Matière : La Bourse des Valeurs Mobilières Professeur : Mr Faouzi BOUSSEDRA
Année Universitaire : 2012/13
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Introduction générale Au lendemain de l’indépendance
le Maroc s’est employé à prendre un certain nombre de mesures
en vue de rétablir sa souveraineté monétaire et financière en mettant sur pied une vraie infrastructure financière et bancaire susceptible de contribuer efficacement au développement socioéconomique du pays. Cet arsenal de mesures mesures et de réformes administratives et et juridiques a abouti en 1967 à la proclamation de la loi transformant l’office des cotations mobilières en bourse de valeurs.
En effet, le marché financier est apparu dans tous les pays pays occidentaux, occidentaux, et ensuite dans les pays pays du tiers monde, son apparition au Maroc est le fruit d’une mouvance de désintermédiation qui est la réponse obligée d’une crise d’endettement qui a épuisé les réserves en devises ainsi qu’une insuffisance de
structures financières des entreprises et un fléchissement de l'épargne l 'épargne des ménages ; ce qui fait apparaître l’importance et la nécessité de la
présence d ’un marché financier performant.
Certes, le Maroc est doté d’une place boursière arabe et dont l’organisation et la législation
moderne, considérée parmi les meilleures du monde
est en conformité avec les standards internationaux,
néanmoins, elle souffre du manque d’adhésion de l’ensemble des entreprises marocaines surtout que notre économie n’échappe pas à l’ère de libéralisation, de globalisation et d’internationalisation des portefeuilles La création de la Bourse de Casablanca remonte à 1929. A cette époque, elle portait le nom d’Office de Compensation des Valeurs Mobilières. L’importance grandissante du marché des valeurs
mobilières et l’instauration du contrôle de change, incitèrent les autorités de l’époque à améliorer et à réglementer son organisation et son fonctionnement. En 1948, l’Office de Compensation des Valeurs Mobilières devint Office de Cotation des Valeurs Mobilières Toutefois, l’organisation du mar ché ché entravait son attractivité à un
moment où les épargnants
manifestaient un intérêt grandissant pour l’investissement en bourse. Pour pallier cette carence, une réforme a été mise en place en1967, dotant le marché financier marocain d’une Bourse juridiquement et
techniquement techniquement organisée. A la suite de cette réforme ré forme et plus précisément en 1986, le Maroc a entamé un Programme d’Ajustement Structurel qui s’est achevé dix ans plus tard. Ce programme a permis au Royaume de consolider ses
équilibres fondamentaux et de maîtriser le problème de sa dette et de son inflation Sept ans plus tard, en 1993, une réforme majeure du marché boursier a été engagée pour compléter et renforcer les acquis avec la promulgation de trois textes t extes fondateurs.
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I : PRESENTATION DU MARCHE FINANCIER :
Le marché financier, ou le marché boursier au sens étroit est le marché sur lequel sont échangés des signes monétaires, des liquidités ou fonds prêtables, dont les propriétaires remettent à la disposition du reste de l'économie, aux entreprises désireuses d'être financées, à l'État, lorsque l'ensemble de ses recettes, fiscales et domaniales, ne lui permettent pas de couvrir toutes ses dépenses. II : LES INTERVENANTS SUR LE MARCHE : 1- LA SOCIETE BOURSE DES DES VALEURS VALEURS DE CASABLANCA (société gestionnaire) :
La Bourse de Casablanca est une société anonyme, dont le capital est détenu à parts égales par les sociétés de bourse à raison de 7,17% par 14 sociétés. Elle est placée sous la tutelle du Ministère des Finances et de la Priv atisation. Elle opère dans le cadre d’un cahier des charges et obéit à des règles définies dans un règlement général. 2- LES SOCIETES DE BOURSE :
Leur activité consiste à exécuter les transactions sur les valeurs mobilières, assurer la garde des titres, gérer les portefeuilles de valeurs en vertu d’un mandat et animer le marché des valeurs mobilières
inscrites à la cote. Par ailleurs, lors des introductions en bourse, les sociétés de bourse assistent les personnes morales faisant appel public à l’épargne dans la préparation des documents d’information destinés au public,
ainsi que dans la collecte des souscriptions . C-LES
ORGANISANISMES
DE
PLACEMENTS
COLLECTIFS
EN
VALEURS
MOBILIERES :
