AUDIT ET REVISION COMPTABLE
Séance 9
Dominique LEDOUBLE / Olivier CRETTE
Année 2011/2012
L’ANALYSE DU CONTROLE
INTERNE
CAS PRATIQUES
BIBLIOGRAPHIE
Le contrôle interne – Ouvrage collectif – Expert Comptable Média Audit et contrôle interne – Benoît Pigé – Litec (collection « Les Essentiels de la Gestion »). Evaluation du contrôle interne – Guy Bénédict et René Kéravel – Editions Comptables Malesherbes. Audit Financier – Fondements et Cas pratiques – Ouvrage collectif sous la direction de Jean-Emmanuel Combes – Publi Union. Le contrôle interne – Alain Mikol – Que sais-je ? La pratique du contrôle interne – Coso Report – PriceWaterhouseCoopers / Institut Français des Auditeurs Consultants Internes (IFACI) – Les Editions d’Organisation. Le management des risques de l’entreprise – Cadre de référence – Techniques d’application – Coso II Report – PriceWaterhouseCoopers / Landwell & Associés / Institut Français des Auditeurs Consultants Internes (IFACI) – Les Editions d’Organisation.
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CAS N°1
« L’EXPLOITATION DES POINTS FORTS ET LES TESTS DE PROCEDURES »
FAIBLES
:
-=Concer
Identifiez les forces et faiblesses des systèmes en place au sein de Concer Proposez des améliorations de nature à fiabiliser les données comptables Envisagez les contrôles susceptibles d’être mis en oeuvre dans la perspective de la clôture annuelle des comptes
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« Concer »
Modalités de fonctionnement des procédures de gestion des immobilisations
La société « Concer » est une unité de production de l’un des premiers fabricants français de boîtes de conserves. Sa production annuelle s’établit à 12,5 millions d’unités dont une part significative (43%) est exportée. Du fait des évolutions technologiques très importantes que connaît ce secteur, l’outil de production est en constante évolution, nécessitant de lourds investissements. Les matériels en place sont, quant à eux, fragiles et nécessitent de nombreux remplacements. La chaîne de production est suivie et optimisée par des techniciens de haut niveau qui se chargent d’acheter, de réceptionner et de mettre en service les matériels nécessaires. Au sein des services administratifs a été mise en place une cellule « immobilisations », en liaison avec la comptabilité. Cette cellule vise tous les bons de commande de matériels émis par les techniciens et les transmet aux fournisseurs. Les doubles des bons de commande sont classés chronologiquement. La date de début d’amortissement d’un matériel n’est pas fixée selon des règles précises. L’usage veut que : -
s’il s’agit d’un matériel important, la cellule « immobilisations » attend que le technicien l’informe de la date de sa mise en service (émission d’un bon de mise en service). Ceux -ci oublient souvent d’effectuer cette démarche, qu’ils jugent « bureaucratique ». A noter que dès la réception de la facture, l’achat du matériel est comptabilisé en « Immobilisations en cours », d’une part, et que la notion de gros matériel est i ndiquée lors de l’émission du bon de commande pour les commandes d’un montant supérieur à 15 K€, d’autre part,
-
s’il s’agit d’un petit matériel, la cellule « immobilisations » retient la date du bon de réception, document transmis par les techniciens, considérant que la livraison et la date de mise en service sont concordantes. Cependant, les bons de livraison ne sont pas systématiquement transmis à la cellule « immobilisations ». Dans ce cas, c’est la date de la facture du fournisseur qui est retenue si l’écart entre la date du bon de commande et la date de la facture est inférieure à deux mois. Si cet écart est supérieur à deux mois, le bon de réception est recherché auprès des techniciens.
