Audit Du Cycle de trésorerie

1Audit du Cycle Trésorerie

Introduction : l’im impo port rtan ance ce de la tr trés ésor orer erie ie da dans ns le cy cycl cle e d’ d’ex expl ploi oita tati tion on de Vu l’ l’entreprise, et aussi compte tenu des flux importants (encaissements et décais déc aissem sement ents) s) que con connaî naîtt l’e l’entr ntrepr eprise ise quo quotid tidien iennem nement ent ; Se Ses s fon fonds ds peuvent faire l’objet de détournements ou de malversations.

C’est pourquoi les auditeurs ont jugé nécessaire d’intégrer le cycle trésor tré soreri erie e par parmi mi les cyc cycles les fon fondam dament entaux aux qui doi doiven ventt fai faire re l’o l’obje bjett des mis issi sio ons d’au audi ditt à sav avo oir (le les s ac ach hat ats, s, le les s ven enttes es,, le les s st sto ock cks, s, le les s immobilisations, le personnel et la trésorerie)

L’audit du cycle trésorerie a pour objectifs de s'assurer que la situation de la trésorerie de l’entreprise à la clôture de l’exercice est est reflétée de façon façon exacte par les montants inscrits au bilan, s'assurer que les frais et produits financiers finan ciers concernan concernantt les opérations opérations de trésorerie trésorerie inscr inscrits its au compte de résult rés ultat at ref reflèt lètent ent bie bien n l’i l’inté ntégra gralit lité é de des s fra frais is et pro produi duits ts pou pourr l'e l'exer xercic cice e considéré, et de porter un jugement sur un certain nombre de postes principaux.. principaux

E F S M : r e t s a M


I - Mission et démarche d'Audit financier Dans le but de cerner les enjeux d'une mission d'audit comptable et fin financi ancier er,, il serai eraitt int intéres éressa sant nt de déter étermi min ner les les obli obliga gati tion ons s des intervenants et la méthodologie poursuivie.

1) La missi ission on de l’au l’aud diteu iteurr léga légall (c (com omm missa issair ire e au aux x comptes) : La mission du commissaire aux comptes est de certifier l'information financière contenue dans les états de synthèse des sociétés. Ainsi, l'article 166 166 du Dahi Dahirr n° 1-96 1-96-1 -124 24 port portan antt loi loi n° 17-9 17-95 5 rela relati tive ve à la soci sociét été é anonyme prévoit : "Le ou les commissaires aux comptes ont pour mission permanente , à l'exclusion de toute immixtion dans la gestion, de vérifier, les valeurs et les les livr livres es,, les les docu docume ment nts s comp compta tabl bles es de la soci sociét été é et de véri vérifi fier er la conf confor ormi mité té de sa comp compta tabi bili lité té,, aux aux règl règles es en vigu vigueu eur. r. Ils Ils véri vérifi fien entt également la sincérité et la concordance, avec les états de synthèse, les informations données dans le rapport de gestion du conseil d'admi d'adminis nistra tratio tion n ou du direct directoir oire e et dans dans les docum document ents s adress adressés és aux actionnaires sur le patrimoine de la société, sa situation financière et ses résultats." Ainsi, les commissaires aux comptes doivent certifier la régularité et la sincérité des états de synthèse. La certification est un engagement personnel des commissaires, fondé sur l'accomplissement des diligences normales du métier, sous peine d'engager leur responsabilité à l'égard de la société et des tiers en conséquence de négligences commises dans l'exercice de leur mission. Il est à noter que la régularité s'entend comme la conformité aux règl règles es de prés présen enta tati tion on et d'év d'éval alua uati tion on en vigu vigueu eur. r. La sinc sincér érit ité é est est l'expression de la situation sociale établie avec loyauté et de bonne foi. A cela s'ajoute, le fait que les commissaires doivent certifier que les comptes annuels donnent une image fidèle de la situation financière de la société et ses résultats. Pour Pour atte attein indr dre e cet cet obje object ctif if,, le comm commis issa sair ire e aux aux comp compte tes s doit doit notamm notamment ent s'ass s'assure urerr que les compte comptes s annuel annuels s soumis soumis à son contrô contrôle le répondent aux principes fondamentaux de la comptabilité définie par le code de normalisation comptable, à savoir : - La permanence des méthodes - Le coût historique - La prudence



- La clarté - La spécialisation des exercices - La continuité d'exploitation - L'importance significative De ce fait, l'image fidèle découle du respect des 7 principes fondamentaux de la comptabilité. Il est à noter que la mission du commissaire aux comptes demande des diligences considérables, au regard des conséquences de sa décision sur le devenir de la société, surtout dans le cas de sociétés cotées à la bourse. Ainsi, le législateur a octroyé aux commissaires aux comptes des pouvoirs considérables dans le but d'assurer une prise de décision saine et indépendante. A toute époque de l'année, ils opèrent toutes vérifications qu'ils jugent opportunes et peuvent se faire communiquer sur place toutes les pièces qu'ils estiment utiles à l'exercice de leur mission (Art.167 Alinéa .1 de la loi sur la S.A). En contrepartie de ces dispositions, les commissaires aux comptes sont tenus au secret professionnel (art.177 de la loi sur la S.A). L'audit comptable et financier est exercé par des professionnels indépendants dont le point commun est une méthodologie de travail rigoureuse visant une normalisation de la profession à travers une démarche d'audit universelle. Ce qualificatif doit être compris dans le sens que cette démarche s'applique à toutes les formes d'organisations (multinationales, PME, entreprise publique et administration) et assure une application des diligences requises.

