Cours de comptabilité générale
Année Académique 2014-2015
COMPTABILITE GENERALE TABLE DES MATIERES.............................................................P1 Chapitre 1 : l’entreprise……………………………………………………….........P2 1. 2. 3. 4. 5. 6.
Définition…………………………………………………………………….. .P2 classification des entreprises…………………………………………………. .P2 organisation de l’entreprise……………………………………………….. … .P5 les moyens de l’entreprise………………………………………………........ ..P6 l’entreprise et son environnement……………………………………………. .P6 cycle d’exploitation de l’entreprise………………………………………...... ..P7
Chapitre 2 : analyse des flux et des opérations ………………………………... …P8 1. notion de flux……………………………………………………………....… ..P8 2. analyse comptable des opérations………………………………………...….. .P9 Chapitre 3 : le plan comptable SYSCOHADA ………………………………...... .P12 1. généralités……………………………………………………………………...P12 2. les objectifs du SYSCOHADA………………………………………………...P12 3. l’organisation du plan comptable d’une entreprise…………………………….P12 Chapitre 4 : le bilan…………………………………………………………………P14 1. 2. 3. 4. 5.
définition………………………………………………………………………P14 la périodicité du bilan………………………………………………………….P14 présentation du bilan…………………………………………………………..P14 explication détaillée des grandes masses du bilan………………………….....P14 détermination du résultat………………………………………………………P16
Chapitre 5 : le compte et la comptabilité à partie double………………………...P19 SECTION 1 : LE COMPTE…………………………………………………………...P19
1. 2. 3. 4. 5.
définition………………………………………………………………………P19 présentation…………………………………………………………………....P19 vocabulaire………………………………………………………………….....P20 le solde d’un compte………………………………………………………......P20 fonctionnement des comptes………………………………………………......P22
SECTION 2 : LA COMPTABILITE A PARTIE DOUBLE………………………….P23
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A- Le principe de la partie double………………………………………………...P23 B- Le virement comptable………………………………………………………...P25 C- La réciprocité des comptes………………………………………………….…P26 Chapitre 6 : les documents comptables …………………………………………...P27 SECTION 1 : LE JOURNAL…………………………………………………………..P27
1. Définition……………………………………………………………………....P27 2. règles de tenue du journal……………………………………………………...P27 3. description du journal………………………………………………………….P27 SECTION 2 : LE GRAND LIVRE……………………………………………………..P29
1. définition……………………………………………………………………….P29 2. établissement du grand livre…………………………………………………...P29 SECTION 3 : LA BALANCE………………………………………………………….P29
1. 2. 3. 4.
définition……………………………………………………………………….P29 présentation de la balance……………………………………………………...P30 propriétés………………………………………………………………………P30 exemple d’application………………………………………………………….P31
Chapitre 7 : les opérations d’achat et de vente……………………………………P33 1. 2. 3. 4.
généralités……………………………………………………………………...P33 notion de facture……………………………………………………………….P33 présentation d’une facture……………………………………………………..P33 comptabilisation…………………………………………………………….…P37
Chapitre 8 : les frais du personnel…………………………………………………P39 1. notion de salaire………………………………………………………………..P39 2. le bulletin de salaire…………………………………………………………....P46 3. Le livre de paie………………………………………………………………...P47 Chapitre 9 : la gestion des approvisionnements et des stocks…………………….P48 1. introduction………………………………………………………………….…P48 2. gestion des approvisionnements……………………………………………….P48 3. gestion des stocks……………………………………………………………...P49
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Chapitre 1 :
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L’ENTREPRISE
1. Définition L’entreprise est une unité économique et juridique qui a pour principale fonction la production de biens et services destinés à être vendus sur un marché. L’activité d’une entreprise peut être décomposée en deux phases distinctes : -
l’activité productive, c’est à dire la création de biens ou services. l’activité de répartition des richesses en contrepartie des biens ou services.
2. Classification des entreprises Il existe plusieurs façons de classifier une entreprise. Parmi lesquelles, on cite : -
la classification selon la nature économique ; la classification selon la taille ; la classification juridique.
2.1. La classification selon la nature économique Cette classification peut se faire selon trois aspects : -
classification par secteur. classification par type d’opérations accomplies. classification selon la branche d’activité.
A. La classification par secteur On distingue : 1- Le secteur primaire qui regroupe toutes les entreprises utilisant à titre principal le facteur naturel. Il englobe l’agriculture, l’élevage, la pêche, etc… 2- Le secteur secondaire qui réunit toutes les entreprises ayant comme activité la transformation de matières premières en produits finis et englobe donc toutes les industries. 3- Le secteur tertiaire qui rassemble toutes les entreprises prestataires de services. Sa composition est très hétérogène car il regroupe tout ce qui n’appartient pas aux deux autres secteurs, à savoir : les activités de distribution, de transport, de loisir, de crédit, d’assurance, hôtellerie,….. 4- Le secteur quaternaire qui regroupe les TIC.
B. La classification selon le type d’opérations accomplies Les opérations effectuées dans une entreprise peuvent être classées en 5 catégories : 1- Les opérations agricoles : ce sont des opérations dans lesquelles le facteur naturel est prédominant. 2- Les entreprises industrielles : effectuent des opérations de transformation de la matière en Produits finis. 3- Les entreprises commerciales : réalisent les opérations de distribution des biens et assurent la fonction de grossiste (c’est-à-dire l’achat en grande quantité directement chez le fabricant et la vente en Page 3
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4- grande quantité au revendeur) ou de semi-grossistes (stade intermédiaire entre le grossiste et le détaillant) ou de détaillants qui vendent directement au consommateur. 5- Les entreprises de prestations de service : fournissent deux types de services: - service de production vendue à d’autres entreprises : société d’étude, agences de Publicité -
service de consommation : entreprises rendant des services aux consommateurs (transport,
Restaurants, locations…) 6- Les entreprises financières : réalisent des opérations financières à savoir : la création, la collecte, la transformation et la distribution des ressources monétaires et des ressources d’épargne. Elles sont constituées par les banques.
C. La classification selon la branche d’activité À la différence du secteur, qui rassemble des activités variées, la branche ne regroupe que les entreprises fabriquant, à titre principal, la même catégorie de biens, entreprises de l’industrie pharmaceutique, industrie… Les entreprises d’une même branche ont pour points communs : - l’usage d’une même technique ; - l’utilisation des mêmes matières premières ; - des intérêts communs dans certains domaines : ce qui leur permet de regrouper certaines de leurs activités et de créer des services communs, notamment de recherche, d’achat ou de vente, filiales communes. Exemple : tracteurs, bus, voitures de compétition constituent 3 branches d’activité du secteur secondaire (automobile).
2.2. La classification selon la taille Les entreprises ont des tailles différentes. Selon sa dimension, l’entreprise va du simple atelier jusqu’à la grande entreprise.
A. Effectif du personnel employé Selon ce critère, on distingue : -
les très petites entreprises (TPE) qui emploient moins de 1 à 2 employés ; les petites entreprises (PME) qui emploient un effectif compris entre 2 à 500 salariés ; les grandes entreprises (GE) employant plus de 500 salariés.
NB : la classification selon la taille dépend de l’activité de l’entreprise. Par exemple 50 personnes pour un commerce est considéré comme une grande entreprise. Par contre, 50 personnes employées chez un constructeur automobile est une petite entreprise.
B. Selon le chiffre d’affaire Le chiffre d’affaire permet d’avoir une idée sur le volume des transactions de l’entreprise avec ses clients. L’importance d’une entreprise peut se définir par le volume de ses transactions. Ce critère est important pour les raisons suivantes : Page 4
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Il est utilisé pour apprécier l’évolution des entreprises et pour les classer par ordre d’importance
selon leur chiffre d’affaires. - Pour l’entreprise, il constitue un outil de gestion : la variation du chiffre d’affaires permet à l’entreprise de mesurer la pertinence de ses méthodes de ventes. Ainsi, une baisse du chiffre d’affaires est souvent interprétée comme un indicateur important de la mauvaise santé de l’entreprise. Il est utilisé à des fins comparatives dans la mesure où il permet à l’entreprise de se positionner par rapport aux autres entreprises de la même branche.
2.3. La classification juridique Cette classification permet de distinguer entre :
A. Les entreprises du secteur public 1- Les entreprises publiques : ce sont des entreprises qui appartiennent en totalité à l’Etat ; ce dernier détient l’intégralité du capital, le pouvoir de gestion et de décision. 2- Les entreprises semi-publiques : ce sont des entreprises contrôlées par les pouvoirs publics : choix des investissements, niveau des prix, politique de l’emploi…etc, mais où des personnes privées participent au financement et/ou à la gestion.
B. Les entreprises privées On distingue : 1- L’entreprise individuelle qui appartient en totalité à une seule personne qui assure la gestion et la direction 2- La société est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent de mettre en commun leurs biens ou leur travail ou les deux à la fois en vue de partager le bénéfice qui pourra en résulte à savoir la sarl, la snc et la sa. 3- La coopérative réunit des personnes qui désirent mettre en commun leurs économies ainsi que leurs compétences pour l’autosatisfaction des besoins spécifiques (logement, consommation) sans chercher le profit.
3. Organisation de l’entreprise L’entreprise est organisée en grandes fonctions. Les fonctions correspondent aux différentes actions nécessaires à la réalisation d’un même objectif global. Chaque fonction regroupe donc un ensemble de taches, d’activités qui peuvent être de nature différente mais concourent toutes à une même action.. Les principales fonctions que l’on peut rencontrer dans une entreprise sont les suivantes : -
La fonction commerciale qui est subdivisée en fonction approvisionnement (recherche des
fournisseurs, achat et gestion des stocks) et en fonction de vente ou distribution (recherche de marché et de vente de produits de l’entreprise), -
La fonction technique appelée aussi fonction production, elle a pour rôle de préparer le travail
de transformation, de le faire exécuter et d’en contrôler le résultat, -
la fonction comptable et financière qui est chargée de saisir les informations chiffrées, de Page 5
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rechercher et gérer les capitaux, -
la fonction personnel qui est chargée de la gestion et de la recherche des ressources humaines,
-
la fonction administrative qui prévoit, organise, commande, coordonne et contrôle toutes les
activités réalisées par l’entreprise.
