Exposé Principes comptables.doc

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Comptabilité bancaire Les principes comptables : Etude Comparative

Université Mohammed V Faculté des Sciences Economiques et Juridiques Diplôme des Etudes Supérieurs Spécialisés Option : Finance & anque

Discipline !ompta"ilité !ompta"ilité ancaire

E#posé sur :

$es principes compta"les Encadré par M- +S(.' %ro/esseur 0 l1Université MedV ,a"at

%résenté par Mlle F'(M)*+, F'(M)*+, *E,, *E,,  M- +icham SOU.J(

nnée Universitaire 2334 ) 2335 Hicham Hicham SABOUNJ SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB

!ESS !ESS "inanc "inance e et Ban#ue

-


*lan de l+e,posé

ntroduction Chapitre ) La normalisation comptable Section 1 Les apports de la normalisation normalisation comptable Section 2 Les principes comptables fondamentaux

Chapitre - Es#uisse d+une étude comparative Section 1 Repère méthodologique méthodolo gique Section 2 Positionnement Positionnement des principes principes comptables comptables marocains Section 3 Les convergences et les divergences

Chapitre .

%ises en situation

Conclusion

Hicham Hicham SABOUNJ SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB

!ESS !ESS "inanc "inance e et Ban#ue


.

N$(O!UC$ON : La comptabilité est un sstème d!organisation de l!information "nancière permettant de saisir# classer# enregistrer des données de base chi$rées et présenter des états re%étant une image "dèle du patrimoine de la situation "nancière et du résultat de l!entité & la date de cl'ture( La comptabilité montre aux tiers comment la direction d!une entreprise s!est acquittée de ses responsabilités ) pour que les états "nanciers soient e$ectivement utiles aux tiers# il est indispensable que les parties intéressés s!entendent d!une part# sur la dé"nition et les caractéristiques de la comptabilité et d!autre part sur les principes comptables# communiquées dans les états "nanciers( Le référentiel comptable di$ère d!un *tat & un autre( *n e$et# selon le r'le voulu pour la comptabilité# la conception des principes comptables se di$érencie( +u ,aroc# sept principes comptables ont été retenus par le législateur# ces principes n!ont pas été révisés depuis leur mise en place( -es principes ont été aligné lors de leur conception sur ceux de l!organisation internationale .+S-# toutefois il n!ont pas accompagné l!évolution du référentiel de cette dernière( La doctrine comptable marocaine est fortement critiquée et /ugée trop en retard par rapport & celles européenne ou encore internationale( Le dernier rapport de la banque mondiale énonce que 0 la comptabilité marocaine ne donne pas l!image la plus réaliste possible de la situation économique des entreprises ( les experts soulignent  la fourniture des états "nancier est inadaptés aux besoins aussi bien ceux des créanciers# des membres du personnel que des investisseurs( +"n de mieux situer le référentiel comptable marocain dans le contexte international en la matière une étude comparative s!avère impérative( Le présent exposé constitue esquisse d!étude comparative entre les principes comptables marocains et ceux retenus Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB

!ESS "inance et Ban#ue

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Pour ce faite# nous présenterons dans un premier lieu une dé"nition des sept principes comptables ensuite nous procédons & une comparaison entre ce référentiel et celui adopté par la rance# l!*urope et l!.+S( faisant ressortir par conséquent les points de divergence et de convergence(