2) La démarche générale de l'audit financier : La démarche générale de l'audit financier et comptable est une démarche visant la simplicité, la rigueur et la performance d'une mission d'audit. Elle se subdivise en trois phases essentielles :

2.1- La prise de connaissance générale de l'entreprise : A) Les objectifs : Cette étape consiste dans la familiarisation du commissaire aux comptes avec l'entreprise et son organisation dans le but de "connaître son sujet". Cette connaissance se trouve justifier par le fait de :



-

Avoir dés le départ une bonne vision d'ensemble de l'organisation objet de la mission et des contrôles internes mis en place pour la maîtriser.

Cette approche synthétique est le préalable nécessaire à toute démarche analytique ultérieure. - Identifier les problèmes essentiels concernant le sujet ou la fonction afin d'éviter d'omettre les aspects fondamentaux et les systèmes significatifs. - La nécessité de définir les objectifs de la mission, le but étant de l'organiser, de la planifier, de mieux en estimer le temps et le coût ; c'est donc un gage d'efficacité. - L'auditeur donne de lui-même, de son métier et de son action, une image de rigueur et de professionnalisme qui facilite les contacts et contribue largement au succès de la mission. Cette approche a pour objectif de déterminer les risques pouvant avoir une incidence significative sur les comptes et conditionne ainsi la programmation initiale des contrôles et la planification ultérieure de la mission qui conduisent à Déterminer la nature et l'étendue des contrôles, eu égard au seuil de signification ; Organiser l'exécution de la mission afin d'atteindre l'objectif de certification de la façon la plus rationnelle possible, avec le maximum d'efficacité et en respectant les délais prescrits" (Norme 2101 de la CNCC).

B) Le contenu : La prise de connaissance de l'entreprise ne doit pas se faire au hasard et dans le désordre. L'auditeur planifie sa prise de connaissance générale de l'entreprise dans le but d'acquérir le savoir nécessaire à la réalisation de sa mission. Ce savoir se résume en trois thèmes essentiels : l'organisation, les objectifs, l'environnement et les techniques. Tout d'abord, la connaissance de l'organisation du cycle faisant l'objet de l'audit s'entend au sens le plus large puisqu'elle concerne l'organisation des hommes (organigramme), leur degré de formation et la répartition des tâches. A cela s'ajoute, les éléments chiffrés autour desquels le cycle s'organise: budgets, effectifs, investissement. L'étude des objectifs et l'environnement de l'unité faisant l'objet de l'audit contribue dans la connaissance des contraintes et des points forts qui vont permettre à l'auditeur d'avoir une vue d'ensemble de l'unité et ses problèmes. Enfin, l'auditeur se doit de connaître les techniques de travail utilisées dans le but de maîtriser le métier de l'entreprise ce qui va permettre l'instauration d'un dialogue entre le personnel de l'entreprise et l'auditeur. La connaissance des techniques implique la connaissance des



contrôles existants ce qui va permettre de développer ultérieurement le questionnaire de contrôle interne.

C) Les moyens: Pour une meilleure prise de connaissance générale de l'entreprise, l'auditeur dispose d'un ensemble de moyen de collecte de l'information dont le plus important est le Questionnaire de Prise de Connaissance. Pour ce faire, l'auditeur doit procéder à l'examen de toute la documentation existante sur le sujet (Rapport d'audit antérieurs, notes de service, manuel de procédure etc..). Chaque année, l'ensemble de ces informations devront être actualisées. A côté de ce type d'information, l'auditeur doit procéder à des interviews des responsables dont le but est à la fois de connaître l'organisation et de se faire connaître. D'autres outils peuvent également être utilisés pour une meilleure connaissance de l'entreprise tels que: - Les grilles d'analyse des tâches pour bien comprendre la répartition des travaux entre les principaux acteurs, -

les ordinogrammes essentiels.

pour

analyser

le

circuit

des

documents

Il est à noter que l'utilisation de ces divers outils est réalisée non pas à des fins de tests mais comme moyen d'acquérir des connaissances, c'est à dire que nous ne rentrons pas dans le détail opérationnel des tâches. Dés que la phase de prise de connaissance globale de l'entreprise est achevée, l'auditeur dispose d'une idée sérieuse sur les risques majeurs de la mission ce qui va le guider dans l'élaboration du Questionnaire du Contrôle Interne. La prise de connaissance générale de l'entreprise débouche sur une appréciation des risques généraux, une identification des domaines et systèmes significatifs pouvant avoir une incidence sur les comptes annuels et elle permet d'orienter et planifier l'intervention du commissaire aux comptes.

2.2- Les travaux d'achèvement A la suite des tests de cohérence et de validation, l'auditeur achève son audit par les éléments suivants :



- Revue des options comptables retenues par l'entreprise et vérification de l'application des normes comptables prévues par le code de normalisation comptable. - Examen des événements et faits importants survenus après la clôture de l'exercice afin de communiquer aux tiers les éléments susceptibles d'entraver la continuation de l'exploitation de l'entreprise. - Examen de la présentation des comptes et de l'information complémentaire contenue dans les annexes (Etats des informations complémentaires). -

Revue des papiers de travail de l'équipe d'audit par le commissaire aux comptes afin de s'assurer de la qualité et le respect des normes d'audit et que le travail effectué motive l'opinion de l'auditeur.

Au regard de l'ensemble de ces éléments, le commissaire aux comptes émet son opinion sur la sincérité, la régularité et l'image fidèle des états de synthèse.

