Union Discipline Travail
Ministère de l’enseignement supérieur l’économie et des finances et de la recherche scientifique
Ministère de
Centre d’Etudes des Techniques et Ingénierie de Gestion Régionale de Solidarité
Banque
MEMOIRE DE FIN DE CYCLE
Diplôme d’Ingénierie Financière et Comptable THEME :
CONTRIBUTION A L’AMELIORATION DU CONTROLE INTERNE D’UNE BANQUE : Présenté par COFFIE DIANE-ESTELLE
Encadreur pédagogique
DIRECTEUR DE MEMOIRE Directeur la MSTCF SEKAdeSEKA Jean Léonardi
Professeur d’audit
Tuteur de stage
Dr ADOUKO BERNADIN
HUE BI Bah Aristide Assistant contrôleur général 3
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SOMMAIRE Dédicace Remerciements Avant-propos
Introduction Ière PARTIE :
LE CADRE THEORIQUE Chapitre I : Théorie de l’audit interne et du contrôle interne I- Généralités sur l’audit interne II- Le contrôle interne ou finalité de l’audit interne Chapitre II : Le contrôle interne bancaire I- L’environnement du contrôle interne bancaire II- L’évaluation du contrôle interne dans un établissement bancaire IIe PARTIE :
PRESENTATION DE LA STRUCRURE D’ACCUEIL, EVALUATION ET RECOMMANDATIONS POUR UNE AMELIORATION DU DISPOSITIF DE CONTROLE INTERNE DE LA BRS CÔTE D’IVOIRE Chapitre I : Présentation de la structure d’accueil et description de l’existant I- Présentation générale de la BRS Côte d’Ivoire II- Présentation du contrôle général Chapitre II : Evaluation et recommandations pour une amélioration du dispositif de contrôle interne
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I- Analyse critique du dispositif de contrôle interne banque II- Recommandations Conclusion Bibliographie Annexes English summary Table des matières
DEDICACE
C’est un bonheur pour nous que d’avoir l’occasion de témoigner notre profonde gratitude à tous ceux qui, d’une manière ou d’une autre, ont contribué à la réalisation de cette œuvre. Nous dédions ce mémoire à : Notre seigneur DIEU TOUT PUISSANT, qui a permis que cette œuvre voit le
jour en nous accordant l’intelligence, la force et le courage. Mes parents M.COFFIE Edmond et Mme AKOUN Emilie, pour leur amour et
sacrifices qu’ils continuent inlassablement de consentir pour nous. A tous ceux qui de près ou de loin, nous ont apporté leurs soutiens ou ont été
pour nous une source de motivation. A tous, recevez cette œuvre comme le fruit des différents efforts conjugués.
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REMERCIEMENTS Ce présent mémoire n’aurait pas pu être réalisé sans le concours et l’aide de plusieurs personnes qui, malgré leurs nombreuses occupations, n’ont ménagé aucun effort pour nous permettre d’atteindre nos objectifs. Ainsi nous tenons à adresser nos sincères remerciements à :
Tout le personnel enseignant et administratif de l’Institut National Polytechnique Félix Houphouët Boigny (INPHB), principalement messieurs les directeurs de :
- L’Institut National Polytechnique Félix Houphouët Boigny (INPHB); - L’EFCPC (Ecole de Formation Continue et de Perfectionnement des Cadres); -Du CETIG (Centre d’Etude des Techniques d’Ingénierie et de Gestion)
Au chaleureux personnel de la BRS Côte d’Ivoire qui nous a si bien accueilli et a facilité notre intégration. Nous pensons particulièrement à monsieur et mesdames : - COULIBALY Tiornan, Directeur Général; - DESCLERCS Marie-Fernande, Présidente du Conseil d’Administration; - ALLOU Tania, Contrôleur Général. Aux différents responsables et agents des départements et services.
Nous remercions également messieurs : - GBANE Soualio, assistant contrôleur général de la BRS Côte d’Ivoire, pour
sa disponibilité; - HUE BI BAH Aristide, assistant contrôleur général de la BRS Côte d’Ivoire,
qui a accepté d’être notre maître de stage, et nous a enseigné son savoirfaire. Sans réserve, il a été pour nous un encadreur, un guide, un ainé durant tout notre séjour. Merci cher maître…
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- SEKA
SEKA Jean Léonardi, notre encadreur pédagogique, pour l’assistance technique, les critiques et commentaires qu’il a bien voulu nous apporter pour la rédaction de ce mémoire.
A tous ceux dont nous n’avons pas mentionné les noms, sachez que nous ne vous oublierons pas, et que vos actions en notre faveur restent gravées dans notre esprit et notre cœur. Dieu vous le rendra au centuple.
