lntrodu tion cmptabté 43 fche de r vec plcn cgée r ér reve éd\ Oô Oô G ' ' u u si? o . t U U y\a (ualino f
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Béatice Frans Gadguilo
Introduci à la
compabilié fichs d ours ave platns rrgé pr ésr v éruv 43
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S CARRE L
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De vêrlbles fches de cous pou : - acquérr ts ls cnnaissac cnnaissaces es u guent au au pgramm, pgramm, ls rev fcilemet à tot momet m omet et les l es mémorise; - savir e ts vos cona conassances ssances pur ésde avec scc6s ls allcatos poposées (ls crrgés sont fons).
Béae et Frans Grandguiot pf cmpbl pl blm 'm p Il lm mbx v c mè.
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PHTCOLG E PHTCOLG TUL VR
C Glino édur, Le éi 2015 70 e owene Gl �bu 9231 s-lMulinœ SBN 98 - 2 -9 08 0869 69 9 IN 904
1
La méthode comptable
Fiche 1
La normalisaton compable
Fiche 2
analyse des opéaos e e mécansme de a partie doube Les noons de patrmoe, d'actvié e le résultat de l'eeprse Lorgansatio comptable de base
Fiche 3 Fiche 4
e
le Plan compable gééal
7 13
17 23
'analyse comptable des opérations courantes 2
Fiche 5
La taxe sur la valeu ajoée (TA)
27
Fiche 6
Les achats et les vetes de bens
3
Fiche 7
Les fas de pot
39
Fiche 8
La cosgatio des embalages récpérables
4
Fiche 9
Les pestatons de services
43
Fiche 10
Les opérations commercales avec 'étranger
47
Fiche 11
La casse et la baqe
55
Fiche 12
Les effes de commece, la moblsation des créances e l'aactuage
57
E S ( AR�S D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIE
Fiche 13
Le suv d compte
Fiche 14 Fiche 15
La rémnératon d personel e les taxes assses sr es rémunéaos vesées aux salarés La comptabisaon de la décaatio de TA
73
Fiche 16
Les mmoblsations incorporelles e corporelles
77
Fiche 17
Les mmoblsations podutes par 'entreprse
83
Fiche 18
La métode de comptabilsatio pa composants
85
Fiche 19
Les mmoblsations facères
87
Fiche 20
Les vaeurs moblièes de pacemen
9
Fiche 21
Lempru bancae
95
Fiche 22
Les sbveons d'explotation, d'équlibe e d'investssement
99
Fiche 23
Le crédt-ba
«
Baqes » : l'état de rapprocement
65 67
03
3 Les travaux d'inventaire Fiche 24
Les pincpes et l'organsatio des ravaux d'ventae
05
Fiche 25
L'inveaire erme e es varaos des stocks
09
Fiche 26
Le calcu des amortssements
15
Fiche 27
La comptabisaon des amotssements
23
Fiche 28
Lécheoneme des sbvenos dnvestisseme
29
Fiche 29
33
Fiche 30
Les dépréciatons des mmoblsatons corpoelles e corporelles Les dépréciatons des autres éléments d'aif
Fiche 31
Les povsos
45
Fiche 32
ajsteme des charges et des produts
49
39
Sommaire
Fiche 33
Les écats de conveson
Fiche 34
Les soies dimmobilsatios
159
Fiche 35
La clôture et la réoveure des comptes
171
Fiche 36
La noton d'aeaton d résa
177
4
Fiche 37
'organisation pratique de la comptabi comptabilité lité
Les pèces compables, l'organsatio e les contrôes comptabes
5
181
Les documents de synthèse
Fiche 38
Le blan : ègles gééales déablissemet
189
Fiche 39
Le compte de éslta èges générales d'établssement
199
Fiche 40
L'annexe ègles gééales d'éablissemet
07
Fiche 41
Le tablea des sodes intemédaes de geston
Fiche 42
La déteminaon de la capacié d'aofacemet
Fiche 43
Le tablea de inancement
AVERTISSEMENT
Dans cet ouvrage, les numéros des articles du Plan comptable général relatifs aux comptes annuels sont conformes au règlement 2 0 1 4 - 0 3 de !'Autorité des normes comptables comptab les (ANC) du 5 juin 2 0 1 4 relatif au nouveau Plan comptable général, homologué par arrêté du 8 septembre 2 0 1 4 publié au JO le 1 octobre 2014. Ce dernier remplace le règlement CRC 99-03 et les autres règlements publiés depuis 1999 .
La normai!ation comptable et le Pan comptable généra [P]
FICHE 1
1 + DÉFINITON ET RÔE DE COMPABTÉ GÉNÉRALE La comptabilité géérale est définie comme un système d'organisation de /'information financière qui permet de saisir de classer d'enregistrer des données de base chiffrées et de présenter des états finaciers (comptes auels) reflétant ne image fidèle du patrimoine, de la sitation financière à un e date donnée don née e t d résltat de l'exercice de l'e ntrepr ntreprise ise issu de son activité. té. an c i e r s É a t s f i n an Bil an
Compe de résul résultat tat
Aexe
Etat Et at du patrioine patrioine de 'ent 'entprise prise à Etat fétat 'actvité de l'entreprise Etat coptae qui copoe une date donnée pedat 12 os et qui pemet de des inoratios sigfcatives détemin déte miner er le ésult ésultat at de 'exe 'exercice rcice complétant e expliqat le coten coten d bilan e d compte de résultat
La comptabilité générale (ou comptabilité finacière) costite : - un ou til de contrôle contrôle des opérat opératios ios ; - un moyen de preuv preuvee ju rid iu e en en cas de de litige ; - un unee obligation légale (tot (totee entité entité doit doit teir ue comptabil it ité) é) ; - un moyen de calcu cal cull de l'assiete l'assiete des impôts (bas (base) e) un unee source source d'information d 'ord 'ordre re finacier sur la situation situation et l'évolution l'évolution de l'etreprise l'etreprise une aid aidee à la prise de décision sur le plan finacier La comptabilité géérale distinge deux types de travax comptables les opérations courantes et les opérations de fin d'exercice (travaux d'iventaire) Les expertscomptables et les commissaires aux comptes sont les garans de l'intégrité du système d'iformation comptable
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
2 + LA NORMASATION COMPABLE La normalisation comptable est n esemble de ormes qi définit des règles des pricipes, des métodes d'élaboration et de présentation des comptes des entreprises de manière à les rendre pls fiables transparents et comparables dans le temps d'une etité à l'autre, à l'itérieur d'un mêm e pays pays ou d ' pa pays ys à l'a tr tre e das l'obje l'objectif ctif de reseiger a m ie ux les tilisateurs Po r être être applicables les normes doivet être itégrées a droit comptable, donc réglementées d'où l'élaboration de référetiels comptables
- 'utor utorité ité des nomes comptables L'Atorité des normes comptables (ANC) a été créée en rance en 2009 Elle est l'uniqe régulateur comptable. Ses missions missions sont : - d'édicter d'édicter pa r des règlemets règlemets l'ensemble des règles comptables ; de doner un avis sur tout tout projet de texte cot cotena ena nt des d isp ispositions ositions de natre comptable et sr les proje de normes comp comptabl tables es internati internationales onales ; - d'ass d'assurer urer la coordination et a synthèse des travaux théoriqes et métodologiqes en matière comptable en fo formulant rmulant ot otamme amme nt des recommadations. recommadations. Les règlemets adoptés par l'ANC sont publiés au Joral oficiel après omologatio par arrêté du ministre des Fiances et des Comptes publics après avis du miistre de la Jstice. B
es souces des ègles comptabes
Les règles comptables provieent de plsieurs sorces Code de commee : tes L. 1 1 à L. L. 1 8 8 et R. 117 à R. 108 Pan omptable général PCG PCG)) : èm èmnt nt 2014-03 à jou p tot ouvu règlt d ANC
As,, ommuniqué As ommuniqués s et reommandations d 'ANC Avis et recommandations d l'Ordr ds xprts-coptbls (OEC) t d l Compn ton ds commissirs ux compts CNCC), dont psiurs mbs fot pi d ANC Règemen Règem ents ts,, instructions, instructions, avi a vis s et recommandations recommanda tions d !'Autort ds mrchs fncis (AMF) dont un rprsntt fit pi d l'AC
Règemen et drectis do dopté ptéss pr l l Cosion Co sion euopéenne et le Consei de lUo n européenne européenne Normes IFRS b pa ISB t mi à un ni ddopton ddopton uopn
F1cHE
C
-
+ a normaisaio compabe et e Plan compabe général (PG)
Les référentels comptabes
Deux réfé référentiels rentiels comptables sont actuellement actuellemen t applicables applic ables en Frace par les sociét sociétés és commerciales : le référetiel fraçais et le référentiel IFRS Leur applicatio dépend du type de société (société cotée ou no} et de la natre des comptes à établir (comptes individels ou sociaux et comptes cosolidés). Na ure de dess comptes Comptes ndvduels Comptes cosoldés
D
-
Type Ty pe de so ciété
Réfé Ré fé re ren n iel
Soiété o oté oté t soiété oté oté
Réérnti ançais : oms opta optabls bls PCG (èglmt ( èglmt 201 40 403 3
Soiété o oté
Rééntil aças : èglmnt CRC 9902 ou s opton ééntl IFRS
Soiété Soi été oté oté
Réérnti R RS S
Les allègemens des oblgaions comptabes des peites enrepises
L'ordonance d 30 javier 2014 comporte trois mesures qui viennent alléger les obligations comptables des micro et petites entreprises (personnes physiques ou morales somises a Code de comm erc erce). e). Elles s'appliqu et ax com com pt ptes es des exerc exercice icess clos depuis le 31 décembre 20 1 3 . Le décret du 1 7 février février 2 0 1 4 fixe fixe les les seuils seuil s qui définissen définissentt les micro et les les petite petitess etreprises au sens sen s comptable Le tableau ci-dessous présente les différents allègemets des 2 catégories d'entreprises : Ca ég égo o ries d' d'en entt reprises
Allègements compables ots prsonns phsiqus ou oals) Mro-etreprie Ell n dépass dépass pas pda t 2 xr xris is Disp Dispns ns d l'anx sssis 2 ds 3 sus sivats : Pretatio implie du ban et du copte de utat tota tota d bil an 350 000 € Dépôt ds ompts annls a g du Tbna d ommr CA e ett s 700 000 € mas no dus publs su option a aa a s 1 0 Pette eteprise El l n d ép pa pn dn t 2 x x Péntaton Péntaton im pfié du bian , d ompt d éutat t d uf, 2 d 3 uivt nnx - to total tal d ban 4 M€ - CA nt 8 M€ - sala salaié iéss : 50 Sont exclus de ces dispositions les établissements bancaires, les etreprises d'assrance et mutuelles, les sociétés cotées Par ailleurs, otos que ces mesures sont e conformité avec les dis position posi tionss de la nouvel nouvelle le directi directive ve comptable ique du 26 ji 201 3 tra transpo nsposée sée en droit atioal par l'ordoance et le déc décre rett d u 23 jui llet 20 5 re rela lati tifs fs aux dispos dispositi itios os comptables comptables des commerçants commerçants
E S ( ARS D DCG 9
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
3 + LE PN COMP COM PTABLE G �N �RAL {PCG) {PCG) Définton et évolution -
Le PCG regrope l'ensemble des dispositions réglemetaires applicables obligatoiremet en France toutes es les entreprises entreprises idust rielles et commerciales ai si q u'a x atre atress etités etités tenues d' établir des à tout comptes annuels Il est préseté sous ormes d'articles et contient exclusivement les dispositions relatives à la comptabilité gé nérale qu i a pour objet d'ereg istr istrer er toutes les opérations opérations aecta aectant nt le patrimoie de l'entreprise Le règlemet 20 1 403 de l'ANC d u 5 juin 20 14 rela relatif tif au nouveau PCG homolog homologué ué par arr arrêt êtéé du 8 septe septemb mbre re 20 4 pblié a u JO le octobr octobree 201 4 abroge le règlement CRC9903. CRC9903.
e nouveau PCG est restructuré à partir d'un nouveau plan thématique et d'une nouvelle numérotation des articles pour le rendre pls accessible aux utilisaters Par exemple certains ancie ns articles ot été scindés ceais règlemets intégrés das le novea PCG ont été découpés en articles. En revanche, aucune modiicatio aux dispositions comptables n'a été apportée puisqe le ouvea PCG a été construit à droit constat. Il est organisé e 4 grands livres divisés en 9 titres et chapitres, sectios, soussections et articles Il évole de manière continue et permaente par itégration au r et à mesre des noveaux règlements de l'ANC. L'ANC a également pblié en juin 2014 le recueil des normes comptables fançaises qu i ras ras sembl e en n seul docu met l' ensem ble des text textes es comptables règlemeta ire iress sous sous orme orme d'ar ticles nouveau PCG), et non règlementaires sous orme de commentaires (avis, recommandations, commuiqués.. . ), portat sur l'élaboration des comptes annels et rédigés par les istittions commuiqués chargées de la normalisatio comptable. Il est orgaisé en trois parties : - les dispo dispositi sitions ons comptable comptabless d u Code de comm erc ercee ; le nouveau PCG - tro trois is tables de concordace qi perm ette ettent nt de se se repérer dans la ouvelle présentation. La mise à jor d receil est efectée en contin. Elle est e libre accès sur le site de l'ANC (waco) B
-
es principes comptables
Les pricipes codiiés codiiés et iscrits iscrits dans le PCG sont act ellemen t les suivats suivats 1 e 1e 1 mage fd'
Ce pcpe n'est pas défini pécisémet pa e PCG. I est lié aux principes de égularité et de sincéité.
F1HE
+ La normaisaio compabe et e Plan compabe général (PG)
complité oit pemett eectue es compaaons péioiqes et apprécer évoution Comparabilié de entpise ans ue pespective e cotinuité activité. Pou cea, acvité e etepise est scidée en péiodes succes successives sives et et inépenantes e e 1 2 mois, appelées « x Contié d'ativté
Ls opts annuls dovnt êtr établis t intpétés dans a psptv u l'tté porsiv ss ativtés.
Régularté
coptabilté doit ête coforme ax rgles et procéues en vigueu.
L infomaton mptab oivt donn à lu utilatu n ipto aéquat loya lai péi t mpèt d opéatio évént t ituation. La omptabiité st étab s la as 'appéations prudts, pou évit l isq d tans, su ls périos à vr, 'intitds pésts susptibls grvr l patoi Pdee t réstat d 'ntité. Par soui d ohé, la pésntaton s ompts auls t ls éthos 'évaluation Prmaenc rtnus n puvt êt odiés d'un xri à l'aut, sau si un angmt xptionnl des méhodes ntint ans a situaton d l' ntp ntps s ou por obt un ml mllu lu ioraton ioraton ianiè. Snrt
Dans le cadre de la traspositio de la directive comptable niqe le principe de permanence jourr au 1 janvier 20 6 das le Code de commerce. commerce. Il sera rédigé ainsi des méthodes sera mis à jou « Sauf dans des cas exceptonnels, a de d e donne une mage fdèle du pat patmo mone, ne, de la stuaon stuaon nani na nièe èe et e t du ésul ésultat tat de l'e l'ent ntep epri rise se et dans les le s ondtons pévues pa un èglement ègleme nt de /Auto /A utoté té des nomes nomes comptables les méthodes omptables etenues et la stu stuue ue du blan b lan et du ompte de ésultat ne peuvent �te modfées dun exee à l'aut l'aute ». C
-
La codfcation comptable
1) Les classes Le cadre de la comptabilité générale s'article en 3 parties et 8 classes de comptes : Compte Com ptess de bila b ilan n
Comptes de gestion
Co mptes spé ci ciau auxx
Casse 1 : comptes e capaux ae 2 ompte 'immoblia 'immobliao o Casse 3 : comptes e socks e den-cours ae 4 ompte e ie Casse 5 : comptes finaces
Classe 6 : compes de chages lae 7 omp ompe e de poit
ae 8 ompte péiax
2) La numértation des comptes Chaue compte est constitué d'un numéro (pls il comporte de ciffres, pls il est précis) et d'n intitulé Les comptes d Plan comptable général tilisent la structure décimale.
11
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
6
Compt d arg
_
62
Autres servces extérieurs
_
627
S banai t aé
_
6276
Location de d e cofrs
_
Classe Compte pincipa Compte divisionare Sous-compe
La subdivision maximale prévue est de six chiffres L'entreprise peut créer des subdivisions supplémentaires en cas de besoin Les principales dispositions particulières concernant la numérotatio des comptes sont les suivates
(. 0
L mpt ayant un zéo ( () ) inal au toièm ang ou uivat ot d opt d gopnt pa xmpl : « 41 Cl Clt t t Copt Copt ata atah hé é » .
(.8)
Da ompt d'immobiliatio a bia l hiff 8) a duxè a idtf l amomnt pou dépéaton pa xpl : « 28 2813 13 Amomn Amomnt t d ont ontu uon on » .
(.9) (. 9)
Dan l ompt d bian f (.9) au duxiè ang idtii dépéiato ; pa xmpl : 391 Dépéiatio d matè matè piè piè » .
«
e euf 9) a u toime toime ang du n copte copte indi indiqe qe qe eui-c fonctioe en en nve nvee e pa raprt raprt ax copte ayat e êe adical à deux fe, par exemple : 609 Raba, eie et ritorne obtenu acha obtenu acha » .
3 ) Les symes cmptables Il existe trois systèmes de présentation des comptes : m de base
Systè d doit om omn n ompot dpoiton m mi i ma q dovnt dovnt tn ntpi ntpi d oy ou gand ll : comptes imprimés en caracres normaux.
m abrégé
Syte compoat Syte compoat e dipoitio m i nale de entepie e dont la t aill e ne j utif utifie ie pa ue mpmés s en caras caras gras excl exclusimen usiment. t. péentatio elon e ytme de bae : comptes mpmé
m m Sytè Syt è altati p pop opo oant ant d ompt ompt an l plu dét détai ai llé : comptes du sytème de base développé et comptes impmés en caraères italiques.
L'ANC doit procaiemet fixer par règlemet les conditions de présentation simplifiée des comptes annuels des ouvelles catégories d'entreprise (micro et petites entreprises) conformément ax disposition dispositionss de la di rect ectiv ivee comptable u niqu e, trasposé trasposéee e droit atioal le 23 juillet 20 5, avec application aux exercices overts à par partir tir de 20 16 Ce règle règlement ment sera intégré das le ouvea PC G aisi q u e das le recueil des normes comptables comptables françaises.
L'anay!e de! opération! et le mécani!me de a partie doube
FICHE 2
1 + COMABLI� COMABLI� PAR ENGAGEMEN E NGAGEMEN ET LE LES S FLUX L'activité économique de l'entreprise s'exprime par des échanges ou des transactions, appelés « opérations », réalisés avec des tiers. Le pricipe de comptabilisation développé dans ce livre correspond à la comptabilité par opératios qu i coc cocer er engagement. Ell e cosiste à enregistrer chro nolo giqe ment toutes les opératios nent l'etité et qi ont e incidence sur son patrimoine (enrichissement ou appavrissement} à leur date d'egageme t et et non à ler date de règlement. Il es estt donc ten compte des créances et des dettes de l'entreprise. Les opérations comptables sont décrites comme des flux. Chaque opératio se caractéris par deux flux : le plus souvet un flx d biens o de services t n flux moétaire o fiancir Chaq flux a un sens il est entrant ou sortant
2 + LES NOIONS D'EMPOS ET DE RESSOURCES Por chaqe opération, opération, on distinge : - le flux flux qi procur procuree une ressource
=
l'origine d flx ou le moyen de financement
le flux qi représ représnt ntee l'emploi
=
la destination du flx ou l'utilisatio de fiancment
Une opér opératio ationn
=
[ ue ressorce deux flux u emploi
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Por chaqe opération, l'égalité économique suivante est costatée
:
Emplois = Ress Ressour ources ces +
s opéraons suvans on on éé éaiés és - Acha de march marchand ande e au mptan mptan par chèque banca bancae e 250 € Vn ns s d marhan marhandi dis s à r réd éd : 430 € - Retra Retra d'e d'epèc pèce e pu pu al almente mente a ca ca e e 200 €
Opé ration
Nature des flux
plo i/Resso i/Ressou u rce rc e E m plo
Ach de chndises pr chèque bncie
Flux de bens entnt Flux oéte sortnt
Epoi Ressource
Vetes de rc dises à cédt
Flux de bens sott Flux fce entnt
Ressource Epoi
Retit d'espèces pourr pou me me nter l cisse
Flux oéte sortant Flux oéte entrt
Ressource Epoi
3 + LE COMPE A
Définton
Le compte est l'instrment de classement das leqel sot portés les emplois et les ressources des opératios. Il permet de suivre e détail l1évolution en termes monétaires d'un élément costittif du patrimoine ou de l'activité de l'entreprise. Le compte est identifié par u numéro et un intitulé fornis par le PCG. Il se présent présent sous sous la form d'u t ableau compo composé sé de deux parties appelées rs rspec pectiv tivmen men t : - débit (parti (partiee gache) ; - crédit (parti (partiee droite) Débit D)
Crditt C) Crdi
Débiter compte sigifi porter un somm au débit ; créditer un compte signifie portr e somme a crédi crédit t
F 1CHE 2 + Lanalyse des opérations e e mécaisme de a parie double
B
-
e solde d u com pte
Le solde d u compte est égal à la différence, pour u e période donée, entre le tota totall des mou vemets débit et le total des mouvements crédit. Il existe trois natures diféretes : Sode nul
Total débi t = Total crédit (le ompte ompte est dt « sodé sodé »)
Sode débieur
�
Total débi t > Total crédit
Sode crédeur
�
Total crédit > Total débit
À l'aêté d' compte, le solde se trouve du côté opposé à sa natre. À la réouverture d'u compte le solde se trouve du côté de sa nature.
Aento ! Le solde dun compte n'est jamas égatif, estàdire pécédé du signe -). +
A pplk:atio pplk:atio
Calculer les sodes des comptes en T suivan :
D
1 1 Cent Centss 2 00 000 0 770
1 1 Client Clientss
TD
D
0 Ventes de ses 2 81 0 1 3 80 800 0 420 6 700 1 2 94 940 0
c
D
0 Ventes de mses
c
0
1 000 1 770
2 770
2 770 TC
Compte sodé
2 810 420 TD SC
3 230 0 10
D
D
13 80 800 0 6 700 1 2 940 33 440 TC
TD
1 Ba Baque quess 630 1 550 2 800 870 1 300 1 Ban Banque quess
c
60 2 800 1 00
1 0 870
4 730
2 420 TC 2 310 SD
4 + LE M�CANISME DE PARTIE DOUBLE Ch aq e opération opération est est comptabilisée sos sos deux aspec aspects ts la Ressorce Ressorce et l'Empl oi par conséqent dans deux comptes différen au minimum : - compte q i en reg regist istre re la ressour ressource ce ; compte compte qi enregis enregistr tree l'emploi
E S ( ARS D DCG 9
- NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Pour chaqu e opérati opération on = Par conventio :
. toutes les ressources sinscrivent au crédit des comptes tous les emplois s'inscrivent au débit des comptes Pour chaque opération Débit= Crédit +
Le opération uivante ont été efctuée c jour 1 - Ahat de mobie mobie 350 €, è ègl glé é pa hèque hèque banai banaie. e. V V mn mntt d' d'spè spès s n banqu 1 10 0 €. €. 3 - Vente entes s de de mahandes es au ompta omptant nt : 1 275 €, pa hèq hèque ue banai banai..
E mploi
Ress Re ssou ourc rce e
1 Aqisitio mobir
Chèque aaire
Trad u c t i o n com ptabl e D
2184 Mobr
512 Baqu
D
350
30 Débit Créd mploi esuce
=
2 Dépôt d'pc n aqu
Retrait espèes e la Caisse
D
512 Banqs
530 Caiss
D
150
10 Débit Créd mploi esuce
=
3 Loyr
Virnt aair
D
1 Banqes
D
707 Vt marchan
1
1 275 Débit Créd mploi esuce
=
Le! notion! de patrimoine. d•activité et le rÉ!ultat de 'entrepri!e
FICHE 3
1 + GÉNÉRATÉS La comptabilité permet de mesrer, à ue date donnée, le bénéce ou la perte réalisé par l'e ntr eprise de d eux ma nières différe différetes tes,, si multanées et complé met aire aires, s, à traver traverss deux états états de synthèse le bila et le compte de résltat
2 + LE BILAN
-
Définton
Le bilan est un document comptable obligatoire qui fait partie des comptes anuels. C'est e image financière de /1entreprise à une date déterminée. Le bila est défii selon dex approches : Approche Appr oche patrm patrm oa e u bila
Approche foctionele u blan
Le ila eprsente a situation patrmoniale de l'ntrpr à un omt donné. I décr décrit it - le le élémen élémen a a : lments idetifiales d patrmo ayant un vaur oomque positive pour l'trpri le les s lmen lmen pas passi si élémnt du patrimon a ant n vaur éoomq égatv po égatv p o l'ntrpri l'ntrpri.. I ait apparaîre le captaux propre qui mesuent a va du patioi : Capitaux p p opres = �en atfs atfs - �lmen pas passf sfss
Le ilan dt dt : - l'enem l'enemble ble de emplo emplo dont letepse dspose à un dat doé ; - l'enembl l'enemble e de re reource ource fna fnancère ncère qe l'nt l' ntrps rps s'st poé. nmbl d mploi cott l'acf du ba. nmbl d or orc c contitu contitu l paif du la lan. n. Eplos = Res Resso sour ure ess Acif Paif =
E S ( ARS D DCG 9 - NTROUCIO À LA COMPTABLIË B
-
a struct structue ue schémat schématque que du d u blan bla n
Le bila est un tableau divisé en deux parties Caque partie est structurée e rubriques et en postes. Caque rubrique comporte plusiers postes qui possèdet des caractères communs : Bien et réae réae detiné à êt être re utilié utili é o à Act reste de aon durable dans 'entreprise. mmoblsé Act circuant
Bin t cranc l a cyc dxploitation et q q 'ont ' ont pa pour objet d'êtr d'être e aintenu duralmnt dan ntr ntrpri. pri.
Captaux propres
Reor Re ore e de finaem et mi e à la disposton de 'entrepise de aon permaente.
Dettes
Rorc d nancnt xt mie à la dipoton de l'enteprie d faço tmpoai.
La présentation schématiqe du bilan est la suivante Blan
Actif emplos)
Af mm Af mmob ob lisé Immob ilisations icoporeles icoporeles Immobiliation opol léme Immobilisations fnacièes d'acifs ou esembe Af circulant e-cours rs des empois Stocks et e-cou éa Vaes mobiièes mobiiè es de paceme Diponblié
ssorces) Passif
Captax propres Capial Réev Résul± Dees Deess ia cère Dee cèress D d'xloao Dees dverses Total gééral
Caita poes passifs o esemble des sso s sor rce cess de facemen
e ééme
Tol généa
Le bila regroupe les comptes des classes 1 à 5 du PCG. C
e résultat
Le bilan de fi d'exercice, après 12 mois d'activité, permet de constater le résultat de l'etreprise par déséquilibre entre l'actif et le passif : Rétatt " Bénéfie i Af > Paf Réta Pete s Ai < Passi
Le résultat, bénéfice ou perte, fait partie des capitaux propres. Il est affecté du signe + en cas de bééfi bé éfice ce et du si gne - e cas de per perte te
3 + LE COMPTE DE R�SUTAT éfinton -
Le compte de résltat est n document comptable obligatoire qui fait partie des comptes anels. J décit pour une période donnée Wexercice) l'activité de l'entreprise.
F1cHE 3
• Les notions de patr mo ne, d'act d'activité ivité et e é ésutat sutat de l'etepise
�tabl à la fn de l'execce, le compte de ésultat egoupe : l'ens l'ensemble emble des des coûts coûts engagés appelés chages a cous d'u execce pou les besons de l'actvté de l'entepse ; - /ens /ensembl emble e des revenus, revenus, appelés podits générés pa son activité pou le même execice Il pemet de détermi déterminer ner le résultat de l'exe l'exercic rcice e qu dot ête detque à cel constaté a blan de fn d'exec d'execce ce B - La structue schématique du compte de ésultat
Le compte de ésltat est scndé e deux parties. Chaqe pate est stctuée e ubqes et en postes pos tes.. Actell Actellem ement, ent, le PC G a pév pév trois grandes familles de charges et de produits classées en sx ubques symétques compotant pluses postes et coespondant à tos actvtés dfféetes : Acivé dexploitato Charges d'exploao Coût occaioé ar l'acivté ormale de l'entrerie
Produts dexpotaion Revenu u de 'actvité noale de l'etepe
Aciv civié ié i a cère Charges faères
Produts fiaers
Coût de fiancement de l'entrere
Rvn finanr prous ar de lacement o de aieent atcié
Ativié A tivié exepton exepton ell e Charges exceptonelles
Coûts on lés à l'avité omale de l'entepse
Produts exepionels Revenu occaonné eentielleet pa la cession cession d'ai d'aiss i mobl isé iséss
La dectve comptable nque, tansposée en dot natonal pa l'odonnance et le décet du 2 3 j uillet 2 01 5 e ela lati tifs fs ax obligations comptables comptables des commeçant commeçantss pévoit pévoit n e évolution évolution de la stcture du compte de ésultat comme - le classement des chages et des des poduts pa natue ou pa foncton foncton la supp e essio ssionn de la catégoie des chages et des des poduits exceptioels exceptioels Les éléments élém ents de cette cette catégoe seot eclassés dans de nouvelles bques d ésultat couant Un èglement de l'ANC est att attendu endu pou ntége ntége ces dspos dsposto tons ns dans l e PCG
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-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
La présentation schématiqe du compte de résultat est la sivante Compte de ésultat Charg co) enu) Poduits Charges d'explo d'explotato tato Produts d'expoitatio Charge nacèr nacère e Produt fiacier fi acier Coùts Renus ou ou Charge ex exceptoele ceptoele Produt ex exce ceptione ptionel l emplois de Im pô eoues pôtt sur les bééfes Résltat de 'exere (pee) 'acivié e 'acivié Résultat de l'exee (béée) Totall général Tota
oa général
Le compte de résltat regroupe les comptes des classes 6 et 7 du PCG C
e résu résulat lat
Le résultat de l'exercice s'obtient � l'aide du calcl suivant : Ttal d prdu prdu - Ttal d charg = Rltat Rultat Ru ltat = Bnfc Bnfc Pdui > harg Pee i Prdts < Carges
Le bénéfice est placé du côté ds cargs t la p st placé du côté ds produits por équilibrr l compt d résultat
4 + LA DOUBLE DÉTERMINATON DU RÉSUTAT A cors de l'exercice comptable période de 12 mois), l'entreprise réalise dex types d'opérations : Charges qui appasse le patoi L Prdt = qi enrichisse enrichissent nt l patrimoine le less opérations opérations de pa pattrimo moine ine qi modifient uniquement la structure du patrimoine sans dégager de réslta résltat. t. E conséquence toutes les opérations comptabilisées au cours d'n exercice fot varier le patrimoine de l'entreprise mais seules les opéra opéra ti tions ons de gestion génèrent gé nèrent un u n résultat. résultat. La comparaiso ntre l bila n établi au pr mir jo ur d l'xercice l'xercice t t cl ui préseté a deri er jour d l'exrcic fait apparaîtr une variation du patrimoine xprimat l'ricissment ou l'appauvrissement constaté au cours de l'exercice et correspondant au résultat (bééfice ou perte) détermié au compte de résultat . - Ies op oper erat at1ons 1ons gesto ton n de ges ,
Rt R t = Pr Prd d - Cag Vtio de ptrmone ente ente le début et l in in de 'exeie 'exeie
FcHE 3 • Les notions de patrmone, d'activité et e ésutat de l'etepise
+ Le ban b an de d e dépat dépat de la oété oété Zoé e pé péent ente e ain aini i Bilan
Aci
Actf Ac tf circlant
Passf
Captaux popres
Dspnilits
0 000
Tta
Capta
0 000
Ttal
50 000
50 000
La oté a réalé é le opération uivante : 6 € 1 Emprunt à a banque 8 € 2 Ahat d marhands s à rdit : e acheté achetée e 18 € Vente à crédit de machande € Contat de alaie payé a peonnel 6€ -
-
-
Aaye de opéation Opératios
Opéraons de geston
1
2
3
Opératios de patrimoie X
Vaiatio du patrimone
Mdiiatn de d e stutre Dette + 000 Dipnibité + 000
Nul
X
Appauvrissnt Dettes : + 8 000
Augmtati ds cû harge ha rgess : + 8 000 =Pee
X
Echssmnt éaes : + 8 000
Augmntati ds vns Pduits : + 18 000 = Bénéfe
Appauvrissnt 4
Résulta
X
Dispnibités : - 4 600 600
Augmtati ds cû hargess : + 4 00 harge =Pee
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Tableax d e ynthèe ynthèe :
Bilan au 31 décembre
Aci
Af ccat Af Créace Dipoibilité
=
69 400
50 000 5 400
6 000 8 000
Total
Compe de ésulat
Chages d'eplotaton Résultat de 'execce {Bénéfce)
1 600
Total
18 000
69 400
69 00 00 6 000
Chares
Bééce
Passif
Captax ppes Capital 18 000 51 00 Réutat Dettes Dettes i ai ères Dettes 'exploitaton otal
Bénée
N
18 000 - 12 600
Pduit 18 000
Produts d'eploitato
5 400
ota
18 000
L'organi!ation comptable de ba!
FICHE 4
1 + LE PRNCIPE DU SYST�ME CSSIQUE Chaqe opération comptable doit être justifiée par n document. Les docments fourissent les doées itrodites das le système d'organisation comptable ils s'intitulent alors pièces justificatives Le système « classique » à jornal niq e représe représete te l'organ isat isation ion comptable de base. Il s'articule autor de trois docmets Joural
Grand livre
;
Balace
2 + LE JOURNA Le joural est un documet comptable obligatoire ; il eregistre chronologiquement les mo veme nts aff affec ectant tant le patrimoie d e l'etreprise. l'etreprise. Chaque écriture comporte la date de l'opération, les numéros et les ititlés des comptes mouvemetés, la (o les) valeur(s) portée(s) au débit et au crédit, le libellé (ature et référence de la pièce jstif jstificati icative, ve, nom du tie tiers rs . . ) Pour chaque écriture on costate : Débit Dé bit= Crédit Crédi t La présentation d'une écriture (ou
«
aricle
») es estt la suivate
Date N° du du compte Itit Ititlé lé d (ou des) compte(s) compte(s) déb débité(s) ité(s) N° du compte
Intitulé du (o des) compte(s) crédité(s) Lbelé Lb elé (pèce ju juifÎa ifÎa ve ve)) ; nom no m du trs conceé
Valeur débit Valeur crédit
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Por cha qe totalisation totalisation l'égalité suivante doit être respecté respectéee Total débit
=
Total crédit
3 + LE GRAND IVRE Le grand livre est n docu met comptable obligatoire ; il regrope /'ensemble des comptes d'ne entreprise Ces comptes sont alimentés e reseigemets à partir d joural. Le grand livre éclate donc les écrit écritres res du jo rnal dans les différet différetss comptes cocernés. Le grand livre peut être enrichi par la création de grands livres auxiliaires (G), regroupant un ensembl ens embl e de com pte ptess spécialisés par nature appelés com pte ptess indi viduels (fornisseurs, (fornisseurs, clie nts. . )
4 + BANCE La balance générale est n tableau dans lequel sont reportés les comptes d grand livre dans l'ordre l'or dre du PCG . Sa présentation est la suivante : Mouvements Numé ro ros s
Soldes
In it itulés ulés
Dé
Cré
otal des débts otal cédis Toal de ------------- -------------------------------------
Déer
Céer
Soldes débieus Soldes c édes édes
_____--------
Les totaux du journal doivet être égaux a total des des mouv ements de la bala ce C et ette te égalité est est isse du report des écritures du joural das le grad livre Les balances auxiliaires ou relevés nominatifs) sont des docments récapitulatifs de tos les comptes in dividels (cliets (cliets fourisseurs . . ) elles sont sont ét établie abliess à parti partirr des GLA +
Le de opéaon efeuée e à ompabie e : 1 Appo d'un apia dépoé à a banq banqu u : 30 000 € 9 200 € 2 Aha d mahand à édi : Venes de ces mêmes mahandes à cédt : 10 400 € 4 V Vremen rementt bancar bancare e pour pou r créa créaon on dun dun compe postal : 1 000 € 5 Règ Règeme emen n de a pime da dauan uane e pa hèque po poa a 50 € 6 Aqui Aquii ion on d'u d'un n véh véhu u pa hèqu bana bana : 1 1 000 €
F1cHE 4 + L'organisao comptable de base
Journal 1 101
Banques Capital
30 000 30 000
CH n° . 607 401
Acat d marchand ourniu
9 200 9 200
FA n° . 411 707
Clints Vts d arhadss
10 400 10 40 400 0
FA n° . 14 1
Cèqes postaux Baqes
1 000 1 000
VIR n° . 616 514
Pr d'aanc Cqu otax
0 0
CH n° . 2182 512
Matéil d tanso Baqs
11 000 11 000
CH n° . ; FA n° .
Gand livre
D
512
Baqus
C
D
1 000 11 000 SD 18 000
D
607 Aats d arandiss
101
Caital
Founssus
C
D
C 9 00
707 Vnts d mahadiss
D
411
Clints
10 400
Cq s Po Post stax ax 1
401
9 00
C 30 000
C 10 400
SD 9 200
14
D
30 000
9
D
50 SD 950
C
D
SD 10 400
616 Pris d'assuran
Matéi d transot transot
2182
D
11 SD 50
SD 11 000
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Balance Mouvements Numéros
Débit 101 18 401 411 1 14 607 616 707
Soldes
Intitulés Cédit
Céeu
Débiteu
30 000
Capital Matriel de traspt Furisseurs Clien Baques Chèqes p pst staux aux Acha de macadises Pres das sur surance ance Vetes de marchandses
30 000
11 000
11 000 9 00
10 400 30 000 1 000 9 00 0
9 00 10 400 18 000 90 9 00 0
1 000 0
10 400
Ttal
61 60
10 400
61 60
9 600
9 600
Tab abll eaux de d e synthès synthè s e Bilan au 31 décembe Af m moblis moblisé é Matéiel d e tasp Af crcat Craces Dispibilits1
Captax popes Capital 1 000 Résutat 10 400 Dettes 18 90 Dettes d'expltatin
tal
0 000 15
9 00
40 30
tal
1) ol ol d om omt t nq hèqu hèqu ox ox 1 8 000
+
50
40 30
18 5 50 0
Cope de résulat Chages d'explota d'explotaton1 ton1 Résultat de exercce (Bnfce)
9 250 Prduts dexplitat
10 00
1 50
10 400 Total 1) tal u S es compes compes Achat Achatss e Pries 'assrance : 20 20
ta
=
20
10 400
[TVA Al La 'axe !Ur la va vale leur ur aj u' u'ée ée [TV
FICHE 5
1 + D�FINITON La TA est un impôt indirect sur la consommation, calculé sur le chiffre d'affaires, collecté par l'itermédiaire de l'assujetti por le compte de l'�tat et spporté par le consommater final.
2 + LES OP�RAIONS MPOSABLES Les personnes qui effectuent de maière indépendante à titre habituel et onéreux, des livra isons de bies o d e service servicess das le cadre d 'n 'nee activité activité économiqe économi qe sont assje assjetti tties es à la TA Les redevables sont des peonnes assujetties ou non qui acquittent la taxe Il existe trois catégories d'opérations imposables : Opéaons imposabes pa naue Livrasons d bins corpols mubls t immus) t prstatios d svics ctus à titr onrux par assujti agissat n tant q tl.
Opéations posables pa décision de l oi Impotation, aquiitio intaomunautae, etaie livaion en ou de evie ahat de etain prodit à de on edable.
à
o-mêe* o-mêe * , de
Opéraos imposabes sur opion Opatios normalmt normal mt xonrs xonrs (locatons ons d d locax nus à usag prof profssonn ssonn c cssios ssios d'imebles ahvés depuis pus d 5 a ass ... ). * D'ap D'apès ès la loi d 20 dcembre 20 14 elave elave . la simplicao de a ve es etepises et portat diverses dispostios de sipl si plification ification e de claficaio u rot e es procédres ad i isativ satives, es, a lvraiso . so-même d'mmobilsaions affeces ax besons de leneprise nes plus axale si 'assjetti est déucter igal.
Certaies opératios sont totalement exonérées de la A sans option possible (exportations, livrais liv raiso oss intrac intracomm omm una utai utaires res . . ).
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
3 + BASE D'IMPOSITON Le tax de s'applique sur la base d'imposition ou sur le prix hors taxes : factré
=
Bae dimpiti x x de VA
La base d'imposition difère selo le caractère de l'opération : Opé rations Lvraiso d bns mubls t d prstatios d srvc srvcss
Bass e d ' i m po s i ti on Ba
Éémens incls
Élémes excus
Prix d vt vt HT + Fri ccoir ux lvo d n como f d trport, d'mllg g . . .) + Dot d do + T Tx x prficl + Inté Intérêt rêt pour dél délii d d pnt.
A réducio d prix, tx e fr vncé p fourni pour l copt d u clt cl t e rmoué pr c dn.
Lvraiso d'mmbs
Px d cio ou mg dn crn .
Lvraio à o-même taxabe
C t de reviet pr e ben farqu (dnt tu le fra engag pr e tu tutin tin di meuble. . .). Vlur vénl ou coût d'cht po bin pélvé.
Impoatio
Vlur doun.
Achat à ds o assjis
Px d'aat mjé ds impôts spéiiqus évts (dits s s als).
4 + LES TAUX DE TVA APPLCABES EN FRANCE CONINENTALE O distigu qatre tax tax applicabls en Fra Frac c continentale depuis l 1 janvir 20 1 5
Taux norma 20 % Cnrn s pe pesta statins tins d sis ai ais s ss à la pr prsnn snn t l pp pp ds pduit mnfat mnfatés. és.
Tax inermédiae inermédiae 1 0 % Sappque aux vete à nmme pae et à empre urniture de lgeent et de epa evie dade à la pee nn tax à 20 %, travaux dan e lgeme aev depui plu de 2 an auf ex tax à 55 % aivt vt et pratin agile a gile et ylvle ylvle. . .
Taux rédut 5,5 % Prdui detin à lalientn aine appareilage pu handiap evie rendu aux penne ge andape abnneme ab nneme elatif aux lvrai dletriit et furture furture de her urniture de repa dan e antie ae ae ive dr dentre dan le ima et le peale vvan van . . .
Tax paricu lier 2, 10 % Cnerne eentiellemet le mdame reae a pree.
F1cHE 5 •
La axe a vae ajoe (A)
+ Une fcte elaive à la vene d'n ben, a tax ap appl plable de %, mporte les élémen sivan : ras dinstallaon : € € Pr atalogu : Fras de : Rédutn de pr € €
Bae 'mpoition ' mpoition 1 200 - 120 + 80 + 45 " 1 20 € TA far farée ée : 1 205 x 20 % 241 €
5 + LE MÉCANSME DE TVA n principe, la A est collectée par l'assujetti (fournisser), por le compte de l'État, à chaque étape du circuit économique d'aprè d'aprèss le mécaisme suivant Coece aup de e cet l a TA acu acurée rée ur e vete vete (A (A colecté colectée) e)
L 'as s uj uj e i
D la TA TA qe e oneur ui u i ont actuée actuée A A éuible) éui ble)
Revee à l '�tat a TA TA ue u e A A à éaisser) : TA oetée - TA éut é utibl iblee
Totef otefois, ois, dans certains cas prévs par la loi, la A A est est à la fois due et déducti ble p ar le cl ient assjetti assj etti,, il s'agit du mécanisme d'autoliquidation de la TVA. Le Less opérations cocernées sont notamment les acqisitions intracommunataires les livraisons à soi-même taxables les contrats de sous-trait sous-traitace ace dans le secter secter du BTP La A A ne n e constitue pas un e charge charg e pour l'assujetti. El le 'afect ' afectee doc pas le l e résltat résltat d e son son activité. activité.
6 + LE FA FAI I GÉNÉRA GÉN ÉRAT TE U R ET EXIGB E XIGB LT LTÉ É Les règles applicables aux différentes opérations sot les suivates : Opé Op é ration tionss Lvraiso de bes corporels Prestatoss de services et Prestato travaux immobers en France Lvraiso
à
so-même taxable
Acqsito ntracommuatare Impoatio
Fait géné rateur
E xig ib ibili ili té
Livaion Liva ion u e Ahèvemet Ah èvemet Enaisseent u px, de a pre pretato tato e evce af otion TA e ébit Pmir Pmi r tliatio iatio u i mbl ou ahvnt ahvnt l mmu b Le 1 u mo uivat cei a cour Lvraio u bien uquel e at générateur et intevenu ou la ate e la acure i ele et antéiee. Dédoaemet
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
7 + LA COMPAB COMPABL LISA ISATO TON N DE LA TVA COL COLE E�E �E E T DE A TVA D�DU D� DUI IBL BLE E La TVA n'est pa pass une un e char charge ge por l'entreprise Elle représente soit une det dette, te, soit une un e créance créance comptabilisée dans les comptes de tiers appropriés En conséqence, les prodits, les charges et les immobilisatios soumis à la A sont comptabilisés pour leur montant ors taxes. Opé rations
Anal ys yse e de la TA
Ventes
TA colec colecte te
Achats t cosommat os xtrs
TA dducble
Acqusitos d'mm obil isato isatons ns
TA
dédubl
Comp Co mpa abil bil isa ion Dette eves ltat comptabilse au crédt du copte cop te « 4471 TA co collec ec ee ». Cance su ltat comptabiise comptabiise a débt du compte « 446 TA sr ate atess biens bien s et sev sevc ces es ». Céan su l'Ëtat omptabiisé a débit du ompt « 44562 A su mobilsa mobilsati tions ons .
portant ant sr l'acat de bien s et de servic services es (véhicu (véhicu le d e torisme par La TVA non déductible port exemp le) es estt un élément du prx d'achat et non un impôt
8 + LES OBLGATONS DES ASSUJES Les assujettis sont soumis à certaines frmalités et obligations telles qe : - la décla ra ratio tio d'existence d'existence et renseignements relatifs relatifs à l'activit l'activitéé profes professionn sionn elle à forn ir au centre de formalités des entreprises entreprises das les 1 5 premiers jors d'activit d'activitéé - l'attributi l'attribution, on, pa r l'ad ministr ministrati ation, on, d' un nu méro ind ividel d'ide nti ntifica ficatio tionn pour faciliter faciliter le cotrô cotrôle le des écanges itracommuautaires ; - l'obligation de dél ivr ivrer er un e facture facture aux clients assu assujet jettis tis ou on ; les obligati obligatios os comptables comptables : distiction entre les opérations imposables ou on et les opérations en suspension de taxe, comptabilisation des factures e faisant apparaître le montat hors taxes et le montant de l a A, répartitio des recettes par taux de A ; • •
•
- les obligation obligationss de déclaration déclaration et de de paiem et de la A. établissement de la déclaratio périodiqe de la A ainsi qe sa comptabilisatio font l'objet de la fich fichee 1 .
Le! achat!
FICHE
et le! vente! de bien!
6
1 + LES DOCUMENTS COMABLES Les achats et les ventes font l'objet de documets comptables costituant des pièces justificatives. aue
Facte d'avoi d'avoi
Relevé de factures
Acha ou Ventes initaux
Ëvéneme postéieus eus à a factue
Récapitulatif des somes à payer sr ue péiode
Les factues pevent ête émises et eçues soit su suppot papie, soit sos une rme électronique quelle qu'elle soit avec accod d destinataie L'authenticité de le oigine, l'intégité de leu cotenu et le lisibilité doivent ête gaaties de le émission jusqu'à leu conservation. a facture électronique peut ête émise selo tois pocédes :
- l'échange de doées doées infomat infomatis isée éess (EDI) ; - la signate électoniqe électoniqe avec ceti cetific ficat at électoniqe électoniqe q ua lifié ; tout at atee d ispo ispositi sitiff techniqu e sos sos ése ésev vee de la mis misee en place d' un co cotôl tôle intee p eman ent et docmeté
2 + LES COMES DU PCG Les comptes d'achats et de ventes sot utilisés en foction de l'activité execée pa l'etepise «
60 Achats
»
601 Ahat oké - Maè Maè pmiè pmiè 602 Achats socés socés - As appovision t tss 604 Achats d'éues et prestaios de sevces 605 Ahat d maéi, éqpmn aaux 606 Ahat non oké matiè t oiu 607 Aca marchaniss
«
70 Vente Ventes s
»
0 Vt d podt fii 702 Vts d podts itmédiais 703 Vetes de podts résiuels 0 Vt d maad
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
3 + STRUCURE DE FACURE La facture est, en principe, établie par le ouisseur dès la réalisatio de la vete et et transmise port rtee plusi eurs éléments de calcul s. Des délais lég aux de pai ement des factur factures, es, au client. Elle com po entre professionels, sot fixés ; ils sot plafoés à 60 jours calendaires ou jours fin de mois sauf accords dérogatoires validés par décret por certais secteurs Néamois, il est possible d'établir une seule facture dite facture périodique o récapitulative regroupant plus iers livraisons livraisons de bies por lesuelles la A devient exigible a cours d'un même mois civil Dan s ce cas, cas, le dé lai légal de paiemet est est réduit à jours à compter de l'émission de la facture.
