Bilan social:
Un outil important de GRH … Réalisé par : M. Ayoub ABATOYA Mme. Kawtar BENHSINAT M. Yahya EL HADDADI
Encadré par : Prof. BENTAHER DCESS FCCA 2eme PROMOTION.
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Sommaire : • Avant - propos • • Brève histoire sue le Bilan Social •
• Définition & concept Social
du Bilan
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• Objectifs du Bilan Social •
• Contenu du Bilan Social • • Exemples des Bilans Sociaux • • Conclusion –
• • •
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Avant-propos …
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Avant - propos -
La gestion du personnel se modernise au sein des organisations et des collectivités pour tendre vers une véritable gestion des RH. Celle-ci passe par le développement des compétences, la gestion des emplois, le plan de formation, l’évolution professionnelle, le recrutement. Pour parfaire cette modernisation, il faut mettre à la disposition des gestionnaires de RH des outils de management et de pilotage pour assurer leur mission.
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La réflexion stratégique des décideurs s’appuie sur une information financière et économique, quantifié et précise. Mais dans la mesure ou la décision devient à la fois économique et sociale, la mise en place d’un système d’information sociale devient indispensable.
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Dans certains pays, ce système d’information prend la forme d’un bilan social. 4
Concept de Bilan Social
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Définition : “ Rapport présentant les charges d’une entreprise et
Concept & définition
ses prestations en fonction de l’environnement social. Il comprend, entre autres, l’énoncé d’une politique sociale, des objectifs et les mesures prévues pour les réaliser. Utiliser le descripteur « humanisation du travail » pour toutes les questions relatives à la qualité de travail. ” (dictionnaire : descripteurs Eurovoc)
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“Bilan social outil contributif au dialogue social, interne, est un état des lieux de la situation du personnel dans une collectivité. Il apporte une vue d’ensemble des caractéristique du personnel et de leurs conditions de travail. Il permet ensuite de repérer les problèmes et dysfonctionnements pour y remédier et d’anticiper une politique de gestion des ressources humaines ” . •
(K. fontaine-Gavino & A. Zambeaux)
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Conception
générale :
Concept & Définition
Le bilan social, document de synthèse et d’analyse, doit s’enrichir d’informations chiffrées régulières, d’outils de gestion, tels que les indicateurs et tableaux de bord. Ces derniers contribuent au pilotage des R.H. : informer, prévoir, organiser, décider, mettre en œuvre, évaluer. Passé
Présent
Futur
Analyse Rétrospective
Constat et action
Anticipation
Bilan social
Les tableaux de bord
Modélisation
=
=
=
Outils d’information et de concertation
Outils de pilotage et d’aide à la décision
Outil de projection
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Construction du bilan social:
Concept & Définition
Deux logiques distinctes
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Brève histoire sue le Bilan Social:
ciates Inc., utilise pour la première fois, le bilan comptable des R.H., dont les données sont exprimés e
Concept & Définition
1975 : L’entreprise allemande Steag, réalise pour la première fois le bilan sociétal
social, lequel, par ailleurs, est mis à la disposition du public, y figure également l’impact du groupe sur l xte de loi, en France. Il est devenu obligatoire pour les entreprises de plus de 300 salariés, puis obliga
1988 : en France, décret d’application de la loi juillet 1977 dans les établissements publics hos 9
Brève histoire sue le Bilan Social:
France, loi sur le rapport annuel d’information au comité d’entreprise dans les entreprises d
Concept & Définition
1994 : en France, décret d’application de la loi du 20 décembre 1993 (liste des infor
décret d’application relatif au rapport sur l’état de la collectivité( décret modifié en 2005 pou
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Objectifs du bilan social
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Objectifs :
Objectifs …
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le bilan social, dans sa version française, permet de repérer les dysfonctionnements sans la collectivité mais aussi de voir les améliorations d’une année à l’autre. En outre, il apporte des réponses sur l’atteinte des objectifs préalablement définis .
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Outil de management : d’observer, d’étudier le personnel, de suivre les évolutions, de fixer des objectifs, de stimuler le dialogue social avec les agents.
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Outil d’information : regroupe les principales données chiffrées, outil de connaissance sociale de la collectivité, élaboration des indicateurs communs, vecteur d’information du personnel et des élus locaux.
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Outil de planification : outil de gestion à travers les projections et les prévisions qu’il permet d’élaborer, d’aide à l’élaboration la gestion prévisionnelle des effectifs, outil comparatif d’aide à la décision.
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Outil de concertation : stimule le dialogue social avec les représentants du personnel sur la base de données claires.
