Ces dernières années ont étaient marquées par des bouleversements et des changements, qui menacent le bien être du système bancaire et fnancier dans des diérents pays du mondes. En eet divers vagues des aillites et des crises bancaires et fnanciers, qui déstabilisent lactivité bancaire en multipliant le volume des risques supportés par cette dernière qui représente la principale cause de sa déaillance. !insi du point de vue de limportance des établissements bancaires dans le tissu
économique
comme
le
principal
moyen
de
fnancement
dinvestissement, tout problème bancaire ou fnancier reine léconomie dans son ensemble. "l e#iste une pluralité de risque auquel les banques ont ace, c$est ce qui nous amène % poser la question de savoir & 'uels sont les ri sques auxquels doit faire face une banque
C!a"itre # $ E%olution de la &estion des risques bancaires
1- D'(nition du risque $
Le risque désigne un danger bien identifé, associé à l'occurrence à un événement ou une série d'événements, paraitement descriptibles, dont on ne sait pas s'ils se produiront mais dont on sait qu'ils sont susceptibles de se produire dans une situation exposante. Il est aisé de comprendre pourquoi la notion de risque, ainsi défnie, ne permet pas de décrire les situations d'incertitude et de rendre compte des modalités de la prise de décision dans de tels contextes. n sait ce qu'on ne sait pas mais c'est à peu pr!s tout ce que l'on sait " il n'# a pas de meilleure défnition de l'incertitude. $avoir anticiper, traquer les débordements potentiels, mettre en place un s#st!me de surveillance et de collecte s#stématique des données pour déclenc%er les alertes d!s que des événements in%abituelles se produisent " la liste des mesures à prendre est longue, qui sugg!re que l'ignorance n'est pas une atalité et que raisonner en terme d'incertitude, c'est dé&à se donner les mo#ens d'en prendre la mesure.
- )onde*ent t!'orique $
(u'il soit de crédit, de c%ange ou du taux d'intér)t, la problématique du risque bancaire ait partie des t%!mes récurrents de l'actualité. Le risque bancaire est, à tort, considéré comme bien identifé. *n réalité, le risque bancaire conna+t une explosion démograp%ique. uvin //10 dans son anal#se distingue %uit classes de risque" Le risque commercial, le risque inormatique, le risque opératoire, le risque &uridique et fscal, le risque politique, le risque de concurrence, le risque d'environnement, et le risque des ressources. ace à cette nomenclature explosive, la culture bancaire traditionnelle s'essou2e. 3our # aire ace, les établissements bancaires %iérarc%isent les risques, mettent en place une c%arte de contr4le pour c%aque risque et clarifent les responsabilités. 5ais l'essentiel réside dans une évolution nécessaire et délicate de la culture du risque. 6ne littérature importante s'intéresse à la notion de risque et de perormance. 7ette littérature découle de la modélisation de $%rieves et 8a%l 1990 qui démontrent une in:uence simultanée et positive entre l'évolution du niveau de capital et l'évolution du niveau de risque des
banques américaines. ;insi, à une %ausse du niveau de risque correspond une %ausse du niveau de onds propres détenu et inversement. 8e m)me, d'autres travaux confrment cette relation à savoir <=an et *isenbeis 199>0 pour les banques américaines, ;ltunbas et al. //?0 pour les banques européennes, @eid et al. //?0 pour les banques allemandes et Aodle=sBi //?0 pour les banques des pa#s en développement. 8'autres travaux arrivent aux m)mes conclusions sur le ond que $%rieves et 8a%l concernant la prise de risque des banques mais il # a un point de distinction qui réside dans l'indicateur du niveau de capital qui est retenu dans ces études. 8ans les travaux de $%rieves et 8a%l et ceux qui suivirent et démontr!rent une in:uence positive et simultanée, l'indicateur retenu est le ratio onds propres sur total des actis bancaires. 7ependant, les travaux de acques et Cigro 199D0, ;ggar=al et acques //10 pour les banques américaines, Ean Fo# //G0 pour les banques européennes, Fime //10 pour les banques suisses et 5urinde et Haseen //?0 pour les banques aricaines et du 5o#en-rient trouvent une in:uence simultanée, mais négative entre le niveau de capital et le niveau de risque. L'indicateur du niveau de capital retenu alors est le ratio 7ooBe, c'est-à-dire un ratio qui int!gre des pondérations en risque selon la nature de l'acti bancaire. 