I!roduc!io : La nais naissa sanc nce e de la crim crimin inol olog ogie ie est est daté datée e géné généra rale leme ment nt des des trav travau aux x accomplis par trois savants italiens dans les dernières décennies du 19ème siècle siècle : Cesar Cesare e Lombr Lombroso oso (1!5" (1!5"19# 19#9$% 9$% médeci médecin n mil milita itair ire% e% créat créateur eur de l&ant' l&ant'ro ropol pologi ogie e crimin criminell elle e dont dont l&ouvr l&ouvrage age l&'omm l&'omme e crimin criminel el ) paru paru en 1*+ est ,ondamental% -nrico .erri (15+"19/9$% pro,esseur de droit et de sociologie% auteur de la ,ameuse sociologie criminelle ) parue en 11 sous le titre les nouveaux 'ori0ons du droit pénal ) et a,ael 2aro,alo (15 (151" 1"19 19!3 !3$% $% magi magist stra ratt dont dont la crim crimino inolo logi gie e ) publ publié iée e en 15 15 est est célèbre4 La criminologie existe donc depuis plus d&un siècle4 ais malgré son passé% la criminologie soulève encore un grand nombre de 6uestions 6ui demeurent tou7ours sans réponses nettes4 Parmi elles% deux sont ,ondamentales : •
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La criminologie est"elle une science pluridisciplinaire 6ui emprunte ses données de base aux di8érentes sciences de l&'omme% ou une science véritable et autonome La crimi crimino nolo logi gie e est" est"el elle le une une scien science ce t'éo t'éori ri6u 6ue e ou une une scie scienc nce e prati6ue
Pour répondre ces deux 6uestions% il convient de s&interroger tour tour sur sur le conc concep eptt de cett cette e disc discip ipli line ne%% sur sur son son ob7e ob7ett spéc spéci; i;6u 6ue e et ses ses tendances principales4
Sec!io I"# D$%i!ios de &a cri'io&o(ie a pres pres6u 6ue e auta autant nt de conceptions de la criminologie 6ue de criminologues4 Certains auteurs ont regroupé l&ensemble des disciplines% 6ui étudient les divers aspects du p'énomène criminel sous le vocable de criminologie% tandis 6ue d&autres ont réservé ce terme l&étiologie criminelle4 ?l en est résul résulté té des dé;nit dé;nition ionss exten extensiv sives es et des dé;nit dé;nition ionss restr restrict ictive ivess de la criminologie4 /
?4
Les dé;n dé;nit itio ions ns exte extens nsiv ives es de la crim crimin inol olog ogie ie :
Les dé;nitions extensives ou larges de la criminologie se caractérisent par le ,ait 6ue le terme de criminologie ) > recouvre un nombre plus au moins grand de sciences criminelles4 @ous @ous exam examin inon onss dans dans ce para paragr grap ap'e 'e%% la dé;n dé;nit itio ion n d&-n d&-nri rico co .erri erri%% la conc concep epti tion on de l&-c l&-col ole e enc> enc>cl clop opéd édi6 i6ue ue et cell celle e de l&-c l&-col ole e amér améric icai aine ne classi6ue4
A" )a d$%i! d$%i!io io de *erri *erri : La dé; dé;niti nition on la plu plus larg arge est celle elle de l&u l&un des ,onda ondate teu urs de la crimin criminolo ologie gie%% l&ital l&italien ien -nrico -nrico .erri erri pour pour 6ui la sociol sociologi ogie e crimin criminelle elle )% ter terme 6ui 6ui doit doit =tr =tre ente entend ndue ue dans dans son son Auvr Auvre e comm comme e s>no s>non> n>me me de criminologie )% est la somme de toutes les sciences criminelles4 -lle englobe notamment le droit pénal 6ui n&est rien d&autre 6ue le c'apitre 7uridi6ue de cette science plus générale 6ui est la sociologie criminelle4 Cette conception a été reprise par un élève de .erri% B4B tanciu et par certains sociologues dont notamment% Denis 0abo4
+" )a coce,!io coce,!io de &-$co&e ec.c&o ec.c&o,$di/ ,$di/ue ue : Parmi les conceptions les plus extensives de la criminologie% on trouve encore celle 6ui a été développée par l&-cole autric'ienne enc>clopédi6ue représentée représentée par ans 2ross% 2rasberger et eelig4 ans doute% ces auteurs se séparent ils de .erri en ce 6u&ils distinguent soigneusement le droit péna pénall de la crim crimin inol olog ogie ie44 elo elon n eux eux en e8et e8et%% il ,aut ,aut di8é di8érrenci encier er deux deux aspects dans le p'énomène criminel : les aspects normati,s 6ui relèvent du droit pénal et les aspects réels ou positi,s 6ui seuls ,ont partie de la criminologie4 ais au"del de cette distinction% le c'amp de la criminologie demeure extr=mement vaste et ,ait de celle"ci une science composite puis6u&elle comprend non seulement l&étiologie criminelle% mais également la criminalisti6ue et la science pénitentiaire4 De l son appellation d&-cole enc>clopédi6ue4 -n .rance% cette conception a été reprise par 4Larguier4
C" )a coce,!io coce,!io de &-$co&e a'$rica a'$ricaie ie c&assi/ue c&assi/ue : C&est encore dans une perspective étendue% 6ue se situe la dé;nition donnée la criminologie par l&américain ut'erland4 elon cet auteur% la criminologie est la science 6ui étudie l&in,raction en tant 6ue p'énomène sociale4 on domaine englobe les processus de l&élaboration des lois% de l&in,raction aux lois et des réactions provo6uées par l&in,raction aux lois4 De la sorte la criminologie se diviserait en ! branc'es principales :
!
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La soci sociol olog ogie ie du droi droitt péna pénal% l% 6ui 6ui s&e8 s&e8or orce ce de ,air ,aire e une une anal anal>s >se e scienti;6ue des conditions du développement des lois pénales L&ét L&étio iolo logi gie e crim crimin inell elle% e% 6ui 6ui se prop propos ose e l&an l&anal al>s >se e scie scient nti; i;6u 6ue e des des causes de la criminalité La pénologie% 6ui traite de la lutte contre la criminalité
La conception de ut'erland a eu une grande inEuence sur la pensée criminologi6ue contemporaine4 -n incluant en e8et dans la criminologie% cFté de l&étiologie criminelle% la sociologie du droit pénal et la pénologie% l&approc'e de cet auteur contenait en germe le développement de points de vue nouveaux sur l&action criminelle ,ondés sur les anal>ses e8ectuées dans ces deux sous disciplines4 C&est précisément ce 6ui s&est produit avec l&apparition dans les années +# des perspectives interactionnistes et de la t'éorie de la stigmatisation (labelling"t'eor>$% puis dans les années *# de la crim crimin inol olog ogie ie radi radica cale le et de la crim crimin inol olog ogie ie criti criti6u 6ue4 e4 Ces Ces nouv nouvell elles es approc'es ont donné naissance la criminologie dite de la réaction sociale ) 6ui met l&accent non plus sur l&acte criminel et son auteur% mais sur le contenu et les e8ets de la réaction sociale la délin6uance% et en dernier lieu sur la victime4 .inalement on dit volontiers au7ourd&'ui 6ue la criminologie comprend en gros 6uatre domaines : • • • •
La criminogenèse La criminologie organisationnelle La criminologie interactionniste La criminologie victimologi6ue
3
??4 ??4
Les dé; dé;ni niti tion onss res restr tric icti tive vess de la cri crimi mino nolo logi gie e: G4 ?dée ?déess comm commun unes es :
Houtes Houtes ces dé;nitions s&accordent s&accordent d&abord admettre 6ue criminologie et droit pénal constituent deux disciplines distinctes4 La criminologie a une ,onction positive et expérimentale4 Le droit pénal a en revanc'e% une ,onctio ,onction n normat normative ive44 -lles -lles prése présente ntent nt donc donc toute toute la caract caractéri éristi sti6ue 6ue de s&opposer la conception de .erri sur ce point4 ais en outre% ces dé;nitions restrictives répudient les autres conceptions extensives de l&ob7et de la criminologie en ce 6u&elles assignent celle"ci 5
pour but exclusi, l&étude de l&étiologie et de la d>nami6ue criminelle et écartent ainsi de son c'amp d&investigation aussi bien la sociologie du droit pénal 6ue la criminalisti6ue% la pénologie et la prop'>laxie criminelle4 I4 Di8é Di8érrence encess : G l&intérieur de ces limites% les contours de la criminologie ne sont pas tracés tou7ours avec la m=me rigueur4 a4 Jne traditio tion 6ui remon monte au début du siècl ècle% cantonne la crim crimin inol olog ogie ie dans dans le rFle Fle d&un d&une e scie scienc nce e pur pure (t'é (t'éor ori6 i6ue ue$$ se proposant l&étude des causes et des lois de la délin6uance4 Cette conception a été dégagée au début du siècle par Cuc'en et a été reprise dans les travaux préparato atoire ires du ??ème Congrè grès ?nternational de Criminologie tenu Paris en 195# et on la retrouve c'e0 nombre d&auteurs tel enc>cl clop opéd édi6 i6ue ue de cett cette e scie scienc nce4 e4 Pour our cet cet auteur% la criminologie doit =tre distinguée tour tour du droit pénal% de la criminalisti6ue et m=me de la pénologie4 Cependant% elle ne peut se cantonner dans l&étude des ,acteurs et des mécanismes de l&action criminelle4 Comme la médecine% elle n&a de signi;cation 6ue par son son util utilis isat atio ion n prat prati6 i6ue ue44 Guss Gussii se divi divise serrait ait elle elle en deux deux branc' anc'es es%% la crim crimin ino ologi logie e génér énéral ale% e% scien cience ce t'éo t'éorri6ue i6ue%% 6ui 6ui coordonnerait les diverses données recueillies sur les ,acteurs et les mécanismes de la délin6uance% et la criminologie clini6ue% science prati6ue% 6ui consisterait dans l&approc'e multidisciplinaire du cas individuel en vue du traitement du délin6uant et de la prévention de la récid cidive4 C&est ;nalement ent la criminologie clini6u i6ue 6ui représenterait représenterait la partie la plus spéci;6ue de la criminologie4
