Cours de comptabilité générale (CUP)

1 RÉPUBLIQUE DE CÔTE D’IVOIRE Union-Discipline-Travail

Cycle Académique 2007-2008

FORMATION : Master Audit et Contrôle de Gestion et Management des Institutions de Micro Finances Modform V-J & V-Js, Prépa V-J1

COMPTABILITÉ GÉNÉRALE

Chargé de Cours M. DOSSO Mamadou NB : Tout droit de reproduction de ce document est formellement interdit sous peine de poursuites judiciaires.

Février 2008

Centre Universitaire Professionnalisé 06 BP 1352 Cidex 1 Abidjan 06 Tél. : (225) 22 48 64 27/24 Tél. / fax : (225) 22 44 02 15 ; Céll. : 07 98 50 00

Cours de COMPTABILITE GENERALE réalisé par M. MAMADOU DOSSO

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PLAN DE FORMATION Etablissement

: C.U.P

Module : COMPTABILITE GENERALE

Professeur

: M. DOSSO : TEL : 23 50 84 40 CEL. : 07 83 64 96

Auditeurs : _____________________________

Contacts

Volume horaire : 60 HEURES

TEMPS ALLOUE

CHAPITRES

COURS

TRAVAUX DIRIGES

Chapitre 1 : Analyse des opérations de l’entreprise

1H

2H

Chapitre 2 : Le compte

2H

3H

Chapitre 3 : Le bilan

3H

5H

Chapitre 4 : Les comptes de gestion

2H

4H

Chapitre 5 : Le journal et la balance

2H

4H

Chapitre 6 : Les factures

3H

5H

Chapitre 7 : Taxe sur la valeur ajoutée

2H

3H

Chapitre 8 : Les emballages

2H

4H

Chapitre 9 : Les effets de commerce

3H

5H

Chapitre 10 : Rapprochement bancaire

2H

3H

22 H

38 H

1ère Partie : FONDEMENT DE LA COMPTABILITE

***

EVALUATION N° 1 * * *

2ème Partie : OPERATIONS COURANTES

* * * EVALUATION N° 2 * * * VOLUME HORAIRE


3 60 HEURES

INTRODUCTION GENERALE L’activité économique est constituée par les actes de production, de consommation, de répartition des richesses, de recherche technologique. Tous les animateurs de l’activité économique sont appelés opérateurs économiques ou agents économiques (les ménages, l’administration, les établissements financiers, les entreprises, l’extérieur,…). L’entreprise, par ses différentes fonctions représente l’un des principaux agents économiques. 1- Définition de l’entreprise L'entreprise est une organisation financièrement indépendante, une unité de répartition de richesses qui, par la combinaison des facteurs de production, produit des biens ou des services destinés à être vendus en vue de réaliser un bénéfice. 2- Classification des entreprises Les entreprises peuvent être classées selon plusieurs critères : • Constitution du capital : Entreprise privées, entreprises publiques, entreprises semi privées (mixtes) • Nature de l’activité : Entreprises industrielles, de distribution, de prestation de services • Taille de l’entreprises : La taille de l’entreprise peut être fonction du nombre d’employés, du chiffre d’affaires ou du montant des capitaux D’une manière générale, selon la taille, les entreprises sont classées en trois catégories : Petites entreprises, moyennes entreprises et grandes entreprises 3- Fonctions de l’entreprise Une fonction est constituée de tâches ou activités visant un objectif. Les principales fonctions que l’on peut rencontrer dans une entreprise sont les suivantes • La fonction commerciale • La fonction technique • La fonction comptable et financière • La fonction personnelle • La fonction administrative


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Ces différentes fonctions peuvent être évaluée à l’aide d’unités d’œuvre. 4- Moyens de l’entreprise Pour assurer son fonctionnement et atteindre ses objectifs, l’entreprise doit regrouper des moyens ou facteurs de production • Ressources financières • Ressources naturelles • Ressources humaines 5- Cycle d’exploitation de l’entreprise Il constitue l’ensemble des opérations réalisées par l’entreprise pour atteindre son objectif. La réalisation de ces opérations prend la forme d’un circuit qui se manifeste plusieurs fois dans l’année. Ce circuit est appelé cycle d’exploitation. a) Entreprise commerciale L’entreprise commerciale se caractérise par l’achat de marchandises, le stockage momentané de ces marchandises suivi de leur vente Paiements

Encaissements

CAISSE

FOURNISSEURS

CLIENTS

ENTREPRISE

Achat de M/ses

Vente de M/ses

STOCKS

(d1)

(d2)

b) Entreprise industrielle Son cycle d’exploitation peut être décrit de la manière suivante : • Achat de matières (matières premières et matières consommables) • Stockage des matières • Transformation des matières en produits finis • Stockage des produits finis • Vente des produits finis Règlements

CAISSE

FOURNISSEURS

Achat de Matières

(d1)

Encaissements CLIENTS

ENTREPRISE Stocks de matière

Transformation

Stocks de produits finis

Vente de Produits

(d2)


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Soient ; • d1 : Délais du crédit – fournisseurs • d2 : Délai du crédit – clients => Comparer d1 et d2 ? 6- Environnement de l’entreprise L’entreprise est un système ouvert et finalisé. De par ses différentes opérations réalisées avec les autres agents économiques, elle représente un véritable carrefour d’échanges. Subvention

M/ses, biens

Fournisseurs

Monnaie

Impôts

Travail

M/ses, Produits

ENTREPRISE

Ménages

Ets Financiers

Salaires

Monnaie

Capitaux

Monnaie

Remboursement

Biens, services

ETAT

CLIENTS

Autres structures

Intérêt

7- La comptabilité La comptabilité est une technique permettant de saisir, d’enregistrer et de classer les données de base chiffrées. Elle est destinée à fournir après traitement approprié, un certain nombre de renseignements d’ordre juridique et économique aux utilisateurs intéressés. • Renseignements d'ordre juridique Du point de vue juridique, toute opération doit laisser une trace écrite. En saisissant et enregistrant les informations chiffrées, la comptabilité apparaît comme un moyen de preuve. Elle permet à l’entreprise de savoir à tout moment ce qu’elle doit, à qui elle doit et ce qu’on lui doit. • Renseignements d'ordre économique La tenue régulière d’une comptabilité permet à l’entreprise de fournir à l’administration les chiffres lui permettant de calculer les agrégats économiques tels que la valeur ajoutée, le produit intérieur brut, etc.


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CHAPITRE 1

ANALYSE DES OPERATIONS DE L’ENTREPRISE

Toutes les opérations réalisées par l’entreprise avec son environnement (commercial, social, financier, fiscal,…) sont analysées en comptabilité en terme de flux

I- Opérations de l’entreprise Les opérations effectuées par l’entreprise peuvent être classées en plusieurs catégories : • Opération d’exploitation : permettent d’assurer le fonctionnement quotidien de l’entreprise et déterminent son cycle d’exploitation Exemples : ………………………………………………………………… ………………………………………………………………… • Opérations de financement : procurent à l’entreprise des ressources financières nécessaires à la réalisation de ses investissements. Exemples : ………………………………………………..……………...... …………………………………………………………………. • Opérations d’investissements : elles ont pour but le maintien ou le renouvellement de l’appareil productif de l’entreprise Exemples : ………………………………………………..……………...... ………………………………………………………………….

II- Flux économiques A- Définition Un flux est un mouvement de biens ou de valeurs qui relie plusieurs pôles.

B- Caractéristiques d’un flux économique Tout flux économique est caractérisé par : • Un point de départ ou origine appelé la ressource • Un point d’arrivée ou destination appelé l’emploi • Un montant qui représente la valeur du flux


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C- Classification des flux Les flux peuvent être classés selon plusieurs critères : • Selon leur nature : flux réels, flux financiers o Flux réels : concernent les mouvements de biens et services Exemples : ………………………………………………..……………...... …………………………………………………………………. o Flux financier : représente les flux de monnaie ou autres moyens de règlement (chèques, effets de commerce, carte de crédit,…) Exemples : ………………………………………………..……………...... …………………………………………………………………. • Selon le cadre : Flux internes, flux externes. o Flux interne : Flux qui se produit à l’intérieur de l’entreprise Exemples : ………………………………………………..……………...... …………………………………………………………………. o Flux Externe : Flux qui relie l’entreprise à un autre agent économique Exemples : ………………………………………………..……………...... ………………………………………………………………….

D- Matérialisation des flux Exemple : SOLIBRA livre à SOCOCE 500 casiers de sucreries aux prix unitaire de 4800 F. le règlement est fait par chèque

SOLIBRA (Fournisseur)

Boisson (flux réel)

R

(1)

E

500.000 F E

Chèque (flux financier) (2)

R

SOCOCE (Client)

500.000 F

III- Analyse comptable des opérations L’analyse comptable consiste à identifier pour chaque opération ou flux la ressource et l’emploi.


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A- Règles d’enregistrement L’analyse des opérations est basée sur la règle fondamentale suivante : => Pour chaque opération, on a l’égalité : Ressource = Emploi La ressource et l’emploi correspondent aux différents pôles (extrémités) des flux Opérations 1- Achat de marchandises 2- Vente de marchandises 3- Achats de biens durables

A crédit Au Espèces comptant Chèques A crédit Au Espèces comptant Chèques A crédit Au comptant Avec bénéfice

4- Vente de marchandises Avec perte 5- Apports en capital

Ressources

Emplois

Fournisseurs (Dettes) Caisse Banque

Stock de marchandises

Stock de marchandises

Clients (créances) Caisse Banque

Fournisseurs d’investissement Caisse / Banque Stock de marchandises Bénéfice Stock de marchandises

En numéraire

Capital

En nature

Les biens acquis - Clients - Caisse / Banque - Clients - Caisse / Banque - Perte - Caisse - Banque Les biens apportés

B- Application Exercice 1 Soient les opérations suivantes réalisées par l’exploitant ‘’KAKOU’’ 1. Création de l’entreprise avec un apport de 15.000.000 F dont les 2/3 déposé en banque et le reste versé en caisse. 2. Achat de marchandises pour 10.000.000 F dont le 1/5 est réglé au comptant en espèces. 3. Ventes de marchandises 8.000.000 F, le quart étant réglé au comptant par chèque. 4. Réglé par chèque l’achat d'un matériel de bureau 1.200.000 F 5. Recouvrement des créances en espèces : 1.500.000 F 6. Réglé le fournisseur par chèque 6.700.000 F Travail à faire :


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Présenter l’analyse de ces opérations en emplois et ressources. Exercice 2 Soient les opérations suivantes réalisées par l’entreprise "AMADOU" 1. Achat de matières premières avec le fournisseur Ali : 15.000.000 F dont le tiers est réglé au comptant en espèces. 2. Sortie de matières premières pour l’atelier de fabrication : 8.000.000 F 3. Entrée de produits finis en magasin : 7.000.000 F 4. Vente d’un lot de produits finis à 5.000.000 F contre espèces, ce lot avait coûté 4.000.000F 5. Paiement de salaires par chèques : 1.200.000 F 6. Réglé le fournisseur Ali en espèces : 6.500.000 F 7. Vente de produits au client KONAN : 1.300.000 F dont 300.000 F réglés au comptant par chèque .

8. Le client KONAN remet un autre chèque pour solde de son compte. Travail à faire Présenter l’analyse de ces opérations en emplois et ressources.


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LE COMPTE

CHAPITRE 2

I- Généralités A- Définition Un compte représente l’extrémité d’un flux. Schématiquement, il se présente de la façon suivante Compte

Débit EMPLOIS

Crédit RESSOURCES

Un compte est représenté par un tableau qui comprend deux parties : • La partie gauche qui enregistre les emplois est appelée Débit • La partie droite où sont notées les ressources est appelée Crédit L’ensemble des comptes schématiques représente le grand-livre.

B- Imputation d’un compte 1- Règles comptables • Imputer un compte, c’est inscrire une somme dans ce compte. • Débiter un compte consiste à porter un montant au débit de ce compte • Créditer un compte, c’est inscrire une somme au crédit à son crédit En pratique : Ressource = crédit ; emploi = débit 2- Application : Exercice 1 Soient les opérations suivantes réalisées par l’entreprise MADOSCI : 1- Achat de marchandises à crédit : 5 000 000 F 2- Vente de marchandises à crédit : 4 000 000 F Travail à faire Enregistrer les opérations dans le grand-livre. D

C

D

C

D

C

D


C

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Remarque : lorsque plusieurs opérations concernent le même compte, on les enregistre dans ce même compte afin de déterminer son solde : D

C

C- Solde d’un compte Le solde d’un compte représente la différence entre le total des débits et celui des crédits : • Si TD>TC => solde débiteur • Si TC>TD => solde créditeur. Le solde permet d’équilibrer le compte. D

Compte « X »

C

D

1.000.000 600.000 ………….. …………

Compte « Y » 700.000 …………..

