Audit du cycle vente/client
PLAN I.
Présentation des comptes de produit
II.
Objectifs du contrôle interne
III.
Les questions à se poser au niveau :
Gestion des commandes
Facturation – Retour de mses – Avoirs
Encaissements
Mise à jour du fichier clients
IV.
Programme de travail
Cohérence et principes comptables
Introduction
Etudes de la variation des postes par r apport à l’exercice précédent
Tests de procédures
Tests sur la vérification et l’enregistrement des ventes
Contrôle d’exhaustivité de la facturation et de l’enregistrement de la facture
Rapprochement facture/bon de commande/ bon de livraison
Contrôle d’existence
Lettre de confirmation venant des clients
Contrôles compensatoires
Contrôle de mesure et d’évaluation
Contrôle des encaissements
Contrôle de la provision et des créances douteuses
Contrôle de rattachement
Contrôle des dernières écritures de ventes de l’exercice et les premières de l’exercice suivant
Contrôle de la séparation des exercices en matière d’avoirs émis
Information et présentation V.
Exemple de feuille de travail
VI.
Contrôle de « cut-off »
Conclusion
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Présentation des comptes de produit Les produits d’exploitation normale et courante sont enregistrés dans les comptes : 70 « Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises », 71 « Production stockée (ou déstockage) », 72 « Production immobilisée », 74 « Subventions d’exploitation », 75 « Autres produits de gestion courante ». 76 « Produits financiers » (produits liés à la gestion financière) 77 « Produits exceptionnels » (produits relatifs à des opérations excepti onnelles) 78 « Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions » en distinguant les reprises sur charges calculées d’exploitation, financières ou exceptionnelles. 79 « Transfert de charges ».
Les produits de la classe 7 sont enregistrés hors taxes collectées. Par exception, les entités, qui enregistrent leurs produits TVA comprise, rétablissent a posteriori leur montant hors taxe collectée en débitant globalement, pour chaque période d’imposition, les comptes de la classe 7 concernés par le crédit du compte 4457 « Taxes sur le chiffre d’affaires collectées par l’entreprise ». Les objectifs du contrôle interne Les objectifs du contrôle interne sont garantir que: Toutes les commandes sont centralisées et traitées rapidement Les conditions de la commande sont acceptables (prix, délais de paiement sont-ils acceptables eu égard à la politique de la société? les marchandises commandées sontelles en stock?). Tous les clients sont solvables : la commande reçue ne doit pas impliquer un dépassement du crédit maximum alloué. S'il s'agit d'un nouveau client, on examine le problème de sa solvabilité si la commande est importante. Toutes les recettes sont intégralement comptabilisées et imputées au bon compte Sur ce l’auditeur doit se poser les questions ci-après pour vérifier la qualité du contrôle interne de l’entité auditée.
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GESTION DES COMMANDES
L'entreprise s'assure-t-elle de la solvabilité des clients préalablement à l'acceptation des commandes ? Les commandes sont-elles approuvées par le management notamment en ce qui concerne les prix de vente et les conditions de vente ? Les commandes ainsi que les annulations de commandes sont-elles correctement enregistrées ? Les données des commandes acceptées sont-elles correctement transmises aux services expédition et facturation ? Toutes les commandes reçues des clients sont-elles traitées et enregistrées ? Seules les commandes valides sont-elles traitées et enregistrées ?
FACTURATION – RETOURS DE MARCHANDISES – AVOIRS
Les factures sont-elles émises sur la base de prix et conditions de vente autorisées ? Les factures sont-elles correctement établies et comptabilisées ? Les avoirs sont-ils correctement calculés et les ajustements qui en découlent correctement comptabilisés ? Tous les biens expédiés donnent-ils lieu à l'émis sion d'une facture ? Des avoirs sont-ils émis et comptabilisés pour l'ensemble des marchandises retournées ? Les factures concernent-elles des livraisons effectives ? Tous les avoirs concernent-ils un retour de marchandises ou une correction effective ? Toutes les factures émises sont-elles comptabilisées ? Tous les avoirs émis sont-ils comptabilisés ? Les factures sont-elles enregistrées sur le bon exercice ? Les avoirs émis sont-ils enregistrés sur la bonne période ?
