Master : Banque et Finance
Exposé sous le thème
La Fiscalité et La Croissance Economique
Réalisé Par : Par : NABIL Soufane MENYARI Youness
Proposé Proposé M. EL
NAJI Ilham
Année Universitaire : 2016/2017 2016/2017
Sommaire
Introduction Chapitre I: les fondements théoriques de la scalité Section : la théorie !es imp"ts Section # : l$imp"t !ans les pensées économi%ues
Chapit Chap itrre II : ét étud ude e th théo éori riqu que e de la pression scale Section : la notion !e la pression fscale Section # : la cour&e !e la'er
Chapitre II : s!st"me scal et croissance économique# étude empirique: cas du $aroc Sect Sectio ion n : les recet ecette tes s fscal scale es et la crois roissa sanc nce e économi%ue Sect Sectio ion n #: test test empi empiri ri%u %ue e !e l(im l(impa pact ct !u s)st s)st*m *me e fscal marocain sur la croissance économi%ue économi%ue
Conclusion
2
Sommaire
Introduction Chapitre I: les fondements théoriques de la scalité Section : la théorie !es imp"ts Section # : l$imp"t !ans les pensées économi%ues
Chapit Chap itrre II : ét étud ude e th théo éori riqu que e de la pression scale Section : la notion !e la pression fscale Section # : la cour&e !e la'er
Chapitre II : s!st"me scal et croissance économique# étude empirique: cas du $aroc Sect Sectio ion n : les recet ecette tes s fscal scale es et la crois roissa sanc nce e économi%ue Sect Sectio ion n #: test test empi empiri ri%u %ue e !e l(im l(impa pact ct !u s)st s)st*m *me e fscal marocain sur la croissance économi%ue économi%ue
Conclusion
2
Introduction La fscalité est l'un des acteurs déterminants de la croissance. Si
l'activité productive augmente, les recettes fscales suivent de manière signifcative. Et contrairement, la stagnation de la croissance pousse vers la reche recherc rche he des rece ecette ttess excep exceptio tionne nnelle lless comme comme la privat privatisa isatio tion! n! ou l'augmentation de la pression fscale La noti notion on " s#st s#stèm ème e fsca fscall $ es estt util utilis isée ée par par les les fsca fscali list stes es pour pour désigner l'ensem%le des imp&ts appliués ( un moment donné dans un pa#s déterminé. )l peut para*tre excessi de parler de s#stème fscal dans la mesure o+ la ormule sem%le impliuer l'existence d'une com%inaison harmonie harmonieuseme usement nt et logiuement logiuement agencée agencée alors alors ue l'o%servat l'o%servation ion des dive divers rses es stru struct ctur ures es fsca fscale less mont montrre u'e u'ell lles es so sont nt le plus plus so souv uven entt constituées d'éléments épars, plus ou moins cohérents, ui résultent plus d'une sédimentation et d'une uxtaposition ue d'une ré-exion a%straite. e-et e-et de l'ét l'état at d'un d'une e so soci ciét été, é, trad traduc ucti tion on de la natu naturre de pouv pouvoi oir, r, la structure fscale d'un pa#s dépend certes des choix du pouvoir politiue mais demeure soumise ( l'in-uence de acteurs sociaux, économiues, ps#cho ps#cholog logiu iues es avec avec les lesue uels ls les gouver gouvernem nement entss doiven doiventt compos composer er.. /epe /e pend ndan ant, t, tout tout s#st s#stèm ème e fsca fscall co comp mprrend end deux deux gran grands ds axes axes 0 1ne 1ne structure structure normative ui comprend les principes de %ase taux d'imposition, %ase imposa%le, unité d'imposition etc....!, et le second axe ui englo%e les dérogations ui représenteront l'intervention de l'Etat visant ( réguler le développement économiue et social, cette action volontaire de l'Etat par par l'in l'inter termé média diair ire e de la fsca fscali lité té s'e s'eec ectu tue e so sous us or orme de me mesu surres incita incitativ tives es sél sélect ective ivess repr représe ésenta ntant nt des pertes pertes volont volontair aires es de rece ecette ttess %udgétaires ue l'on peut ualifer de " dépenses fscales $. u cours de ces dernières années, des pressions de plus en plus ortes se sont exercées pour réormer les s#stèmes fscaux nationaux. /es
3
pressions pressions sont d'a%ord d'origine externe, dans la mesure o+ la compétition entre économies nationales passe aussi par la fscalité. 5ais les régimes fscaux su%issent aussi une pression de l'intérieur. )l est vrai ue les développements de la politiue fscale d'un pa#s ne peuv peuven entt guèr guère e 6tr 6tre tran transp spos osés és dir direc ecte teme ment nt dan dans un autr autre, e, ca carr les les s#stèmes fscaux nationaux sont touours le re-et de l'7istoire et des particularismes nationaux. 8n peut touteois lire dans les réormes fscales entreprises par d'autres pa#s des développements et des tendances et en tirer des incitations pour améliorer son propre s#stème. /ompte tenu des di9cul di9cultés tés d'appl d'applica icatio tion n et des pro% pro%lèm lèmes es d'acce d'accepta pta%il %ilité ité politi politiue, ue, la plup lupar artt des des pa#s a#s ont tout toute eo ois pro procé cédé dé ( de mult multip iple less me mesu surres individuelles et réormes partielles, ui se sont traduites ici et l( par une réorganisation réorganisation ondamentale de l'imposition. :'un autre c&té, l'investissement est devenu l'o%et de convoitise des poli politi tiue uess pu%l pu%li iue ues. s. ;ous ous les les Etat Etats, s, # co comp mpri riss les les plus plus déve dévelo lopp ppés és,, s'emploient ( auster et ( réinventer les outils incitatis pour 6tre encore plus plus attr attrac acti tis s de l'ac l'acti tivit vité é éc écon onom omi iue ue géné généra ratr tric ice e d'em d'empl ploi oiss et de richesses pour la collectivité.
m6me liée ( l'ingénierie fnancière. l'instar des entreprises, les Etats se sont alors mis en concurrence entre eux pour orir l'environnement fscal le plus attracti possi%le. /haue Etat cherche ( 6tre plus compétiti, # compris en orant une fscalité plus compétitive ui rendrait l'entreprise plus compétitive. /ela dit, les incitations incitations fscales fscales ui sont devenues devenues une sorte sorte de cheval de %ata %atail ille le entr entre e les les légi législ slat atio ions ns fsca fscale less ne so sont nt pas pas le act acteu eurr le plus plus déterminant de la décision d'investissement. Les études et enu6tes des instances compétentes placent le acteur fscal au sixième rang parmi les acteurs ui in-uent sur la décision de l'investisseur. La ualifcation de la main>d main>d?@u ?@uvr vre e et sa renta renta%il %ilité ité,, la taille taille du marché marché,, l'inra l'inrastr struct uctur ure, e, la sta%ilité politiue et la transparence du s#stème sont autant de acteurs
4
ui, pour l'investisseur, comptent pro%a%lement plus ue la varia%le fscale. près avoir défni le s#stème fscal et ses divers impacts, il est clair ue le suet de notre étude porte sur le s#stème fscal et son in-uence sur l'économie 5arocaine. insi et pour mener ( %ien notre étude, notre étude sera %asé sur trois axes 0 :ans le premier chapitre, nous allons commencer par exposer les ondements théoriues de la fscalité. Le deuxième chapitre sera consacré ( l'étude théoriue de la notion de la pression fscale, et ( la fn, nous allons conronter nos ré-exions tirées des deux parties avec une étude empiriue visant ( montrer l?impact du s#stème fscal marocain sur la croissance économiue
Chapitre I : Les fondements théoriques de la fiscalité vant de procéder ( la théorie des imp&ts nous commenBons par la défnition de la fscalité. La fscalité est le processus par leuel les pouvoirs pu%lics s'assurent des onds, prélevés par voies o%ligatoire, afn de pa#er les dépenses pu%liues. Les imp&ts peuvent 6tre prélevés directement sur les individus, ou sur des personnes morales comme les sociétés. Les imp&ts directs peuvent prendre la orme de sommes fxes ou 6tre assis sur le revenu, la richesse,
ou
d'autres
%ases
censées
représenter
les
capacités
contri%utives des personnes soumises ( l'imp&t .Les imp&ts peuvent 6tre aussi prélevés indirectement sur des transactions ou sur des o%ets, corporels ou incorporels, uelles ue soient les parties ou les propriétaires impliués.
