Mesure et surveillance des performances (§ 4.5.1 du référentiel OHSAS 18001)
w Exemples
d’indicateurs de performance opérationnelle : nombre de jours d’arrêt, nombre de premiers soins, taux de
Dans le cadre de la mise en place d’un SMS, il est important de mesurer si les améliorations programmées sont eectivement atteintes. Ainsi, la mesure et la surveillance ont comme fnalité de ournir de l’inormation concernant le niveau de perormance atteint par l’entreprise ainsi que de s’assurer qu’il n’y a pas de dérive dans le temps. Cette surveillance se base sur des indicateurs qui doivent être pertinents. Ils doivent être quantitatis ou qualitatis, proactis ou réactis.
réquence, taux de gravité, etc. w Exemple
d’indicateurs de performance du système : niveau
de compétence acquis suite aux ormations, pourcentage d’efcacité des actions préventives, nombre d’unités de travail
qui atteignent 100% des objectifs, etc.
Témoignages SOGECER Des audits « chantier » sont réalisés périodiquement par l’animateur QSE avec vérifcation à partir d’une check-list
d’éléments minimum à évaluer : présence des consignes, des EPI, port des EPI, connaissance et respect du plan de prévention, vérifcation de l’application des procédures, consignation des équipements, etc.
Point + :
Ces audits permettent de vérifer l’adéquation des outils mis en place et l’application des consignes et des règles établies par l’entreprise
SEAE Des indicateurs de perormance ont été mis en place et sont suivis mensuellement par la Direction de l’entreprise.
Point + :
Une identifcation rapide des dérives
MARCEAU AMALRIC Un carnet à souche de suivi des équipements de sécurité et matériels de chantier a été mis en place.
Points + : • Une identifcation du matériel déectueux, de la nature de la panne
• Une maîtrise du suivi des réparations ou du remplacement • Un outil de suivi des équipements rigoureux
19
COUSSO
exigences tégré et réparti les in a O SS U CO té cié La so l’ensemble de ses de au ve ni au T SS ont été en matière de chaque processus ur Po . ité al Qu s processu ateurs an de surdic in s de et s tif jec dénis des ob tème mis en œu vre. ys s du ce an rm rfo ct ivité » veiller la pe essus « Orienter l’a oc Pr le e pl m xe d’e diA titre t les objectifs et in en m m ta no er ibu s’est vu attr : T cateurs ci-dessous n en matière de SS tio ica un m m co la ées • Garantir réunions SS T réalis de e br m no : ur te Indica mapar an et consultation en n tio pa ici rt pa la ir • Garant tière de SS T ions CHSC T réalisées un ré de e br m no : Indica teur compte marques prises en re de e br m no et par an ageet traitées ogramme de man pr du vi i su du r re • S’assu e ment de la SS T tions du programm ac d’ e br m no : s Indica teur soldées s risques associés • Réé valuations de du site mité réglementaire or n co la de r re su • S’as ités réglee de non conorm br m no : ur te ca di In mentaires soldées rité Poin ts + : e » qualité et sécu ré ég int « ce an ill ve • Une sur sodes processus e a « priori » qui as m tè ys s du e nc illa is des • Une sur ve posteriori par le bia a e nc illa ve r su e ciée à un e de façon globale vr i su de et rm pe anal yses d’A T, me l’efcacité du s ystè
Enquête en cas d’incidents, non conformités, actions correctives et préventives (§ 4.5.3.1 et 4.5.3.2 du référentiel OHSAS 18001)
Les actions à mettre en œuvre pour prévenir ou traiter les écarts doivent être clairement précisées. Les responsabilités doivent être établies, les moyens aectés et les chances déterminées. Chaque action identifée à la suite d’une analyse
La détection et le processus de traitement des écarts est au
cœur du principe d’amélioration continue du système de management. Les incidents, presqu’accidents, non-conormités
constituent des écarts du système : il convient de savoir les
détaillée des causes doit faire l’objet d’un suivi rigoureux et d’une vérifcation de son efcacit .
détecter, les suivre, les traiter et les analyser.
