Université Toulouse 1
Préparation au
Diplôme Supérieur de Comptabilité et de Gestion (DSCG) ANNEE UNIVERS UNIVE RSITAIR ITAIRE E 2011 2011 - 201 2012 2
RESPONSABLE Blandine CHAMPETIER DE RIBES PROFESSEUR AGREGE D’ECONOMIE ET GESTION
INSTITUT D’ADM D’ADMINI INISTRATION STRATION DES ENTREP RISES RISE S 2 RUE DU DOY DOYEN EN GABRIEL GABRIE L MARTY – 310 31042 TOULOUSE CEDEX CE DEX TÉLÉP HONE HONE : 05 61 63 56 85 - TÉLÉCOPIE TÉLÉC OPIE : 05 61 63 56 76 e-mail : sylvie.lepourtois@iae-toulouse.fr www.iae-toulouse.fr
Préparation à l’examen national du DSCG
Présentation générale :
L’IAE propose une une préparat préparation ion à l’examen l’examen national national du DSC DS CG. Le corps enseignant est constitué de professeurs et de professionnels (experts-comptables, avocats, inspecteurs des impôts……) La préparation au DSCG est une formation qui permet d’accéder à l’ensemble des connaissances nécessaires à l’exercice des métiers de l’audit, du contrôle et de la compt comptabilité abilité en entreprises, entreprises, en cabinets d’audit, d’audit, de conseil, d’expertise d’expertise com compt ptable. able. La Préparat P réparation ion au DSC DS CG est est constituée constituée de deux années d’étu d’études. des. La La prem première ière est consacrée à la formation initiale conduisant aux cinq unités d’enseignement écrites du DSCG, la deuxième année est réservée à l’insertion professionnelle via le stage en entreprise ou cabinet comptable d’une durée minimale de trois mois, à la rédaction du rapport de stage et à la préparation de l’épreuve d’économie se déroulant partiellement en anglais. Accès au diplôme :
Etre titulaire du DCG, du DECF, d’un master ou de tout diplôme admis en dispense du DCG. L’accès à la formation est conditionné par l’ examen du dossier scolaire et éventuellement par le succès à un test d’entretien. Insertion professionnelle : Expert comptable stagiaire, Cadre comptable et financier d’entreprise, Auditeur interne ou externe, Enseignant, Programme UE 1 : Gestion juridique, fiscale et sociale UE 2 : Finance UE 3 : Management et contrôle de gestion UE 4 : Comptabilité et audit UE 5 : Management et systèmes d’information UE 6 : Epreuve orale d’économie se déroulant partiellement en anglais UE 7 : Relations professionnelles (stage professionnel)
Présentation générale :
L’IAE propose une une préparat préparation ion à l’examen l’examen national national du DSC DS CG. Le corps enseignant est constitué de professeurs et de professionnels (experts-comptables, avocats, inspecteurs des impôts……) La préparation au DSCG est une formation qui permet d’accéder à l’ensemble des connaissances nécessaires à l’exercice des métiers de l’audit, du contrôle et de la compt comptabilité abilité en entreprises, entreprises, en cabinets d’audit, d’audit, de conseil, d’expertise d’expertise com compt ptable. able. La Préparat P réparation ion au DSC DS CG est est constituée constituée de deux années d’étu d’études. des. La La prem première ière est consacrée à la formation initiale conduisant aux cinq unités d’enseignement écrites du DSCG, la deuxième année est réservée à l’insertion professionnelle via le stage en entreprise ou cabinet comptable d’une durée minimale de trois mois, à la rédaction du rapport de stage et à la préparation de l’épreuve d’économie se déroulant partiellement en anglais. Accès au diplôme :
Etre titulaire du DCG, du DECF, d’un master ou de tout diplôme admis en dispense du DCG. L’accès à la formation est conditionné par l’ examen du dossier scolaire et éventuellement par le succès à un test d’entretien. Insertion professionnelle : Expert comptable stagiaire, Cadre comptable et financier d’entreprise, Auditeur interne ou externe, Enseignant, Programme UE 1 : Gestion juridique, fiscale et sociale UE 2 : Finance UE 3 : Management et contrôle de gestion UE 4 : Comptabilité et audit UE 5 : Management et systèmes d’information UE 6 : Epreuve orale d’économie se déroulant partiellement en anglais UE 7 : Relations professionnelles (stage professionnel)
Intitulé du cours
DSCG
UE1 Gestion juridique, fiscale et sociale
H C M : 18+9+ 18+9+9 H TD :
Respo espons nsa a ble du d u C ours : Claire Serlooten, Qualifiée aux fonctions de Maître de
c onférenc onférences, es, Sous Sous cont contrrat avec l’Univer l’Univers sité ité Toulouse 1 Ca C apitole pitole.. Contenu pédagogique : Le c ours se p résente sous la for fo rme d ’une suite uite d ’étude ’é tudess intéres intéresssa nt les soc iétés commerc co mmerciales. iales. En En règle générale, chaque étude comprend un exposé théorique et des applications pratiques. L’ens ’e nseign eigna a nt insis insiste te pa p a rtic tic ulièreme ulièrement nt sur sur la la mise mise en e n pers p erspe pecc tive tive du d u dr d roit des de s soc iétés a vec d’a d’ a utres utres bra bra nches nc hes du d roit. Les thèmes traités sont choisis en fonction du programme et de l’actualité juridique. Programme d e l’ép reuve : Cf. C f. Bo Bo d u 8 févr. 200 2007, 7, n°1, n°1, hors hors-séri -série, e, spéc spé c . p. p . 39 et s. Thèmes Thèmes : I – Les a c teurs d e l’entrepris l’ entreprise e: •
Les pouvoirs po uvoirs d es dirige dirigea a nts soc iaux
•
La responsabilité des dirigeants sociaux
•
La gestion du groupe de sociétés
II – Les mutations d e l’entr l’e ntrep ep rise ise : •
Les transformations de l’entreprise
•
Les opérations sur le capital social
•
Les fusions, scissions et apports partiels d’actif
•
La d iss issolution olution et la liq liq uidati uida tion on d e l’entrepr l’entrep rise ise
