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Gestion des risques bancaires & réglementation prudentielle

Master Finance&Banque

Introduction Les évolutions récentes des systèmes bancaires constituent autant de défis aussi bien pour les banques que pour les autorités de contrôle. D’une part, la désintermédiation a accru la concurrence entre les banques. Par conséquent, les banques se trouvent dans des activités plus risquées pour pouvoir concurrencer les autres établissements qui se présentent sur le marché des capitaux. D’autre part, le phénomène de dérélementation renforce la concurrence pour les établissements de crédit. !ette dérélementation ouvre de nouveaux débouchés, et ce de point de vue de l’exploitation de nouvelles activités et de la possibilité d’expansion internationale. Par ailleurs, les prorès technoloiques et les innovations financières, intervenus ces dernières années, ont accéléré l’internationalisation du secteur bancaire et ont permis aux banques de mieux érer leurs risques. "n plus, le désencadrement désencadrement des crédits, la libéralisation des chanes, le décloisonnement décloisonnement des marchés et la volatilité des taux ont rendu les activités de marché plus vulnérables. La banque a éalement été confrontée # une montée importante des risques en raison de l’érosion des mares et de la déradation économique. !es chanements dans le secteur bancaire sont une source de préoccupation pour les autorités de contrôle $ en effet, comme les banques ont des difficultés de déaer des bénéfices de leurs activités classiques, leur solidité s’avère menacer. De plus, la course # une rentabilité satisfaisante peut inciter celles%ci # prendre plus de risques au niveau de leurs activités d’intermédiation ou de marché. De ce fait, les autorités de contrôle optent pour une rélementation qui ne se contraste pas avec le processus de dérélementation et peut assurer la solidité et la stabilité du secteur bancaire. !ette rélementation, ou & re%rélementation ' impose aux banques des normes de estion & prudentes ' qui amènent # mieux évaluer les risques bancaires, # mieux les ma(triser et # les couvrir par les fonds propres. Dès lors, il convient de mettre en place un processus rélementaire approprié, ainsi que des systèmes d’analyse, de mesure et de ma(trise de risque. L’exience d’un contrôle prudentiel adéquat est devenue une préoccupation ma)eure sur le plan national et international. *insi, et dès +--, le comité de /le a exié un ratio de solvabilité international 0le ratio !oo1e2. !e

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ratio est destiné # compléter les normes rélementaires nationales3 coefficient de liquidité, ratio national de solvabilité, division des risques4 !e corpus prudentiel assure la protection des banques et vise le renforcement de la concurrence et la stabilité du système bancaire. Par ailleurs, la stabilité et la solidité des banques sont aranties par l’équilibre rentabilité5risque. La mesure de la rentabilité est nécessaire pour apprécier la situation du système bancaire et son respect aux contraintes prudentielles. De ce fait, notre travail portera sur la présentation de la estion bancaire des principaux risques et rélementation prudentielle. Pour répondre, répondre, # ce su)et on présentera présentera dans un premier premier chapitre la enèse du risque de crédit et processus de estion. Dans le deuxième chapitre en mettra en lumière la rélementation prudentiel /le 6 et ale 66. "nfin, dans le troisième chapitre on s’intéressera aux différents domaines d’application de ale 66.

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ratio est destiné # compléter les normes rélementaires nationales3 coefficient de liquidité, ratio national de solvabilité, division des risques4 !e corpus prudentiel assure la protection des banques et vise le renforcement de la concurrence et la stabilité du système bancaire. Par ailleurs, la stabilité et la solidité des banques sont aranties par l’équilibre rentabilité5risque. La mesure de la rentabilité est nécessaire pour apprécier la situation du système bancaire et son respect aux contraintes prudentielles. De ce fait, notre travail portera sur la présentation de la estion bancaire des principaux risques et rélementation prudentielle. Pour répondre, répondre, # ce su)et on présentera présentera dans un premier premier chapitre la enèse du risque de crédit et processus de estion. Dans le deuxième chapitre en mettra en lumière la rélementation prudentiel /le 6 et ale 66. "nfin, dans le troisième chapitre on s’intéressera aux différents domaines d’application de ale 66.

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Chapitre 1 : Genèse du risque de crédit et processus de de gestion Section1 : Historique : risque et instabilité du système financier international 7ers 8999 ans avant :.!, la notion de la & banque ' est apparue # abylone. ;ais l’activité bancaire, # cette époque est portée sur des biens précieux plutôt que sur la monnaie puisque, cette dernière n’était pas encore développée. les l es emprunteurs recherchaient activement activement le meilleur taux, comme c’est au)ourd’hui le cas pour l’acheteur d’une maison. ;ais les pr=teurs avaient (spread), pour aussi la liberté d’imposer une prime, l’équivalent l’ équivalent au)ourd’hui de l’écart de taux (spread), pour compenser le risque de défaillance. Plus récemment, # partir du ?766e siècle, depuis que la banque moderne a commencé son évolution, la plupart des défaillances bancaires trouvent leur oriine dans l’incapacité des emprunteurs # rembourser leurs dettes. Pour l’industrie bancaire, le risque ma)eur demeure le risque de crédit. 6l est vrai qu’au fil des années les banques ont perfectionné l’analyse, la mesure et la estion de ce risque. La période la plus importante fut celle d@entre deux uerres o> l@"tat autorisant les banques # procéder # des remboursements proressifs, l@imae et la crédibilité de ces institutions seront très affaiblies. *près +A9, les banques souffrent de l@effondrement de l@économie. Par ailleurs, l’environnement bancaire, au début des années B9, été réputé stable$ en effet, le secteur été rélementé et ses activités d’intermédiation bien connues et bien comprises. Les risques étaient acceptables, la rentabilités des opérations était bonne et la concurrence relativement modérée. "n outre, au cours des années B9 et -9, on a assisté # un chanement radical s’opérant dans l’industrie bancaire mondiale. Cn estime que les causes peuvent en =tre reliées # trois facteurs3 l’accroissement de la concurrence, la dérélementation et l’instabilité des marchés financiers et leurs rôles dans la l a vie bancaire de plus en plus accrue. 3



La séparabilité des activités commerciales et des activités de marchés, ou le plafonnement autoritaire de la rémunération des dépôts, étaient considérés # l’oriine comme des facteurs renforant la sécurité du système. La plafonnement de la rémunération des dépôts protèe la rentabilité des banques et emp=che une surenchère sur leur coEt des ressources, sur les taux exiés des emprunteurs. !es sécurités traditionnelles des systèmes financiers tendent # dispara(tre avec la concurrence entre établissements autrefois spécialisés, ou avec l’indexation l’ indexation du coEt des ressources sur les conditions de marché. La disparition des anciennes rélementations ouvre un champ bien plus vaste # la concurrence. Les autorités de tutelle, arantes de la sécurité du système financier, ont cherché # définir de nouvelles rèles, mieux adaptées, plus fiable et plus modernes, susceptibles de se substituer efficacement aux anciennes. !e mouvement de courant de mise en place de nouvelles rèles, parfois qualifié de & re% rélementation ', est d’inspiration essentiellement & prudentielle '3 arantir une sécurité minimale tout en harmonisant les rèles de concurrence. 6l s’ait de l’ensemble des rèles proressivement proressivement instaurées par les autorités de /le et retrayées par les autorités de tutelle nationales. 1.

La réglementation prudentielle classique 3 Le contrôle des banques s’exerce de manière classique sous la forme de condition

)uridiques fin et de ratios de estion. La plupart des rèles limitent les risques de manière simple et directe. Par exemple, tout établissement de crédit est tenu de mettre en place un système de contrôle interne des risques. L’ob)et de ce système est de vérifier le respect des procédures internes aux rèles en viueur, de vérifier le respect des limites risques, de veiller # la qualité de l’information comptable et financière. La rélementation prévoit la mise en place de systèmes de mesure, de définition de limites, de suivi des risques et de contrôle. La mise en point de système de renouveler des systèmes d’information anciens pour améliorer les mesures de risques. 2.

La réforme du système réglementaire réglementaire et nouvelles techniques de gestion des risques : Dans les années -9, la anque d’*nleterre et le Federal Geserve oard des Htats%Inis

exprimèrent leur inquiétude au reard de la l a croissance rapide des risques hors bilan, qui venait s’a)outer au problème des pr=ts aux pays du tiers%monde.

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"n m=me temps, les banques opérant en *nleterre et aux Htats%Inis se plainaient auprès des réulateurs de ces deux pays de la concurrence déloyale des banques )aponaises, qui n’étaient pas su)ettes # une rélementation aussi stricte et, en particulier, qui n’étaient pas soumises # une contrainte de capital minimum.

Section 2 : La gestion des risques bancaires : La estion des risques bancaires correspond # l@ensemble des techniques, outils et dispositifs oranisationnels mis en place par la banque pour identifier , mesurer et surveiller et surveiller les les risques auxquels elle est confrontée. Cn distinue deux approches différentes dans la estion des risques$ une première interne portant sur les risques pris individuellement et selon leur nature 0risque de crédit, risque de marché, risque de liquidité...2, quand # la seconde, elle est lobale et constitue un processus holistique, qui suppose une consolidation de tous les risques et la prise en compte de leur interdépendance.

Sous-section1 : Les obectifs de la gestion des risques La estion des risques vise # la réalisation de quatre ob)ectifs + 3 

*ssurer la pérennité de l@établissement, par une allocation efficiente des ressources et une allocation adéquate des fonds propres qui permettra une meilleure couverture contre les pertes futures.



"larir le control interne du suivi des performances au suivi des risques associés.



Faciliter la prise de décision pour les opérations nouvelles et permettre de les facturer aux clients.



Gééquilibrer le portefeuille de l@établissement, sur la base des résultats et des effets de diversification.

Sous-section 2 : Les étapes de la gestion des risques La estion des risques repose sur un processus de six étapes3 +. !dentification des risques: !ette étape consiste # établir une cartoraphie des risques auxquels la banque est confrontée. !et exercice ne doit pas =tre limité dans le temps, vu les chanements internes et externes qui touchent le milieu bancaire et qui peuvent enendrer l@apparition de nouveaux risques.

J. "valuation et mesure des risques: 1

Joël BESSIS - Geston des risques e geston Actf-Pssif des !nques. "llo#. Pris. 1$$%. P4&

%



"lle consiste # quantifier les coEts associés aux risques identifiés dans la première étape. La mesure du risque dépend de la nature de ce dernier, s@il est quantifiable ou non. Lorsque les risques sont quantifiables comme dans le cas du risque de crédit et du risque de marché, le concept le plus utilisé est celui de la K Value-at-Risk K. Dans le cas des risques non quantifiables, une méthodoloie ob)ective est appliquée pour les estimer, # travers deux variables3 La probabilité de survenance d@un événement néatif, qui # défaut de quantification,



peut se voir attribuer des valeurs relatives3 forte, moyenne et faible probabilité. ravité de l@événement en cas de survenance du risque3 l# aussi, en absence de



données quantifiables, on peut attribuer une variable relative3 élevé, moyen, faible. 8. Sélection des techniques de gestion des risques: Les techniques de estion des risques visent principalement l@un des trois ob)ectifs suivants 3 

"viter le risque



Mransférer le risque



"ncourir le risque

A. La mise en #uvre: !ette étape consiste # mettre en Nuvre la technique choisie, elle doit =tre réalisée par une unité clairement désinée # cet effet, par exemple3 la direction des enaements pour le risque de crédit, *L; pour la estion du risque de liquidité et de taux. Ouand au risque opérationnel, il a la particularité d@=tre plus difficilement attribuable # une unité spécifique vu a présence partout. Le principe fondamental de cette étape de estion des risques est de minimiser les coEts ttribués # la mise en Nuvre de la solution. . Surveillance des risques: Le suivi permanant des risques est primordial, et ce afin de s@assurer que les stratéies adoptées donnent des résultats optimaux. "n effet, au fil du temps et selon les circonstances, il se peut que les décisions initialement prises deviennent incompatibles avec la con)oncture et de ce fait elles doivent =tre modifiées ou carrément remplacées. Q. Reporting des risques: Le reporting est l@aboutissement loique de tout processus de estion, il s@ait d@une synthèse qui fait ressortir les éléments clés sous une forme analytique, adressée aux responsables sous forme d@un rapport dont le contenu et le niveau de détail dépend de la fonction du destinataire.