A fin de faciliter l'investissement en actions et en obligations de nouveaux instruments, de placement, appelés organismes de placement collectif en valeurs mobilières, ont été mis en place en 1995. Ils s'adressent aux épargnants n'ayant pas suffisamment de temps à consacrer à la gestion d'un portefeuille individuel d'action et/ou obligations ou n'ayant pas une épargne suffisamment importante pour ouvrir un compte géré géré par une société société de bourse. L'OPCVM L'OPCVM présentent pour l'investisseur l'investisseur potentiel trois principaux avantages avantages : 1. Simplicité :
en permettant aux épargnants d'investir leur épargne en valeurs mobilières sans
supporter les soucis de la gestion de portefeuille. 2. Souplesse :
en offrant une réelle liquidité en cas de désinvestissement. La contrainte de l'offre et
la demande n'est pas prise en compte puisque les OPCVM sont tenus de racheter les parts dés que l'investisseur en fait la demande. 3
3. Sécurité :
en possédant des portefeuilles diversifiés et variés ; ils reposent avant toute chose sur
la sécurité de l'épargne, la gestion des portefeuilles étant assurée par les professionnels de la bourse. L'épargne ainsi collectée est utilisée pour constituer un portefeuille de valeurs mobilières, L'OPCVM canalise ainsi cette épargne vers le financement des entreprises, participant par ce biais au développement développement de l'économie nationale. a. Forme juridique :
Les OPCVM existent sous deux formes juridiques distinctes : Les Sociétés d'Investissement à Capital Variable (SICAV) et les l es Fonds Communs de Placement (FCP). 1. La SICAV est une société anonyme : tout investisseur qui souscrit des actions devient actionnaire, il possède le droit d'exprimer son avis sur la gestion lors des assemblées générales. 2. Le FCP est, quant à lui, une copropriété de valeurs mobilières qui n'a pas de personnalité morale. Sa gestion est assurée par un établissement de gestion de FCP. b. Classification :
Les OPCVM sont classés, selon la politique d'investissement adoptée, en trois catégories distinctes. L'appartenance à une catégorie entraîne le respect en permanence de certains critères de d e placement. 1) Les OPCVM "actions" : ils sont à hauteur de 60 % au moins de leurs actifs en actions et certificats d'investissement. 2) Les OPCVM "obligations " : au moins 90% de leurs actifs en obligations ou autres titres de créances négociables. 3) Les OPCVM "diversifiés" : Ils doivent être entre 10% et de 60 % de leurs actifs en actions et certificats d'investissement. 4) Les OPCVM " monétaire" initialement destinés à une rémunération sur le court terme de la trésorerie des investisseurs institutionnels. D- L’ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES SOCIETES DE BOURSE :
Fondée en 1995, 1995, l'APSB est un organisme organisme qui regroupe l'ensemble l'ensemble des intermédiaires opérant opérant sur le marché boursier marocain (Bourse des Valeurs de Casablanca). Porte parole des opérateurs de bourse vis-à-vis des autorités de tutelle a savoir le ministère des finances et le CDVM, elle a pour objectifs d'exprimer les points de vues des professionnels sur l'évolution du métier, du marché financier et défe défende nde les intérêts collectifs et individuels de ses ses membres.
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E- LE CONSEIL DEONTOLOGIQUE DES VALEURS MOBILIERES - CDVM :
Il a pour mission de :
Protéger l’épargne investie en valeurs mobilières ou tout autre placement réalisé par appel public à l’épargne.
Veiller à l’information des investisseurs en valeurs mobilières en s’assur ant ant
que les personnes
morales qui font appel public à l’épargne établissent et diffusent toutes les informations légales
et réglementaires exigées.
Assurer le bon fonctionnement du marché des valeurs mobilières en veillant à sa transparence, son intégrité et sa sécurité.
Garantir le respect des diverses dispositions légales et réglementaires régissant le marché financier.
Instruire les demandes d’agrément des SICAV et FCP.
F-LE DEPOSITAIRE CENTRAL - MAROCLEAR :
La mission du MAROCLEAR consiste à :
Conserver les comptes titres de ses affiliés et
Assurer leur circulation et lleur eur administration.
Centraliser la conservation des titres dans des comptes courants ouverts exclusivement au nom des professionnels, en l’occurrence, les banques, les sociétés de bourse et les
Assurer la gestion du système de règlement et livraison des titres.
Simplifier l’exercice des droits attachés aux titres.
émetteurs.