Témoignages CONSTRUCTIONS FERROVIAIRE DE BAGNERES La société CFD a travaillé sur l’analyse des accidents du travail avec et sans arrêt rencontrés dans l’entreprise depuis 2004. Ce
travail s’est fait conjointement avec les membres du CHSCT. Des indicateurs de surveillance ont été mis en œuvre par le chargé de sécurité au sein de l’entreprise afn de mettre en
évidence la répartition des accidents par élément matériel (Ex : chute de plain pied, manutentions d’objets, utilisation d’outils individuels à main…) et d’identier ainsi les principales causes d’accidents dans l’entreprise et leur tendance. Le chargé de sécurité a également travaillé sur la nature et le siège des lésions rencontrées afn de défnir des actions cibles en matière de sécurité.
Point + : L’ensemble de ces analyses conjointement au processus d’évaluation des risques a permis de dénir des objectifs d’amélioration concrets inscrits à la politique de l’entreprise
COUSSO La société COUSSO a planifé, dans le cadre de la mise en place du SMS, d’appuyer son processus de « remontées d’anomalies terrain » sur le système qualité mis en place. L’idée est de profter des réunions quotidiennes de production pour identifer non plus seulement les non conormités qualité mais aussi les non conormités sécurité détectées ainsi que les incidents rencontrés. Lors de la réunion hebdomadaire existante le suivi des non conormités sécurité, des actions correctives et préventives
mises en œuvre en matière de SST serait aussi réalisé. Points + : • Un système de détection des non conormités unique pour la démarche Qualité et sécurité • Une meilleure connaissance des situations à risques pour une anticipation des accidents et maladies proessionnelles
20
s nonprise en compte de la , 01 90 O IS ié rt Déjà ce d’une organisation. et bj l’o it fa jà dé it va emble conformités a ent auprès de l’ens em oi pl dé le r ite cil Afn de a lier inutilement les tip ul m s pa ne ur ment des salariés et po fches d’enregistre s le s, til ou s le et documents é adaptées s qualité ont ét ité m or n co nies no des cidents et anomal in s de t en m tre is pour l’enreg i « sécurité ». hes de constats qu fc s le nt so ce t, en ation Plus concrètem ns le plan d’amélior da n tio ac e un à u es. donnent lie ertes et des relanc al s de et rm pe il ut car l’o atiques Poin ts + : e pour les problém un m m co ion at nis • Orga acilitée qualité et sécurité tils par les salariés ou s de n sio en éh pr • Com SEAE
Audit interne (§ 4.5.5 du référentiel OHSAS 18001)
L’audit interne est un outil d’évaluation important du système de management de la sécurité.
L’entreprise pourra s’appuyer sur la norme ISO 19011 (2002) : « Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management
Les objectifs de l’audit sont de :
de la qualité et/ou de management environnemental » pour
- vérifer que le système en place est conorme au réérentiel
développer son processus d’audit interne.
- vérier que le système a été correctement mis en œuvre et mis à jour - évaluer la capacité de l’organisme à améliorer son onctionnement - vérifer que le système réponde de manière efcace à la
politique et aux objectifs
Témoignages JARDINS TOULOUSAINS Déjà certiée ISO 14001, le processus d’audit interne a été adapté pour y intégrer les éléments relatis à la sécurité.
