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UNIVERSITE HASSAN PREMIER ECOLE NATIONAL DU COMMERCE ET GESTION DE SETTAT
Master spécialisé ’Métiers de Conseil et Encadrement Supérieur’
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ANNEE UNIVERSITAIRE
2006/2007
introduction
Aux risques traditionnels de l’activité bancaire, se sont ajoutés depuis quelques années de nouveaux risques liés aux mutations du système bancaire et à l’émergence des nouveaux marchés. La maîtrise de ces risques devient un objectif essentiel mis en exergue par l’ensemble de la profession, et notamment par les autorités de contrôle.
le contrôle interne face aux risques
Définition: Le contrôle interne peut être défini comme un système global comprenant un ensemble de moyens mis en place pour réaliser les objectifs définis par la direction générale.
Les moyens pour réaliser ces objectifs comprennent des principes, des techniques, des moyens matériels, des hommes et des organes dédiés à cette fonction.
D’une manière générale on peut dire que le contrôle interne, comprend deux composantes qui sont parfois confondues à savoir le dispositif et l’organe
Le dispositif de contrôle interne qui représente l’ensemble des moyens y compris l’organe qui a pour vocation de remplir les objectifs de contrôle interne. L’organe de contrôle interne, est l’entité dont la tache est de s’assurer en permanence que le dispositif de contrôle interne est efficace et dans le cas contraire d’être en mesure de détecter rapidement les failles pour y porter remède.
Les risques majeurs de l’activité bancaire
Le risque d’illiquidité: Bien que le risque d’illiquidité générale ne semble pas d’actualité, le risque pour un établissement particulier de ne pas trouver les fonds nécessaire à ses engagements est réel. Ce risque est la conséquence de la préférence que portent le marché et les déposants sur la capacité de l’établissement à rembourser à l’échéance les dépôts qui lui ont été confiés.
le risque de change: Un établissement est exposé au risque de change dès qu’il effectue des opérations en devises. En sus du risque de change traditionnel se sont ajoutés des risques spécifiques représentés par les nouveaux instruments financiers notamment les options de change.
le risque de manquement aux règles déontologiques: L’explosion des marchés financiers, ainsi que le développement de la criminalité, font que le système bancaire serve à recycler d’énormes profit générés par ces activités; c’est ainsi que des règles déontologiques ont vu le jour et leur manquement pourra porter atteinte à l’honorabilité de l’établissement défaillant.
le risque sur le patrimoine: La banque peut être comparée à un immense coffre-fort contenant non seulement des espèces mais également des valeurs sous forme de papier ou sous forme magnétique. Au risque traditionnel des agressions externes sous forme de hold-up est venue s’ajouter celui des fraudes sur les moyens de paiement dont le coût est encore plus considérable.
le risque systémique: Les établissements de crédit sont interdépendants les uns par rapport aux autres. Les pertes consécutives à la défaillance d’un établissement sont supportées, par un effet de contagion, essentiellement par le système bancaire.
le dispositif de contrôle interne
Des objectifs clairement exprimés
La première condition d’un bon contrôle interne est d’en exprimer clairement les objectifs. Ils doivent nécessairement émaner de la direction générale, ou recueillir son adhésion car leur réalisation nécessite des moyens matériels et un soutien actif. Ainsi on distingue:
L’objectif de sécurité
L’objectif traditionnel du contrôle interne est de préserver le patrimoine de l’entreprise. Mais il convient d’y ajouter également la sécurité des opérations et des personnes.
Sécurité des opérations : la masse considérable des opérations traitées implique outre les risques spécifiques à l’opération un risque de mauvaise exécution à la suite d’insuffisance ou d’absence de contrôle. Les conséquences pour l’établissement peuvent être lourdes tant sur le plan pécuniaire, que celui de son image de marque.
Sécurité des valeurs : l’accent est mis sur la sécurité des billets de banque, monnaies et métaux précieux, chèques, effets, titres, supports magnétiques. mais également sue la rigueur dans le suivi des dates de valeur à appliquer aux clients, ou à obtenir des correspondants et qui forment une partie non négligeable de la rentabilité des banques.
•
Sécurité des biens : La banque est un immense coffre-fort, qu’il convient de protéger contre les agressions externes et internes par des mesures adéquates : • coffres-forts adaptés aux valeurs conservées; • transport de fonds offrant une sécurité maximale; • sécurité incendie; • procédures de contrôles internes efficaces.
L’objectif de conformité :
Toute entreprise doit se conformer aux dispositions légales qui la régissent. Les manquements peuvent être lourds de conséquences aussi bien sur le plan pécuniaire que celui de l’image de marque.