II : délimitation des opérations auditables : 1- Aperçu sur la notion de la trésorerie de l’entreprise -Les flux de trésorerie de l’entreprise: lorsqu'une entreprise réalise une vente, c'est en réalité une série d'opérations qui peuvent s'enchaîner. L'entreprise facture, émet une traite accepté e par son client, escompte la traite auprès de sa banque, puis le banquier facture des agios pour cet escompte. C'est l'ensemble de ces opérations qui conditionne la formation de la trésorerie. -La gestion de la trésorerie concerne la planification et le contrôle des flux monétaires. -Les entreprises conservent un niveau d’encaisse approprié pour répondre aux quatre exigences suivantes: 1. Effectuer des transactions habituelles 2. Faire face aux dépenses imprévues 3. Profiter des occasions d’affaires 4. Satisfaire aux obligations liées au financement des investissements. -Le cycle des flux de la trésorerie se présente comme suit :



1) DELIMITATION DES OPERATIONS AUDITABLES CADRE DU MODULE.

DANS LE

Le module de trésorerie de l’entreprise est toujours besoin d’un audit par Le commissaire aux comptes ayant pour objectifs d’émettre une opinion sur la régularité, la sincérité des comptes et l’image fidèle des états financiers, mettra en œuvre un audit financier dont la conformité des opérations à des règles préétablies représente l’aspect prédominant. Sa démarche passe par l’appréciation des dispositifs de contrôle interne relatifs à la trésorerie. L’étendue de son programme de contrôle des comptes (banques et caisses) dépend du degré de confiance qu’il se fait de ces dispositifs. Dans le cadre de notre approche du module TRESORERIE a) Les Paiements -

par caisse (espèces) : représente les espèces que l'entreprise

possède. La caisse est un compte d'actif qui mesure les variations des liquidités en cours d'exercice et leur montant à la fin de l'exercice. -

par banque (Chèque, Virement)

b) Les Encaissements



-

par caisse (espèces)

-

par Banque (Chèque, Virement)

c) Frais Financiers relatifs aux opérations de Trésorerie. -

Agios Commissions facturées.

III- Caractéristiques d’un bon contrôle interne des opérations de Trésorerie 1)Objectifs

de

l’audit

des

opérations

de

trésorerie Pour les dépenses      

S’assurer que les séparations de fonctions sont suffisantes S’assurer que tous les paiements effectués sont saisis et comptabilisé S’assurer que les règlements comptabilisés correspondent a des dépenses réelles de l’entreprise S’assurer que tous les paiements réalisés sont enregistrés sur la bonne période S’assurer que les dépenses réalisées sont correctement évaluées S’assurer que toutes les dépenses réalisées sont correctement imputées, totalisées et centralisées

Pour les recettes      

S’assurer que les séparations de fonctions sont suffisantes S’assurer que toutes les recettes de l’entreprise sont enregistrées et encaissées (exhaustivité) S’assurer que toutes les recettes enregistrées correspondent à des recettes réelles de l’entreprise S’assurer que toutes les recettes sont enregistrées a la bonne période S’assurer que les recettes enregistrées sont correctement évaluées S’assurer que toutes les recettes sont correctement imputées, totalisées et centralisées

2) Différents contrôles à effectue r 2.1) Contrôle des paiements : La plupart des règlements effectués habituellement dans une entreprise le sont aujourd’hui par chèque ou par traite. Cette pratique s'explique par la



commodité que présente ce mode de paiement, mais aussi par les avantages qu'il offre à l’entreprise en matière de contrôle. Les fonds bancaires sont par nature moins accessibles que les espèces déposées dans une caisse. En outre, les mouvements bancaires sont retracés sur des états tenus par un tiers, la banque, et envoyés régulièrement à la société qui peut les contrôler. Il en résulte que, si le contrôle; interne est bon, les sorties de caisse ne concernent que des sommes réduites ou nécessitant une extrême urgence, telles les avances sur frais, petites fournitures, menus frais de transports, Notons cependant que, dans certaines entreprises, une part importante des salaires est payée par caisse.

1. Paiements par chèque ou virements : Même si le fait d'effectuer tous les règlements par chèques offre en soi une sécurité, des procédures complémentaires de contrôle interne doivent être prévues. II est important en effet que tous les chèques émis soient signés uniquement par des personnes autorisées, que soient prévues des pièces justificatives attestant leur bien fondé, enfin que leur Enregistrement et leur expédition soient menés rapidement et correctement.

a. Les signatures autorisées : Les personnes qui disposent de la signature des chèques agrégées auprès des banques, doivent être limitativement désignées (procès-verbaux du conseil d’administration, pouvoirs transmis aux banques). Il sera utile de prévoir soit la nécessité d’une double signature à partir d’une certaine somme, soit un montant maximum pour chaque signature. Les signatures ne doivent pas avoir accès à la préparation et à l’enregistrement des chèques et, lorsqu’est possible, il est souhaitable qu’ils ne soient pas habilités à approuver les pièces autorisant un règlement. •

•

b. Etablissement des chèques ou des ordres de virement : Les chèques présentés aux signataires doivent être barrés et établis au nom des bénéficiaires nommément désignés (donc non « au porteur » ou « en blanc ». La responsabilité de leur conservation jusqu’au moment où ils sont envoyés à leurs destinataires incombe aux signataires ou à des personnes en dépendant directement. Ils ne doivent en aucune circonstance être retournés à la personne qui les a préparés : il est préconisé de les envoyer le plus rapidement possible. •

•

c. Examen et annulation des pièces justificatives :



