Aide Memoire Signal 07 2011

La signalisation des travaux routiers / Aide-mémoire

Signalisation des travaux routiers

Aide-mémoire du participant

APSAM Version F3 – juillet 2011

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Le générique masculin est utilisé sans discrimination et dans le seul but d’alléger le texte. © Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail, secteur « affaires municipales », 2009 Nota : Bien que ce document ait été élaboré avec soin, à partir de sources reconnues comme fiables et crédibles, l’APSAM, ses administrateurs, son personnel ainsi que les personnes et organismes qui ont contribué à son élaboration n’assument aucune responsabilité quant à l’utilisation du contenu ou des produits ou services mentionnés. Il y a des circonstances de lieu et de temps, de même que des conditions générales ou spécifiques, qui peuvent amener à adapter le contenu. Toute reproduction d’un extrait de ce document doit être autorisée par écrit par l’APSAM et porter la mention de sa source.


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Table des matières Présentation de l’aide-mémoire

4

Objectif de la signalisation routière

5

Principes fondamentaux pour une signalisation efficace

5

Obligations

5

Localisation et installation de la signalisation

6

Définitions : Travaux Composantes d’une zone de travaux Catégories de travaux Biseau Passage pour piétons Aire de travail

6 7 8 10 10 11

Dispositifs de signalisation : Signaux lumineux Panneaux Repères visuels Barrières

11 12 12 13

Contrôle de la circulation par un signaleur

14

Mise en place de la signalisation

16

Organisation de la signalisation

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Annexe

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Présentation de l’aide-mémoire Ce document est dédié aux employés et gestionnaires municipaux qui ont à planifier et mettre en place une signalisation routière lors de travaux sur et en bordure de la voie publique. Cet aide-mémoire fournit un bref aperçu des sections, jugées pertinentes pour la clientèle visée, de l’ouvrage de référence en matière de signalisation routière des travaux au Québec, le TOME V – Signalisation routière Travaux de la collection Normes – Ouvrages routiers. La signalisation prescrite dans le chapitre quatre de la norme TOME V – Signalisation routière Travaux de la collection Normes – Ouvrages routiers, est une signalisation minimale qui peut être complétée par toute signalisation supplémentaire. Il relève donc de chaque municipalité d’analyser ses situations de travail de façon à adapter la signalisation pour assurer la sécurité de son personnel et des usagers de la route. La référence à chacune des sections du document TOME V est notée en marge des titres de section. Vous pouvez vous procurer, le TOME V – Signalisation routière Travaux de la collection Normes – Ouvrages routiers aux Publications du Québec, www.publicationsdu quebec.gouv.qc.ca (abonnement ou achat en ligne).


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Objectifs de la signalisation de travaux     

(section 1.1)

Assurer la sécurité des travailleurs et des usagers de la route; Faciliter la circulation à proximité et dans l’aire des travaux; Identifier ou rappeler une règlementation; Signaler les dangers; Donner des indications ou des renseignements utiles aux usagers de la route.

Principes fondamentaux pour une signalisation efficace (section 1.1) Pour être efficace, la signalisation routière doit:     

être uniforme et homogène; attirer l’attention; être parfaitement visible et lisible à distance; être facile à comprendre; être bien adaptée aux dangers et aux particularités à signaler.

Obligations Code de sécurité routière du Québec : Article 303. Toute personne qui effectue des travaux impliquant une occupation d'un chemin public dûment autorisée par la personne responsable de l'entretien de ce chemin ou qui procède à un contrôle routier doit installer, pour la durée des travaux ou du contrôle, une signalisation conforme aux normes établies par le ministre des Transports. Article 310. Toute personne est tenue de se conformer à la signalisation installée en vertu du présent code. Article 311. Lorsque la circulation est dirigée par un agent de la paix, un brigadier scolaire ou un signaleur chargé de diriger la circulation lors de travaux, toute personne doit, malgré une signalisation contraire, obéir à leurs ordres et signaux.