7es résultats semblent en apparence diérents, mais l'interprétation aboutit à reconna+tre l'intér)t de la réglementation 7ooBe dans la contrainte d'une prise de risque excessive des banques. *nfn, les travaux de <=an et *isenbeis 199>0, ;ltunbas et a l. //?0 et Aodle=sBi //?0 mettent en évidence une in:uence simultanée, mais négative entre le niveau de risque et la perormance de la banque. 7e résultat indique qu'une %ausse du niveau de risque de la banque conduit à une baisse de la perormance et réciproquement. 7e résultat s'inscrit dans la fliation des préconisations du 7omité de JKle et souligne l'intér)t d'une réduction de la prise de risque en vue d'améliorer la perormance de la banque. 3-
+a &estion des risques $ ori&ine et '%olution
La gestion du risque est in%érente à lexistence. Il # a quelques années dé&à, &e citais le nouveau testament à ce su&et " M ;ide toi et le ciel taidera. N Il sagit de la nécessité pour l%omme de se gérer, de prendre sa destinée en main afn déviter le sort. 7ela a évolué au cours de l%istoire, notamment avec lélévation du niveau de vie. Il semble que laversion au risque augmente avec le niveau de conort. 3ar exemple, d!s la période préindustrielle, il # a eu les premi!res assurances et avec la révolution industrielle, on a vu arriver les véritables couvertures dassurance afn de
réparer un patrimoine endommagé. 7était une premi!re vision de la gestion du risque " le refnancement dun événement potentiel . Oout cela a évolué avec la complexifcation du risque. *n eet, cela se voit parmi les risk managers, nous avons commencé avec une ormation dassurance. 3uis, en /-> ans, la proession sest orientée vers la gestion du risque plut4t que vers sa couverture. 7ela a commencé par des instruments basiques de couverture des accidents pour aboutir progressivement à des s#st!mes de gestion de couverture et de gestion des risques beaucoup plus intangibles. 7est pour cela que lapproc%e de la gestion du risque est asseP diQcile puisquon est passé dune approc%e asseP tangible à une approc%e sur lintangible et à une certaine complexifcation. ;u&ourd%ui, un nouveau acteur entre en ligne de compte " la communication et avec elle la rapidité dinormation, les possibilités de comparaisonR 3ar exemple, il # a >/ ans, il # avait des cas de listeria dans toute la rance et Sa ne aisant rémir personne alors quau&ourd%ui, il suQt dun cas de listeria pour que toute l*urope salarme. 7ela complexife le risque et son impact. Les gens ont de nouvelles évidences quant aux risques. 3ar exemple, il va # avoir des gens qui ne mangent pas de romage par peur de la listeria alors que nous avons rarement eu un aussi bon niveau de sécurité alimentaire T en témoigne la crise de la vac%e olle. Il ne aut pas oublier non plus que les risques dau&ourd%ui étaient les risques d%ier. 8onc, nous sommes tou&ours dans un m)me environnement mais avec une nouvelle perception du risque et un nouveau besoin sur lequel viennent se greer de nouvelles attentes économiques et des attentes en mati!re de perormance. 7ela entra+ne, pour les entreprises, la prise de conscience que le risque ait partie de lactivité. Il aut mettre en place des s#st!mes permettant de aire évoluer la perormance des entreprises par rapport à leur risque. Lexemple t#pique dun s#st!me de gestion du risque, cest une course de ormule 1 " celui qui va gagner est celui qui va prendre le risque de sarr)ter pour c%anger ses pneus en onction de léc%auement, de la météo, de son réservoirR
C!a"itre II $ T,"olo&ie des risques bancairesLe métier de la banque comme toute activité à but lucrati implique la prise de positions risquées. L'inventaire des risques associés à l'activité bancaire ait état d'une variété de risques considérable. 8es divergences existent néanmoins sur
leur nature et leur étendue. Oouteois, au-delà des diversités d'appréciation, du périm!tre restreint ou étendu que l'on entend donner à c%aque t#pe de risque, une tendance se dégage .La premi!re p%ase de toutes les démarc%es actuelles de gestion et de suivi des risques bancaires consistent dans la délimitation précise de ces derniers et dans une défnition claire de ces risques, commune et applicable à l'ensemble d'un établissement bancaire. Ooute activité bancaire expose l'établissement à des risques stratégiques, des risques réputationnels, des risques fnanciers et des risques opérationnels. ;fn d'apprécier et d'anal#ser c%aque risque, le risB manager etUou lauditeur bancaire proc!de à une estimation des risques in%érents Eoir grap%ique ci-dessous0 à c%aque domaine dactivité. 7es risques peuvent )tre classés en trois catégories " V +es risques (nanciers 8écoulant du marc%é impact de la variation des prix0, du déaut des contreparties crédit0 et de la liquidité diQculté de la banque d%onorer ses engagements0 •
