NUM_COMPTE 10 101. 1011. 1012. 1013. 1014. 1018.. 102. 1021. 1022. 1028. 103. 104. 1041. 1042. 1043. 1047. 1048. 105. 1051. 1052. 1053. 1054. 1058. 106. 1061. 1062. 109. 11. 111. 112. 113. 1131. 1132. 1133. 1134. 1138. 118. 1181. 1188. 12. 121.
LIBELLE CLSSE 1 COMPTES DE RESSOURCES DURABLES CAPITAL SOCIAL CAPITAL SOCIAL Capital souscrit, non appelé Capital souscrit, appelé, non versé Capital souscrit, appelé, versé non amorti Capital souscrit, appelé, versé, amorti Capital souscrit soumis à des conditons particulières CAPITAL PAR DOTATION Dotation initiale Dotation complémentaire Autres dotations CAPITAL PPERSONNEL COMPTE DE L'EXPLOITANT Apport temporaire Opérations courantes. Rémunérations, impôts et autres charges personnelles Prélèvement d'autoconsommation Autres prélèvement PRIMES LIEES AUX CAPITAUX PROPRES Primes d'émission Primes d'apport Primes de fusion Primes de conversion Autres primes ECART DE REEVALUATION Ecart de réévaluation légale Ecart de réévaluation libre APPORTEUR, CAPITAL SOUSCRIT, NON APPELE RESERVES RESERVE LEGALE RESERVES STATUTAIRES OU CONTRACTUELLES RESERVES REGLEMENTEES Réserves de plus-values nettes à long terme Réserves d'attribution gratuite d'actions au personnel salarié et aux dirigéants Réserve consécutive à l'octroi de subvention d'investissement Réserve des valeurs mobilières donnant accès au capital Autres réserves réglementées AUTRES RESERVES Réserves facultatives Réserves diverses REPORT A NOUVEAU REPORT A NOUVEAU CREDITEUR
129. 1291. 1292. 13. 130. 1301. 1302. 131. 132. 133. 134. 135. 136. 137. 138. 1381. 1382. 1383. 1384. 139. 14. 141. 1411. 1412. 1413. 1414. 1415. 1416. 1417. 1418. 148. 15. 151. 152. 1531. 1532. 154. 155. 1551. 156. 1561. 1562. 157. 158. 16.
REPORT A NOUVEAU DEBITEUR Perte nette à reporter Perte - Amortissements réputés différés RESULTAT NET DE L'EXERCICE RESULTAT EN INSTANCE D'AFFECTATION Résulat en instance d'affectation : Bénéfice Résulat en instance d'affectation : Perte RESULTAT NET : BENEFICE MARGE COMMERCIALE (MC) VALEUR AJOUTEE (V.A) EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATION (E.B.E) RESULTAT D'EXPLOITATION (R.E) RESULTAT FINANCIER (R.F) RESULTAT DES ACTIVITES ORDINAIRES (R.A..O) RESULTAT HORS ACTIVITES ORDINAIRES (R.H.A.O) Résultat de fusion Résultat d'apport partiel d'actif Résultat de scission Résultat de liquidation RESULTAT NET : PERTE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT Etat Régions Départements Communes et collectivités publiques décentralisées Entiités plubliques ou mixtes Entités et organismes privés Organismes internationnaux Autres AUTRES SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT PROVISIONS REGLEMENTEES ET FONDS ASSIMILES AMORTISSEMENTS DEROGATOIRES FONDS REGLEMENTES Fonds National Prélèvement pour le Budget PROVISION SPECIALE DE REEVALUATION PROVISIONS REGLEMENTEES RELATIVES AUX IMMOBILISATIONS Reconstitutions des gisements miniers et pétroliers PROVISION REGLEMENTEES RELATIVES AUX STOCKS Hausse de prix Fluctuations des cours PROVISION POUR INVESTISSEMENT AUTRES PROVISIONS ET FONDS REGLEMENTES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
161. 1611. 1612. 1613. 1618. 162. 163. 164. 165. 1651. 1662. 166. 1661. 1662. 1663. 1664. 1667. 1668. 167. 1671. 1672. 1673. 1674. 1676. 168. 1681. 1682. 1683. 1684. 1685. 17. 172. 173. 174. 176. 1762. 1763. 1764. 1768. 178.
EMPRUNTS OBLIGATAIRES Emprunts obligataires ordinaire Emprunts obligataire convertible en actions Emprunts obligataire remboursable en actions Autres emprunts obligataires EMPRUNTS ET DETTES AUPRES DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT AVANCES RECUES DE L'ETAT AVANCES RECUES ET COMPTES COURANTS BLOQUES DEPÔTS ET CAUTIONNEMENT RECUS Dépôts Cautionnements INTERETS COURUS sur emprunts obligataires sur emprunts et dettes auprès des établissements de crédit sur avances reçues de l'État sur avances reçues et comptes courants bloqués sur avances assorties de conditions particulières sur autres emprunts et dettes AVANCES ASSORTIES DE CONDITIONS PARTICULIÈRES Avances bloquées pour augmentation du capital Avances conditionnées par l'État Avances conditionnées par les autres organismes africains Avances conditionnées par les organismes internationaux Droits du concédant exigibles en nature AUTRES EMPRUNTS ET DETTES Rentes viagères capitalisées Billets de fonds Dettes consécutives à des titres empruntés Dettes du concédant exigibles en nature Emprunts participatifs DETTES DE LOCATION ACQUISITION DETTES DE LOCATION ACQUISITION/CREDIT-BAIL IMMOBILIER DETTES DE LOCATION ACQUISITION/CREDIT-BAIL DETTES DE LOCATION ACQUISITION/LOCATION VENTE INTERETS COURUS sur dettes de location acquisition/ crédit-bail immobilier sur dettes de location acquisition/ crédit-bail mobilier sur dettes de location acquisition/location vente sur autres dettes de location acquisition AUTRES DETTES DE LOCATION ACQUISITION
18. 181 1811 1812
DETTES LIEES A DES PARTICIPATIONS ET COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS ET SOCIETES EN PARTICIPATIONS DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS Dettes liées à des participations (groupe) Dettes liées à des participations (hors groupe)
182 183 184 185 1851. 1852. 186. 187. 188. 19. 191. 192. 193. 194. 195. 196. 1961. 1962. 197. 198. 1981. 1983. 1984. 1985. 21 211 212 2121 2122 2123 2128 213 2131 2132 214 215 216 217 218 2181 2182 2183 2184 2188 219
DETTES LIÉES À DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION INTÉRÊTS COURUS SUR DETTES LIÉES À DES PARTICIPATIONS COMPTES PERMANENTS BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES COMPTES PERMANENTS NON BLOQUÉS DES ÉTABLISSEMENTS ET SUCCURSALES Comptes permanents non bloqués succursales Comptes permanents non bloqués siège COMPTES DE LIAISON CHARGES COMPTES DE LIAISON PRODUITS COMPTES DE LIAISON DES SOCIÉTÉS EN PARTICIPATION PROVISIONS FINANCIERES POUR RISQUES ET CHARGES PROVISIONS POUR LITIGES PROVISIONS POUR GARANTIES DONNÉES AUX CLIENTS PROVISIONS POUR PERTES SUR MARCHÉS À ACHÈVEMENT FUTUR PROVISIONS POUR PERTES DE CHANGE PROVISIONS POUR IMPÔTS PROVISIONS POUR PENSIONS ET OBLIGATIONS SIMILAIRES Provisions pour pensions et obligations similaires - engagement de retraite Actifs du régime de retraite PROVISION POUR RESTRUCTURATION AUTRES PROVISIONS FINANCIÈRES POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour amendes et pénalités Provisions de propre assureur Provisions pour démantèlement et remise en état Provisions de droits à déduction (Chèques cadeaux, cartes de fidélité) IMMOBILISATIONS INCORPORELLES FRAIS DE DÉVELOPPEMENT BREVETS, LICENCES, CONCESSIONS. ET DROITS SIMILAIRES Brevets Licences Concessions de service public Autres concessions et droits similaires LOGICIELS ET SITES INTERNET Logiciels Sites internet MARQUES FONDS COMMERCIAL DROIT AU llAIL INVESTISSEMENTS DE CRÉATION AUTRES DROITS ET VALEURS INCORPORELS Frais de prospection et d'évaluation de ressources minérales Couts d'obtention du contrat Fichiers clients, notices,titres de journaux et magazines cout de franchise Divers droits et valeurs incorporelles IMMOBILISATIONS INCORPORELLES EN COURS