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Code de sécurité pour les travaux de construction : 10.3.1. Le maître d'œuvre doit voir à ce que tout chantier de construction ou toute partie de chantier de construction, situé sur un chemin public ou sur un chemin privé ouvert à la circulation publique des véhicules routiers, ou aux abords de ceux-ci, soit pourvu d'une signalisation conforme aux normes des chapitres 1, 4 et 6 du Tome V, telles qu'elles se lisent au moment où elles s'appliquent, du manuel intitulé «Signalisation routière», établies et consignées par le ministre des Transports en vertu du deuxième alinéa de l'article 289 du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C-24.2). TOME V – Signalisation routière Travaux de la collection Normes – Ouvrages routiers L’article 4.42.1 «Signalisation minimale» prévoit que la signalisation prescrite dans le chapitre quatre de la norme est une signalisation minimale qui peut être complétée par toute signalisation supplémentaire destinée à assurer la sécurité des usagers de la route et des travailleurs, compte tenu des conditions de temps et de lieu.

Localisation et installation de la signalisation (sections 1.13 et 4.9) Les panneaux de signalisation de travaux, les repères visuels et les barrières doivent être placés conformément aux dessins normalisés Tome V Signalisation Routière Travaux.

Définitions Travaux : (section 4.3.1) Le terme «travaux» indique des travaux nécessitant l’intervention de travailleurs dans une ou plusieurs voies de circulation et jusqu’à une distance de 3 m de l’extérieur de ces voies, et ce sur une hauteur de 5,5 m.


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Composantes d’une zone de travaux : (section 4.3.8) Une signalisation de travaux bien conçue doit comprendre les cinq composantes suivantes: A) B) C) D) E)

Zone d’avertissement Zone d’approche Zone de transition Zone d’activité Zone de fin des travaux


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Catégories de travaux (section 4.3)

Catégories de travaux

Description

Principales caractéristiques

-

Travaux prévisibles et programmables : Dessins normalisés TCD 088 et TCD 089

-

Travaux non prévisibles et non programmables : Dessin normalisé TCD 090

-

Dessins normalisés TCD 001 à TCD 087 et TCD 091 (travaux de rapiéçage manuel TCD 087)

-

Dispositifs utilisés :

Travaux d’au plus 15 minutes Très courte durée TCD

Courte durée TCD

(excluant le temps nécessaire à la mise en place et à l’enlèvement des dispositifs de signalisation)

Travaux d’au plus 24 heures

,

,

,

- Voir note 1


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Catégories de travaux

Description

Principales caractéristiques

Dessins normalisés TM 001 à TM 017

Mobiles TM

Travaux réalisés au moyen d’un véhicule en mouvement

1.Correspond à la vitesse indiquée sur le panneau à fond blanc «Limite de vitesse» (P-70).

Longue durée TLD

Travaux de plus de 24 heures

-

Dessins normalisés TLD 001 à TLD 081

-

Dispositifs utilisés :

Longue durée Travaux de en milieu plus de 24 heures en urbain milieu urbain -

,

,

,

,

,

Dessins normalisés TLDU 001 à TLDU 059

Dispositifs utilisés

:

,

,

,

,

TLDU


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Catégories de travaux (suite) Note 1 : Exception (section 4.37.4) Durant les travaux de courte durée effectués en milieu urbain, sur un chemin public où la vitesse affichée est inférieure ou égale à 70 km/h, sauf sur les autoroutes, la flèche de signalisation peut être utilisée en amont de l’aire de travail au lieu des panneaux de travaux appropriés. Dans ce cas, la flèche de signalisation doit être visible d’au moins deux fois la distance indiquée au tableau de distance de visibilité d’arrêt (voir cidessous) et le biseau ainsi que la flèche oblique (T-120) doivent toujours être installés.

Biseau : (section 4.3.7) 

Le terme biseau indique le rétrécissement oblique d’une voie ou d’une partie de voie de circulation qui précède une aire de travail.



Le biseau ne fait pas partie de l’aire de travail, il doit la précéder. Il doit, en tout temps, être libre de tout obstacle.