+es risques o"'rationnels
(ui ont leur source dans les risques que lorganisation, ses acteurs et lenvironnement externe ont courir à la banque. Ils int!grent les risques liés aux s#st!mes dinormation, aux procédures, aux personnes et à lenvironnement externe. V +e risque de r'"utation 8écoulant de tout événement susceptible d'entac%er la réputation de la Janque ou de porter atteinte à la confance quWelle doit inspirer au public. Il se manieste suite à une publicité ou un événement négati ou à des erreurs de communication externe
Fisque stratégique
Fisque fnancier
Fisque in%érent à lactivité Jancaire
Fisque pérationnels
Liquidité
uridique
7rédit
$écuritéX$I
5arc%é
7omptabilité iscalité ;FXraudes *xécution de la transaction
Fisque de réputation
1- +es risques (nanciers #-#. +e risque de cr'dit Le risque de crédit est défni comme étant la perte potentielle consécutive à l'incapacité par un débiteur d'%onorer ses engagements. 7et engagement peut )tre de rembourser des onds empruntés, cas le plus classique et le plus courant, risque enregistré dans le bilan. 7et engagement peut )tre aussi de livrer des onds ou des titres à l'occasion d'une opération à terme ou d'une caution ou garantie donnéeT risque enregistré dans le %ors bilan . La notion de risque de crédit est immédiatement associée au risque de contrepartie, pour un dossier donné, il est en eet clair que le risque premier réside dans la volonté, mais aussi dans la capacité de lemprunteur de aire ace à ses engagements. Les risques
que lon pourrait qualifer dadditionnels ou de connexes au risque de contrepartie doivent également )tre ma+trisés et donc préalablement évalués. ;u nombre de %uit, ils prennent naissance lors de linitiation des transactions et le plus souvent perdurent &usquà léc%éance fnale. n distingue alors " +e risque de &arantie $ La banque peut devoir supporter une perte si elle ne peut exercer la garantie attac%ée à un pr)t en déaut ou si le produit de cette action sav!re insuQsant pour couvrir les engagements accumulés par le débiteur. +e risque de concentration $ 6ne diversifcation insuQsante du porteeuille de concours en termes de secteurs économiques, de régions géograp%iques, ou de taille demprunteur peut provoquer des pertes importantes. +e risque "a,s $ bien connu des grands établissements, il se manieste lorsquun pa#s étranger ne dispose plus de réserves suQsantes pour aire ace aux engagements en monnaie étrang!re de ses ressortissants. +e risque de c!an&e $ il na+t c%aque ois que létablissement accorde un crédit dans une monnaie qui nest pas celle de lexpression de ses capitaux propresT si les ressources utilisées pour fnancer cet emploi sont libellées dans la m)me devise, le risque ne porte que sur la marge de lopérationT dans le cas contraire, le montant en principal est également exposé. +e risque de fraudes " multiorme, il peut sagir par exemple de concours consentis à de aux clients, donc, bien évidemment irrécouvrables. +e risque d/initi's " il sagit de concours accordés à des conditions %ors marc%é, ou selon des procédures exceptionnelles à des dirigeants de la banque, à des entreprises dans lesquelles ils ont des intér)ts ou à des sociétés liées à des actionnaires importants de létablissement. +e risque l'&al et r'&le*entaire " lactivité de crédit est étroitement réglementée et le non-respect de nombreuses dispositions peut conduire létablissement à supporter des pertes soit directement, soit en raison de limpossibilité de mettre en Yuvre une garantie. +e risque o"'rationnel " cette notion recouvre toutes les erreurs de traitement qui peuvent survenir au cours de la vie dun dossier tels que déblocage des onds avant que toute la documentation requise nait été réunie, saisie erronée des conditions de crédit dans les s#st!mes de gestion, mauvaise identifcation des concours compromisRLe risque de crédit classique reste tou&ours la cause principale des probl!mes bancaires. Les pertes consécutives aux déaillances des