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AVANT PROPOS La nécessité de s’adapter aux modifications technologiques et l’apparition de nombreux métiers dans plusieurs secteurs d’activités conduisent les entreprises à rechercher des jeunes diplômés capables d’initiatives. C’est certainement ces choses qui ont motivé la création de filières répondant au besoin du marché dans la discipline de la gestion, la conception d’un enseignement pratique dans plusieurs domaines d’activité et le développement du sens de la responsabilité, qui sont pour ainsi la vocation d’instituts de formation comme l’Institut National Polytechnique Félix Houphouët-Boigny. Créé le 4 Septembre 1996 par décret numéro 96-678, l’Institut National Polytechnique Félix Houphouët-Boigny (INP-HB) est un établissement public d’enseignement supérieur et de recherche, né de la restructuration et de la fusion de l’Ecole Nationale Supérieure des Travaux Publics (ENSTP), l’Ecole Nationale Supérieure d’Agronomie (ENSA), l’Institut Agricole de Bouaké (IAB) et l’Institut National Supérieur de l’Enseignement Technique (INSET). La création de l’INP-HB répondait à plusieurs objectifs : - la réduction des coûts de structure et une allocation plus pertinente des
ressources disponibles ; - l’harmonisation des politiques de formation ; - l’amélioration de la qualité des enseignements et le rapprochement de la
formation et l’emploi ; - la création d’une grande école d’élite capable de relever le défi au plan
international. Très tôt, l’Institut s’est fixé pour mission : - de développer son leadership tant au plan national qu’à l’échelle sous
régionale dans le domaine de la formation et de la recherche technique et technologique ; - d’être le premier maillon de la technopole de Côte d’Ivoire.
Ainsi, pour parvenir efficacement à tous ces résultats, l’INP-HB a été subdivisé en sept (7) grandes écoles spécialisées dans des domaines précis : 3
- Ecole Supérieure d’Agronomie : ESA - Ecole Supérieure d’Industrie : ESI - Ecole Supérieure de Commerce et d’Administration des Entreprises :
ESCAE - Ecole Supérieure des Travaux Publiques : ESTP
- Ecole préparatoire : EP - Ecole Supérieure des Mines et de Géologie : ESMG - Ecole de Formation Continue et de Perfectionnement des Cadres: EFCPC.
L’Ecole de Formation Continue et de Perfectionnement des Cadres (EFCPC) dont nous sommes issus a pour vocation la formation des ingénieurs durant trois ans après le BTS ou le DEUG dans les filières suivantes: - Informatique - Attaché de Direction (AD) - Assurance - Commerce International - Finance Comptabilité (FC) La filière Finance Comptabilité à laquelle nous appartenons forme des spécialistes en Finance, Contrôle de gestion et en Audit. Pour permettre aux étudiants de connaître les réalités de la vie professionnelle, l’EFCPC a intégré dans sa formation deux stages: Le premier à la fin de la deuxième année de formation sanctionné par un rapport de stage. Le deuxième intervient en dernière année de formation, et est sanctionné par la rédaction d’un mémoire de fin de cycle, en vue de l’obtention du Diplôme d’Ingénieur financier et comptable.
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INTRODUCTION Les phénomènes de la mondialisation et l’internationalisation ont engendré une concurrence accrue entre les entreprises tant au niveau national qu’international. Les organisations sont donc confrontées en permanence à l’exigence de l’amélioration continue de leurs performances dans un environnement fortement concurrentiel. Dans ces conditions, le chef d’entreprise, le dirigeant est naturellement amené à s’interroger sur la maîtrise du fonctionnement de l’organisation, par lui-même et ses collaborateurs. La fonction d’audit interne donne à cet égard l’assurance raisonnable que les opérations menées, les décisions prises sont «sous contrôle» et qu’elles contribuent à atteindre les objectifs de l’entreprise. Pour se faire, l’audit interne (dont la finalité est le contrôle interne) évalue la qualité de l’organisation, c’est-à-dire l’ensemble des sécurités et des procédures mises en place afin d’atteindre efficacement les objectifs qui leur sont assignés et de maîtriser les risques inhérents aux activités. C’est donc une fonction éminemment utile aux dirigeants, quel que soit leur niveau de responsabilités. Ce qui explique son développement au cours des deux dernières décennies avec une extension de son champ d’action sur l’efficacité et la performance au-delà de la simple conformité.
