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DEDICACE Je dédie ce travail à : Ceux qui m’ont aidé et m’ont offert cette occasion :
* A Mon grand frère Mr. ZAKRAOUI Mohammad * A monsieur le professeur Mr. SAYOUT RIDA * A monsieur le professeur de la comptabilité Mr. TOURI TAWFIK * A monsieur le professeur Mr.KARBOUT MOHAMAD * A mes frères, mes fidèles amies et mes camarades de l’école *A toutes les personnes qui me respectent et qui m'aiment ;
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REMERCIEME NTde ce travail, nous tenons à Au terme formuler notre profonde gratitude et nos sincères remerciements Le Directeur Mr ABEDRAHIM OUABIDA qui me permet de passer le stage au sien de leur établissement et la responsable de service comptable Madame ILHAM BENSELK et Mr CHRIF IDRISSI MOHAMMED, pour leur précieuse assistance, pour les renseignements et documents qu’ils nous ont mis à notre disposition et surtout pour les conseils qu’ils nous ont prodigués tout au long du stage au service comptabilité. Je remercie également le directeur de notre institut Mr AHMED EL OMARI et aussi mes professeurs pour tous les efforts qui ont fournis durant toute l’année pour m’assurer une bonne formation. Finalement, un remerciement spécial s’adresse à toutes personnes ayant apportés une contribution à la bonne réussite du d u stage.
Egalement a tous ceux qui ont assisté de prés ou de loin à l’élaboration de ce modeste rapport.
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SOMMAIR E Dédicace Dédicace :............ :................... .............. .............. .............. .............. .............. .......... ... 1 Remerciemen Remerciement t :............................................................... 2 Introductio Introduction n générale générale 1ere Partie : Présentation de L’ISTA et du Stagi Stagiaire aire Présentation de l’ISTA…………6 Présentation du stagiaire……..7 2éme Partie : Présentation de la fiduci fiduciaire aire accueil ♦
♦
Fiche technique Organigramme direction Activité de l'entreprise
3éme Partie : Travaux effectues Travaux effectues Premier travail :.........................................................21 ♦ Le classement : Deuxième travail :......................................................27 ♦ TVA : Troisième travail : .....................................................35 7
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♦
La paie :
Quatrième travail : ....................................................38 ♦ IS : Cinquième travail : ...................................................40 ♦ IR : Sixième travail :................................................... :............................................. ........41 ..41 ♦ Saisir dans le système
4éme Partie : THEME TAXE SUR LA VALEUR AJOUTER Conclusion
:....................................................50 :....................................................50
Annexes :
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L’office de la formation professionnelle et de la promotion de travail a pour objectif d’adapter la formation au sein de ses établissements avec les exigences du marché de l’emploi, c’est dans ce contexte qu’elle a programmé le stage de fin de formation qui peut être considéré comme : • •
•
Une découverte du monde de travail Une confrontation des méthodes enseignées et des méthodes pratiquées par les entreprises. Une source d’information pour l’adaptation de la formation avec les exigences des entreprises.
Ce rapport résume brièvement ce que j’ai peut observer apprendre, analyser, ainsi que les taches que j’ai effectuées au cours de la période de stage, et en fin j’ai opter la TVA Comme un thème parce que les plus taches effectuées.
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Objets Il s'agit d'une modalité particulière qui permet aux entreprises assujetties à la Taxe de Formation Professionnelle de bénéficier d'une participation financière de l'OFPPT aux frais engagés pour la réalisation de leurs programmes spéciaux de formation, dans le cadre d'un contrat.
Objectifs Amener l'entreprise à intégrer la formation dans son développement et à exprimer ses besoins en compétences. Perfectionner les travailleurs et adapter leur Savoir-faire aux techniques nouvelles. Accroître la productivité du travail. Intégrer la formation comme développement des entreprises.
vecteur
stratégique
du
Favoriser l'émergence de la demande en formation dans les entreprises.
Inciter les entreprises à planifier leurs besoins en formation.
Participation de l'OFPPT La participation de l'OFPPT au financement des actions de formation retenues par le Comité Technique tripartite peut atteindre : 7
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70% à 80% maximum des frais d'étude pour l'élaboration du plan de formation de l'Entreprise; 70% maximum des frais de formation réalisés dans le cadre d'un plan de formation 40% maximum pour les actions de formation non planifiées 80% pour les actions d'alphabétisation pour un coût maximum de 2 000 DH par personne alphabétisée. Le remboursement de la participation de l'OFPPT est effectué dans un délai de 60 jours sur la base du montant fixé par le comité technique après réception des pièces comptables justificatives
I-Présentation de l’ISTA : L’Institue supérieur de technologie appliquée JBEL LAKHDAR c’est une établissement de formation professionnelle. Crée en 1966, et le 1974 création de l’OFPPT est ce centre devient le CQP (centre de qualification professionnel) 1998 le CQP est de venu ITA jabel alakhder. 2004 l’ISA est de venu l’ISTA JABL ALAKHDAR. 2010 Actuellement l’ISTA jabel alakhder assure la formation professionnelle selon les niveaux et les félléier suivante : Techniciens spécialisés BAC : *Technicien spécialisé de Gestion d’entreprise ; * Réseaux informatique Techniciens niveau BAC : *Technicien en secrétariat et bureautique ; * Technicien comptable d’entreprise ;
L
e programme Technicien en comptabilité d’entreprise d’inscrit dans les orientations retenus par l’OFPPT concernant la formation professionnelle. Il a été conçu suivant un nouveau cadre d’élaboration des programmes qui exige, notamment, la participation des milieux du travail et de la formation. Le programme est défini par compétences, formulé par objectifs, découpé par modules. Il est conçu selon une approche globale qui tient
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compte à la fois de facteurs tels les besoins de formation, la situation de travail, les fins, les buts , ainsi que les stratégies et les moyens pour atteindre les objectifs. Dans le programme, on énonce et structure les compétences minimales que le stagiaire, doit acquérir pour obtenir son diplôme. Ce programme doit servir de référence pour la planification de la formation et de l’apprentissage ainsi que pour la préparation du matériel didactique et du matériel d’évaluation. La durée du programme est de 2592 heures ; de ce nombre, 1296 heures sont relatives à la première année et 1296 heures à l’acquisition de compétences en deuxième année. Chaque année est décomposée en deux semestres de 648 chacun. Le programme est divisé en 25 modules.
