Exposé sous le thème :
« Gestion prudentielle des risques ( la réglementation et la gestion ge stion de risque ) »
Année universitaire :2014-2015
Plan Introduction Chapitre 1 : Cadre réglementaire de l’activité ancaire
a.Défnition de la réglementation bancaire b.Pourquoi réglementer les banques ? Chapitre 2 : la gestion prudentielle des ris!ues "ancaires
c. Les risques risques bancair bancaires es d.Le processus de gestion des risques Chapitre # : les apports des ale
e.Bale I . Ba Bale le II et 2.5 g.Bal g. Bale e III Conclusion
Plan Introduction Chapitre 1 : Cadre réglementaire de l’activité ancaire
a.Défnition de la réglementation bancaire b.Pourquoi réglementer les banques ? Chapitre 2 : la gestion prudentielle des ris!ues "ancaires
c. Les risques risques bancair bancaires es d.Le processus de gestion des risques Chapitre # : les apports des ale
e.Bale I . Ba Bale le II et 2.5 g.Bal g. Bale e III Conclusion
Introduction
La problématique majeure est la suiante ! Comment les règles prudentielles peuvent anticiper la gestion des risques ?
La réglementation bancaire " la réglementation bancaire # qui est interprétée par les banques comme un ensemble des contraintes$ certes nécessaires mais lourdes % assumer$ autrement la r&glementation c'est un ensemble des lois % respecter $ enue pour répondre au( probl&mes au nieau du )* afn de minimiser le risque.
Pourquoi réglementer les banques ? "l+actiité bancaire conduit % prendre des risques tr&s diersifés. Les autorités de contr,le doient comprendre ces risques et s+assurer que les banques les mesurent et les g&rent de mani&re adéquate.
-u nieau international$ les dispositis réglementaires applicables au( banques ont été essentiellement guidés par les objectis suiants pour prouer leurs e(istences !
L'harmonisation internationale des conditions de la concurrence
La modernisation du fonctionnement des banques
Le renforcement de la sécurité bancaire
L'amélioration des relations avec la clientèle
/otis de la réglementation « La réglementation bancaire est en pleine mutation.. »
0ette éolution met en éidence la dialectique réglementaire qui accompagne la libéralisation fnanci&re! Réglementation -------- > déréglementation --------> re-réglementation
Les risques bancaires •
$e ris!ue de crédit ou risque de contrepartie est le risque de perte sur une créance ou plus généralement celui d'un tiers qui ne paie pas sa dette à temps.
•
$e ris!ue de li!uidité C'est le risque pour la banque de ne pas pouvoir faire face à un moment donné à ses engagements en mobilisant ses actifs. En d'autres termes, c'est le risque que la banque ne puisse pas honorer ses obligations à l'échéance, sans encourir des pertes inacceptables,
•
$e ris!ue de marché est le risque de perte liée à l’évolution de la valeur de marché d’un portefeuille d'instruments financiers.
•
$e ris!ue opérationnel sont les risques de pertes qui proviennent des erreurs du personnel au sens large, des systèmes ou processus, ou des évènements eternes.
Le processus de gestion des risques
l+éaluation des risques
1estion et contr,le de risques
)ureillance permanente des risques
La sureillance en continu est un aspect sensible de tout processus de gestion des risques. Pour les actiités de banque est particuli&rement importante. Les tests et audits sont deu( éléments majeurs de la sureillance en continu.
Les apports de Bale
Les apports de Bale
!’"ccord de #$le % fait référence à un ensemble de recommandations formulées en &(( par le Comité de #$le, un comité rassemblant les banquiers centrau des pays du )*&+ sous l'égide de la #anque des règlements internationau, à #$le.
Ces recommandations visaient à assurer la stabilité du système bancaire international en fiant une limite minimale à la quantité de fonds propres des banques. Ce minimum a été fié en mettant en place un ratio minimal de ( de fonds propres par rapport à l'ensemble des crédits accordés par les banques.
Les apports de Bale
-atio Cooe / 0inimum ( càd / !es fonds propres doivent représenter en permanence un minimum de ( du volume des risques encourus 1pondérés2.
!e ratio Cooe, qui 3usqu’à &4 était limité au risque de crédit a été amendé pour qu’il couvre le risque de marché.
