LA NORMALISATION COMPTABLE INTERNATIONALE LES NORMES IAS/IFRS Animé Anim é ar: Pr Pr.. ABOU EL JAOU JAOUAD AD Kama Kamall
Année: 2016/2017 2016/2017
Les immobilisations corporelles corporelles (IAS (IAS 16) •
Une immo immobil bilisa isatio tion n corpo corporel relle le est est un actif actif corpo corporel rel con contr trôlé ôlé par l’entreprise qui peut être utilisé dans la production de biens ou de services (une machine industrielle, par exemple), , exemple), ou loué à des tiers (un immeuble locatif, par exemple).
•
Une immob immobili ilisa satio tion n corpo corporel relle le est est compt comptabi abilis lisée ée à son coût coût d’acquisition, ou à son coût de production si elle est produite par l’entreprise.
Les immobilisations corporelles corporelles (IAS (IAS 16) •
Une immo immobil bilisa isatio tion n corpo corporel relle le est est un actif actif corpo corporel rel con contr trôlé ôlé par l’entreprise qui peut être utilisé dans la production de biens ou de services (une machine industrielle, par exemple), , exemple), ou loué à des tiers (un immeuble locatif, par exemple).
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Une immob immobili ilisa satio tion n corpo corporel relle le est est compt comptabi abilis lisée ée à son coût coût d’acquisition, ou à son coût de production si elle est produite par l’entreprise.
Les immobilisations corporelles corporelles (IAS (IAS 16) es es immo immobi bili lisa sati tion onss corp corpor orel elle less selo selon n !"# !"# $%, $%, ils ils son sont des des acti actiffs corporels & Détenus par une entité soit pour être utilisés dans la production ou la fourniture fourniture de biens ou de services, soit pour être loués à des tiers, soit à es ns a m n s ra ves. ves.
Immobilisations corporelles (IAS 16)
ont on s’attend à ce qu’ils soient utilisés sur plus d’une période.
Les immobilisations corporelles (IAS es oriines des immobilisations corporelles selon !"# $% &
Immos acquises
* +oût d’acquisition
mmos pro u tes
*
Immos apportées par l’exploitant
* aleur accordée aux éléments apportés
Les immobilisations corporelles (IAS Comptabilisation d’une immobilisation corporelle
e coût d’une immobilisation corporelle doit être comptab tant qu’actif si, et seulement si &
!l est probable que les avantaes économiques futurs as
cet
élément
iront
à
l’entité
e coût de cet actif peut être évalué de fa-on fiable.
Les immobilisations corporelle
Une immobilisation corporelle qui remplit les conditions de comptabili tant qu’actif doit être évaluée à son coût.
Eléments du coût e coût dune immobilisation corporelle comprend &
#on prix d’achat, / compris les droits de douane et les taxes non rembo
apr0s déduction des remises et rabais commerciaux 1 2out coût directement attribuable au transfert de l’actif 3usqu’
d’exploitation et à sa mise en état pour permettre son exploitation de la
Les immobilisations corporelle e coût dacquisition comprend & le coût dachat 1 les frais de préparation du site1 les frais de livraison 1 les frais dinstallation 1 les honoraires de professionnels (architectes, inénieurs...) +ertains frais sont obliatoirement exclus du coût dacquisition. !l s’ait &
des frais énéraux (sauf exceptions) des frais de conseil antérieurs à lexploitation du bien 1 des pertes dexploitation subies avant que l’immobilisation ne
Les immobilisations corporelle
5xemple &
Une société a acquis le $6768 un matériel industriel au prix de $9 ;2. es frais de transport ont été de 7 ::: h ;2, les frais de mise e de < ::: h ;2, les frais de formation du personnel uti = ::: ;2 1 >ar ai eurs? e mat rie n a/ant pas onctionn no au cours du premier mois, les pertes d’exploitation (con excessive de mati0res premi0res et de main d’@uvre), dues à ce fonctionnement ont été estimées à $: ::: h.
Quel est le coût d’acquisition de cette machine ?
