Ingénierie
Rapport Rapport sous le thème thème :
La Titrisation
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Plan
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INTRODUCTION Abréviations CHAPITRE 1 : L’évolution du cadre rèle!entaire de la titri"ation dan" le !onde 1# Le ca" de" Etat"#Uni" 2- Le ca" de la $rance 3- L’ é!erence au %aroc
CHAPITRE & : Le 'onctionne!ent 'onctionne !ent de la titri"ation titri"at ion
I# II# III# III# I)# I)#
Le (rinci(e de la titri"ation Le !écan cani"!e "!e de de la la ti titri"a ri"attion Le" acte acteur ur"" dan" dan" une une o(éra o(érati tion on de de tit titri ri"a "ati tion on Le" Le" t*(e t*(e"" de titr titri" i"at atio ion n
CHAP CHAPIT ITRE RE + : L’intér,t de la titri"ation (our le" acteur" écono!i-ue" 1# L’intér,t intér,t de la titri"ation titri"ation (our (our le" "ou"cri(teur" "ou"cri(teur" L’intér,t (our un éta.li""e!ent de crédit de "e livrer / une 2- L’intér,t o(ération de titri"ation - 2-1 2-1 L’a L’aba baiss issem emen entt du du cou coutt du du cré crédi ditt - 2-2 2-2 Le tra transf nsfer ertt du ris risqu quee de tau tauxx sur sur des des tier tierss - 2-3 La créa créatio tion n d’un d’un nouv nouveau eau proc procédé édé de de mobil mobilisa isatio tion n des créances - 2-4 Une faci facili lité té pour pour res respec pecter ter les les norme normess du rati ratio o Cooe Cooe
CHAP CHAPIT ITRE RE 0 : le" le" ri"ri"-ue ue"" lié" / la titri"ation et le" tecni-ue" de réduction2 I# Le" ri"-ue" a""ocié" au3 o(ération" de titri"ation : 1# Le ri"-ue de re!.our"e!ent antici(é
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Le ri"-ue de dé'aillance de" dé.iteur" +# Le ri"-ue de (ertur.ation de" 'lu3 'inancier" 0# Le ri"-ue de détérioration de la notation 4#Le ri"-ue de valori"ation de" ri"-ue" 5# Le ri"-ue de cane!ent de la réle!entation
II# Le" tecni-ue" de réduction de" ri"-ue" lié" / la titri"ation 1# Le" tecni-ue" interne" Le" tecni-ue" e3terne"
CONCLU6ION Lexique !éférences !éférences
Introduction 3
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Comme beaucoup de technique de l’ingénierie fnancière, la titrisation appartient à la amille des produits structurés, !produits d’in"estissements purs purs sa sans ns ca cara ract ctèr ère e spéc spécul ulat ati i,, ils ils co cons nsti titu tuen entt à la ois ois un mo#e mo#en n de déconsolidation et de refnancement! $%cellent outil d’adossement d’actis bancaires à un passi ad hoc, émis pour l’occasion, la titrisation apporte au% responsables de la gestion actipassi des institutions fnancières, une solution globale à leurs besoins de refnancement et de gestion de ratios de sol"abilité, de liquidité, ou de ressources à mo#en terme! &a titris titrisati ation on est aussi aussi un instru instrumen mentt de désint désinter erméd médiat iation ion!! $lle $lle o're o're l’opportunité de dé"elopper des acti"ités de crédits en échappant au% contraintes de bilan qui les accompagnent d’ordinaire! (i les fnancements ne transitent plus par les bilans des banques, il est alors possible de refnancer les crédits interentreprises, notamment les créances commerciales, directement directement sur les marchés fnanciers! )our appréhender da"antage cette technique, il est essentiel de traiter dans dans un prem premie ierr lieu lieu,, so son n co cont nte e%te %te hist histor oriq ique ue,, so son n prin princi cipe pe et so son n mécanisme, ainsi que les acteurs inter"enants dans une opération de titrisation! *ans un second lieu, nous allons traiter les intér+ts du recours à la titrisation, pour en fnir par la détermination des principau% risques liés au% opérations de titrisation, ainsi que les techniques mises en place pour atténuer ces risques!
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A.réviation" FCC : onds Commun de Créances FCP : onds Commun de )lacement ASB : .sset /ac0ed (ecurities BS : mortgage-back mortgage-backed ed security SP! : (pecial )urpose 1ehicle SPC : (pecial )urpose Compan# RMBS : Re"idential %ortae 7ac8ed 6ecuritie" CMBS : Co!!ercial %ortae 7ac8ed 6ecuritie" CDO : Collaterali"ed De.t O.liation CBO : Collaterali"ed 7ac8ed O.liation CLO : Collaterali"ed Loan O.liation WBS : 9ole 7u"ine"" 6ecuriti"ation ABCP : A""et 7ac8ed Co!!ercial Pa(er
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CHAPIT CHAP ITRE RE1 1 : L’E)OLUTION DU CADRE RELE%ENTAIRE DE LA TITRI6ATION DAN6 LE %ONDE 1- Le cas des Etats-Unis : La titri"ation a!éricaine e"t contr;lée (ar de" loi" et de" réle!entation" -ui a""urent le .on déroule!ent de ce" tran"action" et -ui vi"ent la (rotection de" inve"ti""eur"2 Le" 6P) ne doivent e3ercer aucune autre activité en deor" du (éri!ètre de l’o(ération de titri"ation et doivent ,tre con'or!e" / (lu"ieur" nor!e"2 Il" doivent ,tre auto(iloté"< et e3ercer leur activité dan" le cadre de leur rèle!ent de e"tion uni-ue!ent2 Le" acti'" titri"é" "ont léale!ent i"olé" et n’a((artiennent (lu" ni au cédant ni / "e" créancier"2 2- Le cas de la France :