clients sont mal%eureusement inévitables et in%érentes au métier de banquier. Les probl!mes de risque de crédit sont souvent liés à des imperections dans l'audit interne et le risque management. #-0 . +es risques de *arc!' n entend par risques de marc%é, les risques pouvant résulter, pour un établissement de crédit, dune évolution déavorable des données de marc%é ou de leur volatilité. 7e sont les risques de pertes qui peuvent résulter des :uctuations des prix des instruments fnanciers qui composent le porteeuille de négociation ou des positions susceptibles dengendrer un risque de c%ange, notamment les opérations de c%ange à terme et au comptant. #-1 . +e risque de liquidit' Le risque de liquidité sentend comme le risque pour létablissement de crédit de ne pas pouvoir sacquitter, dans des conditions normales, de ses engagements à leur éc%éance. Il résulte de lincapacité dune banque de aire ace à une réduction de son passi ou de fnancer un accroissement de son acti. Lorsquun établissement ne dispose pas dune liquidité adéquate, il ne peut obtenir des onds suQsants à un coZt raisonnable, soit en augmentant son passi, soit en convertissant rapidement des actis, ce qui aecte sa rentabilité. 8ans des cas extr)mes, une liquidité insuQsante peut conduire à une situation dinsolvabilité. L'exposition actuelle des banques marocaines au risque de liquidité est relativement limitée exclusion aite bien évidemment des ex-$0. *lles bénéfcient à cet eet d'un fnancement quasiment gratuit constitué dans une large mesure de dép4ts à vue à tr!s aible taux de rémunération0.Les statistiques sur
le comportement des
dép4ts et des
crédits
montrent
eectivement que les ressources varient à la %ausse selon une cadence plus orte que celle des emplois, d'o[ un excédent de liquidité que les banques &ugent structurel compte tenu de" -la distribution de crédits de plus en plus verrouillée, ce qui limiterait l'octroi de crédits à des clients notés d'un niveau de risque élevéT -le comportement positi des dép4ts dont une partie considérable provient des marocains résidents à l'étranger. La ma&eure partie des dép4ts bancaires est d'une durée inérieure à un an. Les banques bénéfcient touteois de la stabilité de leurs dép4ts à vue et ont une aible dépendance vis-à- vis de gros dép4ts à terme institutionnels ou commerciaux. *n plus de la orte proportion des dép4ts à vue, l'autre particularité importante des dép4ts des banques commerciales
marocaines est que pr!s du quart de ces dép4ts provient des 5F*. Le risque de liquidité associé à ces dép4ts a été aible au cours des derni!res années, la part des dép4ts 5F* dans lensemble des dép4ts des banques est restée relativement stable au tour de > à \].Céanmoins, vu que ces dép4ts sont mobiles, ils représentent la source la plus importante du risque de liquidité du s#st!me bancaire marocain. #-2 . +e risque de taux Le risque global de taux dintér)t se défnit comme limpact négati que pourrait avoir une évolution déavorable des taux dintér)t sur la situation fnanci!re de létablissement de crédit. Le risque de taux dintér)t concerne à la ois les positions de taux prises en salles de marc%és ainsi que lexposition au risque de transormation qui est in%érent à lactivité bancaire par défnition. 7e risque aecte à la ois les bénéfces dun établissement et la valeur économique de ses créances, dettes et instruments du %ors-bilan. Les principales ormes du risque de taux dintér)t auxquelles les banques sont généralement exposées sont les suivantes " -risque de révision de taux, qui résulte de diérences dans léc%éance pour les taux fxes0 et le renouvellement des conditions pour les taux variables0 des positions de lacti, du passi et du %ors-bilanT risque de déormation de la courbe des taux, qui provient de modifcations de la pente et de la confguration de la courbeT risque de base, qui est dZ à une corrélation imparaite dans la&ustement des taux reSus et versés sur des produits diérents, dotés par ailleurs de caractéristiques de révision de taux analoguesT risque de clauses optionnelles, qui est lié aux options explicites ou implicites dont sont assortis nombre de créances, dettes et positions du %ors-bilan des banques. Les activités bancaires de dép4t et de crédit impliquent un risque signifcati en cas de variation importante des taux d'intér)t. $es eets peuvent se révéler pré&udiciables à l'avenir d'un établissement de crédit. Les actions à court terme des taux d'intér)t. Il est évident en contrepartie que, vue l'importance des dép4ts à vue dont le rendement implicite augmente avec la %ausse des taux, la marge nette des banques résultant des produits et des c%arges d'intér)t diminuera sensiblement dans un contexte de baisse continue des taux d'intér)t a lorsqu'elle augmentera dans la situation inverse. Il aut touteois souligner que la source principale du risque de taux d'intér)t est la conséquence du non-adossement des ressources