CHA*$(E  : La normalisation comptable SEC$ON  : Les apports de la normalisation comptable : La cohérence interne des évaluations est une condition indispensable & une mesure correcte du résultat comptable avec la sauvegarde du capital de l4entreprise( .l faut en e$et que l!entreprise ne distribue & ses associés qu!un béné"ce réel( La distribution d!un béné"ce "ctif viendrait diminuer le capital engagé( ,ais il faut également que les règles d!évaluation soient sinon universelles# du moins admises par les partenaires économiques# susceptibles de communiquer entre eux sur la base des informations "nancières fournies par la comptabilité( -ette recherche de la cohérence externe est un des r'les de la normalisation comptable nationale et internationale qui s!est considérablement développé au cours des dernières années( -e problème est d!autant plus important qu!un nombre accru d!acteurs économiques sont parties prenante 5internes ou externes6 au fonctionnement de l!entreprise et au partage de la richesse qu!elle crée( 7utre la cohérence# la normalisation comptable a pour r'le principal de dé"nir une manière conventionnelle de tenu de la comptabilité a"n de permettre leur comparabilité( +ussi est il nécessaire de rappeler le r'le de la normalisation dans la construction de l!image "dèle# de la sincérité et la régularité des comptes( La loi marocaine# dans sa dé"nition du modèle comptable nationale# a précisé les principes comptables qu!elle retient comme fondamentaux# et sur la base desquels les états de snthèse d!une entreprise sont aptes & donner une image "dèle de son patrimoine# de sa situation "nancière et de ses résultats -es principes constituent des règles générales d!une importance essentielle# desquelles découlent normalement des règles et Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB


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modalités d!application qui assurent aux états de snthèse représentation "dèle de la réalité économique de l!entreprise(

une

0UELS SON$ !ONC CES !""E(EN$S *(NC*ES CO%*$ABLES 1

SEC$ON  Les principes comptables 2ondamentau, : La présentation des résultats issus de la comptabilité technique d!information se fonde sur des conventions dénommées principes comptables  dont le respect est un des éléments de la sincérité du bilan et des comptes( La loi a retenu sept principes comptables fondamentaux dont l!application normale par l!entreprise amène celle ci & obtenir des états de snthèse qui donne une image de son patrimoine# de sa situation "nancière et de ses résultats( -ette application passe par le respect du dispositif de fond c8&8d des méthodes d!évaluation très précises et une forme d!états de snthèse a contenu normalisé et par un dispositif de forme qui contient une nomenclature rigoureuse des comptes( -ette section traitera les di$érents principes comptables retenus et leur in%uence sur la recherche de l!image "dèle(

3 *rincipe de continuité de l+e,ploitation : -!est la convention par laquelle l!entreprise# en l!absence d!indication expresse# est censée avoir établi ses comptes annuels sans l!intention ou l!obligation de se mettre en liquidation ou de réduire sensiblement l!étendu de ses activités( -!est un principe consacré par l!article 29 de la loi qui énonce 

4 Lors#ue les conditions d+une cessation d+activité totale ou partielle sont réunies5 l+assu6etti peut établir ses états de s7nth8se selon des méthodes di9érentes de celles prescrites par la présente loi3 !ans tels cas5 il doit indi#uer dans l+état des in2ormations complémentaires les méthodes #u+il a retenues 3 Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB



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-!est un principe de base d!une importance capitale car il conditionne l!application des autres conventions comptables telles qu!elles devraient :tre habituellement respectées par l!entreprise( L!application correcte de ce principe permet donc d!informer les dirigeants et actionnaires sur la situation réelle de leur entreprise et d!alerter leur partenaires5 banquiers# clients# fournisseurs# salariés6 sur les risques qu!ils prennent en continuant leur relations avec l!entité(

3 *rincipe de la permanence des méthodes : -!est la convention par laquelle l!entreprise en l!absence d!indication expresse# est censée avoir établi ses comptes annuels dans le respect des m:me règles d!évaluation et de présentation que les exercices précédents( L!importance de ce principe réside dans l!intér:t qui s!attache & disposer d!information "nancière comparable d!un exercice & l!autre et d!une entreprise & l!autre( ,ais c!est aussi l!intér:t d!avertir l!utilisateur d!un changement intervenu dans les méthodes et de ses conséquences sur les comptes annuels concernés(

3 *rincipe du cous ?ratuitement3 -ette valeur d!entrée reste inchangée quelle que soit l!évolution ultérieure du pouvoir d!achat de la monnaie )Les risques de dépréciation devant :tre couverts par la constitution de provisions correspondantes(

!eu, e,ceptions = ce principe : 