Les personnes ne doivent signer les chèques qu’après avoir vérifié leur bien-fondé, c’est-à-dire examiné les éléments justificatifs joints. Ces justificatifs doivent en principe être, soit un simple original de la facture correspondante si l’approbation par les différents services responsables des calculs, prix, quantités livrées et conditions y figurent de manière claire, soit la facture originale vérifiée et enliassée avec les documents qui portent ces indications. Dans cas comme dans l’autre, les signataires doivent refuser les documents justificatifs qui ne constitueraient pas des originaux. une fois le chèque correspondant aux pièces justificatives émis, ces pièces doivent être annulées par une mention de paiement inscrite manuellement ou avec l'aide d'un tampon. Les signataires des chèques, en examinant ces pièces, peuvent ainsi voir immédiatement si elles ont déjà fait l’objet d’un règlement : les doubles règlements, préjudiciables à l’entreprise et à son image de marque, sont de la sorte évités. •

•

2. Paiement par caisse : a. Principe de base : En matière d’opérations de caisse, un principe fondamental de contrôle interne est que les encaissements reçus ne doivent pas être affectés directement au paiement des dépenses. b. Signatures autorisées : Les autorisations de dépenses peuvent être le fait de personnes différentes, selon leur nature ou le service de l’entreprise concerné. Néanmoins, il est nécessaire de prévoir une organisation stricte d’autorisations qui doivent être le fait de personnes limitativement désignées. c. Examen et annulation des pièces justificatives : •

•

•

Le caissier doit s’assurer que les pièces qui lui sont présentées, afin de justifier la dépense, ont été dûment autorisées en comparant les signatures y figurant avec les modèles dont il dispose préalablement ; Il doit également s’assurer de l’identité du bénéficiaire, notamment pour les avances, les salaires et les remboursement de frais ; le bénéficiaire doit obligatoirement signer un reçu que lui préserve le caissier et que celui-ci conservera, ou encore il lui faudra contresigner des pièces justificatives lui faisant reconnaître qu’il a bien reçu les sommes demandées ; Avant l’enregistrement comptable des dépenses, le caissier doit aussi annoter les justificatifs, afin de prévenir leur réutilisation. Ceci peut être le fait d’une mention manuscrite telle que « payé par caisse le … » et d’une numérotation. Les pièces sont ensuite



comptabilisées (ou font l’objet préalablement d’un récapitulatif par période) et classées selon leur suite numérique, ce qui constitue une défense efficace contre les risques d’omission ou de double enregistrement.

2.2) Contrôle des encaissements : 1. les encaissements par chèques : Le courrier doit parvenir non décacheté à un service « réception du courrier « (ou secrétariat de direction) dont les membres ne doivent en aucun cas avoir accès à la trésorerie et aux comptes « clients ». Les chèques doivent être systématiquement barrés s’ils ne le sont pas et complétés si la mention du bénéficiaire n’y figure pas.

2.

Les encaissements par caisse :

a. Principe de base : Ce principe est le même que celui énoncé par les décaissements : Les recettes de caisse ne doivent pas être affectées au paiement des dépenses. L’application de ce principe permet un contrôle renforcé des différents types de recettes. On peut distinguer deux catégories d’encaissements :  Ceux effectués par des agents de l’entreprise (livreurs, représentants, …) ou par des tiers ;  Ceux provenant des ventes de marchandises au comptant en usines, dépôts ou magasins. b. Les ventes au comptant : L’entreprise doit d’abord s’assurer qu’elle possède un contrôle sur toutes les recettes provenant de ventes au comptant. A cet effet, il lui faudra recenser les différents points de vente (dépôts, usines, magasins). Lors de la récupération des fonds, elle pourra alors s’assurer, par comparaison avec le recensement primitivement effectué, que toutes les recettes ont été centralisées à la caisse principale et remises en banque. Les contrôles à prévoir porteront ensuite sur les deux phases constitutives d’une vente au comptant, c’est-à-dire , d’une part, la livraison de la marchandise et le paiement du client à la caisse du lieu d’émission, d’autre part, le suivi comptable de l’opération et le transfert des fonds. Tous les fonds reçus (espèces ou chèques) doivent être remis rapidement au caissier principal. Le vendeur doit aussi envoyer ses fonds à la fin de chaque journée, sous déduction éventuelle d »un montant fixe autorisé par la direction et destiné à assurer son « fonds de roulement » (et qui devra être justifié par des pièces comptables). Une personne des services comptables n’ayant pas accès à la trésorerie compare alors le total de la bande d’enregistrement relative aux transactions de la journée avec les sommes reçues par le caissier ou avec le bordereau de remise en banque remis au trésorier (compte tenu du fonds fixe de roulement).



Toute différence au-delà d’un seuil de tolérance fixé doit faire immédiatement l’objet d’investigations et éventuellement d’un rapport à une personne responsable. Enfin, le caissier remet immédiatement en banque les fonds ainsi collectés sans les imputer au paiement des dépenses.

