Chapitre II : le risque de crédit Le recourt au crédit est indispensable i ndispensable pour le fonctionnement de la machine économique. En effet, le crédit permet de maintenir et d’augmenter la production, et aussi lorsque les investisseurs projetés dépassent les possibilités financières .Cependant, les crédits présentent plusieurs risques pour les banques, celles-ci prennent des précautions en utilisant des moyens réglementaires pour les minimiser. doivent répondre au De cela, il convient de dire que toutes opérations d ’octroi de crédit doivent double souci : -
La sécurité pour préserver contre les différents risques ris ques qui seront engendrés par ces opérations. De la rentabilité en faisant un meilleur usage des emplois de la banque. Alors, on constate qu’un simple simple retard de remboursement peut être préjudiciable pour la banque qui travail avec les fonds des déposants.
Section 1 : Généralité sur le risque de crédit 1.1.
Définition du risque de crédit :
Le risque de crédit est la forme la plus ancienne du risque sur le marché de capitaux, résultant de l’incertitude qu’à la possibilité ou la volonté des contreparties ou des clients de remplir leurs obligations. Très prosaïquement, il existe donc un risque pour la banque dés lors qu’elle se met en situation d’attendre une entrée de fonds de la part d’un client ou d’une contrepartie de marché. Le risque de crédit est le risque que le débiteur ne répond pas à son obligation initiale qui est de rembourser un crédit. En fait, dés que le client rend son compte compte débiteur, la banque est appelée appelée à supporter un risque de crédit. Ce qui né du fait que la banque collecte des fonds auprès du publique, qu’elle doit être en mesure de restituer en tout temps ou selon les conditions de retrait fixées. Puisque les banques ne sont pas à l’abri l’abri des fluctuations économiques, elles doivent jauger les demandes de crédit avec minutie pour minimiser le risque de crédit. D’une manière générale, il intervient entre le moment de l’octroi du crédit, à l’échéance de remboursement prévue. Dans cet intervalle de temps, des événements imprévisibles peuvent se produire, pouvant grever la solvabilité du débiteur et impacté des pertes au créancier.
1.2.
Types de risques de crédit :
Le risque de crédit est un risque majeur pour une banque, on peut le classer en deux catégories à savoir :
1.2.1. Le risque de non remboursement : C’est le plus redouté par la banque, car le débiteur est incapable de faire face à ses engagements engagements de paiement (incapac (i ncapacité ité d'honorer ses obligations de paiement des intérêts et/ou du principal d'une créance) cr éance) On dit que le risque de non remboursement est un risque transmit, il prend naissance au niveau de l’entreprise et il est ensuite transférer à la banque en sa qualité de créancier 1 .il prend forme principalement a cause de : La dépréciation de la qualité du crédit, en raison de la dégradation de la situation financière de la contrepartie, la banque doit faire face à tout type de risque de faillite pour les sociétés ou d’insolvabilité pour les particuliers et professionnels. professionnels. Ou bien par “mauvaise foi“, c’est-à-dire, c’est-à-dire, que le client refuse de rembourser. Comme Il peut découler aussi d’une crise politique ou économique d’un d ’un pays, pays, qui l’empêche de rembourser à temps sa dette.
1.2.2.
Le risque d’immobilisation :
risque spécifique à la banque, elle subit des retards .Le risque d’immobilisation est un risque de remboursement des créances mal géré par la banque. Qui crée un décalage entre les recettes et les dépenses. Dans cette situation la banque se trouve dans l’incapacité de transformer son portefeuille de crédit en liquidité. liquidité. On l’appelle aussi risque de trésorerie. Quand on est en présence à se type de risque, il est impossible de faire face au :
1.3.
Retrait massif massif des déposants
Poursuivre le financement de sa clientèle
Transformation des dépôts à court terme en moyen et long terme.