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Les acteurs et les destinataires : •
Objectifs …
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Le contenu du bilan social
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Le contenu
du bilan social:
En France, le bilan social doit en principe comporter des
informations énumérées par la loi concernant entre autre :
Le contenu du Bilan Social
q Emploi qRémunération qCondition d’hygiène et de sécurité qAutre conditions de travail qFormations qRelations professionnelles qAutres conditions de vie relevant de l’entreprise
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Le contenu du bilan social : Le bilan social regroupe tout d’abord les principaux indicateurs concernant les agents des collectivités.
Qu’est ce qu’un indicateur ? Un indicateur est une information chiffrée visant à mesurer une variable. Son caractère purement informatif et comptable est primordial et constitue le préalable nécessaire à toute analyse ultérieure.
Le contenu du Bilan Social
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Les indicateurs doivent être pertinentes, fidèles et constants, justes et précis. •
Les indicateurs ne doivent comporter que des informations nécessaires à la compréhension et à l’action. •
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Le choix d’un indicateur doit préciser sur quoi et sur
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Les différents variables qui entourent un agent .
Le contenu du Bilan Social
Le bilan social n’est pas figé mais évolue suivant les besoins et les attentes de la collectivité : Statuts
Ancienneté
Filière
Age
Catégorie hiérarchique
Sexe
Cadre d’emplois
AGENT Formation
Grade - Métier
Rémunération et charges
Temps de travail
Action sociale
Absentéisme
Concours et examens professionnels 17
Le contenu du Bilan Social
Quelques principaux indicateurs du bilan social
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Le contenu du Bilan Social
Exemples d’indicateurs en GRH :
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Le contenu du Bilan Social
Exemples d’indicateurs en GRH :
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Le contenu du Bilan Social
Exemples d’indicateurs en GRH :
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Le contenu du Bilan Social Les graphiques :
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Le contenu du Bilan Social La pyramide des âges
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Exemples de Bilan Social
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Extrait de Bilan Social : Maroc
Ministère de la modernisation des secteurs Publics Maroc
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Extrait de Bilan Social :
Ministère de la modernisation des secteurs Publics Maroc
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on i t ec tion r i a D Fonc l : la l a t de i c S o ion e a n strat l B i ini d u l’adme. i t de anc a t r rale – Fr x E né e Gé bliqu Pu
2009
BILAN SOCIAL
Extrait du Bilan Social : Observatoire de la fonction publique territoriale et la Direction Générale de l’administration et de la Fonction Publique Territoriale.
PRINCIPE •
En application de l’article 33 de la loi 84-53 du 26 janvier 1984, un rapport sur l’état des collectivités et établissements de moins de 50 agents est présenté tous les deux ans au comité technique paritaire du Centre de Gestion dont ils relèvent.
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Ce document est coordonné par le Centre de Gestion. Son objectif est de connaître la situation des effectifs et d’aider à l’élaboration d’une gestion prévisionnelle des effectifs et d’aider à l’élaboration d’une gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences.
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Etabli à la date du 31 décembre de l’année primaire, la présentation de ce rapport donne lieu à un débat.
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Extrait du Bilan Social : Observatoire de la fonction publique territoriale et la Direction Générale de l’administration et de la Fonction Publique.
LES EFFECTIFS •
L’effectif global est en nette diminution, il s’élevait à 788 agents au 31/12/2007, contre 191 au 31/12/2009, soit une diminution de 75.76 %.
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176 agents sont permanents. Parmi les non titulaires, 15 agents sont non permanents.
Extrait du Bilan Social : Observatoire de la fonction publique territoriale et la Direction Générale de l’administration et de la Fonction Publique.
AU NIVEAU STATUTAIRE •
Le nombre de fonctionnaire (titulaires et stagiaires) représente 59.2 % de l’effectif. Il est en augmentation au niveau de l’effectif global par rapport en 2007, puisque la part des fonctionnaires qui représentait 46.3 % passe à 59.2 %, soit une augmentation de 12.90 %.
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Le nombre de non titulaires occupant un emploi permanent représente 33 % de l’effectif contre 26 %.
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Le nombre de non titulaires occupant un emploi non permanent occupe désormais 8 % de l’effectif contre 27 %.
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On observe donc en dépit de la diminution globale de l’effectif, une augmentation du nombre d’agents permanents, et une forte diminution des emplois précaires (agents non permanents).
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Etc.…
Conclusion…
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La conclusion : Le Bilan social peut être considéré comme un tableau de bord spécifique dont le principal objectif est la communication et le dialogue social. Mais l’objectif d’action est peu présent compte tenu du nombre important d’informations. •
Le bilan Social peut constituer une bonne base de départ pour constitution ultérieure de tableaux de bord. •
Si on veut que la gestion sociale participe aux préoccupations stratégiques de l’entreprise marocaine, il faut qu’elle dispose d’un Bilan Social normalisé. Le moment est venu de se disposer d’un outil permettant la mesure des efforts accomplis en matière de GRH et de répondre aux exigences de la compétitivité et de la mise à niveau.
Conclusion…
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…Merci.
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