En $rance la titri"ation e"t a((arue "uite / la loi du &+ déce!.re 1=>> relative / la création de" $CC2 Cette loi donne au3 .an-ue" .an-ue" la (o""i.ilité (o""i.ilité de céder leur" créance" créance" / un $ond" Co!!un de Créance" ?$CC@ dont lo.Bet e"t de (lacer "ur le !arcé le" (art" créée"2 Ce" di"(o"ition" ont été acco!(anée" (ar un rèle!ent (ar la Co!!i""ion de" O(ération" de 7our"e ?CO7@ -ui déter!ine le" !odalité" daré!ent et de 'onctionne!ent de" $CC ain"i -ue "a con"titution2 En"uite< (lu"ieur" ré'or!e" ont été réulière!ent a((ortée" (our a""ou(lir le réi!e léal de la titri"ation2 La loi de "écurité 'inancière du 1er aot &+ !odi'ie le réi!e a((lica.le au3 véicule" de titri"ation" et vi"e (rinci(ale!ent / (er!ettre au $CC d’é!ettre de" titre" de créance"< / "truc "tructur turer er de" de" o(ér o(érat atio ion" n" de titr titri"a i"ati tion on"" "*nt "*ntét étii-ue" ue" et / "écu "écuri ri"e "err le" le" !éca !écani" ni"!e !e"" de recouvre!ent de" créance"2 Le" (rinci(au3 a((ort" de cette loi 10 :
E!i""ion de titre de créance" : o.liation" et titre" de créance" néocia.le" Titri"ation "*ntéti-ue : (o""i.ilité de conclure de" contrat" / ter!e en -ualité de
contre(artie (our couvrir un tier" contre le" ri"-ue" de crédit au3-uel" il e"t e3(o"é L’élari""e!ent de" e''et" de la ce""ion de créance" : élari""e!ent de" condition"
d’ac-ui"ition (ar le $CC de créance" non écue" ou décue" de leur ter!e2 Le dé(o"itaire dé(o"itaire : élari""e! élari""e!ent ent de la li"te de" dé(o"itaire" dé(o"itaire" de $CC au3 "uccur"ale" "uccur"ale" en $rance de" éta.li""e!ent" de crédit .éné'iciant d’un (a""e(ort euro(éen2 La loi "ur la titri"ation autori"e le cédant ou le recouvreur / con"erver / la (lace du dé(o"itaire du $CC le" titre" relati'" au3 créance"2
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Le tran"'ert de (ro(riété de" acti'" lor" de la réali"ation de" "reté" : La loi (réci"e -ue le $CC e"t (ro(riétaire de" acti'" lor"-u’il * a réali"ation de" "reté"2
A(rè" la $rance< (lu"ieur" (a*" euro(éen" ont o(té (our le vote de loi" "ur la titri"ation en (articulier la 7eli-ue?1==1@< l’E"(ane?1==+@< l’Italie?1===@< le Portual?1===@ et la rèce?&+@2 Europe versus versus USA
La titri"ation en Euro(e a connu une 'orte évolution durant le" dernière" année" avec un !ontant lo.al de" é!i""ion" é!i""ion" en &5 / auteur auteur de 04&%d co!(aré co!(aré / "eule!ent "eule!ent F>%d en &2 Il e3i"te un contra"te i!(ortant entre le" volu!e" de" acti'" titri"é" en Euro(e et au3 Etat"#Uni" ain"i -ue dan" le" coi3 de" "ou"#Bacent" et de" (roduit" é!i"2 En Euro(e< deu3 !étode" de titri"ation "ont (ré"ente" : la (re!ière< e"t "*ntéti-ue "dans le bilan# -ui e"t lare!ent lare!ent ré(andue en Alle!ane Alle!ane et au Dane!ar82 Ce" titre"< ?"ouvent de" Cove Covere red d $onds% $onds% obli&a obli&ati tions ons fonci fonci'r 'res es@@ ont (our our "eul o.Be .Becti' l’a!élioration de la li-uidité du .ilan2 Le" inve"ti""eur" "ont ré!unéré" "ou" 'or!e de cou(on" et de re!.our"e!ent 'inal -ui (roviendront de" 'lu3 déaé" (ar le" créance"2 énérale!ent le" titre" é!i" "ont "é(aré" en trance "elon leur" niveau3 de ri"-ue2 La deu3iè!e !étode de titri"ation e"t certe"< (lu" coteu"e< co!(li-uée< !ai" c’e"t la (lu" ré(andue dan" le" (lace" 'inancière"2 Il "’ait de la titri"ation or" .ilan ?titri"ation cla""i-ue@2 Néan!oin" le !arcé euro(éen e"t lare!ent en retrait (ar ra((ort au !arcé a!éricain2 En &=< d’a(rè" l’Euro(ean 6ecuritiGation $oru! ?E6$@< le niveau de" é!i""ion" de titre" de titri"ation" était / auteur 010 %illiard" d’Euro" co!(aré / 1+4= %illiard" d’Euro" au3 Etat"#Uni"2 Cet énor!e écart e"t (rinci(ale!ent d / l’a."ence de di"(o"iti'" "e!.la.le" / celui de" aence" ouverne!entale" a!éricaine" ain"i -u’un i"tori-ue d’a.ondance de l’é(arne .ancaire dan" le (a*"ae euro(éen2 %alré la 'orte croi""ance du !arcé de titri"ation euro(éen< le !ontant lo.al de" é!i""ion" re"te lare!ent 'ai.le (ar ra((ort au3 Etat"#Uni"< et ceci Bu"-u’/ ce" + dernière" année"< o< d / la cri"e 'inancière< le" o(ération" de titri"ation" a!éricaine" étaient trè" ralentie" nota!!ent concernant le" créance" *(otécaire"2
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En &=< &=< "elon "elon l’E6$ l’E6$ ?Euro(ea ?Euro(ean n 6ecuri 6ecuritiGa tiGatio tion n $oru!@ $oru!@ le !arcé !arcé Euro(é Euro(éen en était était do!iné (ar le" é!i""ion" .ritanni-ue" -ui re(ré"entaient &1 de la (art du !arcé "uivie de l’Italie au &è!e ran (ui" l’E"(ane et le" Pa*" 7a"2
3- L E!er"ence a# Maroc : La titri"ation titri"ation au %aroc a eu "on dé(art en aot 1=== date de la (ro!ulation de la loi 1#=> -ui avait (our o.Becti' l’a!élioration et le d*na!i"!e du "ecteur de l’a.itat2 La !i"e en a((lication date du !oi" de Banvier && dan" un cadre Buridi-ue "i!(le 'orte!ent "i!ilaire / "on o!oloue 'ranJai" ?la loi >>< relative / la titri"ation de" créance" en $rance@< avec un ca!( d’a((lication li!ité au3 créance" *(otécaire" de 1er ran détenue" (ar le" éta.li""e!ent" de crédit2 L’évolution était ti!ide avec deu3 o(ération" d’une valeur de 124%d %AD< entre && et &+ "uivie (ar une (ériode de "tanation de 0 an" (rinci(ale!ent due / un e3cè" de li-uidité au niveau de" .an-ue"2 La conBoncture écono!i-ue a cané avec un reain d’intér,t concernant ce t*(e de tran"action -ui "’e"t concréti"é avec une nouvelle o(ération en déce!.re &> (our un !ontant de 124%d %AD2 Réforme du cadre cadre juridique juridique :