4. Les moyens de l’entreprise Pour assurer son fonctionnement, l’entreprise dispose : - des moyens financiers qui regroupent toutes les financières qui sont les ressources externes (emprunts, subventions, etc) et les ressources internes (bénéfices générés par l’entreprise) - des moyens matériels qui sont les outils de travail (machines) et les matières premières utilisées par l’entreprise. - des moyens humains qui regroupent l’ensemble du personnel travaillant pour l’entreprise et ayant en contrepartie une rémunération
5. L’entreprise et son environnement L’entreprise ne constitue pas un système isolé, sans relation avec l’extérieur. De par sa fonction même, elle est un système ouvert sur son environnement avec lequel elle entretien des relations qui se traduisent principalement par des échanges de biens, de services, de monnaie et d’informations. Ace titre, elle est considérée comme un carrefour d’échanges. Le schéma ci-dessous illustre la relation de l’entreprise et son environnement :
M/ses, biens
Fournisseur
Ménages
Monn aie
Trav Sala ail ire Capit aux
Etablissements Rembourse Financiers ment
Imp ôts Subvent ions
M/ses, ENTREPRISE Monn produits aie
ETAT
CLIENTS
Monn aie Biens, services
Autres structures
Intér êts
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6. cycle d’exploitation de l’entreprise Il constitue l’ensemble des opérations réalisées par l’entreprise pour atteindre son objectif. La réalisation de ces opérations prend la forme d’un circuit qui se manifeste plusieurs fois dans l’année. Ce circuit est appelé cycle d’exploitation. Ce cycle se différencie selon le type d’entreprise : - pour l’entreprise commerciale, le cycle d’exploitation est caractérisé par l’achat de marchandises, du stockage momentané de ces marchandises suivi de leur vente. Ce cycle d’exploitation se présente comme suit :
Paiements
CAISSE
FOURNISSEURS
ENTREPRISE
Achats de m/ses
-
Encaissements
STOCKS
CLIENTS
vente de m/ses
pour l’entreprise industrielle, ce cycle est décrit de la façon suivante : achat de matières,
stockage de ces matières, transformation de ces matières en produits finis, stockage et vente de ces produits finis. D’où le schéma suivant :
Règlement
Encaissements
CAISSE
FOURNISSEU R
ENTREPRISE
Achats de m/ses
Stocks de matiè res
Transforma tion
Stocks de produits finis
CLIEN TS
vente de produits
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Chapitre 2 :
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ANALYSE DES FLUX ET DES OPERATIONS
1. Notion de flux 1-1- Définition Un flux est un mouvement d’éléments (biens, services et monnaie) d’un pôle à un autre. Il est représenté par une flèche.
1-2- Classification des flux La classification des flux peut se faire selon deux (2) critères : la nature des flux et le sens des flux.
1-2-1-La classification selon la nature des flux On distingue :
Les flux réels ou physiques qui concernent les mouvements de biens et de services. On parle de flux de biens lorsqu’il s’agit de biens matériels et de flux de service lorsqu’il s’agit de prestations de service. Les flux financiers qui concernent tous les mouvements relatifs à la circulation de la monnaie et les autres moyens de règlement.
Exemple 1 : Oka achète des marchandises chez Blé, 300 000f à crédit. Exemple 2 : KATY règle sa facture d’eau en espèces 8000f
1-2-2- La classification selon le sens des flux On distingue :
Les flux externes qui constatent des mouvements d’éléments entre l’entreprise et l’extérieur (clients-fournisseurs-état…….). Dans ce cas, les éléments déplacés changent de propriétaire. Les flux internes qui constatent des mouvements d’éléments entre différents secteurs de la même entreprise (administration, atelier, magasin……….). Dans ce cas, les éléments déplacés appartiennent toujours à la même entreprise.
Exemple 1 : KONAN achète 350 000f de marchandises à SOCOCE par chèque Exemple 2 : Sortie de matières du magasin pour l’atelier de production de la société TROFAI d’une valeur de 250 000f Exemple 3 : Retrait de la banque pour alimenter la caisse 500 000f
1-3-Les caractéristiques du flux Tout flux a un départ et une arrivée : Page 8
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Le départ constitue l’origine ou la source du flux : c’est la ressource(R). La ressource est donc ce qui permet à l’entreprise de réaliser l’opération.
L’arrivée constitue la destination ou l’objet du flux : c’est l’emploi (E). L’emploi est donc l’utilisation faite de la ressource.
2. L’analyse comptable des opérations L’analyse comptable d’une opération consiste à identifier les ressources et les emplois de l’entreprise. -Pour identifier la ressource, on répond à la question : qu’est-ce qui a permis de réaliser de faire l’opération ? Qu’est-ce-qui sort de l’entreprise ? -Pour identifier l’emploi, on répond à la question : à quoi a servi la ressource ? Qu’elle est la destination de l’opération ou quel est l’objectif que je vise ?qu’est-ce-qui entre dans l’entreprise ?
2-1- Analyse des opérations sans résultat Exemple 1 L’entreprise MINERVA achète des marchandises par chèque bancaire chez son fournisseur YAO à 150 000f. Exemple 2 : La SA Koffi vend des marchandises à crédit à son client Konaté à 250 000f. Exemple 3 : L’entreprise SOLOR achète des marchandises pour un montant de 20 000 000f, réglé moitié au comptant, le quart par chèque bancaire et le reste à crédit, chez YAPO.
2-2- Analyse des opérations avec résultat 2-2-1- Cas des opérations avec bénéfice Exemple 1 : Vente de marchandises contre espèces à 100 000f. Ces marchandises ont coûté 75 000f. Exemple 2 : L’entreprise Kouassi vend des marchandises à crédit à 13 000 000f (coût d’achat des marchandises vendues 11 500 000f).
2-2-2- Cas des opérations avec perte Exemple1 : Vente de marchandises contre chèque postal 0 100 000F. Ces marchandises ont coûté 175 000f. Exemple2 : L’entreprise LASME vend des marchandises contre espèce à 8 000 000f (coût d’achat des marchandises vendues 10 000 000f)
NB : -Les prestations de services reçues sont considérées comme des pertes, -Espèce, comptant = caisse Exemple : Règlement du loyer en espèce 20 000f : Ressource : caisse 20 000f Emploi : perte 20 000f.
-Les bénéfices sont toujours en ressource -Les pertes sont toujours en emploi Page 9
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Remarque : Pour toute opération, on a l’égalité TOTAL RESSOURCE
=
TOTAL EMPLOI
EXERCICE 1 La société DIABY vous communique les opérations du mois de Janvier 2000 : 03-01 : vente de marchandises contre espèce 2 000 000f 04-01 : versement d’espèce en banque 1 500 000f 05-01 : remise d’un chèque du client Kalou à la banque pour alimenter le compte 250 000f 06-01 : vente de marchandises par chèque bancaire 300 000f (coût d’achat 250 000f) 08-01 : retrait de la banque pour la caisse 120 000f 12-01 : reçu avis de la banque concernant le virement d’un client 20 000f 15-01 : remise d’un chèque de 600 000f au fournisseur Ali en règlement des marchandises achetées 21-01 : la banque prélève 15 000f sur le compte de la société en règlement des frais bancaires 26-01 : reçu avis de la banque pour un ordre de virement donné en règlement de la facture du fournisseur Kouassi 565 000f 31-01 : règlement du salaire du mois par chèque postal 450 000f
Travail à faire Faites la traduction comptable des opérations de l’entreprise Diaby dans un tableau.
EXERCICE 2 Vous disposez des informations suivantes concernant l’entreprise Kouassi : 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8.
1-Kouassi fait le plein de sa voiture à la station Shell et règle en espèce : 45 000f Kouassi vend des marchandises à Zouénon contre chèque bancaire à 180 000f. Lago livre pour 200 000f de marchandises à Kouassi ; le règlement se fera dans un (1) mois. Kouassi expédie un colis à Tapé à Daloa et paye 10 000fau transporteur UTB. Le client Loukou retourne à Kouassi pour 39 000f de marchandises qui ne lui conviennent pas. Kouassi emprunte 1 500 000f auprès de la SGBCI. Retrait de fonds de la banque de Kouassi pour alimenter sa caisse 75 000f. Achat d’une armoire de classement chez STRAFOR par Kouassi ; le règlement se fera plus tard 300 000f 9. Achat chez Olivetti d’une machine à écrire à 600 000f. 200 000f payés par chèque postal et le reste à crédit. 10. Kouassi paie à l’Etat 300 000f d’impôt en espèce. 11. Achat chez Lago d’un matériel de bureau à 4 000 000f dont 1 000 000f payé au comptant par chèque bancaire et le reste à crédit. 12. Vente de marchandises en espèce 2 000 000f (coût d’achat 1 500 000f) 13. Vente de marchandises à crédit à 1 000 000f (coût d’achat 1 500 000f) 14. Achat de marchandises à crédit chez Bamba 1 800 000f Page 10
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15. Règlement en espèce de la dette de Lago 3 000 000f 16. Encaissement par chèque postal de la créance sur Koné 5 000 000f 17. Vente de marchandises à Yao à 1 000 000f ; il paye 800 000f à l’achat 18. Dadié règle en espèce sa dette vis-à-vis de Kouassi 10 000 000f 19. Règlement par chèque bancaire de la facture d’eau 75 000f 20. La facture CIE est arrivée et est payable dans 15 jours 15 000f
Travail à faire Analyser ces opérations en termes de ressources et d’emplois chez Kouassi
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Chapitre 3 :
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LE PLAN COMPTABLE SYSCOHADA
1. Généralités Le SYSCOHADA ( système comptable ohada) est le référentiel comptable initié par l’ohada (Organisation pour l’Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique) à destination des pays de l’UEMOA (Union Economique et Monétaire Ouest Africaine)à savoir : Bénin, Burkina-Faso, Côte d’Ivoire, Guinée Bissau, Mali, Niger, Sénégal, Togo et des pays de la CEMAC (Communauté Economique et Monétaire d’Afrique Centrale) à savoir : Cameroun, Centrafrique, Congo, Gabon, Guinée Equatoriale et le Tchad.
2. Les objectifs du SYSCOHADA
La mise en place du SYSCOHADA vise à : Instaurer des pratiques comptables uniformes Rendre fiable l’information comptable et financière Donner une image fidèle du patrimoine, de la situation financière et du résultat de l’entreprise Alimenter la centrale des bilans en informations comptables et financières pertinentes et sûres Adapter le modèle comptable des entreprises aux normes internationales Inciter les opérateurs économiques du secteur informel à tenir une comptabilité régulière
3. L’organisation du plan comptable d’une entreprise 3-1-Définition du plan comptable d’une entreprise Le plan comptable d’une entreprise est la liste de tous les comptes utilisés par celle-ci.
