I.
Prés Présen enta tati tion on des des Norm Normes es In Inte tern rnat atio iona nale les s
1. Le
besoin
de
la
normalisation
comptable
internationale Le triomphe de l’économie de marché dans les années 1990 a laissé place à une succession de crises fnancières et de scandales comptables et fnanciers avec son cortège de conséquences économiques : licenciement, er erme metu turre
d’ét d’étab abli liss ssem emen ents ts,,
vent vente e
des des
acti ac tis s les les
plus plus renta entabl bles es,,
appauvrissement des actionnaires et des retraités actuels ou uturs, etc! "l su#t de citer les noms d’$nron, %orldcom, &armalat, 'hold, (ivendi, '"), etc! 1 *ne discip disciplin line e qui, qui, +usqu’ +usqu’ici ici,, n’inté n’intérress essait ait guère guère le grand grand public public s’e s’est st retrou retrouvée vée sur le devant devant de la scène car c’est elle qui a mis en lumière lumière les déaillances de ces établissements prestigieu! Les eigences de normalisation étaient dictées principalement par le souci d’e#cacité! 'insi, les normes internationales internationales cherchent à travers des choi très techniques, à ournir le cadre dans lequel peut eister une inormation fnancière qui soit tout à la ois compréhensible, pertinente et comp co mpar arab able le!! &aral arallè lèle leme ment nt,, l’ém l’émer erge genc nce e des des so soci ciét étés és par par ac acti tion onss a également concouru au besoin d’une inormation comptable standardisée et comparable entre les di-érentes entreprises et qui ournit des états comptables consolidés qui re.ètent la situation économique et fnancière de chaque groupe d’entreprises! d’entreprises!/ éanmoins, les débats actuels autour des normes "23 soulignent que ces dernières ne peuvent pas 4tre per5ues uniquement comme un instrument au proft des seuls actionnaires et des marchés fnanciers! "l nous semble que les normes "23 permettent une approche économique plus pertinente de l’entreprise, contribuent à une meilleure gouvernance des entreprises gr6c gr6ce e à un repor eporti ting ng fnanc nancie ierr déso désorrma mais is plus plus proc proche he de la réa éali lité té 1 7enoit &igé et 8avier &aper, ormes omptables "nternationales : le sens des normes "23 ;, édition ems management < société,page 10! / "dem page11!
économique, et surtout o-rent de nombreuses possibilités d’évolution qu’il est nécessaire de ne pas abandonner au seuls investisseurs fnanciers!= 2. Défnition du Réérentiel IAS/IRS
Les "23>"'3 sont des normes internationales d’inormations fnancières élaborées par l’"'37, au lendemain des scandales fnanciers ?$2@,AB, dest destin inée éess à stan standa darrdise diserr la prés présen enta tati tion on des des donn donnée éess co comp mpta tabl bles es échangées au niveau international! "l s’agissait avant tout de rétablir la confan confance ce en insta instaur urant ant la fabilit fabilité, é, la trans transpar parenc ence e et la lis lisibil ibilité ité des comptes!C les les nor norme mess "23 "23,, so sont nt nées nées d’un d’une e init initia iati tive ve entr entre e les les orga organi nism smes es proessionnels proessionnels comptables d’'llemagne, d’'ustralie, du anada, des DtatsE *nis, de rance, du Fapon, du Geique, des &aHsE7as et du 2oHaumeE*ni et "rlande "rlande en 19I=, @nt pour ob+ecti ob+ecti d’élabor d’élaborer er et de publier des ormes ormes internatio internationales nales d’inorm d’inormation ation fnancièr fnancière e pour la présent présentation ation des états fnanciers, ainsi que de promouvoir leur utilisation et leur généralisation à l’échelle mondiale!J La nécessité d’un réérentiel comptable international a été soulignée afn de permettre une comparabilité de l’inormation fnancière dans le temps et dans l’espace, donner une inormation fnancière comprise par tous les utilisateurs sur toutes les places boursières du monde et pour contribuer au déve dévelo lopp ppem emen entt des des ma marrchés chés fnan fnanci cier erss en util utilis isan antt un lang langag age e fnancier basé sur le principe de transparence des comptes et sur la qualité de l’inormation!