L’objectif fiabilité et rapidité de l’information :
La banque produit et consomme une masse impressionnante d’informations, avec des supports très divers. Ces informations doivent répondre à deux impératifs, être fiables et rapidement disponibles. Ce qui nécessite un bon système d’information de gestion.
séparation des taches et supervision: Ce principe de base trouve particulièrement son application dans la banque. Généralement Les trois étapes d’une opération, sont :L’autorisation, L’exécution, La supervision. Mais dans le souci d’assurer les objectifs de qualité et de sécurité de ces opérations, elles doivent impérativement être séparées, et confiées à trois personnes ou organes différents.
un personnel qualifié: Le métier du banquier repose avant tout sur les hommes : pour vendre les services et les produits, pour gérer, pour se tenir constamment à l’écoute des clients et des marchés. Ces hommes sont également la clé d’un bon contrôle interne : l’ensemble des procédures et systèmes serait inefficace sans un personnel qualifié pour le mettre en œuvre.
Donc on peut dire à ce sujet que la formation et le recrutement, deviennent des éléments clés pour relever ce défi; formation qui devra être axée sur:
o formation de base aux techniques bancaires, o Formation commerciale pour basculer les effectifs du Back office vers le front office, o Formation de perfectionnement dans le but d’assimiler les nouveaux produits.
la démarche de l’audit
La démarche à adopter pour effectuer l’audit du système de contrôle interne d’une activité , Doit être cohérente et progressive. Bien que les étapes de la démarche audit diffèrent, on peut retenir les suivantes:
prise de connaissance identification des risques fixation des objectifs analyse des procédures vérification de l’existent évaluation du contrôle interne synthèse et rapport suivi des recommandations
la prise de connaissance
Cette étape a pour objet de prendre connaissances de tous les éléments permettant à l’auditeur de se familiariser avec sa mission, on peut citer à titre indicatif les éléments suivants : particularités du secteur d’activité, effectifs, description des postes, la connaissance technique des opérations
l’identification des risques
Les connaissances acquises au cours de la première étape, vont permettre d’identifier les risques spécifiques de l’activité examinée. Cette étape va permettre à l’auditeur de fixer les objectifs.
La fixation des objectifs
Ces objectifs vont découler des étapes préalables et notamment l’identification des risques. Cette étape est importante puisqu’elle va permettre de cibler la mission sur les points essentiels, d’où un gain d’efficacité ultérieur et une plus grande possibilité de couvrir ces points.
L’analyse des procédures
Si celles-ci sont écrites, le travail est facilité puisqu’il suffit de les analyser pour permettre leur évaluation. S’il n’existe pas de procédures écrites, il devient nécessaire Les Décrire préalablement, en suivant le déroulement complet des Opérations examinées.
Vérification de l’existant
L’analyse des procédures permet de porter une première appréciation sur leur fiabilité et leur efficacité. Mais toujours est-il fréquent de constater une distorsion entre les procédures décrites et la réalité. Cette vérification de l’existant peut s’effectuer par sondage ou par test
L’évaluation du contrôle interne
Une fois identifiés, les points forts du système de contrôle interne doivent faire l’objet d’un examen pour s’assurer de la réalité de leur application; tandis que les points faibles peuvent toujours suivant leur importance, faire l’objet d’investigations approfondies.
La synthèse et le rapport
Le rapport devra souligner les points forts et les points faibles, avec des exemples relevés lors des travaux. Le rapport devra également contenir des recommandations qui doivent être claires, précises et réalistes mais également réalisables en termes de coûts.
Le suivi des recommandations
Pour éviter le système de recommandations « vœux pieux » qui sont formulées d’années en années sans aucun effet, il est essentiel que les recommandations soient suivies.
les outils de l’audit les sondages:
Un auditeur peut rarement contrôler l’intégralité des opérations, ou des comptes pour des raisons de coûts, mais également d’efficacité. Il va donc procéder par sondages.
les objectifs du sondage:
Les objectifs que se fixe l’auditeur peuvent être variés. A titre d’exemple : • s’assurer, pour une opération déterminée, du respect de la procédure existante ; • s’assurer, pour un groupe de comptes déterminé, de leur justification ; • s’assurer que les encours de crédits ne comportent pas de créances douteuses.
les diagrammes
Les diagrammes sont une technique de description des procédures et de circulation des documents, à base de symboles. Cette technique présente de nombreux avantages :
• harmonisation des normes de description, • acquisition, pour l’équipe de l’audit, d’un langage commun, • visualisation du déroulement d’une procédure et des points faibles.
la fixation des objectifs
Elle découle de l’examen des procédures, qui aura permis de détecter les points forts et les points faibles. La démarche à suivre sera constituée des étapes ci-après.
la fixation des objectifs:
Il s’agit là de chercher a priori des points de contrôle ou des verrous que doit comporter une procédure, pour assurer la sécurité ou l’efficacité du traitement de l’opération.
La description des moyens:
C’est la réponse à la question suivante : « comment cet objectif est-il atteint ? ». L’auditeur cherchera donc les moyens à utiliser pour assurer cet objectif.
la vérification du fonctionnement
Une fois les points forts identifiés, l’auditeur devra s’assurer qu’ils fonctionnent réellement, et ceci d’une manière constante, au moyen des tests effectués sur un échantillon représentatif.