III III Les Les opérations op érations de l’entrepr l’entrep rise ise : La ges ge stion tion des d es groupes groupe s de soc iétés •
IV – La transmission de l’entreprise : •
La c ession ession à titr titre e onér oné reux de l’entrepr l’entrep rise ise
•
La transmission à titre gratuit de l’entreprise
V – Les formes désintéressées d’entreprises : •
La c réati éa tion on d es ass assoc iations iations et des de s fondations fond ations
Le foncti fonc tionneme onnement nt des de s a ssoc iations iations et des de s fonda tions tions Pré-r Pré-req equi uiss : Conna C onnais isssa nces nc es de ba se en droit des soc soc iétés (type (type c ours de 3ème année de Lic Lic ence en droit) et en droit fiscal des entreprises (type cours de 1ère année de Master en droit). Évaluation : Examen d’essai Bibliographie : •
⋅
Paul le Cannu, Droit des sociétés (Montchrestien)
⋅
Philippe Merle, Sociétés commerciales (Dalloz)
⋅
M. Cozian, A. Viandier, F. Deboissy, Droit des sociétés (Litec)
⋅
M. Cozian, Droit fiscal de l’entreprise (Litec)
⋅
Mémento Mé mento Sociétés Soc iétés c ommerciales (F. (F. Lefeb Lefeb vre) vre)
⋅
Mémento Fiscal (F. Lefebvre)
Intitulé du cours
DSCG
Gestion juridique, fiscale et sociale
H CM : 9 H TD :
Responsable du C ours : Claire Serlooten, Qualifiée aux fonctions de Maître de
conférences, Sous contrat avec l’Université Toulouse 1 Capitole. Contenu pédagogique :
L’entreprise et la conc urrenc e -
Le c ontrôle des conc entrations en droit communautaire et en droit interne La réglementation des pratiques anticoncurrentielles : entente et abus de position dominante en d roit communautaire et en droit interne La surveillance des comportements : action en conc urrenc e déloyale, réglementation en matière de prix et de facturation Le droit des pratiques restrictives : revente à perte, prix imposés et pratiques discriminatoires
Programme de l’épreuve : Cf. Bo du 8 févr. 2007, n°1, hors-série, spéc . p. 41.
Pré-requis : fondements en droit des sociétés et droit des contrats Évaluation : Examen blanc Bibliographie : - L. Nicolas-Vullierme, Droit de la concurrence. Théorie et pratique : l'intégralité du cours, des annexes pédagogique et doc umentaire (Vuibert) - M. Malaurie-Vignal, Droit de la conc urrenc e interne et européen (Sirey) - A. Decocq, G. Decocq, Droit de la concurrence. Droit interne et droit de l'Union européenne (LGDJ ) - M. Depincé, D. Mainguy, J .-L. Respa ud, Droit de la c onc urrenc e (LexisNexis)
Intitulé du cours
DSCG
Gestion juridique, fiscale et sociale
H CM : 18 H TD :
Responsable d u C ours : Moussa THIOYE Contenu pédagogique : Le cours s’articulera autour du droit des obligations et, par quelques applications (sommaires) de celui-ci, du droit des contrats spéciaux (V. thèmes cités ci-après). Programme de l’épreuve : Voir règlement d’examen ou de concours Thèmes : (cours + exercices) Séance 1 : Les principes gouvernant la formation du contrat Introduction a u droit des obligations - notion, sources et classification des obligations - classification des actes juridiques - classification des contrats •
y
Ies principes gouvernant la formation du c ontrat : l’autonomie de la volonté et ses limitations - les principes de liberté c ontrac tuelle - les restrictions à la liberté c ontrac tuelle
Séance 2 – Les conditions de formation du contrat : le consentement et la capacité le consentement - l’existence du consentement : la rencontre de l’offre et de l’acceptation ; les avantcontrats ou actes préparatoires du contrat final - l’intégralité et la liberté du consentement : les vices du consentement y
y
la c apac ité de c ontrac ter - La cap ac ité du sujet de droit de contrac ter en son nom et pour son c ompte - La capacité du sujet de droit de contracter pour le compte d’autrui : la représentation
Séance 3 – Les autres conditions et les sanctions de la formation du contrat L’objet. La cause Les nullités y y y
Séance 4 – Les effets du contrat Les effets du contrat entre les parties : la force obligatoire des conventions Les effets du contrat à l’égard du juge : le principe d e non-immixtion du juge da ns les conventions Les effets du contrat à l’égard des tiers : effet relatif et opposabilité des conventions y y
y
Séance 5 – Le contentieux de l’inexécution du contrat L’impossibilité d’exécution ou force majeure La sanction de l’inexéc ution - La sanction par la responsabilité contractuelle du débiteur défaillant : les dommagesintérêts - Les sanctions portant sur le contrat inexécuté ou mal exécuté : l’exécution forcée du contrat ; l’exception d’inexécution ; la résolution pour inexécution ; l’exéc ution pa r remplacement ; le laissé-pour-compte y y
Séance 6 – Observations sommaires relatives au droit des contrats spéciaux Le contrat de vente : survol des conditions de formation et des effets Le contrat d’entreprise : survol des conditions de formation et des effets • •
•
•
Les contrats de distribution : notions et techniques (franchise, concession, distribution agréée, contrats-cadre…) Les contrats de consommation : notion d e consommateur, principales techniques de protection du c onsommateur : formalisme informatif, délais de réflexion, fac ultés de rétrac tion, c lause abusives, c ond itions suspensives ou résolutoires légales…
Pré-requis : des connaissances en droit privé : introduction générale au droit ; droit des personnes (capacité et incapacités) ; droit des obligations ; droit des contrats ; droit commercial général ; droit des sociétés ; etc.