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ENCAISSEMENTS
Les encaissements sont-ils enregistrés sur la période où ils sont reçus ? Les encaissements sont-ils enregistrés correctement ? Tous les règlements reçus par l'entreprise ou pour son compte sont-ils immédiatement comptabilisés dès remise en banque, en caisse ou dès réception (effets non échus) ? Tous les titres de paiements sont-ils remis en banque, sans délai ou au plus tard à leur date d'échéance ? L'entreprise s'assure-t-elle que les encaissements sont valides et qu'ils ne sont enregistrés qu'une fois ? Les escomptes accordés et remises sont-ils correctement calculés et comptabilisés ? Le recouvrement des créances clients est-il effectué dans les temps?
MISE A JOUR DU FICHIER CLIENTS
S'assure-t-on que seules des modifications valides sont apportées au fichier client ? Toutes les modifications valides du fichier clients sont-elles enregistrées et mises en œuvre ? Les modifications du fichier maître clients sont-elles apportées en temps et en heure ? S'assure-t-on que les modifications du fichier maître client sont appropriées ? S'assure-t-on que le fichier maître clients demeure pertinent ?
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COHERENCE ET PRINCIPES COMPTABLES Vérifier la pertinence des règles et méthodes comptables appliquées à la constatation du chiffre d’affaires. S'assurer que l'entreprise respecte le principe de la permanence des méthodes En particulier, s'assurer que les éléments suivants ont été correctement traités au regard de la nature économique des transactions : - Ventes inter compagnie Ventes en consignation Ventes à réméré. Ventes sans livraison physique ou sans prestation fournie Ventes par lots avec dates de livraison multiples Ventes différées Contrats à long terme Ventes à crédit Ventes selon le transport (vente départ, franco, FOR/FOT, CAF/CIF, FOB, FAS...) Ventes avec clause de réserve de propriété. Au cours des contrôles décrits ci-après, s'assurer d’une part que les éléments probants examinés confirment notre compréhension des règles et méthodes retenues en matière de constatation des produits, d’autre part leur adéquation.
Etude de la variation des postes par rapport à l’exercice précédent
Procéder à une revue analytique : Bien que des sondages détaillés soient nécessaires, l’auditeur ne doit pas perdre l’ensemble de vue. C’est pourquoi une revue analytique des ratios clés doit être entreprise et tout écart important par rapport aux tendances passées ou toute relation inhabituelle entre les ventes et les comptes correspondants (clients et comptes rattachés) doit être examiné. En outre, les procédures suivantes doivent être envisagées : Obtenir une analyse des ventes mensuelles nettes (par ligne de produits si possible) avec les chiffres comparatifs de l’exercice précédent et rapprocher le total du grand livre ; Rechercher les causes d’écarts importants (d’une période à l’autre, d’un mois sur l’autre, par rapport au budget, etc…) Evolution globale de l’encours clients
S’informer de la durée normale du crédit consenti aux clients, et procéder à une comparaison des délais moyens réels de règlement des clients sur deux périodes identiques, et çà un même moment de l’année.
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Tout écart sensible doit être analysé.
Concordance des détails et balances auxiliaires avec la balance générale Vérifier les additions de la balance clients S’assurer de la cohérence des EF : rapprocher la balance, le grand livre et les comptes de
synthèse Vérifier le rapprochement de la balance clients avec les comptes individuels.
Examen des principes de comptabilisation retenus Créances en devises Vérifier que les créances libellées en devise sont converties en Ariary au taux de clôture. Contrôler les comptes d’écarts de conversion, les provisions en relation, et leur traitement fiscal.