A
Section : la théorie !es imp"ts : A+ ,éfnition !e l$imp"t :
L'imp&t est un prélèvement pécuniaire autoritaire o%ligatoire selon des règles légales ( titre défniti et sans contrepartie directe, au nom et au proft de l'Etat ou de toute institution étatiue, c'est une cotisation exigée par l' Etat ou les collectivités locales afn d' assurer les dépenses pu%liues .Duel ue soit le nom u'on lui donne, u'on l'appelle cens, charge, contri%ution, contri%utions, d*me, droit, ga%elle, imposition, prélèvement, redevance, surtaxe, taxe c'est un imp&t. B+ Les caractéristi%ues !e l$imp"t : 1% &'imp(t est un prél"vement pécuniaire :
/'est ( dire pa#a%le en argent, par chèue et par o%ligation cautionnée. En ce ui concerne le droit de la douane, les o%ligations cautionnées prennent la orme de traites cautionnées ou eet en aveur de l'administration de douane, par lesuelles les redeva%les ui doit encore uelue chose après un paiement, ui a une o%ligation envers uelu'un, c'est une personne tenue de verser une redevance! s'engagent ( pa#er le montant dans un délai. ctuellement et vu l'économie dualiste dans uelues pa#s aricains, l'imp&t est pa#a%le en nature. 2% &'imp(t est un prél"vement autoritaire :
)l n'a pas de %ases volontaires ou contractuelles, car il est prélevé par des actes de loi et par des institutions ui monopolisent la puissance. )% &'imp(t est un prél"vement qui répond * r"+les lé+ales :
L'imp&t ne peut 6tre prélevé ue sur dispositions légales. ,% &'imp(t est un prél"vement sans contrepartie :
)l # a a%sence totale de toute notion de contrepartie directe en matière d'imp&t. /'est précisément ce ui diérencie l'imp&t des autres prélèvements tels ue la taxe et les taxes parafscales
C
-+ Le r"le !e l$imp"t :
)l s'agit de voir dans uelle mesure l'imp&t est>il devenu un instrument primordial de la politiue économiue et sociale, car la neutralité fscale est dépassée, sous la pression de l'interventionnisme o+ la fscalité constituera désormais un mo#en essentiel de remédier aux pro%lèmes économiues et sociaux. 1% &e r(le nancier :
)l constitue le r&le uniue dans la conception classiue ui estime u'il est la seule raison pour aire ace aux dépenses de l'Etat Fendarme G. )l a été connu sous plusieurs appellations 0 le r&le fnancier pour dam Smith, le r&le essentiel pour Hones dher, l'imp&t cheI LauunJurger2... vec
les
fnances
pu%liues
modernes
au
règne
de
l'interventionnisme étatiue, ce r&le a repris une place importante, car l'Etat, dans ces actions, s'appuient essentiellement sur les onds. Kour un éuili%re général, l'Etat par le %iais de l'instrument fscal, doit 6tre fnancé su9samment en réalisant une renta%ilité fnancière importante 2% le r(le social :
)l aut dire ue la défnition de la notion de ustice fscale est di9cile dans la mesure o+ elle change dans le temps et dans l'espace. /'est pour cela u'on tente de aire une anal#se du r&le social de l'imp&t, afn d'éclaircir cette notion, ceci ( travers deux niveaux 0 L'égalité devant l'imp&t et l'égalité par l'imp&t. a% &'é+alité devant l'imp(t :
Kar la participation de tous et de chacun ( l'eort fscale selon le principe de la capacité contri%utive. -% &'é+alité par l'imp(t :
G La théorie de l'État gendarme limite les prérogatives légitimes de l'Etat aux seuls domaines où la violence est justifiée, les « fonctions régaliennes » de l'État : le maintien de l'ordre la police!, la justice, la défense du territoire" 2 Économiste fran#ais, c'était un spécialiste des sciences financi$res, parmi ses %uvres : L'intervention de l'État en matière économique
Fa%riel rdaut dans sa théorie sociologiue de l'imp&t, disait u'il # avait en cette idée de ustice, une matière de répartition des revenus et des richesses par le %iais de l'instrument fscal, c'est une conception ancienne réactualisée dans notre société et dans les pa#s en voie de développement. /ar l'Etat, par l'instrument fscal, peut intervenir en matière d'inégalités économiues et sociales afn d'# remédier par la redistri%ution des revenus. /ette redistri%ution résulte de l'intervention de l'Etat ui met en place des mécanismes correcteurs de l'inégalité individuelle des revenus, ui est issue de la détention des acteurs de productions. L'Etat dispose de plusieurs mo#ens pour réduire les inégalités socio>économiues tel ue 0 les dépenses sociales, la politiue des revenus, la politiue de l'éducation et de l'enseignement, la politiue de l'emploi et de la ormation continue. )% le r(le économique de l'imp(t :
L'imp&t peut ouer un r&le très important dans le développement économiue ( plusieurs niveaux 0 a%mo-iliser
les
ressources
internes
/nancement
interne
du
développement :
La fscalité peut mo%iliser les ressources disponi%les c'est>(>dire les collecter
pour
les
acheminer
vers
les
dépenses
pu%liues
d'investissement, de m6me cette mo%ilisation optimale des ressources internes par la fscalité accro*t et renorce l'indépendance vis>(>vis de l'extérieur, car le recours ( des solutions de acilité immédiate l'endettement extérieur! ne peut ue porter atteinte ( la li%erté de décision économiue et fnancière.
-% la scalité et l'épar+ne:
Kartant du principe ue les agents économiues changent et modifent leur comportement de consommation épargne devant l'imp&t!, ce dernier in-uence et détermine le choix entre l'épargne et la
consommation, donc la fscalité peut intervenir pour avoriser la ormation de l'épargne et son consommation, c'est>(>dire, non pas l'encouragement de l'épargne en soi, mais cette dernière sera acheminer vers les circuit d'investissement c% la scalité et l'investissement:
L'instrument fscal > classé sixième parmi les occupations des investisseurs
étrangers3
>
oue
un
r&le
très
important
dans
l'encouragement des investissements en accordant des avantages aux investisseurs. S'agissant de l'investissement étranger, il est généralement admis ue la décision d'investir dans un pa#s prend en considération certains éléments 0 Kolitiuement 0 la sta%ilité des institutions et respect de la ustice et son autonomie. dministrativement 0 l'investisseur cherche les lois modernes et e9caces, de procédures aciles et une communication adéuate. ;echniuement 0 il cherche une inrastructure moderne et générale. Et économiuement 0 il cherche une politiue économiue claire, un marché su9sant et en expansion, et des perspectives d'exportation.