2191 2193 2198 22 221 2211 2212 2218 222 2221 2228 223 2231 2232 2234 2235 224 2241 2245 2248 225 2251 226 2261 227 228 2281 2285 2288 229 2291 2292 2295 2298 23 231
Fraîs de développement Logiciels et intemet Autres droits et valeurs incorporels TERRAINS TERRAINS AGRICOLES ET FORESTIERS Terrains d'exploitation agricole Terrains d'exploilation forestière Autres terrains TERRAINS NUS Terrains à bâtir Autres terrains nus TERRAINS BATIS pour bâtiments industriels et agricoles pour bâtiments administratifs et commerciaux pour bâtiments affectés aux autres opérations professionnelles pour bâtiments affectés aux autres opérations non professionnelles TRAVAUX DE MISE EN VALEUR DES TERRAINS Plantation d'arbres et d'arbustes Améliorations du fonds Autres travaux TERRAINS DE CARRIERES - TREFONDS Carrières TERRAINS AMÉNAGÊS Parkings TERRAINS MIS EN CONCESSION AUTRES TERRAINS Terrains des immeubles de placement Terrains des logements affectés au personnel Autres AMÉNAGEMENT S DE TERRAINS EN COURS Terrains agricoles et forestiers Terrains nus Terrains de carrièrres - tréfonds Autres terrains BÂTIMENTS,INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES. ADMINISTRATIFSS ET COMMERCIAUX SUR SOL PROPRE
2311 2312 2313 2314 2315 232
Bâtiments industriels Bâtiments agricoles Bâtiments administratifs et commerciaux Bâtiments affectés au logement du personnel immeubles de placement BÂTIMENTS INDUSTRI ELS. AGRICOLES,ADMINISTRATIFS ET COMMERCIAUX SUR SOL D'AUTRUI
2321
Batiments industriels
2322 2323 2324 2325 233 2331 2332 2333 2334 2335 2338 234 2341 2342 2343 2344 2345 235 2351 2358 237 238 239 2391 2392 2393 24 241 2411 2412 2413 2414 242 2421 2422 243 244 2441 2442 2443 2444 2446 2447 245 2451
Bâtiments agricoles Bâtiments administratifs et commerciaux Bâtiments affectés au logement du personnel Immeubles de placements OUVRAGES D'INFRASTRUCTURE Voies de terre Voies de fer Voies d'eau Barrages,Digues Pistes d'aérodrome Autres AMENAGEMENTS, AGENCEMENTS ET INSTALLATIONS TECHNIQUES Installations complexes spécialisées sur sol propre Installations complexes spécialisées sur sol d'autrui Installations complexes à caractère specifique sur sol propre Installations complexes à caractère specifique sur sol d'autrui Aménagements et agencements des bâtiments AMENAGEMENTS DE BUREAUX Installations générales Autres aménagements de bureaux BÂTIMENTS INDUSTRIELS, AGRICOLES ET COMMERCIAUX MIS EN CONCESSION AUTRES INSTALLATIONS ET AGENCEMENTS BATIMENTS AMENAGEMENTS. AGENCEMENTS ET INSTALLATIONS EN COURS Bâtiments en cours lnstallations en cours Aménagements et agencements en cours MATERIEL, MOBILIER ET ACTIFS BIOLOGIQUES MATÉRIEL ET OUTILLAGE lNDUSTRIEL ET COMMERCIAL Matériel industriel Outillage industriel commercial Outillage commercial MATÉRIEL ET OUTILLAGE AGRICOLE Materiel agricole Outillage agricole D'EMBALLAGE RÉCUPERABLE ET IDENTIFIABLE MATÉRIEL ET MOBILIER Matériel de bureau Matériel informatique Matériel de bureautique Mobilier de bureau Materiel et mobilier des immeubles de placement Materiel et mobilier des logements du personnel MATÉRIEL DE TRANSPORT Matériel automobile
2452 2453 2454 2455 2456 2458 246 2461 2462 2463 2465 2468 247 2471 2472 248 2481 249 2491 2192 2493 2494 2495 2496 2497 2498 25 251 252 26 261 262 263
Matériel ferroviaire Matériel fluvial, lagunaire Matériel naval Matériel aérien Matériel hippomobile Autres (vélo, mobylette, moto) ACTIFS BIOLOGIQUES Cheptel, animaux de trait Cheptel, animaux reproducteurs Animaux de garde Plantations agricoles Autres actifs biologiques AGENCEMENTS, AMÉNAGEMENTS DU MATÉRIEL ET ACTIFS BIOLOGIQUES Agencements et aménagements du matériel Agencements et aménagements des actifs biologiques AUTRES MATÉRIELS ET MOBILIERS Collections et œuvres d"art MATÉRIELS ET ACTIFS BIOLOGIQUES EN COURS Matériel et outillage industriel et commercial Matériel et outillage agricole Matériel d'emballage récuperable et identifiable Matériel et mobilier de bureau Matériel de transport Actifs biologiques Agencements et aménagements du matériel et des actifs biologiques Autres matériels AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS AVANCES ET ACOM PTES VERSES SUR lMMOB!LISATIONS INCORPORELLES AVANCES ET ACOM PTES VERSÈS SUR IMMOBILISATIONS CORPORELLES TITRES DE PARTICIPATION TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTES SOUS CONTRÔLE EXCLUSIF TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTES SOUS CONTRÔLE CONJOINT TITRES DE PARTICIPATION DANS DES SOCIÉTES CONFERANT UNE INFLUENCE NOTABLE
265 266 268 27 271 2711 2712 2713 2714 272 2721
PARTICIPATIONS DANS DES ORGANISMES PROFESSIONNELLES PARTS DANS DES GROUPEMENTS D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE (G.I .E.) AUTRES TITRES DE PARTICIPATION AUTRES IMMOBLISATIONS FINANCIÈRES PRETS ET CRANCES Prêts participatifs Prêts aux associés Billets de fonds Créances de location financement/ location-vente PRÊTS AU PERSONNEL Prêts immobiliers
2722 2728 273 2731 2733 2734 2738 274 2741 2742 2743 2744 2745 2746 2748 275 2751 2752 2753 2754 2755 2756 2757 2758 276 2761 2762 2763 2764 2765 2767 2768 277 2771 2772 2773 2774 278 2781 2782 2784 2785 28 281 2811
Prêts mobiliers et d'installation Autres prêts (frais d'études…) CRÉANCES SUR L'ÉTAT Retenues de garantie Fonds réglementé Créances sur sur le concédant Autres créances sur l'Etat TITRES IMMOBILISES Titres immobilisés de l'activité de portefeuille (T.I.A.P) Titres participatifs Certificats d'investissement Parts de fonds commun de placement (F.C.P) Obligations Actions ou parts propres Autres titres immobilisés DÉPÔTS ET CAUTIONNEMENTS VERSÉS Dépôts pour loyer d'avance Dépôts pour l'électricité Dépôts pour l'eau Dépôts pour le gaz Dépôts pour le téléphone, le telex, la télécopie Cautionnements sur marchés public Cautionnements sur autres opérations Autres dépots et cautionnements INTERETS COURUS Prets et créances non commerciales Prets au personnel Créances sur l'Etat Titres immobilisés de l'activité de portefeuille (T.I.A.P) Dépots et cautionnements versés Créances rattachêcs à des participations Immobilisations financières diverses CRÉANCES RAITTACHÉES À DES PARTICIPATIONS ET AVANCES À DES G.I.E Créances rattachéss à des participations (groupe) Créances rattachés à des participations (hors groupe) Créances rattachés à des sociétés en participation Avances à des groupements d'intérets économique (G.I.E) IMMOBILISATIONS FINANCIERES DIVERSES Créances diverses groupe Créances diverses hors groupe Banque dépots à terme Or et métaux précieux AMORTISSEMENTS AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Amortissements des frais de dévéloppement