aux emplois ou le décalage, des emplois et des ressources quant aux éc%éances de révision des taux
0- +es risques o"'rationnels•
3r'sentation du conce"t-
La masse et la diversité des opérations traitées quotidiennement par une banque sont tou&ours considérables. 8es erreurs, négligences, retards et raudes se produisent inévitablement. IL$ engagent,
non seulement la responsabilité
pécuniaire de l'établissement, mais également contribuent à détériorer son image de marque. L'ineQcacité est
aussi un risque important, qui se traduit par un coZt
excessi des services qui ob!rent la rentabilité. ; cette
ineQcacité, s'a&oute en
général une mauvaise qualité des services, qui là encore est un acteur de deterioration de l'image de marque de l'établissement. r, autant les pertes consécutives à des risques mesurés, et consciemment assumés et contr4lés, sont normales car in%érentes au métier de banquier, autant les pertes par négligence, par inadvertance, par inconscience ou par l'insuQsance d'organisation sont intolérables. *lles sont tou&ours la conséquence d'une carence dans le s#st!me de contr4le interne. 7e sont là quelques aspects du risque opérationnel sans que cette liste soit ex%austive ou limitative. *n eet, le concept du risque opérationnel n'est pas bien défni et ne ait pas l'ob&et d'un consensus. Il correspond également à une série de pertes occasionnées par la gestion des opérations qui ne sont pas reliées aux risques paraitement identifable, appelés parois risques fnanciers, tels que le risque de marc%é, de credit, de liquidité, de taux d'intér)t. 7ertains d'ailleurs défnissent le risque opérationnel comme tout risque autre que les risques fnanciers. La circulaire J;5
C^_
donnait un sens plut4t restricti au risque
opérationnel, défni, à l'article \, comme '' tous les risques qui pourraient )tre engendrés par des procédures ineQcientes, des contr4le inadéquats, des erreurs %umaines ou tec%niques , des raudes ou par toutes autres déaillances. Le risque opérationnel n'est pas un su&et nouveau. 8urant les dix derni!res années, les aillites bancaires, les pertes liées à des erreurs de valorisation ou à un mauvais suivi des risques ont déra#é la c%ronique " parmi les incidents les plus récents, Jarings, 8ai=a ou $umitomo et la liste n'est pas ex%austive. Les pertes # aérents sont estimées à 1 milliard de dollars sur les dix derni!res années. La gestion des risques opérationnels commence à préoccuper de plus en plus les établissements, de m)me
que les actionnaires et les régulateurs. Les propositions récentes du comité de JKle en sont la preuve. *n &uin 1999, le comité de JKle dans son pro&et de réorme du ratio 7ooBe integer explicitement l'importance des risques autres que les risques de crédit et de marc%és et insiste sur la nécessité d'un environnement de contr4le interne rigoureux, essentiel pour la gestion des risques opérationnels .+es quatre co*"osantes du risque o"'rationnelLe 7omité de JKle défnit le risque opérationnel comme étant 4le risque de "erte r'sultant d/une inad'quation ou d/une d'faillance attribuable 5 des "roc'dures internes6 des "ersonnes6 des s,st7*es internes ou r'sultant d/'%7ne*ents ext'rieurs 83ar risques opérationnels, il aut entendre les risques que lorganisation, ses acteurs et lenvironnement externe ont courir à la banque. Ils se •
décomposent en ? sous-ensembles " Le risque lié au s#st!me dinormation " déaillance matérielle, bug logiciel,
obsolescence
des
tec%nologies
matériel,
langages
de
programmation,R0 T •
Le risque lié aux processus saisies erronées, non respect des procédures, R0 T
•
Le risque lié aux personnes absentéisme, raude, mouvements sociaux,R
•
mais aussi capacité de l'entreprise à assurer la rel!ve sur les postes clés0 T Le risque lié aux év!nements extérieurs terrorisme, catastrop%e naturelle, environnement réglementaire,R0.