Sous-section $%&echniques d'atténuations des risques '



L’accord de bale # pris en considération certaines techniques que les banques utilisent pour réduire le risque du crédit sur un pr=t ou certaine position, # savoir l’obtention de sEreté ou celle d’une arantie de tiers. "n fait, on remarque au)ourd’hui une aumentation importante de l’utilisation des techniques et d’instruments d’atténuations du risque, en outre une amélioration de la capacité de érer les risques. !ette utilisation accrue # été en partie favorisé par le développement de nouvelles techniques spécifiquement conues pour permettre aux banques de mieux controller et décomposer leurs risques. *insi ces évolutions ont exercé des effets importants sur le profit de risque de crédit de nombreuses banques. Parmi les procédures d’atténuations des risques, nous trouvons 3 

Les suretés.



Les dérivés de crédit.



Les aranties.

$%2% Les suretés : Dans, une transaction avec une sureté, une partie du risque est couverte par une sureté remise par une contre partie. Dans ce sens le comité de bale souhaite fournir aux banques des incitations # utiliser des sEretés pour réduire le risque de crédit s’il ya lieu. 6l envisae donc d’étendre encore le champ des sEretés # tous les actifs financiers. Les sEretés sont traitées selon deux approches, une approche exhaustive et une approche simplifiée. 

L’approche exhaustive 3 Cn trouve certaines suretés 3 

Liquidités en dépôts auprès de la banque.



Cr.



Mitres de dettes émis par des banques et coté sur une bourse reconnue sans =tre notés et sous certaines conditions.



Les actions n’entrant pas dans la composition d’un des principaux indices mais cotées sur une bourse reconnue.



L’approche simplifiée: Les sEretés admises dans le cadre de cette approche sont celles de l’approche exhaustive # l’exception des actions n’entrant pas dans la composition d’un des principaux indices m=me si elles sont cotées sur une bourse reconnue.

(



6l convient éalement de sinaler, # ce titre que les suretés sous forme d’hypothèques n’ont pas été prises en compte en tant qu’atténuation du risque du crédit.

$%$% Les garanties et les dérivés du crédit: Pour, tenir compte des aranties 0et des dérivés du crédit2, certaines conditions doivent =tre remplies. 

La validité )uridique et l’acte constatant les aranties.



La arantie est directe, explicite, irrécouvrable et inconditionnelle.



La arantie doit =tre fournie par l’état, un oranisme public, une entreprise d’investissement ou toute autre entité notée au moins *%.

&



Dans un environnement concurrentiel, de nombreux facteurs peuvent inciter une banque # prendre des risques parfois importants, chose qui pourrait la mettre en péril et m=me menacer la stabilité de tout le système # cause des effets de contaion. !@est dans le but de limiter les effets néfastes de la prise de risque et de promouvoir la stabilité et la sécurité du système financier que fut l@avènement de la rélementation prudentielle.

Section1: le comité du ()le: Sous-section 1 : présentation du comité de ()le : Le !omite de ale, institue en +BA par les ouverneurs des anques centrales des pays du & roupe des dix ' reroupant +8 pays au)ourd’hui 0France, elique, !anada, 6talie, :apon, Luxembour, *llemane, Pays%as, Ruisse, "spane, Ruède, Goyaume%Ini et les Htats%Inis2, s’appelait initialement le !omite des rèles et pratiques de contrôle des opérations bancaires. !es pays sont représentés par leurs banques centrales ou par l@autorité de supervision bancaire. Leurs représentants se rencontrent réulièrement # la anque des Gèlements 6nternationaux 0G6J2 localisée # /le pour parler des en)eux liés # la surveillance prudentielle des activités bancaires. Par ailleurs, le comité de /le se réunit quatre fois par ans. Ra création vit le )our suite a la montée des risques bancaires après la faillite de la banque
mission principale, le financement de la reconstruction européenne. ;ais cette mission est désuète$ elle est devenue un lieu d@échane des randes banques centrales de ces membres. "lle assure la sécurité des échanes monétaires et financiers internationaux et coordonne les politiques de ces actionnaires qui sont les banques centrales des différents pays membres.

$



internationales, au reard de la montée des risques, et en particulier du risque pays. De plus, l’intensification de la concurrence entre les établissements financiers et l’instabilité de l’environnement financier poussa le !omite # renforcer la stabilité du système bancaire et l’éalité des conditions de concurrence. ien qu’il ne dispose d’aucune autorité de surveillance ou de )uridiction face aux pays moderne $ le comité établit des directives et des normes énérales pour le secteur financier et les recommande au léislateur national. R@aissant dans un premier temps de limiter le risque de faillite, le !omité se concentra sur le risque de crédit. !’est ainsi que lorsqu@une banque subit des pertes sur les crédits accordés, elle ne peut couvrir ces pertes qu@en consommant son capital. Lorsque tout le capital est consommé, la banque commence # consommer les capitaux déposés ou qui lui ont été pr=tés et en état de faillite virtuelle 0il est en fait peu vraisemblable qu@on en aille )usqu@au point o> tout le capital sera consommé2.

Sous-section 2 : *rincipe du contr+le prudentiel : Les principes du contrôle prudentiel reposent sur la prévention des comportements susceptibles d@entra(ner des risques et sur les modifications du fonctionnement des marchés pour éviter la propaation des risques. Les banques doivent donc fonctionner sous contrainte de liquidité et de solvabilité. Lors d@une crise financière, une banque peut avoir des pertes supérieures # son capital. Le rôle de la rélementation est donc d@emp=cher des transferts de richesse en forant les banques # mieux contrôler leurs risques. La solution se trouve dans la pression qu@exercent les autorités prudentielles sur les banques pour qu@elles se dotent de systèmes plus sophistiqués de contrôles de risque. De m=me, le rôle de la supervision est indispensable pour traiter de l@insolvabilité. L@autorité de supervision doit avoir le pouvoir de provoquer des réoranisations, d@obtenir la participation des actionnaires, et des partenaires financiers pour minimiser le coEt social des faillites.

Sous-section $ : ,ission du comité : Le !omite s’attacha # la recherche de la qualité et de l’efficacité de la surveillance bancaire, de ce fait elle cherche #3    

Genforcer la sécurité et la fiabilité du système financier, Htablir des standards minimaux en matière de contrôle prudentiel, Diffuser et promouvoir les meilleures pratiques bancaires et de surveillance, Promouvoir la coopération internationale en matière de contrôle prudentiel.

Section 2 : ()le ! :

1)



L@approche du !omité a donc fixé une rossière approximation 0très conservatrice2 du risque crédit lobal en pourcent du portefeuille de crédit en énéral et d@utiliser ce pourcentae pour fixer le minimum de fonds propres # adosser aux crédits. !e minimum a été fixé en mettant en place un ratio minimal de -U de fonds propres par rapport # l@ensemble des crédits accordés par les banques. *ppelé ainsi le ratio de !oo1e, mis en place dans la plupart des pays de l@ C ! D " 0oranisation de coopération et de développement économique2 en +J. 0*pport de ale 62 Les banques sont donc tenues de respecter des normes de estion destinées # arantir leur liquidité et leur solvabilité # l’éard des déposants, et plus énéralement des tiers, ainsi que de préserver l’équilibre de leur structure financière.

Sous-section1 : atio de .oo/e 0ratio de solvabilité : 1 .1. Présentation du Ratio Cooke et calcul :

Le ratio de !oo1e tient ce nom de Peter !oo1e, un directeur de la anque d@*nleterre qui avait été un des premiers # proposer la création du !omité de /le et fut son premier président. Par ailleurs, le ratio !oo1e ou ratio de solvabilité bancaire est un ratio prudentiel recommandé par le !omité de /le dans le cadre de ses premières recommandations, et qui fixe une limite # l@encours pondéré des pr=ts accordés par un établissement financier en fonction de ses capitaux propres de la banque. Cn peut dire encore que le ratio & !oo1e ' est un ratio international de solvabilité que doivent respecter les établissements de crédits et les companies financières exerant une activité internationale importante. Les établissements de crédits doivent déclarer les encours de crédits assu)ettis # ce ratio sur une base consolidée du 89 )uin et au 8+ décembre de chaque année. !@est ainsi que le dit ratio s@est d@abord limité au risque de crédit. "n effet, lorsqu@une banque subit des pertes, le capital permet de les couvrir )usqu@# concurrence duquel les dépôts ou éparne des créanciers de la banque prendront le relais. !@est ce que le comité de ale a voulu prévenir et a fixé de ce fait un seuil forfaitaire # partir duquel les fonds propres doivent couvrir les enaements de crédits consentis par la banque . 1.2. Calcul du ratio Cooke :

Le ratio de !oo1e fait le rapport entre les fonds propres 0capital pur2 et quasi fonds propres 0réserves V certaines provisions V titres subordonnés2 et l@ensemble des enaements qui sont classés et pondérés selon la catéorie de risque # laquelle appartient le bénéficiaire ou l’actif concerné. a. Les fonds propres : 11



!e sont des ressources propres # la banque. Cn distinue principalement dans ces fonds le capital social, les dividendes non versés. 6ls assurent un rôle de arantie vis%#%vis des créanciers en mettant en évidence la solvabilité de la banque. 6ls permettent aussi de financer les opérations de croissance interne ou externe. Les fonds propres sont décomposés en trois parties 3 

onds propres de !ase ou encore fonds propres no"au dur (#iers$):



%léments & a'outer : 

capital social ou assimile 0actions, certificats d’investissement, actions # dividende prioritaire2 $

 

%léments & déduire :  



résultat non distribué de l’exercice et réserve consolidées actions propres détenues partie non libérée du capital

onds propres complémentaires (#iers):

!eux%ci ne sont pris en compte que dans la limite de +99U des fonds propres de base. *u% del# ils peuvent inclus dans les fonds propres sur complémentaires. 

De premier niveau 3 les titres hybrides présentant certaines conditions, durée indéterminée entre autres



De deuxième niveau 3 autres éléments de dette dont la durée initiale est supérieur #  ans $ au cours des  dernières années de vie, une décote de J9U par année écoulée est appliquée au capital emprunté.



onds propres sur complémentaires (#iers ) : 

6nstruments de dette subordonnée 0une dette est dite subordonnée quand son remboursement dépend du remboursement initial des autres créanciers2 # terme d’une durée initiale de J ans qui ne comporte aucune condition préférentielle de remboursement.



Fonds propres complémentaires de premier niveau plafonnés



Fonds propres complémentaires de J ème niveau plafonnés # l’exclusion des éléments décotés.

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b. Les quasi-fonds propres :

Cutre le capital au sens strict, on peut inclure dans la catéorie des fonds propres rélementaires 0suivant les indications du comité de ale2, les réserves de réévaluation d@actifs, les provisions pour pertes et les dettes liées # lon terme 0obliations convertibles en actions,...2. Cn entend, par dettes liées, des dettes pour lesquelles l@obliation de remboursement est subordonnée # des conditions qui ont pour ob)et de faire participer les créanciers aux risques de l@entreprise. 6l s@ait par exemple des émissions des titres participatifs, des obliations convertibles en actions, etc. !es enres de quasi fonds propres répondent loiquement au principe de la liberté contractuelle. Moutefois, ils sont considérés comme des fonds propres faisant de ce fait partie des fonds rélementaires. c. Les engagements :

L@ensemble des crédits et avances octroyés sont pris en compte. !ependant, il existe des pondérations qui sont fonction de la nature )uridique du débiteur, de la localisation du risque et de la durée des enaements 3  Engagement du bilan :

Dans cette catéorie de risque, on distinue3 

Les créances liquides sur les "tats membres de l@C!D" ou les banques centrales 3 !es enaements, libellés en monnaie nationale, sont pondérés # 9U c@est%#%dire très sErs d@=tre recouvrés. Les accords de ale tiennent de ce fait compte du risque pays car cette pondération n@est pas la m=me dans les autres pays hors C!D"



Les créances sur les oranismes du secteur public des pays de l@C!D" 3 La pondération oscille entre 9 et 9U des enaements. La loique est que les oranismes paraétatiques représentent au m=me titre que l@"tat un risque faible de recouvrement.

Dans le cas d@une insolvabilité, l@"tat est censé =tre arant du paiement du crédit consenti. 

Les créances sur les banques 3 pondérées # J9U. Par compte les crédits accordés aux banques des pays non membres de l@C!D", cette pondération varie en fonction du risque pays.



Les crédits hypothécaires pour les loements sont pondérés # 9U tenant compte du risque lié au secteur.