Sec!io I"0
Ob1e! de &a cri'io&o(ie :
?l résulte des dé;nitions 6ui précédent 6ue la détermination de l&ob7et de la criminologie pose en réalité deux problèmes : un problème de domaine +
et un problème de contenu4 La première 6uestion a pour ob7et de délimiter les les ,ron ,ronti tièr ères es de la crim crimin inol olog ogie ie relat elativ ivem emen entt aux aux autr autres es scie scienc nces es criminelles : il s&agit de savoir ce 6ui entre et ce 6ui n&entre pas dans le c'amp d&application de la criminologie (?$4 Muant la seconde 6uestion% elle suppose dé7 délimité le domaine de la criminologie et s&interroge alors sur ce 6u&elle contient l&intérieur de ces limites (??$
I2 )e do'aie de &a cri'io&o(ie : Les diNcultés de ,rontières ,rontières se situent sur 3 ,ronts : le droit pénal et la politi6ue criminelle% la criminalisti6ue% la pénologie et la sociologie pénale4 A2 Cri'io& Cri' io&o(ie o(ie33 droi! droi ! ,$a& ,$a & e! ,o&i!i/u ,o&i !i/ue e cri'ie cri 'ie&&e &&e : Le problème de la distinction entre la criminologie et le droit pénal et la politi6ue criminelle% est le débat le plus ancien suscité par l&apparition de la criminologie puis6ue celle"ci s&est constituée contre le droit pénal néo" classi6ue4 G l&origine en e8et% le débat était dominé par l&opposition entre les partisans de l&impérialisme criminologi6ue pour 6ui le droit pénal ne devait plus =tre considéré considéré 6ue comme un c'apitre de la criminologie4 -t les tenants de l&-cole tec'nico"7uridi6ue du droit pénal selon la6uelle% criminologie et droit pénal étaient deux disciplines entièrement distinctes% sans rapports l&une avec l&autre4 Gu7ourd&'ui la suite d&inEexions successives du débat% il n&est plus grand nombre pour nier 6ue les deux matières sont la ,ois distinctes et liées entre elles par certaines relations4 a- Dist Distinc incti tion on :
La distinction de la criminologie et du droit pénal est attestée par l&existence de deux grandes sociétés scienti;6ues internationales : la société internationale de criminologie% crée en 19!3 par l&italien Ienigno di Hullio Hullio et l&association international international de droit droit pénal par Prins% BG@ BG@ amel et Bon Lis0t4 -lle repose sur le ,ait 6ue les deux disciplines bien 6u&a>ant le m=me ob7et : l&action criminelle% ne l&étudient pas du tous du m=me point de vue4 Le droit pénal est une discipline normative 6ui déclare ce 6ui doit =tre )4 Gutrement dit% le droit pénal étudie les normes 7uridi6ues relatives la pénalité% tandis 6ue la criminologie se penc'e sur les ,aits et les personnes aux6uelles se ré,èrent les normes 7uridico"pénales4 De cette distinction résulte une di8érence de mét'ode d&étude de cet ob7et 6ui l&action criminelle4 Glors 6ue le droit pénal utilise les mét'odes caractéristi6ues de la science du droit 6ui reposent sur l&anal>se interprétative interprétative des sources du droit et la s>nt'èse t'éori6ue de leurs *
données% la criminologie recourt aux mét'odes empiri6ues spéci;6ues des sciences sociales en les adaptant la complexité particulière de son ob7et4 Cependant% cette distinction n&exclut pas 6ue des rapports étroits se lient entre la criminologie et le droit pénal4 b- Rapp Rappor orts ts :
Pour s&élaborer% s&élaborer% le droit d roit pénal doit tenir compte du donné scienti;6ue 6ui lui est ,ourni par la criminologie4 Celle"ci se trouve donc =tre une source du droit pénal4 D&ailleurs% nombreux sont les exemples de l&inEuence de la criminologie sur le droit pénal (individualisation de la peine : arts 131 1+/ du code pénal% mesure de sOreté : arts +1 9/ du code pénal% etc4$4 Par ailleurs% le droit pénal constitue une des sources de la criminologie% car c&est partir de son application 6u&elle peut étudier les délits et les délin6uants4 L&étude des rapports du droit pénal et de la criminologie peut ,aire l&ob7et d&une discipline intermédiaire% o 7uristes et criminologues sont susceptibles de se rencontrer : la politi6ue criminelle4 elon l&allemand Bon Bon Lis0t% la politi6ue criminelle est la discipline 6ui% en ,onction des données p'ilosop'i6ues et scienti;6ues s&e8orce% compte tenu des circonstances 'istori6ues% d&élaborer les doctrines répressives répressives et préventives pouvant =tre appli6uées dans la prati6ue4 Gncel a repris et développé les vues de Bon Lis0t4 ?l estime 6ue la politi6ue criminelle est la ,ois une science et un art% dont l&ob7et est de permettre la meilleure ,ormulation des règles positives% la lumière des données de la science criminologi6ue4
+2 Cri'io& Cri' io&o(ie o(ie e! cri'ia cri 'ia&is! &is!i/u i/ue e: La criminalisti6ue ou science du procès est l&ensemble des sciences et des tec'ni6ues utilisées en 7ustice pour établir les ,aits matériels constituti,s de l&acte délictueux et la culpabilité de la personne 6ui les a commis4 Ginsi dé;nie la criminalisti6ue comprend : la médecine légale% la police scienti;6ue% la police tec'ni6ue% la ps>c'ologie 7udiciaire4 Contrairement Contrairement au point de vue de l&-cole enc>clopédi6ue autric'ienne% la criminalisti6ue ne ,ait nullement partie de la criminologie car elle a un but exclusivement exclusivement probatoire alors 6ue la criminologie a pour ob7ecti, l&explication de l&action criminelle4 De la sorte% la criminalisti6ue constitue plutFt un ensemble de tec'ni6ues annexes annexes de la procédure pénale4
Houte,ois% Houte,ois% la criminalisti6ue n&est pas sans rapports rapports avec la criminologie4 D&une part% la criminalisti6ue puise dans la criminologie des données 6ui l&aident per,ectionner les mét'odes d&identi;cation et de rec'erc'e des délin6uants4 D&autre D&autre part et l&inverse% la criminologie trouve dans la criminalisti6ue des enseignements très précieux pour l&étude du crime et des criminels4 Par exemple% exemple% il est très utile pour le criminologue de savoir 6uels sont les divers modes d&exécution des vols ou encore 6uelles personnes sont 'abituellement victimes d&escro6uerie4 d&escro6uerie4
C2 Cri'i Cri 'io&o o&o(i (ie e e! ,$o& ,$ o&o(i o(ie e: La pénologie est la branc'e des sciences criminelles 6ui étudie les ,onctions des sanctions pénales% les règles de leur exécution et les mét'odes utilisées dans leur application4 Gutre,ois% Gutre,ois% on parlait de science pénitentiaire ) parce 6ue son ob7et se rapportait aux seules peines privatives de liberté4 ais la science pénitentiaire s&est élargie élargie la pénologie partir du moment o elle a pris également pour ob7et d&étude les peines et les mesures de sOreté autres autres 6ue l&emprisonnement4 G la ;n du siècle dernier% on assimilait généralement en .rance .rance la pénologie la criminologie4 Cette conception est encore adoptée de nos 7ours aux -tats"Jnis -tats"Jnis o le terme terme de criminologie a recouvert recouvert pendant longtemps en ,ait deux domaines : l&étiologie criminelle et la pénologie4 Cette assimilation n&est pas sans raison car% si l&on veut lutter eNcacement contre la récidive% il ,aut connaQtre les ,acteurs et processus de l&action criminelle% ce 6ui est l&ob7et premier de la criminologie4 Cependant cette extension du c'amp de la criminologie doit =tre re7etée pour diverses raisons 6ui procèdent de l l&anal>se du contenu de cette discipline complexe complexe 6ui est la pénologie4 Celle"ci comprend en e8et ! grandes branc'es : le droit d&exécution d&exécution la tec'ni6ue de l&administration des institutions pénitentiaires et la t'érapeuti6ue criminelle4
D2 Cri'io& Cri' io&o(ie o(ie e! socio&o(i soci o&o(ie e ,$a&e ,$a &e : a- La socio sociolog logie ie pénal pénale e:
La sociologie du droit pénal et de la 7ustice pénale% ou sociologie pénale% est la branc'e de la sociologie 7uridi6ue 6ui étudie les divers aspects de la réaction sociale contre contre le crime% non en tant 6ue normes 7uridi6ues% mais en tant 6ue ,aits sociaux susceptibles d&=tre appré'endés par les mét'odes de la sociologie4 La sociologie pénale comprend en gros / parties :
La sociologie du droit pénal proprement proprement dit% ou 7uristi6ue criminelle )% 6ui consiste dans l&étude empiri6ue des lois pénales La sociologie de la peine 6ui% prenant les peines comme des ,aits sociaux% s&interroge s&interroge sur les conditions sociologi6ues de leur apparition et de leur développement ainsi 6ue sur les e8ets 6u&elle entraQne dans la société La sociologie du procès pénale en;n% 6ui étudie comment ,onctionnent les divers organes de la 7ustice pénale (police% par6uets% par6uets% 7uge d&instruction% 7uridictions de 7ugement% etc4$ et 6uels sont les résultats sociologi6ues de leurs activités4
