une étude comparative entre les banques dite islamiques et les banques classiques
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BP
Description complète
Exercices de grammaire. La comparaisonFull description
Activités sur la comparaison, suivies du corrigéFull description
comparaison des normes internationales d'audit et des normes françaises d'audit
rites et prières des mois sacrées en IslamFull description
Activités avec les comparatifs/superlatifs irréguliers, suivies du corrigé.Full description
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Comparaison banques classiques – banques islamiques Par Dr Raymond MBADIFFO
DIFFERENCES ENTRE LES BANQUES CLASSIQUES ET LES BANQUES ISLAMIQUES
I-
FONCTIONNEMENT DES BANQUES CLASSIQUES ET BANQUES ISLAMIQUES
Il est important de noter que les banques islamiques tout comme les banques classiques se positionnent en tant qu’intermédiaires entre les détenteurs de capitau et les personnes désireuses d’emprunter de l’ar!ent" Dans ce sens# on peut donc dire que les ser$ices o%%erts par les banques islamiques sont identiques & ceu proposés par les banques classiques" Ainsi# l’acti$ité principale des banques islamiques est de ' rassembler ( des %onds pro$enant des personnes disposant d’un ecédent d’ar!ent# c’est & dire les épar!nants a%in de les o%%rir au personnes morales ou p)ysiques dans le besoin" Comme c’est le cas dans le cadre des banques classiques# le capital initial des banques islamiques est apporté par les actionnaires * il s’a!it donc de sociétés par actions" Ces actionnaires sont alors responsables de la !estion des banques islamiques" +n e%%et# il est de leur ressort d’élire des représentants qui %orment le conseil d’administration" ,oute%ois# les principes qui ré!issent le %onctionnement d-un syst.me %inancier islamique sont di%%érents de l-esprit de la %inance ' traditionnelle (" /i en %inance ' classique ( la norme qui préside au décisions décisions d-un a!ent a!ent économique est l-optimisation l-optimisation du couple rendement0risque rendement0risque de ses placements# la pro%itabilité n-est pas l-unique ni le principal crit.re de décision pour les opérateurs islamiques" Dans la tradition musulmane# l-aspect temporel de l-acti$ité )umaine est ré!i par les r.!les de la C)aria qui sont tirées de cinq sources 1 0 2e Coran 0 le li$re sacré des musulmans et la source principale du Droit Islamique * 0 2a /unna# ce terme dési!nant l-ensemble des dires et des actions du Prop).te ainsi que son approbation des dires et des pratiques de quelqu-un d-autre * 0 2es 3yas# ou l-analo!ie# 0 une %orme de raisonnement utilisée par les 4uristes musulmans pour déterminer la solution d-un probl.me de droit 5%iq)6 non pré$u par les tetes du Coran et de la /unna * 0 2-I4ti)ad# qui est l-e%%ort de ré%leion personnelle basée sur les principes !énérau de l-Islam" Il est pratiqué par les mu%tis 54uristes6 54 uristes6 ou les mu4ta)ids 5sa$ants6 * 0 2-I4ma# procédure 4uridique dans le droit musulman qui essaie d-établir une r.!le en se basant sur un consensus des spécialistes du domaine dont il est question" 7ne r.!le de droit prise par ce procédé procédé ne peut en en aucun cas contredire le Coran ou ou la /unna" 2-acti 2-acti$it $itéé des ban banque quess islami islamique quess doit doit 8tre 8tre con con%or %orme me & ces ces norme normes" s" Ainsi Ainsi## un syst. syst.me me %inancier islamique# tout en inté!rant des ob4ecti%s de rentabilité et d-e%%icacité# se doit de respecter l-ensemble des principes ét)iques de la C)aria" 9