Les conclusions
A l’issue de cette démarche, l’auditeur sera en mesure d’évaluer l’efficacité d’une procédure. Les points forts constituent une sécurité sur laquelle l’auditeur pourra s’appuyer dans l’accomplissement de sa mission.
Plan •La maîtrise du risque de taux
•La maîtrise du risque de contrepartie •La maîtrise du risque administratif
La maîtrise du risque du taux
C’est quoi le risque de taux?
Le risque sur les taux peut être défini comme étant le risque consécutif à la variation des taux d’intérêt. Il est mesuré par la réponse à la question suivante : « Quelle sera l’incidence sur le résultat et le patrimoine d’une variation de X% des taux d’intérêt ? », ou en d’autres termes, « Quelle la sensibilité de mon patrimoine à une variation de X% des taux d’intérêt ? »
Types de risque Risque de revenu
Risque de placement
Soit un actif, à taux fixe de 10% avec une échéance d’une année, refinancé par une ressource à six mois, au taux de 9%. En cas de hausse de taux de 2%, le coût de refinancement des six derniers mois sera de 11%, alors que l’actif continuera de produire un intérêt de 10%, d’où une perte de 1% sur le dernier semestre.
Soit l’achat (ou la détention) d’une obligation à taux fixe, refinancée par une ressource à taux variable. En cas de hausse des taux d’intérêt, une baisse du prix de l’obligation se produira, d’où une diminution du patrimoine.
La fixation des limites et le contrôle
Une fois le risque de taux mesuré, il convient de le maîtriser en fixant les limites ou un seuil maximum de pertes. La démarche consiste à évaluer, sur une période prévisible, la fluctuation des taux ; il est possible de déterminer la position maximale sur les taux qui tienne compte de la perte maximale acceptable. Il peut être ajouté une limite de perte maximale autorisée (stop loss), au-delà de laquelle la position doit être obligatoirement clôturée.
L’audit du risque de taux
Le risque sur les taux d’intérêts est-il mesuré ? Permet –il d’englober l’ensemble des opérations de l’établissement ? Des limites sont-elles fixées par la direction ? Ces limites sont-elles contrôlées régulièrement ? Les dépassements font-ils obligatoirement l’objet d’une autorisation préalable ?
La maîtrise de risque de contrepartie
C’est quoi le risque de contrepartie?
Les opérations de gré à gré sont conclues directement entre acheteurs et vendeurs, prêteurs et emprunteurs. En cas de défaillance de l’une des parties, l’autre est exposée à un risque de perte qu’il convient de mesurer, et ensuite de maîtriser.
Les opérations concernées:
Les opérations de prêt qui consistent à remettre une somme d’argent en échange d’un engagement de rembourser cette somme, augmentée des intérêts à une échéance déterminée. En cas de défaillance de la contrepartie, le risque maximum est la perte du capital plus les intérêts.
Les lignes de refinancement implicite dont bénéficie tout établissement auprès des confrères. En cas de non renouvellement de ces lignes, l’établissement se trouve face à un risque d’illiquidité. En cas de défaillance de la contrepartie le jour de l’échéance, il existe le risque d’effectuer le paiement et de ne pas recevoir l’équivalent contractuel (risque de règlement). Le risque porte donc sur le nominal de l’opération, mais pendant un laps de temps très court.
Les opérations sur les instruments à terme : swap de taux ou de devise, change à terme, Fra, Cap, Floor, Collar, options. En cas de défaillance de la contrepartie, le risque est représenté par le coût de remplacement du contrat aux nouvelles conditions du marché.
La fixation des lignes de contrepartie:
Le règlement CRB 90-07 oblige les établissements de crédit à fixer des lignes pour les contreparties interbancaires, aussi bien pour les emplois que pour les refinancements. L’objectif est d’obliger les établissements à ne pas concentrer leurs risques et leurs refinancements sur un nombre trop restreint de contreparties. Deux risques sont
Risque de perte, en cas de défaillance de la contrepartie, pour les prêts ou les engagements hors bilan. Risque d‘illiquidité, en cas de nonrenouvellement des lignes de refinancement consenties par la contrepartie.
Le contrôle des limites
Le contrôle des limites n’est pas aisé à organiser car les mouvements sont fréquents, les durées parfois très courtes, les opérations diversifiées et pouvant être initiées simultanément par plusieurs départements ou même, à l’intérieur de la salle des marchés, par plusieurs opérateurs. D’où l’importance de disposer de l’information en temps réel, pour permettre de prendre rapidement une décision adéquate.