Origines du risque de crédit :
Le risque de contrepartie provient essentiellement des métiers des banques traditionnelles (commerciales). Les activités d’intermédiation se traduisent par l’octroi des financements et donc par détention de créances sur des tiers. Le risque crédit peut toutefois trouver son origine dans les activités du marché par les positions prises sur les taux d’intérêt d’intérêt,, de taux de change…. La banque encourt un risque de crédit sur les contreparties des tran sactions qu’elle a initiées
1.4. Les conséquences du risque de crédit : 1.4.1. Les conséquences directes : 1
Diminution des fonds propres (provisionnement et risque de structure fi nancière) Dégradation des résultats (le coût de l’argent) Perte de son image (perte de sa clientèle).
LATRECH Lazhar, « LE RISQUE DE CREDIT », revue des sciences commerciales.
1.4.2. Les conséquences indirectes : La responsabilité du banquier aux différentes étapes du cycle de vie du crédit. La responsabilité du banquier à la naissance de crédit :
Analyse de la santé financière de l’entreprise Recherche d’informations indispensables de la situation de l’entreprise. La responsabilité du banquier à l’occasion de la « vie » du crédit : - Défaut de suivi et de surveillance de l’affectation des fonds prêtés. La responsabilité du banquier à l’occasion de la « mort » du crédit crédit : - Crédits à durée indéterminé (l’engagement contractuel n’est pas fixe entre les parties). - Crédits à durée déterminé, le crédit peut être résilié sans l’accord des deux parties sauf expansion -
Section 2 : appréciation du risque de crédit
2.1.
Évaluation selon l’emprunteur : Cas du particulier :
Les crédits aux particuliers sont pour le secteur bancaire un domaine d’activité à part entière. entière. Pendant longtemps, l’endettement des particuliers, notamment à court terme, a paru suspect. Les ménages dégagent dégagent traditionnellement une capacité de financement, le recours au crédit 2 demeurant en événement exceptionnel.
2.1.1.
La constitution du dossier :
Pour obtenir un prêt personnel (crédit à court terme), le client demande à la banque les imprimés relatifs à la demande du prêt personnel. Ces imprimés sont remplis par le client et portent des informations sur l'identité, l'état civil du client et éventuellement le nom du banquier chargé de la gestion du compte. Ces imprimés doivent être signés par le client, en plus de ces imprimés, le client remet à la banque les (3) derniers bulletins de salaires et enfin une lettre de demande de crédit manuscrite portant le montant du crédit sollicité qui doit être accompagner accompagner le dossier de demande.
2.1.2. L'étude du dossier : Elle porte essentiellement sur : La capacité d'endettement du client : cette capacité se mesure par la détermination de la quotité saisissable du salaire, cette quotité saisissable est égale au t iers du salaire brut du client. Le niveau des engagements actuels du client à la banque : c'est-à-dire la banque dispose de l'état du compte du client qui lui permet d'apprécier le niveau de ces engagements actuels (avance en compte, découvert, autres petits crédits). L'étude des engagements engagements du client au niveau de son employeur (les prêts internes obtenus au sein de son établissement. L'étude des engagements au niveau des autres banques.
2.1.3.
L'étude des garanties :
Pour un crédit à court terme les garanties prises sont : de domiciliation : c'est un document établis en trois exemplaires par la banque, dans lequel le client demande à son employeur de virer obligatoirement son salaire dans son compte ouvert à la banque pendant toute la durée du remboursement du prêt, tout en précisant que ce virement est irrévocable sauf sur présentation d'une main levée de garantie. Ce document est contre signé par l'employeur qui conserve un exemplaire et transmet les autres à la banque.
2
Sylvie De COUSSERGUES, « GESTION DE LA BANQUE », Edition DUNOD, 1996, P172.
La caution salariale : (Co débiteurs) est accompagnée d'une domiciliation de salaire au même titre que le débiteur principal. Cette caution salariale est aussi contre si gnée par la banque et l'employeur du Co débiteur.
2.1.4.
L'étude financière :
Elle porte sur la capacité du client de faire face à ces engagements. Elle porte sur la base du salaire brute sur lequel il faut déterminer la quotité saisissable qui correspond correspond au tiers du salaire brut multiplié par la durée du prêt doit être égale ou supérieure au montant du prêt majoré des frais financiers que sollicite le client (échéance mensuelle). Et pour le crédit à long terme le banquier pour le risque de crédit il se base d'abord à la domiciliation du salaire du particulier ensuite sur l'hypothèque ou une promesse d'hypothèque ou un nantissement du droit d'usage à temps. D'où la décision d'accorder ou de rejeter le crédit à long terme (immobilier) se trouve sur la validité du titre de propriété, sur la durée du prêt bancaire et sur la quotité saisissable.
