Remerciements Au terme de ce travail, je tiens à remercier toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin au succès de mon stage et qui m’ont aidé lors de la rédaction de ce rapport.
Tout d’abord, j’adresse mes remerciements à Mr. El Hamzaoui Mustapha , professeur à l’école nationale de commerce
et de gestion d’El Jadida (E!"# ainsi que l’ensemble des cadres professorales professorales et administratifs, pour les bonnes conditions d’études qui sont autant instructives que fructueuses ainsi que pour leur $aute bienveillance tout au long de nos activités scolaires. scolaires.
J’e%prime aussi ma profonde gratitude à Mme Roundi Fatima, directrice de la plateforme des anal&stes à la banque marocaine marocaine de commerce commerce et d’industrie ('M!# à !asablanca qui m’a éclairé tout au long de la période de stage, ainsi que Mr. Fartout Salah-Eddine, directeur de l’agence 'M! )assan *, d’avoir accepté ma demande de stage. "r+ce à eu% mon stage fut une e%périence agréable.
Je ne saurais terminer ces remerciements sans un mot de gratitude à toute l’équipe de l’agence )assan * qui ont rendu cette période agréable et dont l’intervention ma aidée à mener à bien ce projet.
-édicace
/vant tout développement de ce travail, il mest agréable de macquitter d’une dette de reconnaissance et d’estime auprès de toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à l’accomplissement de ce travail. J’ai l’$onneur de dédier ce travail à 0 Mon -ieu qui m’a donné la santé, la force, le courage et la cro&ance pour 1tre là aujourd’$ui entrain de vous présenter cet $umble travail. Mes très c$ers parents pour leur soutien, a2ection et amour, leur con3ance et patience, ainsi que leurs sacri3ces in3nis, et pour lesquels j’e%prime ma gratitude, mon amour, et mon respect le plus dévoué. Mon professeur Mr. Mr. El )am4aoui Mustap$a, mes amis et collègues ainsi que l’ensemble du cadre professoral et administratif de l’école nationale de commerce et de gestion d’El Jadida, puisse ce travail e%primer mes sou$aits de succès et mes sincères sentiments de reconnaissance envers vous. 5outes 5outes les personnes qui me reconnaissent, qui m’ont aidé a idé et qui ont contribué à la réalisation de ce travail
Sommaire Avant-p Avan t-prop ropos os : − − −
6emerciements -édicaces ntroduction ntroduction générale
Première partie : Prsentati Prsentation on !nral !nrale e de la "M#$
. -é3nit -é3nition ion77 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 777.. 7..8 8 *
/vant tout développement de ce travail, il mest agréable de macquitter d’une dette de reconnaissance et d’estime auprès de toutes les personnes qui ont contribué de près ou de loin à l’accomplissement de ce travail. J’ai l’$onneur de dédier ce travail à 0 Mon -ieu qui m’a donné la santé, la force, le courage et la cro&ance pour 1tre là aujourd’$ui entrain de vous présenter cet $umble travail. Mes très c$ers parents pour leur soutien, a2ection et amour, leur con3ance et patience, ainsi que leurs sacri3ces in3nis, et pour lesquels j’e%prime ma gratitude, mon amour, et mon respect le plus dévoué. Mon professeur Mr. Mr. El )am4aoui Mustap$a, mes amis et collègues ainsi que l’ensemble du cadre professoral et administratif de l’école nationale de commerce et de gestion d’El Jadida, puisse ce travail e%primer mes sou$aits de succès et mes sincères sentiments de reconnaissance envers vous. 5outes 5outes les personnes qui me reconnaissent, qui m’ont aidé a idé et qui ont contribué à la réalisation de ce travail
Sommaire Avant-p Avan t-prop ropos os : − − −
6emerciements -édicaces ntroduction ntroduction générale
Première partie : Prsentati Prsentation on !nral !nrale e de la "M#$
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*. ;. =. >. ?. 8.
9ecteu 9ecteurr bancai bancairre maroca marocain7 in777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 77.: .: )istor )is toriqu ique77 e7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 777.. 7..< < 9truct 9tructur ure e du capi capital tal de de la 'M! 'M!77 7777 7777 7777 7777 7777 777 7* * 'M! 'M! en c$i2r c$i2re77 e7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 777. 7.; ; 'ilan7 'ilan777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 77... ...= = @rgan @rganigr igramm amme77 e7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 77> >
%eu&ième partie : 'es di(ren di(rents ts servi)es de la "M#$* $*
$$*
Front-o+)e
. 9ervic 9ervice e caisse caisse77 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 77.8 .8 *. 9ervic 9ervice e comp compens ensati ation7 on777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 77< < ;. !rédi !réditA tA bail77 bail7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 777. 7.< < "a),-o+)e
. 9ervic 9ervice e sec secrrétaria étariatAe tAenga ngagem gement ent77 7777 7777 7777 7777 7777 777. 7..*B .*B *. 9ervic 9ervice e commer commerce ce inter internat nation ionale ale77 7777 7777 7777 7777 7777 777* 7*
$$$*
. *. ;. =.
#erti)ation $S.-/001
Crése Crésenta ntatio tion77 n7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 777** 7** 9truct 9tructur ure e de base base de projet projet de certi certi3ca 3catio tion7 n777 7777 7777 7777 77*; *; Etabl Etabliss isseme ement nt du plann planning ing77 7777 7777 7777 7777 7777 7777 77... .....* ..*; ; /udit /udit inter interne ne de qual qualité ité77 7777 7777 7777 7777 7777 7777 777.. 7..... ...*= *=
Troisième partie : 'es te)hni2ues de paiement internationales $*
#hapitre 1 : 'e )r )rdit do)umentair ire e* Se)tion 1 : 3nralits*
. *. ;. =.
-é3nit -é3nition ion77 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 777.* 7.*? ? !aract !aractéri éristi stique quess du !redo !redoc77 c7777 7777 7777 7777 7777 7777 77..* ..*? ? 5&pes &pes du !redo !redoc77 c7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 77..* ..*8 8 -omicil -omiciliat iation ion et et apure apuremen mentt du !redo !redoc77 c7777 7777 7777 7777 77*: *: Se)tion 4 : Traitement des transa)tions internationales*
. !rédi !réditt docume documenta ntair ire e à l’impor l’import77 t7777 7777 7777 7777 7777 777; 7;B B *. !rédi !réditt docume documenta ntair ire e à l’e%po l’e%port7 rt777 7777 7777 7777 7777 7777 77;* ;* $$*
#ha hapi pittre 4 : 'es re remi mise ses s do do)u )um men enttair ire es* Se)tion 1 : 3nralits*
;
. -é3nit -é3nition ion77 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777. 77..;; .;; *. /vantag vantage77 e7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 77... ...;> ;> ;. nconv nconvénie énients nts77 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 7777 777; 7;> > Se)tion 4 : 'es traitements des remises do)umentaires
. 6emise emise docum document entair aire e à l’impor l’import7 t777 7777 7777 7777 7777. 77..;> .;> *. 6emise emise docum document entair aire e à l’e%po l’e%port7 rt777 7777 7777 7777 7777 77..; ..;8 8
•
!onclusion.