b- Distinctio Distinction n et rapports rapports :
1" Dist Distin inct ctio ion n: ?l existait depuis longtemps un courant de pensée 6ui tendait considérer la sociologie du droit pénal comme une branc'e de la criminologie (tenants de l&-cole américaine classi6ue$ : c&est la t'èse de l&appartenance soutenue en .rance par 4 Bouin et Léauté4 ais au7ourd&'ui les sociologues du droit pénal vont beaucoup plus loin S ils identi;ent la criminologie la sociologie du droit pénal sous l&appellation de criminologie de la réaction sociale )4 Cette conception 6ui a pris naissance aux -tats"Jnis a gagné en proc'e tous les pa>s d&-urope4 ?l existe pourtant des di8érences ,ondamentales entre la criminologie et la sociologie pénale tant en ce 6ui concerne leurs ob7ets respecti,s 6ue leur mét'ode4 La criminologie a essentiellement pour ob7et d&expli6uer les ,acteurs et les processus de l&action criminelle% alors 6ue la sociologie pénale étudie les divers aspects empiri6ues de la réaction cette action4 Ginsi 6ue l&a écrit le Do>en Carbonnier : « la sociologie du droit pénale, qui étudie le phénomène de la répression, la réaction de la société non délinquante au délit, est quelque chose d’essentiellement diférent de la sociologie criminelle qui étudie le phénomène de la criminalité, le passage des délinquants à l’acte ».
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« La criminologie de la réaction sociale », écrit encore Pinatel : n’est pas une criminologie à proprement parler. Elle est la science des efets, des conséquences du crime ; elle n’est pas la science du crime… elle est une ranche de la sociologie !uridique et pas autre chose ».
Di8érente Di8érente de la criminologie par son ob7et% la sociologie du droit pénal l&est encore par ses mét'odes4 Glors en e8et 6ue la criminologie est par sa nature interdisciplinaire interdisciplinaire et emprunte ses mét'odes de base aux diverses disciplines 6ui la constituent (biologie criminelle% sociologie criminelle% ps>c'ologie criminelleT$ pour recourir ensuite une mét'ode s>nt'éti6ue% la sociologie pénale est unidisciplinaire et appli6ue les seules mét'odes de la sociologie4 Le ,ait 6ue la criminologie et la sociologie pénale doivent =tre soigneusement distinguées% n&exclut nullement l&existence de relations par,ois ,ortes étroites entre les deux disciplines4 /" ap apports : Les travaux de la sociologie du droit pénal et de la 7ustice criminelle sont en e8et très utiles aux criminologues pour mieux comprendre comprendre certains aspects de l&action criminelle4 C&est ainsi 6ue les insuNsances et les mal,aUons du s>stème de 7ustice pénale mis en évidence par la sociologie pénale ne sont pas étrangères la constitution des situations précriminelles et m=me la ,ormation de la personnalité de certains délin6uants4 ais les inEuences ne sont pas sens uni6ue4 La sociologie du droit pénale contemporaine néglige trop souvent tout ce 6u&elle peut puiser dans l&étude de l&action criminelle4 Les délits et les délin6uants n&induisent"ils pas% dans une certaine mesure% la manière dont la 7ustice pénale ,onctionne i le 7uge contribue ,aUonner le criminel% le criminel ne détermine"t"il pas aussi en partie la manière de réagie du 7uge Ce sont l 6uel6ues"unes% 6uel6ues"unes% parmi les nombreuses nombreuses 6uestions suggérées par la criminologie% 6ue les sociologues du droit pénal et de la 7ustice pénale ,eraient bien de se poser4 poser4
II" )e co!eu de &a cri'io&o(ie : L&examen du domaine de la criminologie a montré 6u&en dé;nitive la criminologie apparait essentiellement comme la science 6ui étudie les ,acteurs de l&action criminelle% leur interaction et les processus processus 6ui 11
conduisent au passage l&acte délictueux% ainsi 6ue les consé6uences 6ue l&on peut tirer de ces connaissances pour une lutte eNcace contre la délin6uance4 ais si la criminologie se réduit ainsi ces dimensions% son contenu n&est pas autant ,acile dégager4 dégager4 La détermination de celui"ci pose de multiples problèmes 6ui gravitent autour des deux 6uestions suivantes : La criminologie est"elle une science pluridisciplinaire ou une science véritable et unitaire La criminologie est"elle une science t'éori6ue ou une science prati6ue A2 )a cri'io&o(ie sciece ,&uridisci,&iaire ,&uridisci, &iaire ou sciece 4$ri!ab&e e! ui!ai ui !aire re 5
La diNculté de cette 6uestion tient au ,ait 6ue l&étude scienti;6ue du crime et du délin6uant a été élaborée% non pas directement en elle"m=me mais par le biais de diverses sciences de l&'omme4 ?l convient donc d&exposer d&abord d&abord 6uelles sont les sciences constitutives de la criminologie avant d&examiner la nature de cette discipline4 a" Les science sciences s constitut constituti#es i#es de la la criminologi criminologie e$
Pour comprendre comprendre la dimension exacte de ces sciences% la meilleure mét'ode consiste les suivre dans leur ordre d&apparition c'ronologi6ue : biologie criminelle% sociologie criminelle% ps>c'ologie criminelle4
#2 )a bio&o( bio &o(ie ie cri'i cri 'ie& e&&e &e : Le premier aspect du p'énomène criminel 6ui a retenu l&attention est son aspect biologie ?l a donné lieu la ,ameuse t'éorie du criminel"né ) construit par le ,ondateur de la criminologie% l&italien C-G- L<I<<% L<I<<% selon la6uelle il existerait c'e0 les délin6uants des stigmates anatomi6ues% et p'>siologi6ues 6ui les distingueraient des non" délin6uants4 Gu7ourd&'ui Gu7ourd&'ui la biologie criminelle% 6ue l&on appelait 7adis l&ant'ropologie criminelle% n&étudie pas seulement les aspects anatomi6ues et p'>siologi6ues de la personnalité du délin6uant4 -lle s&intéresse aussi ses aspects généti6ues% biot>pologies% bioc'imi6ues% voire m=me bio"sociaux4 -lle a pour tVc'e d&étudier les particularités biologi6ues les plus diverses 6ui pourraient se trouver c'e0 les délin6uants et de proposer les traitements médicaux 6ui seraient susceptibles d&> remédier4 remédier4 ?l existe donc une partie médicale dans la criminologie4 Les progrès considérables réalisés récemment dans le 1/
domaine biologi6ue sont d&ailleurs susceptibles d&ouvrir la criminologie des 'ori0ons tout ,ait nouveaux4
02 )a socio& soc io&o(i o(ie e cri'i cri'ie e&& &&e e: Le second aspect sous le6uel a été abordée l&action criminelle est son aspect sociologi6ue4 2uerr> et Muetelet avaient ,ormulé% dès la première moitié du 19ème siècle% diverses lois ) de la criminalité prenant appui sur les premières statisti6ues criminelles4 ais l&étude des ,acteurs sociologi6ues du crime a surtout été l&Auvre de l&-cole ,ranUaise du milieu social de la ;n du 19ème siècle avec Harde% DurW'eim% Lacassagne et ol>4 .erri% son tour% a grandement insisté sur le rFle 7oué par les ,acteurs sociologi6ues de la délin6uance est devenue par la suite en grande partie une spécialité de la criminologie nord"américaine S des auteurs comme ut'erland% ellin% Co'en% etc4% ont mis l&accent sur le rFle des conEits de culture et des sous"cultures délin6uantes de l&étiologie criminelle4 Depuis le début des années soixante% la sociologie criminelle a cédé le pas la sociologie de la déviance orientée essentiellement par l&-cole interactionniste puis l&-cole radicale% vers l&étude de la réaction sociale contre la déviance4 ais en laissant de cFté cette dernière dernière tendance% 6ui n&appartient pas la criminologie mais la sociologie pénale% le domaine de la sociologie criminelle apparaQt comme extr=mement vaste4 -lle étudie le p'énomène criminel en tant 6ue p'énomène social et p'énomène de masse4 -lle s&occupe de l&étude de la criminalité considérée dans son ensemble% comme de l&anal>se de l&inEuence de l&environnement ,amilial et social du délin6uant et des relations interindividuelles 6ui s&établissent entre le délin6uant et son environnement4 C&est la sociologie criminelle encore 6ui se penc'e sur les problèmes du reclassement social du délin6uant comme sur celui de la prévention collective du crime4 Pour mener bien sa tVc'e% la sociologie criminelle s&appuie sur les statisti6ues criminelles 6ui renseignent sur la structure et les variations de la criminalité dans le temps comme dans l&espace4 -lle nourrit ses développements des données de l&et'nologie% de la géograp'ie 'umaine% de la science économi6ue et en dernier lieu de l&'istoire sociale4 D&autre part% la diversité des cultures et des comportements sociaux selon les sociétés ont soulevé le problème de la comparaison en criminologie S il > a ainsi une criminologie comparative en plein essorX4
62 )a ,s.ch ,s.cho& o&o(i o(ie e cri'i cri 'ie& e&&e &e : L&aspect ps>c'ologi6ue% au sens le plus large du terme% est le dernier aspect sous le6uel a été étudiée l&action criminelle4 1!