3-2 -Les conditions de l’organisation comptable L’organisation comptable doit respecter les conditions suivantes : Tenir la comptabilité dans la langue officielle et la monnaie du pays (en côte d’ivoire on a le français et le franc CFA) Respecter le principe de la partie double Justifier les écritures comptables par des pièces comptables datées et conservées pendant dix(10) ans au moins Enregistrer chronologiquement les opérations Identifier les enregistrements (origine, contenu, référence des pièces justificatives) Respecter le plan comptable SYSCOHADA Tenir obligatoirement des livres et autres supports permettant d’établir les états financiers annuels(le journal, le grand livre, la balance, le livre d’inventaire) Arrêter les états financiers au plus tard dans les (4) mois qui suivent la date de clôture de l’exercice (le 31 décembre)
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NB : L’exercice comptable coïncide avec l’année civile (du 1 janvier au 31 décembre de la même année) Si le premier exercice débute au cours du premier semestre, l’exercice comptable est inférieur à l’année civile Si le premier exercice débute au cours du deuxième semestre, l’exercice comptable est supérieur à l’année civile.
3-3- Le cadre comptable Toute entreprise, quelle que soit sa nationalité, définit le modèle de sa représentation comptable et le matérialise par : une liste convenablement classée une numérotation (codification) de compte pour en rendre possible le traitement informatique des règles de fonctionnement de ses comptes (quel compte débité, quel compte crédité ou quelle opération, et de quel élément)
3-3-1- Numérotation Le plan comptable SYSCOHADA repose sur une numérotation dite décimale où les chiffres codifiant un compte se lisent toujours à partir de la gauche vers la droite o Le premier chiffre indique la « classe » (classe 1, classe 2, classe 3……………) o Les deux (02) premiers chiffres indiquent le compte principal Exemple : 24 Matériels o
Les trois (03) premiers chiffres représentent le compte divisionnaire Exemple : 244 Matériels et Mobiliers
o
Les quatre (04) premiers chiffres représentent le sous compte Exemple : 2441 Matériels de bureau
3-3-2- Les classes Les comptes sont répartis en neuf (9) classes numérotées de 1 à 9 Comptes de bilan Classe 1 : comptes de ressources durables 1à5 Classe 2 : comptes d’actifs immobilisés Classe 3 : comptes de stock Classe 4 : comptes des tiers Classe 5 : comptes de trésorerie Comptes de gestion Classe 6 : comptes des charges des activités 6, 7,8 ordinaires Classe 7 : comptes des produits des activités ordinaires Classe 8 : comptes des autres charges et autres produits Comptes de la comptabilité analytique Classe 9 : comptes de la CAGE d’exploitation CAGE Page 13
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Chapitre 4 :
LE BILAN
1. Définition Le bilan est un tableau qui retrace la situation financière de l’entreprise à un moment bien précis. Il présente le patrimoine (ensemble des biens et des dettes) de l’entreprise.
2. La périodicité du bilan
Le bilan est généralement établi à la fin d’un exercice comptable. Lorsque le bilan est établi à la fin de la création de l’entreprise, on parle de bilan de constitution Lorsque le bilan est établi au cours d’un exercice comptable, on parle de bilan partiel Lorsque le bilan est établi au début d’un exercice comptable, on parle de bilan d’ouverture Lorsque le bilan est établi à la fin d’un exercice comptable, on parle de bilan de clôture
Remarque : le bilan de clôture de l’exercice comptable N est égal au bilan d’ouverture de l’exercice N+1. Exemple : le bilan de clôture de 2003 est le bilan d’ouverture de 2004.
3. Présentation du bilan Le bilan comporte deux (2) parties : -A gauche, nous avons les biens et droits dont l’entreprise est propriétaire. C’est l’ensemble des emplois appelés ACTIF du bilan -A droite, nous avons les obligations auxquelles l’entreprise est soumise. C’est l’ensemble des ressources appelés PASSIF du bilan. L’actif se compose de trois (3) grandes masses et le passif, aussi de trois (3) grandes masses. Il en résulte la présentation suivante du bilan : BILAN Actif
Actifs immobilisés Actifs circulants Trésorerie de l’actif
Passif
Ressources durables, stables ou permanentes Passifs circulants Trésorerie du passif
4. Explication détaillée des grandes masses du bilan 4-1-L’actif du bilan Page 14
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4-1-1- L’actif immobilisé L’actif immobilisé comprend : Les charges immobilisées (frais d’établissement …………..) Les immobilisations incorporelles (brevet, licence……………) Les immobilisations corporelles (terrains, bâtiments………) Les immobilisations financières (titres de participation, les prêts, dépôts et cautionnements versés………)
4-1-2- L’actif circulant Il comprend : Les stocks (stock de marchandises, matières premières, produits finis………) Les créances clients et comptes rattachés (clients ordinaires, clients douteux…….) Les créances diverses (fournisseur, avance versée sur commande………)
4-1-3-La trésorerie de l’actif Elle comprend : Les titres de placement ou valeurs mobilières de placement (titre qu’on détient à brève échéance, dans un but spéculatif) Les banques (à solde débiteur) Les comtes chèques postaux (CCP) Les caisses
4-2-Le passif du bilan 4-2-1-Les ressources durables 4-2-1-1-Les capitaux propres
Le capital (dette des associés sur l’entreprise) Les primes et les réserves Le report à nouveau Le résultat net de l’exercice Les autres capitaux propres (subvention d’équilibre, d’exploitation ……)
4-2-1-2-Les dettes financières Emprunt obligataire Emprunt auprès des établissements de crédit (emprunt à plus d’un an) Emprunt de crédit-bail et dettes assimilées
4-2-2-Le passif circulant On a essentiellement des dettes de moins d’un an : Page 15
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Dettes fournisseur Dettes fiscales Dettes sociales Dettes diverses
4-2-3-La trésorerie du passif Ce sont des dettes de très court terme : Crédit de trésorerie ou solde créditeur de banque Découvert bancaire Crédit d’escompte
5. Détermination du résultat à partir du bilan Toute ressource se justifie par son emploi ; de sorte qu’en comptabilité, les ressources au passif se justifient par les emplois que l’entreprise en fait en actif. On obtient alors l’égalité :
TOTAL ACTIF = TOTAL PASSIF
(1)
5-1- cas du bilan sans résultat De l’égalité (1), on obtient : Biens = capital + dettes d’où Résultat = 0
5-2- Cas du bilan avec résultat De l’égalité (1), on obtient : Biens = capital + dettes + résultat d’où Résultat = Biens – (capital + dettes)
EXERCICE 1 La SAB est une entreprise spécialisée dans l’achat et la revente de produits de beauté. Sa situation au 01/01/200 était la suivante : Caisse 568 000F ; Client 5 434 000F ; Créditeurs divers 3 667 000F; Emprunts à plus d’un an 10 000 000F ; Débiteurs divers 374 000F ; Fournisseurs 768 300F ; Matériels de bureau 8 060 000F ; Matériels de transport 10 500 000F ; Prêts à plus d’un an 5 610 000F ; Marchandises 16 430 000F ; Etat 482 000F ; Banque 9 471 000F ; Mobilier de bureau 4 385 000F ; Capital 46 000 000F.
Travail à faire : Dresser le bilan au 01 Janvier 2000
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EXERCICE 2 Soit le bilan d’ouverture au 02/01/N Constructions Matériel Stock de matières premières Caisse
2 000 000 500 000 400 000 400 000 3 300 000
Capital Emprunt
3 000 000 300 000
3 300 000
Au cours du mois de Janvier, les opérations suivantes ont été réalisées : 07-01 : vente au comptant en espèce de matières premières 250 000f 09-01 : paiement en espèce de la facture de CIE 12 000f 11-01 : achat de produits finis en espèce 300 000f 12-01 : vente à crédit à 20 000f des produits finis ayant coûtés 150 000f
Travail à faire : Faire la traduction ou l’analyse comptable de ces opérations et dresser le bilan au 31/01/N.
ENTRAINEMENT 1 Le bilan de la société Diomandé présente au 30/09/1991 les postes suivants : Effet à payer 3 101 000 ; Fonds de commerce 3 000 000 ; Frais d’établissement 1 489 540 ; Emballages commerciaux 4 956 170 ; Titres de placement 250 000 ; Banque 2 319 870 ; Capital ( à déterminer ) ; Caisse 489 250 ; Emprunt 5 000 000 ; Clients 3 496 096 ; CCP 954 450 ; Bénéfice (à déterminer) ; Dépôt et cautionnement 807 500 ; Effet à recevoir 13 544 470 ; Fournisseur 12 394 430 ; Matériel et outillage 846 900 ; Marchandises 34 807 350 ; Matériel de transport 75 000 000.
Travail à faire 1-déterminer les montants du capital et du résultat sachant que le résultat est égal à 1/10 de la différence (total actif – total passif) 2-présenter le bilan au 30/09/1991
ENTRAINEMENT 2 Le 31 décembre 2004, l’inventaire du patrimoine de la société Boni fournit les informations suivantes : Capital 14 500 000 ; matériel et mobilier 3 000 000 ; emprunt 5 000 000 ; caisse 1 500 000 ; clients 1 000 000 ; fournisseurs 1 700 000 ; clients avance reçue 800 000 ; banque 4 000 000 ; bâtiments 8 000 000 ; matériel de transport 5 000 000 ; marchandises 2 500 000. Au cours du mois de janvier 2005, la société BONI a effectué les opérations suivantes : 01/01/05 : livré les marchandises commandées et payées d’avance 800 000f ; ces marchandises ont coûté 500 000f Page 17
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06/01/05 : reçu de certains clients le règlement en espèce de leurs dettes 500 000f 12/01/05 : ouverture d’un compte à la poste par dépôt d’espèces 1 500 000f 20/01/05 : règlement par chèque des salaires 1 000 000f et des factures 250 000f 29/01/05 : vente de marchandises contre chèque bancaire 800 000f et contre chèque postal 700 000f, le reste de 500 000 f à crédit. Ces marchandises ont coûté 1 500 000f
Travail à faire 1-déterminer le résultat 2-établir le bilan du 31 décembre 2004 3-analyser les opérations en Emplois-Ressources 4-présenter les modifications des postes du bilan 5-établir le bilan au 31 janvier 2005
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Chapitre 5
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: LE COMPTE ET LA COMPTABILITE A PARTIE DOUBLE
SECTION 1 : LE COMPTE
1. Définition Le compte est un tableau à deux colonnes de sommes dont l’une réservée aux emplois (à gauche) et l’autre réservée aux ressources (à droite). Le côté gauche est appelé DEBIT (D) enregistre les emplois et le côté droit appelé CREDIT (C) enregistre les ressources.
