RAPPORT DU STAGE Réaliser par : HABACH Chaimae Filière : 2ème TSGE Encadré par : A.FILALI 2006-2007 SOMMAIRE Remerciement………………………………………………………………. Introduction…………………………………………………………………. La première partie : Identification du fiduciaire : 1. Présentation du fiduciaire …………………………………………... 2. Fiche signalétique signalétique …………………………………………….……... Les missions de fiduciaire :…………………………………………………... Les services offerts……………………… offerts………………………………….…………………………. ………….…………………………. La deuxième partie : Comptabilité Comptabilité manuelle…………………………………………………….….. manuelle…………………………………………………….….. Comptabilité Comptabilité informatisée informatisée :…………………………………………………… I. Word ………………………………………………………………..…... ………………………………………………………………..…..... II. Excel ……………………………………………………………………… III. Logiciel Logiciel comptable comptable ………………………………….……………..….... 1. Les principales fonctions …………………………………………….. 2. Fonctions assimilées selon le type de logiciel…………..………… 3. Avantages apportés par de nouveau logiciel……………..……….. 4. Recherche et développement…………………………………..…. La troisième partie : Les travaux effectués : I. Classement Classement des factures……………………………………………… factures……………………………………………… II. Saisie des factures…………………………………………………… factures…………………………………………………… III. Taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) : Taux de T.V.A……………………………………………………….. T.V.A……………………………………………………….. La formule de calcul de la T.V.A……………………………………. Déclaration du T.V.A………………………………………………... T.V.A régime débit, régime encaissement…………………………... La déposition de déclaration et le règlement de T.V.A……………… Infraction Infraction diverse…………………………………………………….. diverse…………………………………………………….. Déclaration Déclaration d’existence……………………………………………… d’existence……………………………………………… IV. Impôts générale sur les revenues (I.R) : Calcul de l’I.R…………………………………………………….. l’I.R……………………………………………………....... ..... Obligation de l’employeur………………………………………….... Retard de payement ………………………………………………….. Barème de l’I.R ………………………………………………………
V. Caisse nationale de sécurité social (CNSS) : Définition ……………………………………………………………. Déclaration de la CNSS…………………………………….…………………… Affiliation et immatriculation ……………………………….…………………... Les cotisations à la CNSS…………………………………..…………………….. VI. Opération de paie …………………………………………………………………. VII. Comparaison et observation……………………………………….……………. Conclusion………………………………………………………………………….…. Annexes ………………………………………………………………………………... REMERCIEMENT Avant d’entamer ce présent rapport, je tiens à remercier tous les responsables et agents de « cabinet comptable» pour leur soutien moral et qu’ils m’ont procuré si chaleureusement. J’exprime mes remerciement plus particulièrement à : Mr. Badrddine MERROUNI, le directeur et le fondateur du fiduciaire pour son acceptation de ma demande du stage et aussi pour son aide durant ma période du stage. Mlle IKRAM, la secrétaire de la société pour son soutien et son encouragement. Ainsi mes remerciement les plus sincères à mon professeur et mon encadrant pédagogique en même temps Mr. FILALI Abdlhay. INTRODUCTION Pour découvrir le monde de travail et afin d’enrichir nos connaissances, nous devons bénéficier d’un stage dans divers établissements. Le stage est l’étape la plus précieuse dans la vie socioprofessionnelle. De la théorie à la pratique , il n’y a qu’ un pas à franchir , alors sous cette optique le stage intervient comme un pont , un passage obligé vers une vie professionnelle fondée sur des bases solides conduisant harmonieusement à une réussite sans faille . Première partie IDENTIFICATION DE FIDUCIAIRE 1.PRESENTATION: CABINET FIDUCIAIRE LA GENERALE D’EXPERTICE est une société à responsabilité limitée crée en 2001, d’un capital social de 100.000, comptables de grand expérience dans le domaine. 2.FICHE SIGNALITIQUE :
Dénomination Sociale Forme Juridique Objet Siége Social Capital Social Activité de la Société Effectif Tel
: LA GENERALE D’EXPERTICE : Société à Responsabilité Limitée : Comptabilité ; Conseil Juridique & Fiscal ; Conseil en Gestion & Organisation. : RUE Moulay Youssef Immb Yassine 1 : 100000. : Comptabilité ; Conseil Juridique & Fiscal ; Conseil en Gestion & Organisation. : 2 personnes. : 039941300.