Section # : l$imp"t !ans les pensées économi%ues Le dé%at sur l'imp&t et son r&le est parmi les plus importants et les plus anciens de l'économie politiue. /'est en essa#ant de défnir la nature, le domaine et le r&le de l'imp&t ue les économistes classiues tel ue 0 :N): )/7:8 4, :5 S5);7A....ont éla%orés les grands traités de l'économie politiue 3 &elon une étude de Néji BACCOUCHE rofesseur ( la faculté de droit de &fax) *unisie 4 David Ricardo, +- ) +.-/!, économiste anglais" 0l a été agent de change et député" A Adam Smith +-/ ) +12! est un philosophe et économiste écossais des Lumi$res, c'est le p$re de la science économi3ue moderne, et son %uvre principale, la Richesse des nations,
M
)l est anachroniue de aire de Smith un arouche opposant ( l'Etat sous prétexte des missions limitées u'il lui assigne sécurité militaire, administration de la ustice et construction de %Ptiments d'utilité pu%liue!.
5ais
ces
passages
sont
la
%ase
des
conceptions
progressivement hostiles ( l'imp&t des économistes classiues. insi, Smith a été placé dans un récent recueil de théoriciens " contre l'imp&tC $. /ependant les potentialités présentes dans les conceptions fscales de Smith sont en réalité plus importantes ue leur simple lettre. . Smith propose les uatre maximes suivantes sur les imp&ts en général. •
Kremière maxime 0Q Les suets d'un Rtat doivent contri%uer au soutien du gouvernement, chacun le plus possi%le en proportion de ses acultés, c'est>(>dire en proportion du revenu dont il ouit sous la protection de l'RtatQ. La dépense du gouvernement est, ( l'égard des individus d'une grande nation, comme les rais de régie sont ( l'égard des copropriétaires d'un grand domaine ui sont o%ligés de contri%uer tous ( ces rais ( proportion de l'intér6t u'ils ont
•
respectivement dans ce domaine. :euxième maxime 0 Q La taxe ou portion d'imp&t ue chaue individu est tenu de pa#er doit 6tre certaine et non ar%itraireQ. L'époue du paiement, le mode du paiement, la uantité ( pa#er, tout cela doit 6tre clair et précis, tant pour le contri%ua%le u'aux
•
#eux de toute autre personne. ;roisième maxime 0Q ;out imp&t doit 6tre perBu ( l'époue et selon le mode ue l'on peut présumer les moins g6nants pour le contri%ua%leQ. 1n imp&t sur la rente des terres ou le lo#er des maisons, pa#a%le au m6me terme auuel se paient pour l'ordinaire
C . Laurent et /. eichman, Théories contre l'impôt , Karis, Les %elles lettres, 2OOO, 224 pp. G ( C!
GO
ces rentes ou lo#ers, est perBu ( l'époue ( lauelle il est ( présumer ue le contri%ua%le peut plus commodément l'acuitter, •
ou uand il est le plus vraisem%la%le u'il a de uoi le pa#er. Duatrième maxime 0 Q ;out imp&t doit 6tre conBu de manière ( ce u'il asse sortir des mains du peuple le moins d'argent possi%le au> del( de ce ui entre dans le ;résor de l'Rtat, et en m6me temps ( ce u'il tienne le moins longtemps possi%le cet argent hors des mains du peuple avant d'entrer dans ce ;résorQ. 1n imp&t peut aire sortir des mains du peuple plus d'argent ue ne l'exigent les %esoins du ;résor pu%lic, ou tenir cet argent hors de ses mains plus longtemps ue ces m6mes %esoins ne l'exigent Les diérents spécialistes de l'histoire de la pensée économiue
dé%attent des in-uences de Smith. En eet, ces " canons de la taxation $ ne sont pas spécifues ( Smith. H. Schumpeter très critiue ( l'égard de Smith considère u'ils sont davantage, Dui plus est, la première maxime de Smith appara*t comme conorme ( ce ui était enseigné par Frotius, 7o%%es, Kuendor et les caméralistes, %ien ue ce soit ( illiam Kett# u'il reprenne " l'éuivalence entre une fscalité ondée sur les acultés contri%utives et la prise en compte des %énéfces retirés de l'action pu%liue $ selon leuel, " il est généralement admis par tous, ue les hommes devraient contri%uer aux charges pu%liues selon leur intér6t dans la paix pu%liue et la part u'ils en retirent T c'est>(>dire selon leur situation de richesse. $. B+ ,ai! Ricar!o
Kour :avid icardo l'imp&t est cette portion du produit de la terre et de l'industrie d'un pa#s, u'on met ( la disposition du gouvernement. En Joseph Ao!s Sch"mpeter +../ )+142! est un économiste connu pour ses théories sur les fluctuations économi3ues, la destruction créatrice et l'innovation" 0l est l'auteur d'une « Histoire de l'analyse économique, » #iiam $ett% +5-/ ) +5.! était un touche)()tout économiste, scientifi3ue, médecin, philosophe, homme d'affaire, mem6re du parlement et de la &ociété 7o8ale,"""! 6ritanni3ue" 9onnu pour son ouvrage sur l'arithméti3ue politi3ue, 3ui pose les 6ases de l'économie politi3ue et de la démographie, en 3uel3ue sorte de l'économétrie
GG
défnitive, cette portion est touours pa#ée par le capital ou le revenu de la nation Lorsue la consommation du gouvernement, augmentée par la levée de nouveaux imp&ts, est suivie, soit d'une augmentation de production, soit d'une consommation moins orte de la part de la nation, l'imp&t ne rappe ue le revenu, et le capital national reste intact T mais s'il n'# a ni augmentation de production ni diminution de consommation dans la nation, l'imp&t atteint nécessairement le capital. )l aut reconna*tre ue sans les prélèvements de lUimp&t cet accroissement de richesse e=t été %ien plus rapide. )l est peu de taxes ui n'aient une tendance ( diminuer la puissance dUaccumulation inhérente aux capitaux. ;out imp&t doit nécessairement atteindre le capital ou le revenu. S'il rappe le capital, il diminue proportionnellement le onds dont l'importance règle le développement ue peut recevoir l'industrie d'un pa#s. S'il atteint le revenu il aai%lit l'accumulation ou orce les contri%ua%les ( com%ler, par l'épargne, le vide ue ait l'Rtat dans leurs ressources T et la consommation improductive des o%ets de luxe, d'agrément ou m6me de première nécessité diminuera dans le pa#s. /ertaines taxes, plus ue d'autres, sont de nature ( produire cet eet T mais les maux ui résultent d'imp&ts exagérés, se révèlent moins par tels ou tels désordres partiels ue par l'in-uence u'ils exercent sur l'ensem%le de la ortune pu%liue. Le désir ue tout homme ait de maintenir son rang dans le monde, et de conserver intacte sa ortune, ait ue la plupart des imp&ts sont pa#és par le revenu, u'ils se trouvent, d'ailleurs, assis sur les capitaux ou sur les revenus. Kar conséuent, ( mesure ue les imp&ts augmentent, ainsi ue les dépenses du gouvernement, la dépense annuelle de la nation doit diminuer, ( moins ue le peuple ne puisse augmenter son capital et son revenu dans les m6mes proportions. )l est de l'intér6t de tout gouvernement d'encourager cette disposition dans le peuple, et de ne amais lever des imp&ts ui atteignent inévita%lement les capitaux T car on
G2
attaue ainsi le onds destiné ( l'entretien de l'industrie, et on diminue par conséuent la production uture du pa#s -+ Jean+Baptiste Sa)/
