Partie Emperique Du Memoire(Fin)

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TITRISATION : CREANCES

BANCAIRE

Chapitre3: cas de la BIAT

Mémoire de fin d’études

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Les seules opérations de titrisation en Tunisie ont été faites par la BIAT sur des actifs immobiliers en 2005 et 2007. Pour le montage de ces opérations la BIAT a choisi : - Maghreb Titrisation pour l’Arrangement et la structuration. - Moody’s: pour l’appréciation des parts. - Gide Loyrette Novel pour la validation de la documentation juridique. - le cabinet KPMG pour l’audit des créances. Les frais fixes liés au montage des deux opérations se sont élevés à 1.2% du montant de l’émission pour le FCC1 et de 0.80% pour le FCC 2 à le montage de la deuxième opération a capitalisé sur l’investissement déjà effectué pour le lancement de la première opération. Dans ce qui suit, nous allons nous intéressé à la titrisation faite par la BIAT en 2007 : CREDIMMO 2

a. Phase d’analyse : Cette phase se caractérise par l’étude de l’impact de la cession de créances sur le cédant des points de vue réglementaire, fiscal, comptable et financier et par la détermination du Pool de Créances à titriser (Fixation du volume, Rendement des créances, la qualité des créances et de leurs garanties, Données historiques concernant les aléas affectant les créances: remboursements anticipés, impayés, défauts, récupération sur impayés et sur déchéances du terme).

b. Phase de montage : Dans cette phase on défini la structure (Schéma juridique, règles d’allocations des flux encaissés et mécanismes de couverture des risques), puis on fait la structuration du passif du FCC (Identification des parts et détermination des proportions allouées à chaque type de parts), ensuite la rédaction de la documentation juridique et enfin la notation des titres émis.

c. Phase de lancement : Elle est un peu critique, car elle comporte la délivrance du visa du CMF, le placement des titres pour terminer avec le lancement du fonds.


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Source : Colloque sur « Titrisation entre Maitrise théorique et Antagonisme pratique » 02 avril 2008

Dans cette partie nous allons étudier l’impact de la titrisation sur la performance financière de la BIAT, afin de vérifier les objectifs de l’opération de titrisation. Les résultats seront examinés dans la dernière partie de cette analyse des résultats.

I. PRESENTATION DE L’ETUDE : d. L’objectif de l’étude : Pour les banques, la titrisation est un instrument de gestion des bilans qui allège la charge liée au respect des contraintes prudentielles. Pour bien visualiser, il faut faire une étude sur les principaux ratios réglementaires émis par la commission bancaire, donc une analyse sur l’introduction de la titrisation et son effet sur les ratios.

e. Rappel des hypothèses : Nous présenterons les principaux éléments de l’étude : Les principaux ratios sont :  Les ratios prudentiels ;  Les ratios de rentabilités ; Mémoire de fin d’études

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 Le Produit Net Bancaire (PNB) ; Le cours boursier de la BIAT. L’une des principales préoccupations des établissements bancaires en ce qui concerne le procède de cession de créances, est l’impact possible de la titrisation sur les ratios réglementaires qui à l’heure actuelle constituent un sérieux ralentisseur au développement de leurs activités. Donc l’utilisation de la méthode des ratios financiers est essentielle pour comprendre si l’opération de titrisation s’avère bénéficière à la banque ou pas.

C’est pour cela que nous avons émis six hypothèses en relation avec les ratios déjà cités : H1 : L’opération de titrisation va engendrer une appréciation du Ratio de la situation clientèle. H2 : le ratio de la situation trésorerie va subir un accroissement suite à l’opération de titrisation. H3 : L’opération de titrisation ne fera pas descendre le Ratio de solvabilité (ratio cooke) en dessous de 8%. H4 : Le Ratio de rentabilité financière ROE (return on equity) va subir une appréciation après l’opération de titrisation. H5 : Le Ratio de rendement ROA (return on asset) va connaitre un accroissement suite à l’opération de titrisation. H6 : La titrisation est bénéfique pour la banque et accroit le PNB.

f. Recueil des données : Les données sont tirées des rapports annuels de la BIAT, et ce pour les années 2005 (avant titrisation) et 2007 (après la titrisation).