Les missions de fiduciaire L’offre de la fiduciaire est axée autour de tout ce qui constitue l’information financière de l’entreprise. Son objectif est de faire de celle-ci un véritable outil stratégique. Ainsi, en fonction de l’organisation de l’entreprise en assurant une veille managerielle, elle définit avec le client les outils et méthodes de gestion les plus appropriés pour sa structure. Par ailleurs, la volonté d’accompagner chaque dirigeant dans toute étape de la vie de son entreprise, a amené le fiduciaire à élargir ses activités par discipline et par sujet d’actualité. En effet, elle intervient dans plusieurs domaines de pointe du service et du conseil à l’entreprise. (Travaux comptables : L’intervention du département touche tous les domaines de l’expertise comptable, notamment :
❖ Imputation et saisie des pièces comptables ❖ Tenue et surveillance de la comptabilité. ❖ Etablissement des comptes annuels ❖ Etablissement des situations intermédiaires ❖ Etablissement de l’ensemble des déclarations fiscales et sociales (Conseil en matière juridique : (Transformation des sociétés (Droit des affaires (Consultation en matière de droit des sociétés, droit commercial, droit comptable et fiscal (Conseils et assistance lors de la création d’entreprise (Etablissement du plan financier (Immatriculations à la T.V.A au registre de commerce (Tenue du secrétariat juridique (Restructuration, étude et mise en ' uvre (Conseil en transmission d’entreprise (Statut des succursales françaises ou étrangères (Liquidation et dissolution de sociétés (Conseil dans le choix de la structure juridique
(Conseil en fiscalité : L’éventail de services et de conseils fiscaux englobe : ( Application de la législation et de la réglementation du travail. ( Diagnostics de l’existant. (Analyse des options possibles et optimisation fiscale. (Formulation de solutions. (Suivi régulier avec le client. (Etablissement des déclarations fiscales (impôts directs et indirects). (Relation avec les administrations fiscales. (Contentieux fiscal. (Secrétariat social :
❖ Etude d’opportunité et de besoins. ❖ Conseil quant à la législation social et le droit du travail. ❖ Impôt sur les salaires et les traitements. ❖ Impôt des personnes physique. ❖ Service aux expatriés. ❖ Prise en charge complète de l’administration des salaires et des traitements. ❖ Etude et rédaction des contrats de travail. ❖ Problème de licenciement. ❖ Assistance en cas de contrôle des administrations sociales. Services offertes Dans ce présent rapport, je vais étudier la comptabilité informatisée qui revêt à nos jours une importance primordiale dans la mesure où elle constitue un élément clé dans le domaine de l'expertise. Titre:comptabilité manuelle ou informatisée. Etudier quoi:la comptabilité informatisée. But : optimiser l'outil informatique en faveur de la comptabilité. Contact : informaticien qui travail sur des logiciels comptables, comptables. Objectif visée : De nos jours, l'informatique est une révolution qui vienne d'envahir tous les domaines, les faciliter, les développer et les rendre plus maîtrisable, raison pour laquelle on devrait accorder plus davantage au développement de l'information liée à chaque domaine à part. Dans la comptabilité comme dans tout autre domaine, mieux exploiter l'informatique, veut dire plus de facilité dans le travail comptable. L'informatique, est donc un outil primordial dans l'organisation du travail comptable. Hypothèses : Expertise comptable ou expertise informatique? Si la comptabilité autrefois a était uniquement manuelle, de nos jours elle est devenue à double partie : manuelle et informatisée.