Kour H J Sa#, l'imp&t est cette portion des produits d'une nation, ui passe des mains des particuliers aux mains du gouvernement pour su%venir aux consommations pu%liues. U' Duel ue soit le nom u'on lui donne, u'on l'appelle contri%ution, taxe, droit, su%side, ou %ien don gratuit, c'est une charge imposée aux particuliers, ou ( des réunions de particuliers, par le souverain, peuple ou prince, pour ournir aux consommations u'il uge ( propos de aire ( leurs dépens 0 c'est donc un imp&t. U' H.J Sa# dénonce plusieurs eets de l'imp&t sur l'activité économiue. :'a%ord, l'imposition décourage les contri%ua%les ( produire. Ensuite, c'est ( nouveau le consommateur ui est lésé en pa#ant l'imp&t puisue le producteur imposé répercute le montant de l'imp&t sur le prix du produit vendu. Le consommateur est donc amené ( réduire sa demande ce ui ait diminuer les profts des producteurs. L'imp&t nuit donc ( la production, incite ( la raude et o%lige le fsc ( prendre des mesures ui accroissent le co=t de la perception et réduisent ainsi l'e9cacité de l'imp&t. Son seul impact avora%le est d'o%liger les producteurs conrontés ( un accroissement de leur co=t de production ( rechercher des procédés de production plus perormants. :'un autre coté dira>t>on ue la nécessité de pa#er l'imp&t o%lige la classe industrieuse ( un redou%lement d'eorts, d'o+ résulte un accroissement de production V 5ais, en premier lieu, les eorts ne su9sent pas pour produire T il aut encore des capitaux, et l'imp&t est ce ui rend di9cile l'épargne dont se orment les capitaux. M +5 )+./-!, le principal économiste classi3ue fran#ais, connu pour avoir éla6oré la loi de &a8 ou loi des dé6ouchés! et, plus généralement, pour ses positions li6érales"
G3
En second lieu, ce ue l'on produit pour satisaire le collecteur n'augmente pas la richesse nationale, puisue le produit des imp&ts se dépense improductivement. Le seul point de vue sous leuel l'imp&t peut sem%ler avora%le ( la production, est celui>ci 0 en augmentant les rais de production d'un c&té, il o%lige les producteurs ( s'ingénier pour les diminuer d'un autre c&té par des procédés plus e9caces et plus expéditis. 8n attri%ue aux lourds imp&ts de l'Etat les procédés utiles dont elle a enrichi les arts. 5ais u'est> ce ue l'Etat # a gagné, si elle ne paie pas moins cher les o%ets de sa consommation, si l'imp&t produit souvent un %ien uant ( son emploi, il est touours un mal uant ( sa levée. ,+ John Ma)nar! 0e)nes1
1ne innovation signifcative résultant de la Qnouvelle aaireQ de ooseveltGG était l'idée ue le gouvernement pourrait contr&ler le c#cle économiue par des politiues monétaires et fscales appropriées. Kar Qpolitiue monétaireQ est la gestion de s#stème signifé de réservation édérale du degré de solva%ilité et de la masse monétaire. Le gouvernement a la puissance de créer l'argent. /ependant, la masse monétaire accrue sans plus grande uantité de marchandises et de services apporte l'in-ation, ou les prix plus élevés des marchandises et des
services.
Le
s#stème
de
réservation
édérale
contr&le
l'approvisionnement en argent dans la perspective de avoriser la croissance économiue sta%le. La Qpolitiue fscaleQ est la propre dépense de gouvernement édéral signifé. vant la nouvelle aaire, le gouvernement édéral était content pour dépenser l'argent principalement en ses onctions traditionnelles telles u'actionner les cours, diriger la poste, et conduire des guerres. GO +../ ) +15!, est un économiste 6ritanni3ue de notoriété mondiale pour le3uel les marchés ne s'é3uili6rent pas automati3uement ce 3ui justifie le recours ( des politi3ues économi3ues conjoncturelles" GG &ran'in Deano Roosevet ( +..-) +14!, était le trente)deuxi$me président des États);nis"
G4
oosevelt
et
ses
conseillers
réalisaient,
cependant,
ue
si
le
consommateur américain était détestent pour dépenser l'argent en produits de consommation, le gouvernement pourraient dépenser sur des proets de travaille pu%lic. )l pourrait dépenser pour la dépense. Le gouvernement des Etats>1nis emprunterait l'argent et puis le dépenserait pour ournir le stimulus économiue. Et ainsi, la nouvelle aaire est associée aux proets tels ue l'administration d'avancement de travaux orWs Krogress administration K!, l'autorité de vallée du ;ennessee ;ennessee valle# autorit# ;N!, et l'administration nationale de réta%lissement national restoration administration <!. Hohn 5a#nard Xe#nes, un économiste %ritanniue, était auteur Qde la théorie générale d'emploi, d'intér6t, et d'argentQ, édité en GM3C. Duand il est venu ( ashington pour conseiller l'administration de oosevelt, elle a causé tout ( ait une agitation. Yondamentalement, seigneur Xe#nes a préconisé la dépense accrue de gouvernement comme traitement pour la grande dépression. Klus de dépense sans recettes fscales accrues, naturellement,
augmenterait
la
dette
nationale.
/ependant,
les
économistes We#nésiens ont argué du ait ue les défcits %udgétaires étaient déenda%les pendant de %as points dans le c#cle économiue parce ue les dépenses accrues par le gouvernement stimuleraient l'économie et l'apporteraient plus rapidement hors d'une récession. Kuis, en période de la prospérité, le gouvernement a pu courir des surplus %udgétaires et pa#er en %as de la dette. La gestion appropriée de ses politiues fscales a exigé cet éuili%re de gouvernement le %udget au> dessus du c#cle économiue entier, pas dedans tous les ans. )l devrait comprendre, cependant, ue l'économie des Etats>1nis est demeurée dans un état diminué pendant dix années. La dépense We#nésienne, tandis u'utile, n'a pas pr6té la grande dépression. /e ui a ait le tour était l'entrée de l'mériue dans la deuxième guerre mondiale. Le gouvernement édéral empruntait ortement pour fnancer cette guerre. Les consommateurs américains ne pouvaient pas en attendant acheter des produits de consommation en raison des manues de temps de
GA
guerre. près la guerre, les consommateurs sont allés sur une énorme et prolongée 6te achetante.
Chapitre II : étude théorique de la pression fiscale Section : la notion !e la pression fscale A+ ,éfnition :
La pression fscale défnit l'importance relative d'un imp&t ou d'un groupe d'imp&ts ou des prélèvements o%ligatoires, telles les cotisations d'assurances sociales sur les salaires! dans l'économie nationale. La pression fscale concerne les grandeurs macroéconomiues. Kar exemple, on exprime le poids des imp&ts en pour cent du Kroduit )ntérieur Jrut K)J! pour mesurer l'emprise de l'Rtat sur les contri%ua%les. 8u %ien, pour mesurer la pression fscale sur les entreprises, la somme totale des imp&ts sur le %énéfce u'elles paient est mise en rapport ( la somme totale de leurs %énéfces. /es Q mesures Q permettent des comparaisons glo%ales ou internationales, sur l'emprise de la fscalité dans l'économie.
