Ir Sur Salaire

Prépar Pré paréé Par : Mohamed Moussaoui I.

Défi Dé fini niti tion on de l’ l’im impô pôtt et et de de la la fis fisca cali lité té :

L’impôt est un prélèvement obligatoire effectué par les autorités publiques (état et collectivités locales) locales) qui porte sur les ressources des contribuables contribuables et destiné à être être affecté au service d’utilité publique. La fiscalité est l’ensemble des législations et réglementations qui régissent l’impôt (CGI+Notes circulaires). II.

Classification des Impôts :

Plusieurs classifications des Impôts : 

1ière classificati classification on : Impôt direct et impôt impôt indirect

Dans les impôts direct : pas d’intermédiaire d’intermédiaire Dans les impôts directs : via des intermédiaires. intermédiaires. Les impôts directs directs sont basés sur des données constantes constantes (exemple de l’IS qui frappe le résultat dégagé par les personnes soumises a cet impôt

c.-à-d.

qu’il ya toujours

un résultat (perte, ce). Les impôts indirects sont basé sur des des faits intermittents intermittents (exemple de TVA TVA sur achat d’une Voiture, puisque pas toujours on achète une voiture……….). vo iture……….). Les impôts impôts directs directs sont douloureu douloureux x (Cas du patron patron qui verse 30% 30% de ces bénéfice bénéficess à l’état. Les impôts indirects indirects sont des impôts indolores (Cas de la TVA qui se cache cache dans le prix de vente). 

2ième Classification Classification : les Impôt réels réels et les impôts Personnels Personnels

Impôt personnel est impôt qui vise des personnes (cas de l’IS qui vise les Personnes Morales …). Impôt réel est impôt qui vise les opérations (Cas de la TVA qui frappe les opérations d’achat et de vente).

1

Contact : [email protected]

Préparé Par : Mohamed Moussaoui L’impôt personnel prend en compta la capacité contributive des personnes imposables. L’impôt réel ne prend pas en compte les capacités contributives de la personne imposable (cas de la TVA qui est considérée comme Aveugle ) 

3ième Classification : Impôts ad valorem et Impôts spécifiques

Dans le Cas de l’impôt Ad valorem le Tarif est exprimé en %.(30% pour l’IS…) Pour l’impôt spécifique le tarif est exprimé en unité monétaire /unité physique (100dh/h du Vin). 

4ième classification : Impôt proportionnel et impôt progressif

Dans l’impôt proportionnel le tarif n’augmente pas avec l’augmentation de la base imposable (cas de l’IS). L’impôt progressif augmente avec l’augmentation de la base imposable (cas de l’IR salarial). III.  



2

Rôles de l’impôt : 3 rôles attribués à l’impôt

Rôle budgétaire : Alimentation de la caisse de l’état. Rôle économique : Instrument de politique économique (Orienter l’activité économique). Rôle social : moyen pour assurer une redistribution des richesses pour plus d’équité sociale.


Préparé Par : Mohamed Moussaoui

L’impôt sur le Revenu Avant quelque années le système fiscale Marocain été caractérisé par des impôts cédulaires, c’est-à-dire pour chaque revenu il est instauré un impôt spécial a titre d’exemple on cite : • • • •

Le PTS (prélèvement sur traitements et salaires). IBP (Impôt sur les bénéfices professionnels). TPCVM (Taxe sur les profits de cession des valeurs mobiliers). …………………..

Après la loi 17/89 à instaurée l’impôt général sur le revenu qui porte sur le revenu global des personnes physiques et de certaines personnes morales.cet impôt va prendre par la suite le nom de l’IR qui devient plus générale que l’IGR (intègre des revenus qui ont été hors champs de l’IGR…) I. • •

•

•

•

II.

Les revenus soumis à l’IR : Revenus salariaux et assimilés (Pensions de retraite………). Activité s Professionnelles (profession libérales, Promotion immobilière, activités commerciales, activités industrielles, activités artisanales). Les revenus et Profit fonciers (loyer, Cession des biens immobiliers) remplace la taxe/profit immobilier. Les revenus et profit des capitaux mobilier (revenus de placement, profit sur cession…)remplace la TPCVM. Les revenus agricoles.

Territorialité de L’IR :

Abstraction faite de la nationalité, l’IR porte sur : 



3

Le revenu global de source marocaine et étrangère des contribuables ayants leurs domicile au Maroc (Sous réserve d’existence d’une convention de non double imposition). Le revenu global de source marocaine pour les personnes ayants pas leurs résidences permanentes au Maroc.



III.

Exonération de l’IR : a. Exonérations permanentes :

Sont exonérés en permanence de L’IR les personnes suivantes : Les ambassadeurs et consuls et agent consulaires de nationalité étrangère pour les revenus de source étrangère qui leurs sont versés sous réserve de réciprocité. Les revenus des personnes physiques qui leurs sont versés à titre de droit d’auteur sur les œuvres artistiques, scientifiques ou littéraires. b. Exonérations Provisoire :(même système que l’IS).

