Gestion des entreprises
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S OMMAIRE OMMAIRE Présentation du module Résumé de théorie
I. Les doc docume ument ntss commer commerci ciau aux x .1. Vente commerciale .2. formalisme formalisme contractuel .3. Etude et description des documents commerciaux * Devis * Bon de com mande/ Bulletin Bulletin de commande * Bon de livraison/ livraison/ bon de réception * Facture/ Marché
II. La factura uration .1. Facture d achat/ a chat/ vente .2. Réductions sur facture .3. Avoir simple. I.4 Avoir avec réductions
III. III. Opéra Opérati tions ons sur la TVA Traitement comptable .1. TVA facturée .2. TVA récupérable
Traitement fiscal Champs d application a pplication Personnes imposables Régimes en vigueur Déclaration Déclaration de T VA
IV. IV. Opéra Opérati tions ons sur les les embal emballa lages ges 1. Définition 2 Prêts des emballages 3.Consignation des emballages 4. Restitution Restitution des e mballages 5. Récupération des emballages
V. Les moyens moyens de règle règlement ments s 1.La monnaies/ espèces 2. Le mandat
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3.Le chèque. . 4.CCP 5 Effets de commerces
VI. Opérati Opérations ons sur les eff effets ets de commerces commerces .1.Création .2. Encaissement .. . .3. Endossement .. . .4. Escompte .5. renouvellement
VII. VII. Le Syst Système ème cent centra ralis lisate ateur ur .1. Principe .2. Fonctionnement .3. Principaux journaux axiliaires
VIII VIII.. Les Les opér opérat atio ions ns d inventaires inventaires .1. Amortissement Am ortissements s Amortissement linéaire Amortissement dégressif Amortissement dérogatoire Amortissement accéléré .2 . Provisions Provisions pour dépréciation dépréciation desimmobilisations desimmobilisations Provisions pour dépreciation des stocks Provisions pour dépréciations des créances clients Provisions pour dépréciations des titres et valeurs de placements Provisions Provisions pour risques et charges charges Provisions réglementées .3. Régularisation des comptes de charges et de .. . produits
IX. Liqu Liquid idat atio ionn de de l impôt i mpôt 1. IGR professionnel professionnel .2. IS. 3. Exercice d application a pplication
Guide de travaux pratique : 10 cas à traiter
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Module : Comptabilité Co mptabilité des opérations opérations courantes
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Partie I : Les opérations courantes
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Chapitre premier : Les documents commerciaux S e c t i o n 1 : L a v e n t e c o m m e r c i a le I- Définition : La vente est un c ontrat par lequel une personne personne s’engage à livrer une chose et l’autre l’autre à la payer. La vente est conclue dès que l’accord l’accord sur la marchandise vendue et sur le prix prix est réalisé, même si la chose n’est pas e ncore livrée ni le prix prix payé : donc la la promesse de vente suffit pour que que la vente soit conclue.
II-Les effets de la vente : L’acheteur devient propriétaire de de la chose chose vendue et en court les risques notamment les risques de détérioration, perte ou vol ; Le vendeur doit livrer la chose ve ndue c’est à dire la mettre à la disposition de l’acheteur ; L’acheteur doit payer le prix ainsi que les frais accessoires de vente : emballage, transport… Le vendeur doit garantir à l’acheteur l’absence de tous vices cac hés. Si l’un des contractants n’exécute pas ses obligations, il est condamné à verser des dom mages et intérêts.
III-Les différentes sortes de ventes :
La vente au comptant et la vente à crédit :
Dans la vente au comptant, la livraison et le paiement ont lieu lieu simultanément. On distingue distingue l e comptant compté dans lequel lequel il y a versement immédiat du prix et le comptant d’usage ou le règlement intervient dans un court délai fixé par l’usage. Dans la vente à crédit, le paiement est différé différé par rapport à la livraison . Parfois le le règlement est échelonné sur une longue période c’est ce qu’on appelle appelle la vente vente à tempérament. tempérament.
La vente en port dû , en port payé :
L a ve nt e e n p o r t d û ( f r a n c o m a g a s i n ) : c ’ e s t l ’ a c he t e ur q u i s u p p or t e t ou s l e s f r a i s d e transport, assurances… assurances… car la livraison a lieu au domicile du vendeur. L a ve nt e en p o rt p ay é ( fr a n c o d om ic ile ) : le ve n de ur s u pp o rte le s fr a is de tr a ns po rt , d’assurances… jusqu’au domicile de l’acheteur, car il y a livraison livraison au domicile de ce dernier. La vente aux enchères : La marchandise est offerte offerte publiquement publiquement et vendue à celui qui offre offre le prix le plus élevé. Prise en charge des charges et des frais de transport transport dans le commerce international international : Généralement ces ch arges et frais sont prévus dans le contrat de vente, mais on distingue distingue plusieurs cas :
La vente C.I.F. ou C.A.F. (cost, insurance , freight : coût, assurance, fret) :
Le prix de vente comprend le fret et l’assurance maritime jusqu’au port de débarquement, le vendeur a en principe le choix du navire et de la compagnie d’assurance .
La vente C et F ( coût et fret) :
OF P P T/ DRIF/C D C T e rtiaire www.dimaista.c.la
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La vente C et F est une variante de la vente C. A.F. : Le vendeur prend à sa charge le fret et le soin du transport maritime, mais mais non l’assurance qui incombe à l’acheteur.
Vente F.O.B. ( free on board : franco à bord) :
Le transfert de propriété et des risques a lieu comme dans la vente C.A.F. Le vendeur paie tous droits et frais jusqu’à la mise à bord de la marchandise. Il appartient à l’acheteur de s’occuper des co ntrats d’assurances et de transport. Il a , en conséquence, le choix du navire. Ces opérations lui lui seront rendues difficiles difficiles par son éloignement . Il aura donc recours à des intermédiaires ( courtiers courtiers ou commissionnaires).
Vente F. A. S. ( free free along side side ship : franco le long long du navire) :
Le transfert de propriété et des des risques a lieu lorsque la marchandise est livrée le « long du navire » dans le port d’embarquement. Les opérations et frais ultérieurs sont à la charge de l’ac heteur , La vente F.A.S. apparaît ainsi comme une variante de la vente F.O.B.
Vente Vente ExEx- Ship Ship ( sur navire navire)) : L expression est suivie des noms du navire et du port de débarquement :
Le transfert des risques a lieu à bord du na vire désigné arrivé au p ort destinataire. destinataire. Jusqu’à ce moment, le ve ndeur supporte tous les frais ( transport, assurance assurance ,etc.) et les risques.
Vente Ex
Quay ( à quai, port convenu) :
La livraison a lieu lieu sur le quai de débarquement débarquement jusqu’à ce moment , risques et frais sont sont à la charge du vendeur.
Section II- Formalisme contractuel La loi loi n° 30-85 30-85 sti stipul pulee dans son son articl articlee 37 relati relatiff à la factu facturat ratio ionn que : « Les pers personne onness effectuant les opérations soumises à la taxe sont tenues de délivrer à leurs acheteurs ou clients des factures ou mémoires sur lesquels elles elles doivent obligatoirement obligatoirement mentionner, en plus des indications indications habituelles d’ordre d’ordre com mercial : 1- le numéro d’identification d’identification attribué par par le service service des taxes taxes sur le le chiffre chiffre d’affaires ; 2- éventuelle éventuellement, ment, les les noms, prénoms prénoms et adresse des acheteu acheteurs rs ou clients clients ; 3- t ous re n se i g ne me me n ts util es es q u a n t a u x prix, qu a nt nt i t é et na tu r e de s m a r c ha nd ise s vendues ou des services rendus ; 4- d’un d’unee manière distinc distincte, te, le montant montant de la taxe taxe réclamée réclamée en sus du prix ou comprise comprise dans le prix et les modalités de paiement se ra pportant à ces factures ou mémoires … .. A partir de cet article, il s’avère indispensable indispensable de tenir des documents commerc iaux
a- Définition des documents commerciaux Ce sont des écrits écrits constatan constatantt les opérations effectuées effectuées avec un fournisseur ou un client et d’une façon générale avec toute toute personne en relation d’affaires avec l’entreprise. l’entreprise.
b- Utilité des documents commerciaux Les documents commerciaux sont utiles pour l’enregistrement comptable (une opération de vente ne peut être enregistrée sans pièce justificative) et constituent un moyen de preuve en cas de litige en les présentant à l’appréciation du juge. Enfin la loi impose impose la rédaction d’un écrit pour pour pouvoir effectuer des co ntrôles fiscaux.
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c - L établissement des doubles Il est recommander de préciser clairement et par écrit les accords passés entre les partenaires ( clients clients – fourniss fournisseurs eurs - banque…..) banque…..) Cet écrit écrit doit être être établit établit au moins moins en deux exemplaires exemplaires : l’un remis au tiers tiers et l’autre l’autre et gardé par l’entreprise l’entreprise qui qui doit le le classer et le garder au moins pendant pendant 10 ans an s
d- Norma Norma lisati isation on des des documents documents commerci commerciaux aux Au début les documents commerciaux se présentent sous forme de simple lettre, l’usage a peu à peu uniformisé uniformisé le contenu des documents commerciaux ; on parle parle donc de normalisation des documents com merciaux qui présente les avantage suivants : - Facil Facilit itéé de de créa créati tion on des des docu documen ments ts,, - Faci Facillité ité d’ex ’exploi ploita tati tion on,, - Faci Facillité ité de clas classem semen entt L ’u ’usa ge de d oc u me nt nts no r ma lis é s n’est pas obligatoire m a is il e s t p ré f é ra bl e . O n d is ting ue ainsi :Devis, le bon de comma nde, le bon de livraison, bon de réception, facture et l’avoir. l’avoir.
Section Section IIIIII- Descrip Descripti tion on des documents commerciaux a- Devis C’est une prise de contact, une consultation auprès de divers fournisseurs sur la disponibilité, le prix, prix, la la qualit qualitéé de la marchandi marchandise se demandées. demandées. Il ne s’agit s’agit nullem nullement ent d’un achat achat et n’engendre n’engendre aucun engagement de la part des parties (demandeur, destinataire), ce document permet d’avoir une i d é e s u r l ’ o r g a n i s a t i o n d e la s o c i é t é et d e p o r t e r u n j u g e m e n t s u r s o n c o n t r ô l e i n t e r n e e t l a justification du choix du fournisseur (comparaison entre les fournisseurs) ( même présentation que le bon de commande)
b-Le bon de commande C’est un document émanent toujours toujours du client client établi en son titre titre et adresse au fournisseur fournisseur dans lequel il passe sa demande d’achat des articles spécifiés avec les conditions convenues. On peut le présenter comme suit : Une com mande est un ordre par lequel est déclenché un processus de réalisation ou de de mise à disposition disposition de certains produits ou ser vices, vices, dans des conditions déterminées. Une commande engage les deux parties : celui qui qui commande (donneur d’ordre ) et celui qui accepte la commande.
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NAMET TOUR ATLAS 1 6 e é t a ge Casablanca
A
A casablanca , le CEGELEC Bd Fouarat Casablanca Comme suite à notre demande de prix n° , nous vous passons commandes des fournitures fournitures indiquées ci-dessous aux conditions suivantes: Facturation : remise 10% 60 jours fin de Mode de mois pa iem e nt: B a nque C r é d i t d u M a r oc Agence Libérté Commande N°27 votre offre du 4.2.2006 Le 8 Février 2006 R é fé r e nc e D é s ign ation U n ité Q u an ti t é P r i x M on t an t unitaire
B
C
Signature
Notation : A-
en-tête contenant le nom et l adre adress ssee de lentreprise entreprise qui qui passe commande commande avec les renseignement renseignementss indispensables : i. Regis Registr tree de commer commerce, ce, ii. ii. Identi Identifia fiant nt fisca fiscal, l, iii. iii. Num Numér éroo de télé téléph phone one,, iv. iv. Num Numér éroo de comp compte te banca bancair ire, e,CCP CCP B- La zone zone de réfé référe renc nce, e, comp comport ortan antt : i. le nom nom et adre adresse sse du fourni fournisse sseur, ur, ii. ii. La date et le numéro numéro de de la la commande commande iii. iii. Les cond conditi itions ons de livra livrais ison, on, iv. iv. Les condi conditi tions ons de pai paieme ement nt C- Le corps corps de la la commande commande où se trouve trouve le détail détail des des marchan marchandis dises es command commandées ées : i. Réfé Référe renc nce, e, ii. Désignation, iii. iii. Unité Unité,, quan quanti tité té,, iv. Prix, montant total
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Le bon de commande sert à la bonne exécution de la l’acte d’achat selon les indications mentionnées par le client qui qui doit le signer (engagement de ce dernier)
Le bon de commande dont le conte nu a été examiné, est établi en plusieurs exemplaires : Les deux premiers sont destinés au fournisseur, un exemplaire servant d’accusé de réception. La troisième est adressé au se rvice de comptabilité pour vérification de la facture.
Le quatrième est adressé au magasin pour la vérification vérification de la réception.
c-Le bulletin de commande Pour faciliter la passation de la commande, le fournisseur peut fournir à son client un catalogue a v e c u n i m p r i m é p o r t a n t s e s i n f o r m a t i o n s s e r v a n t e t r e m p l a ç a n t le b o n d e c o m m a n d e e n v u e d’anticiper la commande Ce document comporte les mêmes éléments que le Bon de com mande – B et C sont identiques sauf le A qui comprend les références du fournisseur. Le bulletin de commande comme le bon doit être être signé par par le client
d-Le marché : Document concernant une comma nde importante importante avec clauses spéciales spéciales de livraison et de règlement. Quelque fois enregistré et timbré.
e- Le bon de livraison Après réception de la commande, le fournisseur accuse réception par document appelé Bon d e li vrai son o u B u ll et i n d e livra is on ou b or d e r e a u expédition éta bli a ve c l’e ntê te d u fournisseur. Il représen représente te une facture facture provisoire provisoire qui accompagne accompagne la livrai livraison son et se fait en deux exemplaire exemplairess au minimum : - un exemp exempla laire ire rest restee chez chez le le clie client nt -
u n 2ème -* exemplaire est signé par le client qui reconnaît avoir reçu reçu la marchandise et l’ex tourne au fournisseur
Parfois le client peut peut établir établir son propre document qui justifie justifie la réception réception avec ses ses propres propres informations et son accusé de réception appelé BON DE RECEPTION Il convient convient donc de de comparer Le bon de de livraison livraison au double double du « bon de commande commande ». Pour faciliter ce contrôle, le fournisseur indique généralement sur le bon de livraison le numéro du bon de commande. La livraison doit correspondre au bon de de livraison. livraison. Le contrôle permet de détecter d’éventuels manquants. Il faut, selon le cas, compter , mesurer, peser. On procédera enfin au contrôle de la qualité ( par exemple en comparant avec les échantillons échantillons ) et examinera notamment les points suivants suivants : La qualité n’est – elle pas pas inférieure inférieure à celle qui a été offerte et commandée ? La marchandise ne présente-t-elle aucune défectuosité, aucun défaut de fabrication, aucune malfaçon ?
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La marchandise n’a-t-elle n’a-t-elle pas été avariée au cours du transport ? Le BL se présente comme suit : CEGELEC A B d F o u a r at Casablanca Namet Tour Atlas Casablanca Tél.: B
6 0 j o u r s f in d e m o is B a nq ue C r é di t du M a r o c Agence Libérté Vos réf.Comma nde n° 27 du 8 f é v r i e r 2 0 0 6
R é fé r e n c e
D és i gn ati on
Bon de livraison N° Casa, le U n ité Q u an t i té
Prix M ontan t unitaire
1 2 3 C 4 5
D
O b s er vation:
A c c u s é r é c ep t i o n
Notation : A-
en-tête
:
i. nom nom du four fourni niss sseur eur ii. a dr ess e ii iii. i. Numéro Numéro du du regis registre tre de commer commerce ce iv. iv. Num Numéro éro de télé téléph phon onee v. Compt Comptee coura courant nt banc bancai aire re vi. vi. Compt Comptee coura courant nt posta postall B- Le dest destiinata natair iree i. N om om d u c lilien t ii. A d re ss e C- La zone zone de référ référen ences ces i. Numéro Numéro du du bon et et date date de de livra livrais ison on ii. ii. Référ Référen ence ce de la command commandee ii iii. i. Condit Conditio ions ns de paieme paiement nt D - L e c or or ps ps du du b on on i. Référence, Référence, quantité quantitéss livrées, livrées, prix prix unitaire, unitaire, désignation désignation E- L es es ré ré se se rv rve s
Après avoir effectué les contrôle de quantité et de qualité, le magasinier ou le réceptionniste signe le bon de réception qui est retourné au fournisseur. Si les marchandises livrées ne semblent pas www.dimaista.c.la
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en bon état, des réserves sont mentionnées par le client sur le bon afin de sauvegarder ses droits en cas d’avaries ou de pertes. acheteur
peut confectionner lui même son propre bon de réception selon ses procédures et normes internes internes qui répond au même objectif que le BL. Il faut en premier lieu, que la livraison livraison corresponde exactement à la com mande.
f-La facture Document remis par le vendeur à l’acheteur précisant le détail de la marchandise livrée, le prix et les conditions de paiement, de livraisons, le lieu….etc.. C’est un document juridique indispensable pour effectuer l’enregistrement comptable et servir de preuve en cas de litige au tribunal tribunal.. Elle est faite faite au minimum en deux exem plaires et qui comprend : CEGELEC
A
Bd Fouarat Casablanca Namet Tour Atlas Casablanca
Tél.:
B
60 jours fin de mois Ban que C ré dit d u M a r o c Agence Libérté Vos réf.Comm réf.Comm ande n° 27 du 8 février 2006
Facture n°
C
Nos réf.
Casa, le
R é fé r e n c e
D é s ig na tio n
U ni t é
Q u a n t it é
P rix unitaire
M o n ta n t
D
E
Observation:
Signatur Signature e et caché
Notation : A-
en-tête
:
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i. n om om du du ve ve nd nd eu eu r, r, ii. a dre sse , ii iii. i. numéro numéro du du regis registre tre de commerce, commerce, iv. iv. num numéro éro de tél téléphone éphone,, v. comp compte te cour couran antt post postal al.. B- Le dest destiinata natair iree i. n o m de l acheteur ii. a dre sse C- La zone zone de référ référen ences ces i. Num Numéro éro et date date de la la fact factur uree ii ii.. Mode Mode et condi conditi tions ons de de trans transpor portt ii iii. i. Condit Conditio ions ns de de livra livrais ison on iv. iv. Condit Conditio ions ns de paieme paiement nt D- Le corps corps de la fact facture ure i. R éf éfé re re nc nc es es , d és ési gn gn at atio n de s m ar ar ch ch an an di dis es es , p ri rix u n niit ai air e, e, qu an an ti tité , m on on ta ta nt nt H .T .T., r éd éduc ti ti on on , TVA,frais de port, montant des emballages, net à payer.
Application : Vous êtes employé(e) de bureau dans la société LOVITALIA( SAR L au capital capital de 500 000 dhs ), ), 64 rue Al banafssaj banafssaj casa ; téléphone téléphone 25 65 70 ; R.C.S R.C.S :B465 294 895 ; compte bancai bancaire re ; Crédit Crédit agricole agricole n°4936 à Casa ; C.C.P. :342-6C. Etablissez la facture n°8055 datée du 02 avril avril 2005 adressée adressée à son client :M. JERMOUNI,15 place de la victoire, Casa. Détail des marchandises facturées : - réf.55/AS-bot réf.55/AS-bottes, tes, veau non non doublé, doublé, 1 série série de 15 paires paires à 150dhs 150dhs la paire, paire, - réf .68/RT.68/RT- chaussu chaussures res basses, basses, vachettes vachettes noire noire,, 1 série série de 20paires 20paires à 69dh la la paire. paire. - Adresse Adresse de livrai livraison son :15, :15, place place de la victo victoire ire Casa - E xp xp éd édite ur ur pa par HO HO ND ND A - P a i em em eennt co co m mppta nt nt - Taux Taux de de remi remise sess succ success essiv ives es :3 :3 et et 5% 5% - P ort H. H. T 5 7 d h - TVA sur sur port port et march marchand andis ises es :19% :19% - C om ma ma nd nd e : N ° 7 50 50 - C od od e c li lie nt nt :3 :3 42 42.1 80 80 - N ° d e liv ra ra is is on on :5 :5 03 03.
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Chapitre II
les factures d achats et de ventes
Dans sa relation avec son environnement, l’entreprise effectue des opérations diverses avec ses partenaires économiques dan s le but de ré aliser son activité activité et dégager des résultats. Pour se faire, elle a besoin de documents qui matérialisent ces opérations et qui servent de moyens de preuve en cas de problème d’où la nécessité de maîtriser l’enregistrement comptable de ces derniers. Ainsi la personne chargée de la comptabilité comptabilité doit veiller veiller à : ƒ
Recevoir, contrôler, imputer, ƒ Enregistrer, ƒ Classer ƒ Et enfin les conserver dans des registres adéquats.
I- Enregi Enregistr strement ement des factures factures dachats de marchandises / factures de ventes A- Facture Facture Doit Doit La factur facturee est est un document comptable comptable justifi justificati catiff oblig obligatoir atoiree entre les commerçants commerçants selon l’artic l’article le n° . La facture d’achat est appelée aussi facture doit qui constate la créance du vendeur (fournisseur) sur l’acheteur à la suite d’une opération de vente.
1 - achats achats à créd crédii t L’achat de marchandise constitue une charge pour l’entreprise, l’entreprise, le le compte achat est débité et le le compte fournisseur est crédité Exemple : achat de marchandise à cré dit 8000dhs facture n° 28, passez l’écriture Achats de m a r c ha nd i s e s
6111 44 1 1
8 0 0 0, 0 0 F o ur n i s s e u r s
8 0 0 0, 0 0
Facture n°28
2- achats au comptant Il peut être réglé soit en espèce soit par chèque bancaire ou postal ; on débite alors le compte achat et on crédite soit la banque soit la caisse Exemple : achat de marchandise en espèce par chèque bancaire n° AAC6147 la facture n°02/06de 6000dhs, passez l’écriture : Achats de ma r c h a nd i s e s
6111 5141
6000 ba nq ue
6 0 00 , 0 0
Facture n°02/06 Chèque n° AAC6147
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B-
Enregistrement des factures ventes
La vente de marchandise constitue un produit pour l’entreprise, elle implique donc l’enregistrement au crédit du compte 7111 » vente de marchandise contre contre le débit du compte client lors lors d’une vente à crédit ou le débit d’un compte de trésorerie pour la vent au comptant. Exemple : samlali vend vend 7800 de marchandise à aziz Chez Samlali
3421
c lie nt a z iz
7 8 00 , 0 0
71 1 1
V e nt e s d e m a r c h a n d i s e s
7 8 00 ,0 0
Chez aziz 6111
C h a t d e m/ se s 44 1 1
7 8 00 , 0 0 F rs S a m la li
7 8 00 ,0 0
Application Le 21 Février 2006, l’entreprise l’entreprise FAMA RCO adr esse à ses clients clients les factures suivantes : - Facture n°162 relative à une livraison livraison de M/ses au client client ALAM I 25000dhs - Facture B16 concernant une vente au M aroc de biens produits 20000dh 20000dh règlement moitié par chèque moitié en espèce à la société DIN A - Facture N°164 relative à une comm ission encaissée par l’entreprise M&M 3 000dhs par virement bancaire. F AM A R C O
F A M AR C O
F AM A R C O
F a c t ur e N °1 6 2
F a c t ur e N °B 1 6
F a ct ur e N °1 6 4
De s t i n at a i r e A L A M I
De s t i n a t a i r e DI N A
De s ti n a ta i r e M & M
Brut
25 0 0 0 ,0 0
B ru t
2 0 0 0 0, 00
B ru t
3 0 0 0 ,0 0
Total
25 0 0 0 ,0 0
T ot al
2 0 0 0 0, 0 0
T o ta l
3 0 0 0 ,0 0
Arrêtée Arrêtée la présente facture à l a s o m m e d e vi n g t c i n q m i l l e d ir h a m
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Arrêtée la présente facture à l a s o m m e d e vi n g t m i l l e di r h a m
Arrêtée la présente facture à l a s o m m e d e t r o i s m i ll e d irh a m
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21 févr 3421
c li e n t
7111
3421
7121
5141 5161
2 5 0 0 0 , 00
V e nt e s d e m /s e s Facture Facture N°162 N°162 d° client
V e n t e s d e bi e ns produits au Maroc Facture Facture N°B16 N°B16 d° ba n q u e c a is s e
3421 C héque N ° 5141
2 0 0 0 0, 0, 0 0 20 000,00
1 0 0 0 0 , 00 1 0 0 0 0 , 00 20 000,00
C li e n ts BC N ° d°
B a n qu e 7 1 2 72
25 000,00
Commissi Commissions ons et c o u r ta g e s r e ç u s Facture N°164
3 0 0 0,0 0 3 0 0 0 ,0 0
IIII- Les réductions réductions sur facture Ce sont des montant qui s’insèrent dans la facture et diminuent le montant montant de de cette dernière. On relève les réductions sur le poids et réductions sur le prix.
a-
Réduction sur le poids :
On relève : poids de l’emballage, elle doit être déduite du poids poids brut pour pour obtenir le le - La tare : C’est le poids poids net. Réelle : Poids exact ; D’usage : Poids conventionnel présumé ; Légale : Poids conventionnel fixé par les règlements Poids net = Poids brut tare - Sur tare : Réduction pour emballage s upplémentaire ou renforcé. - Le don : C’est une réduction accordée pour altération naturelle de la marchandise. mouillure…) - Sur don : Réduction pour altération accidentelle de la marchan dise( avaries, mouillure…) - La freinte ou bon poids : Réduction pour perte de poids causée par le transport et la manipulation. ( lorsque - Le coulage : Pour perte de poids causée par l’évaporation ou dessiccation les marchandises perdent le liquide qu’elles contiennent : sèches. - Réfaction : Pour avaries, corps étrangers, marchandises non conformes.
b-
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Réduction sur le Prix :
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On distingue les réductions à caractère com merciale et celle à caractère financier
- Réductio Réductions ns comme rciales rciales Elles sont accordées aux clients pour des raisons strictement liés à la vente, elles sont sont au nombre de trois : le rabais, la remise et la ristourne. -Le rabais rabais : ce sont sont des des réduction réduction accordées accordées exceptionn exceptionnellement ellement au client client pour pour tenir tenir compte compte d’un défaut de qualité d la marchandise livrée ou du non respect de de la conformité de de la livraison livraison : temps, lieux, moyens…. -La remise : Ce sont des des réduction habituellement accordées accordées à tous tous ceux qui remplissent remplissent certaines certaines conditions, il il en est ainsi des remises remises consenties au client qui effectue effectue des achats en grande quantité ou en raison de la qualité du client. -Les ristournes : accordées en fonction du volume du chiffre d’affaires réalisé avec un client sur sur une période donnée ( mois, trimestre, semestre , l’année…) 25/01/05 Brahim reçoit la facture n°az85/01 de chez la société AVON concernant Exemp Exemple le 1 : Le 25/01/05 un achat de 4520 dhs et bénéficiant d’un rabais rabais de 120dhs 120dhs et d’une d’une remise de 10%. Le règlement règlement se fera en crédit le 3 0/06/05.
Corrigé : Facture n°az85/01 B ru t R a b a is N et c om m e r c i a l 1 R e m is e 1 0 % Net comm ercial 2
4520 120 4400 440 3960
CH E Z B R A H I M Ac h a t s m a rc h a n d is e s
6111 4411
CH E Z AV O N de 3960 F o u rn i s s e u r s
3421 3 96 0
Facture n° n°az85/01 az85/01
C l ie n t
3 96 0 V e n te s m /se s
7111
de 3 96 0
Facture n°az85/01
Règle comptable 1 :
les réductions comm erciales qui qui fig figurent urent sur la la facture doit sont calculées et non enregistrées dans le journal. N.B. : Seul le dernier net com mercial est enregistré
Application - le 20/2/2006 reçu la facture n°320 adressée par l’entreprise FAMARCO à son client ALAMI montant brut 40000dhs remise 10% - le 21/2/2006 21/2/2006 facture n° B6 adressés au client NIZAR mo ntant brut 15000dh remise 2% rabais 1%.
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TAF : Passez les écritures Corrigé F AM A R C O
FAM AR C O
F a c t ur e N °3 2 0
F a c tu r e N °B 6
De s t i n at a i r e A L A M I le 2 0 /0 2 / 2 0 0 6 B ru t R e m is e 1 0 % n e t c o m m e rç ial
De s t i n at a i r e N IZ A R le 2 1 / 0 2 / 2 0 0 6 4 0 0 00 , 0 0 4 0 0 0 ,0 0 3 6 0 0 0 ,0 0
Arrêtée Arrêtée la présente facture à l a s o m m e d e tre n te s ix m i l l e d ir h a m
B r ut 1 5 0 00 , 0 0 r e m is e 2 % 3 0 0 ,0 0 N e t c o m m e r çi a l 1 1 4 7 0 0 ,0 0 R a b a i s1 % 1 4 7 ,0 0 N e t c o m m e r çi a l 2 1 4 5 53 , 0 0 Arrêtée la présente facture à l a s o m m e d e q u a t o r z e m il l e c i n q c e n t c in q u a n t e d i r h a m s .