!. "istori#ue "istori#ue et é$olution é$olution des Normes Normes = @lvier 2amound < luc &'*)'G < '3K', evaluation fnancière et normes "23 ;, édition $conomica, page ! C 'ndernaM, l’essentiel des "23, édition $Hrolles /01=, page 1C! J "bid
Les nor norme mess "23 "23 so sont nt élab élabor orée éess et prom promue uess par par l’"' l’"'37 37,, dans dans le but but d’harmoniser les normes comptables internationales et aciliter les prises de décisions économiques par l’ensemble des utilisateurs de l’inormation fnancière publiées par les entités et surtout les investisseurs actuels et potentiels! Fusqu’à la fn des années années 90, les normes normes "23 avaient encore encore des di#cultés à atteindre leurs ob+ectis vu qu’elles ne sont adoptées que par un nombre très restreint de paHs! L’évènement phare qui
a particip cipé
à promouvoir
internationales était la publication du règlement CE
les normes
n°1606/2002 n°1606/2002qui
rend
obli obliga gato toir ire e l’ad l’adop opti tion on des des "23 "23 à part partir ir de /00J /00J pour pour les les so soci ciét étés és européennes européennes cotées publiant des comptes consolidés! $n e-et, à partir du début des années /000, l’adoption des "23 a connu un dével évelo oppem ppemen entt spec specttac acul ulai airre aus aussi bien bien an nivea iveau u des paH paHs développés que pour les paHs émergents ou en voie de développement!
igure 1: Les dates clés de l’évolution des ormes "'3>"23 19I N réation de lOinternational 'cconting 3tandars commitee ?"'3B = 19I N &ublication de deu normes, à savoir "'31 et "'3/ J 19P N réation de lO"' et octroi du role de normalisateur comptable international international à lO"'3 / 19P N &ubli &ublicat cation ion du du cadr cadre e concep conceptue tuell 9 /00 N 2éorme de lO"'3 et apparition de lO"'37 1 /00 N &ublication du 2égelement n Q10>/00/ / 2approchement entre "'37 "'37 et '37 '37 pour un pro+et pro+et de convergence convergence entre /00 N 2approchement le réérentiel international et américain /00 N &ublication du pro+et "23 pour les &G$ I /00 N &ublicat &ublication ion de la version version fnale fnale des des "23 "23 pour pour les &G$ &G$ 9 /01 N 2évision évision de la contitution contitution et charge chargement ment organi organisatio sationnel nnel au niveau niveau de 0 lO"'37 /01 N &orgression &orgression notable dans lOadoption des "23 au niveau mondial = 3ource : $l housnH, "ntroduction au ormes omptables "nternationale "nternati onaless "'3>"23 "'3>"2 3 ;?/01CB, édition ')$8 )2@*& page 1I!
L’"' L’"'3 3 a été été reorm eormé é en 'vril vril /001 /001 pour pour s’ad s’adap apte terr au au en+e en+eu u de la nor norma mali lisa sati tion on co comp mpta tabl ble e inte interrnati nation onal ale e et pour pour attr attrib ibuer uer à l’"' l’"'3 3 un vérita véritable ble statut statut de normal normalisa isateu teurr inter internat nation ional al alo alors rs qu’il qu’il rempl rempliss issait ait essentiellement un rRle d’harmonisateur! Le changement de terminologie témoig témoigne ne de la volont volonté é de l’"'37 l’"'37 d’éten d’étendr dre e son action action à l’inor l’inormat mation ion
fnancière en général et pas seulement au processus de normalisation comptable! Les ruits de cette réorme réorme sont les suivants : •
L’"'3 est devenu une institution internationale indépendante, dans
•
le cadre d’une ondation, l’"'3 S L’organe chargé de préparer et d’adopter les normes est l’"'37 ?le
•
7oardBS Les nor norme mess co comp mpta tabl bles es inte interrnati nation onal ales es ém émis ises es à l’av l’aven enir ir ne porteront plus le nom de normes "'3 mais celui de normes "23
•
?"nternational inancial 2eporting 3tandardsBS Les anciennes normes non modifées restent désignées sous le
•
vocable de normes "'3S L’"'37 a avalisé le corpus d’"'3 émises par son prédécesseur, l’"'3!