•
/nne%es.
•
Debograp$ie.
•
e%ique utilisé. utilisé.
$
ntrodu)tion
/vec la montée de la mondialisation, les économies nationales vont devoir faire face à une ouverture totale des frontières, qui accentuera de plus en plus la concurrence internationale. !e p$énomène a conduit à la disparition de certaines entreprises et a amené d’autres à mettre en place une mise à niveau a3n d’assurer leur pérennité. /ujo /ujour urd d$u $ui, i, co conq nqué uéri rirr et 3déli délise serr les les clie client ntss so sont nt des des enje enjeu% u% primordiau% dans le secteur bancaire. es banquiers sont appelés, donc, à 1tr 1tre non non se seul ulem emen entt en me mesu surre dét détab abli lirr et den dentr tret eten enir ir une une relat elatio ion n personnalisée avec c$aque client, mais aussi de proposer des produits et des services sur mesure pour des milliers, voire des millions de clients. =
!onsciente de la concurrence accrue et des enjeu% imposés par la mond mondia iali lisa sati tion on,, la 'M! 'M!,, muni munie e d’un d’un pote potent ntie iell $um $umain ain et tec$ tec$ni niqu que e remarquable, a instauré, en temps opportun, un plan d’actions pour, d’une part, conserver son image de marque auprès de ses clients 3dèles et d’autre part, attirer une clientèle encore réticente. Car ailleurs, la 'M! est dotée d’une grande e%pertise sur le plan inte intern rnat atio iona nall et de l’ap l’appu puii du grou groupe pe banc bancair aire e 'C 'C C/6' /6'/9 /9,, ce qui qui lui lui per perme mett de prop propos oser er à sa clie client ntèl èle e une une gamm gamme e de prod produi uits ts et se serv rvic ices es multiples 0 cartes bancaires, crédits divers, facilité, garantie mais aussi des 3nancements pour les opérations à l’international. En ma mati tièr ère e de 3nan 3nance ceme ment nt du co comm mmer erce ce inte intern rnat atio iona nal, l, la 'M! 'M! propose le !rédit documentaires et 6emise documentaire certi3és 9@
>
Cremière partie 0 Crésentation de la 'anque Marocaine de !ommerce et de "estion.
?
-ans toute économie, la banque joue un rFle important. Elle est lune des premières ressources de 3nancement de lactivité économique, son intervention dans la création dentreprise lorsquelle est sollicitée. Cour que la banque joue pleinement son rFle, les reformes à engager doivent impérativement libérer lesprit dinitiative des banquiers et raccourcir les délais dans les études des dossiers. -ans ce premier c$apitre, nous allons dé3nir le concept G 'anque H, utilisé à la fois pour désigner lentreprise, la profession, linstitution, le métier et le secteur. a banque nest pas une entreprise comme les autres car, elle reIoit les fonds du public et gère les mo&ens de paiements (créateur de monnaie#. 9a fonction principale est daccorder des crédits qui ont un rFle dans le processus dévolution économique et dinnovation. $*
%nition de la 5an2ue :
ne banque est une société 3nancière qui gère les dépFts et collecte l’épargne des clients, raccorde des pr1ts et o2re des services 3nanciers. Elle e2ectue cette activité en général gr+ce à un réseau d’agences. Elle utilise de plus en plus dautres canau% de distribution 0 opérations par nternet, accords avec les commerIants pour le crédit à la consommation et le paiement par carte, guic$ets automatiques dans des lieu% publics, publipostage, centres dappel. es banques commerciales font partie des établissements de crédit. -ans certains pa&s, cet établissement 3nancier doit posséder une licence pour pouvoir e%ercer, laquelle est délivrée par un Ktat et validée par des institutions spéci3ques.
8
Car e%tension, la G banque H est le secteur économique qui regroupe les activités de conception, de production et de commercialisation des services o2erts par une banque.
$$*
'e se)teur 5an)aire maro)ain*
a banque centrale, comme la G 6éserve fédérale des KtatsAnis H , G la 'anque centrale européenne H ou G 'anL /l Mag$rib H a pour rFle de réglementer et superviser les opérations des di2érentes banques, de veiller à leur solvabilité à légard des déposants, de superviser la production de monnaie par ces banques, et d’en réguler l’usage par le biais du tau% directeur. a t$éorie économique & voit un mo&en de réguler la croissance, via l’incitation à l’épargne ou à la consommation, et d’agir sur l’ination. •
Les banques de dépôt : travaillent essentiellement avec leurs clients,
particuliers, professionnels et entreprises, reIoivent des dépFts, accordent des pr1ts et sont traditionnellement séparées entre la banque de détail destinée au% particuliers, au% professionnels et au% petites et mo&ennes entreprises, ou la banque d'afaires destinées au% mo&ennes et grandes entreprises. •
La banque d'investissement : est active sur les marc$és 3nanciers, se
c$argeant des opérations 3nancières comme les émissions demprunts obligataires, les souscriptions dactions, lintroduction en bourse, les fusions acquisitions, etc. -e plus en plus, les banques de détail et d’investissement sont de simples 3liales de groupes diversi3és qui intègrent parfois lassurance, la gestion de fonds de placement ou d’autres activités 3nancières.
:
$$$*
Histori2ue de la "an2ue Maro)aine de #ommer)e et d’$ndustrie*
1*
A propos de "np Pari5as :
'C Caribas G $ttp0NNOOO.bnpparibas.com H est un leader européen des services bancaires et 3nanciers denvergure mondiale et lune des > banques les plus solides du monde selon 9tandard P Coors. e groupe est présent dans plus de :> pa&s et compte ? BBB collaborateurs, dont *> BBB en Europe. e groupe détient des positions clés dans trois grands domaines dactivité 0 'anque de Qinancement et dnvestissement, /sset Management P 9ervices et 'anque de -étail. Crésent dans toute lEurope, au travers de lensemble de ses métiers, la Qrance et ltalie sont ses deu% marc$és domestiques en banque de détail. 'C Caribas possède en outre une présence signi3cative au% EtatsAnis et des positions fortes en /sie et dans les pa&s émergents. /ttentif à lévolution rapide du monde et véritable précurseur dans un grand nombre de domaines, 'C Caribas saRrme aujourd$ui comme Sla banque dun monde qui c$angeS.