GC
)l aut distinguer la Q pression fscale Q de la Q charge fscale Q, ui exprime la m6me idée, mais par contri%ua%le niveau microéconomiue!. Klus la pression fscale glo%ale est lourde, plus la pro%a%ilité est orte ue l'imp&t découragera inutilement l'activité économiue privée, l'épargne et l'investissement et # induira des distorsions. Limitation de la taille de l'Etat, maintien des imp&ts ( un niveau relativement %as. Les opinions divergent uant ( leur importance relative. Les opinions dièrent également sur l'importance relative ue devraient avoir, en raison des eets déavora%les sur le secteur privé de l'économie, la charge fscale glo%ale et la structure du s#stème fscale, c'est ( dire le choix des imp&ts levés et les taux et défnitions appliués. )l existe pro%a%lement un consensus très large sur l'idée ue, plus la pression fscales glo%ale est lourde, plus il importe ue la conception du s#stème fscal en limite les eets inévita%les déavora%les. B+ les in!icateurs !e la pression fscale :
/omment mesurer la pression fscale V Les dé%ats sur la fscalité s'appuient %ien souvent sur une appréciation et un chirage du poids de l'imp&t dans l'économie. Les éléments comparatis de la pression fscale ne permettent pas de se aire une idée exacte de la pression fscale 0 le taux de l'imp&t n'est pas un indicateur su9sant car il aut prendre en compte les modalités de détermination de la %ase imposa%le et la comparaison des %ases est délicate car toute conclusion dépend du poids attaché ( chacun des paramètres. /es di9cultés plaident pour l'utilisation d'indicateurs s#nthétiues. /eux ui sont examinés ci>après sont de trois ordres 0 •
Les
•
nationaux T Les indicateurs %asés sur des données compta%les T Les indicateurs micro>économiues de taxation eective coin
•
indicateurs
fscal!.
G
macro>économiues,
dérivés
des
comptes
1% &es indicateurs macro%économiques# dérivés des comptes nationau.
L'indicateur le plus évident sem%le 6tre le taux nominal d'imposition, c'est>(>dire le taux d'imposition légalement fxé. Si cette grandeur a une orte signifcation en termes de signal pour les agents économiues, le taux eecti d'imposition est en général plus ai%le ue le taux nominal, du ait de la réduction de la %ase d'imposition par des dispositions spécifues de la législation fscale exonérations, a%attements, etc.!. 2% &es indicateurs -asés sur des données compta-les
1n autre indicateur " intuiti $ des charges fscales est le taux de prélèvement o%ligatoire ;K8! égal au ratio )mp&tsZK)J [ GOO \. 5alheureusement, ce taux est di9cilement interpréta%le, car le rapport entre prélèvements o%ligatoires et K)J n'est pas immédiat. Krenons par exemple le cas des sociétés et de l'imp&t sur les %énéfces )S!. Le rapport du montant des imp&ts sur les %énéfces sur celui du K)J, lu directement, occulte les mécanismes importants ui ouent dans sa détermination. 8n note )S les recettes fscales perBues au titre de cet imp&t, et ;)S le taux eecti de l')S0 )SZK)J ] ;)S [ )SZK)J Le premier terme de ce produit dépend du taux nominal de l'imp&t sur les sociétés, de son assiette et de l'e9cacité de sa mise en @uvre. Le second terme dépend de la part des %énéfces dans la valeur aoutée de l'économie considérée. insi, ( politiue économiue constante, une variation du rapport )SZK)J re-ètera non pas un phénomène fscal, mais plut&t un changement dans les caractéristiues structurelles de l'économie considérée. /e taux varie d'un pa#s ( l'autre 0 2A \ pour les Rtats>1nis d'mériue, AG \ pour la Suède, 44 \ pour la Yrance en 2OO4. 5ais les comparaisons internationales sont délicates.
G
Les diérences tiennent pour partie aux périmètres contrastés des administrations pu%liues. En eet, certains pa#s décident de aire appel au secteur marchand pour assurer la production de %iens et services sociaux, alors ue d'autres préèrent recourir ( des administrations pu%liues. Le recours au secteur privé ne signife pas orcément ue les contri%utions ( ce s#stème ne sont pas o%ligatoires. /es s#stèmes sont privés car il # a concurrence entre les diérents ournisseurs de santé, de retraite, d'assurance ch&mage, etc.! mais l'adhésion ( un de ces ournisseurs peut 6tre o%ligatoire. Le terme de " prélèvement o%ligatoire $ signife en ait " prélèvement o%ligatoire pu%lic $. 1ne privatisation des s#stèmes de santé et de retraite a%aisserait le taux de prélèvements o%ligatoires " pu%lics $!. L'idée de l'approche par les taux mo#ens d'imposition est de prendre en compte les imp&ts eectivement versés, tout en les rapportant ( une %ase d'imposition réduite censée approcher l'assiette réelle de l'imp&t. Kour calculer le taux mo#en d'imposition d'un agent économiue particulier, on divise l'ensem%le des prélèvements o%ligatoires dont il doit s'acuitter par un indicateur de son revenu dans le cas d'un ménage!, ou de son %énéfce fnancier austé dans le cadre d'une société!. /et indicateur est essentiellement utilisé pour évaluer le poids de la fscalité sur les sociétés. ;outeois, sa mesure est rarement satisaisante. En eet, pour évaluer correctement ce ue l'on souhaite mesurer avec cet indicateur,
il
audrait
disposer
de
données
compta%les
micro>
économiues, di9ciles ( o%tenir et ( homogénéiser entre les diérents pa#s. )% &es indicateurs micro%économiques de ta.ation eective coin scal
1n dernier t#pe d'approche, plus a%strait, est celui ui s'appuie sur les taux marginaux eectis d'imposition. /et indicateur a pour %ut de mesurer la distorsion occasionnée par le s#stème fscal sur le rendement d'un investissement marginal.
GM
8n peut l'écrire J>)!ZJ, o+ J est le taux de rendement avant imp&t d'un investissement marginal net de l'amortissement!, et ) le taux de rendement réel de cet investissement, une ois prises en compte les modifcations introduites par le s#stème fscal. Le numérateur de cette raction est parois appelé le coin fscal.
l'imposition
sur
les
%énéfces
marginaux
générés
par
l'investissement, elles tiennent aussi compte des eets de la fscalité sur les co=ts de fnancement de l'investissement, en particulier ( travers la déducti%ilité fscale des intér6ts versés, ou la soustraction du taux d'in-ation prévu. Le coin fscal permet une anal#se de l'eet de la politiue fscale sur l'investissement. Si le coin est positi, la fscalité est désincitative. S'il est négati, elle est incitative. 5alheureusement, si cet indicateur a une orte valeur dans un cadre d'anal#se néoclassiue, sa valeur empiriue est %eaucoup plus discuta%le. Sa
mesure
nécessite
en
eet
l'agrégation
de
rendements
d'investissements hétérogènes, tant par le t#pe d'actis mis en eu machines, %Ptiments, etc.!, ue par le t#pe de fnancements capitaux empruntés, émission d'actions, etc.!, et ue par le t#pe d'épargnants particuliers, sociétés mères, etc.!. :ans la mesure o+ cette agrégation repose sur une %atterie d'h#pothèses ui ne sont en général pas satisaites, l'utilisation des taux marginaux eectis d'imposition para*t risuée, en particulier dans le cadre de comparaisons internationales. /e tour d'horiIon montre donc ue le choix d'un indicateur permettant d'avoir des inormations concrètes sur le poids de la fscalité sur une économie se heurte ( la nécessité d'un ar%itrage entre acilité de mesure et rigueur théoriue dans la construction. )l ne s'agit pas pour autant mettre au re%us ces diérents indicateurs, mais de prendre conscience de leurs limites 0 c'est une condition nécessaire ( leur utilisation responsa%le.