Peut être que demain la comptabilité serait strictement informatisée? Les comptables devront alors nécessairement maîtriser l'outil informatique? L'informatique fait aujourd'hui partie intégrante de la majorité des domaines. La bonne connaissance du c' ur de métier de chaque fonction peut permettre d'en connaître les spécificités, les limites ainsi que les compétences indispensables en vue de créer un système informatique propre à chaque domaine. L'informatique professionnelle parait donc un outil avantageux au profit de la performance de la comptabilité et ainsi de celle de l'entreprise. Deuxième partie La partie manuelle Tous ce qui concerne les déclarations mensuelles annuelles ou trimestrielles qui se trouvent sous formes normalisées libellées par l'Etat et disposer auprès de ministère de finance, tribunal de commerce ou tout organe chargé de perception des documents à caractères obligatoires par la loi, ainsi que la demande de quelque document, que se soit de la ministère de finance comme la déclaration d'existence ( d'IS et d'IGR ),déclaration TVA ,d'existence TVA,le résultat fiscale Etat 9000(pour les personnes physiques) et le bilan (pour les société), le bordereau de versement (IGR),exonération TVA,demande d'immatriculation et d'affiliation. Le certificat négatif auprès du centre régionale d'investissement,et les imprimés de CNSS,les bordereau de payement,les bordereaux des salariés,le relevé de personnel auprès de la CNSS (la caisse nationale de la sécurité sociale) sont tenu à être remplis manuellement. La partie informatisée L'organisation de la comptabilité tenue au moyen de systèmes informatisés implique l'accès à la documentation relative aux analyses, à la programmation et à l'exécution des traitements, en vue, notamment, de procéder aux tests nécessaires à la vérification des conditions d'enregistrement et de conservation des écritures. Toute donnée comptable entrée dans le système de traitement est enregistrée, sous une forme directement intelligible, sur papier ou éventuellement sur tout support offrant toute garantie en matière de preuve. Notamment, le travail sur PC s'effectue souvent sur Word, Excel, ou sur le logiciel de comptabilité : I. Word : Toute demande de documentation est traitée généralement en Word. Les procurations, les documents vérifiant la constitution, la dissolution de la société, déclaration de conformité de modification ou de radiation de cette dernière. Les attestations du travail, Les bulletins de paie. Demande d’inscription à la patente, d'option TVA, d’attestation d’immatriculation. Les textes de publicité légale (lettre au bulletin officiel). Procès-verbal de l'assemblé général ordinaire et extraordinaire des associés. Les registres de commerce …etc. II.Excel : ❖ Les tableaux de calcul du TVA trimestrielle et mensuelle. ❖ Tableau des achat et travaux ouvrant droit à déduction.
❖ Tableau des amortissements, des provisions, des plus ou moins value sur cessions ou retraits d'immobilisations ❖ Tableau des titres de participation, détail de la taxe sur la valeur ajoutée. ❖ Tableau d'état de répartition du capital social. ❖ Tableau d'affectation des résultats intervenue au cours de l'exercice. ❖ Etat pour le calcul de l'impôt ou par les entreprises bénéficiant des mesures d'encouragement aux investissements. ❖ Etat de dotations aux amortissements relatifs aux immobilisations. ❖ Etat de plus value constatée en cas de fusion. ❖ Etat des intérêts des emprunts contractés auprès des associées et des tiers. ❖ Tableau des locations et des baux autre que le crédit-bail. ❖ Etat détaille des stocks…etc. III.Logiciel comptable : Un bon logiciel de comptabilité est devenu indispensable dans n'importe quelle entreprise. Il y a un choix important maintenant dans les logiciels de comptabilité : on trouve des logiciels de comptabilité proprement dit, des logiciels "intégrés" avec gestion et comptabilité, des ERP (PGI) qui intègrent tous les modules nécessaires à la gestion d'une entreprise, dont la compta. Un logiciel de comptabilité doit être rapide et très ergonomique, de façon à ce que la saisie des écritures soit fiable et sans perte de temps. Un logiciel de comptabilité intègre plusieurs fonctionnalités comme le lettrage (automatique et manuel), le rapprochement bancaire, l'édition de la déclaration de TVA, du bilan et du compte de résultat. Souvent, il intègre également un module de comptabilité analytique. 1. Les principales fonctions : •Saisie des journaux. •Lettrage des comptes. •Impression des états comptables (Grand livre, balance et résultat, Grand livre des comptes). •Clôture de l'exercice avec calcul des reports pour l'exercice suivant. •L’enregistrement des données comptables. •la conservation et la restitution des données. •les données d’audit et de traçabilité. •la documentation des logiciels. 2. Fonctions assimilées selon le type de logiciel : •Saisie possible sur deux exercices, sans clôturer. •Accès à l'historique de l'exercice après clôture •Saisie possible du montant TTC et du solde avec calcul automatique de la TVA •Editions préparatoires du Bilan et du Compte de Résultats •Calcul automatique de la déclaration de TVA •Gestion des comptes clients et fournisseurs. •Définition des clefs de répartition analytique. •Rapprochement bancaire. •Clôture et réouverture automatiques •L’accessibilité aux données fiscales ; l’engagement du respect de la réglementation envers la clientèle.
