Relation banqueentreprise Introduction La vie économique de tous les jours est dominée par deux acteurs principaux qui sont incontournables : il s’agit d’un côté de la banque et de l’autre côté de l’entreprise. Cette dernière est définie comme étant : « une structure économique et sociale qui regroupe des moyens humains, matériels, immatériels (service) et financiers, qui sont combinés de manière organisée pour fournir des biens ou des services à des clients dans un environnement concurrentiel (le marché) ou non concurrentiel (le monopole) avec un objectif de rentabilité. Une entreprise est généralement une structure légale : une société - anonyme, par actions, à responsabilité limitée, coopérative, etc. » A partir de cette définition, la banque elle-même est une entreprise. Toutefois, elle n’est pas une entreprise comme les autres compte tenu du particularisme de son activité. En effet, la banque est définie comme étant : « une entreprise qui fait le commerce de l'argent : elle reçoit des capitaux placés sur des comptes (d'épargne ou non), échange de la monnaie, prête de l'argent à des taux et moyennant des commissions variables, exécute pour le compte de tiers toutes opérations de ce genre et se charge de tous services financiers. » Entre ces deux acteurs majeurs de la vie économique, la relation est basée sur une dépendance réciproque. Car d’un côté, la banque constitue une source de financement non négligeable pour les entreprises qui se tournent vers elle par exemple
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en cas de difficulté. De l’autre côté, l’importance de l’entreprise dans l’activité est bancaire est très importante parce que, les prestations fournies par la banque aux entreprises ne sont pas gratuites. En outre, ce sont les mêmes entreprises qui déposent des fonds qui permettent à la banque de financer ses partenaires. Ainsi, ce type d’échange entre la banque et l’entreprise, traduit une relation historique, aussi vieille que la banque elle-même, mais, en perpétuelle mutation. Mais une relation généralement basée sur le besoin de finance de l’une (l’entreprise) et le risque que ce financement représente pour la banque. C’est ce qui explique, l’intervention de la réglementation bancaire qui se manifeste à travers les législations internes mais également sur le plan international. Sur ce dernier plan, les accords de Bale I et Bale II sont d’une importance capitale dans la relation banque entreprise. De ce fait, en plus des réglementations contenues dans le code de commerce et des différends textes en la matière, il est très important que les banques se conforment à ces directives internationales pour relever le défi de la mondialisation. Par conséquent, notre problématique tourne autour des questions suivantes : en quoi consiste la relation banque entreprise ? Quelles sont les problèmes dont souffre cette relation ? Et enfin quels sont les enjeux cette relation ?
Chapitre 1 : les fondements de la relation banque entreprise La relation banque entreprise peut se résumer à une relation d’intermédiation simple : la banque est principalement l’apporteur de fonds, par sa participation éventuelle dans le capital, elle influence les décisions d’investissement et la politique financière de l’entreprise.
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Avant l’entreprise, elle se finance essentiellement par le crédit bancaire, en effet, la banque accompagne le dirigeant à tout moment de l’existence de l’entreprise, que se soit lors de la création de la société, à la demande d’un financement ou à propos d’un incident de paiement.
Section1 : les services offerts par la banque aux entreprises Que ce soit à la création, ou pour des nécessités de développements, toute entreprise doit acquérir de nouveau moyens de production. L’entreprise peut financer ses investissements par l’autofinancement, sans faire appel à des capitaux extérieurs. Cette solution présente pour l’entreprise l’avantage de la rendre indépendante des tiers, mais elle a pour inconvénients majeur de limiter l’entreprise dans ses possibilités d’investissement. Outre l’autofinancement, le recours aux concours bancaires est la solution la plus couramment utilisée. C’est pourquoi, la relation principale entre la banque et l’entreprise est fondée sur la fourniture de crédits divers contre paiement d’intérêts et de commissions. En fait, l’entreprise doit faire des choix, mais devra avoir, au préalable, bien défini ses besoins selon des critères de sélection :
A/ le type de crédit On distingue en général entre deux grands types de crédit :
A.1 : le crédit d’exploitation 1 : l’escompte commercial
C’est une opération de cession à une banque d’un effet de commerce détenu par un tiers (fournisseur, bénéficiaire, tireur) sur un de ses clients( le débiteur, le client, le tiré) en change d’une avance de trésorerie, la banque est en mesure de pouvoir se retourner contre tous les signataires de cet effet. 2 : l’affacturage
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C’est une opération ou technique de gestion financière : un établissement de crédit spécialisé prend en charge le recouvrement de créances d’une entreprise dans le cadre d’un contrat en supportant, de manière optionnelle, les pertes éventuelles sur les débiteurs insolvables.