C

800.000 …………

II- Présentation d’un compte A- Tracé d’un compte Un compte peut être présenté de plusieurs façons : • La présentation simple d’un compte • La présentation avec les colonnes des débits et crédits associés • La présentation avec les colonnes des soldes. 1- Présentation simple d’un compte Débit Compte Dates Libellés Montants Dates ……… …………………. ………… ……… ……… …………………. ………… ………

Crédit Libellés Montants …………………. ………… …………………. …………


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2- Présentation avec colonnes des Débits et Crédits associés Montants Débit Crédit ………….. …………………………………. ………… ………… ………….. …………………………………. ………… ………… Dates

Libellés

3- Présentation avec colonnes des soldes Montants Soldes Débit Crédit Débit Crédit ……….. ….………………….................. ……… ……… …….. …….. ……….. ………………………………… ……… ……… …….. …….. Dates

Libellés

B- Application : Exercice 2 1- Enoncé Le compte caisse de l’entreprise « LAGO » a enregistré des opération durant le mois de février 2008. 01 / 02 / 08 : Avoir en caisse : 1.200.000 F 05 / 02 / 08 : Prélèvement sur la banque pour alimenter la caisse : 800.000 07 / 02 / 08 : Réglé le fournisseur Kouadio : ? 10 / 02 / 08 : Versement du client Salif : ? 13 / 02 / 08 : Recettes des ventes : 400.000 F 15 / 02 / 08 : Paiement d’acomptes : 1.000.000 F 25 / 02 / 08 : Réglé des fais de transport : 70.000 F 28 / 02 / 08 : Réglé le loyer : 330.000 F Informations supplémentaires Le solde du compte au soir du 28 / 02 / 08 s’élève à 700.000 F La somme réglée au fournisseur Kouadio représente 2,5 fois le montant versé par le client Salif Travail à faire 1- Calculer la somme réglée au fournisseur Kouadio et le montant du versement du client Salif 2- Déterminer les soldes successifs jusqu’au 28 / 02 / 08 3- Qu’arriverait-il si une facture subite de 800.000 F de charges parvenait au comptable de la société « LAGO » ?


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2- Solution


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Exercice 3 La société SOTRACI importe de la France un matériel de fabrication au prix de 25.000.000 F. Les droits de douane représentent 25% du prix d’achat ; les frais de transport et de montage s’élèvent respectivement à 1.800.000 F et 200.000 F. Travail à faire 1- Calculer le coût d’achat du matériel 2- Enregistrer de l’opération dans le grand-livre de SOTRACI sachant que toutes les transactions sont réglées au comptant par chèques bancaires. NB : Avoir en banque : 40.000.000 F Exercice 4 Au début du mois de février 2005, l’entreprise SOCIMA avait en magasin 1200 unités de marchandises à 1.900 F l’unité. Durant le mois de février, les mouvements du stock de marchandises ont été les suivants 05-02-2005 : Bon de réception n° 149 : 600 unités à 1.850 F l’unité 11-02-2005 : Bon de sortie n°190 : 500 unités 18-02-2005 : Bon de réception n°150 : 800 unités à 1.872,5 F l’unité 22-02-2005 : Bon de sortie n° 191 : 1000 unités 27-02-2005 : Bon de sortie n° 192 : 200 unités Travail à faire Présenter le compte de stock de marchandises à l’aide des méthodes suivantes : • Coût moyen pondéré avec cumul de stock initial (CMUP) • Coût moyen pondéré après chaque entrée • Premier entré, premier sorti (PEPS ou FIFO) • Coût moyen pondéré calculé sur la durée moyenne de stockage.


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METHODE DU CMUP AVEC STOCK INITIAL DEBIT DATES

CREDIT COMPTE DE STOCK……………….. LIBELLES QTE PU MT DATES LIBELLES QTE PU MT

TOTAUX

TOTAUX

METHODE DE CMUP APRES CHAQUE ENTREE DATES

FICHE DE STOCK……………….. ENTREES SORTIES LIBELLES QTE PU MT QTE PU MT

STOCKS QTE PU MT


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TOTAUX METHODE : PREMIER-ENTRE, PREMIER SORTI (PEPS ou FIFO) FICHE DE STOCKS………………. DATES

LIBELLES

ENTREES Q PU MT

SORTIES Q PU MT

STOCKS Q PU MT

TOTAUX


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CHAPITRE 3

LE BILAN

I- Généralités A- Définition Le bilan est un tableau récapitulatif de la situation financière d’une entreprise à une date donnée qui est en général la fin de l’exercice (31 décembre). Il décrit l’état des biens, des capitaux et des dettes de l’entreprise (patrimoine): On dit que le bilan est la photographie de la situation patrimoniale de l’entreprise à une date donnée. Il comprend deux parties : • Le côté droit qui regroupe les ressources finançant les biens est appelé PASSIF" • Le côté gauche qui enregistre les emplois (biens) est appelé "ACTIF"

B- Structure du bilan Le bilan se compose de trois grandes masses à l'actif et trois grandes masses au passif. ACTIF

PASSIF

Actif immobilisé

Ressources stables

Actif circulant

Passif circulant

Trésorerie - actif

Trésorerie - passif

1- L’actif Il représente l’ensemble des biens de l’entreprise : • L’actif immobilisé est constitué par les biens durables (immobilisations) • L’actif circulant comprend les éléments cycliques (actif de roulement) • La trésorerie active regroupe les disponibilités de l’entreprise. NB : Pour le détail des rubriques, voir tableau


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Bilan (Système normal)

Remarque : • Les comptes d’actif sont classés par ordre de liquidité croissante


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• La liquidité est l’aptitude d’un bien à être transformé en monnaie 2- Le passif Il regroupe les ressources de l’entreprise • Ressources stables : Fonds dont dispose l’entreprise durant une longue période • Passif circulant : comprend les dettes à court terme • Trésorerie passive : constituée par des dettes à très court terme Réf

PASSIF (avant répartition) CAPTAUX PROPRES ET RESSOURCES ASSIMILEES

CA CB

Capital Actionnaires, capital souscrit, non appelé

CC CD CE CF CG CH CI CK CL CM CP

DA DB DC DD DE DF DG

Primes et Réserves Primes d’apport, d’émission, de fusion Ecart de réévaluation Réserves indisponibles Réserves libres Report à nouveau (+ ou -) Résultat net de l’exercice (Bénéfice + ou Perte -) Autres capitaux propres Subventions d’investissement Provisions réglementées et fonds assimilés TOTAL CAPITAUX PROPRES (I) DETTES FINANCIERES ET RESSOURCES ASSIMILEES (1) Emprunts Dettes de crédit-bail et fond assimilés Dettes financières diverses Provisions financières pour risques et charges (1) dont HAO TOTAL DETTES FINANCIERES (II) TOTAL RESSOURCES STABLES (I+II)

DG

REPORT TOTAL RESSOURCES STABLES (I+II)

Exercice N

Exercice N-1

……………… ………………

……………… ………………

……………… ……………… ……………… ……………… ……………… ………………

……………… ……………… ……………… ……………… ……………… ………………

……………… ………………

……………… ………………

……………… ……………… ……………… ………………

……………… ……………… ……………… ………………

……………… ……………… ……………… ……………… ……………… ……………… ………………

……………… ……………… ……………… ……………… ……………… ……………… ………………

……………… ……………… ………………

……………… ……………… ………………

………………

………………

PASSIF CIRCULANT DH DI DJ DK DL DM DN

Dettes circulantes et ressources assimilées HAO Clients, Avances reçues Fournisseurs d’exploitation Dettes fiscales Dettes sociales Autres dettes Risques provisionnés

DP

TOTAL PASSIF CIRCULANT (III)

DQ DR DS

TRESORERIE – PASSIF Banques, Crédits d’escompte Banques, Crédits de trésorerie Banques Découverts

DT

TOTAL TRESORERIE – PASSIF (IV)

DU

Ecarts de conversion – Passif (V) (Gain de change)

DZ

TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V)


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Remarque • Les comptes de passifs sont classés par ordre d’exigibilité croissante • L’exigibilité est l’échéance d’une dette.

II- Relations entre l’actif et le passif du bilan La confrontation de l'actif et du passif permet de dégager certaines grandeurs caractéristiques du bilan dont : • Le résultat • La situation nette.

A- Le résultat Le résultat est la différence entre l'ensemble des biens (actif) et l'ensemble des capitaux et dettes (passif). Résultat = Actif – Passif • Si Actif > Passif résultat positif (bénéfice) • Si Passif > Actif résultat négatif (perte) NB : le résultat se place dans les capitaux propres quelque soit son signe.

B- La situation nette Appelée aussi actif net, elle représente la valeur réelle de l'entreprise à une date donnée. Elle peut-être déterminée de plusieurs façons : • Première méthode Situation nette = Capitaux propres – Charges immobilisées • Deuxième méthode Situation nette = Actif réel – Total des dettes o Actif réel = Total Actif – Charges immobilisées o Total des dettes = Emprunts + Passif circulant + Trésorerie passive NB : Les charges immobilisées sont appelées aussi actifs fictifs. '


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C- Applications Exercice 1 : BILAN DE CREATION Le 01/01/08, l'entreprise NOGODIS est créée par plusieurs personnes avec les apports suivants : - en numéraires : 3.000.000 F dont 2.500.000 F déposés en banque et 500.000 F versés en caisse. - en nature: o Une machine de fabrication d'une valeur de 8.000.000 F o Deux ordinateurs au prix unitaire de 1.000.000 F o Un camion coûtant 10.000.000 F o Une voiture de liaison au prix de 2.000.000 F o Un bâtiment évalué à 25.000.000 F L'entreprise NOGODIS a par contre emprunté une somme de 5.000.000 F remboursables dans 5 ans pour l'équipement de ses locaux, (bureaux, armoires, fauteuils, chaises). Elle a acheté des marchandises à crédit pour une valeur de 15.000.000 F. Les frais de constitution d'un montant de 3.000.000 F seront remboursés dans 3 ans. Travail à faire 1 - Evaluer le capital de l'entreprise NOGODIS 2- Présenter le bilan de création au 01 / 01 / 08 3- Déterminer la situation nette de 2 manières. Exercice 2 : CAS DE BENEFICE Au 31/12/07, on vous fournit les informations relatives au bilan de l'entreprise SYLLA Frais d'établissement Terrain Bâtiment Matériel et outillage Mobilier et matériel de bureau Matériel de transport Titre de participation Stock de marchandises Clients Banque Caisse Capital

1.000.000 F 4.000.000 F 10.000.000 F 2.000.000 F 1.000.000 F 4.000.000 F 2.000.000 F 8.000.000 F 2.000.000 F 2.000.000 F 200.000 F 20.000.000 F


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Réserves Emprunts à plus d'un an Fournisseurs Créditeurs divers Découverts bancaires Crédits d'escompte Titres de placement

3.000.000 F 6.000.000 F 4.000.000 F 1.000.000 F 800.000 F 200.000 F 800.000 F Travail à faire

1- Présenter le bilan de l'entreprise SYLLA au 31 / 12 / 07 2- Déterminer la situation nette de 2 façons.

Exercice 3 : CAS DE PERTE Au 31/12 / 07 les comptes de bilan de l'entreprise KAKOU se présentent ainsi Fonds de commerce Matériel et outillage Mobilier de bureau Matériel de transport Avances et acomptes versés sur immobilisations Stock de matières premières Stock de produits finis Clients Débiteurs divers Effets à recevoir Banque CCP Caisse Capital Réserves Emprunts à plus d'un an Fournisseurs Charges à payer Effets à payer Etat Crédits de trésorerie Crédits d'escompte

1.000.000 F 4.000.000 F 6.000.000 F 8.000.000 F 3.000.000 F 18.600.000 F 12.800.000 F 18.000.000 F 8.500.000 F 5.300.000 F 6.700.000 F 2.800.000 F 300.000 F 40.000.000 F 2.000.000 F 8.000.000 F 20.000.000 F 15.000.000 F 12.000.000 F 2.000.000 F 400.000 F 800.000 F

Travail à faire 1- Présenter le bilan de l'entreprise KAKOU au 31 /12 / 07 2- Calculer la situation nette de deux façons.


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Exercice 4 : DU BILAN D’OUVERTURE AU BILAN DE CLOTURE Les postes suivants figurent dans le bilan de l'entreprise" KACOU " au 1er Janvier 2006 : Matériel de transport

: 2.000.000 F

Marchandises

: 1.000.000 F

Clients

: 1.500.000 F

Capital

: à déterminer

Caisse

: 300.000 F

Emprunts

: 3.400.000 F

Fournisseurs

: 1.400.000 F

Banque

: 6.000.000 F

Au cours de l'exercice, l'entreprise "KACOU " a effectué les opérations suivantes : 1- Achats de marchandises : - au comptant par chèque - à crédit

: 1.000.000 F : 2.000.000 F

2- Achat d'un véhicule : 6.000.000 F (le tiers réglé par chèque, le reste faisant l'objet d'un emprunt bancaire à 6 ans) ; 3- Ventes de marchandises à crédit : 2.500.000 F ; ces marchandises avaient été achetées à 2.000.000 F ; 4- Les clients règlent en espèces : 1.700.000 F ; 5. Règlement des fournisseurs - en espèces : 1.000.000 F - par chèque : 1.200.000 F Travail à faire 1- Présenter le bilan d'ouverture ; 2- Enregistrer les opérations dans les comptes schématiques 3- Déterminer les soldes des comptes ; 4- Présenter le bilan au 31/12/2006 5- Calculer la situation nette de 2 façons.


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TRAVAUX DIRIGES 3 : LE BILAN Au 31/ 12 /07 ; on vous fournit les informations sur le bilan de l'Entreprise SOCIMA: Fonds de commerce Frais de constitution Matériel et outillage Matériel de transport Mobilier de bureau Titres de participation Stock de matières premières Stock de produits finis Clients Clients, avances et acomptes reçus Effets à recevoir Titres de placement Banque (solde débiteur) Charges comptabilisées d'avance Caisse Réserves Emprunts a plus d'un an Fournisseurs Fournisseurs, avances et acomptes versés Créditeur divers Charges à rayer Effets à payer Etat (solde créditeur) Découverts bancaires Crédits d’escompte

1.000.000 F 600.000 F 2.000.000 F 4.000.000 F 2.400.000 F 570.000 F 30.300.000 F 32.110.000 F 8.000.000 F 500.000 F 2.550.000 F 10.400.000 F 22.650.000 F 720.000 F 1.950.000 F 6.500.000 F 8.000.000 F 5.000.000 F 750.000 F 3.000.000 F 1.800.000 F 1.200.000 F 1.250.000 F 2.000.000 F 750.000 F

Travail à faire 1- Présenter le bilan de l'Entreprise SOCIMA. au 31/12/07 sachant que le bénéfice représente 12,5% du capital. 2- Calculer la situation nette de deux façons. 3- Sachant que les ¾ du bénéfice sont distribués et le reste mis en réserves, évaluer les six grandes masses du bilan. 4- Présenter dans un diagramme en colonnes ces six grandes masses en pourcentages.


