SYSTEME DE MANAGEMENT MANAGEMENT INTEGRE : Définition Un système de management intégré ou SMI est un système qui permet la gestion de plusieurs domaines de management différents (Qualité, Sécurité et Santé au travail, Environnement, Sécurité alimentaire...) au sein d'un même organisme. Ce type de système combine les exigences de différentes normes compatibles entre elles (exemples internationaux ILO-OSH pour la Santé et la Sécurité et la Santé au Travail, ISO 9001 pour la Qualité,ISO Qualité,ISO 14001 pour l'Environnement) afin que l'organisme gagne en efficacité.
Le développement des différents sysemes de management aujourd’hui
Avantage d’un système de management management intégré : La mise en place d’un système de management intégré (SMI) permet, par l’usage du concept d’amélioration continue, la progression de vos performances en terme d’environnement, de s écurité et de qualité (maîtrise des coûts, conformité réglementaire, transparence des activités et des résultats pour les pouvoirs publics, les clients, le voisinage, les assureurs). Les enjeux d’une certification combinée QSE pour l’entreprise sont nombreux et comportent, entre autre, d’être un avantage commercial et concurrentiel pour la conquête de nouveaux marchés. Il propose aussi d’évaluer votre système par des audits : audit de conformité réglementaire et audits de suivi. Il vous permettra de mener à bien vos audits de certification ISO9001:2008, ISO14001:2004 et OHSAS18001:2007.
La similitude des concepts de management de la qualité et de l'environnement conduit un certain nombre d'entreprises à mettre en œuvre des systèmes de management intégra nt la qualité et l'environnement (norme ISO 9001 et ISO 14001). Le management de la sécurité, même si celui-ci n'a pas de consensus au niveau international peut tr ouver sa place dans ce système de management intégré Avantages du Système Intégré: 1. Simplification du système du point de vue de son organisation, organisation, de son utilisation et de son système documentaire
2. Cohérence de la stratégie d’entreprise en matière de qualité, sécurité et environnement 3. Eviter les redondances et les incohérences a u niveau des modes opératoires en améliorant l’efficacité des pratiques à tous les niveaux.
Présentation des ISO : L’ISO (Organisation internationale de normalisation) est le plus grand producteur et éditeur mondial de Normes internationales. Elle a élaboré plus de 19 000 Normes internationales sur des s ujets très variés et plus de 1000 nouvelles normes ISO sont publiées chaque année.
L'ISO est un réseau d'instituts nationaux de normalisation de 163 pays dont le Secrétariat central, situé à Genève, Suisse. L'ISO permet d'établir un consensus sur des solutions répondant aux exigences du monde économique et aux besoins plus généraux de la société. La famille ISO 9000 concerne le système de management qualité, et on distingue :
L'ISO 9000 décrit les principes essentiels des systèmes de management de la qualité L'ISO 9001 spécifie les exigences relatives à un système de management de la qualité : le principe est d’accroitre le niveau de satisfaction de la clientèle. L'ISO 9004 « l'efficacité et l'efficience » l'amélioration des performances de l'organisme et la satisfaction des clients et des autres parties intéressées. L'ISO 19011 fournit des conseils sur l'audit des systèmes de management de la qualité et des systèmes de management environnemental.
Systéme de management de qualité : Les systèmes de management de la qualité peuvent aider les organismes à accroître la satis faction de leurs clients. Les clients cherchent à trouver des produits qui répondent à leur besoins et attentes. Ces exigences peuvent être déterminer soit par le client soit par l’organisation et dans les 2 cas, c’est le client qui doit décider sur le produit final. Un système de management de la qualité peut fournir le cadre d'amélioration continue permettant d'accroître la probabilité de satisfaire ses clients et les autres parties intéressées. Il apporte, à l'organisme et à ses clients, la confiance en son aptitude à fournir des pro duits qui satisfont immanquablement aux exigences. La mise en œuvre d'un système de management de la qualité est avant tout un outil de management pour améliorer l'organisation et le fonctionnement de l 'entreprise. L'amélioration de l'organisation de l'entreprise, de ses circuits d'information et la mobilisation du personnel autour de ce projet fédérateur sont les principaux atouts de cette mise en œuvre.