3. Avantages apportés par de nouveau logiciel : Un logiciel riche en fonctionnalités, en plus de la comptabilité, il intègre une gestion des immobilisations, une gestion des moyens de paiement, et une gestion des communications bancaires. Logiciel basé sur un système de synchronisation des données permettant d'améliorer la communication avec l'extérieur. Synchroniser le logiciel de comptabilité avec celui d'un expert-comptable et échanger les données avec ce dernier sans avoir besoin de se soucier de la compatibilité des données entre la version du logiciel comptable et la version du logiciel de l'expert-comptable. Certains nouveaux logiciels disposent des informations concernant les évolutions dans la législation comptable. 4. Recherche et développement : En vue d'améliorer la performance de l'outil informatique en faveur de la comptabilité, la conception et le développement informatique joueront le rôle primordial. La conception et le développement informatique consistent à analyser un besoin, à concevoir des solutions, les modéliser informatiquement et les implémenter, c'est-à-dire les transcrire dans un langage informatique. Il s'agit de métiers alliant une capacité d'analyse à un esprit de synthèse et mettant en ' uvre technique et créativité. Les métiers du conseil et de l'expertise tels que la comptabilité, demandent un certain niveau d'expérience pour être en mesure d'étudier les besoins ou les solutions existantes dans une entreprise afin d'aider à la mise en ' uvre d'une nouvelle architecture, basé sur le développement informatique de nouvelles méthodes visant à :
❖ Favoriser l’adoption d’outils informatique dans le but d’accroître la connaissance des coûts de production et la performance des entreprises. ❖ Améliorer la gestion et l’efficacité des entreprises par l’implantation d’une comptabilité de gestion informatisée. ❖ Démontrer en conditions de terrain la faisabilité de l’utilisation d'une charte de comptes spécifique pour les entreprises de même secteur. ❖ Permettre aux participants munis de la charte uniformisée de se comparer entre eux en participant à des analyses de groupes économiques. Avant de clôturer ce présent rapport, je tiens à signaler que certains logiciels sont facile à maîtriser et, sont caractériser par une prise en main rapide, ils permettent notamment de :
❖ Saisissez les factures sans notion de comptabilité. ❖ Enregistrer rapidement les écritures à l'aide des modèles prédéfinis (numéros de comptes, position débit ou crédit, calcul de la TVA, équilibrage). ❖ calculer automatiquement la déclaration du TVA, ainsi que du bilan du compte de résultats, tout aussi simplement. ❖ Vérifier et pointer les comptes bancaires. ❖ Editer les Grands Livres, Balances et Journaux avec ou sans validation définitive des écritures. ❖ Profiter des fonctions analytiques pour déterminer la rentabilité des dossiers. ❖ Ouvrer très simplement un nouvel exercice comptable.
