La liasse fscale Travail Travail de recherche recherche de synthese Sani souley abdou Iya Abbass Salaheddine Iya catche Mohamadou Sujet proposé a : M Said Youssef
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A la fin de chaque exercice, les entreprises ont l’obligation d’établir certains documents dans le souci d’information, de contrle, des acti!ités de sui!i de l’é!olution interne" #es documents sont établis non seulement pour l’entreprise, mais aussi pour ser!ir de preu!e $ l’%tat et dans certains cas $ des particuliers &'anques, fournisseurs, clients,()" *énéralement sont établis les différents états de s+nthses ainsi que la liasse fiscale quoique la teneur et la contenance d’informations dépendent de la taille des entreprises" Ainsi la liasse fiscale et les états de s+nthses sont établis chaque année et retracent l’ensemble des informations liées $ aux acti!ités de l’entreprise &achats, !entes, cessions,() et généralement rendus publique aux demandeurs l’exercice sui!ant" -’objet de ce rapport portera grandement l’attention sur la liasse fiscale" #ette dernire est per.ue comme un ensemble de documents fiscaux remis chaque année $ l’administration fiscale lors de l’établissement des comptes de fin d’exercice" %lle contient plusieurs documents qui seront anal+sés et détaillés au cours de ce tra!ail" Ainsi donc, ce sujet sera étudié et décou!ert selon les partitions sui!antes : •
-a presentation des etats de s+ntheses du plan comptable marocain
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-a liasse fiscale : modele normal
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-a liasse fiscale modele simplifié
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-es logiciels de comptabilité utilisés au Maroc
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LES ETATS DE SYNTHESES : ls se composent de :
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Le bilan :
-e bilan comptable est une photographie de l1entreprise $ un instant donné qui permet de déterminer la !aleur et la structure financire de l1entreprise, en comparant ce qu1elle possde par rapport $ ce qu1elle doit" -e bilan comptable d1une entreprise est donc le recensement de tout ce que possde l1entreprise, mis en balance a!ec tout ce qu1elle doit" -1entrepreneur peut ainsi !isualiser le total de ce qu1il doit, par rapport au total de ce qu1il possde" -a partie Actif représente tout ce que possde l1entreprise &les b2timents, le fonds de commerce, le matériel, le stoc3, """)" -a partie 4assif représente tout ce que doit l1entreprise &aux actionnaires, aux fournisseurs, $ l1%tat, $ la banque,""")" •
Le CPC (compte de produits et charges) :
-e compte de produits et charges #) est un état de s+nthse qui décrit en terme de produits et charges les composantes du résultat final de l’exercice comptable, il est déterminé $ partir des comptes de produits et charges &classe 5 et 6)" -e compte de produit et charges permet de classer le résultat net de l’exercice sous trois ni!eaux: 78ésultat d’exploitation &différence entre produits d’exploitation et charges d’exploitation) 9 78ésultats financiers &différence entre produits financiers et charges financiers) 9 78ésultats non courants &produits non courants et charges non courantes)" •
L’état des soldes de gestion E.S.G.
-’état des soldes de gestion est un état de s+nthse qui n’est obligatoire que pour les entreprises astreintes $ tenir des comptes selon le régime normal &dont le #A 6; 000 000
8) qui permet de montrer comment le résultat a été formé et fait appara?tre les différents soldes de gestion"
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7 -e tableau de calcul de la capacité d’autofinancement &#A>) et de l’autofinancement, qui permet de montrer l’ensemble des ressources financires que l’entreprise a créé par s a propre acti!ité" •
Le tableau de financement de l’eercice :
-e tableau de financement explique la !ariation entre le bilan fonctionnel de l’année précédente et celui de l’exercice qui !ient de se terminer" l explique la !ariation de la trésorerie $ partir de la !ariation du ><8 &fonds de roulement) et la !ariation du '>8 &'esoin en fonds de roulement)" •
L’état des informations complémentaires :
#et état comporte des informations qualitati!es &exemple : méthodes comptables) et quantitati!es, pour la plupart tirées directement de la comptabilité" -’utilisation des tableaux a été s+stématisée pour simplifier la t2che des entreprises" -es informations d’importance non significati!es par rapport $ l’objectif d’image fidle ne doi!ent pas tre mentionnées .