%. &'amp &'amp d(application d(application des IAS/IRS IAS/IRS Les normes "23 sOappliquent à tous les $tats qui le souhaitent! éanmoins en /00 /00I, le prin princi cipa pall util utilis isat ateu eurr de ce cess nor orme mess dem emeu eurre lO* lO*nio nion européenne puisque le règlement $ 10>/00/ de l’*!$ impose à toutes les sociétés cotées publiant des comptes consolidés d’établir des états fnan fnanci cier erss dès dès le 1er 1er +anv +anvie ierr /00J /00J en "!' "!'!3! !3! > "! "!!2!3 !2!3!! L’ap L’appli plica cati tion on du réérentiel réérentiel comptable est devenue alors obligatoire
le 1er +anvier /00J
et le 1er +anvier /00I pour les sociétés aHant seulement des titres cotés autres que des actions! ette adoption a également pu avoir des e-ets d’en d’entr traT aTne neme ment ntss ca carr de nomb nombrreu eu paHs paHs à l’im l’imag age e de l’'r l’'rmé méni nie, e, de l’DgHpte, ou de l’*MraineA utilisent dé+à ?comme l’*!$!B en totalité ou en part partie ie le réér ééren entie tiell inte interrnati nation onal! al! $n ranc rance, e, les les groupes non non co coté téss peuvent aussi, au choi, opter pour les normes ou conserver les règles ran5aises applicables au comptes consolidés!I
72* 3téphan, L’essentiel des normes comptables internationales "'3>"23 ;, édition )ualino, page //! I@livier 2'G@U, Luc &'*)'G, FeanEran5ois '3K', Laurent 7atsch, $valuation inancière inancière et normes "23 ;, édition $@@G"', pageP!
). Les Acteurs De Réérentiel &omptable International International
"'37 :
L’"'37P est l’or l’orga gani nism sme e char chargé gé d’él d’élab abor orer er les les norme normess "23 "23!! 3uccesseur de l’"nternational 'ccounting 3tandards ommittee ?"'3B! L’"'37 est constitué de 1 membres nommés pour une durée de J ans renouvelable une ois! Les membres de l’"'37 sont issus des milieu proessionnels suivants : 'udit S *tilisateurs d’états fnanciers S 'utres! ess prin e princi cipa pau u rRl Rles es so sont nt l’él l’élab abor orat atio ion n et publi ublica cati tion on des des normes normes "23, "23, appro approbat bation ion des interp interpré rétat tation ionss prépa préparé rées es par "23 interprétation committe! &our our +o +oue uerr plei pleine neme ment nt so son n rRl Rle, e, l’"' l’"'37 37 s’es s’estt doté dotée e d’’u d’’une ne orga or gani nisa sati tion on innov innovan ante te et adap adapté tée! e! e ett tte e or orga gani nisa sati tion on es estt composée des organes suivants :
"23 oundation :9
P 3elon 7enoTt et 8avier, ormes omptables "nternationales et gouvernance des entreprises : le sens des normes "23 ;, édition ems ?/009B,page ?/009B,page 1!