2812 2813 2814 2815 2816 2817 2818 282 2821 2824 2825 283
Amortissements des brevets,licences, concessions et droits similaires Amortissements des logiciels et sites internet Amortissements des marques Amortissements du fond commercial Amortissements du droit au bail Amortissements des investissements de création Amortissements des autres droits et valeurs incorporels AMORTISSEMENTS DES TERRAINS Ammortissements des terrains agricoles et forestiers Ammortissements des travaux de mise en valeur des térrains Ammortissements des terrains de gisement AMORTISSEMENTS DES BATIMENTS, INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS
2831
Amortissements des batiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre
2832
Amortissements des batiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d'autrui
2833 2834 2835 2837
Amortissements des ouvragres d'infrastructures Amortissements des aménagements, agencements et installations techniques Amortissements des aménagements de bureaux Amortissements des batiments industriels, agricoles, administratifs et commerciaux mis en concession
2838 284 2841 2842 2843 2844 2845 2846 2847
Amortissements des autres installations et agencements AMORTISSEMENTS DU MATÉRIEL Amortissements du matériel et outillage industriel et commercial Amortissements du matériel et outillage agricole Amortissements du matériel d'emballage récuperable et identifiable Amortissements du matériel et mobilier Amortissements du matériel de transport Amortissements des actifs biologiques Amortissements des agencements et aménagements du materiel et des actifs biologiques
2848 29 291 2911 2912 2913 2914 2915 2916 2917 2918 2919 292 2921
Amortissements des autres matériel DEPRECIATIONS DÉPRÉCIATIONS DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Dépréciation des frais de développement Dépréciations des brevets, licences,concessions et droits similaires Dépréciations des logiciels et sites internet Dépréciations marques Dépréciations du fond commercial Dépréciations du droit du bail Dépréciations des investissements de création Dépréciations des autres droits et valeurs incorporels Dépréciations des immobilisations incorporelles DÉPRÉCIATIONS DES TERRAINS Dépréciations des terrains agricoles et forestiers
2922 2923 2924 2925 2926 2927 2928 2929 293 2931
Dépréciations des terrains nus Dépréciations des terrains batis Dépréciations des travaux de mise en valeur des térrains Dépréciations des terrains de gisement Dépréciations des terrains aménagés Dépréciations des terrains mis en concession Dépréciations des autres terrains Dépréciations des aménagentents de terrains en cours DEPRÉCIATIONS DES BÂTIMENTS,INSTALLATIONS TECHNIQUES ET AGENCEMENTS Dépréciations des bâtiments industriels agricoles, administratifs et commerciaux sur sol propre
2932
Dépréciations des bâtiments industriels agricoles, administratifs et commerciaux sur sol d'autrui
2933 2934 2935 2937
Dépréciations des ouvrages d'infrastructures Déprèciations des aménagements, agencements et installations techniques Dépréciations des aménagements de bureaux Dépréciations des bâtiments industriels, agricoles et commerciaux mis en concession
2938 2939 294 2941 2942 2943 2944 2945 2946 2947
Dépréciations des autres installations et agencements Dépréciations des bâtiments et installations en cours DEPRECIATIONS DE MATÉRIEL, DU MOBILIER ET DE L'ACTIF BIOLOGIQUE Dépréciations du materiel et outillage industriel et commercial Dépréciations du materiel et outillage agricole Dépréciations du materiel d'emballage récuperable et identifiable Dépréciations du materiel et mobilier Dépréciations du matériel de transport Dépréciations des actifs biologiques Dépréciations des agencements et aménagements du matériel et des actifs biologiques
2948 2949 295 2951 2952 296 2961 2962 2963
Dépréciations des autres matériels Dépréciations de matériel en cours DEPRECIATIONS DES AVANCES ET ACOMPTES VERSÉS SUR IMMOBILISATIONS Dépréciations des avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles Dépréciations des avances et acomptes versés sur immobilisations corporelles DEPRÉCIATIONS DES TITRES DE PARTICIPATION Dépréciations des titres de participation dans des sociétés sous contrôle exclusif Dépréciations des titres de participation dans les sociétés sous contrôle conjoint Dépréciations des titres de participation dans les sociétés conferant une influence notable
2965 2966 2968 297 2971 2972
Dépréciations des partipations dans des organismes professionnels Dépréciations des parts dans des GIE Dépréciations des autres titres de participation DEPRECIATIONS DES AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES Dépréciations des prêts et créances Dépréciations des prêts au peronnel
2973 2974 2975 2977 2978
Dépréciations des créances sur l'Etat Dépréciations des titres immobilisés Dépréciations des dépots et cautionnements versés Dépréciations des créances rattachés à des participations et avances à des G.I.E Dépréciations des créances financières diverses CLASSE 3 COMPTES DE STOCKS
31. 311. 3111. 3112. 312. 3121. 3122. 318. 32. 321. 322. 323. 33. 331. 332. 333. 334. 335. 3351. 3352. 3353. 3358. 338. 34. 341 3411 3412 342 3421 3422 343 3431 3432 344 3441 3442 35 351
MARCHANDISES MARCHANDISES A Marchandises A1 Marchandises A2 MARCHANDISES B Marchandises B1 Marchandises B2 MARCHANDISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.) MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES MATIÈRES A MATIÈRES B FOURNITURES (A,B) AUTRES APPROVISIONNEMENTS MATIÈRES CONSOMMABLES FOURNITURES D'ATELIER ET D'USINE FOURNITURES DE MAGASIN FOURNITURES DE BUREAU EMBALLAGES Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables Emballages à usage mixte Autres emballages AUTRES MATIÈRES PRODUITS EN COURS PRODUITS EN COURS Produits en cours P1 Produits en cours P2 TRAVAUX EN COURS Travaux en cours T1 Travaux en cours T2 PRODUITS INTERMÉDIAIRES EN COURS Produits intermédiaires A Produits intermédiaires B PRODUITS RÉSIDUELS EN COURS Produits résiduels A Produits résiduels B SERVICES EN COURS ÉTUDES EN COURS
3511 3512 352 3521 3522 36 361 362 37 371 3711 3712 372 3721 3722 3723 38 381 382 383 386 387 3871 3872 388 39 391 392 393 394 395 396 397 398
40 401 4011 4012 4013 4017 402 4021 4022