G vrai dire% il > a ,ort longtemps 6ue la ps>c'iatrie s&est penc'ée sur les aspects du p'énomène criminel 6ui ressortissent ressortissent de la pat'ologie mentale4 La ps>c'ologie elle"m=me n&était d&ailleurs pas absente de l&Auvre de L<I<<% L<I<<% tout au moins dans sa dernière dernière épo6ue4 ais c&est l&essor de la ps>c'anal>se 6ui semble avoir provo6ué l&étude s>stémati6ue de la ps>c'ologie du délin6uant4 uivant la description 6u&en donne Pinatel% la ps>c'ologie criminelle étudie l&intelligence% le caractère% les aptitudes sociales et les attitudes morales du délin6uant en recourant aux tests de la ps>c'ologie expérimentale4 -lle utilise également les ressources ressources de la ps>c'ologie clini6ue pour étudier les motivations de l&action criminelle et les processus mentaux 6ui conduisent au passage l&acte4 Gvec la ps>c'anal>se% elle s&attac'e la vie pro,onde du délin6uant% ses motivations inconscientes et immédiates4 -lle se rencontre rencontre encore avec la ps>c'iatrie lors6u&elle aborde les aspects ps>c'opat'ologi6ues ps>c'opat'ologi6ues de la conduite criminelle4 -lle s&élève en;n% la ps>c'ologie sociale 6ui s&intéresse notamment aux aspects interpersonnels du crime avec le couple criminel"victime% et tend donner des indications curatives% pédagogi6ues et éducatives pour l&organisation du traitement des délin6uants4 Hels Hels sont ;nalement les divers divers aspects par les6uels les6uels a été abordée abordée l&étude de l&action criminelle4 La criminologie apparaQt donc comme une science ,ondamentalement pluridisciplinaire4 pluridisciplinaire4 este se demander si elle constitue une science véritable et unitaire ou si elle n&est 6ue la 7uxtaposition des diverses disciplines de base 6ue l&on vient d&inventorier4 d&inventorier4 b- La nature nature de de la crimino criminologie logie :
La détermination de la nature de la criminologie pose également une diNculté 6u&il convient de surmonter4 Certains auteurs tels% Laignel"Lavastine et tanciu% n&'ésitent pas aNrmer 6ue la criminologie est une science de s>nt'èse autonome en comparant celle"ci un vaste delta créateur o viennent se déposer les alluvions représentées représentées par ses diverses disciplines constitutives et en la représentant représentant m=me comme une super science de l&'omme ) une somme des sciences de l&'omme )4 D&autres% D&autres% au contraire% estiment avec De 2re8 6ue la science de la criminologie n&existe pas en soi ) ou avec ellin 6ue le criminologue est un oi sans ro>aume )4
13
?l > a e8ectivement diNculté pour cette raison 6ue% s&il > a eu évolution dans les di8érentes approc'es du p'énomène criminel% cette évolution s&est ,aite le plus souvent% non dans le sens d&une criminologie s>nt'éti6ue véritable% mais dans celui de la création de criminologies spécialisées% cRest""dire cRest""dire des criminologies 6ui% tout en intégrant les diverses données recueillies sur le p'énomène criminel% conservent cependant une orientation d&ensemble% tantFt biologi6ue% tantFt sociologi6ue% tantFt ps>c'ologi6ue ou ps>c'anal>ti6ue4 c'ologi6ue ou criminologie ps>c'anal>ti6ue4 Ces criminologies spécialisées méritent"elles alors le nom de criminologie ) ou ne sont"elles pas plutFt de simples branc'es spécialisées de la biologie% de la sociologie et de la ps>c'ologie La diNculté de répondre cette 6uestion n&est toute,ois pas insurmontable insurmontable si l&on veut bien se rappeler 6u&une science se caractérise la ,ois par son ob7et et par sa mét'ode4 c'o"sociales dans une s>nt'èse véritable4 ais s&agit"il d&une science t'éori6ue ou d&une science la ,ois t'éori6ue et prati6ue B- La criminologie science théorique ou science pratique ?
D&après l&une des classi;cations retenues en p'ilosop'ie des sciences% on distingue entre les sciences pures et les sciences prati6ues ou tec'ni6ues4 Le problème se pose pour la criminologie de savoir dans 6uelle catégorie la ranger ra nger44 .ace celle diNculté% deux conceptions opposées ont été soutenues4 Pour les uns la criminologie est une science pure 6ui se désintéresse de ses applications prati6ues4 Ce point de vue a été notamment présenté présenté par Cuc'e et il a servi de point de départ aux travaux du ??ème congrès international de criminologie tenu Paris en 195#4 -nrico .erri .erri au contraire% a présenté présenté la criminologie comme une science prati6ue et sa conception a été reprise par nombre de criminologues% dont ean Pinatel4 .ace ces oppositions% d&autres auteurs% tels 6ue Ilaettler et Muelo0 voient dans la criminologie une science la ,ois t'éori6ue et prati6ue4 15
Cette opinion paraQt =tre la seule satis,aisante : elle seule% en e8et% prend en compte la nature particulière de l&ob7et de la criminologie% l&action criminelle en tant 6ue mal social 6ui appelle la lutte contre lui en vue de l&endiguer et de le re,ouler4 re,ouler4 C&est cette opinion 6ue s&est rangé a>mond 2assin en dé;nissant la criminologie comme : la science 6ui étudie les ,acteurs et les processus de l&action criminelle et 6ui détermine% partir de la connaissance de ces ,acteurs et de ces processus% les stratégies et les tec'ni6ues les meilleures pour contenir et si possible réduire ce mal social4 ?l ressort de cette dé;nition 6ue l&étude de la criminologie comporte deux parties : une première première partie consacrée la criminologie t'éori6ue ou générale% 6ui a pour ob7et la comparaison des divers résultats obtenus obtenus par les sciences criminologi6ues ou sciences spécialisées et une seconde partie réservée la criminologie prati6ue ou appli6uée% 6ui a pour ob7et% l&étude des mo>ens de lutte contre la délin6uance et 6ui sont scienti;6uement les plus eNcaces4 La dimension de ce cours ne nous permet pe rmet pas de traiter toutes les branc'es de la criminologie% il ne sera 6uestion ici% 6ue de la criminologie générale 6ui a pour ob7et de coordonner% coordonner% comparer et con,ronter les résultats résultats obtenus par les diverses sciences criminologi6ues et d&en présenter un exposé s>stémati6ue4 -n criminologie générale% comme dans toute science% la s>stématisation suppose 6ue les ,aits% soient puisés dans des sources sOres sOres et interprétés par une mét'ode rigoureuse4 C&est en ,onction de la détermination de ses sources 6ue l&on déduira la division de la criminologie générale% en étudiant la criminalité (Partie 1$% le criminel et le crime (Partie /$4
P-?-- PG PGH?H?- : L&étude de la criminalité criminal ité L&étude de la criminalité% ou ensemble des in,ractions pénales commises% au cours d&une période déterminée% dans un état% ses divisions régionales% ou un groupe d&états% soulève un grand nombre de 6uestions4 La première de toutes est de savoir si elle existe dans toutes les sociétés ou seulement dans certaines d&entre elles4 L o elle existe% 6uel est alors son volume Comment est"elle structurée d&après les in,ractions% les délin6uants% les victimes -n;n% ces diverses caractéristi6ues sont"elles alors le ,ait du 'asard ou procèdent"elles d&une certaine causalité et% dans le second cas% 6uels sont les ,acteurs 6ui% l&éc'elle de la société globale inEuencent le p'énomène Boil autant de 6uestions 6ui se posent dans le cadre de l&étude de la criminalité4 1+
La réponse ces 6uestions serait de trouver dans les rec'erc'es t'éori6ues et empiri6ues sur la criminalité de 6uoi proposer% la ,ois une explication générale de la criminalité (c'apitre ?$ valable pour tous les pa>s (c'apitre ??$4
Cha,i!re I : )es e7,&ica!ios re&a!i4es 8 &a cri'ia&i!$ Cha,i!re II : Cri'ia&i!$ e! !.,es de soci$!$s Cha,i!re I : &es e7,&ica!ios re&a!i4es 8 &a cri'ia&i!$ G partir du moment o l&on a prétendu considérer considérer le crime comme un p'énomène susceptible d&observation% la démarc'e scienti;6ue s&est naturellement orientée vers la rec'erc'e des ,acteurs du crime4 ais celle" ci s&est ,aite dès le départ dans des directions opposées : tandis 6ue les uns attribuaient une importante décisive aux ,acteurs ant'ropologi6ues ant'ropologi6ues (ection ?$% les autres s&attac'aient principalement aux ,acteurs du milieu p'>si6ue et social (ection ??$4 .erri .erri a eu cependant conscience de l&insuNsance de ces explications et a proposé une s>nt'èse des deux orientations (section ???$4 Section I : les explications anthropologiques :