Evaluation : Epreuve écrite sous forme d e c as pratique ou de c onsultation
Bibliograp hie : manuels de droit des obliga tions et manuels de droit des contrats spéciaux (opter pour les éditions les plus récentes) Antonmattéi P. H et Raynard J ., Droit civil. C ontrats spéciaux, éd. Litec . Bénabent A., Droit civil. Les contrats spéciaux civils et commerciaux, éd. Montchrestien. Bénabent A., Droit civil. Les obligations, éd. Montchrestien. Collart Dutilleul Fr. et Delebecque Ph., Contrats civils et commerciaux, éd. Dalloz. Huet J., Les principaux contrat spéciaux, éd. LGDJ . Le Tourneau Ph., Droit de la responsabilité et des contrats, éd. Dalloz Action. Mainguy D., Contrats spéciaux : Dalloz, 5e éd. 2006. Malaurie Ph., Aynès L. et G autier P. Y., Droit civil. Les contrats spéc iaux, éd. Defrénois. Ma linvaud Ph., Droit des obliga tions, éd. Litec . Sériaux A., C ontrats civils, éd. Puf. Sériaux A., Manuel de droit des obliga tions, éd. Puf. Terré Fr., Simler Ph. et Lequette Y., Les obligations, éd. Dalloz.
DROIT FISCAL
DSCG
Gestion juridique, fiscale et sociale
H CM : 15 H TD : 0
Responsable du C ours : Fabrice BIN Contenu pédagogique : Relations avec l’administration fiscale - Agréments accords tacites rescrits - Différentes formes de contrôle fiscal suites du c ontrôle fiscal - Contentieux et procédure fiscale - Contentieux communautaire Règle d’imposition des affaires internationales - Conventions fiscales internationales : territorialité, traitement des doubles impositions, résultat imposable - TVA et échanges intrac ommunautaires Régimes fiscaux des groupes - Traitement des opérations internes Programme de l’épreuve :
- Programme officiel DSC G
Pré-requis : Droit fiscal et droit comptab le niveau DCG
Evaluation : Examen blanc da ns les conditions de l’examen national Bibliographie : P. Beltrame, La fiscalité en France, Ed. Hachette, 17e ed., 2011 J . Lamarque, O. Négrin et L. Ayrault, Droit fiscal général, Ed. Litec, 2010 Th. Lambert, C ontentieux fiscal, Ed. Hac hette, 2011
M. Cozian(†) et F. Deboissy, Précis de fiscalité des entreprises, Ed. Litec, éd. annuelle M C ozian (†), Les grands principes de la fiscalité des entreprises, Ed., Litec , 1999 D. Gutmann, Droit fiscal des affaires, Ed. Montchrestien, 2e éd., 2011 P. Serlooten, Droit fiscal de s affaires – 2011/2012, Ed. Dalloz, 10e éd., 2011 Memento fiscal Francis Lefebvre, édition annuelle B. G outhiere, Les impôts dans les affaires internationa les, Ed. Francis Lefebvre, 8e éd., 2010 B. C astagnèd e, Précis de fiscalité internationale, Ed. PUF, 3e éd., 2010
Intitulé du cours
DSCG
Gestion juridique, fiscale et sociale
H CM : 12 H TD :
Responsable du C ours : Alexandre LE GARS Contenu pédagogique : Le droit pénal général : - les éléments constitutifs de l’infraction - la classification des infractions - l’identification de la personne responsable (l’auteur, le c omplice) - la peine La procédure pénale : -
les actions : l’action publique, l’action civile l’instruction préparatoire : juge et chambre d’instruction le jugement et les voies de recours
Le droit pénal spécial des affaires et des sociétés : - abus de biens sociaux - distribution de dividendes fictifs - présentation ou publication de comptes annuels ne donnant pas une image fidèle - infractions relatives à la constitution et à la dissolution de la société, aux assemblées, au contrôle de la société, ainsi qu’aux droits sociaux et aux modifications du capital social
Thèmes :
Pré-requis :
Evaluation : Examen blanc
Bibliographie :
Intitulé du cours
DSCG
Gestion juridique, fiscale et sociale
H CM : 9 H TD :
Responsable du C ours : Martine DIZEL Contenu pédagogique :
Plan du cours – Entreprises en difficulté 1ère partie – La prévention de la défaillance Section 1 – La prévention par dépistage Section 2 – La prévention par alerte Section 3 – La prévention juridictionnelle 2ème partie – L e traitement judiciaire des difficultés Section 1 – La procédure de sauvegarde Section 2 – La procédure de redressement judiciaire Section 3 – La procédure de liquidation judiciaire 3ème partie – L es sanctions encourues par les dirigeants Section 1 – Les sanctions patrimoniales Section 2 – Les sanctions personnelles Section 3 – Les sanctions pénales
Pré-requis : Droit des obligations et droit des sociétés
Evaluation :
⋅
⋅
Cas pratique
Bibliographie : A. Lienhard, Sauvegarde des entreprises en difficulté, Nouvelles pratiques issues de la réforme, Editions Delmas, éd. 2011.
⋅
⋅
C. Saint-Alary Houin, Droit des entreprises en difficulté, Domat Montchrestien, 2011
⋅
D. Vidal, Droit de l’entreprise en difficulté, Master Pro, Gualino éditeur, 2011.
⋅
Dictionnaire Permanent des difficultés des entreprises, Ed. Législatives (consultable Bibliothèque)
DSCG
Intitulé du cours UE1
Gestion juridique fiscale et sociale
H CM : 3 H TD :
Responsable du C ours : Jacques DE SAINTFRONT
Contenu pédagogique : - L’entreprise et la dimension environnementale dans le cad re d u développement durable Les enjeux La philosophie La stratégie globale ou performance globale Pré d iagnostic environnemental Mesures correctives Les stades d’intégration du développ ement durable La mesure : Difficulté solutions tableau de bord environnemental
Pré-requis :
Evaluation : Examen blanc
Bibliographie :
DSCG
Intitulé du cours UE2
Finance
H CM : 30 H TD :
Responsable du Cours : Alain DONADIO Contenu pédagogique : sens et portée de l’étude Les projets d’investissement : Pour assurer sa pérennité, l’entreprise doit investir. La sélection des projets à réaliser est une étape cruciale dans la vie des entreprises qui doit tenir compte de nombreux facteurs. Modalités de financement : En fonction de son contexte et de sa taille, l’entreprise met en œuvre une politique financière afin de financer le plus judicieusement possible les emplois de sa politique économique. Le choix d’une structure definancement : L’arbitrage entre capitaux propres et dettes résulte d’un certain nombre de facteurs qu’il convient de connaître afin d’optimiser la structure financière de l’entreprise. La politique dedividende : Il s’agit pour une entreprise, de déterminer le niveau et la forme de la rémunération qu'elle entend verser à ses actionnaires. La gestion dela valeur de l'action La recherche de sources de création de valeur ou l'élimination de sources de destruction de valeur pour les actionnaires peuvent conduire les entreprises à restructurer profondément leurs actifs et passifs.