Si plusieurs départements (ou filiales) sont appelés à utiliser les limites par contreparties, il peut être pratique de diviser cette limite entre les utilisateurs. Ce qui permet à chacun de gérer ses opérations dans cadre défini ; Un système d’information adéquat doit être mis en place pour permettre aux opérateurs de connaître, avant chaque opération, les disponibilités en lignes. Un contrôle régulier doit s’exercer sur le respect des limites, et sur tout dépassement autorisé par l’organe
L’audit du risque de contrepartie
La méthode de fixation des lignes est-elle satisfaisante ? Des limites de règlement sont-elles fixées ? Le système permet-il de suivre les utilisations de lignes ? Une comparaison systématique est-elle faite entre les encours et les autorisations ? Les dépassements doivent-ils être préalablement autorisés par la direction ?
La maîtrise du risque administratif
C’est quoi le risque administratif?
A la complexité technique des instruments financiers et des marchés, s’ajoute naturellement la complexité des traitements administratifs et comptables, des transferts de fonds et du système d’information de gestion. Autant de facteurs qui sont générateurs de risques au même titre que les opérations elles-mêmes.
Les risques sont nombreux et variés:
Imprécision ou ignorance de la position de change ou de la position de taux peuvent être à l’origine de pertes et interdisent toute possibilité de couverture. Erreurs, retards, négligences dans l’exécution des transferts de fonds occasionnent le paiement d’intérêts de retard ou la non-réclamation des montants dus à l’établissement
Erreurs de sens dans l’enregistrement des opérations, qui ont pour effet de doubler le montant de l’erreur. Mauvais suivi des correspondants ou des comptes des sociétés de bourse, avec pour conséquence des paiements d’intérêts débiteurs ou , plus grave, une immobilisation coûteuse de capitaux.
Opacité des résultats et des positions, qui rend impossible toute analyse de gestion et toute action corrective, ou occasionne des décisions erronées. Absence de justification des comptes, dont le rattrapage est toujours très coûteux en moyens humains, et qui se termine très fréquemment par l’enregistrement en comptes de pertes ou profits (mais souvent en pertes) de montants injustifiables ; cette situation est par ailleurs le chemin ouverts au fraudes et aux détournements ;
Erreurs, retards, négligences dans le traitement des opérations ou absence de fiabilité des échéanciers, autant de sources de désordre, de mauvaise image sur le marché, et de pertes. Mauvais suivi des échéances sur les marchés organisés, avec le risque de livraisons non voulues. Non-réclamations à l’échéance des sommes dues, notamment pour les achats d’options, mais aussi les swaps, Fra, Cap, Floor, Collar, etc…
L’audit du Back office
Les moyens humains et matériels dont dispose le Back office sont-ils appropriés à la nature et au volume des opérations ? Le personnel est-il suffisamment qualifié ? Le système de supervision est-il adéquat ? Le traitement administratif des opérations s’effectue-t-il le jour même ?
Activité bancaire
Implique Risques liés à cette activité
Il faut donc mettre un : Système de contrôle interne Ensuite, ne pas Oublier d’ Auditer le système de contrôle interne
2- Le risque d’illiquidité
Le risque d’illiquidité est le fait, pour un établissement, de ne pouvoir faire face à ses échéances à un moment donné. L’illiquidité générale: qui mettrait l’ensemble du secteur bancaire, et plus particulièrement ses membres les plus exposés, dans l’impossibilité de se refinancer. L’illiquidité d’un établissement: causée par les retraits massifs des déposants, mais surtout par la suppression des lignes interbancaires consenties par les confrères, ou les deux à la fois.
Les dispositifs à mettre en œuvre pour limiter ce risque sont multiples :
Une structure saine et rentable ; Une division des dépôts, pour que les retraits d’un client, d’un groupe de clients ou d’un segment de clients, ne mettent pas l’établissement dans une situation de défaillance ; une bonne liquidité, en limitant la transformation des ressources à court terme en emplois à plus long terme, ou non mobilisables ; Une anticipation des réactions du marché et des déposants avant l’annonce d’une mauvaise nouvelle.
3- Le risque sur les titres
Ces titres sont soumis à un double risque :
un risque spécifique qui est lié à une
évolution défavorable d’un titre, ou d’un instrument dérivé ; un risque général de marché qui correspond à une possibilité de pertes résultant d’un mouvement défavorable de l’ensemble du marché.
le risque de manquement aux règles déontologiques
Ces règles concernent les relations avec la clientèle ou le marché, et les opérations personnelles des opérateurs. Les risques attachés à ces manquements sont non seulement d’engager la responsabilité pécuniaire de l’établissement, mais également de tenir durablement son image de marque et, par conséquent, de détruire l’indispensable confiance qui doit exister entre les clients, le marché et l’établissement.