II.

Les ratios :

1- Les ratios étudiés : Dans cette sous section nous allons étudier les différents ratios qui peuvent être touché par une opération de titrisation. Cette étude, sur les informations tirées des bilans et des états de résultat de la BIAT(ou on a pris les données). Tout d’abord on va commencer par les ratios prudentiels pour finir avec les ratios de rentabilités.


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1.1

Les ratios prudentiels : i.

Ratio de la situation clientèle :

R1= Crédits à court terme / Dépôt à court terme Ce ratio nous informe dans quelles mesures et nous donne une idée sur l’effort de la banque à transformer les dépôts en crédits afin de rentabiliser ses capitaux propres. Hypothèse H1 : • L’opération de titrisation va engendrer une appréciation de ce ratio.

Analyse des données : • D’après nos études la titrisation doit améliorer la liquidité de la banque, ce qui lui permet d’octroyer plus de crédits.

Avant la titrisation

Après la titrisation

Année

(2005)

(2007)

Ratio de la situation clientèle

R1= 80,4%

R’1 = 66,9%


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Interprétation : Plus que ce ratio de la situation clientèle est proche de 1, plus la banque est performante étant donnée qu’elle transforme plus de dépôts en crédits. Avant l’opération de titrisation, la BIAT a transformé 80,4% de ses dépôts en crédits tandis qu’après la titrisation elle ne transforme plus que 66,9% de ses dépôts en crédits. Cette baisse du ratio peut être due à l’accroissement des dépôts de 18,3%, alors que l’accroissement des crédits est moins proportionnel 6,7%.

H1 : R’1 = 66,9% < R1= 80,4% L’hypothèse n’est pas vérifiée.

a. Ratio de la situation trésorerie :

R2= Opérations de trésorerie + opérations interbancaire actifs / Total actif

Hypothèse H2 : • Ce ratio va subir un accroissement suite à l’opération de titrisation.

Analyse des données : Le mécanisme d’une titrisation consiste à transformer les créances illiquides en titres négociables et liquides ce qui conduit a un accroissement de la liquidité de la banque. Avant la titrisation


Année

(2005)

(2007)

Ratio de la situation trésorerie

R2= 14,41%

R’2= 26,05%

Interprétation : Suite à l’opération de titrisation la BIAT a connu une appréciation de sa liquidité qui passe de 14,41% à 26,05%. Ce qui nous permet de dire que la titrisation est une source de liquidité ce qui peut améliorer la situation financière de la banque et de lui permettre d’être solvable. Mémoire de fin d’études

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H2 : R’2= 26,05% > R2= 14,41% L’hypothèse est vérifiée.

1. Ratio de solvabilité : • Ratio Cooke :

R3= Fonds Propres Nets / Actif Total Pondéré

Améliorer son ratio de solvabilité est l’un des grands avantages issus de la titrisation de créances bancaires qu’il serait intéressant d’utiliser dans le cadre tunisien. L’objet de ce ratio prudentiel est d’imposer aux grandes banques internationales de détenir un montant minimum de fonds propres et pour s’assurer que les pertes éventuelles sur les crédits qu’elle a accordés seront couvertes. Plus ce ratio est faible, plus la banque aura du mal à faire face aux défaillances de ses débiteurs et à ses pertes. Le taux actuel exigé (conférence de Bâle 1, dit ratio Cooke) est de 8 %. La banque est donc tenue à disposer de réserves obligatoires de fonds propres.

‘Les fonds propres nets de chaque banque doivent représenter en permanence au moins 8% du total de son actif (bilan et hors bilan) pondéré en fonction des risques encourus1’ La norme adoptée actuellement en Tunisie est de 8% (elle était de 5% conformément à la circulaire 9124 du 17/12/91). Pour détecter l’effet de la titrisation sur le ratio de solvabilité nous proposons de le calculer et de l’analyser avant et après la titrisation.

Hypothèse H3 : • L’opération de titrisation ne fera pas descendre ce ratio en dessous de 8%.