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COMPTES DE BILAN CLASSE 1

CLASSE 2

CLASSE 3

CLASSE 4


CLASSE 5

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CHAPITRE 4

LES COMPTES DE GESTIONS

I- Généralités L’entreprise, système ouvert et finalisé est orientée vers la recherche du maximum de profit (résultats positifs). Le résultat de l’entreprise est déterminé par la confrontation des charges et des produits. Les comptes de charges et de produits sont appelé compte de gestion.

A- Description des charges et des produits CLASSE 6

CLASSE 7

CLASSE 8

Comptes de charges des activités ordinaire

Comptes de produits des activités ordinaire

Comptes des autres charges et des autres produits HAO

60- Achats et variations des stocks

70- Ventes

80-

61- Transport

71- Subvention d’exploitation

81- Valeurs comptables des cessions d’immobilisations

62- Services extérieurs A

72- Production immobilisée

82- Produits des cessions d’immobilisations

63- Services extérieurs B

73- Variation des stocks de biens et de services produits

83- Charges « hors activités ordinaires »

64- Impôts et taxes

74-

84- Produits « hors activités ordinaire »

65- Autres charges

75- Autres Produits

85- Dotations « hors activités ordinaires »

66- Charges de personnel

76-

86- Reprises « hors activités ordinaires »

67- Frais financiers et de charges assimilées

77- Revenus financiers et produits assimilés

87- Participation des travailleurs

68- Dotations aux amortissements

78- Transfert de charges

88- Subventions d’équilibre

69- Dotation aux provisions

79- Reprises de provisions

89- Impôts sur le résultat


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1- Les Charges Les charges correspondent aux emplois définitifs (dépenses) et entraînent l’appauvrissement de l’entreprise. a) Nomenclature des charges Charges d’exploitation * Tous les comptes de la classe 6 sauf les comptes 67, 687, 697

Charges des activités ordinaires (charges AO) Charges

* Tous les comptes de la classe 6

Charges financières * Les comptes 67, 687, 697

Charges hors activités ordinaires (charges HAO). * Tous les comptes impairs de la classe 8. (81, 83, 85, 87, 89) b) La variation de stocks Le stock de début de période est appelé le stock initial (SI) et celui de fin de période représente le stock final (SF). La variation de stock représente la différence entre le stock final et le stock initial. L’interprétation de cette variation dépend de la nature des biens. • Cas de marchandise, matières et fournitures Variation de stock = stock initial – stock final Cette variation fait partie des charges d’exploitation quelque soit son signe (compte 603). • Cas de produit Variation de stock = stock final – stock initial La variation de stock des produits finis est un élément des produits d’exploitation (compte 73)


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2- Les produits Les produits représentent les ressources internes (gains ou recettes) et sont facteurs d’enrichissement de l’entreprise. a) Nomenclature des produits

Produits des activités ordinaires (produits AO) Produits

* Tous les comptes de la classe 7

Produits d’exploitation * Tous les comptes de la classe 7 sauf les comptes 77, 787, 797 Produits financiers * Les comptes 77, 787, 797

Produits hors activités ordinaires (Produits HAO). * Tous les comptes pairs de la classe 8. (82, 84, 86, 88) b) La variation de stocks La variations de stock de produits (SF – SI) doit être intégrée aux produits d’exploitation quelque soit son signe.

B- Formules D’une manière générale, Résultat = Produits – Charges • Si Produits > Charges → résultat positif (bénéfice) • Si Charges > Produits → résultats négatif (perte) NATURE

CALCULS

Résultat d’exploitation

Produits d’exploitation – Charges d’exploitation

Résultat financiers

Produits financiers – Charges financières

Résultats AO

Produits AO – Charges AO Résultats d’exploitation + Résultat financier


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Résultat HAO

Produits HAO – Charges HAO

Résultat net

Résultat AO + Résultat HAO

II- Soldes intermédiaires de gestion (SIG) Le résultat net peut être déterminé par étapes. Ces résultats intermédiaires sont appelés soldes intermédiaires ou signification de gestion.

A- Description des soldes intermédiaires de gestion Les SIG présentent pour la plupart un très grand intérêt pour l’analyse de la gestion de l’entreprise. Au nombre de huit, ceux sont : - la marge brute sur marchandise (MB mar) - la marge brute sur matières (MB mat) - la valeur ajoutée (VA) - excédent brut d’exploitation (EBE) - résultat d’exploitation (RE) - le résultat financier (RF) - le résultat des activités ordinaires (RAO) - le résultat hors activités ordinaires (RHAO)

B- Détermination des SIG La détermination des SIG se fait par transferts successifs des soldes précédents. Les calculs des SIG se font aisément grâce à des tableaux conçus à cet effet, appelés tableau des SIG.

C- Interprétation de quelques SIG 1- La marge brute (MB) Elle représente le revenu économique de base de l’entreprise. Sensiblement proportionnelles au chiffre d’affaires, elle constitue une étape de formation de la valeur ajoutée. On l’exprime généralement en pourcentage du chiffre d’affaires. 2- La valeur ajoutée (VA) Grandeur essentielle pour l’analyse économique et la gestion, la valeur ajoutée constitue la première fonction économique de l’entreprise (Création des biens et services). Elle permet de rémunérer les divers facteurs de productions. 3- L’excèdent brute d’exploitation (EBE)


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Obtenu après déduction des frais de personnel de la VA, l’EBE indique : - la performance économique de l’entreprise - l’aptitude de l’entreprise à financer l’investissement. TRAVAUX DIRIGES N° 4 ANALYSE DU COMPTE DE RESULTAT Soit l’extrait de la balance de l’entreprise SOPRACI au 31/12/2007 N° Compte 601 602 6031 6032 605 61 62 64 65 66 67 681 701 702 707 71 72 736 75 77 781 791 81 82 83 84 87 89

LIBELLES Achats de marchandises Achats de matières premières Variation de stocks de marchandises Variation de stocks de matières première Autres achats Transport Services extérieurs Impôts et taxes Autres charges Charges de personnel Charges financières Dotations aux amortissements d'exploitation Ventes de marchandises Ventes de produits fabriqués Produits accessoires Subventions d'exploitation Production immobilisée Variation de stocks de produits finis Autres produits Produits financiers Transfert de charges d'exploitation Reprise de provisions d'exploitation Valeurs comptables de cession d'immobilisation Produits de cession d'immobilisation Charges HAO Produits HAO Participation des travailleurs Impôts sur le résultat

SOLDES Débiteurs Créditeurs 71.100 1.118.800 2.000 27.000 110.000 298.000 307.000 97.800 14.600 657.000 142.700 179.600 100.000 2.465.500 40.000 900 288.000 76.000 19.000 98.200 48.000 100.800 47.000 68.400 88.200 79.400 27.000 83.000

Travail à faire 1- Calculer le résultat net à l’aide du compte de résultat 2- Présenter dans un tableau, le calcul des soldes significatifs de gestion


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Tableau de soldes significatifs ou intermédiaires de gestion PRODUITS Vente de marchandise (TA, 701)…………………….

CHARGES

SOLDES SIGNIFICATIFS DE GESTION

Achats de marchandises (RA.601)……………………….

Marge Brute sur marchandises (1321)…………………………..

_________________

Variation de stocks (RB, 6031)…………………………… _______________

TOTAL1 : ………………………………………………..

TOTAL2 : ……………………………………………………

(TOTAL1 – TOTAL2) ou (701) – (601+6030)

Vente de produits fabriqués……………………………. (TC, 702, 703, 704) Travaux, services vendus………………………………. (TD, 705,706) Production stockée (TE.73)……………………………..

Achats de matières premières……………………………. Et fournitures liées (RC.602) Variation de stocks (RD.6032)…………………………….

Marge Brute sur matières (1322)…………………………………

Production immobilisée (TF.72)……………………… ______________ TOTAL3 : …………………………………………………

_____________ TOTAL 4…………………………………………………….

Ventes de marchandises (TA.701)…………………….. Vente de produits fabriqués……………………………. (TC, 702, 703, 704) Travaux, services vendus………………………………. (TD, 705,706) Produit accessoires (TH.707)………………………….. _____________

CHIFFRE D’AFFAIRES…………………………………………..

TOTAL5 Ou (701 + 702 + 703 + 704 + 705 + 706 + 707)

TOTAL5 :…………………………………………………..

TOTAL6……………………………………………………

Autres achats (RE.604, 605, 608)……………………….. Variation de stocks (RH.6033)……………………………. Transports (RI.61)………………………………………….. Services extérieurs (RJ.62, 63)…………………………… impôts et taxes (RK.64)…………………………………… Autre charges (RL.65)……………………………………... _______________ TOTAL 7……………………………………………………..

Valeur Ajoutée (133)……………………………………. ______________ TOTAL8……………………………………………………

Charges de personnel (RP.66)…………………………… ____________ TOTAL 9 :.......................................................................

Marge Brute / marchandises (1321)…………………… Marge / matière (1322)………………………………….. Produit accessoires (TH.707)………………………….. Subvention d’exploitation (TK.71)……………………… Autres produits (TL.75)…………………………………. _____________

(TOTAL3 – TOTAL 4) Ou (702 + 703 + 704 + 705 + 706 + 73 + 72) – (602 + 6032)


Valeur Ajoutée (133)……………………………………………..

(TOTAL5 – TOTAL7) (sommes des marges brutes + 707 + 71 + 75) – (604 + 605 + 608 + 6033 + 61 + 62 + 63 + 64 + 65) Excédent brut d’exploitation (EBE). (134)……………………… (TOTAL 8 – TOTAL 9) Ou (Valeur Ajoutée) – (66)

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Excédent brut d’exploitation (134)…………………….. Reprise de provision (Ts 791, 798)……………………. Transfert de charges (TT781)…………………………. _____________ TOTAL 10 ………………………………………………..

Dotations Aux Amortissements …………………………. et Aux Provisions D’exploitation (RS.618, 691)

Revenus financiers (UA.77 sauf 776)…………………. Gain de change (UC.776)………………………………. Reprises de provisions financières (UD.797)………… Transfert de changes (UE.787)………………………… ________________ TOTAL 12…………………………………………………

Frais financiers (AS.67 sauf 676)………………………. Pertes de change (SC.676)……………………………… Dotations aux amortissements…………………………… et aux provisions financières (SD.687, 697) _____________ TOTAL 13……………………………………………………

Résultat Financier (136)…………………………………………...

Bénéfice d’exploitation (135) …………………………... Bénéfice Financier (136) ………………………………..

Perte d’Exploitation (135) …………………………………. Perte Financière (136) ……………………………………..

Résultat des activités (137) ………………………………………. Ordinaires (R.A.O)

TOTAL 14 ………………………………………………

TOTAL 15 : …………………………………………………

(TOTAL 14 – TOTAL 15)

Produit des cessions ……………………………………. D’immobilisations (UK.822) Produits HAO (UL.84 sauf 848), 88 …………………… Reprises HAO (UM.86) …………………………………. Transferts de charges (UN.848) ……………………….

Valeur comptable des cessions ………………………….. D’immobilisations (SK.81) Charges HAO (SL.83) …………………………………….. Dotations HAO (SM.85) ……………………………………

Résultat HAO (138) ………………………………………………..

TOTAL 16 ………………………………………………

TOTAL 17 …………………………………………………..

Benefice des Activités (137) …………………………... ORDINAIRES BENEFICE HAO (138) …………………………………..

Perte des Activités (137) ………………………………….. Ordinaries Perte HAO (138) …………………………………………… Participation des travailleurs (RQ.87) …………………… Impôts sur les resultats (SR.89) ………………………….

TOTAL 18 ………………………………………………

TOTAL 19 …………………………………………………..

TOTAL11…………………………………………………….

Résultat d’Exploitation (135)………………………………………

(TOTAL 10 – TOTAL 11) Ou (EBE + 781 + 791 + 798) – (681 + 691)

(TOTAL 12 – TOTAL 13) Ou (77 + 787 + 797) – (67 + 678 + 697)

(TOTAL 16 – TOTAL 17) Ou (82 + 84 + 86 + 88) – (81 + 83 + 85)

RESULTAT NET (UZ.131 ou 139) ……………………………….

(TOTAL 18 – TOTAL 19)


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CHAPITRE 5

LE JOURNAL ET LA BALANCE

I- Présentation du journal et de la balance A- Le journal 1- Définition Un journal est un document qui enregistre les opérations comptables dans un ordre chronologique. Chaque opération doit être justifiée (pièce comptable) par un libellé explicite. 2- Application : Exercice 1 Soient les opérations réalisées par l’entreprise SACI • 10/01/2008 : Achat de marchandises pour 10.000.000 F dont 20% réglés au comptant par chèque. • 13/01/2008 : vente de marchandise à 12.500.000 F dont 60% encaissé en espèces Travail à faire Enregistrer ces opérations au journal de l’entreprise SACI N° Comptes D C

Libelles

Montants D C

……………………………………….. ……………………………………….. ………………………………………. ………………………………………. ……………………………………….. ……………………………………….. ………………………………………..

