La Théorie de Droit de Propriété Et La Théorie de l’Agence

Univers Univ ersité ité MOHAMED MOHA MED 1 er Oujda

Faculté de science Juridique Economique et Sociale

 

OUJDA

 LA THEORIE DE DROIT DE DE PROPRIETEET LA THEORIE DE L’AGENCE 

 Année universitaire : 2013-2014

PLAN   Introduction -Partie I : La théorie des Droits de Propriété  !- H"poth#ses$ Dé%inition &!- Les caractéristi'ues des droits de propriété  (!- %onde)ents et *es principes d’une écono)ie des droits de propriété  +!- Re*ation entre *a structure des droits de propriété et *a théorie de *a %ir)e ,!- *es *i)ites de *a théorie de doits de propriété 

-Partie II: La théorie de *’aence !- *es %onde)ents : re*ation d’aence et co.t d’aence &!- Approche positi/e et nor)ati/e (!- 0ir)e et oranisations co))e n1uds des contrats +!- Ana*"se de *’oranisation 2 tra/ers *es contrats ,!- Co.t d’aence et sé*ection des %or)es oranisationne**es 3!-*es *i)ites de *a théorie de *’aence

Conc*usion 4e5oraphie$ 6i5*ioraphie

Introduction Les mises en cause de la firme néoclassique convergent sur un point central : la firme doit être traitée comme une organisation complexe, réunion d’individus et groupes qui ont leurs identités propres, des intérêts et des objectifs personnels, même s’ils doivent coopérer. S’ouvre alors un champ d’interrogation considérable: quelle est la nature des relations qui lient les membres de la firme, et quelle est la nature et la  position des individus et des groupes qui la composent. ela conduit ! focaliser la réflexion autour de deux questions: rapport entre capital et salariat d’un coté et entre capitaliste et managers de l’autre. ’est dans ce cadre général que s’ins"re la nouvelle vision néoclassique de la firme# elle repose sur deux piliers: la théorie des droits de propriété et la théorie de l’agence.

O57ecti% *o5a*:

« omment se déterminent les formes organisationnelles de la firme par la théorie de droits de propriété et la théorie de l’agence$ »

PARTIE I: La théorie des droits de propriété

ette théorie envisage de montrer comment différents t%pes de droit de propriété agissent sur le comportement des agents individuels et donc sur l’efficience du s%st"me économique -H8POTHE9E9 ET DE0INITION: A- H"poth#ses :

Les individus sont des agents néoclassiques jouissant d&une rationalité parfaite. 'ls maximisent donc une fonction d’utilité sous les contraintes imposées par le s%st"me économique dans lequel ils évoluent et les droits de propriété qui les régissent. Les préférences des agents sont révélées dans le marché. L&anal%se met en avant deux écarts par rapport au mod"le de la concurrence pure et parfaite: ( 'l existe d&importantes as%mmetries d&information. ( 'l existe des co)ts de transaction non négligeables. La fonction d&utilité d&un individu peut comporter d&autres arguments que la maximisation du profit ou de la richesse qui n&est pas l&unique argument de la fonction d&utilité des agents économiques.  6-Dé%inition:

*our *ejovich +--/: les droits de propriété sont des relations codifiées sur l’usage des choses# le droit est alors une prérogative. *our 0emset1 +-2/: les droits de propriété sont un mo%en permettant aux individus de savoir ce qu’ils  peuvent raisonnablement espérer dans leurs rapports avec les autres membres de la communauté. La question devient comment s’exerce ces droits plut3t que comment ils se définissent$ La question de l’essence des droits de propriété est alors évacuée, ils se définissent par leurs attributs. Les attri5uts du droit de propriété :