IV.

La base Imposable de l’IR :

La base imposable de l’IR est constituée par le revenu global imposable (RGI). RGI = Le revenus nets Catégoriels. Le Revenu Net Catégoriel est déterminé selon ces Propres Règles de calculs propre a cette catégorie de revenu.

V.

La méthode de calcul de l’IR salarial :

Pour le calcul de L’IR salarial on passe par plusieurs étapes : 1) Détermination du salaire Brut : SB SB = somme des éléments de la rémunération tels que : Salaire de Base. Heures supplémentaires. Primes (ancienneté,……..) motive, récompense le salarié. Indemnités (de Caisse, Transport…)  compense le salarié. Les avantages en nature et en argent. 2) Détermination du salaire Brute Imposable (SBI) : SBI = SB – Indemnités justifiées et destinées à couvrir les frais engagés par le salarié pour l’exercice de sont travail telles que : Indemnité de déplacements justifiés. Indemnité de transport (couvre les frais de transport :elle est fixée a 500 Dh si le domicile de l’employé est situé dans la zone urbaine et à 700 Dh si le domicile est situé dans une zone rurale). Indemnité de Caisse (récompense le risque lié à la manipulation de l’argent).

4


Préparé Par : Mohamed Moussaoui Indemnité de représentation allouée Uniquement aux DG, DC, DAF, Agent commercial…est Plafonnée à 10% Du salaire Brute Imposable. Indemnité de Chaussures et d’habillement pour les Travaux salissures dont le Montant maximum est fixé à 200 Dh par Mois. Indemnité de Panier qui ne doit pas dépasser 2 fois le SMIG Horaire Par Jour. Indemnité de Déménagement dans la limite est Fixé a 10 DH pour Km entre le lieu de résidence actuel et le lieu dans lequel l’employé va s’installer. Allocations de Rentrée Scolaire fixée à 400 DH/Enfant plafonnées à 1600 DH. Indemnité de Mouton. 3) Détermination du salaire Net Imposable (SNI) : Le SNI = SBI – Déductions autorisées Par La loi = SBI - Abattement forfaitaire au titre des Frais Professionnels (20% Du SBI déduction faite des Avantages en argent et en nature est dans la limite de 30000 DH /An). - Cotisations salariales à la CNSS fixées à 4,48% du SBI depuis décembre 2014 dans la limite de 6000 DH/mois. - Cotisation à L’AMO dans l’ordre de 2% du SBI et sans aucun Plafond. - cotisations de retraite complémentaire (limitée à 10% du SBI a partir de janvier 2015). = Salaire Net Imposable avant Déduction des Intérêts sur Crédit logement -

Intérêts/crédit Logement (pour habitation Principale) dans la limite de SNI précédent.

Ou encore le Principale et l’intérêt si le logement est social (Superficie entre 50-80 m² et la valeur de logement est inférieure ou égale à 25 KDh, et le salaire de la personne bénéficiaire ne doit pas dépasser 3600 DH). = Salaire Net Imposable 4) Détermination de L’IR Brut (IRB) : IR Brut = Salaire net Imposable * Taux de Barème – Somme à déduire.

Tranche du Salaire

5

Taux

Somme à déduire


Préparé Par : Mohamed Moussaoui 0-300000

0%

0

30001-50000

10%

3000

50001-60000

20%

8000

60001-80000

30%

14000

80001-180000

34%

17200

Au-delà de 180000

38%

24400

Si le SNI est de 58000 DH alors l’IRB = 58000*20% - 8000 = 36000 5) Détermination de L’IR net (IRN) : L’IR net = L’IR Brut – Déductions Pour charges familiales à raison de 30 Dh par mois et par personne dans la limite de 6 personnes (Conjoints et enfants âgés de Moins de 28 ans, et sans limites d’âge pour les personnes Infirmes). Toutefois un enfant qui dispose d’un revenu > 2500 par mois sa prise en charge n’est plus déductible  Egalement la loi de finance de 2013 à introduite ce qu’on appelle la CSS : La cotisation de la solidarité sociale qui frappe le revenu annuel net d’impôt et dont les Taux sont comme Suit : Revenu net D’impôt

Taux de La CSS

De 360 KDH à 600 KDH

2%

De 600 KDH à 840 KDH

4%

Au-delà de 840 KDH

6%

6) Cas Particulier de l’IR salarial :  La rémunération versée à des Personnes non résidentes (Professeur français non qui intervient dans un établissement d’enseignement) est soumise à un taux forfaitaire de 10 %.  Les rémunérations versées par les établissements d’enseignement à des enseignants vacataires sont soumises à un taux forfaitaire de 17% libératoire. (mais si l’enseignant intervient d’une manière permanente on doit passer par les étapes déjà expliquées précédemment.

6


Préparé Par : Mohamed Moussaoui 





La rémunération versé par des cliniques et établissements assimilés à des médecins non patentables et ne faisant pas Partie de leurs personnels permanents est soumise au taux de 30 % libératoire. La rémunération versée aux artistes est soumise au taux de 30% après abattement de 40%. Les revenus des sportifs sont soumis au taux de Barème après abattement de 40%(Non applicable au Maroc ).





