Université Sidi Mohammed Ben Abdellah Faculté des sciences juridiques Economiques et Sociales
Thème N 20 Indices boursiers islamiques : statut juridique, portées et limites
Réalisé par : Mabrouki Abdelali El Ouasti Mohammed
Encadré par : Mr A. YOUALA
Sommaire Sommaire............................................................................................................... 2 Introduction............................................................................................................ 3 1. Statut juridique............................................................................................. 2. Les facteurs à l’origine des indices boursiers islamiques .....................! . !ndice boursier " islamique#$ dé%nition$ &istorique et t'pes : .............! .1
Les indices boursiers: (é%nition .........................................................!
.2
Les indices boursiers islamiques: )istorique....................................!
.
Les indices boursiers islamiques: *'pes ............................................"
+. Les crit,res de sélection et de construction des indices boursiers islamiques............................................................................................................ # +.1
-remi,re condition : secteur d’actiité..............................................#
+.2
(eu/i,me conditions: données %nanci,res .....................................$0
0. !ndices boursiers islamiques : portées et limites .................................$0 0.1
!ndices boursiers islamiques : portées.............................................$0
0.2
!ndices boursiers islamiques : limites..............................................$$
%onclusion............................................................................................................ $2 &é'érences biblio(raphiques................................................................................ $3
!ntroduction
)a *nance islamique a aujourd+hui plus de trente ans. lle s+est considérablement dé-eloppée ces dernières années, et les spécialistes lui prédisent un a-enir orissant. /es produits islamiques sont déj en bourse tels que les 1 suu , et des 'onds, il e4iste aujourd+hui é(alement toute une (amme d+indices boursiers islamiques permettant de sui-re l+é-olution de cette branche de la *nance par secteur et par 5one (éo(raphique. %es 'onds d+actions et ces indices boursiers compatibles la charia ont été créé con'ormément au4 principes de la *nance islamique, 6*n de répondre au4 besoins de riches in-estisseurs musulmans désirant 'aire 'ructi*er leurs capitau4 et di-ersi*er leurs porte'euilles en détenant des acti's halal , %es indices boursiers islamiques ont une double 'onction. /+abord,
ils permettent de lister les sociétés halal et de retracer leurs é-olutions boursières. nsuite, ils ser-ent de ré'érence 8 benchmark) au4 (érants de porte'euilles compatibles la charia.
1. Statut juridique Selon une minorité d+oulémas contemporains, il n9est en aucun cas permis au musulman d9tre actionnaire dans une société anon;me par actions. $ n ear conséquent, les di-idendes qui sont re-ersés l9actionnaire ne constitueraient rien d9autre que du rib? 8une 'orme d9intért@, d9oA l9interdiction de l9actionnariat. 3 )a majorité des jurisconsultes musulmans ne parta(ent pas cette position. Selon eu4, il est permis au musulman dac&eter et de endre des actions ordinaires sous certaines conditions, et ce, que les
transactions réalisées soient portées sur des titre qui ont caractéristiques sui-antes !:
les
$ %et a-is était notamment celui de Sheih Taqi; ad /Bn 6n Nabh?ni et de /r 6li 6bd al 9Cl 6bd &ahm?n. 6n Nidh?m oul Iqtis?di; *l Islam, édition /?r al Dummah 8Ee;routh = 200@, p. $"" et 6l Fir?dh * al Giqh al isl?mi;, édition /?r al Houd? 8$#0@, p. "3 2 Selon les jurisconsultes hana*tes, les transactions qui portent uniquement sur des droits sont très ré(lementées. Joir notamment Tab;Bn al Haq?Kq %harh Lan5 ad /aq?Kq, édition Matba9at al Loubr? al 6mBri;ah 8%aire@, -. , p. !2 3 >our une anal;se détaillée de cet a-is minoritaire, -oir notamment le li-ret intitulé Shar+i stance on shares and stocs 8édité par Madrassah In9aami;;ah %amperdoOn@, dont le contenu a été approu-é par Mu'ti brahim /essaK. Joir é(alement le li-ret intitulé Shares, unit trusts and the Shariah et publié par Poun( Men9s Muslims 6ssociation 86cton Jille@ 6h?m out Ta9?moul * al 6sO?q al M?li;ah al Mu9?sarah, édition /?r al LounoQ5 shbelia 8&i;?dh 200!@, -. $, p. $2R et sui-antes ! %ours de Monsieur PD6)6
-
6cti' licite )e titre dont porté le non de moudaraba )e prospectus doit comporter la méthode de distribution et le délai séparant l+émission et l+introduction au marché secondaire, 6u cours de ce délai l+action ne doit tre -endue qu+a sa -aleur nominale ne 'ois introduite en bourse l+action se -ende au pri4 de marché.