Comparaison banques classiques – banques islamiques Par Dr Raymond MBADIFFO
Cette particularité est & l-ori!ine des principales distinctions entre l-économie con$entionnelle et l-économie islamique" A la di%%érence du paradi!me séculier du marc)é construit autour du postulat de maimisation de l-utilité indi$iduelle 5réduite %réquemment & la consommation6# le comportement optimal dans l-économie islamique ei!e une satis%action équilibrée des besoins tant matériels que spirituels de la personnalité )umaine" 7ne approc)e di%%érente donc qui redé%init la rationalité économique a%in de prendre en compte dans le calcul économique non seulement l-intér8t indi$iduel mais aussi une notion plus lar!e d-intér8t !énéral" Ce constat éclaire l-ampleur des di$er!ences entre Finance Islamique et Finance Con$entionnelle# mais é!alement les points de con$er!ences entre les deu syst.mes %inanciers" Ainsi# contrairement & ce que laissent entendre certains présupposés# la p)ilosop)ie de l-Islam# tout comme la p)ilosop)ie libérale# encoura!e l-esprit entrepreneurial et le commerce# autorise la prise du risque et cautionne le pro%it" +t# si certaines %ormes de commerce 5le commerce d-ar!ent6 ou de pro%it 5l-intér8t6 sont interdites# ces interdictions sont l-eception# non la r.!le" A- LES DIFFERENCES AU NIVEAU DES PRINCIPES DE FONCTIONNEMENT
2’analyse des principes de %onctionnement met en é$idence les di$er!ences au ni$eau 1 De l’intérêt : 2a reli!ion islamique re4ette les notions d’usure et d’intér8t# la ' riba (" Ainsi
les banques islamiques ne peu$ent consentir de pr8ts en!endrant des intér8ts" +n ce sens# le syst.me bancaire islamique et donc totalement opposé au syst.me bancaire classique puisque ce dernier repose essentiellement sur le paiement d’intér8ts débiteurs et créditeurs" Du !rt!"e #u ri$%ue : 2e parta!e du risque est la particularité la plus importante du syst.me
bancaire islamique" Il constitue l’une des di$er!ences les plus %la!rantes par rapport au syst.me bancaire traditionnel" +n e%%et# la notion de parta!e est %ondamentale dans le syst.me islamique# ce qui se traduit par un parta!e des risques entre l’in$estisseur# l’entrepreneur et la banque" Cela si!ni%ie que c)acune des parties obtiendra les béné%ices ou supportera les pertes d’un pro4et" Il apparait donc tr.s important pour les banques islamiques de bien !érer le %acteur risque" Par opposition au syst.me islamique# le syst.me bancaire classique quant & lui reporte les risques sur une seule et m8me personne# étant donné que la banque ne supporte pas les pertes" De l! r&#u'ti(ité et l! $&l(!)ilité : 2orsqu’il est question de pr8t# le syst.me bancaire
classique attac)e une importance toute particuli.re & la sol$abilité de l’emprunteur et met l’accent sur l’éc)éance du remboursement de la somme pr8tée et des intér8ts" 2e syst.me bancaire islamique di%%.re par le %ait que l’accent est porté sur la producti$ité et non sur la sol$abilité de l’emprunteur" 2a banque islamique étant donné le parta!e des pro%its et des dettes s’intéresse d’a$anta!e & la $iabilité des pro4ets et au capacités de l’entrepreneur" 2e syst.me %inancier islamique est de ce %ait plus ' )umain (# puisqu’il attac)e beaucoup d’importance au entrepreneurs et s’intéresse d’a$anta!e & leurs pro4ets" Du ri$%ue *&r!l : Contrairement au banques classiques# les banques islamiques attac)ent
une tr.s !rande importance au implications morales des acti$ités qu’elles %inancent" +n e%%et# :
