Cours Audit général

AUDIT GENERAL

2016-2017

Chapitre I : rôles, frontières, et utilité de l’audit

I - Introduction : les sociétés prennent de plus en plus une ta ille critique, les associes se trouvent dans l’obligation de déléguer une partie de leurs pouvoir, l es dirigeants sont de plus en plus d es tiers, leurs intérêts sont très souvent conflictuelles avec les intérêts des associes. Les associes ont donc besoin d’un avis élit par un auditeur pour les assurer sur le bon fonctionnement de leur société ou les avertir des disfonctionnements disfonctionnements .

1/notion de l’audit L’audit est une mission de diagnostic de situation en vue de déterminer les forces et les faiblisses d’une organisation, effectuée par une personne compétente interne (audit interne) ou externe (financier) : consultant, commissaire aux comptes …

2/l’audit financier La certification des compte est devenue une obligation légale pour certains sociétés, sociétés, en vue d’apprécier d’apprécier les comptes établies par les administrateurs afin d’approuver leurs régularités ou de repérer les détournements de fonds et les erreurs erreurs d’évaluations d’évaluations et d’imputation comptable qui déforment la sincérité des comptes. 

Les comptes de l’entreprise intéressent plusieurs personnes :

- les dirigeants dirigeants : le résultat de leur travail apparait sur les états financiers périodiques ou annuel, les comptes bien établit dégagent le résultat correct de l’activité, les comptes mal établit induisent en erreur les administrateurs. Une mission d’audit interne rassure les administrateurs sur les régularités des comptes.

- les associés : déconnectés de leurs sociétés les associes ont besoin d’une information financière crédible sur leur société qui les assure sur la rentabilité de l’entreprise : l’entreprise : le CAC est donc nécessaire pour garantir la sincérité et la transparence des comptes. d’ être informés sur l’état l’état de santé de leur entreprise, en Fra nce les - le personnel de l’entreprise l’entreprise : ont besoin d’être sociétés à plus de 50 salar iés, sont tenues de communiquer le rapport de gestion et d’audit aux représentants des salariés.

- les préteurs de fonds : une demande de financement est t rès souvent accompagnée de comptes certifiés, en vue de rassurer le préteur de la solvabilité de l’entreprise, c’est l’audit contractuel. Les autres partenaires : ont besoin d’une information financière régulière, sincère et transparente.

3/ utilité de l’audit L’audit financier apporte une certai ne assurance sur les comptes publiés par une entrepr ise. Les sociétés cotées en bourse peuvent être amenées à faire l’apparence l’apparence de leurs compte, une telle attitude est dommageable pour les investisseurs, ces comptes serait certifiés semestriellement. Malgré la certification des comptes de nombreux scandales ont été constatés (ERRON : USA, LA SAMIR : MAROC…). La certification n’est pas une assurance à 100%, mais, d’une grande utilité dans la mesure où elle où elle apporte une certaine confiance aux lecteurs des états financiers. D’autres mesures ont été ajoutées pour augmenter la confiance pour les associés :

1|Page Professeur: M. Abou El Jaouad

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La loi SARBANES OXLY aux USA a instaurée une certification des comptes par les managers de la société. La loi sur la sécurité financière en France a instaurée une certification double des comptes comptes publiés pour la bourse.

II – II – le le contrôle interne Les sociétés sont dirigées par plusieurs opérationnels à qui la direction générale a déléguée de nombreuses décisions. Les délégations de pouvoir sont indispensables, mais elles doivent être entourées de mesures de contrôle, ce sont les procédures internes de l’entreprise.

Exp : une opération d’achat doit être précédée par une expression de besoin (un bon de besoin signé, une vérification de situation de stock signée par l e magasinier), le directeur d’achats ne peut passer la commande qu’en présence d’un bon signé. Le choix du fournisseur doit être moti vé par une procédure (appel ( appel d’offre). La description des procédures de différentes opérations permet à l’entreprise d’éviter d’éviter les complaisances (choix d’un tiers au détriment de l’intérêt l’intérêt de l’entreprise) et les détournements de fonds. Le contrôle interne garanti le bon fonctionnement de l’entreprise et dissuade les opérationnels de prendre des décisions abusives.

2/objectifs du contrôle interne Il y en a quatre objectifs : 







Le contrôle interne permet de protéger le patrimoine de la société (Exp : l’usage privé d’un actif de l’entreprise sans autorisation préalable est un abus contre les intérêts de l’entreprise : l’entreprise : détournement de fonds) Les procédures contrôlent la qualité de l’information financière (Exp : l’acquisition d’une immobilisation est évalué à son cout « prix fourni+frais accessoires d’acquisition ») d’acquisition ») Contrôler le respect des procédures misent en place par la direction (Exp : absence de procédure entraine absence de responsabilité) Le contrôle interne améliore l’efficacité organisationnelle d’une société (Exp : le contrôle des opérati ons effectuées permet de détecter les faiblesses organisationnelles ; les auditeurs doivent proposer des améliorations pour éviter les dérapages des décideurs.

Conclusion : Le contrôle interne relève de l’audit interne, il a pour fonction d’instaurer des procédures garantissant le bon fonctionnement organisationnel de la société. Son évaluation peut entrainer des mesures d’amélioration, d’ amélioration, il est préventif il vise à rationaliser les décisions prises et à protéger le patrimoine de l’entreprise. L’audit financier au contraire est toujours toujours externe, légal et contractuel, a pour finalité de certifier les comptes et d’apporter une confiance au lecteur de ces comptes. L’audit par tous ses v olets est indispensable pour l’entreprise, même s’il est simplement facultatif, il est très utile mais il n’apporte pas une garantie totale aux dirigeants et aux tiers.