2.Les facteurs à l’origine des indices boursiers islamiques )es 'acteurs les plus importants qui ont conduit l9émer(ence des indices boursiers islamique sont : Le premier facteur: le soubassement éthique des principes islamiques,
-isant préser-er la di(nité humaine, commence trou-er son répondant dans les discours et pratiques de beaucoup de politiques, d+associations et in-estisseurs. %e qui 'ait que la *nance islamique a introduit les indices boursiers islamiques pour répondre au4 besoins de ces in-estisseurs. Le deu/i,me 'acteur porte sur la -olonté des in-estisseurs de lier leurs acti's au4 indices boursiers islamiques au lieu de se baser sur la (estion acti-e de leur 'onds. Le troisi,me 'acteur c+est qu+il e4iste plus de $.R " milliards musulman
dans le monde ce qui a entrainé un accroissement de la demande des ser-ices *nanciers islamiques et cela a ren'orcé la di
" https:UU'r.Oiipedia.or(UOiiUNombreVdeVmusulmansVparVpa;s
. !ndice
boursier
" islamique#$
dé%nition$
&istorique et t'pes : .1
Les indices boursiers: (é%nition
n indice boursier constitue un indicateur clé pour déterminer la per'ormance d9un marché. )es indices boursiers permettent au4 in-estisseurs de (érer leur porte'euille d9actions. n indice boursier permet de connaBtre la tendance et l9é-olution (lobale de l9économie et de la *nance des plus (randes entreprises Il se calcul en 'aisant la mo;enne de la -aleur des titres composant l9indice, ou en prenant en compte la -aleur de chaque titre dans la capitalisation boursière. .2
Les indices boursiers islamiques: )istorique
6-ant le lancement des indices boursiers con'ormes la loi islamique, les in-estisseurs désireu4 d+in-estir en con'ormité a-ec leurs principes reli(ieu4 étaient obli(és dWe
(éo(raphique internationale. %ette étape a 'acilité lWin-estissement con'ormément la charia dans la mesure oA les t?ches de contr\le et de *ltra(e sont accomplies par un comité charia indépendant qui e4prime ses opinions -is==-is de ces sociétés. )+e4istence d+une 'orte demande pour ces indices a accéléré le lancement d+autres indices islamiques par dWautres opérateurs a-ec une cou-erture plus ou moins lar(e des 5ones (éo(raphiques surtout par la création des indices socialement responsables. .