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


Les autres créances pondérées # +99U. 6l s@ait des créances # haut risque. Cn distinue dans ces créances, les pr=ts octroyés au secteur privé et particulièrement aux P;"5P;65MP". 6l en est de m=me des créances sur les "tats des pays non membres de l@C!D". La commission de bale estime que ces enaements exposent les banques # un risque maximum.

 Engagement hors bilan :

Les accords de ale de +-- tiennent aussi bien compte des enaements hors bilan # convertir en risque de crédit au bilan. Les principales conversions sont définies comme suit3 

Les enaements supérieurs # + an 30lines de crédit des entreprises, aranties des crédits # lon terme, etc.2 révocables # tout moment3 pondération # 9U car le risque est presque nul.



*uto%liquidation, frais financiers divers 0crédits documentaires, nantissements...23 pondération # J9U.



Les arantie et lettres de crédits standards, arantie de bonne fin de transaction, émission des billets # ordre2 3 pondération # 9U.



Les accords de ventes et de rachats, endossements des effets de commerce et autres transactions3 pondération au risque maximum soit +99U.

!ette distinction peut =tre schématisée # l@aide du tableau ci après3 &au de pondération

"ngagements (ilan

"ngagements Hors (ilan

9U

"naements supérieurs # + an 0lines de Les créances liquides sur les "tats membres de crédit des entreprises, aranties des l@C!D" ou les banques centrales crédits # lon terme, etc.2

J9U

Les créances sur les banques des "tats de l@C!D"

9U

arantie et lettres de crédits standards, Le s cré dit s hy po th éca ir es po ur le s arantie de bonne fin de transaction, loements. émission des billets # ordre2

+99U

Les autres créances du secteur privé sur les institutions *ccords de ventes et de rachats, non financières. Les créances sur les "tats et endossements des effets de commerce et institutions paraétatiques des pays non membres de autres transactions l@C!D".

*uto%liquidation, frais financiers divers 0crédits documentaires, nantissements...2

Mableau+ 3 Présentation de différentes pondérations selon le !omité.

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Le ratio doit respecter deux exiences3

Mel que 3 *ctifs pondérés du risque W X Postes d’actifs Y pondération du risque !e ratio, fut instauré dans la plupart des pays de l@C!D" au début des années +9. 6l fut aménaé en +Q afin d@y intérer la estion des risques de marché. "n )anvier +Q, le !omite de /le a publié un amendement visant # incorporer dans l’*ccord de +-- les risques de marche et # leur appliquer des exiences de fonds propres. Les risques de pertes des positions du bilan et du hors bilan # la suite des variations des prix du marché furent retenus pour recouvrir 3 % les risques relatifs aux instruments liés aux taux d’intér=t et titres de propriété du portefeuille de néociation. % le risque de chane et le risque sur les produits de base encourus pour l’ensemble de la banque. In élément important de cet amendement fut l’autorisation laissée aux établissements financiers d’utiliser leurs modèles internes pour calculer les exiences rélementaires en fonds propres au titre des risques de marche, sous réserve du respect de critères quantitatifs et qualitatifs rioureux fixes par le !omite et de l’approbation des *utorités prudentielles de la banque. Le nouveau ratio devint donc a compter de +Q 3

$** +hamp d’application du ratio : Les normes de !oo1e ne s’appliquent qu’aux banques # vocation internationale, c@est%#%dire celles qui ont des implantations # l’extérieur de leur pays d’activité. !e sont les principaux acteurs sur les marchés internationaux et donc le comité de /le coordonne la surveillance.

1%



Sous-section 2% Les différents risques et leurs mesures : ()le ! Le risque peut se définir comme un daner éventuel plus ou moins prévisible. L a caractéristique propre du risque est donc incertitude temporelle d@un évènement ayant une certaine probabilité de survenir et de mettre en difficulté la banque. Plus précisément on peut définir les risques comme étant les pertes associées # des évolutions adverses de certains éléments appelés facteurs de risque.

2%1 L" !S34" 5" .65!&: Le risque de crédit est le risque le plus important et le plus danereux auquel est exposée une banque. !ette dernière doit accorder une attention particulière # sa estion afin de ne pas =tre en proie # ses conséquences. Le risque de crédit peut =tre défini comme & la perte potentielle consécutive & lincapacité par un dé!iteur dhonorer ses engagements ' 8. 6l désine éalement, d@une faon plus lare, le risque de perte lié # la déradation de la qualité de la contrepartie qui se traduit par une déradation de sa note. Le risque de crédit peut prendre plusieurs appellations3 on parle de risque de contrepartie dans les transactions de pr=t sur le marché interbancaire et financier, et de risque de faillite ou de crédit proprement dit, pour les transactions sur le marché de crédit. Cn distinue deux types de risque de crédit3 le risue de défaut et le risue lié & lincertitude du recouvrement , une fois le défaut survenu. a. Le risque de défaut: !ette forme de risque est associée # l@occurrence d@un défaut, caractérisée par l@incapacité de la contrepartie # assurer le payement de ses échéances. Le !omité de /le dans son second document consultatif, considère un débiteur est en défaut lorsque l@un ou plusieurs des événements suivants est constaté 3 



L@emprunteur ne remboursera vraisemblablement pas en totalité ses dettes 0principal, intér=ts et commissions2 $ La constatation d@une perte portant sur l@une de ses facilités 3 comptabilisation d@une perte, restructuration de détresse impliquant une réduction ou un rééchelonnement du principal, des intér=ts ou des commissions $

3

"lie !C<"S % Dictionnaire de estion. "d La découverte .Paris.+B.P89-.

1'







L@emprunteur est en défaut de paiement depuis quatre%vint dix 092 )ours sur l@un de ses crédits $ L@emprunteur est en faillite )uridique.

2% Le risque de recouvrement: Le taux de recouvrement permet de déterminer le pourcentae de la créance qui sera récupéré en entreprenant des procédures )udiciaires, suite # la faillite de la contrepartie. Le recouvrement portera sur le principal et les intér=ts après déduction du montant des aranties préalablement recueillies. Le taux de recouvrement constitue une source d@incertitude pour la banque dans la mesure o> il est déterminé # travers l@analyse de plusieurs facteurs 3   

La durée des procédures )udiciaires qui varient d@un pays # un autre $ La valeur réelle des aranties $ Le ran de la banque dans la liste des créanciers.

2%2 L" !S34" 5" ,7.H": J.J.+. .éfinition : !@est le risque de perte d@une position de marché résultant de la variation du prix des instruments détenus dans le portefeuille de néociation ou dans le cadre d@une activité de marché dite aussi de & trading ' ou de néoce. Le risque de marché enlobe trois types de risques 3 Z Le risue de tau! d"intér#t : il désine le risque de voir les résultats de la banque affectés # la baisse suite # une évolution défavorable du taux d@intér=t. Z Le risue de change : il se traduit par une modification de la valeur d@un actif ou d@un flux monétaire suite au chanement du taux de chane. Z Le risue de position sur actions et produits de base 3 qui se traduit par une évolution défavorable des prix de certains produits spécifiques 0les actions, matières premières et certains titres de créances2.

*** /esure du risue : 0pproches de mesures du risue du marché : Cn distinue dans ce cadre, l’approche modèle interne K 1nternal /odels 0pproacheK, en effet, l’utilisation de cette approche est assu)ettie # la réalisation de certaines conditions est subordonnée # l’approbation explicite du 2écretaria 3énéral de la +ommission 4ancaire. 1(



La valeur en risque plus connue sous le nom anlais K Value-at-Risk5 , est une mesure de la perte potentielle qui peut survenir # la suite des mouvements adverses des prix de marché. "n effet la Kvalue-at-Risk K est une estimation étant donné un intervalle de confiance, de la quantité que quelqu’un peut perdre avec la détention d’une position sur un certain hori[on. Les hori[ons potentiels peuvent typiquement =tre de l’ordre d’une )ournée pour des activités de & tradin ' ou de l’ordre d’un mois ou plus pour la estion d’un portefeuille. "xpliquant, si on considère un taux de couverture de \ U 0ou de faon équivalente un niveau de confiance de +%\ U2 la K Value-at-Risk5 correspond tout simplement au fractile de niveau \ U de la distribution de perte et profit valable sur la période de détention de l’actif 3

C>  0.2 désine la fonction de répartition associée # la distribution de perte et profit. La KValue-at-Risk K dépend de trois éléments 3  

la distribution des pertes et profits du portefeuille valable pour la période de détention. le niveau de confiance 0ou de faon équivalente le taux de couverture éal # un moins



le niveau de confiance2. la période de détention de l’actif.

"n effet la 7*G permet 3 Le repporting de l’information La fixation des limites de néociation L’allocation des ressources

  

La +ommission 4ancaire tolère donc l’utilisation combinée des modèles internes, qui permet de fournir une mesure plus économique du risque de marché.

Sous-section $ : 7pport et limite de (ale ! : *$ : Les apports du ratio +ooke :   

Ine simplicité méthodoloique Ine mise en Nuvre relativement aisée "n pratique 3  Ine mise en application comme prévue en +8, malré un cycle con)oncturel défavorable. 1&



Ine réduction des écarts entre banques internationales. In effet d’entra(nement et d’imitation étonnant.  Ine concentration des banques sur l’importance des fonds propres.  &Marification' beaucoup plus liée au coEt en fonds propres.  In accroissement des appels au marché ;alré les avantaes remarquables du ratio de !oo1e, au fil des années il s’est apparu que  

cette version présente des insuffisances accrue.

*  : Les limites du ratio de +ooke : Mout d@abord, la pondération des enaements de crédit était insuffisamment différenciée pour prendre compte de toute la complexité effective du risque crédit malré que Les banques aient énéralement pris avantae de ce manque de discrimination pour monter des opérations d@arbitrae prudentiel. "nsuite, les années +9 ont vu l@émerence d@un phénomène nouveau, # savoir la croissance explosive des dérivés et donc des risques Khors-!ilanK.!’est ainsi $ que différents critiques en été apporté envers le Gatio !oo1e du coté des établissements de crédit que des superviseurs. De ce fait, ce ratio ne constitue plus un bon indicateur de la situation financière d’une banque et ceci pour plusieurs raisons 3 

6l concerne uniquement le risque de crédit et le risque de marché, il nélie le risque opérationnel qui est la cause principale des défaillances bancaires ces



dernières années. ;auvaise implication des sEretés, aranties, dérivés de crédit 0qui peuvent réduire sinificativement de pertes en cas de défaillance2, et absence de mesures de



réduction des risques suffisantes. La estion des risques selon l@accord de /le 6 s@articule essentiellement autour d@une surveillance bancaire quantitative et nélie, de ce fait, une surveillance qualitative et



individuelle des établissements$ désormais plus répandue L@approche est d@abord restrictive, elle ne prend en compte que quatre classes de risque et les derés de pondération du risque de crédit ne sont pas suffisamment calibrés pour déterminer et différencier de faon adéquate les emprunteurs. Le risque est évalué en effet



d@une manière forfaitaire. La loi uniforme de -U ne permet pas de réaliser une bonne allocation des fonds propres



aux risques réellement encourus. !e ratio ne prend pas en considération de manière pertinente la probabilité de défaut de la contrepartie, l’évolution dans le temps et ne semble plus =tre adaptée aux nouveaux instruments financiers.

1$





6l ne tient pas en compte des développements récents en matière de estion des risques des banques et il ne reconnait pas suffisamment le rôle des techniques d’atténuation du



risque de crédit. In mécanisme incitatif : Le mécanisme incitatif peut avoir un effet pervers 3 afin d@aumenter sa rentabilité la banque souhaitant aumenter ses risques a intér=t # recomposer son portefeuille d@actifs en y incluant des actifs risqués énérant une mare plus élevée que celle obtenue par la banque sur ses opérations & traditionnelles' tout en exieant un m=me deré de couverture par les fonds propres. !ette limite provient de la



loique forfaitaire du ratio !oo1e. Le capital rélementaire ne reflète plus le capital économique, qui est calculé par les banques pour mesurer les risques réels. Le calcul du capital économique est fondé sur les probabilités de défaillance liées aux emprunteurs et tient compte des mécanismes de réduction des risques. L’échelle de pondération relativement simpliste ne permettait plus une estimation efficace du risque crédit. Le nombre de catéories de risques associes aux différents niveaux de pondération était trop limite et trop statique. 6l ne tenait pas compte de l’évolution de la qualité de la sinature des contreparties qui peut varier dans le temps, de la maturité des enaements ou de leur durée résiduelle. Les durées et les diversifications des portefeuilles n’étaient pas retenues. Le ratio constituait donc une norme de estion prudentielle a posteriori et non un outil de prévision. !ette approche uniforme, simple et riide s’appliquait # tous les établissements quelles que soient leurs tailles, leurs spécialisations et leurs derés d’internationalisation.