III : STUCTURE DU MARCHE BOURSIER MAROCAIN :
Les valeurs mobilières sont négociées sur deux marchés à savoir : le marché centrale et marché des blocs, les règles de fonctionnement du marché central et du marché de blocs sont clairement explicitées dans le Règlement général de la Bourse des valeurs, le règlement général qui est actuellement en vigueur vigueur a été approuvé par arrêté du ministre des Finances Finances le 22 novembre 2004. 2004. 1 -LE MARCHE CENTRAL :
La structure du marché boursier de Casablanca confère au marché central un rôle pilote. Ainsi, en dehors des transactions de blocs, toute transaction sur une valeur mobilière cotées doit passée par le marché central. De ce fait, le système système de négociation négociation de la BVC est celui d’un
système centralisé
gouverné par les ordres et animé par les sociétés de bourse. Le règlement et la livraison des titres étant 5
simultanés, le dépôt des titres et la disponibilité des capitaux doit correspondre à l'ordre de négociation. En effet, l'ensemble des ordres de bourse est centralisé dans un carnet d'ordres unique qui permet de confronter l'offre et la demande et d'établir un prix d'équilibre. 2- LE MARCHE DES BLOCS : En raison de l’absence d’une contrepartie suffisante sur la feuille de marché au moment
ou il sont
présentés, certains ordres d’investisseurs institutionnels, du fait de leur importance, ne peuvent être exécutés totalement. Ainsi, la BVC a mis en place un marché de gré à gré qui permet la négociation immédiate de tels ordres dans des conditions de cours issues du Marché Central. Les opérations sur le marché des blocs doivent : 1. Porter sur un nombre de titres au moins égale à la taille minimum du bloc ( TMB), définie d’avance par la
bourse des valeurs de Casablanca.
2. Être conclues à un cours inclus dans une fourchette des prix issue de la feuille de marché Central pour les valeurs cotées au continu ou dé terminée sur la base du dernier cours d’ouverture , pour les valeurs cotées au multi fixing. SECTION II : LE FONCTIONNEMENT DU MARCHE BOURSIER MAROCAIN PARAGRAPHE 1 : SYSTEME DE COTATION ELECTRONIQUE :
La migration de la cotation à la criée vers la cotation électronique a eu lieu entre le 4 mars 1997 et le 15 juin 1998. Aujourd’hui toutes les valeurs mobilières co tées à la bourse de Casablanca sont négociées sur la base du système de cotation électronique à partir des stations de négociations mises à la disposition des sociétés de bourse. Les ordres saisis par les négociateurs sont automatiquement classés par limite de cours et par ordre chronologique de leur introduction sur ce qu’il est convenu d’appeler «
une feuille de
marché ». L’exécution des ordres se fait par l’application de deux règles de priorité à savoir :
-
Par le prix, tout d’abord.
-
Par le temps cependant deux ordres de même sens et à même limite limi te de cours sont exécutés selon leur ordre de saisie.
PARAGRAPHE 2 : LES METHODES DE COTATIONS ELECTRONIQUES :
A la bourse des valeurs de Casablanca, il existe deux groupes de cotation à savoir le multifixing et le continu, chacun de ces groupes de cotation comprend les valeurs qui disposent du même degré de liquidité. 6
I- LE MULTIFIXING :
A- Séances de cotation au multifixing :
Réservées Réservées aux valeurs moyennement liquides, elle se déroule comme suit : 1- la pré – pré – ouverture ouverture :
les ordres introduits par les sociétés de bourse dans le système de cotation
sont automatiquement enregistrés dans la feuille de marché sans provoquer de transactions. t ransactions. 2- l’ouverture : dés l’ouverture
de la séance, le système de cotation confronte pour chaque valeur
les ordres présents sur la feuille de marché à l’achat comme à la vente.
Les valeurs co tées au multifixing peuvent avoir trois cours d’ouverture différent s durant une même séance de cotation. B- Les horaires de cotation au multifixing : Sé an ce
H or ai r e
Pré ouverture
9h
1ere Ouverture
10h
2eme Ouverture
13h
3eme Ouverture
15h
Clôture
15h25
II- LE CONTINU :
A- Séances de cotation au continu :
Elle concerne les valeurs les plus liquides, elle comprend cinq phases : o
La séance : durant cette phase, tous les ordres introduits dans le système de cotation peuvent instantanément instantanément engendrer une ou plusieurs transactions à condition que le marché le permet.
o
La pré – clôture : les ordres s’accumulent sur la feuille de marché sans qu’aucune transaction n’ait lieu.
o
La clôture : à l’heur e de la clôture, le système de cotation confronte pour chaque valeur les ordres présents sur la feuille de marché, puis il dégage le cours de clôture.