Buts de la formation : Enoncés des intentions éducatives retenues pour le programme. Il s’agit d’une adaptation des buts généraux de la formation professionnelle pour une formation donnée.
Compétence : Ensemble de comportements socio-effectifs qui permettant d’exercer convenablement un rôle, une fonction, une activité ou une tâche.
Objectifs généraux : Expression des intentions éducatives en catégories de compétences à développer chez le stagiaire. Ils servent d’orientation et de regroupement aux objectifs opérationnels.
Objectifs opérationnels : Traduction des intentions éducatives en termes pratiques pour l’enseignement, l’apprentissage et l’évaluation.
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Module (Module d’un programme) : Unité constitutive ou composante d’un programme d’études comprenant un objectif opérationnel de premier niveau et les objectifs opérationnels de second niveau qui l’accompagnent.
Nombre de modules : 25
Modules Arabe Communication Ecrite et Orale Anglais Technique Législation du travail Métier et formation Bureautique Approche globale et environnement de l’entreprise Concepts de base de la Comptabilité générale Calculs Commerciaux Statistiques Organisation Administrative Comptabilité des opérations courantes
Durée 1ère année Durée 2ème année Total 1er 2ème 1er 2ème Semestre Semestre Semestre Semestre 18 18 36 36
36
36
108
36
36 36
10 126
72 36 10 126
90
90
120
120
50 50
50 50
40
40 150
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Logiciel de comptabilité Administration du personnel Logiciel de Paie Fiscalité partie I Travaux de fin d’exercice Comptabilité analytique d’exploitation Fiscalité partie II Comptabilité des sociétés Analyse financière Mathématique financière Gestion de la trésorerie Dossier de création d’entreprise Stage en entreprise
50
50
100
100
40 120
40 120 120
120
112
112
80
80
120
120 60
60
40
40
150
150
50
50
288
288
Activités personnelles
108
108
108
60
384
TOTAL
648
648
648
648
2592
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Informations personnelles : Z
AKRAOUI TOURIA, age 24. En 2006/2007 je suis bachelière,
branche des sciences expérimentales, après en 2007/2008 je me suis inscrit la première année faculté des sciences semlalia, mais j’ai choisie de continuer ma formation à l’ISTA Jbel Lakhder à la filière de Technicien Comptable d’ Entreprises. J’ai choisi cette filière parce que j’aime bien le domaine des chiffres et tout ce qui est en relation avec la finance et l’économie puisque c’est la langue du marché, et pour trouver un travail facilement.
II-Aptitudes requises durant les deux années de formation : L’information comptable constitue une de base dans la préparation des décisions dans l’entreprise. C’est pourquoi son processus d’élaboration de contrôle et de diffusion doit faire l’objet d’une attention particulière.
Les objectifs de la comptabilité :
1- Le besoin d’information : De nombreuses questions se posent en permanence aux dirigeants pour assurer une bonne gestion de leur entreprise. Ainsi la comptabilité doit produire régulièrement des données chiffrées sous forme de tableaux de pourcentage de pour permettre aux dirigeants de l’entreprise de gérer avec le maximum de clairvoyance.
2- L’objectif de « l’image fidèle » : Selon la loi comptable (article 11alinéa 1) tout le dispositif de normalisation comptable est mis en place pour établir des documents de
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synthèse de fin d’exercice qui doivent donner une image fidèle des actifs et passifs ainsi que de la situation financière et des résultats de l’entreprise.
3- Les principes fondamentaux : La loi retenue sept principes comptable fondamentaux dont l’application normale par l’entreprise amène celle-ci à obtenir des états de synthèse qui fournissent une image fidèle de son patrimoine de sa situation financière et de ses résultats. Ces principes comptables sont les suivants : -
le principe de continuité d’exploitation :
-
Le
-
-
-
-
l’entreprise doit établir ses états de synthèse dans la perspective d’une pour suite normale de ses activités.
principe
de
permanence
de
méthodes :
l’entreprise doit établir ses états de synthèse en appliquant les mêmes règles d’évaluation et de présentation d’un exercice à l’autre. Le principe du coût historique : la valeur d’entrée d’un élément inscrit en comptabilité pour son montant exprimé en unité monétaire courant à la date d’entrée reste intangible quelle que soit l’évolution ultérieure. Le principe de prudence : les incertitudes présentes susceptibles d’entraîner un accroissement charges ou une diminution des produits de l’exercice doivent être prises en considération dans le calcul du résultat de cet exercice. Le principe de clarté : les opérations doivent être inscrites dans les comptes sous la rubrique adéquate, avec la bonne dénomination et sans compensation entre elles. Le principe d’importance significative : les états de synthèse doivent révéler tous les éléments dont l’importance peut affecter les évaluations et les décisions.