Les immobilisations corporelle
a détermination du coût d’acquisition ou de production est, pa aux principes comptables marocains, identique à l’exce diverences suivantes &
"’escompte reçu, le cas échéant, d’un r0lement au comptant
’ , constitue un produit financier selon les normes comptables m "es #rais accessoires doivent être affectés directement au l’immobilisation pour mettre l’immobilisation en état de servic "es coûts de réalisation des tests de #onctionnement do inclus dans le coût d’acquisition ou de production des immob corporelles.
Les éléments du coût des immobilisations corp 5xemple & %&AIS ACCESS'I&ES
’entreprise 4 U!+ A a acheté le :$6:768 , une machine de son f fran-ais pour $:: ::: euros ( +ours $B C $:,D: E") .urée de vie D >our acheminer et exploiter cette machine au Earoc& 4 E"F#" E"FG+ A a facturé le $:6:768 à l’entreprise 4 U!+ A = :: fret , $ =:: h ;2 de décharement . e transitaire ui s’en est occu é de la rocédure d’ac uisition l’entreprise 4 U!+ A le :96:768 $ 9:: h ;2. 4 +GE"8" A a facturé à l’entreprise 4 U!+ A 7 ::: B pour le maritime de la machine le $96:768. ( +ours $B C $:,D: E") ’entreprise 4 U!+ A, à pa/er au service de douanes =H ::: h de d et =$% ::: h de 2" récupérable , le :$6:9681
Les exclusions du coût des immobilisations cor 5xemple & ESC'68=E
’entreprise 4 ">;" A a acheté le :$6:768 pour 9:: :: une machine , elle a re-u une remise de 7I et un escom . , . vie % ans et D mois . +rédit $9 Eois.
Comptabiliser selon le ré#érentiel marocain( 8asser les écritures de retraitement au /./2.0 aux I%&S(
Le raiemen !" #$% !e la &$"&'a#i(
Cette particularité concerne le calcul du coût de production (d et des immobilisations ) . Dans un contexte de sous-activité de l'entité, la fraction généraux fixes de production correspondant à la sous-act demeurer dans les carges de l ' exercice concerné. !lle ne doit comprise dans la valeur de l ' immobilisation produite. #a sous-activité s'apprécie au regard de la capacité no . niveau de la production mo%enne &ue l ' on s'attend à réalise certain nombre d'exercices dans des circonstances normales. #e calcul de la sous-activité fait appel aux tecni&ues d ' im rationnelle utilisées en comptabilité de gestion. Coefficient d' imputation rationnelle (C) *
E)emple
#a /ociété, /01, est spécialisée dans la construction de b2timents, en 0 services de la société ont procédé à l'édification du nouveau si$g l'entreprise. #e coût des travaux engagés est le suivant (montants ors euros, correctement enregistrés dans les comptes de carges) 4 Eléments
N
56 Consommées Carges de production variables
78 9 :; 8
Carges de structure à imputer au coût de revient
< :
+fin de financer les travaux la /01 a emprunté à sa ban&ue ?, à un taux de > @ . #e cantier a débuté le =:0 et s'est terminé à la date de mise le >03 . #es dirigeants de la /01 vous communi&ue &ue lAactivité réelle en 0 et 0
Evaluation des immobilisations corporelles après comptab
Une entité doit évaluer ses immobilisation corporelles selon = mod
Eod0le de couts
Eod0le de la 3uste valeu
"e mod:le du coût)
"pr0s sa comptabilisation en tant qu’actif, une immobilisation corporelle comptabilisée à son coût diminué du cumul des amortissements et du c pertes de valeur.