III – III – les les différents types d’audit Deux grands types d’audit peuvent être constatés : - l’audit financier et comptable.

Et

- l’audit opérationnel.

1 – l’audit financier et comptable Ce type consiste à examiner les comptes en vue de s’assurer de leurs régularités.


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On distingue deux missions d’audit financier : *l’audit légal : le commissariat aux comptes (CAC) : les SA et SARL dont le chiffre d’affaire dépasse le seuil fixé par la loi sont obligées de nommer un CAC (expert-comptable inscrit dans la liste des experts comptables marocains), en vue d’apporter un jugement sur les comptes qu’il va examiner. Les sociétés non cotées en bourse doivent déposer un rapport annuel de l’auditeur financier. Les sociétés cotées en bourse publient un rapport semestriel de l’auditeur financier.

*l’audit contractuel : à chaque occasion nécessitant l’avis d’un professionnel pour crédibiliser les états financiers d’une société. L’intervention d’un auditeur externe est indispensable. Exemples : 



En cas de demande d’un financement, le banquier a besoin d’ états financiers bien établis pour apprécier la solvabilité de la société. Une opération de restructuration d’une société nécessite juridiquement une certification de la part du CAC.

2 – l’audit opérationnel Pour plus d’efficacité et de sécurité les sociétés doivent effectuer des missions d’audit. Ces missions peuvent porter sur les différentes opérations de gestion (recrutement, ventes, recouvrement …). Les missions d’audit opérationnel peuvent être effectuées soit par les salariés de l’entreprise (interne) ou par des consultants (externe). L’audit opérationnel a pour finalité d’améliorer les performances de l’entreprise et de réduire les risques organisationnels (détournements de fonds).

Conclusion : L’audit est parfois obligatoire parfois facultatif, mais nécessaire pour la société.

L’audit financier est effectué par un expert-comptable externe qui doit émettre un jugement sur la comptabilité d’une société. L’audit opérationnel peut concerner tous les volets de gestion de l ’entreprise. Il peut être interne ou externe, il a pour objet d’améliorer les performances de l’entreprise et d’assurer sa circularisation.

Note de synthèse


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Audit

Audit financier

Audit opérationnel

Audit interne

Audit externe

Audit externe

Audit légal Commissari at

Audit contractuel

Il peut concerner toutes les fonctions de l’entreprise.

Chapitre II : les normes de l’audit Comme n’importe quelle profession, l’audit ne peut être crédible que lorsque l’auditeur respecte les normes professionnelles établies par l’ordre des auditeurs. Les principales conditions exigées pour que l’avis de l’auditeur soit crédible sont en nombre de quatre : 

L’indépendance

Pour que l’appréciation de l’auditeur soit impartiale l’auditeur doit tout à fait indépendant de l’entité ou des personnes concernées par l’audit. L’audit interne doit être directement lié à la direction générale de la société.



Objectivité

Puisque l’avis de l’auditeur est un jugement, celui-ci doit être objectif. L’auditeur évalue les faits, les procédures et les comptes. Son jugement ne doit pas du tout se rapporter aux personnes . 

Secret professionnel

L’auditeur réunit de nombreuses informations sur l’entité auditée, il doit garder sous silence toutes les données réunies par sa mission d’audit. 

Professionnalisme

Pour porter un jugement crédible sur une mission d’audit interne ou externe, l’auditeur doit effectuer tous les travaux nécessaires.


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Les normes d’audit

  

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:

Normes générales Normes de travail Normes de rapport

I - Normes générales Pour exercer correctement une mission d’audit, l’audi teur doit se conformer à quatre principales normes :

1 – la norme de l’indépendance La loi sur le CAC et les recommandations de l’ordre des auditeurs incitent sur l’Independence de l’auditeur visà-vis de l’entité à audit er. L’Independence peut être remise en cause par plusieurs faits : Exemples :  





Le lien de participation : l’auditeur ne doit d’aucune manière détenir les titres de la société auditée. Le lien de rémunération : les honoraires de l’auditeur sont fixés dan s la convention de nomination, indépendamment des résultats de l’auditeur (l’intéressement est interdit) La tenue de comptabilité : l’auditeur examine une comptabilité qui doit être tenue soit par l’entreprise elle-même, soit par un autre cabinet sans lien avec l’auditeur. D’autres situations peuvent mettre en péril (danger) l’indépendance de l’audit.

2 - la compétence La mission d’audit apporte une certaine assurance aux l ecteurs des comptes, l’auditeur doit effectuer de nombreux contrôles avant de donner son jugement. Il est responsable de tous les travaux effectués. La mission d’audit et en général effectuée par de nombreux collaborateurs (salariés d’un cabinet d’audit et même les stagiaires) impliqués dans une mission d’audit, qui doivent disposer les compétences nécessaires. L’auditeur est entièrement responsable de toute la mission d’audit.

3 - La qualité de travail et contrôle de qualité Le CAC ne doit pas émettre son jugement avant qu’il n’effectue tous les tr avaux nécessaires pour s’assurer de l’opinion à émettre sur son rapport. Le CAC doit être professionnel et désintéressé à la rentabilisation à satisfaire. Les erreurs commises par l’auditeur peuvent faire l’objet d’une poursuite judiciaire.

4 – le secret professionnel Les informations collectées lors d’une mission d’audit doivent être protégées et non divulguées aux tiers. Les collaborateurs de l’auditeur sont tenus de respecter le secret de l’audit. L’auditeur est entièrement responsable des actes de son équipe.

II - les normes de travail Le CAC compètent et averti doit être prudent à l’acceptation d’une mission d’audit. Un programme préétablit doit être élaboré par l’auditeur ce planning permet à l’auditeur d’évaluer le budget nécessaire pour la mission d’audit. Lequel budget permet à l’auditeur de fixer ses honoraires.