"23 ondation est l’entité mère de l’"'37! ’est une entité à but non lucrati enregistrée dans l’$tat de UelaVare au $tatsE*nis! $lle est constituée de // membres nommés pour une durée de = ans et dont les rRles sont les suivants : E Uésig Uésignat nation ion des des membre membress de l’"'37, l’"'37, l’"2 l’"23 3 interpr interpréta étatio tions ns committe et de l’23 advisorH counsil! E $valua $valuatio tion n de l’e# l’e#caci cacité té de de la stra stratég tégie ie de de l’ l’"'3 "'37! 7! E 'pprobation du budget de l’"'37 et recherche des fnancements S E Uéfni éfniti tion on de l’o ’orrgan ganisat isatiion de l’"3 l’"37 7 et de so son n mode ode de
onctionnement S "23 'dvisorH ounsil :10
$st $st co cons nsti titu tué é d’en d’envi virron C0 me memb mbrres dont dont le less prin princi cipa pale less missions : E onse nseiller l’"'3 "'37 sur les progr ogrammes de travail et les agendas prioritaires, prioritaires, E "no "norrmer l’"' ’"'37 des avis avis re5 e5us us à l’é ’éga garrd des pro+ pro+et etss de normes élaborés par celuiEci! E onsei onseille llerr les les m memb embre ress de de l’" l’"23 23 oundat oundation ion,, 11 "23 "nterpretations ommittee : ett or e org gani anism sme e es estt co com mpos osé é de 1C mem embr bres es votan otants ts,, du prés présid ident ent et deu deu obse observ rvat ateur eurs, s, les les me memb mbrres vota votant ntss so sont nt désignés par les membres membres de l’"23 oundation pour une durée durée 9 $l W@*3X Xousse Xousse < 'L'@*" 'L '@*" W'G$U" 3alaheddine, "ntroduction au normes comptables internationales "'3>"23 ;?/1CB, édition ')$8 , chapitre1, section section /, page 1P! 10"dem, page 19! 11 $l W@*3X Xousse Xousse < 'L'@*" 'L '@*" W'G$U" 3alaheddine, "ntroduction au normes comptables internationales ;, chapitre 1, section/, page 19!
de = ans ans renouv enouvel elab able les! s! Le Less prin princi cipa pale less miss missio ions ns de l’" l’"23 23 interpretations interpretations commitee sont : E ommenter les normes qui peuvent donne nner lieu à des interprétations interprétations di-érents S E o omm mmen ente terr le less su+e su+ets ts nouv nouvea eau u rel elat ati iss à l’in l’ino orrma mati tion on fnancière et qui n’ont pas été prévus dans le réérentiel international S E &articiper à la promotion des normes "23 à l’échel helle
mondiale 'ccounting 3tandars 'dvirsorH orum :1/
La constitution de l’"'3 a été annoncée par l’"23 oundation le 19 mars /01=! e nouvel organisme présidé par l’"'37 aura pour principal ob+ecti de conseiller l’"'37 et de participer à la promotion promotion des normes "23 au niveau mondial! L’organisation L’organisation actuelle de l’"'3' est composée de 1/ membres issus de C continents ?'rique, 'sie, $urope et l’'mériqueB!
i*ure ! + La structure de l,or*anisme l, or*anisme de normalisation comp co mpta tabl ble e IRS oundation 22 membres
ommeomme 3upervise 1/ "dem
inance
2end compte
2end compte omme
IRS Ad$isor&oun sil
onseille
IAS + 1! membres
IRS Interpretation "nterprète s&ommitte
$labore et 'pprouve les normes
"23 3ource: "'37 and "'3 oundation: Vho Ve are and Vhat Ve do! Fanvier /010!
-. Le Processus d,élaboration des Normes &omptables Internationales 3elon le Uue processhandbooM or the "'37 ?manuel de procédures de l’"'37B l’élaboration des normes doit respecter si étapes: 1= 1= 7enoit &")$ et 8avier &'&$2, ormes omptables "nternationales et gouvernance des entreprises : le sens des normes "23 ;, / ème édition revue et augmentée, pages 1JE1!