Les apports de Bale 2 L’Accord de Bâle II régit les règles d’établissement du niveau des
fonds propres obligatoires. L’Accord de Bâle II s’articule autour de 3 piliers fondamentaux ! Le c"angement du calcul des exigences minimales de fonds propres ! Le renouvellement de la surveillance prudentielle #interne et réglementaire$ ! La communication d’informations financières
3 piliers ondamentau( de bale 2 Pilier
%xigences minimales de fonds propres &is'ue de crédit &is'ue opérationnel &is'ue de marc"é
Pilier
(rocessus de surveillance prudentielle
4oueautés par rapport % Ble I
Pilier
)iscipline de marc"é
Pilier ! " #$igences minimales de fonds propres
Capital propre réglementaire ≥ 8% Risques RISQUE DE CREDIT RISQUE DE MRC!E
Bâle I
Bâle II
" RISQUE #$ERTI#E&
VEILLER %u défaut de pa&ement %u$ variations des pri$ % la qualité des procédures
esure de (isque opérationnel Ligne métier
Pondération
)inancement d'entreprise
*! + !,-
%ctivités de marché
* + !,-
/anque de détail
*0 + !-
/anque commerciale
*1 + !2-
Paiements et réglements
*! + !,-
)onctions d'agent
*3 + !2-
4estion d'actifs
*5 + !2-
Courtage de détail
*, + !-
esure de (isque crédit Catégorie de contrepartie
6otation %%% 8 %: 8 %9 %%9
#tats et banques multilatérales ;de développeme nt
///: 8 ///9
//: 8 /9
moins de 6on noté /9
;-
2;-
!;;-
!2;-
!;;-
/anques
;-
2;-
!;;-
!;;-
!2;-
!;;-
;-
2;-
!;;-
!;;-
!2;-
!;;-
=étail" mmobilier
1;-
=étail" %utres
52-
Pilier " P(>C#<<< =# <(@#LL%6C# P(=#6A#LL# $e P2 dé%init de nouvelles o"ligations de contr&le et de ma'trise des ris!ues !ui ren%orcent la surveillance individuelle e(ercée par les superviseurs "ancaires)
P2 !uatre principes %ondamentau( :
P! P1 Les #.C disposent des procédures pour évaluer lBadé9quation de la me9sure du capital 8 la nature des risques
P Les autorités de contrle procè9dent 8 lBévalua9tion périodique de ces procé9 dures
P0 #$igences de ntervention ).P D au en amont des mini9mum autorités de recquis contrle
BANQUE
AUTORITE DE CONTRÔLE Contrle *(amen + évaluation des mécanismes internes : Processus de surveillance + d’évaluation prudentielle
=ialogue
CI + Processus d’évaluation de l’adé!uation du controle interne
e
Satisfaisantes
6E<
*(igences en ,)P pilier 1. Allocation de ,)P
*(igences complémentaires
Pilier 0 " =
$"%liation d&informations ompl!tes' pertinentes et intelli#i%les s"r ( • La nat"re' le )ol"me et les mét*odes de #estion des ris+"es • L&adé+"ation des fonds propres a)e le ni)ea" de ris+"es • L&adé+"ation des fonds propres a)e le ni)ea" de ris+"e et le"r alloation par ati)ité
Les apports de Bale 3
Bale 3 et 6egulementation Bancaire
la nouvelle loi bancaire ne prévoit pas un renforcement des fonds propres ou du capital des banquesG ni mHme un durcissement des règles prudentiellesG ce sont l8 des pouvoirs dont la /anque Centrale dispose déI8.
Pour la liquiditéG la déJnition des actifs liquides qui sont pris en compte dans le calcul du ratio est très précise. l faut vraiment que les actifs soient liquides sur un marché pour Htre acceptés.
l sBagira de mettre les actifs liquides face 8 leurs e$igibilités pour que les banques soient aptes 8 répondre 8 tout moment au$ besoins de liquidité de leur clientèle.
l est important de préciser que la loi bancaire revisite donc le cadre qui permet 8 /% lBe$ercice de ses prérogatives et
6&gles prudentielles des -ssurances Les entreprises dBassurance marocaines adoptent IusquB8 maintenant un régime de solvabilité sBinspirant de la directive européenne
La marge de solvabilité réglementaire est inde$ée sur le risque de tariJcation. Le calcul est en eet proportionnel au$ primesG au$ sinistres et au$ provisions techniques.
Le montant ainsi calculé doit Htre couvert par la marge de solvabilité constituéeG déterminée 8 partir de fonds propresG de quasi9fonds propres et les plus9values latentes sur les placements.
ne compagnie est considérée respecter les e$igences de la marge de solvabilité si le rapport
=es e$igences quantitatives Nrègles relatives au$ ressources JnancièresOG
des e$igences qualitatives Ncontrle interneG processus de surveillance prudentielle et gestion des risquesO
une discipline du marché Ncommunication Jnancière et transparenceO" lBinformation comptable 8 elle seule nBest pas 8 mHme de renseigner sur la capacité de la compagnie 8 honorer ses engagements envers les preneurs dBassurances.
LBoriginalité
0onclusion
/ibiliographie et ebographie
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" Ble III ! La position de la *B* # Carc7ie$ site de la *B*$ 2: aril 2::.
Eean/ic7el LamF$ Régulation bancaire : une victoire en trompe-l'œil du G20$