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L’audit est une organisation à but lucratif. Et une mission d’audit peut se renverser en situation déficitaire, pourtant l’auditeur doit continuer sa mission d’audit en effectuant tous les travaux nécessaire afin d’établir son rapport en connaissance et des causes. L’auditeur émet un jugement qui doit rassurer les tiers, mais, la garantie de sincérité et de transparence n’est pas totale. L’auditeur n’effectue pas un travail exhaustif et ne s’engage pas sur un résultat.

III - les normes du rapport +L’auditeur interne ou externe qui s’occupe de l’évaluation d’une situation donnée doit repérer les disfonctionnement éventuels, énumérer les risques potentiels et proposer des procédures pour éradiquer l es causes de disfonctionnement repérées. Les recommandations faites par l’auditeur doivent être validées par la direction générale et suivies par l’auditeur pour valider l’effica cité des mesures proposées.

+l’auditeur comptable et financier exprime une opinion sur les comptes de la société, il doit vérifier le respect des règles d’évaluation et d’imputation comptable. *en cas où les comptes contrôlés ne présentent pas des erreurs signifiantes, le CAC c ertifie les comptes sans réserve (respect de la régularité comptable). *en cas ou le CAC repère des erreurs moins graves, il certifie les comptes avec réserve.

Exemple : une société a recensé ses stocks mais n’a pas constaté de provision , le CAC a vérifié les composants au stock et a tro uvé un lot de marchandises qui n’a pas été mouvementé depuis deux ans : ces marchandise méritent d’être dépréciées. Pourtant puisque la dotation non constatée est insignifiante le CAC certifie les comptes, mais il peut formuler des remarques soit dans le rapport soit verbalement(en dehors). En général les reproches faites par le CAC seront vérifiées à l’occasion suivante pour voir si la société a tenu compte des remarques formulées. *en cas où le CAC trouve d es erreurs très signifiantes ou des détournements de fonds, le rapport va signaler un refus de la certification en précisant les motifs de refus.

Applications Exemple A : dans une entreprise l’opération d’achat nécessite un bon d’expression de besoin par le chef de service, celui-ci doit le signer et le faire signé par le directeur d’achat et le directeur général, avant que la commande ne soit établit et envoyée au four nisseur. Réponse : 

Mission : il s’agit d’une mission d’audit interne pour évaluer les procédures actuelles d’achat, de recenser les risques éventuels et faiblesses, et de proposer l es corrections.

Un achat émane par l’expression d’un besoin formulé par l’uti lisateur; une fois établit et signé il doit être validé par la direction générale, une fois validé il retourne à la direction des achats, il se transforme alors en bon de commande adressé au fournisseur. 

Risques ou faiblesses de procédure :

er

1 risque : achat d’élément disponible en stock (passation de commande sans vérification de l’état de stock) : achat inutile entrainant un gonflement de stock. éme

2 risque éventuel : absence de rappr ochement du bon de commande et de bon d’achat, les quantités et les éléments commandés peuvent être différents des éléments exprimés par l’utilisateur.


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eme

3 risque : absence de précision pour le choix du fournisseur, la direction générale a la liberté totale d’adresser la commande au fournisseur de son choix.

Les améliorations : mettre en place des critères à suivre pour éviter les risques précédemment cités :



:: Rajouter un contrôle de bon de commande pour vérifier sa conformité au bon de besoin. :: Instaurer les procédures de sélection du fournisseur.

Exemple B : Cas 1 : un salarie de l’entreprise a été chargé pour mettre en place un schéma à suivre pour la vérification d’une facture reçue d’un fournisseur avant sa comptabilisation. Réponse : La mission : il s’agit d’une mission d’audit opérationnel interne : Les risques : le non vérification d’une pièce comptable peut entrainer :

  er

1 risque : la pièce peut être non probante (absence d’une mention obligatoire) : la charge est considérée nulle en fiscalité. éme

2 risque : la non-conformité de la facture au bon de commande de l’entreprise : pour éviter les litiges avec les fournisseurs. éme

3

risque : la vérification du fond de la facture pour éviter les erreurs de calcul de la part du fournisseur.

eme

4 risque : la vérification de la facture avec es bon de livraison (BL) du fournisseur (bon de réception de l’entreprise : éviter la comptabilisation des achats non reçus.

Les mesures à prendre :



:: Vérification du fond et de la forme de la facture. :: Rapprochement des factures des bons de commande. :: Rapprochement des factures de réception.

Cas 2 : une société s’est adressée à l’expert-comptable pour lui diagnostiquer les déclarations de TVA. Réponse :  

Mission : il s’agit d’une mission d’audit fiscal externe. Les risques

er

1 risque : vérifier les dates de dépôts des déclarations pour éviter des pénalités et majoration. éme

2 risque : vérification des TVA facturées déclarées en observant le régime choisit par l’entreprise (régime du décaissement, régime des débits). éme

3 risque : vérification des TVA récupérables : toutes TVA payées aux tiers et récupérables doivent être portées sur la déclaration : une TVA non déclarée génère une tva due de plus que l’entreprise aurait pu éviter ; une TVA déclarée en récupération par erreur entrainera une minoration de la TVA due ce qui peut être considéré comme une fraude fiscale. 

Mesures :

:: rappeler les dates limites du dépôt de la déclaration. :: rappeler les règles a observer pour la déclaration des TVA facturées et des TVA récupérables. :: rappeler les TVA exclues du droit à la récupération


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:: voir si la société a droit au remboursement de la TVA pour déposer la demande de remboursement.