<
'C Caribas sattac$e en e2et, depuis sa création, à 1tre à la pointe des évolutions dans les métiers transversau% qui structurent le groupe et dans c$acun de ses ; domaines dactivité 0 La Banque de Détail: en Qrance A un réseau de **BB agences et = >BB
guic$ets à lnternational A un réseau de banques de pro%imité au% KtatsAnis et dans les marc$és émergents en talie T un réseau de :<> points de vente La Banque de Financement et d'Investissement : une couverture des
clients par territoires, conseils et marc$és de capitau%, métiers de 3nancement. L'Asset management et les services : qui comprennent la gestion
nstitutionnelle et Crivée L'Assurance Les titres
a 'C a développé ses activités au Maroc depuis <=B, via sa 3liale marocaine la 'anque ationale pour le !ommerce et lndustrie en /frique 6"7#$A8* a 'anque Marocaine pour le !ommerce et lndustrie 6"M#$8 a vu
le jour en =, lors du processus de marocanisation. En *BBB, le groupe 'C fusionne avec le groupe Caribas qui était également présent au Maroc depuis le début du siècle. 9on bureau de représentation & a été très actif dans lactivité de 'anque d/2aires. En novembre *BB, lacquisition de le% /' /mro 'anL Maroc par la 'M! lui a permis de conforter sa position de banque de référence au service de ses clients.
B
S)hma "np Pari5as
4*
'es prin)ipales tapes de dveloppement de la "M#$* 199 ! 199" : #ne restructurati$n réussie
a 'M! s’est engagée, entre <<= et <<8, dans un processus de restructuration qui a donné naissance à une nouvelle 'anque, assainie dans sa réalité économique et sociale, dotée de mo&ens tec$nologiques modernes et o2rant une gamme complète et diversi3ée de produits. 199% ! & : ( )$ri*$n & +, un plan de dével$ppement $fensi-
Cour améliorer ses performances, la 'M! a lancé, en <<:, le plan de développement G )ori4on *BBB H, qui lui a permis de d&namiser ses équipes commerciales, de développer ses parts de marc$é et d’accroUtre sa rentabilité. En novembre *BB, l’acquisition de l’e% /' /mro 'anL Maroc par la 'M! lui a permis de conforter sa position de banque de référence au service de ses clients. &. ! &/ : ( 0ap &/ +, un plan de dével$ppement ambitieu
/3n de consolider sa position dans un environnement en mutation, la 'M! a adopté, en *BB;, un plan stratégique ambitieu% fondé sur la satisfaction de ses clients et la rentabilité. &/ ! &9 : 2lan 3tratégique 4 l56$ri*$n &9
n nouveau plan stratégique à mo&en terme, à l’$ori4on *BB<, a pour objectif de cadrer le développement de la 'anque, permettant ainsi à la 'M! de renforcer son positionnement au sein du pa&sage bancaire marocain et de poursuivre le développement de ses activités dans la rentabilité. &1 ! &1 : 2lan 3tratégique 4 l56$ri*$n &1
V la rec$erc$e d’une plus grande pro%imité avec l’ensemble de ses clients et d’une croissance de son activité et de ses résultats, la 'M! s’engage, à l’$ori4on *B=, dans une nouvelle étape. a 'M! a pour objectif d’accélérer le mouvement déjà engagé d’un cFté et de partir à la conqu1te de nouveau% marc$és de l’autre. !ette d&namique de développement est portée par des investissements constants et par la forte *
implication des équipes de toutes les entités du groupe. es grands c$antiers étant accomplis, il s’agit maintenant d’avancer plus vite et mieu% pour o2rir des services 3nanciers adaptés à tous les segments de clientèle. !’est toute l’ambition de la banque nouvelle génération.
9* Stru)ture du )apital de la "M#$
/u ; décembre *B=, le groupe 'C Caribas est lactionnaire de référence de la 'M!, avec une part de *;<= du capital. e reste est réparti principalement entre 0
/%a /ssurance Maroc avec >?@;=* es compagnies d/ssurance /tlanta et 9anad avec respectivement 1/= et 9?0=* /utres 0 1?/1=*
Rpartition du )apital "M#$
;
<* 'a "M#$ en )hi(re*
-ans un conte%te économique sensible marqué par une vive concurrence, la 'M! continue la croissance rentable de l’ensemble de ses activités, développant les s&nergies entre les di2érents métiers et poursuivant la maUtrise de ses risques. ’e2et conjugué de l’augmentation des dépFts à vue et de la baisse des ressources à terme, a entraUné une baisse de 1*@= des dépFts, de la clientèle par rapport à *B;, pour s’établir à <1*/ milliards de dir$ams. e produit net bancaire a enregistré une croissance de *<@= pour s’établir à 9*< milliards de dir$ams. !ette bonne performance repose à la fois sur une progression des revenus des activités de marc$é 6@1*=8 et sur l’augmentation de la marge sur commissions 64*>=8* 9ur la m1me période, et gr+ce à une politique de développement du réseau commercial, les frais de gestion ont aRc$é une $ausse de */= par rapport à décembre *B;. Car ailleurs, la 'M! aRc$e un coeRcient d’e%ploitation de <>=? parmi les meilleurs du marc$é bancaire marocain. e résultat brut d’e%ploitation a progressé de *4@= pour s’établir à 1*; milliards de dir$ams en *B=.
=
-ans une conjoncture économique diRcile, le "roupe 'M! a dégagé un produit net bancaire consolidé en $ausse de @= par rapport à l’e%ercice précédent. ’e2ort de provisionnement est en progression de ;= par rapport à *B;. e coeRcient d’e%ploitation demeure à un bon niveau de <>=* e résultat net social atteint <1?1 M M/- en *B= contre 01 M M/- en *B; W il ressort à 9< M M/- au niveau consolidé contre 9/?/ M M/- en *B;.
@* "ilan #onsolid au 9114401@*
>
* .r!ani!ramme !nral
?
8
-eu%ième Cartie 0 es di2érents services de la 'anque Marocaine de !ommerce et d’ndustrie A /gence )assan * :
$*
'es di(rents servi)es de la "M#$ B a!en)e Hassan 4 1-
'e Front-.+)e :
e QrontA@Rce est l’un des sévices primordiau% de la banque, c’est son cXur m1me, car c’est a travers lui que la 'M! accueil ses clients, leur présents les di2érents produits bancaires correspondant à leurs besoins. e QrontA@Rce est composé de la caisse, des bureau% c$argés de la clientèle dont le rFle fondamental est de conseiller les clients sur les c$oi% à faires, compte tenu de leurs besoins et leurs capacités. a7
3ervice caisse7
!’est le premier lieu de contact direct du banquier avec son client, ce service s’occupe de plusieurs opérations courantes de la clientèle qui sont 0
opération de versement
opération de retrait <
opération de c$ange
opération de virement '’opration de versement :
!ette opération a pour but de recevoir les fonds des clients pour créditer leur compte ou les approvisionner a3n qu’ils puissent en disposer par la suite. !es fonds constituent une somme de liquidité pour la banque (trésorerie de la banque# et des réserves distribuées sous forme de crédits à ceu% qui en ont besoin. es versements peuvent 1tre e2ectués soit par le client luiTm1me, soit par des tiers. @n compte quatre t&pes de versements 0
versement espèces sur place.
versement espèces déplacé.
versement en compte sur carnet. l’opration de retrait
e retrait désigne la sortie des fonds e2ectuée par le titulaire du compte luiAm1me ou bien par une tierce personne G béné3ciaire H. l e%iste plusieurs t&pes de retraits 0
6etrait par c$èque sur place 0 c’est une opération qui consiste à pa&er un c$èque à son béné3ciaire par le guic$etier
6etrait déplacé par c$èque 0 ce retrait e2ectué par un client dans une agence autre que la sienne (cette opération nécessite la transmission d’un message de demande d’autorisation à l’agence tirée#.
