Audit- Cycle Vente

A udi t compt abl e et f i nanc nancii er

par : Pré paré pa

Meryem SAMSAME SAMSAME Meryem SLAOUI SLAOUI Meryem HAMMOUCH Sahar TOLAIMATE TOLAIMATE Salma ZAHRAOUI ZAHRAOUI Hamza ELFASSI

pa ar : Encadré p

A4302 1220 1188 A4310 1192 A4305

Mr GHANDARI

Audit financier et comptable

ENCG

1- importance importance significative significative du du cycle cycle vente-clients vente-clients ; 2- Descripti Description on du cycle vente-cl vente-client ientss ; Pa r t i e I :

3-Les 3-Les princip principales ales donn donnéé es signi significa ficatives tives : 4- les objecti objectifs fs du contrô contrô le interne interne ; 5- é valuation valuation des forces forces et faibles faiblesses ses ; 6-

Exemple Exemple de guide guide standard standard d’ é valuation valuation du cycle cycle

ventes ventes/c /clie lients nts ; 7-Questionnaire 7-Questionnaire d'appré ciation du contrô contrô le interne interne du cycl cy clee Vent Ventes es – clie client nts, s,

Pa r t i e I I :

1 - les obje objecti ctifs fs du contrô contrô le des compt comptes es 2 - Les Les comp compte tess conc concer erné né s pa parr le cont contrô rô le 3 - Proc Procéé dure dure gé né ra rale le de cont contrô rô le des des comp compte tess du cy cycl clee 4 – Quest uestio ionn nnai aire ress d’ é valua valuati tion on du cy cycl clee Pa r t i e I I :

Cas pratique

Cycle ventes clients

2


Quelles

que

ENCG

soient

les

l’ accroisse accroissement ment des risques, risques,

diligences

de

l'auditeur,

la monté monté e des exigences exigences de la

clientè le et des forces concurrentielles concurrentielles

celui-ci est 'obligé à

mettre à jour continuell continuellement ement la dé marche qu'il adopte adopte pour é valuer valuer n’ import importee quel quel sy systè stè me de con contrô trô le intern interne. e. L’ objec objecti tif, f, qu’ qu’ il pours poursuit uit en ap appré pré ciant ciant les force forcess et les faiblesses, est de dé terminer dans quelle mesure il pourra pourra s’ ap appuy puyer er sur sur ce contrô contrô le inter interne ne pour pour dé finir finir la natu nature, re, l’ é tendu tenduee et le le cale calendr ndrier ier des travaux travaux.. Tout au long des travaux qu’ il ré alisera dans le cadre de l’ ap appré pré ciat ciatio ion n du co contrô ntrô le int inter erne ne,, l’ audi audite teur ur ne ne devr devra a pas perdre perdre de vue v ue cet aspect aspect dé cisionn cisionnel el et dé terminant terminant qu'est qu'est la phase du contrô contrô le des comptes. comptes. On doit de prime abord identifier le systè me de contrô le interne interne lié lié au cycle cycle ventes ventes - clients. clients. Il s'agit s'agit de recens recenser er et et formaliser formaliser

toutes toutes

les

procé procé dures dures

qui

caracté caracté risent risent

le

dé rouleme roulement nt des opé opé rations rations relativ relatives es à ce cycle. cycle.


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4


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1- I mportanceducycleVent nte es/Cl Cliient nts spour l' l'ent ntrrepri pris se: L

a Fonction ventes, fonction carrefour au service des autres

fonctions internes, est l’ une des plus importantes importantes sources de valeur ajoutée pour toute entreprise. Appréhendée dans un contexte global de l'entreprise, la fonction ventes occupe une place prépondérante dans la structure générale puisqu'elle exprime l'aboutissement d'un processus plus ou moins complexe

de

fabrication

d'un

produit

final

de

qualité

pour

le

commercialiser ensuite auprès des clients. Ceci Ceci lui confère confè re un rôle rô le moteur moteur dans le fonctio fonctionneme nnement nt géné gé néral ral et la bonne bonne marche marche de l’ organisatio organisation. n. Les

responsabilités

des

vendeurs

/

clients

consistent

principalement à s'assurer que le produit et/ou service vendu soit conforme aux exigences spécifiées. Ceci implique, entre autres, les action actionss suivante suivantess : §

Comprendre le besoin externe et adapter l'offre à la demande

§

Identifier et maî triser les risques de vente

§

Fidéliser ses clients

§

Etablir de bonnes relations avec avec les clients clients : usuelles (court,

moyen terme), partenariales (moyen, long terme) §

Associer les services techniques à toute idée ou action

pouvant contribuer contribuer à l’ amélioration amé lioration des performances des produits ou services vendus. §

Promouvoir l'esprit d'innovation et de compétitivité en

améliorant constamment la qualité des services rendus et des produits vendus et en restant ouvert sur l'environnement et sur l'offre des concurrents. Dans

son

fonctionnement

quotidien,

le

système

Ventes Ventes - Clients Clients a pour principale principale mission mission de répondre aux aux besoins besoins et exigences externes externes en offrant les produits demandé demandéss au meilleur prix, avec avec la qualité requise et dans les délais convenus. Pour ce faire, les auditeurs sont appelés à dérouler leurs missions dans le respect des normes de la profession profession d’ d’ audit, audit, du code dé dé ontologique ontologique et et à procéder procé der aux contrôles contrôles


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nécessaires conformément aux programmes de vérification comptable. L’ auditeur auditeur doit doit acquérir une connaiss connaissance ance gé gé nérale né rale des des opérations du du cycle. cycle. Ce Ce n’ est qu’ à cette cette condi conditio tion n qu’ il pourr pourra a analys analyser er de manière manière pertinente les opérations intervenues durant l’ exercice, pour ce faire il devra prendre prendre connaissance si possible d’ d’ un certain nombre de données donné es statistiques, appelées donné es significatives, concernant ce cycle. cycle.

2-Ladescri ript ptiion du cyclevent nte es/client nts s: Pour émettre une opinion sur la régularité et la sincérité des comptes comptes corresp correspondan ondantt au cycle vente ventess /clients, /clients, l’ auditeur auditeur va dé dé rouler une démarc dé marche he composée composée de trois étapes essentie essentielles lles lui permett permettant ant de : Assimiler les particularités particularité s du cycle ventes/clients de

§

l’ entreprise entreprise auditée auditée cette cette é tape de de prise de connai connaissanc ssancee et d’ orie orient ntat atio ion n des tra trava vaux ux ; §

Comprendr Comprendree et é valuer valuer son système d’ organisatio organisation n administrati administrative ve et des des sé sé curi curités tés qui y son sontt ratt rattac achées hées : c’ est est l’ é tape tape de de l’ évaluat évaluatio ion n du du contrôle contrôle intern internee ;

§

Valider et examiner directement les comptes et les documents financ financier ierss corres correspon pondan dants ts à ce cycle cycle ; c’ est l’ é tape tape du contrôle contrôle des des comptes Les différents services intervenant dans la mise en

uvre des



procédures sont identifiés identifiés ainsi pour le cycle ventes/cl ventes/clients ients : §

Serv Se rvic ice e : « Ad Adm min inis isttra rattio ion n de des s ven venttes » : il est essentiellement

chargé du traitement traitement et du suivi suivi de l’ exécution de la commande commande clients clients §

Serv Se rvic ice e « Ap Appr prob obat atio ion n des cr cré é di ditts » : il a pour rôle, pour les

ventes ventes autres autres qu’ au détail, dé tail, de donner donner son approbat approbation ion avant avant le traitement de de la commande. commande. L’ activité de contentieux lui est généralement rattachée.