2O
Section # : la cour&e !e la'er A+ 2$ 3rop !$imp"t tue l$imp"t 2$
La pression fscale excessive détruit l'assiette imposa%le T par suite le montant du produit de l'imp&t est moins élevé ue ce u'il serait si le taux de fscalité était moins élevé. vec l'élévation des taux d'imposition, les rentrées fscales s'accroissent usu'( une certaine limite. u>del( de ce seuil, varia%le selon les pa#s, les ressources fscales diminuent T l'imp&t exerce un eet dissuasi sur les apporteurs de acteurs de production T en conséuence, le revenu glo%al et la %ase d'imposition se réduisent. :'o+ le modèle, dite cour%e de LaerG2 T Le schème économiue d'rthur Laer est auourd'hui un des réérentiels de la politiue %udgétaire. /ependant, des divergences existent entre les économistes uant aux eets des réductions des prélèvements o%ligatoires sur l'activité économiue. En outre, l'existence m6me d'une cour%e de Laer est touours suette ( controverses et le modèle théoriue sur leuel elle s'appuie ait également l'o%et de critiues. La cour%e de Laer et le modèle économiue sur leuel elle s'appuie des idées développées par les économistes classiues, tels u'dam Smith et Hean>Japtiste Sa#. Elle s'inscrit dans les critiues émises par les théories de l'ore, et plus précisément dans les théories fscales de l'ore, contre les politiues d'inspiration We#nésienne. La cour%e de Laer repose sur l'h#pothèse selon lauelle les incitations
ournies
aux
agents
économiues,
producteurs,
consommateurs, salariés..., sont ondamentales dans la conduite des politiues économiues et plus généralement dans le processus de croissance. En d'autres termes, le choix des agents économiues dépend ainsi de leur capacité ( o%tenir un revenu après imp&t. G2 Arth"r Bet) *a++er né le + aomé en &ciences Economi3ue de l'université de ?unich, il est aussi dipl>mé de l'université de &tanford où il o6tient son doctorat de &ciences Economi3ues en +1-
2G
La cour%e de Laer repose également sur l'h#pothèse d'un ar%itrage entre d'un c&té le taux d'imposition et de l'autre les recettes tirées des imp&ts. En eet, un accroissement du taux d'imposition n'entra*ne pas orcément pour les auteurs une hausse du montant des recettes. insi, la modifcation des taux d'imposition exerce deux eets contradictoires sur les revenus 0 un eet arithmétiue et un eet économiue. Le premier eet exprime simplement le ait u'une réduction des taux d'imposition provoue une réduction du montant des imp&ts pour une %ase d'imposition donnée. Le second, l'eet économiue, provient de l'impact incitati u'exercerait une réduction des taux d'imposition sur le nom%re d'heures de travail, la production et l'emploi. 1ne hausse des taux d'imposition provouerait au contraire un eet désincitati ui ralentirait l'activité économiue. La hausse des taux fnirait ainsi par ne plus compenser le rétrécissement de la %ase d'imposition, provouant une %aisse a%solue du montant des rentrées fscales. L'idée de la cour%e de Laer est donc relativement simple. u>del( d'un certain seuil d'imposition, l'accroissement des taux d'imposition provoue une réduction des recettes fscales. /e raisonnement part du constat ue si le taux d'imposition est nul, l'imp&t est nul, de m6me si le taux d'imposition est de GOO\. Kar conséuent, entre ces deux situations, il doit # avoir un taux ui maximise l'imp&t ;[! et donne donc le montant maximal de recettes [!. ;ant ue le taux de taxation est inérieur au taux ;[, il est possi%le d'augmenter le produit de l'imp&t en accroissant le niveau de taxation. 5ais, si celui>ci dépasse la valeur de ;[, les imp&ts perBus diminuent. /'est cette idée ue traduit la cour%e de Laer, ui aurait donc la orme suivante 0
22
En dehors de [, il est donc possi%le d'o%tenir un m6me montant glo%al de recettes fscales G par exemple! avec deux taux diérents ;G et ;2!. /ependant, ces deux taux ne sont pas éuivalents0 un accroissement de ;G augmente les recettes fscales, tandis u'une maoration de ;2 les réduit. ;2 comme tous les taux supérieurs ( ;[ sont inutilement élevés et se trouvent dans la Ione prohi%itive. En d'autres termes, la cour%e de Laer est ondée sur l'idée u'au> del( d'un certain niveau, les taxes et imp&ts ont un eet négati sur l'activité
des
entreprises
et
des
travailleurs.
Elle
traite
donc
essentiellement des eets désincitatis des imp&ts directs sur l'ore des acteurs de production, et notamment le travail et l'épargne. u>del( de ;[, les imp&ts perBus diminuent car leur eet désincitati sur l'ore de travail et l'investissement des entreprises l'emporte sur l'eet lié ( la hausse du niveau de taxation. La réduction du travail et de l'épargne entra*ne une %aisse du volume de la production ui a pour eet de diminuer la %ase d'imposition. Kour ce courant, l'Etat peut ainsi, en réduisant les prélèvements o%ligatoires, avoriser un essor de l'activité et augmenter ses ressources, en m6me temps ue celles de l'ensem%le de la société. )l existerait donc
23
un niveau de taxation optimal ( ne pas dépasser, sous peine de voir le produit de l'imp&t diminué suite ( la réduction de la %ase d'imposition. :'autre part, la hausse du taux d'imposition suscite des comportements d'évasion et de raudes fscales ( l'origine de perte de rentrée fscale pour l'Etat. Selon cette théorie, l'in-ation des dépenses pu%liues auraient donc engendré une pression fscale insupporta%le, décourageant l'ore, au point ue les rentrées fscales insu9santes auraient tué l'imp&t et provoué une crise du fnancement de l'Etat. La cour%e de Laer sert ( ustifer la %aisse des dépenses. Le pro%lème est de savoir uel est ce taux, ( supposer u'il soit constant, ce ui relève d'une uestion empiriue. 8r, aucune étude empiriue n'a pour le moment été eectuée afn de savoir uel est ce taux. En général, il est considéré par ce courant ue si l'économie n'est pas en situation de plein>emploi, la %aisse des imp&ts augmente la production et l'assiette fscale. Selon Laer, dans un s#stème d'imposition progressi, un pourcentage égal de réduction dans les taux d'imposition devrait avoir des eets plus importants pour les tranches aux taux d'imposition les plus élevés et l'impact le plus ai%le pour les tranches aux taux les plus %as. B+ Les criti%ues a!ressées au mo!*le théori%ue !e la cour&e !e La'er.
Le modèle théoriue de la cour%e de Laer a ait l'o%et de nom%reuses critiues.