Programme de l’épreuve : 4- Investissement et financement Thèmes, notions et contenus : 4-1 Les projets d’investisseme nt ¾ Les critères de sélection des projets d’investissement (prise en compte des projets mutuellement exclusifs, des projets liés) ¾ Approche par les options réelles 4-2 Modalités d’investissement ¾ Les quasi-fonds-propres ¾ Les financements obligataires (simples et particuliers) ¾ Les titres de créance négociables ¾ Le capital risque 4-3 Moda lités de financ ement ¾ Théories explicatives du choix de financement
Programme de l’épreuve : 6- Ingénierie financière Thèmes, notions et contenus : 6.1 La politique de dividende ¾ Le processus et les effets informationnels du paiement du dividende, ¾ La dimension fiscale 6.2 La gestion de la valeur de l’a ction ¾ Les rachats d'action : les mécanismes, les effets attendus, la mesure des politiques suivies ¾ Les opérations affectant le nombre d'actions ¾ Les opérations derestructuration (apport partiel d'actif, scission-dissolution, scission partielle avec échange d'actions)
L'introduction de filiales en bourse 6.3 Les fusions et a cquisitions ¾ Recherche de synergies et autres facteurs ¾ Le recours aux holdings ¾ Les opérations à effet de levier ¾ Les offres publiques 6.4 Les op érations sur les dettes et sur les créa nc es ¾ Le désendettement (defeasance) et la titrisation : objectifs et modalités 6.5 Les opérations de désinvestissement et de liquidation dans un contexte de défaillance 6.6 Ethique et go uvernement d 'entrep rise ¾ Prise en compte de l'éthique dans le management financier de l'entreprise ¾ Politique de rémunération des dirigeants ¾
Pré-requis : DCG UE 6 Finance d’entreprise Evaluation : contrôle continu Bibliographie : BREALEY, MY ERS, ALLEN A;GUYVARC’H, A.THAUVRON, P. BARNETO, G. GREORIO P. VERNIMMEN
Principes de gestion financière Finance-DSCG Finance-DSCG Finance d’entreprise
Pearson Education Sup’ FOUCHER Dunod Dalloz-Sirey
DSCG
Intitulé du cours UE2
Finance
H CM : 21 H TD :
Responsable du C ours : Francis LE BIHAN Contenu pédagogique : C hap itre 1: La valeur et le temps l'actualisation les ac tions les obligations C hapitre 2: La valeur et le risque la mesure du risque les modèles d'évaluation Chapitre 3: La valeur et l'information l'efficience des marchés les anomalies traitées par la finance Chapitre 4: La valeur et les options les marchés d'options les modèles d'évaluation Chapitre 5: La gestion de trésorerie internationale le risque de change les techniques de couverture du risque de change
Pré-requis : Eléments de mathématiques financières, culture éc onomique et financ ière internationale,
Evaluation : Examen blanc
Bibliographie : - Finance de marché, conc ept et pratique, Claude Dufloux et Laurent Ma rgulici, Ed. Ellypse - Pratique des marchés financ iers, DovOgien, Ed. Dunod - Finance de marché, Roland portait, Patrice Poncet, Ed. Dalloz - Tec hnique financ ière internationale, Michel J ura, Ed. Dunod
DSCG
Intitulé du cours UE2
Finance
H CM : 18 H TD :
Responsable du Cours : Blandine Champetier de Ribes, PRAG Contenu pédagogique : 2. Diagnostic financier approfondi
2. 2 Les outils modernes du diagnostic Face aux limites des approches purement comptables du diagnostic financier, de nouvelles approches ont été développées. 2.2.1 Analyse de la création de valeur 2.2.2 Analyse de la structure financière à l’aide des options réelles 2.2.3 Notation 3. Evaluation de l’entreprise
Différentes approches existent pour évaluer une entreprise. Selon le contexte de l’opération et les caractéristiques de l’entreprise, certaines méthodes seront à privilégier. Il faut donc être en mesure de déterminer la ou les méthodes adéquates, les mettre en oeuvre et pouvoir expliquer les différences de valorisation auxquelles elles aboutissent.