LA LIASSE FISCALE l s1agit de l1ensemble de documents fiscaux de référence produits par une entreprise et remis chaque année $ l1administration fiscale lors de l1établissement des comptes de fin d1exercice" %n rgle générale, la liasse fiscale se présente sous la forme d1une ou plusieurs reliures de feuilles autocopiantes"
-e dépt de la liasse fiscale est une obligation légale" %n cas d1oubli ou de refus d1éditer ou de communiquer cet ensemble de documents, l1entreprise s1expose $ des sanctions"
-es informations comptables transmises correspondent aux états financiers de l1entreprise et ser!ent $ l1administration pour le calcul de l1impt $ régler sur la période concernée en fonction du régime d1imposition &8 ou S)"
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Etablissement de la liasse fiscale
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%lle se compose au total de deux choses :
/C -a déclaration de résultats qui sera différente selon le régime d1imposition &S, 8, '#""") @C
-a liasse fiscale est generalement etablie selon deux criteres , selon que le regime sit simplifié oiu normal , cela dependra du chiffre d’affaires des entreprises "
Les composantes du modele normal :
-e modele normal est institué pour les entreprises dont le chiffre d’affaires est au dessus de 6"; millions de dihrams" %lle est composée de :
-e 8égime normal de liasse fiscale pré!oit l’établissement des formulaires sui!ants :
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-iasse @0;0 : 'ilan actif : 8etranscription des différents postes du bilan $ l’actif et sa !ariation par rapport $ l’an passé"
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-iasse @0;/ : 'ilan passif : 8etranscription des différents postes du bilan $ l’actif et sa !ariation par rapport $ l’an passé"
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-iasse @0;@ : #ompte de résultat de l’exercice : 8etranscription des comptes de charges et de produits de l’exercice"
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-iasse @0;B : #ompte de résultat de l’exercice : 8etranscription des comptes de charges et de produits de l’exercice"
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-iasse @0;D : mmobilisations : %tat des immobilisations" &faisant état d’é!entuelles acquisitions ou !entes)
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-iasse @0;D7'S : =ableau des écarts de réé!aluation sur i mmobilisations amortissables"
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-iasse @0;; : Amortissements &pou!ant !ariés selon si il + a eu des acquisitions ou des cessions d’actifs)
D
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-iasse @0;5 : 4ro!isions au bilan"
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-iasse @0;6 : <étail des créances et dettes classées par nature et par date d’exigibilité
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-iasse @0;E7A : 8econstitution du résultat fiscal $ partir du résultat comptable" &détail des déductions et les réintégrations fiscales)"
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-iasse @0;E7' : <éficits reportables
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-iasse @0;E7# : Affectation du résultat
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-iasse @0;F7A : 4lus et moins7!alues
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-iasse @0;F7' : 4lus7!alues $ court terme et plus7!alues de fusionCd’apport
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-iasse @0;F7# : 8eporting des moins7!alues $ long terme
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-iasse @0;F7< : 8éser!e spéciale des plus7!alues $ long terme
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-iasse @0;F7% : Galeur ajoutée de l’exercice
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-iasse @0;F7> : 8épartition du capital social
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-iasse @0;F7* : >iliales et participations
Les composantes du modele simplifié
#’est le cas d’une entreprise dont le chiffre d’affaires est inferieur a 6"; millions de dihrams
-e 8égime simplifié de liasse fiscale pré!oit l’établissement des formulaires sui!ants :
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-iasse @0BB7A : 'ilan Actif 7 'ilan 4assif &retrace les différents postes du bilan et ses !ariations par rapport $ l’an passé)
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-iasse @0BB7' : #ompte de résultat de l’exercice comptable &détail des différents postes de charges répertoriés dans les états financiers)
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-iasse @0BB7# : %tat des immobilisations, des amortissements et des plus ou moins !alues" &faisant état d’é!entuelles acquisitions ou !entes)
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-iasse @0BB7< : 4ro!isions, amortissements dérogatoires, déficits reportables
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-iasse @0BB7% : Galeur ajoutée de l’exercice
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-iasse @0BB7> : 8épartition du capital social
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-iasse @0BB7* : %tat des filiales et des participations
Les logiciels de comptailité utilisés au !aroc >aire une liasse fiscale se ré!le complexe étant donné le ni!eau de détail $ indiquer dans cet ensemble de documents" =outefois, cette t2che peut tre externalisme $ un comptable ou un cabinet d1expertise comptable, ou facilitée $ l1aide d1un logiciel de comptabilité adapté tel que Ciel Compta ou Sage Sari"
E"emple de logiciels de comptailité utilisés au !aroc #$ CIEL C%!&TA
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