Le %aroc a introduit en Octo.re &> la loi ++#5 relative / la titri"ation de" créance" -ui !odi'iait et co!(létait la loi relative / certain" titre" de créance" néocia.le" et celle relative au3 o(ération" de (en"ion2 Cette nouvelle loi< 'i3e le réi!e Buridi-ue a((lica.le / la titri"ation de" créance" (ar l’inter!édiaire de" 'ond" de (lace!ent" collecti'" en titri"ation déno!!é $PCT2 Avec la ré'or!e du cadre Buridi-ue< la titri"ation au %aroc e"t dé"or!ai" a((lica.le / un lar laree éven éventa tail il de t*(e t*(e de créa créanc nce" e"22 Le (éri (éri!è !ètr tree d’él d’éli ii.i i.ilit litéé a été été élar élari i et co!(orte !aintenant le" créance" actuelle" ou 'uture" détenue" (ar le" éta.li""e!ent" de crédit< le" éta.li""e!ent" (u.lic" et le" 'iliale" de l’état< le" entre(ri"e" d’a""urance et de réa""urance ain"i -ue le" déléataire" et le" .éné'iciaire" de licence" de "ervice" (u.lic"2
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$$- Le %rinci%e de la titrisation :
&es spéc spécia iali list stes es dési désign gnen entt par par le ter terme de titr titris isat atio ion n l’op l’opér érat atio ion n qui qui consiste a transormer une créance en titre plus précisément 6 dans ce mécanisme 7 les établissements bancaires qui sont les pr+teurs d’origine "endent l’acti que constitue pour eu% un pr+t ou une immobilisation d’e'ets, et cet acti, a8oute a d’autres "a +tre o'ert sur le marché des capitau% sous la orme de "aleurs mobilières ou titres assimiles! C’es C’estt un mont montag age e fnan fnanci cier er qui qui per perme mett à une une so soci ciét été é d9am d9amél élio iorrer la liquidité de son bilan! echniquement, des actis sélectionnés en onction de la qualité de leurs garanties sont regroupés dans une société ad hoc qui en ait l9acquisition en se fnan;ant par l9émission de titres souscrits par des in"estisseurs! &9entité ainsi créée per;oit les
Le "rinci"e #e $a titrisation c%e& $a 'an(ue : &orsque "otre banque "ous pr+te de l9argent, que ce soit sous la orme d9un pr+t h#pothécaire (our lacat dune !ai"on ou .ien "ou" la
'or!e dun crédit / la
con"o!!ation< elle détient alor" une créance "ur vou" -ue vou" alleG devoir re!.our"er dan" le 'utur2
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)ou" (en"eG alor" -ue la .an-ue va arder cette créance dan" "on .ilan ?du c;té acti'@< et -ue lor"-ue vou" alleG (a*er de" intér,t" ou re!.our"er le ca(ital de votre (r,t ca-ue année< cette créance va di!inuer< Bu"-u/ lécéance de votre (r,t o vou" naureG (lu" de dette et la .an-ue (lu" de créance2 Ce "cé!a "i!(le< !ettant en Beu "eule!ent deu3 (artie" ?vou" et la .an-ue@ e"t (ourtant a""eG loin de la réalité dan" de trè" no!.reu3 ca"2 Ce"t l/ -ue la titri"ation de" créance" entre en Beu2
E&e!%le : )ou" aveG aveG<< au cour cour"" de lan lanné néee (réc (récéd éden ente< te< (r,t (r,téé de lar lare ent nt / 4 de vo" vo" clien client" t" -ui -ui "ouaitaient aceter une !ai"on ?(r,t" *(otécaire"@2 Dan" un "cé!a cla""i-ue< vou" alleG arder dan" votre .ilan< du c;té de lacti'< ce" 4 créance"< attendre .ien enti!ent -ue vo" client" vou" re!.our"ent et 'aire une !are "ur via le" intér,t" "ur le (r,t2 Le (ro.lè!e e"t -ue "i de!ain vou" vou" aveG envie dinve"tir dinve"tir larent larent -ue vou" aveG (r,té< vou" ne (ouveG (a" le 'aire car vou" naveG (lu" rien dan" vo" co''re"2 Alor" : (our-uoi ne (a" rerou(er !e" créance" ?le" 4 (r,t" e''ectué"@ (our le" revendre / une "ociété nouvelle -ui "e carera de trouver de" inve"ti""eur"2 Co!!e Ja< le ri"-ue de dé'aut de vo" client" "ort de votre .ilan ?vou" aveG revendu le" créance"@ et en (lu" vou" .éné'icieG dune rentrée darent2 Par e3e!(le< )ou" ?le cédant@< revendeG / un $ond" Co!!un de Place!ent vo" 4 créance" *(otécaire" (our un total de 4 !illion"2 Le $ond" Co!!un de Place!ent< créé (our lo(ération< é!et alor" 1 o.liation" dune valeur cacune de 4 !illion" avec un cou(on é-uivalent / 42 1 inve"ti""eur" "e décident donc / aceter une o.liation cacun du $ond" Co!!un de Place!ent K ce dernier (a*ant au cédant lac-ui"ition du (orte'euille de créance" avec le (roduit de lé!i""ion o.liataire ?4 !illion"@2 A la 'in de ca-ue année< le $ond" Co!!un de Place!ent doit (a*er au3 inve"ti""eur" un cou(on de 4 ?"oit &42 euro" (ar inve"ti""eur@< -uil 'inance rce au3 intér,t" -uil
?@
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(erJoit "ur le" créance" créanc e" *(otécaire" -uil détient ?lor"-ue vo" e3#client" (a*ent (a *ent de" intér,t" "ur le (r,t< cela "ert en (artie / (a*er le" inve"ti""eur" détenteur" do.liation"@2 A la !aturité de lo.liation< lé!etteur (a*e au3 inve"ti""eur" le (rinci(al ?4 !illion" (ar inve"ti""eur@ inve"ti""eur@ rce au3 di''érent" di''érent" 'lu3 (erJu" via le (orte'euille (orte'euille dacti'" ?re!.our"e!ent ?re!.our"e!ent de" (r,t" *(otécaire"@2 Le "ur(lu" réali"é "ur lo(ération< "i (ar e3e!(le la "o!!e de" 'lu3 ver"é" au3 inve"ti""eur"< e"t in'érieur / la "o!!e de" (aie!ent" (erJu" via le (orte'euille de créance" *(otécaire"< e"t alor" rever"é au cédant2 (r,t" *(otécaire"@2
CHAPITRE & : LE L E $ONCTIONNE%ENT $ONCTIONN E%ENT DE LA TITRI6AT TITRI6ATION $-
Le !'canis!e de la titris isa ation :
Pour ,tre (lu" (réci"< une o(ération de titri"ation 'ait intervenir troi" acteur" : ?1@ le cédant< ?&@ un é!etteur é!etteur créé de toute (ièce (our lo(ération lo(ération a((elé $ond" Co!!un de Créance" ?ou 6(ecial Pur(o"e )eicle eicle # 6P)@< ?+@ de" inve"ti""eur"2 Cette !,!e o(ération "e réali"e en deu3 éta(e" : # une ce""ion de créance" (ar un éta.li""e!ent de crédit a une entité Buridi-ue di"tincte2 # une é!i""ion (ar cette entité de titre" néocia.le" re(ré"entati'" de" créance"2
??