Ch e z l'a c h et e u r - N IZ A R -
Chez le ve nde ur( FA MA R CO )
Achats de m a rc h a n d is e s
6111
36000 Fournis se u rs
4411
34 21 36000
C lie n t 7111
Ac h a t s d e M / s e s
14553 Fournis se u rs
7111
3 96 0
Facture n°az85/01
Facture n° n°320 320 61 11
3 96 0 Ventes de m /se s
3 42 1 14553
F a c t u r e n °B 6
C lie n t s
14553 Ventes de m /s e s
7111
14 55 3
F a c t u r e n °B 6
la règle comptable 2 :
les réductions commerciales ne doivent jamais être additionnées ou groupées (calculées en cascade) - Les réductions financières 1- Définition Ce sont des réductions accordées à un client client pour des circonstances circonstances liées au paiement paiement . C’est une bonification accordée accordée au client client pour paiement anticipé (règlement avant l’échéance), il il s’agit de l’ escompte de règlement
2- Traitement comptable Règle comptable 3 :
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Contrairement aux réductions commerciales, les réductions financière sont calculées dans la facture et enregistrées au journal dans les comptes : * 738 7386 « esc escompt omptes es obte obtenus nus » chez chez le cli client * 63 6386 86 « escompte accordés » chez chez le four fourniss nisseur eur Exemple Le 10/2/2006, facture N°M6 adressée par outils Maroc à son client client Tours et fraisage comporte les éléments suivants : Brut 10000, escompte 2% Le 15/02 facture n°M17 adressée au même client comportant les conditions conditions suivantes : Brut 15000, remise 5%, escompte 2% Passez les écritures dans les comptes réciproques Outils Maroc Facturen°M6 Destinatairee F raisage Destinatair Le 10/02/2006 B ru t 1 0 0 0 0 , 00 R a b a is 2% 2 0 0, 0 0 N et à p ayer 9 8 0 0 ,0 0 Net financier Arrêtée Arrêtée la présente présente facture à la somme de neuf mille mille huit cent dirhams dirhams
Outils Maroc Facture N°M7 Destinataire Desti nataire F raisage 15-févr N e t c o m m er ç i a l 1 5 0 0 0 ,0 0 R e m is e 5% 7 5 0 ,0 0 N et à p ayer 1 4 2 5 0 ,0 0 E s c o m p te 2% 2 8 5 ,0 0 N et à p ayer 1 3 96 5 ,0 0 Net Financier Arrêtée Arrê tée la présente présente facture à la somme treize mille neuf cent soixante cinq dirhams
Chez Outils Maroc 10-févr 3421
c li e n t 71 11
3421 6386
9 80 0 V e n t e s d e m /s es 15-févr
Client E s c o m p t e ac c o r d é 71 11 V e n t e s d e m /s es
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98 0 0 14 250 285 13 9 6 5
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Chez FRAISAGE 10-févr Achats de m /s e s
6111
9 80 0
44 11
F rs
9 8 00 15-févr
6111
Achats Ach ats de m/se m/sess 44 11 7386
14 250 F rs Escomptes obtenus
13 965 28 5
Application1 : Le 30/03/05, la société Hajj Hajj Azzouz et fils a acheté des marchandises de de 26000dh. Après diverses négociations la société société Metro lui a accordé les réductions réductions suivantes : remise 5%, remise 10% et escompte 2% Le règlement est par chèq ue postal n°456789 T.A.F : Etablissez la facture H30 Passez les écritures METRO Facture n°H30 Haj Azzouz & fils B ru t R e m is e N e t c o m m e rc ia l 1 R e m is e N e t c o m m e rc ia l 2 E s c om p t e
26 000 1300 24 700 2470 22 230 4 4 4,6
5% 10% 2%
21785,4
Net à payer
Chez l'acheteur Ha Ha j A zz o u z & f i l s
C h e z l e v e n d e u r ( M E TR O )
Achats de marchandis es
6111
4411
2 2 2 3 0 ,0
F o ur n is s e u r s Escomptes o b te n u s
7386 F a c t u r e n °H 3 0
2 1 7 8 5 ,4
3421
C lie n t
6386
E s c o m p t e s a c c o rd é s
2 2 2 3 0 ,0 44 4 , 6 Ventes de m /se s
711 1
2 2 2 3 0,0
4 4 4 ,6 F a c t u r e n °H 3 0
Application 2 : Nous avons reçu la fac ture n°A11, Brut 9000 dhs, rabais 1%, remise3%, ristourne2% ristourne2% et escom pte 1%, règlement à crédit.
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Facture n° A11 B ru t R a b a is Net comm ercial ercial 1 R e m is e Net comm ercial ercial 2 R i s to u r n e Net comm ercial ercial 3 E s c o m p te
1% -
9 0 0 0 ,0 0 90
3% -
8 9 1 0 ,0 0 2 6 7, 3
2% -
8 6 4 2 ,7 0 1 7 2 ,8 5
1%
8 4 6 9, 8 5 8 4,7
Net à payer
8 385,15
Chez le vendeur
Chez l'acheteur Achats de m a rc h a n d is e s
6111
8 4 6 9, 9
3421
C lie n t
6386 4411
F o u rn i s s e u r s Escomptes o b t en u s
7386
8 3 8 5, 2
71 11
E s c o m p t e s a c c o rd é s Ventes de m /s e s
8 3 8 5,2 84 , 7 8 4 6 9 ,9
8 4 ,7 Facture n°H30
Facture n° n°H30 H30
IIIIII- Les factures d Avoir Des événements peuvent intervenir intervenir modifiant la situation situation prévue initialement initialement par la la facture Doit. Ces événements peuvent être des réductions de prix accordées après facturation, des retours de marchandises livrés non conforme conforme à la commande, le retour d’emballages consignés. consignés. Il convient par conséquent pour pouvoir effectuer les enregistrements comptables nécessaires, d’établir une pièce justificative justificative supplémentaire appelée facture AVOIR ou NOTE DE CREDIT .
1 - Retour Retour total total de marchandi marchandise se Le 22/02 Mr Sebti retourne la totalité de la marchandise relative à la facture N°170 brut 30000dh à son fournisseur Slaoui Slaoui Avoir n° Sur facture N° B ru t Net à votre crédit
Sebti 3 0 0 0 0 , 00 30000
Arrêté le présent avoir à la somm e de trente mille dirhams
Ecriture
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C h ez Sl ao u i
Ch e z S e b ti
Ventes de m a rc h a nd i s e s
7111
3 0 0 0 0 ,0
3421
C l ie n t S e b t i
4 41 1
3 0 0 0 0 ,0
F rs ( S la o u i )
3 0 0 0 0 ,0 Achats de M / se s
6111
3 0 0 0 0,0
Avoir n°170 /Facture n°
Avoir n°170
Concernant le retour de m/ses en totalité, lopération est comptabilisée par contre passation de lécriture initiale Application La société Variabi adresse à son client Unilec l’avoir sur le retour de de marchandises de7800dh, remise 2% a. Reto Retour ur part partie iell Exemple : le 22/2/2006 facture d’avoir n°V52 adressée par l’ense variabi à son client coole relative relative au retour du du ¼ des marchandises marchandises livrées le le 17/02/2006 et faisant l’objet l’objet de la la facture M342 V A R I A BI
V A R I AB I Avoir n°V52 S u r f ac t u r e N °I M 3 4 2 *
f ac t u r e N °I M 3 4 2 * CO OLE
B ru t R e m is e 2 %
10 000 200
N et à p a y e r
98 0 0
CO OLE
Arrêté Arrêté la présente facture à la somm e de n e u f m i ll e h u it c e n t d ir h a m s
24 50
N e t à v o tre cr é d i t
24 5 0
Arrêté la présent avoir à la somm e de d e u x m i ll e q u a t r e c e n t c i n q u a n t e d i r h a m s
Chez Coole
Chez Variabi Ventes de m a rc h a nd i s e s
7111
R e t o ur 98 0 0 * 1 /4
2 4 5 0 ,0
3421
C l ie n t S e b t i Av o i r V 5 2
Frs( S la o u i )
4411
2 4 5 0 ,0
6111
2 4 5 0 ,0 Achats de M /se s
2 4 5 0 ,0
Av o ir V 5 2
b- Avoir avec réductions
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Ce sont des réductions accordées postérieurement à l’opération de vente, vente, elles sont généralement calculées et enregistrées. l’entreprise Aiglemer lui accorde un Exemple : Le25/02/2006 après réclamation de m. ALAM I, l’entreprise rabais de 5% sur la facture N33.
AIG L E M E R
Ai gl e m e r Avoir n°V52 S u r fa c t u r e N °N 3 3 *
f ac t u r e N °n 3 3 M . AL AM I
B ru t R e m is e 2 % N et à p a y e r
M .AL A M I
380 00 760 372 40
R a b a is a c c o rd é 3 7 2 4 0 *5 % N e t à v o tre c ré d i t
Arrêté Arrêté la présente facture à la somm e de tre nt e s e p t m i ll e d e u x c en t q u a r a n t e d i rh a m s. s.
Chez Aiglemer
F rs 6119
1 86 2
Arrêté la présent avoir à la so mme de m i ll e h u i t c e n t s o i x a n t e d e u x d i r h a m mss.
Chez M;ALAMI 4411
1862
1 8 6 2 ,0 R R R O b te n u s
RR R a c o rd é s
7119 1 8 6 2 ,0
3421
A v o ir N 3 3
1 8 6 2 ,0 C li e n t s
1 8 6 2 ,0
Av o ir N 3 3
Exemple : le 05/1 la société société badelec vend à crédit à 8000dhs de lampes pour l’établissement Misbah
avec un rabais de 2% payable à 30jours Le 16/01/, règlement de la facture du 05/01 par banque, remise 5%, escompte 3%. Facture de vente n° d u 0 5 /0 1 B ru t 8 0 0 0 ,0 0 R a b a is 2% 1 6 0, 0 0 N et à p a y e r 7 8 4 0 ,0 0
Facture d'Avoir N e t c o m m e r ç i al R e m is e 5% N e t à p a y er E s c o m p te 3% N e t à p a ye r
1 6-j a nv 7 8 4 0 ,0 0 3 92 ,0 0 7 4 4 8 ,0 0 2 2 3 ,4 4 7 2 2 4 ,5 6
Chez Badelec 05-janv 34 21
c lie n t A n ass
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7 8 4 0 ,0 0
23
71 11 5141 71 19 61 86
V e nt e s d e m /s es
Banque R R R ac c o r d é E s c o m p t e ac c o r d é 3421 C li e n t A n as s
7 8 4 0 ,0 0 7 224,56 3 92 ,0 0 2 2 3 ,4 4 7 8 4 0 ,0 0
Chez Misbah 05-janv 6111
A ch a t d e m / s e s 44 11
44 11
7 8 4 0 ,0 0 F rs
F rs
7 8 4 0 ,0 0 7 8 4 0 ,0 0
51 41
Banq ue
7 2 2 4 ,5 6
2- Enregi Enregist strement rement des factures factures d Avoir Avoir relativ relatives es aux réducti réductions ons comm erciales erciales Exemple : le 30/10, Alami reçoit de son fournisseur Ben Am ar la facture doit n°2 d’un montant de 5200dh. Le 3/11, Alami reçoit de son fournisseur Benaamarne facture d’Avoir N° 20 comportant un rabais de 2%sur la facture n°2 Facture d'Avoir n°20/2 B ru t R a b a is N et à p a y e r
2% -
5 2 0 0, 0 0 1 0 4, 0 0 5 0 9 6, 0 0
30-oct 61 11
A c h at s d e m a r c ha n di s e s
5 2 0 0 ,0 0
4411
Fr s
5 2 0 0 ,0 0
Facture n° 2 03-nov 44 11
Fr s
1 0 4, 0 0 RRRObtenus/achats de m /s e s
6119
1 0 4 ,0 0
Avoir n° 20
Rema rque : Les Rabais Remise Ristourne constatés en facture facture AVOIR sont compt abilisés au crédit du compte 6119 R.R.R obtenus sur achats de marchandises ou 6129 R.R.R obtenus sur achats de matières premières.
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Application : Le 05/10, reçu la facture suivante : Brut 5200, remise 5% et 2% Le 10/11,retour 1200dhs de marcha ndises T AF AF : 1 – E t a blir l a f a c tur e doit e t c o mp mpta bi bil is e z la 2- Etablir la facture d’avoir et comptabilisez lM342 1F a c t ur e D o i t
05- oct
B ru t R e m ise N et c om m e r ç i a l R em i se N et à p a y e r
5 2 0 0 ,0 0 2 6 0 ,0 0 4 9 4 0 ,0 0 98 ,8 0 4 8 4 1 ,2 0
5% 2%
6111
A c h at s d e m a r c h a n di s e s 4411
4 8 4 1 ,2 0 F rs
4 8 4 1 ,2 0
F a c t u r e Do i t n °
2Facture
A v o i r
B ru t R em i se 5% N et c om m e r c i a l 1 R em i se 2% N et à p a y e r
1 0 -n o v 1 2 0 0 ,0 0 6 0 ,0 0 1 1 4 0 ,0 0 2 2 ,8 0 1 1 1 7 ,2 0
4 41 1
F o u r ni s s e u r s 6111
1 11 7 ,20 A c h a t s d e m a r c h a n d is e s
1 1 1 7 ,2 0
Facture d avoir
- Les ventes (traitemen (traitemen t réciproque réciproque que lachats mais elle permettra de faire le rôle de révision) 1-Vente avec réductions commerciales Exemple : Samlali vend à aziz 7800 de marcha ndises avec rabais de 2%, remise 3% règlement 2/3 en espèces et le reste par banque. Facture de v ente " Doit " B ru t R a b a is 2% N et c om m e r c i a l 1 R e m ise 3% N et à p a y e r
1 2 0 0 0 ,0 0 2 4 0 ,0 0 1 1 7 6 0 ,0 0 3 5 2 ,8 0 1 1 4 0 7 ,2 0
Ecriture Chez Samlali 3421 c li e n t a zi z
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3 8 0 2 .4 0
25
51 6 1
C a is s e 7111
Chez aziz 61 1 1
76 0 4 . 8 0 V e n te s d e m a r c h a n d i s e s
Ac h a t d e m /s e s
4411 5161
1 1 4 0 7 , 20
11 407, 20 F rs S a m la li C a i ss e
3 8 0 2 .4 0 7 6 0 4 .8 0
Règle : Même principe que pour les achats, les réductions commerciales sur facture doit sont calculées mais non comptabilisées. 2- Ventes avec réductions réductions financièr financièree Exemple : Même exem ple avec un escompte de 1% règlement au comptant par banque banque Chez Samlali 5161 6386
c a is s e E s c o m p t e ac c o r d é 71 11 V e n t es d e m a r c h a nd i s e s
1 1 2 9 3 ,1 3 1 1 4, 0 7 1 1 4 0 7 ,2 0
Chez aziz 6 11 1
Ac h a t de m /s e s 51 41 73 86
11 40 7, 2 0 Banqu e E s c om p t e o b t e n u
1 1 2 93 , 1 3 1 1 4, 0 7
B- Enregistrement des factures d Avoir 1 - Avoi Avoirr sur retour retour de marchandises marchandises sans réduct réductions ions Exemple : Le 10/01, Ahmed vend à Anass 14000dhs de marchandises marchandises Le 13/01, il lui retourne 2600 dh de marc handises pour non co nformité
Chez Ahmed 34 21
c lie n t A n as s
www.dimaista.c.la
1 4 0 0 0 ,00
26
71 11 71 11
V e n t e s d e m a r c h a n d i s es
1 4 0 0 0 , 00
V e n te s d e m a r ch a n d i ses 3421
2 6 0 0 ,0 0 C lie n t A n a s s
2 6 0 0 ,0 0
Chez Anass 61 11
A c h a t d e m /s e s
1 4 0 0 0 ,00
44 11 44 11
F rs
1 4 0 0 0 , 00
F rs
2 6 0 0 ,0 0
61 11
A c h a t s d e m ar c h a n d is e s
2 6 0 0 ,0 0
2- Avoir Avoir avec réduct réductio ions ns commerciales commerciales Comme pour les facture d’achat, les R.R.R constatées par la facture d’avoir seront seront enregistrés au débit du compte « 7119RRR accordées sur ventes de m/ses » Exemple : Le 11/01 Smail vend vend à Touli, des marchandises à crédit à 36000dhs 36000dhs Le 12/01 le client constate constate la non conformité de la marchandise en lui accordant un rabais rabais de 6%. Fac ture d'Av oir n°" n°" B ru t R RR
3 6 0 00 , 00 6% 2 1 6 0 ,0 0 Net à votre crédit 2160dhs
Ecritue Chez Smail 11/01 3421
c l i e n t A n as s 7111
7119
3 6 0 0 0 , 00 V e n te s d e m a rc h a n d is es 12/01
R R R ac c o r d é 3 42 1
3 6 0 0 0 , 00 2 1 6 0 ,0 0
C lie n t A n a s s
2 1 6 0 ,0 0
Chez Touli 11/01 6111
Ach a t d e m /se s
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3 6 000, 00
27
4411 4411
F rs 12/01 F rs
6119
3 6 0 0 0 , 00 2 1 6 0 ,0 0
R R R O / a c ha ts
2 1 6 0 ,0 0
Rema rque : Les compte s qui comportent le chiffr chiffree 9 en quatrième positio positionn fonctionnent à linverse de leur classe Règle : les RRR accordés après facture DOIT sont calculés et enregistrés dans les comptes 6119 et 7119
3- Avoir Avoir avec réductions financières financières mêm e principe Exercice de synthèse :
Reçu de CH AMI la facture n°104 ainsi libellée libellée : Poids brut 3 400Kg, tare 6% , sur tare tare 4%, freinte 2%, prix brut 120,00Dh le Kg, remises 10% et 8%, rabais 5%, escompte 2%, TVA 20%, frais de transport transport 400,00Dh, 400,00Dh, TVA sur le port 14%.
T. à F. : Calculer le net à payer .
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28
Poids brut Tare: 3 400 x 6%
3 400,00 -204,00
1 er poids net Sur tare : 3 196 x 4%
3 196,00 -127,84
2 ème poids net Freinte : 3 068,16 x 2%
3 068,16 -61,36
Dernier poids net
3 006,80
Prix brut : 3 006,80 x 120 Remise : 360 816 x 10%
360 816,00 -36 081,60
1 er net commercial Remise : 324 734,40 x 8%
324 734,40 -25 978,75
2 ème net commercial Rabais : 298 755,65 x 5% Dernier net commercial Escompte : 283 817,87 x 2% Net financier TVA : 278 141,52 141,52 x 20%
298 755,65 -14 937,78
er
1 net à payer Port TV A sur le port : 400 x 14% Dernier net à payer
283 817,87 -5 676,35 278 141,52 +55 628,30 333 769,82 +400,00 +56,00
334 225,82
acquit
de la facture : La preuve de paiement de la facture par l’acheteur est constituée par l’acquit daté et signé par le vendeur. Pour acquit : Le : Signature : Sont passible du dro it de timbre par apposition d’un timbre- quittance : La facture payée en espèces ; La facture mentionnant le paiement d’acompte ; La facture d’avoir d’avoir qui se se rapporte au au rendu des marchandises précédemm ent payées. www.dimaista.c.la
29
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30
Sont donc dispensée de timbre, la facture payée autrement qu’en esp èces, l’avoir en compte, l’avoir de m archandises vendues à con dition et l’avoir relatif à la reprise d’emballages, enveloppes ou récipients ayant servi à la livraison.
Barème du timbre fiscal : Moins de 10,00Dh : exonéré De 10,00 à 100,00Dh : 0,50Dh De 100,00 à 500,00Dh : 2,50Dh Plus de 500,00Dh : 1,25 Dh pour chaque tranche de 500,00Dh.
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Chapitre II : LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Contrairement aux réductions, certains éléments éléments viennent s’ajouter au montant net de la facture facture tels que la TVA, les emballages et les frais de port qu’on appelle majorations sur facture.
Section I : Traitement comptable I
Principe Principe et taux de la TVA
La TVA est un impôt global, global, elle frappe les biens biens et les services vendus au Maroc quel que soit leur origine (marocaine (marocaine ou étrangère). En revanche elle elle n’est pas perçus sur les produits produits exportés (elle (elle permet ainsi de réaliser la neutralité fiscale au niveau des tra nsactions internationales). internationales). C’est une une taxe indirect indirectee de consommation consommation supportée supportée en définiti définitive ve par le consommateur consommateur final final : son montant doit être reversé au percepteur sous déduction de la taxe que l’entreprise supporte elle même à travers les factures reçues des fournisseurs. Ainsi on dit que la TVA est récupérable récupérable et ne constitue nullement une charge La TVA ne constitue ni une charge ni un produit pour l’entreprise, elle est collectée par cette dernière qui la facture facture au client client à l’occasion de chaque opération imposable.
B- Prin Princcipe ipe La taxe sur sur la valeur valeur ajoutée ajoutée ( T.V.A ) ne constitue ni charge charge , ni produit pour pour l’entreprise assujettie . Elle est collectée par l’entreprise qui la facture aux clients à l’occasion de chaque opération imposable réalisée .Son montant doit doit être reversé au percepteur sous déduction déduction de la taxe que l’entreprise l’entreprise supporte elle même à travers les factures retenues retenues des fournisseurs. -
Mont Montant ant TVA = Montan Montantt HT HT * taux taux de TVA Mont Montant ant TTC TTC = Mon Monta tant nt HT + Mont Montant ant TVA Hors Hors taxe taxe = Mont Montan antt TTC / ( 1+T) 1+T) B- Taux de TVA
On distingue 4 taux de TVA : N a tu r e P ourc e nt ag e T a u x n o r ma l 2 0%
Op é ra ti on s O pé r ati ons re ntr a n t da n s le c ha m p d’ a pp lic a ti on s de la TVA et non soumises aux autres taux
T au x r é duit 1
1 4%
O p é r a t i o n s s u r l e s t r a v a u x i m m o b i l i e r s , l e s p r e s ta t i o n s de services des professions professions libérales, opérations sur le transports de marchandises, graisse alimentaire, café….
T au x r é duit 2
1 0%
P o u r l e s p r e s t a t i o n s to u r i s t i q u e s , o p é r a t i o ns b a nc a i r es
T a u x r é du i t 3
7%
S u r l e s p r od ui ts de 1è r e s né c e ss ité s , m é dic a me n ts, fournitures fournitures scolaire, eau de distribution publiques publiques
II- Enregi Enregist strement rement comptable comptable de la la TVA
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Les principaux comptes utilisés pour enregistrer les opérations opérations relatives relatives à la T.V.A sont les suivants : E ta t, E ta t, E t a t, E t a t, E t a t,
a-
T. T.V . A ré ré c up é r a b le su sur im im m o bil isa tio ns T. V . A r é c u p é r a b l e s ur c h a r g e s c r é d it d e T .V .A T .V .A fa c tu ré e T V A due
34 5 5 1 34 5 5 2 34 5 6 44 5 5 4456
E t a t tv t va r é c u p ér ér a bl bl e s u r i m m ob o b ili s a ti tions
Exemple : Achat d un camion pour 75 000dh HT payable 50% au comptant par chèque certifié certifié le reste à crédit sur 8 mois, Tva au taux normale
Chez Smail 11/01 2 33 4 34 551
M a té r i e l d e t r a n s p o r t E t a t t va r é c u p é r a b l e 51 4 1 4486
b-
7 5 0 0 0 , 00 15 0 0 0. 0 0 Ban que Det t e s s ur ac q u i s i ti o n s d e s i m m o bi li s a tion s
4 5 0 0 0. 0 0 4 5 0 0 0, 00
E tat ta t T v a ré r écupé cu pérab rablle sur sur char ch argg es
Exemple : Achat de marchandise pour 25000dh HT p ayable à crédit avec remise de 3% de chez la sociéte TAJHIZAT AMAIZ Tax de TVA 20% B ru t R e m ise 3 % n e t c o m m e r c ia l T v a20% Net TTC
25 0 0 0 -7 5 0 2 4 25 0 4850 29100
Chez Smail 11/01 6111 34 55 2
A c h a t s d e m a r c h a n d is e s E T a t T v a ré c u p é ra b l e 4411
c-
2 4 2 5 0 ,0 0 4 8 5 0 .0 0 F o u r n i s s s e ur s 12/01
2 9 1 0 0 ,0 0
Et a t T v a fa fa c t ur ur é e
Exemple : Ventes de produits au client elecom pour 125000dhs avec les réductions suivantes suivantes : remises 3 et 1% escompte pour règleme nt au comptant de 0.5% 0.5% tva au taux normal
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B ru t R e m ise 3 % N et c o m m e r c i a l 1 R e m ise 1 N et C o m m e r c i a l 2 E s c o m p t e0 , 5 % N e t fi n a n c i e r Tva20 % N et T T C
1 2 5 0 0 0, 0 0 -3 7 5 0 ,0 0 1 2 1 2 5 0 ,0 0 -1 2 1 2 , 5 0 1 2 0 0 3 7 ,5 0 -6 0 0 1 , 8 8 1 1 4 0 3 5 ,6 3 2 2 8 0 7 , 13 1 3 6 8 4 2 ,7 5
Le vendeur 3421 63 8 1
c l i e nt An as s E s c o m p t e o bt e n u 7111 4451
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1 3 6 8 4 2 .7 5 6 0 0 1 .8 8 V e n t e s d e m a r c h a n di s es Etatt tv Eta tvaa fa fact cturée urée
1 2 0 0 3 7 .5 0 22 807.13
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Section II : Traitement fiscal La TVA est un impôt indirect qui grève le revenu du consommateur final à travers la dépense ou la consomm ation. Il a été institué au Maroc par la loi du 20/12/ 85 en remplacement de la taxe sur produits et services (TPS). IC h a m p s d application : D’après l’article n° 1 de la loi, loi, la TVA s’applique aux opérations de nature industriell industrielle, e, comm erciales, erciales, artisanal artisanalee ou relevant de l’exercice l’exercice d’une profession profession libérale, effectuées au Maroc, à titre ou occasionnel, ainsi qu’aux opérations d’importation. A- Les opérations opérations imposables imposables : 1- Les opératio opérations ns obligat obligatoirement oirement imposables à la TVA : Selon l’article 4 de la loi ; ces opérations sont les suivantes : Les ventes et les livraison s’effectuent par les industriels, importateurs et les commerçants grossistes ; Les travaux immobi liers, les opérations de lotissements et de promotion immobilière ; Les opérations opérations d’hébergement d’hébergement et ou de vente de denrées ou de boissons à consommer sur place ; Les locations portant sur des locaux meublés ou garnis ; Les opérations opérations de services services ( transport transport , courtage, courtage, …) ; opérations de banque, banque, de crédit et de change change ; Les opérations Les opérations effectuées dans le cadre des professions libérales ; Les livraison à soi – même ; Les comm erçants détaillants dans le chiffre d’affaire est supérieur ou égal à 2 000 000.00Dh.
2- Opérati Opérations ons imposa imposables bles par option option : Selon l’article n° 6 peuvent être opter pour l’assujettissement l’assujettissement à la TVA, les personnes ( physiques ou morales)suivantes : Les commerçants qui exportent directement des produits pour leur C.A à l’exportation. ™ Les petits fabricants et les petits prestataires dont le C.A est inférieur ou égal à 180.000DH exonérés en vertu de l’article 7 ™ Les commerçants détaillants qui commercialise des produits autre que les produits de première nécessité exonéré en vertu de l’article l’article 7 II - Exonéra tions ™
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Certaines opérations bien que faisant partie du champ d’application d’application de la T.V.A ou effectuées par des personnes légalement imposab les sont exonérées de cette taxe. Ces exon érations sont justifiées principalement par des considérations d’autre social économique. Ou culturel. La loi distingue deux catégories catégories d’exonération d’exonération.. Les exonérations sans droit à déduction. Les exonérations avec droit à déduction.
B - 1 : Les exonérations sans droit à déduction. 1- Parmi les opérations ™ Les ventes autres qu’à consomm er sur place. des produits alimentaires de première nécessité (lait…) Journaux, livres et publication films films cinématographiqu e … Les produits de la pêche non transform és. ™ ™ Les ventes et prestations réalisées par les petits fabricants et petits prestataires qui réalisent un C.A. inférieur ou égal à 180.000. © Les opérations et prestations suivantes : Les opérations d’exploitation de «hammam» de douches publiques et de fours traditionnels. Les opérations réalisées par les sociétés ou comp agnies d’assurances d’assurances et qui relèvent de la taxe sur les contrats d’assurance. Les prestations de services services fournies par les coopératives agricoles et leurs unions ainsi, que celles fournies par les associations S.B.L. reconnues d’utilité publique
B- 2 : les exonérations exonérations avec droit à déduction il s’agit essentiellement Les produits exportés. Les marchandis es ou objets placés sous le régime régime suspensif en douan e. Les produits et matériels destinés à usage agricole. Les opérations de ventes, de réparation et de transformation portant sur les les bâtiments de mer. Les biens susceptibles d’être inscrits dans un compte d’imm obilisation et d’ouvrir droit à déduction. Cette exonération est accordée accordée à la demande des assujettis et se substitue à la déduction. Les biens d’équipement, outillages ou matériels vendus aux entreprises bénéficiant du code des investissements.
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2- Les règles d assiette ce sont les les règles qui servent à la détermination de l’impôt.
fait générateur.