Les dfférentes éductions de prix
Les réductions commeciales
Réduons d pix lés à a politiq comrcia d l'tpis. Ells puvt êt hats ou occasonnlls. Il s'agit : - d'u d'unn rabais : rédction pratqué xcptonnllmt du at d'un défaut d qualité, d la no conormté o d' rtad d livrason d objt vdu ; - d'un d'un mse : éduction patiqé hatmnt n consdératio d limpoac d a vt o d la pfsson du clint ; - ou d'un d'un sue : réducton pratqué souvnt n in danné, caculé sur lnsm ds opérations éalisés avc l êm trs.
La réductio finacière
Rédutio d prix ié aux oditon d pamt pamt omptat omptat ou avat avat l déai d pamnt pév (paint antpé). Il agit d l'escompte.
B
Les cacus cac us relat relatfs fs à la facture facture
Les rédctions de prix se calculent successivemet, c'est-à-dire les unes après les autres o en cascade, sur le montant net précédet. La A se calcle sur le derier net o sur le prix brut en cas d'absence de réductio Les calculs s'ordonnent de la maière sivante : Rédtion ommal uiv obtu o aodé
l
Prix brut Ri 10 %
Ris 10 % Achat net ou Vete nette NC) Net commerc commercal al Obtu o Aodé Eompt 2 % Net financier Ddtibe o Colete . TA 0 % Dtt o Crae (NAP) . Net à payer )
1 0000 1 50 5000 00 1 35000 13500 1 1 ,0 ,00 0 ,0 1 190,70 8,14 1 42884
Fic HE 6 • Les achas e les venes de bies Attento ! indnit aitair aitair d r ruvr uvrm m t d 40 € pu rtard rtard d p aim nt dt êtr êtr mtn
b ligatir bli gatirent ent sur les atures. atures. Elle s'ajte ax pé nal naltés tés de rtad rtad et est de pa atue atue payée en e n etard etard.. Le délai de paieent maxal de prinipe est ixé 60 urs mpter de la date déssin de la ature. Ue amende admntratve qi peut atteindre 75 000 € en ca de non ep epect ect de de délai de pai emet entre profeionnel et prévue.
ABILS LSA ATIO TION N DES D ES FAU FAU RE RES S 4 + COMPTABI
représe réseten tentt une charge et entraî entraîent ent u app auvris auvrissement. sement. Ils a ug mentet les dette dettess Les achat achatss rep evers les fournisseurs ou diminuent la trésorerie de l'entreprise. Les vent ventes es costitent un produit et entraîent n enrichissement. Elles agmetent les créances sur les clients o la trésorerie de l'etreprise. Les réductions commerciales ui figrent sr la facture e sont jamais eregistrées ; c'est donc le et commercial qui est comptabilisé. L'escompte est toujours eregistré pour son montat HT La
TVA
déductible représente por l'aceteur une créace vis-à-vis du Trésor public.
La
TVA
collectée constitue por le vendeur ne dette vis-à-vis d résor public.
Le traitement traitement comptable est le suivat (da ns le cas d'u n pai emen t diffé différé) ré) : Ce le fornisseur (vendeur) A débte : 411 Cln P : 66 spts ards A cdite cdite : 70. Vente de ... (C 4571 VA collectée
+
A déber : : A cd cd e e : :
Chez e cet acete 60. Aha d ... ( 66 TA sur ABS 765 Ecopte obtenus 401 Fonier (NAP)
A ppliEation ppliEation
L'entepe Rocq adee à on n ntt Hall, le janvie la fctue uivante : - ma mah ha ad de 8 € ; - re rem me e de 3 % s som ompt pt 2 % - TA ta taux ux no nomal mal ( %) ; - è èglement glement comptant pa chèque bancaie. bancaie.
33
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Pix brut Remse 30 %
8 000,00 - 2 400 400,,00 600,00 2,00 48800 + 1 0760 6 58560
N cmedal
Escomp 2 % N fiander
VA 20 % N à pe
=
1 /
Chez e cet Hal
607 4466 76 1
Chez le orisser Roq
512 665 0 51
Acha d machandi TA sr ABS mpt btns Banqu Roc n°. . .,. , H n° .
600,00 1 097,60 1100 6 860
1 / Baue Emte ardé Vente de marhandie VA letée Ha FA n°. . .. H n° .. .
6 5860 11200 5 60000 1 0960
Attentio ! Le et finaner n'et jamai mtabié.
5 + LES AVANCES ET LES ACOMPTES Avat l'excution d'une commande, n avance ou un acompte peut ête costat. Une facture d'acompte est tablie por so montant HT, car l'exigibilit d la TV TVA intrvient intrvient � la date d la livaiso Los d la comptabilisation n compt spécifiqu st céé L taitmnt comptabl st l suiv suivant ant : Chez le fornsser (vender)
Chez le clien (acheeur)
Ecassemet de l'avace ou de l'acompte A débter : .. Cmpt d tri cnrn amte te eçu A réd réde err : 191 Cl ient - Avae et am
Versement de avace o de l'acompte vac t act A déber : 4091 urniu Avac
1
mmande
Établissement de a factre factre des des bes
Le te « 191 Ci ent entss Av Avan ane ess et e t amtes amtes rs sur mandes » est soldé par son débt.
1
v ur cmand A dier : .. Cte de trérere nené
Récepto de a fare des bies
Le mte « 091 Furnisses - Avane Avaness et ates versés ver sés sur mandes mande s » est soldé par son cd.
Fic HE 6 • Les achats e les ventes de bies
+
L'entep L'entep e e Rbot eçot eçot le 26 aoû aoûtt la ctue d'acompte d'acompte n n 12 125 5 de on uieu Tobi d'u d'un n montan m ontantt de 200 20 0 € ég églée lée c jou pa chèque bancaie. Le 1 5 eptembre, réepton de de la fature fature n n 288, de on fueur Tob omportan omportantt le élé élémen mentt uvant : mahande 5 000 € H H TVA 20 %, a aom ompt pte e 200 € . 268
091 512
Fournieur -A - Av t t t vé vé Bq Tobi obi FA d'ac d'acompt ompte e n ° 125 CH n . . .
20000
607 66 401 4091
000,00 Acha d marchandss 1 000,00 TA sur ABS ournissus ounssus A Aancs ancs t acopts s s sur co ands obr A n ° 7 88
20000
1 5/9
5 800,00 00,00
6 + LES FACURES D'AVOIR La facture d'avoir est ue facture rectificative lle représente ue somme d'argent ue le fornisseur doit à son cliet.
-
es reours de bens aux condtons inales
Lors de retours de marchandises, de matières o de produits aux conditions initiales de la factration, ce sot les mêmes comptes qi fonctionnent mais e sens inverse. E efet, il s'agit d'a nul e e pat pati i ou n tot totali alité té l'opéatio l'opéatio AchaWe nte +
ntrp Roq adr à on nt Hall Hall,, l 30 an an lavor uv uvan antt rto rtour ur d marhan marhand ds 000 €, (ondtn ntal : rm d 30 % , ompt %, A 0 %).
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Prix but Remise Rem ise 30 % N comeal
Epe 2 % N finacer
VA 20 %
+
N à py N
2 000,00 600,00 1 400,00 800 1 700 74.0 1 646.0
30/
Chez le lent Hall
6 401 60 66
somptes otens Foursseurs Aha de mahandises TA sur ABS RoqAVn . RoqAVn
Che e fourn fournsser sser Roq
707 471 41 1 66
Vntss d marh Vnt marhandss andss TA olé Cint Esopts aordés n° . H AV n°
8,00 1 646,40 1 400,00 4.40
30/
B
1 400,00 274,40 1 64640 2800
Les réductions supplém entares
Elles doivet être comptabilisées as es comptes spécifiques qu'elles aiet un caractère commecial ou finacie : Chez le fornsser (vender)
Chez le client clie nt (acheteur) (acheteur)
Réduto Rédu tos s ommeriaes suppléme ares
Réd io s ommerales sppl émentaies
A débte : 09
RRR aords pa 'enteprise : 1 TA olee A cdi cdie e : 41 1 Cl int
A déber : 401 Fournisseurs
Escomp Esc ompe e spp lémeare
Escompe suppléme aire
A débte : 66 soptes aords
A déber : 401 Fournisseurs
: 1 TA olee Clint A cdi cdie e : 41 1 Clint
A cdie cdie : 765 Ecompt obt
A cdie cdie : 609 RRR obtnu achat
4566 VA ABS
4566 VA ABS
Fic HE 6 • Les achas e les venes de bies
+ L'tp L'tp s s Lupi accor accor l 4 avr u rt rtou ou d 200 20 0 € H TVA 20 20
% à so
t Giqul.
4/
Chez le client Giqel
401 609 466
Foussurs RRR otus su ahats ahats TVA su su ABS Lup AV ° .. .
Che e fournisse Lupin
709 471 41 1
RRR aodé pa l'ntpi TVA olé Cit G/ G / AV n n .
240,00 200,00 40,00
4/
C
-
20000 4000 24000
L'escompte condiionnel
Un escompte coditionel peut figue su la factue initiale accompagné de la mention Seule la TA co co es espondan pondan au prx ef efec ecv veme emen n pay ouv ouve e d doit oit à déducon. Das ce cas, le fonisseu st dispensé d'établir une facture d'avoir si le liet règl par anticipation.
+
A ppliEation ppliEation
L 1 0 av av,, 'tr ' trpr pr Lupi vd v d ds marchadiss pou pourr 750 € H TVA 20 % à Rob. La mo suivat figu sur la factur : « Escompt 2 % cas d d rè règlm glmt t sous sous huitai ». Ctt Ctt dièr dièr st rlé rlé J 1 5 av av par chèqu bacai. baca i. 1 0/4
41 1 707 4571
Cits Vts V ts d aadss A oll ollé é Rob Ro b FA .
900,00 900, 00
1 66 1 1 1
Baues Baues Escoptes accods A colece lets Robet CH .
88,00 88,00 1,00 3,00
750,00 1 50,00
1 5/4
900,00
Aento ! L opt d TVA ollté o dédtb it l ouvmt d opt auq il
rappote.
FICHE 7
L! frai! frai! d port
1 + G�N�RALIT�S La livraison des biens peut occasionner des fais de transport qi sot soit à la charge d fou rnisseur rnisseur,, soit à l a carge d u client, e n fonctio fonctio des condiions de trasport : S ituation
Condt ondtion ion
Factu ration
Fanco d port
pot st incs dans pix d vt. Il n i gu pa su la acr vt. vt.
Traspo à la charge d ornsser, ee e ecté cté par li mê me o par sos-tratat sos-tratat Traspo orgaisé par le ournsser, avec ses propres moyes, et faré au cet
L fournissu factu factu au cli t ls fais Port oataie uppo por u montant oaitae.
Traspo orgaisé par le ournsser, pour le ompte d lient, par l'termédare d'un tiers
Po pay
Traspo orgaisé par le cliet par l'itermédiaire d' tiers
Po d
Le founieu efate au ient le monant de fa de po dbo (dbou). Le tanporteu ate temet le a de port a lient.
2 + LE TRAIT TRAITEME EMENT NT COMPABLE COMPABLE CHEZ LE FOURNISS FO URNISSEUR EUR Le fourisser fourisser facture facture les frais de por t niqemet dans les coditios port forfai forfaitaire taire et port payé.
e port foaitaire -
Le port est n produit annexe an nexe assjetti à la A. Il est comptabilisé dans n compte spécifiqe F a c t u r a t o n d e s b e s v e d s e t d e s ra ra i s d e t r a n s p o r t A dbiter : 41 1 Clin A créder : 70. Vene de ...
: 085 Po t fas accsors actués : 51 TA collcé (sur l v et sur le tanspo
ES (ARRËS DU CG 9 B
Le
-
NTRODUCTON À LA COMPTABLIË
por payé
Le fournisseur distingue les dex étapes suivantes : A débi débiter ter 624 Tapo de be VA A u ABS 4566 V Factratio Factr atio d transpo transpoeur eur Fornisses ou Compte d e tésoie onené À créditer : 401 A dé débi bite terr 4 1 1 Client Étape 2 Factratio au clent, e même temp qe e ben A rédi rédite terr 707 70 7 Vente de maandie ved ve d : 571 TVA oleée (s l vt vt)) 624 Tano de en motant xat xat des fais de po et élatemet 4566 VA u ABS sur e tn de la TVA en 2 ompes
�tape 1
3 + LE TRAITEMENT TRAITEMENT COMPABLE COMPABLE CHEZ LE CIENT Quel qe soit le ode de transport, i représente toujours ue charge. Elle est portée a débit soit du compte « 624 624 Traspor Trasports ts de de biens » , soit dans une subd ivision du compte « 608 Frais accessoires d'achat » et supporte la TA. + 16 Règlmn Règlmn par hèqu, hèqu, d la fau faur r du ran rans spour : 1 OO € H V VA A 20 %. 46 Livraison à ules de machandes es pour 700 € H pot ai aita tae 50 € H TVA 0 % ; acture jointe. 96 Envoi de la actu à Polard machandes es 1 800 8 00 € H port pay payé é 1 OO € H TVA 0 %. 1/6 624 100,00 anspo de iens 566 TVA sur autres iens et seis 20,00 Banques 512 12000 n° ., ., CH CH n° .. . 4/6 Clients 411 900,00 Ventes de mahadses 707 700,00 Pos et s aessores aués 708 5000 TVA oletée 571 15000 Jul Jul FA n° n°. . /6 411 Clints 80,00 0 1 80000 Vnts de marchadss A cole colecté cté 36000 1 aso d bs 64 1 OO.OO TVA su ABS AB S 566 2000 la la FA n° n°.. . .
La cn!ignatin d! emballage! récupérable!
FICHE 8
1 + G�N�RALIT�S Les emballages récupérables consigés ax clients apparaisset distictement sr la facture de vente de biens. La consignation d'emballages récupérables fait l'objet d'ne comptabilisation particulière chez l fourisseur et chz le clint. La consigatio d'emballages récpérables peut engendrer trois opératios : Consgato
Resttion
No-resituo
oale o ale ou parielle
tota to ta o pa
'
'
'
acture
actre d'avoir
acture
2 + E TRAITEMENT COMPABLE DES CONSIGNATIONS D'EMBAGES Les movmts movmts ds emb allags sot registré registrés s p our l pr ix d consigatio dans d s compts compts spécifiqes pour l four fouris isseu seurr « 41 96 Clie Clients nts D Dtt tts s s srr mballag mballagss t matér matéri ils ls con consig sigés és » ; - pour le cliet : « 4096 Fornissur Fornissurss - Créanc Créancss pour emballags et matérie matériell redr » E n principe, ls opérati opérations ons de consigna consignation tion sot exonéré exonérées es
de TVA . de
a consignaton consignaton dembalages dembalag es -
Chez le fornisser (veder (veder
Chez e ciet (acheteur)
A débi débir r : 41 1 Cent Cent
À débi débir r : 60. Ach Achat at de . . .
À cditer : 70. Ventes de ...
4566 TVA TVA ur ABS 40 4096 96 Fourni Fournieur eur - Créa Créance nce pour emballage et atérel à redre À crédir crédir : 401 Fournisseurs
: 4571 TVA olletée : 41 96 Cl iet ietss Det Dettes tes sur emball age agess et matérels onsignés
E S ( ARS D DCG 9 B
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
La res resut uton on de s em balages Restituto es embaages au px exact e consgation Ce l e orieur (vedeur)
Ce le liet (ahet (aheter er
ntss - De Dee ess s ealla eallages ges et À débir : 401 ounisseurs À débiter : 41 96 Cie nt matéiels consgnés A cditer : 41 1 Cl int
4096 6 ouni ounir r Céa Céac c pour mal m al A cditr : 409 lag t matéi matéill
à
nd
R e st st t t t o d e s e m b a l l a g e s à n p i x n fé fé r e a p r x d e c o s g a t o Dt t allag allag t A débitr : 401 ouniur A débiter : 41 91 Cin D matéil congné congné : 6 1 3 6 Mal alag* : 4466 A ABS ep d'ealag igné A dite 7086 Boni ep : 4 VA oeée 4096 6 ounie ounie - Cé Céa ae e pou emal A dte dte : 409 41 1 Cient Cient lage et matéiel à ende Pou n oa égal i : x e cosgation P de repse
C
-
La non resttuion des embalages
Les emballages non restitués pa l e client sont considér considérés és comme vendus pa le founisser. Cez e cet ace aceeu eu
Che le forner (vender Dett tte e u eallage eallage et A débi débite te : 4196 Client De
A débiter 6026 Ealag*
matéiel ogné Autes poduits poduit s des activt activtés és an annexes nexes À créditer : 7088 Autes : 4 VA coleée
566 A r ABS 4096 6 Fornier - C é éace ace pou eal eal À créditer : 409 lages et matéiel à rendre 6718 u hg xptionnl, i mbllg mi bu
*
+ 51 0 L'enep e e vend de machan machand de e pou 000 € H TVA 20 % emballage con con gné gné 20 20 € . 281 28 10 0 Les emges ons onsigné ignés s son p ps s pour 80 % de leur vleu 15/0 Cients 41 1 1 320,00 000,00 Ventes de achandses 4 TA oleée 200,00 Cl ients De Dees es su emalages et atérie atériels ls onsigné 1 20, 20,00 00 4196 FA n° n°. . 28/0 4196 1 0, 0,00 00 C l in Dt Dtt t u mbalag t atér atér coigné coigné 086 Bo r rpr dallag conigé 0,00 A colcé 4,00 1 41 1 96,00 Clint Boni C C:: 0 96 4 ; mont montn n H H 4 4 I , ,0 0 0 =
=
L! pre!tation! de !rvic!
FICHE g
1 + L E S ACH ACHAT ATS S DE PRE PRES STATI TION ONS S Il s'agit de charges extees liées à ctivité normale de l'entrepr l'entreprise ise Le PCG distige :
[les seices extérieu extérieurs rs liés à l'investissement Compte principal : 61 Services extériers les services extérieurs liés à l'activité
= Comp Compte te pr inc ipa ipall : 62 62 Autres servi services ces extérieurs extérieurs
2 + LES VENTES DE PRESTATONS DE SERVCES Il s'agit de produits constitutifs du chife d1affaires relatifs à des travax effectués ou à des services rendus. Le PCG prévoit les subdivisions suivantes d compte de services marchadises » :
«
70 Vetes de produits fabriqués prestations
Vetes de poduits fab iqés, • 70 Vetes pestations de seices, pestations seices, ma rchad ises • 704 Tvx 705 Ëudes 706 Pesaions e services 708 Poi P oi des acvté acvtés s anexes
3 + LE FAI G� N� RA RAT TE U R ET EXIG E XIGB BLT� LT� DE D E TV TVA En principe, le fait générater et l'exigibilité de la taxe ne coï coïncid nciden entt pas.
E S ( ARS D DCG 9
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Fat géérateur
Ahveent de la estation de sevie.
Exgbilté por e fournsser
Eaissement du ix (avanes aomtes ègleent de a fate)
Dédctb Dédc tbté té por le cliet
Paieent Paiee nt du pi ava avace ce acopte, acopte, règ leme lemett de la atue) atue)
La base dimposition coespond a montant HT de l'encaissement La A est calculée sr caqe paiement factionné, le cas échéat
TRAITEM ENT COMP COMPABLE ABLE 4 + E TRAITEM
-
es avances e es acom p pes es
Le fournisser peut demade à son client le versement d'une avance acompte pendant /'exécution de la commande ou des travaux
à
la commande ou d'un
Une factre dacompte est alors établie po le montat C ecaissé et celi de la A sr acompte La A ecaissée a titre de lacompte est exigible Chez le client (acheteur)
Chez Che z le fornsser (vender) 1
cassemet de l'avace ou de l'acompte
1
Versement de 'avace o de l'acompte
Comt t d tro tror ri i concn concn A débite débiter r : . . Com
Avac c t acopt acopt A débte débter r : 91 Founiur Ava
aomptes tes eçus eçus A édte te 41 91 Cl ients - Avaes et aomp
v u comand A d dt te e 5 . . Copte de tsoee onen
s ommandes 2 V colec colectée tée sr l'avace ou l'acompte guaise ise A déb débte ter r 458 4 58 TCA à gua À cr créd édt ter er : 4571 TVA oleée
2
V dédctble sr 'avace o 'acompte A déb 566 VA s ABS glae e À cditer cditer : 58 TCA à gla
Le compte 44 sea soldé los de la factuatio B
-
a facturaion facturaion avec règlemen règle men diéré d iéré
La TVA facturée ne sera exigible qu'au moment de /'encaissement de la facture. En coséqence, il est nécessaie dtiliser n compte d'attente.
F1cHE 9
• Les pestations de seices
On distigu dux étaps : Chez le forsser (veder) 1
Chez le clent (acheteur)
regstremet de la facture
1
À dé déb bte terr : 41 91 Cl ient - Avaces et acomp acomptes tes us sr commandes (ur sld : 41 41 1 Clients A créd crédte terr : 0 0.. Vetes de ... : 8 CA à égarser (ur sod) : 474 A ll et ete e ena enaemet emet
Encaiemet de a fare (ur ode)
A éd éd e e 41 4 1 1 Client (ur sod) 471 A llete
-
À déb débr r : : : A créd crédite iterr : :
A débit débiter er : .. Comte de trésoreie concené : 4 A co colec lectée tée su encaisse encaissemen men
registremet de a actre 6 1 /62 Se 61 Seices ices ext exte ers rs . . . 4564 VA dductibe su encaisseent 458 TCA à glase (ur sld 4011 ounie 40 4091 Founie Founie - Avane e aopte ve ommande (ur so)
Paement de la are
A déb débr r : 401 ounisseu (ur o) : 4466 A su ABS A de de 44564 A ddutble enaieent (ur sl
5.. Copte de toeie oe
La factura facturato ton n ave avecc règlement règlem ent sim u tané
traitement comptabl est doc ide ntiq a TVA est facturée et exigible en même temps. Le traitement comptat. t. à clui relatif à la vt ou à l'achat d bies au compta
+ La oté BPJ t pél lé é dan la maintnan d mahin d'uag. ag. 2 2 e lnt lnt aro aro vers verse, e, par pa r hèq hèque ue banare, banare, un aompte de 800 € dont 133, 133,33 33 € de TVA. 13 a fatur fatur et et adr adre e e e au ent ar aro, o, montan mo ntantt HT : 3 000 €, A 20 % . 3 13 L n ntt Fao ad ad à la soté soté BPJ un chqu banca banca pou glm glmnt nt d la ctu pou sold. sold. /
1 4191
Banqes Cl e Avance vancess et e t acomtes acomtes eçs eçs sr s r comande aro a ro A d dao aomp mpte te n .
458 4571
TCA à éguarise A collec collecte te Fa Fa FA d' d'a aom ompt pt n° .
5/2
800,00 800,00 1 33,33 1 33 33,33 ,33
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA CO MPT MPTABLIË ABLIË
/3 C l ients - Ava vaes es et aomptes aomptes eçs su omandes Clien Pestations de seies TCA à églase A olletée sr enassemets2 Fa Fa F ° . (1) 000 X 1,20 1,20)) - 800 ) 800 / 1,20) 0,20 O 000 X 0, 0,20 20)) - 33 33,33 ,33 31/3 Banqus 1 4 A colcé su ncaissn 41 1 Cl A collcté 1 a CH n .
4191 41 1 706 458 4574
800,00 2 800,00
3 000,00 1 33, 33,33 33 466,67
800,00 466,6 800,00 466,6
5 + L'OION POUR L'EXGBLIÉ DE VA SUR LES DÉBIS Les redevables de la VA sur les encaissements peuvent opter por le paiement de la VA d'après les dbits La TVA est alors exigible dès la facturation. Toutefois, la TVA reste exigible par le fournisseur lors de l'encaissement d'avances o d'acomptes Cette option permet en outre ne simplificatio des travaux comptables ainsi qu'un droit à déduction de la VA por le cliet dès la factratio i
teitoraité oraité s'appiqet s'appiq et aux pres prestions tions de seies itraom itraom unautas : 1 Des ègles spéiqes de teit - si le peneu pen eu est assuje assujetti tti à la TVA le lieu de taxation et ei de 'établiement du pene. En oéqee le pene aujetti et edevabe de la VA. Il doit autoliqude la A et la aie figue u la déclaatio d V Dans c cas, lxigbité intvint lors d la réalisatio d la pstation ou d l'eassementt d'aoptes l'eassemen d'aoptes ; l e li eu de taxaton est el ui de l'étab l' étabsseent sseent du pestatai pestataire. re. - si le preneur pre neur n'est pas assuje assujetti tti à la , le Ceane petation de evie font l'obet de déogation à e pipe gééa.
6 + LE CAS DE SOUS-TRATANCE DANS LE SEEUR DU BÂTMEN Un mécanisme dautoliquidation de la VA s'appliqe pour les contrats de sous-traitance, concluss depis le 1 /1/ conclu /1/20 20 1 4, entre un doe d oeur ur d'ordre ass assje jetti tti et un sous-traitat. sous-traitat. Sont concers concers : les travaux de construction, y compris cex de rparatios, de nettoyage, d'etretie, de transformatio et de dmolition en relatio avec un bie immobilier Ainsi, le donneur d'ordre devient redevable de la TVA En conséquece la VA est doc à la is due et déductible pour le prener assujetti de seices C'est luimême qui doit la calcler et la déclarer Le sostraitant doit établir la facture sans TVA et porter sur celleci la metion « Autoliquidation » .
Le! opération! commerciae! avec l'étranger
FICHE 10
1 + PRNCIPE Les opéraios commrciales réalisées avec ls e nrp nrpris rises es érangèrs comprenen : L e s o p é r a t i o n s i n t r a co m m u n a u t a i r e s
ntreprise située en France
Acquisto itrauataie
tepise étabe dan un aute tat membe de . . LMa1son 1tacommuare - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - lU on euopéene (U) ·
e s o p é a t i o n s d ' i m p o t - e x p o t t
Entreprise située en rance
Ipotaon
_ - - - - - - - - _ _ _
_ _ _
Eteprise tabe dans un ate tat hos de l'Union , eoenne (UE)
2 + LES OP�RAIONS NTRACOMMUNAUAIRES Ls écangs inracommnatairs concrnnt ls 28 pays de l'Union européenne (1 9 d'nr d'nr ux fot parti d la zon uro). Les règles de facraio relaives aux opéraios inracommunauairs so harmonisées au sein d l'Union uropénn Les disposiions disposiions cocren esseniellem : L factue doit ête tablie au lus tad le 1 5 d mos q suit celu a cos duqel s'est oduit e fat gnra gnrateu teu. . Cee règle s'appliqe ax acqsitios intacommnataires et ax lvaisons ntacommautaires.
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
I est plus obligatoie detre e factur facturee dacompte au tit tite e des livaisons tracomu tracomunautaies nautaies exoe exoess de TA.
Pou les acqsitios ntacommataies et les lvaisons ntacomunautaies exores, a TA est exigle à lmsion de la factre factre ou au lus tad tad le 1 5 du ois suivant celi d fat gnateu, s aucue face nest ise avant.
Attentio ! es canges tacomnataes raliss ente les 1 9 pays ayat adot leuo netaînet
aucune diece de cange puse les opératos sont iellées dans a même onae ('euro). Les échanges intacommuautares éalisés etre les 9 pays sités os zoe euo pevent engedre des difféene de ange.
Por caractériser les opératios intracommnautaires, les comptes « 60 Achats », « 70 Ventes », « 40 Fo Fori riss sseu eurs rs » et « 4 1 Clients Clients » son sontt sub subdiv divisé iséss en posit positionna ionnant nt le chiffre « 2 » e n qatrième o cinqième positio selon le cas. A
Les lvrasons ntracommunautaes
Il s'agit des ventes ventes de biens meub meubles les corporels corporels effec effectuées tuées par un e entrepr en treprise ise française à destination d'u e entreprise entreprise d'u atre Ëtat Ëtat membre de l'Uion eur opéene Les livraisons itracommuautaires sont exonérées exonérées de de TA en Franc ance. e. Les factures doivent comporter : - en principe, le u méro itr itracommu acommu autair autairee d'idetificati d'idetificatio o du vendeur et celi de l'acheter ; 1A . la meti me tion on Exo Exoa ao o de 1A Le traitement comptable est le suivant : Fauaon aommnaa A débiter
:
Ce e Union euo euoenn ennee 4 1 1 1 C
A céde
:
70712 Vete de maadie itaomunautaie
B
Les acquisitons intracommunautaires
Il s'agit d'achats de biens meubles corporels efectués par ue entreprise française auprès d'e entrepris entrep risee d'u n a ut utre re Ëtat Ëtat mem br bree de l' Unio erop eropéene éene
opéatos commerciales avec 'éranger Fic HE 1 0 Les opéatos
Les acquisitions intracommnataires son sontt soumises à la TVA en France La A intracommunautair st à la fois due et déductible (pricip d'autoliquidation) E lle s stt calclée par lacquérr La mntio « utolquidaton » doit êtr poée sur la factur Le fait générateur interviet à la dat d la livraiso d bin. La A est exigible au plus tard le 5 du mois suivant celui de la livraison. La comptabilisatio diffère suivant la date de réceptio de la facture : actre reçe avat a date mite d'exgbté de la TA A dé débi bite terr : : A cré crédte dterr
itrac acomunau omunaus s 60 . 1 a d . . . itr 4466 dédcib dédcibl l ntrac ntracom om unautai unautai 4452 de nacomuauaie 4452 Founie on euopéenne 40112 Founie
Facture reçue après a date mte d'exigbté de la TA Étape Étape
À la date d'exgbté A déb ntaccom unautai unautai débite iterr : 4466 dédctib nta
de a A
naccomm ommauaie auaie A réd rédter ter 4452 4452 de na
déb bte terr 60 . 1 2 ca de ... iacomunauaie À la date de récepton A dé
de a faure
À r réd édt ter er : 401 40 1 1 2 Fournissers on euopéenne
2813 Lv Lva an d machand du uu taln taln Pac d'un mntan m ntantt d 6 € . 2514 251 4 Répn d la faur faur du uiur Pa, TVA 20 2 0 %. %. 01 015 5 Env d'un ur ur au a u n allmand Krudr Krudr d'un mna m nan n d d 3 € . 6 e ent Kruder règle règle sa ature par vreme vrement nt banare. Paco (forn (fornu u zo zo uro) � fac st çu apès l 1 /4 ; la st donc xigbl l 1 / • ornissr Paco /4 4 1 / /4 4
45662 dédcib dédcible le nacom nacom uauaie iacomunauaie acomunauaie 452 due i Paco A u ctu à cv (6 x 20 %)
1 200 2000 0
6071 ca d marchandiss intacommatairs ouissus Unio opén 401 1
600,00
25/4
Pa a FA n° .
1 20 2000 00
600,00
E S ( ARS D DCG 9 •
Cin Kud (l zon uo) 4111 7071
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
1 0/5
Clie Uion euopenne Vente de marchadie itracommunautaie
1 00,00 1 00,00
Kuder FA n° .
512 41112
5/6
Banu Cl Uon U on uopénn
1 300,00 1 300,00
Pco n .
3 + ES OP�RAIONS D'IMPOATONS ET D'EXPORAONS Les opérations dimport-export représentet des échanges réalisés entre ne entreprise sitée en Frace et ne et etrepr reprise ise établie établie da ns n �ta �tatt ho de l'Union européenne Elles sont libellées en monnaies étrangères et doivent �tre converties et comptabilisées en euros.
A - La fact factura uraon on rela relav vee aux impoaons Les dette dettess e m onn aies étrangères doivent doivent être conveti conveties es en eros su la base d de ie cous d u cange à la date de facturation. Les impotations sont soum soumiises à la TVA fançaise. La A, calculée sr la valer e doane, est exigible au moment du dédouanement. Elle est perçue pa ladmiistratio des doanes. La TA qui pet ête dédite est celle qi est de t limpotatio Les opérations de dédouanement pevet ête efectuées soit par l'etreprise impotatrice soit par un commissionnaire agréé e douae ou ecore par un trasitaire La comptabilisatio nécessite deux étapes : Récepton la
Étape
À déb débite iterr : 60. Ac Acha hat t d .. . A cré crédt dter er : 40 40 Founieu
Drots e doane et TA due à l'mpoatio
Ëtape A déb débite iterr : : A é édi dite te
Ao
60. Acha de . . . (d de doune) doune) 4466 A u ABS (cuée ur l vleu en doune : P Pfa fa + Dri de doun 5 . . Cop d éso onné dits d don) 443 Opéaios paulès av 'Ëa (TA d à /'adminn d dan
Losqu la fauaion s simultanée à la livaison, l'éiu d faaion ll du paieme pai emet t de d e l a A A enegte enegtett à la ê me date. Depi e 1 janvie 01, le entreprie u bncient de la pocdure implife de ddouanemet (PDU) pvnt opt pou 'auoli 'a uoliudaon udaon d la TVA TVA du à 'impoaon. !
péatiios commerciales avec 'éranger Fic HE 1 0 • Les opéat
B La facturation relative aux exportations -
Les créances en monaies étrangères doivent être converties en euros sur la base d derier cors du chang changee à la date de facturation. Les exportations sot exonérées de
TVA .
La traduction comptabl st la suivat : Farato À débiter
:
A crédter
:
4
41 1 Clets Clets 70 Ventes de ...
+ ES RÈGE R ÈGEMENTS MENTS DES CRÉANCES CRÉANCES ET DES DEES EN MONNAIES ÉRANGÈRES
Ls règlmts ds créancs t ds dtts monais étrangèrs sont convrtis n uros sur la bas bas d u drni r cours cours d chag du jour jour d e rè règlement glement
A Le calcul calcul d u ésultat de change cha nge
Les opérations commerciales réalisées avec les États hors Union européenne et les États membres de l'Union européenne mais ho zone euro entranent des résultats de change lorsqu l taux d chang a varié ntr la dat d la facturation t celle du règlmnt. Réslt Rés lta a de change = Montant d règlmnt - Mont Montat at d la dett dett o d la créan créanc c iitiale O distigu ls situations suivats : Vaato du cors de chage
Créance Créanc e (e (expoa xpoa on)
Dete (mpo rat on)
Agmentton entre la date de facturation et ele d règlement
Montat de la réae
Montant de la det dette te
Dmuto entre la dte de faturtion et cele d rglement
<
<
Motant de lencaisseent Gan de change Montat de a réae
Montat du règemet P er er te te d e c h a n g e Montant de la det dette te
>
>
Motant de l'enaisseent erte te de cang e = er
Montat du rgemet = Gai de chage
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
La comptabilisation
Le gan de d e cange can ge cons consiiue ue un un odu o du finan finance ce e a ee de change une une car carge ge fifina nancèe. ncèe. P a e m e n t d e l a d e tt tt e Cotatatio d'u ga de hage
A déb débite iterr : 401 ounir ou 4011 ournir ur ode) A dte dte 766 Gans de hage 5 .. Copte de tésoee (D&t inil - Gan)
À déb débte terr : 401 ounissers ou 40112 Fournier E ou sod) : 666 Pees de hage Cotat Co tatatio atio d' ue pee de age P) A cd cdte terr : .. Copt d téo & ini + P)
E a e e m e t d e l a r é a e Costatat Cost atato o d'u ga de chage
in)) A débt débter er 5 .. Copte de téoee (Cn inf + in À cd cdte terr : 76 766 6 Gans de hage o sol sold) d) : 411 Cets ou 4 1 1 1 2 Clients UE o
Cotat Co tatatio atio d' ue pee de age
énce ce nfle le Pe) A débit débiter er : .. Copt d téor (én : 666 Pt d chag o sod) A d dte te 41 4 1 1 Cet ou 4 1 1 1 2 Clients UE o
+
A ppliEation ppliEation
39 Reçu du en Danois Danois Jo Joen en un vi vire remen men banai de 6 225,9 6 DKK, DKK, en rè règl glemen emen de la ure ure du mois deier omp ompabl ablée ée pour 2 530 53 0 € (o ours urs du jour : € ,443 DKK). DKK). 89 Marhan Marhandis diss s ahtés ahtés au fusur hinois Nga : 8 863 CNY ours ours du jour € 9, 9,786 786 CNY). CNY). L pasag pasag n douan a liu l l 9 9,, droi droi d d douan 00 €, TA aux normal. 69 Vene de mac machan hand des es au ent ue Sa Sato to pou OO 022 RUB (cou du jou : 1 € 454645 RUB). 309 Paiemen Paieme n par vimen vimen banai de la u du useur Nga (ou (ours rs du jour : € 0,6092 CNY). =
=
•
39
cai mnt d créanc caimnt créanc n onnai onnai étangè étangè u u clt cl t d 'Un io opé opé ho zon ro ro Montant d la céan céanc c : € 30 ,96 6 / ,4431 180 € Montant Monta nt du du vimt vimt : 1 6 ,9 30 - 1 80 30 € Prt d chag :
1 666 4111
Baqu Prt d chag Clint Unon uopénn or o rn n VIR VIR n° .
1 80,0 80,00 0 30,00 30,00
Fic HE 1 0
•8
Les opéatos opéatos commerciales avec 'éranger
Impoatio 82 863 / 974 97486 86 ; 8 00 € Montant de la dette : TA exigble et dduibe le 1 5/ : (8 500 + 200) 20 % 1 740 740 € ;
60 401
Acha d acandss Founissus
8 00,00 8 00,00
Ng A n° .. . 1 5/ 5/9 9
60 66 1 3
Acha d acandss A s ABS Baqs Oérations articulièrs avc l'Ët
00,00 1 40,00 00,00 1 40,00
Ng document document dou douane ane n° .
• 1 9
Expoatio Montant de la ane
1 OO OO 022 02 2 / 4545 " 2 200 € 1 6/9
411 707
• 39
Cliets Vetes Ve tes de ahadses a FA n° .. .
2 200,00 2 200,00
Paimt du dtt n monnais étagèrs Montant d la dtt : 8 00,00 € 0609 6092 2 " 7 8 1 0 049 49 € Montant Mont ant du vim vimtt : 8 863 / 1 0 8 500 50000 00 - 7 81 04 049 9 " 6891 € Gain de ange : 30/
401 66 1
Fonssus Gas d chag Baqs Na VIR n° .
8 00,00 689,1 810,49
FICHE 11
La cai!! e' la banque
1 + LES INSRUMENS DE PAEMENT es règlemen ou les encaiseen en espèes sot justifiés par une pièce de caisse, doumet intee étal étalii par lentepise. �it pa eqe e pesone, le ter, titulaire d'un ompte aai doe lode à son anquie le tié, de paye à vue une somme détermée à ue ate pesone appeée e ééiare (tirer Chèque lui-ême ou ties). Opéaton qu peet le tanse de onds d'un ompte anaie à un aut opte anca à 'ade Viremet d'un ordre de veet. Depuis e 12014, le vremet est haonisé dans l'espae éonomique eropéen et la Suisse sos l'appelatio vireent SEPA. Espèes
Cae bancaire
Cae émse par la anque e q peet a ttlaie d'n ompte baaire de tie des espes, de éaise des paiemets aups d'entepises ailées ou adhéretes à un ésea inteanae.
2 + LES MOUVEMENS MOU VEMENS DE TR�SORERE L'eregistremet des opératios de trésorerie consiste à compta biliser dans les com pt ptes es appropriés les différents règlemets et encaissements effectués à l'aide des instruments de paiement. Débit
512
Banques
ou
54
Cèqes posta postaux ux ou
Opéatio deaement Attentio 1 Le solde du ompte
«
Caisse
530
Caisse
Crédt
Opéation de déaiemet
nest jamas réditeu réditeu..
3 + L'ENCASSEMEN DES CHÈQUES L'entreprise peut utiliser le compte d'attente « 51 2 Chèqe Chèqess à ecaisser » qui est dans un premier temps débité du montat des cèques reçs puis das un deuxième temps crédité pour solde lors de la réception de l'avis de crédit
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
+ 271 718 8 Total de chèqe eç en èglemen èglem entt de de c/en c/ en : 2 500 €. 3018 Réepon de 'av de rédt oneant la mse de es hèqes 7/8 51 12 Cèq à ai 41 1 Clt CH n° . CH CH n° . CH n° . 30/8 512 Banqu 5112 Cèqu à n cd cdt n° . . .
2 00,00 2 50000 2 00,00 2 50000
4 + LES CARTES BANIRES DE CR�DT En cas de décaissemen eectués
pa cate bacaie, le compte banqe est crédité d montant de la tansactio, à la éception des avis de débit. l'aide de cartes bancaies de crédit nécessitet l'utilisation d'n compte spécifiq ue ; le comptabilisation s'e s'effe ffect cte e en d ex étapes étapes : Les encaissements à
À b : 51 1 Cas d cdt à ncair A : 0 ntes de marcandises : 1 TA colecée
Ëtape 1
Ventes
Ëtape
nci1és s - Commons Réception es avis de créit A b Banq ontn nci1é
la banq banqe e retient retient tax de comission comissi on (ente 00 et 090 %)
(xonéré érés s d JA) 627 Sv baai t aiil (xon solde)) À : 51 1 Cas d cdt à ncair our solde
+ 2516 Ventes au ompt omptan antt régée régées s pa tues tues : 99 € H TV 20 %. 3016 Répon d av d réd rédtt onant onan t s s faturts, faturts, omm ssio ssion n : 4 €. 25/6 1 1 1 1 94 9400 00 Cartes de cédt à ecaier 0 Vetess de Vete d e achadses 1 A collectée FA n° ., . , n° . . . ; Fa Faturts n° ., n° . 30/6 Banqus 512 1 1 90 9000 00 627 Sics bacaies t assis 400 Cas d crdit à ncass 511 de d dt n° . . .
9900 1 99 9900 00
1 1 94 9400 00
L! effet! de ommere, la mobii!ation d! réane! et l'affacturage
FICHE 12
1 + LES DOCUMENTS COMPABLES instrume umen n de paiement et e t de créd crédit it ; ils se Les effe effets ts d e com merce o u traites constituen tuen t des instr composet pricipalemet de lettres de cange et de billets à ordre : t a lequel une eoe e tieu dnne 'ode à e aute eoe e tié
Lettre Lett re de hag h ag e relevé de aye à une etane éhéane une ome détemnée à un bénéfiae q et LCR Billet à orre relevé BOR
e te luimême o un tie. it pa lequel e ersnne aeée suspteu, s'egage à aye à e eane éhéane, une sme déteminée à ue atre peonne aeée bénéiaie.
2 + CR�AION DES EFETS DE COMMERCE émission. ion. La LCR est enregistrée après son acceptation. Le BOR est comptabilisé dès son émiss
Pour l sivi des ffts d commrce u compte spécifique st créé. Chez le forsser (veer A dé déb bte terr : 1 Cl Cln n - f f à cv cvi i A r ré éit ite e 4 1 1 Clent
Chez e ce cen n (acheteu (acheteur) r) A déb débte terr : 01 0 1 Fornsu Efet et à aye aye A édter 03 Foneu Ef
3 + L'ENCA 'ENCASS SSEMEN EMEN DES DE S EFETS A RECEVOR À l'échéace, la baqu s carg de l'caissemt t rtient n commissio ; l'opération s
déroul en dx étapes Étape 1
nosmn n fs à 'o la anqu) Remse à l'encassemen avat l'échéance (nosm
À déb débit iter er : 5 1 13 1 3 Eets à 'enassement mntant d leur nmina mon nn n des val nm nmnales nales) A cd cdr : 1 Cli Clin n - à c cvi vi (mo
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
compe e)) Récepto de l'avis de cédt après l'échéance (Ne poé en comp
Étape 2
Vaeu nee nee " Vale Vale oinal e - (Comm iio iio HT + TVA) nett en compte A dé débi bite ter r : Baq (ne f (commn HT : 6 ai mmon : 4466 A u ABS A u mmon A r réd édt ter er 5 3 Efe à 'enaeen ou sold)
4 + N�GOCATON OU ESCOME DES EFFETS À RECEVOR e a besoin de d e liquidité liquiditéss avant ava nt la la date d'échéance d'échéanc e des efe, elle peut les Lorsqe l'entrepre négocier ou les remettre à lescompte auprès de sa baque. Cette derière retient des agios Il s'agit du opération d mobilisation d créancs opératio se déroule en dex étapes : Reme à l'eompte avant 'ééae (End Endoemen oementt des des ef ef à l'odre de la banque) ban que)
Étape
A dé déb bte ter r 5 4 Efe à 'eope (monn ds val nominal
Eets ets à recevoir recevoir (monan d lu nomina À cr créd édt ter er : 4 4 3 Cets E
Réepto de l'avi de rédt (Net porté en compte)
Étape 2
Val ale e ee " Vale aleu u nom ia e Agio : [Eompe + (C (Comm omm iio iio HT HT + TV TVA) A) À dé déb bte ter r : : : :
5 2 Baqes (n poé n omp 66 Chages d'inéêts (monn d /'omp 6275 Fais s ees (ommns HJ su ABS A su ommons 44566 TVA su
A cr créd édt ter er : 4 f à copt ou olde)
5 + LE PAIEMENT DES EFFES A PAYER La banque règle les efets arrivés à échéance sr ordre du tiré ou du souscripter. Récepto de l'avis de débt Ee à paye paye r sod) A débt débter er 403 40 3 Fonie Ee monn n d d lu nominals rég À cr crédr : 5 1 2 Banques (mon
Ai
1
La banque ne prélève aucu agio pou ce seice.
F CHE
• Les efets efets de commerce, l moblisation des créances et l'aacturage
+ 03 A 03 Ap pt ton on d la la CR C R n° n ° 31 3 1 du fuiur fuiur Cara Caram m : 3 30 3 0 € . 213 Reme à /'escom /'escompte pte des des LR n ° 4 2 450 450 et n ° 54 1 64 645 5€. 263 Réceptn de l'av de de céd cédt t (em emse se du du 2 13 13)) esom esompte pte 3 comm commns ns 1 6 € HT A 20 % . 3 13 Reçu du lien lien Pol Pol /a /a LCR n 7 a ae epé pée e : 1 65 € . 20/3
Fonssu ounissus - E E ss à pay pay aa a am m LR n° 31
Efts à 'smpt Clnts Cl nts - Ef Eff fs s à v voi oi Boa Bo au u n° . . . LR LR n° 4 e 54
9
66 6 66
Banqus Chags d'itêt Fais su f fs s VA V A su ABS Es à l'scopt As A s cd cdt t n° . . .
8 8 6
Clien e e à e ee evo vo Cle C n° 7
21/3
6/
9
9 1/
6, 6,
6 + LES AUTRES FORMES DE MOBILSATION DES CR�ANCES
-
éfintons
En de dehors hors de l'escompte l'esc ompte des efets efets à recevoir recevoir, il existe d' autre autress formes de mobi m obi lisatios de créaces. Lere de ch ang e reevé Lere magnétque LCRM Crédt de mo bsation des créaces co mercales CMCC Créances professionneles lo Dailly
etreprie egope pluieur éane e liet iféen ur u upport magnét iqe q ell e tanmet à a a anque . La LCR magnét que eoptée eoptée et et aée à un éit anare de ot omn et on pa à u eompte effet de ommee. n eet, aene u ppot pape ne permet pa e énéfiier e gaantie régie par le doit amaie. trpri ngo av a baqu n montat d t n otio an pt ; otpa, ll ourit n bit à or d la anq , o oe epondat pondat a u mo tan t d a a ,, qui tt ompt. etreprie ée tout ou pate e e éane proeionele à u étali eent anaire à tte de garatie u rédit qe e eier lui aoe.
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Ces mobilisations de créances constituet des concours bancaires courants, c'est-àdire des dettes à l'égard des banques, contractées e raiso des besoins de trésorerie liés à l'exploitation. B
Le rai raiemen emen comptable des LCR magn ma gn éiques e des CMCC
Le taitement comptable nécessite trois étapes : �tape 1
Escom Esco m pt ptee des LCR ma gétiques o d bile t à orde Vale r nette nette " Vaeu nae - [Inté [Intéêt êt + (Cmmii HT + T) )
A dé débi bite terr À cr créd édit iter er :
hape ha pe 2
5 2 Baqe nt nsé) 666 Intérêt baaire (mo mon nn n d dss intér intér� � r ef efet et commsons HT 6275 Frai r commîons ons 44566 T T ur S A su commî otall ds ds val val nominas ds LCR mntiqus ou BO) 5 9 Cocurs bancares orats ota
Règement des ciets
À dé débi bite terr : 5 2 Baqs A crédter : 411 Cl Qou ol olde) de)
Étape 3
Remborsemet d crédit
A dé débi bite terr 5 9 Cnur banre ant Qou sol) À cr créd édit iter er : 5 2 Baqus
+
1 0 0 R Rp pon on d lav d rdit rdit rlat rlatif if à l's l'somp ompt t d notr CR magntiqu : nominal 2 00 000 0 €, so sompt mpt 6 € , ommi ommi si sion ons s 2 € HT A 20 %. %. 1 06 Règlement Règlement de de clnt ay ayan antt donné e e à la LR magn m agnéqe. éqe. 156 Règl Règleme ement nt de /établ /établement ement anc anc
52 661 627 566 519 512 41 1
1 / Banue Chage d'itérêt Fai ur ur efet T ur ABS Cur banre ant A A céd cédt t n° . . . 1 / Banue Clet A de c ctt n° . . .