Cependant, d'autre nécessite une formation particulière pour une exploitation optimale. Troisième partie Les travaux effectues THEORIE ET PRATIQUE I. Classement des factures : Pour facilite les travaux comptables et surtout la saisie des opération au journal, il faut classer les pièces comptables (les pièces de banque et celles de caisse, quittance,…). Dans la pratique, il y a deux sortes de classement :
❖ Classement par ordre chronologique : ce classement est plus fréquent. ❖ Classement par ordre de série : ce classement est moine fréquent que le premier, et utiliser seulement pour les factures des ventes. II. Saisie des factures : Après le classement des pièces comptables, il faut les comptabilisé, c .à d les saisies dans le journal ; et dans la pratique, il y a 6 sortes de journaux : (Journal des achats. (Journal des ventes. (Journal des banques. (Journal des caisses. (Journal des O.D de paie. (Journal des O.D. 1. Journal des achats : dans ce journal en enregistre tout simplement les achats à crédit, on débitant le compte achat (classe6) tout en créditant le compte fournisseur concerné. et ou moment de payement, on recoure au journal de banque pour le créditer et débiter le compte fournisseur, ce dernier sera donc solder. 2. Journal des ventes : contient les écritures qui cornent les pièces des ventes et comporte les mêmes éléments que des achats. 3. Journal des banque : ce journal contient les même éléments que les autres mais la manière d’enregistrement des opérations dans le journal est différente, une opération se passe dans un seul ligne, et ce ligne contient la date d’opération, libelle, le montant et le compte débit, et le compte crédit ; parmi ces deux compte il y a toujours le compte banque. 4. Journal des caisses : dans lequel on enregistre toutes les opérations relatives à la caisse, c'est-à-dire toute facture, quittance, réglée en espèces ou des virements effectués par la banque pour alimenter la caisse, ainsi que des opérations relatives au paiement des différents impôts. 5. Journal des O.D : dans lequel on enregistre toutes les opérations non courantes et qui n’appartiennent pas aux autres journaux
6. Journal des O.D de paie : contient les écritures qui concernent les rémunérations des employés. III. Taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) : C’est un impôt indirect qui s’applique sur l’ensemble des entreprises de natures industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l’exercice d’une profession libérale accomplie au Maroc. Taux de TVA : Le taux de la TVA varie selon les produits comme il est indiqué é sur sa déclaration : ❖ Taux normal 20% : il concerne tous les produits assujettis à la TVA et qui ne sont pas soumis à un taux majoré. ❖ Taux réduit de 7% : concerne l’énergie électrique et gaz de pétrole, les produits pharmaceutique. Bien qu’il existe trois taux réduit : 14%et 10%. La formule de calcul de la T.V.A : Pour le calcul de la TVA .on suit la méthode suivante : TVA due ou crédit de TVA = TVA factures de la période (N) + TVA récup/immob. De la période (N) _ TVA récup /char de la période (N_Mois) +crédit de TVA s’il a lieu. Le signe (N_Mois) explique le décalage d’un mois pour la récupération de la TVA récupérable sur les charges, c.à.d pour les déclarations mensuelles, (N_mois) signifie (N_1) (le mois précédent et pour les déclarations trimestrielles (N_mois) signifie les 3 mois avant le dernier mois de N : Par exemple : N= (janvier+février+mars). (N_mois)= (décembre+janvier+février). Déclaration du T.V.A : La déclaration doit être faite sur un imprimée modèle délivré par l’administration fiscale, et peut être soit mensuelle (modèle N°718), soit trimestrielle (modèle N°609). 1. Déclaration mensuelle : (imprimée rose) si le chiffre d’affaire taxable au cours de l’année écoulée atteint ou dépasse 1000000 DH. 2. Déclaration trimestrielle : (imprimé bleu) si le concerne les contribuables dont le C.A est inférieur à 1000000DH. Au plus de l’imprimé, il doit remplir les deux pièces suivantes : ( Relevé des encaissement : contient tout les opérations du vente avec TVA facturé. ( Relevé des achats, livraisons, façons, et travaux effectues au Maroc et ouvrant droit à déduction. T.V.A régime débit, régime encaissement : La déclaration de la TVA en régime débit permet de déduire la VN de la TVA même avant de l’encaisser, par contre le régime encaissement ne peut autoriser la déduction de la TVA qu’après l’encaissement. Le contribuable a le droit de choisir ce qu’il veut parmi ces deux régimes. La déposition de déclaration et le règlement de TVA :