3-

PROTECTION ET CONSERVATION DES VALEURS : a) Garde et conservation des carnets de chèques : Les carnets de chèques non utilisés ou en service doivent être conservés en lieu sur (coffre fort) sous la seule responsabilité de la personne chargée de leur préparation. Les chéquiers utilisés et terminés seront gardés plusieurs années, afin de conserver ainsi une des traces du paiement. Les chèques annulés doivent être eux aussi conservés après avoir été détériorés pour prévenir leur réutilisation. Une pratique courante est d’accrocher le numéro du chèque, après l’avoir découpé, au talon du chéquier.

b)Dépôt rapide des chèques et des espèces en banque : Des instructions internes doivent prévoir une remise en banque aussi rapide que possible des espèces et des chèques. Il s’agira généralement d’une remise journalière. Cette disposition permet de limiter le montant des fonds en « transit » et les risques afférents de perte ou de fraude ; elle constitue également pour l’entreprise un gain de trésorerie et une réduction d’agios à payer. Un bon contrôle interne sur les opérations de recettes en banque implique que les personnes qui assurent le dépôt en banque des chèques et l’enregistrement des mouvements passés aux comptes « clients » soient indépendantes. Le suivi de l’entreprise ne s’arrête pas au moment où la remise en banque est effectuée. Il convient de contrôler par sondage les écritures de crédit passées par la banque dans les jours qui suivent le dépôt et, de vérifier, pour un certain nombre de remises, les bordereaux de remises, les avis de crédit et les relevés correspondants ainsi que les dates de valeur servant à calculer les agios.

c) Tenue et conservation des valeurs en caisse : Les fonds et les valeurs comprennent les espèces, les timbres fiscaux, les timbres postes, les tickets restaurant etc. Si des caisses sont disséminées en plusieurs endroits, chacune doit être placée sous la responsabilité d’une personne unique (le caissier). Ce caissier ne doit avoir accès à d’autres fonds, ni de participer à l’approbation des justificatifs de règlement, à leur autorisation et à leur envoi.



Les fonds et les valeurs doivent être gardés dans un lieu sûr et non accessible à tous (coffre-fort). La fermeture du coffre-fort sera faite tous les soirs et sa combinaison ne doit être connue que de son responsable (caissier) et d’un nombre limité de personnes choisies parmi la Direction.

4) ENREGISTREMENT COMPTABLE DES OPERATIONS DE TRESORERIE ET LEUR SAISIE : a) Séparation des tâches et supervision : Les journaux de trésorerie doivent être établis par un service ou une personne n’ayant pas accès aux comptes « clients » ou « fournisseurs », à l’établissement et à la signature des chèques, ainsi qu’à l’ouverture du courrier et au dépôt des fonds en banque. Cette séparation des fonctions de caissier (ou de trésorier) et de comptable (journaux de Trésorerie) est fondamentale. En son absence, les risques de fraude son importants. En cas d’impossibilité de séparation de ces fonctions (cas de la PME), il est nécessaire pour l’entreprise de prévoir des contrôles complémentaires. Par ailleurs, les personnes responsables de l’établissement des journaux de trésorerie ne devraient pas établir seules les rapprochements bancaires. Toutefois, lorsque le service comptable dispose d’effectifs restreints (petite société), cette duplication des tâches peut être admise à condition que les rapprochements bancaires soient vérifiés régulièrement par une autre personne, de la comptabilité générale, qui y appose alors son avis. La séparation des tâches est donc dans ce cas accompagnée par une supervision.

b) Contrôle sur les enregistrements : L’enregistrement des chèques émis selon une suite numérique. En pointant les journaux de trésorerie, et éventuellement en les comparant avec les talons des chéquiers ou les listes récapitulant les chèques émis (pour identification des chèques annulés), il est alors possible de vérifier que tous les chèques ont été enregistrés. L’utilisation d’un journal différent, d’autre part, pour  chacune des devises qui constituent l’encaisse. Une comptabilisation rapide des enregistrements. Les  chèques doivent être comptabilisés dès leur émission et les sommes reçues dès leur réception, ceci afin d’éviter tout oubli ou retard. 

c) Les rapprochements bancaires : Les soldes des comptes de banque doivent être régulièrement r approchés des montants apparaissant sur les relevés bancaires, afin de détecter les erreurs éventuellement commises par la banque ou par la société. Les soldes des comptes de banque et ceux figurant sur les relevés ne sont en effet pratiquement jamais identiques, car un certain nombre d’opérations peuvent ne pas avoir été enregistrées provisoirement (soit en banque, soit dans les comptes).



Les réconciliations bancaires jouent un rôle fondamental dans le contrôle interne. Elles ne sont pleinement efficaces qu’à certaines conditions que l’on récapitulera en fonction des développements précédents :  Leur établissement doit être régulier ; une fois par mois semble être un minimum communément pratiqué ; 





L’employé responsable ne doit avoir aucun accès à la réception et à la manipulation des chèques émis ou reçu. Les relevés bancaires (en particulier celui de fin de mois) doivent lui parvenir directement de la banque pour éviter que des modifications quelconques y soient apportées ; Si l’employé responsable passe également les écritures sur les journaux de trésorerie les rapprochements doivent être vérifiés et supervisés par une personne indépendante ; La procédure de réconciliation comprendra non seulement une récapitulation des éléments en suspens mais également une vérification de l’authenticité de ces éléments.

IV- Evaluation et Constats de l’auditeur 1-

Evaluation du contrôle interne :

Une fois le processus d’audit est terminé, le commissaire aux comptes communique à l’entreprise un rapport bien détaillé sur l’état actuel des choses et sur la situation du contrôle interne tt en adressant des avis et recommandations à la direction générale. Pour éviter toute confusion entre le terme audit et celui de contrôle interne, une petite définition s’impose.

A- Définition Le contrôle interne est un dispositif de la société, défini et mis en œuvre sous sa responsabilité, qui vise à assurer : -

la conformité aux lois et règlements ; l’application des instructions et des orientations fixées par la Direction Générale ou le Directoire ; le bon fonctionnement des processus internes de la société, notamment ceux concourant à la sauvegarde de ses actifs ; la fiabilité des informations financières ;



B- Les objectifs du contrôle interne: Le contrôle interne concourt à la réalisation d'un objectif général qui est la continuité d'exploitation de l'entreprise. Pour ce faire, on assigne au contrôle interne des objectifs permanents qui peuvent être regroupés sous 4 rubriques : - La sécurité des actifs: un bon système de contrôle interne doit viser à préserver le patrimoine de l'entreprise. - Qualité des informations: le contrôle interne doit permettre à la chaîne des informations d'être fiables, vérifiables, exhaustives, pertinentes et disponibles afin d'assurer que l'information donne une image fidèle de l'entreprise, - Le respect des directives: le contrôle interne doit veiller à l'application des instructions de la Direction en respectant les politiques, plans, procédures et budgets. A cela s'ajoute bien évidemment le respect des dispositions législatives et réglementaires.