Les valeurs cotées en continu peuvent être traitées à plusieurs cours pendant la même séance. 7
B- Horaires de cotation au continu : Sé an ce
H or ai r e
Pré ouverture
9h
Ouverture
10h
Pré clôture
15h25
Clôture
15h30
III- VARIATIONS MAXIMALES AUTORISEES :
Les variations maximales de cours autorisées à la bourse des valeurs de Casablanca pendant une même séance sont de 6% à la hausse comme à la baisse, lorsque le cours d’une valeur franchit ce seuil sa cotation est reportée à la séance de bourse suivante. PARAGRAPHE 3 : LES INDICES BOURSIER ET CAPITALISATION BOURSIERE :
Un indice boursier : est une mesure statistique calculée par le regroupement des valeurs des titres de plusieurs sociétés. L'indice boursier sert généralement à mesurer la performance d'une bourse ou d'un marché. I- Définition :
La performance des bourses est habituellement mesurée par plusieurs indices à savoir :
Un indice principal qui mesure la performance globale de la bourse ; cet indice est calculé à partir de la majorité de compagnies inscrites à cette bourse ou à tout le moins la majorité des grandes compagnies inscrites en bourse
Des indices sectoriels qui mesurent la performance d'un sous-ensemble de compagnies ayant des caractéristiques communes ; ces indices sont calculés à partir des compagnies incluses dans le sous-ensemble visé (par exemple, les compagnies d'un secteur d'activité comme les télécommunications ou l’agroalimentaire..).
La capitalisation boursière est une donnée indiquant la valeur d’une entreprise à un moment donné, c’est le produit du nombre d’actions par le prix du marché de chaque action. Capitalisation boursière = nombre d’actions × le cours d’action.
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II- Historique des indices boursiers marocain :
1986 : création de l’indice général boursier (IGB). 2002 : la création des indices Masi et Madex, leurs sous jacents et les indices sectoriels. 2004 : adoption de la capitalisation flottante dans le calcul des indices. ®
1. Le Masi flottant :
Le Moroccan All Shares Index, Il s’agit de l’indice boursier qui regroupe toutes les valeurs cotées sur la place boursière de Casablanca. Casablanca. ®
2. Le Madex flottant :
Le Moroccan Most Active Shares Index, c’est l’indice qui regroupe les titres les plus actifs de la place boursière boursière de Casablancaise. Casablancaise. 3. Les sous-jacents :
Ce sont des indices de rentabilité nette ou brut ou bien tout actif sur lequel porte une option d’achat ou de vente d’actions .
4. Le PER (Price Earning Ratio):
Le PER indique combien de fois la bourse a accepté de payer de bénéfices pour un titre. PER = cours de l’action / bénéfice.
III- Le principe du flottant :
Le flottant est la part du capital d’une société susceptible de faire l’objet de transactions sur le marché ou la part de titres détenus par le public. La méthodologie appliquée aux indices de la Bourse de Casablanca conduira donc à évaluer les pondérations pondérations des titres composant composant chaque chaque indice sur la base de cette fraction détenue par le public et non plus sur la base du capital total comme c’était le cas auparavant. VI- La définition du flottant :
La définition du flottant retenue pour le calcul des indices prend en compte la totalité des actions des sociétés cotées à l’exception des éléments suivants : 1) L’Autocontrôle ’Autocontrôle
Ce sont les actions détenues en propre par la société cotée ne font pas partie de cette catégorie d’actions. A noter qu’il s’agit de l’autocontrôle au sens strict du terme et pas des actions détenues temporairement par l’entreprise suite à des rachats d’actions. 9
2) Les participations détenues par l’Etat
Il s’agit des participations directes mais aussi des participations via des établissements publics et des participations détenues par des sociétés elles-mêmes contrôlées par l’Etat. 3) Les actions détenues par les fondateurs
Il s’agit des actions détenues directement ou indirectement par les fondateurs, les dits fondateurs exerçant une influence sur la gestion ou ou le contrôle contrôle de la société (dirigeants, (dirigeants, contrôle en en droit de vote, notoire….). 4) Les blocs de contrôle
Actions détenues par des personnes morales (hors fondateurs et l’Etat) qui exercent un contrôle au sens sur la gestion de l’entreprise. 5) Les actions liées par un pacte d’actionnaires d’actionnaires Actions détenues par des personnes (hors fondateurs et l’Etat) agissant