Ces principes constituent des règles d’une importance capitale, car c’est de leur application que découle l’assurance que les états de synthèse représentent l’image fidèle de réalité de l’entreprise.
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•
• •
• •
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Fiscalité des entreprises qui constitue des techniques de calcul de détermination des impôts et taxes à payer par les assujetties (TVA, IR, IS …); Le code du travail ; Comptabilité analytique et budgétaire ; Communication écrite et orale, anglais technique et arabe ; Comptabilité des sociétés ;
L’objectif que s’est assigné ces modules est une phase d’entamer leur cursus de formation en tant que technicien comptable d’entreprise est d’acquérir la compétence générale qui permettant de se situer au regard du métier et la démarche de formation. Finalement, l’ISTA demande à ses stagiaires d’effectuer un stage d’un mois et demi dans une société. Vise essentiellement à initier les stagiaires au rythme de travail au sien d’une entreprise qui attribue à l’étudiant la possibilité de se doter d’une expérience professionnelle.
I- Identification du fiduciaire :
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« Création et historiques » Il est nécessaire avant de se lancer dans les détails de dire un mot sur ce qu’on entend par fiduciaire un mot d’origine latin « Fiducia ». Il signifie la confiance : c’est l’ensemble des valeurs fondées sur la confiance accordée à une personne. Cet établissement privé s’occupe de l’organisation commerciale, comptable, administrative et fiscale pour le compte des sociétés. D’après cette définition, nous constatons que le comptable intervient dans l’entreprise au niveau de plusieurs volts : Il s’occupe de l’accomplissement des démarches administratives nécessaires à la constitution d’une société, qui commence par le retrait du certificat négative et passant par l’immatriculation et de déclaration des impôts…etc. Après la mise en œuvre de la société, le comptable a la tâche de tenir la comptabilité et toutes les opérations fiscales… A plusieurs reprises, le comptable est appelé pour faire des analyses comptables et financières de la situation de La société, aussi faut-il leur apporter les remèdes permettant à l’entreprise de pallier ses périodes de crise.
L’analyse effectuée par le comptable donnera lieu à la rédaction d’un rapport qui comporte la description de la situation dans une période donnée. La fiduciaire sujet de se stage est une société à responsabilité limitée à associé unique, sous forme d’un cabinet de comptabilité de commissariat aux comptes au capital de 100.000,00 dh cette société a comme raison sociale FIDUCIAIRE.
« Mission de cabinet » 7
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1/Conseil de gestion : Par sa compétence comptable et financière, il peut élaborer les outils et analyses nécessaires à une prise de décision cohérente et réellement productive. Le cabinet vous permet de suivre au jour le jour la situation de votre entreprise, de saisir judicieusement les opportunités que vous permettent votre trésorerie et de négocier efficacement les aides financières dont vous avez besoin.
*Gestion financière : Analyse de gestion financière ; Elaboration des relations financières ; Analyse de gestion des fonds de roulement ; Assistance en matière de prises de participation.
*Gestion générale : Votre entreprise est-elle rentable ? Vos investissements seront-ils rentables ? Mesures de protection du patrimoine de l’entreprise ; Conseil d’optimisation de vos résultats.
*Evaluation de l’entreprise : Démarches relatives à la création de l’entreprise ; Analyse des structures financières ; Gestion de trésorerie à court, moyen ou a long terme ; Choix des financements.
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2/Organisations : Le cabinet est l’auditeur privilégié de votre entreprise de par sa connaissance approfondie de votre mode de fonctionnement et sa proximité, il peut vous aider à optimiser l’utilisation des potentiels humains dont vous disposez recruter, informer, pénétrer des nouveaux marchés, il s’agit d’autant de domaines ou le cabinet peut vous apporter des précieux conseils.
°Organisation générale : Définition, organisation des fonctions ; Votre contrôle interne est-il performant ? Aide à définition de contrôle de qualité.
°Organisation commerciale : Cohérence des prix ; Conseil à l’exportation ; Analyse statistique commerciale.
° Organisation administrative : Communication interne ; Aide au recrutement ; Organisation des circuits internes.
* Droit des sociétés : o
o
La forme juridique de votre entreprise est-elle adaptée à vos activités ? Aide à la réalisation des opérations nécessaire à la création, à la vie et à la transformation de votre entreprise ;
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o
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Aide à la transmission de l’entreprise.
* Fiscalité : o
o o o
Suivi et étude de tout problème à caractère fiscal ; Aides aux diverses déclarations fiscales ; Assistance en cas de contrôle fiscale ; Etablissement des dossiers d’exonération.
II-Identification du lieu de stage :
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1- fiche technique
Forme juridique
Gérant OUBIDA.
: Mr, ABDERRAHIM
R.C Patente N° I.F N° CNSS Siège social
: 56588.
N°9
: personne physique.
: 45900949. : 7073320. : 6249818. : AV HAMAN ELFATOUAKI
appart n° 4 et 3 ARSET ELMAACH MARRAKECH.
L’horaire de travail :
De lundi a vendredi : De 9h au 12h30. Et De 3h au 18h30. Samedi : De 9h au 12 :00
Après le profil historique du FIDUCIAIRE ZAYTOUNE l’organisation du travail et la répartition des tâches à l’intérieur du cabinet seront traités dans le point suivant
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2-
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Organigramme direction
ORGANIGRAMME DIRECTEUR GENERALE OUBIDA ABD RAHIM
Services juridique
Services comptable
OUBAIDA
ILHAM BEN SELK
ABDRAHIM AIDE COMPABLE ILHAM
COURCIER MOHAMED
IDRISSI * Interprétation : C’est une simple structure hiérarchique qui représente des taches à répartir selon la spécialité de chaque service.