1 905,00 65,00 25,00 5,00 2 00000 2 000,00 2 000,00
F CHE 2 • Les efe efets ts de commerce, la mob mob isation des créances et 'aact 'aactu u rage
519 512
C
-
1 5/6
Conors aaies ouants Baqes A A de de déb déb n° . . .
2 000,00 2 000,00
Le taitement comptabe des cessions de créances loi Daily
La cession de créances loi Dailly nécessite les qatre étapes suivantes : �tape 1
Cession des réaes poées sur le borderea de ession de réanes professioeles
pofionn ionnl l cd cd A dé déb bit iter er 41 1 6 C lt - Canc pof À cr créd édit iter er : 41 1 Clets
�tape
Crédit accordé par la banqe
nett en compte A dé déb bte terr : 11 Baqes (ne monn n de intérê intérê : 6616 Intéê baaies (mon A rédi réditer ter 5 1 9 Coous banaes oats
�tape 3
Encaissement des créaces por e compte de la baque
A dé déb bte terr : 1 1 Baqes ou sod) A r ré édi dite terr 41 1 6 C lt - Canc pof pofionn ionnl l cd cd ou
�tape 4
Remborsement d crédit
À dé débi bite terr : 51 9 Conous anaes orants ou sol) A cr créd édt ter er : 5 1 2 Baqu
+ 0 1 La sété sété Cin Cin cède cède des des céan céances ces pu un mntant m ntant de 3 450 € à sa banque. Le décmpte décmpte de /'péa /'péa n n est e suivant suivant : net pté en compte 3 325 €, escmp escmpte te 25 € . 512 Le ent eftuent eur glemen par ment banai.
E S ( ARS D DCG 9
4116 41 1
1 0/ 1 Banue Chage d'itéêt d 'itéêt Coou ane oant
3 32500 1 250 2500 0 3 45000 3 4000 3 45000
;
1 5/2 Cono aaie ouant Baqe Avs débit
3 450,00
;
1 5/2 Banue C let Céane Céane p pof ofeionnele eionnele éd édée ée Avs crédit n . . .
519 512
3 40,00
...
Avs crédit n . . .
512 4116
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
1 0/ 1 C l ients - C é éaces aces po poes essione sioneles les édée édéess Clets Boeu n°
512 661 519
3 4000 3 45000
n ...
7 + L'AFFACURAGE Définton -
Laffacturage o le facoring correspond à ne tecniqe fiancière par laquelle une persoe déommé adhérent trasfère ses créances commerciales à établissement fiancier appelé affactureur o factor qi se charge d'en opérer le recouvrement moyenant une certaie missio sio d e fiancement) et en rémunération (Commission daffactrage somise à la TA + Com mis garantit la bone fi, même si e lles sot sot impayées. impayées. B
-
e tatement tatement comptabe com ptabe de la laffac ffacturage turage
Le traitement traitement comptable comptable se dérole en dex étapes étapes : hpe 1
Trnsfe des créces u ao (ce (cessio ssio des créances)
À déb débite iterr : 467 Autes comptes débters A cr créd édt ter er : 11 1 Cl
F CHE • Les efe efets ts de commerce, la mob mob isation des créances et 'aact 'aactu u rage
Étape 2
Mise à dsposton des fonds fonds (fiancemet du factor)
Vl t tt t " C C d d - [( [(Com Com miion d' d'ff fftu tug g TA) + Commiion d finnnt finnnt]]
A dé débi bite terr : : : : A éde :
+
1 Baqes (net en ompte 668 Ates chages financères (commin de nancemen 6 Réunéations dafacu dafacuage age (commin HT munéra néraon d'af d'afar are) e) 66 A su AB ABS S A u mu 467 At ompt dbit r sold)
A pplieation pplieation
56 a sot sot Quiny èd èd ds ds ran rans s pou pou un monta m ontant nt d 18 00 000 0 € à son fa fato to 86 Récept Récepton on du bodeeau bodeeau d'affactuage d'affactuage ad adess essé é pa Je cto : nomnal nom nal 8 000 00 0 € comm commsson d'af d' affa fact ctu uag age e 080 € H TVA 20 %, commi commi io ion n de nanc nancement ement 7 € . Le nanc nancement ement est est effectué pa chque banca.
467 41 1 512 668 622
Autes opts dbitus Clts Cen Ce n de ane ane
1 5/6
1 8 00 000, 0,00 00 1 8 00 000, 0,00 00
1 8/6
Bnu Aut hg fini fi ni Rtion d' d'ug ug 466 VA u ABS 467 Aut ot dbit CH n° .
1 6 8 87 700 00 1 170 1700 0 1 08000 21600 1 8 00 000 000 00
Le !uivi du compte « Banque! l'état de rapprochement
»
:
FICHE 13
1 + G�N�RAIT�S Letreprise doit vérifier régulièrement son compte « 512 Banqes » avec les relevés bancaires afin de cotrôler la réciprocité et la simultanéité des enregistremets effectués das chaqe comptabilité. E pratique, il existe sovent des dfférences des aux décalages de date denregistremet des opérations, ax errers ou omissions effectuées par letreprise ou par la baque. Létat de rapprocement est fait gééralement tos les mois. Attentio ! Le ope en p l b que fononne à lvee de elui en p l'eepe.
2 + L'�AT DE RAPPROCHEMEN 'entreprise effecte un pointage des opérations commues, ce qui li permet de repérer et didentifie dide ntifierr les dirences qi ferot lobjet de létat de rapprochement. Ce dernier se présete aisi : Compt Co mpte e•
512
Compte evo evoyé yé par la b aq e
Banques » au au grad livre livre
ibellés Solde fi de péiode a .
Débit X ou
Crédit Créd it
Libel és Libelés Sode fi de périe au ...
X
=
ébit X ou
Crédit Cré dit X
=
Sold débitu ou céditu d copt « 5 1 2 Banqus Corriger ce ce so de à laid ds opéations opéations fguat su l lvé d compt e o enoe enegie dn opbili
Sold crédtur ou débitu du drni lvé Corriger ce ce sode à laid ds opéatos igurant dan a coptabilté de leepe e on enegie p l bnque
Puis lentreprise doit calculer les nouveaux soldes et vérifier leur concordance. SD compte compte 512 Baques = SC rel relevé evé bacaire
ou
SC compte 512 Baques = SD relevé bacaire
E S ( ARS
66
DU DCG
9
NTRODUCIO À LA COMPTABLIË
-
3 + COMAB COMABLISA LISATON TON DE S OP�RAIO OP�RAIONS NS MANQUANTES L'etreprise ajuste son compte
«
Banqes
e comptabilisant les opér opératio ations ns manq m anquan uantes tes..
Banu nus s A débi débirr : 51 2 Ba A d dte te 41 1 Cient �critre relative aux ecaement 7 .. Copte de prodit 5 1 1 3 Efet à 'eneent 5 1 1 4 Efet à 'epte À débi débir r : 627 Sees baai baai es et assimilés assimilé s : 6.. Coptes de harges : 4566 TA sur ABS : 401 Fournissers �critre relative aux décaement : 4.. Coptes de ties : 403 Fournissers - Ee Eets ts à payer payer : 661 Charges dintéêts Ban nu uss A cdter : 51 2 Ba +
A pplieation pplieation
Le 3010 le comp compte te « 51 2 Banques Banques » pé pése sent nte e un SD de 5 45050 € celu celuii menonné onné pa le eleé eleé bancai bancaie e est cédi céditeu teu de 8 126 12658 58 € . Apès aoi eectué eectué un pointage les di diéences suiant suiantes es sont constatées constatées : - le hèque de 1 500 € à l'o l'o du fuieu fuieurr Leyn Leyne e n'a pa eno eno été été enai enaié é; - le men mentt banai banai de 1 20 200 0 € ee eetu tué é par le ent Ro Roy y aini aini que Je prélè prélèv vemen ementt de omm ommiin pour 23,92 € TC (A 20 %) nont no nt pa été enregit enregit par le erv ervie ie omptable. Compe
«
512
Baques
»
Opératon Sode a Vrement SEA clent Comm isions TC TC
30/1
Sole débiteur
1 1 1
a gad livre
Compte envoyé par la baue
Débt
Opératos
Crédt
5 45050 1 0000 6 65050
Banus l tat n° ...
Débit
Sole au CH
23,92 23,92 6 626,58 30/ 0 30/
n° ...
30/ 500,00
Sole cédite
000 0000 0 6 626,58
1 00,00 1 00,00
30/0
627 Sevice acaie (H (HT T : 23,92 1,2 1,20 0 4566 TA u ABS (3,92 1,3) 512 Baqe at n° . ..
=
19,93}
1993 399
2392
Crédt 8 126,58 8 1 68
La rémunération du per!onnel et ! taxe! a!!i!! !Ur ! rémunération! ver!é! aux !aarié!
FICHE 14
1 + G�N�RAIT�S Les charges de personel compreent Les saaires brus
Les charges sociales patronale s
Rémunératon ds saaiés + Cotsat Cotsaton onss soa soales les salariales eteue pa 'employeu
alculés à pati montat e salaies bu o 'ue patie de aaie but
Le salarié ne perçoit pas l'intégralité de son salaire brt ; son salaire net à payer est égal à : Salar Salar brut - otis otisation ationss saaal saaals s - Aut Auts s t tus us In dmn ité itéss = Sa l ai e e à payer
Le blletin de paie justificat justificatif if de la ému néatio ves vesée ée est est remis à chaqe salaié p ar l' employe employe
2 + LE CALCUL DES CHARGES DE PERSONNEL e principe principe du plafonnement -
La base de calcul de certaies cotisatios est plafnnée à un certai motant. Le plafond est fixé chaque année, le 1 • javier javier par décret. décret. O distigue trois tranches A, B, C. Elles sot sot délim it itée éess chacne par u n placher et u plafond soi soitt depis l e 1"' janvier 2 0 1 5 : - Sal aie brut total T r an an c h e A 3 1 70 €
T r an c h e B
T r an an c h e C
(ranche A x 4)
(tra che A x 8) 1 2 680 680 €
25 360 €
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
B Les é ééme ément ntss du cacul ca cul des saae sa aess Salae brut alaie e bae + Heues sppmeares HS) met t acceoe e avaages avaages en atre, prmes ... + me mes vean vean mioe m ioe le saaie br br abs absen ence cess. . . )
Cotisaons Cotis aons sociales salaia les Cotribo des salars a fiacemet de a protectio sociae : CSG + CRDS + Sc sale + Cômae + Retaie complmentaie
Salaire e de coisaios Salare but Cotisa Cotisaios ios sociales sociales salaales
Atres reenues Acompe, avace, mona des chèqesesauran pour a pat spporte par es saars, oppostio, avanages en aure
I d e m iés iés no soumises à coisations sociales emborseme de frais eaés par e slaié indemni
d taspo)
Ne à payer aaie e b - Re Reen ene e Ine Inemi mi
Le doble des bulletins de paie doit être conservé par l'entreprise pendat 5 ans Par ailleurs la tene dun liv livre re de paie (réca (récapitul pitulatif atif des éléments de calc ul d e la paie) est est facultat facultative ive
C Les chages socale socaless pat patonaes onaes Les cotisatios sociales patroales contributio a financement de la protection sociale des salariés constituet ne charge d'exploitation qui viet augmenter les « charges de personnel » .
D La déclaration déclaration et e èglement des or gansmes socaux L'employer déclare et verse simultanément aux organismes sociax les cotisatios sociales des salariés et les cotisatios patronales. O distigue : - l nio n de rec recov ovrement rement des cotisatio cotisations ns de Sécurité sociale et d'Allocatios famili ales (URSSA. (URSSA. Le recouvremet des cotisations dassrance chômage est assré par l'RSSAF. Depuis le 1 /1/ /1/20 20 1 5, la télédéclaration télédéclaration et le télépaie ment sot sot obligatoires obligatoires si les sommes ve vers rsées ées l'ané e précédente sont > 20 € o si ell es son t ver versées sées men sue llem et ;
FIHE 14 + La émunéraion du personnel e es axes axes assises assises sr les rémué rémuérations rations vesé vesées es aux saariés saa riés
- les Ca is isse sess adé ren rentes tes de de 'Association 'Association des régimes de retraite complémentaire, salariés on cadres (ARRCO) et de !'Association géérale des institutios de retraite des cadres (AGIRC). La périodicité mensuelle o trimestrielle varie en fonction de l'eectif de l'etreprise Actuellemet u e déclaration uifiée des cotisati cotisations ons sociales sociales (DUCS) permet de transmettr transmettree sur u n sppo uniqe les déclarations auprès des différents organismes sociaux En 2016, la déclaraton socale nominative (DSNJ électronique remplacera la majorité des déclaratios périodiqes adressées aux organismes sociaux ainsi que la DCS. Depuis le 1 janvier janvier 201 5, quell e q e soit soit la taille de l'entr l'entrepri eprise se les rémuérations rémuérations au niveau du SMIC sont exoérées de charges patroales de sécurité sociale
3 + LA COMBLISATON COMBLISATON DES DE S CHARGES DE PERSONN PE RSONN EL Les coûts relatifs ax rémnérations du personel ainsi que les charges sociales patroales sont comptabilisés das les sbdivisios du compte « 64 Carges de persoel » . O distigue les e sivantes : 1
Avances et acomptes versés a persoel
2
Saare brut + Indemnités Indemnités on soumises à cotsatios
3
Retees sr salaires vanc +Acomp + Acomp s + Oosn nss + Coan nss salarl + Ang na) Règlemet des sa ares Charges sociales patroaes
6
Règleme des organismes soiaux (P laial + P panal)
À débi débiter ter 425 Pe Peonn onnel el - Avae et e t aopte aopte À cr créd édiiter : 5 1 2 Banques À débi débiter ter : 641 Rmunatios du pesoel À créditer : 41 P Ponnl onnl Rémunéations dus À déb débit iter er 421 Pe Peonne onnell - Rmun Rmunatio due À créditer : 425 Psonnel -Avaces et acoptes (ou sold) 427 Pe Peso soe ell Oppositios 431 Scut socae s sln ls boins 437 Ates orgasmes socax subdiv slon l bn 641 Runatons d pesonnel avag na) À débi débirr 421 Pe Pe onn onnel el - Rmunaton Rmunaton de (ou sld lau lau ntà p À cr créd édiiter : 5 1 2 Banques À débi débiter ter : 645 Chages de scrt sociale et de prvoyance 7 Atres chages sociales hèus-stauan À créd crédit iter er : 431 4 31 Sécurité social subdvé selon l bns) 43 Ats orgasms ocax subdvé selon l bns) À déb débt ter er : 431 43 1 Sécrt Sécrtéé ocial 43 Atrs ogasms socax À r réd édiite 5 1 2 Banqe
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
+
Vous dispo Vous dispos sz z ds élémn él émn suivan rl rlati atifs fs à la pai du d u prsonn prsonnll pour J mois moi s d juin juin : - aco acompt mpte e ve ver ré é 49 00 € - al alair aire e bru (dont 89 00 000 0 davantage davantage en natur nature) e) 446 000 € - ot ota ation tions s de Séu Séut té é so soial iale e 800 € 10 70 € ass assura uran n hômag r rtr trai ait ts s omplémnta omplémntar rs s 30 896 € - indemn indemnité ité de tranpo anport rt 6 03 030 0€ Le chage ociale patonale aente ont - otations de séur séurité ité soia soiale le patnales : 108 10 8 000 33 00 € ass assura uran n hômag : r rtr trai ait ts s omplémnta omplémntar rs s 9 96 6€ Le alaie o ont nt réglé à la f du mo par rement et le organme me oci ociaux aux Je Je 1 du mo m o uivant par télépaiemen. 425 512
641 421
1 31 37 61
421 512
6 31 37
31 37 1
30/6 Pn P n - Av Avnc nc e omp Bq H n° 30/6 Rmin du pnnl P P nnl nnl - Rmuni du Dapr vre vre de paie (446 000 0 00 + 6 030 030)) 30/6 Persne Per sne Réunéatins des Sécrté scale Autes rgansmes sciaux Pesnnel Pe snnel Avances et acmptes Réunéatns d persnne D'aprè d pa 30/6 Pn P n - Runin d Bq R n° . n° ... n° . ; (4 (42 2 030 23 23 900) 900) 30/6 Charges de sécuité sciale et de p pév évy yace ace Sécrté scale Autes rgansmes sciaux D'apr ét é t ds has patronals patronals 1 5/7 Sécuité sciale (55 800 + 108 000) Autes ganismes sciaux ( 1 600 + 77 500) Baqes Crt C rt a a d plèm plèmn n n ° . . ., n° .
49 500 49 00
452 030 452 030
3 900 66 0 30 896 9 00 89 000
2 1 6 1 30 30 2 1 6 1 30
1 8 00 00 11 00 9 96 6
1 63 800 800 1 1 9 1 00 8 900
e
FIH 14 + L émunérion du personnel es xes ssises sr les rémuértions vesées ux sriés
Aento ! Pour es entepises souses à lôt sr les socits et bnficiaires Cdit impôt pour a oétitivité t 'mloi (CICE} l'ANC péonis otabilisr CICE au crédit du ot « 649 Produit 'impôt CCE » . Po l ntpi non o à l't r oété l CICE n géè n értr otbl.
FSCAL CALES ES ASSISES 4 + LES CHARGES FS
SUR LES R� MU MUN� N�RA RATIONS VERS�ES VERS �ES AUX SARl�S SARl�S
L'etreprise spporte dif diférentes érentes ta taxe xes, s, con contr tributions ibutions ou participations en tant qu'employer. La base d'impositio de chacune correspond à l'assiette des cotisations de Sécurité sociale
a nature des taxes taxes ou des paicipations -
O distige distige principalement principalement : xe su es slires . .
mloyeur o asujetti à la A aux vaable e 45 % à 0 % svant des tranches
L conibton à ormio proessionele connue ot epler qe ue soit eecif Taux applabl or la olt 206 : 0 % or ls tss d os d 1 O saaés ; % pour lls O saiés t us . .
parcipaon à 'effot de cosrucio Emloyur Emlo yur oa oat t au i im m 20 salarés aux e 045 % Le versemet trns po pott
Emloyur ayat lus d 9 saarés Taux vaabl slon l'aggloération
L txe dpprenissge et conibtion suppémetre à pprentssge Tout moyur u x xr r aivté aivté nustrill, n ustrill, omial o aisaal ais aal l'Ala-Moll) -Moll) . Ta Tax x popement popement dite : tux 068 % (0,4 % pour l'Ala . Contributon supplémentire à l'pprensge pour es entrerses dau ois 50 salars si le nombre oy d saaiés n ontrat d possonnalitio o 'appntissag rprésnt os % d l' l'ii ane an e mo moye ye uota uota alternan) alternan) : x va vaable able e 040 % à 00 % selo le uota alternan (our lAsace Mosl 2 % s tax ormax)
E S ( ARS D DCG 9 B
-
NTROUCION À LA COMPTABLIË
La comptablsaion
Les charges fiscales assises sur les salaires son compabilisées dans les subdivisions d compe « 63 Impôs, axes e versemens assimilés » suivan le desiaaire (adminisraio des impôs ou orgaismes colleceurs colleceurs). ). Lorsquee l'en reprise es Lorsqu es auorisée à effecer des dépenses libéraoires, elle bénéficie d'exonératon partielle ou totale de la axe ou de la paricipaio concerée. La compabilisaio des taxes ou des participaions peu comprendre les étapes suivaes : Étape ape a pe 2
�tape
À déb débite iterr : 631 Impôts, taxs t vsmnts assimilés sur émunératios adinstatio ds impôts) A créd crédt ter er : Auts ipô, taxs t vsm assimils A débt débter er : 63 6333 Impôts, taxs t vsmnts assimils sur Constatation émunérati ate rgame) de la arge d tée à un organisme oleteur A crédter : 43 Aut Auts s organiss sociaux À débite débiterr : 7 Auts ipôts, taxs t vsmts assimilés Versements ou 437 Atrs ogasms soax au tiers coleer A cdter : 51 Banqus
Constatation de la charge destiée à l'admistratio fiscale
+
Une entreprÎe e de 30 salariés a enregistré enregistré 632 00 000 0 € de rémuné rém unérations rations brutes brutes en N (20 (20 1 5) . L'e L'en n tr trep ep se se déclare la contbution à la la rmation rmat ion pofe p ofessionnell ssionnelle e le 3 1 janvier N + 1 et la verse verse le le 7er mar mars s N+ 1 à /'organme collecteur agréé. L taux d la contributio st d 1 % pur s ntrprss d plus d 9 salaris 632 000 X 1 o 6 320 € =
633 437 43 51
//N + 1 Impôt tax t vnt aiilé r émunértn (autre (autr e ganme) Autr ganme iaux on on DADS DADS n° . 1/3/N + 1 Autrs organisms sociaux Baqs VIR n° .
6 32000 6 32000 6 30,00 6 30,00
La comptabili!ation de la déclaration de
FICHE 15
TVA
1 + D�CRATION DE TVA Selon le régime du réel ormal, les redevables de la TA sont tenus d'établir une déclaration de TVA (imprimé CA3) et de pay payer er spon sponttané anémen mentt l'impôt dû a Trésor public Sa périodicité est en pricipe mensuelle. Elle doit être établie entre le 1 5 et le la période concernée L'assujetti reporte sur la déclaratio por le mois :
24
d mois sivant sivant
- le motant des opérations opérations réalisées réalisées im posables ou on ; - les élémets de calc ul de la A A à décl arer arer.. Les sommes poées sur la déclaratio sont arrondies à l'euro le plus proche Le paiement de la A est simultané à l'envoi de la déclaratio Ao
!
La télééclaatio et e télérèglement ont oblgatoire depui e ntrpr nt rpris is oumis oumis o on à 'I S.
2 + D�TERMINAION DE VA A D�CRER - La nette nette due Le calc l de la TV TVA d ue p or le mois M) est le suivant
1/1 0/201 4
pou toute le
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
VA coct co ct su r s vts TVA due ur aqiitio intaommunautae " TVA brute due +
VA dductib dduct ib su ls bi s costitat ds mo mo bil isations VA dduct d ductib ib su su ls autrs bns t svcs ( comps sur acqusons intracommunautaes) " otal A dducibl +
=
TVA nette due
Attentio ! Déormai por men toner l e montat d e l a TV TVA déd tible u a déar déarati atio o de TV TVA, il
suft q l'assjtti possèd ls facrs corspodants à a da dat t d dpôt d sa dclaation dclaation mê s ls facturs pavinnnt après l'chac d a prod d'ipostion cocn.
e crédit de Lors Lo rsqq ue le motant de la lVA déductible est supérieur au montant de la lVA brte de, lentepise l entepise costate un crédit de lVA (créace su l'État) Le crédit de lVA peut ête eporté su la prochaine déc laratio larationn ou rembor remborssé su deman de si son son montat est est � 760 € Depuis le /1 0/ 0/20 20 4, toutes les entreprises doivent télétransmettre leur demade de remboursement. B
3 + COMPABLISATON DE LA DÉCLARAION DE VA - a à décaisser Il faut solder por le mois considéré les comptes de VA et comptabiliser la TVA
e TVA bute due > TVA dédutble A débite 44571 TVA olleée ur sod)
4452 TVA de ntraommuautaire (ou sold sold)) À créditer : 44562 TVA sur immoblisatios {our solde : 44566 TVA TVA su surr ABS {our sol sol : 445662 VA dédtibe ntraomuautaire (ou solde) : 44551 TVA à déaisser A nete du
A
ette due
F1cHE 5
B
-
• La compabilisaton de la déclaraion de TA
Le paiement de la TA à décaisser
Lors de la transm issi Lors ission on d e la télédéclaration et du télé paieme nt de l a dette au Tés Tésor or pblic, la A à décaisser est o. Pai emen t de la TVA TVA décaisser
: 441 A à dcassr ou olde} A A créditer 5 .. te e trree nen
+
A pplieation pplieation
Les opéraions opéraions suivan suivanes es on on éé alées par la soiéé soiéé D au ou o u du mois de novemb nov emb ; TVA 20 20 % 86 00 € Vn n s s d marhand s s H n ran : Vn n s s d marhand s s H n U 7 700 € - Acha de mahand mahande HT en F Fance 65 250 € 00 € - Acha de mahand mahande HT en UE (facur jintes à la ivan) Paimn d'aomps C à d ds s prsa prsaa as s d sr srvi vis s abl abl n r ran 400 € a dlaraion st ransmis J 3 démbr par voi lroniqu.
• A A à dclae A lete ur le vente e Fane itam munaut unautre re + A ue ur aquiitin ita A bru brut t u
86 00 X 20 % 700 X 20 %
=
17 300 140 1
A ddcibl ddc ibl s ls acha d achads achadss s n ranc : 6 0 x 0 % 1 3 0 00 0 + A dducib sur acqsitios intracommatais : 140 + A ddu dduci cib b sur su r acopts vss : 400 ( 400 / 1 ,0 ,0)) x 0 % Tta tall A A u uble ble ABS 1 A n ntt tt d : 1 7 0 - 1 3 590 3 850 Lss livaisons L liv aisons itaommunaut itaommunautais ais sot s ot onérés onérés de A. A. • Comptabiisation d a tldcaatio A / 571 A col colect ecte e 1 7 300, 300,00 00 52 A ue intrammnataie 140,00 A s AB ABS S 1 3 450 450,00 ,00 566 5662 A uibl uibl ita itamunau munautare tare 140,00 51 A à ass asser er 3 850,00 C n ... / 51 A à aissr 3 80,00 512 Baqes 3 850,00 ... , e eif ifa a plè plèven ven n° . C n° ...,
=
E S ( ARS D DCG 9 C
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Le crédit de TA
L'etreprise constate une créance sur 'État Les comptes de A tilisés por le mois considéré sont soldés Crédit de TA
TV but but d u
<
TV dédutbl
A débter : 441 collec collece e ur ode)
: : A créditer
(ousolde) 44 de ntracommuautaire (ou 446 Cdit Cdi t de 44562 TV ur immob liatio (ou sld 44566 TV sur BS (ou sl 445662 4456 62 V V dédtib déd tib ntr ntraom aomuautair uautair (ou sld)
Si le crédit de A es estt report reportéé sur un e déclaration sivante, il viendra e d im imiu iutio tio de la prochaie A due à l'Ëtat et le compte 44567 sera sodé. +
Le old olde e au 3 1 1 0 de compte compte de TVA u par la oté oté Rack ont le uiv uivan an - 44 TVA due in inra raommunautai ommunautai : 460 € - 446 446 TVA ur immobl immobl a ao on n : 4 30 € 82 800 € 44566 VA sur ABS : - 446 446 TVA coll collect ectée ée 63 600 € La dlaration et télétranme e le 1 6 novembre. novembre.
• TV : délarr (63 600 + 2 460) - (4 530 + 82 800 + 2 460) V brt du < dédutbl • Cop Coptabil tabilsat saton on de de la tldc tldcaatio aatio de
= =
- 23 730 730 Cédit d V
/ 571 V olé V du intraommatai 52 567 Cédt d TV 562 mobiiation 566 BS B S 5662 dédubl itaomunautar C n .
63 600,00 2 460,00 23 730,00 4 530,00 82 800,00 2 460,00
L! immobili!ation! incorporele! et corporee!
FICHE 16
1 + D�FINITON Les immobilisatios incorporelles et corporelles sont des éléments sr lesqels l'etreprise exerce un doit de popiété ou dispose de leur contôle. C e sot des actifs qu i sont destinés à servir servir duablement das l'entreprise.
Immobilisaions non fina fi nan n ciè res
Immobiisatons Actif non monétaire sans sbsta physiqu t frais és à la onstitution ou au dévoppmnt d 'ntpis. icorporeles Actf phyque détenu, soit por tre utilis dans la poduction Immobiisatons ou la founture de bens o sevces, soit por tre lo à des tiers, sot à des ins de gestion intene et dot lentit attend q corporeles sot uts audeà de lexercice en cors.
Pour répondr à la définition d'un actif t être comptabilisé comm tel, plsieurs critères sont retes :
C rit ritè è re ress de dé déini ini ion d' d'un un ac i Lmo L mobil bilsaton saton dot êt êt : - idntiiab ; - on ontô tôé é ; - pr prour our ds ava avanta ntags gs éooiqus utu.
C ri è re ress de comp ab abilis ilis a ion d' d'un un a c i 'ntpris ' ntpris dot : - bénéir ds ava avanta ntags gs éon éonoiqs oiqs ut uturs urs pu purés rés par l'a l'ati ti ; - évalur l oüt d l'ati av un iabiité suis suisant ant..
Les éléments qui n répondnt pas à cs critères sot des charges, ainsi qe cx qui ot e du rée de vie vie in estt inférieure inférieure à 500 500 € mêm e infféieu éieue e à 1 2 mois ou ecore ceux dont la valer HT es s'ils sot considérés considérés com me d es actifs. actifs.
E S ( ARS D DCG 9 - NTROUCIO À LA COMPTABLIË
2 + LA CLASSFICATON DU PLAN COMABE G�N�RAL Les 2 catégories d'immobilisations incorporelles et corporelles sot des éléments costittifs de l'actif immob im mobili ilisé sé et représent représentet et ch acu ne e rubrique. Elles sont regroupées dan s des comptes de la classe 2 du plan de comptes et sont classées d'après ler nature : 20 I mmobilisa mmobilisations tions i n co rp rpoel oelles les
201 Frais d'établssemet
203 Frais de reerhe et de déveoppement 205 Concessions et droits smilaires, brevets, licences, marques, procédés, proc édés, lo gciels, droits et valeurs simiares 206 Droit a ba
207 Fods omme rial
Autre ress m mob iisatons 208 Aut iorpore les
Dpenses engges à occsio doprtions qu conditonnent exstence ou e dveloppement de enteprise se (prosp (prospec ecton ton publ publcit cit. . .). L mthode prfrentielle est coptbilisto en crges. Ses es ris de dveoppement qui se rpportent à des poe netteent indvidliss yt de sreuses cnces de russite et dont e coOt est distnctemet tabli sont cocerns. Dpenses ftes pour lobtentio de vntge qe consttue l protection ccorde ccord e à l ve vete te,, à llute ute u bn bnfciie fciie du doit dexploitati dexploitation on du d unn beve be vet t de d e icen icence ce . . . Dpenses dcquisiton ou de crto de ogicels de cocepto et de dveloppement de sites ctfs. Montt vrs vrséé o d o otir tir préédt n onsidérton d u trs trs à l'htr ds drots résultnt tnt ds onvtions qu d l popiété omri. �lémt oporls du onds d om, y ompris l drot u bil qui n ont ps l'objt d' évlton t d'u optabiistio séprés u biln. Fh lntè lntè disobl disobl d on onds ds omr omr. . . . 21 I mmobilisa mmobilisations tions co rpo rell relles es
Vlu ds trins : trins nus t/o méngés sous-sos t sur-sos rièrs, tins bâts... bâts... Dépnss its vu d l 'é ng mnt ds tr tr is : ôturs 212 Agencements mouvmnts uvmnts d t trr rrs s.. . et améageme de terrains mo Bâtimnt ntlltio gnt t éngnt ouvg 213 Constructions d'nfrtrutur. ontrtio édiié ur ol d'utr. 24 Cos Costrons trons sr sol d'atri d'atr i Vlur d ontrtio Istltos oplxs spéilsés mtéis ndustrls t otlg 2 1 5 Is Istalatons talatons teiqe teiqes, s, gnmt mt t éngmnts. matérie e ou age induriels lu gn Itlton génér gnmt éngmnt orq'il ot 218 Aut Autre ress m mob iisatons iorpoé dn d imoblition dont l'tté 't p popréti ; corporeles mtéril d tnpot téil d buu t d'ifomtqu moblir t blg éupérb éupérb idntiibl. idnt iibl. 2 1 1 Terrans
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-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Le ût d'qit d'qiton on HT de l plee : Px d'ht HT Ris 5 % Nt ome Escompt 2 o Net finier Fri de otg otge e Mont
28 000 - 1 400 26 600 26 068 1 200 + 27 268 =
=
Le fri fri de formtio d pe per ronne onne l ont irit en hge r il teviennet pè ie en étt de foionner de l plee. B
es acquisiton acqu isitonss à titre titre gratuit
Les immobilisatios incorporelles et corporelles acqises par l'entreprise, à titre gratuit, entrent das le patrimoie à leur valeur vénale. Va l e u r v é n a l e
=
Motant qui porrait êtr obtn, à a dat d clôtur, d la vt dn actif ors dun transactio coc à ds condtions nomas d march, e e oû e oe (coûts dirctnt attribals à la sorti dun acif saf cags financrs t chag dimpôt su rsutat).
COMPABLI LISSATON DES ACQUSTONS ACQUS TONS 4 + COMPAB D'MMOBSATONS À TTRE ONÉREUX Por disti nger le s opératio opératioss d' inves investis tissements sements de celles liées à l'activité le CG prévoit otre les comptes d'immobilisatios des comptes spécifques de créances et de dettes.
es avances et les acomptes
Un fornisseur d'immobilisation peut demander, à la commade, le versement d'ne avance ou d'un acompte. Il établit alors une factre d'acompte por son montant HT car l'exigibilité de la TA interviendra à la livraiso Versement de l'avane ou d e 'acompte Versement A ébe : 237 ou 238 Avne et ompte veré omnde d'immobiliton iopoelle o orporelle d e trésore trésore onené À éie : 5 .. Compte de
F1cHE 6 Le Less immob immobilil sa saions ions ncorporees e corporeles B
-
a facturaion
Le coût d'acquisition de l'immobilisation est porté dans le compte d'immobilisation conceré. Lescompte Lescomp te n est jamais comptabili comptabilisé sé.. L'avace ou l'acompte versé le cas échéant minore le montant de la dette ou d décaissement Le traitement comptable est le suivant : Récepton de a faue A déb débite ite 20. ou 2 1 . Copte d'imobiliation oer ôt d'aquîitn H1 44562 TVA ur iobliatio
Fournises es d'im d'imobi obilsat lsatons ons (ne â p À cré crédit diter er : 40 404 4 Fournis : 37 o 38 Avaces et acomptes vesés su commandes doblisatons incorporeles ou corporelles r sode, sode, le cas cas échn échn
Aento ! La VA sur lacquisitio des véhces de tose nest pas récupéable. Le copte d' im o bi isa isato to on oner er est est do dbit por e otant TTC.
5 + COMPAB COMPABLISA LISATON TON DES ACQUSTONS ACQUS TONS D'MMOBSATONS À TTRE GRATUT L'opératio est exonéée de TA et n'entraîe pas de dette i de décaissement Un poduit exceptionnel est, en principe, constaté. Entre de l'mmobilisation dans le patrmoie A déb débite ite 20.
ou
2 1 . Copte d'imobiliation oer
Autes poduits exeptionne exeptionnels ls À crédi créditer ter : 778 Autes
+
A pplieation pplieation
La octé Spock a ç çu u l factur factur uivant : 19 atur atur n° n ° 093 0 936 6 du ui u ieur eur Copior rela relative tive à /aquii /aquiion on dun photoopieur : Pr brut HT : 3 000 € Fra Fr a d' d'ns nsta tallat llatn n 400 € Ramts d pap papr r 5 € NA 20 % Aompte Ao mpte ve ve en août : 300 3 00 €
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
1 09 Facur Facur n° n ° 31 3 1 8 du Garag du Cnr Cnr rlaiv rlaiv à /'acquis /' acquisii iion on d'un véhicul d d ou ousm sm : Pr bru HT : 8 000 € Esompte % po pour ur règlement règlement omptan par hèque banaire VA 20 % Par aillurs aillurs, J 209, la sociéé a rçu à i ir r graui graui du du mobilir mobil ir d burau bur au don do n l prix prix d vn à ds condiions normals d mahé s smé à 4 200 € ; coû d'n d'nlè lèv vmn 280 € .
• ate ° 96 es amettes de pape sont comptabises en cages. e coOt dacquisition HT du potocope est de € : + ) ) e net à payer payer dO au urnisseur urni sseur est gal a montant C C ( 5 x ,) minor de acompte ves ( 5/9
8 Matriel de burea et atre informatque 66 Acha no stocks de matèes et fortes 56 A sur immob im mobilisatios ilisatios 566 A sur ABS 8 Avances et acoptes verss su coande dimobiisations corporeles ournisseurs ournis seurs dimo d imobil bil isat isatons ons Copio Co piorr A n 0936 09 36
• Fat 8 - % L coOt coOt d'acquisition HT du véhi st d 8 € : 8 A n'st p pas as dédutbl. dédut bl. L L coOt d'acquisition C st d 9 8 € 1 0/9 8 Matriel de tanspot 5 Banqes Garag Ga rage e du Cen Cent t A n 31 3 1 8, CH n ... . .
, , 68, 7, , 8,
9 8, 9 8,
• Mobil Mobile e 8 L valeur vnale est de 9 € : 8 8
20/ Mobi Autrs Autr s poduits c cptionnls ptionnls Acquisin gui d mobir
9, 9,
L! immobili!ation! produite! par 'entrepri!
FICHE 17
1 + PRNCIPES L'etreprise fabrique o crée pour elle-même elle-même ne immobilisation incorporelle ou corporelle. Le coût d'etrée de cette immobilisation s'effecte au coût de prodctio Co Q d e p ro d u c t i o n Obligatoirement
Sur optio1
Coû d'acqu d'acquistion istion des Chages di dire rec ces es e n nd drec reces es de + maères cosommées + prodcion d recemen recemen aribuables aribuables
�
t
D'apès ls mês règls Néssais à la mis n pla t à la qu ls énoés ag 79. mis état d fontionr du b.
Coû d'emprunt drecemen atrbuable
� Sos onditios.
(1) Latre option consiste à les comptaiser en chages.
2 + CO COM MAB ABL LISA ISATON TON La prodctio d'ne immobilisatio por ellemême constitue un produit d'e d'exploitation xploitation destiné prodctio tio correspondantes correspondantes 'en 'entrep treprise rise doit costate costaterr e production à équ ili brer les charges d e prodc immobilisée a compte « 72 Productio Productio immobilisée » D'un poit de vue fiscal, il s'agit dune livraison à soi-même (LASM) d'immobilisation affectée ax besois de l'entreprise L'impositio à la TA TA sur L ASM d 'im mob ilisations corporelles corporelles est désormais désormais spprimée lorsqe l'assjetti aurait pu dédire l'intégralité de la TA s'il avait acqis l'immobilisation auprès d' autre assjetti.
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
En evanche, elle est maintene si l'assjetti n'est pas un déducteu itégal Das ce cas uniqement, lentepise doit collecte la TA su le motant poté dans le compte « 72 od oducti uctio o imm obilisé obiliséee » et dédie la TA à concuence de la faction de TA adm is isee e dédct io La factio factio de TA non dédctible vient majoe majoe le compte d immobil isa isatio tio conceé. Po les immobilisatios icopoelles, l'opéation 'est jamais soumise à la TA. La comptabilisatio nécessite une o deux étapes selon la durée de productio de l'immobilisation : Imm obilation produite produite r n exeri exeriee pa r n dédter intégra intégra Mise en sece d bie du un n t/ HT) A débiter 20. 2 1 . Copte Copte d'imobil ia iatio tion n or (ût d pdutn tn l l H À créditer : 72 Pdtio imobisée oût d pdu
mmobiiation prodte ur pluier exerie par n déder intégra �tape 1
Contataton de l'en-our de prod tio tio
à
a fn de haqe exerie
oût ût d pun ds tavaux su /xc /xc) ) À débiter : 23 mobisatons en ours (o cû de pdun des ux efecués sur /'ere A créd crédter ter : 72 Prodctio imobi cû
�tape 2
Mse en sece d ben
du un n t/ HT) A débiter 20. 2 1 . Copte Copte d'imobil ia iatio tion n o r (ût d À créditer : 23 mobiisations en ours u s) pdutn onstat onstaté é su su /xc dahèvmnt du bin) : 72 Pdtio imobisée oût d pdutn
+
La socé M M a consuÎt consuÎt pour elemême des des cos cos de de rangemen m m en sevice le 15 1511 OI OIN. N. La o ou utio tio a débuté e e déemb déemb N 1 . L e oût de produtio produtio total de de of of a été pai de de la maiè uivate u ivate : N- 1 : 1 00 € N 2 800 € La soté M déduit intégraleme intégralement nt la A. 2184 231 72
1 5/ / Moblier Ioblitio e o Pouion iobilie Co os s achevé achevé che analyq analyque ue n° .
4 000,00 1 200,00 2 800,00
La méthode de comptabili!ation par compo!ant!
FICHE 18
1 + PRNCIPES L'etreprise doit distinguer parmi ses immobilisations corporelles qui ont ue durée de vie limitée das le temps celles qi sot décomposables ou on. Pou ête décomposable, l'immobilisatio acquise eve ou d'occasion doit être costituée délémen identifiables ayant chacun ne durée d'utilisation différente devant faire l'objet de remplacement à intervalles régulie ou procurat des avantages économiques selo un thme diérent
2 + L'DENIFCAION DES COMPOSANTS es composants si gn gnf fc cat atf fss -
D'a prè prèss l'a dm in ist istatio ationn fiscale, u n compos ant est est jgé sig ificati ificatiff selo tois tois critèr critères es :
t B
Coût dacqisition
>
500 €
Valeur reatve par rappo à l'mmobiisaton
>
15
>
1
e fonc s aton aton e tio 'utilis fonctio D rée d 'utili
<
ion n tisatton d e l'm lisatio 80 % de l la rée e d ' tisa a du ré l' m mo bi lisat
de a natre du composant
>
12
-
% du prix de revient total de l'immobiisato pou les bens ebles % du pix de revent tota de 'immobsaton pour es eubes ois
a ventilaton du coût dentrée dentrée
Le coût d'etée des im mob ilisations est est ventilé pa composa composats ts dès leu acq uisit uisition ion..
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
La décomposition de l'immobilisatio s'effectue doc au sein d coût d'etrée. Pami les composats fomant l'immobilisation il y a lieu de distingue :
L
La strctre
Partie non dcopose de immobilsation
es composats composats de , . catégore
Atrs élénts prinipaux dstinés à êtr mplaés
Su opt opto on n: es composats de 2• catégore
Dépn d'ntrti faiat l'objt d pogam puianul d gro réparatio ou d grand éviio
es dépenses dépense s ultéi u ltéieures eures
Certaines dépenses ultéieues, telles que les dépeses de remplacemet de composants, d'amélioatio (échage stadard), de gos entretie, doivent être identifiées comme des composants de l'immobilisation � conditio qu'elles répondent aux critèes d'idetification des composants de définitio et de comptabilisation d'un actif La valeu globale de l'immobilisatio est alos modifiée
3 + LA COMPABLISATON Chaque composant doit ête comptabilisé séparément dans des subdivisios du compte d' im mobilis mobilisati atio o conce concené né Eté Et ée e de l'mm obiisaton dans le patrimoie A débite : 21 .. 1 Cop Copt t d'mobi d'm obiiati iation on onné onné - Str Str ur ur
: 2 1 .. 2 Co Copt pt d'im d'immob mobll itio onn onné é - Compoan Compoantt : 21 ....3 Copt d'mobiiation d'mob iiation onné onné - Compoat : 44562 TA r imobl ition À créditer 404 Fournissurs Fournissurs d'im d'imobil obil sa sato tons ns +
26 Acquisit Acquisitn d'un camion cami on frigo frigo fique fique pour 42 000 € H TA 20 %. D'après l'étude technique, plusurs composan compo san sont son t identi : ca caee ee (tructur (tructure) e) : 1 O 600 € ; mour : 14 180 € ; hab habita ita : 1 7 220 € . 18.1 18. 18. 6 404
2/6 Matiel de trasport Stru Structure cture Matiel de trasport trasport Moteur Matiel de trasport trasport Habitacle TA sur mobil sat satios ios ournisseurs ournis seurs dimo d imo bil isat isatons ons FA n° .
1 0 600,00 600,00 14 180 180,,00 17 0,00 8 400,00 0 400,00
L! immobili!a'ion! financiÈr!
FICHE 19
1 + DÉFINITON Les immob ilisations finacières comp renne nt des prêts, prêts, des créaces créaces assimi assimi lables à des prêts et des titres qe l'entreprise désire conserver durablement.
2 + CSSIFCATION DU PN COMABLE GÉNÉRAL Les immobilisations financières font partie de l'actif immobilisé et représentent e rubrique. Elles sont rgroupés das ls comptes d la classe 2 du pla d com pt ptes es t sont classées classées d'après ler natre. O distigu sstiellemnt : 26
Par i cip cipa a ions et créa c réan ces rat tachées achées
à
des parti cip cipa atio tions ns
261
Titres de paicipaton
Tte dont la poeio dable et etiée te à l'aivté de 'entreprie (exeer une inflee ur la oiété ou en ae e otôle).
267
Créances raachées des paicipatons
Cancs s à loccasion d prê ocroys à ds tts dans squls l prêtu dtint u paticipation. 27
Autr Au tres es immob mobilil isations fina finan ciè res
271
Titres mmobiisés atress q ue les TIAP atre {drot de prop propré rété) té)
Titres (droit de poprété) donnés en antssement ou aisat l'objet d'un bloage teporaire teporaire spéieu à a.
272
Titres mmobiisés {drot de créace)
ts doit d crac) aisant lobjt du blocag tai supriur ts supri ur à un an obl obligatios igatios t bons). bons).
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88
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
27 Autes i m mobil isations fina finan ciè res
Portfuill d titrs acqis po rtir rapidmnt n ntabité 273 Titres mmobiisés de aivté de porteele satisfasat (auc ntvntion dans a gstion ds tpriss). (TIAP) 274 Prêts
Pêt à ong et moyen terme aord pa 'entreprie à de te.
27 Dépôts et cautioe ments versés
Some vere à de tie à titre de garantie et dponible juqu'à la raliaton d'une d'u ne ondton upenve. upenve.
27 Autres créances immobilsées
Cane q eont rpe à log, moyen et ot tee, ain que le intrêt uru.
3 + LES PR�TS Ls pêts sot cosntis l plus souvnt à tit xcptiol à ds salaiés Ils péstnt ds céacs finaciès duabls Les pêts peuv et êt accordés avc in intérê térêts ts et doc pocu des revenus financie a pête. Le traitemet compta ble écessite te deux opératios distictes distictes : Versement Ver sement des fonds la dat date e de réaisaton d prêt À débiter : 274 Prêts (valeur nominale) A crédter : 512 Baque (val nominae
Encassemet des anités aux dates d'échéance Anit = Amoissemet d prêt + I Itrê trêts ts A débiter 512 Baqe (annui À créditer : 274 Pêts (amotisemen
: 762 Poduits Poduits des autre autress mob m obisations isations aières ê
+
1 6 6/N /N a sot accor accord d un prt prt d 1 000 au salari salari Gon rmbouabl rmbou abl n 3 ans. 1 56 56/N /N + 1 Le alaé emb emboe oe le te de a a dette et vee vee 250 € d'ntéê d'ntéê. .
274 512
Pêt Banqe VIR n° .
1 5/6 5/6/ /
00000 1 00 0000 000 0
FCHE 19 +
Les mmoblisations fnacères 1 5/ 5/6/N 6/N + 1
Banques Prêts Pdts des autr autrs s mob mob ilsato ilsatons ns iancière i ancièress
512 274 762
5 20,00 000,00 250,00
Goin Goi n annu annu (15 ( 15 0003) 0003) + 20 : Av Avs de de crdit crdit n ° .
4 + LES ACQUSTIONS DE TTRES
-
éfinton
Les titres sont des valeurs mobilières émises par des sociétés par actios et par les SARL sous coditions. Ils comprennent :
B
-
Les actios
Doit de prpit ave evenu vaae (dvidende).
Less oblga tons Le
Doit d céanc avc rv fx intérêt). intérêt).
a valeur d'entée dans e patrmone
Less titre Le titress classés classés en i mm ob ilisati ilisatios os finan cière cièress entrent dans le patrim oine à leur coût d'acquisition
Coût d'acquisition Obligatoirement
Prix d'acqusiio
+
Coûtss di ece Coût ecement ment aribuables
A 'aquitn de ttre ttre
ur opton1 +
Frais d'aquisito
Dit de mutatin horaire mmiio et a d'ate
( 1 ) L'autre L'autre optio cosste cosste : les comptabiiser en charges.
Aento ! Fialemet pu e it umie à 'IS le fai d'aqutin u titre de partiipatin nt bgatoirmnt incopoé a prx d vit q q oit loption comptab cho.