sur le contrôle de la
société cotée. 6) Les participations jugées comme stables
Il s’agit de participations d’au moins 5 %, stables depuis au moins 3 ans, qui n’ont pas évolués de manière significative à la baisse (-1%). V- La mise en application du flottant :
Le flottant est calculé une fois par an sur la base des informations collectées auprès des émetteurs, ainsi que d ’autres sources d’information publiques. Il peut s’agir d’informations contenues dans les documents d’information à l’occasion des opérations financières (Appel public à l’épargne, etc.). Le flottant ainsi obtenu est arrondi à la borne supérieure de 5%. Une révision annuelle des flottants est effectuée le dernier jour de bourse précédant le 16 juillet et prend effet le premier jour de bourse du mois de septembre. Les résultats sont publiés au bulletin de la cote. VI- Le principe du facteur de plafonnement :
La pondération maximum d’une société dans le MASI et dans le MADEX est plafonnée à 20% de la capitalisation flottante de l’indice. L’application de ce facteur de plafonnement permet d’éviter la sur - pondération d’une valeur et à assurer une bonne représentativité de l’échantillon.
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VII- Les règles de calcul des indices :
La nouvelle formule de calcul des indices s’écrit comme suit :
N
=1000 I =1000
fit.Fit.Qit.Cit
i=1
K t Bo B o . Kt Où t : instant de calcul N : nombre des des valeur s de l’échantillon fit : facteur flottant Fit : facteur de plafonnement Qit : nombre de titres total de la valeur i en t Cit : cours de la valeur i en t Bo : capitalisation de base au 31/12/1991 Kt : coefficient d’ajustement en t de la capitalisation de base. Exemple : Supposons une capitalisation flottante totale de l’indice est de 100 milliards MAD et qu’une
seule valeur dépasse le poids maximal de 20%. La capitalisation flottante de cette valeur est de 24 milliards correspondant à 24 millions de titres avec un prix de 2000 MAD et un facteur flottant de 0.5. Son poids théorique est de 24/100 = 24%. L’application du plafonnement de 20% va réduire le nombre de titres de cette valeur pris en compte tout en maintenant celui des autres valeurs non soumises au plafonnement. La capitalisation flottante des valeurs non soumises au plafonnement est alors 100 - 24 = 76 milliards MAD. Elle doit représenter 100% - 20% = 80% de la capitalisation retenue. On en déduit : 1-
la capitalisation flottante totale retenue :
76 milliards / 80% = 95 milliards MAD 2-
la capitalisation flottante retenue pour la valeur soumise au plafonnement : 11
95 milliards x 20% = 19 milliards MAD soit 19 000 000 titres retenus. 3-
le facteur de plafonnement est alors :
19 milliards / 24 milliards = 0.79166 PARAGRAPHE 4 : LE CHEMINEMENT D’UN ORDRE DE BOURSE : C’est une instruction par laquelle on donne à notre
intermédiaire financier l’autorisation de
vendre ou d’acheter des valeurs cotées.
I- Les ordres et leur contenu :
Les ordres de bourse de la clientèle, quel qu ’en soit leur support doit contenir toutes les précisions nécessaires nécessaires à leur bonne exécution : A- Les Mentions Obligatoires :
- Le nom du donneur d’o rdre, raison sociale ou du client final dans le cas ou celui-ci est diffèrent du donneur d’ordres.
- La valeur sur laquelle porte la l a négociation. - Le sens de l’opération (Achat ou Vente). - Le numéro du compte titre a mouvementé - La quantité de titres.
- la date. - Le prix d’exécution (fixé ou du marché).
-la durée de validité de l’ordre. B- Les Mentions Facultatives :
- La dénomination du marché, à défaut de préciser la dénomination du marché sur l’ordre, celui-ci sera
exécuté sur le marché central. - La durée de validité de l’ordre, à défaut de préciser la durée de validité de l’ordre, celui-ci est réputé
valable un jour, et la validité maximale d’un ordre est de 30 jours calendaires. II- Les différents ordres et prix de la bourse :
A la Bourse de Casablanca, l'investisseur dispose de 3 possibilités : A- A tout prix :
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On peut choisir cette formule, lorsqu’on tient à ce que notre ordre soit exécuté, et ce quel qu’en soit le
prix. Ainsi : o
Si on est des acheteurs :
notre ordre sera exécuté face aux meilleurs offres de vente
jusqu’à épuisement de la quantité o
Si on est des vendeurs :
renseignée.
notre ordre sera exécuté face aux meilleurs offres d’achat
jusqu’à épuisement de la quantité
renseignée.