6

Audit financier et comptable §



Service «

ENCG

expé dition » : il doit doit s’ s’ assure assurerr qu’ qu’ aucune aucune marcha marchandi ndise se

n’ est livrée sans autorisation autorisation correspo correspondant ndantee (ordre de livraison, livraison, ordre de travail) §

Service «

facturation » : rattaché généralement au service

comptable, il prend en charge l’ é tablissement des factures factures à partir d’ information informationss communiquées communiquées par les autres service services. s. §

Service « co com mptes cl clie ient nts s » : il enregistre les factures ventes et

doit s’ assurer assurer que le total enregis enregistré tré correspond correspond bien bien aux élé ments ments tran transm smis is pa parr le serv servic icee « fact factur urat atio ion n». Le cycle peut être décomposé en étapes à la réalisation desquelles participe participent nt divers divers intervena intervenants nts de l’l’ entreprise entreprise : L’ acceptati acceptation, on, le traitemen traitementt et l’ exécution de la commande commande La facturation L’ enregistre enregistrement ment des factures factures Le suivi des comptes clients Le suivi des encaissements Le suivi des retours Dès Dè s lors l’ analyse analyse du cycle passe passe par une descrip description tion des des étapes – soit de façon rédactionnelle, soit par des diagramme de flux- et de l’ organisatio organisation n des services services concernés. concernés.

3-Les principales données signi nifficatives: La première approche de tout cycle, comme de tout travail d’ audit, audit, passe passe par par la réunion des principale principaless donné données es signific significative ativess : §

Le nombre de clients

§

Le chiffre chiffre d’ affaires affaires annuel annuel

§

La valeur du poste des créances clients, comprenant les

factures à établir §

Le ratio de crédit clients, exprimant les délais de règlement des

clients clients en jours jours de chiffre chiffre d’ d’ affaires affaires §

Les devises devises utilisées utilisées pour la facturation facturation et l’ encaissem encaissement ent

§

Le nombre de factures émises é mises par mois et leur valeur moyenne


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§

Le nombre annuel des avoirs émis

§

Les modes de règlement habituels (chèques, cartes de crédit,

numéraire, effets de commerce) Ces premiers éléments permettent une orientation sur ce cycle, vers les zones à priori sensible sensible propres à l’ entreprise examinée examiné e du point de vue du contrôle interne. Il apparaî apparaî t é videmment videmment que que les degrés de satisfaction satisfaction des résultats du contrôle interne de ce cycle diffèrent selon les caractéristiques du suivi clients (leur classement en catégories, leur relance, relance, les modes modes de rè glement) glement) , ainsi que l’ existence existence de procédures procédures rigoureuses de suivi des commandes, facturations, livraisons… li vraisons…

4- Objectifsdu cont ntrrôl ôle eint nte erne rne:: Pour le cycle ventes/clients, ventes/clients, l’ auditeur identifie identifie les endroits dans le flux des opérations où les objets de contrôle pourraient ne pas être attein atteints ts ; c’ est-à-d est-à-dire ire qu’ il ident identifie ifie les risq risques ues d’ erreur erreurss dans dans le flux flux de traitement. Ces endroits sont ceux où des contrôles sont né cessaires. Il peut les identifier dans le cycle, en posant une série de questions permettant de déterminer si chacun des sept objectifs de contrôle est atteint, ou encore d’ utiliser des affirmations. Ces questions ou affirmations affirmations sont sont formulées formulées en liaison liaison avec avec le flux des des donné données es décrit dans le diagramme de circulation ou dans le narratif, et se concentrent sur les endroits, dans le flux des opérations, où les données sont générées, transférées ou modifiées. Le flux de traitement dans un cycle ventes/clients comprend habituelle habituellement ment la prise des commande commandes, s, l’ approbati approbation on du cré dit, l’ é mission mission des des bons de commande commande l’ expédition des produits, produits, la facturation au client et la comptabilisation dans les comptes ventes et clients. Dans un cycle vente classique, les sept objectifs et les exemples de questions qui aident à déterminer les endroits où des contrôles sont nécess né cessaires aires et s’ il existe existe des des contrôles contrôles pertinent pertinentss sont les suivant suivantss :


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Objectif d   exhaustivité des enregistreme enregistrements nts des ventes : Il existe des procédures pour empêcher ou détecter la non comptabilisation des ventes dans les livres. Pour atteindre cet objectif, un certain nombre de questions est posé, à sav savoi oirr : Quelles sont les procédures manuelles et informatiques mises en place place par la soci sociéé té pour s’ assure assurerr que que : ü

Un bon d’ d’ expédition est est émis pour toute expédition de de

marcha marchandi ndises ses ; ü

Toute prestation de services facturables rendue par le personnel

de la la société société est enregi enregist strée rée ; ü

Le service de facturation est informé de toute expédition de

marchandises ou de toute toute prestation prestation de services services ; ü

Des factures sont émises ou que le client est informé pour tout

produit expé expé dié ou toute prestation prestation de services rendue facturable facturable ; ü

Toutes Toutes les factures de ventes sont comptabilisées comptabilisé es dans le journal

des ventes et en comptabilité auxiliaire clients ; ü

Un bon de réception est émis pour tout retour de marchandises

par le client client ; ü

Les retours retours de marchandis marchandises es pour émission d’ avoirs avoirs sont

distingués distingués des autres autres retours, retours, tels que que ceux pour réparation ; ü

Les services services concern concernéé s sont avisés chaque fois qu’ qu’ un avoir est à

consentir pour retour de marchandises ou pour d’ autres raisons appr ap prop opri riéé es ; ü

Des avoirs avoirs sont émis chaque fois qu’ qu’ un crédit est à consent consentir ir

pour retour retour de de marchand marchandises ises ou pour pour d’ autres autres raisons raisons appropr approprié iées es ; ü

Tous les avoirs sont comptabilisés comptabilisé s dans le journal des avoirs et

en comptabilité auxiliaire clients.

Objectif de ré alité des enregistrem enregistrements ents Les questions questions à poser, pour s’ assurer que des des ventes ventes ou avoirs fictifs fictifs ne sont pas pas comptabilis comptabiliséé s dans les les livres ou encore encore qu’ une même opération n’ est pas pas compta comptabilisée bilisée plusieurs plusieurs fois, fois, sont sont les les suivantes suivantes : Quelles Quelles sont sont les les mesures mesures prises prises par la société société pour s’ s’ assurer assurer que que : Cycle ventes clients

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ü

Les marchan marchandise disess sont expédié expédié es au bon bon client client ;

ü

Le servi service ce expéditio expéditions ns n’ é met met pas de bons bons d’ d’ expé expé dition dition pour pour des des produi produits ts non expé expé diés ;

ü

Les factures de de ventes ne comportent comportent pas d’ erreurs de quantités quantité s de marchandis marchandises es expé expé diées ou de prestations prestations effect effectué uées es ;

ü

Des factu factures res (ou d’ autres autres moyens moyens d’ d’ informations informations du client) client) ne sont pas émises et des ventes ne sont pas comptabilisées pour des marchandises non expédié es ou des prestations de services services non non effec effectu tuées ées ;

ü

Il n’ y a pas de double facturat facturation ion de la même vente ou de double double comptabili comptabilisatio sation n de la même facture facture ;

ü

Les bons de réception ne sont émis que pour des marchandises retournées retournées par le client client pour avoirs avoirs ;

ü

Les avoirs avoirs ne comportent comportent pas d’ erreurs erreurs de quantités quantités pour les marchandis marchandises es retournées retournées ;