- L’amélioration des performances: le contrôle interne doit permettre l'utilisation économique et efficace des ressources de l'entreprise afin d'assurer l'efficacité et l'efficience de l'entreprise. En

ce sens que le commissaire aux comptes s'appuie sur la fiabilité du contrôle interne pour élaborer son programme d'intervention. Ainsi, la norme 2102 émise par la commission nationale des commissaires aux comptes (CNCC) relative à l'appréciation du contrôle interne dispose que: "Le commissaire aux comptes effectue une étude et une évaluation des systèmes qu'il a jugé significatifs en vue d'identifier d'une part les contrôles internes sur lesquels il souhaite s'appuyer et d'autre part les risques d'erreurs dans le traitement des données afin d'en déduire un programme de contrôle des comptes adapté." En effet, le commissaire aux comptes évalue le contrôle interne des systèmes significatifs de l'entreprise en deux étapes: - la première consiste à comprendre les procédures de traitement des données et à évaluer les contrôles internes mis en place; - la deuxième consiste à vérifier le fonctionnement des contrôles internes sur lesquels le commissaire aux comptes a décidé de s'appuyer, afin de s'assurer qu'ils produisent bien les résultats escomptés à savoir les quatre objectifs du contrôle interne.



L’existence des moyens du contrôle interne va permettre à l'auditeur d'apprécier l'efficacité et l'efficience du contrôle interne, à travers les tests de conformité et les tests de permanence. Ainsi, cette évaluation du contrôle interne de la trésorerie porte sur les éléments suivants:  L’exhaustivité des enregistrements;  Examen théorique des dispositifs de contrôle (tests de conformités)  Examen pratique des dispositifs de contrôle (tests de permanence).

1) EXHAUSTIVITE DES ENREGISTREMENTS S’assurer que tous les paiements et les encaissements ont été enregistrés. 1.1. Omission dans enregistrements de paiements effectués: Cette omission peut provenir de deux facteurs: - un paiement est effectué sans qu’il y ait établissement de pièce justificative. Celle-ci servant de base à la comptabilisation; - un paiement est effectué avec une pièce justificative mais celle-ci n’est pas comptabilisée.

1.2. Omission dans l’enregistrement des recettes (risque et fraude) 2- Examen théorique des dispositifs de contrôle Cet examen se traduit par les différents tests de conformité : L'auditeur s'attache à suivre des transactions représentatives tout le long du circuit de contrôle interne en s'assurant que les documents, classements, contrôles décrits sur les manuels de procédures correspondent à la réalité structurelle de l'organisation. L'objectif est de s'assurer que le commissaire aux comptes dispose d'un descriptif qui correspond bien à la conception de la procédure. Exemples de dispositifs de contrôle à examiner: 

Procédure de mise en paiement :

Existence d’une pièce justificative dûment signée par un responsable pour toute mise en paiement; Définition et nombre de personnes pouvant autoriser ces mises en paiement. Ces personnes devant être connues du caissier et du signataire des chèques; Conservation en lieu sûr des carnets de chèques et des avoirs en caisse; établissement des chèques barrés; -existence de paiements exceptionnels (par exemple: procédure d’avances au personnel). 

Contrôle des enregistrements sur les livres de trésorerie:



-contrôle réciproque (on ne peut tenir les livres de trésorerie et être chargé soit de l’ouverture du courrier, soit de la tenue, des comptes débiteurs et créditeurs -clients notamment -soit de la signature des chèques); -pré-numérotation des pièces justificatives; -contrôle arithmétique des écritures à partir des pièces justificatives (liste de recettes, bordereau de remises, etc.); -émission des chèques en suite numérique; -supervision à intervalle régulier des journaux de trésorerie par une personne indépendante : rapprochement avec les relevés de banque et avec les comptes. 

Suivi des comptes:

-réconciliation bancaire mensuelle supervision du rapprochement, suivi des éléments en suspens; -inventaires de caisse (inventaires réguliers et inventaires surprise). 

identification la recette

-distinction entre recette et dépenses; -listage des recettes arrivées par voie postale avant remise au caissier ou en banque; -supervision par un responsable indépendant de la remise des fonds; -procédure pour les recettes recueillies par des tiers; -ventilation des recettes par l’entreprise; -contrôle mis en place pour les recettes ayant un caractère particulier (cantine. magasin pour le personnel, règlements reçus pour des créances amorties, etc.). 

Protection physique des recettes

-rapidité de la remise en caisse; -fréquence et rapidité des remises en banque; -protection des avoirs au sein de l’entreprise (coffre-fort. accès réglementé a la caisse, etc.); -barrement des chèques a ouverture du courrier et éventuellement désignation sur le chèque du bénéficiaire.