Les repères visuels délimitant le biseau doivent être installés à des intervalles de 5 mètres (maximum). Un biseau doit avoir une longueur minimale de 10 m et être délimité par au moins 3 repères visuels.

Passage pour piétons : (section 4.42.4) Lorsqu’un trottoir est obstrué en raison de travaux, un passage temporaire d’une largeur d’au moins 1 m doit être aménagé du côté des maisons ou des édifices. La circulation des piétons peut, s’il y a lieu, être détournée sur le trottoir opposé, à l’endroit où les piétons peuvent traverser en toute sécurité. APSAM Version F3 – juillet 2011

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Aire de travail : (section 4.3.6) 

Le terme «aire de travail» signifie l’espace où sont exécutés les travaux.



Lorsque, sur une voie de circulation, l’espace restant accessible à la circulation est inférieur à 3 m, cette voie de circulation doit être fermée. (Voir en annexe - Localisation et installation de la signalisation).



L’aire de travail doit être visible à la distance indiquée au tableau suivant :

Dispositifs de signalisation Signaux lumineux : Gyrophare : (section 4.36) Le gyrophare doit avoir les caractéristiques présentées à la section 4.36 du Tome V – Signalisation routière Travaux. Utilisation : Le gyrophare doit être allumé, notamment lorsque le véhicule sur lequel il est fixé : 1. peut nuire à la circulation des autres véhicules; 2. circule à une vitesse égale ou inférieure à 50% de la vitesse maximale affichée ou à une vitesse inférieure à la vitesse minimale affichée; 3. accompagne un véhicule dont les manœuvres peuvent nuire à la circulation des autres véhicules. Dans l’un ou l’autre de ces cas, le véhicule doit être muni d’un gyrophare, et celui-ci doit fonctionner pendant toute la durée des travaux. APSAM Version F3 – juillet 2011

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Flèche de signalisation: (section 4.37) La flèche de signalisation doit avoir les caractéristiques présentées à la section 4.37 du Tome V - Signalisation routière Travaux. (Voir les illustrations en annexe – Flèche de signalisation). Utilisation : La flèche de signalisation est utilisée pour signaler la présence d’une aire de travail et indiquer aux usagers de la route dans quelle direction se diriger en raison de l’entrave sur le chemin. Lorsque plusieurs voies sont fermées, un nombre équivalent de flèches est utilisé pour les signaliser. Lorsqu’une flèche de signalisation est utilisée, elle doit être allumée pendant toute la durée des travaux.

Panneaux : (section 4.7) 

Les panneaux de signalisation doivent avoir les caractéristiques présentées à la section 4.7 du Tome V – Signalisation routière Travaux.



Les panneaux de signalisation doivent être installés conformément aux différents dessins normalisés. (Voir les illustrations en annexe - Panneaux).

Repères visuels : (section 4.5) -

Le biseau ainsi que l’aire de travail doivent être délimités par des repères visuels. Sur un chemin public barré mais ouvert à la circulation locale, l’aire de travail doit être délimitée par des repères visuels et une barrière. Pour assurer l’uniformité et l’homogénéité de la délimitation de l’aire de travail, un seul type de repère visuel doit être utilisé pour une section continue de chantier.


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Cône de signalisation : (section 4.5.2) 

Les cônes de signalisation (T-RV-3) de couleur orange doivent être utilisés uniquement lors des travaux de courte durée, à l’exception des travaux effectués sur les autoroutes, les travaux de très courte durée, ainsi que lors des opérations de marquage routier.



Les cônes utilisés lors des travaux de nuit doivent être munis de deux bandes circulaires faites d’une pellicule rétroréfléchissante de couleur blanche. (Voir les illustrations en annexe – Repères visuels - cône de signalisation).

Balises et baril : (section 4.5.3) Les balises servent pour la canalisation de la circulation et la délimitation de l’aire de travail pour les travaux de courte durée et de longue durée. (Voir les illustrations en annexe – Repères visuels – balises et baril).