Le fait générateur d’un imp ôt est l’événement qui le rend exigible envers le trésor A L INTERIEUR Le régime du droit commun (régime de l’encaissement) : Le fait générateur de la T.V.A est constituée par l’encaissement total ou partiel du prix de marchandises de travau x ou des services Régime de l’option l’option (Régime de débit) : pour des raisons raisons de commodité : la loi donne la possibilité aux redevables d’opter pour les régimes de débit. Dans ce cas. Le fait générateur devient celui de débit qui coïncide avec la facturation autrement dite. Le fait générateur est constitué dans ce cas par l’enregistrement de la somme en comptabilité. A L IMPORTATION A l’importation, le fait générateur de la T.V.A est constituée par le dédouane ment des marchandises b
La base imposable
L’article 11 de la loi stipule que la base impo sable comprend le prix des marchandises. D es travaux ou des services et les recettes qui s’y rapportent ainsi que les frais, droit et taxes- y afférents à l’exclusion de la T.V.A elle-mêm e. c - les t aux de la T.V.A ( Rappel) Taux normal de 20%
Il s’applique à tous les produits non soumis à un autre taux Taux de 7% 1- taux de 7% avec droit à déduction : il s’applique entre autre aux ventes et livraisons portant sur : ƒ Eau et énergie ƒ Produits de large consomm ation (huiles végétales.) ƒ Produits pharmaceutiques ƒ Les fournitures scolaires 2- taux de 7% sans droit à déduction : ce taux taux s’applique aux opérations effectuées. Dans le cadre de leurs professions. Par les avocats. Les interprètes. Les notaires. Les adules, les médecins, les méd ecins dentistes, les vétérinaires, vétérinaires, prime de l’assurance….. Un taux de 14% Les travaux immobiliers Les opérations de transport (voyageurs et m archandises) Taux de 10% ƒ Les opérations d’hébergement (hô tellerie) ƒ Les opérations de banque ,de crédit et de change. 3 les déductions O F P P T / D R IF / C D C T e r tia ire www.dimaista.c.la
40// 128 37
A
principe
L’imposition L’imposition à la T.V.A repose sur le mécanisme des «paiements fractionné fractionnés» s» Ainsi la T.V.A. ayant grevé les éléments éléments du prix de revient d’un produit produit ou d’un service est déductible de la T.V.A collectée à la vente. Le contribuable n’est tenu de verser au trésor que la différence (si cette dernière est positive ) c’est cette imputation «taxe de taxe» q ui est appelée déduction. Lorsque la masse de la T.V.A déductible est supérieure au montant de la taxe afférente aux opérations imposables (T.V.A collectée ) la déduction ne peut opérer qu’à concurrence de cette dernière Le reliquat ne peut être restitué directement (sauf pour certain cas ). et il constitue pour l’assujetti un «crédit» à récupérer ultérieurement ultérieurement au fur et à mesure d es possibilités d’imputation ouvertes par la réalisation d’opérations taxables B
b é n é f ic ic i a i r e d u d r o i t a d é d u c t i o n
Parmi ces personnes (physiques (physiques ou morales ) on trouve : Les personnes qui sont obligatoirement assujettis à la T.V.A. et effectuent des opérations imposables. Bénéfice du droit a déduction les personnes qui ont opte pour l’assujettissement a la T.V.A ƒ conditions d’exercice du droit à déduction. « le droit a déduction prend naissance a l’expiration du mois qui suis celui de l’établis l’établissement sement des quittances de douane ou de paiement partiel ou intégrales factures ou mém oire et abris au nom du bénéficiaire» ƒ Le paiement (décaissement ) de la T.V.A ƒ La règle du décalage d’un m ois, toute fois la règle du décalage d’un mois n’est pas applicable à la TVA relative aux immobilisations, qui doit être déduite le mois même de so n paiement C - déduc tions aut orisées
La totalité de la TVA ayant grevé la totalité des dépenses engagées par l’assujetti pour l’exploitation de son entreprise ou l’exercice de sa profession est déductible Ce droit est étendu à tous les éléments constitutifs du prix de revient d’un produit d’un travail ou d’un service. Les dépenses engagées pour les besoins d’exploitation peuvent être : ƒ Les immobilisations ƒ Les valeurs d’exploitation ƒ Les divers frais de gestion et d’exploitation d’exploitation ayant supporte la TV A, ce qui exclut les salaires et certaines dépenses situées hors champ d’application de la TVA D l e s e x c l u s i o n s d u d r o i t a d é d u c t i o n
Sont exclus du droit à la déduction de la TVA ƒ les biens non utilises pour les besoins d’exploitation ƒ ƒ
les im im me ubles non lies lies à l exploitation les véhicules de transport de personnes (à l’exclusion de ceux utilisée utilisée pour le transport collectif du personnel)
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ƒ
les produits pétroliers non utilisent comme c ombustibles matières premières ou agent de fabrication ƒ les achats et prestations qui révèlent un caractère de libéralité ƒ les frais de mission réception et de représentation, les honoraires soumis au taux de 7% services et réparations lieus aux biens exclus du droit a déduction ƒ les services 4 - régime de taxation et o bligations des contribuables. A la déclaration déclaration de T VA TV A est déterminée. et déclarée par l’entreprise elle – mêm e, sous sa responsabilité il existe deux deux régimes de déclaration déclaration de de TVA : © la déclaration mensuelle lorsque le C.A taxable de l’année précédente est est supérieur ou égal a 1000.000 © la déclaration est trimestrielle lorsque le C.A taxab le de l’année écoulée est inférieur à 1000.000DH Toutefois les personnes soumises à ce dernier régime peuvent opter pour le régime de la déclaration mensuelle. La déclaration et éventuellement le paiement de la TV A doivent se faire dans un délai de 30 jours qui suit celui de la pério de considérée. B les obligations du contribuable. Le contribuable de la TVA doit : © Faire connaître son existence. © Déposer régulièrement une déclaration de TVA. © Tenir une comptabilité comptabilité régulière régulière et correcte. correcte. C-LA DETERMINATION DE LA TVA DUE
I - les règles fiscales fiscales relatives à la TV A : (1) La taxe sur la valeur ajoutée est une taxe taxe sur le chiffre d'affaire qui s'applique : © Aux opérations de nature industrielle, commerciale, artisanale ou relevant de l'exercice d'une d'une profession libéral, accomplies au Maroc (taxe à l'intérieur); © Aux opérations d'importation (taxe à l'importation) La taxe s'applique aux opérations effectuées par les personnes autres que l'état non-entrepreneu r, agissant, à titre habituel ou occasionnel quels que soien t leur statut juridique, la forme ou la nature de leur intervention. A - le régime de la taxe à l'intérieur 1 - A - les opérations imposables. Certaines opérations sont obligatoirement imposables (article 4 de la loi n° 3085), d'autres sont imposables par option (article 6). 1 - B - les opérations exonérées. Certaines opérations sont exonérées sans bénéfice du droit à déduction (article 7), d'autres sont exonérées avec bénéfice du droit à déduction (article8). 1 - C - les opérations en su spension de la taxe (article9).
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Les entreprises exportatrices ou bénéficiaires des exonérations prévues à l'article 8 paragraphes 3, 5, 7, et 8, peu vent, sous certaines conditions, être autorisées à recevoir en suspension de la T VA à l'intérieur, les les biens nécessaires aux dites opérations et susceptibles d'ouvrir droit aux aux déductions et au rembou rsement prévus aux articles 17 et 20 (1) CF. loi N° 30-85 relative à la TVA et dé cret N° 2-86-99 pris pour son application 1 - D - les règles d 'assiette 'assiette 1 - D - 1 - les fait générateur Le fait générateur de la T.V.A. est constituée par l'encaissement total ou partiel. Du prix des marchandises, des travaux travaux ou des services (le régime d'encaissement est un régime de droit commun). Toutefois, les redevables sont autorisés, sous certaines certaines conditions, à acquitter la taxe d'après le débit, lequel co ïncide avec la facturation ou l'inscription en comptabilité de la créance (le régime de débit est un régime op tionnel). Lorsque le règlement des marchandises, des travaux ou des services a lieu par voie de comp ensation ou d'échange ou lorsqu'il s'agit de livraisons visées à l'articie4 l'articie4 , le fait générateur se situe au moment de la livraison livraison des marchandises, de l'achèvement des travaux travaux ou de l'exécuti l'exécution on du service. 1 - D - 2 - la détermination de la base imp osable
Le chiffre d'affaire d'affairess imposable comprend le prix des marchandises , d es travaux ou de s services et les recettes accessoires qui s'y rapportent, ainsi que les. frais, droits et taxes y afférents à l'exception d e la T.V.A. Les personnes exerçant à la fois des activités passibles de la T.V.A.- et des activités non passibles ou exonérées, ou imposées différemment au regard de la dite taxe. Peuvent déterminer le montant imposable de leur chiffre d'affaires d'affaires sur la base d'un accord préalable.
II-Les régimes d imposition : L’imposition des redevables s’effectue soit sous le régime de la déclaration mensuelle soit sous celui de la déclaration trimestrielle. La déclaration souscrite en vue de l’imposition l’imposition doit englober englober l’ensemble des opérations réalisées par un même redevable. La taxe à verser par les redevables est déterminée en arrondissant, s’il s’il y a lieu : - les bases bases d’imp d’imposi osition tion à la diza dizain inee de dirh dirhams ams la la plus plus voisi voisine ne ; - le montan montantt des échéan échéances ces au dixi dixième ème de dirhams dirhams immédiatement immédiatement la plus plus voisi voisine. ne. Les redevables imposés sous le régime de la déclaration mensuelle doivent déposer , avant l’expiration l’expiration de chaque mois , auprès du bureau du percepteur compétent , une déclaration du c hif fre d ’a ffa ire s r é a lis é a u c o ur s d u m ois pr é c é d e n t e t ve r se r , e n m ê m e t e m ps , la ta x e correspondante . Les redevables imposés imposés sous le régime de la déclaration trimestrielle doivent déposer déposer , avant l’expiration l’expiration du premier mois de chaque trimestre trimestre , auprès du bureau du percepteur percepteur compétent , une déclaration du du chiffre d’affaires d’affaires réalisé au cours du trimestre trimestre écoulé et verser verser , en même temps , la taxe correspondante .
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III -Enregistrement comp table de la déclaration de T.V.A Les principaux comptes utilisés utilisés pour enregistrer enregistrer les opérations opérations relatives relatives à la T.V.A sont les suivants :
Etat Etat,, E ta t, E t a t, E t a t, E t a t,
T.V T.V.A .A récu récupé pérab rable le sur sur imm immobi obili lisa sati tion onss T. V . A r é c u p é r a b l e s ur c h a r g e s c r é d it d e T .V .A T .V .A f a c tu ré e T V A due
34551 34551 34 5 5 2 34 5 6 44 5 5 4456
T V A D U E au tire d u m ois (M ) = T V A fac tu rée a u cou rs rs d u m o is (M ) ( T. V .A .A récu récupé péra rabl blee/Immob mmobiilisation tionss du mois mois M + T.V. T.V.A A récu récup péra érable/ ble/ch chaarges rges du moi mois (M-1) )- crédit de T.V.A T.V.A du mois (M-1) ou
T V A D U E au tir e d u t r im e s tr e (T) = T V A f ac tu ré e a u c ou r s (T ) ( T.V .A .A récup récupér érab able le/I /Immob mmobil ilis isat atio ions ns (T) (T) + T.V. T.V.A A récup récupéra érabl ble/ e/ch char arge gess des des mois mois (M-1 (M-1 ,M , M+1) )- crédit de T.V.A du (T-1) (T-1)
Exercice N° 1 : cas u n e e ntrep rise im po sé s o u s le ré gim e de l a dé cla r ati on mensuelle : Une entreprise entreprise placée sous le régime de la déclaration déclaration mensuelle, vend des produits soumis soumis au tau x d e 0 7% 7% . Elle a réalisé pendant penda nt le 2éme trimestre 2004, les ventes mensuelles (H.T) suivantes : A V R IL MAI JU IN
1 .0 0 0 .0 0 0 D H 2 .0 0 0 .0 0 0 D H 3 .0 0 0 .0 0 0 DH
Pour réaliser ces ventes ventes elle a effectué les achats suivants de marchandises (H.T) : M A RS A V R IL MAI JU IN
5 0 0 .0 0 0 D H 3 . 0 0 0 .0 0 0 D H 1 .7 0 0 .0 0 0 D H 1 . 4 0 0 .0 0 0 D H
T.V.A déductible déductible sur immobilisatio immobilisations ns : A V RI L
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50 0 0 D H
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MAI JU I N
10 0 00 D H 4 00 0 D H
-Les déclarations de chiffre chiffre d’affaires pour la liquidation de la la T.V.A s‘effectueront comme suit : - Déclar Déclarat ation ion du mois d’avri d’avrill à dépose déposerr en en Mai : T .V .A factu r é e : 1 .0 0 0 .0 0 0 * 7 % T V A d édu ct ible/ im m o bilisatio n s T V A dé du ctib le/ ch arg es d e M ars : 50 5 0 0 .0 0 0 * 7% 7%
= 7 0 .0 0 0 D H -5 0 0 0 D H - 35 35 0 0 0 DH DH
T. V .A ex ig ib le C réd it à rep o rter
3 0 . 00 0 D H N éant
T .V .A à v e r s er
3 0 .0 0 0 D H
30/04/2004
4456 3 45 51 3 4 5 52
E ta t , T V A d u e 40 00 0 E t a t , T V A r é c u p é r a b le / I M M O E t a t , T V A r é c u p é r a b le / c h a r g e s
5000 350 00
d°
445 5 4 4 56
E t a t , T V A F a c t u r ée E ta t , T V A d u e
7 0 00 0 7 00 00
Détermination de la T.V.A d ue au titre Du mois d’avril
Supposons que cette cette entrepris entreprisee règle toujours la T.V.A due en espèces aux aux dates limites de paiement. 4456 51 6 1
31/05/04 E ta t , T V A d u e C a is s e
3 0 00 0 3 0 00 0
- Déclaration Déclaration du mois de Mai à déposer en juin juin : T .V .A fact urée : 2. 000 .00 0 * 7 %
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= 1 4 0 .00 0 D H
42
T V A d édu ct ible/ im m o bilisatio n s T V A d éd u ctible/ ch arg es d ’av ril: 3 .0 0 0 .0 0 0 * 7 %
4456 3 45 51 3 4 5 52
-1 0 0 0 0 D H - 21 2 1 00 0 0 D H
T. V .A ex ig ib le C réd it à repo rter
N éant -80 .0 0 0
T .V .A à v ers e r
N éant
31/05/2004 E ta t , T V A d u e 22 00 00 E t a t , T V A r é c u p é r a b le / I M M O E t a t , T V A r é c u p é r a b le / c h a r g e s
1 00 0 0 2 1 0 000
d°
44 55 445 6
E t a t , T V A F a c t u r ée E ta t , T V A d u e Détermination de la T.V.A d ue au titre Du mois de Mai d° E ta t , c r éd it d e T . V .A E ta t , T V A d u e
3 456 44 56
14 00 00 14 00 00
80 00 0 80 00 0
- Déclaration Déclaration du mois de juin à déposer déposer en juillet juillet : T .V .A fact urée : 3 . 000 .00 0 * 7 % d éd u c tib le/im m ob ilisatio n s T V A d é du ctib le/ch arg es d e m ai: 1 .70 0 .0 0 0 * 7 %
= 2 1 0 .00 0 D H T V A -4 0 0 0 D H - 11 1 1 9 0 0 0 DH DH
T . V .A ex ig ib le R e p o r t d u C r éd i t
8 7 .00 0 D H -80 .0 0 0
T .V .A à v e r s er
7 0 0 0 DH
30/06/2004
4456 3 45 51 3 4 5 52 34 5 6
Etat , TV A d ue 2 0 3 0 00 E t at , T V A ré c u p é r ab le/ IM M O E t a t , T V A r é c u p é r a b le / c h a r g e s E tat , c r é d it d e T .V .A
40 00 1 1 9 000 80 00 0
d°
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43
44 55 44 5 6
4456
E t a t , T V A F a c t u r ée E ta t , T V A d u e
21 00 00 2 1 00 00
Détermination de la T.V.A d ue au titre Du mois de juin d° E tat , T V A d u e 51 6 1 C a is s e Paiement de la T.V.A due au titre du mois de juin
7000 70 00
Exercice N ° 2 : cas u n e entreprise im p osé s o u s le ré g im e de l a d écl ar a ti o n trimestrielle : On extrai extraitt de la comptabil comptabilité ité d’un d’unee entr entrepris eprisee imposée imposée sous le régime régime de la déclara déclaratio tionn trimes trimestri triel elle le les les informati informations ons suivante suivantess relati relative ve à l’année 2004 : M o is 1 2 /2 0 0 3 0 1 /2 0 0 4 T V A f a ct u r é e 20000 TV A 40 0 0 récupérable/Imm TV A 5 00 0 8 0 00 récupérable/charges récup érable/charges
0 2 /2 0 0 4 1 8 00 0 6 000
0 3 /2 0 0 4 2 1 00 0 80 0 0
0 4 /2 0 0 4 1 5 00 0 2 0 00
0 5 /2 0 0 5 90 0 0 5 00 0
0 6 /2 0 0 6 16000 90 0 0
6 00 0
10000
8000
1 1 00 0
8500
- Déclaration Déclaration du 1ér trimestre trimestre 2004 à déposer en Avril 2004 2004 :
59. 59.000 000 DH
T.V. T.V.A A fact factur urée ée : J an v i e r F év ri er M a rs TVA déductible/immobil déductible/immobilisat isations ions J an v i e r F év ri er M a rs TVAdéductible/charges 1 2 /0 3 0 1 /0 4 0 2 /0 4
2 0 .0 0 0 DH DH 1 8 .0 0 0 DH DH 2 1 .0 0 0 D H
-18. -18.000 000 DH
: 4 .0 0 0 DH DH 6 .0 0 0 DH DH 8 .0 0 0 D H
-19.0 -19.000 00 DH 5 0 0 0 DH DH 8 .0 0 0 DH DH 6 .00 0 D H T . V . A ex i g ib l e C réd it à rep o r ter T .V .A à v e r s er
2 2 .0 0 0 D H N éan t 2 2 .0 0 0 D H
31/03/2004
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44
4456 3 45 51 3 4 5 52
E ta t , T V A d u e 37 00 0 E t a t , T V A r é c u p é r a b le / I M M O E t a t , T V A r é c u p é r a b le / c h a r g e s
1 80 00 1 9 0 00
31/03/2004
44 55 44 56
E t a t , T V A F a c t u r ée E ta t , T V A d u e Détermination de la T.V.A d ue au titre Du 1ér trimestre 2004
5 9 0 00 5 90 00
Suppos Supposons ons que que cette cette entr entrep epri rise se règl règlee touj toujour ourss la T.V.A T.V.A due par chèque chèquess banca bancair ires es aux aux dat dates limites limites de de paiement paiement .
4456 51 4 1
31/05/04 E ta t , T V A d u e B anq u e
2 2 00 0 2 20 00
- Déclaration du 2éme trimestre trimestre 2004 à déposer déposer en juillet juillet 2004 :
40. 40.000 000 DH
T.V. T.V.A A fact factur urée ée : A v r il M ai J u in TVA déductible/immobil déductible/immobilisat isations ions A v r il M ai J u in
TVAdéductible/charges M ars A v r il M ai
1 5 .0 0 0 DH DH 9 .0 0 0 D H 1 6 .0 0 0 D H
-16.0 -16.000 00 DH
: 2 .0 0 0 D H 5 .0 0 0 DH DH 9 .0 0 0 D H
-29.000 -29.000 D H 10. 000 D H 8 .0 0 0 D H 11. 000 D H T . V . A ex e x igi ble C r é d i t à r e po r t e r T . V .A à ve r s e r
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N é a nt -5 0 0 0 D H N é a nt
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30/06/2004
4456 3 45 51 3 4 5 52
E ta t , T V A d u e 45 000 E t a t , T V A r é c u p é r a b le / I M M O E t a t , T V A r é c u p é r a b le / c h a r g e s
1 6 0 00 2 9 0 00
d°
44 55 44 56
3 456 445 6
E t a t , T V A F a c t u r ée E ta t , T V A d u e
4 0 0 00 4 00 00
d° E t at , c r éd it d e T . V .A E ta t , T V A d u e
50 0 0 50 0 0
Détermination de la T.V.A d ue au titre Du 2ér trimestre 2004
Cas particul particulie ierr : La TVA non récupé récupérable rable Certaines immo bilisations bilisations et charges sont exclue du droit à la déduction : elles sont alors comptabilisées en toutes taxes comprises chez l’acquéreur Exemple : La société anonyme Ga rage 2000 envoie à son client « Houssain Auto » 2 voiture voiture Super renault 4 au prix global de de 150800dh avec une remise de 5% et au taux de TVA de 20%
Solution Facture 2 R e na ul t 4 : R e m i se 5 % N e t c o m m e ç ia l T va 2 0 % N et à payer Echéance le 20 Juillet courant
1 50 80 0.0 0 7 5 40 . 0 0 143 26 0.00 2 8 6 5 2. 0 0 1 71 91 2
C h e z G a ra g e 2 0 0 0 3421
Chez H o us s ain A uto
C lie n ts 7111 4455
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1 7 1 91 2 Ventes a u M aroc Etat tva fa ctu ré e
Matériel de t r a n s p or t
2 34 0
1 71 9 1 2
1 4 3 2 60 28 6 52
4481
D e t t e s s/ a c q u i si t Im o b
1 7 1 91 2
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CHAPITRE VI : LES EMBALLAGES EMBALLAGES I-
D EF I N I T I O N
Les emballages so nt des objets destinés à contenir des produits ou marchandises livrés à la clientèle. On distingue 2types d’emballages : le matériel d’emballage et les emballages commerciaux
A- Le matériel matériel d’emb d’emball allage age Définition : Il s’agit d’objets utilisés pour contenir ou pour contenir ou conditionner des matières premières, marchandises à l’intérieur l’intérieur de l’entreprise par exemple : cuves, congélateurs, bouteilles bouteilles à gaz
Le traitement com ptable est identique à celui des autres immobilisations Application Le 01/03/2004, l’entreprise l’entreprise SAFA a acquis une machine à cercler les caisse en bois pour un montant de 27000dh et une grande citerne citerne pour son besoin propre pour pour une valeur de 36000dh TVA 20% le règlement dans 3mois.
B- Les emball emballages ages commerc commerciau iauxx Il s’agit s’agit d’objet divers divers destinés destinés à contenir les marchandises et les produits produits livrés à la clientèle clientèle tel que les caisse, boites, bouteilles, les bidons, pots, cartons…… Quatre sortes d’emballage sont à distinguer : - emba emball llage age récup récupéra érabble iden identi tifia fiabble - emball emballage age récupér récupérabl ablee non ident identifi ifiabl ablee - e m bbaa lla ge ge s p e r du du - emba emball llag agee à usage sage mix mixte te
1- Emballag Emballages es récupérab récupérables les identifi identifiaables bles Ce sont des objets discernables discernables unité par unité unité (facile (facile à distinguer) distinguer) dans lesquels sont livrés livrés les produits ou les marchandises et que les fournisseurs doivent récupérer ultérieurement, ce type d’emballage est traité comme des imm obilisations obilisations : les contenaires , les barils, les les tonneaux…. Exemple Exemple : L’entrepris L’entreprisee SARA a acquis acquis à crédit à long terme terme un contenair contenairee pour transp transporter orter de de la farine sur casa, le prix hors taxe est 35000dhs TVA20%.
2- Les Les autre autress embal emballa lages ges Sont considérés comme des stocks et entrent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise, leur acquisition est une charge enregistrée dans l’un des comptes suivants : - 61231 emballages perdus - 61232 emballages récupérables non identifiables - 61233 emballages à usage mi xte
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A l’inventaire, u compte stock es t ouvert 3123 pour chaque type ( solde initial, solde solde final) - Emballages Emballages récupérables non identifi identifiables ables : sont des emballages indiscernables dans lesquels sont livrés livrés aux clients les marchandises ou ou produits vends mais que les fournisseurs doivent reprendre par la suite, ils ils sont alors prêtés ou consignés par exemple bouteille, caisses (Ils suivent suivent les mêmes règles que celles étudiées à propos des marcha ndises). - Emballag Emballages es perdus : sont des objets livrés définitivement aux clients avec leur contenus, ils ne sont donc pas repris par les fournisseurs, leur prix étant compris dans celui de la marchandise ou du produit vendu ( boite, carton, bidon….) ils ne servent qu’une seule fois ; on utilise : 61231 achats d’emballages perdus 71231 ventes de marchandises (difficulté (difficulté de séparer le contenu contenu du contenant) -
sait pas au moment de l’achat s’ils seront Emballages Emballages mixte mixte : Ce sont des objets dont on ne sait utilisés comme perdus ou récupérés.
Application Le 06/03/2004, l’entreprise FOUR a acheté 1500d’emballages 1500d’emballages perdus, 2500d’emballages mixtes mixtes et 6000 emballages récupérables non identifiables identifiables TVA20% règlement contre chèque bancaire Travail à faire : Etablir la facture Enregistrez l’opération
II- Prêt Prêt des emball emballages ages commerci commerciaux aux récup récupér érabl ables es L es es e m ba l la ge s p rê té s ne do nne nt nt lie u à a uc u n e é c ritur e c om pt a ble , la s or tie d’e m ba lla g e es t enregistrée sur un livre d’ordre. d’ordre. Cependant si l’emballage prêté n’est n’est pas restitué restitué ( rendu) dans les délais prévus, il faut régulariser : a- s’il s’agit s’agit d’emballage récupérables récupérables identifi identifiables ables,, le non retour retour est assimilé assimilé à une cession d’immobilisation (sortie d’immobilisation ) b- s’i l s ’ a g it d’e m ba l la ge s ré c u pé r a b le s no n ré c u p ér a bl e s, c ’ e s t un e ve nte d e pro d uits accessoires.
Débit 3421 Client Crédit 7178 autres ventes de produits accessoires
IIIIII- la consign consignation ation des emballages emballages récupérables récupérables Consigner un emballage c’est le prêter à un client en contre partie d’une somme d’argent déposée comme garantie. Cette somme ne sera remboursée au client qu’après la restitution de l’emballage prêté dans un délai normal et en bon état. Donc, on peut dire que la consignation des emballages donne naissance à une dette du fournisseur vis à vis du client.
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N.B. : La consignation est généralement exprimée sans TVA Application Le 1/3/2004, le fournisseur fournisseur OUSSAM A adresse à son client client JIHAD, la facture 120A 120A dont les éléments suivants : marchandises HT25000dhs, TVA20%, remise6%, 160caisses consignées à 15dh l’unité. TAF : Présenter le décom pte facture. Remarque : la consignation donne naissance à : -
-
dette du frs à l égard du client : remboursement au prix de consignation ƒ Débit : 3421 Clients clients - dettes pour emb allage et ƒ Crédit :4425 clients matériels consignés Créance du client sur son fournisseur ƒ Débit : 3413 3413 frs- créances pour emballage et matériel à rendre ƒ Crédit : 4411 fournisseurs
IV- LA RESTIT RESTITUTI UTION ON DES EMBALLAGE MBALLAGES S CONSI CONSIGNES GNES Au moment de la reprise reprise des emballages consignés consignés par le fournisseur, fournisseur, 2cas de figures figures peuvent se présenter : prix de reprise=prix de consignation prix de reprise< prix de consignation
a- Prix Prix de reprise reprise = Prix de consign consignati ation on Lorsqu’un client rend, dans un délai normal et en bon état, les emballages consignés ; ce dernier lui rembourse, en principe, le montant de la consignationcàd les emballages sont repris par le fournisseur au prix prix auquel il les avait consignés( annulation annulation de la dette relative à la consignation consignation chez le fournisseur rs et de la créance chez le client. Exemple : le 06/01/2000, le client Jihad rend à son fournisseur ossama l es 160caisses consignés à 15 dh l’unité le 01/03.Les 01/03.Les emballages sont en bon état et le client client a bien respecté le délai de leur restitution, restitution, le fournisseur ossama ossama lei adresse la facture facture d’avoir N°17 Dressez le décompte de la facture Passez les écritures
b- Prix de de reprise reprise < au prix de consigna consignation tion Dans la pratique, lorsque le client rend les emballages consignés, le fournisseur ne lui rembourse pas entièrement le montant de la consignation. consignation. En effet, il considère que le fait de prêter à son son client des emballages pour la livraison des marchandises marchandises ou des produits vendus est un service qu’il lui lui fournit et que le client doit donc payer. Le prix de ce service est matérialisé par la différence entre le montant de la consignation et celui de la reprise, cette différence constitue pour : - Frs : Ventes Ventes accesso accessoires ires dans le compte compte 71275 Bonis pour reprise reprise d’emball d’emballage age consign consignés és - Client Client : Consommation de service service (Location (Location des emballages) emballages) 61317 61317 Malis sur emballage emballage perdus
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N.B. : La location d emballage est soumise à la TVA, m ais on ne peut demander aux clients plus qu il n a été facturé, on considère que le montant de la consignation comporte de la TV A donc on doit défalquer le montant de la TVA du global( différence différence entre PR-PC) Chez le le frs frs :
au crédit crédit : Bonis/ Bonis/ emballages emballages consignés consignés a (HT) (HT) Etat- tva facturée
Chez Chez le Cli Client ent :
au débi débitt : Mali Malis/ s/em embal balla lage gess per perdu duss (HT) (HT) Etat-TVA récupérable
Application Le 10/08 le client JIHAD JIHAD a rendu à son fournisseur oussama les 160caisses consignés le 1/3 1/3 à 15 dh l’unité. Ce dernier les a repris à 12dhs l’unité. Passez les écritures écritures chez le client et le fournisseur. fournisseur. Remarque : La reprise d’emballages consignés au prix inférieur au prix de consignation génère : un produit d’exploitation chez le fournisseur une charge d’exploitation chez le client
V-
Le non non reto re tour ur des emball emballages ages consi consiggnés nés
Les emballages consignés peuvent ne pas être retournés par le client dans dans les délais prévus et ce pour plusieurs raisons, conservation volontaire, oubli, destruction….Dans destruction….Dans ce cas, le fournisseur considère que les emballages sont vend us et adresse une facture Doit à son client. Donc la consignation se transforme en vente d’em ballage. Exemple : 29/5, le client Oussama informe le fournisseur JIHAD qu’il ne vas pas rendre les 160 caisses précédem ment consignés à 15 dh le m ême jour le fournisseur lui adresse une facture DOIT. N.B. : le montant de la consignation consignation comporte déjà la TVA, on doit le décomposer en HT et de la TVA Lorsque la TVA concerne des emballages récupérables identifiables, leur non retour est considéré comme cessions dimmobilisations. Le client n’a pas rendu totalement les em ballages consignés, - rendu 100*15=1500(réduction dettes vis à vis du fournisseur.
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C HA HA P I T R E V : L E S M O Y E N S D E R E G L E M E N T I-
In t r o d u c t i o n : Nous avons étudié les deux premières opérations du contrat de vente : ™ la conclusion du marché ( la comm ande ). ™ La livraison de la marchandi se (établissement de la facture) il reste à effectuer, la dernière opération. ™ Le règlement de la facture Le règlement peut être effectué effectué , par l’acheteur lui même , au moyen de la monnaie , par l’intermédiaire de la poste ou d’une banque ou encore par les effets effets de commerce.
Section I : règlement par la monnaie A définition : On peut définir la monn aie comme un moyen de paiement susceptible d’être immédiatement employé en vue d’effectuer des règlements . La monnaie est aussi une marchandise adoptée pour servir d’intermédiaire dans les échanges échanges et de de moyen de paiement. paiement. Elle permet d’exprimer d’exprimer la valeur de tous les biens . B différentes formes de monnaie : On distingue trois trois principales sortes de monnaie : la monnaie métallique , la monnaie fiduciaire et la monnaie scripturale . 1- la monnaie métallique métallique ou réelle :
on entend par la monnaie métallique ou monnaie réelle , celle dont l a v a l e u r e f f e c t i v e e n m é t a l c o r r e s p o n d à s a v a l e u r n o m i n a le , o n distingue : - le monométallisme argent : l’argent est le seul métal employé; - Le monométallisme or : l’or est le seul métal employé ; - Le bimétallisme or- argent : la monnaie se compose des deux métaux : comprenait des pièces frappées à l’effigie l’effigie de chaque état . N’existe plus actuellement ( les les anciennes pièces d’or sont cotées cotées sur le marché libre des métaux précieux , mais ne sont plus en circulation circulation ).