Comparaison banques classiques – banques islamiques Par Dr Raymond MBADIFFO
les banques islamiques doi$ent se soumettre au $aleurs de l’Islam" Ainsi# elles ne pourront par eemple pas %inancer les pro4ets ayant attrait & l’alcool# au !ain d’ar!ent# au tabac# etc" B- LES DIFFERENCES AU NIVEAU DE +ESTION DES OPERATIONS BANCAIRES ,- +e$ti&n #u '&*te '&ur!nt i
D!n$ l! )!n%ue 'l!$$i%ue
2orsque la banque classique octroie un pr8t# elle le trans%.re sur le compte courant de son client" Ce pr8t produit des intér8ts" ii
D!n$ l! )!n%ue i$l!*i%ue
2orsque qu’un client sollicite la banque islamique pour l’acquisition d’un bien# le compte courant du client ne re;oit pas de l’ar!ent" 2a banque $erse l’ar!ent au %ournisseur pour l’ac)at du bien et le re$end & terme au client" Donc la rémunération de la banque est constituée de la mar!e sur la $ente du bien" Dans le cas o< le client sou)aite# de la banque# un pr8t pour une cause ur!ente 5maria!e# déc.s6# la banque passe par un compte spécial" 2a banque ne prél.$e pas d’intér8t sur le pr8t" .- +e$ti&n #u '&*te #’in(e$ti$$e*ent &u / Pr&0it S1!rin" In(e$t*ent A''&unt 2PSIA 3 i
D!n$ l! )!n%ue i$l!*i%ue
2es %onds déposés dans le compte d’in$estissement sont !érés par la banque en contrepartie de %rais de !estion qui peu$ent 8tre# soit des pro%its# soit des pertes" 2es dépositaires n’ont aucun droit de re!ard sur la !estion de leurs comptes" 2a durée des dép=ts $arie entre 9 mois et > ans" /i le détenteur du compte se retire a$ant la %in de l’éc)éance il parta!e les pertes# mais pas les pro%its que les %onds ont pu !énérer" ?i le capital ni le tau de rendement ne sont !arantis" ii
D!n$ l! )!n%ue 'l!$$i%ue
Dans la banque classique# il n’eiste pas d’équi$alent au comptes ' P/IA (" Cependant# il est & noter que dans tout compte traditionnel le capital est supposé 8tre !aranti" 2a banque doit donc pou$oir rembourser une partie du capital de tous ses déposants & tout moment" Ce qui n’est pas le cas des comptes ' P/IA (" 4- +e$ti&n #u '&*te #’é!r"ne i
D!n$ l! )!n%ue i$l!*i%ue
@
Comparaison banques classiques – banques islamiques Par Dr Raymond MBADIFFO
Dans la banque islamique# le compte d’épar!ne ne !én.re pas d’intér8t" 2e titulaire du compte peut perce$oir des pro%its" 2e capital est !aranti mais il est $ersé apr.s prél.$ement de la ' aat (" ii
D!n$ l! )!n%ue 'l!$$i%ue
Dans la banque classique# le compte d’épar!ne !én.re un intér8t dont le tau d’intér8t %ie est connu d’a$ance" 5- +e$ti&n #e l! rel!ti&n 'lient-)!n%uier i
D!n$ l! )!n%ue i$l!*i%ue
2es banques islamiques ont# a$ec leurs clients# des relations de partenariat" ii
D!n$ l! )!n%ue 'l!$$i%ue
2es banques classiques ont# a$ec leurs clients# des relations de créanciers débiteurs" 6- R7le #e l! )!n%ue i
D!n$ l! )!n%ue i$l!*i%ue
2a banque islamique a en plus du r=le d’intermédiaire %inancier# un r=le d’intermédiaire commercial car l’ensemble des transactions %inanci.res sous0tend un acti% tan!ible" ii
D!n$ l! )!n%ue 'l!$$i%ue
2a banque classique a uniquement un r=le d’intermédiaire %inancier" +lle collecte des %onds et les utilise dans des opérations de pr8ts" 8- M!r'1é inter)!n'!ire i
D!n$ le $9$t*e 0in!n'ier '&n(enti&nnel
Dans le syst.me %inancier con$entionnel les banques centrales ont plusieurs %onctions 1 émission de billets# ré!ulation du marc)é monétaire# banque des banques" 2e marc)é interbancaire permet au banques de placer ou de re%inancer respecti$ement leurs ecédents ou leurs dé%icits de liquidités" ii
D!n$ le $9$t*e 0in!n'ier i$l!*i%ue
