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Module QSE L’ENVIRONNEMENT

un en enjjeu à maî maîtr tris iser er po pour ur l’l’en entr trep epri rise se

Sept Se ptem embr bree 20 2009 09

Extrait de la présentat présentation ion de Gaële Gaële MORIN / Bureau Bureau Veritas, Veritas, remis en forme par Maryse Maryse SAUVAGNAC SAUVAGNAC

SOMMAIRE Qu’e ’esst ce que l’e ’ennvir iron onne nem ment?



1. Présenta Présentation tion de la démarche démarche de maitrise maitrise des risques risques QSE 2. La règlement règlementatio ationn env environ ironnem nement entale ale



3. L’analyse de risques environnementale



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2

4. Les enj enjeu euxx de la ma maititririse se du co cont ntex exte te environnemental 5. Le cycle cycle de vie du produit produit et le dévelop développem pement ent durable 14/09/2009

cours environnement 2009

SOMMAIRE Qu’e ’esst ce que l’e ’ennvir iron onne nem ment?



1. Présenta Présentation tion de la démarche démarche de maitrise maitrise des risques risques QSE 2. La règlement règlementatio ationn env environ ironnem nement entale ale








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2

4. Les enj enjeu euxx de la ma maititririse se du co cont ntex exte te environnemental 5. Le cycle cycle de vie du produit produit et le dévelop développem pement ent durable 14/09/2009


Qu’est-ce que l’Environnement ? Milieu dans lequel un organisme fonctionne incluant l’air, l’eau, le sol, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations

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> Présentation de la démarche de maitrise des risques QSE

Des risques et des performances La voie de l’amélioration dans les domaines QHSE Comment Quels sont m’améliorer ? mes risques ?

Comment le faire savoir ?

Comment maintenir mes performances ?

Suis-je en règle ?

Maîtrise globale de L’ensemble des risques Analyse approfondie de risques particuliers

Etudes risques chimiques, d’explosions, comportements humains … Connaissance des installations, des règlements associés et résultats des contrôles obligatoires

Evaluation de conformité et Veille Réglementaire Personnalisée

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2. La réglementation environnementale

Exigences légales et autres exigences Lois et décrets d’application nationale

Arrêtés ministériels, préfectoraux, municipaux

Exigences légales applicables Règlements, directives européens Contraintes internes : politique de groupe,...

Contrats, permis,...

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Comment savoir si “l’on est en règle”? Suis-je en règle?

Les questions clefs : 

A quels textes suis-je assujetti ?

Comment y répondre?

veille DiagnosticLa d’assujettissement réglementaire

Comment rester en prise avec l’actualité réglementaire ?

Veille réglementaire

Comment mesurer l’impact sur mon activité ?

Évaluation la conformité Analyse de lade réglementation

Suis-je en conformité avec la réglementation ?

Evaluation de conformité réglementaire







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réglementaire



Analyse de risques environnementale Activité, produit ou service : • Stockage / transport de matières dangereuses • Nettoyage des véhicules

Aspect environnemental : • Déversement accidentel • Utilisation des ressources naturelles

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Impact environnemental : • « Pollution » du sol et de la nappe • Appauvrissement des ressources naturelles

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Définitions issues de la norme ISO14001 Aspect environnemental : "Elément des activités, produits ou services d'un organisme susceptible d'interactions avec l'environnement"

Impact environnemental : "Toute modification de l'environnement , négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux d'un organisme"

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Identification des Aspects environnementaux En fonctionnement normal et anormal, en phases d’arrêt et de démarrage

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s e d f t i s u a h x e n li a b n u e i r a F . 1

t s c a p i m t e t s c e p s a

Ne pas omettre de procéder également à une analyse macroscopique des impacts du site pour certains domaines (intégration paysagère, nuisances visuelles et sonores,..) S’aider de documents tels qu’une étude d’impact, une étude des dangers ou une étude déchets pour réaliser le bilan initial 14/09/2009


Identification des Aspects environnementaux Comment démarrer et réaliser l’identification des aspects ? s e d f t i s u a h x e n li a b n u e i r a F . 1

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• Utiliser un plan détaillé à jour de l’usine et découper le site t s c a p i m t e t s c e p s a

• Réaliser l’inventaire des aspects avec l’aide d’une personne connaissant bien le process et les produits utilisés • Ne pas oublier l’identification pour les situations normales, transitoires et d’urgence

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Identification des Aspects environnementaux Considérer le site comme une boîte avec des éléments entrants et des éléments sortants :

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s e d fi t s u a h x e n li a b n u e i r a F . 1

SORTANTS

ELEMENTS ENTRANTS Consommations t s c a p i m t e t s c e p s a

•Matières premières (dont emballages)

Site ou activité

Emissions externes : •Effluents liquides (tous types)

•Energie (électricité, fioul, gaz)

•Emissions atmosphériques

•Eau (ville, rivière, forage)

•Déchets

•Produits utilisés lors de la fabrication

•Bruits, odeurs

•Produits consommables (produits utilisés lors des opérations de maintenance, pour le traitement des eaux usées,…) 14/09/2009


Identification des Aspects environnementaux Emissions dans l'air

Rejets dans l'eau

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s e d f t i s u a h x e n li a b n u e i r a F . 1

t s c a p i m t e t s c e p s a

  Contamination du sol    Déchets 

Pollution de l'air Couche d'ozone / odeurs Acidification Effet sur la santé Pollution de l'eau Eutrophisation  Destruction faune/flore Bioaccumulation

  Pollution du sol nappe phréatique  Pollution Destruction faune/flore  air, eau, sol Pollution Destruction faune/flore  Effet sur la santé

Utilisation de ressources

Diminution de ressources

Aspect visuel

Impact visuel

Emissions sonores vibrations

Nuisances sonores et vibratoires

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Identification des Aspects environnementaux 

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Moyens de prévention de la pollution Recyclage Traitement Changement de procédés Mécanismes de contrôle Ressources Substitution de matériaux

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Maîtrise opérationnelle Quelles opérations doivent être maîtrisées pour le management environnemental ?