Études en cours E1 Études en cours E2 PRESTATIONS DE SERVICES EN COURS Prestations de services S1 Prestations de services S2 PRODUITS FINIS PRODUITS FINIS A PRODUITS FINIS B PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS PRODUITS INTERMÉDIAIRES Produits intermédiaires A Produits intermédiaires B PRODUITS RÉSIDUELS Déchets Rebuts Matières de Récupération STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT MARCHANDISES EN COURS DE ROUTE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES EN COURS DE ROUTE AUTRES APPROVISIONNEMENTS EN COURS DE ROUTE PRODUITS FINIS EN COURS DE ROUTE STOCK EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT Stock en consignation Stock en dépôt STOCK PROVENANT D'IMMOBILISATIONS MISES HORS SERVICE OU AU REBUT DEPRÉCIATIONS DES STOCKS ET EN COURS DE PRODUCTION DÊPRÉCIATIONS DES STOCKS DE MARCHANDISES DEPRÉCIATIONS DES STOCKS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIEES DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS D'AUTRES APPOVISIONNEMENT S DÉPRÉCIATIONS DES PRODUCTIONS EN COURS DÉPRÉCIATIONS DES SERVICES EN COURS DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS DÉPRÉCIATIONS DES STOCKS EN COURS DE ROUTE, EN CONSIGNATION OU EN DÉPÔT CLASSE 4 COMPTES DE TIERS FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHÉS FOURNISSEURS, DETTES EN COMPTE Fournisseurs Fournisseurs Groupe Fournisseurs sous-traitants Fournisseur, retenues de garantie FOURNISSEURS, EFFETS À PAYER Fournisseurs, Effets à payer Fournisseurs - Groupe, Effets à payer
4023 404 408 4081 4082 4083 4086 409 4091 4092 4093 4094 4098 41 411 4111 4112 4114 4115 4116 4117 4118 412 4121 4122 4124 4125 4126 413 4131 4132 4133 414 4141 4142 415 416 4161 4162 418 4181 4186 419 4191 4192
Fournisseurs sous-traitants, Effets à payer FOURNISSEURS D'ACQUISITION COURANTE D'IMMOBILISATION FOURNISSEURS, FACTURES NON PARVENUES Fournisseurs Fournisseurs - Groupe Fournisseurs sous-traitants Fournisseurs, intérêts courus FOURNISSEURS DÉBITEURS Fournisseurs avances et acomptes versés Fournisseurs - Groupe avances et acomptes versés Fournisseurs sous-traitants avances et acomptes versés Fournisseurs créances pour emballages et matériels à rendre Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à obtenir CLIENTS ET COMPTES RATTACHÉS CLIENTS Clients Clients - Groupe Clients, État et Collectivités publiques Clients, organismes internationaux Clients ventes avec réserves de propriété Client, retenues de garantie Clients, dégrèvement de Taxes sur la Valeur Ajoutée (T.V.A.) CLIENTS, ÉFFETS À RECEVOIR EN PORTEFEUILLE Clients, Effets à recevoir Clients - Groupe, Effets à recevoir État et Collectivités publiques, Effets à recevoir Organismes Internationaux, Effets à recevoir Clients, vente avec réserve de propriété effets à recevoir CLI ENTS, CHEQUES, EFFETS ET AUTRES VALEURS IMPAYES Chèques impayés Effets impayés Cartes de crédit impayés CRÉANCES SUR CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS Créances en compte Effets à recevoir CLIENTS, ÉFFETS ESCOMPTÉS NON ÉCHUS CRÉANCES CLIENTS LITIGIEUSES OU DOUTEUSES Créances litigieuses Créances douteuses CLIENTS, PRODUITS À RECEVOIR Clients, factures à établir Clients, intérêts courus CLIENTS CRÉDITEURS Clients, avances et acomptes reçus Clients - Groupe, avances et acomptes reçus
4194 4198 42 421 4211 4212 4213 422 423 4231 4232 4233 424 4241 4242 4245 4248 425 4251 4252 4258 426 4261 4264 427 428 4281 4286 4287 43 431 4311 4312 4313 4314 4318 432 433 4331 4332 4333 438 4381 4382 4386
Clients, dettes pour emballages et matériels consignés Rabais, Remises, Ristournes et autres avoirs à accorder PERSONNEL PERSONNEL, AVANCES ET ACOMPTES Personnel, avances Personnel, acomptes Frais avancés et fournitures au personnel PERSONNEL, RÉMUNÉRATIONS DUES PERSONNEL, OPPOSITIONS, SAISIES-ARRÊTS Personnel, oppositions Personnel, saisies-arrêts Personnel, avis à tiers détenteur PERSONNEL, OEUVRES SOCIALES INTERNES Assistance médicale Allocations familiales Organismes sociaux rattachés à l'entreprise Autres oeuvres sociales internes REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL Délégués du personnel Syndicats et Comités d'entreprises, d'Établissement Autres représentants du personnel PERSONNEL, PARTICIPATION AU BENEFICES ET AU CAPITAL Participation au bénéfices Participation au capital PERSONNEL – DÉPÔTS PERSONNEL, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR Dettes provisionnées pour congés à payer Autres Charges à payer Produits à recevoir ORGANISMES SOCIAUX SÉCURITÉ SOCIALE Prestations familiales Accidents de travail Caisse de retraite obligatoire Caisse de retraite facultative Autres cotisations sociales CAISSES DE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AUTRES ORGANISMES SOCIAUX Mutuelle Assurances Retraite Assurances et organisme de santé ORGANISMES SOCIAUX, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR Charges sociales sur gratifications à payer Charges sociales sur congés à payer Autres charges à payer
4387 44 441 442 4421 4422 4423 4424 4426 4428 443 4431 4432 4433 4434 4435 444 4441 4449 445 4451 4452 4453 4454 4455 4456 446 447 4471 4472 4473 4474 4478 448 4486 4487 449 4491 4492 4493 4494 4495 4496 4497 4499
Produits à recevoir ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES ÉTAT, IMPÔT SUR LES BÉNÉFICES ÉTAT, AUTRES IMPÔTS ET TAXES Impôts et taxes d'Etat Impôts et taxes pour les collectivités publiques Impôts et taxes recouvrables sur des obligataires Impôts et taxes recouvrables sur des associés Droits de douane Autres impôts et taxes ÉTAT, T.V.A. FACTURÉE T.V.A. facturée sur ventes T.V.A. facturée sur prestations de services T.V.A. facturée sur travaux T.V.A. facturée sur production livrée à soi-même T.V.A. sur factures à établir ÉTAT, T.V.A. DUE OU CRÉDIT DE T.V.A. État, T.V.A. due État, crédit de T.V.A. à reporter ÉTAT, T.V.A. RÉCUPÉRABLE T.V.A. récupérable sur immobilisations T.V.A. récupérable sur achats T.V.A. récupérable sur transport T.V.A. récupérable sur services extérieurs et autres charges T.V.A. récupérable sur factures non parvenues T.V.A. transférée par d'autres entreprises ÉTAT, AUTRES TAXES SUR LE CHIFFRE D'AFFAIRES ÉTAT, IMPÔTS RETENUS À LA SOURCE Impôt Général sur le revenu Impôts sur salaires Contribution nationale Contribution nationale de solidarité Autres impôts et contributions ÉTAT, CHARGES À PAYER ET PRODUITS À RECEVOIR Charges à payer Produits à recevoir ÉTAT, CRÉANCES ET DETTES DIVERSES État, obligations cautionnées État, avances et acomptes versés sur impôts État, fonds de dotation à recevoir État, subventions d'équipement à recevoir État, subventions d'exploitation à recevoir État, subventions d'équilibre à recevoir État avances sur subventions État, fonds réglementé provisionné