2 la monnaie fiduciaire : la monnaie fiduciaire est composée de billets de banque de monnaie divisionnaire divisionnaire .
la monnaie fiduciaire est une mon naie d’une valeur très inférieure à celle celle pour la quelle elle circule ( pièces d’aluminium , de nickel , billets de banque) basée sur la confiance du public a les billets de banque :
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La valeur des billets de banque est nettement supérieure à celle des pièces , ils sont d’une manipulation commode et facilitent facilitent les transactions les plus importantes . Le billet de banque n’a pas de valeu r propre sa valeur nominale est celle de la monnaie métallique représenté et qui est conservée à l’institut d’émission . Le billet de la banque est émis par banque AL MA GHR EB et il a un pouvoir libératoire illimité. Initialement convertible en or, les billets sont inconvertibles depuis 1996 tan t en France qu’au Maroc. b- La monnaie divisionnaire : Elle se présente sous l’aspect de différentes pièces métalliques de valeurs plus ou moins faibles servent à faciliter les petites transactions. Généralement la valeur intrinsèque des pièces (valeur des métaux finis contenue ou valeur au pair ) est beaucoup plus faible que la valeur nominale (celle indiquée sur la pièces ou valeur légale ). Par ailleurs, il convient de noter que le pouvoir libératoire des monnaies métalliques émises par la banque du Maroc est limité au montant qui est fixé fixé pour chaque type de monnaie.
C- Les différents régimes du billets de banque : On distingue trois régimes de banque : - Le régime du cou rs libre : ™ On pouvait accepter en paiement les billets de banque, ou au contraire les refuser et exiger un paiement en monnaie réelle. ™ On pouvait à tout moment convertir le billet de banque en monn aie réelle : c’est ce qu’on appelle la convertibilité des billets de banque . - Le régim e du cours légal : Il a pour effet l’obligation d’accepter en paiement les billets de banque, m ais les billets restaient restaient librement convertibles. Ce régime n’a pas survécu aux secousses des événements provoquées par la première guerre mondiale. En effet, la mise en circulation circulation de billets avait alors largement dépassé la contre valeur en monn aie réelle. En temps ordin aire, cette cette disparité est sans danger, car car tous les porteurs porteurs de billets ne se présentant jamais simultanément pour être remboursés. - Le cours forcé : C’est le régime en vigueur actuellement : Il faut obligatoirement accepter en paiement le billets de ban que. ™ Les billets ne sont plus convertibles en monnaie réelle. 3- La monnaie scripturale : La monn aie scripturale est est représentée par les fonds disponibles déposés dans les comptes bancaires ou postaux. ™
Ces avoirs peuvent provenir de l’épargne ou de crédit bancaire. Ainsi, la monnaie scripturale ( de script c’est à dire écrire) est relative aux règlements par chèques, virement, traites,…..
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4- Monn Monnai aiee de de comp compte te :
Unité monétaire employée dans les pays : Au Maroc : Dirham En France : Euro En Italie : Euro C- Documents Documents utili utilisés sés : Reçu et et quittan quittance ce : Le reçu est un écrit qui constate une remise d’un objet, d’une somme d’argent, d’un chèque, etc…. Il est surtout utilisé pour constater la remise d’une somm e . Lorsque cette remise concern e le paiement d’une de tte antérieure, le reçu qui la constaté constaté prend le nom de quittance. quittance. La mention « pou r acquit » portée sur une facture tient lieu de reçu. Le reçu peut être établi sur une feuille de papier libre d’un form at comm ercial. Il est souvent tiré d’un carnet à souches ou d ’un manifold . Le reçu est simple lorsqu’il ne mentionne que la somme versée, il est motivé lorsqu’il précise le motif du paiement ( exemple : acompte sur commissions du mois de mars ™
B.P :5000,00dh Monsieur TAZI youssef 46,Boulevard Idriss I Tetouan Date :23Mars 1997
B.P :5000,00Dh Reçu de : Monsieur TAZI Youssef Demeurant à,46,Boulevard Idriss I ,Tétouan La somme de : cinq mille dirhams
N ° :47 N° :47 Versement d’acompte
T é t o u an le 2 3 m a rs 1 9 97 Bennani,63 Avenue Alla Allall benAb benAbde dell llah ah Timbr Timbree fisc fiscal al
V e r se m e nt d ’a c om p te
T é to u an
13 , 7 5
La souche souche qui reste reste Le Volant à TAZI Youssef Youssef,, qui le conserve conserve comme atta ché e au c arn e t m o y en d e pr e u v e d e so n v e rs e m e n t a - A n a ly se : ® Lieu et date paiement. ® Nom de la partie versante, son adresse ; ® Somm es, en lettres et en en chiffres ; ® Signature, nom et adresse d e celui qui reçoit ; ® En général, numéro d’ordre et motif.
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b - T im b re - Dro it : Comm e acquit d’une facture, pour les reçus d’espèces. Les reçus constatant les paiements par chèque sont exemptés de droits de timbres, ainsi que les reçus payés par virem ents. - Paiement ® Utilisation
de feuilles de papier timbré ® Timbrage à l’avance au bureau de l’enregist l’enregistrement rement ® Apposition de timbres fiscaux ® Règlement s sur états, avec autorisation spéciale. - Sanction Amende pour absence ou insuffisance de timbrage. c- Le borde bordereau reau de versement versement ou bulle bulletin tin de verse versement ment Est un document qui, dans dans une banque, mentionne le détail détail d’un d’un versement en espèces d’un client. Signé par la partie versante, versante, il sert de pièce justificative justificative d’encaissemen t.
Exercice n° :1 Monsieur ENN AIM A LI, verse le 10 mai les recettes recettes de la journée à sa banque B.M.C.E. Etat de la caisse ® 12
bi l l e ts de : ® 2 0 bi ll ll et ets de : ® 3 0 bi ll ll et ets de : ® 2 5 b il l et s d e : ® 3 7 b il l et s d e : ® 43pièces de : ® 58pièces de : ® 2 9 pi piè ces d e : ® 1 5 pi piè ces d e :
20 0, 0,0 0 d h 10 0, 0,0 0 d h. h. 50, 00 00 d h. h. 20 , 00 00 d h 10 , 00 00 d h 5,00 dh 1,00 dh 0 ,5 0 dh 0 ,2 0 dh
T à F : Etablir le bordereau de verseme nt sachant que son n° de compte est 20000015118 Section Section II : Règlement Règlement par par la poste poste
A- Envois Envois chargé chargéss et recommandé recommandéss : N o u s p o u v o n s en v o y e r s o u s e n v e l o p p e u n e so m m e d ’ a r g e n t , à l a condition qu’elle soit constituée par des billets de la banque à l’exclusion de toutes pièces métalliques et que la valeur valeur en soit déclarée. La valeur déclarée do it être inscrite sur l’enveloppe en toutes lettres, sans ratures ni surcharge.
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Les enveloppes à bords noirs ou coloris et les enveloppes transparentes ne sont pas admises. Les timbres poste doivent être espacés et non reliés sur les deux faces de l’enveloppe. L’enveloppe doit être cachetée à la cire fine de mêm e couleur avec empreinte uniforme. Les cachets doivent être en nombre suffisant(au moins deux) pour retenir les plis. L’enveloppe (recto verso), se présentera comm e suit :
Valeur déclarée : Somme en toutes lettres Monsieur Monsieur :Nom et adresse adresse Du destinataire
Secti Section on 2 : MandatMandat- carte carte P o u r é v i te r ce t e n v o i co û t eu x q ui e x ig e un e p ré p a r at io n s l o n g u e et minutieuse, minutieuse, nous pouvons pouvons remettre la somme d’argent d’argent à la poste qui se chargera chargera de la verser au destinataire ,Nous donnons mandat, c’est à dire, nous chargerons la poste d’effectuer ce versement en no tre nom. Il faut distinguer : 1- Mandat Mandat ordi ordinai naire re ; 2- Manda Mandatt cart cartee ; 3- Mandat Mandatss spéc spécia iaux ux ;
1- Le man mandat dat ordi ordina nair iree : ® E t a b l i p a r l a p o s t e d ’ a p r è s l e s i n d i c a t i o n s f o u rn i e s p a r l’expéditeur sur une demande de mandat ordinaire. ® Remise à l’expéditeur d’un récépissé, contre paiement du mandat majoré des frais d’envoi. ® E n v o y é a u b é n é f i c i a i r e p a r l’ e x p é d i t e u r q u i c o n s e r v e l e récépissé(preuve de remboursement en cas de perte) ® Payable Payable dans le bureau bureau de poste le plus plus voisin du du domicile du destinataire sur justification d’identité. ® Peut être versé au compte courant postal du bénéficiaire. bénéficiaire.
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Demande + Montant + frais
Récépissé
Expéditeur
Bureau de poste
Avis de mandat B én é fi ciai re
P ré sen ta tion d e lavis et de lid en t ité
B u r e au d e p o s t e
.
Versement du montant contre signature du bénéficiaire.
2-Mandat carte : Nous pouvon s éviter au au destinataire le déplacement au bureau de poste et la perte de temps qui peut peut en résulter, en en envoyant un manda t carte qui lui sera payé à domicile à concurrence concurrence de 500,00dh, plus de 500,00dh le destinataire est avisé que le montant du mandat est à sa disposition au guichet. Le man dat carte est établi par l’expéditeur l’expéditeur lui-même sur les formules qui sont mises à sa dispo sition par l’administration. Le bureau émetteur délivre délivre à l’expéditeur un récépissé récépissé et transmet luiluimême le mandat au bureau p ayeur qui le fera présenter au destinataire qui l’acquittera au verso et recevra le mandat ainsi que le coup on - correspondance. 3- Modèles spéciaux : - Mandat carte de versement : à un compte courant postal : le montant est versé versé au compte postal du bénéfici bénéficiaire. aire. - Mandat télégraphique : Sur formule spéciale, pour envoi de fonds urgent, payable à concurrence de 1000,00dh à domicile. - Envoi contre remboursement ® L’expéditeur de l’objet établit un avis de remboursement. ® La poste remet l’objet au destinataire, seulement contre paiement du prix qu’il reverse à l’expéditeur sans déduction des frais -
vite possible maximum une de mi heure au Mandat électronique : payable le plus vite bénéficiaire.
EXERCICES : I Madame DOUK ALI FA TIMA ,15 rue n°10, ville ville nouvelle nouvelle à Fès, Fès, doit à Monsieur ELHILALI FAR ID, 25, avenue avenue des FAR à M eknès la somme somme de 3156,80 Dh pour les travaux travaux effectués effectués à son domicile. T à F : Rédiger le le mandat carte carte de versement versement à M.ELHILALI FARID, sachant que son compte courant postal porte le numéro 77002146 et le mandat a été rédigé rédigé le 15-0415-04-2001. 2001.
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II Monsieur ELHILALI ELHILALI FA RID donne une quittance quittance correspondan correspondantt au versement versement effectué effectué par Madame Madame DOUK ALI FATIMA à la même date. date. T à F: Etablir la quittance. quittance.
Section III : Règlement par la banque I Définition du chèque : Le chèque est un écrit par lequel une personne, Le tireur qui a des fonds déposés et disponibl disponibles es chez une autre personne personne donne à celle –ci Le tiré , l’ordre de payer une certaine somme , soit à elle même, soit à un tiers Le bénéficiaire. Le tiré doit doit être un un banquier ou assimilé assimilé (crédit (crédit agricole, agricole, chèques chèques postaux…) Le chèque est un instrument de payement il est est payable à vue. II- Ouverture du compte ® Faire une demande, soit écrite ou verbale . ® Déposer dans une banque une certaine somme, contre reçu ou bordereau de versement. ® Remplir une feuille de renseignements(E tat civil, adresse adresse profession) ® Apposer sur une fiche de contrôle sa signature et celle de ses mandataires. Le banquier notifie un numéro de compte et remet au déposant un carnet de chèque ou chéquier . Périodiquement elle adresse à son client un relevé de compte . III- Analyse du chèque : Le mot chèque. L’ordre de payer et le le montant de la somme à payer (en lettre lettre et en chiffre, la somm e en lettre lettre étant réputée exacte en cas de désaccord) désaccord) Le nom du tiré et le lieu du paiement du chèque ; La date et le lieu de création du ch èque ; La signature du tireur, tireur, son nom et son num éro de compte ; Le nom du bénéficiaire ; Le numéro du chèque.
IV- Différentes formes du chèque : F or m e s
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F orm u les
O b s e r v a t io n
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Chèque de retraite
“contre ce chèque, payer à moi même”
Chèque au porteur
Payer au porteur ou …payer…(bénéficiaire nom désigné )
Chèque à ordre Chèque non e ndossable ndossable
Le tireur est aussi bénéficiaire Se transmet de main en main sans endossement gros risque en cas de perte ou de vol.
P a y e r à l ’ o r d r e de X E n d o ss a b le . L e p lu s u ti l i s é . Ne peut être transmis par …non endossable} …non à ord ordre re à }payer à Mer X endossement. endossement.
V- La provision provision : Créance du tireur sur le tiré ( fonds déposés ) Doit être préalable et disponible au tirage du chèq ue. Les tireurs du chèque sans provision ou insuffisamment p rovisionné sont punis d’amen de et de peines correctionnelles, pour escroquerie. Le porteur peut s’assurer contre l’absence de provisions en exigeant : Un chèque visé : le visa atteste seulement seulement l'existence de la provision. Un chèque certifié : la provision est bloquée par la banque au profit du por teur pendant les délais de présentation, moyennant une commission.
VI- Endossement
Translatif de propriété
A titre de procuration
En blanc
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F o r m u le “payer à l’ordre de Mr X date et signature signature du dernier porteur”
Payer à l’ordre de la B.M.C.E valeur à l’encaissement, date et signature . “ s i g n at ur e ”
E ffe t M.X cessionnaire ou endossataire devient propriétaire du chèque transmis par le cédant ou endosseur. La BMCE ne devient pas propriétaire du chèque mais elle est seulement mandataire de son client. V a ut c o m m e le c hè q ue a u porteur est complété par la banque lors des remises à l'encaissement.
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Provision
Banque
T ir e u r
Encaissement
E n d o s s a ta ir e
1er Règlement
3
1 er b é néf ic ia ire
ème
Règlement
E n d o s s a t a ir e 2èm e Règlement
VII- Paiement: Le paiement se fait dans les délais délais d'encaissement. d'encaissement. A Obligations du tiré: ® Vérifier: La régularité du docu ment, la signature du tireur, la provision,la chaîne des endossemen ts, l'identité l'identité du porteur. ® Payer: à concurrence de la provision. B Acquit: ® Pour acquit; ® Date, signature signature du dernier porteur(au porteur(au verso du chèque). Compense : ® entre banque: Compensé Chambre de compensation compensation La compensation compensation se fait fait dans la chambre chambre Des Banquiers de…… Décompensation Décompensation qui se se trouve dans dans la Le : …….. Banque mère c’est à dire « banque du Maroc » Nom de la banque bé néficiaire VIIIVIII- Nom paiement : A- Recours Recours du porteu porteurr : ® Possible contre n’importe quel signataire (so lidarité). ® Conditions : - Faire Faire dress dresser er protê protêtt par par huissi huissier er dans dans les les 48 h. - Donner avis à son endos endosseu seurr et au tire tireur ur dans dans les les 4 jours jours (avis (avis d’endosseur à endosseur, dans les 2 jours). - Le porteur porteur ppeut eut réclamer réclamer le principal, principal, les les frais frais et les intérêt intérêtss de retard. retard. - La mention mention « retour retour sans frais frais » ou « sans protêt protêt » dispense dispense de faire faire dresser protêt. B Prescription : - 6 Mois : Porteur contre endosseur et tireur et endosseurs entre eux. - 3 ans : Porteur contre le tiré. IX Opposition au paiement : ® Défense à la banque d e payer, faite par le tireur. ® N’est autorisée que pour : chèqu es perdus ou volés, faillite du tireur. ® Dans les autres autres cas, est est considéré considéré comme émission émission de chèque chèque sans provision provision.. X Différentes sortes de chèques : 1- Chèque barré
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Limité les risques en cas de perte, de vo l ou de falsification.
B a rr e m e n t g é n é r a l B a r r e m e n t s p é ci a l N’est N’est encai encaiss ssabl ablee que par par seul seul la banque banque indi indiqué quéee pour pourra ra u n b an q u ie r. L ’en c a iss er . 2- Chèque circulaire : Chèque payable dan s n’importe quelle agence de la banque qui tient le compte du tireur. 3- Chèque de banque : Chèque tiré sur la banque du Maroc par une banque au profit d’un de ses clients ou d’un tiers désigné par son client. 4- Chèque de voyage : ®Emis en blanc pour un montan t déterminé contre paiement au guichet ou prélèvement en compte. ®Payable dans toutes les agences de la banque émettrice. ®Doit être complète, au mome nt de l’utilisation, par une contre signature du porteur. 5- Chèque omnibus : Utilisé dans les agences pour permettre au x clients ayant oublié leur chéquier de faire un retrait, appelé aussi chèque de guichet.
Exercices : I- M.TAZI YOUSSEF retire de sa banque pour son compte personnel un le chèque sachant que son N° : de de compte chèque de 1245,50 DH. Etablir le est 20000012913. II- M.TAZI YOUSSE F qui doit à la société société FLEXOR 10347,53DH pour une une facture du 10 Mai lui adresse un chèque bancaire d’un montant correspon dant. Etablir le chèque barré. III- La société FLEXOR, le 17Mai, endosse le chèque de M.TAZI à l'ordre de M.FARID pour acompte de travaux effectués dans son atelier. T. à F. :Présenter :Présenter le chèque chèque tel que le recevra recevra M.FARID.
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XI- Remise de chèques à lencaissement : - Le titulaire du compte . ® Endosse les chèques à l’ordre de la banque ou en blanc après les avoir barrés s’ils ne l’étaient déjà. ® Etablit un bordereau de remise de chèques à encaisser (imprim és variables selon les banques). ® Remet chèque et bordereau à la banque contre un reçu ou le duplicata du bordereau, exempté de timbre. - L a banqu e : ® Complète éventuellement l’endos. ® Inscrit le le montant en com pte après les délais normau x d’encaissement. Exercices: Reprend re les exercices concernant le chèque bancaire n° :2et3. M.FARID remet le chèque reçu le 18 Mai à sa banque. T à F : Présenter Présenter le bordereau bordereau de remise ainsi que que le chèque tel qu il sera remis au banquier. banquier. Commiss Commission ion 0,05% 0,05% T.V.A T.V.A 10%.
XII- Le virement bancaire : Le virement bancaire est une opération par laquelle un banquier par simple jeu d’écritures, prélève une somme du compte d’un de ses clients, le donneur d’ordre, pour la porter au crédit du comp te d’un autre client le bénéficiaire . 1 - ordre de virement : ® Peut être donné : par simple lettre, lettre, par mandat ou bon de virement , détaché d’un carnet à souche. ® Ne peut s’endosser. ® N’est pas timbré. 2- Avis Avis de viremen virementt ou lavis de crédit : Envoyé par la banque au bénéficiaire, pour pour information.
Section Section IIIIII- La lettre de crédit crédit A- Définition : Est Est un docu docume ment nt remis mis par par une une banqu anquee à so son cli clien entt et et qu qui per perme mett à cel celui ui-c -cii d ’o b t e n i r d e s f o n d s ju s q u ’ à c o n c u r r e n c e d ’ u n m o n t an t f i x é p e n d a n t u n e p é r io d e indiqué, chez les correspondants de la banque. 1- Lettre de crédit simple : Les fonds ne peuvent être obtenus que sur une place déterminée. 2- Lettre de crédit circulaire : la banque. ® Va lable dans toutes les agences de la
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® Peut
être confirmée(agences choisies d avance). a- Avantages : ® Evité d’emporter en voyage des sommes importantes. ® P l u s s ou p l e q u e l e ch è q u e d e v oy a ge ( p rél èv em en t s au f u r et à mesure des besoins, au lieu de sommes rondes).
SECTION IV : Règlement par les chèques postaux : Le service des chèques postaux a été institué par le dahir du 12 mai 1926, et l’arrêté viziriel du 15 mai en a fixé la réglem entation.
I- Ouverture Ouverture du compte courant postal postal C.C.P C.C.P : ® Remplir une formule spéciale, l’adresser l’adresser au centre (Rabat). (Rabat). ® Fournir un dossier de pi èces justificatives, s’il s’agit de personnes m orales. ® Le centre centre de chèques chèques postaux notifie notifie un numéro numéro de compte et adres adresse se des des cartes à revêtir de spécimens de signatures. Le compte doit être approvisionné et C.C.P vous remettra un chéquier. A- Tenue du compte : ® Tout les imprimés sont fournis par le centre ; ® La correspondance est effectuée en franchise ; ® A la fin de chaque journée où une opération a eu lieu un extrait de compte est adressé au titulaire avec les pièces justificatives. ® Une taxe fixe annuelle de tenue de compte et des taxes variables avec les opérations sont prélevés. Les virement virementss et les encais encaissement sementss de chèques chèques bancair bancaires es sont gratuit gratuits. s. Le compte compte ne produit pas d’intérêts et ne consent pas d es prêts. B- Docum ent : le chèque postal : 1- Analyse : ® La souche : conservé par le tireur. ® Le corps : Conserver par par le bénéficiaire, il comprend : ENuméro de compte ; ELieu, date ; EPayer ; ESomm e en lettre et en chiffres ; EBénéficiaire ; EC.C.P. ou adresse du bénéficiaire ; ESignature du tireur. 2- Avis de crédit crédit : 9 Numéro de compt e ; 9 Nom et adresse du tireur ; 9 Somme ; 9 Numéro de compte du bénéficiaire ; IIDiff Différ éren enttes sort sortes es de chèq chèque uess :
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1- Chèque Chèque de de paie paiemen mentt : er 1 cas : Le bénéficiair bénéficiairee n’a pas de C.C.P. ni de compte en banque ; Adressé au centre par le tireur ou le bénéficiaire ; Payé à domicile à concu rrence de 500,00Dh, plus de 500,00Dh il doit se déplacer au bureau de poste. ème 2 cas : Le bénéficiair bénéficiairee a un compte en banque : Barré et remis par le bénéficiaire à sa banque ; Encaissé et porté porté au compte du bénéficiaire par sa banque . 2- Chèque de virement : ( le bénéficiaire a un C.C. P.) : Adressé au centre par le tireur ou le bénéficiaire ; Virement effectué par le centre. 3- Chèque Chèque de de retr retrait ait : Par chèque de paiement( tireur est lui même bénéficiaire) à domicile ( fixé le délai) ; Par chèque de paiement au centre de chèques postaux à vue ; Par chèque de virement à l’ordre du receveur d’un bureau de poste préalablement choisi , à vue. 4- Chèque Chèque mul multi tipl plee : Possibilité( assez peu pratique) d’établir un chèque unique du montant to t a l d e s o p é r a t i o n s ( p a i e m e n t s o u v i r e m e n t s ) e n j o i g n a n t u n b o r d e r e a u descriptif et, selon le cas, autant de mandats ou d’avis de virement qu’il y a de bénéficiaires. Exercice : L e 1 5 j u i n , M o n s i eu r B E S R I A L I , é l e c t r i c i e n d o i t à l a s o c i é t é ZAIDANE et compagnie, la somme de 8 619,49Dh pour marchandises reçues le 10 juin. Il adresse un chèque p ostal de paiement. T. à F. : Etablir le chèque p ostal IIIIII- Remise Remise du du chèqu chèquee à lencaissement : Le titulaire titulaire du com pte : Endos sé les chèques à l’ordre du chef du centre, centre, en mentionnant son numéro de compte. « Paye Payerr à lordre du chef de centre des chèques postaux, pour remise en compte n° Signature : Etablir un bordereau de chèques ban caires et d’effets ; Adressé chèques et bordereaux au C.C.P. Le centre de chèques postaux crédite le compte dès que l’encaissement a été
réalisé.
Exercice : La société société ZAIDAN E et Cie remet le 16 juin au C.C.P. C.C.P. à Rabat , le chèque chèque reçu le 15 juin.
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Présenter le bordereau de remise ain si que le chèque po stal tel qu’il sera remis au chef de centre ; Présenter l’extrait de C.C.P. en date du 17 juin, après remise du chèque du 16 juin sachant sachant que le solde du dernier relevé en date du du 12 juin s’élevait à 26 315,90Dh , tel que le recevra la société ZAIDAN E et Cie.
SECTION V : Règlement par les effets de commerce I-
Définition et rôle des effets de commerce
Un effet de comm erce est titre négociable représentant une créance payable à court terme <1ans et mobilisable ( qui circule) Les principaux effets de commerce sont la lettre de de change, le billet à ordre et la la warrant.
A-Lettre de change : traite C’est l’effet le plus utilisé utilisé en pratique, c’est un écrit par par lequel un créancier appelé tireur demande à son débiteur appelé tiré de payer la som me due à l’échéance, soit à lui même soit à un tiers appelé bénéficiaire.
TIREUR
Demande de payer
(Frs, Créancier)
TIRE (Client)
BENEFICIAIRE ( créancier du tireur)
Voir document
3- Bil Billet let à ord ordre re
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C’est un écrit par lequel un débiteur appelé souscripteur souscripteur s’engage à payer une somme d’argent à une échéance donnée à son créa ncier appelé bénéficiaire.
T IR E U R
T IR E
BENEFICIAIRE Voir DOC
4- W A R R A N T C’est un billet à ordre dont le paiement est garanti par un gage sur des marchandises ou autres biens. A- Rôle Rôle des effet effetss de commerce commerce Ils constituent à la fois des moyens de paiement grâc e à la technique de l’endossement (mo bilisation bilisation des créances) et des instruments de crédit par le biais de la technique de l’escompte.
I-
T r a it it e m en e n t c o m pt pt a bl bl e
Les effets de comme rce facilitent la mobilisation mobilisation des créances ; une fois crées, les effets de de comme rce peuvent être endossé au profit d’un tiers, escomptés ou encaissés.
A- Création Création des des effets effets de commerce commerce La création se traduit par l’émission l’émission d’une traite traite ou la souscription d’un d’un billet à ordre, dans les 2 cas on utilise les comptes suivants :
Chez le créancier : Débit :3425 Clients EAR
Crédit :3421 Clients
Crédit :4425 Frs EAP
Chez le débiteur : Débit :4411 Frs
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Application Le 10-03 le commerçant Aziz achète à crédit, crédit, des matières premières à Brahim pour un montant de 7000dh HT TV A 20%. Le mêm e jour, il vend à crédit des produits finis finis à son client Jamal pour un montant de 9000 dh HT. Le 11/3 le comme rçant Aziz tire sur son client Jamal 2 traites T 1 et T2 que ce dernier accepte le même jour. La traite T1 d’un montant de 2400dh et à l’ordre de lui même alors que la traite T2 de 8400dh est à l’ordre de son fournisseur fournisseur Brahim , échéance 30Octobre sur banque SGM B.
Travail A Faire : - Etablir la traite T2 - Passez les écritures nécessaires.
La circulation des effets de commerce Après sa cré ation, un effet de commerce peut être utilisé de 3 manières ƒ encaissé ƒ endossé ƒ escompté
b1 : Encaissement des effets de commerce : Il s’agit de garder l’effet de commerce , dans son portefeuille jusqu’à son échéance. A cette date, l’effet sera transmis à la banque pour délibération, donc :
l’entreprise doit constater la sotie de l’effet du portefeuille
Débit : 5113 effets à l’encaissement ou à encaisser Crédit : 3425 Clients effets à recevoir
Ce dernier sera soldé après réception du sort de l’effet pour règlement du fournisseur.
Application : encaissement, la lettre lettre de de change n°30 Le 9/3 l’entreprise ALAL AM remet à sa banque(BMCE ) pour encaissement, tirée sur le client client OMAR au 15/3/N et domiciliée à la banque CIH, sa valeur nominale nominale est de 12000dh. Le 11/3, l’entreprise ALALAM reçoit à sa banque un avis de crédit relatif relatif à l’encaissement l’encaissement de l’effet précédent en retenant 100dhs 100dhs de commission HT TVA7%
NB : Parfois l’effet n’est pas domicilié, à l’échéance l’échéance l’effet est présenté au tiré ou le souscripteur pour l’encaisser càd recevoir l’argent qu’il contient. B2 : l endossement des effets de commerce L’effet est utilisé par son porteur pour régler ses dettes et ce en l’endossant au profit de son créancier. Endosser un effet de commerce , c’est inscrire et signer au dos de l’effet la phrase suivante : « Veuillez payer à l’ordre de M. la somme de …..
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Exemple Le 17/2 l’entreprise ALAMA N tire une traite de 16000dhs sur son client au 30/04 acceptée par ce dernier le jour même. Le 15/3, l’entreprise l’entreprise ALAM AN end osse la traite traite tirée sur Aziz le 17/2 en faveur de son fournisseur HAM ID pour régler une dette d’un même montant et à la même échéance.
B3 : L escompte Si le porteur de l’effet a besoin d’argent et il ne peut pas attendre l’échéance, il est possible de négocier ( vendre ) son effet à la banque et recevoir sa valeur valeur nominale diminuée de l’agio l’agio bancaire. Donc escom pter veut tout simplement simplement dire négocier l’effet l’effet à la banque avant son échéance en acceptant de payer un intérêt appelé » Escompte » Agio = Intérêt + Commission+TVA 7% Escompte= Valeur nom inale*taux*j/360
Application de 12000dhs échéant le 30/4 30/4 Le 13/3 le commerçant Brahim négocie à sa banque une traite de Le 15/3 Brahim reçoit de sa banque le bordereau d’escompte do nt les éléments sont les suivants : Taux d’escompte 9% Commission 110dhs TVA7% Travail à faire : - Etablir le bordereau d’escompte - Passez Passez l’écri l’écritur turee
3- Le
renouvellement des effets de commerce
Lorsqu’un effet de comme rce parvient à échéance, le tiré ou le souscripteur peut avoir des difficultés de trésorerie et par conséquent, il ne ne pourra pas le régler : il il peut demander au tireur tireur ou au bénéficiaire de reporter son échéance à une date ultérieure contre paiement d’intérêts de retard et d’autres frais de renouvellement. Lorsqu’un effet de commerce parvient à échéance, le tiré ou le souscripteur peut avoir des difficultés de trésorerie et par conséquent, il ne pourra pas le régler : il put demander au tireur ou au bé néficiaire de reporter son éc héance à une date ultérieure ultérieure contre paiement d’intérêts de retard et d’autres frais de renouvellement.
a-
effet
est en possession du tireur ou bénéficiaire
Exemple : le 10/12 le client Hassan informe son fournisseur Hamid qu’il ne p ourra pas honorer la traite n°20 de 11500dh tirée sur lui au 15/12/N, il dema nde de reporter l’échéance de 45 jo urs. Le 31/12, le fournisseur Hamid accepte la demande de son client Hassan, il annule annule la traite traite et lui adresse une nouvelle n°25 augmenté des frais de prorogation : timbre timbre fiscal6dh ;frais ;frais de correspondance10dhs, intérêts de de reard8% TV A10%
b-
effet
n est plus en possession du tireur ou b énéficiaire
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effet
est déjà endossé ou escompté
Le tireur ou le bénéficiaire ne peut pas prolonger ‘échéance, il peut aider le tiré en lui prêtant prêtant le montant nécessaire pour honorer sa traite : c’est l’avance de fons.