La déclaration s’effectue auprès de la perception avec le règlement, soit par chèque, soit en espèce. Les pièces déposées sont : ( Déclaration. ( Relevé des achats, livraison, façons et travaux effectues au Maroc et ouvrant droit à déduction. Le relevé des encaissements reste au sein de l’entreprise. Infraction diverse : 1. Retard de déclaration et de paiement de la T.V.A : En cas de paiement tardif de la TVA et dans un délai qui est inférieur ou égale à un mois, il est passible d’une majoration de 10% des droits dus, et lorsqu’il est supérieur à un mois, il est passible d’une amende de 25%, et plus de ces majorations, il est passible des intérêts de retard au taux de 3% pour le 1er mois et 1% pour les mois suivants. Mais s’il a dépassé une année, l’amende augmente directement à 100%. 2. Défaut de déclaration de paiement de la TVA : Il est passible d’une majoration de 25%. 3. Autres infractions avec majoration de 25% de montant dus : (
Omission dans les déclarations. ❖ Insuffisance dans les déclarations. ❖ Déclaration abusive. ❖ Man' uvre pour obtenir des exonérations en remboursement indûment. Déclaration d’existence : Pour les nouvelles entreprises, il y a la déclaration d’existence pour obtenir le numéro de la TVA ; ce déclaration déposé à l’administration fiscale. ( Déposition de la demande de certificat négative : Pour la demande de certificat négative, il y a un imprimé de demande (voir l’annexe),la demande déposé auprès de la chambre de commerce avec un paiement de 30DH ; ce demande peut s’effectue par une personne quelconque. ( Retrait du certificat négatif : Pour retirer la certificat négative, il faut payer 20DH droit de timbre, et 100DH. VI. Impôts Générale sur les Revenus(I.R) : L’impôt sur les revenus est un impôt qui touche les revenus, il ne concerne que certains nombres de personnes physiques, il s’agit des sociétés en nom collectif, en commandite simple, des associations en participation. Cet impôt s’applique aux catégories de suivants : (Les revenus professionnels. (Les revenus salariaux et revenus assimilés. (Les revenus agricoles.
(Les revenus fonciers. Calcul de L’I.R : S.B.G = SB +PA+Indemnités+avantages+gratification+allocation familiales. S.B.I = S.B.G-les éléments exonérations (allocation familiales, indemnités de déplacement justifiés). S.N.I = S.B.I ' les déductions. Les déductions : (CNSS=SBI x 4.29% &- si SBI< 6000 (SBI x 4.29% &- si SBI> 6000 (6000 x 4.29% = 257.40dhs/mois. Soit 6000 x 4.29% x 12 =3088.8dhs/an. (C.I.M.R =SBG_ (FDJ+les avantages en nature) x taux (6%) (Assurances groupe= SBI x taux (3%) (Frais professionnelle :(SBI_les avantages) x 17%.plafonné à 2000dh/mois soit 24000dh/an. I.R brut = (SNI x taux) _somme à déduire I.R net = IR brut _ charge familiales (15dh par mois et par personne à charge (épouse enfants dans limite de 90dh par mois (c'est-à-dire 6 déduction). Exemple : D’après le bulletin de paie d’un salarié pour un mois on a le salaire suivant : La rémunération brute = 5000.00dh. Les déductions : *Frais professionnelles = 5000.00 x 17% = 850.00dhs *CNSS = 5000.00 x 4.29% = 214.50dhs SNI = SBI_ (850.00+214.50) SNI = 5000.00_1064.50 SNI = 3935.50 D’après le barème mensuel de calcul de l’IGR : IR brut = 3935.50 x 35% _796.67 IR brut = 580.75dhs [pic] IR NET =580.75_ (15 x 3). IR NET = 535.75dhs. Obligations de l’employeur : L’IR doit être versée dans le mois qui suite à la caisse de précepteur du lieu de l’établissement qui les a effectué et à la fin de chaque année, le montant de l’IR de chaque employé d’une entreprise doit être déclaré par l’employeur.
Retard de payement : En cas de retard pour le payement de l’IGR, l’employeur va subir une majoration de 3%pour le premier mois de retard et de 1%pour chaque mois en fonction de mois supplémentaires, une amende égale à 10% du montant de l’impôt émis (versé). Barème de L’IR : BAREME MENSUEL |TRANCHE DE REVENUE (DH) déduire | | | |0 ; 20000 DHS |0 | | | |2001 ; 2500 |15 | | | |2501 ; 3750 |25 | | | |3751 ; 5000 |35 | | | |5001 ; 10000 |40 | | | |Plus de 10000 |42 |
|TAUX (%)
|Somme à
|
| |0
|
| |330DH
|
| |550DH
|
| |925DH
|
| |1175DH
|
| |1375.