45 451 452
ORGANISMES INTERNATIONAUX OPÉRATIONS AVEC LES ORGANISMES AFRICAINS OPÉRATIONS AVEC LES AUTRES ORGANISMES INTERNATIONAUX
458 4581 4582 46 461 4611 4612 4613 4614 4615 4616 4617 4618 4619 462 4621 4626 463 4631 465 466 467 47 471 4711 4712 4713 4715 4716 4717 4718 4719 472 473 4731 4732 4733 4734 474 4746 4747
ORGANISMES INTERNATIONAUX, FONDS DE DOTATION ET SUBVENTIONS À RECEVOIR Organismes internationaux, fonds de dotation à recevoir Organismes internationaux, subventions à recevoir APPORTEUR, ASSOCIÉS ET GROUPE APPORTEUR, OPÉRATIONS SUR LE CAPITAL Apporteurs apports en nature Apporteurs apports en numéraire Apporteurs, capital souscrit appelé non versé Apporteurs, capital appelé non versé Apporteurs, versements reçus sur augmentation de capital Apporteurs, versements anticipés Apporteurs défaillants Apporteurs, autres apports Apporteurs, capital à rembourser ASSOCIÉS, COMPTES COURANTS Principal Intérêts courus ASSOCIÉS, OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN Associés, opérations faites en commun et GIE ASSOCIÉS, DIVIDENDES À PAYER GROUPE, COMPTES COURANTS ACTIONNAIRES, RESTANT DÛ SUR CAPITAL APPELÉ DÉBITEURS ET CRÉDITEURS DIVERS DEBITEURS ET CREDITEURS DIVERS Débiteurs divers Créditeurs divers Obligataires Rémuneration d'administrateurs Compte du factor Débiteurs divers - retenues de garantie Apport, compte de restructuration Bons de souscription d'actions et obligations VERSEMENTS RESTANT À EFFECTUER SUR TITRES DE PLACEMENT NON LIBÉRÉS INTERMEDIAIRE - OPERATIONS FAITES POUR LE COMPTE DE TIERS Mandants Mandataires Commettants Commissionnaires RÉPARTITION PÉRIODIQUE DES CHARGES ET DES PRODUITS Chargees Produits
475 4751 4752 476 477 478 4781 4782 4783 4784 4786 4788 479 4791 4792 4793 4794 4797 4798 48 481 4811 4812
COMPTE TRANSITOIRE, AJUSTEMENT SPECIAL LIE A LA REVISION DU SYSCOHADA Compte actif Compte passif CHARGES CONSTATÉES D'AVANCE PRODUITS CONSTATÉS D'AVANCE ÉCARTS DE CONVERSION - ACTIF Diminution des créances d'exploitation Diminution des créances financières Augmentation des dettes d'exploitation Augmentation des dettes financières Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie- Actif Différences compensées par couverture de change ÉCARTS DE CONVERSION - PASSIF Augmentation des créances d'exploitation Augmentation des créances financières Diminution des dettes d'exploitation Diminution des dettes financières Différences d'évaluation sur instruments de trésorerie- Passif Différences compensées par couverture de change CRÉANCES ET DETTES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (HAO) FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles
4813
Versement restant à effectuer sur titres de participation et titres immobilisés non libérés Réserves de propriété Retenues de garantie Factures non parvenues FOURNISSEURS D'INVESTISSEMENTS, EFFETS À PAYER AUTRES DETTES HORS ACTIVITES ORDINAIRES (H.A.O.) CRÉANCES SUR CESSIONS D'IMMOBILISATIONS En compte Effets à recevoir Effets escomptés non échus Financières Retenues de garantie Factures à établir AUTRES CRÉANCES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES (H.A.O.) DÉPRÉCIATIONS ET RISQUES PROVISIONNÉS (TIERS) DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES FOURNISSEURS DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES CLIENTS Créances litigieuses Créances douteuses DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES PERSONNEL DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES SOCIAUX
4816 4817 4818 482 484 485 4851 4852 4855 4856 4857 4858 488 49 490 491 4911 4912 492 493
494 495 496 4962 4963 4966 497 498 4981 4982 4983 499 4991 4998
DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ÉTAT ET COLLECTIVITÉS PUBLIQUES DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ORGANISMES INTERNATIONAUX DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES ASSOCIÉS ET GROUPE Associés, comptes courants Associés, opérations faites en commun Groupe, comptes courants DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DÉBITEURS DIVERS DÉPRÉCIATIONS DES COMPTES DE CRÉANCES H.A.O. Créances sur cessions d'immobilisations Créances sur cessions de titres de placement Autres créances H.A.O. PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME Sur opérations d'exploitation Sur opérations H.A.O. CLASSE 5
50 501 5011 5012 5013 5016 502 5021 5022 5023 5024 5025 5026 503 5031 5032 5033 5035 5036 504 5042 5043 505 506 5061 5062 5063 508 51
TITRES DE PLACEMENT TITRES DU TRÉSOR ET BONS DE CAISSE A COURT TERME Titres du Trésor à court terme Titres d'organismes financiers Bons de caisse à court terme frais d'acquisition des titres de trésor et bons de caisse ACTIONS Actions ou parts propres Actions cotées Actions non cotées Aclions démembrées (certificats d'investissements; droits de vote) Autres actions Frais d 'acquisition des actions OBLIGATIONS Obligations émises par la société et rachetées par elle Obligations cotées Obligations non cotées Autres obligations Frais d'acquisition des obligations BONS DE SOUSCR IPTION Bons de souscription d'actions Bons de souscription d'obligations TITRES NEGOCIABLES HORS REGION INTERÊTS COURUS Titres du trésor et bons de caisse à court terme Actions Obligations AUTRES VALEURS ASSIMILES VALEURS À ENCAI SSER
511 512 513 514 515 518 5181 5182 5185 5186 5187 52 521 5211 5212 5215 522 523 524 525 526 53 531 532 533 536 54 541 542 543 544 545 55 551 552 553 554 558 56 561 564 565 566 57 571
EFFETS À ENCAISSER EFFETS A L'ENCAISSEMENT CHÈQUES À ENCAISSER CHÈQUES À L'ENCAISSEMENT CARTES DE CRÉDIT A ENCAISSER AUTRES VALEURS A L'ENCAISSEMENT Warrants Billets de fonds Chèques de voyage Coupons échus Intérets echus des obligations BANQUES BANQUES LOCALES Banques X Banques Y Banques en devises BANQUES AUTRES ETATS REGION BANQUES AUTRES ETATS ZONE MONETAIRE BANQUES HORS ZONE MONETAIRE BANQUES DEPOTS A TERME BANQUES, INTERETS COURUS ETABLJSSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES CHEQUES POSTAUX TRESOR SOClETÊS DE GESTION ET D'INTERMÉDIATIDN (S.G.I.) ETABLJSSEMENTS FINANCIERS, INTERETS COURUS INSTRUMENTS DE TRESORERIE OPTIONS DE TAUX D'INTERET OPTIONS DE TAUX DE CHANGE OPTIONS DE TAUX BOURSIERS INSTRUMENTS DE MARCHÉS À TERME AVOIRS D'OR ET AUTRES METAUX PRECIEUX (1) INSTRUMENTS DE MONNAIE ELECTRONIQUE MONNAIE ELECTRONIQUE-CARTE CARBURANT MONNAIE ELECTRONIQUE-TELEPHONE PORTABLE MONNAIE ELECTRONIQUE·CARTE PEAGE PORTE -MONNAIE ELECTRONIQUE AUTRES INSTRUMENTS MONNAIES ELECTRONIQUES BANQUES, CRÉDITS DE TRÉSORERIE ET D'ESCOMPTE CRÉDITS DE TRÉSORERIE ESCOMPTE DE CRÊDITS DE CAMPAGNE ESCOMPTE DE CRÉDITS ORDINAIRES BANQUES, CREDITS DE TRESORERIE, INTERETS COURUS CAISSE CAISSE SIEGE SOCIAL