CONTEXTE Suite à un nombre croissant de dépôts de bilan et face aux déboires qu’a connu le système bancaire en général et celui de la zone UMOA en particulier, il est apparu indispensable aux autorités de contrôle bancaire d’exiger, comme condition d’exercice de l’activité bancaire, la mise en place d’un système de contrôle interne au sein des établissements de crédit. C’est à juste titre que la circulaire de la Commission Bancaire N°2000-10/CB du 23 juin 20001 a été publiée. Ce système de contrôle interne a pour objectifs, entre autres, d’évaluer et de prévenir les risques. Mais, la mise en place d’un tel système ne suffit pas, il faut en plus qu’il soit efficace. Or la seule façon de s’en assurer, c’est de l’évaluer sur la base des objectifs qui lui sont assignés et de ses résultats. Toutes ces dispositions prises ont pour objectif d’assurer la performance des établissements bancaires afin de garantir leur pérennité.
PROBLEMATIQUE 1
Cf. Les circulaires de la commission bancaire de la zone UMOA.
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La mise en place d’un système de contrôle interne au sein d’une banque est l’une des conditions d’exercice de l’activité bancaire. Elle vise à maitriser les risques et à conduire de façon sécurisée les opérations liées à l’activité bancaire. Malgré cette exigence, l’activité bancaire est constamment exposée à des risques, et ce à tous les niveaux. Ces risques majeurs mettent alors en cause la survie de l’entreprise, sa compétitivité sur le plan économique et sa situation financière. Partant de ce constat, l’on peut se poser les questions suivantes : → la mise en place d’un système de contrôle interne dans un établissement
bancaire constitue-t-elle le gage d’une bonne sécurisation, et de maîtrise de ses opérations ? → un système de contrôle interne, aussi efficace soit-il, peut-il à lui tout seul
permettre d’assurer la pérennité d’un établissement bancaire, eu égard aux spécificités et aux risques majeurs qui jalonnent ce secteur aussi sensible ?
OBJECTIFS DE L’ETUDE - Objectif général De façon générale, cette étude vise à comprendre et à analyser le système de contrôle interne de la BRS Côte d’Ivoire. - Objectifs spécifiques
L’étude vise particulièrement à : → La vérification de la conformité des opérations réalisées de la Banque
Régionale Solidarité Côte d’Ivoire, aux prescriptions légales réglementaires, aux normes et usages professionnels en vigueur ;
et
→ l’évaluation de son système de contrôle interne, dans le but de relever ses
insuffisances, s’il en existe, et de faire des propositions aux dirigeants de la banque, afin d’améliorer cet outil moderne de management.
INTERET DE l’ETUDE Cette étude est d’un grand intérêt pour nous-même, pour la BRS Côte d’Ivoire, et pour ses tiers : - Pour nous-même
Elle permettra de mettre en pratique nos connaissances théoriques en la matière, de mieux cerner le contrôle interne bancaire dans son ensemble, d’aider à apporter un plus à la BRS Côte d’Ivoire, en contribuant à rendre plus performant son système de contrôle interne. - Pour la banque
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Cette étude servira de «boussole» à la banque, la permettant d’être plus compétitive sur le marché bancaire national et même au-delà. → aux actionnaires, elle servira à maximiser leur profit à travers la protection et
la sauvegarde des actifs de la banque ; → elle permettra aux dirigeants, de ne plus considérer le système de contrôle interne comme une contrainte réglementaire établie par les autorités de tutelle, mais comme un dispositif incontournable de sécurisation de leurs opérations ; → elle aidera les agents, à ne plus voir les auditeurs internes uniquement
comme des «gendarmes de la banque», mais aussi comme des individus qui agissent dans l'intérêt de tous, et qui par leurs conseils et leurs recommandations, permettent à la banque de créer davantage de la valeur ajoutée, la menant ainsi vers une meilleure performance profitable à tous. - Pour les tiers → les clients par exemple, pourront sécuriser plus sereinement leurs avoirs au
sein de la banque et bénéficier de facilités de prêts ; → la crédibilité de la banque permettra de fidéliser ses partenaires (les clients, les fournisseurs, etc.).
PLAN D’APPROCHE Notre étude se fera en deux parties : Dans la première partie, nous présenterons d’abord, les bases théoriques concernant l’audit interne et le contrôle interne, en vue d'établir par la suite un lien théorique entre la généralité et la spécificité (contrôle interne bancaire), par le recensement d'éléments contribuant à l’amélioration du contrôle interne existant au sein d’une banque. Dans la seconde partie, nous procéderons à l’évaluation du système de contrôle interne de la Banque Régionale de Solidarité Côte d’Ivoire, dans le but de relever ses insuffisances, et de proposer des recommandations pour y remédier.
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