B- La balance 1- Définition La balance est un tableau qui permet de vérifier le principe de la partie double, elle se présente sous forme d’un tableau indiquant la liste des comptes de l’entreprise ainsi que leurs situations. La balance n’est pas un document obligatoire mais un document de contrôle et de synthèse des opérations.


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2- Propriété de la balance La balance doit fournir les égalités fondamentales suivantes : • Total des débits égal à total des crédits • Total soldes débiteurs est égal à total soldes créditeurs • La balance peut être utilisé comme un instrument de gestion et permet de déterminer ainsi le résultat de deux manières différentes à partir de la comptabilité de la situation et de la comptabilité de la gestion. Emplois provisoires

ACTIF

PASSIF

Ressources externes

Résultats Emplois définitifs

CHARGES PRODUITS

Ressources internes

3- Application : Exercice 2 Le compte « caisse » de l’entreprise SACI se présente comme suit au 31/01/2008 D CAISSE C SI : 100.000 150.000 750.000 75.000 200.000 280.000 50.000 ………… 20.000 Travail à faire 1- Déterminer le solde du compte « caisse » 2- Enregistrer le compte « caisse » dans : -la balance à 6 colonnes -la balance à 8 colonnes Balance à 6 colonnes Mouvements Soldes fin période Soldes initiaux N° COMPTE Libellés D C Débiteur Créditeur D C Débiteur Créditeur

Balance à 8 colonnes COMPTES D C

Libellés

Soldes init. Mouvement Solde mvt D C D C D C

Solde fin per

D


C

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II- Applications : Exercice N° 3 A- Enoncé Au 01/04/2007 le bilan de l’entreprise MACI se présente comme suit : Libelles Montants Construction 12.000.000 Matériel et mobilier 3.000.000 Stock 2.000.000 Client 1.500.000 Banque 500.000 Caisse 1.000.000 Total actif 20.000.000

Libelles Capital Emprunt Fournisseur

Montants 15.000.000 3.000.000 2.000.000

Total passif

20.000.000

Dans le mois d’avril 2007, l’entreprise a effectués les opérations suivantes : 05/04 Achat de marchandises payées par chèque 150.000 F 07/04 Vente de marchandise à crédit 600.000 F 08/04 Règlement de transport payé par chèque 25.000 F 10/04 Vente de marchandise au comptant 150.000 F 13/04 Achat de marchandise à crédit 300.000 F 17/04 Reçu le chèque du client KOBI 800.000 F en règlement de sa dette 18/04 Règlement par chèque les 2/3 de la facture du 13/04/07 21/04 Vente de marchandises à crédit 400.000 F 22/04 Remise d’espèces au fournisseur pour le règlement du solde de la facture du 13/04/07 29/04 Paiement salaires du mois par chèque 850.000 F 30/04 Remboursement en espèce d’une partie de l’emprunt 600.000 F A cette date, le stock de marchandises est évalué à 2.500.000 F Travail à faire 1- Enregistrer les opérations dans le journal ainsi que dans le grand livre. 2- Etablir la balance au 30/04/07 (balance à 6 colonnes)


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Balance à 6 colonnes N° Comptes D C

Libellés

Solde d’ouverture Mouvement Solde de clôture Débiteur Créditeur D C Débiteur Créditeur

Totaux


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TRAVAUX DIRIGES 5 : LE JOURNAL ET LA BALANCE Les soldes au 01/01/08 des comptes de l'entreprise "MADOS" vous sont communiqués : Banque (solde débiteur) 4.740.000 Caisse 1.540.000 Capital ? Cautionnements versés 51.000 Clients 155.000.000 Constructions 51.000.000 Emprunts à moins d'un an (Charges à payer) 3.420.000 Emprunts à plus d'un an 8.120.000 Etat (soldes créditeur) 15.801.000 Fournisseurs 183.840.000 Matériel et mobilier de bureau 10.800.000 Matériel et outillage 32.220.000 Matériel de transport 30.730.000 Stocks de produits finis 30.000.000 Stocks de matières premières 95.100.000 Au cours de l'exercice l'entreprise "MADOS " a réalisé les opérations suivantes : 1- Ventes de produits finis à crédit 21.600.000 F 2- règlements par chèques bancaires: - Diverses fournitures de bureau 675.000 F - Intérêts à un prêteur 215.000 F 3- Achats de matières premières 11.895.000 F dont 1.500.000 F réglés par chèque. 4- Règlement en espèces - Frais de réparation 303.000 F - Frais de transport sur ventes 352.000 F 5- Ventes de produits finis contre espèces 4.050.000 F 6- Réglé des fournisseurs par cheques 8.520.000 F 7- Recouvrements des créances - Virements bancaires 4.350.000 F - Chèques bancaires 14.250.000 F 8- Achat d'un matériel de fabrication 15.000.000 F - Les 20% sont réglés au comptant par chèques - Le reste faisant l'objet d'un emprunt sur 5 ans 9- Encaissement des loyers d'un bâtiment (par chèques) 750.000 F 10- Réglé en espèces - Carburant 585.000 F - Facture d'électricité 150.000 F 11-Réglé par chèques des dettes : - Etat 3.000.000 F - Charges à payer 1.000.000 F


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12- Réglé en espèces - Salaires - Charges sociales - Impôts et taxes - Prime d'assurance

1.060.000 F 148.000 F 106.000 F 1.031.000 F Travail à faire

1- Présenter le bilan de l'entreprise " MADOS " au 01/01/03 2- Enregistrer les opérations ci-dessus au journal dans le grand-livre. 3- Calculer les soldes des comptes schématiques 4- Sachant que les stocks de matières premières et de produits finis au 31/12/03 sont évalués respectivement à 99.420.000 F et 31.800.000 F, présenter : - le compte de résultat au 31/12/03 - le bilan au 31/12/03 - 1a balance à 6 Colonnes au 31/12 /03.


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CHAPITRE 6

LES FACTURES

I- Généralités A- Définition La facture est un document établi par le fournisseur et adressé au client. C’est un document de preuve qui doit respecter les exigences de l’administration fiscale (facture normalisée).

B- Différents types de factures On distingue deux catégories de factures : • La facture de doit • La facture d’avoir 1- Facture de doit C’est la facture adressée au client par le vendeur à la suite d’une vente. Elle fournit les renseignements sur les marchandises livrées (quantité, prix, les réductions, les majorations, …). Son montant total (net à payer) représente une créance du fournisseur sur son client. 2- Facture d’avoir C’est un document que le vendeur adresse au client pour constater une diminution de sa créance. La facture d’avoir est établie dans les cas suivants : • Réductions accordées hors facture de doit • Retours de marchandises Son montant total (net à déduire) représente une dette du fournisseur envers le client.


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II- Comptabilisation des factures D’une manière générale, les règles d’enregistrement sont les mêmes qu’il s’agisse des factures de doit ou factures d’avoir.

A- Facture de doit 1- Présentation FOURNISSEUR

DATE

FACTURE N°……………

DOIT : CLIENT

Montant brut hors taxes – Réductions commerciales

• • •

Rabais (…………….. Remises (…………… Ristournes (……………

Net commercial – Escompte (réduction financière) Net financier + TVA 18 % + Emballages consignés + Frais de transport – Avances et acomptes Net à payer – Retenue de garantie Solde 2- Facture avec réductions a) Règles d’enregistrement

• Les réductions commerciales s’appliquent sur le montant brut hors taxes. • En cas de réductions commerciales successives, le net commercial se calcule par cascades (l’un après l’autre). • Lorsque les réductions commerciales sont portées sur la facture de doit, elles ne s’enregistrent pas. Les comptes 60 Achats et 70 Ventes enregistrent le net commercial. • L’escompte est calculé en général sur le net commercial • L’escompte représente : o Pour le fournisseur : des frais financiers enregistrés au débit du compte 673 : Escompte accordé. o Pour le client : des produits financiers comptabilisés au crédit du


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compte 773 : Escompte obtenu. • Les comptes clients et fournisseurs enregistrent le net à payer b) Application Exercice N°1 Le 24 / 08 / 06, FLEXIVOIRE adresse à DALEB la facture N°1635 comportant les éléments suivants : Marchandises montant brut 6.800.000 F Rabais 400.000 F, remises successives 8 % et 5 %, escompte 2 % Travail à faire 1- Présenter la facture N°1635 2- Enregistrer la facture chez FLEXIVOIRE et chez DALEB 3- Facture avec TVA et frais de transport a) Règles comptables (1) La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) • La TVA au taux de 18 % est appliquée en principe sur le net financier. • La TVA est enregistrée : o Chez le fournisseur : au crédit des comptes 4431, 4432, … qui représentent des comptes de TVA facturée. o Chez le client : au débit des comptes 4451, 4452, … qui correspondent aux comptes de TVA récupérable. (2) Frais de transport Le transport peut-être assuré de plusieurs façons : 1er cas : Transport assuré par le fournisseur : port facturé • Chez le fournisseur : le port facturé par le fournisseur représente un produit accessoire (taxable) qui est enregistré au crédit du compte 7071 : port, emballages perdus et autres frais facturés. • Chez le client : le transport est enregistré au débit du compte 611 : transport sur achats. 2ème cas : Transport assuré par un tiers (transporteur) : Port avancé ou payé ou récupéré • Chez le fournisseur : on note 2 étapes. o 1ère étape : Expédition des marchandises Les frais de transport payés par le fournisseur et à la charge du client sont enregistrés au débit du compte 613 : transport pour le compte d’un tiers


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o 2ème étape : facturation Lors de la facturation, le fournisseur récupère le port au crédit du compte : 7071 port, EPAFF • Chez le client : le traitement comptable est identique à celui du premier cas. b) Applications Exercice N°2 Le 05 / 09 / 06, BLOHORN paie en espèces à la compagnie de transport UTB des frais d’expédition des marchandises à CASH-IVOIRE à Bouaké ; Montant : 195.863 F Le 07 / 09 / 06, BLOHORN adresse à CASH-IVOIRE la facture N°V1754 comportant les éléments suivants : • 2000 cartons de savons : prix unitaire HT : 3000 F • 200 cartons d’huile : prix unitaire HT : 12500 F • Rabais 10 %, remise 5 % ; escompte 2 % • TVA 18 %, port récupéré : 195.863 F Travail à faire : 1- Etablir la facture N°V1754 2- Enregistrer chez BLOHORN et CASH-IVOIRE les opérations du 05 / 09 / 06 et du 07 / 09 / 06 4- Facture avec avances ou acomptes a) Règles d’enregistrement Leur comptabilisation se fait en deux phases : 1ère phrase : L’avance des fonds • Pour le fournisseur : les fonds reçus représentent une dette envers le client et comptabilités au crédit du compte 4191 : client, avances et acomptes reçus. • Pour le client : les fonds avancés représentent une créance sur le fournisseur, et enregistrée au débit du compte 4091 : fournisseur, avances et acomptes versés. 2ème phase : La facturation Lors de la facturation, les comptes 4091 : fournisseurs AAV, et 4191 : clients, AAR seront respectivement crédité et débité pour solde.


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b) Application Exercice N°3 Le 13 / 09 / 07, BATIM-CI remet à TOLE-IVOIRE un chèque d’un montant de 1.965.000 F représentant une avance sur commande. Le 17/09/07, TOLE-IVOIRE livre à BATIM-CI un certain nombre de tôles et lui adresse au même moment la facture N°8742 suivant : prix de vente unitaire : 7.500 HT ; remise 8 % ; escomptes 5 % ; port facturé 195.000 F HT ; TVA : 18 % ; avance sur commande 1965.00 F Travail à faire 1- Déterminer le nombre de tôles livrées par TOLE-IVOIRE sachant que le montrant net à payer s’élève à 6.000.000 F. 2- Présenter la facture N°V 8742 3- Passer toutes les écritures chez TOLE-IVOIRE et chez BATIM-CI 5- Facture avec emballages consignés a) Règles d’enregistrement Le prix de consignation qui constitue une garantie représente : • Pour le fournisseur : Une dette envers le client, et enregistrée au crédit du compte 4194 : clients, dettes pour emballages et matériels consignés. • Pour le client : une créance sur le fournisseur, et enregistrée au débit du compte 4094 : fournisseurs, créances sur emballages et matériel à rendre. NB : Lors de la restitution des emballages, les comptes 4094 : Fournisseurs, CEMR et 4194 : Clients, DEMC seront respectivement crédité et débité pour solde. b) Application : Exercice N°4 Le 25 / 09 / 07, PETROCI adresse à GAZIVOIRE la facture N°V2475 suivante : 100 bouteilles de gaz au prix unitaire de 25.000 FHT ; remise 10%, escompte 5%, TVA 18% ; port payé 135.750 F ; emballages consignés 11.800 FTTC la bouteille ; avance sur commande 588.000 F Travail à faire 1- Etablir la facture N° V2475 2- Comptabiliser la facture N° V2475chez PETROCI et chez GAZIVOIRE


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6- Facture avec retenue de garantie a) Traitement comptable La retenue de garantie représente une somme retenue sur le montant de la facture par le client en attendant l’expiration de la période de garantie. Le traitement comptable s’analyse en deux étapes : 1ère étape : Lors de la facturation • Pour le fournisseur : Le montant retenu par le client en attendant l’expiration de la période de garantie représente une créance sur ce dernier. Cette créance est comptabilisée au débit du compte 4117 clients, retenues de garantie • Pour le client : la somme retenue sur la facture constitue une dette envers le fournisseur, et enregistrée au crédit du compte 4017 : Fournisseurs, retenues de garantie ou 4817 : Fournisseur d’investissement, retenue de garantie 2ème étape : A l’expiration du délai de la garantie A cette date les comptes 4017 ou 4817, et 4117 seront respectivement débités et crédités pour solde b) Application : Exercice N°5 Le 15/09/2006, la SIMECO adresse à SOCIBAT la facture N° V.17425 comportant les éléments suivants : Marchandises PHT : 1.500.000 F ; Remise 5% ; Escompte 2% Port facturé 13.500 FHT ; Emballages consignés : 136.200 FTTC Avance/commande 500.000 F ; Retenue de garantie : 300.000 F Le 30/10/2006, SOCIBAT remet un autre chèque pour le règlement définitif de la facture N° V.17425. Travail à faire 1- Présenter la facture N° V.17425 2- Enregistrer les opérations chez SIMECO et chez SOCIBAT. NB : * Garantie : 45 jours * Tous les règlements se font au comptant par chèques.