Les indices boursiers islamiques: *'pes
)+e4istence d+une 'orte demande pour ces indices a accéléré le lancement d+autres indices islamiques par dWautres opérateurs a-ec une cou-erture plus ou moins lar(e des 5ones (éo(raphiques surtout par la création des indices socialement responsables. a5 Le (6!7
index
)ancé en 'é-rier $###, le /oO Yones Islamic Maret inde4 8/oO Yones 20$0@ reète lWé-olution des sociétés de "" pa;s dans le monde qui respectent les critères de la *nance islamique. )a 'amille /YIMI re(roupe plus de #0 indices répartis en 'onction des 5ones (éo(raphiques, secteurs dWacti-ité et taille des sociétés. %es indices sont répartis comme suit : •
Indices [lobau4 8$3 indices@
•
Indices sectoriels 830 indices@
•
Indices titans et E) %hip 8$3 indices@
•
Indices S6 8! indices@
•
Indices de lWurope et de la 5one uro 8#indices@
•
Indices de lW6sie >aci*que 8$2 indices@
•
Indices ré(ionau4Uautres pa;s 8$ indices@
•
Indices spécialisés 83 indices@ b5 Le 8*SE S&aria& global equit' inde/ series
Née dWune opération de joint=-enture entre la GTS et la société de consultin( Pasaar, cette série en(lobe les indices du /IG] Shariah, le S[] $00, et la GTS Eursa Mala;sia inde4 8GTS 20$0@ : •
GTS S[] Shariah inde4 series
)ancé conjointement par la GTS et la Sin(apore 4chan(e 8S[]@, lWindice 1 GTS S[] Shari+a représente la per'ormance des sociétés compatibles a-ec la charia et appartenant ! pa;s de lW6sie >aci*que 8Yapon, Sin(apore, TaiOan, %orée et Hon( Lon(@. •
GTS /IG] Shariah inde4 series
n collaboration a-ec le /IG] 8/ubai International Ginancial 4chan(e@3", lWindice 1 GTS /IG] Shari+a a été lancé initialement pour constater lWé-olution des sociétés appartenant au LoOeKt et au Fatar a-ant quWil soit élar(i au4 si4 pa;s du [ol'e. •
GTS Eursa Mala;sia inde4 series
/ans le cadre dWun partenariat entre la GTS et la bourse de la Malaisie, lWindice 1 FTSE Bursa Malaysia a été lancé pour traduire la per'ormance des sociétés cotées la bourse de la Malaisie et ju(ées compatibles a-ec la charia, condition quWelles respectent les e4i(ences de la GTS en matière de liquidité. c5 Standard 9 -oor’s inde/ series :
)+a(ence Standard & Poor’s a lancé, en 200", la -ersion islamique de ses indices de ré'érence ainsi que dWautres nou-eau4 indices. 6insi, en plus de lWindice (lobal S&P 5 Shariah, la 'amille des indices islamiques en(lobe 8Standard and Poor’s 20$0b@: •
/es indices ré(ionau4 8 indices@
•
/es indices par pa;s 8 indices@
•
/es indices sectoriels 8 indices@
•
6utres indices (lobau4 82 indices@
)es derniers indices, nou-ellement lancés, sWintéressent respecti-ement au4 petites, mo;ennes et (randes entreprises appartenant au4 2" marchés les plus dé-eloppés dW6sie, dWurope, dW6mérique et dW6ustralie. d5 7S! inde/
)ancé en mars 200R, la 'amille dWindices islamiques de Mor!an Stanley "a#ital $nternational assure une lar(e cou-erture (éo(raphique 8"# pa;s@ : La couerture géograp&ique de l’indice islamique de 7S!
e5 Sto//
)a société Sto44 appartenant Si4 [roup et /eutsche E^rse -ient de lancer le 23 'é-rier 20$$ les premiers indices boursiers en urope %ontinentale 8Sto44 20$$@. Il sWa(it de la 'amille dWindices boursiers islamiques la plus récente ce jour. lle en(lobe le 1 STD]] urope Islamic Inde4 et ses deu4 sous=indices, 1 STD]] urope Islamic !0 et 1 &D STD]] Islamic !0 . )es trois indices de cette 'amille sont sélectionnés tra-ers le *ltra(e des "00 *rmes de lWindice 1 STD]] urope "00 Inde4 . f5 ;utres indices :
/ans les sections précédentes, nous nous sommes contentés de présenter les principau4 indices lancés sur des places internationales. %ependant, dWautres indices boursiers islamiques e4istent mais a-ec une cou-erture se limitant un ni-eau national. %itons quelques places boursières qui se sont dotées de leurs propres indices boursiers islamiques : •
)a bourse de TaiOan a-ec son indice islamique lancé en no-embre 200 en partenariat a-ec la GTS
•
)a bourse indienne qui a lancé The >arsoli Islamic quit; 8>I@ Inde4 en partenariat a-ec lWétablissement >arsoli
•
)a bourse du >aistan 8Laratchi Stoc 4chan(e@ qui a lancé, en septembre 200, son premier indice boursier islamique en partenariat a-ec la société dWin-estissement 6l Mee5an
•
)a bourse de Malaisie qui disposait de son indice L)SI 8Luala )umpur Shariah Inde4@, ce dernier a été remplacé en 200R par deu4 indices 1 GTS Eursa Mala;sia M6S Shariah Inde4 et 1 GTS Eursa Mala;sia Hijrah Shariah Inde4 , lancés en partenariat a-ec la bourse an(laise GTS et destinés respecti-ement au4 in-estisseurs mala;siens et internationau4
•
)Windice Eaheet a été lancé en 200R, sur la bourse de &iad en 6rabie Saoudite
•
)a bourse de LuOait aussi, dispose de ses indices islamiques parmi lesquels LuOait Shariah %riteria Inde4.