Les explications ant'ropologi6ues ont trouvé leur expression la plus par,aite dans l&Auvre de l&italien L<I<<% L<I<<% médecin militaire et pro,esseur pro,esseur de médecine légale% 6ui a construit la t'éorie du t>pe criminel ) baptisée ultérieurement t'éorie du criminel"né )4
I2
Th$o Th$ori rie e du 9 cri' cr i'i ie& e&2 2$ $ de CESA CESARE RE )OM+RO )OM +ROSO SO :
L&idée ,ondamentale de L<I<< est 6u&il existerait un t>pe criminel dont les traits caractéristi6ues seraient bien dé;nis et 6ui s&expli6ueraient par des causes ant'ropologi6ues4 ant'ropologi6ues4 G l&origine les traits caractéristi6ues décrits par L<I<< étaient uni6uement des stigmates anatomi6ues% p'>siologi6ues et ,onctionnels4 ?l décrit ainsi : •
•
L&'omme enclin au viol comme caractérisé par la longueur des oreilles% l&écrasement du crVne% les >eux obli6ues et très rapproc'és% le ne0 épaté et la longueur excessive du menton4 Le voleur% lui se distinguerait par une remar6uable mobilité du visage et des mains% par ses >eux (petits% in6uiets et tou7ours en mouvement$% par ses sourcils (épais et tombants$% par sa barbe rare% son ,ront bas et ,u>ant4
1*
•
Le meurtrier% en;n% se révélerait par l&étroitesse du crVne% la longueur des maxillaires et les pommettes saillantes4
Par la suite% l&auteur a attribué des traits ps>c'ologi6ues son t>pe criminel4 Le trait essentiel est l&insensibilité ps>c'i6ue 6ui entraQne l&atrop'ie des sentiments moraux de compassion et de pitié ainsi 6ue l&absence de scrupules et de remords 6ui ,ont du délin6uant un ,ou moral4 G cFté de ce trait ,ondamental% on trouve aussi c'e0 ce dernier diverses caractéristi6ues ps>c'ologi6ues importantes : violence% imprévo>ance% imprévo>ance% vanité% intempérance% sensualité% religiosité arti;cielle4
II2
A,,r$cia! A,,r$ cia!io io de &a !h$orie !h$o rie de )OM+ROSO )OM+ROS O :
La t'éorie du t>pe criminel ) a une grande importance 'istori6ue4 -lle rompt en e8et% pour la première première ,ois d&une manière s>stémati6ue avec la conception abstraite du criminel de l&école classi6ue% et elle introduit la mét'ode positive et expérimentale dans l&étude du criminel4 Cette Auvre est ,ondée sur de longues et patientes rec'erc'es4 -n e8et% L<I<< L<I<< a durant sa vie examiné !! crVnes de criminels et 59#* délin6uants vivants4 ?l a complété ses rec'erc'es par des investigations sur les soldats et les en,ants des écoles4
•
•
Premièrement% Premièrement% elle ne recouvre pas l&explication de la délin6uance dans son ensemble : L<I<<% L<I<<% après avoir estimé 6ue le pourcentage pourcentage des délin6uants présentant le criminel était de +5 *#Y% a par la suite abaissé ce taux !#"!5Y% ce 6ui laissait sans explication la délin6uance de plus de la ma7orité des délin6uants4 Deuxièmement% il n&est pas exact 6ue le criminel présente les traits caractéristi6ues décrits par L<@I<< L<@I<< a donné lieu de vives criti6ues : tandis 6ue les sociologues% la suite de DurW'eim% niaient l&anormalité biologi6ue du délin6uant% ceux"l m=me 6ui retenaient la validité de l&'>pot'èse re,usaient de voir cette anormalité dans l&atavisme pour s&orienter vers d&autres explications d&ailleurs diverses4 -n;n on a reproc'é L<I<< d&avoir complètement négligé les ,acteurs sociaux de l&action criminelle% du moins au début alors 6ue d&autres écoles attribuaient en revanc'e ces derniers de rniers le rFle causal essentiel4 Section II : Les explications sociologiques avant erri erri :
Les premières explications de t>pe sociologi6ue avant .erri ont été dominées par deux importantes -coles : l&-cole cartograp'i6ue ou géograp'i6ue (?$ et l&-cole socialiste (??$4 1
Les promoteurs promoteurs de cette -cole ,urent le belge Muetelet (1*9+ – 1*3$ et le ,ranUais 2uerr> (1#/"1++$4 Hravaillant Hravaillant sur les premières premières statisti6ues statisti6ues ,ranUaises de la criminalité criminalité pour les années 1/+"1!#% Muetelet et 2uerr> ,urent ,rappés par la remar6uable remar6uable constance de la criminalité et par le ,ait 6ue les crimes contre les personnes prédominent dans les régions du sud et pendant les saisons c'audes% tandis 6ue les crimes contre les propriétés l&emportent dans les régions du @ord et pendant les saisons ,roides : c&est la loi t'ermi6ue de la criminalité4 .lorissante au 19ème siècle% l&-cole géograp'i6ue est prati6uement tombée dans l&oubli avec la criminologie lombrosienne4
II2
)-Eco&e socia& ia&is! is!e :
L&-cole socialiste% ,ondée sur les écrits de arx et -ngels% a ébauc'é l&examen des relations entre entre le crime et le milieu économi6ue4 Pour la doctrine marxiste% marxiste% la criminalité est un sous"produit ) du capitalisme comme les autres anomalies sociales4 -lle apparaQt ainsi comme une réaction contre les in7ustices sociales ce 6ui expli6ue 6u&on la trouve surtout dans le prolétariat4 La criminalité est appelée disparaQtre ou tout au moins diminuer très ,ortement dans la société socialiste4 Les actions 6ui% dans cette société% seraient entreprises contre le bon'eur de celle"ci% ne seraient 6ue l&e8et de maladies mentales ou p'>si6ues4 Cette t'èse est l&origine d&études valables4 -n Ielgi6ue% Ducpétiaux% inspecteur général des prisons et établissements de bien,aisance% montre l&inEuence de la misère de 135"13* et de 15+"15* sur la criminalité en .landre4 Le>got% étudiant l&e8et de l&élévation du prix du blé sur toute la criminalité reconnaQt 6ue% les attentats contre la propriété augmentent plus sensiblement% en cette occurrence% occurrence% 6ue les attentats contre les personnes4
Sec!io III : )es e7,&ica!ios 8 &-$,o/ue *erriee *erriee : Les études de sociologie criminelle se divisent% l&épo6ue ,errienne% ,e rrienne% en deux grands courants : • •
Celui 6ui voit dans la criminalité un p'énomène de normalité sociale Celui 6ui voit en elle un p'énomène d&anomalie sociale4
Le premier courant est dominé par l&-cole sociologi6ue de DurW'eim (?$4 Muant au second% il réunit deux -coles de tendances di8érentes : •
•
Celle 6ui pense 6ue la criminalité est dominée par les inEuences sociales (-cole du milieu sociale (??$ Celle 6ui rattac'e la criminalité des inEuences inter"ps>c'ologi6ue inter"ps>c'ologi6ue (-cole de l&interps>c'ologie$ (???$4 19
%"
L’Ecole sociologique $
L&-cole sociologi6ue est représenté par -mile DurW'eim (15"191*$ 6ui peut =tre considéré considéré comme le ,ondateur d&une t'éorie 6ui lie les conduites criminelles la structure socioculturelle4 socioculturelle4 Ce 6ui caractérise la pensée du DurW'eim est 6ue le crime est un p'énomène de sociologie normale et 6ue% bien plus% il est un ,acteur de santé publi6ue% une partie intégrante de toute société saine4 Cette position le conduit aNrmer 6ue la criminalité provient% non pas de causes exceptionnelles% exceptionnelles% mais de la structure m=me de la culture la6uelle elle appartient : d&autre part% la criminalité doit =tre comprise et anal>sée non pas en elle"m=me% mais tou7ours relativement une culture déterminée dans le temps et dans l&espace4 Ce point de vue culturel domine encore dans la sociologie criminelle américaine et en particulier c'e0 ut'erland et dans la t'éorie des conEits de culture de ellin4 elon ce dernier% il est sans conteste 6ue la criminalité doit =tre anal>sée par rapport une culture donnée4 %%"
L’Ecole du milieu social $
L&-cole du milieu social ou -cole L>onnaise L>onnaise dont le c'e, de ;le ,ut Lacassagne (13!"19/3$% Pro,esseur de médecine légale L>on% L>on% a mis l&accent sur l&inEuence prépondérante du milieu social dans l&étiologie criminelle4 La t'éorie de Lacassagne se résume dans deux ,ormules restées célèbres : les sociétés n’ont que les criminels qu’elles méritent » et « le milieu social est le ouillon de culture de la criminalité, le microe c’est le criminel, un élément qui n’a d’importance que le !our o& il trou#e le ouillon qui le 'ait 'ermenter ».