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B- Facture d’Avoir 1- Présentation a) Réduction hors facture de doit FOURNISSEUR

DATE


AVOIR : CLIENT

Libellés

Montant

Rabais, remises, ristournes accordés

x

Net à déduire

x

b) Cas de retour de marchandises FOURNISSEUR

DATE


AVOIR : CLIENT

Marchandise retournée (MHT) – Réductions commerciales Net commercial – Escompte _________________________ Net financier + TVA (18%) + Emballages retournés + Frais de transport Net à déduire 2- Règles d’enregistrement • La facture d’avoir établie en cas de réductions hors facture de doit ne comporte pas de TVA : Les réductions sont enregistrées hors taxes. • Celle établie en cas de retour de marchandises, comporte les éléments (réductions et majorations) qui figurent sur la facture de doit initiale • Les comptes clients et fournisseurs enregistrent le net à déduire.


47

a) Chez le fournisseur D

411. Clients

C

D

X

70. Ventes

C

X

Facture d’avoir • On constate une diminution des ventes et de la TVA/Vente. En contrepartie, on note une diminution de la créance sur le client ainsi que de l’escompte accordé • Les frais de transport sur le retour de marchandises sont à la charge du fournisseur et enregistrée au débit du compte 612 : Transport sur ventes. b) Chez le client D

60. Achats

C

D 401. Fournisseurs

X

C

X

Facture d’avoir • On observe une diminution des achats et de la TVA/Achats. A l'inverse, on constate une diminution de la dette envers le fournisseur et de l'escompte obtenu. • Les frais de transport sur retour de marchandises s'analysent de la façon suivante : o Expédition des marchandises non conformes Les frais de transport payés par le client et à la charge du fournisseur sont comptabilisés au débit du compte 613 Transport pour le compte d'un tiers. o Réception de la facture d'Avoir, A la réception de la facture d'avoir, le client récupère le port au crédit du compte 7071 : Port, EPAFF.


48

3- Applications Exercice N°6 Le 02/ 01/ 08, les ETS SYLLA et FRERES s'adressent au client KONE la facture d'avoir N° A.1452 relative à une ristourne de 5% sur les achats du dernier trimestre de l’année 2007. Le montant des achats du client KONE se sont élevés à 9.440.000 f' TTC ; TVA 18%. Travail à faire 1- Présenter la facture N° A. 1452 2- Enregistrer la facture N° A. 1452 chez les 2 agents économique. Exercice N°7 Le 05 / 10 /06, CHAUS-IVOIRE adresse à son client "PARIS-MODE" La facture N° V 2472 suivante : 200 paires de souliers au prix unitaire de 25.000 FHT Remise 400.000 F ; Escompte 2 %; Port facturé 117.000 FHT TVA 18% ; Avance sur commande 707.500 F. Le 07 /10 / 06, "PARIS-MODE" retourne à CHAUS-IVOIRE 18 paires de souliers non conformes et paie en espèces 21.250 F de frais de transport. Le 08 / 10 / 06, CHAUS-IVOIRE lui adresse la facture d'avoir correspondante N° A 879. Travail à faire 1- Présenter la facture N° V 2472 2- Enregistrer la facture N°V 2472 chez les 2 opérateurs économiques 3- Établir la facture N° A. 879 4- Passer les écritures du 07 / 10 / 06, et du 08 / 10 / 06 chez les 2 agents économiques. * NB : Arrondir le montant de la TVA au nombre entier le plus proche.


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4- Cas particulier de l’escompte conditionné a) Traitement comptable • Le fournisseur accorde l’escompte à son client si ce dernier effectue le règlement dans le délai mentionné sur la facture. • La facture est établie sans tenir compte de l’escompte. • En cas de règlement dans le délai prévu, on procède à des régularisations : o Le compte de trésorerie enregistre le montant net (somme réglée) o Les comptes « 673 » et « 773 » enregistrent l’escompte hors taxes o La TVA sur l’escompte diminue : - La TVA / ventes chez le fournisseur (compte 4431) - La TVA/ achats chez le client (compte 4452) b) Application : Exercice N°8 Le 25 / 09 / 06, SOCOMCI adresse à SOTRACI à la suite d'une vente la facture N° V 1482 suivante : Marchandises : 9.350.000 FHT Remise

: 750.000 F

TVA

: 18 %

Escompte

: 5 % si règlement sous huitaine.

Le 30 / 09 / 06, SOTRACI règle par chèque le montant total de la facture N° V 1482. Travail à faire 1- Présenter la facture N° V 1482 2- Enregistrer les opérations du 25 / 09 / 06 et du 30 / 09 / 06 chez SOCOMCI et chez SOTRACI.


50

CHAPITRE 7

LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE

I- Généralités A- Définition La TVA est un impôt indirect qui frappe la consommation des entreprises et des ménages. Appelée aussi impôt de consommation, elle a été instituée en Côte d'Ivoire depuis 1960.

B- Champ d'application La TVA frappe les activités économiques réalisées en Côte d'Ivoire : ventes de biens et services, les importations, les travaux immobiliers, certains services, les livraisons faites à soi même,... N'entrent pas dans le champ d'application de la TVA (les exemptions) : les activités agricoles et salariales, les exportations. Sont exonérés de la TVA: les produits alimentaires de grande consommation, les produits pharmaceutiques, les manuels scolaires,

C- Taux de TVA Il existe un taux unique de TVA depuis le 05 / 08 / 2003 applicable sur les montants HT ou sur les montants TTC. • Le taux légal de 15,25% s'applique sur les montants TTC. • Son équivalent appelé taux réel ou taux d’incidence de 18% s'applique sur les montants HT La formule de passage du taux légal au taux réel est la suivante : Tr =

Tl x 100 100 – Tl

II- Déductibilité de la TVA A- Traitement comptable 1- Les règles La TVA n’est pas déductible sur certains éléments : • Le mobilier et accessoires • Les frais d'hôtel, de restauration, de représentation, de carburant, • Les véhicules non utilitaires


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Remarque : Les véhicules utilitaires sont les véhicules destinés exclusivement au transport des marchandises 2- Le coût d’acquisition des immobilisations La détermination du coût d’achat ou coût d’acquisition immobilisations dépend de leur régime fiscal (vis-à-vis de la TVA).

des

a) Biens pour lesquels la TVA n'est pas déductible Pour cette catégorie de biens, leur entrée dans le patrimoine de l'entreprise est faite au coût d'achat toutes taxes comprises, qui comprend : • Le prix d'achat (net commercial) • Les frais accessoires (droits de douane, frais de transit, commissions et courtage, frais installation ou de montage, frais de transport, ...) ; • Charges financières (intérêts des emprunts ayant financé l'acquisition ou la production du bien), • Le montant de la TVA, ... b) Biens pour lesquels la TVA est déductible • • • •

La valeur d'entrée de ces biens est le coût d'achat (HT) qui comprend : Le prix d'achat (Net commercial) Les frais accessoires La TVA non déductible (en cas de prorata de déduction de TVA) Les charges financières : elles doivent être rapportées au cycle d’achat qui doit être supérieur à 5 mois.

B- Applications Exercice N°1 Le 30 / 09 / 07, BLOHORN a acquis une voiture "607" pour les déplacements de son directeur financier. La facture N° 9725 adressée par PEUGEOT comporte les éléments suivants : Prix HT : 50.000.000 F, Remise : 10 %, Escompte : 5 %, TVA : 18 %, Frais de transport : 155.000 F Travail à faire 1- Présenter la facture N° 9725. 2- Déterminer le coût d’acquisition du véhicule. 3- Enregistrer l’acquisition du bien chez BLOHORN.


52

Exercice N°2 Le 25 / 10 / 07, la SOLIBRA a importé de la France une machine de fabrication aux conditions suivantes : Prix HT 40.000.000 F, Remise 8 %, Escompte 5 %, Droit de douane 5.040.000 FHT. Commissions 1.200 000 FHT, Frais d'installation 800.000 FHT, Frais de transport 440.000 F TVA 18 %. Pour financer l’acquisition de cette machine, la SOLIBRA a emprunté une somme de 12.000.000 F auprès de la SGBCI remboursable sur 5 ans au taux d'intérêt annuel de 10 %. Le cycle d'achat est de 9 mois. Travail à faire 1- Reconstituer la facture 2- Calculer le coût d'achat de la machine. Puis passer l’écriture d'acquisition chez. SOLIBRA dans les hypothèses suivantes : • Hypothèse 1 : Prorata de déduction de TVA 100 %. • Hypothèse 2 : Prorata de déduction de TVA 80 %.

III- Mécanisme de la TVA A- Principe comptable 1- TVA supportée par l’entreprise (TVA à payer) Dans le mécanisme de la TVA, l’entreprise joue le rôle de collecteur d’impôts : elle collecte la TVA auprès des consommateurs et la reverse à l’Etat. TVA à payer = TVA supportée – Crédit de TVA TVA supportée = TVA collectée – TVA déductible La TVA collectée représente la TVA facturée sur les ventes, les prestations de service, les travaux,… La TVA déductible correspond à la TVA récupérable sur les achats d’immobilisation, de marchandises et de services. • Si la TVA collectée est supérieure à la TVA déductible, la TVA due représente une dette de l’entreprise envers l’Etat. Cette dette est enregistrée au crédit du compte « 4441 » : Etat, TVA due


53

• Lorsque la TVA déductible est supérieure à la TVA collectée, la différence est un crédit de TVA qui représente une créance de l’entreprise sur l’Etat. Ce crédit de TVA est comptabilisé au débit du compte « 4449 : Etat, crédit de TVA à reporter ». Le crédit de TVA est imputé sur la TVA supportée du mois prochain. 2- Centralisation de la TVA (déclaration) Les écritures de déclaration de la TVA (centralisation) consistent à : • Solder tous les comptes de TVA facturée et de TVA récupérable o Les comptes de TVA facturée (4431, 4432,…) qui avaient été crédités lors des ventes sont débités pour solde. o Ceux de la TVA sur les achats (4451, 4452, …) qui avaient été débités pendant les achats, sont crédités pour solde. • Mettre en évidence le montant de la TVA à payer au crédit du compte « 4441 » ou du crédit de TVA au débit du compte « 4449 » Les schémas d’écritures sont les suivants : • Cas de crédit de TVA 4431 4432 .

TVA / Ventes TVA / PS

X X

Etat : Crédit de TVA à reporter TVA / immobilisations TVA / Achats

X

. .

4449* 4451 4452 .

X X

. .

• Cas de TVA supportée TVA / Ventes TVA / PS

4431 4432 . . .

4441 4451 4452

Etat : TVA due TVA / immobilisations TVA / Achats

X X X X X


54

3- Liquidation de la TVA (le règlement) La TVA supportée du mois est réglée au plus tard le 15 du mois suivant en général par chèque barré. Lors du règlement, le compte 4441 : Etat TVA due est débité pour solde par le crédit du compte banque. Soient les schémas d’écritures : Règlement sans crédit de TVA 4441 521

Etat : TVA due Banque

X X

Règlement avec crédit de TVA En plus de l’écriture précédente, le compte 4449 : Etat crédit de TVA à reporter est crédité pour solde. 4441 4449 521

Etat : TVA due Etat, crédit de TVA à reporter Banque

X X X

B- Applications Exercice N°3 Au 30 / 08 / 2007, on extrait de la balance de la société IGESCO les renseignements suivants : N° Comptes 4431

LIBELLES TVA / Ventes

MONTANTS DEBIT CREDIT 12.500.000

4433

TVA facturée / travaux

7.500.000

4451

TVA / immobilisations

4.600.000

4452

TVA / achats

7.800.000

4454

TVA/ Services extérieurs et autres charges

2.600.000

Travail à faire 1- Déterminer le montant de la TVA à payer. 2- Passer les écritures de déclaration de la TVA. 3- Enregistrer le règlement de la TVA par chèque bancaire le 12 / 09 / 07.


55

Exercice N°4 Au 30 / 09 / 07 on vous fournit les informations relatives aux comptes de TVA de l’entreprise. SOTRACI. N° LIBELLES Comptes 4431 TVA / Ventes


4433

TVA / prestation de services

2.500.000

4451


2.750.000

4452

TVA / achats

6.500.000

4454

TVA / frais généraux

750.000

Travail à faire 1- Déterminer le montant de la TVA supportée. Interpréter. 2- Passer les écritures de centralisation de la TVA. Exercice N°5 Au 30 / 10 / 07, on extrait de la balance de l’entreprise SOTRACI les renseignements suivants : N° Comptes 4431

TVA / Ventes

4432

TVA / Prestations de services

1.800.000

4433

TVA facturée / travaux

2.000.000

4449

Etat : Crédit de TVA à reporter

2.500.000

4451


1.250.000

4452

TVA / achats

5.825.000

4454

TVA / Services extérieurs

1.125.000

LIBELLES


Travail à faire 1- Calculer le montant de la TVA à payer du mois d’octobre 2007. 2- Enregistrer la déclaration de la TVA. 3- Comptabiliser la liquidation de la TVA par chèque barré N°429 – 713945 le 13 / 11 / 2007.


