La Titrisation
Certains auteurs définissent la titrisation comme : «une opération d'ingénierie financière qui consiste à transformer un ensemble homogène de créances en titres financiers négociables sur un marché. C'est une cession de créances à une structure ad hoc, qui finance cette acquisition par l'émission de titres négociables". La titrisation est donc une technique financière qui transforme des actifs peu liquides, pour lesquels il n! a pas éritablement de marché, en aleurs mobilières facilement négociables. #lle permet aussi de transférer et de diffuser le risque gr$ce à la dispersion des titres sur le marché. Les offres publiques :
%ne offre publique publique est une procédure boursière boursière formalisant lengagement irréocable dun initiateur dacquérir la pleine propriété des titres cotés dune société cible. Lensemble des offres publiques isant des sociétés cotées sur le marché réglementé marocain suient les règles établies par le C&( )le conseil déontologique des valeurs mobilières*. %ne offre publique doit proposer les m+mes conditions de pri et deécution à tous les porteurs de titres de la catégorie sur laquelle porte loffre. Cest le C&( qui eille au déroulement ordonné de ces offres publiques au mieu des intér+ts des inestisseurs et du marché. -l eiste quatre )* t!pes doffres publiques : L’offre L’offre publique de vente (OPV) L’offre L’offre publique de retrait (OP!) L’offre L’offre publique d’éc"ange (OP#) L’offre publique d’ac"at (OP$) %
L’offr L’offree publique de vente :
Loffre publique de ente )/0* est une offre publique faite par des actionnaires à tous les épargnants qui le souhaitent, de leur endre des actions dune société selon les conditions précises de quantité et de pri. %%
L’offr L’offree publique de retrait :
&estiné au actionnaires minoritaires dune société cotée en bourse, l/01 permet de se retirer du capital en cédant ses titres au actionnaires ma2oritaires.
L’offre publique de retrait est la procédure qui permet au actionnaires détenant la ma2orité des droits de ote dune société cotée de faire conna3tre publiquement quelles se proposent de racheter les titres cotés de ladite société , afin de permettre au actionnaires minoritaires de se retirer du capital social . L’offre publique de retrait obligatoire :
%ne offre publique de retrait peut +tre obligatoire lorsquune ou plusieurs personnes ph!siques ou morales, actionnaires dune société dont les titres sont cotés en bourse, détiennent seules ou de concert )en accord et entente*, directement ou indirectement, 456 au moins des droits de ote de ladite 7ociété. Les principales étapes d’une OP! :
&ép8t du pro2et au C&(. 1eceabilité du C&(. 9pprobation de la bourse de Casablanca sur l/01. isa du C&( sur la note dinformation. 0ublication au bulletin de la cote de lais relatif à L/01. /uerture de loffre publique de retrait. Cl8ture de loffre publique de retrait. alidation des résultats par le C&(. 9nnonce des résultats de l/01. #nregistrement des transactions relaties à l/01. 1èglementliraison des titres. 1adiation de la aleur de la cote de la bourse de Casablanca. %%%
L’offre publique d’éc"ange :
%ne /0# peut +tre facultatie ou obligatoire. #lle permet à son initiateur de faire conna3tre, publiquement, sa proposition dacquérir, par échange de titres , tout ou partie du capital dune entreprise cotée en bourse . &u’est ce qu’une OP# :
Loffre publique déchange est la procédure qui permet à une personne ph!sique ou morale , agissant seule ou de concert , dénommée linitiateur , de faire conna3tre publiquement quelle
se propose dacquérir , par échange de titres , tout ou partie des titres donnant accès au capital social ou l/0# engendre un risque de basculement de ma2orité . 'ispositions communes toutes les offres publiques :
&ès le dép8t du pro2et doffre publique, le C&( publie un ais de dép8t du pro2et doffre publique dans un 2ournal dannonces légales. La publication de cet ais marque le début de la période de loffre. Lais de suspension est publié sans délai par la bourse de Casablanca au bulletin de la cote. Le C&( dispose dun délai de ;5 2ours ourables pour apprécier la receabilité du pro2et doffre publique, en eaminant les caractéristiques suiantes :
Les ob2ectifs et intentions de linitiateur. Le pri ou la parité déchange, en fonction des critères déaluation ob2ectifs usuellement retenus et les caractéristiques de la société isée. Le nombre de titres sur lesquels porte loffre publique. La nature, les caractéristiques, la cotation ou le marché des titres proposés en échange. Le pourcentage, eprimé en droits de ote, en deca duquel linitiateur se résere la faculté de renoncer à son offre.
) l’offre publique d’ac"at (ta*e over +%' en anglais)
%ne /09 permet à son initiateur de faire conna3tre, publiquement, sa proposition dacquérir, contre rémunération en numéraires, tout ou partie du capital dune société cotée en bourse. &u’est qu’une OP$ :
%ne offre publique dachat dite /09 est la procédure qui permet à une personne ph!sique ou morale )entreprise initiatrice* ,agissant seule ou de concert , de faire conna3tre publiquement quelle se propose , dacquérir , contre rémunération en numéraires , les titres donnant accès au capital ou au droits de ote de ladite société dont les titres sont cotés en bourse . La titrisation est un instrument de financement qui permet à une entreprise de transformer en
titres négociables des actifs illiquides. &ui intervient dans le cadre d,une opération de titrisation 'éfinitions des intervenants .L,arrangeur :
titrisation qui a solliciter les cédants potentiels et soccuper dans la plupart des cas de la s!ndication ou du placement prié du titre.
Larrangeur anal!se les besoins des établissements cédants et structure l'opération de
0lacement Collectif en
con2ointement par un établissement gestionnaire et un établissement dépositaire. #n effet, il est crée à linitiatie con2ointe des deu parties. Le but eclusif du =0C< est d'acquérir des créances par lémission des titres dans le public )titres représentatifs de ces créances*. -l ne 2ouit pas de la personnalité morale. .La société de gestion :
trésorerie du =0C< et eille au respect des règles et procédures relaties à la gestion des actifs du =0C< et au remboursements des titres émis par le =0C< )elle paie à linitiateur la contrepartie conenue suite à la cession*. Le dépositaire )banques agrées, C&> notamment* : 9ec la société gestionnaire, le
dépositaire est cofondateur du =0C<. -l a pour fonction la garde et la conseration des actifs du =0C<, des bordereau de cession et tout document assurant la alidité des actifs. -l tient les comptes de paiements ouerts au nom du =0C< ainsi quun releé chronologique des opérations réalisées. .Les investisseurs : Ce sont les personnes morales ou ph!siques qui achètent les titres émis
par le =0C< : -nstitutions financière, fonds dinestissement, assurances, établissements publics, particuliers? .!e"aussement de 0rédit : Le rehaussement de crédit est un mécanisme qui permet de
courir les titres émis par le =0C< contre les éentuels défauts relatifs à l'actif du =0C<. 0lus un titre bénéficie de rehaussement de crédit moins il a de risque de faire défaut.