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Aspect environnemental significatif

La liste des aspects environnementaux significatifs

Quelle est l’activité (le procédé) dont il provient ?

Les processus et gammes de fabrication / des activités

Quels sont les paramètres que je dois contrôler et comment dois-je le faire ?

- Liste des points critiques - Plan de maintenance - Plan de contrôle 14/09/2009


Moyens de Maîtrise opérationnelle Exemples

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Aspect significatif

Procédure

Dépotage de produits chimiques

Mode opératoire spécifiant les consignes de sa réalisation

Rejet de COV

Procédure spécifiant les consignes environnementales relatives aux moyens de traitement de ces rejets

Gestion des déchets

Consignes de tri des déchets

Utilisation d’eau potable

Consignes pour le nettoyage des surfaces

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Moyens de Maîtrise opérationnelle Fournisseurs et sous-traitants • procédures concernant les aspects environnementaux significatifs des biens et services utilisés par l’organisme

• Communiquer les exigences pertinentes aux fournisseurs et aux sous-traitants

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Moyens de Maîtrise opérationnelle Fournisseurs et sous-traitants Exemples

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Aspect significatif

Procédure

Dépotage des produits chimiques

Instruction au pose de dépotage

Production de déchets d’emballage des matières premières

Mise en place d’emballages - navettes

Travaux de maintenance avec point chaud

Permis de feu

Déchets d’activités de travaux

Instructions sur le tri des déchets

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4. Les enjeux de la maitrise de l’environnement pour une entreprise

Satisfaction des parties intéressées

Gouvernement

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Consommateurs

Associations

Actionnaires

Entreprise

Clients / fournisseurs

Banquiers Assureurs

Personnel

Collectivité

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Maîtriser la réglementation

Bonne connaissance des textes juridiques Obtenir une autorisation d'exploiter sans difficultés Etre en règle (pas de procès-verbal, d'amendes) Anticiper la législation pour ne pas être devant le fait accompli Connaître et couvrir les responsabilités civiles, pénales, administratives Meilleure relation avec les autorités 24

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Structurer la gestion environnementale de l’entreprise

Clarification des rôles Cohérence des actions et des investissements Pérennité de la performance Prévention du risque Sensibilisation Formation Implication de tous

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Maîtriser les coûts Maîtriser les coûts de gestion des déchets Économie d'énergie, Économie d'eau, Économie de consommation de matières premières

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Renforcer la compétitivité

Meilleure image de la société Condition d ’accès au marché: exigence des donneurs d ’ordre (automobile, aéronautique) et des clients Devancer la concurrence 27

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Préserver le cadre de vie et l’environnement Etre une entreprise citoyenne en prenant en compte les générations futures Ne pas participer à la dégradation du cadre de vie Limiter l’utilisation des ressources naturelles 28

Prévenir les pollutions accidentelles 14/09/2009


5. Le cycle de vie du produit et le développement durable

Définition du développement durable Le rapport Brundtland a défini en 1987 le développement durable comme :

« un développement qui répond aux besoins présents sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs » 30

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Le développement durable repose sur 3 leviers : - Economique (maitrise des consommations matières premières, amélioration des relations internationales et prise en compte des couts réels environnementaux et sociaux), - Social (prise en compte des besoins des populations, lutte contre l’exclusion et la pauvreté, réduction des inégalités, respect des cultures) - Environnement (gestion durable des ressources naturelles, maintien de la biodiversité et des éco-systèmes, réduction des risques et maitrise des impacts environnementaux).

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LES 34 ENJEUX PASSES EN REVUE – extrait de la SD21000 – présentation AFNOR Équité sociale

Efficacité économique

Respect de l'environnement

Gouvernance et pratiques managériales 1 – Engagement de la direction, 2 – Stratégie , politique et objectifs 3 – Système de management 4 – Organisation et responsabilités 5 – Participation , implication et motivation du personnel 6 – Communication interne 7 – Communication externe 8 – Veille réglementaire 9 – Prise en compte d’autres facteurs 10 – Identification des PI

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Enjeux de développement durable transversaux 11 – Produits / éco-socio-conception 12 – Politique d’achat 13 – Gestion et prévention des risques 14 – Stockage 15 – Transport des salariés

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Enjeux de performance économique 17 – Production et politique de tarification 16 – Relations commerciales 18 – Coûts - investissements 19 – Rentabilité et partage de la valeur ajoutée 20 – Contrôles et pérennité

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Enjeux de responsabilité sociétale 21 – Travail : Conditions générales et ambiance 22 – Équité 23 – Emploi, compétences, formation 24 – Hygiène, santé, sécurité 25 – Intégration territoriale de l’entreprise et gestion des externalités

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Enjeux de responsabilité environnementale 26 - L’eau : consommation 27 - L’eau : pollution 28 - L’énergie : Consommation, substitution 29 - L'air : Pollution et gaz à effet de serre 30 - Les déchets 31 - Les sols : gestion et pollution 32 - La biodiversité 33 - Bruit et odeurs : pollutions internes et externes 34 – Transports et logistique

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