+. Les crit,res de sélection et de construction des indices boursiers islamiques >our qu+un indice boursier soit islamique, il ne doit se constitue que des actions respectant les principes de la charia. %ependant, le r\le des comités charia ce ni-eau est non né(li(eable. 6insi, de toute é-idence, lWun des plus importantes 'onctions attribuées au4 comités charia reste la -alidation de la con'ormité des -aleurs que contient lWindice boursier islamique. >our quWune -aleur soit incluse dans cet indice, il 'aut anal;ser les sociétés cotées sous deu4 an(les. •
leur 8s@ secteur8s@ d+acti-ité
•
quelques données *nancières bien précises 8disponibles dans leur bilan@
+.1
-remi,re condition : secteur d’actiité
)es conseils de jurisprudence islamiques et les comités %haria des banques islamiques sont d+accord concernant la répartition des actions en 3 caté(ories : $. )es actions des sociétés dont le secteur d+acti-ité est licite et qui ne 'ont pas appel au4 prts et emprunts basés sur un tau4 d+intért. )e 'ait d+acheter ou -endre ces actions est unanimement ju(é comme étant licite.
2. )es actions des sociétés dont le secteur d+acti-ité n+est pas autorisé en Islam 8alcool, -iande porcine, établissements *nanciers con-entionnels etc.@. 6 l+unanimité, l+in-estissement dans ces actions est prohibé. 3. )es actions des sociétés qui opèrent dans un secteur d+acti-ité licite mais qui empruntent intért ou bien placent leur surplus de liquidité sur un compte rémunéré auprès des banques con-entionnelles. )es a-is sont parta(és concernant cette 3ème caté(orie entre : _ /+une part, ceu4 qui estiment que c+est interdit, c+est l+a-is notamment du %onseil International de Yurisprudence Islamique appartenant l+Dr(anisation de la %on'érence Islamique 8Mujama? de /jeddah@! , et du %onseil de Yurisprudence islamique appartenant la )i(ue du Monde Musulman 8Mujama? de la Mecque@ " . )es comités %haria de certaines institutions *nancières islamiques adoptent cette opinion 8par e4emple, la Eanque Islamique de /ubaK, celle du Soudan, ainsi que la LuOait Ginance House@. _ /+autre part, ceu4 qui ont émis des GatOas qui ju(ent que l+in-estissement dans ces actions est licite sous certaines conditions et c+est l+a-is des comités %haria de certaines banques islamiques 8par e4emple : Eanque 6lrajhi, 6lbaraa, Eanque Islamique de Yordanie@. /e sa part, le conseil européen de GatOa et de recherche a émis, en 200, une décision autorisant les musulmans -i-ant en occident in-estir dans ces sociétés si la part des intérts est au dessous d+un seuil *4é, cela est accompa(né de l+obli(ation de puri*er les di-idendes de la part des intérts hauteur de la contribution de ces derniers dans le résultat *nal. +.2
(eu/i,me conditions: données %nanci,res
%e critère consiste mesurer trois t;pes de ratios relati's la structure *nancière de l+entreprise : Le nieau des dettes: %e ratio permet d+é-aluer si l+entreprise en
question est modérément endettée ou entièrement non endettée. 6 partir d+un ni-eau de dettes supérieur ce ratio l+action de la société ne peut 'aire partie du porte'euille en question, -ue l+importance de ses char(es *nancières, sous 'orme d+intérts qu+elle de-ra pa;er au4 prteurs.