6etrait compte sur carnet par c$èque guic$et 0il s’agit d’un retrait e2ectué directement auprès de l’agence qui tient le compte sur carnet .
6etrait compte sur carnet déplacé .il s’agit d’un retrait e2ectué directement auprès d’une agence autre que celle qui tient le compte sur carnet. (/près le contrFle de l’identité du client, si le montant du retrait dépasse ;BBB dir$ams l’opérateur transmettra un message de demande d’autorisation à l’agence qui tient le compte sur carnet#. *B
•
•
6etrait par carte bancaire 0 !e t&pe de retrait s’e2ectue dans les "/'. l’opration de virement : Cirement interne : c’est le transfert d’argent au sein d’une m1me
agence par le débit du compte de donneur d’ordre et le crédit du compte du béné3ciaire. •
Cirement e&terne : c’est un virement entre deu% agences de
di2érentes banques, dans ce t&pe de virement on parle de 0
Yirement
compensation
arrivé 0
le
service
compensation
reIoit
quotidiennement des virements émis par des tierces personnes c$e4 les confrères en faveur de ses clients.
Yirement compensation départ 0 il reIoit aussi c$aque jour des virements émis par des clients en faveur des clients des autres banques, ces virements se matérialisent par le débit des comptes des clients et le crédit du compte compensation.
•
Cirement permanent 0 il s’agit des virements émis ou reIus dans une
période déterminée (mensuelle, trimestrielle 7# d’un établissement qui désire pa&er ses emplo&és, dans ce cas la banque peut se c$arger de l’e%écution de l’ordre. / titre d’e%emple 0 les salaires, les prélèvements de l’eau, d’électricité et télép$onique, les cotisations de retraite. •
'a mise D disposition 0 ce sont des virements dont les béné3ciaires ne
disposent pas de compte dans les livres de l’agence.
.pration de )han!e :
!’est une opération qui a pour but de convertir une monnaie étrangère en une monnaie nationale (dir$am# ou vice versa, cette opération consiste à l’ac$at ou la vente de devises
5* Servi)e de )ompensation
*
a compensation c’est l’opération d’éc$ange des valeurs (c$èque, e2ets, virements# entre les banques installées sur une place donnée. e déroulement de l’e%écution de cette t+c$e se passe au niveau interne et e%terne de l’agence. Au niveau e&terne 0 les compensateurs se réunissent c$aque matin
•
dans l’une des banques de
la place. !ette réunion est nommée séance
d’éc$ange de valeurs .-ans cette séance c$aque compensateur remet les valeurs de c$aque banque à son compensateur et reIoit en contre partie les valeurs in$érentes à sa banque. Au niveau interne 0 le traitement des valeurs se déroule en deu%
•
moments 0
e
premier
stade
consiste
au
traitement
des
valeurs
reIues
en
compensation. .
e deu%ième stade du traitement interne consiste au traitement des valeurs reIues auprès du portefeuille central ou des guic$ets de l’agence .le traitement de ces valeurs ce fait 0
⇒
-ispatc$ing des valeurs sur place des autres $ors place
⇒
9aisie des valeurs à l’aide d’une application qui permet le recouvrement des valeurs entre sièges.
)*
#rdit-5ail de la "M#$ :
e leasing ou crédit bail est une tec$nique de 3nancement d’une immobilisation, par laquelle la 'M! par le billet de sa 3liale 'M! easing, acquiert un bien meuble ou immeuble pour le louer à une entreprise, cette dernière a&ant la possibilité de rac$eter le bien pour une valeur résiduelle généralement faible en 3n de contrat. l s’agit donc d’une forme de contrat de 3nancement d’équipement.
**
$$*
$*
"a),-o+)e
Servi)e se)rtariat en!a!ement :
e service secrétariat engagement est c$argé de la mise en place et du suivi des garanties nécessaires à l’octroi de crédit G entreprise H il délivre également les cautions et avals au pro3t de la clientèle en troisième lieu% il s’occupe de la gestion du portefeuille commercial, des titres, des bons de caisse7
e principe fondamental de la garantie est qu’elle confère à la banque le droit de propriété sur le bien présenté comme gage, toutefois, certains biens ne peuvent faire l’objet d’une dépossession soit en raison de leur nature (immeuble#, soit en raison de l’utilité qu’ils présentent pour leur propriétaire (matière première, outillage#.
a- Hpothè2ue :
ne sureté réelle qui confère au créancier, en l’occurrence de la banque le droit de faire saisir et vendre le bien immeuble $&pot$équé, et de faire pa&er par préférence sur le pri%, étant donné que l’$&pot$èque est inscrire en premier lieu en faveur de la 'M!.
5- nantissement :
e nantissement signi3e la garantie ou le gage en nature que le débiteur remet à un créancier. l e%iste plusieurs t&pes de nantissement, selon la nature de bien qui fera l’objet.
7antissement de mar)handise 0 est gage avec dépossession
portant sur les produits de valeur certaine et dont la vente est facile. !e *;
nantissement n’a pas de validité 3%ée, toutefois il tombe sur mainlevée établie par la banque, et doit 1tre renouveler annuellement. 7antissement sur ond de )ommer)e et matriel : ce t&pe est
régit par le da$ir du ; -écembre <=, il s’agit d’u gage sans dépossession. !e -a$ir prévoit que le nantissement est susceptible de porter sur 0 ’enseigne et le nom commercial. e droit de bail. a clientèle. Matériel et outillage servant à l’e%ploitation du fond7.
4 *Servi)e #ommer)e $nternational :
)ors le 3nancement des opérations d’importations et d’e%portations, le service international est c$argé des transferts 3nanciers avec l’étranger. !es transferts sont très diversi3er et répond au besoin d’une clientèle de plus en plus e%igeante qui demande des services bancaires très satisfaisants, réalisables dans le plus bref délais et surtout sécurité.
1- Frais de s)olarit :
es étudiants marocains à l’étranger béné3cient d’un certain nombre de facilité de c$anges. / savoir les transferts 0 •
Car anticipation des lo&ers et c$arges correspondantes.
•
Qrais de scolarité et de séjour.
•
Qrais d’acquisition de matériel.
Cour béné3cier de ces facilités l’étudiant doit domicilier son dossier G étude à l’étranger H auprès de la 'M! cette domiciliation consiste pour la banque à 1tre la seule en c$arge de procéder à l’e%écution des opérations de transferts liées à la scolarité du titulaire du dossier.