•
La Uéfnition de l’agenda : l’"'37 doit évaluer l’intér4t d’a+outer un nouvel élément à son agenda! &our ce aire elle doit en priorité aire
•
réérence réérence au besoins des investisseurs! La planifcation du pro+et : l’"'37 doit étudier l’intér4t de mener le pro+et en collaboration avec d’’autres organismes normalisateurs! $lle doit ensuite sélectionner une équipe technique qui porte le
•
pro+et! Le développement et la publication d’un document de travail : ce docu docume ment nt doit doit prés présen ente terr une une lar large revue evue de la ques questi tion on,, les les di-érents approches possibles, les points de vue préliminaires de
•
l’"'37, et une invitation à commenter les propositio p ropositions! ns! Le déve dévelo lopp ppem emen entt et la publ public icat atio ion n d’un d’un epo eposé séEs Eson onda dage ge : ce document est obligatoire et il est le principal outil de consultation public! ormalement les tiers ont quatre mois pour adresser leurs commentaires! commentaires! *n résumé des commentaires re5us est a#ché sur le
•
site Veb! Le dével évelo oppem ppemen entt et la publ public icat atio ion n dune une "2 "23 : l’"' l’"'3 37 peut eut demand demander er
la rédacti rédaction on préalab préalable le d’un d’un nouvel nouvel eposéE eposéEson sondag dage e
intégrant certains commentaires ormulés précédemment! 3i l’"'37 estime avoir atteint un niveau de conclusion satisaisant, l’équipe technique rédige la norme qui est soumise à un premier vote de •
l’"2" puis de l’"'37! Les procédures postérieures à la publication d’une "23 : l’"'37 et l’équipe technique assure un suivi pour identifer des problèmes éventuels survenant à la suite de l’application de la nouvelle norme! 'près un certain temps, l’"'37 peut envisager de nouvelles études sur l’application de la norme ou les besoins d’éclaircissement par les autres organismes normalisateurs!
&our publier des normes de qualité élevée et répondant au ob+ectis du réér réérent entiel iel inter internat nation ional, al, l’"'37 l’"'37 a mis en place place une procé procédur dure e e#cace e#cace basé basée e sur sur la co cons nsul ulta tati tion on de tout toutes es les les part partie iess pren prenan ante tes! s! Le but but es estt d’anticiper les problèmes problèmes que peuvent rencontrer rencontrer les normes sur le terrain après leur adoption! ’est également une manière pour avoir le consensus autour des normes publiées et augmenter leur légitimité!
Uans Uans sa co cons nstr truc ucti tion on,, ce proc proces essu suss se semb mble le très très ouve ouvert rt!! "l n’es n’estt pas pas dém émo ocrat cratiq ique ue,, c’es c’estt l’"' l’"'37 37 qui déci décid de et qui qui tranch anche, e, mais ais il est apparemment apparemment transparent et perméable au observations eternes! L’"'37 repr représe ésente nte une orme orme de gouver gouvernan nance ce par les eper eperts, ts, le pouvoi pouvoirr de déci décisi sion on es estt légi légiti timé mé par par sa ca capa paci cité té à appr appréh éhen ende derr des des prob problè lème mess complees et à H porter des solutions ?des normesB! La transparence est donc essentielle pour éviter une dérive autocratique! igure C : &rocessus &rocessus d’élaboratio d’él aboration n des ormes
• • Demande d'informatio n
Gise en place de lOagenda
&lannifcation &ro+et ladeselection
d' une équipe technique qui porte le projet.
• Élaboration et la publication du document de travail, y $8écution compris la consultation N $,écuti publique on de la • Développer et norme publier l'exposésondae, y compris la consultation publique • Développer et Uéveloppeme nt et publier la norme publication