"e mod:le de la ?uste $aleur)
&etraitement des immobilisations corpore
a société ">;" a acquis en début 3anvier 8?% un imm usae de bureau. !l a été comptabilisé dans le +onstructions pour 7:: ::: h. es droits de mutation, ho ou commissions et frais d’actes, liés à l’acquisition, se sont %: ::: h et ont été com tabilisés en char es à +et immeuble s’amortit linéairement sur 7: ans. (aleur résiduelle & 7: ::: h)
Traitement des immobilisations corpor En IFRS
es normes !JF# oblient les entreprises de traiter d comptes individuels et consolidés, en ce qui conce dépenses de renouvellement des immob corporelles& "ppliquer l’approche par composants *$
Les immobilisations corporelles: Approche par composants
orsquune immobilisation corporelle est composée d a/ant des durées d’utilité différentes, les différents com de limmobilisation doivent être inscrits séparément à
!ls seront ensuite amortis selon leur propre durée d’utilit
Cette approc9e est obligatoire pour l@établ des comptes I%&S.
es immobilisations complexes sont énér comptabilisées en bloc dans le référentiel nation immobilisations nécessitent énéralement des ent
es normes !JF# recommande, la décomposit immobilisations lorsqu’elles comprennent p éléments de durées de vie différentes , afin de c
Comptabilisation d’immobilisation par composants
4 orsque des éléments constitutifs d’un actif sont exploités de fa-on indis plan d’amortissement unique est retenu pour l’ensemble de ces éléments. +ependant si d0s l’oriine, un ou plusieurs de ces éléments ont chacun des u différentes, chaque élément est comptabilisé séparément et un plan d’amo propre à chacun de ces éléments est retenu. A
Exemple)
’ de 663 000 Dh. L’installation a été achevée le 01/01/N ( Durée de vie 20 ans) Les dirigeants ont identifié trois composantes: - Monte-charge : Coût 60 000 Dh , Durée de vie - Installations frigorifiques: Coût 78 000 Dh , Durée de vie - Structure de base: Bâtiment: Coût 225 000 Dh , Durée de vie 2 - Terrain Coût 300 000 Dh
Dépenses de gros entretien "u début de l’exercice 8, la #" "E" a acquis pour un montant (;2) $%: ::: h, un four industriel. #a durée de vie est de D ans.
"pr0s 7 années d’utilisation, ce four fera l’ob3et d’une révision im destinée à la remise en état des plaques réfractaires et de électriques. e coût est estimé à 7: ::: h (;2).
" la fin de 8K<, on suppose que les dépenses effectuées se sont chiff 77 ::: h. ’amortissement sera linéaire.
rosses réparations
es normes !JF# définissent les dépenses de rosses réparatio ? =ous dépenses qui ont pour ob?et de remplacer tout ou p acti#s. 5xemples & moteurs de camions ou d’avions, si0es d’avions, et ascenseurs de bLtiments, moules de machinesM ?=ous des dépenses #aisant l’ob?et de programmes plurian
grosses réparations ou de grandes ré$isions et aBant pour de $éri#ier le bon état de #onctionnement des installatio apporter un entretien sans prolonger la durée de $ie au celle pré$ue initialement(
rosses réparations 5xemple &
Une entreprise a acquis le :$6:768 un matériel et outillae p cout ;2 de $ 9:: ::: h, 2" =:I, sa durée de vie est de $=
’entreprise par expérience sait qu’un élément de ce matér re remp ac c aque ans, e co e c aque r para on e à <:: ::: h .
•
Comptabiliser en plan comptable marocain )
’acquisition du matériel ’amortissement au <$6$=68
Immeubles de placement IAS -
Un immeuble de placement est un bien immobilier (terrain ou bLti partie d’un bLtiment N ou les deux) détenu (par le propriétaire ou par le dans le cadre d’un contrat de location?financement) pour en retirer
ou #ont,
pour considérés
$aloriser des
le
immeubles
capital de
ou
placement
les selon
l’!"
? Un terrain détenu pour valoriser le capital à lon terme plutôt que p vente à court terme dans le cadre de l’activité or ? Un terrain détenu pour une utilisation future actuellement indé ? Un bLtiment appartenant à l’entité (ou détenu par l’entité dans le ca contrat de location?financement) et donné en location dans le cadre plusieurs contrats de location simple
Immeubles de placement IAS -
Un immeuble de placement doit être comptabilisé en tant qu’actif, si, et uniqu
- Il est proale que les avanta!es économiques "uturs associés # l$immeule placement iront # l$entité . - %e co&t de l$immeule de placement peut 'tre évalué de "a(on "iale.