3 : la lettre de crédit ou crédit documentaire
C’est un engagement de paiement généralement irrévocable souscrit par le banquier d’un acheteur de marchandises ou autres prestations commerciales de payer le vendeur si celui-ci présente pendant la période de validité de cet engagement les documents conformes à ceux spécifiés dans le crédit documentaire et qui sont censés attester de la bonne exécution par le vendeur de ses obligations. A.2 : le crédit d’investissement 1. le crédit à moyen terme
Il est d’une durée de 2 à 7 ans, il est destiné à financer les investissements. Il doit exister une liaison entre la durée de financement et la durée de vie du bien financé. Ce crédit s’applique donc à des investissements de durée moyenne tel que les véhicules, les marchandises…, et de façon plus général à la plupart des biens d’équipement et moyens de production de l’entreprise. La durée du prêt doit cependant tenir compte des possibilités financières de l’entreprise, celle-ci, en effet, pendant cette période, doit pouvoir non seulement assurer le remboursement du crédit, mais encore le paiement des intérêts.
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Dans tous les cas, un financement par un crédit à moyen terme ne doit pas couvrir la totalité de l’investissement. 2. le crédit à long terme
Il est d’une durée supérieure à 7 ans, permet le financement de la construction immobilière, de la création ou de l’extension des entreprises industrielles, des exploitations. 3. la ligne de crédit
C’est une autorisation donnée par une banque à un emprunteur de tirer des fonds jusqu'à un plafond fixé, pendant une période donnée. 4. le crédit bail
Il s’agit de tout matériel dont l’entreprise a besoin pour son activité courante. Ces sommes de financement utilises par le système bancaire ne sont pas nombreuses et se limitent à une intermédiation financière de la banque qui joue le rôle de relais financier entre le client et l’institution de crédit bail. Ce matériels peuvent être des meubles ou des immeubles, ce qui nous permet de définir le crédit bail comme une technique de financement d’une immobilisation ou d’un mobilier par laquelle une banque acquiert un bien meuble ou immeuble pour louer pour une valeur résiduelle, généralement fable en fin de contrat. Il permet aussi de surmonter les écueils que sont les traditionnelles garanties bancaires.
B/ la durée de crédit Le terme envisagé pour le financement des opérations de l’entreprise doit être adopté à la durée de vie du bien économique acquis, au critère permanent ou non des besoins en fonds de roulement, de l’évolution attendue du niveau des taux d’intérêt et des possibilités de remboursement à long terme.
C/ l’utilisation envisagée du crédit Certains crédits sont destinés à une utilisation générale (crédit de caisse, emprunts sur l’euro marché…), d’autres ont des contraintes de spécificité.
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Un crédit d’investissement n’est octroyé que pour le financement de l’acquisition d’une immobilisation déterminée dans la convention de crédit. Il en est de même pour le montage de crédits à la grande exportation ou les crédits hypothécaire.
Section2 : Le risque du crédit bancaire et les garanties
La banque commerciale travaille avec des fonds emprunté. Elle fait face à des échéances de remboursement. Elle doit veiller à ne prêter son argent qu'à des entreprises solvables, capables d'honorer, à date, les échéances de remboursement.
A/Définition de crédit Faire un crédit c'est donner librement la disposition effective et immédiate d'un bien réel ou d'un pouvoir d'achat contre la promesse que le même bien, ou un bien équivalent, sera restitué dans un certain délai, le plus souvent avec rémunération du service rendu et du danger couru danger de perte partielle ou totale que comporte la nature même de ce service. Cette définition met en exergue : · Les trois supports de crédit : le temps, promesse et la confiance. · La contrepartie de l'acte de crédit : la rémunération du service rendu et du danger couru. · Le risque lié à l'opération du crédit : risque de perte partielle ou totale. A.1 : Le risque de crédit d'investissement : Le risque est la notion inséparable de crédit, il n'y a pas totalement de crédits exempt de risque quelle que soit les garanties accordées. Il existe deux sortes de risques de crédit : Le risque de non remboursement. Le risque de liquidités. 1 : Le risque d'insolvabilité
Ce risque est appelé « le risque de non paiement » de non remboursement partielle ou totale. Ce risque inhérent à toute opération de crédit et le banquier doit
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nécessairement l'évaluer, avant de décider d'accorder un crédit en matière d'investissement. Le risque d'insolvabilité subvient par : 2 : Le risque individuel
C'est un risque particulier à l'entreprise. Ce risque est fonction de : - la situation financière industrielle ou commerciale de l'entreprise. - la nature de l'opération à financier, de sa durée et son montant. Il mesure aussi à la compétence technique des dirigeants de l'entreprise et à leur moralité. Dans les entreprises, les capitaux, les associés sont responsables de la part équivalente à leurs apports, contrairement aux entreprises de personnes en associés sont engagés solidairement devant la signature de risque. 3 : Risque sectoriel
Appelé aussi « risque professionnel » ou « risque corporatif ». il est lié à la branche d'activité. Il réside essentiellement dans les changements qui peuvent se produire dans les conditions d'exploitation commerciale ou industrielle d'une activité donnée suite à des événements précis. Ce risque menace les banques qui sont trop engagés financièrement dans un secteur d'activité donné. Il suffit que ce secteur soit durement frappé par une forte crise pour que les banques connaissent des graves difficultés.