3- Activité de l’entreprise Les tâches du fiduciaire :
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La comptabilité. Conseils juridiques et fiscaux. Rédaction des actes.
Les tâches de chaque service : Service juridique : dirigé par Mr ABDE RRAHIM OUBIDA c’est le conseil juridique au niveau commercial et administratif, il a pour fonction aussi le contrôle de service de comptabilité.
Service comptabilité : la tâche confie à ce service d’accomplir les dossiers des clients par la tenue de la comptabilité et l’établissement des déclarations fiscales. En étapes suivantes :
- La passation des écritures dans le journal ; - l’imputation des comptes ; - la saisie : topaze ; - l’élaboration du bilan ; - l’impression de la balance et du grand livre ; - l’impression et la correction ;
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Durant la période consacrée à ce stage, en plus de recherche et afin de concrétiser nos connaissances, on a confié en tant que stagiaires les tâches suivantes réparties selon les différents service.
Les dossiers traités sont : Les factures : c’est l’ensemble des documents de vente ou d’achat qui justifier les prix, elle est remplacée par fois le bon de livraison.
Le relevé bancaire : c’est un document qui justifier le règlement des factures et d’autres opérations.
Les déclarations de TVA : concernant les quatre trimestres de 2008.
I. Définition
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Le classement est une technique qui consisté à ranger dans un ordre méthodique les documents. Pour facilité recherche l’information.
II. Les types du classement • • • • • • •
Classement alphabétique Classement numérique Classement idéologique Classement alphanumérique Classement géographique Classement chronologique Classement décimal
Au sein du FIDUCIAIRE ZAYTOUNE après le regroupement des factures dans un dossier nous le classons par dates de facture (Classement numérique), et puis le pointage avec leurs relevés bancaires des états de rapprochement. Et s’il y a une facture qui n’as pas déclaré dans le relevé nous sommes classé à part en concéder comme espèce.
Contrairement aux réductions, certains éléments viennent s’ajouter au montant net de la facture tels que la TVA, les emballages et les frais de port qu’on appelle majorations sur facture. I. Définition de la TVA 7
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La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt global, elle frappe les biens et les services vendus au Maroc quel que soit leur origine (marocaine ou étrangère).c’est une taxe indirecte de consommation supportée en définitive par le consommateur final. Ainsi on dit que la TVA est récupérable et ne constitue nullement une charge. La TVA ne constitue ni une charge ni une produit pour l’entreprise, elle est collectée par cette dernière qui la facture au client à l’occasion de chaque opération imposable. Donc comment calculer la TVA ?
Montant TVA =Montant HT*taux de TVA Montant TTC =Montant HT+Montant TVA Hors taxe =Montant TTC/ (1+T)
Taux de TVA On distingue 4 taux de TVA : Nature pourcentage opérations T normal 20% Opération rentrante dans le champ d’applications de la TVA et non soumise Autres taux T réduit 1 14% Opération sur les travaux immobiliers, les prestation de services des professions libérales, opérations sur le transports de m/ses, graisse alimentaire, café… T réduit 2 10% Pour les prestations touristiques, opérations bancaires. T réduit 3 7% Sur les produit de 1ères nécessités, médicaments, fournitures scolaire, eau de distribution publiques. II. Enregistrement comptable de la TVA Les principaux comptes utilisés pour enregistrer les opérations relatives à la TVA sont les suivants : 7
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Etat, TVA récupérable sur immobilisations Etat, TVA récupérable sur charges Etat, crédit de TVA Etat, TVA facturée Etat, TVA due
(Voir l’annexe N°1)
I. LES SALAIRES
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34551 34552 3456 4455 4456
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1- Introduction Le salaire contre partez de l’exécution de l’opération de travail occupe une place essentielle dans le droit de travail par safinaliter alimentaire, il permette d’assurer à intervalle régulier.
2- Les types de salaire o
o
o
Le salaire a temps : il calculer en fonction de temps de travail effectif. Le salaire au rendement : il calculer en fonction de la production ou la quantité de travail effectuer par un salarié ou par une équipe pour une période donnée. Le salaire mixe : par temps et par rendement au même temps.
3- Salaire de base Salaire de base=le nombre d’heurs normale * taux horaire normale (8 h/j 26j/mois = 208 h/mois) S base Taux horaires normale=---------------------Nbre d’heurs N
4- Les heurs supplémentaires Taux horaire = T horaire n *(1+majoration) 6h 21h 25%
22h 5h (nuit) 50%
Jour fermé 6h 21h 50%
22h 5h (nuit) 100%
Jour férié
5- Le salaire net à payer En général le salaire net à payer passe par plusieurs étapes :
1ére étape : D’abord on calcule
le salaire brut global
(S.B.G) : SBG =S Base+HS+A.E.N+AEA+F.D.J+A.F+Indemnités+ PA
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Dont le plafond de 24000 annuellement (2000 mensuel) pour A.E.N SB : salaire de base. HS : heurs supplémentaires. PA : prime d’ancienneté. A.E.N. : avantages en nature. A.E.A. : avantages en argent F.D.J. : Frais de déplacement justifier A.F. : Allocation familiale
2éme étape : Puis on calcule
le salaire brut imposable
(SBI) : SBI = SBG - Eléments exonérées (allocation familiales + indemnités de transport justifiées.)