3.1 Évaluation par les flux 3.1.1 Approches par les flux :
revenant aux apporteurs de capitaux, revenant aux actionnaires 3.1.2Les modèles d’actualisation des dividendes 3.2 Evaluation par approche comparative 3.2.1 Le choix des inducteurs 3.2.2 La constitution d’échantillons d’entreprises comparables 3.2.3 Les effets des paramètres sous- jacents sur les conditions d’évaluation 3.3 Evaluation à travers des approches patrimoniales et mixtes 3.3.1 Actif net réévalué 3.3.2 Détermination et justification d’une différence de valeur (goodwill, badwill) 1. L a valeur
1.2 La valeur et le risque Les modèles proposés par la théorie financière fournissent des outils pour quantifier le prix du risque. 1.2.1. Le modèle d’équilibre des actifs financiers (MEDAF) : fondements, possibilités d’utilisation pratique, limites
Pré-requis : UE 6 Finance DCG : Il est vivement conseillé de préparer cette UE de DCG si elle obtenue par équivalence p our assimiler les enseignements de l’UE corresponda nte du DSCG. Plus particulièrement : - La va leur - La politique d’investissement, - La politique de financement Evaluation : examens d’essai
Bibliographie : G. CHARREA UX BREALEY & MYERS A;GUYVARC’H, A.THAUVRON, UE 2 Finance UE 2 Finance Philippede La Chapelle J ean Michel Palou
Gestion financière
LITEC McGraw – Hill Finance-DSCG, Sup’ FOUCHER Finance-DSCG DUNOD Finance DSCG Nathan L’évaluation de l’entreprise Economica Les méthodes d’évaluation de Guides de gestion l’entreprise RF Snoussi & Rigobert TD finance d’entreprise Dunod G Champalain Pratique moderne de l’évaluation EMS d’entreprise Patrick Topsacalian Jacques Teulié Finance Vuibert Pierre Vernimmen Finance Dalloz
DSCG
Intitulé du cours UE2
Finance
H CM : 6 H TD :
Responsable du C ours : Alain GUY-MOYAT
Contenu pédagogique : Les objectifs d’un diagnostic financier approfondi : - L’entité est-elle solvable ? - L’entité c rée-t-elle de la valeur pour les ac tionnaires ? L’analyse financière des comptes consolidés : - Quelques rappels relatifs à la présentation des comptes consolidés (C RC 99-02 / IAS-IFRS), - L’analyse du bilan consolidé, - L’analyse du résultat consolidé, - Le tableau des flux de trésorerie consolidé, - Le tableau de variation de capitaux propres, - L’a nnexe / Les notes aux états financ iers. Les essentiels à analyser et à apprécier sur la base des comptes consolidés - L’examen critique des états financiers L’emploi de quelques ratios pour l’analyse des états financiers - L’a nalyse horizontale - L’analyse verticale - L’analyse comparative
Pré-requis : C RC 99-02 et CRC 99-03 IAS / IFRS Evaluation : Examen d’essai Bibliographie : Analyse Financière - Le Vernimmen 2010 DSC G2 - Foucher
DSCG
Cours : ECTS UE3 « Management et contrôle H CM : de gestion » H TD :
Responsable du Cours : Patrick Dumas, Professeur agrégé d’économie et gestion
Contenu pédagogique : 1.- Contrôle et gouvernance des organisations 1.1- Les dispositifs de contrôle sont au sein de la gouvernance 1.2- Les modes de gouvernance influencent le style de management des organisations 1.3- Deux approches de la performance organisationnelle et de son pilotage interne 2.- Pilotage stratégique et contrôle de gestion 2.1- Le pilotage stratégique de la performance 2.2- Les tableaux de bord stratégique 2.3- La gestion stratégique des coûts 2.4- Le management des capacités (ou yield management) 3.- Management des ressources humaines et contrôle de gestion social 3.1- La mesure des performances sociales et humaines 3.2- Les outils de pilotage et de contrôle des ressources humaines 3.3- L’aide aux décisions stratégiques et tactiques en matières de GRH 4.- Les sources d’information de contrôle de gestion 4.1- Les systèmes d’information et les technologies d’information et de communication (TIC) 4.2- La RSE et le reporting environnemental 4.3- Le reporting social Pré-requis : Maîtriser le référentiel des UE du DCG suivantes : -UE n°7 management, -UE n°11 contrôle de gestion. Bibliographie : -J ougleux M. et Livian Y-F., DSCG 3. Management et contrôle de gestion, LMD collection, Sup’Foucher, -Fabre P., Sépari S., Solle G. et Thomas C., DSCG 3. Management et contrôle de gestion, Dunod -Bouquin H, Le contrôle de gestion, Gestion PUF, -Burlaud A., Teller R., Chatelain-Ponroy S., Mignon S. et Walliser E., Contrôle de gestion, Vuibert. -Burlaud A (collectif), Contrôle de gestion, Vuibert -Giraud F (collectif), Contrôle de gestion et pilotage de la performance, Gualino éditeur -Löning H. (collectif), Le contrôle de gestion. Organisation et mise en œuvre, Dunod -Demeestère R. (collectif), Contrôle de gestion et pilotage de l’entreprise, Dunod -Gervais M., Contrôle de gestion, Economica, 8ème édition. -Alazard C. et Sépari S (2001), Contrôle de gestion. Manuels et applications, Dunod -Burlaud A., Simon C. et Chatelain-Ponroy S. (2003), Comptabilité de gestion.
DSCG
Cours : Management et contrôle de gestion
ECTS H CM : 45 HCM H TD :
Responsable du Cours : Michel GRELLIER, Professeur agrégé d’économie et gestion Contenu pédagogique : 1 Stratégie : analyse et choix, articulation avec le contrôle de gestion 1.1 –analyse et choix stratégique 1.2 – stratégies et modes de développement 1.3 – le contrôle de gestion, lien entre management stratégique et management opérationnel 2 L’intégration 2.1- Les fusions 2.2- Les prises de participation 3 L’adaptation du contrôle de gestion aux nouvelles formes d’organisation 3.1- L’entreprise réseau et le contrôle de gestion 3.2- La gestion et le contrôle de gestion de projet 4 L’externalisation 4.1- Les raisons d’une politique d’externalisation 4.1- Les formes d’externalisation 5- Les alliances partenariales 5.1- Les alliances partenariales entre firmes non concurrentes 5.2 – Les alliance partenariales ente firmes concurrentes 6- Les alliances de coordination 6.1 – La sous traitance 6.2 – Concession et franchise 7- Evolution des structures d’organisation et contrôle de gestion 7-1- Structure d’organisation et ses explications : la théorie de la contingence organisationnelle 7-2 -Typologie des organisations 7-3- Vers de nouvelles formes d’organisation : les organisations flexibles