Exemple : Le 26/1 le client Samir prévient son fournisseur Omar qu’il ne p ourra pas payer la traite n° 16 de 16700 tirée sur lui au 30/01 ; il demande de re porter l’échéance, pour éviter le discrédit de son client, il lui remet un chèque du montant de la traite compte tenu des frais : frais de prorogation25dh, retard 200 tva10% 5- Effe Effett de comme commerce rce impay impayéé Il arrive parfois qu’à l’échéance d’un effet de commerce, le tiré ou le souscripteur de l’effet refuse de l’honorer et ce pour différentes raisons. Dans une telle situation, 3cas 3cas de figures peuvent se présenter : -l’effet impayé est présenté à l’échéance au tiré par par le tireur lui-même pour l’encaisser, -l’effet présenté au tiré par l’endossataire ou bénéficiaire différent du tireur, -l’effet impayé a été escomptés auprès de la banque.
a-
effet
présenté à l encaissemen t par le tireur( ou le bénéficiaire bénéficiaire ) lui lui même :
Exemple : Le 10/4, le fournisseur Salman présente pour l’encaissement l’encaissement à son client BAD R, la traite n°27 de 19000dhs parvenue à échéance. Le client Badr refuse de payer la traite traite échue, le fournisseur Salman dresse un protêt constatant le refus de paiement dont le coût, réglé en espèce, s’élève à 75dhs. TAF : enregistrez les opérations chez le tiré tiré et le tireur Remarque : Lorsque le tiré ou le souscripteur d’un effet de commerce parvient à échéance refuse de la payer, le tireur ou bénéficiaire bénéficiaire a la possibilité possibilité de dresser protêt càd un acte qui constate officiellement officiellement le refus de paiement de l’effet en question. Cette opération entraîne des frais (frais (frais de protêt ) que le tireur tireur doit payer dans un premier temps et imputer au tiré par la suite. En outre, le fournisseur Salman peut reclasser son client Badr dans la catégorie des éléments douteux ou litigieux par le crédit du co mpte client. Par ailleurs, on peut constater chez B adr ( tiré) aucune écriture n’a été constaté. b- effet impayé est représenté par l endossataire ou un bénéficiaire différent du tireur Il a été précédemment vu que le tireur ou le bénéficiaire initial initial d’un effet de commecrce pe ut l’endosser en faveur faveur d’un tiers tiers créancier appelé endossataire. endossataire. Lorsque à l’échéance, l’endossataire l’endossataire n’est pas réglé par le tiré, il retourne l’effet impayé à l’endosseur en récupérant sur lui de frais divers de retour. En fait, c’est au tireur de l’effet en question de s’expliquer avec le tiré. Exemple : fournisseur OQBA endosse à l’ordre l’ordre de son créancier créancier Jabir la traite n°27 n°27 de 19000dhs Le 15/3 ; le fournisseur tiré sur son client SAL AH au 10/4.
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traite n°27 impayé par le tiré Salah, les frais divers divers Le10/04 ; l’endossataire Jabir renvoie à OQBA la traite d’envoi sont de 30dh.
Lorsque la traite n°27 n’a pas été honorée à l’échéance par le tiré (salah), l’endossataire jabir l’ l’ a retournée à l’endosseur Oqba. Ainsi pour honorer ses échéances et éviter son discrédit, discrédit, le fournisseur fournisseur Oqba peut régler au comptant son créancier Jabir Par contre, il peut dresser u n protêt à l’encontre de son client Salah et l’inscrire parmi les clients douteux ou l itigieux. itigieux.
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Chapitre 5 : LE SYSTEME CENTRALISATEUR
Dans la com ptabilité ptabilité tenue par le plan comptable, les opérations sont enregistrées enregistrées au jour le le jour dans un seul journal (petite entreprise).Cependant, lorsque l’activité augmente, le nombre d’enregistrement augmente, il devient impossible de co nfier la comptabilité à un seul comptable d’où l’importance du système ce ntralisateur. ntralisateur.
I-
P rin rin cipe cipess du d u sys systè tème me cent c entral ralii sateu sateurr
Le système ce ntralisateur est fondé fondé : - sur la divisio divisionn du Journal unique unique en plusieu plusieurs rs Journaux Journaux auxil auxiliair iaires, es, les enregis enregistremen trements ts effectués dans ces journaux étant ensuite ensuite récapitulés dans un journal général ; - sur la la division division du Grand Livre Livre en Grands Livres Livres auxiliai auxiliaires, res, avec avec emploi emploi d’un d’un Grand Livre Livre général des comptes collectifs et généraux ; - sur sur l’ex l’exis iste tenc ncee des des repor reports ts..
A- le fractionnemen fractionnementt du journal unique en journaux journaux auxiliaires auxiliaires 1- Le regroupem regroupement ent analogi analogique que des opérati opérations ons de l entreprise Dans les entreprises, les opérations d’un même type qui entraînent les mêmes débits et les mêmes crédits des comptes sont en général bien définies. Les principales sont : - Cycles des achats de biens et services et de leurs règlements : les achats de m archandises, d’autres biens et de services ; les sorties d’effets à payer ;*les sorties d’espèces de caisse les paiements par la banque ; les paiements par le CCP -Cycles des ventes et de leurs règlements : les ventes de marchandises ; Les entrées d’effets à recevoir ; Les recettes en espèces Les recettes en banque ; Les recettes aux chèques postaux.
2- Les journaux auxiliai auxiliaires res pouvant pouvant être créés Le nombre des journaux auxiliaires à créer varie avec l’importance de l’entreprise, la nature nature des opérations traitées, traitées, le nombre des opérations de de chaque type. Dans le cadre indiqué au paragraphe précédent, on peut créer les journaux auxiliaires suivants : - Journal Journal auxiliai auxiliaire re de Caisse - recett recettes es ( ou ou Caisse Caisse - débit) débit) ; - Journal Journal auxil auxiliair iairee de Caisse Caisse - dépens dépenses es ( ou ou Caisse Caisse - crédit) crédit) ; - Jour Journal nal auxi auxili liai aire re de de Banqu Banquee - débit débit ; - Journa Journall auxi auxili liair airee de banque banque - crédi créditt ; - Journal Journal auxil auxiliai iaire re de de Chèqu Chèques es postau postauxx - débit débit ;
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-
Journa Journall auxil auxiliai iaire re de Chèque Chèquess postau postauxx - créd crédit it ; Journ Journal al auxil auxiliai iaire re des des acha achats ts à crédi créditt ; Jou Journal rnal aux auxil ilia iaiire des des vente ventess à créd crédit it ; Journ Journal al auxil auxiliai iaire re des des Entrées Entrées d’ef d’effet fetss à recevoi recevoirr ; Journ Journal al auxil auxilia iair iree des Sortie Sortiess d’effe d’effets ts à recev recevoi oirr ; Jou Journal rnal des des opéra opérati tion onss div diver erses ses..
Sur ce dernier, Journal auxiliaire, auxiliaire, qui est tenu comme un journal ordinaire, ordinaire, s’inscrivent les opérations opérations qui n’ont pas pu prendre place ailleurs. Ce cadre peut être évidemment mo difié selon les besoin besoin de l’entreprise : une E/se qui ne ne paie jamais par effet de commerc e ne tiendra tiendra pas de journal effets à payer payer sortie.
II -
Organisation du travail 1- Enregistrement an alytique ou auxiliaire auxiliaire ou du premier degré.
a- Enregistrement Enregistrement dans les Journaux Journaux auxil auxiliai iaires res Les opérations sont d’abord enregistrées dans les journaux à partir des documents com merciaux (factures, effets de commerce, pièces de caisse…e tc) b- Report des journaux auxiliaires auxiliaires au grands livres auxiliaires auxiliaires Les opéra tions intéressant des comptes individuels (clients, (clients, fournisseurs. .etc) Sont reportées journellement journellement dans les comptes des grands livres livres auxiliaires.
2- Comptabilité centralisatrice ou générale ou du deuxième d egré a- Centralisa Centralisations tions périodiques périodiques dans le journal journal général général Périodiquement ( à la fin de chaque mois), les journaux journaux auxiliaires auxiliaires sont totalisés totalisés puis leurs totaux totaux sont repris dans le journal général : ainsi pour chaque période, les é critures critures des journaux journaux auxiliaires auxiliaires sont résumées à raison d’un article par journal. Ce travail est dénomm dénomm é centralisation
b - R e po rts du j ourn al gén é ral d an s le G r a n d Livre gé n ér ér al et étab li liss em en en t d e la balance Les écritures passées dans le Journal sont reportées en principe mensuellement mensuellement dans le Grand Livre général ; ensuite on dresse la balance (balance gé nérale) C e tte b ala nc nce n e c o m p or t e a uc uc u n c o m p t e ind ivi du el m a is se ule me ment l e s c o m pte s c o lle c tifs correspondants. 3- Prés Présent entat atio ion n Le journal auxiliaire est un livre de comptabilité spécialisé spécialisé dans l’enregistrement chronologique des opérations appartenant à une même famille. Il fait jouer pour chaque opération à enregistrer : - un compte compte appelé » compte compte support support » à colonne colonne principal principales es qui qui est suivant suivant le le cas toujo toujours urs débité ou toujours crédité ; - en contre contre partie partie de ce compte, compte, un ou plusi plusieurs eurs comptes comptes crédit crédités és ou débit débités és appelés appelés « colonnes spéciales ».
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D a te
R éfé re nc e s
F o lio
L ib ell é
C o m pte s Comptes à débiter à créditer
Remarque : Pour éviter le grand nombre de colonnes de répartition, une utilise une colonne appelée divers, dans laquelle on inscrit les opérations peu nombreuses effectuées pendant le mois.
II-
O P E R A T IONS ONS P O UVA UVANT D O NNER NNER LI LIE U A UN UN DO DO UBLE UBLE ENREGISTREMENT
Certaines opérations sont susceptibles d’être enregistrées dans deux Journa ux auxiliaires : Je verse en espèce dans mon compte chez CDM la somme de 20000dh. Cette Cette opération intéresse intéresse 2 journaux : Journal auxiliaire auxiliaire Banq ue Débit Et Journal auxiliaire caisse dépense Si on enregistre l’opération dans chacun des 2 journaux, l’opération sous cette forme, on débiterait débiterait 2 fois la banque et on crédite deux fois la caisse, ce qui constituerait une faute. Pour résoudre cette difficulté on va utiliser les comptes de virements internes 580.( d’autres solutions sont possibles à savoir l’inscription l’inscription en rouge… ) Ainsi dans le journal de Banque débit en débite la banque par le crédit de 580 Et dans le journal de caisse dépense en débite le compte 580 pa r le crédit de la caisse Et donc le compte 580 sera débité débité et crédité en même temps (soldé)
Application La société AIGLEMER a effectué les opérations suivantes pendant le mois d’Avril : - Le 01/04 règlement du client Mehdi 30000dhs Pc n°1 - Le 06/04 Ventes de marchandises, facture n°V146 brut HT 4000dh, remise 10%, escompte 2% TVA20% PC N°04 - Le 0904 , encaissement de la traite N° échue 720dh P.C.N°06 - Le 15/04, retrait de la banque pour alimenter la caisse, chèque n°505, 5000Dhs PC N°8 - Le 20/04 ventes de marchandises FN°V185, brut 10000dh TVA 20% Emballages consignés 600dh ; P.CN°09 - Le 23/04, règlement du client ADIL 6000dh P.C.n°11 - Le 28/04 , encaissement du loyer d’un hangar appartenant à l’entreprise 1500dh, P.C.N°13
TAF : Passez les écritures.
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Partie Partie II II : Les travaux de fi fin n exercice
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Chapitre I:L amortissement amortissement des immobilisati immobilisations ons I- définition définition et objectifs objectifs : a- définition : Exemple Exemple : Une Ese a acheté acheté le 01/07/1994, 01/07/1994, un camion camion au prix de 200 000dhs, 000dhs, sa durée probable probable d’utilisation d’utilisation est de 5 ans . Ce camion va donc perdre 200000/5 par an de de sa valeur : A n né e V ; I n i ti a l e p e r t e d e va v a l e u r 19 9 4 200 00 0 0 40 0 0 0 1995 1 6 0 00 0 40 0 0 0 1996 120000 40 0 0 0 19 9 7 8 0 000 40 0 0 0 19 9 8 4 0 000 40 00 0 1999 0 Cette dépréciation que va subir ce camion fera l’objet de corrections sous forme : d’amortissement. A in si, l’a mo mor t iss em e nt nt de s im m o b il isa ti o n s e s t la c o n s ta tat io n c om pt pt a b l e de la dé p ré c ia ia tio n irréversible irréversible de la valeur de ce rtains éléments de l’actif immobilisé. Cette dépréciation peut av oir pour origines des facteurs physiques, techniques ou économiques : - P h ys i q u e c ’ e s t l ’ u s u r e du m a t é r i el a u f u r e t à me s u r e d e s o n u t il is a t i o n d a n s l e fonctionnement de l’Ese.(détérioration du bien) - Techniq Techniques ues : corre correspon spondent dent au prog progrès rès techn technolo ologiq gique ue qui rend rend obsolè obsolète te tout tout le le matéri matériel el ancien avec l’apparition d’un nouveau matériel plu s performant - E c o n o m i q u e s : l ’ é v o l u t i o n d e s b e s o i n s d e s c l i e n ts e t l e c h a n g e m e n t d e s g o û t s d e s consommateurs. Les éléments de l’actif l’actif immobilisé concernés par l’amortissement sont notamment : - Immo Immobi bili lisa sati tioons en en non vale valeur ur - Immobi Immobili lisa sati tion onss inco incorpo rporel rellles ’’ corporell corporelles(le es(less terrains terrains sont exclus exclus sauf pr les terrains terrains de gisement) gisement) - Immo Immobi bili lisa sati tion onss fina financ nciè ière ress
b- objectifs objectifs : Par la technique de l’Ats l’Ats pr dépréciation des des immob., une Ese peut viser viser plusieurs objectifs objectifs : -
-
d’ a b ord , e lle c o rrig e la v ale ur de s im m o bili sa t ion s et fait a ppa r a ître la val eur vénale(d’échange) Ensuite, Ensuite, elle elle vise à réparti répartirr le coût des des immobilisat immobilisations ions sur plus plusieur ieurss exercices exercices (éviter (éviter de faire supporter le poids des charges d’investissement à un seul exercice qui profitent à plusieurs autres exercices) Enfin Enfin,, l’Ese l’Ese soust soustrai raitt une une partie partie des des bces bces à l’impô l’impôtt et des des divid dividend endes es pour pour l’épar l’épargne gnerr et s’en servir plus tard pour financer de nouveaux investissements
c- Types des systèmes d Ats : On relève plusieurs types d’Ats : -Ats constant ou linéaire :réparti d’une manière égale sur la durée de vie du bien a mortissable mortissable -Ats dégressif : Agit vite au départ, pour renouveler le bien
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-Ats variable : Il Il est calculé selon selon le fonctionnement fonctionnement du bien bien et selon la qté qté produit produite(nbre e(nbre d’Heures et Qté) -Ats accéléré accéléré : Il Il s’agit s’agit d’appliqu d’appliquer er un taux double double au taux constan constantt pr accélérer accélérer le processus processus d’Ats
IIII- Ats Ats constant constant ou liné linéaire aire : Il signifie signifie que le montant de la dépréciation de la la valeur d’un elt immobilsé ne change pas d’exercice à l’autre (Voir exemple) 1- Base de calcul : c’est la valeur d’origine HT qui est égale : * Ct Ct d ’a ’a ch ch at at : P x d’a ch cha t + ffrra is is ac ac ce ce ss ss oi oire s ( tr tr an an sp sport , a ss ss ur ura nc nc e, e, dr oi oi t de do do ua ua ne ne , frais d’installation d’installation)) à exclure les droits de mutation, les honoraires, les commissions commissions et les frais frais d’actes) *Valeu *Valeurr d’ap d’appo port rt : Dans Dans le cas cas de con constit stitut utio ionn ou ou de de fu fusi sion on de stés stés * C oû oût ré e l : L es es i mm mm o b. b. pro du duite s pa r l’E se se ( R e vo ir ir e n re gi gi st str em em e nt)
2-Point de départ d Ats At s : C’est généralement le 1 er jour du mois d’acquisition ou d’achèvement. Cependant les biens meubles(matériel mobilier etc) peuvent ê amortis à partir du 1 er jour du mois utilisation utilisation effective : a n nu ité ( m o n t a nt a n n u e l de dé p.) = V . O. /d u ré e (d pr o b a ble d ’ uti l i s a t i o n ou d e renouvellement : strategie) a n nu ité = V . O . * T a ux * m / 1 2 ( c ’ e s t l e p r o r a t a t e m po r i s )
N.B. : en cas de cession, il faut compter le mois de cession entièrement
3-Taux d Ats en usage : c’est le coefficient par lequel on multiplie multiplie la V.O . initiale pour déterminer l’annuité A n n u i té = VO*t/100 A n n u i té = VO/d .t/100=1/d t=100/det d=100/t Donc si d=5 le taux est 20% La durée de vie des immobilisations est indiquée par l’administration l’administration fiscale ; par exemple :
I m m o b i l i s at i o n C o ns t ru c ti on - C o ns t r u c t i o n l é g è r e s -Imm -Immeu eubbles les d’ha d’habbitat itatio ionn et usag usagee com comme merc rcia iall - i m m e u bl e s i n d u s t r i e l s c o n s tr uit s e n d ur M a t ér i e l & o u t i ll a g e M até rie l et m ob ilie r de b ur e a u M a t é r i e l d e tr a n s p o r t I m m o b i l i s a t i o n e n n o n v a l e ur
D u r é e p r ob ab l e 50 a n s à 2 0 a n s 10 a n s 25ans 5ans 20 a n s 1 0a n sà 5 a ns 10 a n s à 5 a n s 5a nsà 4a n s 5a n s
4-Cumul d Ats : C’est la somme des montants annuels des am ortissements Ats = Vo*Tx *n avec n:nbre d années
5- Valeu nette d ats :VNA C’est la différence entre la VO et le cumul d’Ats VNA= VO- Ats à l’année n La VNA est NULLE = 0
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6- Plan d A t s : il s’agit du programme d’un bien amortissables sous forme de tableau qui décrit les montants annuels des Ats et VNA au cours de la durée durée de vie du bien en question An n é e
Valeur d ' o ri g in e
T au x
a n n u i té
1 9 94 1 9 95 1 9 96 1 9 97 1 9 98 1 9 99
200 200 200 200 200 200
20% 20% 20% 20% 20% 20%
20 40 40 40 40 20
000,00 000,00 000,00 000,00 000,00 000,00
0 0 0, 0 0 0 0 0, 0 0 0 0 0, 0 0 0 0 0, 0 0 0 0 0, 0 0 0 0 0, 0 0
cu m ul Amt Am t 2 0 0 0 0, 0 0 6 0 0 0 0, 0 0 100 000,00 140 000,00 180 000,00 200 000,00
VN A 160 000,00 120 000,00 80 000,00 40 000,00 20 000,00 0
7-Comptabilisation : au débit 6193 compte de charge : dotation au ats pr dépréc iation de au crédi créditt 28 compte d’actif : Ats pr dép.de l ets en question On relève les comptes de charges suivants : 6191 Dotat. D’exp.aux Ats de l’immobilisation en non valeur 61 9 2 ’ ’ ‘’ ’ ‘’ ’ ‘’ ’ in c o r p o r e l l e 6 1 9 3 ‘ ’’ ‘’’ ‘’ ’ ‘’ ’ c o r po r e ll e 6391 ‘’’ de primes de remboursement des obligations 6591 ‘’’ exceptionnelle des immobilisations exemples d application : 1- Le 31/12/2003, les immobilisations d’une Ese qui figurent au bilan pr sa valeur d’achat sont les suivantes : -frais de constitution sont inscrits pr 60000dhs on les a amorts sur 5ans -Elle a adopté les taux d’amts suivants : * 2 2 2 0 br e v e t 90 00 0 6% * 2 32 1 1 b â ti m e n t i n d u st r i e l 800 000 6% *2 32 14 bâ bâ t i m en t ad ad m ini st ra ti f e t c om m e rc ia ux 21 6 0 00 4% * 2 33 2 m a t é r i e l e t o u t i l l a g e 12 0 0 0 0 0 15 % * 2 33 3 E m b a lla ge ré c upé r a b le i de nt ifia ble 20 0 0 0 1 0% * 2 34 0 M a t é r i e l d e t r a ns p or t 16 00 0 0 20 % * 2 35 1 m o bili er d e b ure a u 105 000 10 % * 2 3 5 6 A g e n c e m e nt a m é n a ge m e n t d iv e r s 12 0 0 00 20 % TAF : passer passer dans le jl les écritures correspondan correspondantes tes à ses amortissements. amortissements. 6 1 9 1 1 D E A d e s f r a i s p r é li m i n a i r e s 28111
12000 A m rt d e s f r a i s d e c o n s t it u t i o n
12 00 0
T=100/5=20%*60000 6 1 9 2 2 DE A d e s c o n s tr u ct io n s 2832
57840 Am t d e s b â tim e n t s
57 84 0
800000*6%+246000*4% 6 1 9 3 3 DE A de s IT M E O
182000
28332
A m r t d u m a t e t o u t il l a g e
2 E +0 5
28333
Am o rt, d e s E m b Id e n t
20 00
1200000*5%+20000*10%
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6 1 9 3 4 DE A d u m a t d e t ra n s p o rt
32000
28334
A m o r t d u m a t d e tr a p t
32 0 00
160000*20% 6 1 9 3 5 D E A d e s M M B e t a m é n a g d iv e r s
34500
28351
Am o r t d u m o b B u re a u
10 5 00
28356
A m o r t d e s A I E t AD
24 0 00
105000*10%+120000*20% 6 1 9 2 2 D E A d e s b r e v e t s, m a r q u e s e t l ic e n c e s 2822
5400 A m o r t d e s b r e v e t, m a r q u e s , , ,
54 00
90000*6%
machine outil acquise acquise à 45000dhs 45000dhs le 10 septembre septembre ; l’exercice l’exercice coïncide coïncide avec l’année l’année civile, civile, 2- : une machine tx d’ats 15% . Calculer le 1 er amts et passer l’écriture. 1er amort=2250 6 1 9 3 3 DE A d e s I T M E O 28333
2250 Am o rt ,d e s I N S T t e c h m a t ,,, ,
2250
a- Ats Ats des des non non val valeur eurss : Les frais préliminaires peuvent être amortis entièrement dés le 1er exercice exercice si leur leur valeur est faible . Cependant la durée durée d’amortissements ne doit pas pas dépasser 5 ans au maximum maximum si la valeur est importante Exple : l’Ese l’Ese Nadine est crée le 1/1/200 1/1/20000 et a engagé engagé 160000 160000 de frais frais qu’elle a décidé décidé de ré part ir ir s ue 4 e xe r ci ci c e s : t= 2255 % Annuité =33333.33 DE A des 6 1 9 1 1 p ré lim in a ire s 28 1 11
fr a i s 33333 A m r t d e s f r a i s p r é l i m in a i r e s
3 3 3 3 3 ,3
b- Ats des immob.incorporelles : Ats des immob. En recherc hes et développem ent 2821 Debit : 61921 DEA de l’immob en recherche&devlop. Crédit : 2821 Ats de l’immob en recherche& développem ent Normaleme nt elle elle doit être amortis sur 5 exercices au maximum ;Cependant en cas d’échec des projets de recherche et développement, les dépenses c orrespondantes sont immédiatement amorties ;l’écriture ;l’écriture est la suivante : 6591 d o ta t a u x A t s e x c e p t i o n n e l d e s i m m o b . 28 21 A t s d e l’ i m m o b . e n r e c h e r c h e e t d é v l o p . A t s d e s br e v e t , m a rque s e t d ro i ts s i m i l a i r e s : 2 8 2 2 *les brevets d’invention sont amortissables sur la durée du privilège dont ils bénéficient ou leurs durées réelles d’utilisation si la durée est courte *les marques ne st pas amortissables sauf si leur protection est limitée ds le tps *les procédés industriels st amortissables lorsqu’ils peuvent devenir obsolètes débit débit :6192ou61929 :6192ou61929 DEA des immob incorporelle incorporelless crédi créditt 282 28222 Ats des brevet brevetss marque marquess et dro droit itss simil similair aires es A ts d u f o n d s c o m m er c i a l : L es es é tls d u F o n ds ds c o m me me r c ia ia l( c li e nt è le , l’a c ha ha la nd nda ge ge , dr oit a u bai l, l’e ns e i g ne , n o m commercial)qui ne bénéficient pas d’une protection juridique, leur garantissant une certaine valeur sont amortissables
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c-Ats des immobilisations corporelles :A propos des terrains, ce cpte est crédité du montant des Ats du terrains de gisement, mais seule la partie constituant le gisement en fct de la durée probable de l’équipement de gisement
Les autres éléments sont amortissables d après après les taux usuels
d-Dotations exceptionnelles ce cpte peut être utilisé dans les cas suivants : sur utilisation utilisation du matériel entraînant un vieillissement vieillissement rapide de l’équipement Matériel devenu inutilisable inutilisable ou invendable Matériel devenu obsolète
le plan économique et financier financier de pratiquer un Ats Exple : La direction d’une Ese a jugé utile sur le exceptionnel sur ses ses installations installations informatiques informatiques touchée touchée par l’obsolescence l’obsolescence technique. La valeur valeur brute de ces installation installation figurant figurant au bilan bilan s’élève à 892000dhs le tx d’Ats pratiqué pratiqué depuis 3 ans sur ces immobilisations est de 20%. La direction direction a décidé de porter ce taux à 30% Passer l ’écriture ’écriture DEA des imob corporelle corporelle
178400
Ats du mat inf DAE des im ob corporelle
178400
89200
Ats du mat inf
89200
8- Présentation des Ats au bilan La valeur des Ats est soustraite de de la valeur de l’actif de l’immob. l’immob. concernée, les comptes d’amts (rubrique28) sont des com ptes d’actif soustractifs Bila Bilann au A c tif Pa ss if I m m ob VO A ts VNA C o n s t r u c ti o n 20 0 0 0 0 5 0 0 0 0 1 5 00 0 0 ( voir slightn°2)
II- L amortissement dégressif Pour l’amortissement dégressif, la dépréciation de la valeur d’un élément immobilisé est considérée i m p or t a n t e a u c o u r s d e s 1 è r e s a n n é e s d e s o n u t i l i s a t i o n q u e d e s d e r n i è r e s a n n é e s e t c e c i a f i n d’encourager les Eses à renouveler rapidement le matériel. Ce type type d’amorti d’amortissement ssement s’appliq s’applique ue au au terme terme de la loi de finance finance 1994 1994 aux biens biens d’équip d’équipements ements er acquis postérieurement au 1 janvier 1994 ( les immeubles et les véhicule de transport de personne sont exclus du champ d’application de ce système) Il s’ag it d’u n a mr t . é c o jugé p ar l’E s e po ur re f lé te r la r é a lité et a pplique r s e str a té gie de renouvellement des immob.