Cela signifie que notre ordre sera exécuté à différents cours et que l'investisseur l'i nvestisseur risque d'avoir des exécutions à des cours qui peuvent être très éloignés les uns des autres. Dans l'hypothèse d'une grosse quantité d'actions sur un marché peu liquide, l'ordre "A tout prix" peut être une cause de réservation d'une valeur à la hausse comme à la baisse. Par conséquent, cet ordre doit être utilisé avant tout sur des valeurs très liquides. B- Au prix de marché :
On peut opter pour cette formule lorsqu’on veut que notre ordre soit exécuté et fixé au meilleur prix au moment de son arrivée sur sur le marché. Ainsi : o
Si on est des acheteurs :
le prix auquel on est sensé acheter correspond à la meilleure
offre de vente présente sur le marché. o
Sin on est des vendeurs :
le prix auquel on souhaite vendre sera égale au prix de la
meilleure offre d’achat sur le marché.
On a donc la priorité dè s l’arrivée de notre ordre sur le marché. C- A un prix limité : Cette formule permet de maîtriser les prix d’achat et de vente, cependant : o
Si on est des acheteurs : il s’agira du prix maximum auquel on est prêt d’acheter.
o
Si on est des vendeurs : il s’agira du prix minimal
L’exécution de cet ordre est conditionné e
auquel on accepte de vendre.
par la situation du marché c'est-à-dire la possibilité ou
non d’exé cuter la totalité ou une partie de cet ordre.
III- La Validité d’un Ordre :
Trois types de durées sont réservés pour un ordre de bourse, à savoir :
Un jour : l’ordre expire à la fin de séance s’il est n’est pas exécuté le jour même de son
émission. 13
A durée déterminée : la validité de l’ordre varie entre 2 jours et
A révocation : la péremption de l’ordre est fixée à 30 jours.
30 jours calendaires.
SECTION III : LES TITRES COTES ET MARCHES DE COTATION PARAGRAPHE 1 : LES TITRES COTES :
Les titres négociés sur le marché boursier sont appelés des valeurs mobilières qui peuvent être soit des titres de co- propriété (action) soit des titres de créance (obligation) comme il peut s’agir de fonds d’investissement.
I-les actions : s on détenteur la qualité d’associé dans une société Une action est un titre de co- propriété qui confère à son
de capitaux. Une panoplie des actions offertes aux investisseurs s'est, depuis plusieurs années, enrichie de formes particulières ou de titres qui s'en approchent beaucoup. On site :
Les actions à bons de souscription d'actions (ABSA) sont des actions auxquelles sont assorties des
options permettant à leurs détenteurs de souscrire ultérieurement à des augmentations de capital selon des conditions prédéterminées.
Les stocks-options, parfois offertes aux salariés, donnent le droit à leurs détenteurs d'acquérir, à un
certain prix, des actions ordinaires.
D'autres titres résultent d'un démembrement de l'action : le certificat d'investissement (qui représente
les droits pécuniaires attachés à l'action) est coté distinctement du droit de vote, qui reste la propriété des actionnaires pleins. II- les obligations : Une obligation est un titre de créance représentant un emprunt. Les détenteurs d’obligations
sont donc
les créanciers de l’entité qui a émis ces obligations, celle-ci s’engage à rembourser la somme empruntée dans un délai fixé avec versement d’un intérêt annuel (le coupon).