ü

Des avoirs ne sont pas émis et que des retours de marchandises et des rabais ne sont pas comptabilisés, quand les marchandises n’ ont pas pas été retour retournées nées pour pour avoirs avoirs ou ou quand quand des des cré cré dits dits n’ ont pas é té accord accordéé s pour pour d’ d’ autres autres raison raisonss ;

ü

Il n’ y a pas pas de double double émission ou compta comptabilis bilisation ation d’ avoirs pour un même retour retour sur vente ventess ou un même mê me rabais rabais accord accordéé ;

Objectif de l   é valua valuatio tion n correcte correcte des enregistre enregistrem ments : Il existe des procédures pour vérifier que les ventes et avoirs ne sont pas valorisés à des montants erronés. A ce niveau, on peut poser les quest questions ions suivan suivantes tes : Quelles sont les procédures mises en place pour garantir que : ü

Les bons prix unitaires de vente sont utilisés sur les factures factures ;

ü

Les multiplications des quantités par les prix unitaires sont exac exacte tess ;

ü

Il n’ existe existe pas d’ erreurs erreurs de de calculs calculs dans les autres autres élé ments ments monétaires figurant sur les factures des ventes ou sur les relevés mensuels, tels que les escomptes pour paiement comptant, la


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TVA et la déduction dé duction des avances ou des dépôts dé pôts versés par les clie client ntss ; ü

Il n’ y a pas d’ erreur erreurss d’ additio additions ns dans dans les les factu factures res de vente vente ou ou les avoi avoirs rs ;

ü

Les bons bons prix sont sont utilisés utilisés pour les avoirs avoirs ;

Objectif Obje ctif de spé cialisat cialisation ion des exercices exercices Pour s’ assurer que que les avoirs et ventes ne sont pas pas comptabilisé comptabiliséss dans la mauvaise période, un certain nombre de question est posé, à savoi avoirr : Que prévoit la société pour vérifier que que : ü

La facturation est faite sans délai chaque fois que des marchandises sont expédiées ou des prestations de services rend rendue uess ;

ü

Les bons d’ expédition et les factures factures de ventes ventes reflètent les dates dates réelles des opérations opérations ;

ü

Les factures de vente sont comptabilisées sans délai dans le journal des ventes ;

ü

Les informations relatives à la séparation des exercices sont obtenu obtenues es et utilis utiliséé es ;

ü

La comptabilité est informée rapidement de tout retour de marchandis marchandises es pour avoir ou de tout tout crédit accordé accordé pour d’ autres autres raison raisonss approp appropriées riées ;

ü

Les avoirs et les fichiers de données donné es mentionnent les dates réelles ré elles d’ opérat érations ;

ü

Les avoirs sont comptabilisés sans délai dans le journal des avoirs.

Objectif de l   imputation correcte des enregistrements Des procédures sont instaurées pour vérifier que les avoirs et ventes sont débités et crédités aux bons comptes du grand-livre et de la comptabilité auxiliaire.


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Les questions questions suivan suivantes tes sont sont posées à cet effet effet : Quelles sont les procédures mises en place par la société pour s’ assur ssureer que que : ü

Il n’ y a pas sur les factures de ventes des erreurs sur le nom ou le code client, ainsi que sur la description des marchandises expédiées expédié es ou des prestati prestations ons de services services rendues rendues ;

ü

Il n’ y a pas d’ erreurs erreurs de codific codification ation des vente ventess pour pour imputation imputation aux comptes du grand-livre, tels que ventes, TVA à payer et clients;

ü

Il n’ y a pas d’ d’ erreurs erreurs de codificati codification on des ventes ventes ou avoirs avoirs pour pour imputation aux comptes de comptabilité auxiliaire ou analytique, tels que branche ou filiale, type de produit et client ;

ü

Il n’ y a pas dans dans les les avoirs avoirs d’ erreurs erreurs sur le nom et le code code client client,, ainsi que sur la description des marchandises marchandises retournées retourné es ;

Objectif de totalisation correcte des enregistrem enregistrements ents Une question question est est posée posé e pour s’ assurer assurer que les les débits et crédits dans les journaux liés lié s aux ventes et avoirs sont correctement correctement additionnés additionné s : ü

Quelles sont les procédures manuelles et informatiques mises en plac placee par par la soci société été pour pour s’ s’ assu assure rerr qu’ qu’ il n’ n’ y a pas pas d’ d’ erre erreur urss de de totalisation des ventes et des avoirs (par exemple dans les soustotaux totaux et les totaux totaux des journa journaux ux de vente ventess ou d’ avoirs avoirs)) ;

Objectif d   enregistrement et de centralisation corrects des ventes et avoirs comptabilisé comptabilisé s Il existe des contrôles pour s’ assurer que les totaux des des fichiers de ventes et et d’ avoirs sont correctement reportés reporté s dans les grands livres. Pour atteindre cet objectif, un certain nombre de questions est posé , à sav savoi oirr : Quelles Quelles sont les procédures procédures mises mises en place pour s’ s’ assurer assurer que que : ü

Il n’ y a pas d’ erreurs erreurs de centralis centralisation ation des des totaux totaux des journaux journaux de ventes ventes ou d’ d’ avoirs avoirs aux gran grands ds livr livres es ;

ü

Il n’ y a pas de de double enregistrement enregistrement ou centralisation dans le grand livre ou en comptabilité auxiliaire


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5- L évaluation de despoint nts s fo forts et desfaiblesses: Il s’ s’ agit pour pour l’ auditeur auditeur de de mettre mettre en en évidence les points points forts du cycle é tudié afin d’ orienter orienter la la nature nature et l’ é tendue tendue du du contrôle contrôle quantit quantitatifs atifs a mettre en

uvre, mais aussi de déceler les points faibles, en précisant la



nature du risque ainsi engendré, engendré , et ses implications comptables. comptables. Afin de faciliter faciliter le travail des audite auditeurs, urs, des guides guides d’ é valuation valuation de contrôle interne, accompagnés de questionnaires, permettent de travailler avec un aide aide mémoire mé moire méthodologique. méthodologique. Pour Pour reprendre reprendre l’l’ exemple exemple précé dent, entre entre autre procé procé dures dures envisageabl envisageables es permettan permettantt de s’ assurer assurer de la correct correctee recouvrab recouvrabilité ilité des créance cré ances, s, on relè relè ve :

•

L’ existence existence d’ un servic servicee indépendant, indépendant, chargé chargé du suivi suivi et et de la gestion gestion du risque clients, clients, avec avec des procé procé dures dures d’ octroi octroi de crédit, l’ é tabl tablis isse seme ment nt d’ une une « liste liste noir noiree »

(list (listee des des clie client ntss jugés jugés

indésirables compte tenu de leur insolvabilité probable) et de fiches de renseign renseignemen ementt par client client ; •

Un blocage automatique des commandes, en cas de liste noire ou de dépass dé passemen ementt du plafond plafond du credit credit d’ un nouvea nouveau u client client ;

•

L’ approbati approbation on ou la validation validation systématique des commandes commandes avant avant l’ expé expé dition dition des marcha marchandi ndise sess ;

Cet aide mémoire ne sert cependant que de support, et ne peut remplacer le regard critique de l’ auditeur. En En effet chaque entreprise entreprise a ses particular particularités ités et, s’ il est vrai que que certaines certaines procédures procédures semblent semblent être des points points forts évide é vidents, nts, il faut être capable d’ analyser analyser chaque chaque situation. situation. Par exemple, exemple, la revue des des factures d’ achat importantes importantes par le Directeur général, dans une petite structure, peut être considérée comme un point fort. Pourtant, cette revue ne peut être efficace et fiable que si elle s’ applique applique aux aux factures factures d’ achat supérieures à un certain certain montant. montant. En effet effet on on se doute doute qu’ qu’ un Direc Directeu teurr géné ral n’ a pas le le temps temps matériel maté riel de passer passer de passer en en revue la totalité des factures factures d’ achat. Le


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ENCG

risque, en l’ occurrence, est est que sa revue ne soit pas un un point de contrôle réel, mais une simple formalité. La qualité du contrôle interne repose sur

certains principes de

base : •

La séparation sé paration des foncions permet le contrôle réciproque ré ciproque dans l’ exécuti exécution on,, des des tach taches es et et évite qu’ qu’ une une même même pers person onne ne puis puisse se commettre une une erreur ou une inté intégralité gralité,, en ayant la possibilité possibilité de la dissimuler.