Barrière : (section 4.6) 

Des barrières doivent, en tout temps, être installées près des limites de l’aire de travail devant la partie de l’aire de travail qui fait face à la circulation.



Elles peuvent être constituées d’une ou de plusieurs planches horizontales successives de façon à barrer 80% de l’entrave sur la voie ou le chemin.

Particularité : 

Pendant les travaux de courte durée, la barrière peut ne pas être installée près des limites de l'aire de travail qui font face à la circulation lorsqu'une flèche de signalisation fixée sur un véhicule ou une remorque ferme en tout ou en partie une voie de circulation pour toute la durée des travaux.

N.B. : Des barrières ou barricades d’au moins 900 millimètres de hauteur doivent être installées au sommet de toute excavation ou tranchée dont la profondeur excède 3 mètres ou si elle peut être une source de danger pour les travailleurs ou le public (Réf. Article 3.15.5 du Code de sécurité pour les travaux de construction). (Voir les illustrations en annexe - Barrière).


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Contrôle de la circulation par un signaleur : (section 4.34) Justification d'un signaleur : (section 4.34.2) Le contrôle de la circulation doit être assuré par un signaleur dans les cas suivants : 1. lorsque les véhicules doivent obligatoirement s'arrêter à proximité d’une aire de travail; 2. lorsque la circulation doit se faire sur une seule voie, en alternant dans les deux sens, conformément aux dessins normalisés du tome V; 3. lorsque la circulation des conducteurs et de la machinerie doit être dirigée dans la zone de travaux; 4. lorsqu’une aire de travail est située au bas d'une pente ou dans une courbe d'où il est impossible de la voir à la distance indiquée au tableau de distance minimale de visibilité; un signaleur doit alors se tenir à cette distance pour indiquer la présence de cette aire de travail. Et pour toutes autres situations où la présence du signaleur permettra de maintenir la sécurité des travailleurs et des usagers de la route (ex. : pour diriger les piétons, lors de l’utilisation d’une porte dans un biseau – entrée commerciale, pour les entrées et les sorties des véhicules dans l’aire de travail, en présence d’un débit de circulation important, etc.) Caractéristiques du signaleur : (section 4.34.1) Durant les travaux, lorsque le contrôle de la circulation doit être assuré par un signaleur, ce dernier doit : 1. porter un vêtement de couleur jaune-vert fluorescent confectionné avec un tissu opaque et muni de bandes rétroréfléchissantes, à l'avant, à l'arrière et sur les côtés du vêtement, conformément à la norme CAN/CSA-Z96-02 «Vêtements de sécurité à haute visibilité» et à la figure suivante (cette couleur de vêtement est réservée exclusivement au signaleur (Voir les illustrations en annexe – Signaleur - veste du signaleur); 2. porter un casque de sécurité de couleur orange; 3. se tenir debout, face à la circulation, sur l’accotement ou dans la voie obstruée, à un endroit où il peut facilement diriger la circulation; 4. diriger la circulation en transmettant des signaux précis et conformes à ceux indiqués. (Voir les illustrations en annexe – Signaleur - signaux).


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Panneau du signaleur : (section 4.34.3) Le panneau «Panneau du signaleur» (T-10) doit être utilisé par un signaleur pour ralentir ou arrêter la circulation à l'approche de l'aire de travail. Ce panneau, de forme octogonale, porte, au recto, l’inscription «Lentement» et, au verso, le panneau «Arrêt» ou «Stop». Son support doit mesurer au moins 1,3 m, mesuré depuis l’arête inférieure du panneau. (Voir les illustrations en annexe –Signaleur - panneau).

Le fanion, peut toutefois être utilisé pour ralentir ou arrêter la circulation, mais uniquement dans les cas suivants : – pour signaliser des travaux d'urgence; – pour diriger la circulation des conducteurs dans l'aire de travail; – pour diriger la circulation de la machinerie affectée aux travaux dans la zone de travaux; – comme signal avancé, pour faire ralentir la circulation dans les zones d'approche et d'avertissement; – lorsque l'aire de travail est située à proximité d'une intersection, de sorte que le signaleur est appelé à diriger la circulation provenant de plusieurs approches.