2.2.
Évaluation selon l’emprunteur : Cas de l’entreprise :
Les crédits destinés aux entreprises sont plus divers que les crédits aux particuliers et les montants son beaucoup plus élevés. L’étude du risque des entreprises a d’ailleurs été longtemps considérée comme une fonction noble dans la banque. Pour évaluer le risque présenté par l’entreprise qui demande un crédit, le banquier procède à une analyse de la situation de l’emprunteur, analyse qui, par ses aspects les plus importants 3 consiste en une appréciation de la situation financière. f inancière.
3
Op cite, p182.
2.2.1.
L’analyse financière :
L’analyse financière c’est établir un diagnostic financier de l’entreprise à l’aide du bilan financier, afin d’apprécier d’apprécier sa solvabilité, son autonomie financière et son équilibre financier. L’analyse financière sera basée sur l’étude l’étude des différents documents comptables et financiers tel que le bilan, le TCR….etc. L’efficacité L’efficacité et la performance de l’entreprise peuvent être différents indicateurs de solvabilité, différents appréciées à travers le calcul et l’analyse des différents ratios de structure, de liquidité et de rentabilité. L’analyse s’effectue à partir l’étude l’étude successive :
Analyse du bilan
Analyse du compte de résultat
L’étude L’étude des ratios
2.2.1.1. Le bilan : Le bilan comptable fournit des informations juridiques, c’est un instrument d’analyse de la analyse portera au banquier plus de précision et de structure financière de l’entreprise. Son analyse détail sur la valeur de l’entreprise. Il représente sa situation patrimoniale à un moment donné, c’est l’ensemble des emplois utilisés et les ressources qui financent ces emplois. Le bilan se présente comme suit : Tableau 1 : les grandes masses du bilan financier
actif
passif
« actif net à plus d’un an »
« passif plus plus d’un an » (ou bien capitaux permanents)
Actif immobilisé
Créance à plus d’un an « actif net moins d’un an » Stocks
Créances à moins d’un an
disponibilités
capitaux propres
capitaux étranger plus d’un an « passif à moins moins d’un d’un an » capitaux étranger à moins d’un an.
Source : thèse ; ARROUDJ Halim, « la banque et la gestion du risque de crédit », Oran, 2001.
Etablir un bilan financier fi nancier permettra aux banquiers de déterminer les indicateurs de solvabilité et calculer les ratios qui participent à l’évaluation l’évaluation de la solvabilité, l’autonomie et la rentabilité de l’entreprise.
1.1.Les 1.1. Les indicateurs de solvabilité : a- Le fond de roulement « FDR » : Le fond de roulement fait partie des indicateurs de solvabilité qui devra être calculé et mesurer. Il représente une part des capitaux permanents consacrés consacrés à financer les actifs stables (les immobilisations). Un fond de roulement supérieur supérieur ou égal à zéro c'est-à-dire positif, présente présente un signe d’équilibre d’équilibre constaté chez l’entreprise et une marge de sécurité. A partir de là le banquier pourra porter son jugement sur su r l’entreprise en matière d’octroi de crédit.
Actifs immobilisés
Capitaux Permanents
Le fond de roulement Actifs circulants
Dettes à court terme
Source : G. CANDAMINE et J.MONTIER, « Banque et Marché Financiers », Edition Economica, P179.
b- Le besoin en fond de roulement « BFR » : C’est le besoin de financement du cycle d’exploitation ; l’entreprise aura le recours au fond de roulement ou bien aux dettes à court terme pour financer ses besoins liées à son activité principale. Le besoin Le besoin en fond de roulement constitue le rapport entre l’actif circulant et les dettes à court terme d’exploitation. Le calcule de cet indicateur aide le banquier à apprécier les besoins beso ins de financement de l’entreprise, l’entreprise, c'est-à-dire, le crédit qui va avec ces besoins. Le fond de roulement et le besoin en fond de celui-ci font partie des agrégats de calcul de trésorerie.