Le risque sectoriel dépend donc : · Des ruptures dans l'approvisionnement en matière première. · De la nature de certaines activités. · De l'instabilité du marché. · De la part de la technologie utilisée. Ce risque est lié à des crises économiques et politiques (embargo, changement, de régime économique, guerre,...) ou lié à des événements naturels tel que : la sécheresse, les épidémies, les inondations,... qui peuvent causer les préjudices importants aux entreprises. 4 : Le Risque de retard
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Aussi appelé le risque de liquidité, pour faire face à ce genre de risque, le banquier doit faire face à ses propres échéances et par conséquent compte sur des rentrées pour équilibrer sa trésorerie.
B/ La prise des garanties Pour améliorer la sécurité de ces engagements, et surtout pour se couvrir du risque de non remboursement que le banquier recueille des garanties, mais il est important de préciser que la décision ne repose nullement par sur les garanties autrement dit ces garanties est un accessoire de projets et non pas un préalable. Les garanties en sûreté prise par le banquier doivent correspondre au type de crédit octroyé. B.1 : Les garanties réelles La garantie réelle est un engagement d'une entreprise mise à la disposition de sa banque sous forme d'un bien mobilier ou immobilier. On distingue deux formes de garanties réelles :
1 : Le nantissement
Appelé aussi « les sûretés mobilières réelles ». Le nantissement peut être définie comme tant un contrat réel de garanties, par lequel le débiteur remet à un créancier pour sûreté de sa dette, la possession effective d'un bien (mobilier) le bien ainsi remis. Il s'agit essentiellement de : nantissement d'équipement, nantissement du marché, de marchandise de fonds de commerce, des véhicules,...etc. 2 : L'hypothèque ou « sûreté réelle » immobilière.
L'hypothèque est une garantie coûteuse comparativement au nantissement, elle et solliciter en couverture de crédit d'investissement. Elle peut être définie comme étant « un droit réel dont est grevé un bien immobilier au profil d'un créancier pour garantir le paiement de sa créance ». B.2 : Les garanties personnelles Appelé aussi « sûreté personnelle ». Ces garanties constituées par l'engagement d'une ou plusieurs personnes de rembourser le créancier en cas de défaillance du
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débiteur principal. Ces garanties se réalisent sous les formes juridiques de cautionnement et de l'aval. 1 : Le cautionnement :
C'est le « contrat par le quel une personne appelée caution promet au créancier d'une obligation d'y satisfaire si le débiteur ne le remplie pas lui-même. 2 :L'aval :
C'est un engagement donné sur la lettre de change ou par acte séparé par une personne appelée « avaliste », avaliseur ou donneur d'aval en vue de garantie et l'exécution contractée par des débiteurs de la lettre.
Chapitre 2 : Les enjeux de la relation banque-entreprise :
La relation banques-entreprises a plus évolué des quinze dernières années du siècle que durant tout la période qui les a précédées. Cette évolution profonde s’est opérée sur trois axes majeurs qu’il convient de distinguer : les clients, l’actionnaire et les processus. La relation banques-entreprises se caractérise par une certaine subtilité : l’entreprise veut concilier deux types de besoins essentiels, que sont l’accès a des compétences financières ainsi qu’a des services et a des sources de financement, toute choses qui peuvent découler d’un rapport étroit avec une banque, et conserver par ailleurs une grande latitude dans son fonctionnement.les entreprises exploitent de plus en plus les possibilités apportées par la globalisation de l’économie, et le fait d’entretenir des rapports étroits avec une banque capable de fournir des services et des conseils a l’échelle mondiale, leur confère un avantage concurrentiel considérable.