Le dispositif général du contrôle interne formulation d’une politique générale
définition des moyens à mettre en place
Le dispositif du contrôle interne
mise en place d’un système d’information et de contrôle de gestion
fixation et contrôle de limites
personnel qualifié
1- La formulation d’une politique générale
Le poids de l’investissement initial, le coût de fonctionnement, et les risques importants de l’activité de marché, rendent impérative la formulation d’une politique générale par la direction générale, pour répondre aux questions suivantes : « Une salle des marchés, pourquoi faire ? » : Définition des missions et des objectifs. « Avec quels moyens ? » : Définition des moyens. « Pour quels résultats prévisibles ? » : Élaboration et suivi du budget.
Les objectifs
Ces objectifs peuvent être, en autres, les suivants : Satisfaire uniquement les besoins de la clientèle et de la banque ; Faire des opérations d’arbitrage pour réaliser une opération bénéficiaire sans prendre de risque ; Faire des opérations de spéculation : anticipation de hausse et de baisse (donc achat ou vente) des cours de change, des taux d’intérêt ou des prix ; Être mainteneur de marché (market making)…
2- Les moyens à mettre en place
L’activité de marché nécessite des moyens importants au niveau du front office : salle des marchés, opérateurs, système informatique. Mais elle nécessite également des moyens importants au niveau du back office : personnel qualifié, système informatique adéquat et système de contrôle rigoureux.
3- L’efficacité du système d’information et de contrôle de gestion
Les informations utiles à la gestion sont un outil d’action et un outil de contrôle. A ce titre, leur production doit être fréquente, rapide et fiable, et répondre à deux objectifs :
Mesurer les risques : il faut non seulement
connaître les risques encourus, mais surtout les contrôler et plus particulièrement ceux de change et de taux.
Mesurer la rentabilité : l’analyse des résultats
permet bien souvent de détecter des anomalies. Des résultats anormaux peuvent déceler une comptabilisation erronée, une opération perdante ou une position non autorisée, une mauvaise gestion de la trésorerie, des soldes excessifs chez les correspondants, etc.
le système de contrôle de gestion
Cette activité doit faire l’objet d’un plan qualitatif et quantitatif, et de budgets permettant de prévoir dans quelles conditions le secteur sera rentabilisé. Cet effort de prévision peut déjà venir modifier les objectifs et les moyens. Le suivi du budget permet ensuite de contrôler efficacement les performances du secteur, de détecter rapidement les déviations par rapport aux objectifs, et de mettre en place les actions correctives.
4- Fixation et contrôle des limites Les risques de pertes sont fonction de deux facteurs : L’amplitude de la fluctuation des cours et des taux ; Et le volume des encours exposés à ces risques. il convient en tout état de cause de maîtriser ces risques de pertes, en les réduisant à un niveau acceptable. Les limites à instaurer pour maîtriser les risques sont nombreuses, délicates à établir, et complexes à suivre, mais essentielles.
5- La qualification du personnel
La rentabilité et la sécurité de ces opérations dépend largement de la compétence, de l’adresse et du savoir-faire du personnel front office et Back office.
Audit des opérations de marché
L’audit des opérations a pour but de vérifier l’efficacité du dispositif de contrôle interne. Il peut être réalisé à partir du questionnaire de contrôle interne et du programme d’audit. Cet audit peut être aussi complété par un contrôle des comptes.
Les objectifs de l’audit
S’assurer du respect du dispositif de contrôle interne ; S’assurer par des travaux et des sondages appropriés, de l’application effective de ce dispositif ; Émettre les recommandations nécessaires pour améliorer la sécurité et l’efficacité du traitement des opérations ; Suivre l’application de ces recommandations.
Questionnaire du contrôle interne Le dispositif général :
Existe-t-il une politique générale clairement exprimée concernant: - Les objectifs de cette activité ? - La nature des opérations à réaliser ? - Les normes de gestion et de contrôle à appliquer ? Les moyens nécessaires pour atteindre ces objectifs sont-t-ils mis en place ? Le système d’information de gestion permet-il de mesurer : - Le risque de change ? - Le risque sur les taux d’intérêt ? - La rentabilité de ces opérations ? …………
Le système est-il issu de la comptabilité ? Sinon, est-il régulièrement rapproché de la comptabilité ? Existe-t-il un budget et des résultats prévisionnels de l’activité ? Sont-ils comparés aux réalisations, et les écarts analysés ? Existe-t-il des limites globales de change ? Ces limites sont-elles suivies régulièrement ? Les dépassements font-ils l’objet d’une autorisation préalable?
Le risque de change
Définition : Le risque de change est constitué par la perte du cours des monnaies. Il est mesuré par la position de change, qui peut se définir comme le solde net des avoirs dans une devise déterminée. La position de change est l’expression du risque de change.
La mesure du risque de change
Cette mesure a pour objet de : Connaître le risque de change avec précision ; D’en fixer les limites et de les contrôler.
La détermination de la position de change
La position de change est reflétée en comptabilité par le solde des comptes position de change, ou par le solde des balances devises. Cette position doit être contrôlée et validée, pour s’assurer que toutes les opérations initiées ont bien été comptabilisées et que les opérations comptabilisées ont été bien initiées.