•

La matérialisation maté rialisation des taches assure leur réalisation ré alisation et leur unicité unicité ; un exemple exemple simple simple est la la comptab comptabilisa ilisation tion des des facture facturess : il n’ est indispensable indispensable que toutes les factures soient comptabilisé comptabilisés. s. la matérialisation matérialisation de la comptabilisati comptabilisation, on, par opposition opposition d’ un tampon, tampon, des dates et signatures, permet de suivre le chemin comptable et d’ identifier identifier la personne personne suscept susceptible ible de fournir fournir des élé ments ments d’ informations informations sur la factu facture re concern concernéé e.

•

La prénumé pré numérotation rotation des documents papier permet, si leur suivi séquentiel sé quentiel peut être ê tre assuré et donc si elle elle est effectivement effectivement exploitée, exploité e, de vérifier leur correct enregistrement, à savoir le respect des principes principes d’ unicité unicité et d’ exhaustivi exhaustivité té (exemple (exempless : factures factures client client numérotées à leur émission, factures fournisseurs enregistrées et numérotées numéroté es dè dè s leur leur réception, bons de ré ré ception ception et et d’ expédition, bon de commande).

•

La mise en place de contrôles particuliers pour les situations exceptionnelles .Par exemple exemple : ventes au comptant comptant pour la plupart des entreprises, entreprises, demandes demandes d’ avoir et notamment notamment des avoirs sans retour), ventes à tarifs exceptionnellement bas, octroi de délais de règlement anormalement long. Après Aprè s cette description du cycle, l’ auditeur a une vision transversale

des procédures appliquées par les différents services. Cela lui permet éventuellement de remettre en question ce qui peut être considérés comme un point fort par un service mais mais est perverti par la pratique quotidienne. quotidienne.


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ENCG

L’ appré appré ciation ciation du système système du contrôle contrôle interne de de la fonction fonction « Client Client/Fa /Factu cturat ration ion /Recou /Recouvre vremen mentt » perme permett à l’l’ audite auditeur ur de s’ assure assurerr que :

•

•

Les séparations séparations de fonctions fonctions sont suffisan suffisantes tes ; Toutes Toutes les ventes sont facturées facturé es et enregistrées enregistré es dans la bonne périod ériodee ;

•

La chaî chaî ne de fact factura uratio tion n est est correc correcte temen mentt maî trisée trisée ;

•

L’ application application de la législat lé gislation ion en vigueur vigueur est correctem correctement ent observée observée ;

•

Toutes Toutes les réclamations ré clamations sont traitées traité es avec diligence et comptabilisées sur la bonn bonnee période période ;

•

Les créances sont recouvrées avec célérité et dans le respect des clauses clauses contrac contractuell tuelles es ; Il est à noter qu’ une attentio attention n particulière particulière sera porté porté e sur les points points suiv suivan ants ts :

•

Les préfinancements pré financements et les avances consenties par les clients ;

•

Les comptes comptes des administrations administrations et et les é tablissement publics


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ENCG

6- Exempl ple edegui uide dest standard andard d évaluation du cycle ventes/clients nts:: Objectifs d audit

Risque potentiel

Contrô le les de procé dures envisageables

1- toutes les ventes

Sortie de marchandises - Sé paration des fonctions livraison et

sont saisis et

ou presta prestation tionss ré ali alisé sé es facturation

enregi enregistr stréé es

non no n fact facturé uré es : risq risque ue

- Sé curité physique physique des stocks stocks et lien lien

de perte

entre la sortie de stock et la facturation -Rapprochement -Rapprochement des bons de livraison, des bons de sortie de stocks et mouvements d inventaire permanent des factures. - Pré numé rotation des bons bons de livraison, livraison, des bons de stocks, des factures et suivi ré gulier gulier des sé quence quencess - Suivi des commandes non facturé es par anté riorité riorité de date de de comman commande de - Rapprocheme Rapprochement nt des quantité quantité s comma commandé ndé es, livré livré es et factur facturéé es - Suivi des livraisons partielles - Contrô Contrô le des ventes au comptant - Contrô Contrô le des conditions conditions d annulation des ventes.


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Retours de

ENCG

-Sé paration des fonctions stockage

marchandises n ayant facturation pas donné lieu à 

-Suivi -Suivi particulier particulier des des entré es en stock stock lié es

é missio mission n d un avoir avoir : aux retours

- risque de

-Emission -Emission systé matique matique d un bon de

dé tournement tournement de la

retour retour pré numé roté

marchandise,

-Pré numé rotation rotation des des avoirs avoirs et lien avec

- risque de non

les bons de retour

dé tection tection des avoirs à

-Lettrage -Lettrage des retours retours et des avoirs avoirs é mis

é tablir tablir à la clô ture ture de 

exercice

Non- comptabilisation

-Sé paration des fonctions facturation et

des factures et/ou des

comptabilisation

avo avoirs irs é mis :

-mouvements automatiques du journal

Risque de perte

des ventes lors de l  é mission mission de la facture facture,,

Risque de

sinon existence d  un contrô contrô le de sé quenc quencee

dé tourne tournemen mentt

numé rique indé pendante pendante

par

une

personne

s assurant

de

la

comptabilisation de l inté inté gralit gralitéé

des

factures -Centralisation automatique du journal des ventes en comptabilité 2- toutes les ventes

Suré valuation valuation du

enregi enregistr stréé es

chiffre d affaires ou de commandes

correspondent à des

la marge brute.

livraisons ou à des

-Rapprochement -Rapprochement des factures et des

-Rapprochement -Rapprochement des factures et des sorties de stocks comptables

prestations effectives


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ENCG

-Vé rification rification de l impossibilité d é mett mettre re et de comptabiliser plusieurs factures pour pour une mê me expé expé dition dition -Expé dition dition directe des factures factures aux clients par le service facturation Avoir Avoir non non justifié justifié s

-Procé -Procé dure dure d autorisatio autorisation n pré alable alable des demandes d avoirs -Sé paration paration de fonction fonction entre 

autorisation et l é missio mission n de l avoir

-Rapproch -Rapprochement ement des avoirs avoirs é mis et des entré es en stock comptable comptabless avec la facture d origine -Analyse et justification par une personne personne indé pendante des avoirs sans retours (annulation de factures, rabais hors facture) -Expé dition directe directe des avoirs aux clients clients par le service facturation. 3-les ventes (ou avoirs Chiffre d affaires

-Etablisseme -Etablissement nt de tarifs approuvé approuvé s et

é mis sur sur retour retourss

incorrect et risque de

ré guliè guliè remen rementt mis à jour jour

clients) clients) enregist enregistré ré es

perte ou de litiges avec

-Protection du fichier tarif

sont correctement

les clients

-Lien entre le prix commande,le prix facturé et le prix tarif

é valué s

-Suivi -Suivi spé cifique cifique des commandes commandes et ventes ventes ré ali alisé sé es à des prix prix diff difféé rents rents des des prix tarifs -Suivi et contrô contrô le des rabais, remises, ristourne ristourness accordé s sans facture.