6n pratiue:   

la norme n’est pas vraiment universelle. le !omité de /le n’a pas de pouvoir d’implantation de l ’*ccord. il existe des échappatoires 0la titrisation et la détérioration de la qualité du

portefeuille bancaire2. 7u que ceci n’a pas été l’intention du !omité de /le des discussions ont donc été enaées en vue d@une réforme du mode de calcul du ratio !oo1e Par ailleurs, /le ] n@était qu@une étape sur un chemin qui n@a peut%=tre pas de fin.

Section $ : (ale !! 3 "n réponse aux insuffisances de ale 6, le !omité a élaboré et approuvé formellement une nouvelle rélementation relative aux exiences en fonds propres des banques 0*ccord de

2)



/le 662. 6ntroduisant ainsi de nouvelles méthodoloies pour calculer le capital rélementaire nécessaire pour couvrir le risque. *u terme de ce nouvel ensemble de recommandations sera définie une mesure plus pertinente du risque de crédit, avec en particulier la prise en compte de la qualité de l@emprunteur, y compris par l@intermédiaire d@un système de notation interne propre # chaque établissement 0approche 6G2, ainsi que la prise en compte du risque du marché et du risque opérationnel. Le ratio de ale 66 s@inscrit donc dans la dynamique d@évolution instaurée par ale 6 et suivant le calendrier résumé dans le tableau ci%après3

&ravau effectués 7nnée Publication des +ères directives de ale 6 relatives aux risques de crédit +-Date limite de mise en Nuvre du ratio !oo1e +J Prise en compte du risque de marché pour compléter le dispositif ale 6 +Q Début des travaux sur la mise en Nuvre de ale 66 :uillet ++

Première consultation sur le nouvel accord dit de ale 66 sur les fonds propres Document consultatif.

J99+

Deuxième consultation et plusieurs études d@analyse d@impact de l@application des préconisations sur le système bancaire Document consultatif.

21



Mroisième consultation sur le nouvel accord Document consultatif. *vril J998 Début de l@élaboration du nouvel accord ale 66 Sovembre J998 *pprobation des dispositions définitives de ale 66 par le comité de ale. :uin J99A Proposition de directive européenne sur ale 66 :uillet J99A Début du délai transitoire d@une année. J99 Mransposition de la directive en droit national. Fin J99 6ntroduction de l@accord de ale dans les différents pays. !alcul en parallèle des ratios !oo1e ^ ale 66 dit ;cDonouh.

J99Q

;ise en application de l@accord pour les méthodes les plus avancées. Fin J99B Mableau J 3 !alendrier de la Gélementation Prudentielle.

Sous-section 1%8bectifs et principe de (ale !! : 1.1 $b%ecti&s:

L@ob)ectif essentiel de ale 66 demeure le renforcement de la stabilité du système bancaire. !ette révision a commencé # prendre corps depuis les amendements divers relatifs # des dispositions de ale 6 avec la prise en compte des risques de marché en +Q. 6l s@ait en fait, pour le comité de ale de combler les lacunes de ale 6 en abandonnant le système de couverture forfaitaire imposé aux banques pour adopter une rélementation qui tienne compte du capital minimal en phase avec la réalité économique des preneurs de crédit et du risque réel # couvrir sur le marché des fonds pr=tables.

1.2. PRI'CIPE( :

De faon énérale, la refonte du ratio !oo1e s@articule autour de trois axes3 

*ffiner le traitement des risques de crédit par le renforcement de l@outil d@évaluation pour mieux adapter le niveau des pondérations.



;ettre en place un dispositif de surveillance charé de vérifier la concordance entre la stratéie des banques en matière de estion des fonds propres et leur profil lobal de

22



risque. !e dispositif de surveillance devant disposer suffisamment de pouvoir de correction pour imposer le respect des rèles. 

Promouvoir une meilleure transparence dans la politique de communication des banques et des établissements de crédit vis%#%vis des marchés. !ela se fera par la publication des recommandations sur les informations que les banques doivent dévoiler. De ce fait, l@ancien

ratio de solvabilité cédera la place au

ratio ;ac Donouh

représentant un outil de pilotae et un instrument d@adéquation des fonds propres, ayant pour vocation le rapprochement entre le capital

rélementaire 0souci des

autorités de contrôle2 $ et le capital économique 0souci des établissements2. Le contenu de cette réforme s’articule autour de trois piliers fondamentaux 3 

Le renouvellement des exiences minimales de fonds propres afin de mieux tenir compte

 

de l@ensemble des risques bancaires et de leur réalité économique. Le renforcement de la surveillance prudentielle par les superviseurs nationaux. L@utilisation de la communication d@informations financières afin d@améliorer la discipline de marché.

Sous-section 2 : Les différents piliers de l9accord de (ale !! :

23



Schéma 1 : Les trois piliers de l@accord de ale 66

7% Le pilier 1: eigences minimales de fonds propres :

Le but poursuivi par le pilier + reste la capitalisation des établissements financiers comme le principal moyen d’atteindre la stabilité financière. "n fait c’est une dimension proche de celle de l@accord de /le 6, # laquelle il a)oute les fondements suivants 3 

Des normes renouvelées pour mieux tenir compte des risques mais sans modification du niveau lobal des fonds propres. *insi, il s@ait du calcul du ratio proprement dit 3 la loique reste la m=me, c@est%#%dire un rapport entre des fonds propres et un encours de risques. !omme pour le ratio !oo1e, l@exience de fonds propres est maintenue # -U L@apport de cette réforme réside dans la modification d@appréciation de ces derniers. !e nouveau ratio doit permettre de refléter les risques et d’éliminer les arbitraes rélementaires pour tendre vers une concurrence équitable $ il doit aussi rapprocher les



fonds propres économiques et rélementaires. Ine plus rande reconnaissance et prise en compte des techniques de réduction des risques. 24





"t par la définition d@une chare en fonds propres pour les risques opérationnels.

* ce niveau on distinue trois types de risques # savoir le risque de crédit, le risque de marché 0resté inchané2 et le risque opérationnel et deux méthodes d’évaluation3 _ La méthode de notation interne $ _ La méthode standard. *insi, Le ratio de !oo1e devient donc le ratio ;ac Donouh 3

(% Le pilier 2 : surveillance prudentielle : Le deuxième pilier du nouvel *ccord vise # promouvoir le dialoue entre les *utorités de contrôle et les établissements bancaires, il institue le principe d’un dialoue structuré entre banques et superviseurs et établit un processus de surveillance prudentielle. !e pilier se fonde sur un ensemble de principes directeurs, tous soulinant la nécessité, pour les banques d’évaluer l’adéquation de leurs fonds propres # l’éard de leurs risques lobaux et pour les *utorités de contrôle d’examiner ces évaluations et d’entreprendre toute action appropriée. 6l ne constitue pas seulement un élarissement du pouvoir des superviseurs mais permet surtout aux *utorités de contrôle de s’impliquer dans l’analyse des processus internes développés par les établissements pour le pilotae de leurs risques. "n particulier, pour faire face # un retournement de con)oncture ou # un choc extérieur les banques utilisant l’approche 1R4 complexe du risque de crédit sont tenues de procéder # des simulations de crise et # des tests de scénarios extr=mes suffisamment prudents pour estimer leur capacité de résistance et leur propre résilience. Ri leur niveau de fonds propres para(t ne pas constituer une protection adéquate, les autorités de contrôle peuvent demander # ces banques de réduire leurs risques. Par ailleurs, l’analyse par les banques de la concentration des risques et le traitement des risques résiduels liés # l’utilisation de sEretés, de aranties et dérivés de crédit font l’ob)et d’une surveillance prudentielle particulière.

2%



"nfin, le pilier J et fondé sur 8 principes3 

Les banques doivent mettre en place un processus d’évaluation du capital interne par un dispositif permettant d’évaluer l’adéquation de leur capital économique # leur profil



de risques et maintenir en permanence le niveau de capital )ue approprié. Le superviseur mène, # l’aide de ses propres outils, une analyse prudentielle des mécanismes d’évaluation de la banque et confronte les résultats de son étude avec celle conduite par l’établissement lui m=me. 6l peut, le cas échéant, exier que les



fonds propres de l’établissement soient supérieurs aux exiences minimales. Le rôle des superviseurs est avant tout préventif, son action se situe en amont afin d’éviter que les fonds propres des établissements deviennent inferieurs aux exiences minimales.

.% Le pilier $ : discipline de marche : !e pilier vise # renforcer la stabilité financière r/ce a une meilleure communication financière. Le principe retenu, la surveillance de marche reposant sur la transparence ou discoure, s’applique a la fois au nouvel *ccord et a la reforme des normes comptables internationales. L’ob)ectif est d’autodiscipliné les banques et de les conduire # communiquer au marché des informations pertinentes. Le !omite a cherché # favoriser la discipline de marche en élaborant un ensemble d’informations # publier destinées aux acteurs du marché. !es derniers seront ainsi mieux informés pour évaluer les principales données relatives au profil du risque d’une banque et # son niveau de capitalisation. Le !omite estime que la publication d’informations est un élément particulièrement important du nouvel *ccord, puisque les établissements bénéficieront d’une plus rande latitude pour déterminer leurs exiences de fonds propres r/ce # des méthodoloies internes. Les données publiables concernent les informations relatives au contrôle interne mis en Nuvre par les banques sont # la fois pour le risque crédit, le risque de marche et le risque opérationnel. *insi, les deux rands principes # respecter pour assurer la discipline du marché sont3 Le renforcement de la communication financière afin de favoriser la transparence et la 

crédibilité. 

La réduction de l@incertitude du marché par rapport aux risques.

;alré l@abondance de l@information financière, l@ob)ectif est de rechercher la pertinence de l@information, la transparence et la fiabilité. 2'



Sous-section $ : Les approches proposées pour le calcul des risques : $%1% )é&inition et mesure du risue de crédit selon le comité : !omme, on la dé)# sinaler le risque du crédit est défini comme étant le risque de perte auquel la banque est exposée en cas de détérioration ou de défaillance de la contrepartie. 6L résulte de la combinaison de 8 facteurs3 le risque de contrepartie, le risque d@exposition et le risque de récupération. Les principales nouveautés liées # /le 66 ont trait en particulier au calcul des exiences de fonds propres pour les risques de crédit. *’ l@inverse de /le 6, qui applique un coefficient de pondération du risque unique, le nouvel accord propose deux méthodes de calcul, qui présentent une sensibilité croissante # l@éard du risque et établissent plusieurs derés de pondération. /le 66 admet, pour l@approche standard, un lare éventail de techniques permettant de réduire le risque de crédit. a* *pproche standard : La méthode dite standard, consiste # recourir # des analyses effectuées par des tiers, notamment les aences de ratin, qui une fois validées par la rélementation prudentielle, serviront de base # la mise en Nuvre des exiences de fonds propres dans le cas d@un concours bancaire accordé # l@emprunteur faisant l@ob)et de l@évaluation. Le recours aux travaux des évaluateurs externes est fondé sur plusieurs aruments loiques 3 

Les aences sont mieux dotées des données historiques et importantes sur les rands



emprunteurs. !es aences disposant d@un lare accès # l@information en provenance des émetteurs ce qui rend l@approche standard plus rationnelle et moins coEteuse que celle consistant #



évaluer séparément par chaque établissement pr=teur. Ri applicable, l@approche présente l@avantae de fournir des éléments quantifiés sur le risque des emprunteurs selon des bases comparables.

Les enaements sont répartis en différentes catéories d@actifs, lesquelles sont ranées dans des classes de risque sur la base des notations fournies par les aences de notation externes. 

Les notations externes 3

L’utilisation des notations externes constitue un bon instrument capable de différencier les risques d’une manière plus fiable que le dispositif du /le 6.

2(



Les aences de notations les plus célèbres sont Rtandard ^ Poor’s, ;oody’s, Fitch 6!* et D!G. 