 4 le droit d’user de la chose en toute liberté +usus/ # c’est l’élément le plus visible du droit de propriété.  +5x. : le propriétaire d’un vélo peut le conduire, l’exposer, le décorer, ajouter des accessoires6/ #  4 le droit de percevoir les fruits de la chose +fructus/: +ex. : le propriétaire d’un champ peut le cultiver lui( même et en recueillir les fruits naturels 4 le blé 4 ou le louer pour en percevoir les fruits civils 4 le lo%er 4/ #  4 le droit de disposer de la chose +abusus/, en la cédant +par vente ou par donation/, en la louant, en la transmettant ! ses héritiers ou même en la détruisant. L’abusus est l’élément essentiel du droit de propriété car il ne peut en être dissocié, au contraire de l’usus et du fructus : on peut en effet avoir l’usage d’un bien ou en percevoir les fruits sans en être propriétaire +c’est le cas du fermier, qui cultive et recueille les produits d’une terre dont un autre est propriétaire/. &!- %onde)ents et principes d’une écono)ie des droits de propriété:

Le point de départ de la théorie des droits de propriété consiste ! considérer que tout échange entre les agents, et en fait toute relation de quelque nature qu’elle soit, peut être considérée comme un 7change de droit de propriété sur des objets. 8n droit de propriété est alors défini de mani"re générale comme 9 un droit socialement validé ! choisir les usages d’un bien économique ,un droit de propriété privé étant 9 un droit

assigné a un individu spécifié et ;liénable par l’échange contre des droits similaires sur d’autres biens  +;lchian -<2/ .en Spécifiant plus précisément la nature des droits de propriété d’individus sur des actifs ,=n dira qu’ils 9 consistent aux droits ou aux pouvoirs de les consommer, d’en obtenir un revenu et de l’aliéner  + >a1el -<- /.La théorie des droits de propriété peut aisément se présenter comme une théorie générale des relations sociales et des institutions. L’existence des droits de propriété garantis et aliénables sur les produits et les ressources productives serait la condition du fonctionnement d’une économie décentralisée et de la coordination d’activités productives spécialisées +;lchian -<2/.La fonction premi"re des droits de propriété, et plus particuli"rement des droits de propriété privés, est de fournir aux individus des incitations ! créer, conserver et valoriser des actifs. 0ans cette perspective, le concept de droits de propriété est étroitement lié a l’anal%se des externalités et des co)ts de transaction. Le droit de *ropriété donne le pouvoir de tirer un avantage pour sois même ou pour d’autres ou de léser sois même ou d’autres personnes. La mani"re dont ces droits sont définis et répartis va donc déterminer  l’extension de ce pouvoir, en ce sens elle détermine donc en partie la configuration des externalités. 0emet1 -2 soutient ! partir de l! la th"se qu’une fonction primordiale des droits de propriété est de permettre l’internalisation des externalités: en établissant un droit échangeable. L’anal%se des droits de propriété est également liée ! celle des co)ts de ?ransaction. ’est l’existence de co)ts de transaction qui fait que le s%st"me de droit de propriété a un effet sur l’allocation des ressources et son efficience. 0ans une situation h%pothétique de co)ts de transaction nuls, il est possible de montrer que, si les droits sont s)rs, affectés clairement et transférables, l’allocation des ressources et l’équilibre économique réalisés seront efficients et indépendants de la répartition initiale des droits de propriété . ’est donc bien, a contrario l’existence des co)ts de transaction qui donne son importance ! l’organisation des droits de  propriété, qui fait que le choix d’un s%st"me de droits de propriété n’est pas différent. e résultat a été avancé par oase +-@/. L’économie des droits de propriété identifie différents t%pe de droits de propriété : 0roits de propriété privés, droits communaux, droits collectifs ou extatiques6.5lle insiste également sur la complexité des s%st"mes de droits de propriété qi trouve son origine dans le fait que tout actif poss"de différents attribues qui peuvent être détenus par des personnes distinctes : les droits de propriété sont partitionables, séparables et aliénables+  pour ce qui est de droit de propriété privés /,de sorte que différents agents peuvent avoir des droits distincts sur un même actif .ainsi, le propriétaire légal d’un immeuble a le droit de l’utiliser, d’en tirer un revenu et de le vendre #mais il peut céder le droit d’usage a un tiers mo%ennant un contrat de location. les différents droits seront souvent soumis a des limites, définies par contrat +de location restreignant les usages admis d’un logement / ou par des dispositions légales interdisant des usages 9 abusifs  . =n distingue cinq droits de propriété qui dépendent des attributs associés au droit:  ( La propriété pri/ée  : se définit, de mani"re tr"s générale, par l’existence d’un droit sur un actif, socialement validé, assigné ! un individu et aliénable par l’échange# les trois attributs ne sont pas forcément entre les mains de la même personne# ( La propriété co))una*e : elle se définit par le fait que plusieurs individus ont un droit d’usage simultané sur un même actif. 5lle exclut la possibilité pour un individu ou un groupe d’individus de tirer un revenu ou de céder cet actif. Le bien se prêterait ! l&appropriation privée, mais est affectée ! l&usage de tous les membres