Cette t'éorie a attiré l&attention sur les aspects sociaux de la délin6uance autres 6ue les aspects économi6ues% mais elle néglige trop les aspects individuels de la délin6uance et elle n&expli6ue pas comment le milieu social peut agir sur la personnalité du délin6uant4 C&est cette dernière 6uestion 6ue 2abriel Harde a essa>é de répondre4 %%%" %%%"
L’Eco ’Ecole le de l’in l’inte terp rps( s(ch chol olog ogie ie $
Créée par 2abriel Harde (13!"19#3$% magistrat de carrière% cette -cole considère 6ue les rapports sociaux ne sont 6ue des rapports interindividuels et 6ue ceux"ci sont régis par ce ,ait social 6u&est l&imitation4 C'e0 l&individu% l&imitation expli6ue des ,onctions ps>c'ologi6ues telles 6ue l&'abitude et la mémoire4 ur le plan des rapports sociaux% c&est encore par le 7eu de l&imitation 6ue s&organise et se développe la vie sociale4
/#
G partir de l% Harde aborde le problème de la criminalité4 on idée essentielle est 6ue c'acun se conduit selon les coutumes acceptées par son milieu S si 6uel6u&un vole ou tue% il ne ,ait 6u&imiter 6uel6u&un d&autre4 Dans cette perspective% Harde a particulièrement étudié les criminels pro,essionnels% pro,essionnels% relevé leurs traits sociologi6ues caractéristi6ues et conclut 6ue les criminels de pro,ession ont un langage (argot$ des signes de compagnonnage (tatouage$% des règles corporatives (associations de mal,aiteurs$4 c'o" sociales4 Gu terme de ce survol de la t'éorie de L<I<< et des premières explications de t>pe sociologi6ue% il apparaQt 6ue ces premières -coles ne se sont intéressées 6u& des aspects partiels de la délin6uance4 ais si leurs travaux semblent incomplets% ils n&en ont pas moins ouvert la voie la première s>nt'èse des divers ,acteurs de la délin6uance par -nrico .erri4 Section I! : La théorie d"#nrico erri erri :
-nrico .erri (15+"19/9$ était un pro,esseur de droit pénal ome et Hurin4 Hurin4 -n 11% il publie son ouvrage ouvrage ,ondamental La sociologie sociologie criminelle ) o il s&est e8orcé de s&élever une conception plus vaste 6ue celle des doctrines décrites ci"dessous% en accordant une place importante aux ,acteurs sociaux% tout en tenant compte des ,acteurs biologi6ues4 %"
)ontenu de la théorie de *erri $
Pour .erri% .erri% le délin6uant est un =tre dont l&activité criminelle est déterminée par toute une série de ,acteurs criminogènes% mais se combinent di8éremment selon les délin6uants% ce 6ui conduit une classi;cation des délin6uants4 +" Les 'acteurs criminogènes d’après d’après *erri $
Pour .erri% .erri% s&il est vrai 6ue les conditions économi6ues et sociales constituent bien le ouillon de culture » de la délin6uance% il n&en demeure pas moins certain 6ue la 6uestion criminologi6ue ,ondamentale est de savoir pour6uoi% parmi tous les su7ets soumis aux m=mes conditions exogènes% exogènes% c&est tel individu et non tel autre 6ui devient criminel4 .erri .erri soutient 6ue la réponse cette 6uestion se trouve dans cette idée 6ue le délit est un p'énomène complexe a>ant des origines multiples ce 6ui le conduit inventorier trois sortes de ,acteurs : ant'ropologi6ues% p'>si6ues% et sociaux4
a2 )es fac!e fac !eurs urs a!hr a! hro,o o,o&o &o(i/ (i/ue ues s: Les ,acteurs ant'ropologi6ues ant'ropologi6ues sont in'érents la personne du criminel% d&o l&appellation d&endogènes 6ue .erri répartit en ! classes : /1
•
•
•
Ceux 6ui tiennent la constitution organi6ue du criminel (toutes les anomalies organi6ues en général$ Ceux 6ui sont attac'és sa constitution ps>c'i6ue (anomalies de l&intelligence et des sentiments$ Ceux 6ui tiennent aux caractères personnels personnels de l&individu (sexe% Vge% pro,ession% pro,ession% etc4$
b2 )es fac!eurs fac!e urs du 'i&ieu 'i&i eu ,h.si/ue ,h.si /ue ou cos'o2!e& cos'o 2!e&&ur &uri/ue i/ues s: Dans les ,acteurs du milieu p'>si6ue ou cosmo"telluri6ues% .erri .erri range le climat% la nature du sol% les saisons% la température annuelle% les conditions atmosp'éri6ues% la production agricole% etc4% 6ui sont une première première variété de ,acteurs exogènes )4
c2 )es fac!eurs fac!e urs du 'i&ieu 'i&i eu socia& soci a& : Deuxième variété des ,acteurs exogènes 6ui résultent du milieu dans le6uel vit le délin6uant : densité de la population% état de l&opinion publi6ue et de la religion% constitution de la ,amille% s>stème d&éducation% production industrielle% alcoolisme% organisation économi6ue et politi6ue4 " La classicla ssi-cati cation on des délinqu déli nquants ants $
.erri classe les délin6uants en 5 catégories : deux c'e0 6ui prédominent les ,acteurs ant'ropologi6ues% trois c'e0 6ui l&emportent les ,acteurs du milieu social4 •
•
Les premiers sont les criminels"nés et les criminels aliénés4 Les criminels" nés sont ceux 6ui présentent les caractéristi6ues du t>pe criminel de L<I<< 6ui il a réservé cette appellation célèbre4 Houte,ois pour .erri% déterminisme n&est pas s>non>me de ,atalisme et le criminel"né n&est pas ,atalement voué au crime% car des ,acteurs sociaux particulièrement ,avorables peuvent le prévenir4 prévenir4 G la di8érence des criminels"nés 6ui ne sont pas atteints de troubles ps>c'iatri6ues caractérisés% les délin6uants aliénés S sont délin6uants en raison d&une anomalie mentale très grave% mais ici encore% .erri expose 6ue le contexte social dans le6uel évolue l&individu n&est pas indi8érent sa délin6uance% ce 6ui expli6uerait 6ue parmi tous les individus atteints de la m=me a8ection mentale% tous ne deviennent pas délin6uants4 G partir de la mise en évidence de ces deux catégories de criminels dominés par des ,acteurs ant'ropologi6ues% .erri .erri propose alors une individualisation de la sanction pénale axée sur la neutralisation de ce t>pe de délin6uants (déportation perpétuelle ou internement de durée indéterminée pour les criminels"nés4 Les aliénés seront eux en,ermés dans des asiles"prisons ou détention perpétuelle$4 Les seconds c'e0 6ui prédominent les ,acteurs sociaux sont les délin6uants d&'abitude% les délin6uants d&occasion et les délin6uants passionnels4 Les délin6uants d&'abitude (ou par 'abitude ac6uise$ constituent une catégorie d&individus devenus délin6uants persistants en raison des conditions sociales particulièrement dé,avorables dans les6uelles ils ont évolué en particulier au cours de leur en,ance et de leur //
•
adolescence S les ,acteurs ant'ropologi6ues ant'ropologi6ues ne sont cependant pas totalement absents car% pour .erri% les conditions sociales aussi dé,avorables soient"elles% ne mènent la délin6uance 6ue si le su7et présente une ,ragilité constitutionnelle ou ac6uise4 Les délin6uants d&occasion% 6ui représentent la part la plus importante des délin6uants% sont des gens 6ui ont commis un acte délictueux en raison du poids très important de conditions sociales dé,avorables sur une personnalité 6ui% du ,ait de sa constitution biologi6ue% man6ue de solidité devant l&épreuve de la tentation4 Les criminels passionnels en;n sont ceux vers les6uels va toute la tendresse de .erri .erri S il en donne une description id>lli6ue et expli6ue leur crime par l&action de ,acteurs occasionnels déterminants sur une nature '>persensible4 De ces anal>ses% .erri tire également des conclusions de politi6ue criminelle : neutralisation des délin6uants d&'abitude (m=mes mesures 6ue le criminel"né% avec cette di8érence 6ue la mesure de neutralisation peut =tre appli6uée au criminel"né dès sa première in,raction%4 6ui sera ordinairement ordinairement grave% tandis 6u&elle ne sera appli6uée au criminel d&'abitude 6u&après un certain nombre de récidives$% mesures de réadaptation réadaptation sociale pour les occasionnels (internement dans des colonies agricoles des adultes% Pour les in,ractions graves et remise des mineurs des ,amilles 'onorables$ et en;n% simple obligation de réparation du pré7udice causé la victime pour les passionnels4
II2 II2
A,,r A,,r$c $cia ia!i !io o de &a !h$o !h$ori rie e de de *er *erri ri :
Pour porter un 7ugement sur la t'éorie criminologi6ue de .erri% il convient de distinguer entre les anal>ses de détails et la perspective d&ensemble4 Les anal>ses de détails ont donné lieu deux séries de criti6ues4
Plus encore% 6u&elle situait au m=me niveau tous les ,acteurs criminogènes au mépris de la règle des délin6uants a soulevé diverses ob7ections portant tout la ,ois sur la réalité du criminel"né et sur l&opportunité de ,aire du passionnel et de l&occasionnel deux catégories distinctes4 Gussi a" t"on proposé de regrouper tous les délin6uants en ! catégories seulement : délin6uant aliénés et anormaux mentaux% délin6uants d&occasion et délin6uants d&'abitude4 i l&on s&élève maintenant la perspective d&ensemble% on doit savoir gré .erri .erri d&avoir été le premier montrer 6ue l&action criminelle n&est pas un p'énomène unilatéral mais un p'énomène plus complexe complexe dans le6uel entrent en ligne de compte de multiples ,acteurs et d&avoir ainsi accrédité la t'èse multi,actorielle de la délin6uance4 ur le plan de la politi6ue criminelle% cette perspective d&ensemble a permis d&adapter la réaction sociale la diversité des délin6uants : l&individualisation de la sanction pénale est ainsi sortie de cette conception multi,actorielle4 /!