Les pondérations du risue :

La nouvelle matrice de pondération plus diversifié que le ratios de !oo1e est basée sur un découpae des notations externes. Le système de notation de référence utilisé par le !omité de /le est le système de notation de Rtandard ^ Poor’s. Le tableau suivant présente une synthèse de la nouvelle matrice de pondération 3

ating  pondération du risque 7gent  ating 7777 7- 7;7- (((;  (((- ((;  (- !nférieur < ( Sans ating "tat

9U

J9U

9U

+99U

+9U

+99U

anques`

J9U

J9U

9U

+99U

+9U

9U

"ntreprises

J9U

9U

+99U

+9U

+99U

Particuliers` ` BU p pondération du risque * actif *PG, actif pondéré du risque 0risk 7eighted asset 2 FPG, fonds propres rélementaires 0regulator" capital 2 p Y * W *PG tel que -U Y *PG W FPG Source : BRI, 3ème document consultaf- cabinet Standard & Poor's (S&P)

Tableau 3 :

le système de notation de Rtandard ^ Poor’s.

! "es cr#dits interbancaires $eu%ent aussi tre $ond#r#s en foncon des risues $as !! "es cr#dits $ot#caires sont $ond#r#s * 3+ sui%ants s$#cicit#s

Cn remarque un découpae des créances en quatre catéories selon la nature de l’émetteur. Cn distinue donc les créances des particuliers, celle des banques, celles des entreprises et celle des "tats. Pour chacune de ces catéories, on définit des pondérations en fonction du ratin de l’émetteur de la créance. !’est donc un système de pondération # deux dimensions basé sur la nature de la contrepartie et la notation de cette contrepartie. 2&



Les notations de ce tableau sont celles de l’aence du ratin Rtandars ^ Poor’s. ien sur, d’autre aences de notations peuvent =tre utilisées 0;oody’s ou Fitch par exemple2.

Standard=*oor's ,oody's Signification *** *aa "xcellente qualité W risque minimum ** *a Mrès bonne qualité W faible risque * * onne qualité W caractéristique favorable  aa Oualité asse[ bonne  a Oualité moyenne   Faible qualité Son Soté D "n défaut &ableau > : La notation des titres par les principales agences de ?ating @



La catégorie créances sur l’6tat 3

!e risque correspond aux créances sur les emprunteurs souverains et leurs banques centrales nationales. Cn peut utiliser les notations des aences de ratin, comme on peut utiliser les scores de risque pays publiés par les oranismes de crédit # l’exportation qui utilisent la méthodoloie+ de l’C!D". 

La catégorie créances sur les !anues :

Pour les banques, les autorités rélementaires ont le choix entre deux options. Dans la première option, la pondération dépend de la notation du pays et non de la banque. Par exemple, la pondération de J9U est applicable aux banques dont le sièe social est dans un état noté *** # **%. Dans la seconde option, la pondération dépend de la notation de la banque et de la maturité de la créance. *insi une pondération plus favorable est appliquée aux créances d’une durée inférieure ou éale # 8 mois. 

La catégorie créances sur les entreprises :

Les pondérations pour les entreprises s’appliquent aussi aux companies d’assurance. !ontrairement aux banques, il n’y a qu’une seule option et seule la notation de l’entreprise est prise en compte.



La catégorie créances sur les particuliers :

!ette catéorie concerne les risques liés # la petite clientèle, cela

correspond donc # la

partie réseau de la banque. Les créances vis%#%vis de la petite clientèle sont énéralement soumises # une pondération deBU. !es créances concernent des particuliers ou une petite 2$



entreprise. !e sont des crédits et des lines de crédits renouvelables 0cartes de crédits et découverts2, pr=ts et crédits%bails aux particuliers # moyen et # lon terme dont l’exposition cumulée maximale vis%#%vis d’une seule contrepartie ne peut dépasser un million d’euros0selon le texte définitif de )uin J99A2 . Les pr=ts arantis par des biens immobiliers résidentiels sont pondérés #8U, alors que ceux arantis par des biens immobiliers commerciaux sont pondérés # +99U. Le !alcul des exiences en fonds propres 3 La formule énérale permettant de déterminer les exiences minimales en fonds propres 

des banques par l’approche standard est 3

Aonds propres réglementaires B 7ctif pondérer du risques  C D E!emples:

"n fonction des pondérations de risque définies par le !omité de /le et de la notation attribuée par les aences de notation 0ici, les ratings proposées par Rtandard ^Poor’s2, une banque devrait couvrir un pr=t d’+ million d’euros, accordé # une entreprise notée * 0Pondération du risque # 9U2, par un montant de fonds propres éal # A9 999 euros 0-U de 99 999 euros pondérés du risque2. Ri la notation de la société emprunteuse est inférieure # %, le crédit doit =tre pondéré # +9U et couvert # hauteur de +J9 999 euros 0-U de + 99 999 euros2. Ri l’entreprise n’a pas de notation externe, ce qui est le cas des P;", la banque doit appliquer une pondération de +99U et constituer une couverture de -9 999 euros comme c’est le cas dans la rélementation actuellement en viueur. L@approche standard est en principe réservée aux banques de petite et moyenne taille. Les banques de taille plus sinificative peuvent y recourir si elles ne peuvent adopter les méthodes de notations internes dans un premier temps.

b. L+approche des notations internes : Internal based rating,IRB- :

Le principe de l’approche des notations internes se base sur l’appréciation, par les banques elles%m=mes, de leur risque de crédit. !ette appréciation ne permet pas # ces banques de déterminer les propres exiences en fonds propres. "lle classe les expositions en cinq 3 entreprises, souverains, banques, détail et action. 3)



Les paramètres d’appréciation du risque de crédit sont la probabilité de défaillance 0PD2, la perte en cas de défaillance 0LD2, l’exposition # la défaillance 0"*D2 et la maturité0;2. Moutefois, une fonction de calcul des pondérations est donnée par le !omité de /le intérant tous les paramètres. L’approche 6G & internal ratings-!ased approach' porte principalement sur le système de notation interne. L@expression Ksystème de notation K recouvre l@ensemble des processus, méthodes , contrôles ainsi que les systèmes de collecte et d@information qui permettent d@évaluer le risque de crédit, d@attribuer des notations internes et de quantifier les estimations de défaut et de pertes. "n premier lieu, le !omité était d’avis que cette approche ne serait en l’état réservée qu’# quelques randes banques sophistiquées et actives # l’échelle internationale. Le cercle des utilisateurs potentiels a cependant été clairement élari, suite principalement # une impulsion allemande, et une séparation entre une variante de base K oundation 1R45 et une solution avancée K 0dvanced 1R45 a été élaborée. !es deux variantes ont en commun le fait que la banque doit évaluer elle%m=me la probabilité de défaillance 0& probability of default ', PD2 des diverses positions débitrices sur la base de son système de ratin interne. Par contre, la K oundation 1R4K présente la particularité que les quotités de pertes K loss given default5, 5L3.5 et les créances # recevoir lors de la défaillance K exposure at default K, K 60.5 sont déterminées par la rélementation pour les diverses catéories d’actifs, les affaires hors bilan et les couvertures. "n revanche, ces éléments sont évalués par la banque elle%m=me dans la Kadvanced 1R4K.  

5éfinition des paramètres quantitatifs de risques :

La *robabilité de défaut E 8ro!a!ilit" of default : 8.5 : La PD est une notion orientée K emprunteur K. "xprimée en pourcentae, elle correspond # la probabilité qu@une contrepartie soit défaillante sur un hori[on de dou[e mois. In emprunteur



dispose d@une PD unique quels que soient les produits souscrits. La *erte en cas de défaut E Loss 3iven .efault : L3.5 : L a L3. est une notion orientée K transaction K, les pertes étant énéralement dépendantes des caractéristiques du financement (caractéristiues de lemprunteur, caract9re su!ordonné du crédit, garanties reues, etc*;)* "xprimée en pourcentae, elle correspond au taux de perte constaté en cas de défaillance. "lle se définit comme une perte économique, qui se mesure en prenant en compte tous les coEts directs et indirects liés au recouvrement. La LD est appréhendée indépendamment du risque emprunteur. In emprunteur a différentes LD s@il dispose de plusieurs produits. 31





"position en cas de défaut 56xposure 0t .efault : 60.5 3 elle correspond # l@exposition en cas de défaillance. La notion d@exposition enlobe les encours bilanciels ainsi qu@une quote%part des enaements hors bilan $ L@ 60. rev=t une



double dimension qui couvre les aspects produits et "mprunteur La maturité E /aturit" : /5 3 elle correspond # la durée du crédit. !@est le temps imparti # l@emprunteur pour honorer ses enaements.

Les variables définies permettent de quantifier la perte moyenne attendue sur un enaement et # un hori[on donné. "n cas de défaut, la perte constatée serait éale # l’exposition au moment du défaut diminuée du recouvrement, soit 3 Perte en cas de défaut W "!D Y 0+  MG2 W "!D Y P!D La perte moyenne attendue sera donc 3 Perte moyenne attendue W "!D Y P!D Y PD !ette perte moyenne attendue n’a énéralement de sens que si elle est calculée sur un portefeuille entier $ en effet, sur une line individuelle la perte calculée ne sera )amais réalisée. !es paramètres sont ensuite pris en considération dans les fonctions utilisées pour le calcul des actifs pondérés du risque, fonctions prescrites par les dispositions rélementaires et variant selon la catéorie du débiteur.

Le calcul des eigences en fonds propres : Le !omité de /le a proposé une formule énérale permettant de déterminer les exiences 

minimales en fonds propres des banques 3

(esoin en fonds propres B FG  0*5I LJ5I ,  "75K  C D

i% 7pproche !( de base : 0Aondation !( ou A!( : Les banques déterminent seulement les probabilités de défaut associées # chaque créance tandis que les estimations des autres paramètres sont fournies par les autorités de contrôle prudential.

32



"n effet, d’après le comité de /le 66, la valeur de la LD est fixée # 9U ou BU et la maturité n’est pas prise en compte. Dans ce cas, la maturité moyenne des expositions est supposée éale # 8 ans.

ii%

7pproche !( avancée 07dvanced !( ou 7!( :

!ette approche diffère sensiblement de la méthode simple. "n effet, les valeurs de perte en cas de défaillance ne sont plus fixées par le réulateur 09U et BU2, mais sont estimées par la banque. "nsuite, la maturité est explicitement prise en compte 0elle peut l’=tre aussi dans la méthode simple2.  Choi! de la méthode d"estimation:

Le choix de la méthode de notation interne constitue une opportunité pour les banques. "n effet, le nouvel accord de /le incite les établissements # mener une réflexion dynamique sur l@emploi de leur capital afin de piloter de faon lobale leurs activités en intérant le coEt de risque. ;ais, il faut remarquer que le comité a laissé le choix aux banques et # l@autorité de contrôle et ceci en fonction des choix stratéiques de chaque entité. La complexité des méthodes varie en fonction des processus de détermination des paramètres. "n effet, la méthode standard basée sur des notations externes est très simple, par contre, la mare de liberté par rapport # l@allocation de capital est faible 3 il s@ait d@une relation inverse entre simplicité de la méthode et mare de latitude par rapport # l@allocation des ressources. ;éthode Rtandard

;éthode Sotation ;éthode Sotation 6nterne 6nterne *pproche fondation *pproche *vancée

Paramètres

Pondérations fixées # partir de notations externes

PD estimation interne Les autres non

"stimations internes PD, LD4.

Rimplicité de la méthode

Hlevée

;oyenne

Faible

;are de latitude par rapport Faible # l@allocation de capital

;oyenne

Hlevée

#a!leau < : Les approches destimation du risue de crédit* 2ource : L34 inance, (==) : > 4?le 11 : comment concilier pragmatisme et efficacité dans la mise en oeuvre des recommandations @* Cutre la révision profonde du traitement du risque du crédit, la reconnaissance du risque opérationnel, et son inclusion dans les exiences rélementaires constitue la rande nouveauté de l@accord. 3. )é&inition et mesure du risue opérationnel selon le comité :

33



Le risque opérationnel a pris de l@ampleur suite aux pertes considérables subies par les établissements de crédits et suite aux scandales financiers résultant de la combinaison d@une part d@un risque de crédit et de marché et d@autre part d@une défaillance en matière de contrôle interne dans différents domaines administratifs, humains, )uridiques ... autrement dit , ils sont en partie une conséquence d@un risque opérationnel. a. )é&inition du risue opérationnel :

!’est le risque de pertes imprévisible directes ou indirectes en conséquence d’une inadaptation ou d’un échec des processus internes, hommes et systèmes ou de facteurs externes. Le risque opérationnel concerne le risque d’exécution, ayant une incidence sur les pertes imputables # la saisie de données ou aux défaillances informatiques. 0!omme ca été le cas de la 2ociété 3énérale de 4anue en +Ate d1voire 0234+1 2, filiale du roupe 2ociété 3énérale, au lendemain du passae # l@an J9992. "n effet, Le comité de /le précise le périmètre des risques opérationnels dans une définition claire, commune et applicable # l@ensemble d@un roupe bancaire. La réforme prudentielle bancaire indique que3 & Le risue opérationnel se définit comme le risue de perte résultant de carences ou de défaillances attri!ua!les & des procédures, personnes et s"st9mes internes ou & des événements extérieures* La définitions inclut le risue 'uridiue, mais exclut le risue stratégiue , risque lié aux choix stratégiue dune firme pour sadapter & son environnement +oncurrentiel) /. b. Les composantes du risque opérationnel : Relon la définition communément admise par & /le 66 ', le risque opérationnel se décompose en différents catéories3 

Le risue lié au s"st9me dinformation :

!e risque peut =tre lié # une défaillance matérielle suite a l@indisponibilité soit provisoire ou prolonée des moyens 0installations immobilières, matériels, systèmes informatiques ou dispositifs techniques ...2 nécessaires # l@accomplissement des transactions habituelles et # l@exercice de l@activité, pannes informatiques résultant d@une défaillance technique ou d@un acte de malveillance $ une panne d@un réseau externe de télétransmission rendant temporairement impossible la transmission d@ordres sur un marché financier ou le débouclement d@une position . 