du groupe. =n peut citer l’exemple d’une source d’eau partagée par les membres d’une communauté villageoise. ( La propriété co**ecti/e  : elle se définit par le fait que l’usage de l’actif est géré collectivement par un groupe d’individus# cela implique une procédure de décision collective. ( La propriété )utue**e : elle se caractérise par le fait que plusieurs individus peuvent utiliser le bien, mais qu&ils peuvent transmettre le droit qu’ils poss"dent sur ce bien ! d’autres agents, ! la différence de la  propriété communale. 8n exemple est la copropriété divise des appartements dans un immeuble. ( La propriété pu5*i'ue  : le droit de propriété de l’actif est détenu par un agent au service de l’7tat ou toute autre collectivité publique. Son contenu peut être variable car il dépend du s%st"me politique et des délimitations du pouvoir public entre autres. L’application de la théorie des droits de propriété ! l’anal%se des forme institutionnelles complexes telles que la firme moderne repose essentiellement sur cette idée que les 0roits de propriété sont partitionnables , de sorte que plusieurs agents pourront avoir des droits sur les mêmes actifs, la définition des formes organisationnelles dépend précisément de la mani"re dont sont délimités et affectés les différents droits rattachables a des actifs : définir une institution, c’est définir un certain s%st"me de droits de propriété. 5n  particulier, une firme peut être considérée comme un ensemble de contrats qui établissent une certaine structure de droits de propriété +AicBetts -<2/. omprendre comment sont choisies les formes organisationnels et notamment pourquoi la firme peut être  préférée au marché ou pourquoi une firme adopte une structure de société par actions et la séparation entre  possession du capital et fonction managériale, c’est comprendre pourquoi est choisie une certaine configuration des droits de propriété. (!- Les caractéristi'ues des droits de propriété:

La propriété est un droit absolu et donc inviolable. *our cette raison, elle poss"de des caractéristiques  particuli"res: L’e;c*usi/ité du droit de propriété:

Le caract"re individuel : détenteur de droit de propriété peut exclure les autres de toute interférence avec l’exercice de son droit  Le caract"re collectif: dans ce cas, plusieurs personnes détiennent la propriété d’un même bien. La trans%éra5i*ité ou *a cessi5i*ité : c’est le droit du détenteur du

droit de propriété de disposer de la chose,

8C individu peut ! tout moment opérer des transferts, dont la liberté de l’individu lui permet de se défaire de ses droits de propriété. eux(ci ne sont donc pas indéfiniment attachés ! l’individu.  Perpétue* :

la continuité de la propriété, Le droit de propriété n’est  pas *i)ité dans *e te)ps . ?ant que le  bien existe, le droit de propriété peut continuer ! s’exercer sur lui : le droit de propriété est i)prescripti5*e. La propriété intellectuelle  est l&ensemble des droits exclusifs accordés sur les créations intellectuelles ! l&auteur ou ! l&a%ant droit d&une œuvre de l'esprit . 5lle comporte deux branches: •

La propriété littéraire qui s&applique aux Duvres de l&esprit, est composée du droit d&auteur, du et des droits voisins.