Avantage du système : • La motivation et l'implication du personnel • La réduction des coûts et des délais de production ou de prestation par l'utilisation efficace des ressources • L'amélioration des résulta ts et de leur cohérence • La souplesse et la rapidité des réactions face à l'évolution du marché ou des besoins et des attentes du client • L'optimisation des coûts et des ressources • L'augmentation de la confiance des clients en votre capacité à répondr e à leurs besoins et attentes • L'amélioration de votre compétitivité sur vos marchés, en France et à l’international
Ses principes : 1. Ecoute Client : Les entreprises dépendent de leurs clients, il convient donc qu’elles comprennent leurs besoins présents et futurs, qu’elles satisfassent leurs exigences et qu’elles s’efforcent d’aller au -devant de leurs attentes. Avantages clés
Augmentation des recettes et des parts de marché résultant de la souplesse et de la rapidité des réactions face aux opportunités du marché. Efficacité accrue dans l’utilisation des ressources de l’entreprise pour augmenter la satisfaction o du client. Plus grande loyauté des clients conduisant à un renouvellement des relations d’affaires. o 2. Leadership : La Direction établit la finalit é et les orientations de l’entreprise. Il convient que la Direction créée et maintienne un environnement interne dans lequel les personnes peuvent pleinement s’impliquer dans la réalisation des objectifs de l’entreprise. o
Avantages clés
Les buts et objectif s de l’entreprise sont compris par le personnel et le motive. Les activités sont évaluées, alignées et mises en œuvre de façon unifiée. o Les défauts de communication entre les différents niveaux d’une entreprise sont réduits au o minimum. 3. Implication du personnel : Les personnes à tous niveaux sont l’essence même d’une entreprise et une totale implication de leur part permet d’utiliser leurs aptitudes au profit de l’entreprise. o
Avantages clés
Personnel motivé, impliqué et engagé pour l’entreprise. Innovation e t créativité pour atteindre les objectifs de l’entreprise. o Membres du personnel responsables de leurs performances individuelles. o Personnel soucieux de participer et de contribuer à l’amélioration continue. o 4. Approche processus : Un résultat escompté est atteint de façon plus e fficiente lorsque les ressources et activités afférentes sont gérées comme un processus. o
Avantages clés
Coûts et durées de cycle réduits par l’utilisation efficace des ressources. Résultats améliorés, cohérents et prévisibles. Focalisation sur les opportunités d’amélioration et classement par ordre de priorité. o 5. Management par approche système : Identifier, comprendre et gérer des processus corrélés comme un système contribue à l’efficacité et l’efficience de l’entreprise à atteindre ses objectifs. o o
Avantages clés
Intégration et alignement des processus qui permettront d’atteindre au mieux les résultats désirés. Aptitude à focaliser les efforts sur les processus clés. o Conférer aux parties intéressées la confiance dans la cohérence, l’efficacité et l’efficience de o l’organisme. 6. Amélioration continue : Il convient que l’amélioration continue de la performance globale d’une entreprise soit un objectif permanent de celle-ci. o
Avantages clés o o
Avantage concurrentiel grâce à des capacités organisationnelles améliorées. Alignement des activités d’amélioration à tous les niveaux par rapport aux objectifs stratégiques de l’entreprise.
Souplesse et rapidité de réaction face aux opportunités. o 7. Approche factuelle pour la prise de décision : Les décisions efficaces se fondent sur l’analyse de données et d’informations. Avantages clés
Décisions bien informées. Meilleure aptitude à démontrer l’efficacité des décisions antérieures par référence à des données factuelles enregistrées. Augmenter l’aptitude à examiner , mettre en cause et changer les opinions et les décisions. o 8. Relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs : Une entreprise et ses fournisseurs sont interdépendants et des relations mutuellement bénéfiques augmentent les capacités des deux organismes à créer de la valeur. o o
Avantages clés o o
o
Aptitude accrue à créer de la valeur pour les deux parties. Souplesse et rapidité des réactions face à l’évolution du marché ou des besoins et des attentes du client. Optimisation des coûts et des ressources.
Démarche «systèmes de management de la qualité» Une démarche permettant de développer et de mettre en oeuvre un système de management de la qualité comporte plusieurs étapes, telles que a) détermination des besoins et attentes des clients et des autres parties intéressées; b) établissement de la politique qualité et des objectifs qualité de l'organisme; c) détermination des processus et responsabilités nécessaires pour atteindre les objectifs qualité; d) détermination et fourniture des ressources nécessaires pour atteindre les objectifs qualité; e) définition des méthodes permettant de mesurer l'efficacité et l'efficience de chaque processus; f) mise en oeuvre de ces méthodes pour mesurer l'efficacité et l'efficience de chaque processus; g) détermination des moyens permettant d'empêcher les non-conformités et d'en éliminer les causes; h) établissement et application d'un processus d'amélioration continue du système de management de la qualité.
les étapes de la mise en œuvre du système de
management qualité : Étape 1: Diagnostic de l'existant Le diagnostic a pour finalité d'identifier l’organisation en place
1. Prendre connaissance des activités de l'entreprise, de ses produits/services, de ses clients et partenaires 2. Prendre connaissance des pratiques et évaluer la formalisation (procédures écrites, données enregistrées) 3. Prendre connaissance des dysfonctionnements éventuels et la capacité de l’entreprise à mettre en place des actions d’amélioration 4. Élaborer le plan d'actions pour la mise en œuvre du système qua lité. Ce diagnostic est réalisé sous forme d'un audit qui prend en compte les différentes exigences de la norme, les principes de management et la qualité des produits/services. Ce diagnostic permet d’évaluer les écarts avec la norme ISO 9001 et de propose r un plan d’actions jusqu’à la certification.