Dans le syst.me %inancier islamique actuel# il n’eiste ni banque centrale# ni marc)é interbancaire islamique"
Comparaison banques classiques – banques islamiques Par Dr Raymond MBADIFFO
+n cas d’ecédent de liquidité & court terme les banques islamiques ne peu$ent ni rece$oir ni payer d’intér8ts" Pour l’instant# il n’eiste que peu d’instruments monétaires liquides islamiques" C- LES DIFFERENCES AU NIVEAU DES POSTES DU BILAN ,- A'ti0 #u )il!n i
A'ti0 #u )il!n #e l! )!n%ue 'l!$$i%ue
2’acti% du bilan de la banque classique présente les postes sui$ants 1 A'ti0 'ir'ul!nt :
0 0 0 0
,itres né!ociables * Pr8ts standards * Décou$erts * Autres a$ances"
Dans le syst.me bancaire classique# le r=le d-une banque est de collecter des %onds et de les utiliser pour des opérations d-intermédiation %inanci.re" 2es banques classiques tirent l’essentiel de leurs re$enus en 4ouant sur les tau d-intér8ts considérés comme ' les loyers de l’ar!ent pr8té pour une période déterminée (" 2a pratique de l’intér8t étant illicite au re!ard de l’islam# on peut se demander quels sont les re$enus des banques islamiques" A-. Le$ re(enu$ #e$ )!n%ue$ i$l!*i%ue$
2es tec)niques de %inancement utilisées par les banques islamiques peu$ent 8tre re!roupées en deu caté!ories 1 0 les %inancements dans lesquels la mar!e est %iée d’a$ance# c’est le cas des $entes & tempérament ou du leasin! * 0 les %inancements dans lesquels la mar!e est aléatoire et est %onction des béné%ices !énérées par les pro4ets %inancés" G
Comparaison banques classiques – banques islamiques Par Dr Raymond MBADIFFO
Dans les banques islamiques# les opérations de $entes & tempérament consistent & l’ac)at des équipements ou matériau au %ournisseurs et & la re$ente & terme au clients# selon les modalités de paiement con$enues d’a$ance" 2e délai de paiement ne dépasse pas !énéralement quatre ans# sau% dans le cas des $entes & tempérament réalisées par la banque islamique de dé$eloppement# o< les %acilités de paiement portent sur di & doue ans" 2a $ente & tempérament est une $ente payable & terme# dont la li$raison est immédiate alors que le paiement s’e%%ectue par des r.!lements %ractionnés de montants identiques et & des inter$alles ré!uliers con$enus & la si!nature du contrat" Dans un contrat de $ente & tempérament# les deu parties né!ocient une mar!e sur le pri d’ac)at" Ce qui permet de %ier le pri de la $ente & crédit" 2a mar!e né!ociée constitue le re$enu de la banque" ! F&r*!ti&n #e l! (ente ; te*ér!*ent
/elon les r.!les de la C)H’aria le contrat de $ente doit 8tre consi!né par écrit et respecté pour sau$e!arder les droits lé!au de tous les contractants" 2a c)ose $endue# ob4et du contrat doit satis%aire au conditions sui$antes 1 0 8tre d’un usa!e licite et %ournir un ser$ice utile * 0 8tre connue et déterminée * 0 eister au moment du contrat * 0 8tre la propriété du $endeur * 0 le $endeur doit 8tre & mesure de le li$rer & l’ac)eteur" 2a possession p)ysique de l’ob4et du contrat est indispensable a$ant que la banque ne puisse de nou$eau le re$endre" 2a banque n’a pas le droit de stipuler %ormellement dans le contrat de $ente & tempérament la ma4oration du pri payable & terme sur le pri comptant" ,outes %ois# il lui est permis d’annoncer au public en m8me temps le pri d’un bien au comptant et son pri & terme pour des périodes connues" ) Nullité #e l! (ente ; te*ér!*ent