0-# . +e risque de s,st7*e d9infor*ationLe risque de s#st!me dinormation sentend comme le risque de survenance de d#sonctionnements ou de ruptures dans le s#st!me de traitement de linormation, imputables à des déaillances dans le matériel ou à des erreurs, des manipulations ou autres motis virus0 aectant les programmes dexécution. Lutilisation de linormatique ait courir des risques supplémentaires aux établissements de crédit " Vperte de données et de programmes en cas de dispositis de sécurité inadéquats, de déaillances de léquipement ou des s#st!mes et des procédures de sauvegarde et de récupération des donnéesT
V inormations de gestion erronées résultant de procédures imparaites de développement de s#st!mesT V absence
dinstallations
de
remplacement
compatibles
dans
le
cas
dinterruptions prolongées de onctionnement des équipements. 8e telles pertes et interruptions peuvent entra+ner de graves diQcultés pour un établissement et risquent, dans des circonstances extr)mes, de compromettre sa capacité de continuer à poursuivre ses activités. Le danger que des décisions soient ondées sur des inormations non fables ou trompeuses produites par des s#st!mes dinormation mal conSus ou insuQsamment contr4lés est vraisemblablement plus grave. 3our toutes ces raisons, les établissements de crédit devraient disposer du savoir aire, des contr4les organisationnels et internes nécessaires pour détenir et traiter linormation sous orme électronique. 0-0 . +e risque :uridiqueLe risque &uridique sentend comme le risque de survenance de litiges susceptibles dengager la responsabilité de létablissement de crédit du ait dimprécisions, de lacunes ou dinsuQsances dans les contrats et autres actes de nature &uridique le liant à des tiers. Les banques sont soumises à des ormes diverses du risque &uridique. 7est le cas, par exemple, si, à cause de conseils ou documents &uridiques inadéquats ou incorrects, il sav!re que la valeur de lacti est inérieure, ou la %auteur du passi est supérieure, aux prévisions 0-1 . +e risque co*"tableLe risque comptable sentend comme le risque de non fabilité, de non ex%austivité des données comptables et fnanci!res etUou de non disponibilité de linormation au moment opportun conormément aux prescriptions du plan comptable des établissements de crédit 37*70. Il sagit, pour la Janque, des risques résultant " VdinsuQsances de conception, dorganisation et de mise en Yuvre des procédures denregistrement dans le s#st!me comptable, V d'absence de procédures comptables et de pistes d'audit a#ant pour ob&et la reconstitution c%ronologique des opérations, la &ustifcation de linormation par une pi!ce dorigine, lexplication des évolutions de soldes et le respect des r!gles dévaluation applicables aux opérations de marc%és, V de déaillance du s#st!me d'inormation comptable au regard des ob&ectis généraux de prudence, de sécurité et de conormité aux normes comptables en vigueur,
Vde d#sonctionnements du s#st!me de contr4le comptable garantissant ladéquation des mét%odes et des param!tres retenus pour lévaluation des opérations dans les s#st!mes de gestion ainsi que la pertinence des sc%émas comptables et leur conormité aux r!gles de comptabilisation en vigueur. 0-2 . +e risque des ressources !u*ainesLes risques liés aux ressources %umaines concernent principalement les risques de management, &uridiques, de déontologies, opérationnelles et fscales. 7es risques peuvent )tre s#nt%étisés en " VFisque de non respect des textes réglementairesT VFisque dinadaptation des politiques sociales aux attentes du personnelT VFisque dinadéquation des besoins aux ressources %umainesT VFisque denva%issement des préoccupations sociales. 7oncr!tement, il sagit, pour la Janque, des risques résultant " VdinsuQsances de couverture des onctions Fessources @umaines F@0 " administration, gestion, recrutement, ormation et relations socialesT Vde non réponse aux besoins, en ne ournissant les ressources %umaines adaptéesle recrutement, lorientation, la ormation, la motivation0T de la non adaptation au marc%é, connaissance insuQsante des données de base pour la gestion à mo#en terme des eectisT V du non respect des r!gles de confdentialité paie, dossiers personnels0 et de sécurité bacB up0 et de divulgation dinormations sensiblesT Vd'absence d'une gestion optimisée des coZts des F@ les rémunérations, le contr4le de gestion0T Vd'absence d'un s#st!me de rémunération ob&ecti, connu et dont la révision est ormaliséeT Vd'une mauvaise gestion des avantages sociauxT Vd'une non sensibilisation du personnel aux risques de raude interne et externeT Vdu non respect des r!gles de prise de congésT Vde l'absence, de l'inadéquation ou du non respect du plan de ormationT V d'une
déaillance
de gestion
des
mouvements sociaux
garantissant la
continuité du onctionnement de la banque le dialogue social, lenvironnement du travail0T •
de la multiplication des absences in&ustifées, retards, %eures supplémentaires s#stématiques, d'une démotivation du personnel créant un mauvais climat social.