Le risue lié aux processus :

34



!e risque est du au non respect des procédures $ aux erreurs provenant de l@enreistrement des opérations, la saisie, les rapprochements et les confirmations tels que 3 un double encaissement de chèque, un crédit porté au compte d@un tiers et non du bénéficiaire, le versement du montant d@un crédit avant la prise effective de la arantie prévue, le dépassement des limites et autorisations pour la réalisation d@une opération.... 

Le risue lié aux personnes :

!e risque est na(t du fait que les exiences attendues des moyens humains 0exience de compétence et de disponibilité, exience de déontoloie...2 ne sont pas satisfaites, peut =tre lié # l@absentéisme, la fraude, l@incapacité d@assurer la relève sur les postes clés ... !e risque peut =tre involontaire ou na(tre d@une intention délibérée, résultant souvent d@une intention frauduleuse. 

Le risque lié aux événements extérieurs 3

!e risque peut =tre # l@ oriine de risque politique, catastrophe naturelle, environnement rélementaire. 

Le risue 'uridiue :

Le risque opérationnel inclus le risque )uridique qui se définit comme suit 3 Gisque de perte résultant de l@application imprévisible d@une loi ou d@une rélementation, voire de l@impossibilité d@exécuter un contrat. 6l réside dans la possibilité que des procès, des )uements défavorable ou l@impossibilité d@un droit perturbe ou compromettre les opérations ou la situation d’un établissement. Gisque qu@une partie subisse une perte parce que le droit ou la rélementation ne cadre pas avec les dispositions du système de rèlement de titres, l@exécution des accords de rèlement correspondants ou les droits de propriété et autres droits conférés par le système de rèlement. Le risque )uridique est éalement présent si l@application du droit et de la rélementation n@est pas claire. c. /pologie proposée par le Comité pour le risue opérationnel : Le comité de /le 66 adopte une classification asse[ précise des différents types de risque opérationnel et des lines d@activités qui peuvent le énérer. !es événements constituent la catéorisation centrale des causes de pertes opérationnelles. Les sept catéories principales d@événements sont les suivants 3 i.

Araudes internes 3 pertes dues # des actes visant # frauder, détourner des biens ou # tourner des rèlements, la léislation ou la politiques de l@entreprise impliquant au moins une partie interne # l@entreprises.

3%



"xemple 3 Mransaction non enreistrée intentionnellement, Détournement de capitaux, d@actifs, !ontrefaon, Destruction malveillante de capitaux... ii.

Araudes eternes 3 pertes dues # des actes visant # frauder, détourner des biens ou # tourner des rèlements, la léislation de la part d@un tiers.

"xemple 3 7ol, piratae, vol d@informations iii.

*ratiques en matière d9emploi et de sécurité sur le lieu de travail 3 pertes résultant d@actes non conformes # la léislation ou aux conventions relatives # l@emploi, la santé ou la sécurité, de demandes d@indemnisation ou d@atteinte # l@éalité ou actes de discrimination.

"xemple: Ouestions liées aux rémunérations, avantaes liés # la résiliation d@un contrat, *ctivités syndicales, Gesponsabilité civile 0chutes...2, Hvénements liés # la rélementation sur la santé et la sécurité du personnel, Gémunération du personnel. iv.

.lientI produits et pratique commerciales 3 pertes résultant d@un manquement non % intentionnel ou du # la nélience, # une obliation professionnelle envers des clients spécifiques, ou de la nature ou conception d@un produit.

"xemple 3 violation du devoir fiduciaire, de recommandation, !onnaissance de la clientèle, conformité, diffusion d@informations, *tteinte # la vie privée, 7ente aressive, Cpérations fictives, Itilisations abusives d@information ... v.

5ommages au actifs corporels 3 destruction ou dommaes résultant d@une catastrophe naturelle ou d@autre sinistre.

"xemple 3 Mremblement de terre, cyclone, 7andalisme, terrorisme. vi.

5ysfonctionnement de l9activité et des systèmes 3 pertes résultant de dysfonctionnement de l@activité ou des systèmes 0informatique et télé% communication2

vii.

"écutionI livraison et gestion des processus 3 pertes résultant d@un problème dans le traitement d@une transaction ou dans la estion des processus ou de relation avec les contreparties commerciales et fournisseurs.

"xemple 3 ;auvaise communication, erreur de saisie de donnée ou erreur de charement, non respect des dates limites, anomalie du système, erreur comptable ,non respect des reportin rélementaires, "tats externes imprécis, documents léaux manquants ou incomplets, "nreistrement de la clientèle incorrect, Perte, nélience ou dommae aux actifs des clients, !onflits avec des tiers, Cutre la nature de l@événement, le type de l@activité ou s@est produite la perte peut =tre aussi une estimation de la cause de la perte opérationnelle. 3'



b. *pproches proposés par bale II pour la mesure du risue opérationnel : !’est l’une des principales innovations de l@accord /le 66 par rapport # /le 6. !e dispositif de calcul des fonds propres prévu par le comité propose aux banques 8 méthodes de calcul de complexité croissante. La méthode choisie doit =tre uniforme dans un roupe bancaire. *insi, !omme le souline le !omité, quelle que soit l’approche retenue, un établissement doit faire la preuve que sa mesure du risque opérationnel répond # un critère de solidité comparable # celui de l’approche 1R4 K 1nternal Ratings 4ased 0pproach5 pour le risque de crédit. Les banques ont la possibilité de choisir celle qui leur para(t correspondre le mieux # la spécificité de leur activité, mais aussi # leur capacité lobale d’action. "lles doivent en effet s’assurer qu’elles disposent de l’ensemble des moyens nécessaires # la mise en Nuvre de la solution retenue. !eci est plus explicité dans le schéma qui suit.

Rchéma J 3 Les trois approches du risque opérationnel  L+approche indicateur de base 0Basic Indicator *pproach ou BI*0 :

Relon l@approche de l@indicateur de base K 4asic indicator approchK ou 410, le capital rélementaire en couverture du risque opérationnel est éale # un pourcentae, appelé facteur alpha, éale # +U du revenu annuel brut moyen de l@établissement sur les trois dernières années. !elui%ci se définit comme la somme des intér=ts créditeurs nets et autres produits d@exploitation. 6l exclut les provisions, les plus ou moins values liées au portefeuille%titres, et les éléments exceptionnels. Le capital requis 0ou exience de fonds propres2  est alors éal # 3 3(



W \ Y G Le coefficient \ est fixé # +U. G 3 revenu brut Relon cette approche très simplifiée, l@ampleur du risque opérationnel est une fonction positive du volume des activités, dont les différents éléments du revenu annuel brut sont ici des estimateurs. Les données de revenus, directement puisées dans la comptabilité officielle, ont l@avantae d@=tre disponible pour toutes les institutions, # la différence d@autres indicateurs plus complexes. Le taux de +U a été retenu suite aux deux premières études quantitatives d@impact réalisées lors du calibrae de l@accord. "n effet il apparait qu@en moyenne +U du revenu annuel brut représente le montant cible de capital rélementaire opérationnel, pour les J établissements ayant répondu aux premières études quantitatives d@impact lancées par le comité en mai J99+. L@approche de l@indicateur de base vie spécifiquement les plus petits établissements, les petites structures de banques locales ou filiales, de moindre importance, d@autres rands établissements, pour lesquelles le cout de mise en place d@approches plus élaborées serait prohibitif ou économiquement déraisonnable.  L+approche standardisée 0(tandardised *pproach0 ou (* :

!ette approche est en fait un prolonement plus fin de la 6* en déclinant ce type de calcul par type d’activité. Les fonds propres rélementaires de la banque pour le risque opérationnel 02 correspondent alors # la somme des fonds propres de chaque catéorie d’activité, soit 3  W  8B4Y  PS est le produit net bancaire de la i%ème line d’activité.  Les fonds propres rélementaires  W +JU, +U, ou+-U selon le niveau du risque opérationnel estimé de chaque activité L@approche standardisée permet en outre de prendre en compte la nature de l@activité de l@institution. *insi, une institution dont l@activité se concentre sur les opérations les moins risquées bénéficiera d@une chare en capital moindre que celle présente dans tous les types d@activités ou dans les plus risquées. Le tableau ci%dessus détaille les lines d@activités et les pourcentaes de revenus correspondants pour le calcul du capital rélementaire. 3&


!atéories d@activité


Maux 

Financement des entreprises +-U Séociation et vente

+-U

anque de détail

+JU

anque commerciale

+U

Fonction d@aent

+-U

Paiement et rèlement

+U

estion d@actifs

+JU

!ourtae de détail

+JU

Mableau Q : Facteur béta par line d@activité% approche standardisé * propos des méthodes standard et des coefficients béta, le comité reste d@ailleurs prudent, en précisant que 3 & une banque doit élaborer des politiques spécifiques et disposer de critères consinés par écrit pour mettre en correspondance le produit brut des diverses catéories d@activité et unités avec le dispositif standardisé. Les critères doivent faire l@ob)et d@un examen et d@un a)ustement, selon les besoins, de faon # intérer les innovations5chanement d@activité et de modification des risques '.  Les mesures dites aancées ,*danced easurement *pproach ou ** :

6l ne s@ait plus d@une approche unique, définie par le réulateur, mais d@un ensemble de modèles internes réunies sous le vocable & d@approche de mesures complexes ' ou *;! K 0dvanced measurement approch5 ou 0/0 approuvé par les autorités de contrôle sur la base d@une série de critère. Relon l@ 0/0, l@exience de fonds propres rélementaire est équivaut # la mesure du risque opérationnel produite par le système interne de la banque, sur base de critères quantitatifs et qualitatifs.

3$



*insi, la !omité de /le propose plusieurs alternatives au sein de ce réime 3 

la méthode L.0 K Loss .istri!ution 0pproach5 , la plus sophistiquée au plan technique



La méthode R.+0 K Risk .rivers and +ontrols 0pproach5 , anciennement dénommée 2corecard .



l’analyse de scénarios ou s!0/0 K2cenario-!ased 0/05 .

La pratique de chacune de ces méthodes est soumise au respect d’un ensemble de critères qualitatifs, notamment en termes d’évaluation du risque opérationnel et de procédure de collecte des données de perte. !’est l# leur dénominateur commun. Sécessitant alors, l@approbation préalable du superviseur. Le modèle 0/0 doit utiliser des 3 %données internes 0historique de  ans % 8 ans au moment de la mise en Nuvre2 ou des données externes corriées pour les rendre comparables # des données internes. % analyses par scénario avec une évaluation des risques d@intensité 0faible probabilité W fort impact2 $ % évaluations de l@environnement et du système de contrôle interne. Du fait de la faible profondeur des historiques de données des établissements, les approches qualitatives viennent compléter, expliquer, valider et5ou corrier les informations quantitatives de fréquence et de pertes. _ La Loss .istri!ution 0pproach : L@idée de base de L.0 est asse[ simple 3 on considère que la perte annuelle totale d@une banque due au risque opérationnel se compose de deux éléments, la fréquence et la sévérité. !hacune se présente sous la forme d@une distribution statistique. La distribution de fréquence représente l@occurrence d@événements de pertes opérationnelles, c@est%#%dire le nombre de pertes observées. La distribution de sévérité traduit quant # elle l@amplitude de ces pertes, # savoir le montant, en unités monétaires, des pertes individuelles subies par la banque. L@idée énérale de la méthode L.0 K Loss .istri!ution 0pproachK est de modéliser la perte liée au risque opérationnel pour une période donnée 0par exemple, un an2 et d@en déduire la valeur en risque. Pour implémenter la L.0 en procède #  étapes. 