2. Présentation Il existe plusieurs modèles de présentation d’un compte : Le modèle de compte à colonnes séparées Débit dates
Crédit libellés
montant
dates
libellés
montant
emplois
ressources
Le modèle de compte à colonnes mariées sans soldes Date
libellés
MONTANT Débit
crédit
Le modèle de compte à colonnes mariées avec soldes dates
libellés
MONTANT débit
Crédit
emplois
Ressources
SOLDES débiteur
créditeur
Le modèle de compte schématique ou compte en « T » Débit Emplois
« compte »
Crédit
Ressources
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3. vocabulaire
Un compte est crédité si pour une opération qui le concerne, il enregistre une ressource Un compte est débité si pour une opération qui le concerne, il enregistre un emploi Imputer un compte : c’est porter une somme au débit ou au crédit de ce compte Débiter un compte : c’est porter une somme au débit de ce compte Créditer un compte : c’est porter une somme au crédit de compte Tirer le solde d’un compte : c’est calculer le solde de ce compte Solder un compte : c’est l’annuler ou l’apurer Ouvrir un compte : c’est porter un solde débiteur (SD) à son débit ou un solde créditeur
(SC) à son crédit Fermer un compte : c’est porter un solde débiteur (SD) à son crédit ou un solde créditeur (SC) à son débit
Remarques : Avant d’imputer ou de mouvementer un compte, il faut l’ouvrir. Après avoir imputé ou mouvementé un compte de toutes les opérations d’une période donnée, il faut tirer son solde et le fermer.
4. Le solde d’un compte C’est la différence entre le total des sommes débitées et celui des sommes créditées : SOLDE = TOTAL DEBIT - TOTAL CREDIT
Lorsque le total des sommes portées au débit est supérieur à celui des sommes portées au crédit, le solde est débiteur TOTAL DEBIT > TOTAL CREDIT
Lorsque le total des sommes portées au débit est inférieur à celui des sommes portées au crédit, le solde est créditeur. TOTAL DEBIT < TOTAL CREDIT
Lorsque le total des sommes portées au débit est égal au total des sommes portées au crédit, on dit dans ce cas que le compte est soldé TOTAL DEBIT = TOTAL CREDIT
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Cours de comptabilité générale Exemples D
client C 100 000 800 000 SD : 20 000 100 000
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D
fournisseur C 70 000 120 000 SC : 50 000
100 000
120 000
120 000
D banque C 100 000 100 000
100 000
100 000
EXERCICE 1 Dans le mois de Janvier 1998, la société IG a effectué les opérations suivantes : 03/01/98 : avoir en caisse 700 000f 05/01/98 : remise d’espèce en banque 500 000f 07/01/98 : achat de marchandises par chèque bancaire 300 000f 08/01/98 : retrait de la banque pour la caisse 100 000f 13/01/98 : acquisition d’un mobilier 320 000f
Travail à faire 1-Enregistrer les opérations dans les comptes schématiques 2-Présenter le compte banque : -à colonnes séparées -à colonnes mariées avec soldes
EXERCICE 2 Le premier février 2005, les comptes bancaire et caisse de la société BONI sont respectivement créditeur de 500 000f et débiteur de 1 500 000f. Au cours du mois, la société a effectué les opérations suivantes : 02/02/05
Règlement en espèces des salaires 750 000f et des salaires 50 000f
09/02/05
Règlement par chèque d’une créance de 2 500 000f
20/02/05
Retrait d’espèces en banque pour la saint valentin 150 000f
25/02/05
Achat de marchandises 1 500 000 ; réglé par chèque 1 000 000f et le reste en espèces
28/02/05
Règlement par chèque d’une dette de 500 000f
Travail à faire 1- Analyser les opérations en emploi-ressource 2-Présenter le compte banque en T, à colonnes jumelées avec soldes, sans soldes et séparées 3-Présenter le compte caisse en T, à colonnes jumelées avec soldes, sans soldes et séparées.
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NB nous constatons qu’une opération comptable intéresse toujours au moins deux comptes : un compte débité et un compte crédité : c’est le principe de la partie double. On obtient ainsi : Emplois = Ressources. Et pour un ensemble d’opération, Total des Emplois = Total des Ressources. On peut donc dire que débit = crédit et total débit = total crédit. Pour l’établissement d’un bilan, il faut déterminer les différents soldes (débiteur et créditeur) des comptes de situation à la date donnée ; ensuite, sachant que pour les comptes débiteurs le solde traduit un emploi net, il faut affecter les montants de ces soldes à l’actif du bilan. Tandis que pour les comptes à solde créditeur, le solde correspond à une ressource nette. Il faut donc faire figurer les montants de ces soldes au passif du bilan. Si on obtient un compte soldé c’est-à-dire total des débits = total des crédits, le compte ne figurerait pas au bilan. Dans la mesure où le solde est nul, il n’y a ni emploi, ni ressource nette.
5. Fonctionnement des comptes 1- Les comptes du bilan Ils sont regroupés dans les comptes de la classe 1 à la classe 5.
1-1-Les comptes de l’actif du bilan Ces comptes se classent par ordre de liquidité croissante et ont un solde toujours débiteur ou nul. Ils augmentent par leur débit et diminuent par leur crédit.
Débit
Crédit +
1-2-Les comptes du passif du bilan Ces comptes se classent par ordre d’exigibilité croissante et ont un solde créditeur ou nul. Sauf le compte 13 résultat net de l’exercice qui s’inscrit toujours au passif précédé d’un signe (-), lorsque son solde est débiteur (cas de perte). Les comptes du passif augmentent par leur crédit et diminuent par leur débit. Débit
Crédit +
NB : On dit en général que les comptes du bilan augmentent du côté où ils sont inscrits.
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2-Les comptes de gestion Les comptes de gestion enregistrent au cours d’une période donnée, les charges c’est-à-dire les emplois définitifs et les produits c’est-à-dire les ressources internes. Ils sont regroupés dans les comptes de la classe 6,7 et 8. Les comptes de gestion sont classés en deux grandes catégories : Les comptes de charges et les comptes de produits.
2-1-Les comptes de charges Les charges constituent des appauvrissements pour l’entreprise. Ce sont des emplois définitifs ou des valeurs décaissées ou à décaisser. Les comptes de charges regroupés dans les classes 6 (comptes de charges des activités ordinaires (A O)) et dans la classe 8 (comptes de charges hors activités ordinaires (H A O)) impairs fonctionnent comme les comptes de l’actif du bilan.
2-2-Les comptes de produits Les produits constituent pour l’entreprise des enrichissements. Ce sont des ressources internes ou des valeurs reçues ou à recevoir. Les comptes de produits regroupés dans les classes 7 (comptes de produits des activités ordinaires (A O)) et dans la classe 8 (comptes de produits hors activités ordinaires (H A O)) pairs fonctionnent comme les comptes du passif du bilan.
EXERCICE L’entreprise Konan a réalisé les opérations suivantes dans le mois de décembre 1997 : 03/12/97 : vente de marchandises à crédit 300 000f à Koffi 07/12/97 : achat à crédit de marchandises 20 000f 09/12/97 : règlement en espèce d’une partie de la dette du 07/12/97 60 000f 12/12/97 : reçu de Koffi la somme de 270 000f en règlement d’une partie de la dette.
Travail à faire Présenter les différents comptes schématiques, mariés et séparés utilisés par l’entreprise. SECTION 2 : LA COMPTABILITE A PARTIE DOUBLE
A- Le principe de la partie double Pour une opération donnée, lorsqu’on débite un (1) ou plusieurs comptes, on crédite un (1) ou plusieurs autres pour une somme égale. Exemple 1 : vente contre espèces de marchandises 500 000 (ces marchandises ont coûté 350 000) Exemple 2 : vente de marchandises à crédit 800 000 (ces marchandises ont coûté 1 200 000f) Page 23
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EXERCICE Le 31 Décembre 2007, l’extrait du bilan de la société KERELO révèle que les comptes client, banque, ccp, et caisse sont débiteurs, respectivement de 4 500 000f, 5 000 000f, 3 200 000f et de 1 800 000f alors que le compte fournisseur est créditeur de 5 500 000f. Au cours du mois de janvier 2008, elle a réalisé les opérations suivantes : 01/01 : emprunt à la banque de 1 200 000t au taux d’intérêt annuel de 10% sur 24 mois 02/01 : achat de marchandises réglé par chèque bancaire 2 200 000, le 1/10 en espèces et le reste à crédit. Ces marchandises ont coûté 5 000 000f 03/01 : vente de marchandises à 800 000, réglée en espèces 200 000f, le reste par chèque. Ces marchandises ont coûté 650 000f 04/01 : vente de marchandises250 000, réglée par chèque postal ; ces marchandises ont coûté 275 000f 05/01 : vente de marchandises à 600 000, réglée de moitié par chèque, le 1/3 en espèces et le reste à crédit. Ces marchandises ont coûté 450 000f 07/01 : règlement de la facture téléphonique 48 000f, contre chèque postal 10/01 : reçu des clients un chèque postal de 1 000 000f et un chèque bancaire, en règlement de toutes nos créances 12/01 : reçu des clients une avance de 750 000f en espèces sur une commande de 1 500 000f de marchandises. Ces marchandises ont coûté 1 000 000f 14/01 : règlement en espèce des factures d’eau 25 000f et d’électricité 55 000f 17/01 : règlement aux fournisseurs de leurs créances 2 500 000f par chèque postal 19/01 : règlement en espèces aux fournisseurs d’une avance de 500 000f sur commande de marchandises de 2 000 000f 20/01 : règlement par chèque aux fournisseurs de la moitié des marchandises commandées le 19/01. Le solde sera libéré à la livraison de ces marchandises 22/01 : vente de marchandises à 1 800 000f, réglée au 1/3 en espèces et le reste par chèque. Cette vente a occasionné un bénéfice de 300 000f 24/01 : achat de fourniture de bureau contre chèque postal 150 000f 25/01 : remboursement d’emprunt bancaire 60 000f dont 10 000f d’intérêts 27/01 : règlement du loyer du mois 50 000f en espèces 28/01 : vente de marchandises à crédit 950 000f. Aucun résultat n’a été enregistré à cet effet 29/01 : règlement aux fournisseurs du solde de la commande du 19/01 par chèque. Les marchandises ont été livrées ce jour. 31/01 : règlement des salaires par virement bancaire 1 750 000f
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Travail à faire 1-Analyser ces opérations en emploi- ressource 2-Présenter les comptes client, banque, ccp, caisse et fournisseur de l’entreprise sous toutes leurs formes.