4- Assistan)e te)hni2ue tran!ère :
*=
!ette opération consiste à débiter le compte du client a3n de pa&er toute assistance étrangère concernant un nouveau matériel importé, ou la formation tec$nique du personnel et toute autre prestation de service.
es opérations d’assistance tec$nique étrangère ne sont pas soumises à l’accord préalable de l’@Rce de !$ange, les organismes publics ou privés, ainsi que les administrations peuvent en conséquence conclure librement avec les nonArésidents des les marc$és ou contrats à titre de ces opérations.
9*
E)onomie sur revenus :
es banquiers, les services trésor et les services postau% peuvent e2ectuer les transferts au titre des économies sur revenus tels les salaires, les traitements, les pensions et les $onoraires. Ceuvent béné3cier d’une partie de leurs revenus au Maroc, les personnes p$&siques et morales de nationalité étrangère a&ant la qualité de résidents et relevant de l’une des catégories professionnelles suivantes 0 es salarier du secteur public & compris ceu% relevant des
•
collectivités publiques. es
•
membres
des
professions
libérales
e%erIant
au
Maroc
conformément à la législation en vigueur. •
es professions médicales et paraAmédicales.
•
es
industriels,
les
commerIants,
e%ploitant
agricoles,
artisans7..e%erIant une activité a titre personnel. es montants transferts et la périodicité de leur envoi varie selon le secteur d’activité du béné3ciaire.
$$$*
#erti)ation $S. /001 1* Prsentation de la )erti)ation $S. :
*>
e label 9@ est un gage de reconnaissance que la 'M! se situe aujourd’$ui au meilleur niveau de qualité de service en matière du commerce international et ce par l’e%cellente maitrise des processus, et la compétence de ses équipes. Elle démontre ainsi sa capacité à se conformer au% standards internationau%. a certi3cation permet de 3déliser la clientèle et renforce dans le savoirAfaire de la 'M!. Elle présente également un atout concurrentiel remarquable pour développer les nouvelles entrées en relation commerciales. -ans le cadre de cette démarc$e qualité, la 'M! avais obtenu, en juin *BB>, la certi3cation 9@
-ans la perspective de réaliser le projet de certi3cation dans les meilleures conditions, il est primordial de dé3nir le rFle de c$aque partie participante 0
•
#onseil assuran)e 2ualit $S. /001 0 apport mét$odologique, e%pertise
en matière d’organisation, de s&stème qualité et de normalisation.
•
%ire)teur du primètre assuran)e 2ualit 0 dé3nir une politique de
travail, aRrmer la volonté de la direction et décider des actions a entreprendre.
•
Responsa5le du mana!ement 2ualit 0 mise en place de s&stème
qualité, rédaction du manuelle de qualité et des procédures générale.
*?
•
.prateurs 0 apport de la connaissance opérationnelle.
;. Eta5lissement du plannin! : /3n d’assure le bon fonctionnement du projet de certi3cation, la mise en place d’un planning est une étape essentielle qui permettra au% équipes concernées de suivre un enc$ainement tout au long de l’e%écution du projet, tout en respectant les délais 3%és. l est nécessaire d’établir un s&stème de documentation, composé essentiellement de la manuelle qualité, qui est constitué d’un ensemble de procédures du s&stème qualité, qui précise la structure de la documentation et les e%igences demandées. !$aque procédure est composée de plusieurs instructions de travail, et doit en conséquent avoir une certaine co$érence avec la norme et la politique qualité formulée, un niveau de détail en fonction de la comple%ité des tac$es, des mét$odes utilisées des compétences et de la formation.
<* Audit interne de 2ualit :
’audit interne aura pour objet principal de constater l’évolution du projet de certi3cation à travers les actions et démarc$es entreprises pour améliorer le niveau de qualité du produit ou service par rapport au% normes standard, ce qui témoignera de la pertinence et l’eRcacité du s&stème qualité.
n rapport d’audit fera ressortir toutes les constatations et remarques de l’équipe d’audit, un rapport que les dirigeants du projet de certi3cation devront prendre en considération pour e2ectuer les corrections nécessaires, et améliorer par conséquent, le niveau de qualité de leur activité.
*8
Troisième Partie : 'es te)hni2ues de paiements internationales*
*:
#hapitre 1 : #rdit do)umentaire 6#rdo)8 Se)tion 1 : 3nralits sur le )rdit do)umentaire* $*
%nition
e !rédit -ocumentaire est l’engagement d’une banque de pa&er un montant déterminé au fournisseur d’une marc$andise ou d’une prestation contre remise dans un délai déterminé des documents conformes prouvant que la marc$andise à été e%pédiée ou la prestation e2ectuée. En outre c’est le mo&en le plus eRcace d’introduire un élément de con3ance et de sécurité dans les transactions commerciales, par le biais d’une ou de deu% banques qui apportent leur garantie à l’opération. a banque assume une fonction 3duciaire entre les partenaires, d’une part elle veille a ne libérer le montant que lorsque les conditions du crédit *<
documentaire on été strictement observées. -’autre part et dans la mesure de possible, elle s’e2orce de défendre les inters du vendeur au cas o[ les documents ne correspond pas au% conditions stipulées. $$*
#ara)tristi2ues de )rdit do)umentaire
!omme son nom l’indique le crédit documentaire s’appuis sur la présentation des documents à la banque désignée, en éc$ange desquels la banque les paiera à vue ou en di2éré. !es documents sont 0 •
a facture G nvoice H 0 dont le nombre d’originau% et de copies e%igé par le !rédoc.
•
a liste de colisage G CacLing liste H 0 souvent dans le m1me nombre que celui e%igé pour la facture.