5711 5712 572 5721 5722 573 5731 5732 58 581 582 585 588 59 590 591 592 593 594 599
60 601 6011 6012 6013 6014 6015 6019 602 6021 6022 6023 6024 6025 6029 603 6031 6032 6033 604 6041 6042 6043
en unités monétaires légales en dévises CAISSE SUCCURSALE A en unités monétaires légales en dévises CAISSE SUCCURSALE B en unités monétaires légales en dévises REGIES D'AVANCE, ACCREDITIFS ET VIREMENTS INTERNES RÉGIES D'AVANCE ACCRÉDITIFS VIREMENTS DE FONDS AUTRES VIREMENTS INTERNES DÉPRÉCIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUE A COURT TERME DEPRECIATIONS DES TITRES DE PLACEMENT DEPRECIATIONS DES TITRES ET VALEURS A ENCAISSER DEPRECIATIONS DES COMPTES BANQUES DEPRECIATIONS DES COMPTES ETABLISSEMENTS FINANCIERS ET ASSIMILES DEPRECIATIONS DES COMPTES D'INSTRUMENTS DE TRESORERIE PROVISONS POUR RISQUE A COURT TERME A CARACTERE FINANCIER CLASSE 6 COMPTES DE CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES ACHAT ET VARIATION DE STOCK ACHATS DE MARCHANDISES dans la Région (1) hors Région (1) aux entités du groupe dans la Région aux entités du groupe hors Région frais sur achats Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) ACHATS DE MATIÈRES PREMIÈRES ET FOURNITURES LIÉES dans la Région (1) hors Région (1) aux entités du groupe dans la Région aux entités du groupe hors Région frais sur achats Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ACHETÉS Variations des stocks de marchandises Variations des stocks de matières premières et fournitures liées Variations des stocks d'autres approvisionnements ACHATS STOCKÉS DE MATIÈRES ET FOURNITURES CONSOMMABLES Matières consommables Matières combustibles Produits d'entretien
6044 6045 6046 6047 6049 605 6051 6052 6053 6054 6055 6056 6057 6058 6059 608 6081 6082 6083 6085 6089 6089 61 611 612 613 614 616 618 6181 6182 6183 62 621 622 6221 6222 6223 6224 6225 6226 6228 623 6232 6233
Fournitures d'atelier et d'usine Frais sur achats Fournitures de magasin Fournitures de bureau Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) AUTRES ACHATS Fournitures non stockables -Eau Fournitures non stockables - Electricité Fournitures non stockables – Autres énergies Fournitures d'entretien non stockables Fournitures de bureau non stockables Achats de petit matériel et outillage Achats d'études et prestations de services Achats de travaux, matériels et équipements Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) ACHATS D'EMBALLAGES Emballages perdus Emballages récupérables non identifiables Emballages à usage mixte Frias sur achats Rabais, Remises et Ristournes obtenus (non ventilés) Jlabais.Ren1ises et Ristournes obtenus (non ventilés TRANSPORTS TRANSPORTS SUR ACHATS() TRANSPORTS SUR VENTES TRANSPORTS POUR LE COMPTE DE TIERS TRANSPORTS DU PERSONNEL TRANSPORTS DE PLIS AUTRES FRAIS DE TRANSPORT Voyages et déplacements Transports entre établissements ou chantiers Transports administratifs SERVICES EXTÉRIEURS SOUS-TRAITANCE GÉNÉRALE LOCATIONS ET CHARGES LOCATIVES Locations de terrains Locations de bâtiments Locations de matériels et outillages Malis sur emballages Locations d'emballages Fermages et loyers du foncier Locations et charges locatives diverses REDEVANCES DE LOCATION ACQUISITION Crédit-bail immobilier Crédit-bail mobilier
6234 6235 624 6241 6242 6243 6244 6248 625 6251 6252 6253 6254 6255 6256 6257 6258 626 6261 6265 6266 627 6271 6272 628 6281 6282 6283 6288 63 631 6311 6312 6313 6314 6315 6316 6317 6318 632 6321 6322 6323 6324 6325
Location vente Autres contrats de location acquisition ENTRETIEN, RÉPARATIONS ET MAINTENANCE Entretien et réparations des biens immobiliers Entretien et réparations des biens mobiliers Maintenance Charges de démantèlement et remise en état Autres entretiens et réparations PRIMES D'ASSURANCE Assurances multirisques Assurances matériel de transport Assurances risques d'exploitation Assurances responsabilité du producteur Assurances insolvabilité clients Assurances transport sur achats Assurances transport sur ventes Autres primes d'assurances ÉTUDES, RECHERCHES ET DOCUMENTATION Études et recherches Documentation générale Documentation technique PUBLICITÉ, PUBLICATIONS, RELATIONS PUBLIQUES Annonces, insertions Catalogues, imprimés publicitaires FRAIS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS Frais de téléphone Frais de télex Frais de télécopie Autres frais de télécommunications AUTRES SERVICES EXTÉRIEURS FRAIS BANCAIRES Frais sur titres (vente, garde) Frais sur effets Location de coffres Commissions financement - affacturage Commissions sur cartes de crédit Frais d'émission d'emprunts Frais sur instruments monnaie électronique Autres frais bancaires RÉMUNÉRATIONS D'INTERMÉDIAIRES ET DE CONSEILS Commissions et courtages sur achats Commissions et courtages sur ventes Rémunérations des transitaires Honoraires des professions règlementées Frais d'actes et de contentieux
6326 6327 6328 633
Rémunérations du factor Rémunérations des autres prestataires de services Divers frais FRAIS DE FORMATION DU PERSONNEL
634 6342 6343 6344 6345 6346 635 6351 6358 637 6371 6372 638 6381 6382 6383 6384 64 641 6411 6412 6413 6414 6415 6418 645 646 6461 6462 6463 6464 6468 647 6471 6472 6473 6474 6478 648 65
REDEVANCES POUR BREVETS, LICENCES, LOGICIELS, CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES Redevances pour brevets, licences Redevances pour logiciels Redevances pour marques Redevance pour sites internet Redevance pour concessions, droits et valeurs similaires COTISATIONS Cotisations Concours divers RÉMUNÉRATIONS DE PERSONNEL EXTÉRIEUR À L'ENTITE Personnel intérimaire Personnel détaché ou prêté à l'entité AUTRES CHARGES EXTERNES Frais de recrutement du personnel Frais de déménagement Réceptions Missions IMPÔTS ET TAXES IMPÔTS ET TAXES DIRECTS Impôts fonciers et taxes annexes Patentes, licences et taxes annexes Taxes sur appointements et salaires Taxes d'apprentissage Formation professionnelle continue Autres impôts et taxes directs IMPÔTS ET TAXES INDIRECTS DROITS D'ENREGISTREMENT Droits de mutation Droit de timbre Taxes sur les véhicules de société Vignettes Autres droits PÉNALITÉS ET AMENDES FISCALES Pénalités d'assiette, impôts directs Pénalités d'assiette, impôts indirects Pénalités de recouvrement, impôts directs Pénalités de recouvrement, impôts indirects Autres amendes pénales et fiscales AUTRES IMPÔTS ET TAXES AUTRES CHARGES
651 6511 6515 652 6521 6525 654 656 658 6581 6583 6583 6588
PERTES SUR CRÉANCES CLIENTS ET AUTRES DÉBITEURS Clients Autres débiteurs QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN Quote-part transférée de bénéfices (comptabilité du gérant) Pertes imputées par transfert (comptabilité des associés non gérants) VALEUR COMPTABLE DES CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS PERTES DE CHANGE SUR CREANCES ET DETTES COMMERCIALES CHARGES DIVERSES Indemnité de fonction et autres rémunérations d'administrateurs Dons Mécénat Autres charges diverses