Pré-requis : UE contrôle de gestion, UE management DCG
DSCG
Comptabilité des groupes Consolidation
ECTS H C M : 30
Responsable du Cours : M. Saboly Consolidation: Rappel bases en consolidation, Test et Corrigé Les deux référentiels : IFRS et RMCC Les obligations d’information La fiscalité différée Rappels sur les IFRS : cas Total Difficultés comptables liées à la consolidation Difficultés sur périmètre Ecarts Divergence des référentiels Retraitements de consolidation Conversion des comptes de sociétés étrangères Opérations d’élimination des comptes réciproques et des résultats internes Comptes consolidés Tableau de flux et TVCP Variations de périmètre •
Pré-requis : Initiation à la consolida tion DC G Evaluation : examen d’essai Bibliographie : Revue fiduc iaire c omptable : suivre a ctualité Revue française de comptabilité : suivre a ctualité Bertin E. et Godowski C. «DSCG 4 Comptabilité et Audit 2010» GUALINO Ed. 2009 Cocoynacq J.M., Giordano-Spring S., Vernhet A., L acroix M. « Comptabilité financière approfondie », VUIBERT, 2008 Obert R et Mairesse V. « DSC G 4 comptabilité et audit », manuel et applica tions, 2007, DUNO D. Memento pratique F. Lefebvre Comptable, 2007 Parmi les sites à c onsulter :
http://europa.eu http://www.iasb.org.uk http://www.focusifrs.com http://www.finances.gouv.fr/CNCompta http://www.experts-comptables.fr
Intitulé du cours
DSCG
UE4 : Comptabilité et Audit
H CM : 18 H TD :
Responsables du Cours : J ennifer BOUTANT Contenu pédagogique : Ce cours traite du thème des opérations de fusions et opérations assimilées (apports partiels d’actif et scissions). L’objectif est d’aborder les dimensions juridique, comptable et financière ainsi que fiscale de ces opérations. Les aspects théoriques exposés, de nombreux cas d’application sont proposés et permettent à l’étudiant d’avoir une vision complète des notions et contenus exigés dans le référentiel national. Thèmes : Les opérations de fusions 1. Introduction a. Motivations des fusions b. Définition des fusions ? 2. Aspects organisationnels et juridiques a. Calendrier des fusions b. Contenu du projet de fusion c. Missions du commissaire à la fusion 3. Aspects financiers et comptables a. Détermination de la p arité d’éc hange b. Evaluation des apports c. Comptabilisation des fusions 4. Aspec ts fiscaux a. Le régime de droit commun b. Le régime de faveur 5. App orts Partiels d’A ctif et scissions a. Particularités juridiques b. Particularités comptables et financ ières c. Régimes fiscaux 6. Applications Pré-requis : Cours de DCG sur l’augmentation et la diminution de capital, sur les aspects juridiques des fusions (statuts). Evaluation : Examen d’essai Bibliographie : - Bertin E. et Godowski C. « DSCG 4 Comptabilité et Audit 2010 », Gualino Editions, 2009. - Obert R. et Mairesse V. « DSCG 4 Comptabilité et Audit », manuel et applications, Dunod, 2007 - Burlaud A., Friédérich M., Langlois G., Bonnault R. « Comptabilité et Audit : manuel et applications », Fouc her, 2008 - Memento pratique F. Lefebvre C omptable, 2009. - Règlement C RC 2004-01 : http://www.cnc.minefi.gouv.fr/ - Note de présentation Avis CNC 2004-01 : http://www.focuspc g.com/menu_gauche/textes/avis_du_c nc/avis_2004_01 - IFRS 3 : http://www.focusifrs.com
Comptabilité
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Comptabilité et Audit
H CM : 18 H TD :
Responsable du C ours : Eric GILLIS Contenu pédagogique :
1. Information comptable et management financier 1.1 Diagnostic financier des sociétés et des groupes - Contexte et méthodologie du diagnostic financier des sociétés et des groupes - Rentabilité et profitabilité d e l'entité - Structure financ ière de l'entité - Génération des flux de l'entité 1.2 Évaluation financière des sociétés et des groupes en normes IAS/IFRS - Relations entre valeur comptable, valeur de ma rché et juste valeur - Évaluation à la valeur comptable - Évaluation à la va leur de marché des éléments - Évaluation par actualisation des flux prévisionnels et méthode de détermination des taux d'actualisation pertinents 1.3 Communication financière - Communication financière et actionnariat - Communication financière et gouvernance - Communication financière et marchés financiers (introduction en bourse, émission de titres)
4. Contrôle interne et audit 4.1 Cadre général de l’audit -
Objec tifs des audits Les différents audits et leurs acteurs La perception de l'audit par le public Cadre conc eptuel de l'audit des états financiers et d'autres documents publiés Audit légal, audit contrac tuel Normes d'audit
4.2 Le contrôle interne -
Objec tifs du contrôle interne Cad re c onceptuel du contrôle interne Contrôle interne, systèmes d'information et contrôle de qualité de l'entreprise Appréciation d u c ontrôle interne (y compris da ns un environnement informatique)
4.3 Les principes garantissant la crédibilité des missions d'audit légal - Déontologie (indépendance, secret professionnel) - Responsabilité civile, pénale et disciplinaire
Programme de l’épreuve : - Programme officiel DSC G
Pré-requis : Comptabilité approfondie niveau DCG Evaluation : Examens blanc s da ns les conditions de l’examen national
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DSCG
Cours : Audit
ECTS H CM : 18 H TD :
Responsable du Cours : Isabelle MARTIGNOLE, Expert-comptable Découvrir de l’organisation des missions et des aspects juridiques de l’audit légal et contractuel Appréhender l’environnement réglementaire, les incompatibilités. Comprendre et posséder la déontologie professionnelle. Aborder ; - les différents types de mission, - organisation et déroulement de la mission, - finalisation et rapports. Contenu pédagogique : 1. Introduction 2 Qu’est –ce que l’audit 3 L’aspect juridique et le code de déontologie 4 La qualité des travaux et normes d’audit 5 La responsabilité civile et pénale du commissaire aux comptes 6 la démarche générale d’un audit 7 Risques et matérialisation 8 finalisation de l’audit et rapports 9 Approche sur le contrôle interne Pré-requis : Bibliographie : Memento Comptable Francis L efevre Support pédagogique de la CNCC ‘L’audit des PM E Audit comptable et financier Bernard Grand, Bernard Verdalle ECONOMICA Audit comptable et finacier Bernard Grand, Bernard Verdalle ECONOMI CA Audit – Gestion des risques d’entrepriseet contrôle interne. Mohamed Hamzaoui