•
e document de transport 0 en transport maritime, le connaissement étant établi en plusieurs e%emplaires, le crédit documentaire doit stipuler le nombre d’originau% qu’il convient de présenter à la banque. Cour les autres documents de transports un original suRt. es parties impliquées dans un crédit documentaire sont au nombre de quatre 0
•
Le d$nneur d5$rdre 0 c’est celui qui donne les instructions
d’ouverture du !rédoc à une banque 0 c’est l’ac$eteur. •
Le béné8ciaire 0 celui en faveur duquel le !rédoc est ouvert 0 le
vendeur. •
La banque émettrice 0 la banque qui procède à l’ouverture du
!rédoc sur les instructions de sont clients, généralement cette banque se trouve dans le pa&s de l’ac$eteur (pa&s d’importation#. •
La banque n$ti8catrice 0 la banque correspondante de la banque
émettrice dans le pa&s du vendeur. $$$*
Tpes de )rdit do)umentaire
;B
e crédit documentaire peut rev1tir plusieurs formes. a décision relative se prend en générale lors de la négociation du contrat entre l’ac$eteur et vendeur, le délai et disposition du crédit seront 3%é lorsque l’ac$eteur donnera a sa banque l’ordre d’ouverture du !rédoc. a- 'e )rdit do)umentaire rvo)a5le :
!omme son nom l’indique ce t&pe de crédit peut 1tre modi3é ou annulé par la banque émettrice ou le donneur d’ordre à tout moment et sans que le béné3ciaire en soit averti au préalable. 5outefois, le crédit ne pourra 1tre révoqué, si le béné3ciaire a présenté les documents à la banque noti3cative. orsque le risque commercial et le risque pa&s sont faibles, le crédit révocable reste utile en tant qu’instrument de paiement accélérateur de trésorerie W mais il est relativement peu utilisé. 5- #rdit do)umentaire irrvo)a5le :
!e t&pe de crédit présente pour le vendeur l’avantage conséquent du fait qu’il soit assorti de l’engagement irrévocable de la banque émettrice de pa&er les documents, cet engagement ne peut 1tre modi3é ni annuler sans l’accord du béné3ciaire. Mais la sécurité de paiement devientAelle totale pour le vendeur \ e crédit irrévocable ne protège pas totalement le vendeur du risque de non paiement car la banque n’est pas responsable de l’insolvabilité du client. )- #rdit do)umentaire irrvo)a5le et )onrm :
’idéale pour le vendeur est d’obtenir l’engagement irrévocable d’une banque de son pa&s ou d’une grande banque internationale située dans un pa&s à risque politique pratiquement nul 0 c’est ce qui est appelé la con3rmation du crédit par une banque dite con3rmante. l est nécessaire de préciser qu’elle est la banque con3rmante 0 @u bien le donneur d’ordre accepte d’ouvrir un !rédit documentaire irrévocable et con3rmé, dans ce cas la banque noti3catrice devient con3rmante, selon les instructions de la banque émettrice. ;
@u bien le crédit n’étant ouvert qu’irrévocable sans con3rmation, il appartient au vendeur s’il le juge nécessaire pour sa sécurité, d’obtenir à ses frais la con3rmation du crédit auprès d’une banque de son c$oi%, généralement sa propre banque
$C*
%omi)iliation et apurement du titre d’importation* a*
Sous)ription du titre d’importation
/3n d’acquérir la qualité d’importateur la personne morale ou p$&sique doit 1tre immatriculé au registre de commerce et doit 1tre inscrite au 3c$ier central des importateurs auprès du ministère du commerce e%térieur. !e n’est qu’après l’accomplissement de cette double formalité que l’importateur peut souscrire et domicilier ses titres d’importation auprès de la banque. e titre d’importation est un document qui permet à 0 •
’administration de douane de constater l’entrée e2ective de la marc$andise sur le territoire douanier .!ette constations se matérialise par l’imputation douanière 0 une annotation portée sur le titre d’importation mentionnant la qualité, quantité, date et le numéro de déclaration douanière.
;*
•
a banque domiciliataire d’e2ectuer le paiement en faveur du fournisseur sur la base de la valeur indiquée par l’imputation douanière et conformément au% modalités de règlement prévues par le contrat commercial. ors de la présentation du titre d’importation à la banque pour domiciliation le banquier est tenu de véri3er que le montant de la facture correspond à celui du titre d’importation, ainsi que la nomenclature douanière qui doit co]ncider avec la marc$andise importée. l e%iste 5rois t&pes de titre d’importation 0
•
L5engagement d5imp$rtati$n pour les produits libre d’importation.
•
La licence d5imp$rtati$n pour les produits faisant l’objet de
restriction quantitative à l’importation. •
La déclarati$n préalable d5imp$rtati$n concerne les produits qui
causent un grave préjudice à la production nationale ainsi que les produits originaires de certains pa&s avec lesquels le Maroc est lié par des conventions tarifaires. 5* 'a domi)iliation 5an)aire
a domiciliation bancaire consiste pour 0 •
L5imp$rtateur : c$oisir une banque intermédiaire agréée c$e4 laquelle il
s’engage à e2ectuer les opérations et formalités relatives à une importation de marc$andises et ce conformément à la réglementation de commerce e%térieur et de l’oRce de c$ange. •
La banque d$miciliataire du titre d5imp$rtati$n : e2ectuée pour le
compte de son client les opérations et les formalités prévues par la réglementation en vigueur, et réunir pour le compte de l’@Rce de !$ange les documents commerciau% et 3nanciers permettant de contrFler la régularité des opérations.
;;
•
L5administrati$n des d$uanes : s’assure de l’entrée e2ective de la
marc$andise sur territoire douanier, la domiciliation étant un support de contrFle véri3cations et de statistiques. •
L5ce de 06anges : véri3er que les devises transférées à l’étranger
n’e%cèdent pas la valeur réelle de la marc$andise importée. )*
Apurement du dossier d’importation
!ontrairement au% opérations d’e%portations ou l’e%portateur luiAm1me qui apure le dossier auprès de l’@Rce de !$anges, en matière d’importation c’est la banque domiciliataire qui s’occupe de cette tac$e. / travers cette opération la banque doit d’une part 0 6éunir les documents commerciau%, 3nanciers, douanier concernant un dossier d’importation W ces documents sont en l’occurrence, le titre d’importation dument imputé par l’administration des douanes, la facture dé3nitive, le document de transport et la formule de règlement prouvant le transfert les des fonds vers l’étranger et l’ac$at des devises pour la transaction. %’autre part : -resser un bilan de dossier d’importation, lequel devra
apparaitre une concordance entre le règlement 3nancier et l’imputation douanière. En cas d’irrégularité le dossier sera quali3é de non apuré et sera adressé à l’@Rce de !$anges, si toutefois le bilan ne fait apparaitre aucune di2érence, le dossier sera immédiatement apuré par la banque.
Se)tion 4 :
Traitement des transa)tions internationales
par le #rdo)* $*
#rdit %o)umentaire D l’importation : a*
Etude des demandes d’ouvertures de #rdo) :
es demandes d’ouverture de crédit documentaires sont recueillies au niveau des agences elles doivent 1tre établies sur des imprimés spéci3ques
;=
qui sont mis à la disposition des clients. / la réception des instructions du donneur d’ordre, le tec$nicien documentaire doit 0 •
!ontrFler la signature du client par rapport au% spécimens déposés à l’agence.
•
9’assurer de la réception de tous les documents nécessaires.
•
Editer l’état du compte du client.
•
/dresser au 'acLAoRce !ommerce nternational au siège à !asablanca à l’appui de lettre d’instruction les documents suivants 0
’imprimé du contrat documentaire. e titre d’importation. a facture proforma.