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Section1 : Avantages d'une relation banque – entreprise : La théorie bancaire développée dans les années quatre-vingt a mis en avant les raisons pour lesquelles les entreprises recourent au marché bancaire pour se financer. Elle a ainsi fondé la spécificité de la banque sur l’avantage informationnel dont elle dispose par rapport aux autres créanciers. Cet avantage est supposé accru par l’établissement d’une relation intense et durable avec l’entreprise, notamment grâce aux économies d’échelle permises. Une relation privilégiée banque – entreprise permet donc une bonne connaissance du débiteur par son créancier ainsi qu'une confiance entre les partenaires. L'entreprise se voit alors offert un accès au capital plus aisé, et des taux d'intérêt plus faibles A contrario, une relation bancaire moins concentrée réduit l'incitation de la banque principale à réaliser un investissement pour recueillir des informations et contrôler l'entreprise. L'encours des crédits qu'elle octroie annuellement peut ne plus être suffisant pour justifier de telles dépenses. De plus, la banque ne dispose plus de l'engagement tacite de l'entreprise que la relation sera durable, ce qui permettait également la rentabilisation de l'investissement informationnel. Une entreprise de mauvaise qualité – ou qui anticipe une détérioration de sa performance économique – a donc intérêt à échapper au contrôle strict d'une banque principale fortement impliquée dans son financement. Elle a au contraire intérêt à se multi bancariser1. Cette proposition constitue la première hypothèse que nous désirons tester : Considérons maintenant les modèles qui, au contraire, mettent en évidence l'aspect préjudiciable d'une relation banque-entreprise trop étroite. La banque offre a l’entreprises des services de base : la sécurité, la commodité, le placement et le financement. En plus de ces services, La banque joue un rôle de conseiller qui l’oblige à connaitre les règles juridiques ou fiscales applicables aux entreprises clientes. Sa 1
« Enjeux et perspective de la relation banque entreprise » Mémoire soutenu du master stratégie et expertise financières, Estelle EHOULAN OKA et Papa Alioune DIOP
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mission n’est pas d’attendre les sollicitations des entreprises pour des financements, mais elle doit proposer des affaires, bien sûr, conformes aux intérêts de la banque Les banques offrent aux entreprises les moyens de se développer et élargir leur activité ou même de survivre à des difficultés. Ceci se traduit par les divers types de financement proposés par les banques aux entreprises selon leur taille et secteur.2
Section2 : Les inconvénients d'une relation banque – entreprise Sharpe puis Rajan ont mis en évidence que l'information privée détenue par la banque lui confère un monopole de fait. L'entreprise est alors captée car les autres créanciers lui proposent des conditions moins favorables ; la banque extrait l'intégralité de sa rente informationnelle et l'entreprise n'est pas incitée à fournir des efforts importants pour mener à bien ses projets d'investissement. Au contraire, tisser des liens privilégiés avec plusieurs banques permet aux entreprises d'échapper à cette situation. L'incitation de l'entreprise à réaliser des efforts est alors rétablie et la situation est optimale .Seules deux banques "principales" sont néanmoins nécessaires pour rétablir l'optimalité. Afin d'expliquer pourquoi certaines entreprises nouent des liens étroits avec plus de deux banques, mettent en avant le risque qu'une banque puisse, de façon momentanée, ne pas financer l'entreprise. Si celle-ci dispose d'une seule banque principale, aucune autre banque n'acceptera de la financer pour des problèmes de sélections adverses. Disposer de plusieurs banques principales, donc informées, permet de réduire ce risque. Dans quel cas est-il alors optimal pour une entreprise de disposer d'une banque principale unique ? Au delà des raisons qui ne sont pas liées à la qualité de l'entreprise, et que nous évoquons ci-dessous, une entreprise peut avoir intérêt à ne pas se soumettre au contrôle des plusieurs banques. En effet, l'avantage informationnel réel ou supposé de la banque principale peut l'inciter à relâcher sa vigilance. Une relation de clientèle entre une banque et une entreprise repose sur une confiance à même de 2
« Relation banque – entreprise risque d’octroi de crédit » exposé par BELHOUSSAINE Zakaria BENATIYA ANDALOUSSI Manal BENATIYA ANDALOUSSI Mohammed HARMOUCH Meriem
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limiter la vigilance du créancier (Udell [1989]). Dès lors, une entreprise de qualité médiocre n'a pas intérêt à se soumettre à un contrôle double voire triple. Les entreprises dont la performance économique est bonne ont intérêt à avoir plusieurs banques principales, alors que les entreprises de moindre qualité ont intérêt à nouer une relation exclusive. C'est la seconde hypothèse que nous désirons tester. Soulignons que ces deux hypothèses sont liées : si une entreprise médiocre parvient à Diluer
suffisamment son financement, elle n'aura aucune banque dite
"principale".3 La relation de la banque avec l’entreprise est souvent considérée comme risquée, générant un sentiment de méfiance partagé. Cette relation est porteuse d’une certaine ambigüité qui peut être résumée par la remarque des banquiers:« lorsque tout va bien pour l’entreprise, celle-ci n’hésite pas à mettre en concurrence les banques, mais lorsque des difficultés apparaissent les entreprises sollicitent un soutien plus affirmé »4
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« Enjeux et perspective de la relation banque entreprise » Mémoire soutenu du master stratégie et expertise financières, Estelle EHOULAN OKA et Papa Alioune DIOP 4 Relation banque – entreprise risque d’octroi de crédit » exposé par BELHOUSSAINE Zakaria BENATIYA ANDALOUSSI Manal BENATIYA ANDALOUSSI Mohammed HARMOUCH Meriem
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