Houte,ois% Houte,ois% l&Auvre l&Auvre de .erri .erri ne constitue 6u&un premier pas pas dans la voie d&une rec'erc'e véritablement satis,aisante satis,aisante de l&action criminelle% car elle présente la délin6uance d&une manière beaucoup plus mécani6ue 6ue vivante% comme la résultante d&une série de ,acteurs 7uxtaposés 6ui viennent se combiner pour produire l&acte délictueux la manière d&une réaction c'imi6ue4 s européens4 ais les travaux e8ectués depuis lors par les et'nologues% sociologues et 'istoriens% ont montré 6ue les sociétés et les cultures sont d&une diversité indé;nie4 s% ou du moins% des éc'antillons% a;n de dégager les caractéristi6ues propres la criminalité de c'a6ue société4 C&est donc les rapports de t>pes de sociétés et de la criminalité 6u&il convient de préciser dans un second c'apitre4
C'apitre ?? : H>pes de sociétés et criminalité : elon l&expression de Pinatel : « + chaque société correspond correspond un t(pe dé-ni de criminalité ». ais la description de la criminalité de tous les pa>s n&est pas possible en l&état actuel des connaissances empiri6ues très limitées4 algré l&existence d&un Centre ?nternational de Criminologie Comparée (C?CC$ implanté ontréal au Canada et l&?nstitut de ec'erc'es des @ations"Jnis sur la Dé,ense @ational (J@D?$% dont le siège est ome% les véritables rec'erc'es rec'erc'es globales sur la criminalité dans le monde en sont leur début4 -n ,ait% les seules données suNsamment développées 6ue ,ournissent les rec'erc'es rec'erc'es sont axées essentiellement autour des di8érences suivant les t>pes de sociétés4 Pour mettre en évidence ces di8érences% il convient d&opposer les pa>s en voie de développement (ection ?$% les ex"pa>s socialistes (ection ??$ et les pa>s développés (ection ???$4 Section I : La criminalité dans les pa$s en voie de développement :
Mue représente représente la criminalité dans l&ensemble disparate des pa>s en voie de développement ?l n&est pas ,acile de le savoir car les statisti6ues criminelles > sont souvent absentes et lors6u&elles existent% si elles ne sont pas ;ctives ou soigneusement gardées comme « secret d’état »% elles /3
sont souvent dé,ectueuses4 Houte,ois% un certain nombre de rec'erc'es d&envergure d&envergure sur cette criminalité ont été réalisées depuis une vingtaine d&années% soit pour l&ensemble des PBD% soit pour diverses régions% soit encore pour certains pa>s4 La comparaison des données ,ournies par les divers travaux avec celles 6ui concernent la criminalité des pa>s industrialisés révèle l&existence de di8érences pro,ondes pro,ondes entre les deux sortes de criminalité : di8érence de volume d&abord% car la criminalité dans les PBD paraQt dans l&ensemble nettement in,érieure celle des sociétés plus évoluées S di8érence de structure structure sans doute plus encore% notamment par rapport aux sociétés occidentales4 -n 199+% 4 0abo caractérisait la structure de la criminalité dans les PBD en distinguant une criminalité liée la civilisation traditionnelle (?$ et une criminalité nouvelle engendrée par le début d&industrialisation et l&urbanisation (??$4 %"
La crim crimin inal alit ité é trad tradit itio ionn nnel elle le des des pa(s pa(s en #oi #oie e de de dé# dé#el elop oppe peme ment nt $
L&originalité de la criminalité ancienne des actuels PBD n&avait évidemment pas man6ué d&=tre soulignée l&épo6ue coloniale4 ais elle n&en a pas moins persisté après l&indépendance4
A2 )a cri'ia cri 'ia&i! &i!$ $ !radi!i !rad i!ioe oe&&e &&e 8 &-$,o/ue &-$, o/ue co&oia&e co&oi a&e : Jn exemple de l&évolution de la criminalité dans les PBD a pu nous =tre donné par l&Glgérie pendant la colonisation ,ranUaise4 Dans un travail intitulé « +spects particuliers à la criminalité algérienne »% 4 G4.ourrier% P4ic'aud et 4H'iodet% ont démontré 6ue la criminalité algérienne relevait d&un déterminisme di8érent di8érent de celui de la criminalité occidentale4 ?ls répartissaient répartissaient la population d&alors en 6uatre groupes de point de vue criminologi6ue : •
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La population 7uive 6ui n&entrait 6u&en très ,aible proportion dans les statisti6ues criminelles et principalement pour des délits de ,raude et ruse Les immigrés italiens et espagnols 6ui% malgré le sang c'aud des méditerranées% méditerranées% étaient asse0 paisibles car ils redoutaient l&expulsion du territoire La population ,ranUaise dont la population indigène et musulmane 6ui donnait la criminalité algérienne sa particularité : vols de bestiaux% coups de couteaux% égorgements% usage d&armes ,eu% mutilations nasales et génitales% viols4
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Cette constatation avait conduit les auteurs invo6uer les mAurs% les coutumes et certains aspects de la religion pour expli6uer le comportement des auteurs de ces crimes4
+2 )a cri'ia&i!$ !radi!ioe&&e !radi!i oe&&e das &es ,a.s e 4oie de d$4e&o,,e' d$4e& o,,e'e! e! id$,ed id$ ,eda! a! : Les travaux du Cours ?nternational d&Gbid7an de 199+ sur la criminalité dans les pa>s ,rancop'ones d&G,ri6ue ont montré 6ue l&indépendance n&avait pas ,ait disparaQtre la criminalité liée la culture traditionnelle des 'abitants4 Celle"ci est d&abord indirectement ,acteur de criminalité S la magie est l&origine de nombre d&empoisonnements% délits sexuels et adultères S la solidarité ,amiliale débouc'e sur le détournement de derniers publics et la corruption S le mode de vie pastoral est lié au vol de bestiaux4 La culture traditionnelle devient m=me ,acteur de délin6uance lors6ue les législateurs de ces pa>s prétendent introduire des ré,ormes inspirées des législations occidentales telles 6ue la suppression de la pol>gamie et l&usage de la dot4 Les anal>ses ,aites en 19++ se trouvent con;rmées par les observations de 4Irillon dans son livre « Ethno"criminologie de l’+'rique noire »% dont la lecture permet de constater 6ue la criminalité liée la culture traditionnelle demeure tou7ours un ,ait très caractéristi6ue de l&G,ri6ue noire4
II2 II2
)a cri' cri'i ia& a&i! i!$ $ ou ou4e 4e&& &&e e des des ,a.s ,a.s e 4oie 4oie de d$4e&o,,e'e! :
?l existe actuellement des ,ormes nouvelles de criminalité dans les PBD4 @ous retenons trois ,ormes caractéristi6ues : • • •
Jne criminalité liée l&urbanisation Jne criminalité liée au tra;c de drogues Jne criminalité liée au terrorisme et la guérilla4
A2 )a cri'i cri'ia& a&i! i!$ $ urbai urb aie e : C&est une criminalité 6ui est liée au ,ait de l&urbanisation des pa>s en voie de développement% lui"m=me en relation avec un début d&industrialisation4 Cette délin6uance rev=t la ,orme d&une délin6uance utilitaire caractérisée par des vols% cambriolages et agressions sur la voie publi6ue S la prostitution prostitution > occupe aussi une place de c'oix4 Dans une étude intitulée : « Les mécanismes criminogènes dans une société uraine a'ricaine »% 4ouc'on pour expli6uer comment /+
l&urbanisation a inEuencé le développement de la délin6uance des 7eunes Kins'assais% retient trois variables : • •