Point + :
L’audit environnement-sécurité permet d’avoir une vision globale des problématiques et ainsi d’éviter des actions qui, bien que bénéfques pour l’environnement, engendreraient un risque pour les personnes
21
YDRO MECAMON T H
T société MECAMON la de s re fai af d’ leur Les chargés sécurité chantiers ect ts di au s de réalisent e et le resp er la mise en œu vr ri vé de nt ta et al yses rm pe défnis dans les an é rit cu sé de ts en plans de des élém les PPSPS et les , rs tie an ch es qu ts de de ris e ainsi les élémen rif vé ise pr tre en L’ pré vention. ». elle axés « chantiers u vrir tous ma îtrise opérationn co de permettant pas ne e ch ar m dé QSE a tte Ce ise, la responsable pr re nt l’e de s su les proces d’heure QSE ». mise en mis en place le « ¼ de s’assurer de la et rm pe i lu dit au elle au Ce t ype d’ ma îtrise opérationn de ts en ém él s pris de œu vre t qui n’étaient pas en m m ta no r lie te ni veau de l’a té. is du s ystème quali en compte par le bia le biais Poin ts + : des processus par e al ob gl e ur rt ve u • Une co ités et des audits terrain des non conorm ve i ct e e e té on m • Une re s incidents sécurité nsemble des salarié l’e de e pt m co en ps réel • Une prise à jour du DU en tem ise m de ts en ém él • Des
Revue de direction (§ 4.6 du référentiel OHSAS 18001)
La revue de direction sert à évaluer la perormance du système
essentiel que les données d’entrée soient communiquées de
de management de la SST. La périodicité de la revue de direction est dénie par l’entreprise : elle peut être effectuée de manière
manière transparente et objective pour permettre une réelle amélioration. La revue de direction permet de aire le bilan du onctionnement du système et d’en évaluer l’efcacité.
annuelle ou semestrielle. Pour réaliser une bonne revue de direction, un certain nombre
de données devront être analysées (résultats des audits internes, analyse des AT, évolution réglementaire, etc.). Il est
La revue de direction doit être documentée: elle fera donc l’objet d’un compte rendu reprenant l’ensemble des décisions prises.
Témoignages ASC Les principes guidant les revues de direction qualité, sécurité et environnement étant identiques, le processus existant en qualité ou en environnement a été adapté afn d’y intégrer les
éléments d’entrée et de sortie liés à la sécurité : indicateurs SST, suivi des accidents, avancement du programme SST, état des actions correctives, etc. Le manuel qualité a été modifé pour intégrer les données
d’entrées sécurité : les indicateurs accidents, suivi des actions préventives, indicateurs de conormité réglementaire, etc.
Point + :
L’avantage d’une revue de direction intégrant la qualité
et la sécurité est d’assurer une vision GLOBALE de la perormance
22
Les facteurs clés de réussite Les pré-requis à la mise en place d’un système w
L’engagement et l’implication de la Direction et de l’encadrement dans la démarche (actions, exemplarité et présence sur le terrain).
w
La connaissance des démarches de management similaires, basées sur l’amélioration continue des perormances.
Intégrer la gestion de la santé et de la sécurité au travail dans les fonctions de l’entreprise (dénir les rôles et responsabilités – développer les compétences nécessaires).
w
Tenir compte des changements dans l’environnement de travail (situation nancière, changements d’organisation ou de personnel).
w
L’existence d’une culture sécurité dans l’entreprise. w
Les valeurs essentielles Avoir un objectif de prévention des risques proessionnels et d’amélioration des conditions de travail : ne pas se focaliser sur l’atteinte de résultats et ne pas vouloir uniquement viser l’excellence.
Intégrer la prévention dès la conception des lieux, des équipements, des postes et des méthodes de travail.