5* Ralisation du #redo)
l s’agit du dénouement des crédits dont les documents seront reconnus conformes. e tec$nicien documentaire prévient son client de l’arrivé des documents et lui demande de se présenter au guic$et de l’agence pour le retirer. es documents seront donc remet au donneur d’ordre contre accusé de réception. a négociation peut se faire soit par l’agence on parle d’une opération @/. l est possible que le client ait accès à la salle des marc$és il s’agit d’une opération @!. ’ac$at des devises donne lieu à une saisie informatique et des comptes rendus de l’@Rce de !$ange sont édités lors de l’e%écution de l’opération de c$ange. Cour les crédits dont les documents sont non conformes la banque sollicite les instructions du donneur d’ordre. -eu% cas se présentent 0
;>
9i le donneur d’ordre accepte les documents il demandera à sa banque de lever les réserves, le '@! dénouera l’opération en avisant le remettant de lever des réserves et en adressant les documents au client par le biais de l’agence. 9i toutefois le donneur d’ordre refuse les documents par écrit, le tec$nicien documentaire prévient le '@! qui informera le remettant du refus du donneur d’ordre. es documents seront retournés à la demande du correspondant étranger et après avoir récupéré les frais revenait à l’agence le dossier sera clFturé.
$$*
#rdit do)umentaire D l’e&portation
n crédit documentaire peut émaner soit d’une banque étrangère soit d’un confrère à l’appui d’un message 9DQ5 aut$enti3é ou un simple courrier. 5oute ouverture de crédit reIue par l’agence doit 1tre transmise le jour m1me au '@! qui a la c$arge d’aut$enti3er le message reIu. a- R)eption des #rdits %o)umentaire :
e tec$nicien documentaire procède à l’étude tec$nique de la demande d’ouverture du crédit documentaire et s’assure notamment que les instructions du correspondants émetteur sont conforme à la réglementation des c$anges. Ensuite il adresse une lettre de con3rmation du crédit via sa banque par un !ourier recommandé ou message 9DQ5. a demande d’ouverture de crédit documentaire reIus doivent clairement précisée la partie qui prendra en c$arge les frais, en cas d’absence de telle indication, les frais et commissions seront à la c$arge de l’émetteur et ce conformément au% 6ègle et sances niformes. 5- %nouement du #rdit %o)umentaire :
V la réception des documents du client le tec$nicien documentaire doit procéder à la véri3cation des documents énumérés dans la lettre de remise ;?
des documents, et adresser immédiatement les documents au '@! à l’appui d’une lettre d’instructions. /près
la
transmission
de
la
demande
de
remboursement
au
correspondant, le tec$nicien doit saisir la cession des devises sur le s&stème informatique. orsque le client sou$aite alimenter son compte en devises par le produit de l’e%portation (dans la limite autorisée de *B^ du montant rapatrié# l’opérateur ne doit procéder à la cession des devises que pour la partie devant 1tre créditée en -) sur le compte ordinaire.
#hapitre 4 : 'es remises do)umentaires Se)tion 1 : 3nralits sur les remises do)umentaires $*
%nition et M)anisme : a- %nition :
a
remise
documentaire
appelée
également
l’encaissement
documentaire, est une sécurité de paiement par laquelle le vendeur fait établir les documents de transport à l’ordre d’une banque après accord préalable de celleAci, et les lui envoie la facture et liste de colisage avec instruction irrévocable de cette banque de ne pas remettre l’ensemble de documents à l’ac$eteur que contre paiement ou acceptation des e2ets. ’encaissement documentaire prévoit que le vendeur fournisse une prestation sous forme de production ou e%pédition de marc$andise sans que ;8
le paiement en soit garantie, c’est pourquoi le la remise documentaire n’est indiqué que si 0 •
e vendeur et ac$eteur entretiennent une relation de con3ance.
•
a volonté de pa&er et la solvabilité de l’ac$eteur ne font aucun doute.
•
a situation politique, économique et juridique est stable dans le pa&s de l’importateur.
S)hma d’une Remise %o)umentaire )ontre paiement
;:
A
0 E%pédition de la marc$andise, e%pédition des documents présentatrice.
*A;A= 0 !ircuit des documents. =A>A? 0 !ircuit crédit 5* M)anisme :
'ien qu’emplo&ant souvent les m1mes termes, il faut distinguer entre remise documentaire et crédit documentaire 0 ⇒
%onneur d’ordre : ce n’est pas l’ac$eteur, mais plutFt le vendeur W c’est en
e2et lui qui con3e l’opération à un banque, qui pet 1tre dans le pa&s de l’ac$eteur ou m1me la banque de l’ac$eteur. ⇒
'e tir : c’est l’ac$eteur à qui la présentation des documents a était faite
contre paiement pu acceptation des e2ets tirés sur lui. ⇒
'a 5an2ue remettante : la banque du vendeur.
;<
⇒
"an2ue prsentatri)e : c$argée de l’encaissement contre remise des
documents à l’ac$eteur c’est généralement la banque correspondante de la banque du vendeur dans le pa&s de l’ac$eteur.
)*
Avanta!es et $n)onvnients : Avantage :
a remise documentaire est plus simple, plus rapide et moins c$ère que le crédit
documentaire. ne fois la commande passée par
l’ac$eteur, le vendeur ne lui demande aucune autre formalité, il fait con3ance en envo&ant la marc$andise 0 d’o[ la simplicité et rapidité. !oté fris bancaire la remise documentaire s’avère moins onéreuse que le crédit documentaire. •
Inc$nvénients :
a remise documentaire est une sécurité de paiement illusoire car elle apporte peu de sécurité au vendeur _ En e2et il le rend très dépendant de l’ac$eteur, si l’ac$eteur n’est pas d’une correction commerciale parfaite, la remise documentaire est la porte ouverte à tous les c$antages. / l’inverse du !rédoc la remise documentaire contre acceptation ne protège pas le vendeur contre le risque d’insolvabilité de l’ac$eteur car accepter n’est pas pa&er.
Se)tion 4 : 'es traitements des remises do)umentaires $*
Remise do)umentaire D l’importation
=B
a- Enre!istrement et )ration de la remise :
e client doit 1tre avisé de la réception des documents ma%imum j`; (j le jour de la réception de la remise par la banque c$argée de l’encaissement#. e tec$nicien documentaire doit procéder à une véri3cation des documents joints au bordereau d’instructions de la banque remettante. l devra ensuite envo&er les documents au '@! à l’appui de lettre d’accompagnement. / la réception des documents le responsable au niveau du '@! procèdent à la création du remise documentaire sur application informatique, la saisie donnera lieu à un numéro d’enregistrement. ’agence ne doit se dessaisir des documents que contre acceptation par le tiré de la traite qui accompagne. 5- Rè!lement des remises :
ne remise documentaire à l’import suppose une sortie de devises donc l’ac$at des ces devises auprès de la salle des marc$és .au niveau de '@! l’e%écution du règlement se fait les cas suivant 0 •
.pration de masse 6.MR8 : l’ac$at des devises se fait sans négociation
du cours de c$ange. •
.pration n!o)ier par a!en)e 6.7A8 0l’agence négocie directement
avec la salle des marc$és pour le compte de sont client. •
.pration
n!o)ie par
)lient 6.7#8
0 le client prend contact
directement avec la salle des marc$és et procède à la négociation du cours de c$ange et la date de valeur à appliquer pour régler l’opération.