2e non respect par les parties au contrat de $ente & tempérament des r.!les de %ormation de ce contrat entrane la nullité de $ente" 2a banque doit alors restituer le pri re;u et le client remettre la c)ose & son cocontractant" ,oute%ois# il est admis qu’en cas de restitution d’une c)ose usa!ée# le client de$rait $erser & la banque une indemnité représentant la dépréciation de celle0ci" 2orsque le bien ob4et du contrat a été détruit ou a disparu# la restitution ne peut se %aire que par équi$alent et ce en %onction de sa $aleur au 4our de la $ente" ' E00et$ #’&r#re
2’opération de la $ente & tempérament %ait natre des rapports# entre la banque et le client# qui continueront tant le pri total# du bien# n’a pas été totalement ré!lé" J
Comparaison banques classiques – banques islamiques Par Dr Raymond MBADIFFO
2es e%%ets du contrat de $ente sont 1 i
Le tr!n$0ert #e r&riété
2e client de$ient propriétaire de la c)ose ob4et du contrat dés que l’éc)an!e des consentements des parties au contrat a eu lieu" Cette situation %ait courir & la banque un !ra$e risque dans le cas o< le client ne serait pas en mesure d’acquitter le pri con$enu" ii
L! li(r!i$&n #e l! '1&$e &)
2’obli!ation de li$raison de la c)ose ob4et de la $ente & tempérament consiste pour la banque & laisser la c)ose $endue & la disposition du client pour ne prenne li$raison" 2a c)ose est e%%et quérable et non portable" iii
L’&)li"!ti&n #e "!r!ntie
Pour se prémunir contre le risque de dé%aillance du client# des !aranties multiples sont o%%ertes au banques islamiques 1 0
2e cautionnement 1 c’est une sKreté personnelle tr.s %réquemment utilisée# par les banques islamiques# en mati.re de $ente & tempérament" 2e cautionnement est le contrat par lequel une personne appelée caution prend l’en!a!ement de payer les créanciers si une personne dite débiteur principal# n’eécute pas elle0m8me ce paiement * 0 2e !a!e ou nantissement mobilier 1 c’est un contrat par lequel un débiteur a%%ecte un bien meuble qui lui appartient en !arantie d’une créance" Il entrane par%ois la dépossession du constituant# qui perd la !arde de la c)ose mise en !a!e" Dans les banques islamiques# le !a!e ne doit pas porter sur les biens $endus * 0 2’)ypot).que 1 c’est une sKreté réelle portant sur un immeuble a%in de !arantir le paiement d’une créance# sans dessaisissement du propriétaire actuel de l’immeuble" Il est important de souli!ner que les banques islamiques s’e%%orcent & ce que les !aranties n’alourdissent pas la c)ar!e du client d’une part# et les mettent & eécution que lorsque la mau$aise %oi du client est établi" 2es banques islamiques ei!ent aussi sou$ent que le client souscri$e une assurance tous risques portant sur le bien $endu & terme et qu’il proc.de & une délé!ation d’assurance & son pro%it 4usqu’au paiement total du pri de $ente" i(
Le$ *&#!lité$ #e !ie*ent
,ous les moyens de paiement classiques 5esp.ces numéraires# c).ques# $irement# carte de crédit# etc"6 peu$ent 8tre utilisés pour le paiement y compris les e%%ets de commerce" ,oute%ois# la banque islamique ne peut escompter les e%%ets de commerce pour se re%inancer# l’escompte des papiers commerciau n’étant pas admise par la ' C)H’aria (" (
Le te*$ #u !ie*ent
L
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2e client est tenu d’e%%ectuer ses r.!lements en %onction des dates et éc)éances %iées lors de la %ormation du contrat" ,oute%ois# cette obli!ation en court qu’& partir du moment o< il a été mis en possession du bien ac)eté" /i ce dernier s’a$.re postérieurement & la li$raison# présenter des dé%ectuosités# le client doit seulement en!a!er les recours du droit commun et reste tenu de respecter l’éc)éancier con$enu" 2es obli!ations du client prennent %in & la date du paiement du dernier terme" ,oute%ois# il lui est permis de procéder & un r.!lement anticipé des termes non éc)us" (i