La fixation des limites
Les banques peuvent avoir soit des positions longues soit des positions courtes, à condition de respecter les règles suivantes : • La limite maximale est fixée à 7 % des fonds propres de l’établissement pour chaque position (sur chaque devise) ; • Le montant total de l’ensemble des positions (sur toutes les devises) ne doit pas dépasser 20% du montant des capitaux propres. les positions doivent être calculées par rapport au cous moyen ˝ MID ˝ fixé par Banque Al Maghreb.
Le contrôle de la position de change
Le contrôle à prévoir doit consister à s’assurer du respect des limites fixées par la direction. L’étape préalable est de contrôler l’exactitude des positions de change et ensuite, de les comparer avec les limites fixées. C’est un contrôle quotidien qui ne présente pas, à priori, de difficulté particulière. Un rapport, ou compte rendu, doit venir matérialiser ce contrôle.
Questionnaire de contrôle interne La maîtrise du risque de change
Les opérations en devises sont-elles enregistrées immédiatement ? Le résultat de change est-il calculé quotidiennement ? Le résultat de change est-il analysé et justifié ? La position de change est-elle déterminée quotidiennement? Existe-il des limites au risque de change ? Ces limites sont-elles fixées par la direction générale ? Existe-t-il un système permettant de contrôler les positions de change prises en cours de journée ? …………
Les crédits á la clientèle
Il s´agit de distinguer dans ces pertes deux catégories :
Les pertes consécutives aux faiblesses du contrôle interne et de l´organisation
une insuffisance de la maîtrise des risques
Les pertes normales et inhérentes á l´activité de crédit.
une insuffisance de la maîtrise administrative
une insuffisance de la maîtrise des risques : 1
2
3
4
Absence de politique générale,
Concentration des risques
Étude insuffisante des dossiers de crédit
Laxisme dans le système d´autorisation des crédits
une insuffisance de la maîtrise administrative : 1
Mauvaise organisation
Négligence, dans la prise des garanties 2
3
4
et leur suivi
Absence de séparation des taches
Système informatique défaillant….
Les principales mesures á prendre pour maîtriser l´ensemble de ces risques sont les suivants :
une couverture et une division des risques
Un système d´information pertinent
des dossiers de qualité
des objectifs clairement exprimés
une stricte séparation des taches
L´audit des crédits
Les principales mesures á prendre pour maîtriser l´ensemble de ces risques sont les suivants :
une couverture et une division des risques
Un système d´information pertinent
des dossiers de qualité
des objectifs clairement exprimés
une stricte séparation des taches
L´audit des crédits
une couverture et une division des risques
il faut diviser les risques pour empêcher que la défaillance d´un ou plusieurs clients ne mette en danger toute la banque, et disposer des fonds propres suffisants qui permettent d´absorber des pertes en cas de défaillance d´un client important.
Les principales mesures á prendre pour maîtriser l´ensemble de ces risques sont les suivants :
une couverture et une division des risques
Un système d´information pertinent
des dossiers de qualité
des objectifs clairement exprimés
une stricte séparation des taches
L´audit des crédits
Des objectifs clairement exprimés
La direction générale de l´établissement doit clairement définir sa politique en matière de crédits, et se fixer des objectifs dans le cadre d´un plan annuel ou pluriannuel.
Les principales mesures á prendre pour maîtriser l´ensemble de ces risques sont les suivants :
une couverture et une division des risques
Un système d´information pertinent
des dossiers de qualité
des objectifs clairement exprimés
une stricte séparation des taches
L´audit des crédits
Un système d´information pertinent
Le système doit être apte á fournir des informations utiles sur les crédits et á mesurer les risques et leur rentabilité pour constituer ainsi un véritable outil de gestion et de contrôle.
Les principales mesures á prendre pour maîtriser l´ensemble de ces risques sont les suivants :
une couverture et une division des risques
Un système d´information pertinent
des dossiers de qualité
des objectifs clairement exprimés
une stricte séparation des taches
L´audit des crédits
une stricte séparation des taches Une stricte séparation des fonctions est nécessaire:
Autorisation. Les crédits doivent être autorisé dans le cadre d´un système de délégation clair et précis Réalisation, la phase réalisation du crédit, est placé sous la responsabilité d´une personne ou d´un service dont la tache est de mettre les fonds á la disposition de l´emprunteur Ce service doit être différent de celui qui a autorisé le crédit. Contrôle, le crédit doit être vérifier par une personne habilitée, différente de celle qui l´a traité.
Les principales mesures á prendre pour maîtriser l´ensemble de ces risques sont les suivants :
une couverture et une division des risques
Un système d´information pertinent
des dossiers de qualité
des objectifs clairement exprimés
une stricte séparation des taches
L´audit des crédits
des dossiers de qualité
La décision d´accorder, d´augmenter, de réduire ou de supprimer un crédit, est prise á partir d´un dossier, sa qualité est donc fondamentale pour permettre une décision motivée. 1.