w
w
Harmoniser la politique SST de l’entreprise aux autres politiques de manière à ce que les salariés ne soient pas soumis à des visons antagonistes. w
Faire de l’identication et de l’évaluation à priori des risques un élément majeur de la politique S&ST : s’appuyer sur l’analyse des situations réelles de travail. w
w
Mettre en œuvre une politique de communication autour du projet. w
Avoir un objectif de conformité réglementaire. Analyser les accidents du travail et les maladies proessionnelles en remontant aux causes les plus en amont. w
Défnir une politique connectée aux problématiques SST perçues sur le terrain. w
Les éléments d’organisation pour la mise en œuvre du système Mettre en place une démarche de projet dans l’entreprise et estimer les moyens, le temps nécessaires pour animer et piloter la démarche. w
Impliquer les salariés et leurs représentants dans la démarche - avoriser le dialogue social. w
Mettre en œuvre des groupes de travail pluridisciplinaires. w
Mettre en place la démarche en évaluant régulièrement les résultats obtenus et en procédant à des ajustages réguliers w
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Glossaire wA
wI
wP
AT :
ICPE :
POI :
Installation Classée pour la Protection de l’Environnement
Plan d’Opération Interne
Accident du Travail
wC CHSCT :
Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
PPSPS : ILO OSH :
International Labor Organisation Occupational Saety and Health INRS :
CNAMTS :
Caisse Nationale d’Assurance Maladie des Travailleurs Salariés CRAM :
Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé
wQ
Institut National de Recherche et de Sécurité
QS :
ISO :
QSE :
International Standard Organisation
Qualité-Sécurité-Environnement
wJ
wS
JO :
SMS :
Qualité-Sécurité
Caisse Régionale d’Assurance Maladie
wD DU :
Journal Ofciel
Système de Management de la Sécurité
Document Unique JOUE :
wE EPI :
Equipement de Protection Individuelle
Journal Ofciel de l’Union Européenne
wM
SMQ :
Système de management de la Qualité SST :
Santé et Sécurité au Travail
MASE :
wH
Manuel d’Assurance Sécurité Entreprises
wT
HS :
MP :
TMS :
Hygiène et Sécurité
Maladie Proessionnelle
Trouble Musculo-Squelettique
HSE :
MSA :
Hygiène, Sécurité, Environnement
Mutualité Sociale Agricole
wF
wO
FACT :
OHSAS :
Fonds d’amélioration des Conditions de Travail
Occupational Health and Saety Assessment Series OIT :
Organisation Internationale du Travail
Pour en savoir + Sites internet utiles w
CRAM Midi-Pyrnes :
w
Journal Ofciel :
www.cram-mp.r
www.legirance.gouv.r
DRTEFP Midi-Pyrnes : www.travail-solidarite.gouv.fr/regions/midi-pyrenees/
w
w
w
INRS :
www.inrs.r
MIDACT : http://www.midact.aract.fr/ w
Journal ofciel de l’Union europenne :
www.eur-lex.europa.eu w
Sites de veille :
www.circulaire.gouv.r, www.aida.ineris.r, www.travail-solidarité.gouv
Documents utiles Les systèmes de management santé sécurité en entreprise : caractéristiques et conditions de mise en œuvre. w
Paris, INRS, 2008, Note scientifque et technique NS 275. w Évaluation des risques professionnels. Principes et pratiques recommandées par la CNAMTS, les CRAM, les CGSS et l’INRS. Paris, INRS, 2002, ED 886.
De l’évaluation des risques au management de la santé et de la sécurité au travail. Paris, INRS, 2004, ED 936. w
w
Vers le management de la santé et de la sécurité au travail.
Paris, INRS, 2004, ED 942. w
Formation à la Sécurité. Paris, INRS, ED 832
Evaluation des risques professionnels. Aide au repérage des risques dans les PME-PMI. Paris, INRS, 2004, ED 840. w
Vos contacts 31701 BLAGNAC CEDEX Laurence GUILLAT - 05 62 74 20 62
CCI de Toulouse et de la Haute-Garonne Département QHSE – Entiore - Quint- Fonsegrives 31134 BALMA CEDEX Yan BRUGAROLAS - 05 62 57 66 84
[email protected].r
[email protected].r
w
CRCI Midi-Pyrnes
5, rue Dieudonné Costes – BP 80 032
w
CCI de Tarbes et des Hautes-Pyrnes Boulevard Kennedy – BP 350 65003 TARBES CEDEX Stéphanie POITEVIN - 05 62 51 88 92
w
[email protected].r
[email protected]
w
UIMM Midi-Pyrnes
11, boulevard des Récollets
31078 TOULOUSE CEDEX 4 Sébastien GIUDICELLI - 05 61 14 47 81
. l e i n e D e n n i r o C : n o i t a s i l a é r , n o i t a é r C