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a-Base de calcul de l Amrt. dégressif : C’est la VNA càd à la fin de chaque exercice comptable, on multiplie la VNA au taux pour obtenir l’annuité.
b-Le taux d Amort. dégressif
: Il est obtenu en multipliant le taux constant par le coefficient qui varie en fonction de la durée normale d’utilisation du bien amortissable. Les coefficients d’accélération obtenus sont : *1.5 pour une durée d’utilisation de 3 à 4 ans * 2 pour une durée ’’ de 5 à 6 ans * 3 ‘’’ ‘’’ ‘’’ ‘’’ supérie ur à 6 ans Exemp Exemple le : Quel Quel est le taux taux dégr dégress essif if pou pourr une une ddur urée ée de de 5 ans ans ? 40% ‘’ ’ de 4 a ns ? 37 . 5 % d e 1 0 a n s ? 30 %
c- Changement du du taux dégress dégressif if au taux constant constant : Lorsque pour une durée donnée, le taux dégressif devient inférieur au taux constant qui correspond à l’inverse de la période restant à courir, on doit doit appliquer le taux constant à la place du taux dégressif pour le reste des années d’Ats.(Voir tableau d’amortissement exemple 1)
d- Annuit Annuités és dégress dégressiv ives es : Les annuités annuités sont calculées calculées au prorata prorata temporis en fonction fonction du nombre de mois ; le point point de départ er est es t le 1 jour du mois d acquisition. Par exemple : soit un matériel acquit le 30/3, la période d’Amrts doit commencer à partir du 1er mars. A= VNA*taux*m/12 VNA*taux*m/12 Avec m nbre de m ois d’Ats dans l’année Application : Le 25/9/N, la société miss miss beauté a acquis un matériel d’équipement pour une une valeur TTc 72000dhs, la durée de vie normale est de 5 ans et mise en service le 15/10/N 15/10/N TAF : a- Etablir Etablir le plan d’amrt. d’amrt. dégressif dégressif b- Passer Passer les les écri écritu tures res au 31/1 31/12/N 2/N Tx dégressif =40% Année
Valeur d 'o r ig i n e
Ta u x
a n n uit é
VNA
c o m p a ra i s o n
N
6 0 0 0 0 ,0 0
40%
6 0 0 0 ,0 0
5 2 0 0 0 ,0 0
1 / 4 <4 0 % (n o n 4 ,7 5 d e 5 7 m o is )
N +1
5 2 0 0 0 ,0 0
40%
2 0 8 0 0 ,0 0
3 1 2 00 ,0 0
31 2 0 0 ,0 0
N +2
3 1 2 0 0 ,0 0
40%
1 2 4 8 0 ,0 0
1 8 7 20 ,0 0
1 / 2 =5 0 >4 0 %
N +3
1 8 7 2 0 ,0 0
50%
9 3 6 0 ,0 0
9 3 6 0 ,0 0
9 3 6 0, 0 0
N +4
9 3 6 0 ,0 0
100%
9 3 6 0 ,0 0
0
0
Duré 60mois soit5ans Tc>td ….. tC/d nouvelle NB : - La base de calcul calcul des Amrt. Dégresif est constitué par la la VNA - Chg Chgtt de de taux taux à parti partirr de de l’ann l’année ée N+3 N+3 :de :de 40%à50 40%à50% % - L’année L’année d’acquisi d’acquisition tion cpte pr une année année entière entière malgré la régle régle du pror prorata ata - L a v a l e u r d u m a t é r i e l s e t r o u v e r é d u i t d e 80 0 0 d h s a u b i a n e t a u g m e n t e l a c h a r g e s d’exploitation
6193 28 3 3
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DE A des i m m o b , c o r po r e l l e s
8000 A m t d u m a t e t o u till a g e
8 00 0
80
Exemple : un équipement a été acheté le 01/07/1994 pour 100 000dhs, durée de vie 4 ans , taux constant 25% ; établir le plan d’Amrt selon le taux dégressif et présenter les écritures écritures . Vo = 100 000dhs Tx=25% D=4ans----D=4ans-------- Td=25%*1.5=37.5% Td=25%*1.5=37.5% Ac=100000*37.5%*6/12=187500 Pour l’élaboration du tableu d’Amrt. ; 2 solutions sont envisagées :
1ère situation : lorsque tc>td(1/duree restante)--------on restante)--------on choisit choisit le tx constant avec arrondissement de la durée
An n é e ba s e
Ta u x
a n n u it é s
At s c u m u l é s C o m p a r ai s on
amrt, 1 994 1 995 1 996 1 997 1 998
1 0 0 0 00 , 0 0 7 8 1 2 5 ,0 0 4 8 8 2 8 ,1 3
3 7 , 5 0 % 2 1 8 7 5, 00 3 7 , 5 0 % 2 9 2 9 6, 88 4 1 , 3 8 % 2 0 2 0 5, 08
2 8 6 2 3 ,0 5 7 0 , 5 9 % 2 0 2 0 5, 01 8 4 1 8 ,0 4 10 0 , 0 0 % 8 4 1 8, 0 4
2 1 8 7 5, 00 2 9, 9, 2 7 5 1 1 7 1, 88 4 1 , 3 8 7 1 3 7 6, 95 7 0 , 5 9 9 1 5 8 1, 96 2 4 0, 0 0 1 0 0 0 00 , 0 0
2ère situation situation : lorsque lorsque tc>td(1/duree tc>td(1/duree restante)--------on restante)--------on choisit le tx constant à raison de 50% l’année en cours et 100% l’année d’après
An n é e b a se amrt, 1 994 1 00 0 0 0,0 0 1 9 9 5 8 1 2 5 0, 00 1 9 9 6 5 0 7 8 1, 25 1 9 9 7 2 5 3 9 0, 63
Taux
a n n u it é s
Ats c u m u lé s
VNA
3 7,5 0 % 3 7,5 0 % 5 0,0 0 % 1 0 0 ,0 0 %
1 8 7 5 0, 0 0 3 0 4 6 8, 7 5 2 5 3 9 0, 6 3 2 5 3 90 , 6 3
1 8 7 5 0 ,0 0 4 9 2 1 8 ,7 5 7 4 6 0 9, 3 8 1 0 0 0 0 0 ,0 0
8 1 2 5 0, 0 0 5 0 7 8 1 , 2 5 0, 3 3 3 33 3 <3 7 ,5 2 5 3 9 0, 6 3 0 , 5 >0 ,3 7 5 0 ,0 0
III- L Amrt. Accéléré Accéléré (dérogatoires) (dérogatoires) : Il s’a git d’u n a mo rt is s e me nt nt supé ri eu r à la dé p r é c ia tio n n or m a l e de s im mo mo bilis a tio n ( A m rt. Economique :dépréciation réelle) réelle) ; autorisé autorisé parfois par l’administration l’administration fiscale dans le cadre des codes des investissements investissements : Industriels, Industriels, touristiques touristiques , immobilier immobilier etc…. : dans ce cas, l’excédent de l’amort. accéléré sur l’amort. Economique constitué un amrt. dérogatoire qui est regroupé avec les provision réglementées dans le passif du bilan ( cpte 1351 )
Exemple d application : Soit un matériel amortissable sur 6 ans. En vertu du codes des investiss investissements ements industriel, une Ese a le droit de l’amortir sur le moitié de sa durée de vie VE= 36000dhs en 1993
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Solution : amrt.économique=36000/6=6000 Amrt.fiscal=36000/6/2=12000 An n é e 1 993 1 994 1 995 1 996 1 997 1 998
A m r t, E c o n om i q u e 6 0 00 6 0 00 6 0 00 6 0 00 6 0 00 6 0 00
A m rt, fi s c a l 1 20 0 0 1 20 0 0 1 20 0 0
A m r t, d é r o g a t o ir e 60 00 60 00 60 00 - 6 0 00 - 6 0 00 - 6 0 00
Donc l’enregistrement comptable sera comme suit 31/12/1993 6 19 3 3
D E A d e s i n s t ,t e c h n iq u e
2833 6 59 4 1
Am r t d e s i n s t, t e c h n i q u e D N C p r a m r t , d é r o g a t o ir e
1351 6 19 3 3
60 00 6000
Am r t d e s i n s t, t e c h n i q u e D N C p r a m r t , d é r o g a t o ir e
60 00 6000
Pr o v , p r a m o r t , d é r o g a t o i r e D E A d e s i n s t ,t e c h n iq u e
2833 6 59 4 1
6000
D E A d e s i n s t ,t e c h n iq u e
1351 6 19 3 3
60 00
Pr o v , p r a m o r t , d é r o g a t o i r e
2833 6 59 4 1
6000
60 00 6000
Am r t d e s i n s t, t e c h n i q u e D N C p r a m r t , d é r o g a t o ir e
1351
60 00 6000
Pr o v , p r a m o r t , d é r o g a t o i r e
60 00
31/12/1996 6 19 3 3
D E A d e s i n s t ,t e c h n iq u e
2833 1351
6000 Am r t d e s i n s t, t e c h n i q u e
P r o v , p r a m r t ,d é r o g a t o i r e
7 59 4 1
60 00 6000
R e p r is e s u r p ro v , d ér o g ,
60 00
31/12/1997 6 19 3 3
D E A d e s i n s t ,t e c h n iq u e
2833 1351
6000 Am r t d e s i n s t, t e c h n i q u e
P r o v , p r a m r t ,d é r o g a t o i r e
7 59 4 1
60 00 6000
R e p r is e s u r p ro v , d ér o g ,
60 00
31/12/1998 61 9 3 3
D E A d e s i n s t ,t e c h n iq u e
2833 1351 75 9 4 1
6000 Am r t d e s i n s t, t e c h n i q u e
P r o v , p r a m r t , d é r o g a t o ir e
60 00 6000
R e p r is e s u r p ro v , d ér o g ,
60 00
Présenter les comptes schématiques pour illustrer les les cptes soldés : DEA DNA R ep P r ov A mr t
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V- La cession cession des immobilisations immobilisations La cession ou la vente des immobilisations constitue constitue pour l’Ese une opération non courante : car l’activité de l’Ese ne consiste pas à vendre ses immobilisation. La cession peut concerner des immob. Amortissables ou non, am ortissables
A- Immobilisation non amortissable L’opération sera réalisée en 2étapes : 1- Sortie de l’immobilisation de l’actif Débit :651-VNA de l’imm l’imm ob ;concernée Créd Crédit it : L’immo L’immobi bili lisa sattion ion en suje sujett 2- Constation du produit de cession : Débit :Trés orerie orerie Crédi Créditt : 751 751-Pr -Produi oduits ts de cession cession des des immob en quest question ion
Exemple d application : a -un fonds commercial est ac heté à 200000dhs et revendu à 150000 par chèque le 2/6 b- Un terrain acheté à 500000dhs et revendu à 800000dhs (réglt par chèque) 02/06/2004 6 5 1 2 V N A d e s im m o b , i n c o r p c é d é e s 2 23 0
2 00 0 00 F o n d s c o m m e rc ia l
5 14 1 % B a nq u e 7 51 2
1 50 0 00 P d t s d e c e s s i p n d e s i m m o b , in c o r p
6 5 1 3 V N A d e s im m o b , i n c o r p c é d é e s 2 31
150000 5 00 0 00
R té rr a in s
5 1 4 1 B an q u e 7 51 3
200000
50000 8 00 0 00
P d t s d e c e s s , d e s im m o b , c o r p ,
800000
La différence entre entre 7512-6512 donne le resultat sur cession cession : si positif (7512>6512) gain sur cession si négatif (7512<6512)perte sur cession
B- Immobilisatio Immobilisationn a mortissable mortissable Dans ce ca s, la cession cession est réalisée en 3 étapes : ère 1 étape :Jour de cession Inscrire le prix prix de cession dans le cpte de pdts non courants courants par le crédit du cpte cpte75 7513 13 :Pdt :Pdtss de c e ssion d es i m m ob c o r p . P a r le dé b it du c pte de trésorerie o u de c r é a n c e s s u r c e ss ss ion immob.(cpte 3481 ) 2 ème étape :fin de l exercice Enregistrer la dotation de l’exercice l’exercice au amrt. de l’élément cédé s’il y a lieu (dot.complémentaire). Si la date de cession coïncide avec la début de l’exercice, l’exercice, cette 2ème étape ne sera pa s enregistrée Dot Exp Amrt C ré ré di dit A mo mor t d e le bi en en
3ème étape : Tjrs fin d exercice Constater la sortie du bien cédé de l’actif de l’Ese donc : Débiter le cpte d’amrt cumulkés à la date de cession ;28 Et le reste par par VNA des immob corp cédées651 créd crédit it le bien ien cedé cedé22
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Exemple d application : Un matériel de transport a été acheté le 01/01/2000 01/01/2000 pour 100000dhs il est amortissable sur 5 ans (amrt.linéaire) ; il a été cédé pour 80000 le 30/2/2002 (règlement à crédit) TAF : Présenter les écriture au journal 6 1 9 3 4 DE A d u m a t d e t r a s p t 2 83 4
10000 Am rt m at t ra s p t
10 0 00
6 5 1 3 V N A d e s im m o b , i n c o r p c é d é e s
500000
2 8 3 4 Am r t ,d u m a t t r a sp r t
500000
23 1
M a t d e tra s p rt
100000
3 4 8 1 C r é a n c e s u r c e s s i o n d e s im m o b 7 51 3
800000 P dts d e c e s s ,d e s i m m o b , c o rp ,
C - C a s d une immobilisation ayant fait prov.pr dép. :
objet
800000
d un amrt.dérogatoire ou d un e
- Cas de l’amrt l’amrt.d .dérog érogato atoire ire : ou ou excep excepti tionne onnell Crédit 7594 :reprise non courante sur prov réglementées Ou75941 rep.sur amrt dérog. -cas d’une immob ay ant fat l’objet d’une pro pr dép. : débit cpte de prov pr dép concerné crédit 7596 RNC sur prov pr dép.
D- cession d une immob. financiè financière re 1-cession :débit 6544 VNA des immob fin.cédées crédi créditt 251 2510ti 0titre tre de part partici icipat pat 2-encaissement du px de vente débit ébit : cpte cpte trés trésor oreri eriee crédit : 7514 PC des imm ob.fin 3-annulation de la prov. Débit :2951 prov des titre de part Créd Crédit it 7551 7551 Répris Réprisee des des tit. tit.pa part rt
E- Régularisation Régularisation de la T VA lors dune cession d immobilisation Voir partie 1
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Cha Ch a pitre pitre 2 : Les provi provisions Comme Les amortissements, les provisions font partie des travaux de fin fin d’exercice. Le PCM distingue entre trois catégories de provisions : La provision est un appa uvrissement futurs et probables du patrimoine de l’Ese, elle est être :
L a c on st sta ta tio n d e la d im in u utti on d es es é lé me me nt nt s actif : P r o v is io ns p o u r dépréciation des éléments de lactif Ella provision donne naissance à une charge incertaine par le biais de la provision pour y faire face : Provisions pour risques et charges O u e n app lilic at at ion d e s d is p os osition lé g ale s o u r é g le me me n t a i r e s : P r ov ovisi on s réglementées .
I- Les provisions pour dépréciations dépréciations des élémen élémen ts de lactif : A- Définition Définition : Comme son nom l’indique, la provision provision pour dépréciation dépréciation correspond correspond à la constata constatation tion comptable d’une diminution probable probable de la valeur valeur d’un élément de l’actif : la différence différence entre amortissemen amortissementt et pro provisi vision on réside réside au nive niveau au de la certitu certitude de de la dimi diminutio nutionn de la valeu valeurr de l’élément de l’actif ( Amrt. Constate la diminution certaine(irréversible)de la valeur de l’actif amortissable quant aux prov elles constatent les diminutions latentes(probables) de la valeur de l’élément de l’actif Tous les éléments de l’actif peuvent être amortissables sauf les immob. en non valeurs et certaines immob. corporelles. Il existe un parallélisme parallélisme entre les postes postes de prov.pr dép.et des postes postes de l’actif l’actif correspondants correspondants : e insertion du chiffre 9 en 2 position :
T it itr e d e p ar ar ti ti ci cip at ation po poste N °2 °251 cp cp te te d e p ro rov. : M ar c h an d i s e s 31 1 C l i en t s 342
29 51 51 39 1 1 3 9 42
1 - C o n s t a t a t i o n d e la p r o vi s i o n p o u r d é p r é c ia t i o n actif
élément
a- Provisi Provisions ons pr dépréciati dépréciation on des immobilisation immobilisation incorporelles incorporelles : La valeur des éléments de l’actif incorporel risque dans certaines circonstances de subir des dépréciations importantes qu’il fait constater sous forme de provisions.
Débit :6194 DE pr dép.des immob
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Débit : 6596 : DNP pr dép des imm ob incorp Crédit : 2920 Prov.pr dép.des immob incorp Application : L’Entrepreneur Salmane tient un grand restaurant au bord de la route nationale qui lie casablanca à Settat. Le fonds commercial de ce restaurant figure au bilan de l’ex2000 au montant de 250000dhs. Au cours de l’ex.2001, l’ouverture de l’autoroute Casa-Settat a amplement dévié le trafic routier de la route, ce qui risque de réd uire la clientèle du restaurant de 30% estime l’exploitant. l’exploitant.
Passer l’écriture ? 31/12/2001
6 1 9 4 2 D E P p r d é p r é c i a t, d e s i m m o b , i n c o r p ,( 2 5 0 0 0 0 * 3 0 % ) 75 000 2 92 0 P r o v , p r d é p, d e s I m m o b , i n c o r p , 7 5 00 0 Remarque :
La constitution de la prov entraîne une diminution de l’élément à l’actif du bl et augmentation des charges au CPC
b- Provisi Provision on pour dépréciation dépréciation des immo bilis bilisaa tions corporelles corporelles: L a b a i s s e d e s v a l e u r s d e s i m m o b i l i s a t i o n s r é s u l t a n t d e s c a u s e s d o n t le s e f f e t s n e s o n t p a s irréversibles (définitifs) est constituée par des provisions pour dépr éciation Les prov. Pr dép. se rattachent rattachent principalement principalement aux immob. non ammortissables ammortissables telles telles que les terrains et et les immob. financières(ti financières(titre tre de participation). participation).
L’écriture L’écriture est comme suit : Débit Débit :6194 :6194 DAP des immob Crédi Créditt : 29… cpte cpte de prov prov.. Con Conce cern rné. é.
- Réajustement de la provision Ajuster une prov. déjà constituée constituée consiste consiste à procéder à la clôture de l ex. comptable soit à l augmentation du montant provisionné sous forme de dotation supplémentaire soit à la diminution partielle ou totale de ce montant sous forme de reprises sur provisions Donc : Ajuster à la hausse :
619 619 DEP 2 9 ,,
E l e m e n t p r o vi s io n n é Ajuster à la baisse :
29, 29,,, Elém Elémen ents ts prov prov 71 9
R ep r is e s s u r p r o v
A la fin de chaque exercice, il faut réexaminer les éléments ayant fait l’objet l’objet de la prov. Trois cas se présentent : La nouvelle pro. est égale à l ancienne, dans ce cas aucune écriture comptable ne sera nécessaire La nouvelle provision est supérieure à ancienne : ajuster ajuster à la hausse hausse en débitant et créditant créditant les mêmes comtes que la constitution constitution
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Application : Au cours de l’exercice 2002, salmane estime la baisse de la clientèle à 55%
6 1 9 6 P E P d e s i m m o b in c o r p , 62500 2920 P r o v p r d é p d e s i m m o b i n co r p 62500 250000*(55%-25%)
La nouvelle provision provision est inferieure inferieure à l’ancienne : Réviser à la baisse en débitant le compte de prov prov crédité et en créditant l’un des comptes suivants :
7194 reprise r eprise sur provision pr dép réciation des immobilisations immobilisations 75961- RNC sur provisions pr dépréciation de l actif immobilisé Exemple : Salmane estime la baisse de la clientele à 15% uniquement
Prov pr dép des immob 2 92 0 in c or p 7 1 94 250000*(55%-15%) -
100 000 R e p r is e s s u r p r o v ,p r d é p ré c ia t ,
100000
Cession des immobilisation n ayant fait lobjet de provision
La ce ssion des immobilisations ayant fait l’objet d’une provision passe par 3étape :
a-Débiter : 5141/5116/3481 Trésorerie ou créances sur cession d immiob. Crédit :7512/7513 PC des immob b- Dé Débi biter ter : 65 6511 2/ 2/65 6511 3 VNAdes VNAdes immob Crédit 2 immobilisation c- Déb Débite iterr : 29 2920 20 Prov Prov pr dép des immob Crédit : 7191/75962 RNC sur prov pr dép des immob Exemple : le 06/11/2001 la valeur du fonds commercial de la société ABC a baissé à 350000dhs suite à la fermeture d’une usine dont les ouvriers constituent la principale clientèle. Ce fonds a été acquis en 2000 pour 400000 Au cours de 200 2 , suite à la réouverture partielle partielle de l’usine l’usine , le fonds fonds commercial a vu sa valeur augmentée à 360000Dhs Au 05/03/2003 05/03/2003 l’Ese ABC vend son fc pour pour 380000dhs 380000dhs passez passez les écritures écritures..
31/12/n+1 6 5 9 6 D E P p r d é p d e s i m m o b i n co r p 2 92 0 P PD d u F C 4 00 0 0 0 -3 5 0 0 0 0 3 1 /1 2 /2 0 0 2 2 92 0 p p d D E S I F C 7 5 96 rn cP P S U R P R O V 3 60 0 0 0 -3 5 0 0 0 0 3 1 /1 2 /2 0 0 3
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50000 50000 10000 10000
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3 4 8 8 C r 2 a n c e s u r c e s si o n d ' i m m o b 7512 P C d e s im m o b
380000
6 5 1 2 V N A d e s I m m o b In c , 2230
400000
380000
F o n d s c o m m e r ci a l
2 92 0 P P D d u F C 7 5 96 2
400000
40000 R , s u r p r o v , p r d é p , D e s i m m o b i n co r p , 0
40000
d- Provisi Provisions ons pour dépréci dépréciation ation des titres titres L e po rte f e uill e ti tre s d e l’E s e pe ut c o m p orter pl us ie urs c até g ori e s de ti tre s : titre s de participations, participations, titres imm obilisés, obilisés, TVP …etc * les TVP sont détenus dans un objectif objectif de rentabilité rentabilité : actions achetées à la bourse bourse des valeurs valeurs et qui sont vendues dés l’augmentation du du cours en vue de dégager un bénéfice bénéfice supplémentaire par rapport au cours d’achat :Durée<1an : 3500 actions-3501actions partie libérée-3502-3504-3506… * les titres titres de participation : sont achetés et détenus pour une durée supérieure à une année pr objectif de contrôler l’Ese l’Ese et participer à la prise prise de décision à court et long terme ils fonts fonts partie des immob. finnancières :2501-2581-2588 Les titres sont enregistrés en compta à leur prix d’achat . A l a c l ô t u r e d e l’ e x e r c i c e , d’inventaire(V.Actuelle)
l’ E s e
d oi t
t ou j o u r s c o m p a r e r
V .O r igin e
(PA )
et
va l e ur
La valeur actuelle est déterminée par le cours moyen du de rnier mois avant la clôture de l ex e pr les titres cotés en bourse et par le cours probable de négociation(cession) pr les titres non cotés. Ainsi, après la comparaison entre la valeur d’origine d’origine des titres titres et leur valeur actuelle, on peut avoir 3 situations : Valeur actuelle est égale à la valeur d’origine : VA=VO ni gain ni perte V a le ur a c t ue l le e s t s up é r ie ur e à l a va leur d’origi ne : VA>VO , plus va l ue probable. Cependant en vertu du principe de prudence , les plus values ne sont enregistrées qu’après avoir été définitivement acquises par l’Ese(càd réalisées) Valeur actuelle est inférieur à la valeur d’origine VA
Montant de la prov = valeur d origine-valeur actuelle
Ecriture :
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Débit 6392 Dotation aux prov pr dép des im mob financières Débit 6391 Dotation aux prov pr dép.des TVP Créditant :2941 Prov.pr dép.des prê ts immobilisés 29 4 8 d e s a u t r e s c r é an c e s f i n a n c i è r e s 2951 des titres de participation Application : Les donnée de l’inventaire au 31/ 31/12/2000, 12/2000, concernant les titres titres déterus déterus par la société société First info se présente comme suit : T y p e s d e t it r e s N o m br e P r ix d’a c h a t Cours boursier Unitaire Moyen Titres de participation participation A c ti o n A 2 00 0 35 0 300 Titre immobilisés A c ti o n B 15 00 25 0 210 Titres de placement Actions C 800 80 0 180 200 20 0 Actions D 700 70 0 260 190 19 0
TAF : Passer les écritures nécessaires au journal de la société société FIRST INFO .
31/12/2001 6 3 9 2 DP DP D i m m o b fin a n ciè r e s 160000 6394 DPD des TVP (acti (actionD)Prov, onD)Prov,pr pr dép,d dép,des es Immob,inco Immob,incorp, rp, 49000 49000 2951 P P D t it r e s d e p a r ti ci p a t i o n 100000 2958 P P D d e s t i t r e s i m m o b il i s é s 60000 3950 PP D De s T V P 4 90 0 0
Réajustement de la provision sur les titres A la fin de chaque exercice , il faut examiner les eléments ayant fa it l’objet l’objet de la prov, On peut avoir : la nouvelle prov est égale à l ancienne : aucune ecriture la nouvelle prov.est > à l ancié anciénne nne : la prov doit doit être être réajustée réajustée à la hausse hausse en en débitant et créditant les mêmes cptes que la constitution de la prov La nouvelle prov est < à l ancienne prov.on doit révisée la prov.à la baisse en débitant le cpte de pro v initialement initialement cr édité et en créditant 7392 reprise sur pro pr dep de s Immob fin ou 7394 Reprises sur prov pr dép.des TVP
exemple : -
Le 20/7/N, la societe Janane a a cheté par chèque les titres suiva,nts suiva,nts : 200act 200action ionss A à 300dhs 300dhs qui qui ser seront ont consérv consérvées ées à lon longg terme terme 500act 500action ionss B à 500dh 500dhss achet achetées ées dans dans un un but but spécu spéculat latif if 1000action 1000 actionss C à 200dhs 200dhs achetées achetées dans le but but d’infl d’infleunce euncerr la société société qui qui les les aémises aémises 500 obliga obligatio tions ns D à 10 100dhs 0dhs et rembou remboursab rsables les en N+3
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Au 31/12/N, les cours ont été respectivement de 280dhs,490,180 et 95dhs pour A, B,C,D Au 31/12/N+1, les va leurs des titres titres sont de de 270,450,190,105 resp.A,B,C,D,
2 5 8 1 Ac ti o n s 3 5 0 0 a c ti o n s 2 5 1 0 t i t r e s d e p a r t i c ip a t i o n s 2 4 8 1 ti t r e s i m m o b i l i s é s 5141
6 3 9 2 D E P P D d e s i m m b fi n , 6 3 94 DAP P D d e s T V P 2 95 1 3 95 0
60000 250000 200000 50000 BK
560000
26500 5000 P P D d e s T ,P a r t PP D d e s T V P
6 3 9 2 D E P P D d e s I M M O B . fi n N 6 3 94 DE P P D d e s T V P 2 95 1 PP D d e s T P 3 95 0 PP D d e s T V P O P ro v A& B N +1 2 95 1 P P D d e s T P 7 3 91 R P P D d e s I m m o b . fi n
26500 5000 2000 20000 2000 20000 12500 12500
Annulation Annulation prov C& D
NB : Chaque ca tégorie de titre titre devra être évalué séparément et il na faut jamais faire de compensation ( principe de clarté) entre les plus values et moins values -
Cession des titres faisant l objet de Provision :
on doit distinguer entre les TP et TVP : - les titres de par ticipatio ticipation n : l enregistrement se fait en 3 étapes :
o
Comptabilisation de la cession : Dé bit 5111/5141/5116/3481 5111/5141/5116/3481 Crédit :7514 PC des immob.finan.
o
o
A la date d inventaire : Débit 6514 VNA des immob financières Crédit :2510titres de participat. A la date d inventaire : Débit Pro.Pr dep des TP Crédit 7392 reprises/prov.pr dép des IF
Exemple : 15/5/N+2, Janane céde 500actions C pr 195 dhs unitaire par chèque.
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90
5141 B K 75 1 4 65 1 4 V N A d e s I F 25 1 0
2 95 1 P P d d e s T P 7 3 92 -
975 00 P c de s T F
9 7 5 00 10000
T i t r e s d e p a r ti c i p a t
1 0 00 0
5000 R P P Dd e s T P
5000
les TVP : la cession néc essite 2 étapes : o Enregistrer la cession : Cr édit 350 actions ƒ Débit :trésorerie511/5161/créances3482 ƒ Débit :6385 :charges n ettes/cession Elts actif
Solder la provision : débit 3950 PPD d es TVP ƒ Crédit 7394 reprises /prov p dep des TVP *moins *moi ns va value lue o
3482 Créance /cessd'élt /cessd'éltss d'ac 6385 Charges nettes nettes sur cession cession des TVP 350 TVP *plus value
3482 Créance /cessd'élt /cessd'éltss d'ac 7385 P d t s n e ts / c e s sio n d e T V P 350 TVP Exemp Exemple le :
Le 15/ 15/5/ 5/N+2, N+2, cessi cession on de de 250act 250actio ions ns B à 400d 400dhs hs l’a l’act ctio ionn Le 28/9/N+2, cession de 250actions B restantes à 520dhs l’action en espèces/
15/5/N+1 3 4 8 2 ré a n c e S C E AC 6385 6385 CNCSdes TVP 3500 3 95 0 P PD d e s T V P 7 3 94 5 1 6 1 C a i s se 3500 7385
TVP 3 1 / 1 2 / N +1 R P PD d e s T V P 2 8 /9 /N + 2 TVP RNS C des TVP
3 95 0 P PD d e s T V P 7 3 94
3 1 / 1 2 / N +2 R P PD d e s T V P
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97 5 0 0 97 5 0 0 12500 12500 130 000 125000 5000 12500 12500
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Résumé de Théorie et Guide de travaux pratique
Opérations courantes et travaux de fin d exercice exercice
s- Provisions pour dépréciation des stocks et des créances circulantes a- Provis Provision ion pour dépréciation dépréciation des stocks stocks Les éléments du stock tels que les marchandises, les matières 1ères,les produits produits finis…. Subissent des diminutions de valeurs, d’où la nécessité de constituer des provisions pour dépréciations.
Débit DPPD des stocks Crédit Poste des stock Application : Au 31/12/2001, la situation des stocks de l’Ese azatex se présente comme suit : N a t u r t e de s t o c k M a t i èr e s p r e m i è r e s M ar c h a ndi se s P r o d u it s f i n is
M o n t a n t b r ut 12 0 0 00 9000 0 15 0 0 00
L es do nné e s d’ in v e nta ire d e 2001, in di q u e n t qu’ il f a ut c on s titue r une pro v is i o n pr dé p .respectivement de 25%,20%,et 15%. TAF : Enregistrez les écritures écritures nécessaires au 31/12/2001
31/12/2001 6 1 9 6 1 D E P d é p , d e s s to c k 3 91 1 PP R d e s m /s e s 3912 P P D d e s m a t ,1 è r e s 3915 P P D d e s p d t s fi n i s
70500 18000 300 00 225 00
b- Ajustement Ajustement des prov.pou prov.pou r dép. des stocks stocks Le cheminement des éta pes se fait comme suit :
A la date d’inventaire, il il faut constater : * l annulation du stock d e début de période en créditant son cpte par le débit de l un des comptes suivants : *61114 Variation de stock des M/ses *6124 Variation de stock de mat et fournitures *7131 Varuiation des sotcck de pdts en cours *7132 Variation de stock de biens produits
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- Annulation de la prov .déjà constituée et correspondantes Débit : prov.de l’élt concerné :391 Créd Cr édit it : Rep Repri rise sess su surr pr prov ov.7 .719 19 - Constatation des stocks finaux - Constatation de la nouvelle prov correspondante : Débit :DEP pr dep. De l’AC :619 C ré ré d it : P PD d u c pt pte d e st oc oc k :39 1
A la clôture de chaque exercice, on doit annuler les provisions provisions des stocks de l exercice pour en constituer de nouvelles
Application : La société SUPERLAIT , dans laquelle vous effectuez votre stage, met à votre disposition les inf. suivantes au 31/12/2003 : A- Extrait du bilan avant inventaire de l ex 2003 : S t oc k s Marchandises Mat.et fournitures cons. Pdts finis
B r uts 60000 40000 70000
P ro v. 20000 25000 15000
N e ts 40000 15000 55000
N et
170000
60 0 0 0
1 1 0 00 0
C- Do Donné nnées es de l inventaire de l ex.2003 : S toc ks final M/ses Mat et fournitures cons. Produits finis T o ta l
M o nt a n t 80000 70000 50000 2 00 0 0 0
P ro v à c on s titue r 28000 35000 20000 83 0 0 0
TAF : Passer au journal e la sté les écritures nécessaires au 31/12/2003
3 91 1 PP D d e s M /s e s 3 9 1 2 P P D d e s m a ti è r e s e t , , , , 3 9 1 5 P P D d e s p ro d u it s f in is 7 1 96 Annulation Annulation des prov,anciennes 6 1 9 6 D E P p r d é p , d e l ' a c t if c i r c u l a n t 3 91 1 3 91 2 3 91 5
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20000 25000 15000 R e p r i s e s s u r p r o v,p r d é p ,d e l 'a c tif cir cu l a n t
60000 83000
PP D d e s m /s e s P P D d e s m a t 1 ère s P P D d e s p d t s fi n i s
28000 35000 20000
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b- Provisi Provisions ons pr dép.de dép.dess créance créancess de l actif circulant Les créances circulantes et notamment des créances des clients sont fréquemment exposées à de grands risques risques de dépréciation de leurs valeur : client client en difficult difficultéé financière et par conséquent le recouvrement de la cr éance devient incertain donc l’Ese doit à la fin de l’exercice : o classer le client ds un cpte spécial Clients douteux ou litigieux litigieux : ƒ Débit 3424 clts doteux ou litigieux ƒ Crédit 3421 clinent constituer une prov à la hauteur de s pertes probables de ces créances : o Débit :61964 DEP pD des créance de L A C Crédit 3942 PPD des clts et cptes rattachés
Ces provision sont calculées HT des créances douteuses. NB. :
C p te 61 8 2 P er er te s s ur c ré a nc e irr é c o uvr a ble : P e rt e s ur la c réa nce c li ent e st certaine (définitive) Cpte Cpte 658 65855 « Créa Créanc nces es deve devenu nues es irr irréc écou ouvr vrab able less » s’il s’ag s’agiit d’aut ’autre ress créa créannces ces ( personnel, associés, autres débiteurs…..)