Cas 3 : une société a demandée à un expert-comptable de lui certifier les comptes pour une introduction à la bourse. Réponse : c’est une mission de certification des comptes contractuelle. Sa finalité principale est d’apporter une crédibilité aux comptes certifiés pour bien informer les investisseurs de la bourse. Une autre finalité, c’est qu’elle est une condition obligatoire.

Conclusion Les auditeurs interne et externe doivent mener leur mission en observant les normes déontologiques de l’audit (indépendance, objectivité, professionnalisme et le secret professionnel). Les auditeurs doivent effectuer leurs travaux avant l’établissement de leurs rapports. Les recommandations et les propositions doivent être motivées. L’audit est une mission de longue durée. Une mission d’audit financier se repartie sur tout l’exercice avec des visites espacées, prévues ou non. La mission est généralement planifiée par un auditeur pour évaluer le budget nécessaire et fixer une rémunération à proposer à la société pour éviter les missions très serrées et déficitaires.

Chapitre III : les méthodes d’audit Avant toute acceptation d’une mission, l’auditeur externe doit se renseigner sur l’entreprise à auditer (connaitre son secteur d’activité, sa taille, l’historique, la liste des principaux associes …), une plan de mission doit être établit pour évaluer l’ampleur de la mission et l e budget de sa réalisation. L’auditeur observe le degré organisationnel de la société en examinant les procédures du contrôle interne. Une société mieux organisée nécessitera moins de contrôle et moins de budget.

I - le système comptable et le contrôle interne La certification des états financiers nécessite la vérification des règles d’évaluation comptables et fiscales (exp : une immobilisation se comptabilise au cout d’acquisition) ; et la règle d’imputation (erreur du choix du compte : non-respect du principe de clarté) ; toute erreur d’évaluation ou d’imputation entraine une déformation (altération) des états financiers

1- Le contrôle interne : 

notion du contrôle interne :

Le contrôle interne est l’ensemble des mesures prises par la direction de l ’entreprise en vue de sécuriser le patrimoine de l’entreprise et d’éviter le détournement de fond (opération effectuée par complaisance d’un employé de l’entreprise). Ex : un commercial peut être t enté de d’accepter une commande sans s’assurer de la solvabil ité du client. Le contrôle des procédures peut déterminer des opérations qui impactent les Etats financiers. Ex : absence de recensement des immobilisations : certaines immobilisations peuvent sortir de l’actif sans aucune constations comptables ce qui va se traduire par un bilan et des résultats erronés.


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Le non respect de certaines procédures peut être sans grande i nfluence sur les Etats financiers. Ex : un bon d’achat ne porte que la signature du chef d’atelier et signature du directeur général. Normalement un bon doit être signé par le directeur d’achat, l’enquête menée par le directeur a relavé que la signature manquante et due à l’absence du directeur d’achat.

La séparation des taches



Les taches accomplies par les employés de l’entreprise doiv ent être séparées les unes les autres pour éviter les abus entrainant une complaisance du salarié vis-à-vis des tiers, ondistingue4 types de fonctions incompatibles :

-

Fonctions de décision ou opérationnelles.

-

Fonctions de détention des valeurs et des biens.

-

Fonctions d’enregistrement.

-

Fonctions de contrôle.

Ex : un trésorier détient le portefeuille des effets, les carnets de chèque et établit les ordres de paiement. Mais tous les documents établis par le trésorier doivent faire l’objet d’une acceptation par le directeur général. Pour évaluer la séparation des taches l’auditeur peut utiliser une grille établie par chaque salarié. L’analyse des taches par chaque salarié permet de déterminer les incompatibilités des fonctions d’un même salarié va permettre de détecter les taches à répétition (Doublons). Cette analyse permet aussi de réparti r équitablement les taches entre le personnel de l ’entreprise.

Exemples : Lors d’une mission d’audit vous vous êtes intéressé par les taches accomplies par deux employés de la direction commerciale : Quelles sont vos attributions ? 

Aziz : Reçoit la commande. vérifie l’encourt client. valide la commande. établit la commande.

-

Tâche accomplie

-

1-

reçoit la commande.

2-

vérifie l’encourt client.

3-

valide la commande.

4-

établit la commande.

5-

décide le délai de paiement.

Fonction de décision

Fonction de détention

L’enregistrement

Fonction de contrôle

* *

* *

*

décide les délais de paiement

Les incompatibilités : Aziz accomplit 4 taches incompatibles. o Les risques : Le cumule des 4 fonctions incompatibles à grands risque. Acceptation des clients endettés Risque d’insolvabilité des clients. o

-


AUDIT GENERAL - Accord du crédit peut être à l’origine du gonflement du BFR. hamzioui



Reçoit les réclamations des clients. Etablit les factures d’avoir. impute les factures établis. se charge du recouvrement.

-

Fonction de décision

Tache accomplie

1-

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Fonction de détention

L’enregistrement

Fonction de contrôle

*

Reçoit les réclamations *

*

2- établit la facture. 2-

comptabilisation

3-

se charge du recouvrement

* *

Les incompatibilités : Hamzioui effectue 3 fonctions incompatibles. les risques o accorde des avoir sans contrôle. absence du contrôle des factures d’avoir. o

-

3-L’établissement des procédures du contrôle interne : Les opérations de l’entreprise doivent suivre une pr océdure préétablie qui sont généralement schématisés par flow star. Schéma des procédures à suivre pour une opération de vente :

Service commande

Service expédition

Courier faxe

Service facturation Avis de commande

préparation de commande :

téléphone aviser le directeur d’achat en cas d’insuffisance de stock

facture

bon de livraison

10 | P a g e Professeur: M. Abou El Jaouad

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Exercice3 : description partielle d’un circuit d’achat : Le service des achats de la société « SAMIF3 reçoit les bons des besoins d’achats des différents autres services , les bons doivent être signés par le demandeur et le chef magasinier prouvant la non existence en stock des éléments demandés le chefs des achats établit un bon de commande et l e transmet au directeur général pour l’approbation , une fois signé, il est adressé au fourni sseurs au choix du magasinier et un troi sième et adressé au service comptabilité , à la réception des élément commandé, le magasinier vérifie la réception avec la copie du bon de commande. Il signe le bon de li vraison reçu des fournisseurs en cas de conformité il établit un bon de réception et le fait signer par le livreur des fournisseurs : deux exemplaires sont établis, une gardée par le magasinier, l’autre et en voyage au service de comptabilité.