3éme étape : En suite, le
salaire net imposable (SNI) :
S.N.I = S.B.I – déductions sur salaire : Frais professionnels : (SBI –avantage en nature) * 20% au lieu de 17% plafond de 2333,33 par mois au lieu de 2000,00. (28000,00 au lieu de 24000,00 annuelle)
CNSS : SBI (au plafond de 6000 Dhs) * 4.29%. Assurances maladie obligatoire (AMO) : SBI * 2% sans plafond.
Intérêt de prêt pour l’acquisition ou la construction d’un logement. Assurance groupe CIMR : SBI *(le taux donne au plafond de 6% de SBI)
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:
lorsque le salaire reçoit un prêt pour l’acquisition ou la construction d’un logement on à deux cas : -logement économique : on déduit l’annuité + intérêt. -logement principale (commercial) on déduit seulement les intérêts.
4éme étape : Calcul d’impôt sur le revenu but IR Brut = SNI * TAUX - SOMME A DEDUIRE
(IR) :
Selon la loi de finance 2009, le barème sera comme suit :
Tranche de revenus Somme à déduire Annuellement Mensuellement Taux Annuellement Mensuellement 0 - 28000,00 28000,01 40000,00 40000,01 50000,00 50000,01 60000,00 60000,01 -150000,00 +15000,01
0 - 2333,33 2333,34 3333,33 3333,34 4166,66 4166,67 5000,00 5000,01 12500,00 +12500,01
0% 0,00 - 12% 3360,00
0,00 280,00
- 24% 8160,00
680,00
- 34% 13160,04
1096,67
- 38% 15560,04
1296,67
40% 18560,04
1546,67
5éme étape : Calcul d’impôt
sur revenu Net :
IR NET = IR brut – charges déductibles (charges familiales = nombre de six personnes au plafond : les enfants + la femme *
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30,00 Dhs au lieu de 15,00 Dhs plafonner à 360,00 + 10% l’assurance vie).
5éme étape : En fin on calcule le
salaire net à payer :
SNP = SBG – RETENUS (CNSS + CIMR + AMO + ASS MALADIE + A.E.N + MENSUALITE + IR NET + ASSURANCE VIE). En fin, remplir le bulletin de paie
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(voir annexe 2).
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I.
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DEFINITION :
L’impôt sur les sociétés IS a été introduit au sein de l’arsenal fiscal marocain en 1986 et appliqué à partir du 1 er janvier 1987.il est venu se substituer à l’ancien IBP (impôt sur les bénéfices professionnels) qui imposait auparavant, dans le cadre du système cédulaire, indistinctement les bénéfices des personnes physiques et morales. Il vise essentiellement les bénéfices des entreprises constituent sous forme de société de capitaux SA, SARL. Il calcule en éliminant des produits imposables les charges fiscalement déductibles.
II. Champ d’application : Sont imposables à l’I.S, les société quelles que soient leurs formes et leurs objets à l’exception des sociétés en commandite simple, les sociétés en nom collectif et les associations en participation sauf le cas ou ces sociétés optent pour leur assujettissent à l’I.S. Certaines de ces sociétés bénéficient d’une exonération totale ou partielle lorsqu’elles s’adonnent à des activités par les pouvoirs publics dans le cadre de la politique d’incitation à l’investissement 1. Sont situées hors champ d’application de l’I.S, et ne sont pas par conséquent concernés par cet impôt : Les sociétés de fait composées uniquement de personnes physiques Les sociétés immobilières dites transparentes.
IS = Résultat fiscale * taux 30% III.
Détermination de la base imposable (résultat fiscal) :
Le résultat fiscal imposable à l’I.S est calculé en éliminant des produits imposables les charges fiscalement déductibles.
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1 traitement fiscal des produits : Les produits réalisés par les entreprises se distinguent en produite imposables et produits bénéficiant d’une exonération totale ou partielle. Il en ressort que pour déterminer le résultat fiscal, certains produits nécessitent des retraitements fiscaux, alors que d’autres sont épargnés. C’est ainsi que :
Les produits imposables tels le chiffre d’affaires ou les produits accessoires relatifs aux activités annexes de l’entreprise et ayant un caractère permanent, ne nécessitent aucune écriture extra-comptable. Les produits exonérés totalement, où partiellement, doivent être éliminés du résultat fiscal. Des retraitements fiscaux sont donc à opérer à ce niveau. Il s’agit principalement : Des produits financiers : réalisés par l’entreprise se distinguent en deux catégories : Les dividendes reçus suite à des prises de participations dans d’autres sociétés. Les intérêts des placements à revenus fixes Les plus values de cession des éléments d’actif : est constatée lorsque le prix de cession d’une immobilisation est supérieur à sa valeur comptable nette à la date de sa cession ou de son retrait de l’actif de l’entreprise. Plus values constatées en cours d’exploitation : Il y a plus value en cours d’exploitation lorsque l’entreprise, toujours en activité, cède ou retire de son actif une immobilisation. Ces plus values peuvent bénéficier d’une exonération totale ou partielle. Remarque : si l’entreprise a réalisé des plus values et des moins values au titre des différents éléments cédés (cessions multiples), il est procédé au calcul d’un abattement pondéré qui prend en considération les moins values subies par l’entreprise. Pour calculer de l’abattement pondéré, les étapes suivantes sont à respecter :
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Calcul des plus values et des moins values élément par élément. Sommation des plus values : PV, et des moins values : MV Calcul de la plus value nette : PVN=PV-MV Calcul des abattements sur les éléments ayant dégagé des plus values Sommation des abattements : A Calcul de l’abattement pondéré : A*PVN/PV
Plus values constatées en fin d’exploitation : en cas de cessation de l’activité de l’entreprise, les produits liés à la cession des éléments retirés de son actif bénéficient des abattements dans les proportions suivantes : 0≤x≤2 Cession en cours d’exp Cession en fin d’exploitati
2
4
x>8 50 50
70 2/3
2 Le traitement fiscal des charges Pour qu’une charge soit déductible, il faut qu’il satisfait les 4 conditions suivantes : Elle doit concourir à l’exploitation de l’entreprise, ce qui exclu une dépense caractère personnel ou prive. Elle doit être comptabilisée et dûment justifiée par des documents probants (facture, mémoire,…)
IV.