Contrat à long terme Avances et acomptes clients
TEST DE PROCEDURES Test sur la vérification de l’enregistrement des ventes
En terme de procédures, les ventes réalisées par l’entreprise doit être justifiées c'est-àdire justifiées par des documents vérifiables justifiant les opérations. Les factures sont les principaux documents de base sont les factures. Que le système de facturation soit manuel ou automatisé, les procédures de livraison et de facturation doivent donner l’assurance que : Les factures dont toutes correctement et rapidement établies Les quantités livrées ont été correctement saisies et correspondent aux quantités commandées et aux quantités facturées Les prix sont correctement appliqués et les différents rabais ou remises accordés en fonction de l’examen des contrats passés avec les clients et les marges légales sont correctement respectés ;
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La facture est arithmétiquement correcte. Contrôle d’exhaustivité de la facturation et de l’enregistrement de la facture L’auditeur doit s’assurer que les ventes enregistrés sont régulières et que toutes les ventes réalisées ont été correctement enregistrées. Il faut s’assurer de l’intégralité de l’enregistrement des séquences numériques des documents de vente à savoir les factures, les bons de livraison, les bons d’expéditions, les notes de colisage… Rapprochement factures/bons de commandes/ bon de livraison L’auditeur doit s’assurer de la cohérence entre les pièces justificatives justifiant une opération de vente notamment les factures, les bons de commande et les bons de livraison
CONTROLE D’EXISTENCE Lettre confirmation venant des clients Procéder à une demande de confirmation auprès des clients et des clients douteux dont les soldes sont supérieurs à ….. MGA et dont les mouvements débiteurs sont supérieurs à ….. MGA selon le seuil de signification fixé. Contenu de la lettre de confirmation : Demande de confirmation des soldes des comptes ouverts au nom de l’audité chez le client Détails des avances déjà payés par le client Les moyens de paiement usuellement utilisés par le client ainsi que les détails des facilités de paiement octroyés aux clients. Le nom de la personne qui traite avec l’entreprise cliente en termes de contrat de vente. En effet les commandes doivent être approuvées par un responsable au niveau de l’entreprise.
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Contrôles compensatoires Contrôle du détail et de la justification des soldes (pièces justificatives, rapprochement avec les contrats…)
CONTROLE DE MESURE ET D’EVALUATION Contrôle des encaissements L’auditeur doit notamment examiner L’établissement d’une liste des encaissements reçus et les rapprochements ultérieurs Les procédures de ventes au comptant La séparation entre l’enregistrement des ventes, la tenue des comptes clients et la tenue de trésorerie
Contrôle de la provision et des créances douteuses Se procurer le tableau de variation des provisions pour créances douteuses. Faire une vérification arithmétique et rapprocher le tableau des soldes de la balance générale. Apprécier la permanence des méthodes de dépréciation des comptes clients. Apprécier le caractère adéquat de la provision pour créances douteuses et enquêter sur la justification des reprises de provisions. Sur les relevés bancaires des deux derniers mois de l’exercice et sur ceux des deux premiers mois de l’exercice suivant, relever les écritures d’impayés sur les règlements clients. Enquêter sur la qualité de la créance et s’assurer de la présence du client dans le tableau des créances douteuses.
CONTROLE DE RATTACHEMENT Contrôle des dernières écritures de ventes de l’exercice et des premières écritures de l’exercice suivant Sélectionner des bons de livraison ou des justificatifs de prestations de services significatifs intervenus dans les 10 jours précédant la clôture.
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Pointer ces bons de livraison ou ces justificatifs de prestation avec les factures de ventes. S'assurer que les ventes correspondantes ont été comptabilisées dans le bon exercice. Evaluer le résultat des contrôles.
CONTROLE DE LA SEPARATION DES EXERCICES EN MATIERE D’AVOIRS EMIS
Rechercher les retours de marchandises significatifs intervenus dans les 10 jours suivant la clôture. S'assurer que les avoirs correspondants (débités des ventes ou des comptes de retours de marchandises) ont été comptabilisés dans le bon exercice.