B- Le virement comptable Définition Le virement comptable est une opération par laquelle, une somme est transférée du débit d’un compte au débit d’un autre compte ou du crédit d’un compte au crédit d’un autre compte.
Principe du virement comptable Pour transférer une somme du débit d’un compte Bamba au débit d’un compte René, il faut créditer le compte Bamba pour annuler la somme en question et débiter le compte René. D
Compte Bamba
SOM ME
C
SOM ME
D
compte René
C
SOMM E
virement comptable, instrument de rectification des erreurs
Exemple : on vous demande de débiter le compte du client Konan. Mais c’est celui de Koffi qui a été débité de 600 000f D
compte Koffi
600 000
C
D
compte Konan
C
600 000
600 000
virement comptable, instrument de synthèse (regroupement)
Exemple : La BIAO veut regrouper dans son compte principal client, les comptes de monsieur KOFFI (débiteur de 30 000f) et de monsieur ALI (débiteur de 40 000f).
D 40 000
Ali 40 000
C
D 30 000
30 000
Koffi
C
D
client
C
30 0 00 40 000 404 4
virement comptable, instrument d’analyse (ventilation ou éclatement)
Exemple : L’entreprise AFFERIE dispose dans son compte 244 : matériel et mobilier, des biens d’une valeur de 110 dont 40 000f en matériel et 70 000f en mobilier. Page 25
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D matériel et mobilier C 40 0 007 0 000
40 0 00 70 000
D 40 000
matériel
C
D
mobilier
C
70 000
C- La réciprocité des comptes Notion de réciprocité Deux comptes sont dits réciproques lorsque dans deux comptabilités différentes, lorsque l’un est crédité d’un montant, l’autre est débité du même montant ou vis versa. Ils indiquent des soldes identiques mais opposés.
Remarque : Il ne faut pas confondre la réciprocité et la partie double. Les comptes réciproques appartiennent à deux comptabilités distinctes tandis que la partie double intéresse les comptes d’une même comptabilité.
Exemple : le 0912/N le fournisseur Ballo vend à crédit des marchandises à Ali d’un montant de 300 000f. Le 30/12/N, Ali règle 20 000f sur le montant de la facture.
Travail à faire Présenter le compte client Ali chez le fournisseur Ballo et le compte fournisseur Ballo chez le client Ali.
Exemple 2 M. Yao a une créance de 560000 f sur son client Affo, le 01/06. Le 06/06, vente de marchandises à crédit à Affo : 890000 Le 13/06, Affo règle par chèque une partie de sa dette :1000000 Le 14/06, Affo retourne 15000 f de marchandises non conformes Le 15/06, Affo règle en espèces 200000 f à Yao Travail à faire 1°) Faites l'analyse comptable des opérations chez Yao et Affo 2°) Présentez le compte « fournisseur Yao » chez Affo et le compte « client Affo » chez Yao
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Cours de comptabilité générale
Chapitre 6 :
Année Académique 2014-2015
LES DOCUMENTS COMPTABLES
SECTION 1 : LE JOURNAL
1. Définition Le journal est un document qui enregistre les opérations comptables de l’entreprise dans un ordre chronologique.
2. Règles de tenue du journal La tenue du journal est imposée à tous les commerçants (art8 du code de commerce) Le journal est coté (numéroté) et paraphé (signé) par un juge du tribunal de commerce Le journal doit être conservé pendant dix (10) ans au moins dans l’entreprise L’enregistrement d’une opération se fait à partir de documents de base (factures, pièces de caisse, avis de crédit ou de débit……..) qui constituent des pièces justificatives.
NB : il est formellement interdit :
d’arracher les pages du journal de laisser des blancs (espaces vides) dans le journal de faire des ratures et des surcharges dans le journal d’effacer au grattoir, à la gomme ou au Blanco
3. Description du journal L’enregistrement des faits comptables entrainent des variations en emplois et en ressources, en termes de crédit et de débit. Pour chaque opération, une inscription portée au journal appelée écriture ou article au journal, fait apparaitre les colonnes suivantes :
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Cours de comptabilité générale Année Académique 2014-2015 - la première colonne est réservée aux n° débités - la deuxième colonne est réservée aux n° crédités - la troisième colonne sert à écrire les intitulés des comptes débités et crédités - la quatrième colonne sert à écrire les montants débités - la cinquième colonne sert à écrire les montants crédités L’enregistrement de chaque opération sera suivi d’un libellé explicite.
Numéros
Numéros
des
des
comptes
comptes
Intitulés des Dat Comptes débités e Intitulés des Comptes crédités
débités
crédités
(libellé explicite)
Montants
Montants
débités
crédités
EXERCICE 1 Enregistrer les opérations suivantes au journal de l’entreprise Kouassi : 06/10/2000 : payé par chèque le loyer du magasin 150 000f Vente à crédit de marchandises 3 000 000f 09/10/2000 : achat à crédit de marchandises 150 000 f 13/10/2000 : vente d’un terrain 700 000f ; le 1/4 payable par chèque et le solde à crédit 15/10/2000 : nous retournons au fournisseur Koffi 10% des marchandises achetées le 09/10/2000 20/10/2000 : payée par chèque l’annuité de l’emprunt 1 400 000f dont 400 000 f d’intérêts 21/10/2000 : réglées par chèque -facture CIE 1 500 000f -facture SODECI 50 000f -facture CITELCOM 150 000f 22/10/2000 : encaissé loyer d’un terrain 300 000f Nous accordons une réduction sur vente de marchandises 100 000f 29/10/2000 : payés par chèque : -salaire du personnel 1 000 000f Page 28
Cours de comptabilité générale -impôt sur salaire 100 000f
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EXERCICE 2 La société KA effectue les opérations suivantes : 01/05/2004 : achat de marchandises à crédit 175 000f (facture n°015/AO) 06/05/2004 : règlement de l’achat du 01/05/2004 par chèque bancaire n°0385001 06/05/2004 : règlement en espèces de la facture d’eau 15 000f (pièces de caisse n°024) 07/05/2004 : vente au comptant de marchandises 500 000f, réglée de moitié par chèque postal et le reste à crédit.
Travail à faire : Enregistrer ces opérations au journal classique de la société KA SECTION 2 : LE GRAND LIVRE
1. Définition Le grand livre est un document comptable regroupant l’ensemble des comptes schématiques (comptes en T) tenus par l’entreprise au cours d’une période donnée. Sa tenue est obligatoire. Il permet de connaitre la situation de chaque compte de l’entreprise c’est-àdire, son solde.
2. Etablissement du grand-livre 2-1-Principe Pour établir le grand livre, il faut : - ouvrir les comptes du bilan - reporter les écritures du journal dans les comptes respectifs : il s’agit d’inscrire les montants débités au débit des comptes concernés et les montants crédités au crédit des comptes concernés - tirer les soldes des comptes - fermer les comptes
2-2- Application Exemple : suite du cas société KA) Le bilan de la société KA se présente comme suit au 01/05/2004 Bâtiment Matériel Marchandises Clients Banque Ccp Caisse
2 000 000 1 500 000 500 000 200 000 1 000 000 800 000 150 000
Capital Emprunt Fournisseur
4 000 000 2 000 000 150 000
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Cours de comptabilité générale Total actif
6 150 000
Année Académique 2014-2015 Total passif 6 150 000
Travail à faire Etablir le grand livre de la société KA, sachant que le stock de marchandises est de 375 000f au 07/05/2004.
SECTION 3 : LA BALANCE
1. Définition
La balance est un tableau qui permet de vérifier le principe de la partie double et se présente sous la forme d’un tableau indiquant la liste des comptes de l’entreprise ainsi que leur situation. La balance n’est pas un document obligatoire mais un document de contrôle et de synthèse des opérations.
2. Présentation de la balance 2-1- Balance à 6 colonnes N° de compte
Libellés
Solde à l’ouverture
Mouvements
débiteur
débit
créditeur
crédit
Solde à la clôture débiteur
créditeur
2-1- Balance à 8 colonnes N° de compte
Libellés
Solde à l’ouverture débiteur
créditeur
Mouvements débit
crédit
Variations des mouvements débiteur créditeur
Solde à la clôture débiteur
créditeur
3. Propriétés La balance fournit les égalités fondamentales suivantes :
Total des débits = Total des crédits
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Cours de comptabilité générale
Année Académique 2014-2015
Total des soldes débiteurs = Total des soldes créditeurs La balance peut être utilisée comme un instrument de gestion et permet de déterminer le résultat de deux (2) manières différentes à partir de la comptabilité de situation (bilan) et de la comptabilité de gestion (compte de résultat). Pour établir la balance, il faut connaître les totaux respectifs des sommes imputées à chaque compte et les soldes. En général, l’ordre d’écriture des comptes est le suivant : -
Les comptes de l’actif du bilan Les comptes du passif du bilan Les comptes de charges
-
Les comptes de produits
4. Exemple d’application Soit le bilan d’ouverture de la société KRAMO ACTIF
PASSIF
Constructions
2 000 000
Capital
3 000 000
Matériels et mobiliers
1 000 000
Fournisseurs
1 000 000
Stocks de marchandises
300 000
Clients
400 000
Banque
200 000
Caisse
100 000 4 000 000
4 000 000
Les renseignements de la période sont les suivantes : -
règlement du transport du mois en espèces 50 000f vente de marchandises contre espèces 70 000f règlement de la TVA du mois passé 40 000f par chèque bancaire vente à crédit de marchandises 80 000f retrait de la caisse pour la banque 40 000f
Travail à faire 1-Enregistrer les opérations dans un journal 2-Présenter le grand livre et dresser la balance
EXERCICE 3 Une entreprise vous donne la liste de son plan comptable Page 31
Cours de comptabilité générale 101 capital
Année Académique 2014-2015 521 banque
162 emprunt
601 achat de marchandises
23 constructions
571 caisse
241 matériels et mobilier
61 transport
31 stock de marchandises
661 rémunération
401 fournisseurs
701 vente de marchandises
411 clients Le 03 janvier N, cette entreprise présente le bilan d’ouverture ci-dessous :
Constructions Matériels et mobilier Stock de marchandises Clients Banque Caisse
12 000 000 3 000 000 2 000 000 1 500 000 500 000 1 000 000 20 000 000
Capital Emprunt Fournisseur
15 000 000 3 000 000 2 000 000
20 000 000
Dans le courant du mois de janvier N, l’entreprise a effectué les opérations suivantes : 05/01 : achat de marchandises payé par chèque bancaire 150 000f 07/01 : vente de marchandises à crédit 600 000f 08/01 : règlement du transport payé par chèque bancaire 25 000f 10/01 : vente de marchandises au comptant en espèces 150 000f 13/01 : achat de marchandises à crédit 300 000f 17/01 : reçu le chèque du client Koffi en règlement de sa dette 800 000f 18/01 : règlement par chèque des 2/3 de la facture du 13-01 21/01 : vente de marchandise à crédit 400 000f 22/01 : remise d’espèces au fournisseur pour règlement du solde de la facture du 13-01 29/01 : paiement des salaires du mois par chèque 850 000f 30/01 : remboursement en espèces d’une partie de l’emprunt 600 000f
Travail à faire 1. Enregistrer les opérations au journal classique et dresser le grand livre 2. Etablir la balance à huit(8) colonnes au 31/01/N Page 32
Cours de comptabilité générale Année Académique 2014-2015 3. Etablir le bilan et déterminer le résultat à partir des comptes de situation et des comptes de gestion.