Cette étape doit permettre de diagnostiquer les points critiques de l'entreprise par rapport à ses clients et à son organisation.
Étape 2: Lancement de la mise en œuvre 1. 2. 3. 4.
Communication de la Direction sur ses objectifs et sur le projet Rapport sur le diagnostic: améliorations à mettre en place Élaboration du calendrier du projet Nomination de la personne qui sera en charge, en interne, de piloter le projet
Il est important de mettre en œuvre un système de manageme nt de la qualité adapté à l'entreprise. Et non pas à l'entreprise d'adopter un système de management modèle.
Étape 3: Formation/sensibilisation à la maîtrise d'un système de management de la qualité 1. Objectif: prendre connaissance des exigences de la norme ISO 9001, des actions qui seront à mettre en place et le rôle de chaque acteur dans l’amélioration continue.
Étape 4: Mise en place du système de management de la qualité 1. Identification et formalisation des processus, et mise en place des actions d'amélioratio ns 2. Mise en place de la gestion documentaire 3. Élaboration des documents écrits nécessaires à la gestion du système: procédures exigées par la norme, méthodes, instructions de travail 4. Rédaction du Manuel Qualité L'entreprise doit fixer son propre niveau de formalisation en fonction de ses activités, des exigences relatives aux produits, de l'autonomie de son personnel,
Étape 5: Suivi de la mise en œuvre Il est essentiel de connaître le degré de satisfaction du client, de sa perception des produits et des services fournis par l'entreprise ainsi que l'évolution de ses besoins.
Étape 6: Formation et réalisation des audits internes Un/des audit(s) interne(s) est(sont) réalisé(s) régulièrement au cours de la mise en œuvre du système afin de vérifier l’application de tel ou tel processus. Ceux-ci permettent d'accentuer les actions sur des points particuliers du système de management de la qualité. Ces audits sont réalisés par des personnes formées à l’audit sous la responsabilité du Consultant.
Étape 7: Choix de l'organisme certificateur 1. Procédure de sélection et dépôt de candidature 2. Réponse au questionnaire d'évaluation préliminaire
Étape 8: Audit de Certification 1. Procédure de sélection et dépôt de candidature 2. Réponse au questionnaire d'évaluation préliminaire
A-Définition :
Les exigences relatives aux systèmes de management de la qualité sont spécifiées dans l'ISO 9001. Ces exigences sont génériques et s'appliquent à des organismes de tous les secteurs industriels ou économiques, quelle que soit la catégorie de produit proposée. L'ISO 9001 ne présente pas d'exigences concernant les produits. Elle doit démontrer son aptitude à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables, et vise à accroître la satisfaction de ses clients par l'application efficace du système, y compris les processus pour l'amélioration continue du système et l'assurance de la conformité aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables.
Evolution de la certification ISO 9001 La norme ISO 9001:2008 est l'une des plus connues. Elle est mise en œuvre par plus de 800000 entreprises dans 162 pays.
Les versions antérieures à 2000 étaient basées sur le principe : « On définit par écrit ce que l'on doit faire, on fait ce que l'on a écrit, et on prouve que l'on a bien fait ce que l'on a écrit. » Cela a conduit a des systèmes qualité très « administratifs », avec énormément de documents (procédures, instructions, consignes, modes opératoires, etc.), souvent avec un système de gestion documentaire très lourd et très centralisé.
La version 2008 se situe dans une approche différente : « On définit le niveau de qualification (ou de compétence) nécessaire pour tenir un poste, et on s'assure que les personnes tenant ce poste ont la qualification voulue. Si nécessaire, on met en œuvre des formations. » Cette analyse doit être
régulièrement renouvelée. Les versions précédentes prenaient peu en compte la satisfaction réelle de l'utilisateur final, La version 2008 remet le client au sommet de la pyramide. La norme ISO 9001 : version 2015
Le système de management environnemental Introduction : En matière d'environnement et d'énergie, les entreprises sont confrontées à une évolution rapide des techniques, des pratiques, des réglementations et des normes. Une approche globale de ces questions par le management environnemental se développe depuis quelques années, touchant à la fois l'ensemble de leur pratique, de leur système d'organisation et de leur fonctionnement. Dans le milieu industriel, le management environnemental s'intègre de plus en plus étroitement aux démarches qualité, hygiène et sécurité. Conscientes de l'importance croissante de l'environnement dans leur stratégie de développement, les entreprises, en particulier les PME, sont de plus en plus nombreuses à en faire l'une des principales composantes de leur management. Ainsi se développe progressivement le management environnemental, pivot de la démarche de développement durable. Il peut prendre deux formes : L'approche " organisme " qui est développée sur les sites de production et peut se traduire par exemple par un " Eco-audit " ou une démarche de certification ISO 14001 ou EMAS*. Elle constitue un outil de gestion interne à l'entreprise, fondé sur le principe de l'amélioration continue. L'approche " produit " qui dépasse les murs de l'entreprise puisqu'elle conduit à concevoir ou à a méliorer les produits de manière à minimiser l'ensemble de leurs impacts sur l'environnement, à toutes les étapes de leur cycle de vie (c'est-à-dire depuis la production des matériaux qui les constituent jusqu'à leur mise au rebut).