•

la propriété industrielle, est l&ensemble des droits afférant aux créations utilitaires, et aux signes distinctifs

+!- Re*ation entre *a structure des droits de propriété et *a théorie de *a %ir)e:

La nature de la firme et ses formes d’organisation peut être appréhendées ! partir des caract"res des droits de propriétés privées. *our saisir comment est présenté le lien entre firme et s%st"me de droits de propriété nous considérons ici l’anal%se de deux formes d’entreprises qui sont: 9 la firme capitaliste classique  étudiée dans un article cél"bre d’;lchian et 0emet1 et 9 la grande société par actions  qui soul"ve la question de la séparation entre  propriété de l’entreprise par les actionnaires et contr3le par les managers.  A- La %ir)e capita*iste c*assi'ue :

L’anal%se d’;lchian et 0emet1 présente la firme sous forme d’organisation efficiente de la production en équipe sans qu’il soit possible de mesurer la contribution individuelle, ou plus précisément sans qu’il soit  possible de mesurer les productivités marginales. 0ans ce cas on se trouve dans une situation propice aux comportements de « cavalier libre » ou l’impossibilité de mesures individuelles conduit ! un probl"me de risque moral. La solution envisagée par ;lchian et 0emet1 est qu’un agent, le « moniteur », se spécialise dans le contr3le des performances des membres de l’équipe. 'L reste alors ! se demander comment le comportement du moniteur lui(même sera contr3lé. S’il a le même statut que les autres membres de l’équipe, il n’% aucune raison pour qu’il ne profite pas de situation, puisqu’il n’est pas contr3lé, et le s%st"me risque de se révéler   peu efficient. 'l faut lui donner un statut particulier, qui s’appuiera sur une structure contractuelle et une structure de droit de propriété originale. elle(ci consiste ! attribuer au moniteur les droits suivants:

1-5tre le créancier résiduel c’est(!(dire il a intérêt d’être productif s’il veut toucher une bonne rémunération# 2- Le droit d’observer et contr3ler le comportement des détenteurs de ressources membres de l’équipe# 3-Le droit d’être en relation contractuelle avec tous les membres de l’équipe# 4-le droit de remanier la composition de l’équipe, c&est(!(dire qu’il peut renégocier individuellement les contrats avec eux# 5-le droit de vendre ces droits, c&est(!(dire vendre le statut particulier qu’il détient. L’ensemble de ses droits définit le statut d’emplo%eur et de propriétaire de la firme capitaliste classique, c’est(!(dire des la firme dirigée par un propriétaire unique qui a le pouvoir d’embaucher, licencier et diriger  des travailleurs qui reEoivent un salaire fixé par contrat.

 6- Rende)ent et contr<*e résidue*:

ette anal%se conduit ! mettre sur les deux dimensions essentielles de l’anal%se économique des droits de  propriété : l’allocation du rendement résiduel et la détention du contr3le résiduel. La notion du contr3le résiduel dérive de la complexité du concept de propriété d’un actif signifie détenir un certain nombre de droit sur cet actif. es droits sont, en pratique, limités par des contraintes légales et par  des contraintes résultant des contrats passées par le détenteur de l’actif. 0ans le cas d’une firme, le détenteur  a ainsi droit d’embaucher ou licencier des salariés +dans des limites fixées par le droit de travail/, de fixer les quantités ! produire, les prix, le choix des investissements, le mode de financement 6 0ans ces conditions, l’économie des droits de propriété tend ! définir le propriétaire d’un actif ou d’un ensemble d’actifs comme celui qui détient le droit de contr3le résiduel, c’est(!(dire le droit de prendre toute décision concernant l’utilisation de l’actif qui n’est pas explicitement exclue par la loi ou spécifiée dans le cadre de rapports contractuels. Le pouvoir donné par le droit de contr3le résiduel sera donc d’autant plus important que les contrats sont incompl"tes, c’est(!(dire qu’ils ne peuvent prévoir ce que les parties sont censées faire dans le futur dans toute les éventualités possible, compte tenu de l’incertitude sur l’avenir et des as%métrie d’information entre agents. C- *a %ir)e pu5*i'ue:

L’attribution des individus de droits de propriété parfaitement définis est la condition de l’efficacité économique. es droits doivent pour cela avoir deux attributs essentiels: l’exclusivité, qui garantit ! l’individu un usage des biens non subordonné ! d’autres agents, et la transférabilité qui permet un libre choix entre différents droits. ’est donc le s%st"me de droit de propriété privés qui constitue la forme supérieure de propriété, toute autre forme conduisant, en r"gle générale, ! des pertes d’efficience. L’entreprise publique offre le cas le plus clair de mise en cause de la propriété privée. Son inefficacité peut être attribuée ! deux facteurs.  Le pre)ier  est la non(transférabilité des droits qui limite la marge de choix de l’acteur public# c’est le cas d’une entreprise public qui n’a pas le droit des céder librement ses actifs.  Le second   ,  qui est le plus important, est la situation du gestionnaire de la firme publique qui, n’étant pas  bénéficiaire du rendement résiduel, n’est plus soumis au s%st"me incitatif qui assure l’efficacité de la firme classique. ;insi, l’7tat ou le cito%en ne peut pas céder ses droits sur la firme publique, ceux qu’expliqueraient les carences des contr3les et des incitations posant sur le gestionnaire public, et par l! les dérives  bureaucratiques et l’inefficience de la firme publique.