0-; . +es autres risques7es risques englobent tous les risques qui ne peuvent )tre répertoriés dans la liste des risques développés plus %aut. ; la dierence de la circulaire C^_ qui a qualifé les risques opérationnels d'autres risques, nous avons regroupé cidessous dautres categories de risques " 0-;-# . +e risque de r7&le*entLe risque de r!glement s'entend comme le risque de survenance, au cours du délai nécessaire pour le dénouement de l'opération de r!glement, d'une déaillance ou de diQcultés qui emp)c%ent la contrepartie d'un établissement de crédit de lui livrer les instruments fnanciers ou les onds convenus, alors que ledit établissement à dé&à %onoré ses engagements à l'égard de ladite contrepartie. 0-;-0 . +e risque strat'&iqueLa stratégie adoptée par un établissement de crédit dans diérents domaines engage tou&ours des ressources signifcatives. ; titre d'exemples ces stratégies peuvent )tre " la pénétration d'un marc%é, le lancement de nouveaux produits ou de nouvelles activités, la reonte du s#st!me d'inormation, une croissance externe par usion ou acquisitionRetc. 6n éc%ec stratégique peut s'avérer lourd de conséquences car les ressources engagées deviennent sans valeur et la perte causée sera dune substance signifcative. 0-;-1 . +e risque s,st'*ique7'est le risque de contagion généré par les liens interbancaires nationaux et transrontaliers des banques. Les établissements de crédit sont interdépendants les uns par rapport aux autres. Les pertes consécutives à la déaillance d'un établissement sont supportées, par eet de contagion, essentiellement par le s#st!me bancaire, sous trois ormes "Les opérations interbancaires, conclues avec l'établissement déaillant, se traduiront par une perte pour l'établissement pr)teurT La solidarité de la place oblige réquemment tous les établissements à participer à l'apurement du passi de l'établissement déaillantT Les actionnaires d'un établissement de crédit sont réquemment ceux d'autres établissements qui devront, conormément à leur r4le, participer au sauvetage de l'établissement déaillant. La déaillance d'un établissement de crédit, comme un &eu de dominos, peut donc déclenc%er les diQcultés dans d'autres établissements et risquer de mettre en péril tout le s#st!me bancaire. Il s'agit d'évaluer si une réaction en
c%a+ne à travers le marc%é interbancaire - c'est-à-dire une situation dans laquelle le déaut d'une banque entra+nerait la déaillance d'un ou de plusieurs de ses créanciers interbancaires - pourrait créer un risque s#stémique plus étendu 0-;-2. +e risque 3a,s7'est une composante du risque de contrepartie ou du risque émetteur. 3our avoir une vision plus claire du risque pa#s, il aut étudier ses composantes, à savoir le risque de déaillance du souverain, le risque de c%ange, le risque de non-transert et le risque s#stémique deondrement dune économie. ;vec les premi!res crises des pa#s alors dits en ` voie de développement , puis à la fn des années 9/, crises dans l;sie du sud-est, de la Fussie, du Jrésil, de l;rgentine qui est un cumul de lensemble de ces risques, constitue un exemple extr)me du risque pa#s au sens ` moderne du terme. Il ne sagit plus du risque de non-transert mais bien de leondrement général du s#st!me monétaire et fnancier dun pa#s. Le risque-pa#s peut surtout appara+tre lorsquil sagit de pr)ts à des gouvernements étrangers ou à des organismes qui en dépendent, de tels crédits nétant généralement pas assortis de garanties, mais il est important de le prendre en compte lors dun pr)t ou dun investissement à létranger, que lemprunteur soit public ou privé. Il existe aussi une composante du risque pa#s appelée `risque de transert, qui survient lorsque lobligation dun emprunteur nest pas libellée dans la monnaie locale. Il peut arriver que lemprunteur, quelle que soit sa situation fnanci!re, ne puisse disposer de la devise dans laquelle lobligation est libellée. 0-;-; . +e risque de non.confor*it' <
du
fnancement
du terrorisme, des
normes et usages
proessionnels et déontologiques et de protection des intér)ts des investisseurs et des clients. 3ar ce risque, on entend également le risque de pré&udices qu'un établissement peut subir suite au ait que les activités ne sont pas exercées conormément aux normes envigueur. Il peut comporter une variété de risques tels que le risque de réputation, le risque légal, le risque de contentieux, le risque de sanctions ainsi que certains aspects du risque opérationnel, ceci en relation avec lintégralité des activités de létablissement. 3ar normes en vigueur, il aut entendre dans ce contexte toutes les r!gles auxquelles l'établissement bancaire
est soumis dans l'exercice de ses activités dans les diérents marc%és, notamment " V les lois, r!glements et circulaires régissant l'acc!s au secteur fnancier et l'exercice des activités bancairesT V les lois et circulaires traitant des obligations proessionnelles, c'est-à-dire les r!gles de lutte contre le blanc%iment des capitaux et le fnancement du terrorisme ainsi quelles r!gles de conduite du secteur fnancier et de protection des investisseurs. 3our les besoins de lévaluation du risque de 7ompliance et afn de déterminer le périm!tre de la onction 7ompliance, les codes de conduite ou de déontologie internes ainsi que les codes dWassociations proessionnelles et de
marc%és
fnanciers
sont
à
considérer
également.