Chapitre 7 : LES
OPERATIONS D’ACHAT ET DE VENTE
1. Généralités Lors d’une opération d’achat et de vente, le vendeur établit un document qu’il adresse au client pour servir de preuve. Ce document est appelé facture.
2. Notion de facture 2-1- Définition La facture est un document comptable établi par le fournisseur et adressée au client ; le fournisseur en conserve le double. Elle est une exigence de l’administration fiscale. C’est un document de preuve entre les commerçants. Il existe deux types de factures : la facture de « Doit » et la facture d’ « Avoir ».
2-2-Les différentes parties d’une facture La facture comprend généralement deux (2) parties : -L’entête : qui renseigne sur le fournisseur, le client, le numéro de la facture, la date d’établissement de la facture, le régime fiscal de l’entreprise, du fournisseur etc. -Le corps : qui renseigne sur les références, les natures et les quantités des biens d’une part et d’autre part sur le décompte du montant net à payer.
3. Présentation d’une facture Fournisseur Adresse Facture n°…………..
DATE ……….. : Client Adresse
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Cours de comptabilité générale Références Désignation
Année Académique 2014-2015 Quantité PU Montant
Montant brut HT………………………………………………………………………………………………………… -Réductions à caractère commercial……………………………………………………………………………. (remises, rabais, ristournes) = NET COMMERCIAL………………………………………………………………………………………………….. -Réductions à caractère financier……………………………………………………………………………….. (escompte) =NET FINANCIER…………………………………………………………………………………………………………. +majorations………………………………………………………………………………………………………………. -Autres réductions……………………………………………………………………………………………………… Montant net à payer (NAP)………………………………………………………………………………………..
3-1-La facture de « doit » 3-1-1-Définition La facture de « doit » est un document comptable établi par le fournisseur et adressée au client dont le montant net à payer est à la charge du client. Elle matérialise une créance du vendeur (fournisseur) sur l’acheteur (client) à la suite d’une vente ou d’une prestation de service.
NB : Le SYSCOHADA oblige l’entreprise à enregistrer les factures de façon chronologique et à retenir les dates de valeur suivantes : -
chez le vendeur, la facture est enregistrée à la date d’émission chez l’acheteur, la facture est enregistrée à la date de réception
3-1-2-Les différents éléments d’une facture de « doit » Le montant brut C’est la valeur réelle du bien, sans réduction ni majoration.
Les réductions Les réductions sont les éléments qui diminuent le montant brut de la facture. On distingue deux (2) sortes de réductions : les réductions commerciales et les réductions à caractère financier.
Les réductions commerciales Les réductions commerciales se calculent en cascade. Ce sont :
*Rabais: C’est une réduction accordée par le fournisseur à son client : -
à l’occasion d’un retard de livraison des marchandises pour des marchandises non conformes à celles qui ont été commandées pour des marchandises détériorées.
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Cours de comptabilité générale Année Académique 2014-2015 Exemple : La société COMOE reçoit de son fournisseur des tissus noirs à la place des tissus gris qu’elle a commandés. Pour l’inciter à garder ces tissus, son fournisseur lui fait un rabais de 3%.
*Remise : C’est une réduction accordée par le fournisseur au client, compte tenu de sa qualité ou de la quantité des marchandises achetées. Exemple : remise de 2% pour toute commande supérieure à 500 unités.
*La ristourne : C’est une réduction accordée au client par le fournisseur sur l’ensemble des opérations réalisées au cours d’une période par ce dernier. En d’autres termes pour récompenser sa fidélité.
Les réductions financières Elles se résument en l’escompte qui est une réduction accordée au client qui paye au comptant ou par anticipation : -
Pour le client, c’est un produit financier puisqu’il diminue sa dette vis-à-vis du fournisseur. Pour le fournisseur, c’est une charge financière puisqu’il diminue son gain.
Les majorations Ce sont les éléments qui viennent augmenter le net financier. On distingue : la TVA, le transport et les emballages.
Tva La TVA est un impôt indirect collecté par le fournisseur ou le vendeur et reversé à l’Etat après déduction de la TVA payée par le vendeur lors de ses achats. Son taux est de 18% applicable sur le montant hors taxe.
Les frais de transport Dans une opération d’achat et de vente, les frais de transport sont toujours payés en principe par le client. Mais, il peut arriver des moments où le transport est assuré par les propres moyens du fournisseur ou par un spécialiste à la demande du client. Lorsque le transport est assuré par le fournisseur lui-même, avec ses propres moyens de
transport, on parle de PORT FACTURE ou de PORT FORFAITAIRE.
NB : lorsque l’achat s’effectue au comptant, le port facturé entre dans la base de calcul de l’escompte c’est-à-dire que le port facturé vient avant l’escompte.
Page 35
Cours de comptabilité générale Exemple
Année Académique 2014-2015
fournisseur Date N° de la facture Marchandise HT Réductions commerciales NET COMMERCIAL Port facturé Total HT Escompte NET FINANCIER TVA 18% NET A PAYER (NAP)
Doit : Client ………………………... ………………………… ………………………… ………………………… …………………………. …………………………. …………………………. ………………………….. …………………………..
Lorsque le transport est assuré par un spécialiste du transport, on parle de PORT AVANCE ou de PORT PAYE ou de PORT RECUPERE. Dans ce cas, les frais de transport sont payés par le fournisseur puis récupéré sur son client. L’opération s’effectue en deux(2) étapes : o lors de l’expédition des marchandises o lors de l’envoi de la facture au client.
NB : Le port avancé ou port payé ou port récupéré n’est pas soumis à la TVA et n’entre pas dans la base de calcul de l’escompte. Il se place après la TVA.
Les emballages Lorsque le vendeur livre les marchandises avec des emballages récupérables non identifiables, qui restent sa propriété (bouteille de gaz, de sucrerie…..), il facture à son client un prix forfaitaire, pour l’inciter à retourner les emballages. Ce prix forfaitaire appelé consignation constitue donc une garantie pour le retour des emballages.
NB : Le montant des emballages est toujours en TTC. Les autres réductions Il s’agit des avances. L’avance est un montant versé par le client au fournisseur lors de la commande des marchandises.
Le montant net à payer C’est le montant total de la facture que le client doit régler au fournisseur. Exemple La société MAFE a versé par chèque bancaire une avance de 15 000 000f le 15/11/ N sur une commande passée le même jour. La livraison a lieu le 30/11/N et la facture du fournisseur SOUMAHO comporte les éléments suivants : Page 36
Cours de comptabilité générale Année Académique 2014-2015 Net financier 21 825 000 ; Rabais 10% ; Escompte 3% ; Port récupéré 180 000 ; Emballages consignés 70 500f ; TVA taux normal
Travail à faire : reconstituer la facture n°923. 3-2- La facture d’ « avoir » Définition C’est une facture établie par le fournisseur et adressée au client lors d’un retour de marchandises ou d’une réduction accordée hors facture
NB : lorsque le retour de marchandise porte sur une facture de doit déjà présentée, la facture d avoir prend en toutes les réductions.
Exemple : Retour de marchandises défectueuses d’un montant d’1 000 000f le 05/12/N.
Travail à faire : établir la facture d’avoir n°930. 4. La comptabilisation 4-1-La facture de « doit » a-Chez le client (comptabilisation standard) 601 4452 611 4094
Date
401 773 4091
b-Chez le fournisseur (comptabilisation standard)
411 673 4191
Date 701 4431 7071 4194
4-2- La facture d’ « avoir » Page 37
Cours de comptabilité générale
Année Académique 2014-2015
a-Chez le client
401 773
Date 601 4452 7078 4094
b-Chez le fournisseur
701 4431 612 4194
Date
411 673
NB : Lorsque l’achat porte sur les immobilisations, on utilise les numéros de compte de l’immobilisation concernée qui enregistre le coût d’achat. Coût d’achat = prix d’achat + frais accessoires (transport, installation, droit de douane…..). Les mobiliers (armoires, tables, banc) s’enregistrent aux montants TTC.
EXERCICE 1 N’da achète un ordinateur chez N’dri montant brut : 1 500 000f ; installation et montage 475 000f ; remise 5% ; port facturé 100 000f ; TVA, taux normal.
Travail à faire : établir la facture n°010/OD du 10/06/2004 puis l’enregistrer chez N’da. EXERCICE 2 AMOBLA vend des armoires à N’daye montant brut : 1000 000f montage : 100 000f HT ; remise 10% ; port payé : 50 000f ; TVA taux normal.
Travail à faire : établir la facture n°011/OD du 11/06/2004 puis l’enregistrer chez N’daye.
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Cours de comptabilité générale
Chapitre 8 : LES
Année Académique 2014-2015
FRAIS DU PERSONNEL
1. Notion de salaire 1-1-Définition Le salaire est l’ensemble des rémunérations que perçoit le personnel d’une entreprise en contrepartie du travail fourni.