Définition Le système de management environnemental est un outil de gestion de l’entreprise et de la collectivité qui lui permet de s’organiser de manière { réduire et maîtriser ses impacts sur l’environnement. Il inscrit l’engagement d’amélioration environnementale de l’entrepr ise ou de la collectivité dans la durée en lui
permettant de se perfectionner continuellement. Les normes ISO suivantes décrivent les SME : - Les normes ISO 14001 [ISO 96-1] et ISO 14004 [ISO 96-2], définissent les spécifications et lignes directrices pour l'utilisation et la mise en œuvre du SME. - Les normes ISO 14010 [ISO 96-3], ISO 14011 [ISO 96-4] et ISO 14012 [ISO 96-5] définissent les principes et procédures de l'audit environnemental, ainsi que les critères de qualification des auditeurs environnementaux.
Objectifs : Les principaux objectifs du SME sont de : - Respecter la réglementation avec un dépassement des objectifs initiaux. - Maîtriser les risques pour le site. - Maîtriser les coûts déchets par des économies d'énergie et de matière première. - Améliorer la performance du système de gestion avec l'introduction d'un nouvel angle critique. - Se différencier par rapport à la concurrence. - Valoriser l'image de l'entreprise.
- Communiquer de manière transparente vis-à-vis du personnel, des riverains, des clients, des assureurs, etc.
Les avantages du management environnemental Si la mise en place d’un SME représente un investissement financier, cet investissement est compensé par
la maîtrise des coûts induite par la démarche, notamment à travers la rationalisation des pratiques. Par exemple, le SME peu conduire à éviter ou réduire certains coûts, engendrés par des pollutions du milieu ou des accidents : frais de remise en état de l’environnement, amendes, dommages -intérêts, augmentation des primes d’assurances et des taux d’intérêts bancaires... En outre, l’analyse environnementale peut révéler des dysfonctionnements de gestion et donner lieu {
une amélioration du contrôle des dépenses : on pourra ainsi optimiser les coûts liés à la consommation d’énergie, d’eau et de matières premières ou { la gestion des déchets. On peut obtenir également un meilleur lissage des coûts d’investissement, car ils sont intégrés dans un cadre d’amélioration continue. Le management environnemental s’appuie sur des perspectives à long terme. Il limite donc les risques de pertes d’argent liées { des actions non
cohérentes entre elles ou à des erreurs induites par un raisonnement à court terme.
Sur le plan du fonctionnement interne, le SME apporte une méthode de gestion qui a pour principal avantage d’instaurer une structure au sein de l’organisme : cela permet d’engendrer des gains de temps, de rendement, de compétitivité... Le SME vise théoriquement { l’amélioration d es performances et de la
mobilisation du personnel... Cette démarche tend à décloisonner les différents services, à mettre en place des méthodes de travail transversales, à donner un sens et une cohérence aux actions entreprises. Ainsi, en permettant de sortir de la routine et en donnant une valeur ajoutée au travail, le SME peut avoir un effet de motivation du personnel. Il permet de libérer un potentiel d’initiatives et de valoriser le savoir faire de chacun. Lorsqu’il rejoint le champ de la sécurité, le management environnemental permet également d’améliorer les conditions de travail. Enfin, l’environnement étant un thème fédérateur, c’est
un vecteur de communication interne qui peut être porteur.
Le SME implique la prise en compte des exigences législatives réglementaires et des actions de communication. C’est donc une réponse aux exigences des pouvoirs publics en matière d’impact
environnemental : respect de la réglementation, communication, transparence, maîtrise des risques... Il permet de mettre en place une bonne gestion de la réglementation et de diminuer les risques pénaux. En cas d’accident, un SME peut se faire valoir devant un tribunal comme preuve des dispositions
environnementales prises par la direction.
Un SME va au-delà du strict respect des textes législatifs : en menant une politique environnementale volontariste, l’entreprise peut bénéficier d’un retour d’opinion positif. L’évolution sociale fait que les
clients comme les consommateurs sont de plus en plus sensibles aux actions de protection de l’environnement et de prévention de la pollution. L’impact en termes d’image de marque permet { l’entreprise d’accéder { de nouveaux marchés, ainsi que d’établir des relations de confiance avec ses
clients et ses partenaires. Ce qui induit à terme une baisse des coûts de marketing et de relations publiques.