la cotisation minimale :
Calculée en même temps que l’IS devient exigible une fois son montant dépasse celui de l’IS. CM = 0,5% (chiffre d’affaire (H.T) + produits accessoires (H.T) + produits financiers (hors produit de participation) + subvention et dons reçu. Les CM doivent être versés avant le 31 janvier. (N+1)
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V. les acomptes provisionnels : Une fois l’IS de l’année précédente calculée, on le divise sur quatre trimestres, chaque acompte doit acquitter avant l’expiration de 3ème mois, 6ème mois, du 9ème mois et du 12ème mois. Si on a un déficit, alors là, la société doit payer une cotisation minimale qui est égale à 1500 Dhs, le reste va être divisé sur les années suivantes. L’impôt due égale à :
(Voir la fiche bleue modèle n° 8303/D/IS/F de déclaration de l’I.S en annexes 3)
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I. Définition L’impôt sur le revenu est un impôt qui frappe le revenu global des personnes physiques et de certains de leurs groupements (sociétés de personnes). Revenu global s’entend comme la somme des revenus nets imposables de l’assujetti. Alors, cinq catégories de revenu sont énumérées : 1- Revenus salariaux ; 2- Revenus professionnels ; 3- Revenus fonciers 4- Revenus des capitaux mobiliers ; 5- Revenus agricoles ; C’est un impôt personnalisé car il frappe les revenus des capitaux mobiliers et les revenus agricoles. C’est un impôt progressif, car chaque tranche de revenu est imposable à un taux spécifique.
II. le champ d’application de l’IR : L’IR est un impôt qui frappe la totalité des revenus des personnes physiques et de certaines de leurs groupements. Les personnes imposables à l’IR sont des personnes exerçant les activités professionnelles. ° Les personnes physiques : - des personnes réalisant des revenus professionnels dans le cadre d’entreprises individuelles. - Des salaries du secteur public et privé. - Des détenteurs des revenus fonciers provenant de la location ou de la vente de terrains ou d’immeubles. - Des agriculteurs pour les profits provenant des exploitations agricoles ou de l’élevage toutefois cette catégorie bénéfice de l’exonération jusqu’au 2010.
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° Le groupement des personnes physiques : - se sont des sociétés de personnes que la loi fiscale autorise exceptionnellement à l’imposition à l’IR, toutefois l’impôt est établie au principal associé, exemple : société non collectif, société en commandite simple, société de fait…).
III. détermination de l’IR : La détermination de l’IR passe par les deux étapes : Le calcule de l’impôt brut. Le calcule de l’impôt net. •
le calcul de l’impôt brut :
Pour la détermination de l’impôt brut, dans une première étape, on applique au revenu global imposable un barème qui fixe un tarif pour chaque tranche de revenu. Ce barème qui à connu des changement cette 2009 se présente comme suite : (voir barème revenu salariaux) Ainsi par exemple, un revenu de 60.000dh IR = 60000 * 34% - 13160,04 = 7239,96 •
calcul de l’impôt net :
Pour obtenir l’impôt net à payer, certaines déductions doivent être opérés sur l’IR brut : * Déduction au titre des primes d’assurance vie, (10% des primes versés dans la limite de 9000dh, soit une déduction de 900dh). * Famille à charge (les enfants + la femme). 7
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IV. Paiement de l’IR déclaré : •
la cotisation minimale :
Les contribuables disposant de revenu professionnel sont tenus de déclarer et verser au trésor avant le 31janvier de l’exercice suivant calculée sur la base suivante : La cotisation minimale = 0.5%(CA+produits accessoires+produits financiers+subvention et dons reçu. Après la détermination du bilan et CPC on remplit l’impôt sur le revenu des personnes physiques sur un imprimé vert, modèle n° ADP011F/06E qui comporte : - l’identification du contribuable ; - Nature des revenus dans dispose le contribuable, on met croix sur le revenu professionnel ;
(Voir annexe 4) Après le calcul de l’IR, le contribuable ne doit verser à l’Etat que le reliquat est payé avant le 31 mars de l’année suivante.
Après avoir classé les documents, nous passons les écritures par la création des journaux (Topaze). Chaque journal doit traduire les mouvements et les opérations comptables.
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Créer le dossier de client avec un code sur TOPAZ en suite la création des journaux.
I. la saisie de journal : 1. définition : La saisie de journal est un tableau qui permet d'enregistrer des diverses opérations (achat, vente, caisse,...) sur un logiciel TOPAZ praticable par la fiduciaire.