Travail à faire :  

Présenter en flow charte le cheminement des opérations d’achat. relever les faiblesses des procédures suivies par la société.

S utilisateur

magasinier

Bon de besoin signé

signature

Achat

La d Général

BB

Approbation

S comptabilité

Extérieurs

BON DE COMMANDE

BB 2 SIGNATURES BC : 4 signatures

BR FOURNISSEUR

conformité





-



Les faiblesses des procédures : le bon de besoin est établit par le service utilisateur en un seul exemplaire aucune trace n’est restée chez l’utilisateur. Les risques les achats peuvent être différents en quantité ou en nature par rapport à ce qu’a demandé l’utilisateur. le choix de fournisseur. complaisance avec un fournisseur le magasinier établit un bon de réception en cas de non conformité d’un BL de fournisseur à la commande de l’entreprise, l’acceptation d’un bon de réception entrai ne un engagement de l’entreprise en vers le fournisseur. achat des éléments non utiles à l’entreprise. Solutions : mesures proposées


AUDIT GENERAL 2016-2017 - Etablir plusieurs de besoin dont un doit être acheminé par le demandeur, un pour les fournisseurs

-

habituels priorisés par le service achat. un fournisseur habituel ne peut être remplacé qu’après avoir obtenu une autorisation préalable. Pour les achats d’une grande valeur, il faut recourir à l’appel d’offre. le magasinier ne doit établir l e bon de réception que lorsque les éléments reçus corre spondent à la commande. En cas de différence de nature ou de valeur le magasinier doit demander une aut orisation préalable pour l’acceptation des éléments reçus.

Conclusion du chapitre Les auditeurs ne doivent pas se contenter de la vérification comptable des opérations de l’entreprise. Malgré que les pièces comptables enregistrés sont probantes, l’opération peut être fictive (facture d’achat sans flux réel, détournement des fonds). Il s’agit du contrôle des réalités des opérations. L’auditeur doit s’assurer que toutes les opérations de l’entreprise ont été constatés (une vente livrée non facturée ; Détournement de fond, vente sans encaissement : c’est le contrôle de l’exhaustivité des opérations de l’entreprise. L’auditeur doit s’assurer que les opérations comptabilisé co ncerne l’entreprise (L’entreprise support une charge privée personnelle et non une charge liée à l’exploitation : c’est le contrôle de l’appar tenance des opérations de l’entreprise. L’auditeur doit s’assurer de la bonne évaluation et la bonne l’imputation des opérations de l’entreprise.

Exemple : Acquisition d’une machine : HT Remise

100 000

HT

5 000

Net commercial

95 000

TVA 20%

19 000

TTC

Transport MO 3 000

TVA 14% 420 TTC

3 420

Cout d’acquisition 95000+3000 = 98000

114 000

16/09/N Matériel et outillage

95 000

Etat Tva récupérable/ IMO

19 000 114 000

Frs d’immobilisation

25/9/N Transport

3 000

Etat tva récupérable/ charge

420

Divers créancier

3 420


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Les règles comptables et fiscales imposent l’évaluation d es immobilisations acquise à leur cout d’achat (prix net commercial du fournisseur augmenté des frais accessoire d’acquisition) Une erreur commise impacte le résultat de plusieurs exercices. L’auditeur doit s’assurer que l’enregistrent comptable a r especté le principe de clarté. Une dette à court terme ne doi t pas être imputée dans les comptes des dettes à long terme malgré que le total du bilan n’est pas impacté, l’image financière est détruite. L’auditeur ne doit pas s’assurer uniquement de la régularité comptable mais il doit aussi s’assurer toutes les opérations sont bien réelles, correctement évalué et comptabilisé. Exemple : une erreur insignifiante peut être ignorée par l’auditeur, ce dernier peut certifier les comptes avec réserve ou il peut formuler des recommandations en extra-rapport. Si l’auditeur détecte du vol il doit refuser de certifier les comptes en avisant les associés.

Chapitre IV : Techniques d’audit L’audit est une mission de contrôle des opération s et des comptes d’une société. L’auditeur n’est pas en mesure de contrôler toutes les opérations, s’il en était il n’en finirait jamais. Il recourt très souvent à la sélection d’un échantillon pour réaliser ses travaux. L’échantillon doit être choisi d’une manière scientifique pour que la population étudiée soit représentatif. L’auditeur utilise plusieurs outils pour mener ca mission de verification.

-

L’observation physique. la confirmation auprès des tiers (circularisassions). contrôle des documents et des pièces de l’entreprise. contrôle analytique et examen de comparaison. contrôle de vrai semblance.

Une augmentation des achats sans augmentation du CA doit entrainer un gonflement de stock. stocks n’ont pas enregistré cette hausse, l’auditeur est face à un achat irréel.