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Créances : sélectionnées, anal anal sé sées es,, ssim imul ulée éess
Cédan t
Aise en place des garanties
Cession des créances par
$mission de parts
Créanc es
Titre s
=n"estiss
*ébite
onds commun de créances (ociété de
*épositair
Source : CIEC, n°170-171, juin-
Dan" le "cé!a ci#de""u" de titri"ation< le" inve"ti""eur" (artici(ant / lo(ération le 'ont "ur .a"e de la arantie "ur le" acti'" dont le" 'lu3 'inancier" 'utur" "erviront au (aie!ent de" intér,t" "ur le" titre" et / leur re!.our"e!ent2 6i Ba!ai" le" 'lu3 'inancier" 'inancier" ne (er!ettent (er!ettent (a" de (a*er le" inve"ti""eur"< inve"ti""eur"< (ar e3e!(le e3e!(le "i de no!.reu"e" (er"onne" ne "ont (lu" en !e"ure de re!.our"er leur" (r,t"< le" inve"ti""eur" ont
?2
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alor" (o""i.ilité de "e retourner contre le 6P)< !ai" / aucun !o!ent contre le cédant< -ui na< en tout ca" Buridi-ue!ent< rien r ien / voir dan" lo(ération de lé!i""ion do.liation (ar le 6P)2 Le cédant ne "e (orte donc aucune!ent arant de de la dette o.liataire é!i"e2 De (lu"< lor"-ue le cédant vend "on (orte'euille dacti'"< cela "ort (ar dé'inition de "on .ilan2 Cela (er!et au cédant ?/ une .an-ue@ da!éliorer certain" de "e" ratio" de "olva.ilité .ancaire et de re"(ecter la réle!entation .ancaire ?t*(e 7le III@2 Et cet avantae e"t loin d,tre néliea.le2
$$-$$
Less acte Le acte#r #rss dan danss #ne #ne o% o%'r 'rat atio ion n de de tit titri risa sati tion on :
Une o(ération de titri"ation !et en Beu toute une "érie d’acteur" :
1- Larran"e Larra n"e#r #r : 7ien -ue l’o(ération de titri"ation "’in"crive dan" une loi-ue de dé"inter!édiation .ancaire< le" .an-ue" "ont trè" (ré"ente" dan" le (roce""u" de titri"ation2 En e''et< l’o(ération l’o(ération e"t trè" 'ré-ue!!ent 'ré-ue!!ent "tructurée "tructurée (ar un éta.li""e!ent éta.li""e!ent .ancaire .ancaire -ui aura (our !i""ion : # de coi"ir et rerou(er le" acti'" / titri"er ?M(oolin’@< # de créer le véicule de titri"ation< # d’a""urer la "tructuration 'inancière de l’o(ération< # de (lacer de" titre" au(rè" de" inve"ti""eur" L’arraneur e"t t*(i-ue!ent une .an-ue d’a''aire ou une !ai"on de titre" "(éciali"ée -ui va "’occ "’occu( u(er er de "oll "ollici icite terr de" de" céda cédant nt"" (ote (otent ntiel iel"" et -ui -ui va i!a i!ain iner er la "truc "tructu ture re de tout toutee l’o(ération de titri"ation a'in -ue le" o.Becti'" du cédant "oient atteint" et -ue le" intér,t" de" aceteur" aceteur" de (art" "oient "u''i"a!!ent "u''i"a!!ent évident a'in -ue le (roduit (roduit de la titri"ation rencontre rencontre une de!ande e''ective2 De (lu" larraneur "’occu(era< le (lu" "ouvent< de la "*ndication de" (art" ou de leur (lace!ent (rivé2
(- Le )'*ic#le de titrisation SP+ : Le ter!e de M6(écial Pur(o"e )eicule’ ?6P)@ e"t utili"é dan" le cadre de" o(ération" de titri"ation2 Il dé"ine toute entité Buridi-ue créée "(éci'i-ue!ent (our ce t*(e de !ontae2 Le recour" / un véicule ad oc e"t e""entiel dan" le !ontae 'inancier car il (er!et de
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déconnecter le ri"-ue de crédit du (orte'euille d’acti'"< du ri"-ue attacé au cédant ?le" acti'" ain"i cédé" "ont (rotéé" contre le ri"-ue de dé'aut du cédant@2 Le 6P) ?6(ecial Pur(o"e )eicle@< c’e"t l’entité -ui racète le" créance" / la .an-ue (our le" revend revendre re "ou" "ou" 'or!e 'or!e d’acti' d’acti'"2 "2 Le 6P) 6P) en tant tant -u’ent -u’entité ité Buridi Buridi-ue -ue .éné'ic .éné'icie ie donc donc d’une d’une autono!ie (atri!oniale< c’e"t#/#dire -ue "i le cédant 'ait 'ace / de" di''iculté" 'inancière" -ui lui "ont (ro(re"< la -ualité du (orte'euille du 6P) n’en e"t (a" a''ectée2
3- Le c'dant o# lori"inate#r d# cr'dit : C’e"t en énéral un éta.li""e!ent de crédit< et non (a" e3clu"ive!ent de" .an-ue"2 Dan" la (lu(art de" (a*" le" autorité" de "urveillance éta.li""ent la li"te de" t*(e" d’éta.li""e!ent" -ui "ont autori"é" / (rati-uer ce" o(ération"2
,- La soci't' de "estion : C’e"t une "ociété co!!erciale -ui ère le 6P) et -ui re(ré"ente le" intér,t" de" détenteur" de (art"2 Elle "urveille l’e3écution de" ce""ion" de créance" K elle ère le" 'ond" de tré"orerie du 6P) et véri'ie -ue le" titre" cédé" "ont "u''i"ant" dan" le ca" de "tructure "tructure recarea.le2 recarea.le2 Elle "urveille -ue le" (rocédure" "ont "uivie" (our l’o.tention de la notation et elle 'ournit le" in'or!ation" re-ui"e" (ar le" autorité" de "urveillance2
- Le d'%ositair d'%os itairee : C’e"t une in"titution de crédit -ui contr;le le" o(ération" de la "ociété de e"tion2
.- Les a"ences de notation : Elle" Bouent un r;le incontourna.le en a((réciant (our le" inve"ti""eur" la -ualité de" (art" !i"e" en circulation2 Elle" évaluent en 'ait le ri"-ue inérent au !ontae du 6P) et le ri"-ue du (orte'euille de" créance" -ui ont été cédée"2 La note lo.ale -ui e"t a''ectée et -ui e"t renouvela.le e"t au""i le re'let du ri"-ue de 'aillite de l’in"titution carée du recouvre!ent de" créance"2 Le" aence" le" (lu" reconnue" dan" la notation de" o(ération" de titri"ation" "ont :
?
