Le Shaykh Ahmad Ibn Idris face aux juristes Wahhabites-gouraudFull description
Atlas Initiation Aux Cartes Et Aux Coupes Géologiques
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Application Des IFRS Aux Immobilisations Corporelles Difficultés Et SolutionsDescription complète
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ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES
LE COMMISSARIAT AUX COMPTES FACE AUX RISQUES DE DETOURNEMENTS ET DE FALSIFICATION DES COMPTES
MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Hamid ERRIDA MEMBRES DU JURY Président
: M. Mohamed ELKHALIFA – Expert-comptable DPLE.
Directeur de Recherche
: M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE.
Suffragants
: - M. Mohamed Khalid BEN OTMANE – Expert-comptable DPLE. - M. Abdelmounaim BIADE – Enseignant à l’I.S.C.A.E.
LE COMMISSAR IAT AUX COMPTES FACE AUX R ISQUES I.S.C.A.E. Hamid ERRIDA Cycle d’Expertise Comptable DE DETOUR NE NEME NT NTS ET DE FALSIFICATIO N DES COMPTES Mai 2003 __________________ ___________________________ __________________ _________________ _________________ __________________ __________________ __________________ _________________ _________________ __________________ ________________ _______
REMERC IEMENT IEMENTS
M a gratitude gratitude la plus sinc inc ère à M onsi onsieur Abde Ab derrra hman SA SA A IDI IDI, mon maî ma ître tre de stage pour qui je demeure reconnaissant pour son soutien permanent.
J e tiens tiens à remerc emerc ier tous c eux qui ont rendu pos po ssible la réda éd a c tion tion et la soutenanc outena nce e du présent présent mémoire mémoire et en e n pa p a rtic tic uli ulier :
Monsieur Mohamed HDID pour avoir accepté de diriger mes travaux de recherche, me guider et me faire bénéficier de ses pertinents c o nse nse ils ils.
Monsieur Mohamed ELKHALIFA qui me fait honneur en acceptant de présider le jury de soutenance du présent mémoire.
M ess essieurs ieurs M o hamed ha med Khalid Khalid BEN OT O TM A NE et Ab d elmouna im BIADE q ui ont ac c ept ep té de faire faire p a rtie tie d u jur jury y.
J e remerc emerc ie la Dir Direc tion, tion, le c orps orps profes profess sora ora l et le per p ers sonnel de l’ISC ’ISC AE pour p our leurs efforts en vue de l’épanouissement de l’Institut.
Un grand merci à mes collègues d’étude et de travail pour leurs commentaires justes et généreux, ainsi que leur encouragement continu.
J e ti tiens éga ég a lement à remer remerc c ier vivement vivement ma famil famille pour po ur son souti soutien en .
i
LE COMMISSAR IAT AUX COMPTES FACE AUX R ISQUES I.S.C.A.E. Hamid ERRIDA Cycle d’Expertise Comptable DE DETOUR NE NEME NT NTS ET DE FALSIFICATIO N DES COMPTES Mai 2003 __________________ ___________________________ __________________ _________________ _________________ __________________ __________________ __________________ _________________ _________________ __________________ ________________ _______
REMERC IEMENT IEMENTS
M a gratitude gratitude la plus sinc inc ère à M onsi onsieur Abde Ab derrra hman SA SA A IDI IDI, mon maî ma ître tre de stage pour qui je demeure reconnaissant pour son soutien permanent.
J e tiens tiens à remerc emerc ier tous c eux qui ont rendu pos po ssible la réda éd a c tion tion et la soutenanc outena nce e du présent présent mémoire mémoire et en e n pa p a rtic tic uli ulier :
Monsieur Mohamed HDID pour avoir accepté de diriger mes travaux de recherche, me guider et me faire bénéficier de ses pertinents c o nse nse ils ils.
Monsieur Mohamed ELKHALIFA qui me fait honneur en acceptant de présider le jury de soutenance du présent mémoire.
M ess essieurs ieurs M o hamed ha med Khalid Khalid BEN OT O TM A NE et Ab d elmouna im BIADE q ui ont ac c ept ep té de faire faire p a rtie tie d u jur jury y.
J e remerc emerc ie la Dir Direc tion, tion, le c orps orps profes profess sora ora l et le per p ers sonnel de l’ISC ’ISC AE pour p our leurs efforts en vue de l’épanouissement de l’Institut.