E S ( ARS D DCG 9
C
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
La comptab comptablsa lsaion ion
TVA A . Totefois, certains frais d'acqisition L'opération d'acquisition de titres est exonérée de TV (com (c om missi missio oss bancaire bancairess . . ) son sontt soumis � la TA. Le coût d'acquisition est porté dans le compte de titres concerné
Le traitement comptable est le suivant : Entrée Entr ée de titres das le patrimoie À débiter : : : A crédtr :
2627.Ttes ... 6271 rais s ttes (s otn) 44566 TV TVA sur ABS (TA sur "ai 1 Baqus
+
9 9 Aha d 300 a aion ions s BDA au oû o û uniair uniair d 180 € pour un plam plamn n sur 3 ans, fr frai ais s d'aqui d'aqu isiio siion n prél pr élvés vés par la la banqu ban qu 6 1 € (don 10 € d TA). 259 Acquisiion de 400 acions Lile au coû uniaire de 200 € , dans lobjeci dun dune e pse se de conrôle. es ra dacquision sélèven à 81 8 1 0 € don 135 € de TV. a sociéé a opé pour /acivaion des ais ais dacquisiion dacqu isiion po pour ur les les ires ires de particaion aion e pour leur insc in scpion pion en charges charges pour pou r les les aure au res s ires. ires. • Acion BDA
Ce nt de titre mobiié aute que de TIAP. 8/9 Titres imobilisés autes e les tites mmosés de l'ativité de poe poefel felle le dit de popr poprété été)) 54 000,00 6271 Fais sur titr titres es 1 0,00 VA A sur ABS 1 02,00 566 V 512 Baqe Ba qess 4 61 2,00 Aions BDA (180 X 300)
271
• Acions Li
C sont des titrs d paticipation. CoOt dacuiston : (00 x 00) + (810 - 13 13)) 61 66 1
ts d parcipatio ts A sur ABS Banqs Atns e
=
80 63
25/
=
80 6 6,0 ,00 0 1 3,0 3,00 0 80 81 0,00
L! vaeur! mobiliÈr! de placement
FICHE 20
1 + D�FINITON ET CLASSFICATON Les valers mobilières de placement (VMP) sont des titr titres es acqis par l'etrepri l'etreprise se en vu e de réaliser un gain à bève échéance. Ces titres sot doc, en principe, cédés rapidemet. Les VMP font paie de ''actif actif circul circulant ant Elles sont regropées das les comptes de la classe 5 du plan de comptes et sont classées d'après ler nature : Drot de propriété ve evenu vrible (dividende).
503
Acons
506
Obligatios Drot de rée ve revenu fixe (ntéêt).
2 + LES ACQUSTIONS DE VALEURS MOBLÈRES DE PLACEMENT a valeur d'entrée d'entrée dans dan s le patrimoine -
Le coût d'etrée des VMP est évalué au coût d'acquisition :
C o û t d ' a c q u i s i i on on Obligatoirement
Prix d'acqsiion d'acq siion
+
Coûts Coû ts di eceme ecement nt aribuab aribuables les
À acqus iton ds ttrs ttrs
Sur optio1 +
Fais d'acqision
Drot d mtatio, honoras, commssions t frai d'act.
1 ) L'autre L'autre opion co coss sste te . les coptabiliser en charges. opion eee do être ientque imo i mobi bilisés lisés ates ates que es ites e paricipato (vor (vor fice fice 1 9).
cele coisie pour les titres
E S ( ARS D DCG 9 B
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
a comptablsation comptablsation des de s acquistos acqu istos
L'opératio d'aquisition de V est exonéée de (omm issi issions ons banaires . . ) sot sot soumis � l a A. A.
TVA .
Toutefoi outefois, s, etai etaiss fais d aq uisition
Le traitement omptable est le suivant : À débiter : : : A crédter :
Entrée des VMP das das le patimon e 503 Aons ons o 06 Oblgatons Oblgatons 6271 Frais s ttes (s otn) 44566 TA TA sur ABS (TA sur "ai 512 Bque ou 464 Dette ur acquitin de VMP
3 + LES REVENUS DES VALEURS MOBIl�RES DE PCEMENT Les eveus dividedes o intéêts) dégagés pa la possession de V costitent u produit financi nancier er : Encassemet de reveus issus des VM
Baqe A débiter : 5 1 2 Baqe lièress de placemet À créditer : 764 Reus des vaeurs mobi lière
+
6 6 Aht d tions dun SICV S ICV montir mon tir u pr unitir unitir d 88 € pour plr un x xdnt dnt d trsor tr sor sur 3 mo mo.. s omm om m is iss sns bnirs sèvnt à 160 € HT TVA %. 6 Encai Encai eme ement nt de divi dividend dende e d dtbué pa la SICV AD pou un montant de 6 € . La té a opté pou /'activatin /'activatin de fa fa d'ac d'acquii quiition. tion. 1 0/6
503 566 512
Actios TA sur ABS Baqes SICV monéti monéti : ( x 8) + 6
1 7 760,0 760,00 0 32,00 1 7 792 792,00 ,00 =
1 6
20/6
512 764
Bnque Reve de VMP A cit cit n° . . . : SICVAD
6200 56200
Fic HE 20
• Le Less vaeurs moblièes mob lièes de pacem pacement ent
4 + LES CESSIONS DE VALEURS MOBL�RES DE PLACEMENT
e résutat de esson -
Lors de la cession de VM l'etreprise doit déterminer le résultat de cession réalisé par l'opération Résultat de cessio
=
Prix de cession cession - Coût d'a cqu isiti isition on
Le résltat de cession de VMP a caractère financier et tr traduit ne plusvae
� Pix de eo eo > Coût d'aquiiton d'aquiiton
ne moins-value Pix d csso
<
Co t d acquisiton
Les frais de cession peuvent être enregistrés soit en carges soit imputés sur le prix de cession Lorsq'une entreprise cède des titres de même nature acquis à des coûts différents, la valeur d'entrée des ttres cédés est estimée soit d'après la méthode du Coût unitaire moye pondéré (CUMP) soit d'après la méthode « Premier entré Premier sorti » (PEPS). B
a comptablsation des de s cessons
La cession des VM P n éce écessi ssite te la comptabilisation de deux opératios la csson au pix d csson ; la soie des VMP d patrioine por la valeur d'entrée des tites édés.
La nature du résltat de cession détermine la natre d compte à utiliser pour la comptabilisation des deux opérations : pls-value
L moins-vale
� Poduits finaniers �
Charg Ch argss fi nancirs
Cession Ces sion de V avec pls-value A débi: 512 Baque ou 46 465 5 Céane ur u r eon eon de valeur obi o biièe ièe de
Étape 1
Cession
hape ha pe 2
Soie d patrimon patrimon e
paement ( d n : 767 Poduits nets sur essions de vaeu moilières de plaeent ( d cion A déb : 767 Podui n sur cssions d valus moilirs d placnt À cditer
(valr d'enrée d'enrée d d cédé d' ds tis s) A dite 50. VMP VMP ur d'
Le solde créditeur du compte 767 représete le montant de la plus-value réalisée
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Cessio de V vec moi ns ns-v -value alue A débite: 512 Baqu o 465 Céan ur ion d valur obiièr d pamnt {x de cion) À cditer
Étape 1
Cession
Étape 2
Soie patrimone
: 667 Cags s sur ssions vas mobilès pamnt de cion)
cession e vaes vaes mob mobilile e e placeent place ent A débte : 667 Carges etes sur cession (valur d' ds t cés A dite 50. VMP (vle leu u d't d't de ie cé)
Le solde débiteur du compte 667 représente le montat de la moins-vaue réalisée. +
a sté Zaïg Zaïg fuit fu it les inrmatins suivantes suivantes : 1 L ptu ptu d VMP cm cmp pend end - 180 actin P au cût unitaie d 90 € - 50 atins P au ût unitai d 8 € 206 Cessin de 220 ations P au px unitaire de 84 € a valeu valeurr d'entré d'en trée e des titre titres s édés édés est es esmée mée d'aps d'aps la méth méthde de PEP.
• Va Vaur ur 'nté 'n té ss tits édés 180 40
X X
90 82
220
1 6 200 3 280 1 9 48 480 0
• Réultat on 220 x 84 84 1 9 480 480 " - 1 00 000 0 € (moin-vau) 20/6
465 667
Céans sur ons d VMP Chags ntts sur ssions d VMP C d 0 ations P
1 8 48 480,0 0,00 0
667 503
Cags tts s ssios d VMP Atons S du pamn d 0 atns P
1 9 480 480,00 ,00
18 480,00
20/6
19 480,00
FICHE 21
L'emprun bancaire
1 + DÉFINITON emprunt bancaire est n emprunt indivi c'est-à-dire accordé par seul prêter, la banque, et rembouable à terme. Il représete une ressource externe de financement et plus particlièrement une dette financière à pls ou mois log terme. La somme empruntée est appelée principal ou encore capital emprunté La rémunératio à la charge de l'entreprise représente les intérêts.
2 + LE REMBOURSEMENT DE EMPRUNT Le versement effecté au titre d remboursement de l'emprunt comprend :
[
l'amortssement = Parti ou totalité la tt mbosé à l'éhéan = Rémuéation du pêt
les itérêts
Amortissement + I Ité térêt rêtss = Annuité de rembouseme Il existe trois modalités de remboursement des empruts. Remborsement par amo issements costant costantss Intérêts éoisnts Annuté écoi écoiate ate Remborsement par annuités constantes
J
Intérê écroin Amtmt oant
A=
Vo
p = Vp X i
n
i a Vo 1 - (1 + i)
n
p = Vp x i
p A + p
Ap = a - l p
E S ( ARS D DCG 9
Rembourement f Intéêts onstants
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
D a pmièr
à
l'avant-rnièr anité :
o X i
a
1
0
por la drniè anuit
a
1 + 0
=
capita ita emp empunt unt ; : nombe e e prioe e e remboement ; i : tau taux x itt itt ; : pr prod ode e quec queconque onque ; V : cap intérêts payé payéss po haqu pério ; A : amo amossmnt ssmnt ; a : annuité 1 : mont s intérêts
La banque remet à l'entreprise empruteuse n tableau d'amortissement qi comprend les éléments suivats :
�chéances
Capital restant dQ
Amo r isse isseme men n s
Inté rê rêts ts
Somme des amortissemets Somm e des intér intérêts êts
=
Annuités
Capital em prunté
Coût tot total al de l'emprnt
3 + COMAB COMABLISA LISATON TON DE L'E MPR MPRUN UN Le traitement comptable de l'emprnt comprend deux opérations courantes distinctes. Los Lo s de la éalis éalisati ation on de /1empu /1empunt nt : - l'emprunt costit costitee n e dette dette fiancière fiancière ; la ba nqu e factre, factre, le plu s souvent, souvent, des frais frais de dossier qi sont exonérés exonérés de A et comptabilisés en charges d'exploitatio - le motant perç perç correspond a montant net des frai fraiss ver versé sé par la ba que
ors du ors du rembouemen rembouementt de l1empr l1emprunt unt - la dette dette iitiale est rembou rs rsée ée por le montat corr correspondat espondat à l'amort l'amortis issement sement les intérêt intérêtss payés payés costiten costitentt u ne charge fiancièr e - le motant ver versé sé à la banque correspond à l'annuité
F1cHE
Lemprun un bacaire 2 1 • Lempr
Réaisaton de l'emprnt
A dte de
l'eniemet de fnd
A débter : 1 Baqs (net pr) : 6 Svcs bancars (fa de d A créditer
:
1 64 Eprunt upè de taleent de rdit
Remboursemet de de emp runt A dte d'hne A débter : 1 6 mprun auprs ds étalissnt d crédt (amosem sement ent p) Intér ds prunts t dtt dt ts s : 661 661 1 Op A créditer
:
annui nui : a) 5 1 2 Bque (an
Aento 1 Pu le de in fne, eul le in t trê rêt t nt ptabili à que ne ne ; l'rt l'rt eent eent et eregit r de l derière hne.
+ Le 3 1 ma ma N, N, la ociété ociété Cibo ègle la la pemièe annuité elative à un empun em puntt contacté contacté le condtÎn uivante Monant 50 000 € Frai de dosr : 500 50 0€ Taux % Rmbouabl sur ans par amotissmn onstans
7er avil N
• Cop Coptail tailsat saton on d d la éalisatio éalisatio d d lprunt // / /N N- 512 627 164
Banues Seies aairs Emprunt auprès des talisseent de rdt A A de di di n° . . . :
49 00,00 00,00 0 000,00
-
1
aux
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCION À LA COMPTABLIË
• Tble d'o d'ortiem rtiemet et de l'eprnt
Amortissmns A
Annuiés a
rsttant � chéan ces Capial rs dû
Intér Int érêts êts
31 r N 1 as N + 1 3 1 N + 2 1 as N + 31 a a N+4
2 0000 000,00 1 0000 1 000,00 00,0 ,00 0
1 0 00000 1 0 00 0000 000 0 1 0 00 0000 000 0 1 0 00 0000 000 0 10 000 00 00
1 2 500 50000 00 1 00000 1 1 50 500 000 00 1 1 00 000 000 00 1 0 50000
7 0000
50 00000
57 50000
50 00000 40 000 00000 00 30 00000 0 00000 1 0 00000 Totl
Aoisement 1 0 000 X 40 000 X 3 30 000 X 5 20 000 X 5 1 0 00 000 0X
=
50 000 I 5
%
%
=
%
=
%
%
00 000 1 500 1 000 00
=
1 0 00 000 0 a1
a
a3
=
a
1 0 000 000 + 00 1 0 000 000 + 000 1 O 000 + 1 500 10 000 + 1 000 1 0 00 000 0 + 00
=
1 00 1 000 11 00 1 1 000 10 00
• Comptbiition de preière nnt 31/3/N
164 661 1 661 1
Emp aprs ds éissm d cédit Itérê ds mpr t dtts Baqus
Av de de débit débit n° . . . : Tableau d'amortisement
1 0 000,00 000,00 00,00
1 0 00 000 00
L! !ubvention! d'exploitation, d'équilibre et d'inve!ti!!ment
FICHE 22
1 + D�FINITON Les subvetions sont des aides financèes non embousables accordées ax etreprises par l'État o les collectivités publiqes Le Plan comptable gééral distingue trois catégories de subventions Subvetios d'exploitation
Elles pemettent à 'enteprise de compense l'isufisance de certains poduts d'expoitatio ou de fae face à ceaines charges d'expoitatio.
Subvetios d'éqlibre
Ees perettent à 'etrepise de compense a pee gobale qe cele-c aurait constatée s elle 'avat pas bénécié de cette subvention.
Subvetios d'investissement
Elles perettet à 'enteprise d'acqéi ou de créer des vaeurs iobilisées subvetios d'équipement et de fiance des activités à ong terme (autres subventions d'vestissement d'vestissement). ).
2 + LES SUBV SUBVENI ENIONS ONS ET LA A Les subventions sont soumises à la A si elles remplissent une des dex coditios suivantes : elles consti constitue tuett la contrepartie d'une vente ou d'une prestation de service réalisée au profit de la collectivité pblique versante - elles constit constituet uet un com d'un unee vente vente ou d' d'ne ne pres prestat tation ion de service service et permet compl plément ément de px d' au cliet de payer un prix inférieur à celi d marché En conséquence, ne son s ontt pas soumi soumises ses à l a TVA les subvent subventions ions dest destinées inées : - à covrir une partie des charges d'exploitation ; d'invest stis issement sement - à finacer u n bien d'inve à compenser un déficit.
E S ( ARS D DCG 9
100
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
3 + COMP CO MPAB ABL LISA ISATON TON n principe, on distingue deux étapes de comptabilisation : l'octroi de la subvetion l'encaissement de la subvention
es subventons d'explotation et d'équbre
Elles procurent enrichissement et sont chacue comprises das le résltat de l'exercice au cors duqel elles sot attibuées. La subvetion d'exploitatio constitue u produit d1exploitation. La subvetion d'éqilibre représente un produit exceptionnel �tape 1
Oro de la subventio A a date de la tfiatin
A débter : 441 �t Suvntios à rcv rcvor or HT ou TO A éd 74 Sbventin d'expitatn (1 ou
77 15 Sbv Sbventi entin n d'éqiibre (1 44571 TA leée (e cs hént Étape 2 Encaiement de la ubvention A la dat d vesemnt À débiter : 512 Baqes A crédter : 441 �t Suvntios à rcv rcvor or
+ 1 0 09 9 251 25 1 1
La société Loos çoi à la suit d sa dmand, un l d notifcaon notifcaon d Pôl Pôl mploi rlativ rlativ à 800 0 €. un aid à /'mbauch /'m bauch d'un snior dans dans l l cad d'u d'un n CD pou pourr un montant montan t d 80 Réeption dun hèque de Pôle emploi du montant de la subvention.
Il 'agit d'ne bventin d'expitatn nn e à la TA. /9 1 �tatt - Sbventn �ta n à eevir 74 Sbventin d'expitatn Na N a n° .. .
80000
800,00
• Les sbventos d'exploiato, d 'équ i l ibre e d'invesssemen
FcHE
25/ 1 25/
512 1
B
-
Banqus tat - Subvntios à r r vor vor
800,00 800,00
P mi CH n° .. .
Les Le s s ubventions d'in vestissement
Letreprise a le choix etre etre deux options por comptabiliser l'oc l'octroi troi de la subvetion : Prs compt immédiat
1 dans résltat d l'xrcc =
subve subvetion tion est coptablisée e produit exceptionnel d xri au ours duqul ll st attibu.
Opton Régime d'étalemen d'étalementt d l'richissmnt
Los de son octro la sbvetio est consdérée comme n rssour d inanmt. Ell st optabilis n = capitaux propres, puis ele est rapportée au résultat d anèr on su s xris sivants (voir fih 28).
Otroi de la bventio Option 1 Produit exeptioel Option 2
À débiter : 1 t tat at - Subvtons à oir A créditer : 777 Qoteat des subventons dvestissement virée au réstat de lexecce tat at - Subvton à oir A débite 1 t À créditer : 131 Subvntios dqpnt ou
Éémt ds capitaux proprs
: 13 8 Auts subvtons d'invstssnt ssnt
Enaiement de la bventon À débiter : 512 Baqs A créditer : 441 tat Subventios à re rec cvor vor
E S ( ARS D DCG 9
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
+ 156 L'hôl Héol çoi un noifaon du Consil gional laiv à /'oi d'u d'un n subvnon on onan ona n
la solasa solasaon on d la pisin d pl a e oû oû de linves linvess seme emen n HT H T (apeu (apeus s + ouveue ouveue)) est de 1 000 €. e mona m onan n de la sub subven venion ion slève à 30 %. 1010 a subvenion es enase. L'np a opé pour l régim d'étalmnt /
41 131
htt - Subv h Subveto etons ns à ecev ecevoir oir Subveton Subve tonss d'équi d'équipemet pemet Nocatio cation n n° . ; 15 000 X 30 %
4 0000
512 41
Banques Etat Sbventios à recev recevor or Conil na nal l CH CH n° .
4 0000
/
4 500,00
4 50000
FICHE
Le crédit-bail
23
1 + PRNCIPE Le cédit-bail est ue tec hniq e d e fiancem ent des investis investissemen semen ts q i cosist cosistee à louer des bens mobilies ou immobilies contre vesemet d'ne redevance à une société de céditbail. L'opéatio nécessite trois iterveants : /entreprise (crédit-preneur) coisit le bien après d'un fonisseu Apès analyse et acceptation du dossie, le crédit-bailleur achète le bien au fuisseur et le lou louee à l'entepise. En fin de contat l'etreprise locataire a la possibilité dacquérir les biens pou pix fixé l'avace ; cette opéation s'intitule levée de loption dachat
à
2 + COM C OMAB ABL LISA ISATON TON
-
es redevances
Les redevaces costituent e charge d'explotation. Elles sont soumises à la TA et ouvet droit à déductio. Si le bien concerné est excl d droit à déductio les edevances sont comptabilisées ne. Les redevances Rdv nc
A débter
: :
=
Arin du b
+
Réunérain Réunérai n de ociéé d crédi-bi + Pri d riqu
61 61 Cré Crédit dit-bil -bil mobir ou
: 61 Cédit-bil imobir : 44 4466 66 TA ur ABS Baque A créditer : 5 1 2 Baque Attentio ! Lorqu'un ou puur loy ont vré à tit d gaati t indipoib ju'à
iaton d contrt, il ont coptabili au dbit d copte 27 Dpôts et cautonneent ver.
E S ( ARS D DCG 9 B
-
NTROUCION À LA COMPTABLIË
La levée de l'option d'acha
À la fi d contrat si le locataire lève l'optio d'achat, il deviet propriétaire du bien
Le coût d'acquisition d'acquisition du bie est égal au prx de cession inscrit au contrat. Le traitement comptable est identiqe à celi relatif à l'acquisition d'ue immobilisation La levée de 'option d'achat A débite : 2 1 . Copte d'i bliati eré
: 44562 44562 TA r imblitin À créditer : 5 1 2 Baqs Baqs
+
25/N 25 /N La oté oté Noa ouct ouct un contat de cédit-ba cédit-ba d'un d'une e duée de 4 an, pou po u un matéel detné detné à lute onte le but Ele ve vee e un dép dépôt ôt de gaante gaante de 2 000 0 00 € . 1 05 05/N /N Paieme Paiement nt de la fcu lative à la redev redevance ance mensue mensuelle lle du maé maée ell : 1 000 HT A 20 %. La socié société té Nora Nora lève lève l'op l'opon on d'acha le le 1 05 05/N /N + 3 pour u n monant monan t de de 12 000 HT H T A 20 % . Le même jou le crédit-baleur crédit-baleur mb mbou oue e le dépô de garantie. 2/5/ 275 Dépôt et auti utio eé onee eé 512 Baqe Ba CH n° . 0/ 0/5/N 5/N 61 22 Crédt-b Créd t-bai ai bilier 566 V VA A ur ABS 512 Baqe FA n° . CH n° . 1 0/5/N 3 1 Instalatios Inst alatios tchniqs maté maté t outilla outillag g idustr id ustrils ils 6 A sur iobi lisatios 1 Baqs A n° . ; CH CH n° n° . 0/5/N + 3 512 Banus Banu s 275 Dépôts t atonnnts vr vrsés sés CH n° .
2 00000 2 000,00 1 00000 00000 20000 1 200,00 1 00000 40000 1 4 40 400 000 00 2 000 00000 00 2 00000
Le! principe! et l'organi!ation de! travaux d'inventaire
FICHE 24
1 + PRNCIPES Le P lan comptable généal définit actuellement actuellement l'inventair l'inventairee comme un relevé de tous les élémen d'actif d'act if et e t de passi passiff au regad desqels sot metionnées la quantité et la valer de chacu d'ex à la date d'ivetaire A partir du 06 06 la définition de l'ivetaire sera la suivante « l'invetaie est le contôle anuel de l'existece et de la valer de tos les éléments d'actif et de passif à la date de clôture ». Les données d' invetaie sont consev consevées ées et organisées de ma nière à justifier justifier le conte de c hac un des postes d bila ivetaie permet :
[
résultat, an ex exe, e, e respe respetant tant les prnpes d'i mag e Létabissmnt = Bil an ompte d e résultat, de compt annu fidè le du patrime d' indépendae des exe exe es es et de pudene. explotation d'informatios
: Par le tiliateur intéreé pur appréie la getn et a anté financr d lntpris.
L'inventai e doit ête ête éalisé au moi s tous tous les les 1 2 moi mois, s, à la clôte de l'execice ; celle- ci n e coespo co espod d pas écessaiement écessaiement à l a fi d e l'an ée civile.
2 + LES TRA TRAV VAUX D' D'NVE NVENT NTAR ARE E
-
a nature des travaux
O distigue deux types de travaux interdépendan interdépendants ts :
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
v enta i re Le rava x in inv '
•
Travaux extra-comptabes
•
applaton ds prps 'imag ièl, d prun t d'dpan s xs. aleur ur d'inventaire d'inventaire es éléents actis et passfs. • Calculer la vale •
Travaux comptabes
invntair pyqu. Reenser les éléme él éments nts ati a tiffs et e t passi passi à l' a 'u invntair Estimer les événements qui modifient la valeur comptable des comptes
Comptabiliser les opéations inventaire : ajusteents et régularsatons nécessaires
des coptes dactf, de passf, e hages et de produi en octio des travaux exta comptaes et copte tenu des gles existantes. Solder s opts gston t tr l sltat. comptes anuels. • Établir les comptes •
Les opératios d'iventaire compreent essentiellemet - la réglarisation réglarisation des stock stockss ; - le sivi des am ortissements, ssements, des dépréciations dépréciatio ns et des provisions provisions ; la réglarisation des charges et des prodits prodits - la sort sortie ie d u patrimoin e des des immo bil isatio isations ns et et des VM ; - l'ajust l'ajustement ement des comptes baques (voir (voir fiche 1 3). B
Les comptes d'inventaire
La plupart des opérations d'inventaire nécessite l'utilisation de comptes spécifiques qi sont mouvementés uniquement au cors de la période d'inventaire Les pricipaux comptes d'inventaire sont présetés dans le tableau cidessous : Typologie des compes d'inventai
Caracté ris ristiqu tiques es
Compes du PCG
Charges ca cu lées
Els sont aluls pa 'ntrprs l-ê appliation ds règs o m p t a b s o u s a s a t i v s 68 Dotatios aux a motissmts aux amortint dpriatio t dpriations t provisons provisons proviio. lles sont non écassabes.
Produits calcés
Is sot aus par l'ntrprs -êm en appatio des gles omptaes ou fiscales reatives ax amortissements, 78 Reprises sur amotsseen, dép réciationss et provisons dépréciation provisons déprécatons et provisios. I ont no aia.
FICHE 24
+ Les prncipes et l'orgasation des tavaux d'invetaire
Typol olog ogie ie des d es co mptes d'invent d'inv entai re
Caracté térr i s iq ique uess
Comptes du PCG
Provisios régmtés
�lnts du passi corrspondant à ds svs povsors constits n appicaton d dspostions gals.
14
Provisions glnts
Provisios
�lnts du passif dot l montat ou chanc nst pas fx d façon façon prcis.
15
Provisions
2
Aortssnts ds i mmob isa isatos tos
Compts d'actif sostractis
Il perettet e uiv ptable de 29 Dépéiations atieent et de dépréiatin de des obilisations éléent élée nt dati ené. 39 Dépréations Ils sont insrits à lati du bian en dess sto de stoks ks et e t eors diinuto de a vaeu des éléents dati orespodants pou déterminer 49 Dépréatin de pte de tier eur valeur d'ventae. 59 Dépréatin de pte fianie
Co pts tran stors
Dié érene rene de nvein Ils svnt à actuaisr ls otants 47 6 Di Ati n uos ds cacs t ds dtts n oai tragèr, à lnvnta dans 47 7 Diér Diérene ene de nvein attt dun rgarsation ltrir. Paf 1 68 68
2768 Itérêt ru
Dees et créances à veir
Is svnt à attacr ls chargs t s prodi à lxcc concrn. Comptes de régularisation actf et passf
Itérêt orus
4.
Copts d trs concns
46
Cargs costats davanc
47
Prodi costats davanc
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
3 + L'ORGAN SAO ON N DE S TRAV TRAVAUX D'INV D'INVE E NT NTA ARE RE Les travaux d'inventaire s'organisent de la manière sivante : Baance avant nventare
Stato de l'ensele des omptes, no orrigés des opéatos d'invete
Inventaire Inven taire extraextra-omptabl omptable e (ir fih e 24) Opératon d'iveta d'ivetare re
(ir fihe fi he 24)
Balane aprè nventaire
Stutio de l'enebe de opte rrgé de pértn dinventre
Ëcritres de regropement Sold ds copts d gstio t dtrinaton d rsultat Balace d'i nvent nventaire aire o de côtre
Copts d ila slnt
Comptes aues Bi Bila lann • Compte de réltat • An Anexe exe
(ir fihe 38 39 et 40)
Rappelons que désormais les micro-entreprises au sens comptable sot dispensées d'établir l'anexe.
4 + LE LIVRE D'INVENTARE Le livre d'iventaire est n livre comptable. Il regroupe les donées d'iventaire. Les comptes annuels sont, en principe, transcrits chaque année sr le livre d'iventaire, sauf lorsqu'ils sont publiés en anexe au registre d commerce et des sociétés Sa tee est est optionnelle optionnelle jsqu'a jsqu'a 3 /12/ /12/20 20 5 Le livre d'iventaire est est suppr imé p ou r les les exercices exercices ov over erts ts � compter du /1 /2 /20 0 6
L'inventaire intermittent et le! variation! de! !tock!
FICHE 25
1 + D�FI D�FIN N ITON DES ST STOC OCKS KS Ls stock Ls stockss sont ds bins o u ds srvic srvicss q i itrvinnt itrvinnt das l cycle d1exp/oitation d l' n trpris pour êtr soit vndus, soi soitt consommés a u prmir sag. Ils rprést rpréstnt nt ds actifs.
2 + LA CLASSFICATON DU PCG /1actif actif circulan circulantt t sont rgroupés da ns ls co mpts d la classe du plan Ls stocks stocks fot parti p arti d /1 d com pt pts. s. I ls sot cla classés ssés par atur t par ordr chronologiq du cyc cycl l d'xploitation d'xploitation : Comptes de sto cks 31 Matès piès (t unitus) 32 At Ats s app app vsionnmts vsionnmts 33 En-cou d poducton d bin 34 En-cou d poducton d vc 35 Stock d podi fin 37 tk de marhande
3 + L'NVENTARE INTERMENT La comptabilité gééral précois la méthod d l'ivtair intrmittnt pour l sivi ds stocks. Ell cosist à n'rgistrr aucun mouvement de stocks au cours de lexercice das ls compts cocernés Les stocks sont évalués et comptabilisés à la clôture de l1exercice En conséqunc,
à
la clôtr ds compts :
- ls sto stocks cks initiaux sont sont anul és ; les stoc stocks ks fi na ls sont évalés après avoir réalisé u n inv taire phys iqu ils sot sot suite nr egistré egistréss das les comptes comptes corres correspodants podants
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
- la vaiation globale d e cacn des stoc stocks ks ente le débt et la fi de l'execice l'execice peut ête ête ainsi costatée.
4 + L'�VALUAION DES SOCKS Les stocks d'appovisionemets et de machandises sot évalués au coût d'acqisitio : Coût d'aquiiton
Px d'aat HT Réduio omeiale et eopte de règement + Co drcnt drcnt att attribuabl ribuabl
Les stocks de podits et les encous de poduction sot évalués au coût de podction : �ommées + Cag!s des de pduion Cot de d e poduon Co t d'aqistion des+matièes Charge 1nd1ree de podon
Le coût d'acqisitio et le coût de poduction sont, e pincipe, fonis pa la comptabilité an alytique et son sontt calclés calclés pa l' une des tr troi oiss méthodes préconisées préconisées par le PCG : Coût niaie moyen pondéé (CM) en fn de péri péri ode
Cot uniaire moyen pondéré (CUMP) après chaque enrée
Valeur d ock nti al + Valeur de acat Qn sc n + Qu ch
ock pr&éet pr&éet + Vale e aca Q d sck nl
+
Qn c
FIFO (Firt in Firt out) EPS (ir en, Pri so) ou
Ls lo les ps acies soen es preiers jusqu'. épisemet to
Les escomptes de règlement doivent être déduits d coût d'acquisitio des stocks bien q'ils soiet comptabilisés en poduits financies au cos de l'execice. Ceci implique un calcul pou la détermination du stock final Stokk i nal Sto avat dédtio des esoptes
Esoptes de ègleent optabsés en podits fiaies
5 + COMPAB COMPABL LISA ISATON TON DE DES S STOCKS
=
etStdocekscoimptal e
Le taitement comptable des stocks à l'inven taie s'effecte s'effecte e deux étapes à l'aide de deux types de compt comptes es
f [Un compte d'acti n comptptm e de gestio
= Copte de tok
=
Copte Co pte de harge harge Va aiatio iatio des stoks pou pou le approvione approvione et et e arande Copt Co pt d podut : Var ariatio iatio de tok tok pou le en-ou d producon t podut
F1cHE 25 • Linvea Linveare re intermite intermitet t e les variaions des socks socks
É latio des stock stockss intia in tiaxx tape AnAnnnlatio Al a ti o des stokss nitiaux stok i aux onernant app rovihandisosnneme approv nnesemettss etlesmar marhand Al deonernat dess stoks stoatiksonit iaux e-oursts de produi e-ours pr oduion etlesÉprodui tape f Création des stocks stocks inals Créati o inals des stoks onernant letesmar approvi app rovi s s o nnem nn emets ets marhand handses f Créati o des stoks nals onernat e-oursts de produi e-ours pr oduion etlesprodui 1
À db 6031 Variation d tok d matè pmè (t fournitur)
6032 Variation Variation d d tok tok d autr appovionnmnt appovionnmnt 6037 Variation Variation d d tok tok d marhand À créditer : 31 Matès prmières (t ouritus) : 32 At Atss appovisionnmts : 37 Stoks d marhandss À débiter : 7133 Variation ds n-ou d pdio d bins : 7 1 34 Variation ds n-ou n-ou d pdio p dio d si sis s : 7 1 3 Variation Variation ds d s sto stoks ks d poduits poduits À créditer : 33 ours de poducon de biens : 34 ours de poducon poducon de seies es : 3 Stok de podi
2
À db 31 Matè prmièr (t uritu)
32 At approviionnmt 37 Stok d marhand À créditer : 6031 Variation ds stoks d matès pmès (t fourniturs) : 6032 Variation Variation ds stoks stoks ds autrs appovisonnmnts appovisonnmnts : 6037 Variation Variation ds stoks stoks d marhandss À débiter : 33 E-ours d poduon d bins
: 34 E-ours E-ours d poduon d sis : 35 Stoks d podits À créditer : 133 Variation des encou de prodio de biens : 1 34 Variation des encou de prodio de sevices : 1 3 Variation Variation des stok stok de podui
+
ppli€ation A ppli€ation
fin d 'xcic, 'xcic, l'état d toc tock k nt d'compt d'compt d la ociété ociété Gra t l uivan uivantt À la fin
- sto stoks ks d matiè ma tiès s pmiès st sto oks ks de machandes es : - to tock ck d podui fin fin
Stoks au 3112//N - 1 3112
Stoks au 3 1 112/ 12/N N
2 800 6 30 300 0 1 1 25 250 0
250 3 70 15 000
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6031 6037 713 31 0 370 355
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
3/2 Variaton de tok de matèe premèe Variaton de tok de marandie Variaton de tok de podit in Matière pemièe et fonte Stok de maandie Podt ini
2 80000 6 30000 1 1 2 20 000 00 2 80000 6 30000 1 1 25 250 000 00
Annuon de k
31 0 370 355 6031 6037 713
1/12 Matèes preièrs (et ouritus) Matèes Stoks de marandises Poduits is Variation des stos stos de matiè m atiès s prmières Variation des stos de maradises Variation des stos de poduits nis
7 20,00 3 70,00 1 5 00 000, 0,00 00 7 250,00 3 750,00 1 00 000, 0,00 00
Crat Cra tin d s
6 + LES VARIAIONS DES STOCKS E E COMPE DE RÉSULTAT variatio ex stock Le solde de c haqe compte de variatio exprime prime la varia varia tion globale de la valeur d u stock net d'escompte concerné entre le début et la fin de l'exercice.
es varations relatves aux achats d'approvsonnements et de marchandi marchandises ses
La natre du solde d compte « 603 Variat Variation ion des sto stock ckss » perme permett de déterminer le signe de la variation das le compte de résltat La variation des stocks pet être aussi calclée et iterprétée arithmétiquemet : Stok Sto k intia - Sto Stok k inal
Comptes
Natu re du solde sold e S igne
Conséquen ce Conséquen cess
Sl ébu
Sto St o itial i tial >
(+)
Aug men tatio de hages = Cosoaton de sto stoks ks
(-)
Diminution de hage
Sto fna Variation des stocks stocks
Sl é
Sto itial <
Sto Sto na na
=
Srstockag
F1cHE
25 • Linvea Linveare re intermite intermitet t e les variaions des socks socks
Les variations des stocks relatives ax acats d'approvisionnemets et de marcandises vienent corriger le montant des acats pour obtenir le coût d'achat des marchandises vendues ou le coût d'achat des matières et approvisionnemen consommés qi etre das la formatio du résultat. Acha ±
Variatio d toc
-
Coût d'achat des ma rchad rchadises ises vend es etou
Coût d'achat des des mati ères et et ap prov provs s onn eme nts cosomm és
B
Les vaiations relatives aux en-cours de poduction et produits
La ature du solde du compte 7 3 Variatio des stocks permet de déterminer le signe de la variation dans le compte de résultat La variation ds stocks pt êtr aussi calclée et iterprétée arithmétiquemt : Stok Sto k inal - Sto Sto intia
Co mpt mptes es
igne e Nat u r e du solde S ign Sde die die Stock fnal >
Variatio Varia tio des stocks
Stoc nitial Slde dbe Stok fnal <
Cons nséq équen uences ces
(+)
Aug men tatio de de produt Surto Surtokage kage
-)
Di mi nution des poduits
(
; Consoaton de sto stoks ks
Sto nitial
Les variations des stocks relatives à la production production viennet corriger la productio vede po ur obtenir la production de l'exercice ; celle-ci entre dans la formation du résultat. Produton Produ ton vende ±
Varatio des stoks (podtion stoée)
Produc tio de l'exercice
13
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
+
a soté Gral (voir (voir données page 10 7) désire désire connaîtr con naître e la va vaa aon on globale de d e chacun de des s stocks stocks ains que son nence sur le résultat de l'exerce e N. Compt 601 : 800 800 0 Compte 6037 6 300 300 - 3 70 Compte 7135 : 1 000 000 - 1 1 20
= SC 4 40 = D D ution ution ds chargs
= Augtatio du rsultat
SC 2 0 0 Amenttion de hrge Diinutio du réultt = SD 3 70 ; Dution D ution des o oduit duit
; Dution d réstt
Le calcul d! amr'i!!men'!
FICHE 26
1 + D�FINITONS Le respect du principe de prdence, éoncé par le Plan comptable général, oblige l'etreprise à ations amotissables afin costater à chaq e inventaire l1amotissement annuel des immobilations de préseter préseter ne im age fidèle de son patrimoine.
L1amotissement d'une immobilisation est défii par le Pla comptable général comme la épatition sytématique de son motant amortissable en fonction de son tilisation. Une immobilisation amortissable est ue immobilisation dont l'tilisation est déterminable. application de ces dex défiitions implique de maîtriser les notions suivates : utilisation dun mmobilisatio st dtrinabl losq l'usage attendu est lmté dans le temps du fat d critrs physqu sur), tchiqu (obsolscnc), juidiq Utiisaton dur d protction). déterminable Les ies dont a durée d'utsaton est déterinabe ne sont pas amossales (doit au bail, onds oerial, aques, terrains et imobilisatios aères). La esre de l'utisaton se réère à la durée réelle d'utlisation d ben dans 'enteprise. Meure utisation d i s su pa a conso consommaton mmaton des a vantages écon omque omques s de 'tilation attendus d lactif. l put t t dtrin par u unt unt d msu tll qu : l n it d d tps (dur dutil isation) ou l ni t dœuvr (nomr d pics poduts poduts . . . ). Le ontant amotiable d'un atf et a aleu bute oût d'etrée du bien) ou dédu tion le a a éhéat éhéat de a valer réid réid ell e. Vae amortable La répartt répartton on de a valer aortss aortssabl abl e de l'i obi lisato lisaton n s'eetue s'eetue selo selo Je rythme de consomma tio tion n de des s av a van tages économiques attendus attendus de l'ati par l'entreprse. Vaer résidele
La valeu éiduele et le ontant dédtio faite de oût de ortie atted que l'entrepre obtiedait de la eion de 'atf u e aré à a de o utliation Vale r résduee Prix de ession - Coûts de sotie =
Elle dot ête déterinée os de l'entée de l'atif dan le patrmoe. Ee n'et pie e opte dan la valer aoriable able que i ee et à la foi sign signific ificative ative et mesua mesuable ble .
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
'AMOR MORISSE ISSEMENT MENT COMABLE COMABLE 2 + LE PN D'A e plan étab à orgine
Le plan damortissemet est établi pour chaque bien amortissable dès l'entrée du bien à l'actif. Il set à répartir la valeur amorti am ortissable ssable du bien sur ne période déteminée en fonction de son utilisatio. structre et chac de s composats Pour les immo immobili bilisations sations décompo décomposables sables (voir fice 1 8), la structre font lobjet dn plan damortissement spécifique et sot amortis sur ler pope dée dutilisation. Il existe donc plusiers plas por une sele immobilisatio Le plan damotissement se pésete sos la forme d'un tableau pévisionel. Amoisseme moissemen nts cumulés Somme Coüt d' etrée das le Aosseent an uel : pat pa timoine imoine : des ann ités Bas a mortissa mortissabl bl X Valr but Taux daortissnt ou Vau dorgin NO) Base à amo i r
Dat es Date d'invetaire de ha que exeie omprs dans la pérode d'aosseent
Annuié Annui é
Valeu r nee comp ompable Vale r d'oigi ne
Amotissements ulés
En otre pou évaler la base amortsable sable et le motant des amortissemen comptables, il faut tenir compte des élémets suivants : Le mod e d'amorissement
Je meux dpté au thm d onsomaton ds avatags conoqs utr utrs, s, indp indpdant dant ds mods damort dam orts ssmnt smnt iscamnt ads. À dfaut, mod nair st rtu.
Les d ur ées ée e s
d'utiat définies p l'entepse, indépedammet de duée d'uage fale a pur e PME u ditn.
La ae ésidue e
povant modifier la bae amrtiable le a éhéat.
Le poin t de dépa
d laortissmnt corrspondant à la dte de début de consommton des vntges économques attnds (l pus souvnt, a dat d mis svic d bin).
F1cHE 26 • Le al des amortissements
B
-
a révision du plan damorissemen
Le pla d'amortissement établi à l'origie pet être modifié, ultérieurement, à la suite de certains événemets significatifs.
Ëvénemets • Cag mt mtss ds ondtions ondtions d'xpo d'xpotatio tationn du n Cageme techique • Ëvoltio du arhé •
• Dépnss ltériurs aélioat l'état ou nva d porman du i Renovellemet du ompoat pour une vaeu difrente de a VO • Rmplamnt d'u élémnt d'u immobsaton on idntiié à l'orgin mm mpant • Constatato d'n dépréiaton d l'at, lorsq a vaur atul d l'mbiliai t dvu ériur à a VNC (vir fi 29) •
Coséquences
)
Modification de /'utiation prévue
Modfcaton de a base amortssable
3 + LES MODES D'AMORISSEMENT
-
es modes damossement compables D'après les règles comptables, le mode d'amortissemet est détermié e fonction des carac car actéris téristiques tiques propres propres de l'etrepris l'etreprisee ; à défaut, Je mode linéaire est utilisé (voir page 1 4) en prenant en compte la durée réelle d'utilisation de l'immobilisation. Selon le mode choisi, l'amortissemet pet être variable ou constant. +
L 259/N 259/N, a so soét été é Gas aqui un mahin-outil mahin-out il d d 24 000 0 00 € HT H T mis n sv sv J 1 1 0/N 0/N.. Du d'uation 5 ans. La mahin dvrait dvrait pm pmtt tt d fb fbqur qur : 6 000 pièes en N 1 000 00 0 piè pièes es en N + 1 20 000 pc n N + 2 2 1 000 p pc c n N + 3 18 000 pis n N + 4 a valeur ésiduelle de la mahine est estimée à 000 € . a date dventa ventair ire e est est le 3 1 11 1..
:
Ba aiab 24 000
4 000 " 20 000 €
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Dates 31 /1 /12 2 31/12 + 1 31/12 + 2 1/1 + 1/1 +
Base
à amoi 20 00 000 0 20 00 000 0 20 00 000 0 0 000 0 000
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Amo r iss isse emen ments ts NO - Aotis Aotissn sn)) c c mlés
Ann An nui és 20 000 X 6 000) / 80 000 = 1 00 20 000 X 1 5 00 000) 0) f 80 000 000 3 750 20 000 X 20 000) f 80 000 5 000 0 000 X 1 00 000) 0) / 80 000 " 0 20 000 X 1 8 000) / 80 80 000 = 4 500
1 500 5 250 1 0 250 1 00 20 00 000 0
22 00 1 8 70 13 70 8 00 4 000
a VNC n nst st pas ul l, corrspod corrspod à a valu valurr rsd rsdul ull. l. E sa sod sod o d la sorti sorti du patrimoin d la machin.
B
Les modes d 'am ortissement fscau fscaux x
Le Code généra l des impôt impôt (CGI) distigue deux modes d' amorti amortiss ssemet emet : le mode linéaire et le mode dégressif qui prennet e compte les durées d'usage fcales. cales. Leurs modalités de calcl sot résumées résumées das le tableau sivant :
�léments
Champ d'application
M o d e dé d é g r es es s i f
M o d e l in in é a i r e
Mod d drot con (minmal Rsv à ctains bis acquis s t dot a obligato) ob ligato) appl a ppl ica bl à touts ls d ur d v st > ans : dstil l ; mobiisatios amotissabs, y - bi ns d qui p nt in dsti comprs ls ais dtablissmnt - im mb ls à usa usag g d ust ustr rll d costuc costuction tion (pour x sus, dur d as lg lgèr èr ; aximum). - c ct tains ains installa installatios tios ; - macins d bu buau au ; - mat mati i d transpo transport rt dun cha charg rg til > t . Tx constant déermié e Tux dégres dégressif sif : fono de l drée d'uge % " aux i nai r x Cofficnt Cofficnt fe Le coeicient est vaiable elo duée d'uge 100 % . , . . du ben Dree d'uon
d'amorissement
Bie acqui acquiss Dée 3 ou 4 as 5 ou 6 as + d 6 as
n 1/10 nr 12008 31/1200 l 3/208* l 3/12/209 à pa 1/010 js 'au
1 5 2 ,5
5
1,75
,5
1,75
2,25
2,75
• Coe Coeci cien en majos de 5 ou ls mals olla�s acus ou fabqus mptr d 1/1/' afcts à s opéaos e echees scieiques et echiqes.
F1cHE 26 • Le l des amortissements
Éléments
M o d e l in i n éa éai r e
M o d e d é g r e s si si f
Base de alul onstane gae à la Bas d aul dégressive égal : à a valu d'origin po porr a a prmiè prmiè anié ; valer doigine : à a var n n op opab ab NC) d bin à a - p o o r l bin acqui à i ôure de lexee prde pou es aures onéux Bas anis. de calc de v = Coût d acqstio H T l'amoissement p o u r l e s b i e n s s pa l en rep repise ise : v = Coût Coût de prodctio prodctio Date de mise en service d Pr Premie emierr jour d mois d'aquision. Pont 'imobilisaio. de dépa l' a moiss m nt
l'auité
Anuié onstante v X t % Anuié dégessi : pmiè pmiè anuié Sa Sa - la prmèr annuié don l v x t % onan éd proata a ars rs ann iés : tempois pou l bn acqui VNC x t % cor d'xrcic. L mp cou d'xcc d'xcc l ona décompé ous (360 j par an, Pou l bi n acqui n cou d a prmièr an ui é rédu rédu porata tempois. 30 j par par moi) moi) mois is ; a drniè anuié - a drnièr drnièr anuié qui l L mps s déompé n mo complément mplément d a prmiè. omplément d la prièr n'est pas le co anuié. Amoimn éaé ur la duée d'usage sale du bien plus un exeie por l bn acqi cor d'xcc.
Dure de l'amoissement
Aoimn ffcé r la durée d'usage fisale fi sale du d u bien Pour qu a valr n compab o nulle à a n d a diè anné, l fau appiq la ègl ivan i
Taux dégf dégf
Ai
a aor or resanes
:
esat : cir
N
esa ci
Cs anuiés dvinn éairs.
La structure et les composnts d'ue immobilisatio décomposable pevet bénéficier du mode dégress dégressif if Da ns ce cs, le coeff coefficie icient nt dég ress essif if est est calclé d 'après l dur ée d'us ge pour la strcture et d'après l durée réelle pour les composants.
E S ( ARS D DCG 9
C
-
NTROUCIO À LA COMPTABLIË
Le tat tatement de s avantages de s mod es d'amoissement fsc fscaux aux
Les dex modes d'amortissemet fiscaux présetent, le plus souvet des avatages fiscaux par rapport aux modes d'amortissemet comptables pratiqués. Por en bééficier, l'entreprise doit pour caque bie coceré :
Cal cule r
- les les amo am os ssemen compt comptable ables s obligatos ; le les sa amo moi is ssemen semen f fsa saux ux di - les am amorti ortiss ssemen ementts dérogatoires dérogatoires pou ten ompte e la iéene ete les ègles comptabls t ls gls fiscas portant su la as amortissabl, la u utilisation t le me 'mrieen.