En ce qui concerne les relations externes, le SME est un encouragement à mettre en place des approches partenariales, visant à provoquer des synergies entre acteurs du territoire : collectivités, industriels, petites entreprises, sous- traitants, société civile….Cela peut mener { développer des formes de concertation, ou à créer des partenariats techniques et/ou financiers. Dans tous les cas, c’est une occasion de mobiliser et de faire participer les acteurs locaux et les partenaires privés ou publics. En développant ses relations avec les autorités compétentes (DRIRE, DDASS, ADEME...), l’entreprise pourra bénéficier de conseils, vo ire de ressources humaines et financières
LES
CHAMPS
DE
L’INTERVENTION
ENVIRONNEMENTALE : Le tableau ci-dessous donne un aperçu des divers champs possibles d’une action environnenentale. Il n’est pas exhaustif :
Les contraintes environnemental
du
management
Le coût des aménagements « Le coût de la certification » La charge de travail La rigueur de la démarche Les relations avec les administrations La veille réglementaire
Etapes de mise en œuvre d’un système de
management environnemental C’est un engagement écrit de la Direction { se conformer aux réglementations et { améliorer de façon continue les résultats environnementaux de l’entreprise. Il doit être porté { la connaissance de l’ensemble
du personnel et être accessible à toute personne qui en fait la demande.
Il s’agit d’identifier les aspects environnementaux induits par l’activité, de réaliser un
inventaire des réglementations applicables et d’évaluer les impacts des activités du site, qui sont hiérarchisés. Ceux que l’entreprise peut maîtriser doivent aussi être identifiés.
Il s’agit de planifier des actions pour traduire concrètement la volonté exprimée dans la politique
environnementale. Des objectifs précis sont définis, ainsi que les mesures à prendre et les ressources à attribuer pour les atteindre : moyens humains, techniques et financiers…
Il s’agit de la mise en place d’une organisation et des structures qui assurent l’efficacité du système. Par
exemple, on établira des procédures, on définira les responsabilités et les rôles de chacun, on prévoira les actions de formation ou les modes de communication interne et externe…
Formation, communication, modification des processus de production, mise en place de mesures de réduction des nuisance….etc.
L’auto-contrôle et l’audit interne permettent de surveiller l’évolution des impacts environnementaux { l’aide d’indicateurs, d’évaluer la conformité des résultats et de corriger les écarts
constatés. Des revues de direction régulières doivent permettre de vérifier que la politique environnementale définie est réalisée en conformité avec ce qui a été prévu. Elle permettent également de renouveler les objectifs et cibles.
On peut également demander à cette étape la certification.
SYNTHESE DE LA DEMARCHE DU SME :
La Norme ISO 14001 : Créée par l’Organisation internationale de Normalisation (ISO), c’est une norme internationale qui précise la structure et les principes d’un SME. Elle fait partie de la série de normes ISO 14000 qui regroupe les normes environnementales. Celles- ci datent de 1996 et bénéficient d’une reconnaissance internationale.
Ce type de norme, notamment la Norme ISO14001, la plus couramment utilisée, offre essentiellement une garantie de reconnaissance et de validation par les différents acteurs de la société. Ce sont des normes stables, dans le temps et dans l’espace, car elles sont universellement reconnues. ISO 14001 repose sur une démarche volontaire. Son approche par l’organisation de l’entreprise se fonde sur l’engagement d’une politique et la mise en place d’un système auto -améliorant. La norme établit les prescriptions et exigences minimales : définition d’une politique, objectifs, planification, mise en oeuvre, contrôle, actions correctives…..Elle s’applique { un organisme ou { un site dans sa totalité, mais pas aux produits.
Présentation _ ISO 14001 comparable à ISO 9001 _ Elle peut servir de base à une certification _ Elle ne comprend pas de critère de performance environnementale _ Le système est compatible avec l’ISO 9001
C’est une norme qui : _ Permet de GERER LES IMPACTS (base de volontariat) _ Est utilisable par TOUT ORGANISME (quelles que soient la taille et son implantation dans le monde). _ Permet d’ANTICIPER (conformité à la réglementation) _ Permet de structurer une COMMUNICATION externe/interne
LES EXIGENCES DE LA NORME 14001 POLITIQUE ENVIRONMENTALE Il s'agit d'une déclaration formelle rédigée par le chef d'entreprise, dans laquelle sont décrits les objectifs globaux et les principes de la démarche selon le processus d'amélioration continue. Elle doit orienter la stratégie environnementale de l’entreprise et susciter une forte implication du personnel.
ASPETS ENVIRONMENTAUX Il s’agit d'identifier tous les impacts (significatifs ou non) de l’entreprise sur l’environnement.