II. II.
Le &adr &adre e &on &once cept ptue uell Des Des Norm Normes es IAS/ IAS/I IRS RS
Le cadre conceptuel est le socle des normes comptables internationales! $n ee-et et,, tout toutes es les les nor norme mess ac actu tuel elle less ma mais is égal égalem emen entt utu uturres so sont nt élaborées sur la base des principes énoncés dans le cadre conceptuel! L’"'37 insiste sur le ait que le cadre conceptuel n’est pas une norme et ne peut avoir une prédominance sur une norme publiée! Les principau ob+ectis du cadre conceptuel sont : 1C 'ider l’"'37 dans la production de nouvelles normes et également dans l’amélioration de celles dé+à publiées S 'ider l’"'37 dans le processus de promotion des normes "23 au niveau international S 'ider les normalisateurs nationau dans les travau de production des normes S 'ider les préparateurs des états fnanciers dans l’application des normes "23 S 'ider les auditeurs dans leurs travau d’audit des comptes "23 S 'ider les utilisateurs des états fnanciers dans la compréhension de ces derniers S Le cadre conceptuel s’intéresse au états fnanciers à usage général, H compri compriss au états états fnanc fnancier ierss consol consolidé idés! s! es états états fnanc fnancier ierss aident aident à satis satisair aire e les besoin besoinss d’ino d’inorm rmati ations ons commun communss à un nombr nombre e import important ant d’utilisateurs! *n +eu complet d’états fnanciers comprend un bilan, un comp co mpte te de rés ésul ulta tat, t, un état état de .u .u de trés trésor orer erie ie,, un état état indi indiqu quan antt l’ense l’e nsembl mble e des variat variation ionss des capita capitau u propr propres! es! Le cadre cadre concep conceptue tuell s’applique au états fnanciers de toutes les entreprises commerciales, industrielles ou autres, qu’elle appartient au secteur public ou au secteur privé!
1. 0léments des états fnanciers Uans cette perspective, le cadre conceptuel "23 précise les éléments directement liées à l’évaluation de la situation fnancière d’une entreprise!
1C $l W@*3X Xousse Xousse < 'L'@*" 'L '@*" W'G$U" 3alaheddine, "ntroduction au ormes comptables internationales ;, chapitre1, page /0!
3ont les actis, les passis et les capitau propres! "l en propose des défnitions suivantes :1J •
Actis : un acti est une ressource contrRlée par lOentreprise du ait
dOévénements passés et dont des avantages économiques uturs sont attendus par lOentreprise! LOavantage économique utur représentati dOun acti est le potentiel quOa cet acti de contribuer, directement ou indirectement, à des .u de trésorerie et dOéquivalents de trésorerie au bénéfce de lOentreprise! •
passi i es estt une une obli obliga gati tion on ac actu tuel elle le de lOen lOentr trep epri rise se Passis : un pass résultant dOévénements passés et dont lOetinction devrait se traduire pour pour lOen lOentr trep epri rise se par par une une so sort rtie ie de res esso sour urce cess représ eprésen enta tati tive vess dOavantages économiques!
•
&apitau propres : les capitau propres sont lOintér4t résiduel dans
les actis de lOentreprise après après déduction de tous ses passis! •
Produits :
les les prod produi uits ts so sont nt les les ac accr croi oiss ssem emen ents ts dOav dOavan anta tage gess
écon éc onom omiq ique uess au co cour urss de lOe lOeer erci cice ce,, so sous us or orme dOen dOentr trée éess ou dOaccroissements dOactis, ou de diminutions de passis qui ont pour rés ésul ulta tatt lOau lOaugm gmen enta tati tion on des des ca capi pita tau u prop proprres autr autres es que que les les augmentations provenant des apports des participants au capitau propres! •
&'ar*es :
les
charges
sont
des
diminutions
dOavantages
économiques au cours de lOeercice sous orme de sorties ou de diminutions dOactis, ou de survenance de passis qui ont pour résultat de diminuer les capitau propres autrement que par des distributions au participants au capitau propres. Les utilisateurs et leurs besoins d,inormations comptables et fnanci fna ncir res es +
omme les investisseurs sont les apporteurs de capitau à risque de l’entreprise, la ourniture d’états fnanciers qui répondent à leurs besoins 1J Uenis @2G"$2, omptabilité angloEsaonne et internationale ;, édition $@@G"', page JJ!