1-2-Les éléments du salaire 1-2-1- Le salaire de base C’est la rémunération que perçoit le travailleur en fonction de sa catégorie professionnelle. Il s’exprime généralement en francs par mois pour une période de travail mensuel. Lorsque l’employé est payé à l’heure de travail, on a : Salaire de base = taux horaire x nombre d’heures normales de travail Lorsque l’employé est payé au mois, on a : Taux horaire = salaire de base mensuel / 173.33
NB : en Côte d’Ivoire la durée légale de travail hebdomadaire est de 40h. On en déduit la durée légale mensuelle par la formule : Durée légale de travail hebdomadaire
Durée légale mensuelle× 52= semaines 12 mois
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Cours de comptabilité générale Durée légale mensuelle =
Année Académique 2014-2015
40 heures × 52 semaines 12 mois
= 173.33 h ou 173 h 1/3
Exemple 1 : cas Oumar Oumar, employé à la société BONI, perçoit 1000f l’heure. Quel est son salaire de baser mensuel sachant que le nombre d’heures normales effectuées est de 170 heures. Exemple 2 : cas DOH DANE DOH, un cadre de la société BONI perçoit un salaire de base mensuel de 433 325f.
Travail à faire : calculez son taux horaire.
1-2-2- Les heures supplémentaires (HS) Ce sont les heures affectées au-delà de la durée légale mensuelle (40 heures/semaine). Elles sont rémunérées par des taux majorés, selon la réglementation en vigueur, à partir du taux horaire normal. HEURES DE TRAVAIL
MAJORATIONS
TAUX MAJORES
LE JOUR
LES JOURS
De la 41 à la 46
15%
115%
(de 5 h à 21 h)
OUVRABLES
De la 47 à la 55
50%
150%
Les dimanches et jours fériés
75%
175%
LA NUIT
Les jours ouvrables
75%
175%
(de 21h à 5 h)
Les dimanches et jours fériés
100%
200%
Remarques : La durée légale de travail s’applique à une durée effective et non à une durée de présence dans l’entreprise Les heures supplémentaires effectuées s’apprécient seulement dans le cadre de la semaine, à partir de la durée légale de travail. Il ne peut s’opérer de compensation entre heures normales et heures supplémentaires, d’une semaine à une autre. Les cadres de l’entreprise n’ont pas droit aux heures supplémentaires. Exemple : (suite cas Oumar) Le relevé de présence d’Oumar, pour le mois de Décembre 2004 se présente comme suit : Société BONI RELEVE DE PRESENCE Page 40
Cours de comptabilité générale Année Académique 2014-2015 Nom : TOH Prénom : Oumar Catégorie : B1 Période : 01/12/2004 au31/12/2004 SEMAINES HEURES ère 1 Du 1 au 5 20h SEMAINE 2ème Du 6 au 12 42h SEMAINE 3ème Du 13 au 19 44h SEMAINE 4ème Du 20 au26 48h SEMAINE 5ème Du 27 au 31 30h SEMAINE
Travail à faire : faire le décompte des heures supplémentaires, sachant que : Pour la 2ème semaine, on a 1h la nuit du dimanche Pour la 3ème semaine, on a 2h de jour ouvrable effectuées après la 48ème heure. Pour la 4ème semaine, on a 3h la nuit d’un jour ouvrable et 2h le jour du dimanche.
1-2-3-Les primes, les indemnités et le sursalaire a- Les primes Ce sont des rémunérations supplémentaires accordées à l’employé en contrepartie de ses efforts particuliers. Exemples : prime d’ancienneté, prime de fin d’année ou gratification ou 13 ème mois (75% au moins du salaire de base), prime de salissure etc.
b- Les indemnités Ce sont les rémunérations supplémentaires destinées à compenser les frais supportés par le salarié, dans l’exercice de sa fonction. Exemples : indemnité de transport, indemnité de logement, indemnité de nourriture etc.
c- Le sursalaire C’est la différence entre la rémunération effective du travailleur et celle de sa catégorie professionnelle. Il est accordé à l’employé pour les raisons suivantes : Reconnaissance des mérites (compétences) particuliers du travailleur, sans changer sa catégorie ; Attrait d’embauche au cas où l’offre d’emploi est supérieure à la demande ; Récompense du travailleur des fruits de la croissance de l’entreprise.
NB : tous les accessoires du salaire brut sont imposables, à l’exception des indemnités non imposables. Page 41
Cours de comptabilité générale
Année Académique 2014-2015
1-2-4-Les avantages en nature a-Définition Ce sont des prestations en nature (logement, mobilier etc.) dont bénéficient certains salariés, en plus de leur salaire. Ces avantages ne se rajoutent pas au salaire payé, mais sont pris en compte pour le calcul des retenues sur salaire.
b-Les barèmes administratifs des avantages en nature L’évaluation des avantages en nature, selon l’administration fiscale, diffère de celle de l’administration sociale. Selon l’administration fiscale :
Nombre de pièces 1 2 3 4 5 6 7 et plus
Logement
Mobilier
60 000f 80 000f 160 000f 300 000f 480 000f 600 000f 800 000f
10 000f 20 000f 40 000f 60 000f 80 000f 100 000f 150 000f
Electricité (a) 10 000f 20 000f 30 000f 40 000f 50 000f 60 000f 70 000f
Eau (b) 10 000f 15 000f 20 000f 30 000f 40 000f 50 000f 60 000f
Domesticité Gardien, jardinier 50 000f Gens de maison 60 000f Cuisinier 90 000f
(a) Montant à majorer de 20 000f par appareil individuel de climatisation ou par pièces climatisées pour les installations centrales. (b) Montant à majorer de 20 000fpour les logements dotés d’une piscine.
NB : les avantages qui ne sont pas mentionnés dans ce barème susvisé, doivent être intégrés dans l’assiette des impôts sur le sursalaire, à leur montant réel. Selon l’administration sociale : Nombre de pièces 1 2 3 4 5 6
Logement Mobilier Electricité (a) 40 000f 6 000f 10 000f 60 000f 9 000f 12 000f 80 000f 12 000f 15 000f 100 000f 15 000f 18 000f 120 000f 18 000f 20 000f 150 000f 24 000f 60 000f
Domesticité
Autres avantages
Gardien, jardinier 50 000f Gens de maison 60 000f Cuisinier 90 000f
Climatisation 9 000f/pièce Nourriture 50 000f/pers
NB : Salaire brut = salaire de base + heures supplémentaires + primes + indemnités + sursalaire Page 42
Cours de comptabilité générale
Année Académique 2014-2015
Salaire brut imposable = salaire brut + avantages en nature – indemnités non imposables Les indemnités d’outillage, de tournée, de représentation, de responsabilité, la prime de panier etc… ne sont imposables qu’à hauteur de 10% du salaire brut, y compris ces même indemnités ; Les indemnités de transport sont plafonnées à 25 000f. L’indemnité de stage école versée aux étudiants est exonérée dans la limite de 100 000f par mois
1-3-Les retenues sur salaire 1-3-1-Les retenues à la charge du salarié a-Les retenues fiscales L’impôt sur les traitements et les salaires (IS OU ITS) Il se calcule au taux de 1.2% du salaire brut imposable.
La contribution nationale(CN) Elle se calcule par tranches : Tranches de revenus Inférieur à 50 000f Compris entre50 000f et 130 000f Compris entre 130 000f et 200 000f Supérieur à 200 000f
Taux 0% 1.5% 5% 10%
L’impôt général sur le revenu(IGR) L’IGR se détermine à partir de sa base qui s’obtient par la formule suivante :
Revenu IGR = [Salaire Brut – (IS + CN)] × 85% Toutefois, l’identification de la formule de l’IGR se fait à partir du quotient familial (Q) :
Q=R/N
avec N = le nombre de part
Tableau des nombres de parts Situation familiale Célibataire, divorcé, veuf Célibataire ou divorcé Marié Marié ou veuf
Enfant en charge Sans enfant Pour lui même Avec enfant Pour lui même Par enfant Sans enfant Pour lui même Avec enfant Pour lui même Par enfant
Nombre de parts 1 part 1.5 part 0.5 part 2 parts 2 parts 0.5 part
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Cours de comptabilité générale Année Académique 2014-2015 NB : le nombre de parts ne peut en aucun cas excéder 5. La femme, quelque soit sa situation, n’a droit qu’à une seule part ; sauf si elle jouit de la puissance paternelle. Formule mensuelle IGR Q=R /N Inférieur à 25 000 De 25 001 à 45 583 De 45 584 à 81 583 De 81 584 à 126 583 De 126 584 à 220 333 De 220 334 à 389 083 De 389 084 à 842 166 Supérieur à 842 166
Formule Néant R×10/110 – 2 273×N R×15/115 – 4 076× N R×20/120 – 7 031× N R×25/125 – 11 250×N R×35/135 – 24 306×N R×45/145 -44 181× N R×60/160 – 98 633× N
La contribution pour la reconstruction nationale(CRN) La CRN est un impôt retenu en lieu et place de la contribution nationale de la solidarité (CNS) ; en vue de reconstruire le pays dévasté par la guerre. Sa durée d’application est de cinq (5) ans à compter de juin 2004. Sa base imposable est le salaire brut imposable mais après déduction des avantages en nature. Le taux d’imposition varie en fonction du salaire brut imposable selon le tableau ci-dessous : Salaire brut imposable Inférieur à 100 000f De 100 001 à 600 000f De 600 001 à 1 500 000f De 1 500 001 à 3 000 000f Supérieur à 3 000 000f
Taux 0% 1% 1.5 % 2% 2.5 %
b- Les retenues sociales Il s’agit essentiellement d’une retenue à la source opérée par l’employeur sur le salaire brut social du travailleur, au profit de la CNPS. Il existe deux grandes variétés de cotisations : - La cotisation retraite dont le taux est de 6,3% du SBI et plafonnée à 1 647 315f. - Les prestations sociales et familiales qui sont la prestation sociale et familiale (5,75% du SBI) et les accidents de travail (entre 2 et 5% du SBI selon la dangerosité de l’activité). Ces cotisations sont plafonnées à 70 000f.
1-3-2- Les retenues à la charge de l’employeur a- Les retenues fiscales L’employeur paie deux (2) types d’impôts au titre des salaires versés à son personnel : Page 44
Cours de comptabilité générale Année Académique 2014-2015 - les impôts d’Etat qui sont la contribution nationale des employeurs (1,2% de la masse salariale brute imposable) ; la contribution au titre des travailleurs expatriés (9,2% de la MSBI versée aux expatriés) et la contribution pour la reconstruction nationale (2% sur la somme des comptes 61, 62, 63 et 65 sauf les comptes 611, 614, 6256, 6321, 6591, 6593, 6594 et 6598. - les impôts au profit du FDFP qui sont la taxe d’apprentissage (0,4% de la MSBI) et la taxe à la formation professionnelle continue (1,2% de la MSBI).
b- Les retenues sociales L’employeur paie 7,7% de la MSBI au titre de la cotisation retraite.