Il est alors écessaire d'établir : u pla d'amortissemet comptable u pla d'amortissement fiscal et tablea comparatif des anuités fiscales et comptables afi de calculer l'amortissemet dérogatoire : Aité fiscale fiscale - Anu it ité é comptable
=
Amortissement dérogatoire
1 Auité fiscale fiscale > Auité comptabl comptabl � Augmetatio de l'amortissemt dérogatoir
Si I_ Auité fiscale < Auité comptabl Dimiutio d l'amoissmnt dérogatoir
Les PME qi e dépasset pas deux des trois seuils suivats total du bila : 4 ooo ooo € ; ciffre d'affaires : 8 ooo ooo € ; ombre de salariés 50, bénéficent d'une mesure de simplificaton qu i les atoris atoris à consrvr das les compts individuls ls drées d'usag Ctt msur leur évit t d calcu lr ls am ortissem ortissemts ts dérogatoir dérogatoirs s portant portant sur la du ré ré d 'tilisatio
D
La dé du ducton cton fscale fscale excep exceptonnelle tonnelle pour nvestssem ent productif productif
Les etreprises soumises à régime réel d'impositio qi acquièrent ou fabriquet etre le 1 /420 1 et le 4/4/2 0 1 6 des bie s productifs productifs éligi bles à l'a morti mortissemet ssemet dégres dégressif sif bénéficient d'ue déduction fiscale exceptionelle Précisos qu'elle s'applique égalemet ax bies d'équipemet éligibles pris e créditb créditbail ail ou en location avec avec optio d'achat ent entre re les mêmes date dates. s. Elle es estt égale à 40 % de la valeur d'origie (hors carges finacières) des bies éligibles et répartie liéairemet sr la durée ormal d'utilisatio du bi Par xemple por u bie productif d 90 000 €, amoi n dégressif sr 4 as la déductio xcptioll par a st égal à : 90 000 x 40 % x /4 8 000 € . =
La date à reten retenir ir comm e point de dé part est est celle d e l'am ort ortissement issement dégressif dégressif.. La dé duction onlle doit pas êtr comptabilisée ; lle 'est pas doc pas déductibl du résultat xcptionlle xcpti comptable E rvanch ll st dédit d maièr xtracomptable du résltat imposabl La dédctio excptionlle doit êtr distingué d l'amortissmt proprmt dit Aisi ll 'impacte pas la valeur nette comptable des biens cocerés.
F1cHE 26 • Le calcu des amortissements
+
qui mtt i i d uu pou pou € mis n v . a sot du a aqui t / / un m . La ociété décide de de /'amortir /'am ortir ur 5 an, en mode inéaire. inéair e. Cependant, ele ouha ouhaite ite bénéci bén écier er de de /'am /' amortieme ortiement nt dégreif dégreif cal ur une durée d'uage de 4 an. Date d'inventaire e . • Pa aortisst opbl annuit onsta onstant nt : 30 000 / 6 000 € pr prir ir an anuit uit pour 8, mois : 6 000 8, / 1
Da 311/N 3112/N 3112/N 3112/N 311/N 3112/N
+1 +2 +3 +4 +5
Bae à amoi 30 000 30 000 30 000 30 000 30 000 30 000
4 0 €
Amoieme cumlé 4 0 0 10 250 1 6 250 22 250 8 0 30 000
Anni 4 0 6 000 6 00 000 0 6 000 6 000 1 750
• P 'oriee fcl - ux dégei (1 OO I 4) x 1 2 312 % - preière nuié pour 9 o o 30 000 000 x 3 1 25 % 9 / 1 2
VNC
0 19 70 13 70 7 70 1 0 0
=
Dae 31 1 12/ 2/N N 3112/N + 1 3112/N + 2 311/N + 3 *
Base à amoi 30 000 000,00 ,00 22 9687 1 31 20 66,
Annis 7 031 ,25 7 6625 * 7 6625 66,
=
7 03125 €
Amoieme umlés 7 031 ,25 1 4 68 687 750 50 343, 343, 30 000,00
3125 % < 03 donc es annuiés rstes sot égales
.
22 968,7
VNC
22 968,7 1 31 2 20 0 66, 66, 0
7 65625.
• Amois Amoiseent eent é éogat ogatoi oi
Da 31 12/ 12/N N 3112/N 311N 311N 3112/N 3112/N
+1 + +3 +4 +5
Anu Anu fc fcale ale 7 031 ,25 7 65625 66, 66,
30 000,00
Anu Anu compble Anué déroga dérogatoire toire 4 250 250,00 ,00 6 000 00000 00 6 000,0 000,00 0 6 000,0 000,00 0 6 000,0 000,00 0 1 75000 30 000,00
2 781 ,2 1 662 1 66, 1 66, - 6 000,0 000,00 0 - 1 7 70 00 00 0
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
AMORTIS ISSE SEME ME N NS S EXCEPION NELS FISC FISCAUX AUX 4 + LE S AMORT
Les amortissements exceptionels fiscaux sont costités e applicatio de textes particulie e ve d e favoriser favoriser certais certais ive ivestis stissements sements (logiciels, im meu bles costruits costruits da s certaies zoes, sit sites es interet,, robot interet robotss indstriels indstriels acquis ou créé crééss pa parr un e PM E etre le le 1 /1 0/ 0/0 0 1 3 et le 3 / / /0 0 1 5). Ils preent la forme soit d'u amortis amortissement sement accéléré, accéléré, soit d'n a morti mortissemet ssemet sur mois ou ecore e core sur 24 m ois pour le s robot robotss i d dustrie ustriels ls obj objecti ectif est de procurer aux etreprises etreprises une économe d'mpôt e majorat l'anuité fiscalement dédctible. La différece etre l'amortissemet comptable t l'amortissemt xcptionel fiscal st constaté amortissmt dérogatoire Les élémets élémets de calc ul sot prés présté téss dans l pla d 'am ortissemt ssemt suivant : Annuité Annuité d'amoissemet d'amoissemet fscale comptable
Da
Amoisseme daore +
Attentio ! Lmriemen exeine fi d'u n giie 'efee 'efee ur 1 2 mi à rir du eier jur
du mois dachat ; cu d u ro robo bott in dstr dstrl l s sctu ctu sur 4 mois à patir d la dat d mis n svc. svc. +
La socté Franch Franch aqurt l l 1 1 OI OIN N un t t ntt pou 8 000 € H Sa due dulaon est de 4 ans. e mode mod e damot da mot sement sement eten eten u est le mode mod e inae. inae. Ce C e bien bnfi b nfici cie e d'un amoti am otiss ssemen ementt al de de 1 OO % su 12 1 2 mos. Date dinventai dinventai le le 3 1 12 12..
Taux inéa : 1 OO / 4 % Auité costant : 8 000 x % 000 € P iè ièr r ann annui uité té ln lnéa éar r : 00 000 0 x / 1 00 € Pièr annuité iscal : 8 000 x / 1 000 € =
=
=
=
Dae Da e
1 /1 31/12 + 1 31/12 + 2 1/1 + 1/1 + 4
Annuité Annuité d'amoissemet d'amoissemet fscale comptable
000 6 000
8 000
Amoisseme daore +
00 2 000 2 000 000 1 00
1 00 4 00 000 0
8 000
5 00
2 000 000 1 00 5 500
La comptabili!ation d! amorti!!ment!
FICHE 27
1 + PRNCIPE Les etreprises, atres que les PME cocerées par la mesure de simplificatio, qui sohaitet bééficier des avantages fiscaux préset présetés és fiche 26 doivent comptabiliser /'amortissement fiscal e distigat : Amoissemet = mortssement économque tadisant ythm omptabe dtalnt d oOt du i n. dtalnt Amoiement fial Amoissemet Quote-part d'aoissement oespondant à 'avatae dérogatoi fica obten pr rpport à l'ortieet comptble.
Les PME qui appliquet les durées fiscales por lers immobilisatios on décomposables e com ptabilise ptabiliset t qu e lam or orti tisssemet comptable.
2 + L'AMORISSEMENT COMPTABE sseme t comptable correspoda correspoda t a plan d'a mort mortis issemet semet À chaque ivetaire, l'annuité d'a mortisseme doit être être comptabilisé e. Elle costite à la fois une charge d'exploitation non décaissab/e et u amoin dr dris isseme sement nt de la valeur valeur du bien. Auité comptabe Dotations ions ax aossee aosseents nts su io iolitios litios inopo inopoelles elles et opoe opoeles les À débiter : 681 1 Dotat A crédter : 28 .. Aotiss Aotiss ds ioil isatio isatioss . . .
Ain 1 U n ben totalement totalement amoti ontue de ige a ban tant q'i l est tilisé pa l'etepse l'etepse..
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NTROUCIO À LA COMPTABLIË
3 + L'AMORISSEMENT D�ROGAORE Les amotissemets déogatoies, qui e corespondent pas à l'objet omal d'un amortissemet, costituent u élémet des capitaux propres et sont assimilés à des provisions réglementées Le taitemet comptable de l'amortissemet dérogatoire diffèe selon qe l'amoissement fiscal excède ou non l'amotissemet comptable
ann annuu ié fiscae fiscae es supérieure à lannu la nnuté té compable
À l'inventaie, l'amortissemet dérogatoie est constaté e charge exceptionnelle non
décaissable. Dotatio complémetaie Anuté fiae fiae Anté omptabe = Amortiemet Amortiemet déro dérogato gatoire ire (+ (+)) A débter
:
A réditer
B
68 Dotations ax povisos rglmnts imolitions) 145 Amotiemet déogatore
annué fiscale es nféreure à lannué compable
otissement ssement déogatoie est est réintégré das le résultat de l'exercice. Cette À l'ivetai e, l 'am oti éitégation est constatée en produit exceptionnel non encaissable Reprise d'amoissement dérogatoire Anuté isale - Annuté optabl optabl e A débiter
À créditer
:
=
Aoisseent dérogatoire -)
145 Amotiemet déogatore 7872 Repses sur povisons rglemetées immolitios)
Attentio 1 Ls amotissmts dogatos 'afctnt pas la valur tt comptal ds ins.
+
La société Leduc désie désie connat conn atre re,, à partir du tableau tabl eau suivant elatif à un maté m atéiel iel de bueau acquis 30 000 €, le les s éc éc tus tus d' d'ventai à comptabiler er au 31 1 2/ 2/N N et au 3 1 112/N 12/N + 4 ainsi ainsi que les les montan port po rtés és au bilan bilan au a u 3 1 112/N 12/N + 4.
F1cHE 27
Dtee Dt 31/12 31/12 + 1 31/1 + 31/12 + 3 31/12 + 4 31/12 +
+ La compabilisatio des amortssements
Annuité Annu ité ie
Annté mptb mptbe e
7 031,25 7 65625 66, 7 656,25
4 250 250,00 ,00 6 0000 00000 0 6 000,00 6 000,00 6 000,00 1 750 75000 00 30 000,00
30 000,00
•
Aité dér dérg gtie tie 2 781,2 1 662 1 66, 1 66,2 66,2 6 000,0 000,00 0 1 70 7000 00 0
À lnvntair N Il y li u d c cstt stt n tssmt tssmt cmptbl pu purr 4 0 € t u m rtissn rtissntt dgtir dgtir d 81, 81, €. 31/1 /N
6811 1 68 281 83
Dttis ux issemets sr imbilstns inrpelles e rpelles 4 20,00 Amssemets Amss emets d mtéie de bueu et mtériel nrtique 4 250,00 an d'amorim d'amorimt t n .
6872 6872 1455 14
1/1 2/N
Dtti Dt tis s ux p pvisins visins églementées (imb (imbililisti istins) ns) 2 78 781, 1,2 2 Amssemets Amss emets dé dég gt tes es 2 78 781, 1,25 25 an d'amorim d'amorimt t n .
•
À l'nventire N + 4 Il y lieu de tter n mrteent mptble pu 6 000 € et une diminutin d'mrtiement dér gtie de 6 000 €. 1/1 / /
6811 281 83
+
Dtti ux mrtiemet Dtti mrtiemet im imbil bilt tn n i n nprel pr elle le et rp rp ell elle e 6 00000 Amtement Amtemen t d mtériel de bureu et mtériel frtique 6 00000 Plan d'amoment ment n° .
14 8
1 /1 / /
Artimn drgt drgtirs irs 6 000,0 000,00 0 Rpiss su povsis rglmts (imbil tis) 6 000,00 Plan damosmnt mnt n° .
ES (ARËS DU DCG 9
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TROCION À LA COMPTABLI
• Mon poré u bil 31/12 + 4
Solde réde u ompe 28183 D
C
28183 4 0, 0,00 00 6 00000 6 000,00 6 000,00
SC
28 25000
28 250,00 TC
Solde réde u ope 145 D
TD SC
14 6 000,00
2 781,2 1 6562 1 656,2 1 6562
6 00000 1 0,00
841211 TC
Prstatio schmatqu u lan Aif A if
Valeur be
Méiel e bue bue
--
--
--
30 000
--
Amoissement à dédie
28 250
Ne
Passif
Exercce N
1 70 Provion régleeée
1 750
·· ·
4 + LES AMORTISSEMENS DES IMMOBIISAIONS D�COMPOSABLES
- r rin inci cipe pe La comptabilisatio des amortissemets comptables et dérogatoires des immobilisatios dé co mp osable osabless s'efe s'efectu ctue e e appli qa t les les règles règles énocée énocéess précédemmet précédemmet (voir (voir pages 1 9 et 1 20) 20).. Attentio ! Ls PME n bnicit d'aucu msr d siplifcatio c qui cocn l iobsa-
ions écoposabes.
F1cHE 27
La compabilisatio des amortssements
+ L socté Werln Werln met me t en service service le N une mchineoutil de 45 € décomposée en élémen : - l strut strutur ur don dontt l l duré dutilon on st d 6 n ns s t l l mod mo d dmor dm ort tss ssmn mntt liné liné ; - l motur motur dun dun montnt d €, éligibl u mod lé éir ir,, t dont l rmplm rmplmnt nt st prévu u bout d 3 ns. Date d'invent d'invent e e . • Pmièr Pmièr annuit ann uit d a t tu ur r Ba Ba aortia bl : 00 000 0 1 8 000 = 7 000 000 € Annuit optab optab : 7 000 000 6 = 00 € • Pmièr annuit d opoant otr 1 8 000 3 = 6 000 € 31/1 2/N
Dottio x orteent r iobiton incorpoelle et rpoelle 1 0 00 000 00 0 281. 1 Aortee de ntlltion techique mtériel et outilge ndutriel ndu triel - Stru Struc ce e 4 50000 281.2 Aortee de ntlltion techique mtériel et outil outilge ge ndutriel - Moteu 6 00000 Pan Pa n d'amot d'amot emt emt n° . 6811 1 68
B
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Le rempl remplacemen acemen d'un composant
L ouvllmt ouvllmt d' n composant dont l coût st supéi à clui d'oigi modifi à la fois l plan 'amot 'amotis issmnt smnt du compos composat at t la val bt bt global d l'imm obilisation. Le raitement compta ble néc ess essi iee e ux étapes : Étape 1
Ente d ouvea composant dans e patrimoine
A débter : 1 ... 1 Imo bil iat iaton on or orpor porll ll Copoant (Qt du pamt HT
: 6 6 TA ur iobliatio iob liatio A réditer 404 Fournie d'imobilton o 5 . . Copte Co pte de tréo tréorerie rerie coceré co co du remplaeme remplaemen n TC
Étape 2
Aulatio des am oissement oissementss du om posant remplaé Aotn Aot n u = Val r but
À débiter : 28 .. . 1 Ao Aosse ssemen menss - Coposant a d amoiemen cumu A crédter : 1 ... 1 Imobil at aton on orp orporll orll Co Copoa poant nt u but)
ES (ARËS DU DCG 9
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TROCION À LA COMPTABLI
Si le composant est remplacé avant la durée d'utilisation prévue, sa Il faut alors constater la VNC en charge exceptioelle.
VNC
n'est pas nulle.
Soie du composant de l'actf por sa VN A débter : 6 6 Vas copabls ds l l dacf cds A créditer
:
21 ...1 ... 1 Imo Imobil bil ia iaon on or orprelle prelle - Copoan (leur ne cmptable)
+
La ot oté é We Welin lin rempla remplae e fin N + 2 le moteu de la mahin mahine-outi e-outill pou pou 21 2 1 000 € H TA 20 %. 31 /12/N + 2
215.2 4562 404
Inalaio eue Inalaio eue aérie aériell e oullage nd ndu uriel riel 21 00000 Moer A A ur i ioi oill iaio 4 20000 Fournieu d'i mo mobi bilaon laon 2 20000 FA n . 31 /1 2/ 2/ 2
681 1
Dotaions Dotaio ns aux aoriss aoriss sr iob isaios 6 000,00 incorporlls corporls 81 . Aoss Ao sss s ds insallaons chnqus, 6 000,00 mar ouilag ndus nd usrils rils Mour Plan d'amomnt d'amomnt n° . du mou m mpla plaé é 31 /1 2/ 2/ 2
28 15 .2 Amoise Amoiseen en des nsallaions nsallaions ehniques, aéiel aéiel e ouilage ndusrie nd usriels ls - Moeur 1 8 00 000,0 0,00 0 21 5.2 nsallaons e e nqu es, aér aérel el e ouil lage dusre dusres s - Moeur 18 000, 000,00 00 Solde des amoemen et du mour mp mpcé A 31/12 + 2, la valeu gobale de de l' i iol ol iio es de : 27 000 + 21 000 000 =
5 + LES AMORTISSEMENS EXCEPIONNELS FISCAUX Le traitemet comptable des amortissemets exceptionels fiscax est identique � celui des am ortisse ortissemet metss fiscaux pré présent sentés és pages 1 24 et 1 25 .
L'échelonnement de! !ubvention! dinve!i!!ement
FICHE 28
1 + PRNCIPE Lorsque l'entreprise opte pour le régime détalement de l'erichissement procuré par la subvetion d'investissemet cette derière est comptabilisée lors de son octroi, dans ne sbdivis sbdi visio io du comp compte te « 13 Subv inventaire, elle est rapportée Subvent entons ons d'nv d'nves est tement ement » ; pis t l'l'inventaire, au résultat, sur pluseu exercc exercces, es, au a u fur et à mesure qu'elle remplit so objet. Le régime d'étalement diffère suivant que la subvention finace ne immobilisation amortissable ou no nonn : R é g i m e d ' é t al e m e n Ave lase d'naiénabiité Subvetio fiançant ne immobi s sat aton on non amoissabl amoissable e
Répatiton pa fatos égales en fonton du nobe d'années pendant lesees l'i mmob lisatio lisatio est ina liéabl e aux temes temes du on onta tat. t. A dfat de clause d'ialiabilt
Réparttion pa rac racton ton égale au 1/1 0 d ontat de la subventio n. Repse s a mêe dée et a êe thme que l'aotsseent elatf à l'mobilisation onenée : Subvetio finançant ne mmobi isa isato ton n amortssable
Faton appoée au ésutat Dotations aux aotisseents x Poe Poetage tage de la s bve bvetio tio Pou les imoblisatios déoposées, 'est le the éel d'amotissement de la stutue et de haun des oposants i est applié.
ES (ARËS DU DCG 9
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TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
+ La soét soété é Deule me mett en servc servce e le 1 111 OI OIN N un ma té té el el de 28 000 00 0 €, € , amot en mode lnéar lnéare e sur 4 ans an s et subvenionné à 40 .
Motat d l a subv subvnto nto 8 000 x 0 1 1 00 00 € Tax iéare : 1 I 4 " 25 % Preèe annité : 28 000 x 2 3/1 3/1 2 " 1 7 50 €
Date
1 0 7 000 7 000 7 000 0
Faon de la subventio rapport a rsltat 1 0 X 0 00 7 000 X 40 % 2 800 7 000 X 40 % 2 800 7 000 X 40 2 800 0 X 0 o 1 00
28 000
1 1 200
Annuité Ann uité optable
N N+1 N+2 N+3 N+
= =
2 + COMP C OMPAB ABL LISA ISATON TON a fraction de subvenion virée au compe de résulta
À l'inventaire de chaque exercice cocerné, le montat de la fraction de sbventio rappoée au
résultat constitue un produit exceptionnel et vient amoindrir le montant de la subvention inscrit dan s les capitaux propres. propres. Reprise de la subvention A débite
:
À créditer
139 Subventon d'invetiemet nte a ompte de réultat 777 Qote-pa des sbvntions d'ivstissemet viée au résultat de l'exee
Attentio ! Seu le montat et de a u bve bventon nton on eno enore re nrite au ompte de réu réutat tat fgure au b il a.
I st obt obt par df dfrrc ntr ntr sod cditur cditur du copt 1 1 t l sold dbitu d u compt 1 9.
F1cHE 28 • Léchelonement des subvenos d'ivesisseme
B
-
Le solde des comptes de subventions
Lorsqe la dernière fraction de la subvention a été rapportée a résultat, les soldes des comptes 1 31 et 13 9 sont éga égax. x. J faut alors les solder l'un par l1autre. Virement pou r solde des comptes comptes de subvetios À débiter : A crédtr :
+
1 3 1 Sub Subvn vnto tons ns d'éuipmt d'éuipmt 1 9 Subvntons dinv di nvstissmt stissmt nst nstss a ompt d rsult rsultat at
A pplieation pplieation
La sociéé Deule dés désire ire con connaîr naîre e à parir du ableau suivan, suivan, relaif à un ma ériel acquis 28 000 € e subve nnné pour 1 1 200 €, le subven les s écri écrius us d'inve d'invenai nai à compabi compabille er r au 3 112 112IN IN e au 31 1 2/ 2/N N + 4 ain ain que qu e le mon monan an de la la subvenon subvenon poé poé au bn bn au 3 1 12 12/N. /N.
Dat N N+1 N+2 N+ N+4
1 70 7 000 7 000 000 5 2 20 0
Frcion de ubvetio appoté appo té a résultat 700 1 70 40 % 7 000 X 40 % 2 800 7 000 X 40 % 2 800 000 X 40 % 800 5 2 20 0 X 40 % 2 100
8 00 000 0
1 1 0 00 0
Annuit omptabl
=
=
• À lnvntair N Il y a iu d onstr annuit damotissnt pou 1 0 € t la rpris d a subvtion pour 00 € . 31/ 1 2/ 2/N N
681 1 811 8
Dotatios aux aortissm sr im Dotatios imob obililsaton satonss inor inor-1 0,00 porll por lls s t orpor orporll lls s Amotssmts ds instalatios thnqus, at1 0,00 i t outillag i dstr i dstrls ls Pan damortm damortm n° .
31/ 1 2/ 2/N N
19
Subvntios dinvstssmnt nsts a ompt d rsultat Qot-part ds subvntios divstissmt vir au sutat d xri Rps Rp se e d d la subv subvntn, ntn, tablau n .
00,00 00,00
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
• A l'vetaie N + 4
I y a lieu de cotate la deèe anuité d'aoteet pou 5 250 € la denèe epie de la uvento po 2 1 OO € et de ode ode le ompte ompte de vet vetio io pou 1 1 200 € . 31 /12/
6811 81
Plan d'amom d'amomnt nt n° . 3 1 /1 2/ 2/
139 777
+ 4
Dotations aux aotissn sr imoilsatos ior poll po lls s t cop copol olls ls 0,00 Aotssts ds istallations tchiqs maté ril t otll otllag ag in indsts dsts 0,00 4
Svetios d'ivestsseet srites a opte de ésltat éslt at 2 1 00,00 Qote-pa des svetios d' d'ivest ivestisseent isseent viée au résut résutat at de 'exeie 2 1 00,00 Rs se e de la subv subven enion ion,, abeau n . 3 1 /1 2/ 2/ 4
131 13 9
Suvetionss d'éqpemet Suvetion 1 1 20 200, 0,00 00 Subvetios d' d'ii ve vestissemet stissemet isrte isrtess au ompt ompte e de résutat 1 1 20 200,0 0,00 0 ur solde
• Motant et de la suvento porté au ian a 31/12
SC d ompte 131
SC du copte 139
11 200
700
; 1 0 50 500 0€
Le! dépréciatin! de! immbii!atin! incrprele! et crpree!
FICHE 29
1 + D�MARCHE La dépréciation d'une immobilisatio incorporelle ou corporelle est la constatation que sa valeur actelle est devenue notablement inférieure à sa valeur ette comptable. Elle na pas n car actèr actère e défin itif itif La détermination d e la dépré ciatio néce nécessi ssite te trois trois étapes étapes 1
-
R e c he he r c h e d ' u d i c e d e p e r te t e d e va va l e Apprécier l'existece d' idce ntee ou extere povant que l'act a perdu sesibleet de sa valeu.
2
-
Réalisao dun tes de dépréciaion Si un idce de perte existe, comparer la vale actuelle A) à a vaeu nee coptable (VNC éément pa éément. vaeu
3
-
C o ns ns a a a i o n d e l a d é p r é c i a t i o n S i a valeur actuelle est est inérieure à a VNC calculer la dépécatio : Dépéciatio VNC - VA =
2 + D�FINITON DES VALEURS Les modalités dévalation de la dépréciation nécessitet la connaissance des définitions des valers suivantes : Vaeur acele Valeu la pu élevée de a valeu va leu véale N o de la vae d'uge U). V Vaeur vénale vv
Montt qi pouait ête ête obte à la date de lôtue lôtue de la vente d'un ai lo d' e tanion tanion ue à de ondition omale de mahé et de oût de otie.
avatages es conomiqes conomiqes futrs futrs ateds ateds de d e l ulisao et e t de a sorte de l iimmoblsatio. mmoblsatio. Vaeur d'sage Vaeu des avatag Elle est cale à partr des estimatos de ces avatages onomqes futus atendus. Das la vu plpart des cas, ele est dterie e oo des flx ne de trsoeie attendus.
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
3 + M�THODE M�TH ODE D'�V D'�VALUA ALUAIO ION N DE D E D�PR�CA D�P R�CATON TON Por calculer la dépréciation d'une immobilisation, il est conseillé de suivre la démarche suivante
:
VV >
Pas de déréciation
VV <
Cal ul la VU o la oa à la VV afi d détmnr la VA VA a s évé évé ds dx : Si VA > VNC
Pas de dépréciatio
Si VA < VC
- Dépréiatio
cotale Vale actuelle Dépréciation = Vaeu nette cotale
+ A l'iue d'un d'un test de dépr dépréciation, éciation, un teain a une VNC V NC de 90 000 € une VV de de 75 000 et une une VU de
69 000 € au 3 1 12/N.
< VC : 75 000 < 90 000 w > vu : 000 > 69 000 VA = VV : 000 000 VA VC 75 000 < 90 90 000 000 Dééiation VNC - VA 90 90 000 000 - 75 000 000 1 00 000 0€ W
=
4 + COMAB COMABLI LIS SATON DE CONSITUON DE D�PR�CA D�P R�CATON TON La dépréciatio constitue ne charge d'exploitation calculée et ne diminution de la valeur du bie conceré Le traitemet comptable est le sivant : Constitution de la dépréciatio l'nventaire N Dotatio tio ax ax dééiation d io i o bil iation on inooll inooll t o ooll oll A débit 68 16 Dota Dééatio atioss ds iobi i obiitos itos inorpols s ou 291 Dééiations ds imoblisatos orlls À cédir : 290 Déé
5 + L'AJUS JUSEMEN EMEN DES D�PR�CA D�PR�CATONS TONS SUR S UR LES EXERCICES EX ERCICES N
+
1
ET N
..
Tant que l'immobilisatio cotinue d'être utilisée il faut à cha que ivent iventaire aire analyser l'évolutio l'évolutio de l'i di ce de perte et es estimer timer la ouvelle VA VA afi d'ajuste d'ajusterr la dépréciation en coséquec e. dépéciato Acien e dééciatio dééciatio Ajustement = ouvelle dépéciato
F1cHE 29
• Les déprécatons déprécatons des mmo mmob bisatio isations ns icorpoees e corpor corporel eles es
L'ajustemet traduit soit une augmetation, soit une dimintio o une annlatio des dépréciations. Le traitement comptable, selon la situation, est le suivat : Agmentation de 'indie de pee
Nouvelle dépéat dépéato o > Aiene dépéiation dépéiation étue et idetique à ele elative à a otitton de la dépéation. Dminution ou disparitio de 'inde de perte
Nouvelle déprécat déprécato o < Aciene dépéciation dépéciation Dpcatio catio des immo immobiltos biltos coles ou 291 Dpcatios des obiisatio obi isations ns copor coporeles eles À débiter : 290 Dp A cdt cdtr r : 7816 Rpiss s dpciatios ds ioblitions icoolls t copols
Aento ! Ls ajust ds dprciatios s copsnt jaais nt x. Pour s xcics ouv :
+
compte du 1/1 1/1201 201 6, les dpréciatios a aente entess au fonds comercial comerci al e seront pls rapp rappoé oées es au résultat.
A ppliEation ppliEation
A l suite du test de dépcio dépcion n efctué efctué à l ôture de lexee lexee N, l VA du terin est évluée à 7 000 0 00€ €
lo que s VNC est de 90 000 € . o de lexer lexercic cice e suivn l ldice de pete niste plus. 31/1 2/N
6816 68 16 2911 1 29
Dotation aux dépéato e m Dotation mobi obiatio atio opoelle et poelle 1 5 00 000 000 00 1 00 000 000 00 Dépéiation du tean D'apè tt dép dépa aton ton (0 000 0 00 5 ) -
/ / / +
911 7816
1 000,00 Dprciatos d trai Rpriss sr dpcations ds mobilsatos ico 1 00 000, 0,00 00 porls t corpols Annulon de l déon
6 + L'NCDENCE DES D�PR�CATIONS SUR LES MM MMOB OBLI LISA SATONS TONS AMORTSSABLES AMORTSSABLES a dépréciation et es plans damossement
La costatation d'ne dépréciation sr actif amortissable modifie la base amortissable pour lexercice suivant et nécessite la révision d plan d'amortissemet : Novelle base à amortr po l'xrcc svant
=
Vaeu nette optable avat dpciation
Dprcat to o
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
Les ajustemen ultérieurs de la dépréciatio modifieront plan d'amortissement de l'immobilisation.
à
noveau la base amortissable et le
Cepedat le montant de la reprise des dépréciations est lmté : Val ntt ntt coptabl Rpriss
:
Valur tt compta sas éprécation (Val alu u ut - Aortiss Aortissmts mts cués)
L'application de ces règles nécessite l'élaboration de 2 plans d'amortissemet : - l' n q ui e tient pas pas compte des dépréciations et de leurs ajustements ajustements base base am ortis ortissable sable correspodant à la valer d'origine dimiée de la valeur résiduelle, résiduelle, le cas échéant échéant)) ; l'atre qui itègre les dépréciatios et lers ajsteme ajstemets ts (modificatio (modificatio de la bas basee am ortissable) ssable)
+
plan damotsmnt init initial ial dun ma maté téri ril l amoti amot i n liné linéair air sur 4 ans st l l suivant : Date
Base à amoir
N N+ 1 N+ N+3
4 000 4 000 4 000 4 000
Amoement Amoement cumul 1 000 000 3 000 4 000
Ann uité uités s 1 1 1 1
000 000 000 000
VNC 3 000 000 1 000 0
A la in in de /'execie /'execie N + 1 il y a leu de ontate un une e dépé dépéia iaon de 1 40 400 0 €. €. À la fin fin de /'exe /'exe e N 2, le test dépré dépréciat ciation ion peet pe et de déterminer déterminer une u ne rep repse se de 900 90 0 €. €.
VC au 31/1 + 1 avat la dprato Dpiation NoLl a aotal At At N + : 60 60 VC au 31/12 + 2 avat la rpris Rp Vaer auele O constat q : 1 200 > 1 000 En onsqee, a eprse oit oit ête ête lmite à : 1 000 300
=
700 €
000 1 400 600 300
300 900 1 200
F1cHE 29
• Les déprécatons déprécatons des mmo mmob bisatio isations ns icorpoees e corpor corporel eles es Pan d'amotiement évé
Date
+1 + +3
Base à amor
Annuités
6 1
1 1 3 1
Dépéaton Amossemets cumulés Dtatin Repie
1 3 3 3
1 7
VC 3 6 1
Au 3 1/1 / / + 3 on costate des amotissemets cumulés pou 3 3 €, ue dépéciation po 7 € (1 - 7} et donc e VC nulle.
B - La comptablsation du trasfert de la déprécaton en amortissement
Por éviter n retard de dédctibilité fiscale de la dépréciation, il est autorisé de transférer en compte d'amortissement exceptionnel une qote-part de la dépréciation à la clôture de chaqe exerci exe rcice ce et sur la d urée d'til isat isation ion res resta tatt à courir du bie. Le trasfert de la qote-part de la dépréciation nécessite dex étapes : Tranfe de la déprécation e amortemet exceptonnel Dotatios ax amoissemets calculées Dotations ax amotsmn qi auat t Montat su la nouvelle ase amoss amossale ale du tansft = optaiiss n labs d dpiatio Contataton de la repre de a déprécaton por le montant du tranert
ie ie : 91 Dpciatios ds immobiliatios orpols e e 781 78 1 6 Rep Repe e u u dépéaton dépéaton ex exept eptonne onnelle lle
Constatation de la dotatio r r 687 68711 Dtaton aux aoteent exeptonne de imoiiaton ax amo sse ssement mentss por Amoissem issemets ets des immob immobilisatios ilisatios À e : 8. Amo le montant du transert
+
A ppliEation ppliEation
Un matél d buau acqu l 7er janv N pou pou 2 000 00 0 € t amo amot tab abl l n mod m od lnéa lnéa u un dué d'uton d 5 an. F N + 2 un dépéat dépéaton on non dédu dédutb tbl l amnt amn t d d 300 3 00 € st omptablé. Auun austmnt n'st ngst d fn N + 3 à N + 4.
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
Annuité d'amotiement d'amotiement de à N + 2 2 000/5 400 Base à aoir e N + 3 : 2 000 [(4 [(400 00 X 3) + 300] 500 Annuité calculée su la nouvelle base base : 500 250 Mont an u d u tasf tasft t d + à + : 00 00 0
=
=
10
+ 3 t
29183 29 183
Dépréc Dép récatos atos d matéie matéiell de ueau ueau et até atérie rie ifomaifoma1 �0 �00 0
�
7876
Reprises su dépéciations exc exceptoeles eptoeles T ns ns de la dépci dépcian
681
Dotions ax aortiss xp Dotions xptions tions ds d s imo im o lisations Amotissmn d atérl d uau t matéril matiqu rn rnr rtt d la déprcian
818
1 50, 50,00 00
et
1 0, 0,00 00
A 31/12 + 4, le to des amossemets est de 2 000 € et la déprécato est ule.
1 0, 0,00 00
L! dépréciation! de! autre! élément! d'actif
FICHE 30
1 + PRNCIPE Les dépréciations des autres élémets dactif et leurs ajustements ne sont pas soumis ax mêmes règles comptables d'évalation que les dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles. Par contre, leur comptabilisation est identique.
2 + LES DÉPRÉCATIONS DES STOCKS Certais stocks ont une valeur actuelle inférieure à leur valeur comptable. Il est alors nécessaire de constater ne dépréciation por caque stock final concerné. Le traitement comptable à la clôture de chaque exercice écessite deux étapes : Créaion de a déprécao relative aux stocks fas
Étape 1
Dépréato
=
Val aleu eu omptabl omptable e du stok ia iall - Vaer d'i d 'inveta nvetae e
A débte : 6817 Dotations aux dpriatos ds aifs an A édie
:
39.. Dépéciato de tock et eco
Étape 2
Reprise de a dépréciao relative aux stocks initiaux Anlatio de dépéciatio cotituée
stoks ks et et eors eors À débiter : 39 . . Dépréiatios des sto Rpss ss su dpiatios ds afs afs an an A cd : 78 1 7 Rp Attentio ! Auu ajustemet 'est à effetue d'un execie à l'ate.
+
A ppliEation ppliEation
e a ubi ubi une un e dé dépr précian écian de 785 € . À 'invenaire N, e ock final de marchande a dépr dépré éia iati tion on au 3 1 112/N 12/N - 1 s sél élv vait ait à 8 € .
ES (ARËS DU DCG 9
-
NTROCION À LA COMPTABLI
31/1 /N
681 9
Dotations aux dépréatos des afs an Dééiations des stok de ahadises Déprciao Dép rciaon n du k fal
8,00
397 78 17
Déprécatos ds stocks d machadiss Rrss Rr ss su dééciations ations ds ais s circula circulats ts Annu Ann un n de la dépa dépan du k init initl
8,00
8,00
1/1 2/N
585,00
3 + LES D�PR�CATIONS DES CR�ANCES Des créaces subissent e perte probable due aux risques de on recouvremet. Il est écessaire de costater ue dépréciation et d'en suivre 'évolution sr les exercices ultériers.
es dépré dép récaons caons des nouveau nouveaux x clents douteux sur s ur l'exerc l'exercice ice N
À l'ivetaire cosidéré l'entreprise pet établir u état de ses nouveax cliets doutex
Cacs
Nom du clnt
T
TVA
- -· ·.:_ ___ ___ _ _ ____ ___
·
Motant
% d la dprciatio
_________ ___·_;___ ._______
Le traitemet comptable, à la clôtre de l'exercice écessite deux étapes : Contataton de la réane dotee
Étap 1
Rlamnt
À débiter : 416 Cits doutux A crédter : 41 1 Clie
Contataton de la dépréiation relatve a réane dotee Dépréiato Créae HT x % du isq isqe e de perte perte
Étap
=
A débiter 6817 Dotation aux dépéiato d aif ant À créditer : 491
Dépréciatos ds comts clnts
+
l'nvntair ntaire e N, la créanc du nt nt Adl Adl st douus : montan mon tantt TC 1 2 20 0 € pt pt probabl probabl st d 25 25 %. A l'nv 31 /1 /N
416 41 1
Clit dotux Clnt Adel ecement
1 20000 1 20000
FcHE 0
68 17 491
B
-
• Les déprécatons des aures éléments d'acif 31/1 / /
Dotios aux dépréciatos des act actis is cats Dépéciatios des comptes cliets Ade/ : 1 1 20 200 0 1,20) X 25 %
20,00 250,00
L'ajusemen des dép récaons des an cens clients douteux su les exercces exercces N + 1 e N + . .
Les dépréciations constatées lors de liventaire précédent doivet être ajstées, à l'aide dun état récapitlatif en fonction de l'évolution du risque de perte pour chaque ancie clie cliett dote doteux ux : Noms
Créane nitiale TC
Règ ement Règ efeté en N
Solde réane
motant
·-··········
Ajustemet
Novl dpciatio
=
· ··
Aiene dépréaton
Ajstmnt +
··· ·· · ··
ouvelle dépéciatio dépéciatio - Aciee dépéc dépéciatio iatio
Le traitement omptable de lajstemet selon sa natre, est le suivant Agmentation d rq e de pee Nouvelle dépéat dépéaton on > Aniene dépéiatio Lécrtue est idetique à cele lative à a costitto de la dépécatio.
D minti on ou dispaitio du isqe de pete pete Nouvelle dépéato dépéaton n < Anie ne dépéiatio A débi
491 Dépéiaton de ompt ompte e let 7811 7 Repises su dépéciatios des actis actis ciculats ciculats À cditer : 78 :
+ /'invent ventaire aire N + 1 la pete pete pobable pobable su su Ade/ n'est plus que de 1 0 % (dép dépéc écat aton on N 250 €). A /'in 491 78 17
1 /12/N + Dépréciatos des compt comptes es cets Reprises ses su dépéciatios atios des aifs fs circula circulats ts Ade/ : [1 [1 20 200 0 12 120 0) X 10 %} - 25 250 0 - 150 € =
1 0, 0,00 00 1 50, 50,00 00
-
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION
À
LA COMPTABLI
C La réguarisa réguarisaion ion de s anciens cl clens ens doueux doueux pour sode Lorsqe le client effectue a cours de l'exercice règlement pour solde de tout compte, il faut régulariser définitivement sa situation. Le traitemet comptable, à la clôture de l'exercice, nécessite deux étapes si le client doutex n'a réglé que partiellement sa dette : Ëtape 1
Annulation de a dépréciatio devee sas objet (po pour ur solde)
Lértuee est Lértu est idetiqu ide tiquee à ele elative à a di utio utio o la disparto de la dépéation
Ëtape 2
Annulation de a créace créace dotese et costatato costatato d'u e pee
Ps s céacs rrécovabls mo HT o pç pç : 571 A coll collcté cté o pç) pç) doutux + = ode A réditer : 416 Clnt doutux de éae) À débiter : 654
+
Au cous d /'rcic N + , l nt Adl a v vé é € pou pourr sol sold. d.
31/12/
+
2
491 78 17
Dépréciatos ds compt comptss cnts Rpriss ss su dépéciations ations ds aifs fs circula circulats ts Adel : an annu nul ln la pan ( - )
64 1 416
Pertes s Pertes srr éanes irréovables TA oleée Cl en douteux douteux Sold Sold d la céanc Al Pt 66 / , €
31/12/
+
2
100,00 1 00, 00,00 00 0,00 1 10,0 10,00 0 660,00
=
66 €
=
D La créance otale otalemen men rrécouvrable rrécouvrable da ns l'exe l'exercice rcice La perte étant définitive et on probable, il n'y a pas lieu de créer ne dépréciatio Clet deve solvable d as l'e l'exer xercic cicee À débiter : 6714* Ps dvus récouvrabls das l'xrcic (H
: 571 A collcté o pç) Clen (sode énce C C A créd crédt tr r : 41 1 Clen *
Ou 654 ertes sur créan créanes es irécouvrables
+
A pplieation pplieation
Au 3 /N /N, l nt Fmn mn st clas classé sé nsolvabl. nsolvabl. mont mo ntan antt d la créanc st d € TC
F1cHE 30
• Les déprécatons des aures éléments d'acif 31/1 2/N
6714 44571 41 1
Pee devene iéouvabe da l'exee A oleée Clent Clent Fmi ioll
4 00000 80000 4 800, 800,00 00
4 + LES D�PR�CATIONS DES IRES Certais titres (titres de participation titres immobilisés ou valers mobilières de placement) ont une valeur actuelle inférieure à leur valeur comptable. Il est alors écessaire de constater ne dépréciatio et d'en suivre l'évoltion sur les exercices ultériers.
a création de a première dépéciation su l'execice -
N
Les titres sot évalués catégorie par catégorie (même société émettrice et mêmes droits) Selon la natre des titre titres s la val eur d 'ivetai 'ivetaire re est est fondée sr des critères diérents (valer d'tilité cors moyenn du dernie r mois, moye mois, valeur probable de négociatio . . ). L'etreprise peut établir un état de ses titres e portefeuille afin d'estimer la dépréciation : Nature des titres
CoQt d'acquiston
Nombre
Valer d'ivetare
Dépréciatio Untaire Totale ····- ·· -
_:;
Le traitement comptable est le suivant : Créaton de la dépréciation
Dééiatio o " Coût d'aquitio de tte tte de ême atégoie atégoie - Valeu d 'i'ive vent ntaie aie A débite
6866 Dotation aux dééiato de éléet iae os des particia particiatios tios et céaces céaces aachées aachées à des acipations À créter : 29 Déprécatos : 297 Dépéciatios des atres im imob obll isatios facièes : 90 Décations des vaers obili obi liè èss de paceet
]
:
Aento ! Ls lusvas latnts sltant d la oaaison d a val dnvtar av la valu d'etée des titres e sot jaas cotaisées et e doivet pas coese les moisvalues.
Au 3 1 111 2/ 2/N, N, le les s 300 titre titres s BT ss ssés és en VMP on ontt une valeur d'ventai ventaire re unitai unitai de 182 € . Leur coût d'acquisi d'acqui siti tion on unitair unitaire e est de 19 198 8 €.
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
31 /1 2/N
6866 590
B
Dotatio aux dépéiat dépéiaton on de éément ina inane ne Dépéiatio de vae vae obl iè ièe e de paee paeent nt DpéÎn tt tt BT BT 198 - 182 182)) 300 " 4 800
L'ajustement des dépréciations su les exercices
N
+
4 80000 4 80000
1
et N
+ ..
es risques de perte peuvent évoluer, voir disparaîtr. Il covint d'ajustr ls dépréciatios n coséquc à l'aid d' état récapitulatif Natre des titres
Coût d'acqsitio
Nbre
Valer Novelle dépréiat dépréiation ion Ancenne ntaire dépréciatio Totale d'nventare Uitaire
Ajtemet +
· · · · · · · · · -
Ajustmnt = Nouvl dpr dprcat cato o - Ai n dpiaton dpiaton
Le traitemet comptable de l'ajstement, selo la nature, est le sivat : Agmentation d rqe de pee Nouvee dépéiatio
>
Aienne dépé dépéiation iation
Létue et identique à ele elative à a ontitto de la dépéatio. Dminutio ou dipartio d riqe de pee Nouv dpciatio
<
Ainn dpiation
Dépéiation ion de patipatio e éae atahée à de patipaton A débite : 296 Dépéiat : 297 Dépéiation de aute ioblitio finanèe : 590 Dépéiation de valeu mob mobièe ièe de plaement À créter : 7866 Repises su dépéciations des éléments iacies
+
A pplieation pplieation
Au 3 1 112/N 12/N + 1, a val valeu eu d'i d'inv nven enai ai un una ae des des 300 ire ires s BT es es de 186 € . 590 7866
1/12/ + 1 Dépréciatons des valeu obilères de placeet Reprises su dépciatios des éléets nancies umen dépc dépcon is i s B T : [(198- 186) 300 300 - 4 80 800 ; - 1 200
1 200,00 1 200,00
-
FICHE 31
L! provi!ion!
1 + D�FINITON Une provision est passif externe dont le montant à l'échéace 'est pas fixé de faço précise. Les provisions sot destiées à couvrir des risques et des charges probables nettemet précisés quat à leur objet que des évéements survenus ou en cours rendet probables. Pour répodre à la défiition d'ue provisio et être comptabilisée comme telle, trois critères sot reteus : Tro i s
c ritèes
= /'existence d'une obligation égale, régeentaire, cotactuee ou implicite enve un tie et qi réslte d' événement antérieur à la date de d e clôture clôture loligaton dvra povoqu un soie probable ou ceaine de ressource au bénéfice du tie sans contrepaie équivalente d lui-i = le motant de la provisio deva coresponde à a meilleure évaluation possible à la date de clôtue
2 + CLASSFICATON DU PLAN COMABE GÉNÉRAL Les provisions costituent u élément du passif et représentet une rubrique. Elles sont regroupées regroupé es das das le comp compte te « 1 5 Provi Provisi sion onss » Ai
! Le dépene de go etetie ou de gde évion fiat l'objet de pogme pluuel pevet u optio ête omptabiée e ompoant de 2 atégo, amoti a prop duré d vi.
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA CO MPT MPTABLI ABLI
Le PCG PC G disting e deux types types de povi povisions sions : P r o v i s i o n s p o u r r i s q u e s
P r o v i s i o n s po r c h a r g e s
Rie poale poale,, ie ntifié ntifié inéent à l'ativté de 'entepie
Cage Ca ge poabe poabe i pot potate ate et pévile
1 1 1 Pro rovi vion on por 1 itig 1 5 1 2 Pr Provisons ovisons por garantis donnés ax clients 1 5 1 3 P Povion ovion po pete aé à tee 1 1 Pr Pro ovion por and t pnalit 1 5 1 5 Pr Pro ovisons por por ps d cange cange 1 1 6 Provion Provion por po r prt prt ota ota 1 5 1 8 Atr Atrss povsions povsions pou isques
1 P Poviio oviio pou pnon t oblgaton i ia a 1 4 P Povisios ovisios pou st stuctrat uctratios ios 1 5 P Poviio oviio pou ipôt 1 6 P Pov oviio iio pou n nouv ouvnt nt d imo imobil bila aton ton (trpr oioa) 1 57 Pr Pro ovisions pou cargs à épar su p sies x 1 8 Auts pvisos por cages cages
3 + COMP CO MPAB ABL LISA ISATON TON En application du pincipe de pudence, l'etreprise a l'obligatio d'évaluer, de comptabilise et d'ajuste les provisios.
a consttuton de la povsion su l'exercce
N
La povision constitue une charge d'exploitation, fiancière ou exceptionnelle, calculée selon la nate de l'activité q'elle cocerne, et un passif. A débter
:
A crédier
:
de
v
68. Doto aux povion . . . 1 5 .. Povion ...
+
La soté soté Capel est est en lit litige ige avec un sala salaé é qui a sa sai i le consel consel des des prud'hommes. Le 15 1511 2/ 2/N, N, l'avocat de de la soté estime à 1 5 000 00 0 € le ver versemen sementt pobable de dommages do mmages et intérê. intérê.
Il 'agit d'une povion pou ltige optabiiée e hage exeptionnelle. 31/1 2/N
687 1511
Dotatio Do tatio aux p povion ovion ex exept eptio ioele ele Poviion pou itige �tat des des pro prov vo o n ° . . .
00000 1 00 0000 000 0
F1CHE 3 1 •
B
-
L oo
L'ajustemen 'ajustementt des provisons provis ons su s u es e s exercices exercices N
1
et N
Tat ue le risue e s'est pas réalisé ou ue la charge 'est pas srveue au cors d'u exercice, il fat analyser, à chaque ivetaire, la ovelle situatio et ajuster la provision e conséuece con séuece : Ajustemet
Nouv Nouv proviio - Aci proviio io
Le traitemet comptable de l'ajstement selo sa ate est le suivat Agmentatio d re ou de la arge probable vell e pv pv > Aien e pvi pvi Létue et idetique à ele elative à a tittn de la pvi.