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ENCG

-Suivi des ventes au personnel et au comptant -Lien entre entre les avoirs avoirs é mis pour retours retours et la facture d origine. -Vé rification rification des taux de TVA utilisé s. -Les taux de change change utilisé utilisé s doivent doivent ê tre ré guliè rement rement transmis transmis aux aux personn personnes es chargé chargé es de la comptabili comptabilisatio sation. n. -Les montants montants en devises devises doivent ê tre facilement identifiables pour permettre 

actualisation actualisation des taux taux à la clô ture de



exercice.

4-les ventes (ou

Mauvais rattachement

avoirs) sont

des charges et des



enregistr enregistréé es sur la

produits

exha exhaus usti tiff et ré el :

bonne bonne pé riode riode

-Disposit -Dispositif if de clô clô ture et procé procé dures arrê té permettant permettant un recensement recensement

des avoirs à é tablir des factures factures à é tablir - Traitements Traitements manuels manuels ou info informatiqu rmatiques es permettant permettant un lettrage lettrage : des retours retours et des entré es en stock stock avec les avoirs, des sorties de stock avec les factures. -Recensement des produits et charges divers rattaché rattaché s au cycle ventes/cli ventes/clients ents (ristournes de fin d  anné anné e, commissio commissions ns dues)


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5- les ventes (ou

§

Litiges clients.

-Rè gles de de mise à jour du fichier fichier clients. clients.

avoirs) avoirs) enregistr enregistréé es

§

Mauvaise analyse

-Vé rification rification des imputation imputationss porté porté es sur

sont correctement

des des compte comptess :

les factures.

imputé imputé es, totalis totaliséé es,

risque de non

-Lettrage -Lettrage ré gulier gulier des comptes clients. clients.

centra centralis liséé es.

recouvrement ou

-Modalité -Modalité s de dé tection tection et de traitement traitement

de recouvrement

des erreurs d imputation.

tardif des cré cré ances. ances. -Rapprochement -Rapprochement des journaux et balances auxiliaires avec la comptabilité gé né ral rale. -Envoi -Envoi de relevé relevé s mensuels mensuels aux clients. clients.

6- les montants

Ventes Ventes effectué effectué es à des - Existence d un service service indé indé pendant pendant

factur facturéé s sont sont

clients clients non non solvable solvabless :

chargé du suivi et de la gestion du risque risque

recouvrables.

risque de perte des

clie client ntss :

cré ances ances et des des

-

procé procé dure dure d octroi octroi de cré dits,

commandes en cours.

-

existence d une « lis liste no noir iree »

-

fiche de renseignements par client.

-Blocage automatique des commandes en cas cas de de « liste liste no noir iree » dé passem passement ent du plafond de cré dit ou nouveau nouveau clients -Approbation ou validation systé matique des commandes avant l expé expé dition dition..

Existence de factures

-Existence d une une balance balance par anté anté riori riorité té .

arri arriéé ré es.

-Relan -Relance ce syst systéé mat matiqu iquee des arrié arrié ré s. -Imputation -Imputation rapide rapide des impayé impayé s.


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-Procé -Procé dure dure d autorisation, par une personne personne responsable responsable et indé pendante du suivi clients, de l  enregistrement des cré ances irré couvrable couvrabless et des reports reports 

é ché ché an ance ces. s.

-Fixation d une politique claire pour 

enregistrem enregistrement ent des cré ances ances en cré an ances ces

douteuses. -Rèè gles -R gles pré pré cise cisess de dé pré pré ciat ciatio ion n des des comptes clients

7- Les encaissements

Non enregistrement ou -Sé paration des fonctions encaissement et

sont correctement

enregistrement avec

enregi enregistr stréé s

retard des

suivi des comptes clients.

encais encaissem sement entss : -

risque de

-Rè gles de de suivi suivi des encaissemen encaissements ts reç us

dé tournement tournement ou comptabili comptabilisé sé s et imputé s aux comptes comptes de perte, -

clients

non optimisation -Suivi des ventes au comptant, contrô contrô les de la gestion de

de caisse

tré soreri sorerie, e, cré dits dits -Autorisati -Autorisation on des dé lais de de rè glement glement clients anormaux accordé accordé s aux clients en accord accord avec la poli politiq tique ue gé gé né rale rale de de cré cré dit dit de de la soci sociéé té .


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8- les flux de

Paiement de primes

Rapprochement Rapprochement entre entre les donné es

facturation et

injust injustifi ifiéé es.

comptables et les bases de

Omission de

commissionnement.



encaissement

servant à calculer les comptabilisation de primes sont

primes dues sur le bon

correctement

exercice comptable.

appr appréé hen hendé s


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7-Questionnaired'appréciat atiion du cont ntrrôl ôle eint nte ernedu cycle Ventes c client nts s. 1. Prise de commande

1.Comment s'assure t- on que les prix et le montant de la vente sont corrects ? 2.Comment s'assure s'assure t- on on que toutes les commandes commandes ont bien é té saisies ?

3.Comment é limine t- on le risque de double saisie des ventes ? 4.Comment s'assure t- on que seules les personnes personnes habilité es peuvent effectuer des prises de commandes ? 5.Quelle est la procé dure d'approbation d'approbation des conditions conditions et prix de vente ? 6.Comm 6.C omment ent la soci sociéé té dé tecte tecte t- elle elle des ventes ventes à des client clientss ficti fictifs fs ? 7.Comment 7.Comment l'é tablissement tablissement et le respect des limites limites de cré dit par client client sont-ils sont-ils con contrô trô lé s ? 2. Distribution Distribution et Expé dition dition

1.Comment s'assure t- on que les produits expé dié s correspondent correspondent aux produits produits commandé commandé s

et

que

les

expé expé ditions ditions

sont sont

correctemen correctementt

enregistr enregistréé es

comptablement? 2.Comment s'assure-t-on que les livraisons sont enregistré enregistré es sur le bon exercice ? 3.Comment s'assure t- on que les transactions transactions de ventes sont enregistré enregistré es sur le bon exercice ? 4.Comment s'assure t- on que tout tout service rendu ou toute expé dition de biens effectué effectué e a é té enregistré enregistré pour traitement traitement ? 5.Comment s'assure t- on que les é critures d'enregistrement d'enregistrement en au coût coû t des ventes et / ou en stocks sont correctes ? 6.Comment s'assure t- on que seules seules les personnes habilité es peuvent dé clencher


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les livraisons livraisons de biens ? 7.Comment

s'assure t- on que seuls les biens ayant fait l'objet d'une commande

sont sont livré livré s ? 3. Facturation 1.Comment s'assure s'assure t- on que les prix et le montant facturé s sont corrects ?

2.Comment s'assure t- on qu'une facture est é mise pour tout service rendu rendu ou toute expé dition de bien ? 3.Comment s'assure t- on que les reports reports des ventes et comptes clients au grandlivre sont corrects ? 4.Comment s'assure 4.Comment s'assure t- on que seules les personnes personnes habilité habilité es peuvent peuvent é mettre des factures ? 5.Comment s'assure t- on que les facturations correspondent aux services ou biens effectiv effectivement ement rendus rendus ou livré s ? 4. Encaissements 1.Comment contrô le t- on l'exactitude de l'enregistrement l'enregistrement du montant des encaissements ? 2.Comment s'assure t- on que les encaissements sont justifié s par des ventes de biens ou de services, services, et qu'ils qu'ils ont é té affecté s aux clients/fac clients/factures tures adé quats ? 3.Quelles 3.Quelles sont sont les procé dures de rapproch rapprochement ementss bancaires bancaires ? 5. Ré gularisatio gularisations ns et tenue des livres livres comptable comptabless : 1.Comment s'assure t- on que les ré gularisations sont correctement enregistré es ?