Intitulé du cours
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UE5 : Management des systèmes d’information
H CM : 15 H TD :
Responsables du Cours : Mr Serge BAILE Objectif :
1. Objectifs: Le cours couvre les principes et concepts généraux du management des SI et de leur gouvernance. Il vise à développer des capacités d’analyse et de diagnostic des situations de développement des SI ayant trait aux relations entre la DSI et la DG, entre la stratégie générale de l’entreprise et sa stratégie TI, ou encore entre ses transformations organisationnelles et l’évolution (l’urbanisation) de son SI. Contenu pédagogique :
Introduction : Comment allier les stratégies d’affaires aux technologies de l’information ? L es mutations du rôle des SI et la dynamique du développement organisationnel de l’entreprise. Quelques rappels fondamentaux de MSI : l’approche systémique des SI; taxonomie organisationnelle des SI ; et Management des Processus et SI 1. Définition et évolution du cadre général de la performance des SI/TI 1.1. Approche SI-Structure (statique) 1.2. Approche modulaire du SI (dynamique) 1.3. Approche organisationnelle du SI (décisionnelle) 1.4. Approche métiers du SI (processus) 2. Concepts et apports fondamentaux de l’évaluation des SI/TI 2.1. Fondements de la théorie de l’information (stucturation, ressources, …) – vue sociotechniquede l’évaluation 2.2. Fondements des MIS et de la théorie de la décision (end user computing, business intelligence,…) – vue efficacité décisionnelle de l’évaluation 2.3. Fondements de la théorie des organisations (communication, innovation, …) – vue efficience organisationnelle de l’évaluation. 3. Management stratégique des SI – chaîne de valeur et alignement stratégique 3.1. Planification stratégique vs gouvernance (pilotage) du SI – management des capacités des TI : évolution des modèles 3.2. Stratégie et Pilotage des SI – TI et chaîne de valeur (Porter) 3.3. Alignement stratégique des SI/TI aux affaires – poussée technologique et aspiration concurrentielle (Venkatraman) 3.4. Exemple de cas : Essilor et l’alignement stratégique du CRM (SI/gestion de la relation client). 4. Structure organisationnelle et SI – principe d’urbanisation du SI (à programmer en 2011) 4.1. Système d’information et structure organisationnelle – typologie 4.2. Urbanisation du SI – projet d’urbanisation du SI
Programme de l’épreuve :
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un contrôle est réalisé, en fin de cours, avec une « étude de cas » faisant appel à des connaissances du cours et des travaux personnels réalisés tout au long des 5 séances de cours. Un contrôle continu est réalisé sur la base des travaux personnels réalisés, individuellement ou par groupe de 3 personnes, traitant d’un approfondissement d’une partie du cours (du point de vue théorique, méthodologique, ou expérience et cas d’entreprise).
Pré-requis : UE8 du DC G
Evaluation : Examen d’essai Bibliographie : - Balantzian, G., Le plan de gouvernance du S.I.-Etat de l’art, méthode et cas concrets, Paris, Dunod, Collection Management des SI, 2006. - CIGREF, Plan Stratégique du SI – Synthèse, 2007 (www.cigref.fr) - CIGREF, Gouvernance du SI, 2002 (mise à jour 2008 - www.cigref.fr) - Germak, PH. Et Marca, J .-P., DSCG 5 – Management des S.I., Sup’Foucher, collection Expertise comptable, 2008. - Georgel, F., IT Gouvernance – Maîtrise d’un système d’information, Paris, Dunod, Collection Management des SI, 2005. - ITGI, The place of IT Governance in the Enterprise Governance – Balancing Performance and Conformance, Institut de la Gouvernance des SI, 2005, (www.itgi-france.com) - Longépé, Ch., Le projet d’urbanisation du SI – démarche pratique et cas concret, Paris, Dunod, Collection Management des SI, 3ème Edition, 2006. - Morley, Ch., Hugues, J., L eblanc, B. et Hugues, O., Processus métiers et S.I. – Evaluation, modélisation, mise en œuvre, Paris, Dunod, 2ème Edition, 2007. - Scoot-Morton, M.S., The Corporation of the 1990s –Information Technology and Organizational Transformation, Oxford, Oxford University Press, 1991 (Venkatraman, p. 122-186). - Vidal, P. et Petit, V., Systèmes d’information organisationnels, Paris, Pearson Education, 2007. - Van Grembergen, W., Information Technology Evaluation Methods & Management, London, Idea Group Publishing, 2001. - Ward, J .W. et Daniel, E., Benefits Management – Delivering Value from IS & IT Investments, London, Wiley, Information SystemSerie, 2006.
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Management système d’information UE 5
ECTS H CM : 22,5 H TD :
Responsable du Cours : Isabelle SOLE-LAPORTE- Maître de conférences en sciences de gestion
Contenu pédagogique : 1 La gestion de Projet de S.I.
1.1 La conduite et la gestion de projet 1.2 L’implantation du S.I. 1.3 Gérer le S.I. de l’organisation 2 La sécurité des S.I.
2.1 La sécurité des systèmes informatiques 2.2 L’auditeur en environnement informatique
Pré-requis : Définitions et classification des S.I. Stratégies organisationnelles et S.I.
Bibliographie : - DSCG 5 : Management des S.I. , Dunod, 2008. - Angot H., Système d’Information de l’entreprise, DeBoeck Editions, 2006. - Kroenke D.M., Using MIS, Pearson International Edition, 2007 - Laudon K. et Laudon J ., Management des Systèmes d’Information, Pearson Edition, 2006. - Laudon K. et Laudon J ., Essentials of Management Informations Systems, Pearson International Edition, 2007. - P illou J .F., Tout sur les Sytèmes d’Information, Collection CommentCaMarche.net, Editions Dunod, 2007. - Reix R., Systèmes d’Information et management des organisations, Vuibert, 2006.
Intitulé du cours
DSCG
UE5 : Management des systèmes d’information
H CM : 9 H TD :
Responsables du Cours : Mr Loïc GATE Contenu pédagogique : Gestion de la performance informatique 1. Spéc ificités du c hoix d’investissement d’un système d’information. 2. Rôle du contrôleur de gestion 3. Analyse d’un projet.