Dmintion du isque o de la charge pobabe v elle pv pv < Aien e pvi pvi 5.. Pvi ... A débite : 1 5.. À créter
:
78. Rep Repis ises es s pov povsio sioss . . .
+
12 121 12/N 2/N + 1 , lavoca lavocatt d d la soté Capl linfrm qu q u aps l'an l'anal alys ys ds ds nouvls nouvls piècs piècs du doss doss l n squ d d vr vr qu 1 2 000 € d dommags domma gs t intérêts. intérêts.
Ajustemet : 1 5 000 1 2 000 000 1511 787
C
=
3 000 €
/ / + 1 P vi vi pu litige Repie u pvi exep exept telle elle �tat de provi io o n ° . . .
3 000 000,00 ,00 3 000,00
La réasatio réasation n d u rsque ou la survenance de la chage su les exercces N + 1 ou N + . .
Lorsque le risque se réalise ou que la charge survient au cours d'un exercice, la provisio antérieremen t costituée doit être soldée à la clôture de ce même exercice. E effet, les raisos ui ot motivé cette provisio ot cessé d'exister
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION
À
LA CO MPT MPTABLI ABLI
O distigue deux types types d'opérations dan s l'exercice l'exercice :
[
ue opératon o rat rate e ue opraton d'ivetaie
Constataton de a chage au cous de l'eecice À débiter : 6 .. Compte e hage oené (s rao aji à l monnt HT : 44566 TA su ABS (évtuem évtuemt t mo mont nt d ) A crédter : 4.. Copte e tief oené
ou
.. Compte de téoeie oeé
Annlaton de la provon A débiter
à
a ôtre de exerie
1 5 .. Povio ... Repisess s po pov vsios sios . . . À créditer : 78. Repise
+
:
A pplieation pplieation
L 10 1 OIN OIN + 2, la sociéé sociéé Capl s condamn condamné é à v vrs rs pour cncm cncmn n sans caus caus ll l l sé séus, us, 1 O 000 € d dommags né. 31 /12/N + 2
1 421
Rmnratios du pol Pol - Rmuat Rmuatos os ds Sala Sala X : domma dommages ges et nté
1 0 000,00 000,00
111 8
Provi Pr ovisos sos pou litig litigss Rprisss su pro Rpris provisos visos xc xcptiol ptiolls ls Pur solde
1 2 000 000,00 ,00
1 0 000 000,00 ,00
1 /1 / / +
1 2 00 000, 0,00 00
L' aju!te ju!tement ment de de! ! char charge! ge! et d! prduit!
FICHE 32
1 + PRNCIPE Les ajustements de carges et de produits consistent à rattacher à un exercice déterminé toutes les charges et tous les produits qi le cocernet réellement, mais ex sels, afi de respecter le principe de l'indépedance des xrcices. Toutefois, les prodits et les carges comptabilisés au cours de l'exercice ne correspondent pas nécessairement à cex qui lui incombent E conséquence, il est obligatoire, à la clôtre de l'exercice N, d'effectuer les ajstemets sivants : Excr d l'xrcic
Ls chargs t ls podui qu ot t coptabilisés pendat l'exercce N, mais qu conct, n pati o totalt, l'exercice l'exercic e suvat.
Ilure das l'exerie
Les charge � le le podit itss qui n'ot pa été coptab1l1sés, aute d'un documet jutifiatf ao qu'il onenent xcic cosdr.
1
Ch args cons aés d'avanc
prod u1.1s cons1atés d'avanc
c
Charg es à
paYe r
. rc . prod uts rcvor vor
2 + LES CHARGES ET LES PRODUTS CONSA�S D'AVANCE es caracéristiques -
Les prin cipals car acté actéristiq ristiqs s des chargs t des produits consta constatés tés d'avanc sont résmées dans le tabla présenté pag sivant.
ES (ARËS DU DCG 9
Caracéistiques
-
TROCION À LA COMPTABLI
Chages constaées d'avance
Produis constaés d'avance
Camp d'applicatio
Ahat de bien u de eve enegté Pduit optabilé avat que le dot a frntu, la prs prstati tation on ou l til isa fou n t tss t prs prstati tations ons ai t t t fournis tio ffctiv intrvida utriunt. ou fcts.
�valuation
Mntant de age iputable u le Mntant de pdut imputable le exee utéi utéie. e. exee utéie utéie. .
Traitement omptable
Rédutin ann lat de hage nenée et ntatation d'n eegité da un ompe de régulaisaion aif deté à épati e age dan le tep.
Icidece sur la V
Auue égua éguaation ation a TVA a été Au ne égua éguaation ation a A a été ptabée ptab ée l d e l'eneg l'enegiteme itemet t de de a a p p tab ililiée iée l de 'enegiteent 'en egiteent de a atue. fate.
B
Rédution a n lation de pod podit it eé et ontatatin d'un eegté dan un mpe de réguaisaion passif detiné à épati le pdut da le tep.
La comptablsation Charges constates davace Quote-pat de hage T exlue de lexee à ôtue
À débiter débiter : 486 Charges Ch arges n nsta statée téess d'avae A cdi cdir r : 6. . Copts d cags concs concs
Le compte 486 costitue le denie poste de l'actif circulant. Prodts onstatés davae Qote-part des pdits HT exlue de l'exeie à lôter
A débiter : .. Copts d produi concns nta taté té d'avane A di dir r 7 Pduit n
Le compte 487 costitue le denie poste des dettes au bila +
ppli(ation A ppli(ation
L'entps L'entp se e Gin constate constate les fai fai suivan lo lo de son inventai inventai en e n date du 3 1 1 2/N : - rest rest ds uitu uiturs rs d buau bua u non no n stoké stokés s ahtés ahtés au ou d lx lxi i pour 7 € HT H T A 0 % ; - un atur atur a été adr adré é l l 51/N à un lnt, nt, pour un montan montantt d 1 000 € HT A 0 %, alo qu ls marhand s s sont nor n magasin.
F1cHE 32
+ Lajusement es charges e des poduis /
486 6064
Cg e ontt Cge onttée ée d've Fouitue Foui tue d di ini nit ttiv tive e
7200 7200
umîurs de burau non uUs s 3/2
707 487
Vente Ven te de hn hndie die Podt cotté d'vnce
1 00000
000,00
Facr étable, marcha mar chandi ndies en k
3 + LES CHARGES A PAYER ET LES PRODUTS A RECEVOIR es caractéristiques -
Les principales caractéristiques des charges à payer et des prodits à recevo recevoir ir sot sot résumées das le tablea ci-dessos : cara ca rat té é ris ristiq tiques ues
Charges à paye r
P roduits à ree reevoi voi r
Champ d'applaton
Réeptio de ien ou onotio de evie u cou de l'exee ôtue lo que l pièe tftve n' p été omptiliée.
Bie ou petton fou ou efetué u ou de l'exeie ôte o que l pèe jutitve ' p été omptbliée.
Évaluatio
Montants des chages sus susm m et Mon ta tants nts des prodts ssent cos et évules im putales sr cos et évluables imputales sr l 'exercice côte. l 'exercice côtuer.
Tratement comptable
Co pt pta a i lsation ds chags HT cocs t constatation ds dtts TT à vn rattachs ax copts d tis cospondan cosp ondan ts.
Co ptailsation ds produits HT cocs t costatatio ds cacs TT vnir rattachs aux copts d tis cors corspond pond ats.
Comptes de detes à ve veni ni
Co mpt mptes es de ré réa an es à ven venii r
1 6 68 8 40 426 46 446 466
Incidence r la A
ntérêts cou rs Foissrs Fo issrs - Factur Facturs s o parvus parvus rsonl rs onl Ats cags à pay Ogae Oga e ocia ocia hage à paye a Chags à pay a ivs iv s C ag agss à pay
Itéês cos ie - od o eco ie ecoee fac fac ou Produits uits à rcvoir 67 Débitrs Prod 27 Pso Psol l - Po Pos s à cvoir socaux Prodits à rcevoir 37 Orgaisms socaux 47 ta tatt Produ Produi i à rcvoi 276
La TA TA est comptilsée ds n compte de La TA TA est comptailisée dans un copte de de égulastio orsque la déductibiité 'est égulasatio losqe 'exigiilité n'est pas encoe inteeue. ps encoe inteenue.
ES (ARËS DU DCG 9 B
-
TROCION À LA COMPTABLI
La comptablsaion Chargs à payr
Quotepat de age T onenant lexee ôtue A débter
6 .. Compt arg onrn (si opaon assj à la TA monnt H monn ntt d la T l s échéan 86 CA ur fatr fatr non n on pavn (mon A réditer .8. Copte de dette veni (î îon au à l A : monan IO 68 688 8 Intéêt ouu : :
Produit à recevor
Qotepatt e poit HT oneat l'exe Qotepa l'exeie ie lôte À débiter
: :
A crédter
: :
+
auje e à l A : monan IO .8. Comptes e créances veni (î éîon auj 68 Intéêts couus .. Co pt pod on (si éran a ai i à l TA monnt H 8 CA ur fatr à ta (monnt d l T l s échn
A ppliEation ppliEation
entep entep se se Gion onstte les les fi fi suivn lo de son inventre inventre u u 3 1 12/N : - ds intérê rlatifs rlatifs à un mpru mprunt nt sont vrsés vrsés à t trm rm échu éc hu l 17 d d chaqu anné an né ; l cap capita itall rst rstant ant dû st d 1 6 000 000 € ; tau aux x 4 % l'a l'an n; - la ctur ctur ds ds mac machand hands xpédi xpé dié és s au nt Rins s sra ra étab n janvi janvir r N + 1 montant mo ntant 1 500 € H H TA 0 %. 31/1
66 688
Charg ditê ntrê ouu (16 OOO OOO x 4 %) 612
8 8
Clin - Fa Fau ue e à t tabi abi CA u atu à talir Vnt d aad Res à tblr
, , 1/12
8, , ,
F1cHE 32 + Lajusement es charges e des poduis
4 + LA R�GURSAION DES RABAS, REMSES ET RSTOURNES Selon la nature de l'opération, les rabais, remises et ristournes à accorder o à obtenir sont assimilés respectivement à des charges à payer ou à des produits à recevoir. Rabas, remises et ristoures accorder
Cocnant lxcic à clôt A débter : 09 RRR accods accods pa lntrp ln trprs rs (monnt 1 : 8 CA sur factrs factrs à tab tab (mon monn ntt d d l 7A
aode et ate ate avoi à établ (monn TC A crédier 4 1 98 RRR à aode Les rabais remses et rstornes obter
Cocenant l'execice à clôte obti i t auts auts avors rs o co çus (montant A débter : 098 RRR à obt ahat (mon monn n HT) A crédier 609 RRR obteu ahat 44586 TCA u fate fate o pavee pa vee mon monn n de
L'etepe e Gio cotate le i uva lo de o ivetaire au 3 1 12 12/N /N : - les st stoues oues à accoe aux clien clien latves latves aux ventes ventes de 'exe 'execice cice s'élèvent à 700 7 00 € H A 20 % ; les avoi seont établ en N + 1 ; - les i istoues stoues à ecevoi des fuis fu isseus seus conceant conce ant les achats de de 'execice 'execice s'élèven s'élèventt à 450 € H H TVA 20 20 % .
3/2 709 RRR aodé p 'eteie 587 TCA faue à étbi 498 RRR à ade et ate avoi à étbli Rioue à accor 3/2 4098 RRR à obter e autes avois on encoe es RRR obteus sr achats 609 586 TCA su aues no aeues Riues à cevo
70000 4000 84000 40,00 450,00 90,00
ES (ARËS DU DCG 9
5
-
TROCION À LA COMPTABLI
+ L CONTREPASSATION
À louverture de l'exercice suivat, il fat contrepasser les écritures de réglarisation de carges et de produits (voir fiche 35, page 170).
L! écar'! de conver!ion
FICHE 33
1
+ PRINCIPE
Au cours de l'exercice, les dettes et les créances en monaies étrangères sont conveties et (voi oirr fiche 1 0). comptablsées en eos sr la base d deie cos de change (v dettes et ces créan ces non étei éteites tes doivet être actualsées au dernier cors cors de À l'ivetaire ces dettes cange Lorsue l'actualisation a por effet de modifier les montants en euros précédemment comptabilisés, il y a lieu de constater des éca de conveion qui cor correspondent respondent soit à des gains latents, soit à des perte pertess latentes Variation Variat ion du cous d chan g t a da t d facration facration (eregistremen e la créace ou de la ette) cl d 'invntai Ëa de oves ovesio io
2
+ LE CALCUL DS ÉCARTS DE CONVERSION
Les écarts de conversion sont évalués pour chae créace et caue dette itéressée par dférence etre le cours à l'enregistremet de la créance ou de la dette et le cours à l'invetaire É c a r s d e con v e r s i o n Gain Ga in laten aten Pee Pe e la la en e
Créane
Cous à livntai > Cous à ngistrt = Agtatio d la an
Dee
Cous à li vn vntai tai < Cous à ngistr ngistrtt = Dmnuto d la dtt
Cranc
Cous à l'iventaie < Cous à 'enegistreet = Dmnuto de la céace
Dt
Cu à l'i ven ventai taie e > Cu à 'enegitee 'enegiteett = Agetati de la dette
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
3 + LA COMPABLISATON À la clôtur d l'xrcic, ls écarts d covrsio constatés sot comptabilisés das ds comptes
transitoires dans l'attt d'u réglarisation au cours d l'xrcic suivant Par msur d prdece ue provision pour rsques est constituée pour le montat des prtes latnts.
Constataton d gain latent Augmentation des céances et Di mi tion des dettes dettes Cln A débter : 41 1 Cln : 401 ouiu Difféee e de onveio onveio - Paif A réditer 477 Diffée
La comptabilisatio des pertes latentes nécssit dex étaps :
�tape 1
Contataton de la pee latente Di mi tion des céance céancess et Agmentaton des dettes
A débiter 476 Difféee de onveio - Atf
Clents À créditer : 41 1 Clents : 401 Fouisseus
Étape 2
Consttton Constt ton de la provison po r risque risque
provion iaie A débiter 6865 Dotatio ax provion Provisos isos por por pert pertes es de de chage À créditer : 1 5 1 5 Prov
Ai ! Lor du règlmt fft d a an ou d la dtt, u l ivat, l o à 'vtai t u du alul du rultat d ang.
La provision provision po ur perte perte de c hange sra soldée et rapportée au résultat à la clôtur de l'exercic sr lequel intrvidra l règlemet de la dtt ou d la créance +
Au 3 1 1 / /N N, v vnt nt nvntr nvntr,, soit soit Xn Xns s fuit fu it 'tt d ss ss dtts dtts t d ss rn rns s n monn monni is s trngès : - cl client ient améca amécain in B B 12 00 000 0 dlla dlla au cou cou de 1 USD " 0 0 751 €
FcHE • Les écarts de conversio
- uisse uisseur ur su suss sse e Fü : 8 00 0 francs su suse au ou d : 1 OO CH 83,23 € dss s so sont nt ls suivan suivan : A l'invntar N, ls ou ds ds - 1 US USD 0 794 € - 100 CH CHF = 87, 87,03 03 € =
• Ciet Bce L céace avat ivetaire était de : 12 00 000 0 X 0,751 = 9 01 2 € céace à l'ivetaire est de : 12 00 000 0 X 0,794 = 9 528 € céace a augmeté de : 9 28 28 - 9 012 = 16 € I s'agt d' gai latet. 31/1 2/N
411 477
•
Ciets Difféeces de covesio covesio - Passif Bce
Foie Füi L dette avat ivetae était de 8 00 000 X (8323 / 100 100)) dee l 'i 'iv venta entae e et de 8 00 000 0 X (8 (87 703 03 / 1 00 00)) de dee e a augmeté augmeté de 6 960 - 6 66 304 € I 'agt d'ne ee latete.
=
6 656€
=
6 960 960 €
1 6, 6,00 00 516,00
=
3/ 2/N
476 401
Diféeces de covesio covesio Acti ouisseurs Fü
304,00
6865 1515
Dotatios aux ovis ovisos os fiaciè fiaciès s Pisios sios pou e ee ess de chage Fl per de d e change
304,00
304,00
3/2/N
304,00
4 + L CONTREPASSATION À l'ouverture e lexercice N + , il faut fau t contrepasser les les écritures relatives relatives ax ax différences de coversion (voir fiche 35, page 172).
FICHE
L! !Dri! d'immobili!aion!
34
1 + PRNCIPE Une immobilisatio sort d patrimoine de l'entreprise : - so soit it à la site de sa cession, car l'etreprise 'en est plus propriétaire, et 'en possède pls le cotr co trôle ôle destr truc ucti tion on ou de sa mise mis e au a u rebut puisq'elle est itilisable so soit it à la suite de sa des La sortie de l'immobilisation de l'actif nécessite de régulariser, à l'ivetaire, l'ensemble des comptes elatifs à ce cett ttee im mob ilisation Sot concenés - le compte compte d'imm obil isa isation tion,, dans to tous us les les cas ; - les comptes comptes d'amort d'a mortiss issements ements comptable et dérogatoire e cas echeat. le compte compte de dépéciation dépéciation - le compte compte de subvention subvention
1 ,
,
2 + CESSON DES MMOBLSATONS La cession d'une immobilisation est ne opération exceptionnelle qui concerne la politiqe d'investissement de l'entreprise. Le traitement comptable de la ces cessio sio compote deux types types d'opérat d'op ératios ios à des dates différentes :
[ue opératon corate
� La ei ontatée à a date de emie du be
des opératons d'ivet d'ivetare are � a orti du pation à la ôtur d xi
Attentio ! Le taiteet comptable d' bien décoposable est identiqe à celi d'un ie no
déale.
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION
À
LA COMPTABLI
A La compabiisation de la cession L'enrichissement correspondat a prix de cessio HT constitue un produit exceptionnel et entraîne : - un e créance ou u ne et etrée rée de trésor trésoreri eriee po r le prix prix de cessi cession on HT o C ; l'exigibilité de la A A por les cession cessionss soum ise isess à la Cession Cess ion d' mm obi isatons ncorporelles, corporelles corporelles ou finacières finacières A débite 462 Céae eio d'moiation
}(
TCSÎ cei cein j J à . , 5 .. Co te de teoee onene onen e À créter : 775 Produits des essios d'éléments d'ati ( de csio csio HT : 441 A colcé (si cesn ajete à l TA ou
Attentio 1 Le ie exlu du doit à dédton de la TVA lo de l'aution ne ont pa oui
à la TVA lo de leu eon. E prici l cion d trran à btir t dmmub f ont aujtti d ln droit à a TVA.
+
soté Mz éd édé : - le 1 3 38 8/N, 15 150 0 ttre ttre de patc patcat aton on XB au prx un unta tare re de 14 140 0€; - le 11 OI OIN, N, un duplcop duplcopeu eurr pou pourr 4 200 € H TA 20 % ; rl rlemen ementt par chèque banc bancare. are. • Cesson de tites de partiiation o soumise à la A 3/8 3/8/N /N
462 775
Créanes Créa nes su essons essons d' imm immoi oill isatios os Pdts des essions d'élémets d'a Cen Ce n s s XB : 14 140 0 x 15 150 0
000,00 21 000,00
• Cesson d'un matéiel de ua soumise à la A /1 /N
512 775 571
Banqes Pdts des essions d'élémets d'a A olletée C dupliieu C n° ...
5 040,00 4 200,00 840,00
Fic HE 34 Les sories d'immobilisatons B
-
La comptablsaion de la sorte du patrimoine des mmo bilisaons non am or orissab issables les
Rappelons que les immobilisations non amortissables sont le droit a bail, le fonds commercial, les marqes, les terrais (saf les carrières et les terrais de gisement, les immobilisations fi na cières et q' peuvent faire l'objet de dépréciations. Leur sortie sortie d patrimoi ne en gen dre les dex opéra opérations tions sivantes sivantes : l'annlation d l'mmobiisaon p d parioin qui n réu pour sa val r d' d'r r onsiu u charge exceptonnele l'annlation de la dépréiatio -ostituée anérieurement hape 1
L
dpiaio devene an obje e
rapportée au résultat
Annulation d l'mmobiisaon Vaeur d'ogi e = Valeur nee compable
A débiter 675 Vae Vae ompable de lmet d'af d d (O À créditer : 2 ... Compes d'imobilsaons concerns /D) �ap 2
Aulatio d la dprciaion
A débter : 29 .. épréia épréiaio io ds immo immolisaios lisaios .. . 78 1 6 Repe Repe ur dpraio de imob im obililaon aon iorporelle e orp orpor orell elle e A réditer 781 786 7866 6 Repe Repe ur dpraio de lmet l met fnanie
Lorsqe les titres cédés provienet de lots acquis à des dates diérentes et doc à des coûts diférents, leur valer d'etrée est estimée soit au coût uitaire moyen podéré (CUMP), soit d'après la méthode Premier entré, Premier sorti (PEPS) qi est privilégiée sr le plan fiscal. +
Le titre de de participation participation XB XB cédé le 3 par la ociété Marzin ont fit l'objet d'une dépréciation de BOO € et ont ont ét été é acqu acqu pour € . Dat Date e d' d'in inven venta taire ire 3N. 675 2611 26 2961 7866
/ / / Val aleu eu copables des ents d'acti cds Tirs de paicpaon Se des tis XB / / / Dpcaons Dpcao ns des ies de paicipaio Repises Repis es sur dprciaios des l lmens mens naciers Annuon de la pn s XB
25 000,00 2 000,00 1 800,0 800,00 0 1 800,00
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
C La comptablsaion de la sorte du patrimoine des mmo bilisaons amo ss ssables ables o oaemen aemen a moes Lorsqe l'immobilisatio est totalemet amortie à la date de cession sa VNC est nulle et ace perte de patrimoie 'est constatée. Il sffit de solder le compte d'immobilisation et celi d'amortissemet correspondat, l'un par l'autre. Aulatio de l'mmobiisaton et des amoissements Tt de teent teent prtqu " Vl Vler er d' igin e d bie bien n A db dbter ter : 28 ... Aoissn ds obiisaions . . . slde cditeur) A crédier
+
:
2 ... Cpte d'i mb mbilt iltn n ncern ncern (old déieur)
A pplieation pplieation
La soté soté nga a cédé le 1 56 56/N /N une machne-out machne- outl, l, totaleme totalement nt amoti amo ti pour 5 400 € HT dont d ont la val valeur eur d'acquÎton d'acquÎt on état état de 38 38 000 € . Date d'nventare d'nventare 3 1 1 2 . 31 /1 2/N
81 1 5
Aoissn ds insallaios us aéril ouilag ndusrils 38 000,00 Insalaios Insalaio s his aé aér r ouillag dusis 38 000,00 Annulon d l mahiou ou
D La compabsaton de la soe du parmone des mm obil isa isaons ons am ossab ossables les parielemen parielemen amo es e non d épé épécée céess Lorsq l'immobilisation st partillmnt amorti à la dat d cssion sa VNC nest pas nulle ; ll traduit la perte de patrimoine qu l'ntrpris subit à la suit d la cssio Les travaux travaux de régu larisation écessitent écessitent deux opérations : la costatatio d'e annuité d'amoissement c ompé mentaire d'amoissement l'annlation de l 'mmob iisat iisaton, on, des amo issemen iss ements ts pratqés jsq' la date d e cesson cesson et la constata constatation tion de la pee d e patrimone
Fic HE 34 + Les sories d'immobilisatons
hape 1
Auité d'a moi moissmnt ssmnt co pé pém m t taa i Calulé du pmi jo d l'xi à la dat d ssio
Dotonss aux aorissemen su imob i mobililsaton satonss copoeles et copo copoel elles les A débter : 681 1 Doton Amoim imt t d immobi liatio . . . A réditer 28.. Amo
hape ha pe 2
Aulatio d l' imm obi isaton t cos costat tatati atio o d a p d patrmoi Vaeu dogine - Amotis Amotisseme semen n cmul s = Vale Vale nette nette comptabe
Va omptabl d élémt élémt d'af édé édé (NC A débiter 675 Va 28.. Aorimt d immobilato . . . (amoen umul umul : so sold lde e créi créitu) tu) À créditer : 2 ... Compts d'imobilsatons onnés (O : slde ur)
e dupiop dupiopieu ieu édé e 1 1 OI OIN N par a soié soiété té Marzi Marzin n pour 4 200 20 0 € H H a été aquis e 13/N - 2 pour 9 00 000 0 € HT et amoti se seon on le mode néaire. néaire. La du duée ée d'uation ation prévue prévue était de 5 ans. Date d' d'ventaire 3112.
• Auité oplé oplém mta ta du 1 janvi N a 30 sptmb sptmb N 9 000 X 20 o X 9 / 1 2 1 350 € • Aorissemen culs depis acqsitio jusqà la cession =
D
28183 1 00,00 1 80000 1 30,00
SC
4 60,00
4 65000
Ait N Aité N Ait N
du 1/3 au / 1
T
• Vae nete comptabe 9 000 - 4 60 = 4 30 € 31/12
28183 675 2183
Aotissmnts d matél d ba t matél inomatiq 4 60,00 4 30,00 Valu omptabls ds éénts d'ati édés Matéil d bau t matéil nomatiq 9 000,00 Annun Annu n duc ducop opur
ES (ARËS DU DCG 9 E
TROCION À LA COMPTABLI
La comptablsatio comptablsation n d e la soe du pat patrimoine rimoine des mm oblsatos am ortissabes partiellement partiellement amort am ortes es et dépécées dépécées
Rappelos que la costatatio d'ue dépréciatio entraîe la modificatio du pla d'amortissemet - la base amortis amortissable sable d'o rigine est réduite du montat de la dépréciation : Valer d' igine Dp Dpa atn tn
- les amortissements costatés à partir de cette ovelle base amortissable sont infériers à cex qui auraient été pratiqués si le bien n'avait pas été déprécié ; - la valer ette ette porté portéee a bil a est égale à : Valer d'origne - Amoisse Amoissemes mes culs - Dprc Dprciation iation
La sortie sortie d' e i mm obilisatio part iellemet a mortie et et dépréciée etraîne etraîne troi troiss opératios opératios de réglarisation la costatatio d'u annuité d'amoissmnt compé mntai
Voir tadut taduton on optal pag 1 6 1
l'ann lation de la dépréiatio dépréiatio
Vir tadutn tadutn ptable page 1 59
l'annlation d l 'mmob iisat iisaton, on, ds amoissmnts patqés jsq' la dat d csson t a constatati constatation on d la p d patr patrimo imo n
Voir tadut taduton on optal pag 1 6 1 L ontat porté au déit d pt 6 t éga à : Aor Aortiss tissn nts ts uul é
+
La soté Lesur a cédé, le l e / + , un véhcule utita acqus le dontt elle elle vou vous s fui fu itt /'exra /'exrat t du I, don plan d'amoemen d'amoementt : Date 1 /1 31/12 + 1 31/1 2 + 2 --------
Bae à a 0 00 000 0 30 000 1 5 00 000 0
Annuit 6 00 000 0 6 000 5 00 000 0
Areens umul 6 00 000 0 1 2 00 000 0 1 7 00 000 0
--------- ----------
Dpcatns Dotations Reprises 3 00 000 0 -------
VNC 4 00 000 0 1 5 00 000 0 1 0 00 000 0
Fic HE 34 + Les sories d'immobilisaos
• Auité omplé ompléeta etaie ie du 1 /1/N + 2 au 30/N 5 000 X 6 / 12 2 500 € • Amo Amoisse isseen ents ts cmul és a 31/1 2/ 2/N N+2 1 2 00 000 0 + 2 500 14 50 500 0€ • Mont du opt 6 6 30 000 - 1 4 00 00 1 0 00 0€
+
2
=
1/1/N + Dotatons aux amotssements sur imobsatios 6811 1 68 incorpolles et corporelles corporelles 28182 Aosseets du atériel de tans Aué Au é mpléma ule u u 3 1 /1 2/ 2/ +2 29182 Dépéaton d matére de trapot 7816 Repie dépéiatio de imobaton oee e opoele Annuton déprt hul ure 31 /1 2/ 2/N N+2 818 Amotissmn du matér d traspot 6 Valus optabls ds éémn dati édés 18 Matéril d transpot véhul l uta Sr du véhu
2 00,00 2 500,00 3 00000 3 00000 1 4 00 00,00 ,00 1 00 00,00 ,00 30 000,00
Aento ! Pour s ssions datifs immobilirs xoéés d VA (trais non à btr, ibls ahvés
depuis ps de 5 ans), la A initaleet dédite ait l'objet d'ue égularisatio globae por chacue des anées restantes de a pérode de réguarsaton (20 ans) avec u coecient de déducto éga à O. Le montant de la TVA eveer aoe le ontat poté au opte « 675 Vaeur omptable de ééent datf édés » t st insr insrt t au édit d d opt o pt « 441 VA à déas déassr sr ».
F-
La comptabilisato comptabilisaton n d e l a soe soe du pa patrimoine trimoine des mm oblsaton oblsatonss ay ant fat l'obje l'objett d'amoissements d' amoissements dé rogatoir ogatoires es
Outre les opératios de soie de patrimoine présetée Outre présetéess pages 1 59 et 1 60, les a mort mortis issemets semets dérogatoires doivet être soldés et e t ap appotés potés au résulta Il Ilss n 'afectent pa pass la VNC.
ES (ARËS DU DCG 9
166
-
TROCION À LA COMPTABLI
On distingue dex situations : A n i t é f is ca l e hape 1
A n n té c o m p t a b l e
Comptablisatio de 'a nnité omplémentaire
À
: 6872 Dotations ax povisos glmnts (imolisations) A ci : 1 Amotisseme éogtoes hape ha pe
Aulatio des amoissements dérogatoires
A
145 Amotimt ogtor À c : 7872 Rpss su povisons glmts (immolisatios) A n t é sc a e
A n u i té c o m p t a b l e
Annation des amortssemets déogatores A
145 Amortmnt dogtor À c : 7872 Rpiss su pisios glmnts (mobisations)
+
soct APM c, c, l 13/N 13/N,, un logicil d clcul n bâ bâ mn mntt cquis l 19/N 1, pour €. l'objet d'n d'amo d'amo eme ement nt exept exeptonnel onnel 1 2 mo m o 'amo 'amot tement ement éonomqe et léa I a ft l'objet 4 an. Date d'nventae 3112. 'ext 'e xtat at d d tablea 'amotemen ' amotementt et l e vant :
Annuit damoiss damoissnt nt fiscal
Dat
31/1 2/N - 1 31/11 2/N 31/
4 800 X 4 / 12 4 800 X 8 / 12
= =
Ai t 'amoissmt comp
1 600 600 4 800 X 2 % X 4 / 1 2 400 3 200 4 800 X 2 % 1 200
······ ··· ·· ·-·· ·
• Anuité optable optable ompéentaie ompéentaie u 1/1/N 1 1 00 X / 1 00 € • Anuit dog dogtoi toi mpnti u 1/1/N a 1/N
2 000 X 2 f 1 2
333,33 €
• Aoissnts comptabls umuls
400 + 200 600 € =
=
=
Aoissmt ogto +
1 200 2 000
Fic HE 34 + Les sories d'immobilisatons
• Vaeur nete mptabe 4 800 - 600 ; 4 200 200 € • Aoissements dégaois à soder 1 200 + 333,33 1 533,33 € 1 /1/N
6811 80
20000
Doaios ax povisons rglms (immobliios) Amorssmn Amor ssmn do dogao gaos s Annui ogl
2805
Aoissements des cocessios e doits si sii ila laies, ies, bre vets ve ts,, liceces, logiciels . . . 600,00 Val aleu eu copabl copables es des ééents d'actif cédés 4 200,00 Concessons et doits s sm mla lais, is, b bvet vets, s, lcences, 4 80000 ogic og ice ess . . .s Annuon logicl
145 7872
-
31 /1 2/ 2/N N
00,00
68 14 14
675 205
G
Doaions aux aorisss sr immobilisaions inorporls oprls oprls Amorssmn ds ossios droi similair, bv b v,, lns, logis . . . Annui omplémntai lil
333,33 333,33
31/1 2/ 2/N N
31/1 2/ 2/N N
Aoissements déogaois 1 33,33 Repises sur po povsions vsions églemeées imo imob bisa isa ios) Pr solde
1 533,33
La compabsaton d e la soe du pa parmone rmone des m mo bilisaons subvenionnée subvenionnéess
Outre les les opérati opérations ons de sorti sortiee du patrimoine présentée présentéess pages 1 59, 1 60, 61 et 1 62, il est est nécssair : d détrmr sold d a subvntion d' v vs stssmt tssmt
" SC du comp compe e 1 31 - SD du comp compe e 1 39
d rapporte a résltat de l'xrcic solde d a subvention d'vestssemet d'vestssemet
L'exerie nerné e elu au u dquel ineven la eio
d sold e les compts 131 et 13
u par ar
ES (ARËS DU DCG 9
-
NTROCION À LA COMPTABLI
O distigue deux étapes de comptabilisation : Ëtape 1
Solde de a sbvetion appoé a résultat de l'exercce
À débiter : 1 3 9 Subvnons di nv nvsissm sissm nscs a comp d rsula rsula A crédtr : Qoepar des sbvenions divesisseme d ivesisseme viée au ompe de ésula
Ëtape
Solde de ompte de bvention
A débiter 131 Subvnon dquipm
nvsissm sissm nscs a comp d rsula À créditr : 1 3 9 Subvnons di nv
+
a soit Gudo a d 1 11 1 1IN un t tra rain in aquis aquis pour 4 000 0 00 € n N E N - 5, a o oté té a pe peu u une ubv ubvent enton on d'équp d'équpement ement de 20 20 000 €. €. n'exte te aucune caue caue d'naiénabé. d'naiénabé. Date d' d'ven venta tai ie e : 3 2/N 2/N.. • Sode de la sbvenion SC d ompe 11 : 0 000 € SD d ompe 1 9 : 0 000 x / 1 0 • Mona d la ubvon à rappor a rla 20 000 - 1 4 00 000 0 6 000 €
=
7.
1 4 000 €
675 211 139 777
11 19
H
31/1 /N Valu ompabl d nt daif d 45 000 00000 00 Train 4 00000 Annlon ten 31/1 /N Subvnios divsssm iscris a comp d rsula 6 00000 Qo-pa ds sbvnions d' d'ivsissm ivsissm vi au comp d rs 6 00000 Sode de a ubvenon ubvenon p au ru rutat tat 1/1 2/N Subvenios os d nv nves esisse isseen en 0 000 000,00 ,00 Subvenions Subvenio ns d inves invesssemen ssemen sr sries ies au ompe de ésua 0 00000 Pur sod
La cesson des immobsatons égibles à la déducon fscale exceptonnele pour nvestssement productf productf
Losqu' Lo squ' ne entrepise entrepise cède un bien produc productif tif po leqel elle bénéficie de la déd uction fiscale fiscale
Fic HE 34 Les sories d'immobilisatons
except exc eptionel ionel le (voir (voir page 1 20), il y a lieu de distinguer deux situations : - le bien productif productif cèdé est totaleme totaleme nt amorti (selon le mode dégessif) l'enteprise a bénéficié de la totalité de la dédctio exceptionnelle atoisée soit 40 % de la valeu d'origie d bie, répartie répartie li néairement sur la drée nor male d'utilisation d'utilisation d bie. Elle rest restee définitivement acquise à l'etrepri l'etreprise se ; - le bien productif cèdé n'est pas totalement amorti a morti : la déductio fiscale exceptionelle 'est pas acquise e totalité mais à haute de la pat déduite du résultat imposable calclée prora ta tempois tem pois,, jusqu'à la date de cession. Rappelons q e la dédu ction exc excep eptionel tionel le n' es estt pas retene retene po r le calcu l de la valeu nette nette comptable ni comptabilisée
+
Une entreprise a acquis le 6 octobre une machi ma chine ne industrielle, industrielle, éligible à la déduction fsc fscale ale exceponnee, pour € HT a durée d'u d'uation ation est de cq ans.
Premère ypoèse le ben est cédé le • juille 2021 Déducion xcptionnl acqui : - e 201 5 180 00 000 0 X 40 % X 15 X 3/ 3/11 2 ; 3 600 € d 016 à 01 9 : 180 00 000 0 x 40 % x 1 1 14 400 400 € par a a - e 202 2020 0 1 80 000 X 40 % X 15 X 9/ 9/11 2 ; 10 800 € soit u total de 72 000 € (180 000 x 40 40 %} Deuxième ypo ypothès thèse e : e bie es cédé le 1• ulet 208 Déducion xcptionnl acqui : - e 201 5 180 00 000 0 X 40 % X 15 X 3/ 3/11 2 ; 3 600 € d 01 6 à 01 : 1 80 000 x 40 % x 1 1 4 400 400€ € pa parr an - e 2 01 01 8 1 80 80 000 x 40 % x 1 /S /S x 6/1 2 " 7 2 00 € soit u total de 39 600 € La déducon prnd f à la dat d con du b.
1 - Le résultat de cession Le résultat de cession des immobilisatios qui affecte Je ésultat de /'execice apparaît par différece etre les comptes 675 et 7 7 5 .
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
La pls ou moinsvalue de cessio qui en réslte n'est jamas comptabls fodue das le comptablsée ée mai s fodue résultat de l'exercice, contrairement à celle issu issue e des cessios cessios de VMP (v (voir oir fiche 20).
3 + L DESRUCION OU L MSE AU REBUT D'MMOBILSATIONS Lorsqu'ne immobilisation est détrite ou mise au rebut, sa valeur actuelle est nulle et l'entreprise subit une perte. La perceptio d'une indemnité d'assrance est assimilée à n prix de cession O distingue trois opérations de régularisatio : la const constata atatio tio d' ne a uité complémetaire - la costatatio costatatio de la perte de valer valer de l'i mm mmobilisation obilisation portée en a mortissements ssements exceptio exceptioels els ; - l'a nu lation de de l'im mob ilisation et et des amorti amortiss ssements ements pratiqués d'ég al motant.
+
A pplieation pplieation
Le 1I sté Px Px me mett au bu butt un dnateur acqu le 11 IN 2 pur4 000 € . IIN, IN, la sté La durée d'uatn pvue et de de 4 an et le mode d'amo d'amoement ement et inéare. Date d'nventare 3112.
• Auit t opl oplme metai taie e du 11/ au 36 : 4 x 2 % x 6 I 12 " € • Ao Aoism ismns ns ul juq'au 1 : 4 x 2 % x 2 , 2 € • P : 4 1 5 € 31/ 1 / /N N Dotatons ax amortissements su imoilisatios 6811 1 68 inorporeles et opoeles 281 83 Amotssemets Amots semets de dess matriel de burea et matriel nratique Annué cmplémenre dateur ateur 31/ 1 / /N N 6871 Doao Doa o aux amoim xcpion l d 1 , immobiiaion 81 8 Amo Amo mn mn d maéril d ura maéril 1 5, foraiqu ur od odatur 31/ 1 2/ 2/N N 2818 3 Amotissements ssements des matrel matrel de beau beau et atiel 4 informatiqe 2183 4 Matre de bueau et matriel nratique Pour slde "
La clôture et la réouverture de! compte!
FICHE 35
1 + PRNCIPE L'entreprise doit faire apparaître dans ses livres, en fi d'exercice, le bééfice ou la perte qui réslte de so acti activit vitéé p our l'exercice l'exercice qu i s'achève. Ue fois le résultat détermié l'etreprise procède à la clôture de l'exercice achevé et à la réouverture du ouvel exercice pour respecter le principe d'indépendance des exercices L'ensemble de ces travax comptables est effectué à l'aide des balaces après ivetaire et d' ivetaire (voir (voir fice 24).
2 + D�TERMNAON DU R�SULA Les opérations de détermiatio d résl Les résltat tat ecore appelées écritures de regroupement, cosistet à solder l'ensemble des comptes de gestion et à comptabiler le résultat de /'exercice. Le traitemet comptable s'effectue en trois étapes : Soder les omptes sostrafs des lasses 6 et 7 afn de détermier es aats ets et les ventes ettes Soder les comptes de charges et et de produits l'aide de comptes internes Comptabli ser le rsltat de 'ex 'exerci ercice ce par dffrence etre es comptes iternes
Ai
!
Les comptes comptes d e gestion edémarrent à zéro zéro au dét de chaqe exe execc cce e comptable .
ES (ARËS DU DCG 9
�tape
1
-
TROCION À LA COMPTABLI
S o d e r e om ptes s ostratif ostratifss À débter : 609 Rabais, reises e rstournes obtenus s achats solde cteu)
Comptes 609, 69 et 629
À débter : 70. Ventes de ...
Compte 709 �tape 2
: 6 1 9/ 9/629 629 Rabas reises et st stoures oures obteus s ... . . sode cédtu Acha d d . . . A crédter : 60 Acha : 61/6 Copts d svs xtériurs onnés A crédter : 09 Rabais, riss
e
rstourns stourns aordés aordés par pa r ltps ltp s sode débur)
Soder es comptes de charges et de prodits Trafet oba de hare A débte 1 26 Tr 603 Vara Varaton ton de tok ( cas de de solde solde ré ptess de charges solde débteu À crédter : 6. . Com pte
Casse 6
A débter : 7 .. Compts d podui sode iu A édite 127 Traset obal des poduits
Classe 7
713 Variaton des stocks ( cas de sode sode débteu débteu
Étape 3
C o m p t a b i l i s a t o d u és é s l t at at
Bénéfice SC d ompte 127 SD du ompe 126 Pee SC d ompte 127 SD du compe 126
À débter : 1 r rasf asftt obal ds podui ou sode) A crédter 1 26 Tr Trafet obal de hare ou solde
1 20 Rultat de l'exee (bf (bfe) e) À débter : 1 27 Tr Trase obal des poduits ou sode)
: 19 Résultat d lx (pt) A dite 1 26 T Trrafet obal de hare ou solde
Ai 1 Les comptes de geston pevent être solds en ne seule citue ; das ce cas, le rsultat appîît diretement app diretement dan e ompte ompte 1 20 ou 1 29.
Le compte 20 o 1 29 est por porté té a bi la et a compte de résltat ans le po post stee app roprié (voir fiche 3).
3 + LES OP�RAIONS DE CLÔURE CLÔURE E DE R�OUVERTURE D ES EXERCICES Les pératios de clôture et de réouvertre concernet uniquement les comptes de bilan qi nt une durée de vie indépendante de /1exercice, cotrairement ax comptes de gestion.
ÎHÈME 35 • A
-
La clôure e l d es co comptes
La clôture de l'exercice achevé
ereprise doi effecer deux ypes de ravaux.
1) La L a cl6tu des comptes comptes de bilan L'opéraion consise por cacn d'eux à totaliser le débi e e le crédi pis à calculer leur solde
2) La cl6tu du joual ereprise a le choix ere deux méodes : Méthod A débite
1
Un s écritr : soldr ls compts d blan ls ns par ls autrs
1 . à 5. Cpt Cpt e (sold ct Coptss d lan lan (solde déeu) À crédter : 1 . à 5. Copt :
Méthod 2 Deux érit éritres res solder es omptes omptes de bl an l'a de d'n ompte prévu prévu par par e PCG Aulatio des omptes de b ilan solde rédter rédter Aulatio des omptes de bian solde débteur
B
-
S. Comts Comts d bilan (solde À déter : 1 . à S. A cédter : 891 Bian e lôture À déter : 891 Bilan d clôtur
Comte de de bilan (sold déiur) A cédter : 1 . à . Comte
La réouveure r éouveure du nou nouve ve exercice exercice
L'ereprise doi effecer rois types de ravax
1) La réouveu des comps de bilan L'opéraio cosise à insc inscrire rire dans chaqe compe de bilan le solde dégagé à la clôure du côté de sa nature.
2) La réouve réouveu u du joual ereprise a le choix ere deux méodes : en une seule écritu écriture re les compes de bilan qi on solde débieur so débiés, ceux qui on n solde crédier son crédié crédiéss ; - en deux deux éc écri ritu ture ress : en uilisan le compe
«
890 Bilan d'ouverure
»
prév par le PCG
ÎHÈME 35 • La côre e la réoverue des comptes
+ L 3112IN 3112IN,, ls opéraons opéraons suivants d gula gula saon saon ont on t été ngi ng ists : - pete latente latente de change relat relative ive à une créance sur un client : 00 € ; - lo loye yerr du par parkin king g payé payé le 1 1 1IN pour les les 3 mois mois à ven 700 € . Les crtres de rgulristion enregistes en N dovent être à 'ouvetue de 'execice N //N
Cin Différn d onvio onvion n -Aif - Aif Contpaaon de la perte perte lante lante
63 486
oaon Charg oé davan Contpaao Cont paaon n loy 700 70 0 I 3
+
, contepsses.
4 476
1//
+
1
200,00 200,00 900,00 900,00
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
écus d'in d'inventai 3) Les travaux de contpassation de aines écus Les opéatios concenées sont : - les charges et les produ produts ts constatés d'avance d'avance qui doivent être tansféés dans l'execice qui les cocene - les charges à payer payer et les les produits à recevoir qi sot annlés pour être enregistrés en opérations couates lors de la comptabilisatio d document comptable ; - les diffé différences rences de conversion actif act if et passif passif qu i sot sot an nlées pou r coserv coserver er en comptab ilité la valer d'entrée des créances et des dettes. C o t r e p a ss s s a t i o d e s é c ri r i t r e s d e r ég ég u l a r i s a t i o Charge otatée d'avane
Charges à payer
À débiter A céditer À débiter A céditer À débiter
RRR à accordr Produits constatés constatés d 'avac
Produit à reevor
A céditer A débite À céditer A débite À céditer A débite
RRR à obter Diféreces de coverso Actif Diféreces de coverso Passi
À céditer
: 6. . Comptes de chages concenés concenés : 486 Charg cotat davanc : 1688 Itéêts cors : 4.8 Comptes de dees à vei : 6. . Compt d chag concn concn : 86 CA facu on arvnu : 4198 RRR à accorde et auts avos à étabi : 09 RRR accod par tpi : 8 CA facu à tabi 487 Poduit otaté d've : 7 . . Comptes de produits coceés coceés 7 . . Compte de poduit oeé 44587 TCA TCA ue ue à étbi étbi : 2768 Itéêts cors 4.8 Comptes de créaces à vei 609 RRR RRR obte u at 44586 TCA ue on venue : 4098 RRR à obtenr et atres avois non encoe reçus
: A dite A débter : A dite A débter
401 Foru ou 41 1 Cn Cn 476 Dféene Dféene de de veion - Ai 4 Difrnc d d covion Paif 401 Foeu ou 41 1 Cent Centss
Ao ! À i d c opation, compt d rgulaiation, compt d dtt t crac à ver et les compte com ptess transitoies transitoies sot sodés.
La noion d'affecaion du ré!ula
FICHE 36
1 + L'AFFECATON DU R�SUTAT DANS UNE ENTREPRISE NDVIDUELE SOUMISE À L'MPÔT SUR LE REVENU L'affe 'affectat ctation ion d u résul résultat tat de l'ex l'exerci ercice ce N s'e s'effe ffectu ctue e lor lorss d e l a réouverture de /exercice suivant (N + 1). Le capital individuel de l'entreprise est modifié par l'affectatio d résultat Le résultat de l'exercice viet agmeter ou dimiuer le capital de l'entreprise : Cas d'u bénéice
L compt compt 1 20 st st sodé, sodé, l capit capital al st augm té
Cas d'ue pee
L compt 1 29 st st sodé, l capital st st dim i ué
[
Par ailleurs, lors de l'affectation du résltat, le compte « 08 Compte de /'exploitant » qi enregistre les retraits et les apports personels de l'exploitat doit être soldé et viré au capital. Le traitemet comptable diffère selo la nature du résultat et la nature du solde du compte de l'exploi l'ex ploittat A ff ff ec ec t a t i o d u r é s t a t Cas dn béé bééfe fe Cass dne pee Ca Com pte de lexpoitant lexpoitant : SD SD Compte de lexp lexpoitan oitantt : SC
d l'xrcc (bééfc (bééfc)) À débiter : 1 20 Résultat d A crédter : 101 Capta À débiter : 101 Capta
Rsultat tat de de lexere (pete (pete)) A crédter : 1 9 Rsul À débiter : 101 Capta de expoitant A crédter : 1 08 Compte de d 'xpoitant À débiter : 1 08 Compt d A crédter : 101 Capta
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
+
Monieu HéUa Monieu HéUa, , entr entrepeneu epeneu indivi individue duel, l, a contaté contaté pou 'exe 'execice cice N un béné bénéffice de 4 700 € . Le omp ompe e 0 8 pré présen sene e u 1 /N + un SD de de 8 200 € . 1//N
120 108 101
+
1
Rtt de 'exerie bnie) Copte de l'explotnt Capitl Acaon du d u bénée
1 4 70 7000 000 0 8 20000 6 50000
Attentio ! Depui le 1" janvier janvier 201 1 'et 'etepene epeneu u dividuel pet ho ho e tat tatut ut de ! 'Etrepr 'Etrepreneu eneurr
dividl à Rsponsabé é (R). Sur l pla fsal lIR sous pinip à lpô sur l rvn pu op op sos ondiions pou l ip ô sr ls soiéés. soiéés. Dans as l béné opab s soi pev par 'EIRL sous oe de dividendes sot conserv dans l'enteprise sous orme de serves. L'Odre de expetoptable poie traitemet optable de l'afetato du rutat detie à elu d'ne o oit it. .