BAREME DE LA PRIME D'ENCIENTE |Durée de l'Ancienneté | |2-5 |5-12 |12-20 |20-25 |25 ans et plus
|Taux |
| |
|5% |10% |15% |20% |25%
| | | | |
V. Caisse nationale de sécurité social (CNSS) : Définition : La caisse nationale de sécurité sociale (CNSS) est un organisme doté de la personnalité civil et de l’autonomie financière, c’est un établissement public placé sous la tutelle administration de ministre chargé de travail. La caisse a pour mission de gérer la sécurité sociale, dont le but de protéger les travailleurs contre toute perte éventuelle de leur (accident, maladie…).
Déclaration de la CNSS : C’est un organisme chargé de prestation sociales, les personnes bénéficiaires de prestation se sont les salaries et les personnes qui exercent une profession industrielle, commerciale ou libérale. Affiliation et immatriculation : Tout employeur ayant sous service des travailleurs soumis au régime obligatoire de la CNSS doit s’inscrire apurés de la caisse, cette inscription prend le non d’affiliation. L’employeur aura un numéro d’affiliation après avoir rempli un dossier qui contient tous les renseignements le concernant, le numéro doit être mentionné dans tous les documents dont il se sert. Les employeurs affiliés doivent déclarer tous leurs salariés à la CNSS. Les salariés seront donc immatriculés à la caisse et aurant donc numéro d’immatriculation qui doit être porté sur la carte de travail du salarié et le certificat de travail. Les cotisations à la CNSS : La cotisation est supportée à la fois par les employeurs et les employés : Les cotisations à la charge de l’employeur : Taux de financement des allocations familiales7.5% sans plafond. Prestations sociales 8.6. % avec plafond 6000.00dh Taxe de la formation professionnelle1.60% sans plafond. Les cotisations à la charge de salarié : Prestation social 4.29% du salaire. Exemple : Soit un salarié qui reçoit comme salaire brut : 7.99dhs/h Soit : 7.99 x 26j x 8h = 1661.92Dhs/mois. Dans le bordereau on trouve les calculs suivants : Allocations familiales : 1661.92 x 7.50% = 124.64 dhs. Prestations sociales : 1661.92 x 12.89 % = 214.22dhs La taxe de formation professionnelle : 1661.92 x 1.6 % = 26.59 dhs (Part patronale : 1661.92 X 17.7 % = 294.16dhs 7.5%(allocation familiale) +8.6%(prestation sociale) +1.6%(taxe formation professionnelle)=17.7% ( Part salariale : 1661.92 X 4.29% = 71.30dhs. IV. Opération de paie : Généralité :
Le service comptabilité se charge de la paie de tout le personnel de la société, à la fin de chaque mois, et à partir d’un relevé des absences, il détermine le salaire de base de chaque employé. La détermination du salaire net s’effectue en appliquant la formule suivante : |SALAIRE NET=SALAIRE BRUT +LES GAINS-LES RETENUES | 1. Salaire brut = (nombre d’heures+heure supplémentaire*taux) +salaire de base +2 éléments accessoires (avantage en nature, gratification, congés payés, prime,…) 2. Les gains : prime, allocation familiale 3. Les retenues : C.N.S.S, C.I.M.R, I.G.R, AVANCES. En fin, on procéder à l’impression et l’établissement d’un journal de paie, des états sur les salaires, des bulletins de paie. Une partie de la gestion des ressources humaines est attribuée au chef personnel. Il s’agit essentiellement de la gestion des dossiers maladie, les congés,….. Tout les entreprises doit obligatoirement délivrer à son personnel un document justifiant paiement, c’est le bulletin de paie qu’est un tableau qui visualise les composants du salaire (les gains et les revenus),il contient des mentons obligatoires et d’autres facultative comme le n° d’immatriculation du salarié,sa date d’embauche… l’ensemble des bulletins doit être recopier sur le livre de paie qu’est un document obligatoire imposé par les autorités de contrôle pour faciliter l’inscription et pour des raison sociales et fiscales . Exemple : Pour déterminer le montant ou le net à payer que le salarié doit toucher, on doit se baser sur un plan de calcul. Salaire brut = 3042.52 C.N.S.S = 3042.52 x 4,29% = 130,52 Frais professionnel = 3042.52 x 17% = 517.23 S.N.I = salaire brut_ (CNSS+FP) =3042.52_ (130.52+517.23) = 3042.52_647.75 = 2394.77 I.R brut =SNI x taux _ somme à déduire = (2394.77 x 21%) _ 376.67 = 502.83_ 376.67 = 126.16 I.R net = I.G.R BRUT _ charge familiales = 126.16_15 = 111.16 Salaire net à payer = salaire brut _ (C.N.S.S +I.R Net +Avance) = 3042.52_ (130.52 +111.16+ 1000) = 3042.52 _ 1241.68 |Salaire net à payer : 1800.84 |