Il
appartient
à
létablissement de décider si, compte tenu des particularités des activités exercées, sa onction 7ompliance couvre le contr4le du respect des r!gles n'a#ant pas directement trait aux activités bancaires et fnanci!res à proprement parler, telles que les r!gles relevant du droit de travail, du droit social, du droit des sociétés ou du droit de l'environnement La onction 7ompliance a pour ob&et de " Vorganiser, de coordonner et de structurer les contr4les en mati!re des diverses réglementations à diérents niveaux de l'organisation bancaire, Vprotéger létablissement de tout pré&udice qui pourrait résulter du non-respect des normes en vigueur, V assister la direction dans la gestion eQcace des risques de non-conormité. La 7ompliance nest pas du ressort exclusi de la onction qui lui est dédiée. *lle concerne également le conseil dadministration, la direction ainsi que tous les membres du personnel. *lle est d!s lors à considérer comme un élément important de la culture vé%iculée dun établissement laquelle doit )tre promue à tous les niveaux de la banque.
8ans ce contexte, une ré:exion a été engagée au niveau international, notamment au sein du 7omité de JKle , afn, dune part, de mieux appré%ender, dans le calcul des exigences de onds propres, les risques autres que les risques de crédit et de marc%é et, dautre part, de ormuler des propositions spécifques quant aux modalités de contr4le du risque de non-conormité. *n rance, le principe du respect de la conormité a été inscrit, d!s 199D, dans le r!glement n^ 9D-/ du 7omité de la réglementation bancaire et fnanci!re relati au contr4le
interne. 8u ait de limportance et de la spécifcité du risque de non-conormité aux lois et r!glements, celui-ci para+t devoir )tre pris en c%arge par une onction dédiée et, comme lensemble des risques encourus par les établissements de crédit, )tre pleinement intégré dans le c%amp dexercice du contr4le interne. ;u 5aroc, la notion de conormité na pas été inscrite dans la circulaire C^ _UAU//1 sur le contr4le interne des établissements de crédit et ne ait à ce &our lob&et daucune réglementation particuli!re. 1- +e risque de r'"utationLe risque de réputation est l'atteinte de la confance qu'une banque doit inspirer à sa client!le et au marc%é à la suite d'une publicité ou dun événement. 7ette perte de confance peut alors avoir des eets désastreux " retraits massis des déposants, perte de client!le, méfance des marc%és qui est suivie généralement par une crise de liquidité. Le risque de réputation résulte également de d#sonctionnements opérationnels et de lincapacité de satisaire aux lois et réglementations en vigueur. 7e risque est particuli!rement pré&udiciable aux banques, étant donné que la nature de leur activité nécessite le maintien de la confance des déposants, des créanciers et du marc%é en général. Lorgane dadministration et lorgane de direction doivent prendre les précautions et les mesures adéquates pour emp)c%er que leur établissement bancaires ne soit impliqué, à leur insu, dans des opérations fnanci!res liées à des activités non autorisées par la loi et plus généralement pour éviter la survenance de tout événement susceptible d'entac%er la réputation de cet établissement ou de porter atteinte au renom de la proession.