. e coût dun immeuble de placement comprend son prix d’achat et toutes les directement attribuables. es dépenses directement attribuables sont, par ex honoraires 3uridiques, les droits de mutation et autres coûts de transaction.
e coût initial d’un droit sur un bien immobilier détenu dans le cadre d’un con
Immeubles de placement IAS -
Un immeuble de placement est bien immobilier (terrain ou bLtiment ou les deux) détenu po lo/ers ou pour valoriser le capital ou les deux à la fois. es immeubles de placement ne s utilisés pour la production des biens et service qui constituent l’activité d’exploitation de l’ ne sont pas non plus utilisés à des fins administratifs.
E$aluation
A l’entrée) ,n immeuble de placement doit tre é$alué initialement comme toute immobilisation à son coût( "es #rais d’acquisition doi$ent tre inclus dans la $aleur initiale(
E$aluation posté
Soit la méthode de co méthode de la juste
Fuste $aleur)
a 3uste valeur doit refléter marché, un profit ou une p résultant de la 3uste valeur
Exemple
Une entreprise a acquis le :=6:%68?= un immeuble au prix de &$ 7:: :: divers d’acquisition& =%: ::: h, quote?part du prix de terrain & <9: :: =D= 9:: h. >aiement à crédit $D mois "u <$6$=68, l’entreprise a choisi de reclasser l’immeuble en im placement, sa valeur du marché a été estimée à & $ P9:
=ra$ail à #aire) $. >asser les écritures constatées à l’acquisition de l’immeuble !JF#.
=. >asser les écritures des inventaires <$6$=68?=, <$6$=68?$ et <$ <. >asser l’écriture de reclassement de l’immeuble en imm
Immeuble de placement Passer les écritures constatées à l’acquisition de l’immeuble en normes IFRS.
Immeuble =HA. Immo
2 -/- --2*2 ;-%ournisseurs d’immo
Passer les écritures d’inventaire en N-2
D E A des immos corporelles Amortissement des immos corporelles 2 -/- --- ;J K./27
;* L2;
Passer les écritures d’inventaire en N -1 et N
D E A des immos corporelles Amortissement des immos corporelles 2 -/- --- ;J
/-- ;--
Passer les écritures de reclassement
Immeuble de placement
2 -/- --Immeuble
Les immobilisations corporelles Intérêt de préfinancement
" l’instar u +R8+, les !JF#, à travers la norme !"# =<, se pro
clairement pour la non capitalisation des chares d’emprunts 1 elle
en effet que les coûts d’emprunt doivent être comptabilisés en char l’exercice au cours duquel ils sont courus.
+ette solution constitue un traitement de référence. 5lle prévoit é
des traitements autorisés à l’instar du +R8+ en admettant la po
d’inclure dans le coût de certains actifs, les immobilisations et les s
es immobilisations cor orelle produites selon les normes !JF#
Les immobilisations corporelles produit
e coût de production dune immobilisation pro l’entreprise est déterminé selon les mmes princip coût d@acquisition. es consommations excessives de mati0res premi0re d@uvre et autres ressources (aspillaes) sont compt en chares.
es immobilisations corporelles peuvent être rééval option. a valeur réévaluée correspond alors à la 3us (ou "air value) de lactif, cest?à?dire sa valeur de mar défaut sa valeur de remp
C'N= DE 8&'D,C=I'0
• +oût d ’acquisition des mati0res et fourn consommées.
• +hares directes liées à la fabrication du immobilisé.
• Une fraction des chares indirecte de produ imputables à l ’immobilisation fabriquée.