Les créances et dettes en monnaies étran?8res doivent :tre réévaluées & la date de cl'ture ) les écarts de conversion constatés entre leur valeur d!entrée et celle de "n d!exercice sont portés a des comptes spéci"ques actif

Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB



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ou passifs & titre de contrepartie( -es écarts sont ex8 tournés au début de l!exercice suivant( 

Les immobilisations corporelles et nanci8res peuvent :tre réévaluées dans le cadre des nouvelles dispositions légales5article 1;# alinéa 19 de la loi comptable6(

L!intér:t du principe du co
3 *rincipe de la spécialisation des e,ercices : -!est la convention par laquelle l!entreprise est amenée# pour des raisons économiques# /uridiques et "scales & découper son activité en 4 e,ercices comptables # et & calculer le résultat de chaque exercice en imputant & chacun d!eux les produits et les pro"ts acquis qui s! rattachent# ainsi que les charges et les pertes correspondantes( =e ce fait# toute charge 5 ou risque de charge6 ainsi que tout produit acquis# relatif & un exercice mais connu entre la date de cl'ture et la date d 4établissement des comptes doit :tre intégrés parmi les opérations de l!exercice en cours de cl'ture( La loi comptable consacre ce principe en énon>ant  4 Le compte de produits et les char?es de l+e,ercice5 sans #u+il soit tenu compte de leur date d+encaissement ou de paiement  5article 19 alinéa 26( 4 Seuls les bénéces réalisés = la clture d+in e,ercice peuvent Dtre inscrits dans les états de s7nth8se3 Cependant5 peut é?alement Dtre inscrit le bénéce réalisé sur une opération partiellement e,écutée5 lors#ue sa durée est supérieure = un an5 sa réalisation certaine et #u+il est possible d+évaluer avec une sécurité susante le bénéce ?lobal de l+opération  Farticle1?6(




I

.l doit :tre tenu compte des risques et des charges nés au cours de l!exercice ou d!un exercice antérieur# m:me s!ils sont connus entre la date de cl'ture de l!exercice et celle de l!établissement des états de snthèse@@( L!adoption de ce principe conduit l!entreprise & établir une information comptable nettement plus dégagée qu!au/ourd!hui de l!emprise "scale# et ouvre ainsi la voie & la recherche de solutions pour le rattachement correct de toutes les charges et de tous les produits & leurs exercices de compétence(

3 Le principe de prudence : -!est la convention par laquelle les entreprises procèdent & l!appréciation des faits économiques de fa>on raisonnable a"n d+éviter de trans2érer sur l+avenir les incertitudes dé6= connues par elles et pouvant ?rever leur situation nanci8re3 L!intér:t de l!aArmation de ce principe est de mettre en évidence dans la démarche et l!esprit du concepteur des comptes# l!obligation & la fois de prendre en compte toute dépréciation d!actif ou risque de passif qui pèse l!entreprise# et de retarder la constatation de tout produit ou plus Bvalue /usqu!& sa réalisation dé"nitive( La loi comptable a prévu ce principe dans son article 1C ainsi libellé 

4 Les produits ne sont pris en compte #ue s+ils sont dénitivement ac#uis = l+entreprise  les char?es sont = enre?istrer dés lors#u+elles sont probables3 il doit Dtre procédé au, amortissement et provisions nécessaire 3 4 l doit Dtre tenu compte des ris#ues et des char?es nés au cours de l+e,ercice ou d+un e,ercice antérieur5 mDme s+il sont connus entre la date de clture et celle de l+établissement des états de s7nth8se 3 -!est dans le m:me cas que la loi marocaine a assoupli son application au regard des produits partiellement acquis dans le cas des contrats de langue durée en énon>ant & l!article 1? que 

4 *eut é?alement Dtre inscrit le bénéce réalisé sur une opération partiellement e,écutée5 lors#ue sa durée est supérieure = un an5 sa réalisation certaine et #u+il est possible d+évaluer avec une sécurité susante le bénéce ?lobal de l+opération 3 Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB


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3 Le principe de clarté : Selon cette convention# l!entreprise doit procéder & l!enregistrement de ses transactions et informations dans les rubriques et sous les comptes adéquats# prévus pour chaque nature d!opérations( =e m:me toutes les opérations doivent :tre clairement dé"nies et individualisées( *n"n# l!entreprise doit organiser sa comptabilité# enregistrer ses opérations# préparer et présenter ses états de snthèse conformément aux prescriptions de la loi qui organise le dispositif de fond et de forme des comptabilités normalisées( L!application de ce principe permet de conférer & la normalisation comptable toute sa valeur uniformisatrice# qui# seul# autorise l!obtention d!une information comptable dans le temps et dans l!espace( Son adoption entraDnera un e$et extr:mement simpli"cateur dans la formation et la pratique comptable au sein des entreprises(

3 Le principe de l+importance si?nicative : -!est la convention par laquelle l!entreprise est autorisée# en matière d!évaluation de ses opérations comptables et de présentation de ses états de snthèse# d!user d!approximation n!est pas susceptible d!in%uencer l!opinion que doit normalement avoir un lecteur des comptes sur le patrimoine# la situation "nancière et les résultats de cette entreprise(

Ce principe ne détruit pas les r8?les de base de la loi5 = savoir : 

L!exhaustivité des enregistrements#



Les équilibres comptables des %ux enregistrés(

En prati#ue il autorise l+entreprise = : 

Eser d!approximation dans les évaluations lorsque les écarts ne sont pas signi"catifs#



)K

Comptabilité bancaire Les principes comptables : Etude Comparative 

Regrouper des informations sur les états de snthèse lorsque les détails par poste ne sont pas pertinents#



Supprimer toute information ou groupe d!information5tableaux6 demandé dans L!*F.- lorsque leur suppression ne modi"e en rien l!opinion du lecteur des comptes#



-ompléter L!*F.- par autant d!informations qu!elle /uge utile# pour re%éter au mieux la situation réelle de son patrimoine et de ses résultats(

Chapitre Les principes comptables Es#uisse d+une étude comparative %aroc5 "rance5 Europe5 AS

L!étude absolue des principes comptables marocains restent insuAsante pour assimiler leur logique de conception# une approche spatio8temporelle ainsi s!impose( *n e$et# la compréhension du référentiel comptable et son appréciation suppose l!étude de son évolution dans le temps mais surtout son analse par rapport & d!autres sstèmes( Le but étant de ressortir un certain nombre de divergences et de convergences qui permettront de situer le modèle marocain dans le contexte international( Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB



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Section) (ep8re méthodolo?i#ue Les principes comptables constituent un cadre conceptuel qui normalise la manière par laquelle la comptabilité doit :tre tenue( .l décrit ainsi la manière de retrouver l!image "dèle( ,ais au8del& de cette simple dé"nition# ces conventions re%ètent une vision conceptuelle globale du r'le que doit /ouer la comptabilité dans la vie économique et sociale d!une nation( Le concept philosophique de l!image "dèle que doit chercher le sstème comptable n!a pas la m:me perception ou con"guration cheG les di$érents législateurs Pour les un l!image "dèle est d!o$rir des informations sincères et "ables au "sc 5vision "scale6 pour d!autre c!est d!o$rir des informations réelles & l!investisseur 5vision économique( +insi# de multiples visions se distinguent & ce niveau# que le législateur adopte lors de la conception de ce référentiel 

ision 6uridi#ue : La comptabilité étant un instrument de preuve témoigne les droit et les obligations dans l!économie son r'le est plus donner une /ustice des transactions d!une manière conventionnelle(

ision économi#ue : L!investisseur est au centre de cette approche( .l est considéré comme le principal utilisateur du produit de la comptabilité( L!image "dèle dans ce cadre consiste & attribuer la valeur la plus /uste & l!actif# au passif# aux produits et aux charges 5ni surestimé ni sous8 estimé6 il s!agit du concept de la H/uste valeur( =ans un contexte de globalisation et de libéralisation des échanges et d!internationalisation des entreprises# cette conception économique qui priment( +insi on a tendance sur le plan internationale d!adopter cette approche Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB



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ision scale : Les principes comptables doivent permettre une évaluation des produits et charges des contribuables d!une manière corrélée avec la législation comptable( -ette vision instrumentaliste du législateur suppose une dnamique des principes et fait ressortir de grandes divergences entre les sstèmes comptables aant des législations "scales di$érentes(

ision mana?ériale  -ette vision intra organisationnel fait de la comptabilité un sstème d!information interne de base pour la prise de la décision( .l constituera l!une des composantes principales du sstème de pilotage( -es di$érends visions in%uencent la con"guration de ce référentiel( -!est dans ce cadre ou on peut inscrire les divergences entre les di$érents sstèmes comptables

Section *ositionnement des principes comptables marocains Le sstème comptable marocain tel qu!il a été con>u dans les années I9 s!est aligner sur les normes internationales de l!.+S( La "nalité était d!o$rir le cadre conceptuel ad hoc au re%et de l!image "dèle# la régularité et la sincérité des comptes des entreprises et par conséquent le tissu économique marocain( Ene vision dominée par une préoccupation "scale du législateur( Le but étant de déterminer le résultat "scal avec un minimum de leur retraitement( Les sept principes retenus par le législateur marocain est la résultante d!une ré%exion ponctuelle profonde accompagnée d!une certaine liberté au niveau conceptuelle( -es principes peuvent :tre quali"és de classiques vu leur stagnation par rapport & l!évolution aux grandes orientations économiques du pas  une économie libérale qui mise sur l!investissement étranger comme pilier de la croissance économique -es orientations supposent un e$ort d!harmonisation et d!adaptation des principes comptables marocain au modèle international# faute de quoi# l!image "dèle recherché et la comparabilité comptes générerait des erreurs( La logique que doit :tre dominé par une vision économique d!investissement( Le sstème comptable doit accompagné le développement économique et social des pas Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB


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=epuis la mise en place du -JK-# le ,aroc n!a pas suivi l!évolution de législation de l4.+S ni développé ces propres normes( En a$aissement s!est crée entre les normes marocaines et celles internationales et qui doivent :tre réduit d!urgence( Ene faille qui trouve son origine dans la non8eAcience voir l!absence de structures de normalisation et de contr'le( *n *urope# le grand débat concernant l!alignement sur les normes de l!.+S a été tranché par l!adoption de celle ci & partir 299( +insi en rance# pas ou la conception /uridique de la comptabilité est adopté devra changer vers un sstème comptable anglo8saxon ou prééminent la vision économique(

Section . Les conver?ences et les diver?ences: Les principes comptables marocains convergent avec les principes avec celles adoptés en *urope ou international 5.+S( -ette convergence résulte de l!adoption de la m:me vision initiale( *n e$et# lors de la conception du -JK-# le législateur marocain s!est aligné sur les normes internationales de l!époque( Foutefois# un certain nombre divergence signi"cative et déterminante sont relevé lors de la comparaison entre ces principes( Le tableau ci après résume les di$érents principes retenues par le ,aroc# la rance# l!*urope et .+S(

)3 Les conver?ences Les principes communs sont généralement les principes qui retrouvent leur universalité dans leur aspect ob/ectif et leur caractère irrempla>able   

+spect ob/ectif  logique et rationnel avec une m:me perception auprès de l!utilisateur( -aractère irrempla>able  aucun principe ou méthode plus rigoureuse ne peut les remplacer

-es principes communs se présentent comme suit 

a3 Le principe de la continuité de l+e,ploitation : Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB


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-e principe est universellement retenu( .l conditionne le respect des autres principes( .l retrouve cet aspect universel dans sa logique adapté & toutes les conceptions /uridique# "scale# économique ou encore managériale( *n e$et# pour ces trois visions# la continuité de l!exploitation est la première question que pose l!utilisateur des documents comptables 5banquier# fournisseur# investisseur ou autre partenaire6 avant l!étude de la situation par les utilisateurs( L!hpothèse de la continuité d!exploitation constitue la règle naturelle correspondante & la "nalité de toute organisation & savoir 5La pérennité et la croissance6

b3 Le principe du coant =es exceptions & ce principe est envisagé en droit marocain( .ls 4agit de la possibilité de réévaluation des actifs tou/ours dans le souci d!o$rir cette image "dèle et "able des comptes( Sur le plan forme# la formulation adoptée par le ,aroc est le principe du co
c3 Le principe de la permanence des méthodes : La cohérence de l!information et la comparabilité des états de snthèse dans le temps suppose l!adoption d!un tel principe d!une manière universel# ainsi le ,aroc & l!instar de la rance et de la législation mondiale Foutefois il peut faire l!ob/et d!exception par application de principe de prudence( -e principe est dit également principe de "xité

-3 Les diver?ences : Les divergences entre les principes trouvent leurs origines   

La vision conceptuelle /uridique et son non8évolution & l!instar La formulation incomplète par des normes L!application et l!interprétation di$érentié Hicham SABOUNJ

"A$%A&'AH(A 'E((AB


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Comptabilité bancaire Les principes comptables : Etude Comparative 

-ontradiction de certain principe

a3 Le principe de prudence : -omme le ,aroc# LM.+S et les pas européenne adoptent ce principe# mais c!est au niveau de son application que certain di$érence de repère( -ette di$érenciation d!application trouve son origine dans la perception di$érentiée du législateur( +u ,aroc le principe de prudence est reformulé d!une manière très sommaire qui rend son utilisation trop abusive( .l devra :tre compléter par un arsenal normatif pour encadrer son utilisation( La rance adopte le m:me principe avec quasiment la m:me formulation( Par ailleurs en +llemagne le /apon et la Suisse l!appréciation prudente du risque est accompagné par la constitution des réserves( Pour les normes de l!.+S# ce principe constitue une Règle d!éthique pour la mise en place de l!image "dèle( .ntitulée aussi "abilité prudente# ce principe vise & éviter que   les actifs et les produits soit surévaluée  les passifs et les charges soit soient sous évalués +u ,aroc ce principe est fortement critiqué# il laisse une grande marge de ré%exion & la doctrine /ugée /usquM& présent peu eAcient & travers des normes rarement identi"é et présentant plusieurs lacunes(

b3 Le principe de la clarté Le principe est un principe sommaire dans la mesure ou il regroupe plusieurs principes d!instincts dans la législation internationale et européenne  +u ,aroc -e principe rend facile l!application des normes comptables .l regroupe ainsi   

Le principe Kon8compensation Le principe l!intangibilité du bilan Le principe de l!importance signi"catif

-e regroupement fait de ce principe une "nalité plus qu!une convention d!action ou d!organisation comptable(

c3 *rééminence du 2ond sur la 2orme : Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB



)@

La nouvelle conception de la comptabilité plus économique et non /uridique implique que dominance de la substance de fond sur la forme( La "nalité étant d!o$rir une image "dèle pour l!investisseur plut't la /usti"cation des droits( +u ,aroc n!adopte pas ce principe et exploite les faiblesses de l!interprétation erronée du principe de prudence pour sous évaluer les actifs et sur estimer les dettes( La forme de la transaction prime tou/ours sur son fond(

Conclusion du chapitre : Kous avons essaé de situer les principes marocains par rapport au contexte international( Le constat est que le sstème comptable marocain ne suit pas l!évolution des normes internationale ni les nouvelles exigences de développement économique( -e retard est d< & l!absence de structure de contr'le et de normalisation( .l est temps de s!aligner sur les principes de l!.+S et de l!adoption des normes spéci"ques & chaque catégorie de l!entreprise 5FP*# P,*# J*6 entreprise cotée( =!une manière urgente(