,!- *es *i)ites de *a théorie de doits de propriété   A= Les *i)ites dans *’intér>t de *a co**ecti/ité  •

•



L’expropriation pour cause d’utilité publique est une procédure par laquelle une personne publique +7tat, collectivité territoriale6/ oblige une personne privée ! lui céder sa propriété, mo%ennant une  juste indemnité. Les r"gles d’urbanisme imposent aux propriétaires immobiliers des contraintes, pouvant concerner la densité ou la hauteur maximale de construction, le choix des matériaux ou des couleurs6 ;utres limites :

4 La réquisition, qui permet aux pouvoirs publics d’imposer au propriétaire qu’il leur accorde l’usage d’un  bien 4 La nationalisation, qui transf"re la propriété d’entreprises privées ! l’7tat. Les atteintes au droit de  propriété se justifient alors par la protection de la santé publique ou par le souci de maFtriser l’économie  4 La confiscation, qui est une sanction qui prive le propriétaire de tout droit sur une chose a%ant servi ! commettre un délit  6= Les *i)ites dans *’intér>t du /oisinae = Les ser/itudes:

8ne servitude est une charge, légale ou conventionnelle, imposée ! un immeuble pour permettre ou faciliter  l’usage d’un autre immeuble. Les servitudes sont diverses et d’intérêt inégal, le droit de passage autorise le  propriétaire d’un terrain enclavé ! passer sur la propriété d’un autre pour accéder ! la voie publique. &= Les trou5*es anor)au; de /oisinae:

Le trouble anormal de voisinage est un désagrément non voulu, mais qui exc"de les contraintes habituelles de voisinage qu’un propriétaire peut causer ! son voisin. 'l peut être sonore, olfactif, visuel6 Le caract"re normal ou anormal d’un trouble de voisinage est apprécié souverainement par le juge, qui statue en fonction des circonstances, du lieu, de l’époque6 (= L’a5us de droit:

'l % a abus de droit de propriété lorsque qu’il en est fait un usage malveillant, dans la seule intention de nuire ! autrui. ;insi, les juges ont pu considérer que la construction d’un pan de mur en plein champ, sans finalité  pratique, mais limitant la vue du voisin, relevait de l’abus de droit.

Partie II : La théorie de !a"ence

La théorie de l’agence cherche de trouver la structure de contrats devant permettre de mettre en place les incitations adéquates et de réaliser la coordination des agents en définissant un partage optimal entre les agents des risques et des bénéfices. !- *es %onde)ents : re*ation d’aence et co.t d’aence:  A-Re*ation d’aence

La théorie de l&agence est classiquement appliquée en économie pour anal%ser les relations de délégation et de contr3le établies entre les différents acteurs, notamment entre les propriétaires et les dirigeants d&une entreprise. L’étude des relations d’agence débute avec les travaux d’;.Smith sur l’inefficacité des sociétés ! capital( actions dont la direction est faite par un agent non propriétaire, et qui ne trouve pas de motivations qui l’obligent d’agir au mieux des intérêts de la firme.