• es intérêts de préfinancement de la produ
C'N= DE 8&'D,C=I'0) "i$raison à soimme
#ur le plan fiscal, la production d’immobilis
par l’entreprise constitue une livraison à
même, passible de la 2" , mais dans la m
oT elle peut être récupérée par l’entreprise
devient de ce fait une opération blanche
C'N= DE 8&'D,C=I'0) =rans#ert de c9arges #inanci:res
es écritures passés au crédit du compte H
dans le cas oT l’entreprise n’est pas en mesure au mom
l’imputation initiale de faire la distinction entre chares finan chares non courantes. e transfert de telles chares s’effectue en fin d’exe l’intermédiaire du compte H
+e compte sert à enreistrer la quote?part des chares fin
Immobilisation produite Exemple)
Une entreprise a construit un hanar pour elle?même amortissable s , aux coûts suivants&
•
Eati0res et fournitures
=<= :::
•
+hares de personnel
=7= :::
•
"utres chares d’exploitation
•
!ntérêts intercalaires
P9 =:: $<: D::
Exemple Une entreprise de travaux publics a entrepris la cons d’un hanar pour le stocSae de ses enins le $=6:P68?$& ? es chares enaées 3usqu’au <$6$=68?$ sont les suivant
• Eati0res et fournitures de constructions • Eain?d’@uvre occasionnelle
<=$ 7:: 7=$ %::
"u <$ $= 8?$ le chantier n’est as achevé.
? a construction est terminée le :=6:768, les chares en pour son ach0vement sont les suivantes&
• Eati0res et fournitures • Eain?d’@uvre occasionnelle
$<= 9:: $H% <::
Exemple) Coût en présence d’une sousacti$ité Une entreprise a réalisé pour ses propres besoins un out production. a fabrication de l’outillae a commencé le :$6:<68 achevée le =D6:768. es chares enaées pour sa production sont les suivantes& ?
Eati0res premi0res consommées
H% 9:: h
?
#alaires et chares sociales
PP D:: h.
?
• •
+hares variables d’atelier
$7 <:: h.
+hares fixes d’atelier
=H ::: h.
e coefficient d’activité pour la période de fabrication était de D:I. 2ravail à faire&
IAS 36 "Dépréciation d'actifs"
IAS 36 s'applique à la comptabilisation de la dépréciation de tous les actifs autr
•les stocks ( IAS 2 "Stocks" ) •les actifs générés par des contrats de construction IAS 11 "Contrats de con •les actifs d'impôt différé (IAS 12 "Impôts sur le résultat" ) •les actifs générés par des avantages du personnel ( IAS 19 "Avantages du pe •les actifs financiers compris dans le champ d'application d' IAS 39 nanc ers : comp a sa on e va ua on •les immeubles de placement évalués à la juste valeur IAS 40 "Immeubles de •les actifs biologiques liés à une activité agricole évalués à la juste valeur d coûts estimés au point de vente ( IAS 41 "Agriculture" ) •les coûts d'acquisition différés, et les immobilisations incorporelles, générés p
contractuels d'un assureur selon des contrats d'assurance dans le champ d'a
IAS 36 "Dépréciation d'actifs"
Tout composant d’une immobilisation corporelle dont le coût est signi rapport au total de l’immobilisation, doit être amorti séparément. Ainsi, l’ déterminer la charge d’amortissement de manière distincte pour ch significative d’immobilisation corporelle;
•La dotation aux amortissements de chaque période doit être comp résultat net sauf si elle est incorporée dans la valeur comptable d’un autre a
•Les facteurs à prendre en considération pour déterminer la durée d’utilité peuvent être listés comme suit:
L’usage attendu de l’actif (évalué en fonction de la capacité ou à la p
physique attendue de cet actif) ;
L’usure physique ( évaluée en fonction des facteurs opérationnels c
cadences auxquelles l’actif est utilisé ou le programme de maintenance);
IAS 36 "Dépréciation d'actifs" L’entreprise a le choix entre deux modèles d’évalua comptabilisation:
-Le modèle de coût Après sa comptabilisation initiale en tan une immobilisation corporelle doit être comptabilisée à diminué du cumul d’amortissements et du cumul des pertes de
- e mo e e a us e va eur pr s sa comp a sa o qu’actif, une immobilisation corporelle dont la juste valeur évaluée de manière fiable doit être évaluée à son montant ré savoir sa juste valeur à la date de la réévaluation, diminuée du c Amortissements ultérieurs et du cumul de pertes de valeur ul Les réévaluations doivent être effectuées avec une régularité
IAS 36 "Dépréciation d'actifs" La juste valeur d’une immobilisation peut être soit tranc spécialiste soit validé dans un marché actif.