"stimation de la distribution de sévérité $



"stimation de la distribution de la fréquence $ 4)




!alcul de la chare en capital$



!alcul des intervalles de confiance$



6ncorporation des avis d@experts.


_ Lapproche 2corecard : L@appellation reroupe un ensemble d@approche visant # identifier, mesurer et surveiller les risques opérationnels. !es approches traduisent une évaluation qualitative des risques et des contrôles en une valeur numérique ou score. L@un des ob)ectifs poursuivis par les banques ayant développé et implémenté une approche K scorecard K est de se doter d@un outil permettant de faire le lien entre la mesure et la estion du risque opérationnel. Les randes étapes de mise en Nuvre de la démarche K scorecard K sont les suivantes 3 

"valuation du capital initial en se basant sur une autre approche 3 celle%ci pourrait =tre l@approche L.0, l@approche des scénarios.



Définition de la structure de la K scorecard K et sa mise en Nuvre, permettant d@aboutir # un score pour chaque catéorie de risque et pour chaque line de service.



*llocation du capital initial aux lines de service sur base du score et donc des performances de l@oranisation en matière de maitrise du risque opérationnel.

Par la suite, le capital alloué # chaque line de service va varier en fonction de l@évolution des résultats de K scorecard K . Dans cette approche, le capital initial n@est pas recalculé # chaque évaluation. _ Lapproche par les scenarios : L@approche scénarios est en fait un prolonement de l@approche K scorecard K . Le risque y est envisaé comme une combinaison de la sévérité et de la fréquence des pertes potentielles sur une période donnée. La fréquence et la sévérité 0potentielles2 de la perte peuvent =tre mesurées en unités monétaires et en nombre d@occurrences annuelles. Le risque reflète en quelque sorte la vulnérabilité de la banque. L@évaluation du risque devrait par conséquent se focaliser sur les vecteurs de cette vulnérabilité. Cr, celle%ci provient pour l@essentiel des facteurs de risque sous%)acents. Géduire le niveau de risque opérationnel impose donc une bonne lisibilité de l@exposition du portefeuille de la banque aux différents facteurs de risque préalablement définis. L@un des ob)ectifs de l@utilisation de cette approche dans la quantification des risques opérationnels est de fournir une évaluation prospective du risque opérationnel.

41



c. Choi! de la méthode d"estimation :

Le choix de la méthode permet # une banque d@identifier ses risques propres en fonction de sa estion. De ce fait ce choix doit =tre uniforme au sein de l@établissement. Le passae d@une approche # une autre est tributaire du développement simultané des systèmes et l@instauration d@un environnement de suivi bien élaboré des risques opérationnels tout en prenant en compte le profil de risque et la complexité des activités 3.3. )é&inition et mesure du risue de marché selon le comité :

Le comité de /le a ardé la m=me définition du risque de marché, ainsi que la mesure adéquate # ce types de risque, soit la K Value-at-Risk K énoncé dans l’avance des critères de /le6.

Sous-section % Les critiques de ()le !! : ;alré son caractère innovant # plusieurs niveaux 3 une définition plus fine des risques, un élarissement de l’assiette des risques au risque opérationnel, une mesure du capital rélementaire, basée sur une approche probaliste et non plus rélementaire de ces risques, le nouveau dispositif de /le soulève un certain nombre d’interroation. Les critiques ne contestent pas directement les résultats des simulations qui ont, en effet, de bonnes probabilités de réalisation. "lles portent plutôt sur des défauts internes du dispositif retenu 3 la complexité, la procyclicité, l’insuffisance de la discipline de marché. 

In nouveau dispositif complexe et onéreux 3

L’application des nouvelles dispositions est extr=mement complexe et onéreux. Cr le coEt de estion des risques est dé)# considérable actuellement. * l’échelle internationale, des di[aines de milliers de banques devront supporter des chares supplémentaires s’élevant # plusieurs milliards de dollars. L’application des nouvelles dispositions est très complexe dans la mesure3 

"lle fait appel # des modèles statistiques pointus et très élaborés 0notamment pour les



approches avancées2 6l est extr=mement difficile de cerner l’ensemble des risques opérationnels 0fréquence des pannes informatiques, prévisions des défaillances du système de contrôle interne.

Le nouveau système est aussi )ué onéreux dans la mesure o> il 3 42



+. Sécessité un coEt d’investissement élevé afin 3  De se doter de systèmes d’informations performants  D’adopter une oranisation par métier de l’activité de la banque  De disposer des nouvelles expertises  D’assurer la formation adéquate du personnel existant et des superviseurs J. Pourrait se traduire par un besoin additionnel en fonds propres ne serait ce que pour couvrir le risque opérationnel 

une rèlementation pro cyclique 3

Le nouveau ratio de solvabilité repose sur une plus rande sensibilité des exiences en fonds propres aux risques liés # l’activité bancaire Mout en permettant une analyse plus fine du risque de crédit, ce principe peut enendrer une variabilité excessive du ratio aux fluctuations cycliques de l’activité économique. 6l y aurait alors, si cette hypothèse était vérifiée, conflit entre l’ob)ectif d’amélioration de la estion du risque et l’ob)ectif macro économique de maintien de la stabilité financière. *vec un ratio de solvabilité sensible au risque, la procyclicité se définit comme une variabilité accrue du niveau des exiences en fonds propres puisque ces dernières sur% la baisse en période d’accélération de la croissance. "n effet, plusieurs études ont montré que les systèmes de notation externes ou internes réaissent fortement aux chanements con)oncturels et se traduisent, lors d’une récession et d’une aumentation des défaillances, par une déradation rapide des notations et une hausse mécanique des exiences en fonds propres. Le renchérissement du crédit qui en résulte exerce alors un impact néatif qui renforce l’effet du choc con)oncturel. *u moment de la reprise de l’activité, une amélioration mal contrôlée des notations peut entra(ner une proression trop rapide du crédit qui est susceptible d’aumenter les risques des banques comme la probabilité de défaut des emprunteurs. 

la difficulté de l’évaluation du risque opérationnel 3

L’introduction des risques opérationnels dans le calcul des fonds propres est certainement l’élément le plus controversé des nouvelles dispositions. "n effet, il est douteux de parvenir # réduire ces risques en aumentant la chare de capital propre. D’une part, les risques opérationnels tels que les pannes d’informatique et des systèmes internes de contrôle sont quasiment impossibles # évaluer en termes de fréquence et de volume, contrairement aux risques de crédit et de marché, dont la probabilité et le potentiel de perte se calculent sur la base de chiffres tirés de l’expérience. D’autre part, les différentes 43



approches se basent sur un rapport linéaire entre le revenu brut et la chare rélementaire de capital propre. Donc, si les revenus de la banque s’élèvent, le risque de faillite induit par les risques opérationnels aumente. "n conséquence, la banque devrait réduire ses ains pour optimiser ses fonds propres.

.onclusion: Le pro)et /le 66 vise # prendre en compte des risques réels pesant sur les établissements bancaires tout en leur laissant le choix d’appréciation de ces dits risques. L’estimation des risques se traduisant par un montant de réserve 0fonds propres et quasi%fonds propres2 que la banque doit posséder en cas de besoin de couverture, plus cette estimation est fine et précise, moins les réserves sont importantes . Les randes banques ont en conséquence toutes opté pour les approches avancées 0 1R40 et 0/02. "lles peuvent ainsi =tre plus compétitives de faon directe 0utilisation plus & poussée ' des fonds propres2 et de faon indirecte car mener les approches avancées leur permettant une meilleure connaissance de leurs clients et donc une meilleure approche mar1etin.

44



Section 1 : impact sur *," : Les randes entreprises ont les moyens de mobiliser l@éparne par les mécanismes de financement direct ^ indirect de l’économie. 6ls peuvent émettre des obliations, procéder # des aumentations de capital sur le marché financier par l@appel # l@éparne public ou via leurs actionnaires afin de financer leurs investissements. Ine autre alternative concernant la recherche optimale des ressources consiste # néocier, en fonction du volume des pr=ts sollicité, avec les banques ou établissements de crédits les conditions d@octroi d@emprunts. Par contre certains P;" ne disposant pas de ces leviers auraient certainement des dispositions # prendre dans le cas ou leurs situations seraient favorables ou défavorables par rapport aux rèles de notation afférentes aux nouvelles dispositions de la rélementation issue des accords de ale 66. Les banques ont, de ce fait, deux comportements3 soit rationaliser le crédit en l@accordant qu@aux entreprises bien notées, soit aumenté d@au moins epsilon le coEt du crédit pour les entreprises moins bien notées$ epsilon étant le coEt marinal relatif au risque supplémentaire pris. La réflexion portera donc sur l@incidence des nouvelles dispositions de ale 66 sur le financement des P;". !ependant, la relation bancaire peut =tre de deux sortes3 la relation limitée # l@acte et la relation s@inscrivant dans l@enaement dans le temps. Ouelque soit la nature de la relation, on constate que le portefeuille de crédit alloué aux P;" par les anques est très important$ !es dernières les ont éalement intéré dans leurs stratéies de développement et de consolidation du produit net bancaire. De ce fait, ale 66 a apporté des nouvelles exiences sur les critères de financement des P;"3 

Les chanements relatifs # la mutation profonde de l@environnement bancaire sur le processus de crédit aux entreprises et particulièrement aux P;" représentent l@évolution des pratiques de estion du risque. !ette révolution des pratiques est liée non seulement # l@attachement aux techniques quantitatives d@évaluation des risques 0états financiers, données du marché...2 sur l@accord du 4%



crédit, la fixation du taux d@intér=t et le suivi, mais une importance est aussi donnée dans le nouveau dispositif de ale aux données qualitatives sur l@évolution du marché, la nature des aranties apportées, la con)oncture, le marché dérivé avec les enaements hors bilan et une approche lobalisante du risque en phase avec le marché. 

ale 66 a été mise en place non seulement pour &améliorer la stabilité du système bancaire international mais aussi et palier aux manquements du ratio !oo1e pénalisant l@accès au crédit des petites et moyennes entreprises '. * priori, les P;" seraient plus risqués et très vulnérables aux turbulences macroéconomiques. Cr il a été démontré qu’# probabilité de défaut et taux de perte équivalents, les créances des établissements de crédit aux P;" entra(nent une moindre exience en capital rélementaire que celles des randes entreprises.

1 Les eigences par rapport au fonds propres réglementaires : Le nouveau dispositif définie deux catéories de créances aux P;"3 celles inférieures # un million d@euros relevant des banques de détail 0voir les différentes branches d@activités bancaires développés en première partie du présent mémoire2 et les créances sur les entreprises supérieures # un million d@euros relevant du portefeuille entreprises. "n effet, les dispositifs de ale 66 traitent certains crédits aux entreprises 0moins d@un million d@euros2 comme étant des crédits retail avec une pondération de BU contre +99U sur ale 6. De cette distinction découle une pondération des enaements qui vont tendre vers la baisse des fonds rélementaires nécessaires # assurer la couverture du risque. !ette baisse sera d@autan plus sinificative que la méthode d@évaluation choisie par les établissements de crédit tendra vers l@approche 1R4 avancée. ;alré la volatilité de la probabilité de défaut des crédits P;", liée très souvent au problème humain et sectoriel, par rapport aux randes entreprises, les dites créances induisent un effet de diversification particulièrement important. !ette diversification permet d@atténuer les risques de défaut et les pertes en cas de défaillance du fait de la péréquation des risques au sein du portefeuille des actifs. Les banques auront donc tendance # priviléier les crédits aux P;" contrairement # la tendance actuelle. !ela n@est vrai que pour les entreprises bénéficiant d@un bon ratin.

4'



"n somme, le capital rélementaire associé aux portefeuilles de créance aux P;" devrait baisser. !ela est d@autant plus vrai qu@un traitement plus adéquat sera que les aranties et sEretés seront prises en compte.