2.Comment s'assure t- on que les ré gularisations sont sont passé es dans les bons comptes clients ? 3.Comment 3.Comment s'assure s'assure t- on que les les ré gularisatio gularisations ns sont sont enregistré enregistré es sur le bon bon exercice ? 4.Quels sont les moyens pour dé tecter ou empê cher toute erreur d'enregistrement d'enregistrement dans les comptes comptes clients clients ? 5.Comment 5.Com ment s'assure s'assure t- on que toutes toutes les é critures critures de ré gularisatio gularisations ns autorisé autorisé es


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sont sont enregistré enregistré es ? 6.Comment s'assure s'assure t- on que toutes toutes les é critures

d'avoirs pour retours de

marchand marchandises ises et de passage en pertes pertes de cré ances irré irré couvrabl couvrables es sont enregist enregistré ré es ? 7.Le rapprochemen rapprochementt entre les comptes clients clients issus issus de la comptabili comptabilité té générale gé nérale et les comptes clients issus de la comptabilité auxiliaire est-il effectué et contrôlé ? 8.Comment 8.Comment s'assure t- on que que seules les écritures de régularisations régularisations autorisées sont enregistrées ? 9.Comment s'assure t- on que seules les personnes habilitées peuvent enregistrer des écritures de régularisations ?

10.Comment les modifications (ajustements, régularisations) sur les comptes clients sont-elles autorisées ?


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1- Objectifs du cont ntrrôl ôle edes compt pte es En contrôlant les comptes comptes de ce ce cycle l’ auditeur doit doit fixer clairement les objecti objectifs fs à atteindre atteindre ou les é lément lé mentss à vérifier vé rifier à savoir : S'assurer que les produits et charges inscrits au compte de résultat et provenant des opérations de ventes résultent uniquement de l'enregistrement intégral des transactions réalisées dans l'exercice comptable comptable considé considéré ré.. S'assurer que les comptes de tiers inscrits au bilan et provenant des opérations de ventes sont correctement évalués et bien classés.

2-L 2Les compt pte es concernés par arllecycle: a- 342 Cli Clien ents ts et et com compt ptes es ratt rattac aché hé s (secti (section on A) A) : L es comptes comptes cli ents :

On enregistre dans ces comptes les achats de nos clients les montants qui y figurent sont TTC. L e compte compte cli ent  retenu retenu es de garanti garan tie e :

Ce compte est utilisé pour les clients qui déposent des garanties avant le commencem commencement ent des travaux travaux ou de l’ é tablisseme tablissement nt de la commande quand la somme est importante. L es compte comptess clie cli ents doute douteux ux ou li tigieux :

Dans le cas ou une redeva redevances nces client client devient devient y recouvrab recouvrables les en totalité ou on constitue une provision à propos de cette créances le montant de cette dernière est transféré dans ce compte et le compte 3421 est crédité Cli ents - eff ets àr ecevo cevoir ir :

Lorsque l’ entreprise tire un effet sur le client le montant montant de la créance est immédiatement enregistré dans ce compte et le compte 3421 est crédité. L e compte compte Cli ent f actur e àé àé tabli tabl i r :

Ce compte est utilisé essentiellement lors des écritures de régularis ré gularisation ationss pour les travaux travaux d’ d’ inventaire inventaire lorsque lorsque la marchandis marchandisee ou ou le


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travail travail a é té livré et la la facture facture n’ a pas pas encore encore é té é tabli. tabli. Cr é ances sur tr avaux non encor encor e f actur ables :

Si les travaux travaux d’ d’ inventair inventairee arriven arriventt et et que que le travail travail à livrer livrer n’ est pas encore encore terminé terminé et que la créance concerne concerne des travau travaux x destinés destinés à ê tre livrés à un client client on l’ enregistr enregistree dans ce ce compte. compte. L es comptes com ptes de Ré gul gu l ar i sation sati on: :

Les charges comptabilisées pendant l'exercice qui concernent un exercice ultérieur doivent figurer à l'actif du bilan au poste "Charges cons consta tatées tées d’ avan avance ce ".

b- 71 711l 1les es ven enttes : Vente de mar chandi chan disses

Montant des affaires réalisées par l'entreprise avec les tiers (résidents ou étrangers) dans l'exercice de son activité professionnelle norm normal alee et cour couran ante te..

C’ est est une une acti activi vité té de reve revent ntee comm commer erci cial alee sans sans

l’ intervent intervention ion d’ aucun procé procé dé industriel industriel de transforma transformation. tion.

(Rabais, (Rabais, Ré duct du ctii ons on s su su r ventes ven tes

remises et ristournes ristournes accordé s)

Diminutions de prix pratiquées pratiqué es hors factures ; elles comprennent les rabais, les remises et les ristournes hors factures. Rabais : réductions pratiquées exceptionnellement sur le prix de vente

préalablement convenu pour tenir compte, par exemple, d'un défaut de qualité ou de conformité des objets vendus. vendus. Remises : réductions pratiquées habituellement sur le prix courant de

vente en considération, par exemple, de l'importance de la vente ou de la profession du client et généralement calculées par application d'un pourcentage au prix courant de vente. Ristournes : réductions de prix calculées sur l'ensemble des opérations

faites avec le même tiers pour une période déterminée.


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Ventes Vent es de biens bi ens et se ser vice vi cess pr odui odu i ts

Il s’ agit ici ici du chiffre chiffre d’ d’ affaires(av affaires(avec ec des des clients clients marocai marocains ns ou é trangers) trangers) réalisé ré alisé grâce à la vente vente de de produits produits fabriqué fabriquéss par l’ entreprise entreprise grâce à un processus de transformation industriel, ou bien les prestations de services(qui comprennent travaux, études et différentes prestations de service) service) conçus par l’ entreprise entreprise pour pour ses clients. clients. Ces Ces élé é léments ments impliqu impliquent ent la création de richesses richesses au au sein de l’ entreprise entreprise.. Revenu Reven u s des di f f é r entes ent es r edevances edevan ces

Il s’ s’ agit agit des des revenu revenuss que que perçoit perçoit l’l’ entrep entrepris risee pour pour l’ utilis utilisati ation on d’ un procédé procédé,, la vent ventee d’ un brev brevet, et, la cess cession ion d’ d’ une franch franchise ise qu’ elle concède concède aux tiers. Ventes Vent es de pr odui odu i ts acces accessoir oi r es

(port facturé factur é , locations reç ues, commissions… commissio ns…)

3-P 3Procédur ure egénéral énérale ed audi auditt des compt pte es du cycle:

a - Ve Vent nte es : Contrôler l'évolution des ratios significatifs par rapport à l'année

précédente et au budget. Si l'entreprise tient des statistiques de ventes par produits, examiner leur évolution et déterminer les produits sur lesquels peut se poser un problème de sur-stockage. Examiner les prévisions pré visions de ventes pour l'exercice suivant. Si les ristournes sont significatives vérifier qu'elles ne remettent pas en cause la valeur de réalisation ré alisation des stocks. Pour les ventes à des sociétés du groupe ou ayant des administrateurs communs vérifier les conditions. Obtenir et vérifier le rapprochement entre le chiffre d'affaires tel qu'il apparaî t en comptabilité comptabilité et le chiffre d'affaires d'affaires déclaré pour le paiement de la TVA.