Selon l’IAS 36 un marché actif est un marché pour lequel so
Les éléments négociés sur ce marché sont homogènes
On peut normalement trouver à tout moment des acheteurs et des vendeurs consentants
IAS 36 "Dépréciation d'actifs"
>our apprécier sil existe une quelconque indication quun actif a pu se dé entité doit au minimum considérer les indications suivantes &
#ources dinformations externes >assae du temps ou de lutilisation normale de lactif.
+hanements importants a/ant un effet néatif sur lentité, qui sont survenus au cours de la période o , ' dans lequel l'entité opre ou dans le marché auquel l'actif est dévolu .
#ource dinformations internes
Evaluation des immobilisations après leur e Amortissement )
a norme !"# $% définit lamortissement comme répartition s/stématique du montant amortissable d sur sa durée dutilité. !e montant amortissa"le est égal au coût de l'immo #coût d'acquisition ou de production$ diminué de résiduelle éventuelle, laquelle correspond au prix de estimé de lactif à lissue de la durée dutilisation. 5n pratique, la valeur résiduelle est la plupart du temp 5lle nexiste que pour les immobilisations corporelles a
Les immobilisations corporelle
a durée dutilité est estimée par l’entrep fonction de lutilisation prévue de lactif, expérience avec des actifs similaires...).
a méthode damortissement est libre m refléter le r/thme de consommation des ava économiques futurs attendus de lactif.
Les immobilisations corporelles Dépréciation
orsquil existe un ou des indices indiquant quune immobili corporelle (amortissable ou non) a pu perdre de la valeur, ce doit faire l’ob3et d’un test de dépréciation ou impairment %es indices de perte de valeur peuvent avoir pour oriine de é$énements externes (baisse de la valeur de marché de l’ac @ diminution de la performance attendue...). es r0les comptables prévoient la mise en place dun test1 dépréciation pour déterminer la dépréciation à constater. Haleur recou$rable de l@acti# & orsquil existe un indice de perte de valeur, la valeur recouv
Les immobilisations corporelles Dépréciation
a norme !"# <% 4 dépréciation d’actifs A indique précise la méthodoloie à suivre pour effectuer des dépréciation. es pro3ections des flux de trésorerie doiv fondées sur des h/poth0ses raisonnables et docu représentant la meilleure estimation de la dire l’ensemble des conditions économiques qui existeront p la durée d’utilité restant à courir de l’actif.
#’il n’est pas possible de déterminer la valeur recouvra actif pris isolément, la norme !"# <% impose déterminer la valeur recouvrable de l’UR2 auqu
IAS 36 "Dépréciation d'actifs"
!"# <% définit la valeur recouvrable dun actif comme la valeur la plus él la valeur vénale et la valeur dusae.
!l nest pas tou3ours nécessaire de déterminer à la fois la valeur vénale d sa valeur dutilité.
#i lun ou lautre de ces montants est supérieur à la valeur comptable lactif ne sest pas déprécié et il nest pas nécessaire destimer lautre mon
Haleur $énale ) Eontant qui pourrait être espéré de la vente à la c
meilleure indication de cette valeur est le prix fiurant dans un accor irrévocable siné à loccasion dune transaction , a3usté pour prendre en coûts marinaux directement attribuables à la sortie de lactif.
Haleur d’usage ou $aleur d’utilité)
Les immobilisations corporelles
es pertes de valeur doivent être imméd comptabilisées en chares dans le compte de résult dans le cas des actifs comptabilisés à la valeur rééva comptabilisation des pertes de valeur en chares n définitive.
#elon la norme !"# <%, en cas de chanement estimations utilisées pour déterminer la valeur re d’un actif, la perte de valeur doit être reprise en produ
Comparaison de la $aleur nette et de la $aleur actuell
aleur nette comptable C aleur brute (?) +umul des amortissements et des dépréciations compt antérieurement
Haleur actuelle d’un acti# immobilisé) Eontant le plus élevé de la valeur vénale ou de la valeur d’usae. ?
aleur vénale& montant qui pourrait être espéré de la vente à la clôture.