INFORMATION ET PRESENTATION Vérifier le respect du principe de non compensation des charges et des produits (non compensation des montants) Contrôle de l’annexe
Effectuer un contrôle de l'annexe, aussi bien au niveau quantitatif qu'au niveau qualitatif, de manière à identifier toute insuffisance. Une insuffisance dans l'annexe désigne un défaut dans la présentation, le contenu, la compréhension des état s financiers tel que : - L'annexe n'est pas établie en conformité avec les standards professionnels applicables, la législation en vigueur et/ou les principes comptables. - L'annexe est présentée de façon non objective, peu claire ou insuffisamment compréhensible. - L'annexe présente des omissions qui nécessitent d'être complétées, de manière à être conforme aux règles et méthodes comptables en vigueur. L’annexe doit contenir des informations telles que : ventilation des créances, effets escomptés non échus, clause de réserve de propriété, opérations avec des entreprises liées, effets à recevoir, ventilation du chiffre d’affaire net…
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EXEMPLE DE FEUILLE DE TRAVAIL Client exercice
Préparé par date
Revue par date
H-VENTE Référence H340
Titre : Ventes de marchandises
1°) Objectif S’assurer que toutes les marchandises expédiées (ou services rendus) sont correctement facturées et enregistrées en respect des normes en vigueur notamment comptable et fiscal. S’assurer que tous les montants facturés sont recouvrables S’assurer que les recettes sont correctement enregistrées S’assurer qu’il n’existe pas d’anomalies significatives dans les comptes relatifs aux ventes de marchandises.
2°) Seuil de significativité a) global b) travail 3°) Description et réalisation des travaux Obtenir la balance générale des comptes Pour certaines ventes sélectionnées, s’assurer qu’une pièce justificative a été établie (bon de commandes du client, bon de livraison, etc…) et pointer la facture au journal de vente
Si le client tient un registre des commandes clients, sélectionner certaines commandes et pointer à la facture de vente correspondante ;
Audit du cycle vente/client
Pointer certains bons de livraison sélectionnés aux factures de vente y afférentes ;
Pointer les reports du journal des ventes au grand livre
Sélectionner les factures et s’assurer que les prix et marges pratiquées sont règlementaire ou conformes aux directives hiérarchiques
Examiner certains avoirs et pointer au journal de vente (ou journal des avoirs)
Vérifier l’exactitude arithmétique des documents de ventes (factures, avoirs, bons de livraison, journaux de ventes…)
S’assurer du traitement et de l’enregistrement corrects des taxes liés aux ventes (TVA, taxes de consommation…)
Pour certaines factures sélectionnées, pointer au compte individuel client (ou aux journaux de caisse ou de banque)
Vérifier l’égalité débits clients-crédits ventes et TVA pour s’assurer de la contrepartie des ventes en compte client (ou effets à recevoir et/ou trésorerie)
Analyser les journaux de vente et vérifier toute vente non portée en contrepartie des comptes clients, aux comptes rattachés
Examiner les conditions particulières de ventes pour savoir quelle est la date de transfert de propriété (donc, celle ou la vente est effectivement réalisée). Les opérations suivantes doivent être vérifiées. En outre vente de biens immobiliers, ventes à tempérament, livraison partielle, contrat à long terme, vente à des sociétés liées aux actionnaires, administrateur, dirigeant ou au personnel.
Contrôle de « cut-off » Prendre les derniers bons de livraison de l’exercice relevés lors de l’inventaire physique. S’assurer que les articles correspondants ont été exclus du stock et que les ventes ont été enregistrées sur le bon exercice.
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Prendre les dernières factures de vente de l’exercice. S’assurer que les articles correspondants sont exclus des stocks.
S’assurer que les bons de livraison en attente de facturation à la date de clôture ont bien donné lieu à un enregistrement en vente sur le bon exercice
Pour les quelques jours suivants la clôture, pointer les factures de vente aux bons de livraison (et vice-versa) et leurs avoirs sur ventes aux bons de réception (et vice-versa). S’assurer de leur enregistrement sur le bon exercice.
Analyser soigneusement les conditions de vente pour déterminer la date exacte de transfert de de propriété.
Il est à noter que si des anomalies sont détectées au cours de la mission de vérification, il faut proposer des recommandations afin de procéder au redressement des états financiers. 4°) Conclusion Toutes les anomalies relevées sont comparées au seuil. Conclure par rapport aux objectifs d’audit.