Partage Des Capitaux Propres en Structure Complexe 2ème Partie

Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie) Droit social

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% Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)

Table des matières

Structure avec chaînage linéaire

3

Technique de consolidation par paliers.... paliers............. ................. ................. .......................4 ..............4 La sous-filiale est intégrée globalement...............................................................4 La sous-filiale est intégrée proportionnellement...................................................5 La sous-filiale est mise en équivalence................................................................6

Consolidation directe..... directe............. ................. ................. ................. ................. ................. ...........................8 ..................8 La sous-filiale est intégrée globalement............................................................... La sous-filiale est intégrée proportionnellement...................................................! La sous-filiale est mise en équivalence.............................................................."#

Structure $ participations multiples

"%

Structure  participations multiples.................. multiples................................................!" ..............................!" &ppliquons &ppliquo ns $ ce groupe la métho'e métho'e 'e consoli'ation consoli'ation 'irecte........... 'irecte....................... .................."3 ......"3







3 Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)

Structure a#ec cha$nage lin%aire








Technique de consolidation par paliers La sous-filiale est intégrée globalement &xemple !

Premier palier (consolidation de '2 dans '!)

Partage des capitaux propres de F2

Écriture de partage des capitaux propres de F2 euxième palier (consolidation du sousgroupe '! dans S*)








Partage des capitaux propres du sous-groupe F1

Ecriture de partage des capitaux propres du sous-groupe F1

La sous-filiale est intégrée proportionnellement &xemple 2



Écritures de partage des capitaux propres de F2








euxième palier (consolidation du sousgroupe '! dans S*)


Écritures de partage des capitaux propres du sous-groupe F1

La sous-filiale est mise en équivalence &xemple "











( Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)

euxième palier (consolidation du sousgroupe '! dans S*)


Écritures de partage des capitaux propres du sous-groupe F1







 Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)

Consolidation directe La sous-filiale est intégrée globalement &xemple ! (suite) &ppliquons $ ce groupe la métho'e métho'e 'e consoli'ation 'irecte.

Calcul des pourcentages d+int%r,t

Le calcul des pourcentages d'intérêt de la société-mère dans les iliales sont les suivants ! -nt%gration globale de '! dans S*







! Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)


Ecriture de partage des capitaux propres de F2

La sous-filiale est intégrée proportionnellement &xemple 2 (suite) &ppliquons $ ce groupe la métho'e métho'e 'e consoli'ation 'irecte. Calcul des pourcentages d+int%r,t







"# Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)

-nt%gration proportionnelle de '2 dans S*


Ecritures de partage des capitaux propres de F2

La sous-filiale est mise en équivalence &xemple " (suite) &ppliquons $ ce groupe la métho'e métho'e 'e consoli'ation 'irecte. Calcul des pourcentages d+int%r,t







"" Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)

Écritures de partage des capitaux propres de F1 *ise en %qui#alence de '2 dans S*


Ecritures de mise en équivalence de F2

-/01 consolid% de S*









"% Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)

Structure  participations multiples







"3 Partage des capitaux propres en structure complexe (2ème partie)

Structure  participations multiples /+organigramme d+un groupe est pr%sent% ainsi 

&ppliquons $ ce groupe la métho'e métho'e 'e consoli'ation 'irecte. Calcul des pourcentages d+int%r,t








Partage des capitaux propres de F2 )"* L+élimination 'es titres ,% 'étenus par ," 'oit tre partagée entre le groupe et les minoritaires $ hauteur 'u pourcentage '+intért 'e (#  'u groupe 'ans la société ,".

Ecritures de partage des capitaux propres de F2








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