EXIGENCES LEGALES ET AUTRES EXIGENCES Au-del{ de la réglementation (ex : normes de rejets), il s’agit des paramètres { prendre en compte dans
l’analyse (ex : proximité d’une zone naturelle protégée, exigences des clients, etc…)
Objectifs et cibles : Pour chaque impact significatif, il faut alors fixer des objectifs et cibles, cohérents avec la politique, prenant en considération l'ensemble des exigences (légales, financières, opérationnelles, commerciales, parties intéressées…)
PROGRAMME DE MANAGEMENT ENVIRONMENTAL
Basé sur les priorités dégagées lors de l'analyse environnementale, il décline : _ Les objectifs et cibles environnementaux (si possible quantifiés) _ Les mesures pour atteindre ces objectifs et cibles, _ Les échéances fixées pour les mettre en oeuvre, _ Les moyens (financiers et humains) _ Les responsables Il s’agit du plan d’action { mettre en oeuvre pour atteindre les objectifs et cibles (responsabilités, moyens,
délais). A ce stade, le programme environnemental est établi, il reste à le mettre en oeuvre et à faire fonctionner le Système de Management Environnemental.
FORMATION, SENSIBILISATION ET COMPETENCE Les acteurs du SME doivent être compétents à la hauteur de leurs responsabilités et des tâches qui leur sont assignées. Cela nécessite de mettre en place un plan de formation (interne ou externe)
COMMUNICATION Ce volet porte { la fois sur la communication interne { l’organisme et externe.
DOCUMENTATION DU SISTEME DE MANAGEMENT ENVIRONMENTAL Papier ou informatique, le système documentaire doit décrire les éléments essentiels du SME et leurs interactions.
MAITRISE DE LA DOCUMENTATION Des procédures doivent être établies et tenues à jour, afin de maîtriser tous les docum ents nécessaires et faisant partie du SME (identifier, gérer, archiver…)
MAITRISE OPERATIONNELLE Il s’agit de planifier les activités associées aux aspects environnementaux significatifs : procédures et
critères opératoires (diffusion aux fournisseurs)
PREVENTION DES SITUATIONS D’URGENCE ET CAPACITE A REARGIR Ces procédures doivent permettre de réduire les impacts environnementaux en cas d’urgence. Le système ainsi mis en place est apte { fonctionner. Il doit néanmoins faire l’objet de contrôles et d’actions
correctives en cas de non-conformités.
SURVEILLANCE ET MESURAGE Il consiste notamment à effectuer un suivi des performances par rapport aux objectifs et cibles fixés dans le programme.
NON COFORMITE, ACTION CORRECTIVE ET ACTION PREVENTIVE Les actions correctives et préventives ont pour objectif de lever les non- conformités et d’éviter qu’elles se reproduisent (amélioration continue)
ENREGISTREMENT Une procédure spécifique aux enregistrements doit permettre de gérer (mise à jour, archivage, destruction) les enregistrements relatifs { l’environnement (mesures, formation, résultats d’audits, etc…)
AUDIT DU SYSTEME MANAGEMENT ENVIRONMENTAL La réalisation d’audits périodiques doit permettre de vérifier la conformité du SME par rapport { la norme
ISO 14001
Le cycle de Certification ISO 14001.
Système de management de la santé et de la sécurité au travail Introduction La réduction des accidents du travail et la prise en compte de fa cteurs professionnels influées sur la santé et la sécurité du travail constituent un des enjeux forts de très nombreuses entreprises. L’amélioration continue des performances en matière de santé et de sécurité nécessite, en plus d’une
approche normative, une très bonne connaissance technique et réglementaire au regard des dangers et des risques de l’entreprise. Structurer son système de management de la santé et de la sécurité du travail conduit donc l’entreprise {
une analyse complète de ses processus de production et peut avoir des incidences fortes sur son organisation.
Définition Un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMS) est un dispositif de gestion combinant personnes, politiques, moyens et visant à améliorer les performances d'une entreprise en matière de santé et de sécurité au travail (S&ST). C'est un outil qui permet de mieux maîtriser l'organisation de l'entreprise et de progresser en continu en intégrant la S&ST à toutes les fonctions.
Objectifs L’adoption d'un tel système est l’expression d’une approche globale et gestionnaire d e la prévention des risques professionnels. C’est une démarche volontaire qui vise { :
anticiper les changements, augmenter la réactivité et la performance de l'entreprise dans la prévention des risques en S&ST, limiter les dysfonctionnements en S&ST, assurer une cohérence globale avec les autres démarches de management.
Elle participe { l’amélioration de l'image de l'entreprise.
.
Les avantages attendus : diminuer les accidents et les maladies professionnelles. assurer la prévention et la protection des salariés et des salariés des entreprises extérieures
agir sur les situations dangereuses pour éviter l’accident,
améliorer la gestion de la santé-sécurité, favoriser et pérenniser les bonnes pratiques, améliorer la motivation du personnel et les conditions de travail, donner un moyen de contrôle de la gestion en place
Les principales conditions de réussite du SMS : Se donner des objectifs accessibles et mesurables. Réussir son évaluation initiale des risques. Assurer la veille réglementaire. Trouver une synergie suffisante avec les autres domaines du management. Adopter une démarche projet et la piloter. Intégrer tous les acteurs internes de la S&ST * : CHSCT, médecin du travail, infirmière…
Communiquer régulièrement et savoir motiver le personnel, renforcer les formations sécurité. Accepter la transparence. Ne pas vouloir forcer les choses. Choisir des indicateurs pertinents. Savoir réagir aux dérives. Evaluer régulièrement la démarche. Reconnaître la contribution de chacun.