La définition la plus classique d&une relation d&agence est donnée par Gensen et HecBling, dans un article de -2 : ICous définissons une relation d&agence comme un contrat par lequel une +ou plusieurs/ personne +le  principal/ engage une autre personne +l&agent/ pour exécuter en son nom une tJche quelconque qui implique une délégation d&un certain pouvoir de décision ! l&agentI. ette relation recouvre pratiquement toute relation entre deux individus telle que la situation de l&un dépende d&une action de l’autre. L’individu qui agit est l&agent, la partie affectée est le principal. . *ar exemple, les actionnaires, n’a%ant pas les compétences nécessaires pour gérer leur entreprise, choisissent de déléguer le  pouvoir décisionnel ! un dirigeant. e comportement est en accord avec les h%poth"ses du mod"le de la théorie d’agence, ! savoir, en premier  lieu les parties de la relation d’agence sont supposées agir de faEon ! maximiser leurs fonctions d’utilité et en second lieu ces parties sont capables d’anticiper rationnellement et sans biais l’incidence des relations d’agence sur la valeur de leur patrimoine. Les probl"mes qu&étudie la théorie de l&agence n&apparaissent cependant que dans la mesure oK les intérêts des deux parties peuvent diverger, et surtout oK il % a information imparfaite et as%métrie d&information entre les parties. 0ans la majorité des cas l’agent est mieux renseigné que le principal sur la mission qu’il est tenu d’accomplir. La conséquence de ces probl"mes d&information est d&une part, que le contrat qui lie les parties est nécessairement incomplet et, d&autre part, que le principal n&a pas les mo%ens de contr3ler parfaitement et sans co)ts l&action de l&agent. Les rapports entre les parties évoquent : les probl"mes de la sélection adverse et du risque moral. 'l % a peu de chance que les intérêts des parties soient convergents et donc que l&agent agisse spontanément conformément aux intérêts du principal. *our limiter les divergences, le principal devra chercher ! mettre en  place un s%st"me d’incitation adéquat et aussi un s%st"me de surveillance par lequel il sera en mesure de limiter les comportements les plus aberrants de l’agent mais, en r"gle générale, du fait des probl"mes d’information, cela ne peut pas se faire sans co)ts.

5- Les co.ts d’aence

Les co)ts d’agence sont les dépenses, monétaires et non monétaires, que supportent les deux parties du fait de la nécessité de mettre en place des s%st"mes d&obligation et de contr3le. +Gensen et HacBling (-2/ ont relevé trois t%pes de co)ts résultant des conflits d’intérêts entre ces deux groupes ! savoir :

*Les

dépenses de surveillance  : e sont les co)ts entrepris par l’actionnaire afin de veiller ! ce que les dirigeants n’agissent pas ! l’encontre de ses intérêts. *ar exemple, la vérification des comptes par des comptables externes #   Les co)ts d’obligation supportés par l’agent, c&est(!(dire les dépenses faites par le dirigeant afin de démontrer aux actionnaires qu’il n’agit pas ! l’encontre de leurs intérêts #  Les co)ts résiduels: représentent l’écart entre le résultat de l’action de l’agent et ce qui aurait donné un comportement conduisant ! la maximisation effective# &! - Approche positi/e et nor)ati/e:

La théorie de l&agence s&est développée autour de deux branches: la théorie normative et la théorie positive.  A- La théorie Nor)ati/e de *’aence : ? principa*-aent @:

'L s’agit d’une théorie plus formalisée et plus précise quant aux structures d’information propres ! différents mod"les et ! la détermination des contrats optimaux. *our les partisans de la théorie normative de l&agence, les structures incitatives établies par les contrats sont suffisantes pour éviter le comportement opportuniste de l&agent dans la mesure oK elle maintient l&h%poth"se d&une rationalité substantive des individus posée par la théorie micro(économique traditionnelle.  6- La théorie positi/e de *’aence :

'l s’agit d’une théorie qui trouve son origine dans Gensen et HecBling vise plus directement compréhension de la structure et du fonctionnement des organisations.

la

La théorie positive de l’agence ! l’ambition de fournir les bases d’une théorie générale des formes organisationnelles capables d’en expliquer la diversité : firmes individuelles et entreprises ! forme sociétale, associations ! but non lucratif... 5lle présente dans ce but trois dimensions essentielles : 

une vision de la nature des organisations, et en particulier de ce qu’est une firme #



la définition de principes d’anal%se des formes d’organisation #



un *rincipe d’explication de la diversité et de la sélection des formes institutionnelles

(!- 0ir)e et oranisations co))e n1uds des contrats :