2 Les effets potentiels de (ale !! sur l9offre des crédits au *," : La baisse du capital rélementaire induite par les dispositifs de ale 66 devrait normalement et de faon rationnelle avoir un impact sur le capital économique des banques et établissements assimilés. énéralement, les banques disposent tou)ours d@un capital rélementaire 0surtout en Ruisse, et relativement en France et en *llemane2 moins important que le capital économique. Le ratio des fonds propres uniquement fixé # AU est très souvent respecté par rapport au ratio portant sur les fonds propres et l@ensemble des enaements pondérés. !ette baisse devrait donc impacter leur stratéie en matière de crédit. Le fait de disposer d@un capital économique supérieur # l@exience rélementaire permet aux banques de bénéficier d@un ratin satisfaisant devant leur permettre de se financer # moindre coEt et partant =tre compétitives sur les conditions de crédits aux aents # besoin de financement. ;=me si d@aventure le capital économique arrivait # baisser, les banques feront le nécessaire pour arder le différentiel existant avec le capital économique de sorte # maintenir sinon améliorer leur notation. Les méthodes d@évaluation du risque incitent les banques # appliquer des ratifications plus proches des risques. "n incitant # la différenciation plus forte des tarifs en fonction des risques 0donc du ratin2, ale 66 pourra faire aboutir les banques # appliquer une tarification plus adéquate aux coEts. !ette situation est loin d@=tre similaire # la pratique uniforme résultant de ale 6. Ine telle évolution ne pourra qu@améliorer l@offre de crédit aux P;" et faire revenir sur le marché monétaire les exclus ou non éliibles du 0ou au2 crédit. "nfin la diversité et la flexibilité des approches d@évaluation du risque peuvent conduire # une fonction de spécialisation dans le risque P;". Cn peut aussi faire allusion # l@intermédiation informationnelle citée plus haut. *insi, les P;" ne peuvent que trouver dans cette dynamique une occasion d@améliorer leur ratin nonobstant les théories d@aences et l@asymétrie de l@information # la mare nélieables.

4(



$ les effets procycliques potentiels : Dans la formule du calcul du nouveau ratio dit ale 66, le dénominateur peut accro(tre le caractère procyclique des chares en capital du fait de sa sensibilité # la con)oncture par rapport # ale 6. en cas de défaut de con)oncture, la probabilité de défaut est censée aumentée entra(nant par l@aumentation des actifs pondérés. !ette situation ne saurait =tre sinon partiellement compensée par la contraction de l@offre de crédit. Dans le cas o> cette situation se réaliserait, les premiers # =tre pénalisés seraient les P;" par hypothèse très vulnérable aux crises macroéconomiques. ;ais cette situation est dé)# bien érée par les banques qui en période de forte crise de con)oncture contractent l@offre de crédit de sorte # les baisser plus que la baisse de la demande pour contenir la crise 0c@est le cas de l@aumentation du coEt du crédit aux entreprises constatée en J99Q et J99B2. "lles sont aussi amenées # modifier la composition de leur portefeuille de crédit.

Section 2 : .adre règlementaire et mise < niveau du système bancaire &unisien : Les *ccords de /le 66 constituent, un système &# la carte' adaptable # tout type de banque, offrent une meilleure prise en compte des techniques de réduction du risque de crédit et optent pour un élarissement de l’éventail des aranties. "n fait, la converence avec les normes et standards internationaux a tou)ours constitué un choix stratéique de la Munisie. ;ais il ne fallait pas décréter l’application de /le 66 sans avoir mis en place les conditions de sa réussite, a ce titre la Munisie s@est attelée en premier lieu sur la mise en Nuvre des préalables nécessaires pour ne pas dire indispensables # l@implémentation de *L" 66, en Munisie choix )uée prépondérant et surtout arant de la réussite du passae du secteur bancaire tunisien # *L" 66. Pour ceci, la anque !entrale de Munisie, afin de s’assurer les nouveaux rôles qu’elle est appelée # )ouer, a mis en place une commission stratéique, composée de représentants du ministère des Finances, de la profession bancaire, de l’Crdre des experts%comptables et des universitaires, dans le but d’établir des états de reportin, d’examiner les aspects techniques du nouveau dispositif prudentiel. De ce fait, cette stratéie repose, aussi, sur l@adhésion convaincante et aissante de toutes les parties prenantes car les accords de *L" 66 ne prévoient pas uniquement le renforcement des normes prudentielles dé)# existante mais véhicule, réellement, une nouvelle culture et une vision plus étendue, rationnelle et surtout dynamique de la estion, suivi et supervision des risques bancaires dans l@optique de ma(triser leurs évolutions et atténuer un tant soit peu ses impacts néatifs. 4&



Dans ce sens, la refonte des systèmes d@informations des banques, l@amendement du cadre léislatif de l@activité bancaire, les nouvelles dispositions en matière de contrôle interne, l@adoption d@une nouvelle loi sur la sécurité financière, la défiscalisation des provisions constituent, parmi d@autres, des initiatives dé)# enaées qui visent la préparation de la plate% forme indispensable pour une implémentation réussie de *L" 66 en Munisie. *u niveau des banques tunisiennes, la mobilisation pour le passae # *L" 66 évolue # des points de vitesse différents si certaines banques privées, notamment celles affiliées # des banques étranères sont en phase avancée pour l@adoption de *L" 66 par rapport aux autres banques publiques ou les nouvelles banques universelles 0"x banques de développement2. "n d’autre termes, l@adoption des rèles de ale 66, ne constitue pas une réelle opportunité pour les banques uniquement, touche aussi les entreprises tunisiennes, appelées # la mise en place d@un partenariat articulé autour de deux volets3 l@enaement de l@entreprise # fournir une information financière transparente et celui des banques # apporter un financement adapté. "n outre, Le calendrier de mise en place en Munisie n’est en tous cas pas encore précis. Cn sait cependant que la fin des travaux des comités techniques est prévue pour )uillet J99-, que la probable publication des textes léislatifs et rélementaires se fera courant J99 et que la mise en place effective des rèles de ce /le J, ne se fera qu’# l’hori[on J9+9 et que J9+J peut constituer l@année du passae du secteur bancaire tunisien # *L" 66. 

)émarche adopté par la banue centrale tunisienne en ue de

l+implantation Bale II :

Loi n ==C-C du $< mai ==C portant organisation de la 4anue +entrale de #unisie 

Gecadrae du rôle de la !M 3

% préserver la stabilité des prix $ % renforcer la supervision bancaire $ % préserver la stabilité et la sécurité du système financier $  

Cbliation de rendre compte $ !réation d’un observatoire des services bancaires.

Loi ==C-$D modifiant et complétant la loi n ==$-C< relative aux éta!lissements de crédit 

6ntroduction de la notion de l’actionnaire de référence et de

l’actionnaire principal $ 4$


 


*mélioration de la qualité des services bancaires $ !réation du comité exécutif de crédit $

Loi ==<-DC du $E octo!re ==< relative au renforcement de la sécurité des relations financi9res 

Genforcement de la transparence et de la sécurité des relations

financières $ 

Genforcement de la responsabilité des oranes de contrôle et de

direction $ +irculaire aux éta!lissements de crédits B  ==C-$D portant sur le contrAle interne    

Genforcement des ratios prudentiels $ !ontrôle 6nterne et surveillance des risques $ 6ntroduction de la notion du risque marché et du risque opérationnel $ 6ntroduction du système de notation interne dans l’évaluation et la

estion du risque crédit. /ise & niveau du s"st9me !ancaire 

*ssainissement des actifs des banques 3 taux minima des créances

classées et de leur couverture $ ;ise en place de la centrale d’informations $   ;odernisation des services et techniques bancaires. "nfin, la mise en place de l’*ccord de /le 66, m=me si elle posera un problème d’oranisation, de moyens et de délai d’implémentation, pourrait constituer # terme un avantae pour toute économie moderne, puisqu’elle permettra de disposer, proressivement, de meilleures solutions de estion des risques et favorisera l’instauration de la bonne ouvernance.

Dans les années -9, l’aumentation des risques de crédit et le renforcement de la concurrence ont commencé # menacer la stabilité du système bancaire et financier. *fin de protéer les déposants des principaux risques auxquels se trouve exposé un établissement financier qui sont le risque opérationnel, risque de crédit et risque de marché et la stabilité %)



financière, tout en assurant une éalité dans la concurrence, le !omité de /le, a publié en +--, le ratio !oo1e. !e ratio de solvabilité impose aux banques une exience minimale de fonds propres de - U au moins du total de leurs actifs pondérés en fonction des risques. Ri le ratio !oo1e a indéniablement contribué # l’amélioration de la stabilité financière, sa simplicité qui a dans un premier temps constitué sa force, est devenue un handicap. Ine première insuffisance de ce ratio est qu’il ne prenait en compte que le risque crédit. * ceci s’a)oute que les pondérations ne représentaient pas le risque réel puisque d’une part, tous les pr=ts se voyaient octroyer une m=me chare en capital et ce, indépendamment de leurs caractéristiques. D’autre part, /le 6, ne tenait pas compte des facteurs permettant la réduction du risque 3 diversification du portefeuille, aranties ou assurance. !ela a donc donné naissance # un arbitrae rélementaire 0forme de sélection adverse2, les banques ne ardant dans leur bilan que des crédits de mauvaise qualité. Les innovations financières 0titrisations, dérivés de crédits2 ont aussi contribué # affaiblir l’efficacité du ratio !oo1e et ont rendus nécessaire l’évolution des accords de /le. Dès +-, le !omité de /le a réfléchi # la réforme des accords en donnant naissance # un nouvel accord plus approprié # la réalité de l’activité bancaire soit le ratio ;ac Donouh. Dans le cadre du !omité de /le 66 0présidé par l@*méricain ,ac 5onough2, la procédure de consultation publique, une de ses oriinalités, a donné lieu dans de nombreux pays # de multiples réactions, émanant # la fois des milieux officiels, professionnels et académiques. !ependant, la plupart des études publiées portent soit sur des aspects techniques, soit sur les conséquences directes sur la estion bancaire. Les discussions sur les conséquences macroéconomiques, plus rares, sont souvent focalisées sur la question de la pro cyclicité ou du remodelae de l@offre. la anque des Gèlements 6nternationaux 0G62 a souhaité que les ratios prudentiels imposés aux banques 0ratio !oo1e ou /le 62 soient complétés pour mieux prendre en compte l’ensemble des risques encourus. asé sur trois piliers3 l’exience minimum de fonds propres, la surveillance prudentielle et enfin la discipline de marché. /le 66 implique la remise # plat complète de leur système de notation interne. Les banques ont le choix entre trois approches 3 standard, notation interne partielle, notation interne complète. Par ailleurs, /le J modifie fondamentalement les rapports entre les P;" et banques $ il importe dans ce contexte que les P;" adaptent leur estion et oranisation de sorte # répondre aux exiences en termes d@informations financières et de estion émanant des banq ue s. "n effet, les P;" doivent s’adapter par une estion transparente, des états %1



financiers précis et ponctuels et une politique d’information car # ce )our $ elles ne répondent pas correctement # ce besoin des banques de procéder # une évaluation permanente de leurs clients. Rur le plan national $ la anque !entrale de Munisie, afin de s’assurer les nouveaux rôles qu’elle est appelée # )ouer, a mis en place une commission stratéique, composée de représentants du ministère des Finances, de la profession bancaire, de l’Crdre des experts% comptables et des universitaires, dans le but d’établir des états de reportin, d’examiner les aspects techniques du nouveau dispositif prudentiel. Le calendrier de mise en place en Munisie n’est en tous cas pas encore précis. Cn sait cependant que la fin des travaux des comités techniques est prévue pour )uillet J99-, que la probable publication des textes léislatifs et rélementaires se fera courant J99 et que la mise en place effective des rèles de ce /le J, ne se fera qu’# l’hori[on J9+9 et que J9+J peut constituer l@année du passae du secteur bancaire tunisien # *L" 66. ien que le comité de /le a avancé une norme prudentielle rélementant la profession bancaire dans la voie de la stabilité et la sécurité du système financier $ on assiste de nos )ours # des turbulences intervenues sur les marches financiers depuis la crise du & su!prime ' $ une crise qui met en exerue l’insuffisance de la rélementation prudentielle.

"lie !C<"S % Dictionnaire de estion. "d La découverte .Paris.+B.P89-. :ogl "RR6R % estion des risques et estion *ctif%Passif des banques. Dallo[. Paris. +. PA<.:*!C ^ *.R*GD6 % ;anaement des risques bancaires. "d *F"R. Paris. J99+. P+ <.:*!C ^ *.R*GD6  ;anae estion des risques Mhierry Goncalli0J99A2 3 & estion des risque financiers ' $economica roché, pp.+9Q%+8B %2

gestion bancaire.pdf

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