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Mise en place de la signalisation (section 4.8) La mise en place et le retrait des dispositifs de signalisation doivent être effectués conformément aux dessins normalisés TCD 092 à TCD 098. Proposition d’une procédure pour la mise en place et le retrait des dispositifs de signalisation :  Mise en place des dispositifs :   



Faire une reconnaissance des lieux : connaître l’emplacement précis des travaux et observer les caractéristiques environnementales qui pourraient faire en sorte de modifier le plan de signalisation prévu. Aviser les personnes concernées (ex.: services d’urgence) du début de la fermeture de la voie (s’il y a lieu). Aviser les usagers de la route de la mise en place des dispositifs de signalisation :  Mettre en fonction le gyrophare.  Mettre en fonction la flèche de signalisation. (Référence : Travaux de très courte durée - prévisible) Endosser les équipements de protection individuelle requis. Sous la protection d’un véhicule :

Lorsqu’une signalisation doit être installée sur la voie opposée à la voie entravée, on débutera par la mise en place des dispositifs sur cette voie opposée.     

Mettre en place les panneaux à partir de la partie la plus éloignée vers l’aire de travail. Mettre en place les repères visuels du biseau. Mettre en place la barrière et/ou la flèche lumineuse. Mettre en place la rangée de repères visuels pour fermer la zone de travail. Mettre en place le panneau Fin de Travaux pour les travaux de longue durée.


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 Retrait des dispositifs :  



Aviser les personnes concernées (ex.: services d’urgence) de l’ouverture de la voie (s’il y a lieu). Aviser les usagers de la route du retrait des dispositifs de signalisation :  Mettre en fonction le gyrophare.  Mettre en fonction la flèche de signalisation. (Référence : Travaux de très courte durée - prévisible) Endosser les équipements de protection individuelle requis.

Lorsqu’une signalisation doit être installée sur la voie opposée à la voie entravée, on finira le retrait des dispositifs sur cette voie opposée. Sous la protection d’un véhicule :    

Démanteler la rangée de repères visuels qui ferme la zone de travail, en partant de la fin du chantier vers le biseau. Enlever la barrière et/ ou la flèche lumineuse. Démanteler le biseau. Enlever les panneaux, premièrement le panneau de la flèche oblique puis, le reste des panneaux à partir de la partie la plus éloignée vers l’aire de travail.

Attention :  

Ne jamais reculer avec un véhicule sur les voies de circulation ouvertes. Lors de l’installation et du retrait des panneaux ou des repères visuels, le travailleur devrait toujours travailler face à la circulation.


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Organisation de la signalisation des travaux routiers Pour être efficace, une signalisation routière lors de travaux doit être bien planifiée avant le début des travaux et bien organisée pendant et après les opérations. Pour ce faire, il est important de se donner un mode de fonctionnement clair en établissant une procédure. Cette procédure peut varier d’une municipalité à l’autre, toutefois les étapes demeurent semblables. Nous vous proposons donc une démarche qui pourra servir de guide pour établir une façon de faire adaptée à votre milieu de travail. Étapes d’implantations d’une procédure de signalisation des travaux routiers : Avant d’établir une procédure, vous devez faire un portrait de vos situations de travail en tenant compte des éléments suivants :   



     