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Exercice N°6 : CAS DE SYNTHESE De la comptabilité de l’entreprise SOCIVOIRE on extrait les informations suivantes relatives au mois d’octobre 2007 : • 02/10/07 : Facture N°V1425 à PACI : marchandises HT : 4.000.000 F, remise 10 %, escompte 2 %, TVA 18 % port payé 255 680 F • 05/10/07 : Facture N°A728 de AMOBLA : bureau HT : 500.000 F, TVA 18 %, port payé 25.000 F. • 10/10/07 : Facture N°A925 de SOCOMCI : marchandises HT : 2.000.000 F, remise : 200.000 F, escompte : 2 %, TVA 18 % port payé 205.840 F • 12/10/07 : Facture d’avoir N°R / V 112 de SOCOMCI relative à la facture N°A 925 : retour de marchandises HT : 50.000 F port payé : 22.650 F • 17/10/07 : Facture N°V 749 à Mensha (au Ghana) : 5.200.000 F • 25/10/07 : Facture N°A 1675 de IBM : un ordinateur HT : 1.000.000 F remise 20 %, escompte : 1 %, TVA : 18 % port payé : 97.520 F Travail à faire 1- Présenter les factures. 2- Enregistrer les factures chez SOCIVOIRE. 3- Calculer la TVA supportée du mois d’octobre 2007. 4- Passer les écritures de déclaration de la TVA du mois d’octobre 2007. 5- Sachant que pour le mois de septembre 2007, il y avait un crédit de TVA de 57.898 F, comptabiliser le règlement de la TVA par chèque bancaire N°0178956 à la date du 08 novembre 2007.


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CHAPITRE 8

LES EMBALLAGES

I- Généralités A- Définition Les emballages sont des objets destinés à contenir, protéger, conserver ou conditionner les produits.

B- Classification des emballages On distingue deux grandes catégories d’emballages : • Les emballages immobilisés (matériel d’emballages) : ils sont destinés au stockage des produits à l’intérieur de l’entreprise. Ce sont des emballages récupérables et identifiables. Exemples : Cuves, Citernes, tanks,………. • Les emballages commerciaux : ils sont composés de deux catégories : o Les emballages perdus : ils sont vendus avec leur contenu et leur coût est inclus dans le prix de vente du produit. Exemples : ………………………………………………………... o Les emballages récupérables et non identifiables : ce sont les emballages consignés par le vendeur à l’acheteur. Ils restent la propriété du vendeur. Exemples : …………………………………………………………..

II- Comptabilisation des emballages Au plan comptable, on classe les emballages en trois catégories : • Le matériel d’emballage • Les emballages perdus • Les emballages consignés

A- Matériel d’emballages 1- Analyse comptable a) Chez le fournisseur Les matériels d’emballages sont enregistrés au crédit du compte 70. Vente car considérés comme des marchandises ou produits.


58

b) Chez le client Ils sont traités comme des immobilisations, c’est-à-dire enregistrés à leur coût d’achat au débit du compte 243 : Matériel d’emballages récupérables et identifiable. 2- Application : Exercice N°1 Le 05 / 10 / 2008, PETROCI verse en espèces à METALEMBAL une avance sur commande d’un montant de 554.000 F. Le 10 / 10 / 2008, METALEMBAL adresse à PETROCI la facture N°V 1245 suivant : 5 citernes au prix unitaire de 600.000 F HT, remise 8 %, escompte 5 % port facture 78.000 F HT, frais de montage 100.000 F HT, TVA 18 %, avance sur commande 554.000 F Travail à faire 1- Présenter la facture N°V 1245 2- Passer les écritures chez PETROCI et chez METAL EMBAL.

B- Emballages perdus 1- Principe a) Chez le fournisseur Ils sont comptabilisés au crédit du compte 70. Ventes. b) Chez le client Ils sont enregistrés au débit du compte 6081 : Achats d’emballages perdus. 2- Application : Exercice N°2 Le 26 / 09 / 2008, FILTISAC adresse aux ETABLISSEMENTS SYLLA & FRERES dont l’activité est la commercialisation du riz, la facture N°V 9452 suivante : 5000 sacs vides de 100 Kg au prix unitaire de 1000 F HT, rabais 50.000 F, remise 8 %, escompte 5 %, port facture 98.700 FHT, TVA 18 %, avance sur commande 342.500 F. Travail à faire 1- Etablir la facture N°9452. 2- Comptabiliser la facture chez les 2 agents économiques.


59

C- Emballages consignés 1- Traitement comptable Le traitement comptable des emballages consignés se fait en deux phases : • La consignation des emballages • La déconsignation ou restitution des emballages a) Consignation des emballages • Chez le fournisseur Le prix de consignation est comptabilisé au crédit du compte 4194 : clients, dette pour emballages et matériels consignés car il représente une dette envers le client • Chez le client Le prix de consignation est enregistré au débit du compte 4094 : Fournisseur, créances sur emballages et matériel à rendre car il représente une créance sur fournisseur. b) Restitution des emballages Lors de la restitution des emballages, les comptes 4094 : Fournisseurs, CEMR et 4194 : Clients, DEMC seront respectivement crédité et débité pour solde. Mais plusieurs cas peuvent se présenter : • Les emballages sont normalement repris (prix de reprise = prix de consignation) • Prix de reprise < prix de consignation (défaut, retard, ….) • Les emballages sont conservés par le client • Les emballages sont détruits par le client 1er cas : Prix de reprise = prix de consignation Tous les emballages sont normalement repris. Chez le fournisseur 4194 411

Clients, DEMC Clients

X X


60

Chez le client 401 4094

Fournisseurs Fournisseurs, CEMR

X X

2ème cas : Prix de reprise < prix de consignation La différence entre le prix de consignation et le prix de reprise représente : • Pour le fournisseur : un gain appelé bonis et enregistré au crédit du compte 7074 : bonis sur reprise et cessions d’emballages d’où l’écriture suivante : 4194

Clients, DEMC 7074 Bonis / RCE 4431 TVA / Vente 411 clients

X X X X

• Pour le client : une perte appelée malis et comptabilisée au débit du compte 6224 : Malis sur emballages, soit le schéma suivant : 401 6224 4452

Fournisseurs Malis / emballages TVA / Achats 4094 Fournisseur, CEMR

X X X X

3ème cas : Emballage conservés par le client Chez le fournisseur L’opération est assimilée à une vente d’emballages enregistrée eu crédit du compte 7074 : Bonis / RCE 4194

Clients, DEMC 7074 Bonis / RCE 4431 TVA / Ventes

X X X


61

Chez le client L’opération s’analyse comme un achat d’emballages et comptabilisée au débit du compte 6082 : Achats d’emballages récupérable non identifiables. 6082 4452

Achats d’ERNI TVA / Achats 4094 Fournisseurs, CEMR

X X X

4ème cas : Emballages détruits par le client Chez le fournisseur Le traitement comptable est identique à celui de la conservation d’emballages par le client. Chez le client On constate la perte au débit du compte 6224 : Malis / emballages 6224 4454

Malis / emballages X TVA / Achats X 4094 Fournisseur, CEMR

X

Remarques : • Les consignations sont faites en général des montant TTC. • Les comptes 6081, 6082, 6224, 7074 …. Etant des comptes de gestion enregistrent les montants HT 2- Application : Exercice N°3 Le 22 / 10 / 2008, SOLIBRA adresse à CASH-IVOIRE la facture N°V1490 comportant les éléments suivants : 500 casiers de 24 bouteilles de sucrerie à 200 FHT la bouteille, remise 5 %, escompte 2 %, port facture 115.600 FHT, prix de consignation 118 FTTC la bouteille, TVA 18 %, avance sur commande 1.189.000 F. Le 05 / 11 / 2008, au moment de la restitution des emballages par CASHIVOIRE, on note les information suivantes : • 250 casiers sont repris au prix de consignation • 120 casiers dont les bouteilles présentent des défauts sont repris à 88,5 F TTC la bouteille. • 100 casiers sont volontairement conservés par CASH-IVOIRE • Le reste des casiers est détruit.


62

Travail à faire 1- Présenter la facture N°V1490 2- Comptabiliser la facture chez SOLIBRA et chez CASH-IVOIRE 3- Enregistrer l’opération du 05 / 11 / 2008 chez les 2 opérateurs économiques.

II- Fiche de stocks d’emballages A- Définition La fiche de stock d’emballages est un document récapitulatif des mouvements des emballages en quantités. Elle permet de faire l’inventaire des stocks d’emballages.

B- Principe La tenue de la fiche de stock d’emballages repose sur l’égalité fondamentale suivante : Stock total d’emballages = stock en magasin + stock en consignation Le principe consiste à analyser les incidences des mouvements des emballages sur ces trois catégories de stocks.

C- Application : Exercice N°4 L’entreprise SACI achète ses emballages auprès de ses fournisseurs au prix unitaire 1.180 FTTC. Elle les consigne aux clients au prix unitaire de 1.770 FTTC. Au mois d’octobre 2008, on lit les informations suivantes : 01 / 10 / 08 : Valeur du stock total des emballages récupérables : 800.000 FHT Valeur des emballages consignés aux clients : 531.000 FTTC 04 / 10 / 08 : Consignation de 50 emballages aux clients 06 / 10 / 08 : Vente de 100 emballages existants en magasin 08 / 10 / 08 : Achats de 80 emballages récupérable 10 / 10 / 08 : conservation de 60 emballages par les client 12 / 10 / 08 : Destruction de 30 emballages existants en magasin 14 / 10 / 08 : Vente de 140 emballages existants en magasin 18 / 10 / 08 : Restitution de 80 emballages par les clients 23 / 10 / 08 : Consignation de 150 emballages aux clients 25 / 10 / 08 : Déconsignation de 60 emballages par les clients 31 / 10 / 08 : Mise au rebut de 20 emballages défectueux

Travail à faire 1- Déterminer au 01 / 10 / 2008, le nombre d’emballages en consignation chez les clients et le nombre d’emballages en stock au magasin. TVA 18 %. 2- Présenter la fiche de stock en quantités des emballages du mois.


63

ETABLISSEMENT :

FICHE DE STOCK D’EMBALLAGES

PROFESSEUR : M.DOSSO

MOUVEMENT DATES Achats Ventes Pertes

LIBELLES

MAGASIN entrées sorties

TOTAL


STOCK EN STOCK stocks CONSIGNATION TOTAL

LES EFFETS DE COMMERCE

CHAPITRE 9

I- Généralités A- Définition Les effets de commerce sont des instruments (documents) de mobilisation de créances. Mobiliser une créance consiste à transférer son montant sur un titre négociable. Il existe trois sortes d’effets de commerce : • la lettre de change (la traite) : c’est un écrit (document) par lequel un créancier (le tireur) donne à son débiteur (le tiré) l’ordre de payer à une date déterminée (l’échéance) une certaine somme soit à lui-même, soit au profit d’un tiers (le bénéficiaire). MODELE DE LETTRE DE CHANGE.

A (lieu de création) Le (date de création)

ACCEPTATION OU AVAL

Montant de l’effet Au

(Echéance)

B.P.F

Contre cette LETTRE DE CHANGE veuillez payer (le bénéficiaire) à l’ordre de …………………………………………..

(Montant de l’effet en lettre)

La somme de

(Signature du tiré) TIRE Nom Adresse Contact

Signature du Tireur

TIMBRE FISCAL DOMICILIATION

N°

N° effet

(Références bancaires du Tiré)

• le billet à ordre : écrit par lequel une personne (le souscripteur) s’engage à payer à une date fixée (l’échéance) une somme déterminée à une personnes appelée le bénéficiaire.

65

MODELE DE BILLET A ORDRE Entreprise Koné 01 BP 20 Abidjan 01

Abidjan, le ……….. 15 février 2008

B.P.F. : 170.000

Au ………. 31 mars 2008 ………….

………. Je ……………..paierai…………..contre le présent billet A l’ordre de …………banque BICICI ……………………………. La somme

Cent soixante dix mille francs CFA

Acceptation ou val (1) Souscripteur Ets KONE Domiciliation

N° 0015

SIB Abidjan

TIMBRE

• le warrant : billet à ordre souscrit par un commerçant et garanti par des marchandises déposées dans un magasin général (entrepôt). Le commerçant peut ainsi emprunter en donnant ces marchandises en gage.

B- Circulation des effets de commerce La circulation des effets porte sur la création, leur endossement, et enfin leur paiement à l’échéance. 1- Création des effets de commerce a) Le billet à ordre Konan a acheté avec Moussa des marchandises d’une valeur de 100.000 F payable dans trois mois. Konan souscrit un billet à ordre du même montant qu’il adresse à Moussa pour acceptation. KONAN (Souscripteur) (Débiteur)

Dette envers Moussa : 100.000 F Envoi de l’effet pour acceptation

MOUSSA (Bénéficiaire) (Créancier)

Moussa (le bénéficiaire) est le porteur de l’effet.