Il peut arri$er que les contestations sur!issent dans l’eécution du contrat de $ente pou$ant aller 4usqu’& entraner sa dissolution" 2’ori!ine pou$ant 8tre une mau$aise eécution des obli!ations de la banque ou une %aute du client" 2orsqu’on se trou$e dans le cas de non paiement du pri par le client# la dissolution de la $ente peut 8tre prononcée et le contrat de $ente est réputé nul et non a$enu" +n cas de retard de paiement du client# il n’est pas permis & la banque de ma4orer le principal de la créance a$ec ou sans condition préalable" ,oute%ois# il con$ient tou4ours de rec)erc)er si la carence du débiteur est le %ruit d’une décision libre ou si elle est lar!ement imposée par les circonstances" /i la banque apporte la preu$e que le client est de mau$aise %oi# elle est en droit d’en!a!er des procédures 4udiciaires pour contraindre le client au r.!lement ainsi sa sanction# sans pour autant qu’elle ne puisse ei!er un dédomma!ement pour retard de paiement" Par ailleurs# lorsqu’il s’a!it d’un débiteur# se trou$ant en situation de dé%aillance parce que ses capacités de paiement ont été mal é$aluées# la banque de$ra en assumer les conséquences" .- M!r"e$ '&**er'i!le$ "énérée$ !r le le!$in"
2e contrat de leasin! consiste en l’ac)at par la banque d’un bien d’équipement# qu’elle met & la disposition du client sur la base d’une location a$ec l’option de cession de la propriété du bien au client 5locataire6" 2e leasin! ne peut 8tre comparé au pr8t d’ar!ent dans la mesure o< la banque transmet un bien et non une somme d’ar!ent" 2a location d’un bien en nature# permet lé!itimement# la perception d’un loyer qui correspond & la 4ouissance du bien par le client" Dans un contrat de leasin!# 2a banque est tenue au obli!ations sui$antes 1 0 Déli$rer la c)ose ob4et du contrat * 0 arantir la c)ose louée 1 la banque doit !arantir le client 5locataire6 contre l’é$iction et les dé%auts de la c)ose louée" +lle doit é!alement !arantir au client une 4ouissance paisible de la c)ose ob4et de la location * N
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0 0
/upporter les %rais relati%s & l’assurance du bien# en sa qualité de propriétaire * Respecter l’en!a!ement de $endre la c)ose louée# en %in de bail# au client"
2e client 5locataire6 est tenu 1 0 De payer les loyers et de conser$er la c)ose louée sui$ant sa destination" Autrement dit# il ne doit pas l’utiliser & d’autres %ins que celles stipulées au contrat * 0 D’entretenir le bien et %aciliter l’acc.s & la banque pour inspecter le bien" 2es risques d’utilisation sont & la c)ar!e du locataire qui répond & l’é!ard du bailleur# de toute détérioration anormale du bien" /elon les termes du contrat le client est rede$ables des loyers %uturs & payer selon un éc)éancier con$enu" A l’instar de toute location# le client aura & payer son loyer %inancier & des dates %ies et ce# quels que soient les résultats %uturs de la !estion du pro4et" 2e client a la possibilité# tout au lon! de la période d’eécution du contrat# de le$er l’option d’ac)at a$ant l’epiration du contrat" 2e contrat de leasin! des banques islamiques stipule qu’en %in de période# le client a la possibilité d’acquérir les équipements & un pri symbolique pour $alider la cession des biens en question" 2es loyers %acturés par la