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Evaluation de la rentabilité d’un projet (spécificités des choix d’investissement SI) Evaluation de la cohérenc e d’un projet (ratios spécifiques)
4. Suivi d’un projet •
Analyse des éc arts Suivi planning (méthode d’ordonnanc ement GANTT) Suivi qualité Suivi des coûts (courbe en S
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Tableau de bord
5. Evaluation d’un projet
Pré-requis : Choix d’investissement Méthodes d’ordonnancement
Evaluation : Examen d’essai Bibliographie :
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Cours : UE 5 : Management des Systèmes d’information
ECTS H CM : 13.5 H TD :
Responsable du Cours : Gérald BRUNETTO
Contenu pédagogique : Partie 1 : Les PGI, application et pratique 1. La place des PGI dans les organisations - Découpage modulaire - Niveaux organisationnels - Chaine de distribution, domaine commercial - Les flux d’information dans un PGI : le cas SAP - Marché des PGI 2. Processus de gestion et PGI - Expression des besoins - Choix d'une solution PGI - Logique de déploiement et gestion du changement - reconception et intégration des processus de gestion - évaluation de la solution PGI Etude de cas d'entreprises 3. Mise en pratique d’un PGI : le cas SAP ECC 6.0 - Connexion et Gestion des interfaçes - Mise en œuvre de processus de gestion - Etude pratique des modules FI et CO sous forme de TP
Pré-requis : -pour la partie 2 : connaissances en gestion de p rojet Bibliographie : Management des systèmes d'information, DSCG 5 : Manuel et applications de
Michèle Gillet, Patrick Gillet Editeur : Dunod (6 février 2008) Management des systèmes d'information de Marie-Hélène Delmond, Yves Petit, Jean-Michel Gautier Editeur : Dunod; Édition : 2e édition (9 janvier 2008)
Intitulé du cours
DSCG
Epreuve orale d’économie
H CM : 30 H TD : 18
Se déroulant partiellement en Anglais Responsables du Cours : Mme Charlotte RAULT, Mme Amina ASKAR, M. Marc Ferrand. Contenu pédagogique : - Méthodologie et entraînement à la compréhension de textes en anglais en rapport avec les thèmes du programme. - Entraînement à l’expression orale en anglais (enrichissement et prononciation). - Apprentissage du voc abulaire économique. - Méthodologie et entraînement à la présentation de l’épreuve en français. Programme de l’épreuve : « Cette épreuve comporte une préparation de deux heures à partir de documents en anglais et d’une question rédigée en français. Le candidat doit présenter en français l’exposé qu’il a préparé puis dans un second temps un entretien est mené successivement en français et en anglais. Il porte sur le sujet et, le cas éc héa nt, sur d’autres parties du programme de l’ép reuve. Durée : 1 heure maximum (exposé : 20 minutes maximum ; entretien en français : 20 minutes maximum ; entretien en anglais 20 minutes maximum » (BO N°1 8 FEV. 2007 HS p. 9) Thèmes : 1. Organisation et régulation de l’éc onomie. 2. C roissanc e, c hangement tec hnologique et emploi. 3. Économie de la connaissance et de l'immatériel. 4. Réseaux, territoires, pôles de compétitivité. 5. Les déséquilibres spa tiaux, soc iaux et environnementaux. 6. Marché et éc onomie non marchande. 7. Protection sociale et solidarité. Pré-requis : - Connaissanc e du programme de l’épreuve n°5 d’éc onomie du DCG. - Niveau A2/B1 du cadre européen commun de référence pour les langues. Evaluation : Examen oral du DSCG : « L’objectif principal de cet oral est d’évaluer les candidat(e)s sur leur culture générale concernant les grands débats économiques contemporains, d’une part, et leur capa cité d’expression en français et en a nglais, d’autre part. » (BO) - Note de contrôle continu - Entraînements à l’examen oral en mai/juin. Bibliographie : ⋅
DSC G 6 : épreuve orale d'économie se déroulant partiellement en a nglais, Franç ois C oulomb,
J ean Longatte, Pascal Vanhove, Dunod, 2008. ⋅
DSC G 6 Oral d'éc onomie se d éroulant partiellement en anglais sous la direction d'Alain
⋅
Burlaud Dominique Plihon, Tony A lberto, Christine Bonneau-J adin David Falcher, C atherine Moreau, Pierre M orel, Fouc her, 2010. Ma cKenzie. I., Financial English. Thomson Heinle (Langua ge Tea ching Publications),1995.
Intitulé du cours
DSCG
UE7 Préparation soutenance Relations professionnelles
H CM : H TD : 18
Responsable du Cours : : Mme Karine BASSET, Expert comptable Contenu pédagogique : Module 1 : présentation UV 7 DSCG (cours de 3 à 4h) . I Epreuve 7 1.1 Comprendre la finalité de l’épreuve 1.2 Maîtriser le déroulement de l’épreuve . II Mémoire de stage 2.1 Planification et organisation pratique 2.2 Méthodologie
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Module 2 : Assistance du choix du sujet et à la rédaction (durée variable selon les étudiants et de leurs difficultés) Au cours d’entretiens ou par mails, assistance et soutien lors de choix de sujets, rédaction du plan et du thème abordé -
Module 3 : Simulation de l’épreuve (au moins 0h75/étudiant) Simulation de l’épreuve orale : présentation par l’étudiant, questions-réponses avec l’étudiant, échange sur la simulation dans le but d’améliorer la soutenance. -
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Pré-requis :
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Evaluation : Examen blanc
Bibliographie Expérience professionnelle (rédaction de rapports au cours de mes études, au cours de ma carrière professionnelle, suivi des stagiaires au sein de mon cabinet) Note ministérielle sur l’épreuve (BO) Stage de rédaction pour rédaction mémoire expertise comptable Toute la documentation comptable, fiscale et sociale pour pouvoir aider les étudiants (Lefebvre, Edictions législatives, Revue Fiduciaire,…) ⋅
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