2 + L'AFFEATON DU RÉSUTAT DANS UNE SOCIÉTÉ A
aecta aectaton ton de la perte ou du bénéfice
Dans les 6 moi moiss de la clô clôtu ture re de d e son ex exer ercice, cice, l'assemblée générale ordiaire (AGO) des associés ou des actionaires doit approuver les comptes de l'exercice écolé et statuer sur e projet d'afectation d u rés réslta ltatt net d'im pôt (Bééfice (Bééfice comptable avant imp ôt - Im pôt sur les bééfices) bééfices),, selo les dispositions légales et stattaires.
[Cas Ca
d'une pere
Elle et pote au opte de eport à noveau dan l'attete d'être abobe par de bnie ltrieur.
d'un bénéfi bénéfice ce
Apès avoi absorb, le cas chant la pee de l'exercce prcdet, e bce est aect : - à des rsees rsees obatoi obatoires res (lgales. . . ) et à des seves acutatives ; - à des dvidendes (calcls (calcls sur e bnc bnce e distibabe) ; - à un repot repot à nov noveau eau pour e relquat de bnice est estat at après dstribtio.
F1CHE 36 + noton 'afecaion du ré résulat sulat
Le tritement comptable diffère selon la nture du résultat : A f fe c t a o d u r é s l t a t Cas d'ne pee
nouva vau u (old (old dét) dét) A débtr : 1 1 9 Rpot à nou exere e pete pete)) A édite 1 29 Rultat de l'l'exer de l' ex exer ere e bfie) bfie) A débite 1 20 Rultat de
Ca d'n bénéfe
B
À créditer : : : :
1 1 0 Repot nou nouvea veau u (lde (lde rditer) ter) (reuat bénéfe N ) 106 Rsees 457 soc socs s Dvdedes à payer cas héan 1 1 9 Repo Repo à nouveau nouveau (sode (sode dte) dte) ete antéiure, le cas quat uat bénéf bénéfi i e N) 1 1 0 Repo à nouveau (s (sode ode crditeur) crditeur) (req -
Le paement des dvide ndes
Les modlités de piemet des dividendes sont fixées pr l'ssemblée géérale ordinire Les dividendes doivet être pyés, en principe e nmérire et e ue sele fois, dans les 9 mois près l clôture de l'exercice. Paement des dvidedes e mé rare
Associss - Divide Dividendes ndes paye paye or sold) À débiter : 457 Associ A crédtr : 1 Baqu
C
La contbuton addtionnele de
3 %
sur les les dvdend es
Depuis le 1 7/ 7/8/ 8/201 201 2, les soci sociét étés és somises à l'IS (sauf les les P ME u ses comm una utaire et et les orgaismes de plcemet collecti collectif) f) sont assjet assjettie tiess à une cont ribtion de 3 % sr les montants distribués. Il s'git notmmet des dividedes, des sommes mises à l disposition des ssociés à titre d'vnces, de prêts o d'comptes. En sont exclues, les distribtions sous forme d'actions et celles etre sociétés du même groupe. Cette cotributio 'est pas déductible d résultat imposble.
La cotribution sr les dividendes doit être payée spontanément à l'échéce du premier acompte d'IS sivant sivant le mois de l mise en paiemet des dividendes.
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
Le traitement comptable est le suivant : Ëtap 1
Constataton d la cotributio À la date de la décsion de a distibti des dividendes
A débite 6953 Ctribtn additiele liée aux ditributi À créditer : 44 444 4 Etat - Impôs s es bénéces bénéces
Ëtape 2
Paiemet d a ontribtion À la date de paemet d e l'apte d'IS ne nerné rné
À débiter : 44 444 4 Etat - Impôs s es bénéces bénéces A crédter : 1 Baq
+
A ppliEation ppliEation
Le bénéf bé néfe e net d'mpôt de la SARL SARL K Ké é pour 'exe 'exee e N et de 23 00 000 0€. Lssembée Lss embée généae onae du du 255/N 255/N + 1 a déc décidé idé 'afctation 'afctation suvante suvante : Résev Rés eve e éga égale le : 3 00 000 0€ D D dnd dnd : 1 9 800 € Le reüquat de bénéf bénéfe e réul éultant tant de 'a 'aet etat atn du é éul ulta tatt N - 1 et de 75 € . Le dd ddende ende ont veé veé en nu num méra érare re aux aoé aoé le 58/N 58/N + 1 pa parr vem vemen en banar ban are. e. Les échéances échéances d'acomp d'acomptes tes d'J d'JS S sont e 1 5 mas mas e 1 5 ju jun, n, le 15 septemb et e e 1 5 décembe. décembe. 5/5/
+
110 120 106 10 6 457 110
Rept nLea Rept nLeauu ( (lde lde réd rédite iter) r) Réulat Ré ulat d e l'exer l'exere e bééfie) Réeve Rée ve ividende à pa payer yer Re v vea ea ( (lde lde éditeur) teur) Aton du réutat N
6953
Cntrbutin addtnnelle lée aux ditibtn Eat Impô e bénéf bénéfe e Conbution : 19 800 x 3 %
2//
4
/8/
+
+
457 512
Dvided e paye Dvidede payerr Banqe VIR n° . n° ... ... n° .n .n°° ...
4
Etat Et at - Ipôts su les énéces Banqes Cef fa att de lé lépa pae ement ment n . . .
51 2
700 23 00000 3 00000 1 9 80000 27500
9400 59400
1 9 800 80000 00 19 80000
1 5/9/ +
94,00 594,0 59 4,00 0
Le! piÈce! comptabe!. organi!ation et le! contrôle! comptabe!
FICHE 37
1 + L'ORGANISAION COMABLE L'organ isatio isationn comptable d' un unee etreprise est struct structrée rée à partir de trois éléments :
E
un pan de comptes
voir fice 1
des pièces comptables
pièces jstificatives et livres comptables
un système comptable
esemble des procédés et méthodes d'enregistrement des opérations comptables
Le PCG préconise pour chaque entreprise d'établir ne docmetation décrivant les procédu res et l'organisation l'organisation compt able dan s le but de compredre le circuit de l'inform l'informati atio o compcomptable et de contrôler le système de traitement comptable
2 + LE LESS Pl�CES COMPT COMPTABLES ABLES A
-
es pièce piècess jusificatives jusificatives
Les pièces justificatives fournissent les données ntrodui ntroduites tes das le système d'orgaisation comptable Toute piè ce jstificative es estt datée et porte un numéro de référence. Les pièces jstificatives sont triées par natre classées et nmérotées par ordre cronologique (factre (fac tress reçues, factr factres es é mises, pièces de cais caisse se . . ).
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
Il existe deux types de pièces justificatives : tiers rs (fact (factres res d achat no notes tes ext extrai raits ts de compte ) - les pièces extees extees qi émane t de tie les pièces intees intees (factures de vete, pièces de caisse, chèques.. chèques.. .
Elles doivet être coservées pedant 10 ans. Les avacées techologiques et législatives permettent aux etreprises la mise e place progressive de processus de dématérialisation des suppor d1infrmation, à partir de procédés sécurisés de télétrasmission, aisi qu'u archivage électronique, tout e respectat les exigeces com ptables et fiscale fiscales. s. Parm i les pièces justific justificati atives ves dématérialisées, dématérialisées, citos notamme t les fact factre ress - le less déclaratios déclaratios social sociales es et leur p aiemet ; - les déclaratios fiscale fiscaless ; - le less bulletis de de paie ; B
Les livres comptabes obligatoires
Rappelos ue tote entreprise doit teir n livrejoual et u grand livre (voir fice 4) qui sot soumis à certaies cotraintes cotraintes légales résmées dans le tableau cidess cidesso oss
F or m e
f
et aut authenti henti icatio Tene Coseration Ai
Le ga ivre n'est ten auue orme partiulière. Le ivreora doit ête ten : te à feuilles mobiles - oit ou ome ome de egte ousu et llé ou de egte qui peuv peuvent ent ête ête cot cot et et paraph (ome (ome anc enne) soit sous sous form form d dcument nmatque érits ofat tout garant n matièr d pruv ; upprtt nmatque à oditon dapposr n sgnatu soit sos sos form form uppr éltronqu iabl. Il pt êt tn ésomas sous forat éltroiqu o l vjournal. s ivrs ovnt êtr éabis sans lan i altératon auu sor ql qu soit u orm. s doivt êtr êtr tns raçais t n uro. s lvrs oivnt êtr onsvés pnat 1 0 an dan un leu acceble pmttat tot ontrôl par laistration fsal o ommissair aux ompts pa xmpl.
! À patir de execice execice ouvert ouvert compte r du 1/ 1201 6, le live d' vet vetaire aire et et upprim.
F1cHE 37
• Les pèces comptabes, 'orgasaion e es contrôles compabes
3 + LES SYST�MES COMPABLES O distigue deux sy systèm stèmes es comptables gééralement i nform nformatisés atisés : le sys système tème classiqe sys système tème élémentaire élément aire ; - le sys système tème cetralisateur cetralisateu r : sy système stème miex ada pté aux aux besois besois spécifiqes de chaqu cha que e entreprise A
- e sysème sysème classique classiq ue
Le système système classique repr représen ésente te l'org anisatio anisationn de b ase (voir (voir fic he 4). Jorna1
___
ns ions R�r es opérat atio as s compts
1
G ra nd
1 ive
Rgropmn s mpe gd live
Ba la nce
Toa oax x mouvmn mouvmns s
otaux movm movm
Cotrôle des totaux movements
B
- e sysème cassique avec
GL
et balances auxiliares auxili ares
Le système classique est erici en informations avec la création de grands livres auxiliaires (L) et de balances auxiliaires voir fiche 4) Joual
Grad
1 ive
Sold mpt collcf =
B a 1 a n ce
Sod compt colci =
Toal s sols compts iividuls
ota ds solds comps comp s ndivs
Grand lv lvre re auxlia ire Forissers li es
Baance axiiaire ornsses Cl ents
C
Contr&la
ES (ARËS DU DCG 9
TROCION À LA COMPTABLI
C Le système centralisateur Le système centralisateur est l'orgaisatio comptable adoptée par la plupart des entreprises. Il permet la division du travail puisque le journal nique est éclaté en plusieurs jouaux, diviisionn sionnaires aires (JD) ou journaux auxiliaires (A), selon les besois de l'etreprise. appelés jouaux div e jo jou ual al garde garde un rôle centralisateur centralisateur en fin de d e mois So organisation est la suivate : Jl
Jour nal ds achats achats Jou rna l ds vnts vnts ouax de éoeie Journal ds O
G
1 i
------�
livres auxiliaires �
B Balances axaires
Forissers Cliets
Fournissrs Cients
i -j l
Contr&la
1) Les jouaux divisionnairs Les journax divisionnaires exprimen le détail des opérations enregisrées par ordre chronologiqe d'a prè prèss les pièces comptables, e en p arie doble. A cue prése préseai aio o orm alisée 'es im posée. Cha qe jou ral divisi divisioair oairee es spécialé das un ype d'opéraio À titre d'exemple le JD des acas se présee ainsi
Les opérations peu équentes (salaires, carges sociales, déclarations fiscales fiscales . . ) sont eregistrées ate
Lbelé
Docmnts Natre
_ _ _ _ _ _
N
A crditr
01
_ _ _ _ _
das un joual des opérations diverses.
765
_ _ _
A bitr
6 01
602
607
44566
_ _ _
Divers Somme
N
F1cHE 37
• L p p è c opa, 'or o n conrô l o p
2) Les comptes de vimen ines Ue opératio pet concerner deux jouaux divisionnaires différents Afin d'éviter le double eregistremet de cette opération il y a lieu d'utiliser das chaque joural le compte de lso « 58 Viements intees » e contreparte du ou des comptes cocernés (par exemple vremet de ods d'u compte bnue à u autre compte bnue). 3) Le i iv v-j -jou oual al ntra ntrali lisaur saur Le lvrelvre-jou jou rnl cetrlsteur est docu met comp tble obligatoie qu e reg regst stre re à chaque n de mois les totaux de de chaq c haque ue joua jouall divisionnaie. divisionnaie. Nénmons selon u règlement de l'ANC, les persones pysqes o morales béécat de la présetton smplée des comptes anels pevent centralser leurs écrtures comptables trmestrellemet
+ L 1 5 1 0, /' /'nr nr pris is C/ C/ai airo roux ux rm la fcur fcur n 31 0 à son n JARO : marcha marchand ndis iss s 1 000 € , TA 20 %, rè règl glé é c jour par chèqu bancai bancai n ° 089. Elle possède entre entre au autres tres,, un JD des Ventes Ventes au omptant o mptant et un JD de Banques-reettes. JD Vetes a comptant Date
Lbelé
Natre , 5/ 5/11 0 JARO
FA
---------
À débiter
Docmets
58
N 310
------
À réditer
665
707
, 200 _ _ _ _ _
457
1 000 _ _ _
Dvers Somme N
200
-----
_ __ _
D Banques-ecettes Date
ibellé
Documents Natue
1 /1 0 AR ARO O ------
CH
N 089 ---
A débiter
1 2 1 200
66 66
A créditer
8 1 200
----- ----
Divers Somme N
---
ES (ARËS DU DCG 9
D
-
TROCION À LA COMPTABLI
30/1 30 /1 0
58 707 4571
Viement interne Vente de archande A ollece Cetralati du JD de de ve au cmpat
512 58
Banques Vim ent entss ntenes Cenala Cen alaion ion du JD de d e Banquees Banquees
0/10
1 20000 1 00000 20000 1 200,00 1 200,00
La comptablt comptab lté é informatsée
Les etreprises ot le choix etre plusieurs outils infrmatiques de gestion plus ou mois complexes, selon leur taille, leurs besois et le ivea d'iformatisatio souaité (progiciel traditioel progiciel de gestion itégré fourisser d'applicatios ébergées) La tene de la comptabilité a moye de systèmes de traitement informatisés est somise à des règles relatives relatives à la documen documentatio tation n cocernat les aalyses, la programmatio et l'exéctio des traitemets ; preuve et et d'it agi bilité des des enregistrements enregistrements à la garant garantie ie en matière de preuve - à la consea conseatio tion n des doées et des programmes sauvegarde archivage) aux infrma infrmations tions à fourir
à
l'administration fiscale en cas de contrôle.
E pricipe, les différetes étapes d'e comptabilité informatisée s'ordoent comme suit :
P ré co mpt mpta abi l i a ation tion des opratons sr des docmets teres, tickets comptabes ou grilles d' im puta putation, tion, af d' d'te te les ereurs ereurs de traitem traitement ent comptale ors de la sasie
Saisie de opraton au bouard Gounaux provioe)
Val ida idati tion on ensee des critres comptabes pou les endre dinities
�dition du joral général (ntraliation)
Po cédu cédue e de clô ue af de iger es critres de la priode consde
F1cHE 37
• Les p èces comptabes, 'orgasaion e es contrôles comabes
4 + LES CONTRÔLES COMPTABES La comptablté d 'u 'une ne en trep treprse rse dot êtr êtree vérfée vérfée afn afn d'e gar antr sa faé. Les cotrôles comptables pevet être effectués o o a u o xéu con contr trôleur ôleur fiscal c omm issair issairee aux comptes ) L'essentel des mesres de contrôle comptable a déjà été étdé das l'ovrage. Ctons notam not am ment : Le rôe d ree de prpe pae Le rôe de ope : rèe de a pare de (D
=
C)
Le rôe de pèe jtfave ave e érre et ve-vera e ntrôe de extant réel ave le de de mpte L ntrô d la aan gnal t d aan axiliai L ntrô d mpt d TA av a dlaratin L n ntr trô ô du m mpt pt « 5 1 2 Baqu » av l rlv v banai banai L cntô ds cmpts d vints intns (D
"
C)
e ntôle de 'iventae exta-mptae ave le éitre d'nvetare e ntrôle de la duentatn eative à l'rganiatin ptal e, aux aay aaye e et à la pgrammatin n L cnt cntô ô du sultt dub dttin
5 + LE CONRÔLE FIS Da cad du Da du co c o ca totes les entreprs entreprses es qu tenne t leur c omptab lt ltéé au moyen d' u système nformatsé sont dans l'oblgaton , deps le 1 /1 /2 /201 01 4 de rem remett ettre re aux vérfcate vérfcaters rs une copie des ch d écu coa (FEC) sous forme dématérialisée pour présenter ler compta bilité La remise doit s'e s'eff ffectuer ectuer a d ébut des opér opératio ations ns de contrôle contrôle
1 88
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
Le F contient toutes les écritures comptables détaillées eregistrées au cours de l'exercice y compris celles d'inventaire et de report à ouvea. Les écritres doivent être classées par ordre croologiqu de validation Ls informatios miimals à fair figurr dans l EC dépdnt du régim dimpositio de l'ntrprise Le F doit aire lobjet d'une procédre d'archivage.
Le bian : rège! gÉnÉrale! d'étabi!!ment
FICHE 38
1 + D�FINITON ET SRUCURE SMPLFl�E DU BIN Le bilan représente la situation financière d e l'entrepr l'entreprise ise à une dat datee do née. I l récapitule récapitule les élémen élé ments ts act ac tif ifs, s, les éléments élém ents passi et les capitaux pro propres. pres. Le bila s'établit à partir des soldes des comptes d'actif et des comptes de passif de la balance aprè aprèss inventaire. inventaire. La structre simplifiée du bilan par rbriqes, présentée e tableau, est la suivante : Execice N Actif
Passi
B Dp
N
Ne
(i d6ulN)
apial o-o ppel Acf mmobisé
Classe 2 : Immoblisatos
Capiaux propes
Comptes
0 à 14
Totl Acf Ac f ciculan
lae 3 Sok Classe 4 : Créaces Casse 5 : Com Compte ptess fiances
ota I Charges à répa répari ri s psiers psie rs exee () Pme de emboemen e empunts (IV) Ë de onveio Ai M
otal o tal géné général ral {I + I + + IV + V)
Totl Provisi Pro visi ons
Compte 15
Tota I Detes
Compte 1 6 Compt Classes 4 e 5
otal I Ë de onveion Pi (IV) Total géné général ral ( + I + I + IV)
N-1
ES (ARËS DU DCG 9 - TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI Attentio ! e e copte dact ont S D a f le copte dactif out outrac ractif tif « 8 Aotieent
ds mobiisatos ; 29, 39, 49, 59 Dépéiation ds ... » qui ont un C ; dr vinnt n dédution ds ompts onés pou détrmn lur vau ntt. L ompt ompt d pif pif ont C uf l opt « 1 1 9 Rport à nouvu D) » ; « 1 29 Réutt d exercice perte) » et « 1 08 Compte de lexplotat lexplotat (SD (SD)) » i viennet en dductio de capitaux popre.
2 + LE TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES COMES EN SYS�ME DE BASE A
'actif Exi N ACT Brut
-
:
.
20. 206. 207 206. 207.. 208. 232. 237.. 237 21 1 . 2 12. 21 3. 214. 21. 218. 231. 238. 261. 26 266. 6. 267. 268. 268. 273. 271 . 272. 276 27682. 82. 274. 27 4. 27 2768 684. 4. 27. 276 27611 . 27 2768 685. 5. 27 2768 688. 8.
:
Nt
201 . 203.
: :: :: :.:� �. -
Nt
109.
Capital ou Capital ouc ci it - o onn appel ... ....... .... ..... .... ...... ... ...... ... ...... .... ACTIF MM MMOBIL OBIL moi isations nos nos : Frai Fr ais d' d'é éb bis iss sm mt ....... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ .. Frais d hr hrh h t d dévo dévoppn ppntt . .. .. . . . .. .. .. .. .. . .. .. . .. .. .. . Cossios bvts ins arus, pédés logiils, ils, dr droi oits ts t val valu u si siar ars.... s.... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... .. .. .. Fond Fo ndss o om m i ial a l (1) .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... . Ats................................................................................... Imoisati sations ons ino inop por or l lss n ou ... ... ... ... ... ... ... ... .. ... .. ... Avans e ao omp mpt tss ....... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ....... .. moi ition o orpo rporrll Ti i ................................. ................................................................... ................................................ .............. Co ot t i ion....... o n....... ....... ........ ....... ........ ....... ........ ....... ........ ..... Intlltion thniq mtéril t otlg indt........ At................................................................................... Imoiti tion on o orp rpo ol l o o ... .. ... .. ... .. ... .. ... ... .. ... .. ... . Avn t om ompt pt . .. ... . . . . . . .. .. . . . . . . ... ... . . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . . . . moi isations aièrs aièrs (2) : Paiipations (b) ...................................... ................................................................... ............................. Céa C éan ns s atta ahé hés s à d dss pai paiipat ipaton onss ... .. ... .. ... .. .. ... .. ... .. ... . Titrs trs moiisé moiiséss d l' l'iv ivité ité d po po l ll. l..... .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . At A ts s t tt ts s imo imob blilisé séss .... ... .... ... .... .... ... .... ... .... ... .... ... .... ... .. Pêts ....... ........ ....... ....... ....... ....... ....... ........ ....... ....... ....... ...... Ats...... ....... ....... ....... ...... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... . ·············-
Aossnts t dépréiation à dédu )
Ex 1
.
�
....
.
...
---··
F1CHE 38
+
Le blan : règes généaes d'étabissement
ACTIF CRCULANT Stocks et encos a : Matè Mat èes es pèes pèes et at atre ress appo appovisonne visonneen en .. .. .. .. .. .. .. .. . Encous de producton [iens et sevces] c ...... ....... ....... .... Prod Pr oduit uitss inte n temé médi diai aires r es et et fi fis s ... ... .... ... .... ... .... ... .... ... .... ... .... . Marchandses........................................................................ Avan Av an t a a pt pt v v ur man mand d ... .. ... ... .. ... .. ... .. ... . Céances () : Créances Cien a) et Coptes attachés (d) ....................... Autres ...................................................................................
1 . . . 4 4.. . . 409 40 91. 411 . 41. 416. 41. 418. 418. 4096. 409. 4098. 4. 48. 48. 1. . 4. 4 . . . 6. 6. 81. 448. 8 8.. 86. 448. 41. 4. 46 (saf 46). 48 4 8.. 46. 46 46. . 46 46. . 46 468 8. 4 48 8.. 4562.
Capta Cap ta ou our rit it - app appl l,, n nn n v v.. .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... Valu oilès d plat (e) : At tio ios s pp pr rs..... s..... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... . 02. 02. Autrs tititrs ........ ....... ........ ....... ........ ........ ....... ........ ....... ...... 0 ((ssau au 502. 502. 509. 509.). ). Inst In stru rue e de trésor ore ee e .... .... ... .... .... ... .... .... .... ... .... .... ... .... .... . . Dsp D sponi onib blilitts ....... ....... ........ ....... ........ ....... ........ ....... ........ ....... . 1 s sa a 8 6. 9.). 53. 4. Cage Ca gess const constat atée éess d'avac d'avace e ( (). ). ... ... ... .. .... ... .. .... ... .. .... ... .. .... ... 6. TOTAL li .......... ....... ....... ....... ....... ........ ....... .... .
X
Cags : pair su pusius x xi is s ( (ll ll)) ....... ....... ...... ...... Pes de emouseet des ep CM �r d vion Aif (..................................................
81. 169. 476.
OAL GÉNÉRAL (1 + l + Il + V+ V+ V) V) ....... ..... .
X
X
X
X
X
X
1) dit u 2) à moins d'u (but) (3) à pls a b L tfs tfs ve use ée propiéé pr opiéé son re reg goupés oupés su e ig e distie distie potant la ento c .. ve use éve ppiéé >. En as impsilité didentfer l ens u renvo au pied u bila idique le montant restant à pyr su es ens L oa à paye mped œi s on és. sosposts • tos évus pr qivalœ • • As ppa Si tits sont alu r qivalœ, c post s sudivi ux so tos to s • Por l r alu pa quival, l coo Bt • p pé é vlu vlu global d'qivalœ si l s suriur u m d'cqusito. Dans as a l prx 'acso rtnu. La dprcaon global u orfll fgur s la 2• coo. colon on « Ne• rst la al loal 'uanc 'ua nc post post ou un al ll. () A vetile e as éhéa enre bies, e prt, e sevis dre par. d Céaœs a e ven o presttios e servi. Pte à vr dietemet sil nexiste s de aa pr eié de propes tios.
ES (ARËS DU DCG 9 B
-
TROCION À LA COMPTABLI
Le passif Execce
PASSIF CAPIAUX PROPRS Ca Ca ta tall [d [do ott ve ve]] ..... ....... ........ ........ ....... ........ ........ ....... ........ ........ ...... Pr Pr es es d d ss ssio io, , de u us son on,, d' d'a ao ort rt... ... .... .... .... ... .... .... .... ... .... .... .... ... .... .... �ca �c at t de v valua aluatio tionn .... ... .... .... .... ... .... .... ... .... .... .... ... .... .... .... ... .... .... .... . �a d'équvalene (c) ................................................................................ Rés Ré srv rvs s : Résv Rés v légal .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . . . .. .. . Rés Ré sv vs s stat statut utai ais s ou o ont nta atul tull ls.. s.. .... .... .... ... .... .... .... ... .... .... .... ... .... .... Résvs ré régl gl té tés s ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ........ ....... ....... .... Auts Aut s . .. .. . . . . . .. .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . . . .. .. . . . . ... .. . . . . . .. .. . . . . . .. .. . . . . . . . .. .. . Repot à nouve nouveau au (d) .................................................................................. Rsultat de lexee [bie ou ee] (e) .............................. ............................................... ................. Subv Su bven enti tio o d' d'n nve vet ti ie eme mennt.. ... .... .... .... ... .... .... .... .... .... ... .... .... .... .... ... .... .... Pov vsi sions o ns r rgl glee e eté téees..... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ........ ....... ....... ....... ..
Execice 1
*
TOTAL I ....... ........ ....... ....... ........ ....... ........ ....... ....... ........ ....
.
1 01 . 1 08. (do (dott ve e " 1 01 3) 3).. 1 04. 1 0. 107. 1061. 1063. 106.. 1064. 106 1064. 1 068. 11 . ou 1 19. 1 20 20.. ou 1 29 29.. 1 3. 14. X
X
PROVISIONS Pov ovi ion on ou ou iiq que ue........ ........ ........ ........ ....... ........ ........ ....... ........ ........ ....... ... 1 1 . Prov ovis ison onss ou ou ha hages ....... ....... ....... ........ ....... ........ ....... ....... ........ ....... ..... 1 ssau 1 1). TOTAL li ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ........ ....... ......
.
X
X
DETES ( 1) Er E rt tss obli obliga gata tai is s onv nver erttib ibes es .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... 1 61 . 1 6881 . Aute Aut e e e ut ut oblig obligat atai aie e.. .. .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... 1 63. 1 688 883. 3. r r t t dt dts s au aurès rès ds ds éta établ blss ssn n d édi édit )... ... .. ... ... ... .. ... 1 64 64.. 1 68 6884 84 .1 . 14 . 1 . 186. 19. r r t dt dt ss fiai aiè ès s div div 3) 3) .. .... ... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... . 1 6. 1 66. 16. 1 68 ( (au au 16881 . 1 6883. 168 1 68.). .). 1 7. 426. 45 (sau (sau 4).
F1CHE 38
+ l èg g d
Avan ance cess e ac aco op pes es eçu eçuss su coma coman nes es en cous cous .. .. ... .. .. ... .. .. ... .. ... .. .. ... . 41 91 . Ds Founissurs e ops aa aas s (f ... .... .... ... .... .... .... ... .... .... .... ... ... 4 01. 403 403.. 4081 . 40 4088 88 ( (nn pa pai i). ). De De es es fscal s cales e s e sociales e s... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... .... ... .... .... ... .... 41 . 4 4. . 4 44. 4. 4 4. . 4 48 8.. 4 484 84.. 4286. 43 sa 4387. 2. 3C. C. 455. 457. 44584. 44587. 6. 7 7.. 82. 6 6.. 45 457. 7. Dt D t u ioblitio ioblitio t om ompt pt h h .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . 269. 279. 404. 404. 405. 4084. 4084. 4088 4088 (n (n parie). Aut d 41 96. 41 97. 4198. 419 8. 464. 464. 7C. 7C. 4686. 4686. 48C. 09 Is I sr rme men n e é éso oe eie... ie... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ........ ....... Poui cosaés 'avance (1)............................ (1)............................................................ ........................................ ........ 48 ....................................................... ........................................
TOAL 11 1111 ..................................... .......................................................................... ......................................... .
Ë d onvio Pi IV).................................................................... 477. OAL GÉNÉAL (1 + Il + Il + IV ...................................... . 1 Don à lus d an Don à mo moiis d an (2) Don cors bacai rans rans sld édis d q (3) Don pns paicipaifs • L cas échéan, n rue Aur Aures es fo pores pores • est ercalée n la ubrqe • Cataux op opr r e la rubrue « Prvso ons ns • a overte des pes cosutfs de ce re sr d lg sépa sé paé é (moa des éso r r paca, paca, avan dtoé .. ) U tota bî fa aarare le o d at fo ro entre e tal 1 e tal tal I as blan L tal général comléé e éqen Ympris Y mpris pi s s sr r o appé l A dée e corément à la légslaon e vgeur. c Poste à pése pése orue d res re s sot aés a évaen d Monan etre nthès o écé du ge o H lors'l 'ag de pe reporé. oa paretes paretes ou d signe moins - oqu' sa ag g d'e . Dts sur aas o ptaos de sevœs A l'expo, por l'appto d (1, s avaœs aptes reçs sr comas e rs
Le résultat est calculé pa difféece ete : Toal ati (olon (o lon N) - Toa pass = Résultat
La dou ble détermnton d u résultat dot êtr êtree vérfée vérfée (résult (résultt t dentqe à cel d com pt ptee d e résultt). Le bilan peut s'établi en liste
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
3 + LE BILAN EN SYST�ME DVELOPP L'trpris doit présntr l bilan conformémt au systèm dont ll rlèv ou a systèm dévloppé. L système système développé fonit u ne an l'objtt analy alyse se détaillée détaillée des créance créancess et e t des des dettes dettes ; lls font l'obj d'u vtilation ntr clls qui sont liés dirctmnt à l'xploitation t ls atrs. +
A ppliEation ppliEation
Lte des soldes des comptes d'actif et des comptes de paf de /'entp /'entpse se No
101 1061 1 0 68 1 64 211 213 215 2183 2184 2813 2815 28183 2 8 1 84 370 37 0 401 403 411 413 416 4211 42 431 437 4455 1 486 48 6 487 48 7 491 503 5 12 530 5903 590 3
Intitulés
Capital Résv légal Autre Autr es é és sv vs s Emprun auprè auprès s d ds s établ établsmn smn d d rédit Tr rra rain ins s Construons Maté Ma téri ril l ind indus ustr trl Matéri Mat éril l d burau t ma maté té l l inrmatiqu inrmatiqu Mobilr Amoti Amo tismnts smnts d ds s on onstru stru ns Amotis Am otismnts mnts du d u ma m até té ll industril industril Amotis Am otismnts mnts du ma maté té ll d burau t ma maté tél l inrmat inrmatu u Amoti Amo tismnts smnts du mobilir Stoks Sto ks d marhands ou o ui iu u oui ou iu u E à pay payr r Cln Cln - Ef Efft fts s à rvoir rvoir Cln Cl n doutu doutux x ou ti tigi giux ux Ponnl P onnl - Rémunéra Rémunératio tions ns du dus s Séuri Sé urité té sol l Autr Au tres es organisms soia soiaux ux NA à dé déa asr sr Chargs Charg s onsta onstatés tés davan Produi Pro dui on onsta statés tés davan davan Dépréiations ds ompts n Aons Banqus Banq us Cais Dépréiations Dépré iations ds atns ns
T Fanch
:
SD
SC
600 000 50 000 2 1 0 000 350 000 245 000 245 600 000 224 480 38 450 45 4 1 0 200 200 180 135 37 000 42 80 806 6 92 264 145 340 23 205 649 696 135 520 154 18 180 0 12 5 400 125 36 24 248 8 12 586 23 325 6 345 1 0 353 131 000 281 200 37 875 13 021 2 000
F1CHE 38
+
Le blan : règes généaes d'étabissement
Ioblitio co At (but) 38 450 + 45 41 0 " 83 860 € At (aotnt) 37 000 + 42 806 79 806 € Crans lts t ops aas : 649 696 + 135 20 + 1 4 180 939 396 € Dsponibli Dsp oniblittés : 8 + 1 01 0 89 896 6€
Ar. 821 - 1 Modèe de bilan (en (en tableau) (sytème de bse) Exerie N ACTF Brut Cai Cai sou sous si it no no ae aeé é.... .... .... .... .... .... .... .... ... .... .... .... ... ACTF IMMOBLISË Imobil Imo bilsa saton tonss iopolls iopolls : Fa F ass d' d' ab abllss ss n ntt ....... ........ ....... ........ ....... ....... ........ ....... Fas d h e d dv dvlo o n ntt ... .... ... .... ... .... .... ... .. Conssions, bvts, lns, arqus, ods, ogi o gi s s,, doit doitss t t va ar rss siilair siilairs ... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... Fond Fo ndss om om ia ia 1 1}} ....... ........ ....... ........ ....... ....... ........ ...... Auts ................................................................................. mobilsa mobil sat ton onss o op po ol ls s or orss .. ... ... .. ... ... .. ... ... .. ... .. .. Avas t t a aom ompt pts .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... Imobil Imobil to ton n oll oll Tain ................................................................................ Con Co nt tuuc co onn ....... ........ ........ ....... ........ ........ ....... ........ ........ . tlaton tciu atil t outilag ndutil ...... Aut ................................................................................. mobila mobil at ton on co copo pol ll l n n cou cou... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... ... .. ... Avac t acompt ........................................................... Imobil Imo bilsa saton tonss inaniès inaniès (2 (2)) : Paatios (b)..... ........ ....... ........ ....... ........ ....... ........ ........ Cas aahs à ds paiations ............................. Tits imobiliss d l'aiv d pofui ...................... Aut Au ts s tit t s mobi mobiss ... .... .... .... ... .... .... .... .... ... .... .... .... .... . Pês Auts .................................................................................
Amortisseen t driations (à ddu)
Exeie N-1 Nt
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
.
245 000 600 000 224 0 83 860
200 200 180 135 79 806
245 000 399 800 34 4 0 04 4
1 1 53 34 340 0
460 141
693 199
.
.
.
.
.
.
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
.
TOAL 1 ...........................................................
Nt
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
ACTF CIRCULNT Stok et en-o a : Matièe peièe e aute appovionneet ................ ............... . En-o En- o de pod podion ion [bien [bien et e evi vie e .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . Pod P od t t int inte edi diaie a ie et fni fni... .... ... .... ... .... ... .... .... ... .... ... .. .... Ma Ma a ad di ie e ......... ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ........ . .... 92 264 Avan anes es et ao aopte ptess ves vess s sr oade oadess .... .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .... C an ane e (3 (3 : Cae Client (a) et Copte ata (d) ...................... 939 396 Aute ................................................................................ .. Capit Ca pital al o o it it - app appel el, , non non ve ve .. .. ... .. .. ... .. .. .. ... .. .. ... .. .. .. .. Valeus mobiières de plaement (e) : Atons popres .................................................................. .. Auts tits ........ ........ ....... ........ ....... ........ ....... ........ ....... ..... 281 281 20 200 0 Ist I str rm mn n d d té téso so i i .... ... .... ... .... ... .... .... ... .... ... .... ... .... .... .. Di Di bi billt t ....... ....... ....... ....... ........ ....... ....... ....... ....... ........ .... 50 896 Chags costatés d'avanc 3) ............................................ . 6 3 TOAL Il.......................................................... 1 370 101
92 264
1 3 1 000
808 396
2 000
279 200 50 896 6 3
1 33 000 1 237 1 01
(Il l)) ........... ....... ...... . Chages à parti sr plusieurs exeries (I Pis d osmnt ds pun CM . ................................................ ....................... . Ë de onveio Ati ( .........................
TOA TO A G�N� G� N�R R (1
+
Il
+
l + IV + ............ 3 1
93 1 1 1 930 930 300
(1) Dont doi au bal (2) Dont à mois 'u an brt) (3) Dont à pls ' an (ru) aci avec ase ase � �v ve e popé é son egopés egopés e e lgne l gne scte poant a eo c do .. a clase de éeve e popé •. E cas poiblté ienife les ies, envo au ped u blan ndiqe le mo es à ye su ces ies L ontat à paye cope cel s ffts on chus S d ss on alu pa qval pot sbv x op op c Paicons va pa qval e c At papa os - o i i alu pa qval la coon c B pnt a val glol d'qvalc s st sp sp a coOt 'acqsiio a ns l cs coa coa l pr 'acso 'acso rnu rnu La dpcato dpcato global du portll portll u u s s la la2• prs st t la val loal 2• coo colon « N pr 'uanc postv tv ou un val l ll l A vele, e cas échéa, ente bes de pa e sevs aute pa. Céas e vent o o pe pesos sos e sevc. e à vi ecee sl nexse s e aa pa etté e s pop popes es acos.
F1CHE 38
+
Le blan : règes généaes d'étabissement
Dette ounieu et copte attacé : 145 340 + 23 205 168 545 € Dette De ttess isales et soiae soiaess : 1 2 400 + 36 248 + 1 2 58 586 6 + 23 325 197 9 € Résultat Ré sultat : To ati (1 930 300) Total passif povoie 1 86 ) 33 83 € La doe déerination sera vérée ave le résultat aué das le ompte de ésultat voir he 39).
=
-
Ar.. 821 Ar 821 - 1 (suite) Modèle de bilan b ilan (en tabeau) (sytème de base) Execice N
PASSIF CAPITAUX PROPRS CAPITAUX PROPR S * Capita [dont veé] a Pi P ies es d'éis d'éiss son on,, de si sion on,, d'app d'appo o .... ... .... .... .... ... .... .... .... .... ... .... .... .... .. Ëcat de éévaluation ) Ëa d'éqivalene d 'éqivalene (c c Rése Ré sev ves es : Réseve éga égae e ........ ....... ....... ........ ....... ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... .. Réseves satutaies o otrateles ...................................................... Réseves régemenées ............................................................................. Autes d............................................................... .............................................. ................... Repot à nouve nouvea a d.................................... Résultat de l'exeie bénée ou pee] (e).. ........ ....... ........ ....... ........ ....... Subvetio d'inveteent ..................................................................... Pvsios égemenées ..............................................................................
........................................................... ..................... . . .
.
0 000
. .
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . .
1 0 000
. .
343 843
. .
OTAL I ..............................................................................
.
PROVISIOS Po ovv io io po pou u i ie e .. ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ ... Pvsios o s po pou u ar arge gess ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ........ ....... ....... .....
.
OTA 1 .............................................................................
.
DS (1) p p oblg oblgat atai aires r es onverti ti es es... .... ... .... .... ... .... ... .... .... ... .... ... .... .... ... .... . Autes eprts obligataies ...................................................................... p p et de dee ess auprès auprès des des ét établsse ablsseen en de édit édit ) .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. Epts e dee deess aièes aiè es dve 3)..................................................... 3) .....................................................
600 000
1 203 843
.
. . . .
30 000
Execice 1
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
----------
Ds Fournissus e Copts raacs (f ......... ......... ......... ........... ....... Detes fsales et soiales............................................................................. D D ss sur ioliti olitios os t Comp Comptts raa raach chs s11 ... .. .. .. ... .. .. ... .. .. ... .. .. .. ... .. . Aut dtt Istmen de tésorerie ............................................................................ Prod ostatés ostatés d'avane d 'avane (1) (1)................................................................... ................................................................... ..
168 545 197 9
.
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. ..
.
OTAL 111 ............................................................................
.
10 33
.
726 47
Ëcats d con conv vson o n Pa Passi (I(IV) ..... ... .... .... ... .... ... .... ... .... ... .... .... ... .... ... .... ... ..
.
OTA G�N�RA ( + I + l + M ......................................
.
1 930 300
(1) Dont à plus d' an
Dont à mois d' an 2 nt cor bacar rants e old édr de baq (3) nt emrunts parcpat parcpatfs fs • L cas échéan, échéan, ne rbue « As fod pors • e ntealée etre a re • Caax ppr • e la qe • Povo • a overe de œe cosutfs de c re sr d lg épaé (moa des éo d r acpa, avan dtoé U oa 1 bî fa apparare le o d at fo prop entre e tal 1 e e tal I pa blan L tal général compléé e éqen éq en Y pis pi sos sos o appé. IJ A dée corément à la légslaon e vgeur r Poste à ée orue d s ot aés pa évaen d Monan etre enèes o pécé du ge o (- lorl ag de e roré oa pahès pahès ou pd sign oins oin s o o sag d Ds s aas o patos pat os d ss. A lcpto lcpto pou p ou lappcao d (1), s avas avas e amps çs su coas s.
Attention 1 Rapplons qu s ptits tpriss (y coprs ls co-ntrprss) au ss coptab
puvnt domai pnt un ila t un opt d tat ipfi.
Le cmpte de ré!utat : rège! générale! d'étabi!!ment
1
+
FICHE 39
DÉFIN DÉFI N ITON ET E T SRUURE SRUURE SMP S MP ÉE ÉE DU COME C OME DE D E R ÉSU ÉSUL LTAT
Le compte de résltat décrit 'activité o 'exploitation de l'entrepise pou une période donée. Il récapitule les chages et les prodits de l'exercice ; ler solde constite le résltat de l'exercice. Il s'établit à pati des soldes soldes des comptes comptes de c harges et de poduits de la balace ap rès iventaire iventaire La structre simplifiée du compte de résltat pa rbriques présentée e tableau, est la suivante : ae Carges d'exploitation
Execice N
Compts 60 - 609 Compte Comp te 60 603 3 (+ ou -) Compts Comp ts 61 61 69 69 t 6 6 6 69 9 Compte 63 + 64 6 681
P Prodi d'exploitation
Exercice N
Copts 707 - 7097 Copts Copte (70 à 706 - 7091 à 7096) e (708 - 7098 Copte 7098)) Copt Cop tss 7 1 3 o ) Copte Co pte 72 74 + 7 + 781 e 791
Total To tal 1 Quote-pa de rélta Quote-pa réltatt ur opératio fait faite e e omm { {)) Copt 6
Total To tal 1 Qote-pa Qote -pa de réut réutat at r opératon opérato n fate fate en omm ommun un {I {I)) Compt
Carge finanière
Prodi finanier
Copts 66 + 686
Compts 6 + 86 t 96
Total Tot al llll Carges exceptioneles
Total Tot al llll Prodi exceptionels
Copte Copt e 67 + 687
Com pte 77 + 787 et 797
Tota IV
Tota IV
Pacpation es Pacpation es saaris M mpô sr les bfices (V Copt 65
Solde rédter
=
Total Tot al es charges bénéfie bénéfie TOTA TO TALL G � N �RAL
Total Tot al des produt produtss Sode débiter
=
pee TOTA TO TALL G� N�
ES (ARËS DU DCG 9
200
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TROCION À LA COMPTABLI
Attentio ! e e opte de harge harge on t un SD, auf le opte « 60 Var ariatio iatio de tok (approvon
mnt t marchadi mnt marchadi) ) » q u puv puvnt nt avoir n SC ; ii ont ont alor pcd pcd du ign - ou nt nt ( ). La drc drct tv v coptabl ni qu trapo trapo n droit ntrn dpu 23 juilt 2 0 1 prvoit la u p prssion d a atgo atgo ds hargs t ds produits xptionn xptionn s. Ls ompt ompts s d podits ot un SC saf ls opts opts 7 1 3 Vaiatios ds stos (nos d pro dution, produit produit)) »q i peu peuven ventt avor avor un SD ; i ont alor préédé préédé du i gne ou mi entre entre ) .
2 + LE TABLEAU DE CORRESPONDANCE DES COMES EN SYS�ME DE BASE es charges A
Charge Ch argess (ho (ho rs taxes) taxes)
Eercice N
Eercice N 1
Charges d'exploitaion (1) : Aat de arhadie a) ....... ........ ....... ........ ....... ....... ........ ....... ........ ....... . 60 60 .( .( 609). Variation d tocks () ............................. ............................................................. ................................................. ................. 60 6037 37.. Aat de atire peire pe ire et autre approvionee approvionee a) .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. 1 .( 91) 60. 609) 6 611 . .8 8.. Variation d tocks (b) ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ .... 60 6031.60 31.6032 32.. Autrs aats t hargs xtrs * . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . à .( .(6 6.)6 .)611 .- 6 19) 62.(-6 62.(-629) 29) Impôt tax t vmnts aimi ................................ ............................................................. ............................. 63 63.. Salairs t t traitmns traitmns .................................................................................... 641.644.68. Charge oiale ............................................................................................ 64.646.64. Doatonss aux aoissmns t dpriatios Doaton dpriati os Sur imob im obilil iation on : dot dotati atio o aux aux amortiee amortiee c .............................. 68 6811 1 .68 .681 1.. Sur imob im obilil iation on : dot dotati atio o aux dpcat dpcaton on............................. ....................................... .......... 681 6816. 6. Surr atif irulant Su irula nt : dotatio dotatio aux dépéaton............................... .......................................... ........... 681 681.. Dotaton aux pro Dotaton proviio viio .................................. .................................................................... .............................................. ............ 681 6815. 5. Autrs hags ................................ ............................................................... .............................................................. ................................. 65 (sau 655). TO OAL AL I . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... Qotes-pa de résulat sur opéaions faies en commu (10 ................ 655 Charges Charg es fnacèr fnacères es : Dotaton aux aotiemen, dépréiat Dotaton d épréiation ion et povion .. ......... ........... ...... Itêts It êts t cag asl as l (2 (2)) .... ......... .. ......... ............ ...... ......... ....... .... ...... Dirns gativs d ag.................................................................... Charg n ur cion d valu obilè d plact ....................
l_
686. 66 (u 666.667). 666. 667.
___ _____
FCHE 39 + Le comp compe e de résulta : règles généaes d'éabissemet Charges exceptioneles : Sur oéraion de geon . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61. Sur oér oéra aio ion ns en ca capi pital.. ........ ....... ........ ........ ....... ........ ........ ........ ....... ........ 675.678. Doaon Doa on aux aoiemen, dépréiaion e o ovion vion ............................ 68. TOAL I . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... 6911 . Paicipaion des salaiés ax ésu ésulat latss ................................................. 69
mpôts sur es bééices (I) ........................................................................ 695.689.698.699. Tot otal al des des cha charg rges es (1 (1 + I + Il I + V + VI) ...........................................
.
Solde réde " bénéfce (3 (3 ...................................... ................................................................. ...........................
.
TOAL G� G�N� N�RL RL.. ........................................ .................................................................................... ............................................ . * om ompi pi :
........................................................ ....................................... ......... 61 61.. re rede devan vane e de édibail édibail mob lier .......................... ..................................................... .................................... ........ 6125. - re rede devanc vances es de cédi cédibail bail mob mobier ier ......................... (1) Don hges éretes à des eees eees éers. Les onséqenes des orreos d'ereus sgftves, sgftves, lées ès mô so
éseées su ue lgne séée s s'l s'gt de oger ne étre y été deteen ée sr es ptu oes (2) Don iês on ls nis lis
(3) Cop nu du sl sl x xion ion vn s d aJ Y cmis s d n b Sck i i s sc sc f : m d l vii n ss n nhès pcé pcé d sg (-) c Y os évetelemen otos orsseets es hges à é.
B
-
Les produits E xe rc rciice N
P ro roduits duits (h (ho o rs a xes xes))
E xe rc rciice N 1
Prodits d'exploitation 1) : Venes de marchandses Venes marchands es ............................................................................... 707.7097.708 (en aie}. Prodion Prod ion vendue [be e evie] (aJ ....... ....... ........ ........ ....... ........ ....... ... 701 . à 706. 706.(-709 (-70911 à 7096 7096 708 708 (en aie}. Sos So s-t -to oal al A Monta Monta ne d chi chir re e d' d'a afa far res es .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . . dont à /'eption ................................................................................
.
ES (ARËS DU DCG 9
202
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TROCION À LA COMPTABLI
Prodction stock (b) ............................ .......................................................... ...................................................... ........................ 713. Prod Pr od io ion n m mobi obiii ... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ..... 72 Suvntons d'xoiton ............................. ............................................................. ................................................ ................ 74 74.. Rpri r dpriato dpriato iion iio n e amoin) tra tra d har. 781.791. Autres Autr es odui ........................... .......................................................... .............................................................. .................................... ..... (u ). .
Sustotal B ...................................... ................................................................................. ...................................................... ...........
.
O 1 (A + 8) ........ ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ........ ....... ....... .
.