EXERCICE YAO, employé dans une entreprise, perçoit un salaire mensuel de 700 000f. Il reçoit une indemnité de représentation de 300 000f. Il est logé dans une villa de 4 pièces meublée (3 chambres climatisées).
Les frais d’électricité et d’eau sont pris en charge par la société, de même que les salaires du jardinier et du cuisinier. Monsieur YAO est marié et père de 3 enfants. SALIF, célibataire et père de 2 enfants, est un employé spécialisé ; il a un salaire catégoriel de 81 000f ; un sursalaire de 17 000f ; une prime de salissure de 12 000f ; une prime de transport de 20 000f ; une prime de panier de 5000f. Il est logé par la société dans une maison de 3 pièces ; toutes les pièces sont climatisées. La maison est meublée à ses frais. L’eau et le courant sont à la charge de la société. Son collègue BAUDOUIN JULES, européen, est cadre et a un salaire contractuel de 1 500 000f ; une indemnité de représentation de 125 000f ; une indemnité d’expatriation de 40% du salaire contractuel. Il est logé par la société dans une villa de 5 pièces, toutes climatisées. La villa est dotée d’une piscine. La facture d‘eau est à sa charge. La facture d’électricité est payée par la société. La société emploie en outre neuf autres personnes dont les rémunérations s’établissent comme suit : Nom et prénoms
Salaire catégoriel
transport
Avantages en nature
Situation matrimoniale
Traoré
350 000
25 000
-
Célibataire sans enfant
Nguessan
125 000
10 000
-
Marié 3 enfants
Adom
650 000
35 000
125 000
Divorcé 6 enfants dont un handicapé
Ouédraogo
200 000
20 000
50 000
Veuf 11 enfants
Kassi
50 000
9 500
10 000
Veuf sans enfant
Irié lou
400 000
30 000
-
Mariée sans enfant
Travail à faire : 1. Calculer les impôts à la charge de chacun d’eux sachant que BAUDOUIN est marié et père de huit Page 45
Cours de comptabilité générale enfants dont un étudiant en pharmacie âgé de 25 ans.
Année Académique 2014-2015
2. Déterminer les retenues dues par l’employeur.
1-3-3- Paiement des impôts salariaux Pour les employés, le principe est la retenue à la source. Mais l’employé a l’obligation de délivrer au salarié une attestation de retenue fiscale appelée bulletin de paie. Cette attestation est libératoire de la déclaration c’est-à-dire que le salarié s’est acquitté de ses impôts. En ce qui concerne l’employeur, il a l’obligation de verser aux différentes caisses (trésor, FDFP et CNPS) les sommes retenues aux salariés et celles qui sont à sa charge avant le 15 du mois suivant sous peine d’une majoration d’au moins 50% en cas de non déclaration et de 10% en cas de paiement tardif.
1-3-4-Les autres retenues
a- Les avances Ce sont des prêts d’argent accordés par l’employeur au salarié sur un travail qu’il n’a pas encore effectué.
b- Les acomptes Ce sont des sommes d’argent perçues par le salarié pour un travail déjà accompli.
c- Les oppositions (ou saisies arrêts) Elles sont faites par les créanciers du salarié, par voie judiciaire, pour exiger le paiement de leurs dus. Les sommes sont retenues par l’employeur sur le salaire net du travailleur pour régler les créances de ce dernier.
2. Le bulletin de salaire L e bulletin de salaire est une pièce justificative des rémunérations perçues par le salarié. Il est établi généralement chaque fin du mois par l’employeur pour le salarié. Le bulletin de salaire comporte les éléments suivants :
Salaire de base + H.S + primes + indemnités soumises à retenue = Salaire Brut Imposable Salaire brut – retenues précomptées = salaire net Salaire net + indemnités non imposables – avances et acomptes = salaire net à payer
Exemple de bulletin de salaire EMPLOYEUR : NOM : ADRESSE : N° IMMATRICULATION CNPS : N° DE COMPTE CONTRIBUABLE :
GAINS
SALARIE : NOM : PRENOM : FONCTION : ADRESSE : MATRICULE : CATEGORIE : RETENUES
Salaire de base Sursalaire Page 46
Cours de comptabilité générale Prime d’ancienneté Heures supplémentaires Primes diverses imposables Avantage en nature Salaire brut imposable ITS (IS) CN IGR CRN Indemnités non imposables Acomptes Avances Oppositions Prêt Avantage en nature Net à payer Signature du travailleur cachet
Année Académique 2014-2015
NB : D’autres avantages en argent dont bénéficie le salarié peuvent figurer sur le bulletin
3. Le livre de paie Le livre de paie est un tableau récapitulatif des bulletins de salaire de l’ensemble des salariés de l’entreprise. Il comporte entre autre, le montant total des avantages en nature dont bénéficie le salarié. Sa tenue est obligatoire.
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Cours de comptabilité générale
Chapitre 9 :
Année Académique 2014-2015
LA GESTION DES APPROVISIONNEMENTS ET DES STOCKS
1. Introduction La réalisation d’un projet d’investissement à l’aide des matériels d’équipement et des stocks, va non seulement nécessiter une bonne politique d’entretien, de manutention et de renouvellement mais aussi, générer des charges que l’entreprise doit supporter. Ainsi, elle doit réduire ces charges à travers une gestion des approvisionnements et des stocks qui est, la mise à la disposition de l’entreprise, les meilleurs stocks (matériels, matériaux, marchandises…..) à des dates convenables, à moindre coût afin d’éviter les pénuries et les sur-stockages : c’est la gestion
au mieux.
2. Gestion des approvisionnements 2-1-Notion de stocks Les stocks sont les besoins qui entrent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être vendus en l’état ou après production ou transformation ou à être consommés. Ce sont l’ensemble des matières, marchandises, fournitures, produits et emballages lesquels, l’entreprise est propriétaire et qu’elle les épuisent pour satisfaire la clientèle.
2-2-Définition de la gestion des approvisionnements La gestion des approvisionnements est l’ensemble des opérations permettant de mettre à la disposition de l’entreprise, les meilleurs stocks à des dates exactes à moindre coût. Page 48
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2-3-Les paramètres de gestion des approvisionnements Le rythme de consommation C’est le volume de stocks nécessaire par unité de temps. On l’appelle aussi : "vitesse de consommation". Rythme de consommation = conso globale / durée du projet
La cadence d’approvisionnement ou nombre de commandes C’est le nombre de commandes effectuées durant la période de l’étude du projet. Soit N la cadence d’approvisionnement :
N= C/Q Avec C: consommation globale et Q : quantité livrée
Le délai d’approvisionnement C’est la période s’écoulant entre la date de commande et la date de livraison.
Délai d’approvisionnement = durée du projet / N Le stock de sécurité (Ss) C’est le stock qui permet de faire face aux aléas du rythme de consommation et du délai de livraison (panne de véhicule, crise,…). Il permet d’éviter toute surprise désagréable inhérente à un retard de livraison, à une livraison non conforme, à une insuffisance de livraison ou à une augmentation imprévue de la consommation.
Ss = rythme de consommation × marge de sécurité Avec marge de sécurité = période s’écoulant entre la date de livraison prévue et la date d’obtention du stock.
Le stock minimum (Sm) ou stock d’alarme ou stock tampon C’est la quantité que l’entreprise doit consommer entre la date de passation de commande et la date effective de livraison. En d’autres termes, c’est le stock consommé pendant le délai de livraison. Sm = rythme de consommation × délai de livraison
Le stock d’alerte ou stock critique (Sa) C’est le niveau de stock qu’une fois atteint, une commande doit être automatiquement passée pour éviter une rupture de stock. Page 49
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Sa= Ss + Sm
3. GESTION DES STOCKS 3-1-Définition La gestion des stocks consiste à trouver des valeurs optimales (quantité, cadence d’approvisionnement, période,…) pouvant amener l’entreprise à minimiser les charges liées au stock.
3-2-Les paramètres de gestion des stocks Le coût de passation de commande C’est l’ensemble des charges dégagées par l’entreprise au moment de la commande (frais d’établissement des fiches de stock, frais de téléphone, d’internet,…). Soient : -
CPa : coût de passation de commande
-
f : coût de passation d’une commande
CPa
=
f
× N
ou
CPa
=
fC /
Q
Le coût de possession de stock C’est l’ensemble des charges dégagées par l’entreprise pour le stockage (frais d’entretien des magasins, frais d’amortissement des locaux, frais de gardiennage, assurance, coût des capitaux immobilisés dans le stock et ne générant pas d’intérêt,…). Le coût de possession de stock dépend d’un taux de possession t, calculé sur le stock moyen. Il a pour unité : franc / unité / an.
NB: stock moyen = (stock initial + stock final) / 2 Soient : -
CPo : le coût de possession ;
-
Cs : le coût de stockage unitaire = p x t avec p : le prix unitaire. CPo
= Cpt / 2N
ou
CPo
=
ptQ
Le coût total de gestion des stocks C’est la somme du coût de passation et du coût de possession.
CTGS =
CPa + CPo Page 50
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CTGS = f × N +
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CTGS
=
+
ptQ
3-3-Détermination des valeurs optimales Les valeurs optimales se déterminent grâce au modèle de WILSON qui minimise le coût total de gestion.
3-3-1-Le modèle de WILSON Selon Wilson, la détermination des valeurs optimales se fait grâce à la dérivée de la fonction du coût total de gestion.
3-3-2-Détermination de la cadence optimale Soit :
CTGS = f × N + = f f
= 0
= 0 = fN* =
Remarque : N = C / Q
Q* = C / N*
3-3-3-Détermination de la quantité optimale ou économique (Qe) Soit :
CTGS = =
ptQ +
= 0
= 2 Q* =
3-3-4- Détermination de la période économique (Te) Page 51
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Te =
3-3-5-Le coût total minimal de gestion des stocks Sans stock de sécurité CGTSm
=
Avec stock de sécurité CGTSm
=
+ pt × Ss
EXERCICE Un projet de construction nécessite les éléments suivants : -
Demande globale de ciment : 23 040 tonnes
-
Durée du projet : un an
-
L’achat des 23 040 tonnes de ciment a coûté au chef de projet une somme de 57 600 000f
-
Le coût de passation d’une commande s’élève à 5 000f
-
Le taux de possession est de 144 centièmes
Travail à faire 1- Déterminer en fonction de N et de Q a- Le coût de passation de commande b- Le coût de possession de stock c- Le coût total de gestion de stock 2- Déterminer le lot économique, la cadence optimale, la période économique et le coût total de gestion optimale.
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