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CAS N°2
« LA
FINALISATION DES TRAVAUX D’AUDIT DE L’EXISTANT
EN MATIERE DE CONTROLE INTERNE AU STADE DE LA FORMULATION DES RECOMMANDATIONS » -=Forgeplat
D’après « Audit et contrôle interne » (Benoît Pigé)
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« Forgeplat »
L’entreprise Forgeplat produit des pièces forgées en aciers spéciaux à l’aide de deux presses et de trois marteaux-pilons. Ces pièces sont produites en courtes ou moyennes séries selon les spécificités des clients (aéronautique et automobile principalement) et pour des contrats s’étendant sur plusieurs semaines, plusieurs mois ou plusieurs années, et donnant lieu, au cas par cas, à l’établissement de devis et fiches de suivi de commandes non pré-numérotés. Le processus de production comprend la découpe des aciers, l’emboutissage, l’usinage, le traitement de surface et le polissage. Le coût des matrices, qui constitue une part importante du coût de revient des pièces, notamment pour les petites séries, est entièrement répercuté sur le coût de production de la série. Bien que certaines matrices puissent être réutilisées après l’achèvement de la série commandée, les matrices ne sont pas immobilisées ni stockées comptablement ; elles sont simplement entreposées sur un terrain annexe à l’atelier de production. Le contrôle des stocks d’acier en fin d’année est effectué en comptant le nombre total de barres d’acier présentes sur l’entrepôt et en le confrontant aux quantités totales figurant en inventaire permanent. Les factures des fournisseurs d’acier, centralisées au service comptable, sont enregistrées « au fil de l’eau », au vu des bons à payer qui y sont apposés après vérification de la conformité des livraisons par rapport aux commandes.
Au vu des constats sus-mentionnés, quels pourraient être les principaux points de recommandations, après analyse des faiblesses et des risques qui y sont associés ?
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CAS N°3
« DE L’APPRECIATION DU CONTROLE INTERNE AU PROGRAMME DE REVISION DES COMPTES »
-=-
Archambault Frères in « La Pratique de l’Audit » (Laurent Hervé – Philippe Peuch Lestrade)
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« Archambault Frères »
Avec l’aide de son directeur financier, vous avez analysé les procédures d’encaissement de la société « Archambault Frères ». Vous avez rempli cette tâche en établissant une note descriptive du système et en la complétant avec un questionnaire de contrôle interne. Les remarques que vous avez formulées sont les s uivantes : -
La secrétaire du directeur général, une fois le courrier ouvert, transmet directement les titres de paiement (chèques et effets) au responsable des comptes clients, Monsieur Dutourd, qui est chargé de tenir le journal de banque et d’effets à recevoir.
-
A la réception des chèques, Monsieur Dutourd établit un bordereau de remise en deux exemplaires, qui servira de base à l’enregistrement au journal de banque. Les effets, après leur enregistrement, sont conservés dans un échéancier, situé sur le bureau de Monsieur Dutourd.
-
Effets (peu avant l’échéance) et chèques sont expédiés à la fin de chaque semaine par Monsieur Dutourd à la banque.
-
Le directeur financier reçoit directement le double des bordereaux de remise, de même que le relevé bancaire. Il effectue régulièrement un rapprochement des différents comptes de banque.
-
Chaque mois, Monsieur Dutourd transmet au responsable de la centralisation une pièce comptable mentionnant le total mensuel du journal de banque-recettes, pour enregistrement au grand livre.
Quels sont les forces du système ? Quel(s) test(s) de permanence pourrai(en)t être mis en œuvre à ce titre ? Quelles sont les faiblesses principales et annexes du système ? Quelles diligences envisageriez-vous d’effectuer au stade de la révision des comptes ?
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CAS N°4
« LA METHODE DES POINTS DE CONTROLE : EVALUATION PARTIELLE D’UN CIRCUIT VENTES »
-=-
Contro D’après « Evaluation du contrôle interne » (Guy Bénédict et René Kéravel)
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« Contro »
Objectifs
Moyens utilisés
Qu’est-ce qui assure : 1. Que toutes les Rapprochement global entre marchandises livrées sont les quantités expédiées et facturées ? les quantités facturées
Evaluation préliminaire
Evaluation du fonctionnement
Evaluation définitive Force
Rapprochement des quantités mentionnées sur chaque bon de livraison avec la facture correspondante Force 2.
Que toutes les factures se rapportent à des marchandises effectivement livrées ?
Rapprochement de chaque facture avec le bon de livraison correspondant signé du client Faiblesse d’application
3.
4.
Que toutes les factures sont Apposition d’un visa sur la contrôlées facture arithmétiquement ? Aucune mesure particulière Que l’établissement des n’est prévue factures est rapide ?
Faiblesse de conception
Evaluer les points « Très Forts », « Forts », « Faibles » et « Très Faibles » au stade de l’évaluation préliminaire et les codifier sur le tableau ci -dessus. Par déduction avec l’évaluation définitive figurant dans la dernière colonne de ce tableau, déterminer, pour chaque point de contrôle, le résultat de l’évaluation du fonctionnement des procédures : « Bon » ou « Mauvais ».
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