Besoin en fond de
Emploi d’exploitation
Roulement
Actifs divers
Ressources d’exploitation
Créances diverses sur encaissement, D’immobilisation, Acomptes, IS)
Dettes diverses
Capital souscrit, appelé non versé
Charges constatées
Avances hors exploitation
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Dettes fiscales (15) et sociales participations
Autres (dividendes.)
Produits constatés d’avances
source : G. CANDAMINE et J.MONTIER, « Banque et Marché Financiers », Edition Economica, P180.
c- La trésorerie : La trésorerie est le résultat de la comparaison entre le fond de roulement et le besoin en fond de roulement. Son solde net représente l’excédent des recettes du cycle d’exploitation sur les dépenses de ce dernier. Le solde se calcule comme suit :
Trésorerie = fond de roulement
besoin en fond de roulement
Dans ce contexte trois cas peuvent survenir :
FDR≥ BFR : dans le cas ou Le fond de roulement excède les besoins en fond de roulement, la liquidité disponible peut être effectuée au placement. Cet excédent illustre la liquidité de l’entreprise et présente un signe de son équilibre. Cette situation favorable encourage le banquier d’accorder le crédit.
FDR=BFR : dans ce cas le
fond de roulement finance la totalité du besoin en fond de roulement,
l’entreprise est en équilibre financier
FDR≤BFR : Le fond de roulement dans ce cas là, ne finance qu’une partie en besoin en fond de roulement. La différence non financer doit être financé par le crédit bancaire.
Emploi de trésorerie
Valeurs mobilières de placement disponibilités
Solde net de trésorerie
Ressources de trésorerie
Concours bancaires
Escomptes commerciales
Soldes créditeurs de banque
Source : G. CANDAMINE et J.MONTIER, « Banque et Marché Financiers », Edition Economica, P181. D’après le financement total du fond de roulement le besoin de celuicelui-ci, réalisera l’équilibre financier. Le calcul de trésorerie participe à l’analyse financière de l’entreprise emprunteuse et l’appréciation de sa capacité de faire face à ses crédits ou endettements.
A.2. L’analyse du compte de résultat : Le calcule du compte de résultat est le regroupement des recettes et des dépenses dans un document appelé : tableau des comptes de résultat « TCR ». L’analyse du compte de résultat permettra au banquier d’amener une meilleure analyse de l’activité de l’entreprise, de porter un jugement sur la rentabilité de son activité. Le compte de résultat est composé de trois catégories de charges et de produits :
Les charges et les produits d’exploitation
Les charges et les produits financiers
Les charges et les produits exceptionnels
Cette distinction sert à une analyse rigoureuse de résultat de l’activité, et à mesurer le poids de l’influence des autres charges, produits financiers et exceptionnels dans la formation du résultat de l’exercice afin de mener une bonne appréciation de l’efficacité et le fonctionnement de l’entreprise.
En fonction de cette analyse le banquier se bénéficié d’une mesure de capacité de l’entreprise à générer des bénéfices et des excédents d’après son activité principale des opérations d’exploitation et des opérations financières.
Entreprise bénéficiaire
Charges d’exploitation
Charges financières Charges exceptionnelles Impôts sur les bénéfices
Bénéfices
Entreprise déficitaire
Charges d’exploitation
Produits d’exploitation
Produits financier Produits exceptionnelles
Charges financières
Charges exceptionnelles
Produits d’exploitation Produits financier
Produits exceptionnelles
pertes
Source : J.PILVERDIN, « Finance d’entreprise », La Triyte, Economica, 1993, P104.