banque prennent en compte 1 0 2’amortissement de la $aleur d’acquisition du bien * 0 2’amortissement de la mar!e commerciale %iée en comment accord apr.s connaissance du pri de re$ient et ses composantes" 2es conditions du marc)é et de la con4oncture sont prises en li!ne de compte dans la %iation de cette mar!e" /i l’on compare le contrat de leasin! des banques islamiques au contrats %inanciers classiques# l’on constate de nombreuses ressemblances" +n e%%et# il s’a!it dans les deu cas de contrats de location selon lesquels le client a la possibilité de rac)eter le bien mis & sa disposition par la banque" Cependant# il eiste tout de m8me une di%%érence entre ces deu contrats * celle0ci découle de la clause de résiliation" Dans le cadre du syst.me %inancier islamique# le client est libre de résilier son contrat a$ant l’éc)éance du dernier loyer# ce qui n’est pas le cas dans le syst.me bancaire classique" 4- Béné0i'e$ "énéré$ !r le$ r&
2e %inancement participati%# des banques islamiques# peut s’eercer sous deu principales %ormes 1 0 2e parta!e des pertes et des pro%its 1 c’est le cas de la ' mouc)araa ( * 0 2e parta!e des pro%its 1 c’est le cas de la ' moud)araba (" i
2e parta!e des pertes et des pro%its 1 la ' mouc)araa (
2a ' mouc)araa ( est un mode de %inancement basée sur la 4uste répartition des risques entre les associés" 9
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On entend par ' mouc)araa ( tout contrat ayant pour ob4et la prise de participation# par la banque# dans le capital d’une société eistante ou en création" On distin!ue deu types de contrats 1 0 2a ' mouc)araa ,abita 5%ie6 ( ou mode de %inancement de la participation permanente 1 la banque et le client demeurent partenaires au sein de la société 4usqu’& l’epiration du contrat epiration du contrat * 0 2a ' mouc)araa Moutanaissa 5dé!ressi$e6 ou mode de %inancement de la participation décroissante 1 la banque se retire de la société au %ur et & mesure de l’a$ancement du pro4et %inancé" MODE DE FINANCEMENT DE LA PARTICIPATION PERMANENTE
2e mode de %inancement de la participation permanente est une des %ormes de la ' mouc)araa ( o< la banque participe partiellement au %inancement d-un pro4et donné" +n conséquence# la banque de$ient partenaire & part enti.re dans le pro4et# c-est0&0dire a le droit comme tout autre société dans la !estion# dans la super$ision et dans la répartition des béné%ices et pertes" Dans ce !enre de situation# c)aque partenaire se contentera de sa part comme dé%inie au début par le contrat de la ' mouc)araa ( 4usqu-& la date de terminaison du contrat si celle a été %iée par le contrat* ou bien 4usqu-& la %in de la période du pro4et" 2e %inancement de la participation permanente peut 8tre illimité dans le temps" 2a banque est partenaire & part enti.re tant que le pro4et eiste et %onctionne" Ce type de pro4et continuera & %onctionner dans le cadre ré!it par les lois du pays o< il est implanté" 2e %inancement de la participation permanente peut 8tre limité dans le temps" 2a banque et la société epriment d-une mani.re %ormelle et eplicite dans le contrat la %in de la période de leur liaison" 2a banque c.de & terme au cocontractant les titres ob4et de la prise de participation" MODE DE FINANCEMENT DE LA PARTICIPATION DECROISSANTE