Les contraintes de la mise en place d’un SMS Faible motivation de la direction et du personnel Culture sécurité peu développée Préexistence d’un autre système mal vécu Conflit production / S&ST* Système déconnecté des risques perçus
Contexte économique et social défavorable (licenciements, saturation…)
Ressources humaines insuffisantes
Se reposer sur l’encadrement pour faire vivre le système (il doit être soutenu) Difficulté d’établir des fiches de non conformit é
Retour sur investissement pas toujours mesurable directement Culture de l’écrit non dominant e
Etapes de mise en œuvre d’un système de
management de la santé et de la sécurité au travail La structure des systèmes de management en S&ST est apparemment proche de celle proposée pour les systèmes qualité ou environnement.Pour éviter d'aboutir à un système élaboré qui ne porte pas ses fruits, il est nécessaire d’animer la démarche.
La définition d’une politique S&ST permet de fixer le cadre du dispositif de management. Elle doit reposer sur une réelle volonté du chef d’entreprise de s’engagerdans la démarche et de faire progresser l’entreprise de façon régulière.
Elle implique la mise en place progressive des éléments suivants : la définition d’objectifs cohérents avec les autres politiques de l’entreprise, la fixation des responsabilités de l’encadrement, l’engagement de ressources, la définition de dispositifs de consultation et d’implication du personnel et de ses re présentants,
le choix d'un référentiel,
la communication sur les objectifs…
Tous les services sont concernés et doivent gérer cette thématique comme une composante à part entière du management de leur unité. Cette politique doit être expliquée de façon claire et concise dans un document qui sera communiqué au personnel.
Le rôle des différents acteurs de l'entreprise en S&ST doit être précisé : missions, responsabilités, obligations, pouvoirs, relations… Le personnel et ses représenta nts doivent être consultés, informés et formés afin de s'approprier la démarche. Cela demande la mise en place d'une documentation, d'un plan de formation et de procédures de communication interne.
L'évaluation des risques professionnels (EvRP) est au coeur d’une recherche d’amélioration continue de la santé et de la sécurité. Le succès de la démarche dépend pour une large part de la pertinence de l'analyse des situations de travail réelles. Les résultats de l’évalu ation des risques doivent être transcrits dans un document unique. Ce document doit déboucher sur un plan d’actions définissant les mesures de
prévention appropriées aux risques identifiés. Les approches pluridisciplinaires (techniques, humaines, organisationnelles) sont nécessaires tant au niveau global de l’entreprise qu’au niveau de l’étude détaillée des postes de travail. Une veille réglementaire doit également être mise en place.
La mise en oeuvre du plan d’actions doit s’articuler étroitement avec les règles et les pratiques des
métiers ainsi qu'avec les procédures existantes. Cela suppose une concertation étroite avec tous les opérateurs concernés, la création de dispositifs participatifs basés sur l’analyse des act ivités et la liberté donnée aux opérateurs de rechercher des solutions innovantes. Cela implique la réalisation du programme de formation, le dialogue social, la communication, la documentation et l'anticipation des urgences. Un dispositif permettant de r endre compte régulièrement de l’avancement des actions doit être mis en place.
Il faut vérifier l'efficacité de la mise en oeuvre et réagir dès la découverte d'un nouveau risque, d'une dérive… Des audits doivent être systématiquement déployés et analysés pour ch oisir des actions correctives. Un tableau de bord S&ST peut être alimenté par des indicateurs variés, quantitatifs et qualitatifs : indicateurs de risques, indicateurs de moyens et indicateurs de résultats. Les indicateurs traditionnellement utilisés (taux de fréquence et taux de gravité des accidents du travail, taux de cotisation…) ne sont que des indicateurs de résultats et montrent très rapidement leurs limites.
. Les revues de direction servent à améliorer le système, à faire évoluer la politique et à élaborer de nouveaux programmes d'action en fonction de l'évolution des indicateurs observés. L’évaluation de la politique permet de s’interroger sur les dysfonctionnements liés { la conception et { l’organisation générale du système, c’est-à-dire sur la pertinence des stratégies d’action.