Un grand merci à mes collègues d’étude et de travail pour leurs commentaires justes et généreux, ainsi que leur encouragement continu.
J e ti tiens éga ég a lement à remer remerc c ier vivement vivement ma famil famille pour po ur son souti soutien en .
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LE COMMISSAR IAT AUX COMPTES FACE AUX R ISQUES I.S.C.A.E. Hamid ERRIDA Cycle d’Expertise Comptable DE DETOUR NE NEME NT NTS ET DE FALSIFICATIO N DES COMPTES Mai 2003 __________________ ___________________________ __________________ _________________ _________________ __________________ __________________ __________________ _________________ _________________ __________________ ________________ _______
TABLE DES MATIERES INTRODUCTION GENERALE…………………………………………………………1 CHAPITRE PRÉLIMINAIRE LA RESPONSABILITÉ DU COMMISSAIRE AUX COMPTES …………………………8 SECTION 1 L’EVOLUTION DE LA RESPONSABILITE RESPONSABILITE DE L’AUDITEUR L’AUDITEUR AUX ETAT UNIS …...…….9
1. 1972 , La profession décline toute responsabilité…………………………………...9 2. 1977, Termes Ambigus de la Nouvelle Nouvelle Norme…………………………………….10 Norme…………………………………….10 3. 1988 , L’Expectation Gap : un Souci Souci Lancinant…………………………………...10 Lancinant…………………………………...10 4. 1997, Le terme FRAUDE FRAUDE remonte sur scène……………..………………………..11 scène……………..………………………..11 5. 2002, le SAS No. 82 82 atteint d’Enronite.……………………………………………11 SECTION 2 L’EVOLUTION L’EVOLUTI ON DE LA RESPONSABILITE RESPONSABILIT E DU COMMISSAIRE AUX COMPTES AU MAROC…...…………………………………………………………………… ……………12
1. Responsabilité civile du du commissaire commissaire aux comptes……………………………….14 2. Responsabilité pénale du commissaire commissaire aux comptes………………………….…...17 3. Responsabilité disciplinaire du commissaire commissaire aux comptes………………………...17
PREMIERE PARTIE COMMENT APPREHENDER LE RISQUE LIE AUX DETOURNEMENTS D’ACTIFS ?……………………………………………………………………………….19 INTRODUCTION DE LA PREMIERE PARTIE.…………………..……………………..20 CHAPITRE 1
APPRECIER LA QUALITE DU CONTROLE INTERNE INTERNE EN MATIERE DE PREVENTION PREVENTION DES DETOURNEMENTS DETOURNEMENTS D’ACTIFS……………………………..25 D’ACTIFS……………………………..25 SECTION 1 LES PRINCIPAUX TYPES DE DETOURNEMENTS DETOURNEMENTS D’ACTIFS …… ……………………..25
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LE COMMISSAR IAT AUX COMPTES FACE AUX R ISQUES I.S.C.A.E. Hamid ERRIDA Cycle d’Expertise Comptable DE DETOUR NE Mai 2003 NEME NT NTS ET DE FALSIFICATIO N DES COMPTES _________________________________________________________________________________________________________________
I - Les détournements de fonds………………………………………………..………..26 I-1 Le détournement des encaissements………………………………………………….27 1. La fraude par reports différés ( Lapping)……………………………...…….……28 2. Le détournement intégral des ventes…..…………………………………...….…29 3. La falsification des factures de vente..……………………………….…………..30 4. Le détournement des anciennes créances…...………………………..…………..30 5. Le détournement des avoirs fournisseurs…...………………………..…………..31 I-2 Le détournement des décaissements…………………………………………………..31 1. Les achats fictifs………………………………………...….……………………..31 2. Les notes de frais………...………………………………………………………..33 3. Les fraudes liées à la paie…………………………………………………...…….34 4. La fraude Salami ou slicing………………………………………………...……..35 I-3 La soustraction de la trésorerie ………………………………………………………..35
II - Les détournements des autres actifs………………………………………………..38 II-1 Les fraudes liées aux stocks…………………………………………………………..38 1. L’appropriation des stocks pour l’usage personnel ………………………………38 2. Le vol des stocks ………………………………………………………………….39 3. Le reclassement frauduleux des stocks……………………………………………39 4. Le vol des déchets…………………………………………………………………40 II-2 Les fraudes liées aux immobilisations………………………………………………..40 SECTION 2 CARACTERISTIQUES DU CONTROLE INTERNE PREVENTIF …………………… ……41