De nouveaux produits ont complété la gamme existant d'obligations, on distingue : Les
obligations à coupon zéro ne versent pas de taux d'intérêt, le souscripteur étant rémunéré par la
différence entre le prix d'émission et le prix de remboursement. Les
obligations à bons de souscription d'obligations (OBSO) permettent à leur détenteur de souscrire,
pendant une période déterminée et à un prix donné, une obligation de même nature. De la même façon, 14
les OBSA (obligations à bons de souscription d'actions) donnent le droit de souscrire à des actions de la société émettrice. III-les fo nds d’investissement : Il existe 4 grandes catégories de fonds d’investissement. Le choix entres ces différentes formes repose
sur des exigences en terme de rentabilité et de risque. A. OPCVM Actions :
Ils investissent à hauteur de 60% 60% dans des actions, ces ces derniers sont très sensibles sensibles aux fluctuations de de marché boursier , leur espérance de rendement est élevée mais le degré de risque est d’autant plus important. B. OPCVM Obligations :
Ils investissent à hauteur de 90% de leurs disponibilités dans des obligations, les performances de cette catégorie d’OPCVM sont liées à l’évolution es taux d’intérêts. Le risque y est faible mais le rendement
est inférieur par rapport aux autres catégories. C. OPCVM Diversifiés : C’est une catégorie hybride, ces OPCVM in vestissent
à la fois en action et en obligation de manière à
augmenter le rendement tout en diminuant le risque en effet le rapport risque - rentabilité est lié à l’arbitrage effectué par le gestionnaire.
D. OPCVM Monétaires :
Initialement destinés à une rémunération sur le court terme de la trésorerie des investisseurs institutionnels, leurs rendements sont réguliers et le risque y est négligeable. PARAGRAPHE 2 : LES MARCHES DE COTATION :
I. Le marché primaire :
Il a pour fonction de drainer des capitaux à long terme pour les entreprises et l'Etat, sous forme d'émission d'actions ou d'obligations. Le marché primaire, c'est en quelque sorte le marché du neuf, sur lequel sont effectuées les introductions en bourse et les augmentations de capital des sociétés déjà cotées. Ainsi une entreprise pourra être admise en bourse par l’émission d’action sur l’un des trois marchés de cotation ou par l’émission d’obligations cotées
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A- le marché des actions : L’entreprise devient éligible à une introduction en bourse sur l’un des marchés d’actions si elle remplit
les conditions suivantes : o
Conditions préalables :
Profil entreprise
Marché Principal
Marché Développement Développement
Marché Croissance
Grande entreprise
Entreprise de taille
Entreprise en forte
moyenne
croissance
Capitaux propres min.
50 MAD
Pas de limite fixée
Pas de limite fixée
Chiffre d’affaires min.
Pas de limite fixée
Plus de 50 MAD
Pas de limite fixée
3
2
1
Oui (1)
Facultatif
Facultatif
Nombre
d’exercices
certifiés Comptes consolidés
(1)Si (1)Si l’entreprise possédé de filiales. o
Autres conditions :
D’autres conditions peuvent permettre à une entreprise d’accéder à l’un des marché de cotation actions acti ons
Marché Principal
Marché Développement Développement
Marché Croissance
250.000 actions
100.000 actions
30.000 actions
75 MAD
25 MAD
10 MAD
Facultative Facultati ve
1 année
3 années
Nombre de titres min. à émettre Montant min. à émettre (*)
Convention d’animation
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(*) Le montant minimum à émettre correspond à la somme que l’entreprise souhaite levée sur le marc hé boursier, il s’agit du nombre des actions mis à la disposition du public multiplié par le cours d’introduction retenu. B- le marché des obligations :
Une entreprise est habilitée à émettre des obligations si elle remplit les conditions ci - après : Emprunt obligataire Montant minimum à émettre
20 MAD
Maturité minimale (1)
2 années 2
Nombre d’exercices certifiés
Oui (2)
Comptes consolidés (1)
Cette maturité correspond à la durée minimale de l’emprunt obligataire.
(2)
Si l’entreprise dispose de f iliales. iliales.
Il est de règle de signaler que lorsque l’entreprise est inscrite à l’un des 3 marché actions ceci n’est pas
perpétuel. Elle peut émigrée vers un autre marché si elle remplit les conditions nécessaires à la cote du marché ciblé. C- le marché des fonds :
Ce marché est un marché distinct réservé aux fonds de capital risque et aux fonds de placement collectifs en valeurs mobilières.
Organisme de placement en capital risque et fonds de placement collectif
Capital minimum à émettre
20 MAD.
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II. Le marché secondaire : C’est le marché des titres d’occasion où se déroulent les transactions sur les titres ;
La présence d'un
marché secondaire actif permet: o
de s'assurer de la liquidité du placement (c'est-à-dire la transformation de l'actif financier en monnaie);
o
elle est également le gage d'une certaine mobilité de l'épargne qui n'est pas placée sur les mêmes actifs pour une durée excessivement longue.
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