Seulement il faut retrancher la TVA et la comptabiliser dans 4456 Etat Tva due à l’instar des autres charges de l’exercice pour récupérer le montant de tva non récupéré sur le client .
Application : Létat des créances clients de de l’ESE aza au 31/12/2003 se présente présente comme suit : C lie nt C r é a n c e T TC P e r te s pr o ba ble s P e r te s d é finitiv e s Salah 15000 50% … .. Hamid 25000 15000 … .. Aziz ali 46000 26000 … .. 30000 ……. 30000 TAF : Sachant que que l’ESE aza est soumise au taux de tva de 20%, régulariser régulariser la situation situation des des créances clients aun31/12/2001.
31/12/2002 3 4 2 4 C lt s d o u t e u x o u l i t i g i e u x 86000 3421 C lts 86000 6 1 9 6 4 DE DE P p r d é p ,d e s cr é a n c e s d e l 'a c t i f c ir c u l a n t 47250 3 94 2 P P D d e s c l t s e t c p te s r a t t , 47250 6 1 8 2 P é r t e s s u r c r é a n c e s i r r é c o u v r a b le s 4 4 5 6 E y a y tv a d u e 3421
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25000 5000 C lt s ( a l i )
30000
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Remarque : Prov non courante sur créa nce clts : redressement judiciaire judiciaire Débit65963 Débit65 963 DNC aux prov pr dep d e l AC Crédit 3948Prov pr dép
b-Ajustement des prov. des créances douteuses * Réviser à la hausse la provision en Débitant et créditant les cptes manipulés lors de la constitution (61964et 3 942) * Réviser à la baisse en déb itant 3942 et créditant 7195 reprises/prov Solder le cpte clt douteux
Application : La situation des des créances douteuses de l’Ese l’Ese MFZ au 31/12/2002, se présente comme suit : C lie nts C ré a n c e s Prov.au Recouvrement O bs bs er erva t io ion fin TTC TT C 31/12/2001 au cours de 2002 2002 Faid 30000 11000 15000 Prov.10000 Zoubair 50000 16000 20000 Prov20000 Talha 45000 12000 … Irrécouvrable Ilyass 70000 30000 46000 Pour solde
NB :
* Seules Seules les les opérations opérations de recouvrement recouvrement ont été été enregis enregistrées trées au journal journal de MFZ * La taux de TVA es t de 20%
TAF : Ré gulariser la situation situation des créances douteuses au 31/12/2002 3 9 4 2 P P D de s c l t s e t c p t e s r a t t a c h é s 7196 Diminution de la prov,Faid 6 1 9 6 D E P p r d é p , d e l' a c t i f c i r c u l a n t 3942 Aug,prov de Zoubair 3 9 4 2 P P D de s c l t s e t c p t e s r a t t a c h é s 7196 3912 3915 annulation de de la prov 6 1 8 2 pe r t e s s u r c r é a nc e s i r r é c o u v r a b l e s 4 4 5 6 E ta t T V A d u e 3424 solde de la créance de Talha 3 9 4 2 P P D de s c l t s e t c p t e s r a t t a c h é s 7196 Annulation de la prov deIlyass 6 1 8 2 pe r t e s s u r c r é a nc e s i r r é c o u v r a b l e s 4 4 5 6 E ta t T V A d u e 3424 solde de la créance de Ilyass
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1000 R e p r i s e s s u r p r o v , p r d é p , d e l ' a c t if c i r c u l a n t
10 0 0 4000
PP D de s c lts c pte s r a tta c hé s
40 0 0 12 0 0 0
R e p r i s e s s u r p r o v , p r d é p , d e l ' a c t if c i r c u l a n t
12 0 0 0
37 5 0 0 7500 C lts d o u te u x o u l i t ig i e u x
45 0 0 0 30 0 0 0
R e p r i s e s s u r p r o v , p r d é p , d e l ' a c t if c i r c u l a n t
30 0 0 0 20 0 0 0 4000
C lts d o u te u x o u l i t ig i e u x
24 0 0 0
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L ’ ob j e c t i f de l a c o n s t i tu t i o n d e s p r ov e s t d e c o m p e n s e r l e s c h a r g e s qu i p o u r r a i e n t e n résulter…pertes sur créances
III- Les provisions provisions pour risques et charges Elément du passif du bilan, les prov.pr risques et charges permettent en vertu du principe de prudence, de prendre en considération des dettes probables correspondantes à des risques ou à des charges nettement précisés quant à la nature mais dont les dates dates de réalisation réalisation et les montants ne st pas encore connus. Tous les cpts de prov.pr risques et charges possèdent des numéros portant le chiffre 5 en 2 e position. On distingue entre trois types de prov. : Prov pr risques(151) Prov.pr charges(155) Autres prov.pr risques et charges (450)
1-Prov.pr risques durables et non durables Ce type de prov. est constitué constitué pour faire face aux risques risques liés à l’activité l’activité de de l’Ese tels que que litiges avec certains partenaires( frs,clts,salari frs,clts,salariés….) és….) risques liés aux garantis garantis données données aux clts clts sur les m/ses ou pdts vendus…..etc La passation de de l’écriture l’écriture se fait comme suit :
Lorsque la charge probable est inscrite dans 613-614-617-618 613-614-617-618 exploitation exploitation Débit :61955 DE P risque et charges durables 61957 DEP p risque et charges momenta nés
Lorsque la charges probable et financière63 Débit 6393Dep pour risques et charges charges financières financières Lorsque la charge probable est non cour ante 65 Débit 6595 DNC P pr risques et charges En contrepartie Crédit Classe 1:1511-1512-1513-1514-1515-1516- si délai délai >1an Classe 4 :4501-4502.-4505-4506- si délai<1an Application : La société MFZ a licencié au cours de l’ex.N un cadre commercial et un employé qui ont entrepris entrepris une action en j ustice contre elle. D’après l’avocat, la société risque de payer des dom mages et intérêts au profit de l’employé estimé à 6000dhs et 11000dhs pr le le cadre commerc ial( le jugement ne sera prononcé qu’après 24mois) 6 1 9 5 D E P p r r i s q ue s e t c h a r g e s 60 0 0 4501 P r o v , p r l i ti g e s 60 0 0 6 1 9 5 D E P p r r i s q ue s e t c h a r g e s 4501
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1 1 0 00 P r o v , p r l i ti g e s
11000
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3- provisions provisions pour charges à répartir sur sur plusieurs plusieurs exercices exercices C e r t a i n e s c h a r g e s d t l e s m o n t a n t s s o n t tr è s i m p o r t a n t s n e p e u v e n t ê t r e s u p p o r t é e s p a r u n s e u l exercice cptable. En effet , l’Ese procède à répartir leurs montant sur …ex.cas constituer à la fin de chaque ex une prov. Lorsque l’Ese pré voit une grosse grosse charge s pr un ex. ultérieur, elle doit constituer des prov à la fin de chaque ex jusqu’à réalisation. réalisation. de la charge 6195 risques risques et charges 1555
r c ha r ge s à ré pâ r tir / ** *e x
Crédit Classe 1: 1: 1551-1552-1555-1558 si si délai délai >1an Classe 4 : 4507-4508 si délai<1an
Application : L’Ese pévoit la rénovation d’un bâtiment dans 4an à partir de l’ex 1999 , le coût est estimé à 60000dhs TAF : Passez l’écriture
6 1 9 5 D E P p r r i s q ue s e t c h a r g e s 1555 60000/4
15 0 0 0 P r o v ,p r c h a r g e s à r é p â r t i r /* * * e x
15 0 0 0
La rénovation est effectuée au 10/10/2003, son coût s’élève à 75000dhs 6133 entetien et réparation 5141
75000 b an q u e
75 0 0 0
1 5 5 5 P r o v , p r c h a r g e s à r é p â r t ir / * * * e x 60000 7196 R e p r i s e s s u r pr o v , p r r i s q u e s e t c h a r g e s 60 0 0 0
¾
Alléger le CPC
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IIIIII- Provisi Provision on réglementée réglementée Les prov. réglementées figurent figurent au bilan au passif parmi les capitaux capitaux propres et assimilés. assimilés. Elles consistent à mettre en réserve des bces en franchise d’impôt cad soustraire une partie des bces réalisés par l’Ese au impôts Ceci ne peut être effectué qu’après l’autorisation l’autorisation de l’administration l’administration fiscale par conséquent elles sont appelés PROV REGLEMENTEES. Parmi ces prov. On relève les prov pr amrtissement amrtissement dérogatoires dérogatoires ( voir cours précédent) dont dont le ppe est de gonfler les charges pr payer m oins d’impôts :avantage fiscal d’où Amrt fiscal Ne pas fausser le résultat résultat d’exploitation Main le non cour ant
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Partie III : Fiscalité résumée
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Chapitre 1 : L IGR PROFESSIONNEL
-
+ Résul Résultat tat avant avant impôt impôt
P t i m po sa b le
Ch a rg e d éd uc tible
* Chiffre d’affaire * Pts accessoires et pts financiers * P rx rx r de s tra va va u x re la tiv e s de s bie n s i m m b e f f e c t u e p a r l ’ e nt r e p r i s e pour elle-même * Prof Profit itss et gains ains exce except ptio ionn nnel elss y comp compri riss les dégrèvements * Subvention primes et dons reçus de l‘état * Les Les mont montan antts des des autr autres es reve revenu nuss rent rentra rant nt d ’ a p pl i c a t io n de l ’ I G R . (Salariés- Fonciers- Agricoles -Capital- M ob) * S o us ré se se r ve s de s a b a tte m e nt nts p ré vu vu s E n c a s de : - C es es si si on on ou de re tr tra it it d’ él él ém ém en en t d’ ac ac ti tif - Les Indemnités perçus pour le transfert de la clientèle ou la cession de l’exce de la poffe - Les profits réalisés sur la cession immb entre Que les terrains et constructs ?
* Les ac hats de molie et pts * Les frais de personnel * L e s fr ai s gé né né r a ux * L e s fra is d’ éta blis s e m e nt nts * les impôts et taxes * Les Les impô impôtts et majo majora rattions ions de paiement tarif des impôts * Les amortissements * Amort Amortiissem ssemen entts les cham champs ps de s vé hic ul e s de t r a ns p ort des personnes * Les provisions. * Le s fr a i s fina n c i e rs ( a gi o s e t i n t é r ê ts ) * L a v al al eu eu r c om om pt pta bl ble des dons en nature * Les pertes diverses
Méthode de détermination de l IGR IG R M R t n e t ré e l
R é s u l t at C o m p t a b le + Pts imposables - Char Charge gess déduc déducti tibl blee
M b c e f o r f a i ta i r e
M R t s im p lifie
C h if f r e d a ff ai r e* e* C oe oeff i ci ci e nt nt + Profit Net global + plue plue valu valuee net nette glob global alee + Indemnités reçues + Primes subvention subvention et dons
R é s ul ult a t c om om p ta ta b l e + Pts imposable - Char Charge ge dédu déduct ctib ible le exclusion des provisions provisions
reçus www.dimaista.c.la
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Chapitre 2 : IMPOT SUR LES SOCIETES
L’i mp mp ôt ôt sur le s so c ié t é , c o m m e son no m l ’in diq ue , s’a pp pp liq ue ue a u x e ntre pr i s es qui sont organisées sous forme de sociétés.
L impôts i mpôts sur les sociétés sociétés a été été institué institué par par la loin loin n°24-86 n°24-86 promulgué par le Dahir 1-86-239 du 31/12/86. I Champs d application de l I.S : 1 Les personnes morales imposables de plein droit :
Les sociétés de capitaux capitaux : S.A et S.C S.C par actions actions ; La société à responsabilité limitée : S.A.R.L ; Les sociétés en comman dite simple , les sociétés en nom collectif et de fait comprenant un ou plusieurs associés personnes morales ; Les établissements publics qui exercent une activité activité à caractère commercial ou industriel ; Les associés civiles ( Exploitation des mines, Exploitation Exploitation de carrières…..) Les sociétés à objet immo bilier ; Les autres groupements qui se livrent à des activités lucratives (Associations et Clubs ).
2 Les personnes m orales imposables sur option :
les sociétés de personnes ne comportant que des personnes physiques ( soumises à l’ IGR d’office) peuvent opter opter pour leur assujettissement assujettissement à l’impôt sur les les sociétés ; les associations en participation.
3 Territorialité de l impôt :
les sociétés qu’elles qu’elles aient ou non leur siége siége au Maroc sont soumises soumises à l’I.S l’I.S en raison raison des bénéfices se rapportant aux opérations lucratives qu’elles réalisent au Maroc même à titre occasionnel. Les sociétés étrangères étrangères sont imposables en raison des produits bruts bruts des travaux travaux qu’elles qu’elles réalisent au maroc.
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II Détermination de la base imp osables : 1 Détermination du résultat fiscal fiscal : Les produits comptabilités par l’entreprise l’entreprise sont sont dits imposables car ils viennent augmenter le bénéfice qui va subir subir l’I.S. ’I.S.
(1)produits d exploitation-(2) exploitation-(2) charges exploitation exploitation (1)-(2) = (3) résultat d’exploitation d’exploitation (4) produits financiers financiers – (5)charges financières
Les produits et fractions de produits non imposables sont repris extra - comptableme comptablement nt comme déductions.
(4)-(5) = (6) résultat financier (3)+(6) =(7) résultat courant
Les charges sont dites déductibl déductiblee des prod produits uits à conditions conditions qu’elles respectent les règles générales et fiscales. Les charges charges qui ne respecten respectentt pas les règles citées ci-dessus ci-dessus sont appelées non déductibles déductibles et donc sont reprises reprises extra – comptablement comme réintégrations.
(8) produits produits N.courants N.courants – (9) charges N.courant N.courantes es (8)-(9) =(10) résultat non courant (7)+(10) = (11) résultat comptable avant impôts
-
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REINTEGRATIONS
DEDUCTIONS Produit Produitss financie financiers rs : abattemen abattementt de 100% sur les revenus des titres et titres de participations participations (dividendes) perçus par l’entrepr l’entreprise ise et ayant déjà déjà subi la TPA au taux de 10% 10% ; Pl u s v a l u es sur c e s sio n d’ im m o bili satio n s en co u r s d’exploitation : abatte abattemen mentt de 25% 25% si l’élé l’élément ment céd cédéé est est reste reste dans dans l’ent l’entre repri prise se entre entre 2 et 4 ans ; abatt abatteme ement nt de 50% si l’éléme l’élément nt cédé cédé est est reste reste dans dans l’entre l’entreprise prise entr entree 4 et 8 ans abatte abattemen mentt de 70% 70% si l’élé l’élément ment céd cédéé est reste reste dans dans l’entreprise l’entreprise plus de 8 ans ; abatt abattemen ementt de 100% 100% si si l’entr l’entrep epris risee s’engag s’engagee à réi réinves nvesti tirr la totali totalité té des plus plus values values dans un délai délai de 3 ans; ans; Plus values sur cessi cession on d’immobilisations d’immobilisations en en fin d’exploitation : aba abatteme ttement nt de 0% 0% si l’él l’éléme ément nt céd cédéé est est res reste dans dans l’ent l’entrep reprise rise entre entre 2 et 4 ans ; abatt abatteme ement nt de 50% 50%si si l’él l’éléme ément nt cédé cédé es est reste reste dans dans l’ent l’entrep reprise rise entre entre 4 et 8 ans ; abat abatte temen mentt de 2/3 si l’élé l’élémen mentt cédé cédé est est rest restee dans dans l’entre l’entreprise prise plus de 8ans ; Déficit report report able : le déficit d’un exercice peut être être déduit du bénéfice bénéfice de l’exercices l’exercices suiva suivant nt ou à défaut défaut des exercices exercices suivants jusqu’au quatrième quatrième exercice qui suit suit l’exercice l’exercice déficitaire. Cependant, cette limitation ne touche pas la fraction du déficit correspondant à des amortissements, régulièrement régulièrement comptabilités comptabilités et compris dans les charges charges déductibles de l’exercice.
Charges de personnel personnel : rémunérations ne correspondant correspondant pas à un travai travaill effec effectif tif ; charges locatives : cautions versées sur loyers ; Entretien et réparation : les frais qui traduisent par un prolongement dans la durée de vie des éléments d’actifs immobilisé; Primes d’assurances : primes à caractère personnel; Eau et é l e c t r i c it é : c a u ti o n s v er s ée s lo r s d es abonnements aux régies ; Dons : dons à des particu particuli liers ers et l’excède l’excèdent nt des dons qui dépasse dépasse 2 pour mille du du chiffre chiffre d’affaires; d’affaires; Cadeaux publicitaires publicitaires : le montant excédant excédant la valeur valeur unitaire unitaire de cent dirhams. d e m êm êm e le s c ad ad ea eau x p ub ubli ci cita ir ir es es dis tr tri bu bu és és g ra ratu itite me me nt nt doiven doiventt porte porterr soit soit le le nom ou le le sigle sigle de la soci société été,, soit soit la marque de fabrique fabrique des produits produits qu’ell qu’ellee fabrique fabrique ou dont elle elle fait le commerce. D o t at i o n s aux am o r t i s s e m e n t s : d o ta tio ns s ur immobilisations sur véhicules de personnes dont la valeur dépasse 200000 DH. C h ar ges fi na n cièr es : l’ ex cè d en ent s ur i nt ér êt s s erv i s aux associés associés et calculés calculés sur sur la base de taux taux supérieurs supérieurs aux taux taux r é g le m en en tai re re s o u d e m on on tan ts supéri eu eur s a u mo nt nta nt nt d u capital libéré. Pé n al alit é s : les p én én al alité s po u r inf ra ct ctio ns ns au x rè g lem e nt nts fiscales, de la circulation, circulation, de change, des prix et et du travail. Charges : 50% des dépenses dépenses dont la valeur valeur dépasse dépasse 10000 DH(TTC) DH(TTC) et qui sont réglé réglées es en espèc espèces. es.
RESULTAT FISCAL N.B N. B :qua :quand nd la soci sociét étéé réal réalis isee à la fois fois des des plus plus et des moins values, l’abattement se calcule selon la formule suivante : Abattement net =
Abattement brut * Plus values nettes Plus values brutes
PV nettes nettes = PV brutes-moi brutes-moins ns values values
III Liquidation de l impôt 1 Taux T aux de l impôt : l’impôt sur les sociétés est calculé en appliquant au résultat fiscal le taux prévu par la loi . depuis la loi de finance transitoire 1996,le taux a été fixé à 35%
I.S = Résultat fiscal * 35%
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I.S = 400 000* 35% I.S= 140 000
2 Cotisation minimale (C.M) : a – Base de calcul : au terme de chaque exercice, la société doit calculer un impôt de référence appelé cotisation minimale. L’impôt sur les sociétés ne peut être inférieur inférieur à la cotisation cotisation minimale quel que soit le résultat fiscal. Si I.S> C.M I.S dû=I.S calculé Si I.S< > C.M I.S dû=C.M
La cotisation minimale se calcule selon la base suivante :
Cotisation minimale = C.A (HT) + produits des activités accessoires HT + P r o d u i t s F i n a n c ie r s ( m o i n s a b a t t e m e n t s participation) HT +Subv +S ubven enti tion onss pr prim imes es et do dons ns re reççus
sur
p r o d u i ts
de
b- Taux de la cotisation minimale : le taux normal de C.M est de 0,5% Le taux réduit de 0,25% es t applicable aux entreprises dont l’activité l’activité porte sur la vente : du gaz, des produits pétroliers, du beurre, du sucre, de l’huile, de la farine, de l’eau, et de l’électricité.
N.B : le montant de la C.M ne peut être inférieur à 1500 DH par exercice . C.M.= 0,5%*( 5 000 000 + 1 000 000 ) C.M.= 30 000 On constate que C.M =30 000 < I.S = 140 000
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3 Paiement de l impôt :
MO D A L I TE S
DE
P A IE M E N T
DE
le sy stè me d e I.S co ns iste à effe ctu er de s pai e ment s so us fo r me s av an ce suivis d e
REGLEMENT DES ACOMP TES PROVISIONNELS
Les société société soumises soumises à l’I.S sont sont tenues de verser une avance d’impôt selon l’échéancier et la base suivants : 1- Echéancier : 1er acompte avant 31/03 de l’exercice l’exercice en cours cours ; 2 ème acompte avant 31/03 de l’exercice en cours cours ; ème 3 acompte avant 31/03 31/03 de l’exerc l’exercice ice en cours cours ; 4 ème acompte avant 31/03 31/03 de l’exerc l’exercice ice en cours cours ; 2 – Base Base de l’acomp l’acompte te : un acompte acompte est est égal à 25% de l’I.S l’I.S dû de l’exerc l’exercice ice précédent précédent appelé appelé exercice de référence. référence.
REGULARISATION DE L’I.S
A la fin de exercice, e xercice, la société société compare la la somme d es ac om pte s v er s és ave c I.S. deux deux sit situat uations
Acompte< I.S réel Dans ce cas, la société doit verser le reliquat au trésor au plus tard la fin du troisième mois suivant la clôture
Somme des acomptes versés = 80 000 I.S dû = 140 000 Reliquat à verser avant le 31/03/98 = 60 000
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Acompte > I.S réel Dans ce cas, cas, la la société société a le droit droit de de récupérer la différence sur les quatre a c om pte s de l’e xe xe r c ic e s u iv a nt. S i ces derniers sont insuffisants alors la s oc i é t é pe u t de m a n de r le rem b ou rs e m e nt a u t ré s o r qui d o i t intervenir au plus tard le 31/01 de l’exercice suivant.
donc le reliquat est 140 000- 80 000
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EXERCICE D APPLICATION En 2002 la S.A.R.L. « SMLALI & COMPANIE» au capital de 920 000,00DH a réalisé un C.A. de 4 581 500,00 DH (H.T.) le bénéfice comptable tel qu'il été calculé par le comptable de la Sté s'élève à 175 000 DH .La vérification de de la comptabilité à permis de relever les opérations opérations suivantes: 1- Des retours sur achat pour une vale vale ur de 14 300 n'ont pas été comptabilis és 2- Des cadeaux publicitaires ont été été accordés par l'entreprise l'entreprise pour une valeur de 130 DH l'unité dont total 26 000 DH. 3- 8 280 DH de l'impôt des patentes patentes payés hors délais intérêts de retard et majorations majorations y compris ( taux 15%). 4- des achats non stockés pour une valeur de 12 300 ont été payés en espèce . 5- Madame SMLA LI secrétaire au prés du gérant a touché touché un salaire salaire de 80 000 000 DH plus plus 28 28 800 DH de charges sociales. 6- une annuité de 15 000 relative à l'amortissement d'un terrain que la société projète d'exploiter d'exploiter dans le future proche. 7- l'entrepris e a distribué en décembr e 2002, 1000 cadeaux cadeaux d'une valeur unitaire de 45 DH à ses principaux clients et à son personnel . 8- une machine acquise le 1 er Mars 1998 pour 180000 DH (TTC) amortissable sur 10 ans, vendue le 30 septembre 2002 pour pour 100000DH . 9- des tantièmes spéciaux pour une valeur de 45000 DH et des tantièmes ordinaires pour 28 000. 10- les acomptes de l'IS l'IS pour une valeur totale totale de 61 250 DH enregistrés enregistrés dans le comptes "impôts et taxes". 11- dans le comptes " impôts et taxes" on trouve égalem ent un montant de 26 400 DH re latif à la TVA d'une voiture R19 acquise en janvier janvier 2000. 12- dans le compte dotations dotations aux amortissements on relève l'amortissement l'amortissement de la R19 pour une valeur de 31 680.
TRAVAIL A FAIRE: 1. calculer l'IS ; 2. calculer la CM , les acomptes s'il y a lieu et les dates de paiement paiement ; 3. passer au journal les écritures de liquidation et paiement jusqu'au mars 2003 .
NB: arrondir par défaut rien n'est autorise sauf calculatrice et plan comptable.
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CORRIGE REINTEGRA
ELEMENTS
TIONS
- Résultat comptable
DEDUCTION
/ RC= Total des produits-
175 000,00
total des charges 1/ cha rg e no n comptabilisé 2/ (26 000/13 0)×3 0= 6 000,00 3/ 8280,00 = X + ( X × 15/100) = 115/100X
1- r eto u rs s ur ac h at d e 14 300,00 Mses 6 000,00 2- cadeaux publicitaires 1 080, 00 3- intérêt de retard
12 300,00 4- facture payé en espèce ------- 5- rém u n ér ati o n d e la 15 000,00 secrétaire 6- annuité de terrain ------ 7les publicitaires 8- machine
cadeau x
9- tantièmes spéciaux - tantièmes ordinaires 10- acomptes de l'IS 11- TVA d'une voiture 12- a m o r t i s s e m e n t d e l a voiture
T ot a u x
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------ 28 000,00 61 250,00 26 400,00
COMMANTAIRE
S
Ö
X
=
8280,00×100/115 = 7100,00( Ö patente) 8280,00- 7200,00=1080,00 -------- 9 375,00 4/ ma rch an di se s n on reçus 5/ charge déductible 6/ charge non déductible c a r l e t e r ra i n n ' e s t p a s amortissable 7/ charge déductible 8/ V0=150 000 ------ somm omme de dess a n n u it é s= 68 750 vna=81250 , PC =100 000 47 520,00 PL=18750 ,d=4an 7mois Abt=50% , pl=9375 -------
9// Charge déductible 10/C h ar g es no n déductible 11/C h ar g es no n déductible c'est un élément de l'actif car : 12/ Vo =26 400, 00× 100/20 = 132 000,00 (HT) a = 132 000,00× 20/100× 3 = 79 200,00 79 200 ,00 -3 1 680,00=47520,00 3 3 9 3 3 0,0 0
5 6 8 9 5 ,0 0
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Résultat fiscal = 339 33 0,00-56 0,00-56 895,00 = 282 435,00 IS = 278 435,00 × 3 5/100 = 98 852,25 CM= 4 581 500,00 × 0.5% = 22 907,50 IS > CM => paiement de l'IS. l'IS. Les acomptes : 98852025 :4 = 24 713.06 Dates : 31/03/03 , 3 0/06/03 , 30/09/03 , 31/12/03 Reliquat =98 852.25 61250 =37602.25DH Écriture comptable :
44 5 3
44 53
3453
5 14 1
31/12/02 Eta t im pô t sur l e rés u ltat 61250 aco mp tes su r i m pô t sur le l e ré s u l t a t pour solde des acomptes payés au cours de l année année 31/03/03 Eta t im pô t su r le rés u ltat b an qu e règlement du reliquat
3 76 0 3
6 12 5 0
3 7 6 03
<
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GUIDE DES TRAVAUX PRATIQUES
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TP1 : NORD-SPORT NORD-SPORT Objectif : Passation des écritures de facturation facturation Durée : 2 heures
Société spécia spécialis lisée ée dans dans la commerc commercial ialisa isatio tionn des artic articles les de NORD-SPORT est une Société sport . Au cou rs du mois de Mai 2004 ; elle a effectué , entre autres , les opérations suivantes : -
-
-
02/05 02/05 : Vente Ventess de marc marchand handis ises es à crédit crédit : Bru Brutt 20.00 20.0000 DH , remis remisee 05% , port port ( H.T ) 400 DH , TVA 2 0% ( facture facture N°M1 ) ; 06/ 06/05 : Acha Achatts de mar marchand handiises : Brut Brut : 15. 15.000 DH , esc escompt omptee 2% , TVA TVA 20% 20% ,por port 300 DH ( H.T) , TVA/port 14 % ( facture facture N° A10 ) .La moitié est réglée réglée par chèque bancaire bancaire N° 117758 ; le rest restee par chèque chèque postal N° 112124 ;. 09/0 09/055 : Règl Règlem emen entt de la note note de télé télépho phone ne N° 255 par par chèq chèque ue posta postall N° 1121 112125 25 , m o n t an t H .T .T 8 0 0 D H , T V A 2 0 % ; 12/05 12/05 : Vente Ventess de mar marcchandis handises es : brut brut 5000 5000 DH , TVA TVA 20% , por portt ( HT) 200 DH , TVA sur port 14% ( Facture N° M2 ) . Le règlement est effectué effectué comme suit : *50% en espèces (PC N°11 ) ; * le reste par tirage de la lettre lettre de change N° 05 , échéant le 31/07/04 , acceptée le jour m êêm me . 14/ 14/05 : Avoi Avoirr N° 01 envoy nvoyéé au clie client nt , corr orres espon ponda dant nt au au ret retour our de de marc marcha hand ndis isees rela relati tiff à la f a ctu re re N ° M 1 d u 0 2 /0 /0 5 /0 /0 4 : b ru ru t 2 0 0 0 D H . 20/ 20/05 : Acha Achats ts de marc marcha hand ndis isees : 7000 7000 DH , remi remise se 2% , T ..V. V. A 20%( 20%( Fact Factur uree N° A11). 20/05 20/05 : souscr souscript iption ion d’un d’un bill billet et à ordr ordree N° 02 , échéa échéant nt le le 331/ 1/07/ 07/04 04 , pou pourr le règle règlement ment ; 22/ 22/05 : Tir Tirage de la lett lettre re e chang hangee N° 06 au 30/ 30/06/ 06/04 en règle glemen ment du du solde olde ddee la la fact facture ure N° M1 du 02/05/ 02/05/04 04 ( acce accept ptée ée le jour jour mêm mêmee ) ; 24/05 24/05 : remise remise à l’es l’escompte compte de la la lettr lettree de change change N° 05 ; 25/ 25/05 : Acha Achatt d’u d’unn micr microo-or ordi dina nate teur ur : Brut Brut 2500 250000 DH , TVA 20% 20% ( Fac Factture ure N° N° S12 S12 ).Le net à payer est réglé comme suit : 1 /3 par chèque bancaire N° 117759 . le reste dans 18 mois . 28/0 28/055 : reçu reçu avis vis de crédi réditt N° 125 125 rel relati atif à la remi remise se du 24/0 24/055 : esc escompte ompte ( H.T H.T ) 70 DH , commissions (HT) 46 DH , taux de TVA 07% .