2.1.
les soldes intermédiaires de gestion :
Le banquier s’intéresse à analyser le compte de résultat dans le but de mesurer la rentabilité de l’activité de l’entreprise, c'est-àc'est-à-dire dire de mesurer la capacité de l’entreprise à générer des bénéfices et des excédents pour rembourser ses dettes, à partir de l’analyse des soldes intermédiaires de gestion dont le calcule est dans d ans le tableau suivant :
+ ventes nettes - marchandises consommées
Marge commerciale + production vendue + production stocké l’entr eprise elle-même) elle-même) + production immobilisée (de l’entreprise
production Marge commerciale + production +matière première -service
Valeur ajoutée Valeur ajoutée +subvention d’exploitation + impôts et taxes -charges du personnel
Excédent brut d’exploitation Excédent brut d’exploitation +reprise sur amortissement et prévision -transfert de charge -dotation aux amortissements -autres charges d’exploitation
Résultat d’exploitation Résultat d’exploitation +produit financier -charge financière
Résultat courant avant impôt +produits exceptionnels -charges exceptionnels
Résultat exceptionnel +résultat courant avant prêt +résultat exceptionnel -impôts sur le bénéfice des associés (IBS)
Résultat net de l’exercice
la capacité d’autofinancement :
2.2.
L’opération de remboursement des emprunts en utilisant les fonds propres de l’entreprise est illégale. Lorsque l’actif net est inférieur à zéro, l’entreprise en situation périlleuse et risquera d’avoir la dissolution. L’entreprise dans son fonctionnement normal est en situation saine et fiable, elle n’aura jamais recours à ses fonds propres propres pour le remboursement remboursement des crédits crédits qui lui ont été accordés. accordés. Les capitaux propres sont employés pour le financement de l’actif stable(les immobilisations). Le remboursement sera donc fait d’après les bénéfices et résultats réalisés qui constituent constituent la capacité d’autofinancement.
Le calcul de la capacité
d’autofinancement :
La capacité ‘autofinancement se calcule à partir de résultat net en ajoutant des charges qui ne sont pas des dépenses (dotation) et en tentant de certains éléments exceptionnels. La capacité d’autofinancement cible deux objectifs : 1. Financer les nouveaux investissemen i nvestissements ts 2. Evaluer la capacité de remboursement des capitaux empruntés. L’entreprise n’effectue donc qu’un demi de sa capacité d’autofinancement au remboursement des emprunts.
Remboursement annuels des emprunts Le banquier étudie le ratio =
CAF Ce ratio devra être inférieur à
½ qui à pour but de mesurer la capacité d’autofinancement par
rapport aux encours octroyés.
2.3.
La capacité d’endettement :
Avant toute prise de décision d’octroi de crédit il est indispensable au banquier d’apprécier le niveau d’endettement globale de l’entreprise emprunteuse par rapport à sa capacité d’autofinancement.
Dettes financières Capacité de remboursement =
(en année)
CAF
A.3. L’étude des ratios : Le recours à l’étude l’étude des ratios mène le banquier à compléter son analyse financière. Cette étude lui permettra de mesurer la solvabilité, la liquidité, la rentabilité et l’équilibre financier de l’entreprise emprunteuse. L’étude des ratios se base sur les documents de l’entreprise l’entreprise dont 4 « le ratio est un rapport entre deux grandeurs » . L’étude de la demande de crédit ne sera pas complète que si elle est accompagnée d’une analyse et étude des ratios. Le calcul de d e ces ratios aide le banquier à apprécier le risque probable de non-remboursement de crédit octroyé. Nous privons notre étude aux ratios prient en considération par le banquier.
3.1. Les catégories de ratios : En générale les ratios se sont regroupés en trois grandes catégories : Ratios de structure ; Ratios de gestion ; Ratios de rentabilité.
a- Ratios de structure : L’étude des ratios de structure mène le banquier à une bonne appréciation sur la politique de financement adopté par l’entreprise, et de mesurer l’autonomie financière l’autonomie financière de cette dernière.
a.1. Ratio d’autonomie financière : L’autonomie de l’entreprise s’apprécié par la comparaison entre les capitaux propres et le totale des passifs à partir du calcul du ratio suivant :
Capitaux propres
≥ 0,5
R= Passif total
ass urer son Ce ratio devra être supérieur ou égale à 0,5 pour que l’entreprise puisse assurer autonomie dans la prise de ses décisions financières. Ce ratio est un indicateur de solvabilité et d’autonomie financière. Plus que ce ratio est élevé, plus que nous constatons une bonne autonomie de l’entreprise et une solvabilité rassurante.