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%ood*’" %ood*’"<< 6tandard 6tandard and Poor’"< Poor’"< $itc Ratin2 De" aence" locale" locale" .ien éta.lie" (rocèdent éale!ent / de" évaluation" dan" (lu"ieur" (a*" ?(ar e32 : Canadian 7ond Ratin 6ervice au Canada@2 Une Une aen aence ce de notat notatio ion n 'inan 'inanciè cière re e"t une une entre entre(r (ri"e i"e ou une une in"t in"titu ituti tion on car caré éee de l’a((réciation de" acteur" écono!i-ue"2 Le" aence" in"i"tent "ur le 'ait -ue leur notation e"t une o(tion indé(endante indé(endante de" donneur" d’ordre2 )oici une (ré"entation de" écelle" de notation2 Le" note" "ont cla""ée" "elon une écelle -ualitative dont voici le détail :
%ood*’"
6tandard and Poor ’"
$itc Ratin
Aaa< Aa1< Aa&< A1< A&< A+< 7aa1< 7aa&< 7aa+ 7aa+ 7a1< 7a1< 7a&< 7a&< 7a+< 7a+< 71< 71< 7&< 7&< 7+< 7+< Caa1 Caa1<< Caa&< Caa+< Ca< C< 9R AAA< AA< AA< AA#< A< A
/- Les soci't's de re*a#sse!ent de cr'dit En 'onction de la -ualité de" titre" cédé" au 6P) et dan" le .ut d’o.tenir une notation adé-uate< il (ourra ,tre 'ait a((el / di''érent" t*(e" de "ociété de reau""e!ent de crédit2
- La"ent %ae#r 6on r;le e"t e""entielle!ent un r;le d’e3écution2 Il e"t caré de "’occu(er de" (aie!ent" / e''ectuer au3 détenteur" de (art"2
2- Les a#torit's de s#r)eillance o# de t#telle Leur r;le varie d’un (a*" / un autre !ai" elle" "ont touBour" (ré"ente" (our "urveiller et autori"er ce enre d’o(ération"2
$$$- Les t%es de la titrisation : ?
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Le" ter!e" e!(lo*é" (our dé"iner le" titre" é!i" dan" le cadre d’o(ération" de titri"ation di''èrent "elon le t*(e d’acti'" "ou"#Bacent2 Il e3i"te en 'ait (lu"ieur" t*(e" de titri"ation "elon le" acti'" "ou"#Bacent" : •
R%76 : Re"idential Re"ide ntial %ortae 7ac8ed 6ecuritie" 6ecuriti e" O(ération ado""ée / de" crédit" *(otécaire" ré"identiel"
•
C%76 : Co!!ercial %ortae 7ac8ed 6ecuritie" O(ération ado""ée / de" crédit" *(otécaire" co!!erciau3
•
CDO : Collaterali"ed De.t O.liation O(ération ado""ée / de" dette" diver"e"
•
C7O : Collaterali"ed 7ac8ed O.liation O(ération ado""ée / de" o.liation"
•
CLO : Collaterali"ed Loan O.liation O(ération ado""ée / de" crédit" au3 entre(ri"e"
•
976 : 9ole 7u"ine"" 6ecuriti"ation O(ération ado""ée / de" 'lu3 d’activité co!!erciale ou indu"trielle
•
A7CP : A""et 7ac8ed Co!!ercial Pa(er O(érati O(ération on ado""ée ado""ée / de" co!erci co!ercial al (a(er" (a(er" ?o.lia ?o.liatio tion" n" é!i"e" é!i"e" "ur le !arcé !arcé !onétaire (ar le" entre(ri"e"@
Noton" toute'oi" -u’il ne "’ait (a" d’une li"te e3au"tive : il e3i"te (rati-ue!ent autant de t*(e" de titri"ation -ue de "ou"#Bacent" (o""i.le" co!.iné" / de" clau"e" contractuelle" ?avec arantie ou (a"< / court ou lon ter!e
CHAPIT CHA PITRE RE + : L’ L’INT INTER ERET ET DE LA TIT TITRI6 RI6AT ATION ION POUR POU R LE6 ACTEUR6 ECONO%IUE6 La titri"ation conduit / "e 'inancer (ar l’acti' du .ilan en tran"'or!ant de" acti'" illi-uide" ?le" créance"@ en titre" néocia.le" "ur le !arcé 'inancier< cette tran"'or!ation "’a((arente / un "Sa( de créance" contre de" titre"2 Elle i!(li-ue l’e3i"tence de deu3 'lu3 'inancier" :
?
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A l’oriine< un 'lu3 lié / l’acat d’un (orte'euille de créance"< le" re""ource" (rovenant de l’é!i""ion de valeur" !o.ilière"< encour" de vie un 'lu3 'inancier de"tiné / la ré!unération de" (orteur" (orteur" de (art"2 Le" rai"on" -ui (ou""ent (ou""ent / la !i"e en uvre d’une d’une telle o(ération "ont d’ordre "tratéi-ue et écono!i-ue2
1- Lint'rt de de la titrisation titrisation %o#r %o#r les so#scri%te so#scri%te#rs #rs Il e"t néce""aire de (réci"er -u’en (rati-ue< le" ac-uéreur" de" titre" i""u" d’une o(ération de titri"ation ne "e "ont énérale!ent (a" de" (er"onne" (*"i-ue"2 Le "*"tè!e a((arait encore tro( "o(i"ti-ué (our attirer l’é(arnant2 Ce "ont le" in"titutionnel" -ui inve"ti""ent dan" ce do!aine< "oucieu3 de diver"i'ier leur" (lace!ent" tout tout en li!itant le" ri"-ue"2 Il" "ouaitent (ré"erver ou recon"tituer leur !are en (riviléiant le" ac-ui"ition" de titre" ado""é" / de" créance" au détri!ent de" o.liation" au3-uelle" il" "ou"crivaient a.ituelle!ent2
D’une !anière énérale< il e"t con"taté -ue le" (roduit" le" (lu" recercé" (ré"entent une de" caractéri"ti-ue" "uivante" : "i!(licité< renta.ilité< renta.ilité< 'ai.le ri"-ue et li-uidité2 li-uidité2 Il e"t évide!!ent i!(o i!(o""i ""i.l .lee d’at d’attei teind ndre re ce" -uat -uatre re o.Bec o.Becti ti'" '" au3au3-ue uel" l" d’ai d’aille lleur ur"< "< le" le" aent aent"" conc concern erné" é" n’accordent (a" la !,!e (riorité2 Par e3e!(le< le" inve"ti""eur" in"titutionnel" recercent avan avantt tout tout de" de" (rod (rodui uit" t" li-u li-uid ide"2 e"2 Cela Cela e3(l e3(lii-ue ue l’att l’attra rait it rela relati' ti' de ce (rod (rodui uitt (our (our le" le" "ou"cri(teur"2