1

(Article 4 de la circulaire aux banques N 99-04)


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Analyse des données : Grâce a l’opération de titrisation la BIAT devrait avoir plus de liquidité ce qui va lui permettre d’honorer ses engagements et d’être solvable. Vue la complexité de calcul de ce ratio on ne peut pas le mesurer nous même. (Résultat pris de tustex.com)



Année

(2005)

(2007)

Ratio Cooke

R3= 10,51%2

R’3 = 14%

Interprétation : Le ratio de solvabilité (ratio cooke) a connu un accroissement après la titrisation ce qui nous permet de dire que la BIAT est solvable. Donc, suite à la titrisation les fonds propres nets ont augmentés. H3 : R’3 = 14% > R3= 10,51% L’hypothèse est vérifiée

1.3

Les ratios de rentabilités : a. Ratio de rentabilité financière ROE (return on equity)

R4= Résultat net / Fonds propre

La rentabilité de la banque représente son aptitude à dégager de son exploitation des gains suffisants, après déduction des coûts nécessaires à cette exploitation, pour poursuivre durablement son activité. Le ROE exprime la rentabilité de point de vue des actionnaires puisqu'il met en évidence le rendement de leurs investissements. Cependant cet indicateur, peut donner une fausse image de la rentabilité, car un fort coefficient de rentabilité financière peut provenir d'un faible niveau de fonds propres.

2

www.tustex.com


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Hypothèse H4 : • Ce ratio va subir une appréciation après l’opération de titrisation

Analyse des données : Avant la titrisation


Année

(2005)

(2007)

Ratio de rentabilité financière ROE

R4 = 3,5%

R’4= 5,3%

Interprétation : Le coefficient de rentabilité (ROE) a augmenté pour passer à 5,3% . Ceci est du à l’augmentation de résultat net caractérisé comme supérieur que celle des fonds propres H4 : R’4= 5,3% >R4 = 3,5% L’hypothèse est vérifiée.

i. Ratio de rendement ROA (return on asset)

R5= Résultat net / Total Bilan Il s’agit du ratio de productivité globale, on parle aussi du ratio de rentabilité de l'actif. Ce ratio indique la rentabilité de tous les capitaux utilisés par la banque. Ce ratio est parmi les ratios les plus utilisés pour mesurer les performances des banques

Hypothèse H5 : • Ce ratio va connaitre un accroissement suite à l’opération de titrisation.


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Analyse des données : La titrisation permet à la BIAT d’accroitre le rendement des actifs. Le résultat net a connu un accroissement puisque les créances titrisées génèrent de la liquidité tout en évitant le risque de défaut de paiement.

0,60% 0,50% 0,40% 0,30%

ROA

0,20% 0,10% 0,00%

2005

2006

2007



Année

(2005)

(2007)

Ratio de rendement ROA

R5 = 0,28%

R’5= 0,48%

Interprétation : Le ratio de rendement a connu une hausse de significative, il est passé de 0.28% en 2005 pour atteindre 0.48% en 2007. Cette augmentation est due à l’accroissement du résultat net. Ce niveau qui caractérise communément le secteur bancaire tunisien, qui n’arrive pas à bien rémunérer ses classes d’actifs par manque de diversification dans les métiers non traditionnels; La moyenne internationale du ROA des banques profitables se situe autour de 2%. H5 : R’5= 0,48% > R5 = 0,28% L’hypothèse est vérifiée.


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Le Produit Net Bancaire (PNB) :

Le produit net bancaire (PNB) est calculé par différence entre les produits bancaires et les charges bancaires (activité de prêt et d'emprunt ; opérations sur titres, change, marchés dérivés,...). Il mesure la contribution spécifique des banques à l'augmentation de la richesse nationale et peut en cela être rapproché de la valeur ajoutée dégagée par les entreprises non financières. Depuis 1993, le calcul du PNB intègre les dotations ou reprises de provisions sur titres de placement. En revanche, les intérêts sur créances douteuses en sont désormais déduits. Hypothèse H6 : • La titrisation est bénéfique pour la banque et accroit le PNB. Analyse des données :



Année

(2005)

(2007)

Le produit net bancaire

PNB : 178,5 million de dinars

PNB’ : 228,6 million de dinars

Interprétation : Mémoire de fin d’études

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Comme s’était prévu la titrisation améliore le PNB de la BIAT, et ce suite à l’accroissement des différents soldes des états financiers par rapport à l’année 2005. Le PNB a connu une évolution de 50,1 MD, ce qui correspond à un accroissement de 12,306%.