Si les

I – l’Observation physique : La vérification de l’existence d’un actif inscrit au bilan doit être confirmée par un inventaire physique : ressourcement de l’immobilisation d’une entreprise, comptage des espèces en caisse. Les dispositions comptables et fiscales imposent aux sociétés d’effectuer au moins une fois par an un i nventaire extra comptable pour déterminer des stocks de magasin et l’immobilisation. L’auditeur doit absolument participer à l’inventaire périodique, puisque les stocks sont nombreux. L’inventaire doit être fait d’une manière tournante, l’inventaire extra comptable et également exigé pour le recensement des immobilisations. L’inventaire physique permet à l’auditeur de s’assurer de l’Etat des éléments recensés pour que la valorisation des actifs soit correcte.

Exemple 1 : Stock existant évalué au cout 345 600DH, le stock est mort ; il nécessite une provision pour dépréciation. Sur le bilan le stock risque d’apparaitre à son cout d’achat, l’actif de la société risque d’être surévalué, le résultat de l’exercice est gonflé par la dotation non constatée.

Exemple 2 :


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Le recensement de l’immobilisation est obligatoire, lors d’une mission un auditeur a constaté qu’une immobilisation incendiée, n’a pas fait l’objet d’une sortie :

Conséquences : L’actif du bilan est gonflé, les amortissements de la machine continuent à être constatées, plusieurs résultats peuvent être erronés.

Solutions :

-

Sortie de la machine : Dotation complémentaire : 972000*10%*3/12 = 24300 comptabilisation : DAP des immobilisations corporelles 24300 Amortissement des matériels et outillage 24300

Amortissement complémentaire

-

Sortie de la machine : VO Σ Amortissement 972 000*10%*6 VNA

= 972 000 = 583 200 =388 800

Amortissement des matériels ET outillages VNA des immobilisations corporelles cédées Matériels et outillage Sortie de la machine incendiée

Dotation comptabilisé par erreur 972 000* 10%

583 200 388 800 972 200

= 97 200

Amortissement des matériels et outillages DEA des immobilisations corporelles

97 200 97 200

Annulation de la dotation erronée

Impact sue le résultat Résultat

=?

Dotation comptabilisée

= - 24 300

VNA

= - 388 800

Dotation créditée

Résultat rectifié

= + 97 200 =?


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II - La confirmation directe ou circularisation L’observation physique toute seule est insuffisante, l’audi teur doit s’assurer de l’appartenance des éléments recensés pour autoriser leur inscription en bilan.

La technique de la confirmation directe (circularisation) La circularisation est une technique toujours utilisée par les auditeurs. Il est très efficace et il permet de rapprocher deux comptabilités réciproques. Cette technique est également utilisée dans le contrôle fiscal. Plusieurs comptes de l’entreprise peuvent faire l’objet de la circularisation. Terrain : consultation de la conservation foncière. Avoir de la banque : demander à la banque avec laquelle travaille l’entreprise auditée les relevés bancaires et les autorisations de signature de chèque. Provision : circularisation des avocats.

La technique de la confirmation s’effectue comme suit :  







le choix des clients à circulariser. si la population est large, il faut donc choisir un échantillon représentatif en partant d’une clé choisie par l’auditeur (Principe client, ancienneté du client, le volume des flux…. .) Si la population est réduite, l’auditeur peut tous les contacter. Arrêt de la liste des personnes physiques ou morales à contacter, l’autorisation préalable avant circularisation auprès des dirigeants est obligatoire. le dépouillement des réponses : Les réponses obtenues dépouillées donnent une opinion claire à l’auditeur, celui-ci clôture sa mission de circularisation et signale sans jugement dans le rapport. Si le dépouillement ne permet pas à l’auditeur de se faire une opinion claire soit à cause de non réponse des personnes circularisées soit à cause de quelque différence qui nécessitent un complément d’information, l’auditeur doit procéder à une relance des personnes concernées et au cas limite choisir une autre technique.

La confrontation Exemple Une société A a achetée une M/se débitée de 500.000 (Etat TVA Récupérable 100.000), le fournisseur B est crédité de 600.000. La vérification des comptabilités chez les deux (A et B) a révélée ce qui suit :

ACH de M/SES

500.000

Etat TVA récupérable

100.000

Fournisseur

Client

600.000

Chez A

600.000

vente de M/SES

500.000

Etat TVA facturée

100.000

Chez B

A l’origine l’opération s’est déroulée comme suit : 

Vente : 450 000 dh


AUDIT GENERAL  

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Tva facturée : 90.000 dh Client A : 540.000 dh

La confrontation de la comptabilité de ‘’A’’ et la réponse de ‘’B’’(vendeuse) font apparaitre une anomalie de 500.000 dh HT de M/se qui a enregistrée une différence de créance. Cette anomalie peut être expliquée par une complaisance entre le service achat de A et service vente de B. c’est un détournement de fonds qui doit être signalé par l’auditeur.

III – la technique de la revue analytique Le contrôle analytique a pour rôle de vérifier l’exactitude des enregistrements comptables, plusieurs méthodes peuvent être utilisées par l’auditeur :

1 - la comparaison des tendance Exemple Les ventes en régression, les achats en progression, c’est une tendance anormale (on achète pour vendre ou on achète pour plus de consommation de matières), mais cette situation anormale doit se traduire par un gonflement de stock. Si l’auditeur constate une stagnation ou une baisse de stock, il doit formuler au moins une réserve dans son rapport annuel.

2 - Le contrôle de vraisemblance Certains comptes sont normalement débiteurs, d’autres sont créditeurs, le contrôle effectué à une date donnée peut faire révéler un solde inversé. L’auditeur est en face d’une irrégularité comptable.