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La détribalisation entraQnant la dissociation ,amiliale L&inadaptation de l&enseignement produisant des déclassés sans débouc'és L&absence de loisirs organisés entraQnant la ,ormation de bandes4
Muant aux 7eunes délin6uants% l&auteur > discerne trois t>pes : •
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Le 7eune désAuvré de 1* 1 ans accomplissant des délits contre les biens Jn t>pe composé de 7eunes occupant des emplois de service soumis des pressions considérables par l&étalage d&un luxe 6u&ils cFtoient 6uotidiennement et 6ui commettent surtout des vols domesti6ues Jn t>pe de délin6uant plus précoce% encore écolier% l&étiologie incertaine4
.inalement% la tentation est grande% partir de l&ensemble de ces données et en croire un 'aut magistrat ivoirien% 4Ioni% 6ue le mobile 6ui caractérise cette criminalité est surtout le besoin lié la misère et au c'Fmage considérable% par opposition la criminalité de perversion des sociétés industrialisées4
+2 )e !ra% !ra%c c de dro(ue dro( ues s: Jn autre aspect de la criminalité dans les pa>s du Hiers"onde réside réside dans le tra;c de drogues destination des pa>s occidentaux (-tats"Jnis% Canada et -urope occidentale$ avec toute la criminalité 6ui gravite autour de ce tra;c (assassinats% (assassinats% attentats contre les 'ommes politi6ues et les ,orces de police et connivence avec certains mouvements de guérilla$4 ans doute% ce tra;c ne date"t"il pas d&au7ourd&'ui4 ais il a pris une ampleur considérable avec le développement d&une consommation de masse de stupé;ants dans les pa>s occidentaux et la crise économi6ue 6ui ,rappe durement certains pa>s producteurs% notamment en Gméri6ue Latine4
C2 )e !erro !er rori ris'e s'e e! &a (u$ri&& (u$ri &&a a: L&une des caractéristi6ues des pa>s en voie de développement est l&leur des activités révolutionnaires 6ui n&ont cessé de s&> développer depuis les années 5# et des actes criminels 6ui les ont accompagnées ou m=me simplement représentées représentées « 2upamaroc 2upamaroc » en 3rugua( et en +rgentine, « 4entier lumineu/ » au 5érou etc.14 /*
Jn autre aspect non négligeable de cette criminalité liée la situation politi6ue est celui 6ue constituent les massacres entraQnés par les rivalités 4ri"Lan6a, 7urdes dans les pa(s tribales 4i6hs en %nde, 2amouls au d’+sie mineur, etc.14
Section II : La criminalité dans les ex-pa$s socialistes :
stème capitaliste et est appelée% dans la société socialiste% disparaQtre% disparaQtre% ou tout au moins diminuer ,ortement4 Mu&en est"il exactement %"
+ppr +pproc oche he et et ten tenda danc nces es d’é# d’é#ol olut utio ion n de de la crim crimin inal alit ité é dans dans les les e/" e/" pa(s socialistes $
A2 A,,roch A,,r oche e de &a cri'i cri 'ia& a&i!$ i!$ :
?l existait en J et dans les pa>s socialistes d&-urope d&-urope de l&-st une littérature criminologi6ue oNcielle asse0 abondante 6ui est l&Auvre de 7uristes et de criminologues criminologues et dont la substance substance nous est connue par par divers canaux (compte rendus d&ouvrages% publications destination de l&s socialistes% du moins de s&en ,aire indirectement une idée asse0 précise4
Les témoignages et les écrits des dissidents passés en ant ,ait passer leurs écrits de l&autre cFté du rideau de ,er4 ,er4 La presse soviéti6ue% rapportée rapportée par la presse occidentale% et 6ui a pris l&'abitude de publier des ,aits de criminalité et leur sanction titre exemplaire et moralisateur4 Certains discours oNciels des plus 'auts dignitaires du PCJ (rapport K'rouc'tc'ev K'rouc'tc'ev en 195+ dénonUant les crimes de 4taline ) S discours de 2orbatc'ev annonUant une o8ensive contre l&alcoolisme% la corruption et l&incurie des cadres du Parti$4 Muel6ues études comparatives menées con7ointement et dans un esprit scienti;6ue par des c'erc'eurs des deux cFtés du rideau de ,er% dont la plus suggestive est consignée dans un ouvrage datant de 19*5 comparant la délin6uance 7uvénile dans 3 pa>s : .rance% .rance% ongrie% Pologne% Zougoslavie4 /
Les travaux des c'erc'eurs occidentaux ou les publications des 7ournalistes occidentaux sur les 6uestions 6uestions de criminalité dans les pa>s socialistes4
?l résulte de ces diverses sources un ensemble d&in,ormations 6ui éclairent non seulement sur le volume% mais surtout sur les traits caractéristi6ues de cette criminalité4 Ces données concernent la situation traditionnelle de la criminalité dans les pa>s socialistes% mais les bouleversements politi6ues considérables 6ui viennent de s&> produire posent leur tour la 6uestion de savoir 6uelles modi;cations ils ont pu entraQner sur cette criminalité traditionnelle4
+2 )es !edaces d-$4o&u!io de &a cri'ia&i!$ cri'ia&i !$ das &es e72,a.s socia socia&i &is!e s!es s: ?l n&est pas possible de se ,aire une opinion précise sur les tendances d&évolution de la criminalité dans les pa>s socialistes et de sa répartition géograp'i6ue% en raison de la discrétion 6ui entoure leurs statisti6ues criminelles% les6uelles sont considérées comme relevant du secret d&-tat (sau, certains pa>s$4 D&après les in,ormations données par les organismes de l&ex"J et des démocraties populaires% le taux de leur criminalité serait nettement in,érieur celui des pa>s occidentaux et il aurait été en baisse 6uasi" continuelle4 Ginsi pour l&J% 4 Karpets% directeur de l&institut ,édéral d&étude des causes de la criminalité et d&élaboration des mesures de prévention de l&J S Gnal>sant le volume de la criminalité de son pa>s% ,ait état d&une tendance la diminution S pour la DG% les statisti6ues auraient enregistré enregistré une baisse spectaculaire spectaculaire de 193+ 19+5 (de 5##433+ 1/4++1% soit en taux pour 1##4### 'abitants de /**1 *5+$ S pour la Pologne Irunon ol>st% écrivait 6ue de 19*1 19**% il > aurait eu une diminution de la criminalité dans son ensemble4 Les autres sources sources d&in,ormations donnent cependant de la situation un tableau moins id>lli6ue4 Ginsi l&étude comparative précitée sur la délin6uance 7uvénile aboutit la conclusion 6ue la délin6uance des 13"/3 ans est plus élevée en Pologne 6u&en .rance .rance pour les garUons et les ;lles et en ongrie pour les ;lles4 Muant aux organes de presse des pa>s de l&-st% ils donnent par,ois des in,ormations 6ui contredisent la version oNcielle% allant m=me dans des cas dresser un tableau particulièrement particulièrement sombre de la situation4 /9
-n présence de ces in,ormations contradictoires% on peut ;nalement penser 6u&il n&est pas impossible 6ue la criminalité soit moins élevée dans les pa>s socialistes 6ue dans les pa>s occidentaux% mais il ,aut bien voir s&il en est ainsi% cela ne résulte probablement probablement pas de la 6ualité du s>stème socio"économi6ues% mais de la nature du régime politi6ue4 Dans un s>stème o la police est omniprésente et o la population est constamment encadrée encadrée par le Parti Parti Communiste et les le s organisations 6ui en sont l&émanation% est"il tellement surprenant 6ue la possibilité de commettre commettre des délits > soit plus limitée 6ue dans les pa>s occidentaux4 %%" %%"
Les Les tra trait its s car carac acté téris risti tiqu ques es de la crim crimin inali alité té dans dans les les e/" e/"pa pa(s (s socialistes $