24
insi, compte tenu des valeurs retenues, l'eet désincitati de la hausse des taux d'imposition sur l'ore de travail est s#stématiue. /ependant, l'anal#se de l'impact de l'imp&t sur l'ore des acteurs de production dans l'approche " individualiste $ traditionnelle conclut en général ( une indétermination théoriue suite ( l'existence de deux eets contradictoires 0 l'eet de su%stitution et l'eet revenu. En eet, un accroissement du taux d'imposition, donc une diminution du salaire net après imp&t, incite les salariés ( réduire leur ore de travail et crée ainsi un eet de su%stitution en aveur du loisir. 5ais, en réduisant le revenu perBu, il avorise un accroissement de l'ore de travail afn de maintenir le niveau antérieur de consommation, il s'agit ici d'un eet de revenu ui s'oppose ( l'eet de su%stitution. L'anal#se théoriue ne permet donc pas de trancher sur l'importance relative de ces deux eets. Le statut des dépenses pu%liues pose également pro%lème. :ans le modèle présenté par Laer, les dépenses pu%liues sont reversées sous orme de transerts oraitaires, autrement dit, elles sont neutres. :ès lors, elles n'exercent aucun eet revenu et il ne demeure ue l'eet su%stitution de la fscalité. 8r, il est di9cile ( la ois de soutenir ue les prélèvements ne sont pas neutres et ue les dépenses le sont. /anton, Hoines et Laer notent eux>m6mes ue le r&le de ces h#pothèses est d'annuler tout eet de revenu dans le comportement de réaction des détenteurs de acteurs, c'est>(>dire des salariés et des épargnants principalement. :e plus, les imp&ts les plus massis sont généralement ceux dont l'assiette est défnie de la aBon la plus large. :ès lors, l'élasticité de cette assiette au taux d'imposition peut moins vraisem%la%lement avoir une valeur orte, les possi%ilités de su%stitution de l'ore en aveur d'autres acteurs, non ou moins taxés, ou la demande en aveur d'autres %iens et services, étant plus réduites. 1ne cour%e de Laer glo%ale serait dès lors d'autant plus impro%a%le ue l'évolution contemporaine des s#stèmes fscaux a plut&t été dans le sens d'une suppression des imp&ts spécifues et d'une généralisation de uelues " grands prélèvements $
2A
Chapitre III : système fiscal et croissance économique, étude empirique: cas du Maroc uourd?hui, l?imp&t est devenu un acteur de plus grande rationalité dans le comportement des agents économiues, et un outil d?orientation des activités économiues dans le cadre des politiues économiues éta%lies par les Rtats. /?est pour cela ue de la fscalité se trouve parmi les instruments les plus utilisés pour orienter l?économie, et, par conséuent, rendre le s#stème fscal un instrument déterminant de la croissance économiue. Le test d?impact du s#stème fscal marocain sur la croissance économiue est un exercice di9cile, en ce sens la di9culté principale est de déterminer dans uelle mesure les résultats o%servés en matière d?évolution des variations de K)J peuvent 6tre associés aux mesures fscales adoptées. Le pro%lème peut 6tre plus compliué dans le sens ou
2C
m6me l?identifcation des résultats potentiels est di9cile par le ait ue les eets indirects et les eets d?entra*nement peuvent 6tre très variés et n?est pas acile ( cerner. En outre, fn de tester l?impact du s#stème fscal marocain sur
la croissance économiue, nous allons préala%lement
présenter le profl du s#stème fscal marocain ( travers le suivi de la structure des recettes fscales. Kuis dans un premier lieu, la détermination de la relation d?interaction entre les variations des recettes fscales et celles du K)J. Et enfn dans un deuxième lieu, ( l?estimation économétriue de la relation entre fscalité et croissance économiue, ( travers un modèle économétriue, testant le lien, direct entre la fscalité, représentée par l?eet de la réorme fscale depuis GMMO ( 2OG4 sous orme d?une varia%le dum, et la croissance économiue représentée par le K)J, plus un ensem%le des varia%les du contr&le0 )nvestissement, /onsommation, Exportations, :épenses pu%liues, et )mportations. La %ase des données, des varia%les retenues, servie pour l?éta%lissement de ce modèle a été construite, par nos soins, sur la %ase des
données
o9cielles du 5inistère de l?Rconomie et des Yinances.
Section : recettes fscales et croissance économi%ue A+ Structure !es recettes fscales
:?après le suivi de la structure des principales recettes de l?Etat ( savoir, les imp&ts directs et indirects G4, et les droits de douane , nous constatons, ( c&té de la %aisse de la part des droits de douane dans les recettes fscales suite au processus de démantèlement douanier entamé par le 5aroc depuis 2OOO ,une prépondérance des imp&ts indirects dans la composition
des
recettes
fscales marocaines /.
graphiue 2!,
contrairement aux pa#s développés o+ c?est souvent l?imp&t direct ui est le plus représentati de la recette fscale. u 5aroc, et ( l?instar des KN:, la prépondérance des imp&ts indirects est expliuée notamment par l?importance de l?économie inormelle dans la structure du K)J, de la raude et de l?évasion fscale, du ai%le taux de fscalisation, de la G4 La part de 3O\ des recettes de la ;N transérée de l?Etat aux collectivités est non incluse.
2
fscalisation inégale entre les secteurs, et de l?insu9sance du contr&le. /es handicaps reinent l?accroissement des ressources fscales directes %asées sur le revenu, et au contraire poussent l?Rtat ( s?attacher ortement ( la fscalité indirecte, et par conséuent a9chent le pro%lème de la non maitrise de l?instrumentalisation de la fscalité directe au service de la croissance économiue.
Graphique 1 : Evolution de la structure des recettes fscales
:e m6me l?anal#se du taux de concentration des recettes fscales par imp&ts permis de constater ue les recettes fscales sont plus concentrés sur les imp&ts sur la consommation avec un taux de A\, alors ue les imp&ts sur le capital ou l?investissement ne représente ue GM\ des recettes fscales, ce ui confrme la prépondérance des imp&ts indirectes dans la structure des recettes fscales, et re-ète par conséuent le poids de la pression fscale sur la consommation.
2
Tableau 1. Concentration des recettes fscales, année !1"
B+ Interaction entre recettes fscales et PIB
:ans le cadre de suivi de la relation d?interaction entre les variations des recettes fscales et celles de K)J, l?évolution des recettes fscales doit 6tre généralement proportionnelle ( la croissance économiue du pa#s. insi, la hausse ou la %aisse des rentrées fscales devrait logiuement suivre celles du K)J, ce ui correspond relativement ( la réalité marocaine c. Fraphiue G!. /ependant, cette proportionnalité est une condition nécessaire mais non su9sante pour uger l?existence de relation saine entre la fscalité, représentée par les recettes fscales, et la croissance économiue, représentée par le K)J. /ependant, l?élasticité des recettes fscales par rapport au K)J montre le contraire /. Fraphiue 2!.
2M
Graphique : #ariation annuelle du $%& et des recettes fscales
En termes d?élasticité du s#stème fscal, ui peut nous inormer comme un indicateur sur le degré de réaction entre la fscalité et la croissance économiue, nous pouvons constater, la ai%le élasticité des recettes fscales par rapport au K)J glo%al ou non agricole! GA, ui traduit la ai%le élasticité du s#stème fscal marocain par rapport ( son contexte économiue, et par conséuent l?insu9sant de son impact sur la croissance économiue. En eet, Le test de :icWe#>Yuller de stationnarité de la série temporelle des élasticités ecettes fscales par rapport au K)J montre u?elle est stationnaire puisue la statistiue de :icWe#>Yuller est largement inérieure ( la valeur critiue comme le montre le ta%leau suivant 0 GA vingts usu'( l?année 2OG4.
3O
Tableau . Test de stationnarité
insi l?élasticité ^ peut s?écrire comme suit 0 ^]_` 8+ 0 _ est une constante l?élasticité mo#enne! et est un %ruit %lanc. Le test classiue de Student sur _
montre u?elle n?est pas
signifcative t]O.3O inérieure largement ( la valeur critiuet ]2.O4!. En d?autres termes l?élasticité entre les recettes fscales et le K)J est en mo#enne nulle. /e
résultat
nous
permet
de
déduire
clairement
la
ai%le
instrumentalisation de la fscalité au service de son contexte économiue pour le cas marocain. /ette ai%lesse et volatilité ne sont pas tout ( ait étrangères ( la structure du s#stème fscal lui>m6me. En eet, celui>ci exonère déli%érément certains secteurs ui sont les plus ortement générateurs de surplus /ertaines activités agricoles ( caractère industriel, codes d?investissements industriels et de service comme c?est le cas du tourisme!. u vue de la description de l?évolution des recettes fscales, on peut dire ue celles>ci se caractérisent par une certaine insta%ilité. /ette dernière provient ainsi des particularités du s#stème fscal et ses contraintes, ( savoir la ai%lesse des imp&ts directs, la fscalisation inégale suivant les secteurs, et enfn l?importance de l?évasion et de la raude fscale, et la multitude des exonérations.