Le nieau des liquidités génératrices d’intér
représentent les disponibilités en caisse ou déposées en compte bancaire. Tandis que les titres sont les -aleurs de placement court terme. %e t;pe de *ltra(e tra-ers ce ratio permet d+e4clure les sociétés dont la principale acti-ité consiste placer des liquidités sous 'orme de dép\ts bancaires, ou d9instruments *nanciers (énérant des intérts comme produits de placement. Le nieau des créances: Toute action d+une société dont les créances
dépassent ce ratio ne peut pas *(urer dans un porte'euille con'orme au4 e4i(ences de la Sharia. n e
0.!ndices
boursiers
islamiques :
portées
et
limites 0.1 -
!ndices boursiers islamiques : portées
)e lancement des indices boursiers islamiques s+inscrit dans la lo(ique de proposer au4 in-estisseurs un mo;en de di-ersi*cation de leurs porte'euilles leur permettant ainsi d+in-estir con'ormément leurs principes éthiques et reli(ieu4.
-
)a 'acilité des t?ches d+anal;se et de choi4 des actions pour les in-estisseurs par le comité charia indépendant. %e dernier e4prime ses opinions -is==-is de ces -aleurs et procède la création d+un indice qui les re(roupe suite au *ltra(e d+un indice de ré'érence.
-
)a recherche d+une 1 plus=-alue éthique constitue la principale moti-ation pour l+in-estisseur. %e dernier, en utilisant des critères outre que *nanciers, pri-ilé(ie la per'ormance non *nancière.
0.2
!ndices boursiers islamiques : limites
)a *nance islamique ; compris le marché boursier islamique, propose le maria(e de l+économique, du droit et de la charia, ce qui l+e4pose des di`cultés techniques dues au4 contraintes que la morale islamique lui impose. )es limites sont de plusieurs ordres :
-
)+insécurité juridique, le droit islamique se superpose au4 droits
-
nationau4 qui sont sou-ent d+inspirations doctrinales di<érentes /ans la pratique, apparaissent des di`cultés de mise en u-re de certaines rè(les juridiques islamiques spéci*ques
-
&echerche de pro*t et con'ormité la %haria
-
La nécessité de la réorientation de l’investissement
-
L’obligation d’assurer une meilleure standardisation des produits
Dans ce sens, les indices boursiers sont des sous indices de leur référence, donc il y a la possibilité d’être mal filtrés.
onclusion )es indices boursiers islamique ont été lancés pour tre un complément éthique basé sur un ré'érent reli(ieu4 et -isant ser-ir une caté(orie d+in-estisseurs sensible l+éthique dans les porte'euilles. )a con'ormité des ces indices est assurée par un comité charia qui applique des critères de *ltra(e quantitati's et qualitati's pour établir une liste des sociétés licites. %e sont ces sociétés qui sont autorisées 'aire partie de chacun des indices islamiques. )es 'ournisseurs de l+indice en accord a-ec le comité charia procèdent la réalisation de ré-isions trimestrielles de la composition de ces indices, ils publient la liste des inclusions et des e4clusions. Yusqu+ nos jours plusieurs anal;ses ont été 'aites sur la comparaison de ces indices boursiers islamiques a-ec leurs homolo(ues classiques qui ont trou-é d+une part, que les indices boursiers islamique sont plus rentables cause de l+e4clusion de certains secteurs ju(és non éthiques et d+autres part, ils sont plus risqués ce qui est justi*é théoriquement par l+absence de di-ersi*cation.
Références bibliograp&iques
-
6E/)E6&I )LH6M)I%HI, 1 Zthique et per'ormance : le cas des indices boursiers et des 'onds d+in-estissement en *nance islamique , thèse doctorale, 20$2, ni-ersité dW6u-er(ne.
-
%/JM, 1 )a *nance islamique , 20$$
-
Granois [uéran(er, 1 *nance islamique , /unod, 200#.
-
1 6n Nidh?m oul Iqtis?di; *l Islam, Sheih Taqi; addBn 6n Nabh?ni et de /r 6li 6bdal 9Cl 6bd &ahm?n, édition /?r al Dummah, 200.
-
&apport de 6%&GI, 1 la *nance islamique : l+actionnariat dans le droit musulman,