3- Examen pratique des dispositifs de contrôle (tests de permanence). L'objectif de ce test est de s'assurer que les points forts du processus de contrôle interne relevés lors des précédentes misions d'audit sont encore appliqués.  Concernant les paiements: -partir des enregistrements sur le relevé bancaire et vérifier l’enregistrement en comptabilité des paiements



-partir des rapprochements bancaires et examiner systématiquement les paiements qui figurent en rapprochement pour s’assurer de leur bon enregistrement sur la base de la pièce justificative; -vérifier les enregistrements a partir des chéquiers; -vérifier que les chèques annulés ne peuvent être réutilisés (numéro découpé et agrafé sur le talon); -sélectionner des pièces justificatives de paiement et rechercher leur enregistrement;  Concernant les recettes: -à partir des relevés bancaires, s’assurer que les recettes en banque figurent en comptabilité; -partir des enregistrements extra comptables des recettes (relevés au courrier, dossiers détenus dans divers services. etc.) et vérifier l’enregistrement en comptabilité. 

Obtenir l’assurance que les paiements et les recettes enregistrés correspondent a la réalité (réalité des enregistrements) 

Enregistrement des paiements non autorisés.

Ce risque comporte deux aspects: -ou bien il s’agit de paiements effectués sans autorisation qui correspondent soit à un paiement que Ia direction entendait n’effectuer que plus tard, soit à un paiement déjà effectué (ou qui le sera de nouveau plus tard avec autorisation) avec les risques de double règlement qui s’y attachent; -ou bien il s’agit de paiements (non autorisés) et fictifs et qui se traduisent par un détournement de fonds.  Enregistrement de recettes fictives: 

Examen théorique de dispositifs de contrôle:

Exemples de dispositifs de contrôle a examiné: a) Nature et établissement des pièces justificatives: -procédure d’autorisation des paiements et de saisie des encaissements; -création de pièces autorisant les dépenses (formulaire spécial, signature nécessaire, mode de transmission et possibilité d’altération du document); -identification d:s encaissements des leur réception (le document de saisie peut-il être altéré ?); -pièce justificative autorisant les dépenses rendues inutilisables après usage.

b) Contrôle sur des pièces justificatives: -contrôle et rapprochement des écritures passées sur les livres de trésorerie; -suivi des comptes (réconciliation bancaires et inventaire de caisse) pour détecter les erreurs éventuelles.  Examen pratique de dispositifs de contrôle:



Exemples de tests de permanence: - Confirmer d’autorisation des paiements A partir des relevés bancaires et des journaux de trésorerie: - Retrouver la pièce justificative; - Vérifier qu’elle est signée par une personne habilitée a autoriser le paiement; - Contrôler le montant, la date du paiement; - Vérifier que la pièce justificative a été annulée (par exemple au moyen d’un tampon); - Vérifier la contrepartie dans un compte créditeur ou débiteur. - Recherche de recettes fictives. - Effectuer des recoupements (voir, à cet égard, l’audit analytique) - Partir de la comptabilité et examiner l’encaissement effectif des sommes dans les relevés bancaires; - Partir des rapprochements bancaires et examiner systématiquement les recettes figurant aux rapprochements (sommes non comptabilisées par la banque et enregistrées par l’entreprise. Suite à l'appréciation du contrôle interne par le commissaire aux comptes, il détermine les points forts et les faiblesses d'application et de conception du système. Suivant ce diagnostic, le commissaire aux comptes allège ou renforce son programme d'intervention et de contrôle des comptes. Par exemple un bon système de contrôle interne peut limiter l'intervention de l'auditeur à un simple examen analytique. Le commissaire aux comptes doit s'assurer par l'examen que les états financiers respectent les obligations et la législation quant à leur présentation et contenu. Il doit également s'assurer de la validité des imputations comptables pour chaque poste du bilan afin de se faire une opinion sur la qualité informative des états financiers. Au regard de l'ensemble de ces éléments, le commissaire aux comptes émet son opinion sur la sincérité, la régularité et l'image fidèle des états de synthèse.

2- les techniques de détournements et examens particulier : On distingue entre les détournements de recettes et ceux de fonds en caisse ou en banque .

2.1 Détournement des recettes: Pour masquer ces détournements, on peut utiliser les moyens suivants : - Ne pas enregistrer les recettes (bordereaux des ventes détruits factures portant des numéros bis); - Enregistrer des avoirs fictifs; - Enregistrer des escomptes de règlement; - Laisser des comptes <> débiteurs alors que le règlement a été fait (et détourné);



- Solder les comptes << clients >> par pertes; - Manipuler les rapprochements de banque (majorer ou minorer les éléments en suspens) ; - Faire des enregistrements en cascade pour dissimuler le détournement initial.

2.2 Détournements de fonds en caisse ou en banque Pour les masquer, les moyens suivants sont parfois employés :  Utilisation de justificatifs fictifs de dépenses pour le montant du détournement: - Etablir des justificatifs fictifs de dépenses pour le montant du détournement ; - Réutiliser des pièces justificatives de périodes précédentes en changeant des dates.  Utilisation de chèques à son profit (en les émettant, en utilisant des chèques en blanc) ; - Majorer le total des règlements (manipulation des comptes fournisseurs); - Minorer les escomptes de règlements; - Ne pas enregistrer les avoirs des fournisseurs; - Créer des effectifs fictifs. 4 Procédures et examens particuliers: Nous mentionnerons à titre indicatif quelques procédures de vérification typiques:

2.1 Rapprochements de banque: - Examen des relevés de banque pour détecter les modifications (grattage, surimpression, montage de photocopie). Eventuellement, demander à la banque de nouveaux exemplaires de relevés bancaires; - Faire des rapprochements de banque pour les comparer avec ceux émis par l’entreprise.

