SERIE 1 : LES EMBALLAGES Cas n° 1 : Pour chacune des propositions ci-dessous, indiquez la ou les bonne(s) réponse(s). A – Les emballages consignés sont taxés à la TVA : Vrai Faux B – Les emballages récupérables identifiables sont comptabilisés en immobilisation lorsque leur valeur unitaire est supérieure à 500 DH HT, en charge dans le cas contraire : Vrai Faux C – Les emballages perdus sont imposés au taux de TVA du produit emballé : Vrai Faux D – Un fournisseur consigne des emballages à son client. Cette consignation diminue le montant de la créance à l’égard du client : Vrai Faux E – Les emballages récupérables achetés en vu d’être consignés sont comptabilisés : En immobilisations Dans un compte de tiers Dans un compte de charge F – Les emballages perdus ne peuvent pas être consignés : Vrai Faux G – Les emballages vendus, initialement consignés, sont imposés au taux de TVA au taux normal : Vrai Faux H – Une entreprise retourne 5 emballages consignés pour un montant HT de 55 DH. Le prix de déconsignation HT est de 50 DH. Le mali comptabilisé est de : 250 DH 25 DH 30 DH
Cas n° 2 : La société ABC adresse à son client DAHBI le 20/05, la facture n°1234, mentionnant Marchandises HT 20.500 DH; TVA 20%, emballages consignés: 300 caisses à 30 DH l'une. Règlement par chèque bancaire. Le 18/06, ABC reprend 100 caisses au prix de consignation. Il adresse à son client la facture d'avoir A003. Le 25/06, ABC reprend 48 caisses à un prix de 25 DH la caisse. Il adresse à son client la facture d'avoir A009. Le 30/06, ABC informe son client ARCA que les caisses restantes sont considérées comme vendues. Il lui adresse pour cela la facture n°1261, mentionnant une TVA à 20%. TAF:
- Enregistrer ces opérations chez le fournisseur ABC dans les 2 hypothèses : 1- la consignation est facturée HT 2- la consignation est facturée TTC
Cas n°3 : La
société LOGIX utilise des emballages de différents types :
Des sacs qu’elle vend avec la marchandise
9DH
Des fûts Qu’elle consigne à
10 DH
Qu’elle reprend à
8 DH
Qu’elle vend à
15 DH
Qu’elle consigne à
15 DH
Qu’elle reprend à
12 DH
Qu’elle vend à
18 DH
Des bidons
Au cours du mois de septembre 2014 la société a effectué les opérations suivantes : 3/9
achat de 100 sacs facturés 3,5 dh HT TVA 20% réglé par chèque ;
4/9
consignation à la société BNC de 50 fûts et de 100 didons ;
5/9
vendu au comptant des marchandises pour HT 5.380dh plus 12 sacs , TVA 20%
7/9
achat de 500 bidons prix unitaire de 8 dh TVA 20% La société LOGIX accepte en règlement un effet à payer au 15/10 ;
9/9
reçu chèque en règlement de la consignation du 4/9 ;
10/9
consignation à la société CCR de 200 bidons et de 100 fûts, réglée en espèces ;
12/9
BNC ramène les 50 fûts
15/9
CCR avise la société LOGIX qu’il garde 100 fûts
16/9
achat de 20 palettes au prix de 1500dh l’unité TVA 20% . Ces palettes ont été identifié unité par unité par la société LOGIX avant d’être stockées ;
20/9
BNC ramène 50 bidons et garde les 50 autres.
27/9
CCR retourne 170 bidons. LOGIX , ayant constaté une détérioration de la qualité de 37 bidons, refuse de les reprendre et envoie la note de crédit correspondante à CCR le même jour.
Travail à faire : Enregistrer les opérations suivantes au journal de la société LOGIX
Cas n°3 :L'entreprise « TRESOR DU SUD » achète et vend des poteries. Les fournisseurs de l'entreprise prennent le soin d'emballer soigneusement leurs produits pour le transport. TRAVAIL A FAIRE : A l’aide des annexes 1 et 2, enregistrer les opérations indiquées en annexe 3 au journal de l’entreprise « LES TRESORS DU SUD ».
Annexe 1 L'entreprise « LES TRESORS DU SUD » utilise un type d'emballage qu'elle consigne à ses clients. Ces derniers les restituent généralement très rapidement, c'est pourquoi elle les consigne pour un montant HT uniquement. Le prix de consignation est de 120,00 DH et le prix de reprise de 100,00 DH. En cas de non restitution, le prix de consignation correspond au prix de vente HT.
Annexe 2 La consignation chez les fournisseurs se fait de la façon suivante : Fournisseur BADAOUI : Prix de consignation : 90 DH TTC. Prix de reprise : 80 DH TTC La consignation se fait TTC. En cas de non retour, les emballages sont vendus au prix de consignation. Fournisseur FADLI : Prix de consignation : 84 DH HT Prix de reprise : 80 DH HT La consignation se fait hors taxes. Si les emballages sont abîmés, le prix de reprise ne sera que de 70 DH En cas de non retour, les emballages sont vendus pour un montant unitaire de 85 DH HT.
Annexe 3 -
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1er octobre : reçu facture du fournisseur BADAOUI n° 254. Marchandises : montant brut 130 000,00 DH HT. Port forfaitaire 700,00 DH. 40 emballages consignés. 3 octobre : reçu facture du fournisseur FADLI n° 758. Marchandises : montant brut : 73 000,00 DH HT. Port débours HT 500,00 DH . 42 emballages consignés. 4 octobre : facture de ventes n° 6542 au client « RIAD FES » Marchandises : montant brut 98 600,00 DH HT. Remise 5 % . 7 emballages consignés 5 octobre : facture n° A 546. Restitution de 25 emballages à BADAOUI (facture n° 254). Les autres sont conservés par « LES TRESORS DU SUD » et considérés comme achetés. 9 octobre : facture n° A 547 Restitution de 27 emballages à FADLI dont 3 abîmés dans les opérations de manutention (facture n° 758). Les autres sont conservés et achetés par « LES RESORS DU SUD ». 12 octobre : Facture n° A 880. Retour de 4 emballages du client « RIAD FES ». 14 octobre : Facture n° A 881. Retour de deux emballages consignés à « RIAD FES ». Le dernier emballage consigné ne peut nous être restitué car il a été détruit.