Qotes-pas de résuat su opéaions faes en commun (11)................ Pdits fnacers :
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. ..
D aicpaton 2) D'at valur obilè t ra d 'aif mobii 2) Autres térê et rod assiilés () ........ ....... ........ ....... ....... ........ ....... ...... Riss sur dprciatios dpr ciatios t provsions, provsions, tra trans ns ss d chargs ....................... Différenes Différe nes ositives de ae a e ........................ ................................................... ............................................. .................. Prodts nts su cssios d valurs mobièrs d lacmnt ....................... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
.....................
TO 111
761. 6. 763. 76 3.76 764. 4.76 765. 5.76 768. 8. 786.796. 766.
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Pdits exceptones exceptones :
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. ..
Su oations oations d d gston .............................................................................. 1. Su o Su oa ati tion o n a api pial al ........ ....... ....... ........ ....... ........ ....... ....... ........ ....... ..... 775. 775.777. 777.778. Riss sur dprciatios dpr ciatios t provsions, provsions, tra trans ns ss d chargs ....... ....... ....... .. 8 8. .9 9. .
TO IV ............................ ........................................................... ............................................................. ...................................... ........
.
Tota des produ (1 + I + Ill
.
+
IV) ........................................................
Solde débte débteur ur = pee 3) 3)........................................................................ ........................................................................
.
O GÉNÉ GÉNÉRL RL....... ........ ....... ....... ....... ....... ....... ....... ........ ....... ....... ......
.
(1) on pod aées à des execces aéers. Les coséqeces des coecons d'ereus sgnfcatves calclées apès pô so préseées su ue lge sépaée sa s'l s'agt de coger une éctre ayan été decteen ptée sr es cataux poes (2) Don podis cocna ls is lis
(3) Co nu du sla cpion avan ps d J A isi, l cas échéa s ds lns dsincs b Sock inal moins moi ns sock iia : mo d la vaiaio n o s n n panèss panèss o écéé écéé d s (-) (-)
Le résultat est calculé par diférence entre : Total des odu oduts ts - Total des hares = é
F1CHE 39
+ Le comp compe e de résulta : règles généaes d'éabissemet
La double détermiatio d résltat doit être vérifiée (résultat identiue à celui du bilan). Le compte de résltat peut s'établir en liste
3 + LE COMPTE DE R�SUTAT EN SYSTÈME D�VELOPP� L'etreprise doit présenter le compte de résultat conformément a système dont elle relève o a système développé Le système développé fournit une aalyse détaillée des charges et des prodits Dex colonnes de motants « N » sont préves, afin de dégager des totax partiels tel qe : - le coût d'acat des marchand is ises es vendues dans l'e l'exer xercice cice - la consommation de l' ex exercice ercice en en provenac provenac e des tier tierss ; la produ producti ctio o
Lte des soldes des des comptes comptes de chages ch ages et e t de podu de /'entrep /'entrepse se T Fanch : No
607 6037 603 7 6097 615 616 66 67 6351 641 645 661 665 675 681 1 6811 7 68 6866 707 7097 764 765 775
Intitulés
Acha de macha machand ndes es Vaato aton n des stoc stocks ks de ma mach chan and des es RRR obtenus sur acha de machandies es Entretin e t réparatons réparatons Pries d'a d'aur uranc ances es Fra Fr a i pos postaux taux et de tél télécommun écommunca caton tons s Sev Se vce ces s bancaes et amlé amlés s Impô dr drects ects (a (auf uf mpô su surr les bé béné néffc ces es)) Rémunératons du peonnel Charges Charge s de sécuité té socale et de pré prévoy voyance ance Charges d'ntérê Escomptes Esco mptes acco accodés dés Valeu comptables des éléme éléments nts d'act d'actf f cédés Dotatons aux amotis semen emen - Immobl Immoblat atons ons cor corpo porel rel/es /es Dotatons aux dépr déprécato écatons ns des acf fs s cr crculan culan Dotatons aux dépr déprécato écatons ns des éléme éléments nts fnance Ventes de ma macha chandes ndes RRR accordés par /'entrepse sur ventes de marchandes es Revenu Rev enus s des VMP Escomptes Escom ptes obten obtenus us Podu de cessons d'élémen d'actf
SD
SC
0 0 000 1 334 20 2 61 1 69 800 4 6 8 4 8 60 1 120 000 62 834 33 000 8 000 20 000 4 200 33 000 00 3 331 00 4 000 14 24 10 0 00 0 30 00 000 0
ES (ARËS DU DCG 9
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TROCION À LA COMPTABLI
770 0 000 000 - 20 255 " 749 74 74 € Ahat Aha t nt nt d d arhandi arhandi 77 At ahat t arg arg xtrn xtrn 61 177 + 69 800 + 46 855 + 7 45 45 " 185 377 € Intrts e charg chargs s assimils : 33 000 + 8 000 = 91 000 Vente nete de maradie : 1 00 4 000 86 00 € 4 + 1 0 00 4 4 Ate At e intért intért et et podui amié : 14 4 Rultat Ru ltat total total d podt (3 340 815) - Total d harg (2 996 972) 343 843 € La do dtination s vrifi : l rsultat st idntiqu à cui d bilan (vor (vor fic 38).
A 821-3 Mo Modè dèle le de de co mp mpe e de de rés résul ula at (en (en ta tableau) (ytème de base)
Chages (ho axes)
E xe rc rciice N
Charges d'exploiaion ( 1 ) : Acats d archadiss (a) ....... ........ ........ ....... ........ ........ ........ ....... ........ ..... . Variation d tok J ........ ....... ........ ....... ........ ........ ....... ........ ....... ........ . . Acats d atièrs pièrs p ièrs t autrs autrs approvsiont approvsiontss (a) ... .... .... .... .... . Variation d tok (bJ ........ ....... ........ ....... ........ ........ ....... ........ ....... ........ . . .............................................................. .......................... . Autre aat et harge extere * .................................... mpô m pôt t tax t v vm mn nt t aim aimii .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... . . Sala Sa lair ire e et trai aite teme men n ............. ....... ........ ....... ........ ........ ....... ........ ....... ........ .. . Charrgs so Cha soci cial a ls s ....... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ....... ........ ....... ... . Dotaton aux aotiemen et dépréiatio Dotaton dépréiatio : Sur imobi im obilisations lisations : dot dotati atios os aux aux amoiss amoissts ts c . Sur imobilia imobiliati tion on dotat dotatio io aux aux dp dp at ato on n... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... .. ... . Sur act actif if circ circula ulant nt : do dota tati tios os aux aux dp dpc ca at ton onss ... .. ... .. ... .. ... .. .. ... .. ... .. ... .. ... . . Dot ota aton on au aux x provi iio io ....... ....... ....... ........ ....... ........ ....... ....... ........ ....... ...... . Autre ha hage ge ....... ....... ........ ....... ........ ....... ........ ....... ........ ........ ....... ........ .... . TO OAL AL I . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .... . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
749 745 1 334
18 8 650 1 10 000 000 652 834 74 20 200 0 33 000
88 4
Qotes-pa de ésulat su opéaions fais en commu (I ............... . Chargess nacèr Charge nacères es : Dotatons aux aoissmnts, dprciations Dotatons dprciatio ns e po ovi vison s onss ...... .... .... .... .... ... .. . (2)) ............................. ............................................................. ...................................... ...... . têt t êt t ag al al (2 Di Di ér éren ene e é éga gati tive v e de a age ge ... .... .... .... ... .... .... .... ... .... .... .... ... .... .... .... ... .... . Charg Charg nt nt ur i ion on d valu obilè obilè d plat plat .. .. .. .. .. .. .. .. .. . .
500 91 000
TOAL 11 ...................................................................................................
91 500
.
E xe eci cice ce N
1
FCHE 39 + Le comp compe e de résulta : règles généaes d'éabissemet Charges exeptioneles : Sur oéraion de geon ............................................................................. Surr o Su oér éra aio ion ns en capit capital al ............ ....... ....... ........ ....... ........ ....... ........ ....... ....... Doa Do a on on au aux x aoi aoiem emen en,, dépr dépréi éiaion aion e o ovi vion on .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. . TOAL I
.
20 000
. .
20 000
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. ..
Paicipaion des salaiés ax ésulats
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(I)) ................................. ................................................................. ...................................... ...... mpôts sur es bééices (I
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Tot otal al des des ha harg rges es (1 + I + Il I + V + VI) ...........................................
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996 9
bénéfce (3 ...................................... ................................................................. ...........................
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343 843
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3 340 340 81 5
Sold réd
"
TOAL G� G�N� N�RL RL.. ........................................ .................................................................................... ............................................ * om ompi pi :
redevan ane e de éd édi iba bailil mo mobli blier er .... .... ... .... ... .... .... ... .... .... ... .... ... .... .... ... .... .. - rdvan ance cess de de cé cédi diba bailil mob mobir ir .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... .... ... .... .... ... .... .
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(1) Don hes éretes à des eees éers. Les onséqenes des orreos d'ereus sgftves, lées pès mpô so
péseées su ue lgne sépée s s'l s'gt de oger ne étre y été deteen pée sr es tu popes (2) Don iês on ls nis lis
(3) Co nu du sl sl x xpion pion vn ps d aJ Y cmpis s d n b Sck i i s sc sc f : m d l vii n ss n pnhès écéé écéé d sg (-) c Y ops évetelemen otos orsseets es hes à ép.
A 821- (suite) Modè Modèle le de de co mp mpe e de résu r ésula latt (en t ab abll eau) (sytème de base)
E xe rci cice ce N
P roduis oduis (ho axes) axes) Prodits d'exploitation 1 ) : Vens de ma marc rcha han nd dse sess ....... ....... ........ ....... ........ ....... ....... ........ ....... ........ .... Prodion vndu [b vi] (aJ ....... ........ ........ ........ ....... ........ ........
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3 286 070
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Sos So st to oal al A - Monta Monta ne d hi hi re re d' d'a afa far res es .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .
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dont à /'eption ................................................................................
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3 286 070
E xe xei ice ce N 1
205
ES (ARËS DU DCG 9 - TROCION À LA COMPTABLI
Prodction stock (b) ....... ........ ....... ....... ........ ....... ........ ....... ........ ....... ....... Prod Pr od io ion n m mobi obiii .... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ........ ....... ....... ....... ..... Suvntons d'xoiton ............................................................................ Rpri r dpriato dpriato iion iio n e amoin) tra tra d har. Auttres o Au odu dui i........ ....... ....... ....... ........ ....... ....... ....... ........ ....... ....... ........ .....
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Sustotal B ...................................... ................................................................................. ...................................................... ........... OL 1 (A + 8) ........ ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ........ ....... ....... . Qotes Qo tes-pa -pas s de résua résuatt su opéaio opéaions ns fa faes es en commun (11) .. .. .. .. .. .. .. . Pdits fnacers :
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D aicpaton 2) 2)....................................................................................... ....................................................................................... D'at valur obilè t ra d 'aif mobii 2) 2).................... .................... Autres térê et rod assiilés () Ris R iss s sur dprciatios atios t pr pro ovs vsions ions,, tr tran ans s s s d char chargs gs .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. .. Différ f féren ene ess osi ositi t ives v es de de a ae e .... .... ... .... .... .... ... .... .... .... ... .... .... ... .... .... .... ... . Prod Pr od ts ts nts nts su cssi cssios os d valurs valurs mobièr mobièrs d lac lacmnt mnt.. .. .. .. .. .. .. .. .. .. ..
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. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..
TOL 111
3 86 00
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. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. .
Pdits exceptones exceptones :
24 745
.
24 745
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .. . .
Su o Su o a ati tions o ns d gst gston on....... ....... ........ ....... ....... ....... ....... ....... ....... ........ ..... Su oa Su oati tion o n a api pial al ....... ....... ........ ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... ....... Riss sur dprciatios t provsions, transs d chargs ......................
TO IV ............................ ........................................................... ............................................................. ...................................... ........ Tota des produ (1 + I + Ill + IV) ........................................................ Solde débte débteur ur = pee 3) ........................................................................
OL GÉNÉR..................................................................................... GÉNÉR.....................................................................................
.
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30 000
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30 000 3 340 340 815
.
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3 340 340 815
(1) on pod aé aée ess à des execces aéers. Les coséqeces des coecons d'ereus sgnfcatves calclées apès pô so préseées su ue lge sépaée sa s'l s'agt de coger une éctre ayan été decteen ptée sr es cataux poes (2) Don podis cocna ls is lis
(3) Co nu du sla cpion avan ps d aJ A isi, l cas échéa s ds lns dsinc dsincs s b Sock inal inal moin moinss sock sock iia : mo d la vaiaio aio n os n panèss panèss o écéé écéé d s (-) (-)
L'annexe : rège! gÉnÉrale! d'étabi!!ement
FICHE 40
1 + GNRALITS L'aexe est un état comptable fornissant des iformations écessaires à la compréhension d u bilan et du compte de résltat. Elle complète et commente l'iformation donnée par le bilan et le compte de résultat Actuellemet, l'annexe comporte totes les iformations d'importance significative destiées à compléte comp léterr et à commenter celles donées par le l e bilan bi lan et par le com compte pte de résultat Une inscription dans l'annexe ne pet pas se substituer à ue iscription dans le bila et le compte de résultat Le Plan comptable général préconise pour certaies iformations l1utilisation de tableaux sachant qu'i ls ne dispenset pas pas d e commetai re ress signific sign ificatif atifs. s. Rappelons que les micro-entreprises a ses comptable sot désormais dispensées d'établir es au ses comptable pevent présenter ne annexe simplifiée l'annex l'a nnexee et que les petites entrepres
2 + LA PRSENTATION DES TABLEAUX EN SYS�ME DE BASE Le Plan comptable général préconise pour certaies informations l'tilisation de tableaux sachant qu'ils ne dispenset pas de commentaires significatifs tableaux aux : En système de base il existe sept table - Tableau des immobilisation immobilisationss (art (art.. 8321 ) ; - ab ablea leauu des am ort ortiss issem ements ents art 8322) Tableau des dépréciatios (art 8323) - Tableau des provisions (art. 8324) ; - �tat des des échéaces des créances et des dette dettess à la clôture de l'exercice (art. 8325) 8325 ) Tabl eau des filiales et participations participations art art 8326) - Tabl eau d u portefeuill portefeuill e des tit titres res immob ilisés de de l' acti activit vitéé portef portefeil eil lle - TIA TIAPP (art. 8327)
ES (ARËS DU DCG 9 A
-
TROCION À LA COMPTABLI
Le tableau tableau des imm obiisat obiisations ions Satons e momets (b)
Rbqes (a)
A
B
c
D
Vae b à ov ovee ee e lexe
Agmeatos
Dmons Dm ons
Vale ale bte à la 16t e exee (c
Imoblao iopole .............. Imoblao opoelle ................. Imoblao fiaè ................. ol
.................................................
A opp opper er si é é lo a nomeclau d pos du bi. bi . o o'l 'l ise d as d'éabl d'éabl, , ls dove fae l'oje l'oje d'e gne sa. J L e sivse les colones po auan que d e [cf. c-dsous c-dsous velopen d cooes B (ameaos) e C dios)]. c vl à l lôt d l'x s l so q d olo p < + - C = 0.
B
Le abeau des am orisse orissemens mens Suaion e moveme (b)
Rubrq (a)
A
B
c
D
Amoemet mlé a éb mlé e l'exec l'exece e
Augmeatio Daon Daon e exerc exercice ice
Dimion Dimi on 'amoemen 'amoemen de l'exerci
Amoem cumlé à la fn e exercice (c
Imoblstons icooreles .............. Imoblstons coolles ................. Imoblst Imobls to ons ns ianc ancè è .... ... .... ... ... Tol
..................................................
(aA déopr s ire ire selo a êe oenau qe celle d alea des imoblios. J L en subdvise les colon po aa e d b [c cidesso cidessos s deloppeen deloppeen d colo B aueaons) e dimuos)] d osss m à l d 'œ so x à om lb d olons pédn < B - C 0).
F1cHE 40 + Lanexe : règles généales d'établissement C
-
Le abeau des dépéciations Satons e momets (b)
Rbqes (a)
A
B
c
D
Déprédatio au ébt e 'exerdce
Augmetio Augmetio ation e exercice
iminon imin on Repie e execiœ
épatio à la f e exercice (
Immoblsatons Immoblsat ons icoo icoore reles les . ....... ... ... ....... ... . Immoblsatons coolles ................. Immoblsatons fiancès .................. Stocks ................................................. Créances ......... ...... ...... ...... ...... ...... ...... Vaers mobilières de paceent... ....... Tol
...................................................
lopp pp s nai (aA lo J ié sbdiv ls olon pou aan q d bi. ( moa ds paos à a i d l'xi s égal à la om alq ds lon lon pén pén + B C D)
D
-
Le tableau des provisions Sitati moveme (b)
Rubes (a)
A
B
Pvon au éb d exerciœ
Agmetaon otatio otatio e l'exei
D
c
iminon Mtats sés a os e ee
Poviio ontan no à a in lsés ls és ps e l'exedce ( a s e eee
Poviio églemeée ..................... Pov P ovi iio io pu ique que .. ... ...... ...... ...... ...... ...... ...... ... Poviio pu pu hae hae ..................... Tol
.................................................
née Oe s éhéa, éhéa, nvent de en den entre entre ars ars l provos or o r pensons pens ons e obgatos sla, prons (aA delopper s née .) pour mpô, les rovsons pour rouvelleent d moblsaos coŒdé .) J i sbdiv sbdiv ls olons pou pou aan q bi [ -sos vopn vopn ds olos B auaios) C dimuios)] ( L moa ds povisions à la fin d œ �I à a so albiq d olos pds pds + B C = D.
ES (ARËS DU DCG 9 E
-
TROCION À LA COMPTABLI
L'éta L'é ta des échéan ces de s créances e des detes à l a côture de 'e 'exer xercice cice
Uquid e a onnt bt
Cace (a)
!h à 1 a a
khH à pl 1 an
Cnœ de l'aif immobl : �œs atas à des paricitions .............................................................. ts (1) ............................................... Aes ................................................................................................... ...................................................................................................
Cnœ de l'aif l'aif rlant rlant �œ �œss nt nt t o opt pt at ata a A ................................................................................................. . apial sousit -apl!, no ver .................................................................... . ha h a s st tt tss d' d'av ava a .... .... .. .... .... .... .... .. .... ... .... .... .... .... ... .... ... .... .... ... . T
(1) êt êt ac ac ss n cou cou d' d' c cœ œ P rcupérés en cou derciœ ......................................
No mp mpis is es avac avac e acoptes vesé veséss sur coad e s s..
D d'exgbl d p Montant
p p ob obllaa aa s s conv conv t tl ls s A mp oitr (2 ...................................................... pr (2) ( 2) et det aupès d tablisets isets d d di i dot : l'o oi i ............................... .................... - à 2 ans au aximm à l' à ps de 2 as à lo loig igine ine ........................................................ p p s aè dv (3) Det Founissers e Compt ata .............................................. . t fscals e so soc ca a s s Det s imobilisatos e optes attés ...................................... . (3)...................................................................... ...................................................................... As dtts (3) d di is s n nst stat ats s d dv van an .... . .... .... .... ... .... .... ... .... ... .... .... ... .... ....
T p pns ns so sosc sc n cou cou ' 'x x c c Empnts osés cos d'c .......................... . Dot.... evers l ass (indto d se ce ......... . Dot.. bJ cops l vacs acopts Çs sr coan cos
!héan à an au
!h à ps a
khN
à plu 5 a
F1cHE 40 + Lanexe : règles généales d'établissement F-
211
Le tabeau des fales et parcipations
n c
Ioos nèes
:
'
� Il
ë I! ; �a I! cO -- e · � c � â ë -B
Vae compable .! E es re . es a t c () u"
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Filale e paicipao 1
a
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O O î " ·- � i ·e : ·e 1 . :
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f I.! o 2:C 1 0 :
c
I : 0
+
Il
:
A. Reeigem Ree igeme e déaé cocea e iae e e paicipaio ci-eo
(à
1 iials détailr) (+ d 50 % du caial détu par pa r a société). société). 2 . Particatios déaillr) déaillr)......................... ......................... 50 % d p détn par a société). .
à
. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ..
(à
.
B. Reneigeme globaux cocean le ae filiale o paicipaion . Fiiae non epie a A.
a. Filae Filae faç façie ie (ee (eemble) mble)... ... ... ... ... ... b. liale éagèe (enemble) (4) ....... .... . 2. Paciaion o epe au § A . a. Da Da le l e ociéé ociéé açaie açaie (eemble) (eemble) .. b. an an le océé océé éagèe éagèe (eemble).
.
.
(1) Pou chacune s filaes es et lesqelles la soct a ie de acaon, idqe sl y a ieu le icaio aonal (m SIREN). (2) Do la valu d'va xcèd n ca pona (dété pa la élmaon) d caital la socété ast a la icatio Lorsq a soéé a an à so bla b la,, un lan lan d cots coslid coslid coént a la lntaion, ct s do d sts q obalm(§ obalm (§ B) dsguat ds guat a) fia ças (m) e () flals éaès nsl) 3 Pou aqu lal e nté ac ac laqll a socété socété a l d cpaon indq a déoa dé oao o t l l s sial sial 4 Ls filiales e rticatos étag qi, pa suie d'e to e seaiet pas ist a § A so scs s sos sos riq. (5) Mener a ed tablea la aré ere lo e a ises 6 Das la mnaie lc ca ale opatio (7) Si le motat sct a t au idqe le oa de r e alato das la colone Osevatos (8) Meioe das t l l otal es rêts et aaces sos con es eborsees) a la ôre de lexercce e, ans a cooe Obse Obs eatos, atos, l vsos vsos st le cas cant. satt d'n xcc ont a ur coï coïnd pas c d lxrc xrc d a sété, l pécs das la colo colo Obsvaos. 9 S'l sa .
.
ES (ARËS DU DCG 9
212
G
-
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
Le tableau du por porte tefeule feule des de s TIAP Vae aeur ur estmat estmatve ve du po poefeule efeule de d e TIAP Monan à l'ouve de l'exercice
Monn à la cl6ure de 'exeice
Valer Vaeu Valeur Valer eu Valeur compabe comptable estimaive compble comptable esimative ne ne bru brute Faon d poeuile value : - au coüt coüt de ve vent nt ...... ....... ....... ...... ..... - u u de bo bos se e ...... ...... ...... ....... .... - d'p d'pès ès situ situtio tion n et ette te . .... ... ... ... ... .. dap a ituation et ette te réetée réetée .. dap dap ne valeur de ende endeet et ou de renbilt ....................................... - d'près d'ts thodes thodes piser)
Vaeur estimatve du poefeule ...
Variaton de la valeu du poefeue de TIAP Valer du poeule Mouveme Mo uvemets ts de 'e 'exei xei Motant à llou ouve vet tur ure e de de e exe xer ri ie e ... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... .... ... .... .... ... .... .... ... . . Aqitio de lexerie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ce Ce io io de l'exe l'exec cic ice e (en (en px px de de ven ventt) .... ... .... .... .... .... ... .... .... .... .... .... ... .... .... .... ... . Repr Re pri ie e de dpr dprc cia iati tion on ur tit titr r cd cd .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .... ... .... .. . Plusvlues su essios de titrs dé déte tenu nu au dé dé tt de llex exe ei ie e .... .... ... .... .... .... .... .... ... .... .... .... .... .... .... ... .... .... .. . - qu quis is d dss l'ex l'exer eri ie e ............. ........ ....... ........ ....... ........ ....... ........ ....... ........ .... . Variation de a dépréiation d portefeuile .......................................................... . A t t e t r u s i �. :............................................................. . r ttre ttre aqu antéeement...................................................................... antéeement...................................................................... . Aut oeent comptable ( prcie) . ........ ....... ........ ....... ........ ........ ....... .. .
f �
Monta à a clô clôu u de de l'e l'exercice ..... ... .... .... .... .... ... .... .... .... .... ... .... ....
.
ler compble nee
Vaeu estimaive
F1cHE 40 Lanexe : règles généales d'établissement
3
+
L'ANNEXE EN SYST�ME DVEOPP
Le système développé prévoit trois tableaux supplémentaires, étudiés dans les fiches sivantes, qui permettet l'analyse des comptes annuels : Tabl au ds solds intrmédiairs d gstio gstio (art 8328
voir fich 41) ;
- Détrmination de la capacité d'atofinance met (art. (art. 8329 : voir fiche 42) ; - Modèl de tabla des emplois t ds ressorcs (art 8321 o : voir fic 43). Attento ! Dans l cadr d la transpositon n doit tn ds dispostions d la dctv coptal unque, odone e e dére d 3 jile 015 relif ux olgion opble de oeçn prévoie des modifications importantes el elive ive oenu de lnexe po ur enr ope ope o o n n : - de l pré préen enon on i poée de inforion ; - de oblgion d inforion elon le égoie égoie ompble ompble de enrepr enrepre e ve ve n ole d oion inile pou oue enepie. Aini le onenu de lnnexe de peie erepre u e opble e unfié e onie le ole omm n d'i nor norm mon on.. U rglemen de lANC fxer le onen de lnnexe por hqe égoie denreprie.
+
A pplieatin pplieatin
La société société Besna Besna vous commun comm uniqu ique e des infmations comptables an d'étudie volution volution de des s diéen diéents ts comptes d'immobilations ations et d'amoti d'amo tiem emen en ent 'ouvetu 'ouvetu et a a clôtu de 'exeice 'exeice N Acif
Bru
Exercice N Exercice Aissements et dé�ciaions (à ëuir)
Exercice Exercic eN Net
-
1
Net
ACTIF MMOBILSE :
Imo bil isa Imobil isaton tonss icorporlls icorporlls Imobilisatons corporls Imobil Imo bil isa isaton tonss inancèr inancèrs s
01 000 630 000 42 000
220 000
1 01 00 000 0 4 1 0 000 42 000
1 01 00 000 0 439 000 42 000
773 000 0 000 3 000 8 000 OTAL I ...... ... ... ... Le montant de amotiemen umulé de immobatn n orpo orpoe/ e/e e au 3 1 déembr déembre e N 1 'élevait à 45 000 € . Le Le opé opéat ation ion éalée ée au ou de /'exeie ont le uivante : - un te tea ain in a été été acquis acquis pou 60 000 00 0 € ; - du matéiel infmatique infmatique totalemen totalementt amoti a été m ho ho sei seice ce ; p px d'acquisi d'acquisi on on 10 000 € un ou ou g acqui acquis s 000 €, amo amoti ti pou 1 00 € a été été cédé cédé 2 800 € HT
ES (ARËS DU DCG 9
TROCION À LA C OM PT PTABLI ABLI
Tableau des mmoblisatons Stuats e moveme {b)
Rubqes (a)
A
B
c
D
Vale aleu u buœ à oue e e
Augmetatos
Dmo Dm oss
Vae be à a d6e e exede (c
Iilitis lles .............. Iilitis rreles ................. Iilitis iières .................
101 000 84 000 42 000
60 00 000 0
Ttl
727 00 000 0
60 000
.................................................
101 000 60 000 4 000
14 00 000 0
1 4 000
773 000
(aA dopr si nkr r slo a oa o a d os oss s d bila. ' ' ist d is d'étabsmt, ils in ar r 'objt 'objt d'n g aé. J L tits subdist ls colon po atant bi [c. sss opn ds colos B (amtatios) t C (diios)]. d au bu à a ô d lc a so so albqu coo coo ct ctss + 8 D)
Immobiisations corporelles : " Aquiton du terr terrn n 60 000 000 B C " Alt Alton on du mtiel mtiel infomt infomtqu que e et de l'outillge 1 0 000 + 4 000 000 " 1 4 000 000 D " Vle ler r brute u biln exe exer re e N 630 000 000 " Vle ler r brute brute u biln exe exer re e N 1 " D + C - B 84 000 630 000 + 1 4 000 - 60 000 000
A 832-2 Tabeau des amorissemen Situati moveme {b)
Rubriqe (a)
A
B
c
D
Amoieme cumlé a éb e exece
Augmentaton Dao e 'exerdce
Dmin io Dminio amoeme e l'exercce
Amoiemen Amoi emen umlé à a fi e 'exerdce (c
Iilitis lles .............. Iilit Iil iti iss r rr rele eless .................................. Iilitis iières .................
14 00 000 0
Ttl
14 000
..................................................
-
-
-
86 00 -
86 0 00 0
-
1 1 0 00 0 -
1 1 0 00 0
-
220 00 000 0
220 000
éaie selon la mêe oeclate e lle du ableau d iotions. 1) delo si éaie L ei svisen svisen l coloes o autat que ein c. ci-dss dévelope dévelope s coloesB (agmetatos) et C ditios)]. coones é écéd cédete etess B C = D. fd es aorisens culés à la f de lexece snt égaux à la soe agébrqe des coones
Immobiisations corporelles : Ao Aoti tin n cumulé d immob im mobilato ilato corpor corporll ll au 1 décmbr N 1 : 14 000 C Anulation d amor amor mt mt du matérl matérl nfora nforatiqu tiqu t d loutiag : 1 0 000 + 1 00 00 1 1 00 " Aoti Aotieent eent à dde dd e u bil b il exe exer re e N 220 000 D " Dot Dott tio io de l'e l'exe xei ie e " D + C 86 500 500 " 220 220 0000 0000 + 1 1 50 500 0 - 145 00 000 B
Le tabeau de! !olde! intermédiaire! de ge!tion
FICHE 41
1 + D�FINITON Le tableau des soldes intermédiaires de gestion (SIG) permet de comprendre la rmation du l'activi vité té de résultat net et de sivre l'évolution d e la perrmance et de l a rentablté de l'acti l'entreprise.
2 + NAURE DES SODES ET LEUR CALCUL Les soldes Les soldes intermédia ires de gestion compr ennen t ne léss à partir des neuf uf soldes success successif ifss calc lé éléments du compte de résultat. Ils se définissent et se détermient comme suit : Marg commrcial
Rssourc dgag pa l'activit corcia d l 'ntrpr Rssourc 'ntrprs s Vnts Vn ts ntts ntts d d achandiss achandiss - Cot d'acat ds maadss maads s vds Prodcto d lxrcic
Nivau d'activit d poducton d l'trpris Pdti vndu
:
Prdutn Pr dutn tk tk + Pr Prdutn dutn i bi li Va l e r a j o t é e
Riesse créée pa lentreprise Mrg Mrg m mia ia + Prdin Prdin d 'xi - Cnmtn d d 'xr 'xr n pvnan pvnan d t t E x x é d e n t b r u t d ' e x p o i t a t o ( E B E )
Performance Perfor mance écnqe de enteprise Vl lur ur jut jut Suvntin d'xpittn d'xpittn - Impôt t ta tax x - Char Charg g d pnl pnl
ES (ARËS DU DCG 9
-
TROCION À LA COMPTABLI
Réstat d'exlotato
Reorc Re orcee ette dégagée par activité té noae no ae d e letrepr l etrepre e Excdt brut d'xploitation + Rpriss e tans tanss s sur chags d'xploitation + Autrs Autrs prodts d gstion - Dotation ax aotnt, dpriatio t provion provion d'xpoitaton - Aut Autr r ag d gton Résltat coant avat impôt
Rntailit d l'ativit onomqu t inanièr d 'ntpri Rtat Rt at d'xpoitation : Quotp Quotpat at d rl rltat tat n omn + Pr Produit oduit fair - Char Charg g finanè Réstat exceptoe
Ror dgag par l opratio no ouat d l'ntrpr Produit Pr oduit x xptionl ptionl Cag xptionl xptionl R és és t a t e t d e l ' e x e c i ce ce
Rssou Rs soucs cs q i rstnt rstnt à la disposi tio d l'ntrpris l 'ntrpris t t l l vnu vnu ds associs associs apès impôt Rultat Ru ltat ourat ourat avant avant ipôt R Rulta ultatt xp xption tion Pa Patiipation tiipation d alar Ipôt u bn bnf f P l u s - v a l u e s et et m o n s - va va l u e s s r c e ss ss o s d ' é l é m e t s d ' a c t i f
Rutat Ru tat ur o o d'l nt nt d'aif iob djà i nlu dan l ltat tat xp xption tion Prod Pr od de ceion ceion délé e daf Valeu coptable de éémen dacti cédé cédé
Attentio ! L'xdnt rut d'xplotation (EBE) pt êtr gatf ; il 'agit alor d'u inan rut
dexpotation ) qui tradut ue renablité uffiate. Noton qu e évoluton a aed ed ue de la tucture tucture du copte de ré réut utat at en conforité conforité avec avec le le dpotion dpotion de a trapoitio de la d re rective ctive comptabe un que a ra u ici dnc s ur la hrar hrarch ch ds solds trmdiairs trmdiairs d gstio gstio..
F1cHE 4
• Le tableau des sodes ntermédaies de gestion
+
L'enep L'en epe e Ch ChÎor Î or vou communue le élémen uivan : Acha de mar marchand chande Aha Ah a sokés - Mai Maiès ès (e uius uius)) Aus svis xtéu Charges de séurié séurié so sole e de pvoyane Chargs xp xponns onns sur opéraion d gsn Doation aux amoiemen ur immobaion aion orpoel/e Impô, axes e ver verse seme men n aimilés Inérê de empun e dette Pdui des ens d'élémen d'aif Podui ns sur ssions d valurs mobiliès d plamnt Rémunéraion du peonnel Repses sur prosns ns finaniès Revenu de valeu mobilière de placement Servies exéeurs Subvntions dxploiaion Valeu comptable de élémen d'aci cédé Vns d marhands Vene de podui Vaaon on des enours enours de pduion de d e biens Vaaon on ds so d marh marhands ands Vaaon on des so so de maiè maiès s e u uiu ius) s) • CoOt 'achat ds archaniss vnus 6 400 + 8 000
4 400 €
Cosomation ion de d e exeie e e pr provenane ovenane es es tiers • Cosomat (46 (4 6 000 - 1 00 000} 0} + 40 40 000 + 1 9 000
• Cags d so 9 000 + 9 1 OO •
8 1 OO €
Puis P uis fiais 1 30 + 50 + 20
=
200 €
• Cages exeptioneles 0 + 0
00 0 0€
1 04 000 €
26 40 400 0 46 000 19 00 000 0 9 100 0 900 2 300 40 100 50
29 000 20 130 40 000 00 50 75 400 95 000 + 12 000 + 8 000 - 1 000
ES (ARËS DU DCG 9
Pdu Colone 1
-
TROCION À LA COMPTABLI
Saldn int•rm6aies (oone 1 - Coloe 2)
Cha1• Cha1 • Colone 2)
N
N- 1
Cot d'acat ds acandss Ventes de archadises........ Prodcon sto Prodcon stock ck . . .. Prodcon imoiisée
75 0 vendes....................... 95 00 2 00 ou Dstockag d odctio a.
34 0 Marge coeciale coeciale ..
41 00
10 7 00 Tal.. . Prodct Pr odction ion d l' l'x x c c . .. .. . . . 107 00 ..... 107 00 Prodction Pr odction d d 'xci 'xcic c.. .. . . . 4 00 Cosomation de lexercice e Mag Ma g co comc mca a pov vna nac c d ss 104 00 Val ajo 44 000 Tal 48 00 po Valu ajou ajou 44 00 Impôts, as t vsts 30 Subvent Subv entions ions de dexploia xploiation tion .. .. . (b)...... 0 assimlés (b)...... hags hag s d p ps son on 38 10 T al al ...
Excdnt Exc dnt brt (o isffiac Tal Excédent Excé dent bt dexotao dexotaon n .. . . . ss s cags t asfs d cags............... cags............... At A ts s p pod odu us s
Tal... sta d'xploittion Qotsats d sultats su oa o aons ons fat fats s n com n. .. Prod Pr od ts ts an anc ce es... s... . .. .. .. .. .
44 0 Tal nsffisace ute 3 80 o
d' plo a aon on otaios ax amotissemets, dcatons t ovsons At A ts s car carg gss . ... .... ... ....
3 80 Ta ... 90 ou Rsulat d'xlotao...... d'xlotao ...... otespats de ésltats s oprations faits comun 0 harges fiacières..
O
40 0 ) ) d'l d'lo oa ao o
3 800
90 stat d'otato fc
90 o pt) 0
900
0 240 Rsta coua avant iôs
Tl
3 0 Tl
240 (bfic o rt)
860 .
Rsta xctionl (bc rodts excetioels . sta s ta coant avat impôts .. Résta exceonel ......... . •
except eptionelles ionelles.. O harges exc
860
stat coat ava ôts........... ou Rsulat cton articiatio ds las pôs s ls bfcs ...........
30 o pt pt ... .... .... ... .... ... ..
- 2 200 .
o
o
0 o
Rsta d lxic (bc Tl ....................... rodts des cessos délémes d'acf...................... . d'acf......................
2 860 Tl. ...................... ...................... Vale coptabe des éées Vale
0 cds cds. . ..................... .
20 o pete c)
660
lus-vales et moins-vales su
50 cssos d's d'actif.... d'actif .....
(a) En d�dcin des pduit dan le mpte e r�ultat. aj o assiié à de somaios exe e ipô drec à carace pcfique ici a cte {b} Pr le calcl e a vale aj siil • e es s los l mise a l nommtio es bie xe. (c Soi ll gr gr e e prois - ol gr grll e e chr chrs. s.
50
everseme verseme 635 c p6, t e
La détermination de la capacitÉ d'autfinancement
FICHE 42
1 + DÉFINITON La capacité d'atofiacemet (CAF) est excédent de ressources intees dégagées par l'etreprise durant l'exercice pour rémunérer les associés, renouveler e t accrotre les ivstissmts augmenter l fods d roulmt t rembouer ls dtts. Ell prmt d msurr la capacité de développement d l'ntrpris aisi qu so indépendance financière
2 + LE CALCUL DE CAPACIÉ D'AUTONANCEMENT La CAF st calclé à pair d compt d résltat t d excédent brut d'exploitation La CAF st la différence tr ls produits encaissables (sauf prodits ds cssi cssios os d' élé mnt mntss d'actif et les charges décaissables. La correspodace des comptes avec les éléments constittifs de la CAF est la sivate : Exdnt bt d'xplotation o inian t d'xploitaton) + +
Tant d ag d'xpoitation) Are podi (dexploiaon)
Are Are chage chage (dexp (dexploa loaion) ion) ± +
Qoepar de réla opéraion aie e co Qoepar commu mmu Prodts as (a)
791 6 65 65 76 t 796
- Cargs Cargs a aè è ss (b) + Podt xption (c
66 771 t 778 t 797
- Cag Cag x xptio ption n (d)
671 t 678
- Patipation d aa aa ax tat tat
691 69
Im pô pô u urr le bé bééfi éfice c e =
CAPA CA PAC C I I�� DAUOFIANCM N
ES (ARËS DU DCG 9
220
-
TROCION À LA COMPTABLI
() Sa epises s dpatios e pvisions. )Sauf ) Sauf dottios dottios ax a x aortisents aortisents péciations et povsios finaci finacies. es. ( Sa : - pdts s œssions d'imobisations, qosparts ds subv subvtions tions d'vsissmt v a sta d 'r 'rc, c, rps rpss s su dpraios t provisos provisos ptionl. ptionl . Sau - val mpabl moblsaons cé, (d Sau - dotao dotaoss au amosm amosm, , pca pcatos tos e povsos cp cpos os
+
La oté himor ui u itt le le eneignemen eneignemen uivants uivants : Chags ponns sur opration d d gstio gstion n Dotatn aux amotiemen ur immobilaon aon corpoe/e Exéden rut d'exploiaon Intéê des emprun et dete Pdui des eions d'élémen d'atif Produi n sur ssns ns d valu moilièrs d plamnt Repse se sur po po ion ion nane nane Revenus des valeurs valeurs moilières moilières de plaem plaemen en Vale aleu u comptable de élémen élé men d'acti cédés cédés
xdent but d expoitation (o (ou u nsufsae ns ufsae bte dexpoitation) +
rasfets de hages (dexloitaton)
+
Auts poduits d'xplotation)
50 900 3 800 40 100 50 20 130 0
3 800
- Aut Auts s args args d'xp d'xpoit oitatio atio) ) ±
Quotspas Quots pas d ésult ésultat at su opéatios os faits n o mmn
+
Podit Pod it finnci (a
- C h hg g finnciè finnciè +
180 240
Podi P odi ex exetionels etionels (c)
Chag Chages es ex exeti etione onelles lles (d
50
Partiipa Partiipatio tio des sala salais is aux s slta lta - Ipôt Ipôt s s ls bén béné éi iss CAPACIT D'AUTOFANCEMENT
9
Le 'ableau de financemen'
FICHE 43
1 + DÉFINITON Le tableau d e finaemet fai faitt app ar araî aîttre les variations d'emplois et de ressoues srveues pendat un exeie Il permet de suive l'évol l'évolution ution du d u patr pa trimoine imoine de l'etreprise et failite l'analyse des déisions statégiques qu'elle a mise en œve. Il s'établit à pati de deux bilans suessifs et de eseigements omplémentaies foris das l'anexe.
2 + LA SRUURE DU ABLEAU DE FINANCEMEN Le tableau de fianemet se ompose des deux parties sivates :
A - Tableau
1 :
tabeau des emplois e des ressources
Il est osaé aux ressources et aux emplois stables de l'exercice ; il permet d'expliquer d'expliquer omm ent s'est s'est form formée ée la vaiatio vaiatio d u fods de rolemet et glob al (FRNG). Le fods de roulemet et gl obal ep epés ésent entee la part des ressources durables consacrée à financer des emplois circulants. Il onstite e marge de séurité fiaière por l'eteprise
B - Tableau I : abeau abeau des variat variations ions du fonds de oulemen oulemen ne globa Il pemet d'expliquer comment la variation positive du fods de oulement et global a été utilisée ou ommet la vaiation égative du fods de roulement net global a été coverte Il pemet d'appréier la gestion d yle d'exploitatio de l'entrepise.
ES (ARËS DU DCG
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9
-
TROCION
À
LA COMPTABLI
+
La soté soté Robin uit le tablea tableau u de inanceme inancement nt suivant suivant : - /'en /'entr trep ep e e atelle nveti au our de /'exei /'exeie eN ? - que quel l ont le le moyen moyen de fnan nanement ement u u é ? l nd nd d roulmnt n ntt global at atl l augmnt ou dmnu n N - 1 t N ? - le besoin besoin en nds de oulement at atil il augmenté ou diminué diminué en N 1 et N ?
. Tableau de fiancemen en compte EMPLOIS
iibion mie e paieme o de l'xrc .......................................... Aqion d'éléme de ' immoblisé isé : Immoblsatios icoporls ............. Immobl Immob ltios tios copo copo ls ls ...... ... ... ... .......... ....... Immoblio inèe ................ hge à ép pe xrcics (a) Rédcio s cptax props rédcion d pil, t ............... Rmursem ds finn (b) al des emp empois ois ........... ...........
Exercice Exerci N
N- 1
5 620
27 256
4160
48 000
60
20 52
88
200
RESSOURCES
Ccié 'nœmt ' 'rc rc .... .. .. eon o éio 'ééme de lcif immobilisé : Cssios immobilsatios : -irpols ................................... -ooelle ...................................... eion o édio dimmobilisio dimmobilis ioss fnc fncrs rs ..... ... ... ..... Agmto s capitx poprs : Agmtaton Agmt aton cptal o ppos .. Ag pr prr r
Exeice Exercice N
N- 1
71 25
4 55
4 48 480 0
8 0
45 360
An de de i ) (q
0 84 840 0
000
60 Tta es resses ...................
8
Vrit d on ont gl e eo o e e ee ee ..... ..... ......... ......... ..... ..... ..... ......... .... aféré a r r de l'exerci a Mo u aféré () Saf ncus bancais orants old éis d q (d Ho pie remoueent d oblgatos.
tio rot n glol 8
emp e mpo oii ne ne) ) ........ ............ ............ .........
Fic H 43 + Le ableau de finacement icH
223
Il Tabea abeau u de fnacement fna cement e compte Exercce
xerdce N
Variaion du fods de roulemen et global
Besos
1
Dgageme 2
N -1
Sole
2-1
Soe
Vaiaion Expoaion Vaiai aiaion on ds d s aifs dxpoitatio dxpoitatio : Sock ck ee- e-........... .............. .............. .............. .............. .............. . Avas t aomps vrsés s ommas Avas omma s......................................... ......................................... . Céas Cl i, Coms ratahést as œ œ dploito a) .. raion ds dts dlotato : Av Av ce ce e acomp acompe e mme mme e co co ... ... .......... ...... ... ... ... ... ...... ... ... . Comts ts té téss a a des des d'ploio b)... ..... D Fomi$ Com Ta A. riatio t « Eloiaion » : ..................................................... . Vaato • Hos exploato Vaion de de a a bi a) . Vaaion s autrs éius () ............................................................. . aux ..................................................................................................... . B. Vaiaio Vaiaion n nt « Hors loiaion » ................................................ . A+B : Beoi Be oi de llexe execi cice ce e fo fo de olem oleme e ..... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... ... .. . o Dégagm Dég agmt t nt nt d ds ds rolm rolmn n ans ans x xrc rci i . ... ... ... ... ... ... ... ... .. . Vaatio résorerie Vio o de d e dponibl dponib l............................. ............................. ............................. ................ . Vaiao e nco nci a e olec c de baqe ... . ...... . a C. Vaaio nt Trésoie (c .
9 80 1 600 36 667
.......... ......... .......... ................... .......... .......... ....
.
Vaatio fs e rolemet globa l A B + C ml n n ou Ress Re ssou ource rce e e (- Y ps ags csaé davac l lr affca à la .
8 5 213
() Y cps pr cnsaés avanc ln l acan à lxplan u n L oans so assors assors du sg (+ (+)) lo lo damns damns l'potnt s ons e u sig ((-)) as l cas coai
Y cop copis is vals oblès oblès pacm pacm. . apté a sysèm sysèm s Dans œ cas, ls vaiaios vaiaios s l'nb l'nb s éés ; acun a cun scto No : Ce pai I aa M apté nest faie faie e expliatio et hs h s expoai expoai
ES (ARËS DU DCG
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9
NTROCION
À
LA COMPTABLI
Invetement au ou de exeie N Les vestisseents pésentet des eplos stables et concenent donc le tableau 1. La société été Robi a acquis, au cou cous s de lexecice lexecice N, 1 27 256 € d m mobil obilsa saton tonss copolles copolles . •
Moyen de fnaemet tlié Les moyens de iacement Les iac ement utilsés ut ilsés pou inancer les emplois em plois ses s es sont des essou essource rcess stables et concernent donc le talea 1 . Pou inancer ses ivstissemets, a société Robi a notament augenté son capital a cors de execice de 45 360 € et a epunté 30 0 €. •
Vaat aaton on du fod fod de oulement net global e N 1 et N La varatio du onds de oulemet net global sappécie à a ectue du tableau : - lorsqe les ressoce ressocess durables durable s de l'execce sont supéieu supéieus s aux emplois stabes de lexecce, lexecce, e ods de ou lemet leme t net global augmente au gmente ; cest e cas cas or or lexercice lexercice 1 : •
-
-
Reoue table
Emplo table
79 185
71 360
" Reoe ette 7 825 €
On onstat n alioratio du onds d roulmt t gobal - loqe e eou eoue e duable de exeie e ot inéiee inéiee aux emplo table table de lexe lexee e le ond de oule met net global dmue et e a o l'exeie plos stabls
Rous stabls
1 57 188
15 1 97 97
mploi nt 5 21 3 €
On onstat n dgadatio du onds d oulmt t gobal. Vaat aaton on du beon en ond de oulemet e 1 et La vaiation d eson e ods de oulement s'appécie darès darès les doées du tableau Il un solde est calculé pou chaque rubriqe) : lorsq ls bsos sot supis aux dgagn, l sod st ngat ngatf qi sgnii aroissm aroissmtt du bsoi n fonds d ont ; cst as pou xci 1 . sold sold st st ngatif ngatif ( 0 €) o n assist assist don à un aossmnt d boin n fods d oumnt ; lorsq ls sons sons sont sont infius infius aux dgagm dgagmnts, nts, sold st st positif q sgnii u di mi nution du so son n n fods fods d oulmt st st s s por lxic lxic N. sold sold st st postif (+ 9 061 €) ; on onstat onstat do do n di mi nution d bs oin n fonds fonds d roulmt. roulmt. •
-
Ce ouvrage ouvrage a éé achevé achevé d'rme da d ass les ateiers e Leara spagne) Nuéo impession : 288 - Déôt égal : Aot 2015
50 hs d s
-
12 ECTS
Introducio à la comptbi fhes e s pour éussi éussi votr xamn
Ce vr st un vériabl des c c sse p e t t p ee. Le te y ont mi 'exn qil on d
Le public
• Canidats au DCG Éu de INTEC l 'exmen ou v p prmet rmet : uia uia e l'g l' gm m péreu péreu - cqé les nnine i de eson fig pam, l i c Étut ds e à ut m men en et e e e ; cme-son e i b n a i a n cs ln fele e è è e l tn e e ( é n fni)
1 9
782
046
Prix Pr ix : 1 5 € ISBN 9782 9782--29 29--0869 0869--9 w.leodtf