4.2 Encaissements: - Pointage systématique des recettes et des remises en relevant les décalages entre dépôt et enregistrement par la banque. Eventuellement, demander à la banque des copies des bordereaux de remise (pour contrôle des imputations décalées); - Contrôle des escomptes accordés aux clients pour vérifier qu’ils n’ont pas été majorés. - Contrôle des totaux des registres des recettes; - Pointage systématique des recettes enregistrées avec les justificatifs;

4.3 Paiements: - Pointage des chèques émis avec les relevés bancaires;



-Faire revenir des chèques de la banque et examiner si le bénéficiaire correspond aux enregistrements faits par l’entreprise; - Analyser en détail les chèques en suspens; - Relever les dates de paiement des chèques et les comparer avec les dates d’émission et les dates d’enregistrement comptable; - Contrôler les virements inter-banques. 5. vérification finale de cohérence: Cette étape consiste essentiellement à revoir rapidement l’ensemble des différents comptes et journaux de trésorerie ainsi que l’information à caractère extracomptable (juridique, fiscale; rapports de conseil d’administration, procès verbaux.. .etc.) Une fois arrêté, l’auditeur procède à une récapitulation de l’ensemble des opérations examinées en dressant des tableaux de synthèse et des rapports qui vont servir au mieux à la rectification des failles détectés.

V- cas pratique : Etat de rapprochement bancaire L'entreprise DUPONT S.A a réuni côte à côte une édition du compte 5141 Banque, et l'extrait de compte qui lui a été adressé par son banquier (annexe 1) le 16/03/2009 :

Travail à faire : 1) Etablir l’état de rapprochement bancaire au 16 mars 2009. 2) Enregistrer au journal de l’entreprise DUPONT les écritures de régularisation.

Annexe 1

Date 01-mars 02-mars 03-mars 05-mars 06-mars 07-mars 07-mars 10-mars 11-mars 14-mars 15-mars

Compte 5141 BMCE Nature des opérations Report à nouveau Remise de chèques Chèque 643640 (oubami) Remise à l'escompte Chèque 643641 (Trésor public ) Retrait d'espèces Remise de chèques (Mosafys) Domiciliations échues Chèque 643643 (Saiss trvx) Chèque 643644 (Fabet SA) Chèque 643645 (SAGEC)

Débit 10 683,26 8 723,80

Crédit

1 723,36 27 120,00 16 207,00 3 000,00 6 340,00 12 827,50 1 007,20 3 140,50 4 887,00



15-mars Remise de chèques (Zinelec) 15-mars Solde débiteur au 15/03

Date 01-mars 03-mars 03-mars 06-mars 06-mars 07-mars 08-mars 11-mars 11-mars 11-mars 11-mars 11-mars 15-mars 15-mars

2 529,50 12 604,00

Extrait du compte de l'entreprise DUPONT à la BMCE Nature des opérations Débit Crédit Report précédent (solde créditeur) 10 683,26 Remise de chèques 8 723,80 Chèque 643640 (oubami) 1 723,36 Retrait d'espèces 3 000,00 Chèque 643641 (Trésor Public) 16 207,00 Montant net sur remise à l'escompte 26 956,45 Prélèvement France Télécom 4 630,00 Remise de chèques (Mosafys) 6 430,00 Règlement de traites domiciliées 12 827,50 Revenus des tp 3 230,00 Chèque 643642 (Courrie) 1 731,00 Chèque 643643 (Saiss trvx) 1 007,20 Frais de tenue de compte TTC 90,45 Solde en votre faveur au 15/03 14 807,00

CORRIGE 1°) Etablir l’état de rapprochement bancaire au 16 mars 2009. Relevé envoyé par la banque Compte 5141 Libellés Débit Crédit Débit Crédit Soldes de fin de 14 807,00période 12 604,00 Remise à l'escompte 163,55 Prélèvement France Télécom 4 630,00 Rectification chèque Mosafys 90,00 Revenus de VMP 3 230,00 Chèque 643642 (Courrie) 1 731,00 frais de tenue de compte 90,45 Chèque 643644 (Fabet 3 140,50 SA) Chèque 643645 4 887,00 (SAGEC)



Remise de chèque 2 529,50(Zinelec) 8 027,50 17 336,50 totaux 9 309,00 Soldes rapprochés

15 924,00 6 615,00 9 309,00

4°) Enregistrer au journal de l’entreprise Dupont les écritures qui conviennent. Frais/Services 16-mars6147 bancaires 139,63 6147 Frais /effets à recevoir 21.53 TVA 3455 récupérable/charges 2.39 5141 163,63 frais postaux et de 16-mars6145 telec 4 630,00 5141 4 630,00 Fournisseur courrie, 16-mars4411 chèque 642 1 731,00 5141 1 731,00 Frais/Services 16-mars627 bancaires 75,38 TVA 3455 récupérable/charges 15,07 5141 90,45 Rectification client 16-mars5141 mosafys 90,00 4411 90,00 16-mars5141 3 230,00 Revenus de TITRES DE 7331P 3 230,00



En Guise de Conclusion… L’audit du cycle trésorerie a pour objectifs de s'assurer que la situation de la trésorerie de l’entreprise à la clôture de l’exercice est reflétée de façon exacte par les montants inscrits au bilan, s'assurer que les frais et produits financiers concernant les opérations de trésorerie inscrits au compte de résultat reflètent bien l’intégralité des frais et produits pour l'exercice considéré, et de porter un jugement sur un certain nombre de postes principaux. L’audit de trésorerie est de plus en plus en demandé par les différentes firmes vu l’importance de la trésorerie dans le fonctionnement et la continuité de l’exploitation de l’entreprise.


Audit Du Cycle de trésorerie

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