Ce mode de %inancement aboutit & la possession du pro4et par le client" 2a banque participe en tant que partenaire %inancier dans le %inancement d-un pro4et donné" 7n contrat est si!né entre la banque et le client o< la banque rece$ra un pourcenta!e des pro%its en tant qu-associé" Cependant# le contrat spéci%ie qu-une partie des re$enues nettes du pro4et sera allouée au payement du capital principal a$ancé par la banque" 2e client rece$ra le reste" A$ec cette mét)ode# les droits de propriétés de la banque $ont pro!ressi$ement diminués et le client de$iendra & la %in du contrat le propriétaire %inal du pro4et" 2es caractéristiques de la ' mouc)araa ( sont les sui$antes 1 0 2es deu parties participent au pertes & )auteur de leur participation et au pro%its selon un prorata prédéterminé * 0 2es participations de type ' mouc)araa ( ne peu$ent 8tre prises que dans des sociétés de capitau 1 /"A 5/ociété Anonyme6# /"A"R"2 5 /ociété Responsabilité 2imitée6# /"C"A 5/ociété en Commandite par Actions6" 99
Comparaison banques classiques – banques islamiques Par Dr Raymond MBADIFFO
2a répartition des béné%ices# réalisés par la société# se %ait sous réser$e de l’équilibre %inancier de la société# du %inancement de son besoin de %onds de roulement et de sa trésorerie disponible# et bien entendu dans les limites des proportions con$enues dans le contrat" 2e contrat ' mouc)araa ( détermine & lQa$ance les conditions et modalités du désen!a!ement de la banque au pro%it du cocontractant etou d’é$entuels autres partenaires" 2e pri de cession de la participation de la banque sera déterminé selon la mét)ode d’é$aluation pré$ue dans le contrat ' mouc)araa ( établi entre les parties" A cet e%%et# le cocontractant s’en!a!e de mani.re epresse et irré$ocable & rac)eter ou & rec)erc)er pour le compte de la banque un acquéreur pour la totalité de sa participation# dans un délai déterminé* 2a banque tire essentiellement comme béné%ice la plus0$alue réalisée lors de la re$ente de sa participation" /i l’on compare le syst.me islamique au syst.me classique# la ' mouc)araa ( se rapproc)e du ' pr8t participati% (# sans pour autant y 8tre semblable" +n e%%et# la di%%érence entre ces deu contrats $ient du %ait que dans le cadre d’un pr8t participati%# la banque peut béné%icier soit d’un tau de rémunération %ie# sur une durée $ariable basée sur les résultats de l’entreprise# soit & l’in$erse# d’un tau de rémunération $ariable sur une durée %ie" 2e tau de rémunération étant alors composé d’un tau %ie ainsi que d’un complément $ariant selon les résultats de l’entreprise" ii
Le !rt!"e #e$ r&0it$ : l! / *&u#1!r!)! 3
2a ' moud)araba ( est un contrat entre deu parties" 2’une d’entre elle apporte le capital %inancier 5la banque6 et l’autre le capital )umain# c’est & dire le sa$oir0%aire" Ce type de contrat est !énéralement utilisé dans le domaine commercial" 2es béné%ices sont ensuite parta!és par la banque et l’emprunteur# le mode de répartition ayant été con$enu au préalable" 2es pertes quant & elles sont enti.rement supportées par la banque" Il n’eiste pas de contrat équi$alent & la ' moud)araba ( dans le syst.me %inancier classique" 2a ' moud)araba ( se rapproc)e du contrat de société mis en place par le syst.me %inancier classique# tout en présentant des caractéristiques opposées" +n e%%et# la premi.re di%%érence $ient du %ait que la banque supporte seule les pertes occasionnées" 2a deui.me di%%érence est liée au %ait que l’emprunteur est le seul & diri!er son eploitation# la banque n’ayant & aucun moment le droit d’émettre des directi$es quant & la tournure du pro4et" Il peut 8tre dé%ini comme un type particulier de contrat de pr8t a$ec participation au béné%ices pour le client"