659 6591 6593 6594 6598 66 661 6611 6612 6613 6614 6615 6616 6617 6618 662 6621 6622 6623 6624 6625 6626 6627 6628 663 6631 6632 6633 6638 664 6641
CHARGES POUR DDEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUE A COURT TERME D'EXPLOITATION sur risques à court terme sur stocks sur créances Autres charges pour dépréciations et provisions pour risques à court terme CHARGES DE PERSONNEL RÉMUNÉRATIONS DIRECTES VERSÉES AU PERSONNEL NATIONAL Appointements salaires et commissions Primes et gratifications Congés payés Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche Indemnités de maladie versées aux travailleurs Supplément familial Avantages en nature Autres rémunérations directes RÉMUNÉRATIONS DIRECTES VERSÉES AU PERSONNEL NON NATIONAL Appointements salaires et commissions 6622 Primes et gratifications Primes et gratifications Congés payés Indemnités de préavis, de licenciement et de recherche d'embauche Indemnités de maladie versées aux travailleurs Supplément familial Avantages en nature Autres rémunérations directes INDEMNITÉS FORFAITAIRES VERSÉES AU PERSONNEL Indemnités de logement Indemnités de représentation Indemnités d'expatriation Autres indemnités et avantages divers CHARGES SOCIALES Charges sociales sur rémunération du personnel national
6642 666 6661 6662 667 6671 6672 668 6681 6682 6683 6684 6685 6686 67 671 6711 6712 6713 6714 672 6721 6722 6723 6724 673 674 6741 6742 6743 6744 6745 6748 675 676 677 6771
Charges sociales sur rémunération du personnel non national RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES DE L'EXPLOITANT INDIVIDUEL Rémunération du travail de l'exploitant Charges sociales RÉMUNÉRATION TRANSFÉRÉE DE PERSONNEL EXTÉRIEUR Personnel intérimaire Personnel détaché ou prêté à l’entité AUTRES CHARGES SOCIALES Versements aux Syndicats et Comités d'entreprise, d'établissement Versements aux Comités d'hygiène et de sécurité Versements aux autres oeuvres sociales Médecine du travail et pharmacie Assurances et organismes de santé Assurances retrait et fond de pension FRAIS FINANCIERS ET CHARGES ASSIMILÉES INTÉRÊTS DES EMPRUNTS Emprunts obligataires Emprunts auprès des établissements de crédit Dettes liées à des participations Primes de rembourseement des obligations INTÉRÊTS DANS LOYERS DE LOCATION ACQUISITION Intérêts dans loyers de location acquisition/crédit-bail immobilier Intérêts dans loyers de location acquisition/crédit-bail mobilier Intérêts dans loyers de location acquisition/location vente Intérêt dans loyers des autres locations acquisition ESCOMPTES ACCORDÉS AUTRES INTÉRÊTS Avances reçues et dépôts créditeurs Comptes courants bloqués Intérêts sur obligations cautionnées Intérêts sur dettes commerciales Intérêts bancaires et sur opérations de trésorerie et d’escompte Intérêts sur dettes diverses ESCOMPTES DES EFFETS DE COMMERCE PERTES DE CHANGE PERTES SUR SUR TITRES DE PLACEMENT Pertes sur cessions de titres de placement
6772 678 6781 6782 6784
Malis provenant d'attribution gratuite d'actions au personnel salarié et aux dirigéants PERTES SUR RISQUES FINANCIERS sur rentes viagères sur opérations financières sur instruments de trésorerie
679
CHARGES POUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME FINANCIÈRES
6791 6795
sur risques financiers sur titres de placement
6798 68 681 6811 6812 6813 687 69 691 6911 6913 6914 697 6971 6972
Autres charges pour dépréciation et provisions pour risque à courts terme financières DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS D'EXPLOITATION Dotations aux amortissements des charges immobilisées Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles Dotations aux amortissements des immobilisations corporelles DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS À CARACTÈRE FINANCIER DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATIONS D'EXPLOITATIONS pour risques et charges des immobilisations incorporelles immobilisations corporelles DOTATIONS AUX PROVISIONS ET AUX DEPRECIATION FINANCIÈRES pour risques et charges des immobilisations financières CLASSE 7 COMPTTES DES PRODUITS DES ACTIVITES ORDINAIRES VENTES VENTES DE MARCHANDISES dans la Région () hors Région (1) aux entités du groupe dans la Région aux entités du groupe hors Région Sur internet VENTES DE PRODUITS FINIS dans la Région (1) hors Région (1) aux entités du groupe dans la Région aux entités du groupe hors Région Sur internet VENTES DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES dans la Région (1) hors Région (1) aux entités du groupe dans la Région aux entités du groupe hors Région Sur internet VENTES DE PRODUITS RÉSIDUELS dans la Région (1) hors Région (1) aux entités du groupe dans la Région aux entités du groupe hors Région Sur internet
70 701 7011 7012 7013 7014 7015 702 7021 7022 7023 7024 7025 703 7031 7032 7033 7034 7035 704 7041 7042 7043 7044 7045
705 7051 7052 7053 7054 7055 706 7061 7062 7063 7064 7065 707 7071 7072 7073 7074 7075 7076 7077 7078 71 711 712 713 718 7181 7182 7183 72 721 722 7221 7222 724 726 73 734 7341 7342 735 7351 7352 736 737
TRAVAUX FACTURÉS dans la Région (1) hors Région (1) aux entités du groupe dans la Région aux entités du groupe hors Région Sur internet SERVICES VENDUS dans la Région (1) hors Région (1) aux entités du groupe dans la Région aux entités du groupe hors Région Sur internet PRODUITS ACCESSOIRES Ports, emballages perdus et autres frais facturés Commissions et courtages() Locations (2) Bonis sur reprises et cessions d'emballages Mise à disposition de personnel (2) Redevances pour brevets, logiciels, marques et droits similaires (2) Services exploités dans l'intérêt du personnel Autres produits accessoires SUBVENTIONS D'EXPLOITATION SUR PRODUITS À L'EXPORTATION SUR PRODUITS À L'IMPORTATION SUR PRODUITS DE PÉRÉQUATION AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION Versées par l'État et les collectivités publiques Versées par les organismes internationaux Versées par des tiers PRODUCTION IMMOBILISÉE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES immobilisations corporelles (hors actifs biologiques) immobilisations corporelles (actifs biologiques) PRODUCTION AUTO-CONSOMMEE IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES () VARIATIONS DES STOCKS DE BIENS ET DE SERVICES PRODUITS VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS EN COURS Produits en cours Travaux en cours VARIATIONS DES EN-COURS DE SERVICES Études en cours Prestations de services en cours VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS FINIS VARIATIONS DES STOCKS DE PRODUITS INTERMÉDIAIRES ET RÉSIDUELS