4
Dictionnaire économique et financier.
a.2. Ratio de fond de roulement : Fond de roulement
R = Actif circulant Ce ratio mesure le degré de financement des capitaux permanents, les actifs stables (actif immobilisés nets). Si ce ratio sera supérieur à 1, l’entreprise dispose d’un excédent qui figure dans le fond de roulement, indicateur d’équilibre financier.
a.3. Ratio de capacité de remboursement : Dettes financières
R =
(en année)
CAF Ce ratio mesure le nombre d’années nécessaire à l’entreprise pour rembourser la totalité de ses dettes par ses propres moyens. Ce rapport est inférieur ou égale à 3,5 (en année).
b- Les ratios de gestion : Le ratio de gestion se définit par une comparaison entre les éléments du bilan et certains éléments liés à l’activité de l’entreprise. Les ratios suivants sont les plus utilisés par le banquier afin de mesurer la rentabilité ren tabilité des projets d’investissements. d’inves tissements. Ventes
R = Capitaux propres Ce ratio mesure l’efficacité des capitaux investis dans le projet. Parmi les ratios de gestion qui fait l’objet d’étude du banquier, le ratio de liquidité générale. Actif circulant
R= Dettes à court terme Ce ratio mesure la capacité de l’entreprise à payer l’ensemble de ses ses dettes à court terme en utilisant l’ensemble de l’actif.
c- Ratios de rentabilité : C’est des ratios définit à partir d’une comparaison entre les résultats dégagés et des grandeurs qui caractérisent les flux des activités tel que le chiffre d’affaire. Nous voyons que le ratio le plus significatif comme le ratio de rentabilité est le ratio exprimé en comparant le résultat de l’exercice aux capitaux propres. Résultat de l’exercice
R= Capitaux propres Ce ratio indique la rentabilité financière de l’entreprise. La méthode des ratios sera sera efficace en comparant les valeurs valeurs des ratios calculés à des valeurs valeurs de référence. Ces valeurs se présentent comme suit : Par rapport aux firmes dites exemplaire ; Les objectifs de la direction générale ; Règles générale qui permettent d’assurer la bonne fiabilité de l’entreprise.
Section 3 : la réglementation prudentielle : En Algérie comme beaucoup d’autres pays, la réglementation impose aux banques des règles prudentielles précises telles telle s que la limitation de leurs engagements en gagements globaux, la fixation fixati on d’un maximum d’engagements sur un même client et sur l’ensemble de la clientèle, ainsi que sur le provisionnement des crédits en fonction de la situation sit uation du secteur dans lequel évolue celui-ci. Le règlement de la banque d’Algérie nº91nº91-09 du 14 aout 1991 et l’instruction d’application de la même instruction nº34-91 parue en janvier 1992 et sa mis à jour pour l’instruction nº74-94 nº74-94 du 29 novembre 1994, fixant les l es règles prudentielles que les banques et les établissements de crédit doivent adopter dans la gestion de leurs risques, notamment en matière de : -
Division et couverture des risques bancaires Classement des créances par degré de risque en courus Constitution de provision par degrés de risques encourus
A.
Ratio de liquidité ou ratio d’observation de la banque d’Algérie :
l’article 44, alinéa « g » de la loi sur la monnaie et du crédit, a imposé aux banques le respect d’un rapport de liquidité afin de prévenir le risque d’illiquidité des banques en les obligeant à conserver un montant suffisant d’actifs liquides ou facilement convertibles en liquidité afin de pouvoir faire face, à tout moment, aux demandes de conversion émanant des déposants. Il s’agit, en effet d’un rapport entre le montant des avoirs liquides et mobilisables et le montant 5 des engagements à terme. Pratiquement, ce ratio établie le rapport entre au numérateur des éléments élémen ts d’actif ou de hors bilan (engagement reçus) qui sont soit liquides, soit à échéance proche (un mois le plus souvent), soit réalisables aisément et au dénominateur des éléments de passif ou de hors bilan (engagement donné) exigible dans au plus un mois. En général, dans la majorité des pays le taux du rapport de liquidité avoisine les 60%.