La norme OHSAS 18001 Présentation De nombreuses entreprises mettent actuellement en place un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail (SGSST) dans le cadre de leur stratégie de gestion des risques afin de répondre aux évolutions de la législation et protéger leurs employés. Un SGSST permet de créer un environnement de travail sain et sûr par le biais d'une structure qui permet aux entreprises d'identifier et de gérer systématiquement les risques en termes de santé et de sécurité, de réduire le nombre d'accidents, de se conformer à la législation et d'améliorer leurs performances générales. OHSAS 18001 est le référentiel reconnu mondialement pour les systèmes de gestion de la santé et de la sécurité au travail. Il a été conçu par les représentants des principaux organismes commerciaux et des organismes de certification et de normalisation internationaux pour remédier à l'absence de référence internationale pouvant être certifiée par un tiers. OHSAS 18001 est compatible avec les certifications ISO 9001 et ISO 14001 pour aider votre entreprise à respecter la réglementation en termes de sécurité et de santé au travail de façon efficace. La certification OHSAS 18001 peut être adoptée par toute entreprise souhaitant mettre en place une procédure formelle visant à réduire les risques en termes de santé et de sécurité dans l'environnement de travail pour le personnel, les clients et le grand public
Avantages Sur un marché concurrentiel, les clients attendent davantage que des prix compétitifs de la part de leurs fournisseurs. Les entreprises ont besoin de démontrer que leurs activités sont gérées de façon efficace et responsable et qu'elles peuvent fournir un service fiable sans interruption d'activité excessive causée par des incidents ou des accidents de travail. La certification du système de gestion de votre entreprise selon OHSAS 18001 atteste de sa conformité et des avantages suivants : Diminution possible du nombre d'accidents Réduction possible des interruptions d'activité et des coûts associés Conformité aux dispositions juridiques et réglementaires Témoignage, auprès des partenaires, de l'attention que vous portez aux questions de santé et de sécurité Preuve d'une approche innovatrice, tournée vers l'avenir Opportunité accrue de séduire de nouveaux clients et partenaires commerciaux Meilleure gestion des risques de santé et de sécurité, maintenant et à plus long terme Réduction possible des coûts liés à l'assurance de responsabilité civile
Les objectifs prioritaires de OHSAS 18001 Assurer le la pérennité de l’entreprise.
Répondre à une exigence légale significative (MSST) Favoriser le déroulement des activités. Assurer la satisfaction et le bien-être du personnel. Mieux gérer des risques liés à la sécurité du personnel. Améliorer sa performance financière. Obtenir une reconnaissance officielle pour son SMS.
Instrumentalisation de la sécurité à la performance de l’entreprise
Étapes de la certification Toute entreprise souhaitant mettre en place un système de gestion santé et de la sécurité au travail doit suivre les étapes clés suivantes :
Une copie de la spécification est requise avant de commencer la préparation de votre inscription.
De nombreuses publications sont disponibles pour vous aider à comprendre et à mettre en place un système de gestion de la santé et de la sécurité au travail.
Une gamme complète d'ateliers, de séminaires et de formations est disponible pour vous aider à mettre en place et à auditer votre système de gestion de la santé et de la sécurité au travail.
Des conseillers indépendants peuvent vous accompagner pour optimiser la mise en place de votre système de gestion de la santé et de la sécurité au travail. Leur expérience dans ce domaine peut vous permettre de réaliser des économies en évitant certains pièges.
Les spécifications de la certification OHSAS 18001 suivent le cycle PDCR (Plan, Do, Check, Review ou PFVI, pour Planifier-Faire-Vérifier-Inspecter) tout en encourageant une amélioration continue. Ce modèle s'adapte parfaitement à la structure d'autres certifications de système de gestion telles que l'ISO 14001.
Les étapes suivantes permettent de constituer la structure de base du système de gestion et s'inscrivent dans la structure de la certification OHSAS 18001.
Au cours de cette phase, vous devez : Vous assurer de l'implication de l'équipe dirigeante Définir, avec l'aval de l'équipe dirigeante, la politique de l'entreprise en termes de santé et de sécurité au travail Définir une structure permettant d'identifier les dangers, d'évaluer les risques et de mettre en place les mesures appropriées Identifier et comprendre les obligations légales, définir des objectifs et mettre en place un programme de gestion pour les atteindre. La totalité de ce processus doit être documentée.
À ce stade, vous devez : Définir des rôles et les responsabilités Développer des procédures pour consulter et communiquer les informations sur la santé et la sécurité au travail au personnel et aux autres parties intéressées. Documenter vos processus et mettre en place un système de contrôle des documents et des données Mettre en place un système de contrôle opérationnel Définir des mesures et établir des procédures pour les situations d'urgence Analyser votre système de gestion et prendre toute action corrective, au besoin Vous devez travailler à l'amélioration constante de votre système de gestion: En introduisant des méthodes de mesure, de suivi et d'amélioration des performances En définissant et en documentant la responsabilité et l'autorité en cas d'accidents, d'incidents, de non-conformité, ainsi que pour les actions correctives et préventives En établissant une procédure d'archivage et de gestion des archives En réalisant un audit et en évaluant les performances du système de gestion En contrôlant le système d'après une planification pré-déterminée.