(- Lint'rt %o#r #n 'ta4lisse!ent 'ta4lisse!ent de cr'dit cr'dit de se li)rer 5 #ne o%'ration o%'ration de titrisation : Le" éta.li""e!ent" .ancaire" "u"ce(ti.le" de titri"er leur" créance" (euvent en retirer de no!.reu3 avantae"2 Cela "e traduit (ar :
2-1 L’abaissement du cout du crédit La titri titri"at "atio ion n (er! (er!et et au3 au3 éta.l éta.li"" i""e! e!en ent" t" de créd crédit it de dive diver"i r"i'i 'ier er leur leur"" "ourc "ource" e" de re'inance!ent< Bu"-u’alor" li!itée" au !arcé inter.ancaire et au !arcé o.liataire (our la (artie e!(runt2 L’éta.li""e!ent L’éta.li""e!ent de crédit .éné'icie d’un e''et de levier en di"(o"ant de "o!!e" "o!!e" née" née" de la ce""ion ce""ion de" créance" créance" -ui< -ui< Bu"-u’ Bu"-u’alo alor"< r"< étaient étaient con"erv con"ervée" ée" dan" dan" leur leur (orte'euille2
?4
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A ce niveau il convient de co!(arer le" .éné'ice" de l’o(ération< de" cout" -u’elle enendre< la !are de" (art" é!i"e"< et le" cout" de l’o(ération de titri"ation2 a# Le cout cout !o* !o*en de 'ina 'inanc nce! e!en entt cla" cla""i "i-u -uee (ar (ar é!i" é!i""i "ion on de titr titre" e" "ur "ur le !arc !arcé é 'inancier : Le cout d’é!i""ion de titre" é!i" (ar un éta.li""e!ent 'inancier e"t 'onction de" condition" du !arcé / l’ in"tant de l’é!i""ion< et e t du ri"-ue (ro(re de l’é!etteur2 Le" condition" du !arcé "ont révélée" au traver" de" tau3 d’é!i""ion de" o.liation" d’Etat dont le" tau3 "ont -uali'ié" "an" ri"-ue au-uel "’aBoute le ri"-ue intrin"è-ue< la (ri!e de ri"-ue< -ui (eut "’a((réender en (artie au traver" de la notation attri.uée / la "olva.ilité de" titre" é!i"2 .# La !are de" (art" é!i"e" : Par!i le" .éné'ice" retiré" de la titri"ation (ar le" éta.li""e!ent" de crédit< on retient le" condition" de crédit liée" / la note de" (art" é!i"e" (ar le 'ond" co!!un de créance"< 'ré-ue!!ent (lu" élevée -ue la note de l’éta.li""e!ent lui#!,!e2 Ain"i< le" condition" d’é!i""ion< / traver" le tau3 o''ert au3 inve"ti""eur"< devraient ,tre 'avora.le" au3 éta.li""e!ent" de crédit -ui< toute" co"e" éale" (ar ailleur"< "u.iraient un cout du crédit in'érieur au "*"tè!e de 'inance!ent cla""i-ue ?dévelo((é ci#de""u"@2 c# Le" cout cout"" de l’o(é l’o(érati ration on de titri titri"ati "ation on : Il "’ait de" cout" relati'" / l’accè" / la connai""ance de cette tecni-ue2 On (eut recen"er Le" cout cout"" en re""o re""our urce ce"" u!a u!ain ine" e" "(éci "(éciali ali"é "é"" dan" dan" le" le" o(ér o(érati ation on"" de titri titri"at "atio ion< n< le" le" cout cout"" d’ada(tation du "*"tè!e in'or!ati-ue< cout" ad!ini"trati'" et co!(ta.le"2 En "econd lieu< il 'aut évo-uer le" cout" né" du !ontae de l’o(ération< -ui "ont en no!.re 4:
Le" 'rai" de con"titution évalué" dan" une 'ourcette de <1 / <&4 de l’encour"
de" créance" cédée"2 La co!!i""ion d’arraneur co!(ri"e entre <14 et <+4 de l’encour"2 La co!!i""ion de arantie et de (lace!ent de" titre" -ui re(ré"ente <&4 / 24 du
!ontant no!inal de" (art" é!i"e" K Le" 'rai" de e"tion lié" au 'onctionne!ent du 'ond" co!!un de créance" "ont e"ti!é" entre <14 et <+ de l’encour" de" créance" cédée" K
?5
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La ré!unération de" aence" de notation
2-2 Le transfert du risque de tau sur des tiers Le ri"-ue de tau3 e"t énéré (ar un ado""e!ent i!(ar'ait entre le" e!(loi" et le" re""ource"2 Dan" un (re!ier lieu< la décon"olidation d’acti'" (er!et au3 éta.li""e!ent" de crédit de tran"'érer "ur le" 'ond" co!!un" de créance" le" ri"-ue" lié" / une i!!o.ili"ation de créance"< ri"-ue" -ui "ont a (riori "u((orté" (ar le" 'ond" (ro(re"2 Ain"i< l’éta.li""e!ent de crédit éca((e / la e"tion du ri"-ue de tau3 (our la-uelle il n’e3i"te (a" réelle!ent de couverture a((ro(riée2 Il 'aut en"uite indi-uer -ue le tran"'ert de" créance"< -ui "e réali"e en (leine (ro(riété< 'ait intervenir de" cédant" "électionné"< le" ri"-ue" tran"'éré" "ont ain"i li!ité"2 En'in< la ce""ion totale de" acti'" "ou"trait au ri"-ue de re!.our"e!ent antici(é de ce" (r,t"2 Ce tran"'ert co!(orte un cout : le (réteur revend le (r,t / un tau3 in'érieur / celui con"enti au créancier2 6i l’éta.li""e!ent de crédit ne tran"'ère (a" la collecte de" !en"ualité" en !,!e te!(" -ue le (r,t< il con"erve le revenu direct a""ocié / la "inature du (r,t2
2!" La création d’un nouveau nouvea u procédé de mobi#isation des créances créanc es La !o.ili"ation !o.ili"ation de créance" e"t une o(ération (ar la-uelle la-uelle un créancier retrouve retrouve au(rè" d’un orani"!e !o.ili"ateur< la di"(oni.ilité de" "o!!e -u’il a (r,tée" a "on dé.iteur de cette !anière< une .an-ue retrouve au(rè" d’un tier"< une autre .an-ue< la di"(oni.ilité de" 'ond" avancé" au titre de 'inance!ent" -u’elle a accordé" !o*ennant la !i"e en arantie ou la ce""ion de créance" au !o.ili"ateur2