2. procédure de saisie d'un journal : On enregistre chaque facture d'après son classement dans le journal correspond (achat, vente, ...) Dans un journal, en enregistre chaque pièce suivant sa nature on passant par les étapes suivantes : Numéro de la facture ; Date ; Libellé ; Numéro de compte au débit avec le montant ; Numéro du compte au crédit avec le montant (contre partie) ;
3. Types des journaux : * Journal
d’achat :
Nous y enregistrons les factures d’achat à crédit. * Journal
ventes :
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Nous y enregistrons les factures de marchandises vendues aux clients c'est-à-dire à crédit.
Journal caisse : Nous y enregistrons touts les opérations concernant la caisse et qui entraînent les mouvements et le règlement d’espèce : règlement de fournisseurs, alimentation de caisse … * Journal
banque :
Nous enregistrons toutes les opérations de relever bancaire c'est-àdire ce qui débité pour la banque et crédité pour le compte de société et l’inverse aussi pour le crédit en peut considéré comme des ventes s’il y n’est pas des factures. * Journal
des opérations diverses :
Le journal opérations diverses est réservé aux opérations des journaux précités : •
•
• •
Balance d’entrée (AN) : c’est la saisie des comptes de bilan et la balance de 2008. Déclaration de TVA : comptabilisation des comptes de TVA de 1er trimestre 2009. Annulation des comptes : résultat de l’année précèdent de 2008. Autre factures : patente, …
Classement de
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Banque
Caisse
Vente
Ecritures Comptab les dans le journal banque
Ecritures comptab les dans le journal caisse
Ecritures comptab les dans le journal vente
Achat
Opérations diveres
Ecritures comptable s dans le journal vente
Ecritures comptab les dans le journal oper.div eres
Saisie sur ordinateur Brouillard du grand livre Grand livre rectifie La balance bilan II -Les états de Le synthèse traitées :
*Le bilan : c’est un document comptable qui reflète la situation du patrimoine de chaque dossier de client à une date donnée.
( voir l’annexe N°5)
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*Les comptes des produits et charges
: présentent
les grandeurs qui le composent sous forme de « Listes »à déterminer par simple lecture. ( voir l’annexe N°6 et 7)
*La balance :
La balance est un document de synthèse qui sert à nous montrer les soldes de chaque compte et principalement la situation des tiers auprès de la société.
(Voir l’annexe N° 8)
Autres documents :
*Tableaux d’amortissements des achats d’immobilisations. (Voir annexes N° 9) *Tableaux de passage du résultat net comptable au résultat net fiscal. (Voir l’annexe N°10)
*Tableaux des provisions. (Voir l’annexe N°11) *Tableaux détail de la taxe sur la valeur ajoutée. (Voir l’annexe N°12) *Tableaux Etat des répartitions du capital social. (Voir l’annexe N° 13)
*Tableaux Etat détaille des stocks. (Voir l’annexe N°14)
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I- Définitions La taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) est un impôt sur la Dépense qui a été introduit au Maroc dans le cadre de la réforme fiscale entreprise par le Maroc au sein du fameux programme d’ajustement structurel. Entrée en vigueur le 1er avril 1986 suite à l’adoption de la loi 30-85 du 20 décembre 1985.
II- Le champ d’application de la TVA S’étend à toutes les opérations de nature commerciale, industrielle, artisanale et de prestations de services réalisées sur le marché local ou à l’importation. II-1
Territorialité :
Une opération est réputée faite au Maroc : o
o
S’il s’agit d’une vente, lorsque celle-ci est réalisée aux conditions de livraison au maroc. S’il s’agit de toute autre opération, lorsque la prestation fournie, le service rendu, le droit céder ou l’objet loué sont exploités ou utilisé au Maroc.
III- Les opérations imposables Entrent dans le champ d’application de la TVA les activités à caractère industriel, commercial ou artisanal, ainsi que les professions libérales, Les ventes et livraisons par les entrepreneurs de manufacture de produits extraites, fabriqués ou conditionnes par eux ; directement ou à traverse un travail à façon. Les livraison en l’état réalisé par a) commerçant grossiste.
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b)
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Commerçant dont le chiffre d’affaire réalisé au cours de l’année précédente est égale au supérieur à 2.000.000 dh.
Les ventes et livraisons en l’état de produits importés ; Les travaux immobiliers ; Les opérations d’installation ; Les livraisons à soi même ; Opérations d’échange et les cessions de marchandise ; Les opérations de banque et de crédit et les commissions de change ; Les opérations effectuées, dans le cadre de leurs professions, par profession, par toutes personnes physique ou morale au titre des professions.
IV- Fait générateur : Le fait générateur d’un impôt est l’événement qui le rend exigible envers le trésor. A l’intérieur *Le régime du droit commun (régime de l’encaissement) : le fait générateur de la T.V.A est constituée par l’encaissement total ou partiel du prix de marchandises de travaux ou des services. *Le régime de l’option (régime de débit) : pour des raisons de commodité : la loi donne la possibilité aux redevables d’opter pour les régimes de débit. Dans ce cas. Le fait générateur devient celui de débit qui coïncide avec la facturation, autrement dite le fait générateur est constitué dans ce cas par l’enregistrement de la somme en comptabilité.
V- Périodicité de déclaration : ♦
Déclaration mensuelle : 7
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Sont obligatoirement imposé sous le régime de la mensuelle
déclaration
Les contribuable dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année écoulée atteint ou dépasse 1.000.000 dh Toute personne n’ayant pas des établissements au Maroc et y effectuent des opérations imposable.