Les différentes organisations peuvent être définies de la même mani"re : comme des 9 nDuds de contrats , écrits et non écrits entre les détenteurs de facteurs de production et les clients. 9 Les relations contractuelles sont l’essence de la firme, cela s’appliquant aux rapports aux clients, aux fournisseurs aussi bien qu’aux salariés. haque relation s’anal%se comme une relation d’agence dont il faut trouver la configuration optimale.

oriat et Meinstein soulignent que cette approche a des implications considérables, notamment: (La firme n’a pas d’existence véritable +c’est une 9 fiction légale /: contrairement au traitement de la microéconomie standard, 9 la firme n’est pas un individu  a%ant des motivations propres. ela n’a donc aucun sens de s’interroger sur les objectifs de la firme ou de se demander e que la firme maximise. La seule question pertinente est celle de la forme des rapports contractuels interindividuels, des conséquences de différents t%pes de rapports et de la mani"re dont les changements exog"nes, par exemple dans la technologie, modifient les relations contractuelles. ('l % a aucun sens ! tenter de distinguer les choses qui sont ! l&intérieur et ! l&extérieur de la firme. La seule réalité importante est l&existence d&une multitude de relations contractuelles complexes. La question des fronti"res de la firme est donc sans objet. (ontrairement ! la th"se de oase, 'l n’% a  pas d'opposition fondamentale entre firme et marché. ela résulte directement de e qui préc"de: s&il n&existe que des rapports contractuels, 'L n&% a pas de sens ! vouloir opposer les rapports et modes de coordination internes ! la firme aux rapports et modes de coordination externes comme étant de natures différentes +coordination par le marchéNcoordination par la hiérarchie/. ;lchian et 0emet1 insistent, comme nous l&avons vu, sur la th"se selon laquelle il n&% a pas dans la firme de rapportI d&autorité distinct de celui existant dans toute relation de marché. 'ls présentent la firme comme un 9marché privé et soutiennent que l&on peut 9 considérer que la firme et le marché au sens habituel sont des formes concurrentes de marché . +!- Ana*"se de *’oranisation 2 tra/ers *es contrats:

L’anal%se d’une organisation se fait par l’anal%se des contrats qui la caractérisent, deux caractéristiques sont  privilégiées : (L’affectation des créances résiduelles (L’attribution aux agents des différents moments du processus de décision# a- L’a%%ectation des créances résidue**es :

Les structures contractuelles se différencient fortement selon le mode de répartition des risques entre les agents. La plupart d’entre elles, limitent les risques des apporteurs de ressources avec une rémunération fixée a priori ou liée ! une mesure de performance individuelle, donc indépendante des résultats. La différence entre les revenus aléatoires de l’organisation et les rémunérations des agents fixées par contrats constitue le 9 risque résiduel  e risque est assumé par les agents qui, par contrat, ont un droit sur le revenu net de l’organisation. es agents sont qualifiés de 9 créanciers résiduels 

b-  L’attri5ution au; aents des di%%érents )o)ents du processus de décision : 0euxi"me élément pour caractériser une structure contractuelle affectation des pouvoirs de décision aux agents. Oama et Gensen distinguent quatre moments dans le processus de décision:

 

(L’initiative •

Fonctions de Gestion

P( La ratification Q(La mise en Duvre

•

Fonctions de ontr!le

R( La surveillance

La répartition de ces phases entre les agents serait un facteur essentiel de l’efficacité et de la survie des organisations. L’initiative et la mise en Duvre sont en général attribuées aux mêmes agents, elles sont regroupées sous le terme de pouvoir ou fonction de gestion. 0e même, la ratification et la surveillance sont regroupées sous l’appellation de fonction de contr3le. La définition d’une structure organisationnelle sort de la combinaison entre •

L’assomption des risques

 ET  •

Le pouvoir de décision.

La firme individuelle ou entrepreneuriale peut être caractérisée par la réunion des fonctions de gestion et de contr3le, ainsi que de l’assomption des risques résiduels sur un même agent +ou un petit groupe d’agents/ .Les théoriciens de l’agence séparent ces trois fonctions pour expliquer l’existence de différentes formes d’organisation, et surtout de la grande société par action, fondée sur la séparation entre 9 propriété  et 9 contr3le . ,!- Co.t d’aence et sé*ection des %or)es oranisationne**es:  Jensen et Fama 1983, avancent deu propositions présentées comme fondamentale :

La séparation entre assomption des risques et fonction de gestion conduit ! des s%st"mes de décision qui séparent fonction de gestion et fonction de contr3le# La combinaison de la fonction de gestion et de la fonction de contr3le sur un petit nombre d’agents conduits ! restreindre les créances résiduelles ! ces mêmes agents. es propositions reposent sur la notion de complexité organisationnelle.