Les qualités de fond l´ensemble des éléments qui justifie la décision d´accorder, d´augmenter, de maintenir, de réduire, ou de supprimer le crédit.
2.
Les qualités formelles:Un dossier doit être standardisé et structuré de manière ordonnée et soignée pour permettre un classement rationnel et fiable des différents documents concernant le client
Les principales mesures á prendre pour maîtriser l´ensemble de ces risques sont les suivants :
une couverture et une division des risques
Un système d´information pertinent
des dossiers de qualité
des objectifs clairement exprimés
une stricte séparation des taches
L´audit des crédits
L´audit des crédits
Les objectifs de l´audit :
S´assurer du respect du dispositif « les mesures pré-cités ». S´assurer, par des travaux et des sondages appropriés, de l´application effective de ces principes. Émettre les recommandations nécessaires pour améliorer les sécurité et l´efficacité du traitement des crédits. Suivre l´application de ces recommandations.
Rappel des étapes préalables: 1. 2. 3. 4.
Prise de connaissance Identification des risques Fixation des objectifs Adaptation du questionnaires
Quelques questions clés (questionnaire du contrôle interne):
Existe-t-il des limites de risques: Par client? Par groupe de clients? Par secteur d´activité ?
Le déblocage de crédits est-il effectué par une personne différente de celle qui l´autorise?
La gestion des crédits est-il informatisés?
Les dossiers de crédits sont-ils suffisamment: Structurés? Documentés? Clairs?
Les comptes et ressources clientèle
Les risques liés á cette collecte des dépôts de la clientèle sont : Un risque de liquidité dû á l´insuffisance quantitative ou qualitative des ressources qui rend un établissement vulnérable, á une dépendance vis-à-vis des déposants
Les risques liés á la faiblesse du contrôle interne dans la gestion administrative
Un coût excessif des ressources qui obère la rentabilité
Les principales mesures á mettre en œuvre pour réduire ces risques sont :
La sécurité et la stabilité des dépôts
Une politique clairement définie
La surveillance des comptes á risque
Les ressources á terme
l´audit des comptes et ressources clientèle
Les principales mesures á mettre en œuvre pour réduire ces risques sont :
Un bon système d´information et de contrôle de gestion
Une politique clairement définie
La surveillance des comptes á risque
Les ressources á terme
l´audit des comptes et ressources clientèle
Une politique clairement définie
La direction générale de l´établissement définit cette politique, et fixe des objectifs dans le cadre d´un plan annuel ou pluriannuel. Cette politique doit répondre á certain nombre de questions, et se traduire par autant d´objectifs dans les domaines commercial, qualité du risque et moyens.
Les principales mesures á mettre en œuvre pour réduire ces risques sont :
Un bon système d´information et de contrôle de gestion
Une politique clairement définie
La surveillance des comptes á risque
Les ressources á terme
l´audit des comptes et ressources clientèle
Un bon système d´information et de contrôle de gestion
Le système doit permettre de traduire en terme d´objectifs quantitatifs, les décisions de la direction, et de suivre la réalisation de ces objectifs dans la cadre d´un budget ou d´un plan annuel ou pluriannuel.
Les principales mesures á mettre en œuvre pour réduire ces risques sont :
Un bon système d´information et de contrôle de gestion
Une politique clairement définie
La surveillance des comptes á risque
Les ressources á terme
l´audit des comptes et ressources clientèle
La surveillance des comptes á risque
Certaines catégories de comptes présentent des risques spécifiques.
Il convient de les surveiller plus particulièrement et notamment :
Les Les Les Les
comptes comptes comptes comptes
dormants du personnel de succession de passage
Les principales mesures á mettre en œuvre pour réduire ces risques sont : Un bon système d´information et de contrôle de gestion
Une politique clairement définie
La surveillance des comptes á risque
Les ressources á terme
l´audit des comptes et ressources clientèle
Les ressources á terme
Les risques spécifiques liés á ces opérations sont :
Des taux non réglementaires ou non approuvés par la direction. Des taux rétractives pouvant être appliquées dans le but de détourner les limitations Les vols ou pertes de formules vierges de bons de caisse, pouvant donner lieu á des utilisations frauduleuses. Le remboursement de bons anonymes pouvant se faire au profit de porteurs illégitimes, ou sur des bons contrefaits.
Les principales mesures á mettre en œuvre pour réduire ces risques sont :
Un bon système d´information et de contrôle de gestion
Une politique clairement définie
La surveillance des comptes á risque
Les ressources á terme
l´audit des comptes et ressources clientèle
l´audit des comptes et ressources clientèle
les objectifs de l´audit:
S´assurer du respect du dispositif « les mesures précités » S´assurer par des travaux et des sondages appropriés, de l´application effective de ces principes. Émettre les recommandations nécessaires pour améliorer la sécurité et l´efficacité du traitement des opérations. Suivre l´application de ces recommandations.