Les contribuables imposés sous le régime de la déclaration mensuelle doivent déposer avant l’expiration de chaque moi auprès de receveur de l’administration fiscale, une déclaration du chiffre d’affaire réalisé au cours du mois précédent et versé, en même temps la taxe correspondante. Elle est établie sur un imprimé rouge modèle n °718, mais elle à remplacer avec nouveau un imprimé (voir annexe). ♦
Déclaration trimestrielle :
Sont imposé selon se régime : Les contribuables dont le chiffre d’affaire taxable réalisé au cours de l’année écoulé sont inférieurs à 1.000.000 dh. Les redevables exerçant une activité saisonnière, périodique ou occasionnelle. Les contribuables imposés sous le régime de la déclaration trimestrielle doivent déposer avant l’expiration du premier mois de chaque trimestre, auprès de receveur de l’administration fiscale, une déclaration du chiffre d’affaire réalisé au cours du trimestre écoulé et verser, en même temps la taxe correspondante. La déclaration trimestrielle est établie dans un imprimé bleu aussi elle est remplacé par un nouveau imprimé
(voir annexe). N.B :
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Les contribuables visés ci-dessus qui en font la demande avant le 31janvier sont autorisés à être imposé sous le régime de la déclaration mensuelle.
VI- Taux de la taxe : Le taux normal : le taux normal de la taxe sur la valeur ajoutée est fixé à 20%. Taux réduite : sont soumise à la taxe réduite
Taux 7% avec droit à déduction :
Les ventes est livraisons portant sur : • L’eau, location du compteur d’eau et d’électricité.
•
•
Le gaz de pétrole et autre hydrocarbure gazeux, huiles de pétrole. Les produites pharmaceutiques, les fournitures scolaires, les aliments destinés au bétail, le sucre raffiné, les conserves de sardines, le lait poudre, le savon de ménage, voiture économique …
Sans droit à déduction : Ce taux s’applique aux opérations effectuées dans le cadre de leurs professions. Par exemple : les avocats, les interprètes, les adules, les médecins, les vétérinaires, …
•
•
De 10% avec droit à déduction :
Les opérations de ventes de dénerre ou de boissons ont consommé sur place ; Les opérations de locations à usage d’hôtel, de vacances ou d’ensemble immobilier à destination touristique ;
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Les huiles fluides alimentaires ; Le sel de usines ;
• •
Le riz usines, les farines et semoules de riz et les farines de féculent ; Les pâtes alimentaires ; Les opérations de banque et de crédit, les opérations de crédit bail.
•
• •
De 14% avec droit à déduction •
•
Les opérations de transport (voyageurs et marchandises). Les opérations d’entreprise de travaux immobiliers marchandise.
VII- obligation déclarative
1- Déclaration d’existence : Toutes personnes assujetties à la taxe sur la valeur ajoutée doivent souscrire au service local des impôts dont elle dépend, la déclaration d’existence. La déclaration doit être faite sur un imprimé modèle établi par l’administration, laquelle comporte notamment : b- l’identité du contribuable ; c- le montant total de chiffre d’affaire réalisée ; d- le montant des affaires exonérées ; e- le montant de la taxe exigible ; e- le total de la TVA déductible ; f- le montant du crédit de taxe de la période précédente ;
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g- TVA DUE h- Crédit TVA (en rouge) La déclaration doit être accompagnée d’un relevé détaillé de déduction comportant la référence des factures, la désignation exacte des biens et services, le montant de la taxe, le mode et la date de paiement.
Eléments des dossiers traités : Relevés bancaires : pointage des factures pour ressortir
la date de paiement ; Factures d’achats pour saisir la TVA récupérable ; Factures de ventes pour déterminer le CA ;
Classement : C’est le deuxième classement des factures par dates de règlement (régime d’encaissement). La saisie sur l’EXCEL d’un tableau de déduction ( voir
annexe).
VIII- le calcul de la TVA : La règle pour calculer le montant de TVA est la suivante :
TVA à payer = TVA facturée – TVA récupérable
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La TVA récupérable sur les achats des biens et services du mois (M) n’est déduite de la TVA facturée que le mois (M+1). La TVA récupérable sur l’acquisition des immobilisations du mois (M) est déduite de la TVA facturée du mois (M).
La TVA à payer par exemple du premier trimestre de 2009 égale à la TVA facturée du premier trimestre (01/09 ; 02/09 ; 03/09) – TVA récupérable sur charges trimestre (12/08 ; 01/09 ; 02/09) – TVA récupérable sur immobilisations trimestre 2009 (01/09 ; 02/09 ; 03/09) – crédit de la TVA de la quatrième trimestre de 2008. En fin on arrive à remplir l’imprimé de déclaration de TVA.
IX- la comptabilisation de la TVA : 4455 3456
TVA facturée Crédit TVA nouveau TVA récup/charge 34552 TVA récup/immob. 34551 Crédit TVA ancien 3456 TVA due 4456
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… …
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Grâce au fiduciaire ZAYTOUNE est à l’aide de toutes les personnes du fiduciaire j’ai effectué mon stage dans les meilleurs conditions, dont j’ai très bien assimilé le travail et même j’ai pu rédiger mon rapport de stage dans le quel j’ai résume tout ce que j’ai vu fait durant ma période de stage. La période de mon stage était vraiment insuffisante pour assimiler tout genre de pratique dans un fiduciaire. Mais ceci m’empêche que j’ai appris pas mal de choses sur la comptabilité qui reste un domaine très vaste, ainsi que la fiscalité qui avoir toujours des changements.
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