2-$ Une faci#ité pour respecter #es normes du ratio %oo&e Le ratio Coo8e e"t i""u de" travau3 du co!ité de .ale2 Ce co!ité a ain"i in"tauré certaine" rèle" (rudentielle" -ue le" .an-ue" doivent re"(ecter2 Le ratio de la "olva.ilité dit Ratio Coo8e (ré"ente l’o.liation énérale 'aite au3 .an-ue" de détenir de" 'ond" (ro(re" d’un niveau é-uivalant / > au !oin" du total de leur" acti'" ri"-ué"2 Pour re"(ecter ce ratio< il 'aut "oit au!enter le nu!érateur< "oit di!inuer le déno!inateur2
)ATI* C**+, Les Fon#s Pro"res / acti.s "on#érés #e
?> )ATI* C**+, Les Fon#s Pro"res / acti.s "on#érés #e
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Le nu!érateur du ratio e"t con"titué (ar le" 'ond" (ro(re"< -ui ne "ont (a" (ri" dan" leur intéralité< !ai" (our le"-uel" on di"tinue deu3 catéorie" : le no*au dur et le" élé!ent" co!(lé!entaire"2 Le no*au dur rerou(e : # # # # # # # # #
Le ca ca(ital "o "ocial Le" Le" aut autre re"" élé élé! !ent" ent" de ca(i ca(ita tall Le" ré"e ré"erv rve" e" con con"oli "olidé dée" e" Le re(o re(ort rt / nou nouve veau au créd crédit iteu eur r Le" Le" ré"u ré"ult ltat" at" non non di" di"tri tri.u .ué" é" de de l’e3 l’e3erc ercice ice Le" di''ér di''érence ence"" de (re!ière (re!ière"" con"o con"olid lidatio ation" n" crédi créditric trice" e" Le" di''ér di''érence ence"" "ur !i"e !i"e en é-uiva é-uivalenc lencee de" de" (artic (artici(a i(atio tion"2 n"2 Le" Le" int intér, ér,t" t" !ino !inorit ritair aire" e" créd crédite iteur ur"" L’écar écartt de de co conver nver"i "ion on
Il 'aut retrancer de ce" di''érent" élé!ent" : # # # # # # # #
Le" ac action" (r (ro(re" re" La (art (artie ie non non li.é li.éré réee du du ca( ca(it ital al Le re(o re(ort rt / nou nouve veau au dé.i dé.ite teur ur Le" 'ra 'rai" i" d’é d’éta ta.l .li" i""e "e! !ent ent Le" Le" i!!o i!!o.i .ili" li"at atio ion" n" inco incor( r(or orel elle" le" Le" di''ér di''érence ence"" de de (re! (re!ière ière con"oli con"olidat dation ion dé.itri dé.itrice" ce" Le" Le" inté intér,t r,t"" !in !inor orit itair aire" e" dé.i dé.iteu teur" r" L’écar écartt de con conve ver" r"io ion n dé.i dé.ite teur ur
Le" 'ond" (ro(re" co!(lé!entaire" "ont : # # # # #
Le" ré"erve ré"erve"" de de rééva réévaluat luation ion et le" le" écart écart"" de réévalu réévaluatio ation n Le" (rov (rovi" i"io ion" n" énér énéral ale" e" Le" 'o 'ond" de de a aran rantie tie Le" Le" in" in"tru tru!e !ent nt"" de de dett dettee "u. "u.or ordo donn nnée ée Le" Le" in" in"tru tru!e !ent nt"" *. *.rid ride" e" de ca(it ca(ital al
CHAPITRE CHAP ITRE 0 : LE6 RI6UE6 RI6UE 6 DE6 RI6UE6 RI6UE 6 LIE6 A LA TITRI6ATION ET TECHNIUE6 DE REDUCTION 2@
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$-
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Les ris6#es associ's a#& o%'rations de titrisation : 1- Le ris6#e de re!4o#rse!ent antici%'
Le re!.our"e!ent re!.our"e!ent antici(é de" dette" e"t une o(ération o(ération "an" ri"-ue dan" l’activité .ancaire< .ancaire< !ai" a(rè" une o(ération de titri"ation< ce re!.our"e!ent devient une "ource de ri"-ue< car le" (ro'il" de ré!unération et de re!.our"e!ent de" titre" cédé" (euvent ,tre a''ecté" dan" le ca" o le" dé.iteur" coi"i""ent coi"i""ent de re!.our"er leur" dette" avant l’écéance2 l’écéance2 Le" in"titution in"titution"" de crédit -ui détiennent le" créance" "e trouvent dan" l’o.liation de renéocier le" condition" de l’o(ération avec le" inve"ti""eur" -ui ont aceté le" titre" é!i"2 Ce ri"-ue au!ente .ien "r lor"-ue le" é!etteur" é!etteur" de titre" / revenu 'i3e réali"ent< dan" un conte3te de .ai""e de tau3 d’intér,t< -u’il" ont avantae / re!.our"er certain" titre" de dette (a""é" (our le" re!(lacer (ar de" titre" nouveau3 é!i" / de" condition" (lu" 'avora.le"2
(- Le ris6#e ris6# e de d'7aillan d'7ai llance ce des d'4ite#rs d'4i te#rs : Le" titre" cédé" dan" l’o(ération de titri"ation "ont "ou!i" au ri"-ue de dé'aillance2 Le tau3 de dé'aillance ou une e"ti!ation de la (ro.a.ilité de dé'aillance dé(endent .ien "r de la nature de" créance" -ui "ont titri"ée"2 Le ri"-ue e"t un ri"-ue intrin"è-ue -ue l’on (eut a""i!iler / un ri"-ue ri"-ue de crédit< !ai" c’e"t au""i un ri"-ue lié au3 condition" condition" caneante" caneante" du !arcé et (eut ,tre au""i un ri"-ue "*"té!i-ue en ca" de di''iculté" !aBeure" "ur le" !arcé" 'inancier" a''ecté" (ar de" e''et" de contaion2 Ce(endant< le ri"-ue de dé'aillance de" in"titution" 'inancière" e"t éré (ar de" !e"ure" .ien" dé'inie"< nota!!ent (ar le" accord" de 7le"< !ai" (our le" o(ération" de titri"ation" ce ri"-ue e"t "u((orté (ar une !ultitude d’inve"ti""eur"< e"t re"te "an" aucune !e"ure d’aver"ion au ri"-ue2
3- Le ris6#e de %ert#r4ation des 7l#& 7inanciers Le" titre" de titri"ation o''rent / leur" détenteur" de" 'lu3 'inancier" au cour" de leur" vie"< ce" 'lu3 "ont e3(o"é" au ri"-ue de non#(aie!ent ou / une !auvai"e "*ncroni"ation2 Cela arrive lor" de (ro.lè!e" de (aie!ent de la (art du dé.iteur< ou du 'ait de di''iculté" tecni-ue" ou de "olva.ilité ou de li-uidité lié" / une ine''icience ou / une dé'aillance de" orani"!e" Bouant le r;le d’inter!édiaire" et de contr;leur" de" tran"action" de" o(ération" de titri"ation2
2?