VII. Comparaison et observation : Après l’étude théorique et le stage de pratique, on peut comparer le domaine théorique et le domaine pratique. (Comparaison des journaux : Dans le domaine théorique, il y a un seul type de journal, qui contient 4 colonnes, 1 pour les numéros des comptes, 1 pour les noms des comptes et les libellés et date, et 2 pour les montant, débit et crédit. Mais dans la domaine pratique,il y a des journaux auxiliaires : journal des achats,journal des ventes,journal des opérations divers et de paie,journal de caisse journal de banque ;pour les quatre journaux premiers on trouve les même colonnes,le jour,libellé,pièces,montant débit,montant crédit,numéro de compte débit et numéro de compte crédit.. Et pour les journaux de caisse et de banque,il y a une petite différence,il y a un seul colonne des montants,parce que une opérations de banque ou de caisse se passe dans un seul ligne,ce ligne contient le montant et le compte débit et le compte crédit ,et bien sur le jour et le libellé et les pièces . Dans la théorie, il y a séparation entre les articles, mais dans la pratique il n’y a pas de séparation. (Comparaison des conceptions : Pour les conceptions de la théorie restent toujours les même, c.à.d la conception de débit, crédit, est la même pour la théorie et la pratique ; par exemple, pour le compte caisse, on ne peut pas trouver un solde créditeur. (Observation sur l’utilisation des comptes : Dans la pratique, il y a la possibilité d’affranchir un insuffisance sur les formations qui concernent une opération, et pour passe cette opération afin de éviter de l’oublier, il faut passer l’écriture par l’utilisation d’un compte d’attende, »3497 comptes transitoires ou d’attende_ débiteurs » pour les comptes à débité ; et « 4497 comptes transitoires ou d’attente _ créditeurs, » pour les comptes à crédité. Par exemple s’il y a une facture qui porte un nom du client pas visible, on utilise à la place de compte client le compte d’attente (3497). Pour l’alimentation de caisse par la banque, on utilise un compte intermédiaire qui s’appelle »virement de fonds » et qui porte le numéro (5115).par exemple s’il y a une alimentation de caisse, dans le journal caisse, on débite le compte caisse, et on crédite le compte (5115), et dans le journal banque, on débite le compte (5115) et on crédite le compte banque. Conclusion Le stage a été très bénéfique pour moi d’abord, en tant qu’étudiantes, il m’a permis de compléter une partie de mes études théorique et d’acquérir de nouvelles méthodes techniques de travail. En tant que futur professionnel, il m’a initié l’apprentissage du travail en équipe, à la prise d’initiatives, de responsabilité et donc de m’adapter ou domaine du travail.
A mon avis, le stage dans un fiduciaire est plus intéressant car d’après mon expérience, il m’adonnée l’occasion de voir la comptabilité de déférents types d’organisme type tels que : les professions libérales, les agences, les sociétés, les hôtels… Enfin, le stage est une occasion pour le stagiaire de se familiariser avec la vie active. ANNEXE [pic][pic][pic][pic][pic][pic][pic][pic] ----------------------Département N.T.I.C Conseil En matière Juridique Travaux Comptable Conseil en fiscalité Conseil en Organisation IR NET = IR brut _déduction pour charge de famille I.R brut = SNI x taux -déduction