Exercice : contrôle de vraisemblance Afin de s’assurer par approximation de certains comptes de la « SA KLM », votre choix s’est porté sur la vérification du compte « 4455 Etat TVA facturée». Données relevées: 1/ Ventes de l’exercice N :

34 578 900 dh réparties comme suit:

•

Articles taxés à 20%

: 24 560 000 dh (HT)

•


: 5 568 600 dh (HT)

•


: 2 324 500 dh (HT)

•

Articles non taxés

: 2 125 800 dh (HT)

Les comptes clients présentent le solde suivant: 479 525 dh, le compte clients effets à recevoir est débiteur de 188 874 dh, le comptes Clients dettes pour emballages et matériels consignés est créditeur de 132 840 dh. Le compte Etat TVA facturée est créditeur e 86 534 dh. La vérification des factures non réglées a permis de relever: Articles taxés à 20% : 198 200 dh (HT), Articles taxés à 14%: 186 650 dh (HT), Articles taxés à 7% : 121 400 dh (HT) , Articles non soumis à la TVA: 87 880 dh. Les emballages consignés correspondent à des cuves expédiées aux clients au prix de 54 dh la cuve. Au 31/12/N le dépouillement des bons de livraison fait dégager 2 480 cuves envoyées aux clients. L’entreprise est sous le régime des encaissements.


AUDIT GENERAL

2016-2017

Travail à faire: Vérifier la cohérence des montants inscrits dans les comptes de la société. Exemple 1 : le compte courant des associés CCA Ce compte ne doit pas représenter le solde débiteur, il est légalement interdit à une société d’avancer des fonds à ses associés Exemple 2 : Etat TVA facturée Le contrôle du compte état TVA facturée d’une société soumise au régime des encaissements doit se contrôler par la TVA encore comprise dans les comptes de créance d’actif. Le contrôle peut être effectué par la ventilation des ventes de l’exercice (en vente à 20%, vente à 14%,7% et vente hors TVA). La somme des TVA donne le total des TVA factur ées pendant l’exercice, à laquelle s’ajoute l a TVA facturée reportée de l’exercice précèdent. Le cumul général : ∑ TVA facturées/l’exercice +TVA initiale facturée - ∑ TVA déclarées =solde TVA facturée (4455) Le contrôle peut se faire en se limitant aux créances non encore encaissées. La TVA comprise dans chaque créance cumulée doit se conformer au solde du compte 4455. Exemple 3 : compte client Client _____________________________479.525 DHs Client effet à recevoir_________________188.874 DHs Client dette et emballage consigné_______132.840 DHs Le solde du compte 4455_____________86.534 DHs

ˮ

les emballages consignés ne constituent pas une vente définitive, Mais Une simple consignation (prêt à garantie), ils ne sont pas soumis à la TVA

ˮ

Le contrôle de la TVA se limitera à la vérification des créances soumises à la TVA (client effet à recevoir). Articles taxés à 20% : 198.220 ; TVA : 39.640 Articles taxés à 14% :186.650 ; TVA : 26.131 Article taxés à 7% :121.400 ; TVA : 8498 ∑ TVA = 74.269 DHs ère

=> 1 constatation : non-conformité avec le solde du compte 4455(état TVA facturée), différence de 86.53474.269 = 12.265DH.

Total des créances = 479525+188874=668399


AUDIT GENERAL

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Articles à 20% ____________________198200+39640=237840 Articles à 14% : ___________________186650+26131=212781 Articles à 7% : ____________________121400+8498=129898 Articles hors taxe : ________________ 87889 ∑ des créances

=668399 DH



ème

2

constatation : les créances sont correctement évaluées.

La TVA facturée est supérieure à la TVA qui devrait normalement figurer sur le compte état TVA facturée. Cette différence provient d’une TVA encaissée non déclarée (risque fiscal).

3 – contrôle des règles d’évaluation Les immobilisations acquises doivent être enregistrées à leur coût d’acquisition : *prix fournisseur *frais de transport *frais d’acquisition (charges diverses) depuis la passation de la commande jusqu’à la mise en activité de l’immobilisation. Une erreur d’évaluation à l’entré d’une immobilisation entraine des erreurs sur tous les exercices de sa durée de vie.

Exemple : Un auditeur a voulu vérifier le coût d’acquisition d’une machine de production importée d’ Italie.

-

-

Facture : 100000€ ; date : cour du jour 1€ =10,82 DH Transport : 4000€ ; 1€=10,82dh Facture MARSAMAROC : Facture=12500 Frais de manutention= 3000 Total HT

= 15500

TVA 20%

=3100

Total TTC

18600 DH

Quittance de douane Droits et taxes

16700

TVA 20%

3340

Total TTC

233100 DH



Le coût d’acquisition (doit être enregistré HT) :

o

Prix fournisseur : 100000x10,82 =1082000

o

Transport : 4000x10,82

=43280

o

Frais de port :

=15500

o

Droit de douane :

=16700

Coût total

=1157480

L’auditeur doit toujours vérifier les valeurs enregistrées dans les comptes des immobilisations en vue de s’assurer du respect de la concordance des valeurs compta bilisées et des coûts correctement recalculés.


AUDIT GENERAL

2016-2017

Exercice : vérification du compte matériel et outillage



Valeur inscrite au fichier du matériel et outillage : 6.3245.674 Le solde inscrit au débit du compte matériel et outillage (2332) :31.845.674 Différence : 31.400.000

La vérification de l’auditeur par observation physique a permis de relever une immobilisation cédée non éliminée du fichier. 