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Vérifier que le montant total des ventes au journal des ventes correspon correspond d au chiffre chiffre d’ affaires affaires comptabi comptabilisé. lisé. Vérifier la centralisation du journal des ventes. Vérifier l'origine des comptes clients créditeurs. Vérifier Vé rifier le bien-fondé des avances reç reç ues sur commandes commandes en cours. S'assurer que les ristournes et commissions versées hors factures ont bien bien été déclarées dé clarées sur l'é l'é tat D.A.S. D.A.S. 2. 2. Examiner les comptes des sociétés pouvant enregistrer les opéra opérati tion onss vis visées ées pa parr le les

Arti Articl cles es 101 101 de de la la loi loi du du 24 24 jui juill lleet 196 1966 6 pou pourr

s'as s'assu sure rerr que que les les prix prix et cond condit itio ions ns de

paie pa ieme ment nt

répond réponden entt

à

des des

conditions conditions normale normales, s, sauf si elles elles ont fait fait l'objet l'objet d'une autorisati autorisation on préalable du Conseil d'Administration. Vérifier qu'il est fait la mention dans l'annexe des éléments suivants lorsqu'ils ont un caractère significatif : ventilation du montant net du chiffre d'affaires par secteur d'activité et par marché géographique ; si certaines de ces indications sont omises en raison du préjudice grave qui pourrait résulter de leur divulgation, il est fait mention du caractère incomplet de cette information. Examiner la ventilation du chiffre d'affaires par mois et identifier les variations variations anormales anormales (ex (ex : accélé accé lération ration brutale brutale et et non justifié justifiéee des ventes ventes de fin d'exercice). Vérifier que les dernières livraisons de l'exercice sont sorties des stocks et facturées (ou ont fait l'objet d'écritures de régularisation). Vérifier que les premières livraisons de l'exercice suivant n'ont fait l'objet ni de sorties de stocks, ni de facturation anticipée. Procéder de même avec les retours de marchandises. Si la société tient un état de rapprochement entre les livraisons et les facturations, vérifier que les éléments qui apparaissent en écart ont bien fait l'objet d'écritures de régularisation. Vérifier que les dernières factures de l'exercice ont bien fait l'objet d'une sortie de stocks sur l'exercice. Vérifier

que

les


premières

factures

de

l'exercice

suivant 30


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correspondent à des sorties de stocks postérieurs à la date d'arrêté des comptes. Procéder de même avec les avoirs. Passer systématiquement en revue revue les avoirs avoirs

é mis aprè aprè s la clôture clôture et et obten obtenir ir des des expli explicat cation ionss avec avec les

é lément lé mentss significati significatifs. fs. Si la société a une politique de ristournes annuelles, vérifier que toutes les ristournes relatives au chiffre d'affaires de l'exercice ont été comptabilisées. Vérifier que les autres charges calculées en fonction du chiffre d'affaires (ex : commissions...) ont été comptabilisées.

b. Cl C l i ents et comptes comp tes rat r attach tach é s Le contrôle contrôle de de ces ces compte comptess consi consiste ste à : S'informer de la durée normale du crédit consenti aux clients, et procéder à une comparaison des délais moyens réels de règlement des clients clients sur deux deux périodes identiqu identiques, es, et à un même moment de de l’ année. Tout écart sensible doit être ê tre analysé. analysé . Appliquer la procédure de confirmation directe. Si cette procédure est appliquée avant la date d'arrêté des comptes (pas plus de 3 mois) elle doit être complétée par : Une revue globale du compte collectif clients et notamment des débits (rapprocher au journal des ventes) et crédits (rapprocher au journal de trésor trésorer erie ie)) ; Une revue des nouveaux soldes importants apparus entre la date de confirmatio confirmation n et celle celle du bilan bilan ; Un examen des créances importantes apparues entre la date de confirmation et celle du bilan. Lorsque la procédure de confirmation directe ne peut pas être appliquée (ou donne des résultats insuffisants) : Vérifier que les soldes individuels sont correctement analysés. Vérifier les paiements ultérieurs crédités sur ces comptes avec les avis bancaires. Pour les montants qui n'ont pas encore été payés depuis la date


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d'arrêté, examiner tout document pouvant justifier le montant inclus dans le solde (bons d'expé dition, factures, correspondances). Vérifier Vé rifier les les additions additions de la balance balance clients. clients. Vérifier le rapprochement de la balance clients avec le compte collectif. Pointer la balance clients avec les comptes individuels. S'assurer que les clients créditeurs figurent au passif du bilan et qu'il n'existe pas de compensation entre soldes débiteurs et créditeurs. S'assurer que les soldes qui ne sont pas recouvrables avant 12 mois sont isolés. Vérifier que les créances à un an au plus sont distinguées dans l'annexe lorsque ces éléments ont un caractère significatif.

c- Eval E valuat uatii on de dess cr cr é ance an cess : Vérifier que les créances exprimées en devises ont été correctement comptabilisées. Pour les autres clients : Obtenir la balance par ancienneté ancienneté des créances. cré ances. Examiner les dossiers des créances anciennes (dont la durée excède la norme indiqué indiqué e par par l'entr l'entrepris eprise) e) pour pour lesquelle lesquelless aucune aucune provision n'a été constituée et juger du bien fondé de cette absence de provision. Passer en revue les relevés bancaires de l'exercice suivant et obtenir des explications pour tout impayé significatif. Analyser les reports d'échéances. S'il n'existe pas de balance par ancienneté, examiner un échantillon de comptes individuels selon les critères possibles (importance du solde, importance des transactions, France, Export, divers types de clients...). Pour les créances déjà identifiées comme douteuses par la société : Obtenir l'analyse de la variation de provisions d'un exercice à l'autre. Rapprocher ces mouvements avec les montants passés au compte de résultat.


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Examiner le bien-fondé des provisions constitué es en fonction de la politique de la société, du dossier... Vérifier l'utilisation des provisions antérieurement constituées. Vérifier l'annulation des provisions antérieurement constituées à raison des créances douteuses encaissées. Vérifier le bien-fondé de la déductibilité fiscale (ou non) de la provision pour créances douteuses. Vérifier que la restitution de la T.V.A. sur créances annulées ou impayées s'est bien accompagnée de la rectification préalable des factures initiales.

d. Ef f ets àr àr ece cevoir voir En ce qui concerne concerne les effets de commerce, commerce, il est indispensable indispensable de : Effectuer un examen physique à la date de de clôture ; Rapprocher le montant par échéance des effets remis à l'escompte avec les les confirmation confirmationss bancaires bancaires ; Rappro Rap proche cherr le montan montantt de l'échéancier l'échéancier avec avec le grand-l grand-livr ivree et s'assurer qu'il n'y a pas d'échéances anormales (au-delà de 3 mois). Évaluer s'il y a lieu de faire une provision pour les risques d'effets impayés impayé s ou frais d'escompte et d'encaissement. d'encaissement. (L'étude (L'é tude des risques risques clients doit toujours inclure les effets dont le sort n'est pas connu à la date des travaux).