H6 : PNB’ : 228,6 million de dinars >PNB : 178,5 million de dinars L’hypothèse est vérifiée. Voici un tableau récapitulatif des ratios :

R1

R2

R3

R4

R5

PNB (MD)


80,4%

14,41%

10,51%

3,5%

0,28%

178,5


66,9%

26,05%

14%

5,3%

0,48%

228,6

Conclusion : Suite à son opération de titrisation la BIAT a vue ces ratios se modifier mais d’une façon plus ou moins avantageuse. Puisque, certains ratios se sont améliorés, tandis que d’autres se sont dépréciés. A cet égard, on se propose de faire une analyse sur le cours boursier de la BIAT pour mieux se focaliser sur les effets de la titrisation.

III.

II- Analyse des cours boursiers :

Afin de pouvoir analyser l’évolution du cours boursier de la BIAT, on doit se référer aux publications de la BVMT.

g. 2-1- Le cours boursier à la clôture : Le cours boursier est un excellent indicateur qui permet de voir l’effet de la titrisation sur la valeur de la BIAT et son impact sur sa capitalisation boursière. Notre étude s’étale sur une période de 23-05 au 01-06 en analysant le cours de clôture, car ce dernier reflète toutes les informations de ce jour qui affectent le cours de ce même jour. Mémoire de fin d’études

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Hypothèse : • Le cours boursier augmente après la titrisation.

Analyse des données : Les cours boursiers de la BIAT ont été influencés vers le bon ceci s’explique par les avantages de la titrisation. Date

23/05

24/05

25/05

28/05

29/05

30/05

31/05

01/06

Cours de clôture

38,8

38,8

38,62

38,8

38,62

38,7

38,7

38,8

COURSBOURSIER 38,85

38,8

38,75

38,7

38,65

COURS BOURSIER

38,6

38,55

38,5

Notre analyse porte sur deux périodes, Mémoire de fin d’études

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La première : S’étend sur un intervalle allant de 23-05-2007 au 25-05-2007 où la courbe descend puis augmente. La deuxième période : S’étale du 28-05-2007 au 01-06-2007 où la courbe descend pour remonter après. L’analyse du premier intervalle montre une stagnation puis une dépréciation des cours des titres de la BIAT ensuite une appréciation. Si un effet de neutralisation de tous facteurs qui peut influencer l'évolution des cours boursiers est pris en compte, et si cette évolution des cours est expliqué seulement par l'effet de la titrisation la baisse des cours peut être expliqué par le fait que les investisseurs ont interprété négativement l'information du lancement de l'opération de titrisation, et que les investisseurs ont eu un manque de confiance vis-à-vis les titres BIAT, ce qui a provoqué une diminution de la demande des titres par rapport à l'offre et donc une diminution des cours. Le 28-05-2007, les cours boursiers se déprécie après retrouve son cours initial ceci après la formulation de la titrisation. Les investisseurs connaissent que les titres BIAT ont diminués et qu'ils vont se rattraper pour atteindre leurs valeurs initiales. Ils vont se précipiter pour acquérir les titres BIAT d'où l'augmentation de la demande par rapport à l'offre donc le cours boursier des titres BIAT va augmenter.

h. 2-2- Conclusion : L’analyse du cours boursier nous a permis de mieux apprécier la vraie valeur de la titrisation et son effet. Par conséquent, on constate que la titrisation est bénéficière pour la BIAT de point de vue de certains ratios et du cours boursier. Hélas, dans notre système bancaire tunisien on n’a pas beaucoup d’informations pour mieux affiner cette étude. A cet égard, on se demande puisque la titrisation est avantageuse pourquoi la BH la abandonner et les autres banques ne l’intègre pas dans leur opérations.


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