B. Ratio applicable en matière de division des risques, ou « contrôle des grands risques » La répartition des risques relève pour toute activité d’une sage prudence, particulièrement particulièrement en matière financière. En effet, une concentration trop importante des risques sur un nombre restreint de client fragilise la gestion de l’établissement et met en péril sa pérennité en cas de défaillance de l’un de ses clients. La division des risques constitue donc l’un des moyens dont dispose un établissement pour se prémunir contre une perte trop lourde pouvant conduire à une défaillance. L’objectif prudentiel de trouve ici dans la surveillance des grands risques en assurant leur division. L’instruction n◦ 77/94 du 29 novembre 1994 relative à la fixation des règles prudentielles de gestion des banques et établissements financiers dispose, en son article 2, que les banques et établissement financiers sont tenus de respecter les deux ratios suivants :
1. Ratio de division des risques encourus sur un même bénéficiaire : Cette instruction impose aux banques et établissement financiers de respecter en permanence un rapport maximum de 25% entre l’ensembles des risques qu’ils encourent du fait de leurs opérations avec un même bénéficiaire et le montant de leurs fonds propres nets depuis 01 janvier 1995. Risques sur un même bénéficiaire < 25% des fonds propres nets
2. Ratio de division des risques encourus sur plusieurs bénéficiaires bénéficiaires : Il s’agit, s’agit, en effet, d’un rapport maximum entre, d’une part l’ensemble des risques encourus sur plusieurs bénéficiaires ayant a yant reçu chacun d’eux des d es concours supérieurs à une u ne certaine proportion 6 des fonds propres nets, et d’autre part le montant des dits fonds propres nets. nets.
5 6
B. SOUSI-ROUBI. « Lexique de la banque et de bourse », 2 Article 2, alinéa b du règlement nº91-09.
éme
édition Dalloz 1986, p165.
Conformément à l’instruction n◦ 74/94, notamment son article2, on relève que « le montant des risques encourus sur les bénéficiaires dont les risques dépassent pour chacun deux 15% des fonds propres nets de la banque ou de l’établissement l’établis sement financier, ne ne doit pas excéder dix fois ces fonds propres nets ». L’ensemble des risques encourus > 15% par bénéficiaire ≤ 10fois les fonds fon ds propres nets. Par bénéficiaire il faut entendre aussi : groupe ou liés à un groupe (filiales à 100% ou entreprise dans lesquelles la maison détient une minorité de blocage ou encore une participation significative 7 du capital).
C. Ratios applicables en matière de solvabilité et de couverture des risques : Pour assurer leur solvabilité et la l a couverture de leurs risques, les banques et établissement financiers sont tenus de veiller en permanence au respect des ratios suivants :
1. Ratios de solvabilité : Ce ratio est défini en étant que « rapport minimum entre le montant des des fonds propres nets et 8 celui de d’ensemble des risques encours. encours. a. Coefficient de pondération de risque du bilan : L’article 11 de l’instruction n◦74/94 distingue quatre catégories de risques :
Risque nul (c'est-à-dire taux de pondération 0%), comme, par exemple, les créances sur l’Etat ou assimilées ou les dépôts à la banque d’Algérie. Risque estimé à 5% comme les concours à des banques et établissements financiers installés en Algérie. Risque estimé à 20% comme les concours à des banques et établissements de crédit installés à l’étranger.
Risque estimé à 100% concerne conce rne tous les éléments d’actif non retenus dans les catégories précédents, précédents, c'est-à-dire principalement les créances sur la l a clientèle. a. Les engagements hors bilan :
L’article 11 de l’instruction n◦74/94 distingue quatre catégories de risques :
Risque faible, non pris en compte ;
Facilités non utilisées telles que découvert et engagement de prêt, dont la durée initiale est inférieure et sans préavis.
7
Risque modérés, pris en compte pour 20% :
Article 2, de l’instruction nº74/94. Article 2, alinéa « c » du règlement nº91-09 du 14/08/91 fixant les règles prudentielle de gestion des risques et établissement financiers.