répondra également à la plupart des besoins des autres utilisateurs des états fnanciers! Les utilisateurs des états fnanciers comprennent les investisseurs actuels et potentiels, les membres du personnel, les pr4teurs, les ournisseurs et autres créanciers, les clients, les $tats et leurs organismes publics et le public! L,ob3ecti ,ob3 ecti de L,inorma ,in ormation tion &omptab &om ptable le et fnancire fnanci re +
Les ob+ec b+ecti tis s des des état étatss fnan nancier cierss se selo lon n la nor norme am amér éric icai aine ne et internationale sont de ournir des inormations qui permettent l’e#cience des marchés marchés et l’allocation l’allocation optimale des res ressour sources ces économique économiques! s! Les investisseurs et les créanciers sont reconnus comme étant les premiers utilisateurs de l’inormation comptable et fnancière1! 'insi, les ob+ectis de l’inormation comptable et fnancière sont :
ournir une inormation utile au investisseurs, au créanciers et autr autres es util utilis isat ateu eurs rs afn afn de leur leur per perme mett ttrre de air aire e des des choi choi
rationnels en matière d’investissements et de crédit S ournir une inormation qui aide les investisseurs, les créanciers et autres utilisateurs à évaluer le montant, le moment et l’incertitude
quant au .u de trésorerie trésorerie de l’entreprise l ’entreprise concernée concernée S our ournir nir une une ino inorrma mati tion on sur sur les les res esso sour urce cess éc écon onom omiq ique uess de l’entreprise, sur les droits H a-érant et sur les e-ets des opérations, événements et circonstances pouvant a-ecter ces ressources et ces droits S
@n préc précis ise e que que la co comp mpta tabi bili lité té inte interrnati nation onal ale e qui qui se pose pose sur sur une une comptabilité d’engagement est supérieur à une comptabilité de trésorerie pour ournir une indication sur la capacité d’entreprise à générer les .u de trésorerie! 'insi on pose l’hHpothèse que le compte de résultat a une valeur prédictive des .u de trésorerie!
1 $l W@*3X Xousse Xousse < 'L'@*" 'L '@*" W'G$U" 3alaheddine,Les pratiques omptables sur la scène internationale,édition /01C ')$8, page C/!
@n peut classer les ob+ectis en deu catégories : -
L’utilité prédictive ?prédiction des .u e trésorerieB S et L’utilité contractuelle ou redditionnelle
&ar utilité prédictive on entend que l’inormation comptable serve à prédire prédire les .u de trésorerie, l’utilité prédictive vise à satisaire les besoins d’investisseurs ;!1I Yuand Yuand à l’utili l’utilité té contra contractu ctuell elle e ou reddi redditio tionne nnelle lle,, l’ino l’inorm rmatio ation n a pour pour ob+ecti de permettre d’évaluer dans quelle mesure les contrats ont été respe respecté ctés, s, par eemp eemple le pour pour fer fer la rémun rémunéra ératio tion n d’un d’un dirige dirigeant ant en onction du résultat, les actionnaires ont besoin d’une inormation fable et aée aée sur sur sa ca capa paci cité té reddit edditio ionn nnel elle le!! 'ins 'insi, i, la néce nécess ssit ité é d’un d’une e +ust +uste e représentation représentation économique voire d’une image fdèle ;1P! La co comp mpta tabil bilit ité é inte interrnati nation onal ale e ac acco corrde plus plus d’im d’impo port rtan ance ce à l’ut l’utili ilité té prédictive qu’à l’utilité contractuelle! igure J : L’émergence L’émergenc e des ormes comptables "nternationales "nternation ales
1I $l W@*3X Xousse Xousse < 'L'@*" W'G$U" 3alaheddine, 3alaheddine, "ntroduction au ormes comptables internationales ;, page C=! 1P "dem!
la recherche des sources de financement
la olobalisation des activités économiques
l'emerence des !ormes "#$%"&$
$atisfaire les besoins des investisseurs en mati(re d)information
l'internalisation des marchés monétaires et financiers