66

b) La lettre de change ABOU a une dette de 200. 000 f envers Bouabré payable dans 3 mois. Bouabré a une dette de 200. 000 f envers Charles payable dans 3 mois. Bouabré (le tireur) tire alors sur Abou (le tiré) une lettre de change (traite) d’un montant de 200. 000 f payable dans 3 mois au profit de Charles (le bénéficiaire). Bouabré (Tireur)

Envoi de l’effet pour acceptation

1

Abou

Retour de l’effet après acceptation

2

(Tiré) (Débiteur)

(Créancier) 4

3

5

Charles (Bénéficiaire)

Charles est le porteur de l’effet

2- Endossement des effets de commerce Si Charles à une dette envers Désiré de 200.000 F payable dans 3 mois, Charles peut endosser l’effet à l’ordre de Désiré, c’est-à-dire il écrira au dos de l’effet la mention suivante : ‘’Veuillez payer à l’ordre de Désiré’’ Abidjan : le

/

/

Signature (de Charles) Ensuite il signera après avoir mis la date (le jour, le mois et l’année). Remarque Charles est appelé l’endosseur et Désiré représente l’endossataire.


67

3- Le paiement de l’effet A l’échéance ou au plus tard dans les 10 jours qui suivent la date d’échéance, le porteur de l’effet c’est-à-dire le bénéficiaire ou la banque (en cas d’endossement) encaisse le montant de l’effet au domicile du tiré sur présentation du titre (effet) ainsi retiré de la circulation après paiement.

II- Comptabilisation des effets de commerce La comptabilité doit saisir tous les mouvements concernant les effets de commerce, depuis leur création jusqu’à leur règlement ou non-paiement en passant par leur endossement, négociation ou renouvellement.

A- Création des effets de commerce 1- Principe comptable L’effet de commerce est un titre de reconnaissance de dette ou créance et se traduit comptablement comme un règlement provisoire de la dette. L’analyse comptable se fait de façon suivante : • Chez les créanciers (vendeur ou titre) : on constate l’entrée dans le portefeuille de l’effet, qui est enregistré au débit du compte 412 : Clients ; effets à recevoir par le crédit du compte 411 clients. • Chez le débiteur (Clients ou tiré) : l’envoi de l’effet au tireur après acceptation traduisant ainsi un règlement provisoire de la dette, enregistré au crédit du compte 402 : Fournisseurs effets à payer par le débit du compte 401 Fournisseurs. 2- Application : Exercice N°1 et 2

B- Encaissement des effets de commerce 1- Principe A l’échéance, le porteur de l’effet doit encaisser chez le tiré le montant de l’effet. L’encaissement de l’effet peut se faire de plusieurs façons : • L’encaissement direct : le porteur de l’effet se présente lui-même au domicile (banque) du tiré pour encaisser le montant de l’effet. • L’encaissement par l’intermédiaire d’une banque : dans ce cas, le bénéficiaire remet l’effet à sa banque qui se charge de l’encaissement (recouvrement) de la créance. En contrepartie du service rendu, la banque prélève sur le montant encaissé des frais.


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2- Schémas d’écritures

Chez Tireur (fournisseur)

Chez Tiré (client) ENCAISSEMENT DIRECT

5… : Comptes de trésoreries…… X

402 : Fournisseurs, EAP ……….. X

412 : Client EAR ……………….. X

5… : Comptes de trésorerie…….… X

ENCAISSEMENT PAR L’INTEMEDIAIRE D’UNE BANOUE

512 : Effet à l’encaissement …….X 412 : Client EAR …………….. X

Pas d’écritures

S/Remise de l’effet à l’encaissement 521 : Banque………………. X 6312 : Frais / effet …………….X 4454 : TVA / SE et AC ……..X 512 : Effet à l’encais …………..X S / avis de crédit N°………..

402 : Fournisseurs, EAP ……….. X 5… : Comptes de trésoreries…… X S / Règlement

3- Application : Exercice N°3

C- Négociation des effets de commerce : (l’escompte) 1- Définition L’escompte, pour le juriste peut-être défini comme l’opération par laquelle un banquier met à la disposition de son client le montant d’un effet de commerce avant son échéance sous déduction des intérêts ou agios. L’escompte en matière commerciale désigne le montant de retenue par la banque lors de la négociation. Cette retenue (escompte) augmentée des commissions et frais divers constituent l’agios : Agios = escomptes + commissions + frais On appelle valeur nominale de l’effet le montant inscrit sur l’effet, et valeur escomptée ou nette le montant viré par la banque après négociation. D’où on pose que : Valeur nette = valeur nominale – agios.


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Au plan comptable, l’opération d’escompte s’analyse en 2 étapes : - la remise de l’effet pour la négociation qui se fait par l’intermédiaire du compte 415 : clients, effets escomptés non échus. - Le virement des fonds par la banque après déduction des agios qui représentent pour l’entreprise (vendeur de l’effet) des frais financiers et, pour la banque des sources de revenus. 3) Schémas d’écritures Chez Tireur (fournisseur)

Chez Tiré (client)

415 : clients EENE…… X 412 : Client EAR …………….. X

Pas d’écritures

S/Remise de l’effet à l’escompte 521 : Banque………………. X 675 : Escompte des EC …………….X 4454 : TVA / SE et AC ……..X 565 : Escompte des crédits ord ……X

Pas d’écritures

S / avis de crédit N°……….. 565 : Escompte des crédits ord ……X 415 : clients EENE…………………..X Pour solde des comptes 415 et 565

402 : Fournisseurs, EAP ……….. X 5… : Comptes de trésoreries…… X S / Règlement

Remarque Après le règlement effectif de l’effet par le tiré à l’échéance, le tireur ou le bénéficiaire solde alors les comptes 415 : clients, EENE et 565 : escomptes CO (bon dénouement de l’opération) Application : Exercice N°4


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D- L’endossement des effets de commerce. 1- Analyse comptable Le bénéficiaire peut régler l’un de ses créanciers en endossant la lettre de change à l’ordre de celui-ci. L’analyse comptable de l’opération se fait de la façon suivante : • chez l’endosseur : une sortie de l’effet qui traduit un règlement provisoire de la dette envers son créancier. • Chez l’endossataire : une entrée dans le portefeuille de la lettre de change. • Chez le tiré : pas d’écriture avant le règlement définitif de l’effet à l’échéance.

2- Schémas d’écritures Chez L’ENDOSSEUR 401 : Fournisseur………………X 412 : client EAR……….X S / endossement à l’ordre de …….

Chez L’ENDOSSATAIRE

Chez le TITRE

412 : Client EAR ……….. X 411 : client ………….X

Pas d’écritures

S / Entrée de l’effet dans le portefeuille

3) Application : Exercice N°5


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E- Renouvellement des effets de commerce Cette opération fait suite à des difficultés de trésorerie éprouvées par le tiré qui demande alors l’annulation ou prorogation de l’échéance de l’effet. Plusieurs cas peuvent se présenter : • l’effet est encore en possession du tireur • l’effet peut-être déjà remis à l’encaissement • l’effet peut-être déjà remis à la négociation. 1- L’effet est encore en possession du tireur a) Principe Le renouvellement résulte d’un accord entre les 2 parties. En cas d’acceptation, le tireur procède de façon suivante : - annule l’effet initial - Détermine les intérêts retard (calculés sur la période de prorogation) et les frais à récupérer. - Crée le nouvel effet dont la valeur nominale comprend la valeur nominale de l’ancien effet, les intérêts de retard et les frais à récupérer. Nouvel effet = ancien effet + intérêts + frais Le client défaillant est toujours débiteur de la valeur du nouvel effet. b) Traitement comptable Chez Tireur (fournisseur)

415 : clients EAR………… (-X) 411 : Client EAR …………….. (-X) S/annulation de l’effet initial 411 clients…..………………. X 77 : produits financier …………….X 7078 : Autres produits…… ……..X

Chez Tiré (client) 401 : Founisseurs……………..(-X) 402 : Fournisseurs, EAP ………. (-X) S / annulation de l’effet initial 6744 : Intérêts / dettes com………….X 62 : Service extérieurs A……………X 401 : Fournisseurs…………… X S / Constatation des charges

S / imputation des intérêt et frais 412 : clients EAR ….……X 411 client......................…...X S/ création du nouvel effet

401 : Fournisseurs.……….. X 402 : Fournisseurs, EAP ……….. X S / Acceptation du nouvel effet


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c) Application Exercice N°6

2- L’effet est déjà remis à l’encaissement a) Principe Dans ce cas, le tireur ou le bénéficiaire procède de façon suivante : • réclame l’effet remis à l’encaissement à la banque qui néanmoins lui prélève des frais (car la banque aurait déjà entamé la procédure d’encaissement). • Impute au tiré ou client les intérêts de retard et les frais divers. • Crée le nouvel effet dont la valeur nominale comprend celle de l’ancien effet, les intérêts de retard et les divers. b) Traitement comptable Chez Tireur (fournisseur)

6312 : frais / effets……….X 521 : Banque………………. X S / Constatation des frais de réclamation de l’effet 411 : clients ………….X 512 : Effet à l’encais…………X 781 : Transfert de charges…….X S / Réclamation de l’effet 411 : clients ………….X 77 : Produits financiers……….X 7078 : Autres produits acc……X S / Imputation des intérêts et frais 412 : client, EAR…………..X 411 : clients ………..…….X S / Création du nouvel effet

Chez Tiré (client) 401 : Fournisseurs……………… (-X) 402 : Fournisseurs, EAP ……….. (-X) S / Annulation de l’effet initial 6744 : Intérêts / dettes com………….X 62 : Service extérieurs A…………….X 401 : Fournisseurs………………X S / Constatation des intérêts et frais 401 : Fournisseurs………………X 402 : Fournisseurs, EAP ……….. X S / Acceptation du nouvel effet

c) Application Exercice N° 7


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3- L’effet déjà remis à la négociation : l’avance des fonds a) Principe Lorsque l’effet est déjà remis à la négociation, en cas de difficultés de trésorerie du tiré, le tireur préfère avancer des fonds au tiré que de réclamer l’effet à la banque ; cela pour plusieurs raisons : • la banque peut avoir réescompté l’effet, c’est-à-dire l’escompte auprès de la banque Centrale (BCEAO) • une telle opération peut jeter un discrédit sur le tireur et le tiré (ternir l’image de marque de l’entreprise) • L’analyse comporte 3 phases : • l’avance des fonds au tiré. • L’imputation au tiré des intérêts de retard et des frais. • La création du nouvel effet en tenant compte des intérêts et des frais. b) Traitement comptable

Chez Tireur (fournisseur)

411 : client ………….X 521 : Banque………………. X S / Avance des fonds………………… 411 : clients ………….X 77 : Produits financiers……….X 7078 : Autres produits acc…………X S / Imputation des frais 412 : client, EAR…………..X

Chez Tiré (client) 521 : Banque……………X 401 : Fournisseurs……… X S / Réception des fonds 6744 : Intérêts / dettes com…………X 62 : Service extérieurs A………….X 401 : Fournisseur……………X S / Constatation des charges 401 : Fournisseurs………………X

411 : clients ………….X S / Création du nouvel effet

402 : Fournisseurs, EAP ……. X S / Acceptation du nouvel effet 402 : Fournisseurs, EAP…..…… X 521 : Banque………………. X S / Règlement de l’effet initial

c) Application Exercice N°8


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F- les effets impayés 1- Traitement comptable Il n y a pas de compromis de renouvellement en cas de non-paiement des effets. L’analyse comptable retient 2 hypothèses : • l’effet peut-être présenté à l’encaissement par le tireur lui-même. • L’effet peut-être présenté à l’encaissement par un tiers endossataire. a) Effet présenté à l’encaissement par le tireur • chez le tireur : on annule le compte effets à recevoir par le débit du compte client, le montant de l’effet étant augmenté du coût du protêt (opération juridique qui consiste à recourir à un huissier en cas de nonpaiement) • chez le tiré : pas d’écritures Chez Tireur (fournisseur)

Chez Tiré (client)

411 : clients………….X 412 : client, EAR…………..X 5 : Compte de trésorerie…… X

Pas d’écritures

S / Effet impayé b) Effet présenté à l’encaissement par un tiers endossataire L’endossataire peut-être un fournisseur ou une banque. - chez le tireur : on constate la créance ordinaire sur le tiré et qui est égale au montant du nominal plus d’autres charges (frais dus à la banque, autres frais,…) - chez l’endossataire (la banque) ; le compte ‘’412’’ est crédité par le débit du compte ‘’411’’ augmenté des frais ou agios. Chez Tireur (fournisseur)

411 : clients………….X 512 : Effet à l’encaissement..X 521 : Banque………………. X S / Effet revenu impayé

Chez Tiré (client)

Pas d’écritures


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2) Application Exercice N° 9

LES EFFETS DE COMMERCE : EXERCICES D’APPLICATION Exercice N°1 Le 02 / 09 / 07, IGESCO adresse a SOCOCI à la suite d’une vente la facture N° V 5045 suivante : montant HT : 5.000.000 F, remise 5 %, TVA : 18%, port payé : 100.000 F. Le 05 / 09 / 07, IGESCO tire sur son client SOCOCI une traite N° L.C 105 de valeur normale 5.705.000 F qui revient le même jour après acceptation. L’échéance est fixée au 20 / 10 / 07. TRAVAIL A FAIRE 1- Présenter la facture N° V 5045 2- Passer les écritures du 02 / 09 / 07 et du 05 / 09 / 07 chez IGESCO et chez SOCOCI.