Les revenus attribués aux gens qui ne font pas partie de personnel permanent de l’entreprise sont soumis au taux de 30% non libératoire. Les pensions de retraite sont soumises aux taux de Barème après abattement de :  55 % Si le montant de la Pension est inférieur ou égal à 168KDH. 

7

40% dans le Cas contraire.



Etudes Du Cas : Cas n°1 :

Salaire de Base Indemnité de représentation. Indemnité de logement. Indemnité de déplacement.

7000 DH 600 DH 2500 DH 2000 DH

SALAIRE BRUT

7000+600+2500+2000

12100 DH

Indemnité de déplacement Indemnité de déplacement ‘- déductions autorisées : - Abattement Frais professionnels - Cotisation cnss - Cotisation mutuelle (AMO) - Cotisation CIMR

2000 DH 600 DH (9500-2500)*20 % 6000 * 4,29% 9500 * 2% 9500*6%

1400 DH 257,4 DH 190 DH 570 DH

= SALAIRE NET IMPOSABLE

9500-1400-257,4-570

7082,6 DH

IR BRUT ‘- Déductions pour charges familiales = IR NET MENSUEL

7082,6 * 34% - 17200 /12 30 * 4 974,75 - 120

974,75 DH 120 DH 854,75 DH

SALAIRE NET MENSUEL (SNM) SNM = SALAIRE BRUT- RETENUES+ALLOC FAM SALAIRE DE BASE

12100 DH 257,4 DH 190 DH 750 DH 854,75 DH 600 DH 10827,85 DH

- COT CNSS - COT AMO - COT CIMR - IR NET + ALLO FAMILIALES SALAIRE NET MENSUEL

8


Préparé Par : Mohamed Moussaoui Cas n°2 : ELEMENTS

CALCULS

SALAIRE DE BASE PRIME ANCIENNETE INDEMNITE DEPLACEMENT JUSTIFIE INDEMNITE DE LOGEMENT GRATIFICATION FIN D’ANNEE SALAIRE BRUT ANNUEL

=80000+8000+4000+24000+10000

‘- INDEMNITE DEPLACEMENT

MONTANTS 80000 8000 4000 24000 10000 126000 4000

= SALAIRE BRUT IMPOSABLE

=126000 – 4000

122000

‘- LES DEDUCTIONS AUTORISEES - ABATT FRAIS PROF - COTISATIONS CNSS - COTISATION AMO - COTISATION CIMR

20% * (12200 – 24000) 4,29% *72000 2%*122000 4% * 122000

19600 3088,8 2440 4880

=REVENU NET CATEGORIEL - INTERET PRET LOGEMENT =SALAIRE NET IMPOSABLE

=122000-19600-3088,8-2440-4880 =600*12 =91991,20-7200

91991,20 7200 84791,20

IR BRUT ‘- DEDUCTION POUR CHARGE FAM =IR NET ANNUEL

=84791,20 * 34 % - 17200 =360*12 =11629,01-1440

11629,01 1440 10189,01

SALAIRE NET ANNUEL = SALAIRE BRUTE ANNUEL - CNSS - AMO - CIMR - IR NET - TRAITES + ALLOC FAMILIALES SALAIRE NET ANNUEL

9

(200*3*12)


126000 3088,8 2440 4880 10189,01 30000 7200 82602,19


CAS N° 3 ELEMENTS

CALCULS

MONTANTS

SALAIRE DE BASE

7000

PRIME DE RENDEMENT

600

INDEM DE CAISSE

150

INDEMNITE DE TELEPHONE

700

SALAIRE BRUT

6450

-INDEMNITE DE CAISSE

150

SALAIRE BRUT IMPOSABLE

6450 -150

6300

(6300-700)*20% 4,29% * 6000 2% * 6300 3% *5000

1120 257,4 126 150

6300-1120-257,4-126-150

4646,6

‘- LES DEDUCTIONS AUTORISEES

-

ABATT FRAIS PROF COTIS CNSS COT AMO COT CIMR

= REVENU NET CATEGORIEL -

INTERET CREDIT LOGEMENT

100

SALAIRE NET IMPOSABLE

4646,6-100

4546,6

IR BRUT

4546,6 * 20% - 8000 /12

242,65

4 * 30

120

242,65-120

122,65

-

DEDUCTION POUR CHARGE FAMILIALE

IR NET

SALAIRE NET MENSUEL = SALAIRE BRUT - CNSS - AMO - CIMR - IR NET - TRAITE +ALLOCATION FAMILIALE = SALAIRE NET MENSUEL

10


5000 257,4 126 150 122,65 1100 200 4893,95


NB : Pour le Calcul de la cotisation de la cotisation pour la CNSS j’ai travaillé par le Taux en vigueur au Moment de la rédaction de ce document à savoir 4 .29%.

11


Ir Sur Salaire

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