-"r#anisations non comple$e:  quand les informations spécifiques utiles ! la décision sont détenues par un ou un petit nombre d’agent. Souvent les fonctions de gestion et contr3le sont attribuées ! ces agents. Aisque d’opportunisme vis(!(vis des détenteurs des créances résiduelles. Heilleure mani"re de réduire les co)ts d’agence : donner le droit sur les créances résiduelles aux décideurs.

-"r#anisations comple$e : les connaissances spécifiques sont au contraire réparties entre différents agents de l’organisation. *ouvoir de décision délégué aux agents qui détiennent les informations.

Les probl"mes d’agence, limités en séparant les décisions de gestion des décisions de contr3le. 0e plus les droits sur les créances sont souvent divisés entre un grand nombre d’agents. ;insi l’organisation plus efficiente serait caractérisée par la séparation de la gestion, du contr3le et de l’assomption des risques résiduels. ’est bien ce qui caractérise la société par action 9 ouverte  celle oK les actionnaires n’ont pas ! intervenir dans le fonctionnement de l’organisation et oK les créances résiduelles sont librement cessibles . L’organisation de la grande entreprise moderne s’explique fondamentalement par son efficience supérieure.

« % la &ois le droit et la sop'istication des contrats relati&s ( l)entreprise moderne sont les produits d)un processus 'istori*ue dans le*uel e$istaient de &ortes incitations pour les individus ( minimiser les co+ts d)a#ence » ensen et eclin# 1/0 .

3! Les *i)ites de *a théorie de *’aence •

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La théorie de l’agence refuse toute idée selon laquelle la firme reposerait sur un principe hiérarchique qui représente la base de toute firme capitaliste ceci conduit ! un conflit entre la réalité et la théorie. La firme est réduite ! des relations inter individuelles ce qui a conduit ! une dilution compl"te de la notion même de la firme. L’entreprise, selon l’agence, ne g"re plus des conflits, des rapports de pouvoir ou des différences hiérarchiques, mais elle se pose comme un s%st"me de résolution de probl"mes. La minimisation de co)t d’agence peut être non applicable soit parce que les cocontractants ne  peuvent pas être informés soit ces parties ne cherchent pas même ! s’informer en raison des co)ts de l’information.

Conclusion La théorie d&agence s&inscrit dans le prolongement direct de la théorie des droits de propriété. 0ans la mesure oK le point de départ de ces deux théories se base sur la rationalité parfaite des agents. ;insi elles insistent sur les jeux non coopératifs au sein de l&entreprise et proposent des solutions.

La solution c&est tout simplement L&'C'?;?'=C. &est le mot le plus important et le plus grand point commun de ces deux théories: il faut inciter les agents ! favoriser la croissance de l&entreprise en mettant fin aux relations non coopérative, en leur faisant comprendre que leur intérêt personnel est étroitement lié au devenir et ! l&intérêt de la firme en question.

 6I6LIOGRAPHIE$ 4E6OGRAPHIE:



oriat, >1njamin et Meinstien, =livier les Couvelle théorie de l’5ntreprise.



oriat >. and Meinstein =. +--/, Les nouvelles théories de l’entreprise, pp. -(-<



Gensen H. . et HecBling M. T. +-2/, 9 ?heor% of the Oirm: Hanagerial >ehavior, ;genc% ost, and =Unership Structure , Gournal of Oinancial 5conomics, Volume Q, pp. Q@(Q@.



http:NNtheses.univ(l%onQ.fr 



ours de l’université Aeims



;lchian ;. ;. et 0emset1 T. +-2P/, 9 *roduction, 'nformation osts, and 5conomic =rgani1ation , ;merican 5conomic AevieU, P, 0ecember, pp.222(2-.