Exercice N°2 (suite de l’exercice N°1) Le 20 / 10 / 07, IGESCO encaisse chez SOCOCI en espèces l’intégralité du montant de l’effet N° L.C 105 TRAVAIL A FAIRE Enregistrer l’opération chez IGESCO et chez SOCOCI

Exercice N°3 Le 10 / 08 / 07, la SOGESCI remet à sa banque la BICICI pour encaissement un effet d’un montant de 4.000.000 F échu à se jour et tiré sur SACI. Le 15 / 08 / 07, BICICI adresse à SOGESCI un avis de crédit N° A.V 4751 sous déduction des frais bancaires d’un montant de 118.000 F dont TVA 18 %. TRAVAIL A FAIRE


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Passer les écritures nécessaires chez SOGESCI et chez SACI.

Exercice N°4 Le 15 / 08 / 07, la SOBACI pour des boisons trésorerie négocie auprès de la SGBCI la traite N° L.C 5259 d’un montant de 5.000.000 F, tirée sur COMACI et dont l’échéance est fixée au 30 / 09 / 07, la SGBCI lui propose les conditions suivantes : taux d’escompte 5 %, commission 0.5 % (indépendantes du temps), frais divers : 3.750 F. Le 18 / 08 / 07, la SGBCI adresse à SOBACI l’avis de crédit N° AC 7286 sous déduction des agios ; TVA 18 %. Le 30 / 09 / 07, la SGBCI informe la SOBACI que l’effet N°L.C 5259 a été effectivement encaisse. TRAVAIL A FAIRE 1- Calculer le montant des agios 2- Enregistrer toutes les opérations chez SOBACI et chez COMACI

Exercice N°5 Le 12 / 08 / 07, IGESCO endosse à l’ordre de MACI l’effet N°LC 1725 de valeur normale 1.750.000 F tiré sur SOTACI et échéant le 31 / 08 / 07. TRAVAIL A FAIRE Comptabiliser l’opération chez IGESCO, chez MACI et chez SOTACI

Exercice N°6 Le 10 / 06 / 07, SOCIMA a en portefeuille un effet d’une valeur nominale de 2.500.000 F tiré sur MACACI et dont l’échéance est fixée au 30 / 08 / 07. Le 25 / 07 / 07, MACACI qui a des difficultés de trésorerie sollicite le report de l’échéance de l’échéance de l’effet au 30 / 10 / 07. Après un compromis, SOCIMA lui impute les intérêts retard au taux annuel de 12 % et des frais divers d’un montant de 12.750 F. Le 28 / 07 / 07, SOCIMA crée le nouvel effet échéant le 30 / 10 / 07 et qui est accepté le même jour par MACACI. NB : Effet initial : N° LC 1052 Nouvel effet : N° LC 1026 TRAVAIL A FAIRE 1- Calculer la valeur nominale de l’effet N° LC 1026


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2- Passer toutes les écritures chez SOCIMA et chez MACACI.

Exercice N°7 Le 17 / 10 / 07, SAVIVOIRE remet à la SIB pour encaissement une traite N° T 245 d’un montant de 1.200.000 F et qui sera échu le 30 / 10 / 07. Cette traite est tirée sur IVOIRELAIT qui éprouvant des difficultés de trésorerie, sollicite une prorogation de l’échéance de l’effet T 245 au 15 / 10 / 07. Le 20 / 10 / 07, SAVIVOIRE réclame l’effet N° T 245 à la SIB qui prélève 12.500 F de frais de réclamation. Le 22 / 10 / 07, SAVIVOIRE impute à IVOIRELAIT les intérêts de retard au taux de 10 % l’an et des frais divers (timbre et correspondance) d’un montant de 17.500 F et crée au même moment le nouvel effet N° T 246 accepté aussitôt par IVOIRELAIT. TRAVAIL A FAIRE Enregistrer toutes les opérations chez SAVIVOIRE et chez IVOIRELAIT.

Exercice N°8 Le 05 / 09 / 07, SICOM négocie auprès de la BIAO – CI un effet N° LC 827 d’une valeur de 3.600.000 F et échéant le 30 / 09 / 07. Le 08 / 09 / 07, par une note SOPRACI (tiré) demande le report de l’effet LC 827 au 30 / 12 / 07. Le 10 / 09 / 07, au lieu de réclamer l’effet à la BIAO – CI, SICOM expédie à SOPRACI un chèque d’un montant de 3.600.000 F. Le 15 / 09 / 07, SICOM crée un nouvel effet N° LC 828 en tenant compte des intérêts de retard au taux de 10 % l’an et des frais divers d’un montant de 10.000 F. Cette traite dont l’échéance est le 30 / 12 / 07 est acceptée le même jour par SOPRACI. TRAVAIL A FAIRE Passer chez SICOM et chez SOPRACI toutes les écritures nécessaires jusqu’au 30 / 09 / 07.

Exercice N°9 (Suite exercice N°8) HYPOTHESE 1 : L’EFFET EST EN PORTEFEUILLE Au 30 / 12 / 07, le nouvel effet N° LC 828 échu à ce jour demeure impayé. SICOM dresse alors contre SOPRACI un protêt dont le coût est de 25.000 F (règle en espèce).


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TRAVAIL A FAIRE Enregistrer l’opération chez les deux opérateurs économiques. HYPOTHESE 2 : L’EFFET EST REMIS A L’ENCAISSEMENT Le 25 / 12 / 07, SICOM remet à la BIAO – CI N° LC828 pour encaissement. Le 30 / 12 / 07, l’effet N° LC 828 revient impayé sous déduction des frais d’un montant de 17.125 F. TRAVAIL A FAIRE Passer les écritures nécessaires chez les deux agents économiques.


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EFFETS DE COMMERCE : DOCUMENTS

A Le

Au

B.P.F

Contre cette LETTRE DE CHANGE veuillez payer ACCEPTATION OU AVAL

à l’ordre de ………………………………………….. La somme de

Signature du Tireur

TIRE

TIMBRE FISCAL DOMICILIATION N°

A Le

Au

B.P.F

Contre cette LETTRE DE CHANGE veuillez payer ACCEPTATION OU AVAL

à l’ordre de ………………………………………….. La somme de

TIRE

Signature du Tireur

TIMBRE FISCAL DOMICILIATION N°


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CHAPITRE 10 : ETAT

DE RAPPROCHEMENT BANCAIRE

I- Fonctionnement du compte banque Le compte banque enregistre toutes les opérations réalisées par l’entreprise avec sa banque. Ce compte est tenu à la fois par l’entreprise et la banque elle-même.

A- Compte ‘’banque’’ tenu par l’entreprise 1- Principe Dans les livres de l’entreprise, le compte ‘’banque ‘’ enregistre : • au débit : les opérations qui augmentent l’avoir bancaire de l’entreprise. Exemples : ………………………………………………………………… • au crédit : les opérations qui diminuent l’avoir bancaire de l’entreprise. Exemples : ………………………………………………………………… Le solde du compte Banque peut-être débiteur ou créditeur : • le solde débiteur : représente une créance de l’entreprise sur la banque • le solde créditeur : traduit une dette de l’entreprise envers la banque. 2- Application Exercice N°1 (Voir tableau N°1)

B- Compte "Entreprise" chez la banque 1- Principe Dans la comptabilité de la banque, le compte ‘’client Entreprise’’ enregistre : • au crédit : les opérations qui améliorent la situation bancaire de l’entreprise (………….) • au débit : les opérations qui détériorent la situation bancaire de l’entreprise (……….) • le solde débiteur représente une créance de la banque sur l’entreprise tandis qu solde créditeur correspond à une dette de la banque envers l’entreprise.


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2- Application Exercice N°1 (Voir tableau N°2) Remarque : Le compte banque tenu par l’entreprise et le compte Entreprise tenu par la banque étant des comptes réciproques, devraient présenter à la fin d’une même période des soldes égaux. Mais rarement ces deux comptes présentent les mêmes soldes d’où la nécessité du rapprochement bancaire.

II- Elaboration du rapprochement bancaire A- Objet du rapprochement bancaire Le rapprochement bancaire est justifié par les faits suivants : • Les omissions (opérations non enregistrées). • Les erreurs d’imputations • Le décalage entre les périodes d’enregistrement Le rapprochement bancaire à donc pour objet de faire les corrections nécessaires afin d’égaliser les deux soldes.

B- Technique du rapprochement bancaire 1- Egalisation des soldes initiaux Avant de commencer le rapprochement bancaire il est parfois nécessaire d’égaliser les soldes initiaux. Plusieurs techniques peuvent être utilisées : • Suivie des N° des chèques émis par l’entreprise, • Comparaison des soldes successifs • Utilisation du tableau de rapprochement bancaire de la période. 2- Le pointage Le pointage à pour objet de recenser sur les deux documents les omissions et les erreurs d’imputation : - sur le document de la banque (relevé bancaire), en recense les omissions et erreurs d’imputation faites par la banque. - Sur le document de l’entreprise, on recense les irrégularités commises par la banque. Ces irrégularités sont décelées en faisant des comparaisons opération par opération sur les deux documents


82

3- Rapprochement des deux soldes D’une façon générale, pour rapprocher les deux soldes, on suit le schéma suivant : • report dans les tableaux des soldes à corriger (soldes de fin de période) : o le solde débiteur est représenté au débit du compte. o Le solde créditeur est reporté au crédit du compte. • transfert dans les comptes des opérations recensées lors du pointage : o les opérations recensées sur le document de l’entreprise seront imputées inversement dans le tableau de rapprochement chez la banque. o On verra de même pour les opérations recensées sur le relevé adressé par la banque. • détermination des soldes rapprochés qui doivent être égaux mais de natures opposées.

4- Ecritures de régularisation Après avoir établi le rapprochement bancaire, on passe dans les livres de l’entreprise les écritures qui en découlent. Ces écritures de régularisation concernent les opérations ayant fait l’objet de rapprochement chez l’entreprise : • le compte ‘’banque’’ augmente du total des opérations enregistrées au débit du tableau de rapprochement. • Il diminue de la somme des opérations portées au crédit du tableau.

521

Banque ………………………….. Comptes crédités……….. …… (suivant / état de rapprochement bancaire)

X …….

X

X ……

X

…… Comptes débités…………………. 521

Banque…………………………….. (suivant / état de rapprochement bancaire)


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C) Applications EXERCICES N° 1 : CAS ENTREPRISE CAPET ET SGBCI Au 30/09/2007, on vous fournit les renseignements sur le compte SGBCI de l’entreprise CAPET et le relevé de compte fourni par la SGBCI : • Informations relatives au compte SGBCI chez CAPET Dates 10/09 14/09 17/09 19/09 20/09 24/09 25/09 26/09 30/09 30/09

Libellés Solde à nouveau (débiteur) Encaissement de chèque n° 601 Chèque n°228 au fournisseur Cissé Remise d’effet à l’escompte Domiciliation échue Chèque n° 229, loyer commercial Dépôts d’espèces Virement client Assi Ordre de virement Encaissement de coupons

Montant 59 400 1 320 000 204 000 508 500 986 100 960 000 1 800 000 751 200 2 250 000 525 000

• Renseignement concernant le relevé fourni par la SGBCI Dates

10/09 15/09 18/09 19/09 26/09 26/09 30/09 30/09 30/09 30/09

Libellés

Solde à nouveau (débiteur) Règlement : chèque n° 224 et 225 Virement, votre client Ali Règlement : chèque n°226 et 227 Domiciliation d’effets Votre remise à l’escompte net Prélèvement téléphonique Encaissement de coupons Dépôts d’espèces Frais de tenue de compte

Montant

1 217 400 729 000 191 700 429 000 986 100 490 200 369 000 525 000 1 800 000 28 500

TRAVAIL A FAIRE : 1- Présenter les 2 comptes et tirer leur solde au 30/09/2007 2- Établir l’état de rapprochement bancaire au 30/09/2007 3- Enregistré au journal de l’entreprise ‘’CAPET’’ les écritures de régularisation nécessaires.


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TRAVAUX DIRIGES N°10 : RAPPROCHEMENT BANCAIRE Compte banque tenu par la société MACI se présent comme suite au 31/12/06 Dates 1/12 2/12 3/12 5/12 6/12 8/12 15/12 16/12 17/12 20/12 26/12 28/12

Opérations

D

Solde à nouveau Virement client YAO Domiciliation effet n° 100 Versement d’espèces Remise effet n°16 à l’encaissement Remise effet n° 17 à l’escompte Remise de chèques Chèque n°100 Chèque n° 101 Versement d’espèces Chèque n°102 Chèque n°103

C

270 000 500 000 50 000 600 000 450 000 100 000 250 000 325 000 200 000 80 000 60 000

Soldes 1 500 000 D 1 770 000 D 1 270 000 D 1 320 000 D 1 920 000 D 2 370 000 D 2 470 000 D 2 220 000 D 1 895 000 D 1 695 000 D 1 615 000 D 1 555 000 D

Le relevé bancaire expédié par la banque à MACI se présente comme suit : Dates 1/12 2/12 2/12 6/12 7/12 9/12 16/12 17/12 18/12 20/12 28/12 28/12

Opérations Solde à nouveau Chèque n°99 Remise de chèques Versement d’espèces Remise effet n°16 net Remise effet n° 17 net Remise de chèques Chèque n°100 Chèque n° 101 Versement d’espèces Agios Domiciliation – CIE

D

C

100 000 370 000 50 000 590 000 438 000 100 000 250 000 325 000 200 000 17 500 28 500

Soldes 1 000 000 C 900 000 C 1 270 000 C 1 320 000 C 1 910 000 C 2 348 000 C 2 448 000 C 2 198 000 C 1 873 000 C 2 073 000 C 2 055 500 C 2 027 000 C

TRAVAIL A FAIRE 1- Présenter l’état de rapprochement bancaire. 2- Règlement au journal classique de la société MACI


Cours de comptabilité générale (CUP)

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