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I - Prisedeconnaissancedel activi vitté del ent ntrreprise 

est une société anonyme de droit marocain qui a pour principal objet



achat, la transformation, la vente de tous les engrais et produits destinés à



industrie et à l  agriculture. Son activité de transformation, qui consiste essentiellement en l  ensachage

et le mélange mé lange des des engrais, engrais, est ré ré alisée alisé e à travers travers 10 usines usines Elle commercialise commercialise les engrais de fonds utilisé utilisé s en pé riode de labour, et les engrais de couvert couverture ure importé importé s et utilisés en pé riode de tallage et levée. Les principaux points de ventes sont sont au nombre de 21 : 10 usines 

ensachage et 11 dé pôts ré partis à travers le royaume, les revendeurs, clients

agréés par la société selon une procédure préétablie, sont les principaux distributeurs des produits de la société. A ces principaux points de ventes 

ajoutent ajoutent les « agences agences » mises à la dispositi disposition on de de la société socié té par le ministère de



agriculture et de la mise en valeur agricole. La procédure vente peut se se résumer ré sumer comme comme suit : Commande Comma nde : est est enregist enregistré réee à l  usine ou au dépôt, dans le cas des clients

payant au comptant comptant (revendeurs (revendeurs et privés), privé s), elle est initiée initié e au siè ge pour les clients clients payant à terme (clients étatiques ) Livraison Livraison : la marchandis marchandisee est enlevée à l  usine ou au dépôt dé pôt sur la base du du bon de livraison établi par la cellule commerciale du site. Ce bon de livraison, établi manuellement ou informatiquement pour les usines, est envoyé au siège pour saisie et édition des factures de vente Facturation Facturation et comptabilisation comptabilisation : la facturation facturation est centralisée centralisée au niveau du dé partement partement commercial commercial du du siè ge doté d  une application commerciale en interface avec la comptabilité comptabilité , ce département dé partement se se charge par la suite suite d  envoyer les factures aux clients. Les autres prestatio prestations ns effectué effectué es par la société socié té,, en l  occurrence les cessions aux industriels et l  ensachage pour le compte des tiers, n  intègrent pas la chaî chaî ne commerciale, mais elles font l  objet d une facturation manuelle respectivement par


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les départements approvisionnement et production. Ces factures sont par la suite adressées au département financier pour comptabilisation. Encaissement Encaissement et et comptabilisatio comptabilisation n : le rè glement glement des factures factures a lieu à l  usine ou au dépôt, avant l  enlèvement de la marchandise, pour les clients au comptant, et au siè siè ge pour les clients du siè ge. Les justificatifs justificatifs de règlement rè glement sont alors envoyé s au service comptabilité pour saisie au compte du client.

I I - Eva Evaluation du contrôl rôle eintern rne e: Les observations observations relevées ont é té axé es sur : •

le système de traitement de l  info informat rmation ion ;

•

le respect respect des des procé procé dures dures ;

•

les aspects aspects comptable comptabless ;

1- sys ystè tème de tr ai aiteme tement nt de l   info informa rmatio tion n : Fai Fa i bl esses esses rel r elev evé é es :

Le système de traitement de l  information information se caractérise caractérise par : 

absence, au niveau des sites, d  outils informatiques permettant l  édition

des factures factures et la connexion connexion avec le site central. central. De ce fait : •

la facturation est centralisée au niveau du siège générant des

retards assez importants de comptabilisation (ce retard peut atteindre trois mois en période de campagne) •

tous les contrôles sont manuels (bouclage des ventes, mise à

jour des stocks, analyse des comptes règlements rè glements à imputer ) •

Il existe des dé calages entre la situation des clients au niveau

des services commercial et comptable Une trop importante manipulation de documents au niveau des sites et du siège avec transferts physiques de documents Les limites du système à restituer certaines informations statistiques (tableaux de bords de ventes, ventes par mode de règlement, ventes par mode de transport, tonnage par revendeurs pour le calcul calc ul des ristournes )


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Rec Recomm andat i ons : •

Dé centralisatio centralisation n de la facturation facturation au niveau des des sites sites ;

•

Prise en charge par l  application commerciale de l ensemble

des étapes d  une opération de vente à partir des usines et dépôts (commande, expédition, facturation, et encaissement) •

Mise en place d  une interface entre l  application commerciale

des usines/d usines/déé pôts et le siège siè ge qui assurera assurera la gestion gestion des fichiers fichiers maî tres (prix, remises, mode de règlement, autorisation de crédit ) •

Prise en charge par le système de l  ensemble de la facturation

(y compris cessions aux industriels, prestations d  ensachage, notes de débit) •

Intégration automatique en comptabilité de toutes les factures

et ce quotidiennement,

2-A 2- A ppr é ciat ci atii on du r es espect pect des d es pr océ durr es du Les tests tests effectués ont toutefois toutefois révé ré vé lé que certains points points né cessitent cependant cependant une une attentio attention n particuliè particuliè re : Certains clients au comptant présentent un solde débiteur alors que du point de vue commercial, un revendeur au comptant doit présenter un solde nul. Ces soldes dé biteurs proviennent d  erreur d imputation des factures et des règlements dans les comptes clients correspondants. Le rapprochement de la situation commerciale des créances au solde comptable n a pu ê tre réalisé ré alisé car il existe plusieu plusieurs rs décalages dé calages dans dans la saisie saisie des encaissements. La socié té devrait instaurer ce contrôle qui doit être mensuel et et systématique. La société devrait contrôler les prestations facturées par un agent indé pendant pendant du dé partement partement de la production production de manière maniè re à limiter les risques risques lié lié s à l absence de séparatio sé paration n des tâches. tâ ches.


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A spects spects compt abl es



utilisation d  un compte de règlement rè glement à imputer pour enregistrer enregistrer dans un

premier temps les encaissements reç us dans l  attente de leur imputation au bon compte client est de nature à alourdir les tâches comptables. Recommandations •



Il convient à partir de l  é tat ré capitulatif capitulatif des ventes ventes ou ou à partir un module de saisie des encaissements d  enregistrer directement

les encaissements dans le bon compte client •

Compte tenu de l  efficacité des contrôles prévus par les

procédures en vigueur, et de leur correcte application au sein de la société, le dispositif de contrôle interne du cycle ventes/clients est jugé fiable et efficace. effi cace. 

est en fonction de cette appréciation du contrôle interne qu  à été

déterminée la stratégie d  audit pour le contrôle des comptes, de même que 

étendue des tests de validité à mettre en

uvre

pour la validation des comptes

clients et du chiffre d  affaires.

Con t rôl e des comp t es :

La revue des comptes comptes clients fait ressortir ressortir les observations suivantes suivantes : •

La situation comptable des créances clients n  est pas rapprochée à la

situation commerciale. Ce rapprochement permettrait de valider les soldes et 

identifier identifier les é ventuelles ventuelles ré ré gularisations gularisations à opé rer. Il est impératif de prévoir un rapprochement entre ces deux situations afin



identifier identifier les é carts évent é ventuels uels et de les redresser. redresser. •

Les clients créditeurs qui présentent un solde global de 6892

KMAD ne sont pas tous tous exhaustivem exhaustivement ent analysé analysé s et justifié justifié s ; - Megzari Megzari : solde solde cré diteur de 111 KMAD, il s  agit de règlements 

est pas identifié identifiée. e.


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- Agences Agences : le solde solde créditeur des des agences agences sélectio sé lectionné nnées es est est de 806 KMAD. Ce solde correspond pour 464 KMAD à des règlements dont les livraisons facturé facturées es n ont pas pas é té comptabilisé comptabilisé es en 2001. 2001. - coopératives Sahb Lassal Lassal : Solde créditeur de 119 KMAD, il s agit de règlement intervenu en octobre 1994. La contrepartie de ce règlement n  est pas identifiée. - ORMVA ORMVA : solde solde créditeur cré diteur de 364 KMAD. KMAD. Les factures factures relatives relatives à ces règlements sont comptabilisées dans les comptes des agences de la société X. Il convient d analyser la situation de tous les clients cré diteurs et d  effectuer les ré gularisations gularisations qui qui s  imposent. •

Effet Effetss impayés impayés :

La société socié té a des effets impayés impayé s sur des clients clients poursuivis poursuivis en justice (client Outalha et Al Hajjari pour 209 KMAD et 104 KMAD). Dès qu une action en justice est entamée, les créances doivent faire l  objet 

une provision.


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Audit- Cycle Vente

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