?
aleur d’usae& aleur des avantaes économiques futurs attendus de l’utilisation et de la so (Jlux nets de trésorerie attendus).
Quand faut-il déprécier un actif Non Valeur actuelle < Valeur nette comptable
Valeur actuelle > VNC Pas de dépréciation
Oui
Valeur actuelle < VNC
Détermination de la valeur actuelle
Application
La société « DARI » a acquis début N un matériel pour une valeur de :100 0 Elle décide de l’amortir linéairement sur 10 ans.
Fin N+3, à la suite d’évolutions technologiques non prévues à l’acqu matériel présente des signes d’obsolescence. L’entreprise a donc procéd de dépréciation. Concernant les résultats de ce test, on envisagera les hypothèses suivantes: -
Hypothèse 1: Valeur vénale fin N+3 : 65 000 Dh .
-
Hypothèse 2: Valeur vénale fin N+3: 50 000 Dh .
Pour la 2ème hypothèse on suppose: -
Hypothèse (a) : Valeur d’usage
: 45 000 Dh .
-
Hypothèse (b): Valeur d’usage
: 58 000 Dh .
Travail à faire:
6odi#ication d’un plan d’amortissement suite à une dépréciation
Lors orsque la dépréciat iation se rapport orte à une immobi obilisation amor comp compta tabi bili lisa sati tion on de cett cettee dépr dépréc écia iati tion on modi modifi fiee de mani manièr èree pros prospe pect ctiv iv amortissable de l’actif déprécié.
Les amortissements ultérieurs doivent être calculés sur la valeur nette compta
Valeur nette comptable = Valeur brute (-) Amortissements (-) Dépréciat Exemple: La société société « FLY FLY » a acquis acquis le 01/01/N, pour 18 18 000 K Dh (HT), un maté durée d’utilisation a été fixée à 6 ans, le mode d’amortissement est linéaire.
A la fin de l’exercice N+1, l’apparition de nouvelles technologies a conduit l à effectuer un test de dépréciation.
A?ustements A?ustements ultérieurs du montant de la dépréciation
es r0les d’évaluation des dépréciation s’appliquent à chaque fin d’exe
Calcul de la nouvelle dépréciation Calcul de la dépréciation ompara son e a va eur ac ue e et de la VNC
Constatation d’une nouvelle dépréciation:
Annulation d’une frac Reprise
Exercice
Début Début N, la SA « ANG » a acquis acquis un maté matérie riell indust industrie rielle lle pour 90 00
La durée d’utilisation a été fixée à 10 ans, l’amortissement sera consta
Fin N+2, un indice de perte de valeur de l’actif a conduit à mettre en test de dépréciation. La valeur actuelle du matériel matériel est fixée à 65 000 K Dh
La même procédure a conduit à fixer la valeur actuelle à 48 000 K clôture de l’exercice N+3, puis 30 000 K Dh à la clôture de l’exercice
Trava ravail il à fair faire: e:
amortissements et des dépréciations. dépréciations. Présenter le tableau de calcul des amortissements
Application Début N, la SA « BANGUI » a acquis un matériel pour 8 000 K Dh .
La durée d’utilisation a été fixée à 5 ans, l’amortissement sera constan
Fin N+1, un indice de perte de valeur de l’actif a conduit à mettre en test de dépréciation. La valeur actuelle du matériel est fixée à 4 200 K Dh La même procédure a conduit à fixer la valeur actuelle à 2 500 à la l’exercice N+2, puis 1 600 K Dh à la clôture de l’exercice N+3.
Travail à faire:
Présenter le tableau de calcul des amortissements et des dépréciations.
Le Contrat de location -financeme
#elon l’!"# $H Un contrat de location est un accord par l bailleur c0de au preneur, pour une période déterminée, d’utilisation d’un actif en échane d’un paiement ou d’une paiements. Un contrat de location-"inancement est un contrat de a/ant pour effet de transférer au preneur la quasi?tot risques et avantaes inhérents à la propriété d’un actif.
Le Contrat de location -financeme
C&EDI= OAI")
a norme !"# $H 4 +ontrats de location A impose l’ins ? , preneur des biens utilisés.