Quelques questions clés:
La politique de l´établissement en matière de collecte de dépôt est-elle clairement défini? Existe-t-il des capitaux et des taux moyens par catégories de dépôts? Les comptes dormants font-ils l´objet d´une procédure spécifique?
LES TITRES
LES TITRES Désintermédiation financière
Les dettes et les créances
Titres négociables
L’activité titres pour les établissements de crédit est divers, on distingue : 1
Les opérations de placement et d’investissement
2
Les opérations de marché
3
La convention de comptes de titres
4
Les opérations clientèle
5
Les titres en devises
6
Les revenus des titres
7
Les opérations sur titres
8
Les livraisons et réceptions de titres des correspondants
9
les comptes gérés
10
les opérations du personnel
11
les comptes des sociétés de bourse
12
la conservation des titres
13
Le système informatique
14
La justification des comptes
Les risques spécifiques
Pertes consécutives à des opérations non autorisés Risque administratif Opérations frauduleuses Manquements aux règles déontologiques
Le dispositif de contrôle interne Suivi administratif et contrôle interne efficaces de toutes les opérations de l’ activité titres. Les opérations propres à l’établissement
Les opérations de marché LE DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE
Les opérations clientèle les opérations du personnel
Les titres en devises Les opérations sur titres
LES OPERATIONS DE CAISSE
LES OPERATIONS DE CAISSE
La caisse a longtemps constitué le point central de la banque, puisque beaucoup d’opérations s’effectuaient par encaissement ou décaissement d’espèces.
Les risques spécifiques
•Agressions externes •Détournements •les malversations internes •Le blanchiment de fonds
Le dispositif de contrôle interne
Des mesures de sécurité adéquates
Des procédures de contrôle efficaces LE DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE
Un contrôle permanent de la caisse
Une comptabilisation rigoureuse
LES MOYENS DE PAIEMENT
LES MOYENS DE PAIEMENT
Le transfert des fonds de la banque A vers la banque B pourra se faire par des supports variés− chèques, effets, virements papier ou magnétiques− qui seront encaissés via des canaux de recouvrement différents : 1
LES VIREMENTS
2
LES SYSTEMES DE PAIEMENT ELECTRONIQUES
3
LES CORRESPONDANTS
4
LES CARTES DE CREDIT ET DE PAIEMENT
Les risques spécifiques
Les pertes ou les vols de valeurs
Les paiements non autorisés
Les négligences et les retards dans l’exécution des ordres
L’application de mauvaises dates de valeurs
La fraude sur les moyens de paiements
les faiblesses dans la justification et le contrôle des comptes
Le dispositif de contrôle interne
mesures de sécurité adéquates
LE DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE
procédures de contrôle efficaces
LES AUTRES OPERATONS
LES AUTRES OPERATONS: OPERATIONS AVEC L’ETRANGER Sont généralement regroupés dans ce département, les opérations liées au commerce extérieur et aux opérations internationales 1
les transferts et rapatriements
2
Les encaissements documentaires
3
Les crédits documentaires
4
Les cautions
5
Les crédits
Les risques spécifiques
Les opérations avec l’étranger risque de crédit risque de fraude risque administratif
Les engagements par signatures la non-exhaustivité des enregistrements la mauvaise évaluation de l’étendue des risques
Agences et succursales Une application déficiente des procédures Des performances médiocres Des informations peu fiables
Le dispositif de contrôle interne
Un personnel de qualité
LE DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE
Des procédures rigoureuses
LES OBJECTIFS DE L’AUDIT
S’assurer du respect du dispositif ci-dessus énoncé. S’assurer, par des travaux et des sondages appropriés, de l’application effective de ces principes. Émettre les recommandations nécessaires pour améliorer la sécurité et l’efficacité du traitement des opérations. Suivre l’application de ces recommandations.
QUESTIONNAIRE DU CONTROLE INTERNE •Le système comptable permet-il de prendre en compte le risque de change pour les titres en devises ? •Les opérations du marché sont-elles régulièrement réévaluées au prix de marché ? •Un inventaire permanent des titres est-il tenu ? •Les stocks de devises sont-ils régulièrement contrôlés ?
•Un inventaire quotidien de la caisse est-il effectué par le caissier ? •Le système informatique fait-il l’objet d’audits réguliers ? •Les ordres de paiements reçus des correspondants sont-ils authentifiés ?
PROGRAMME D’AUDIT
Relever les lourdeurs de traitements, les duplications de tâches Examiner les réclamations ou litiges Étendre les contrôles sur les faiblesses
PROGRAMME D’AUDIT (suite)
Proposer et discuter avec les responsables des actions correctives Convenir du calendrier de réalisation des actions correctives. Prévoir la date du prochain contrôle