Réactualisation du fichier :



2 machines cédées: 25000000+12000000=37000000 DH totalement amorties. Valeur actuelle=26245674 Valeur comptabilisée en 2332 = 31845674 DH =



Rectification du compte matériel et outillage : Valeur d’origine VO comptabilisée -Rep VO rectifiée

6133

- 5.600.000 31845674 -5600000 = 26245674

Frais de reparation

2332

5600000 Materiel et outillage

5600000

4-la technique de sondage L’auditeur ne peut pas contrôler toutes les opérations de l’entreprise, la mission d’audit n’est pas exhaustive. L’auditeur effectue ses tests et ses contrôles sur une population réduite, il utilise les techniques de l’échantillonnage. Plusieurs critères peuvent être utilisés pour le choix de l’échantillon à contrôler :


AUDIT GENERAL

-

L’auditeur fixe l’objectif des contrôles à effectuer (

2016-2017

ex :

audit des factures de vente) : contrôle possible

de toutes les factures de vente.

-

L’auditeur est dans l’obligation de réduire la population à contrôler : le choix du critère clé (de sélection) est nécessaire :

*client important (méthode de 20-80 ou loi de Pareto) importance par cumule des ventes *l’Age des créances *client avec un lien d’intérêt ou de famille Les tests et les contrôles vont être effectués sur l’échantillon retenu :

-

Si l’auditeur est satisfait des contrôles effectués il peut émettre son jugement sur les opérations concernées

-

Si l’auditeur n’est pas convaincu de contrôle, il doit élargir la population étudiée ou utiliser d’autres techniques



En cas d’absence de critère permettant de constituer un échantillon réduit, le contrôle total est recommandé, mais il est couteux, il peut entrainer une mission d’audit a perte

Conclusion du chapitre L’audit est une mission qui doit rassurer les associés et les tiers sur la régularité et la sincérité des comptes. Les contrôles effectués dépassent et ne se limitent pas à la vérification des critères comptable. Plusieurs techniques sont utilisées par les auditeurs :


AUDIT GENERAL 

2016-2017

L’observation physique : en plus des inventaires obligatoi res (inventaire des stocks, inventaire des

immobilisations), d’autres observations physiques peuvent être effectuées par l’auditeur : comptage

des espèces en caisse. 

La confirmation directe (circularisation) : le contrôle des comptes de l’entreprise n’est pertinent que lorsque les enregistrements comptables de l’entreprise sont confirmés par les enregistrements comptables des partenaires de l’entreprise (rapprochement des comptabilités) : technique utilisée pendant tous les contrôles fiscaux de l’entreprise.



Le contrôle analytique des comptes : les enregistrements comptables présentent une logique entre les différents comptes de la société. La comparaison des tendances, la vérification des soldes et le rapprochement des comptes entre eux permet à l’auditeur de vérifier l’exactitude des montants enregistrés.



Le sondage : les opérations de la société sont multiples et répétées, l’auditeur se contente de limiter ses contrôles à une population réduite. Les tests effectués sur cette population réduite sont très souvent suffisantes, cette technique permet à l’auditeur de réduire le budget de la mission, mais sans réduire la qualité de la certification.

Chapitre V : le contrôle des comptes Les enregistrements comptables reposent sur des règles comptables et fiscales d’évaluation et d’imputation, mais aussi sur le respect des principes comptables. Une erreur d’imputation comptable comme une erreur d’ évaluation entraine une comptabilité falsifiée (erronée). Exp : les règles d’imputation *une charge imputée en immobilisation par erreur : Réparation d’un véhicule accidenté : le résultat de l’exercice sera gonflé puisqu’une charge n’est pas enregistrée en tant que charge, la dotation aux amortissements n’est pas déductible fiscalement. L’annulation de l’immobilisation entraine la constatation d’une charge des exercices antérieurs non déductible fiscalement. Les erreurs d’imputation entrainent des erreurs financières mais parfois des erreurs affectant les résultats. En cas d’utilisation d’un compte à la place d’un autre les indicateurs financiers peuvent être influencés. *une société a comptabilisée une subvention d’investissement reçue au crédit du compte subvention d’exploitation. => (conséquence) : le résultat de l’exercice est gonflé, l’impôt sera élevé : si l’erreur est significative l’auditeur refusera la certification. La force d’une comptabilité réside dans le respect des principes comptables.

I1-

Contrôle des règles comptables Règles d’évaluation comptable

A- Les achats Les immobilisations de l’entreprise viennent essentiellement des achats. Les règles comptables et fiscales exigent leur évaluation au cout d’acquisition.


AUDIT GENERAL

2016-2017

Coût d’acquisition : *prix d’acquisition *frais accessoires : depuis la commande jusqu’à l’installation.

EXP

Camion Option HT TVA

624 000 36 800 660 800 132160

TTC

792960

B-

Enseigne TVA 20%

85 000 17000

TTC

102000

Autorisation de la circularisation et l’immatriculation de l’immo bilisation TVA 20%

7800

TTC

10800

Mat de trsp (660800+85000+10800)

756 600

Etat TVA récup (132160+17000)

149 160

3000

Dettes /acq° d’immo

792960

Divers créanciers

102 000

Etat impôts et taxes

10 800

Les immobilisations produites

Les immobilisations utilisées par l’entreprise sont produites dans l’entrepri se. Une fois affectées aux usages internes, l’élément concerné devient un actif immobilisé.

EXP : Une entreprise commercialise et fabrique des ordinateurs, les ordinateurs sont des marchandises. Si elle décide de prendre 5 or dinateurs du magasin de stockage pour les affectés aux usages internes ils deviennent des immobilisations.

Tous les transferts des éléments destinés à la vente aux usages internes, doivent être matérialisés par une facture de livraison à soi-même (l’entreprise est à la fois fournisseur et cliente).

Facture de livraison à soimême. Entreprise ………… Matériel et

37 500

outillage

TVA 20%

2355 Mat et out 3455 7143

7500

4455

37 500

Etat TVA récup Immo corpo livrée à soi Etat TVA facturée

7 500 37 500 7500


Cours Audit général

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