)G


*rincipes %aroc "rance Europe AS ème +rticle 29 de la loi comptable# -hapitre .. du plan ; directive KormeO1 0 N(il est Continuité il conditionne le respect des comptable générale alinéa article a(1 4 la admis que l!entreprise de principes 5co
88la comptabilité permet présumée d e$ectuer des continuer comparaisonsNN dans des son activité perspectives de continuité de l!exploitation Principe de nominalisme stabilité de l!unité monétaire En principe de droit fran>ais 0 code civil 

l!obligation de mettre en liquidation ou réduire l!entendue de son activité

-hapitre .. du plan comptable générale alinéa 129(;  la cohérence des informations comptables au cours des périodes successives implique la permanence dans l!application des règles et des procédures

L!article ? b les méthodes comptables sont supposées constantes d!un exercice & un autre

+rticle 1 seuls les ndépendanc +rticle19 alinéa 2 Le compte de produit et de béné"ces réalisés & la date e des e,os spécialisatio charge récapitule les produits de la cl'ture d!un exo et les charges de l!exercice peuvent :tre inscrits dans Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB

+ctes du 3C ème congrès du 7*--+ P;1 page 9

L!article 3181b du ;ème directives les modes d!évaluation ne peuvent pas :tre modi"ées d!un exercice & un autre

Kormes nO 19 avril I les règles de rattachement des charges & un exercice !ESS "inance et Ban#ue

)I


n des e,ercices *rudence

sans qu!il soit tenu compte les comptes annuels de leur date d!encaissement +rticle 1C les produits ne sont pris en compte que s!ils sont dé"nitivement acquis & l!entreprise( Les charges sont & enregistrer dès lors qu!elles sont probables NN.l doit :tre tenu compte des risques et des charges nées au cours de l!exercice ou d!un exercice antérieurN( 5 principes non détaillé par le législateur r'le de la doctrine +ssouplie par l!article 1? regard produit partiellement acquis

-hapitre .. du plan comptable générale alinéa 129(3 la comptabilité est établie sur la base d!appréciations prudentes# pour éviter le risque de transfert# sur des périodes avenus# d!incertitudes présentes susceptibles de grever le patrimoine et le résultat de l!entité

+rt 13((aucune compensation ne peut :tre opérée entre les postes d!actif et de passif du bilan ou entre les postes de charges et d produits du compte de résultat ntan?ibilité du -orrespondant au principe de Le bilan d!ouverture d!un clarté exercice doit correspondre bilan +rticle 1 le bilan d!ouverture au bilan de cl'ture de d+ouverture

Non& compensation

-ompte tenu dans principe de clarté article de la loi  article 1 m:me formulations de la loi fran>aise


données +llemagne# suisse# /apon  créatioin de réserve lattentes

Règles d!éthique pour la mise en place de l!image "dèle 0 KormeO1  de nombreuses transactions comportent inévitablement des incertitudes( .l convient d!en tenir compte en faisant preuve de prudence dans la préparation des états "nanciers( La prudence ne /usti"e cependant pas la création de réserves latentes ou occultes( Kon formalisé


)


doit :tre identique au bilan de cl'ture de l!exercice précédent -onnu sous le non de mportance l!importance signi"cative relative +rticle 11 alinéas 2 et 3 les états de snthèse doivent comprendre autant d!information qu!il est nécessaire pour donner une image "dèle des actifs et passifs ainsi que de la situation "nancière et des résultats de l!entreprise lorsque l!application d!une prescription comptable ne suAt pas pour donner l!image "dèleN des informations complémentaire doivent :tre donné +rticle 1 le mouvement et Clarté information doivent :tre inscrits dans les comptes ou postes adéquates avec les bonnes dénominations et sans compensation entre eux *rééminence +u ,aroc ce principe n!est du 2ond sur la pas adopté( la conception adopte une 2ormeFou de la marocaine prééminence de la substance réalité sur sur la forme e qui conduit en l+apparence générale avec le principe de

l!exercice précédent article 13 La pertinence de l!information est in%uencée par sa pertinence et son importance