Faire la liste de tous les travaux que vous effectuez sur ou en bordure des voies publiques de circulation. Répartir ces travaux par catégorie (très courte durée, courte durée, longue durée, mobiles). Faire la liste des différents types de rues, routes, boulevards, etc. qui desservent votre municipalité ainsi que leurs caractéristiques (nombre de voies, vitesse affichée, routes à sens unique et à double sens de circulation, etc.). Trouver les dessins normalisés (Tome V) qui s’appliquent pour toutes les situations que vous avez identifiées. Se rappeler que la signalisation prescrite dans le chapitre 4 du Tome V est une signalisation minimale qui peut être complétée par toute signalisation supplémentaire destinée à assurer la sécurité des travailleurs et des usagers de la route compte tenu des conditions de temps et de lieu. Faire l’inventaire des dispositifs de signalisation dont vous disposez. Vérifier si ces dispositifs sont conformes aux normes établies par le ministère des Transports et s’ils sont suffisants en nombre pour répondre à vos besoins. Vérifier comment le matériel de signalisation est transporté et entreposé (supports pour cônes, remorques, etc.) Faire l’acquisition du matériel manquant (dispositifs de signalisation, équipements pour le transport, etc.). Élaborer une procédure de signalisation des travaux routiers en déterminant les responsabilités de chacun (contremaîtres, chefs d’équipe, travailleurs, etc.) Informer et former toutes les personnes concernées sur les normes de signalisation et la procédure à suivre lors de la planification, de l’installation et du retrait des dispositifs de signalisation.


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Exemple de procédure de signalisation des travaux routiers Mesures à prendre : Avant les opérations - S’assurer que les travailleurs ayant à mettre en place la signalisation ont reçu une formation quant à la tâche à effectuer. - Obtenir les permis de travail (si nécessaire). - Localiser de façon précise l’emplacement et l’espace requis pour les travaux. - Planifier la signalisation qui devra être mise en place en fonction des dessins normalisé du Tome V – Signalisation Routière Travaux et en fonction des caractéristiques environnementales (pente, courbe, visibilité variable, trottoir, entrées commerciales, etc.). - S’assurer de la disponibilité et du bon état des dispositifs de signalisation requis. - Prévoir les services d’un signaleur au cours des travaux (ex.: caractéristiques environnementales variables – sortie des élèves près d’une école, camion de livraison qui obstrue la signalisation, sorties et entrées au chantier des véhicules, etc.). Une veste de sécurité pour le signaleur (voir caractéristiques ci-dessous et en annexe) doit toujours être disponible sur le chantier. - Interdire le stationnement (si nécessaire). Pendant les opérations - S’assurer que la signalisation planifiée est toujours adéquate et complète, sinon adapter la signalisation en fonction du nouveau contexte - Mettre en application la procédure de mise en place des dispositifs de signalisation (voir «Mise en place de la signalisation») - Vérifier régulièrement la visibilité des dispositifs de signalisation et adapter, s’il y a lieu, la signalisation en fonction des changements survenant au cours des travaux.

Après les travaux - Mettre en application la procédure de retrait des dispositifs de signalisation (voir «Mise en place de la signalisation») - Entreposer le matériel de signalisation adéquatement et faire part des défectuosités aux personnes responsables s’il y a lieu

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ANNEXE


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Repères visuels Cône de signalisation :


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Balises et baril :


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Barrière :

Flèche de signalisation : Sur une chaussée ayant deux voies de circulation dans le même sens, la flèche de signalisation utilisée pour indiquer qu’il y a lieu d’emprunter la voie de droite, demeurée ouverte à la circulation, doit être placée dans la voie de gauche fermée.


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Sur une chaussée ayant deux voies de circulation dans le même sens, la flèche de signalisation utilisée pour indiquer qu’il y a lieu d’emprunter la voie de gauche, demeurée ouverte à la circulation, doit être placée dans la voie de droite fermée.

Sur une chaussée ayant trois voies de circulation ou plus dans le même sens, la flèche de signalisation utilisée pour indiquer qu’il y a lieu d’emprunter l’une ou l’autre des voies de droite ou de gauche, demeurées ouvertes à la circulation, doit être placée dans la voie fermée.

Sur un accotement ou sur une chaussée ayant une voie de circulation dans chaque sens, la barre centrale de la flèche de signalisation doit être allumée pour indiquer la présence d’une aire de travail sur une voie ou sur l’accotement.


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Panneaux :


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Signaleur Veste du signaleur :

Panneau du signaleur :


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Signaux du signaleur :


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Localisation et installation de la signalisation Dégagement nécessaire à la circulation des véhicules (figure 4.9-1)


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Aide Memoire Signal 07 2011

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