=
•
.pration n!o)ie par )onrère 6.7#F8 0 le client négocie l’opération
de c$ange avec un confrère et doit informer la 'M! le plus vite possible en précisant le nom du confrère, le montant négocié, le cours de c$ange et la date de valeur.
)- Renan)ement en devise d’une remise :
-ans le cas d’une remise documentaire contre acceptation et aval la banque de l’ac$eteur marocain s’engage avec le remettant à pa&er à l’éc$éance le montant due, l’ac$eteur marocain se voit donc délivrer de son engagement d’importateur. 5outefois, il se peut à *jours de l’éc$éance de l’aval, demander un re3nancement en devises par lequel il e%prime implicitement sa demande de ne pas débiter son compte du montant de l’aval pour pa&er le remettant. -ans ce cas la banque pa&e au remettant le montant du et se verra rembourser par son client le principal et les intér1ts à l’éc$éance du re3nancement. $$*
Remise do)umentaire D l’e&portation Remise do)umentaire e&port
=*
a-
Envoi des do)uments D la 5an2ue )har!e de
l’en)aissement:
es documents sont envo&é au% banques c$argées de l’encaissement au plus tard J` de la date de réception par voie recommandée suivant les instructions du client. ’acceptation de la remise par le correspondant étranger se matérialise par un avis envo&é par message 9DQ5 au '@!. ’e%écution du paiement se fait quant à elle par le '@! comme suit 0 •
9’assurer de la déduction de la commission de courtage si elle est prévue dans le cas contraire il faut la déduire du montant encaissé, et le viré au béné3ciaire conformément au% instructions du tireur.
•
!ontrFler les frais retenus par le correspondant.
•
/viser le client par l’intermédiaire de l’agence de la négociation du cours de c$ange pour la cession des devises.
•
9aisir le billet de mobilisation et la date de valeur de la cession des devises, cette saisie permettra de clFturer le dossier dans le 3c$ier central.
=;
5- Mo5ilisation des )ran)es nes D l’tran!er :
es M!E sont des avances qui peuvent 1tre accordées au% clients e%portateurs en -ir$ams ou en devises sur présentation des documents justi3ant l’e%istence d’une créance (facture, document de transport, engagement imputé par la douane#, et la souscription d’un billet de mobilisation à l’ordre de la banque. l &a quatre catégories d’avances /9-C, /!-/, /E, /E". −
AE73 : avance e%port non garantie.
−
AS%P : avance sur document contre paiement.
−
A#%E : avance contre document d’acceptation.
−
A'E : avance libre e%port.
’avance la plus utilisée est l’/E" 0 −
Avance n$n garantie :
ors de la réalisation d’une e%portation les délais accordés à l’ac$eteur étranger peuvent peser sur la trésorerie de l’e%portateur, a3n de remédier à cela , la 'M! propose à sa clientèle de mobiliser en devises ou en dir$ams la créance pour obtenir une avance de trésorerie jusquà l’encaissement du produit de l’e%portation. !es avances sont en réalité des crédits à blanc non gagés car ilprésentent un risque élevé vu que la banque n’a pas de recours contre l’ac$eteur étranger. 5outefois leur principal avantage est qu’elles permettent à l’e%portateur de disposer immédiatement du produit de ses ventes tout en accordant des délais de paiements a ses clients, à l’éc$éance le produit de l’e%port sert à remboursé l’emprunt initial.
==
#on)lusion e s&stème bancaire marocain a connu un profond mouvement de rénovation et de restructuration en raison de la nécessité de s’adapter au% transitions de l’économie mondiale. éanmoins, les instruments de paiements à l’internationale sont soumis au% c$angements permanents instaurés périodiquement de la c$ambre de commerce internationale, ce qui amène la 'M! à établir des plans de formation à c$aque apparition d’un nouveau c$angement. e rFle de la banque réside cependant, dans le fait de faciliter les procédures de réglementation pour promouvoir les e%portations et les importations nécessaires au déroulement de l’activité économique nationale. !ette formation m’a aidé à découvrir la 'M! à travers son fonctionnement, son organisation ainsi que les di2érents services et produits proposés à sa clientèle. e stage que j’ai e2ectuée au sein de la 'M! !asa T )assan * m’a été très béné3que car j’ai réussie à m’intégrer dans un univers tout à fait di2érent de celui des études, et acquérir les informations et connaissances nécessaires, non seulement concernant le t$ème de mon rapport mais également sur l’organisation globale d’une institution 3nancière, ce qui m’a permis d’enric$ir mon savoir et de compléter par le coté pratique les cours t$éoriques que j’ai suivi au sein de l’école nationale de commerce et de gestion ( E!"# d’el Jadida. =>
/nne%e 0 Claquettes c$i2res clés de la 'anque nationale de
=?
/nne%e * 0 Etude de cas 0 !rédit
=8
/nne%e ; 0 @Rce de c$ange A 6églementation des importations.
=:
/nne%e = 0 @Rce de c$ange T 6églementation des e%portations.
=<
/nne%e > 0 a c$ambre de commerce
>B
/nne%e ? 0 @rganigramme de la 'M! agence T
>
Lei ue utilisé
"M#$ : 'anque Marocaine de !ommerce et d’ndustrie. E7#3 : Ecole ationale de !ommerce et de "estion. "7P-Pari5as : 'anque ationale de Caris et Ca&sA'as. SI$FT : angage de programmation. M#E 0 Mobilisation des créances à l’étranger. 3A" : "uic$et automatique de banque. #redo) : !rédit documentaire. "C$ : 'ureau Yeritas Zualit& nternational. "7#$A : 'anque ationale de !ommerce et d’ndustrie en
/frique. ##$ 0 !$ambre de commerce international.
>*
Ie5o ra hie %nition de la 5an2ue :
$ttp0NNOOO.journaldunet.comNbusinessNpratiqueNdictionnaireA economiqueAetA3nancierN?>B?NbanqueAde3nitionAtraductionAetA s&non&mes.$tml
"M#$ en )hi(res :
$ttp0NNOOO.bmci.maNOpA contentNblogs.dirNsitesN*N*B>NB=N!ommunicationA3nanci^!;^/:reA auA;Ad^!;^/
Pla2uettes )hi(res )ls :
$ttp0NNOOO.bmci.maNOpAcontentNblogs.dirNsitesN*N*B>NB=NClaquetteA !$i2resA!l^!;^/
"np pari5as : histori2ue
$ttps0NNapprentissageescinternational.3les.Oordpress.comN*BB8N*Nbnp .pdf
"ilan de la "M#$ au 9114401<
$ttp0NNOOO.bmci.maNOpAcontentNblogs.dirNsitesN*N*B>NB=NClaquetteA !$i2resA!l^!;^/
Stru)ture du )apital de la "M#$
>;