-onnu sous intelligibilité immédiatement compréhensible par l!utilisateur -e principe n!était pas admis en rance vu la conception /uridique de la comptabilité Son adoption reste partielle


Kormes 1  les états "nanciers doivent révéler toutes les opérations dont l!importance peut a$ecter les évaluations et les décisions

Substance over form 5 les transactions et les autres événements de la vie de l!entreprise doivent :tre enregistrés et !ESS "inance et Ban#ue


-K

prudence sous évalué les 0 il est nécessaire que actifs et sur estime les dettes l!information soit comptabilisée et présentée en accord ave leur substance et la réalité économique et non seulement selon la forme /uridique


présentés conformément & leur nature et & la réalité de "nancière sans s!en tenir compte r uniquement & leur apparence /uridique


-)


Chapitre  %ise en situation %ise en situation ) : La cimenterie S,- a construit un four supplémentaire d!une capacité de 99 999 tQan dans la perspective d!un doublement de sa capacité de production( En fois la construction achevé le marché du ciment de l!entreprise s!est e$ondré du faite de démarrage de la cimenterie concurrente -.,+ et de la stagnation du marché national du ciment aucune perspective d!utilisation de ce four n!est envisageable m:me & long terme( Le comptable de la cimenterie n!a pas amortie ce four sur la durée probable de son utilisation mais il l!a évaluer & asa valeur actuelle  Principe

de continuité de l!exploitation(

%ise en situation La banque S= arr:te son bilan au 31 décembre 2991 elle établie ses états de snthèse le 31 /anvier 2992 5un mois après la date de cl'ture( En incendie est survenu & une de ses agences & l!étranger l!incendie s!est déclaré le 39 décembre 2991 mais n!as été connu par la banque que le I février 2992 c!est & dire après la date de l!établissement des comptes( La banque a comptabilisé cet incident lors de l!exercice 2992  Principe

de spécialisation des exercices

%ise en situation . L!entreprise +L+R+T+ arr:te son bilan le 31Q12Q2991(elle a acquis en 1I1 un terrain & 199 999 =U( La valeur actuelle du terrain au 31Q12Q2991est de I9(999=U# le comptable de la société a constaté une dépréciation de 29999 dh(  principe de prudence

%ise en situation /: La société V+L.F.-+ a présenté ses états "nanciers sur la base de la valeur de liquidation de ces actifs et du montant requis pour liquider son passif & la date du bilan lorsqu!on a demander au président pourquoi il a agit de la sorte  0 c!est cette information qui intéresse les banques  Hicham SABOUNJ "A$%A&'AH(A 'E((AB


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 Principe

de la valeur d!acquisition  Principes de la continuité de l!exploitation

Conclusion ?énérale

+E terme du présent exposé et & l!issue de l!esquisse d!étude comparative nous tenons & rappeler le r'le incontournable de la normalisation dans le sstème comptable voir économique d!un pas( Les principes fondamentaux doivent :tre adaptés aux nouvelles exigences du développement économiques sur les plans locales et internationales( +u ,aroc un manque signi"catif est relevé par rapport & la législation international qui doit :tre combler dans l!immédiat( Le but étant de rechercher cette image "dèle de nos entreprises et par conséquent notre économie( =eux grands axes sont repérés par les experts en la matière dans ce sens il s!agit de 8

,ettre en place une approche di$érentiée du référentiel comptable selon la taille de l!entreprise ainsi les Petites *ntreprises 5FP*6 les Petites et ,oennes *ntreprises 5P,*6 et les grandes entreprises auront un référentiel spéci"que adaptés & leur taille et re%étant par conséquent une image "able et comparable des comptes( -ette approche participera d!une manière signi"cative & travers la réduction de l!informelle composante structurelle de notre économie(

8

S!aligner sur les normes internationales en la matière en adoptant une conception économique orientée investisseur( -ette approche est nécessaire pour accompagner le processus de libéralisation et d!attraction des .nvestissements *trangers





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Exposé Principes comptables.doc

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