8
Crédits documentaires accordés ou confirmés lorsque des marchandises correspondantes correspondantes servent de garantie.
Risque moyen pris en compte pour 50% :
Engagement de payer résultant de crédits documentaires sans que les marchandises correspondantes correspondantes servent de garantie. Cautionnement de marché public, garantie de bonne fin et engagement douaniers et fiscaux.
Risque élevé pris en compte 100% :
Acceptation Ouverture de crédit irrévocable et cautionnements constituant des substituts de crédit Garantie de crédits distribués 9
Ainsi, le ratio se solvabilité est fixé comme suit : Montant des fonds propres nets
≥ 8%
Ratio de solvabilité = Ensemble de risque de crédit A titre transitoire, ce ratio est fixé à hauteur de :
4% à compter de fin juin 1995 ; 5% à compter de fin décembre 1996 ; 6% à compter de fin décembre 1997 ; 7% à compter de fin décembre 1998 ; 8% à compter de fin fi n décembre 1999.
2. Ratio de couverture des risques : Tout dépassement des taux applicables en matière des risques encourus sur un même bénéficiaire doit être suivi suiv i immédiatement par la constitution constitut ion d’une couverture de risque risqu e 10 représentant le double des taux fixés ci-dessous en matière de ratio de solvabilité. 11
Par fonds propres, au sens de ce règlement , il faut entendre la somme des fonds propres de base et fonds propres complémentaires. complémentaires. Les fonds propres de base comprennent les éléments suivants :
9
Le capital social les réserves autres que les réserves de réévaluation Le report à nouveau lorsqu’il est créditeur
Article3, de l’instruction nº74/94. n º74/94. Article 2, de l’instruction l’inst ruction nº74/94. 11 Règlement nº95-04 nº95-04 du 20/04/95 modifiant et complétant le règlement n◦91 -09 du 14/08/91 fixant les règles prudentielles de gestion des banques et établissements financiers. 10
Les provisions pour risques bancaires généraux Le bénéfice arrêté à des dates intermédiaires suivantes les conditions à définir dans une instruction de la Banque d’ Algérie. Des fonds propres de base ainsi définis il faut déduire :
La part non libérée du capital social ; Les actions propres détenues directement ou indirectement ; Le report à nouveau lorsqu’il est débiteur ; débiteur ; Les actifs incorporels incorporels y compris les frais d’établissement ; Le cas échéant, le résultat négatif déterminé à des dates intermédiaires ; L’insuffisance de provision pour risques de crédit telle qu’évaluée par la Banque d’Algérie.
Les fonds propres complémentaires comprennent comprennent les éléments suivants :
Les réserves de réévaluation ; Les dotations prévues par la législation en vigueur ; Certains éléments figurant dans le bilan de la banque ou de l’établissement financier qui seraient librement utilisable ; Les fonds provenant fonds provenant de l’émission l’émissio n de titres ou d’emprunts subordonnées. subordo nnées.
Ainsi, toutes ces normes de gestion, ne visent pas seulement à protéger les banques ellesmêmes, mais aussi le public et en définitive le système bancaire dans son ensemble.
Les limites de la réglementation du risque de crédit : La réglementation du risque de crédit a le défaut d’être normative. Loin de limiter le risque de paiement défectueux, elle ne fait que q ue limiter les volumes d’activité d’acti vité puisqu’elle repose en fait sur un arbitrage systématique systématique entre les contreparties, indépendamment indépendamment de la qualité de leurs signatures. Les insuffisances des des ratios de solvabilité portent essentiellement essentiellement sur les pondérations pondérations des contreparties qui sont indépendantes du risque effectif.
Conclusion : d’accorder un crédit, sur seulement la demande. Il est tenu Il n’est pas aisé à un banquier d’accorder de mener une enquête rigoureuse en vérifiant la consistance et la viabilité du projet en ayant recours à l’analyse financière. financière. Aussi Il doit obligatoirement s’entoure s’entourerr d’un maximum de sécurité afin de parer aux éventuels risques risques au sens large du terme.