7371 7372 75 752 7521 7525 754 756 758 7581 7582 7588
Produits intermédiaires Produits résiduels AUTRES PRODUITS QUOTE-PART DE RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FAITES EN COMMUN Quote-part transférée de pertes (comptabilité du gérant) Bénéfices attribués par transfert (comptabilité des associés non gérants) PRODUITS DES CESSIONS COURANTES D'IMMOBILISATIONS GAINS DE CHANGE SUR CREANCES ET DETTES COMMERCIALES PRODUITS DIVERS Indemnité de fonction et autres rémunérations d'administrateurs Indemnités d’assurances reçues Autres produits divers
759 7591 7593 7594
REPRISES DE CHARGES POUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS POUR RISQUE A COURT TERME D'EXPLOITATION sur risques à court terme sur stocks sur créances
7598 77 771 7712 7713 772 7721 7722 773 774 7745 7746 775 776 777 778 7781 7782 7784
sur autres chares pour dépéciations et provision pour risques à court terme d'exploitation REVENUS FINANCIERS ET PRODUITS ASSIMILÉS INTÉRÊTS DE PRÊTS DE CREANCES DIVERSES Intérêt de prêt Intérêt sur créances diverses REVENUS DE PARTICIPATIONS ET AUTRES TITRES IMMOBILISES Revenus des titres de participations Revenus autres titres immobilisés ESCOMPTES OBTENUS REVENUS DE PLACEMENT Revenus des obligattions Revenus des titres de placement INTERET DANS LOYERS DE LOCATIONS ACQUISITION GAINS DE CHANGE GAINS SUR CESSIONS DE TITRES DE PLACEMENT GAINS SUR RISQUES FINANCIERS sur rentes viagères sur opérations financières sur instruments de trésorerie
779 7791 7795
REPRISES DE CHARGES POUR DEPRECIATIONS ET PROVISIONS A COURT TERME FINANCIÈRES sur risques financiers sur titres de placement
7798 78 781
sur autres chares pour dépéciations et provisions pour risques à court terme financière TRANSFERTS DE CHARGES TRANSFERTS DE CHARGES D'EXPLOITATION
787 79 791 7911 7913 7914 797 7971 7972 798 799
81 811 812 816 82 821 822 826 83 831 834 835 836 837
TRANSFERTS DE CHARGES FINANCIERES REPRISES DE PROVISIONS, DE DEPRECIATIONS ET AUTRES REPRISES DE PROVISIONS ET DEPRECIATION D'EXPLOITATION pour risques et charges des immobilisations incorporelles des immobilisations corporelles REPRISES DE PROVISIONS ET DEPRECIATIONS FINANCIÈRES pour risques et charges des immobilisations financières REPRISES D'AMORTISSEMENTS REPRISE DE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT CLASSE 8 COMPTES DES AUTRES CHARGES ET AUTRES PRODUITS VALEURS COMPTABLES DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IMMOBILISATIONS CORPORELLES IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES CHARGES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES CHARGES H.A.O. CONSTATÉES PERTES SUR CRÉANCES H.A.O. DONS ET LIBÉRALITÉS ACCORDÉS ABANDONS DE CRÉANCES CONSENTIS CHARGES LIEES AUX OPERATIONS DE LIQUIDATION
839 84 841 845 846 847 848
CHARGES POUR DEPRECIATION ET PROVISIONS POUR RISQUES A COURT TERME H.A.O. PRODUITS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES PRODUITS H.A.O CONSTATÉS DONS ET LIBÉRALITÉS OBTENUS ABANDONS DE CRÉANCES OBTENUS PRODUITS LIES AUX OPERATIONS DE LIQUIDATION TRANSFERTS DE CHARGES H.A.O
849 85 851 852 853 854 858 86 861
REPRISES DE CHARGES POUR DEPRECIATION ET PROVISIONS POUR RISQUE A COURT TERRME H.A.O. DOTATIONS HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES DOTATIONS AUX PROVISIONS RÉGLEMENTÉES DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS H.A.O. DOTATIONS AUX DÉPRÉCIATIONS H.A.O. DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES H.A.O. AUTRES DOTATIONS H.A.O. REPRISES HORS ACTIVITÉS ORDINAIRES REPRISES DE PROVISIONS RÉGLEMENTÉES
862 863 864 868 87 871 874 878 88 881 884 886 888 89 891 8911 8912 8913 892 895 899 8991 8994
90 901 9011 9012 9013 9014 9018 902 9021 9022 9023 9024 9028 903 9031 9032 9033 9038
REPRISES D’AMORTISSEMENTS REPRISES DE DÉPRÉCIATIONS H.A.O. REPRISES DE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES H.A.O. AUTRES REPRISES H.A.O. PARTICIPATION DES TRAVAILLEURS PARTICIPATION LÉGALE AUX BÉNÉFICES PARTICIPATION CONTRACTUELLE AUX BÉNÉFICES AUTRES PARTICIPATIONS SUBVENTIONS D'ÉQUILIBRE ÉTAT COLLECTIVITÉS PUBLIQUES GROUPE AUTRES IMPÔTS SUR LE RÉSULTAT IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES DE L'EXERCICE Activités exercées dans l'État Activités exercées dans les autres États de la Région Activités exercées hors Région RAPPEL D'IMPÔTS SUR RÉSULTATS ANTÉRIEURS IMPÔT MINIMUM FORFAITAIRE (I.M.F.) DÉGRÈVEMENTS ET ANNULATIONS D’IMPÔTS SUR RÉSULTATS ANTÉRIEURS Dégrèvements Annulations pour pertes rétroactives CLASSE 9 COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN ET COMPTE DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION ENGAGEMENTS OBTENUS ET ENGAGEMENTS ACCORDES ENGAGEMEENTS OBTENUS 901 à 904 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT OBTENUS Crédits confirmés obtenus Emprunts restant à encaisser Facilités de financement renouvelables Facilités d'émission Autres engagements de financement obtenus ENGAGEMENTS DE GARANTIE OBTENUS Avals obtenus Cautions, garanties obtenues Hypothèques obtenues Effets endossés par des tiers Autres garanties obtenues ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES Achats de marchandises à terme Achats à terme de devises Commandes fermes des clients Autres engagements réciproques
904 9041 9043 9048 905 9051 9058 906 9061 9062 9063 9064 9068 907 9071 9072 9073 9078 908 9081 9082 9083 9088 91 911 à 914 915 à 918 92 93 94 95 96 97 98 99
AUTRES ENGAGEMENTS OBTENUS Abandons de créances conditionnels Ventes avec clause de réserve de propriété Divers engagements obtenus ENGAGEMENTS ACCORDES 905 à 908 ENGAGEMENTS DE FINANCEMENT ACCORDÉS Crédits accordés non décaissés Autres engagements de financement accordés ENGAGEMENT DE GARANTIE ACCORDES Avals accordés Cautions, garanties accordées Hypothèques accordées Effets endossés par l'entité Autres garanties accordées ENGAGEMENTS RÉCIPROQUES Ventes de marchandises à terme Ventes à terme de devises Commandes fermes aux fournisseurs Autres engagements réciproques AUTRES ENGAGEMENTS ACCORDES Annulations conditionnelles de dettes Engagements de retraite Achats avec clause de réserve de propriété Divers engagements accordés CONTREPARTIES DES ENGAGEMENTS CONTREPARTIES DES ENGAGEMENTS OBTENUS, 901 à 904 CONTREPARTIES DES ENGAGEMENTS ACCORDES, 905 à 908 COMPTES DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GGESTION (CAGE) COMPTES REFLECHHIS COMPTES DE RECLASSEMENTS COMPTES DE COÛTS COMPTES DE STOCKS COMPTES D'ECARTS SUR COÛTS PREETABLIS COMPTES DE DIFFERENCES DE TRAITEMENT COMPTABLE COMPTES DE RESULTATS COMPTEES DE LIAISONS INTERNES