3G
Graphique : Elasticité des recettes fscales par rapport au $%& lobal et non aricole
:?après l'o%servation des données fscales relatives ( la variation des recettes par nature d?imp&ts au 5aroc /. Fraphiue3!, nous pouvons soulever deux constats principaux 0 le premier est ue la croissance aecte diéremment les recettes des imp&ts selon leur assiette, c'est ( dire les recettes de la ;N ui touche la consommation et celles de l?)S ui touche les investissements. Le deuxième s?articule autour de son eet sur les recettes fscales, il peut aussi se produire avec un décalage dans le temps en onction de la matière imposée. Kour ces raisons, il n'est pas aisé de mesurer avec précision l'eet de la croissance sur les recettes fscales ou vice versa. En eet nous constatons /. Fraphiue3! une amélioration de la cononcture ui se traduit par une augmentation plus ue proportionnelle des recettes de chaue imp&t en raison du nom%re accru de sociétés imposées et des mesures discrétionnaires menées par l?Etat, mais avec un retard ui varie en onction de l'importance des reports défcitaires et des crédit de ;N des sociétés des années précédentes, et la sincérité de ses déclarations.
32
Graphique ( : #ariation des recettes de l)%*, la T#+, et le $%& non aricole
Section # : test empiri%ue !e l(impact !u s)st*me fscal marocain sur la croissance économi%ue A+ Spécifcation !u mo!*le
:ans la littérature un grand nom%re d?études ont examiné empiriuement ( l?aide de modèles économétriues l?impact de la fscalité sur la croissance économiue. Les modèles économétriues utilisés sont généralement de la orme 0
8+
est le taux de la croissance économiue est un ensem%le de varia%les traduisant la politiue économiue, regroupe un ensem%le de varia%les de contr&le et est le terme
d?erreur. :ans cet article on adopte un modèle de la orme 0
8ù0 0 Logarithme du K)J par t6te en volumeT
33
0 Logarithme du YJ/Y i! en volume par t6te et le volume des
importations
rapportées au K)J
! comme varia%les de contr&le T 0 Le taux de pression fscal défnit comme le rapport des recettes fscales au K)J T dum 0 1ne varia%le %inaire introduite pour mesurer l?impact
des réormes fscales, menées au 5aroc depuis GMMO, sur la croissance économiue. Elle est défnie comme suit 0
B+ Métho!olo4ie !(estimation !u mo!*le
Kour estimer le modèle précédent on ait appel un modèle de t#pe :L p,!, utoregressive distri%uted lag model, un tel modèle permet d?une part d?estimer ( la ois ( la relation [! ( court et ( long terme et d?autre part de vérifer la /o intégration des varia%le h#pothèse nécessaire ( la validité de l?éuation [!. Kour notre cas, le modèle s?écrit comme 0
-+ Résultats 1% 3est de la stationnarité des séries
Kour tester la stationnarité des séries, on utilise le test de :icWe#> Yuller augmenté, le ta%leau ci>dessous récapitule les résultats o%tenus ui montrent la non stationnarité des diérentes séries étudiés. Tableau (. Test de stationnarité
34
2% 4stimation du mod"le
Sur la %ase du critère d?inormation d?WaiWé, on a retenu un modèle d?ordre G,O!. La statistiue de Yisher testant la présence d?une relation de long terme entre les varia%les cointégration des varia%les! a pour valeur 4, b 4,OG , la valeur critiue voir, ce ui ne reette l?h#pothèse de /o intégration d?o+ le %ienondé de la relation [!. Le ta%leau ci>dessous récapitule l?estimation des diérents paramètres du modèle.
Tableau ". $aramtres estimés du modle
L?estimation du modèle montre d?une part,
l?a%sence d?un eet
signifcati des réormes fscales menées sur la croissance économiue (
3A
court terme, et d?autre part, la présence d?un eet positi ( long terme peu signifcati. /e ui démontre ue l?eet de la fscalité sur la croissance économiue est non vérifé
3C
Conclusion : Les résultats dégagés d?après le suivi de la relation d?interaction entre les variations des recettes fscales et celles du K)J et d?autre part le test d?impact de fscalité sur la croissance économiue, sur la %ase d?un modèle économétriue, ont démontré ue l?eet de la fscalité sur la croissance économiue est non vérifé, et par conséuent nous pouvons déduire ue la fscalité n?est pas encore un instrument %ien ma*trisé entre les mains de l?Rtat pour agir certainement sur la sphère économiue. /ette non ma*trise provient des particularités du s#stème fscal et de ses contraintes, ( savoir le poids du secteur inormel, la ai%lesse des imp&ts directs, la fscalisation inégale suivant les secteurs, et la multitude des exonérations. u terme de notre étude il appara*t ue le s#stème fscal marocain porte en lui m6me les germes de son ine9cacité .Kar conséuent, il ne pourra 6tre un levier de la croissance ue s'il est plus éuita%le et moins contraignant, ue si le contri%ua%le marocain pa#e son imp&t avec un sens de civisme et de lo#auté. ;elles doivent 6tre désormais les nouvelles %ases d'un s#stème fscal ui avorise la croissance, l'expansion des entreprises et donc la création d'emplois et de richesses ./'est dans ce sens ue l'Etat devra poursuivre une politiue de rationalisation, de lutte contre le gaspillage et de mo%ilisation en vue de gagner le pari de l'édifcation d'une société solidaire et d'un Etat de droit
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Bibliographie ,N-RODUC-,ON A *A .ACROECONO.,E par Jo/ Jaadea" Adam Smith RECHERCHES SUR *A NA-URE *ES CAUSES DE *A R,CHESSE DES NA-,ONS0 David Ricardo 1 DES $R,NC,$ES DE *2ECONO.,E $O*,-,3UE DE *2,.$OJean4Baptiste Sa% 1 -RA,-E D2ECONO.,E $O*,-,3UE •
COURBE DE *A&&ER étude de Céia &irmin
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?ohammed Amori Bépartement des &ciences Economi3ues, ;niversité ?ohammed C, Daculté des &ciences uridi3ues et Economi3ues, 7a6at)Agdal, ?aroc! et El ?oFhtar
G6air
Bépartement de lHEnseignement supérieur, ?inist$re de
lHEnseignement &upérieur, de la 7echerche &cientifi3ue et de la Dormation des 9adres, 7a6at, ?aroc!, 7apport de recherche « &I&*E?E D0&9AL E* 97J0&&AK9E E9JKJ?0;E, E*;BE E?070;E: 9A& B; ?A7J9 »
ebliographie •
http155+r06i'ipedia0org
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6660+inances0gov0ma
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http155schoar0googe0com
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!able des matières Sommaire............................................................................................................... 2 )ntroduction............................................................................................................ 3 /hapitre ) 0 Les ondements théoriues de la fscalité............................................A Section G 0 la théorie des imp&ts 0.......................................................................A > :éfnition de l'imp&t 0................................................................................A J> Les caractéristiues de l'imp&t 0................................................................A /> Le r&le de l'imp&t 0..................................................................................... C Section 2 0 l'imp&t dans les pensées économiues............................................. > dam Smith............................................................................................... J> :avid icardo..........................................................................................GO /> Hean>Japtiste Sa#..................................................................................... GG :> Hohn 5a#nard Xe#nes...............................................................................G2 /hapitre )) 0 étude théoriue de la pression fscale..............................................G4 Section G 0 la notion de la pression fscale........................................................ G4 > :éfnition 0............................................................................................... G4 J> les indicateurs de la pression fscale 0.....................................................G4 Section 2 0 la cour%e de laer........................................................................... G > U' ;rop d'imp&t tue l'imp&t U'....................................................................G J> Les critiues adressées au modèle théoriue de la cour%e de Laer.......2O /hapitre ))) 0 s#stème fscal et croissance économiue, étude empiriue0 cas du 5aroc................................................................................................................... 22 Section G 0 recettes fscales et croissance économiue....................................22 > Structure des recettes fscales.................................................................22 J> )nteraction entre recettes fscales et K)J.................................................24
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