>ar s/métrie, l’actif donné en location doit obliat être retiré de l’actif cheV le bailleur, comme s’il avait ét
Contrats de location
!"# $H septembre $PD=, révisé fin $PPH puis fin =::<. Quand un contrat de location sera co comme un contrat de location?financementW
* Crit:res à obser$er
=rans#ert de propriété de l’acti# au terme du contrat(
'ption au preneur d’ac9eter l’acti# à un prix in#érieur à sa ?uste $aleur à la date d’option d’ac9at(
Durée du contrat cou$re la ma?eure partie de la durée de $ie économique de l’acti#P mme s’il n’B a pas de trans#ert de propriété(
Au début du contrat5 la $aleur actualisée des paiements s’él:$e au moins à la quasi totalité de la ?uste $aleur de l’acti#(
Acti#s loués sont de na ure e e que seul le preneur peut les utiliser sans leur apporter de modi#ication s ma?eurs(
En cas de r s a on du contrat5 les pertes subies par le bailleur sont à la c9arge du preneur(
"es pro#its et pertes résultant de la $ariation de la ?uste $aleur de la $aleur résiduelle sont à la c9arge du preneur(
Le Contrat de location -financeme e retraitement des immobilisations acquises en cr nécessite une multitude d’opérations&
&etraitement Oilan )
$
=
* !nscription de l’immobilisation en actif
* "nnulation de la fraction de l’emprunt +X consommé
Le Contrat de location -financeme e retraitement des immobilisations acquises en cr nécessite une multitude d’opérations&
&etraitement C8C )
$
=
* "nnulation de la redevance +X remboursé d l’exercice en question
* +onstatation des intérêts rattachés à l’exerc
&etraitement d’un créditbail
La société GIL a acquis en crédit-bail au début de l’exercice N-1 un matériel d’une valeur d
10 000 K Dh dont la durée de vie est estimée à 5 ans. Les redevances annuelles payables à 31/12 de chaque année s’élèvent à 3 500 Kdh. Taux d’intérêt 10%. La durée du contrat L’option d’achat s’élève à 1 725 K Dh.
On demande de présenter les écritures de retraitement de cette opération au 31/12/N. Corrigé Principe de retraitement:
Il convient d’une part d’inscrire à l’actif la valeur du bien et de lui appliquer un plan d’amo 5 ans, d’autre part d’inscrire au passif un emprunt dont les annuités correspondent aux ve redevances. Le tableau de remboursement de l’emprunt sera le suivant: Année
N-1 N
Capital restant dû
1# ### &##
Intérêts
1 ### &#
Amortissements
2 &## 2 &#
A
& &
Conclusion générale
Le Maroc a fait l’objet d’un diagnostic par la Banque Mondiale
Le gouvernement marocain et ses partenaires publics et privés ont mis en place un plan d’action pour le renforcement de l’architecture financière globale du pays
La mise en place du référentiel IFRS dans les entreprises marocai
La mise en place des normes IFRS dans les entreprises marocaines sera étudiée en fonction de ces deux niveaux
Grande entreprise
Petite et moyenne en PME-PMI
La mise en place du référentiel IFRS dans les entreprises marocaines
"es normes I%&S constituent certainement une réponse adaptée à leurs besoins d’in#ormation( "’entreprise peut conduire dans ce cadre un c9antier de mise en place de ces normes articulé comme suit)
L’or anisation du Le diagnostic et la planification
ro et
Conduite du projet d’adoption
La mise en œuvre du systme d’information
4e rocessus de formation et de transfert de compétences doit imérativement accoma5ner c6acune de ces 6ases en 7onction des articiants et des objecti7s.
La mise en place du référentiel IFRS dans les entreprises marocaines
En
raison de leur taille et leurs contraintes #inanci:res5 matérielles et organisationnelles5 des solutions simples et concr:tes peu$ent tre proposées en $ue de présenter les comptes sous #ormat I%&S(
Mise en forme su vant e ormat
$réparation des retraitements
Matrice de passage
$réparation des %tats financiers I!"#