-
TRAVAIL A FAIRE : 1-Etablir le corps des factures citées citées ci-dessus 2-Enregis 2-Enregistre trerle rless opérati opérations ons néces nécessa saires ires ci-dess ci-dessus us au journal journal de l’entrepri l’entreprise se NORDSPORT
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T P 2 : « LUMIERES DU SOUSS » Objectif : Passation des écritures de facturation facturation Durée : 2 heures
La Soci Sociét étéé « LUMIERES DU SOUSS » est spécialisée spécialisée dans la commercialisa commercialisation tion des appareils électriques . Elle a effectué effectué , entre entre autre autre , les opérations opérations suivantes suivantes au cours du mois d’Avril 2004 : 05/04 : Vente de marchandises marchandises à crédit crédit au client client KAMAL MB : 27500 DH , remise remise 02% , TVA 20% ( facture facture N° A100 ) . 10/04 10/04 : Achat Achat de march marchan andi dise sess MB : 1250 125000 DH , rem remis isee 110% 0% , esc escomp ompte te 01% , TVA 20% , port port 570 DH , TVA/port TVA/port 14 % ( factur facturee N° F25 ). Le règlement de cette facture est effectué effectué comm e suit : 2 5 % p a r c h è q u e b a n c ai r e N ° S 1 2 0 1 0 . 50% en en espè espèce cess ( pièc piècee ddee cai caisse sse N° 12 ) Le res reste à cré créddit . 17/04 17/04 : AVOIR AVOIR N° 27 envoy envoyéé au au cli clien entt KAMAL corr corres espond pondaant au reto retour ur des m aarrch an d is ises r el at ati f à l a factu re d u 0 5 /0 /0 4 . M B : 3 00 00 0 DH . 2 3/ 3/0 4 : A ch chat d e m aarrc h an di di se ses : 3 0 0 0 D H , es c o mp mp t e 0 3% 3% , T VA VA 2 0 % , emballages emballages consignés consignés 800 DH . Le règlement à crédit crédit ( facture facture N° F35 ). 30/04 30/04 : AVOIR AVOIR N° V30 rist ristour ourne ne 10% sur sur le le chi chifffre fre dd’af ’affa faire iress du 1ér trime trimest stre re qui s’élève s’élève à 25000 DH .
-
T RA RA VA V A IL IL A F AI AIR E : 1- Etablie Etablie le le corps des des factures factures citées citées ci-dessus ci-dessus 2- Passer au journal de l’entreprise l’entreprise toutes les opérations opérations nécessaires .
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T P 3 : « Entreprise Hicham et Hakim» Objectif : Passation des écritures de facturation facturation Durée : 2 heures
Partie 1 : -
-
Le 17/06 : Hicham Hicham adres adresse se une factur facturee de 17850 DH ( TTC) à son son client client Hakim Hakim (le paiement au 31/07) . Le 24/06 24/06 : Hicham Hicham tire tire sur Hakim Hakim une lett lettre re de Chan Change ge N° 789 789 en règle règlemen mentt de la la fact acture ure du 17/ 17/06 échéan héance ce 31/ 31/07 . Le 25/ 25/06 : Hic Hicha ham m rreemet met à l ‘esco escomp mpte te l’ef l’effe fett N° 789 789 . Lee 30/06 : bordereau bordereau d’escompte d’escompte relatif relatif à la négociation négociation de 25/06 : taux d’escompte d’escompte reten u 1 2 % , co m mi mi ss ss io n 2 1 D H . Le 20/07 20/07 : Hakim Hakim avise avise Hicham Hicham qu’il qu’il ne pourr pourraa pas payer payer à l’éc l’échéan héance ce qu’il qu’il lui demande de lui avancer des fonds . Le 22/07 22/07 : Hicham Hicham adres adresse se à Hakim Hakim un chèque chèque banca bancaire ire en couver couverture ture de l’eff l’effet et N° 789 et tire tire sur lui lui une nouvelle traite traite N° 790, le nominal comprend outre la somme due par par Hakim Hakim les les int intér érêêts de reta retard rd 120 DH échéa chéance nce de l’eff l’effeet N° 790 le 30 septembre. L e 3 1 / 0 7 : p a iem eenn t n o rm aalle d e l’e f f et N ° 7 8 9 p ar ar b an an q u e . Le 20 septembr septembree , Hicham Hicham reme remett à l’enc l’encais aissement sement l’effe l’effett N° 790 . Le 05 octobre octobre , reçu reçu avis avis d’enca d’encaiss issement ement commission commission retenu retenu : 21 DH .
TRAVAIL A FAIRE : Enre Enregi gist stre rerr ces ces opér opérations tions au jour journa nall chez HICHAM HICHAM & HAKIM
Partie 2 : 1-Définir et p résenter un billet à ordre ( 2 points ) 2-Déf 2-Défini inirr et et prése présent nter er un chèque chèque bancai bancaire re ( 2 points points ) 3-Quel 3-Quelle le diff différ éren ence ce fait faites es-vo -vous us entre entre le système ystème clas classi sique que et le syst système ème centr central alis isat ateur eur ? ( 2 points )
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T P 4 : « A R C E N N C IE L » Objectif : Passation des écritures de facturation facturation Durée : 2 heures
« AR C E N CI E L » est une entreprise commerciale . Au cours du moi s de mai 2004 , cette entrepris entreprisee a réalisé réalisé , entre autres autres , les opérations opérations suivantes : -
0 5 /0 5/ 5/0 4 : ach at ats d e m aarrch a n d is ise s au fo ur urn is is s e u r A KR KR AM AM , m o nt nta n t br ut : 2 70 70 00 00 DH ; remi remisse 4% , esc escomp ompte te 1% ; TVA TVA 20% 20% ; port port :600 :600 DH ( H.T) H.T) ( le por port est payé payé par par le fourn fournis isse seur ur et fact factur uréé au clie client nt ) ; TVA TVA 14% ; fact facture ure N°A51 N°A51 . Le règle règleme ment nt de cett cettee facture s’est effectué comme suit : 12.000 12. 000 DH en espè espèces ces ( pièc piècee de cai caiss ssee N° 20 ) ; 10. 10.000 000 DH par par chèq chèque ue banc bancai aire re N°U1 N°U100 0080 8055 remi remiss à l’e l’encai ncaissseme sement nt ; le reste par acceptation de la lettre de change N°41 . - 1 2 /0 5/ 5/0 4 : v en tes d e m aarr c h an di dis es au cli en en t A NI NIS , m oonn t an t b ru ru t :1 50 50 00 00 D H > ; remi remise se 2% ; por portt ( H.T) H.T) ; 750 750 DH ( le por port es est effe effecctué tué par par la cami camionn onnet ettte de l’ent entrepris prisee « AR ARC EN CIEL CIEL » ; TVA TVA 20% 20% . FACT FACTUR URE E N° D20 D20 . En règl règleement ment de cette cette factur facturee , le client client ANIS sousc souscri ritt un bille billett à ordr ordree N°45 N°45 , éch échéa éant nt le le 31/0 31/05/2 5/2004 004 . - 15/ 15/05/ 05/2004 2004 : Remi Remise se à l’esc ’escomp ompte te la trai traite te N° N°42 . - 19/05 19/05/2 /2004 004 : reçu reçu avis avis de crédit rédit N° 13 conce concerna rnant nt la négoci négociat ation ion de la traite traite N°42 comprenant les éléments suivants : Valeur Valeur nominal ……… ………… ………… …… ………..5600 DH Esco Escomp mptte ………………………………………………… 120 120 DH Commis ommissi sion onss……………………………………………… ……………………………………………… 75 DH T.V. T.V.A A 7% calc calcul ulée ée sur sur ll’a ’agi gio………………… o………………… ……… . 13, 13,65 65 DH -26/ -26/05 05/2 /200 0044 : adres dressé sé au clien lientt MAATI MAATI la fac facture ture AVOIR AVOIR N° AV85 AV85 compo omport rtan antt le mont montaant de la rist ristou ourrne mens mensue uell llee . Mont Montan antt ( H.T H.T ) :220 :22000 DH , T.V. T.V.A A 20% 20% .
-29/05/2004 -29/05/2004 : remise remise à l’encaisse l’encaissement ment le bille billett à ordre N° 45 .
T R AV AV IL IL A F AI AIR E : 1-Etablir 1-Etablir les corps corps des factures factures N°A51, D20 et AV 85 . 2-Enregistrer au journal de l’entreprise « AR C E N CIE L » toutes les opérations opérations cicidessus .
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TP5 : Société UNITEX Objectif : Opérations courantes Durée : 2 heures La Société ( UNITEX ) , a pour activité la commer cialisation de vêtements , vous fournie les renseignements suivants relatif à son activité durant le mois de Mars : Partie1 : D at e 03 / 0 3
O pé ra tion V e n t e d e m a r c h a n d i se s
D o c u m e n ts F a c t u r e N ° 20 Billet à ordre N°2 PC N° 16
06 / 0 3
A v oi r N ° 1 8
08 / 0 3
A c c o r d e r u n e s c o m p t e de règlement A c h a t d e m a r c h a n di s e s
12 / 0 3
A c c o r d e r la r i s t o u r n e m e ns u e l le
A v o ir N ° 1 9
14 / 0 3 18 / 0 3 20 / 0 3
R e m i s e à l ’ e n c a i ss e m e n t d ’ u n e créance sur un client R e m is e à l’e nc a is s e m e nt R e t o ur d e s e m b a l l a g e s
Chèque bancaire N° 1203 B i lle t à o rdr e N ° 2 A v o ir N ° 2 3
25 / 0 3
R é c e p t i o n d’ u n a v i s de d é bi t
28 / 0 3
R é c e p t i o n d’ u n a v i s de c r é di t
29 / 0 3
D o n a u c r oi s s a nt r o u g e
30 / 0 3
R e tou r d e s e m ba l la g e s a u fournisseur
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C h è q ue ba nc a ire N°104
O b s e r v a t io ns MB : 15000 DH , remise 2% , rabais 5% TVA 20% , port 200 DH , TVA 14%, Emb 20 caisses à 20 DH la caisse 2 0 0 D H r e l a tif à l a vente de 03/03 MB : 12000 DH , remise 2% , escompte 1,5% , TVA 20% , Emb 100 es à 30 DH la boite 4 % s ur l a f a c t u r e N ° 20 8000 DHS
E c h é a n c e l e 24 / 0 3 5 C a i s s e s a u p r i x de consignation 10 caisses à 15 DHS le reste gardé par le client a v i s de d é bi t N ° 1 4 50 D H d e s f r a i s d’impayé relatif au billet à ordre N°2 a v i s de c r é di t N ° 18 20 a c t io n s à 4 2 0 D H 5 (acquises à 320 DH )et 10 obligations à 300 DH (acquises à 350 DH ) C h è q ue ba nc a ire N°109 A v oir N ° 42
1000 DH 5 0 bo ite s a u p rix d e consignation 25 boites à 20DHS
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31 / 0 3
R è g l e m e n t d e s s a l i r e s d u m oi s
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R è g l e m e nt de l a n o t e d e t é l é p h o n e
C h è q u e ba nc a i r e N°123 P C N° N ° 19
le reste gardé par l ‘entreprise Montant 9000 DHS 20 0 0 D H S ((T T TC)
TRAVAIL A FAIRE : Enregistrer Enregistrer ces opérations au journal journal de l’entrepri l’entreprise se UNITEX .
Partie 2 :
1-Définir 1-Définir : l’escompte l’escompte de règlement ; les emballages emballages consignés consignés ( 2 points ) 2-Citer les réductions à caractère commerciale ( 1,5 points ) 3-Pourquoi on-établi la facture AVOIR ? ( 1,5 points )
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TP6 : Société COLAMAR Objectif : Opérations courantes
Durée : 3H
NB : les deux exercices sont indépendants indépendants . E XE R CI CIC E N ° 1 : Vous travaillez dans la So ciété COLAMAR spécialisée dans la confection et la commerc ommercia iali lisa sati tion on de vête vêtements ments pou pourr hommes hommes . Au cou rs du mois de février 2004 , cette entreprise a effectué les opérations suivantes : 01/02/ 01/02/200 20044 la situ situat ation ion des des effe effets ts est est la suiv suivan ante te :
Effe Effets ts en porte portefe feui uill llee : -
Lett Lettre re de chan change ge N° 424 424 tiré tiréee sur Moraj Morajii , paya payabl blee au 25/02 25/02 valeu valeurr nomin nominal alee 750 75000 D H. Lett Lettre re de chang hangee N° 425 425 ti tirée rée sur sur Haja Hajaji ji , paya payable ble au 28/02 28/02 vale valeur ur nomin nominal alee 128 12800, 00,00 00 D H. Lett Lettre re de chan change ge N° 430 430 tir tirée ée sur Mokhta Mokhtari ri , paya payabl blee au 15/02 15/02 vale valeur ur nomin nominal alee 8000,00 DH.
Effets remis à lencaissement : -
Lett Lettre re de chan change ge N° N° 428 428 tir tirée ée sur Demn Demnat atii au 31/01 31/01 vale valeur ur nomin nominal alee 150 15000, 00,00D 00DH. H.
Effets à lescompte : -
Lett Lettre re de chan change ge N° 426 426 tiré tiréee sur Mehdi Mehdi , payab payable le au 20/02 20/02 vale valeur ur nomina nominale le 20000,00DH. Lett Lettrre ddee cha chang ngee N° N° 427 427 tirée rée sur sur Kari Karim m , paya payabl blee au 20/0 20/022 vale valeur ur nomi nomina nale le 34500, 345 00,00 00 DH.
Effets en circulation : -
Lett Lettre re de chan change ge N° 175 175 à l’or l’ordr dree de FILE FILEROC ROC , paya payable ble au 10/02 10/02 vale valeur ur nomin nominal alee 50000,00DH. Domiciliée à la la BMCE . L et et tr tre d e c h a n ge ge N ° 1 76 76 à l ’o ’o rd rd re re d e T EX EX NO NOR D, D, p ay ay ab ab le le au 2 8 /0 /0 2 v al aleu r n o mi min al al e 75200, 752 00,00 00 DH.
04/02 : Reçu l’avis de crédit N°4646 relatif à l’encaissement de l’effet N° 428 . co mm mm is is s io ns ns r e te n u es es p a r l a b an q ue ue : 7 5, 5,8 0 D H ( H T) T) , T V A 0 7% 7% .
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07/02 07/02 : L’e L’eff ffet et N° 425 est est endo endoss sséé à l’or l’ordre dre à l’ordr l’ordree du four fournis nisseur seur ALAMI ,en ,en règlement règlement de sa facture N°A6008 . 12/ 12/02 : Reç Reçu l’av l’aviis de débi débitt N°84 N°8425 25 rel relati atif au règlem glemeent de l’effet N° 175 175 échue hue le le 10/ 10/02 .
12/02 : remis à l’encaissement l’effet N° 430 .( Reçu N° 1245 ) 17/02 : reçu le le billet billet à ordre N° 431 du client TADILI . Nominal : 22610 DH échéant échéant au 3 1/ 1/0 3 . 24/02 : remis à l’escompte l’effet N° 431. 26/02 26/02 : reçu reçu le bor border derea eauu d’esco d’escompte mpte N° 4180 rela relati tiff à l’ef l’effe fett N° 431 : esc escompte ompte : 280 DH ( HT ) , commissions commissions : 52,60 52,60 DH ( HT) , TVA 07% .
TRAVAIL A FAIRE : Présenter le le journal de l’entreprise COLAMAR .
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TP7 : ahmadi Objectif : Opérations courantes Durée :
Au cours du mois de janvier 2004 l’entreprise AHMADI a réal réalis iséé les les opéra opérati tions ons suivantes : -
0 2 /0 1/ 1/0 4 : ach a t d e m aarr ch an d i ses au fo ur urn i ss ss eu r A LI LI ( F ac tu r e N ° 1 2 3 ) , M B : ( H T) T) 6000 DH , remis remisee 10% , TVA 20% .
-
04/ 04/01 : ach achat at en esp espèèces ces de des tim timbr bres es--pos poste 40 DH , et des des timbr timbres es--fisc fiscaaux 90 DH .
-
06/01 06/01 :vente :vente au compta comptant nt contr contree espèc espèces es , marchandi marchandise se brut 12000 DH , escompt escomptee 02% , TVA 20% .
-
07/ 07/01 : règle règlemen mentt par par chèq chèque ue banc bancai aire re de la fac facture ture N° R124 rela relati tive ve à l’a l’accquisi quisittion ion d ’u ’u n m aacch in in ee-o ut util 1 2 00 00 D H ( T TC TC ) , T VA VA 2 0% 0% .
-
12/ 12/01 : vent ventee au comp compta tant nt de prod produi uits ts fini finiss net net à paye payerr (TT (TTC) C) 2291 915, 5,50 50 DH DH .
-
16/01 16/01 : paieme paiement nt par chèque chèque bancai bancaire re de la quitt quittan ance ce d’él d’élec ectr tric icit itéé 512 DH ( H.T) H.T)
-
19/01 19/01 : achat achat en espèces espèces à SADDIK ( fac facture ture N° 91 ) marchandi marchandise sess brut brut ( HT) 3100 3100 DH , raba rabaiis 10% 10%,, esc escom ompt ptee 1% , por port 19 DH .
-
25/01 25/01 : acha achatt à créd crédit it d’u d’unn meubl meublee ddee bure bureau au 1600 DH ( HT) HT) et four fournit niture ure de bureau bureau 300 DH ( HT ) .Elle .Elle obtien obtientt sur ses ses achats achats une remise remise de 15% .
TRAVAIL A FAIRE : 1- On vous vous dema demande nde de teni tenirr le jour journa nall de l’e l’entr ntrepri prise AHMADI pour les opérations cités ci-dessus ci-dessus . 2- Etabli Etablirr la décla déclara ratio tionn mensuell mensuellee de la la TVA de l’entre l’entrepris prisee AHMADI pour le mois de janvi janvier er 2200 0044 sach sachaant qui qui ell ellee a eu un créd crédit it de TVA de 850 850 DH à fin fin déce décembr mbree 2003 2003 . 3- Passer Passer les les écrit écritures ures comptabl comptables es relati relatives ves à la la déclarati déclaration on de la TVA du mois de janvier janvier 2004.
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TP7 : Exercices pratiques sur sur les amortissemen ts Objectif : Travaux de fin d exercice
Durée 1- Le 15/03/2003, la société hakkoutex a acquis une machine de production pour une valeur HT de 90000dhs. La durée normale d’utilisation d’utilisation de ce matériel est estimée à 5 ans. TAF : a-établi a-établirr le plan plan d’amortiss d’amortissement ement de de ce matériel b-passer au journal de la sté sté les écritures relatives à l’Ats l’Ats de 2003 2- Une Ese a versé au notaire une somme de 24000dhs par chèque bancaire représentant les frais d’acte, honoraire et droit de mutation relatifs à l’acquisition d’un immeuble. En fin d’année, il est décidé d’amortir la moitié des frais. Prix d’acquisition de l’immeuble ( bâtiment industriel ) 300 000dhs TAF : a- Passer Passer les écritu écritures res relatives relatives à l’acquisi l’acquisition tion b- Passer l’écriture de fin d’exercice 3- De la balance avant inventaire au 31/12/2002 de la société Sochpresse, on extrait les deux comptes suivants : - ma t é r i e l e t o u t il la ge :3 9 2 0 0 0 - Amor Amorti tisse ssemen mentt du du mat matér érie iell et et out outil illag lagee :235 :235 200 Sachant que le taux d’amortissement constant du matériel et outillage est de 15%,. Déterminer sa date d’acquisition. d’acquisition. 4-La V NA d’un matériel de bureau acquis le 18/6/1992 18/6/1992 est de : 3 1 0 0 0 a u 3 1 / 1 2 / 1 9 94 8 5 0 0 a u 3 1 / 1 2/ 1 9 9 7 Déterminer la valeur d’origine de ce matériel ainsi que le taux d’amortissement constant.
5- Un matériel de transport acquis le 1 avril 1994 pour une valeur de 110 000 dhs Ht figure au 31/12/1997 pour une VNA de 6875 TAF : a- Déterminer le taux d’Ats linéaire et en dé duire duire la durée de vie de matériel transport b- Présenter le tableau d’Ats du matériel 6- Présenter le tableau d’amts d’une fraiseuse dont la valeur d’entrée est de 30000dhs, sa durée de vie est 5 ans acquise l e 6/3/94 et mise en service le 15/5/1994 (l’exercice coïncide avec l’a nnée civile)
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TP8 : Entreprise REDA Objectif : CALCUL DE L IMPOT 0 PAYER
Durée La sociétés REDA et associes est une SNC spécialiser dans la production production et la commercialisations commercialisations des bon neterie neterie son capitale capitale est déterminer par 3 as socies selon les proportions suivantes : _ 55 % pour reda qui assure en outre la direction direction _ 35% pour elhadi qui s’occupe des com merciales _10%pour wardi qui en mêm e temps le comptable de la société Au 31/12/1996 la société nous livre livre les états de synthèses sur les quelle on a pu relevé relevé les informations suivantes afin de déterminer le résultat fiscale Capital social 1000000 Chiffres d’affaires 3240150 Bénéfice comptable 463220 Les états de produits et charge font appa raître les montant suivant : & produit financier : _37200proviennent d’une participation dans une société de même secteur _35000comme intérêt net d’un compte bloquer bloquer à la BCM sachant que la société à décliner son identité fiscale _12500qui est un revenus net d’obligation d’obligation anonyme détenu par la société qui a décliner son identité identité fiscale & Pts exeptionel : il s’agit de produit de cession des éléments d’actif suivantes : _Une machine acquise 1/31991 pour 74000(H. T) amortie amortie sur 10 ans vendu vendu le 30/6/1996pour 52000 dh. _Une voiture de tourisme ac heté pour 150000 (TTC) le 1/1/89 et cédé le 30/09/96 pour 34000 durée probable 5 ans. &Les charges : *Frais de personnel : -Réda a perçus une indemnité de 60000 pour fonction fonction de direction . _Elhadi et Wardi ont perçus chacun un salaire de 50000 *Impôt et taxes : _TVA d’une voiture de tourisme neuf en janvier janvier 85 pour 170000 (TTC) _Majoration pour règlement règlement tardif de l’IGR 1400 dh. dh. _Taxes d’édilité de la villa Rida 3000. *Prime d’assurance : _14000 assurance de véhicule appartenant à la société . _21000 dh assurances incendie au profit de l’entreprise . _3000 assurance vie au profit de reda. *Information *Information divers : _Dans le com pte fourniture de bureau figure 12000(H. T)relatif à l’achat d’un micro-ordinateur micro-ordinateur taux d’amortissement=15% . _L’entreprise accorde un dons de 15000 à une assoc iation iation de biens faisente sociale. Et un autre dons de4000 àl’association des anciens élèves d’ une école ou reda a fait ses études . T. A. F : 1) procède au rectification nécessaire pour pour déterminer le résultat imposable de la société. société.
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2) Qella est le le montant de l’impôt l’impôt due sachant que que reda maries et 3 enfants enfants et qu’il qu’il cotisent à une une assurance retraite 2500 par ans
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TP9 : Entreprise ATLAS NET Objectif : CALCUL DE L IMPOT 0 PAYER
Durée
La société AtlasNet une S.N.C spécialise dans la fabrication fabrication et la commercialisations des des produits électroniques. Son capital social est de de 600000 détenu dans les proportions suivantes suivantes 60 pour M.ATLASSI AHMED directeur général 30 pour son fils jamal age de 30ans administrateur 10 pour TAJEDDINE responsable commercial le bénéfice comptable tel qu4IL qu4IL a été relevé des états de synthèse relatifs relatifs a l4rcice 96 s4est évalue évalue a 156314dh on vous demande demande de calculer IGR due par M.ATL ASSI au titre de revenu revenu professionnel de la société Atlas en considérant les informations suivantes A-les produits trouve notamment 1-une machine acquise le 1 er mars 1992 pour 185000 amortissable sur 10ans vendu le 30-09-96 40000 2-une camionnette acheté le 1-06-89 pour 250000 (HT) amortissable sur 5 ans cédé le 30-50-96 pour 40000 3-une R 18 achetée en janvier 95 pour pour 115000 (TTC) et vendue le 30-03-96 pour 40000dh -la société s’engage a réinvestir les produits de cession : indemnité d’assurance vie contracté sur la tête de père de de M.AT LASSI qui dirigent au paravent paravent .la société a perçu 250000 elle versait une prime d’assurance de 3000 DH depuis janvier 84 jusqu'au décès du père en mars 95 des intérêts intérêts nets d’obligations d’obligations anonyme 38600dh des redevances d’un brevet qu’elle a concède à une autre société du même secteur pour 12000 mensuellement B-parmi les charges on note notamment 1-des frais frais financiers financiers au taux de 13% versés a la banque au titre titre du découvert découvert bancaires bancaires 4560dh 2-des intérêts versés versés à M. ATLASSI au taux de 16% pour le comptes courant de 160000 DH qu’il détient a la société le taux des avances de bankalMagrib en 1996 est de 11% des cadeaux publicitaires publicitaires ventilés comme suit 300agendas un prix unitaire de 60dh 150 ventilateurs pour 130dh chacun 3-dans le compte « impôts et taxes « on retrouve également un montant de 23600 relatif à la TVA d’une voiture R 25 1500dh 4-dans les comptes amortissements et provisions provisions on retrouve : l’amortissement de R 25 41403 amortissement d’une machine acquise par crédit bail 13500 provision pour créances douteuses 5600 calculés la base des impayés de 95 95 dans les autres charges on trouve notamment le prix d’acquisition d’une d’une machine à écrire 16200HT dons octroyés à une association de bienveillance social habilité à les recevoir 5000dh Travail A Faire 1-procéder aux rectifications rectifications nécessaires nécessaires pour la détermination détermination du résultat résultat fiscal imposable 2-calculer le montant de l’impôt l’impôt sachant que que M. ATL ASSI et ayant 4 autres fils de moins de 20ans.
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TP10 : Entreprise Entreprise AMAL FRERES Objectif : CALCUL DE L IMPOT 0 PAYER
Durée La société « AMAL FR ERES » est une société en nom collectif constituée par deux deux frères Kamal et Karim, son capital est de 1 00000dh totalement libéré réparti à égalité entre les deux frères. Elle est spécialisée dans la la production et la commercialisation des articles articles de la bonneterie. Des membres de la famille travaille travaille dans la société en tant que sa lariés, il il s’agit de : 9 Leur s ur Souad titulaire titulaire de BT S en comptabilité comptabilité et assure les fonctions de comptable. 9 Leur frère Samir chef de personnel. 9 Leur oncle Bachir ouvrier spécialisé contre maître. Au 31/12/96 le bénéfice co mptable tel qu’il a était calculé par Souad s’élève à 631780. vous êtes un collaborateur de l’expert comptable qui s’occupe de la supervision de la comp tabilité de la société. Il vous vous demande de ca lculer le le bénéfice comptable en tenant compte des points suivants suivants : Charges de personnel : Kamal l’aîné ayant la qualité de gérant a touché un salaire de 80000dh plus de 42000dh charges sociales. Karim administrateur adjoint a touché touché 65000dh plus 30000dh charges sociales. Souad : salaire 42000dh plus 18000dh charges sociales. Samir : salaire 60000dh plus 25000dh charges s ociales, il est a noter que dans les entreprises de même secteur les fonctions d’un chef de personnel ne sont rémunérés qu’à 45000dh plus 20000dh charges sociales. Impôts et taxes : Ce compte comprend entre outre les éléments suivants : Majorations de paiement tardif de la patente 1000dh. Vignette de la voiture R21 2800dh. Taxe d’édilité relative à la villa de Mr Ka mal 1700dh. TVA d’une Citroën acquise neuve le 01/01/96 24000dh. Frais financiers : L’entreprise a contracté contracté les emprunts suivants : 60000dh 60000dh auprès de WAFABAN K. 70000dh auprès de Kamal. 45000dh auprès de Karim. Tous ces emprunts ont été rémunérés au taux de 16%, le taux pratiqué par BANK ALMAGHRI B est de 14.5%. Produits accessoires : La société a vendu des immobilisations le 30/12/96 pour 72000dh,la valeur comptable nette de ces immobilisations était de 8000dh. La société s’est engagée par écrit à réinvestir réinvestir les 72000dh mais Souad n’a pas tenu compte dans les calculs du résultat comptable. Il est à noter qu’ en 1992 la société s’est engagée à réinvestir réinvestir 30000dh dé coulant d’une opération similaire similaire mais elle n’a réinvesti réinvesti en réalité que 12000dh dans l’achat l’achat d’une machine à écrire. les machines cé dées étaient totalement totalement am orties. Primes d’assurances : La société a payé les primes suivantes : 15000dh assurance d’incendie au profit de l’entreprise. l’entreprise. 8000dh assurance vie sur la tête du gérant au profit de la société. Dotations aux amortissements et aux provisions :
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Une annuité de 1 5000dh relative à l’amortissement d’un terrain nu non expl oité par l’entreprise. Une annuité de 60000dh d’un voiture voiture de tourisme acquise l’année dernière au prix 300000dh. Une provision de 1200dh sur une créance douteuse. Une provision de 27000dh pour le paieme nt de congés des ouvriers spécialisés. En plus on vous commu nique les informations informations suivantes : Souad a passé dans un compte de charge « fournitures de bureau » le montant relatif relatif à l’acquisition l’acquisition d’un micro ordinateur 10500dh ttc. L’entreprise a distribué distribué en décembre 1996 1000 cadeaux d’une valeur unitaire de de 45dh à ses principaux clients. En Octobre 96 une camionnette a fait un accident et une somme de 35000 dh relative à des marchandises endomma gées a été considérées par le comptable comme une perte exceptionnelle. Une provision pour risques diverses de 15000dh a été déjà constitué et n’a pas été soldée. Travail à faire : Procéder pour rectification rectification nécessaires pour déterminer le revenu professionnel imposable. imposable. Calculer l’IGR dû par l’entreprise l’entreprise « AMAL FR ERES ».
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