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,- Le ris6#e de d't'rioration de la notation
&a qualité des titres issus de la titrisation se base sur la notation de ces titr titres es par par les les agen agence cess de nota notati tion ons! s! =l es estt poss possib ible le que que ce cess agen agence cess re"oient à la baisse la notation de ces titres, créant ainsi un risque de perte! Cette perte sera supportée par les détenteurs de ces produits! .insi, .insi, le ris risque que ser sera a trans transér éré é à l’e l’ense nsembl mble e du marché marché au lie lieu u d’+tr d’+tre e supporté par l’entreprise initiatrice de l’opération de titrisation! - Le ris6#e de )alorisation des titres Le" titre" i""u" d’une o(ération de titri"ation "ont trè" varié"< la a!!e -ui (ourrait ,tre créée e"t trè" lare et en con"tante évolution2 Il en ré"ulte -ue le" (roduit" é!i" (ourraient ,tre tro( co!(le3e" / a""i!iler et / a((réender< cette o(acité rend (ar'oi"< ce" (roduit" trè" di''icile" / valo valori ri"e "err (ar (ar le" le" aen aence ce"" de notat otatio ion< n< ce -ui co! co!(li(li-u ue la (ri" (ri"ee de déci déci"i "io on" d’inve"ti""e!ent (our le" inve"ti""eur"2
.- Le ris6#e de c*an"e!ent de la r'"le!entation La réle!entation de la titri"ation di''ère d’un (a*" / un autre et évolue en 'onction de l’évolution de" !arcé"< cette évolution (eut enendrer de" ri"-ue" en ca" de durci""e!ent de" loi" réi""ant le" o(ération" de titri"ation< c’e"t le ca" (ar e3e!(le avec le" nouveau3 accord" de 7le III2
$$-$$
Less tec* Le tec*ni ni6# 6#es es de de r'd# r'd#ct ction ion de dess ris6 ris6#es #es li' li'ss 5 la la titr titrisa isatio tion n:
Con"cient" de" ri"-ue" -ui (euvent ,tre créé" au cour" et a(rè" une o(ération de titri"ation< le léi"lateur léi"lateur et le" intervenant" intervenant" dan" ce t*(e d’o(ération d’o(ération ont !i" au (oint de" tecni-ue" tecni-ue" (our réduire ce" ri"-ue"2 Ce" tecni-ue" con"i"tent / "écuri"er ou / (rotéer le" titre" é!i"2 Le reau""e!ent de crédit e"t la !étode utili"é (our a."or.er le ri"-ue -ui (eut a''ecter la -ualité de" titre" é!i"2 Plu" le titre .éné'icie de reau""e!ent de crédit< !oin" il a de ri"-ue" de 'aire dé'aut2 Le" "ociété" de reau""e!ent de crédit "ont de" "ociété" -ui cercent / valori"er le" titre" i""u" d’une o(ération de titri"ation (our -ue ce" titre" o.tiennent une notation adé-uate< elle" utili"ent (lu"ieur" tecni-ue"2
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1- Les tec*ni6#es tec*n i6#es internes inter nes :
La "u.ordination Le" titre" i""u" de la titri"ation "ont cla""é" dan" de" trance" de caractéri"ti-ue caractéri"ti-ue"" di''érente" di''érente" "elon leur" (ro'il" (ro'il" de ri"-ue2 ri"-ue2 La "u.ordinati "u.ordination on con"i"te / trier ce" titre" é!i" et le" cla""er en troi" trance" "elon leur" deré" de ri"-ue2 On di"tinue troi" (rinci(au3 t*(e" de trance" :
La tranc*e s'niore< la !oin" ri"-uée de" trance"< avec une (riorité de re!.our"e!ent
en ca" de dé'aillance de l’initiateur2 La tranc*e Me88anine : ou inter!édiaire< e"t !oin" "écuri"ée -ue la (récédente< et "e
'ait re!.our"ée en deu3iè!e lieu2 La tranc*e 9#nior E6#it o# First-loss; la (lu" ri"-uée< "on re!.our"e!ent "e 'ait en dernier lieu< il e"t conditionné au3 re!.our"e!ent" de" deu3 autre" trance"2
En (rati-ue< la trance la (lu" ri"-uée< unior< e"t "ouvent con"ervée (ar l’initiateur2 Le" (re!ier" ca"#'loS" "erviront / onorer le" trance" "u(érieure" et le ri"-ue de dé'aut "era a""u!é en (re!ier lieu (ar le" trance" in'érieure"2
Le "urdi!en"ionne!ent
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Il "’ait en e''et d’une "urali!entation de" 'ond" de créance" a'in d’a.outir / une !eilleure notation de" titre" é!i"< il "e caractéri"e (ar une é!i""ion< d’un !ontant no!inal de titre" (lu" 'ai.le -ue celui de" créance" -ui lui ont été cédée"2 Un écart de ?4 / 14@ doit ,tre déter!iné lor" du !ontae et dan" le ca" o il e"t 'ranci< le 'ourni 'ourni""e ""eur ur du reau" reau""e!e "e!ent nt ?l’éta. ?l’éta.li"" li""e!en e!entt e"tio e"tionn nnaire aire@@ doit doit a((ort a((orter er de nouvel nouvelle le arantie" arantie" de 'aJon / ce -ue la valori"ation valori"ation lo.ale de" créance" créance" "ou"#Bacente" "ou"#Bacente" "oit "u(érieure "u(érieure au no!inal total de" titre" é!i"2
Le 'ond" de ré"erve A'in d’éviter le ri"-ue de réularité de" (aie!ent"< de" 'ond" de ré"erve (euvent ,tre créé" (our a""urer la continuité de" 'lu3 / (a*er (a *er au3 inve"ti""eur" au ca" o de" retard" reta rd" de (aie!ent "ont con"taté"2
Le" arantie" intrin"è-ue" de" créance" La titri"ation titri"ation de certain" certain" titre" (eut ,tre (récédée de l’ado""e!ent l’ado""e!ent de arantie arantie au3 créance" / ,tre titri"ée"2
Le" clau"e" "(éciale" d’a!orti""e!ent accéléré La arantie du cédant L’avantae de cette tecni-ue e"t la "i!(licité et la réduction de l’a"*!étrie de l’in'or!ation2
(-Les tec*ni6#es e&ternes :
Dé(;t de arantie
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Un dé(;t de arantie e"t con"titué (ar le cédant au(rè" du $CP dont le re!.our"e!ent aura le !,!e ran -ue la trance la (lu" "u.ordonnée2 Cette "o!!e "era réinve"tie réinve"tie (ar le $CP dan" de" in"tru!ent" in"tru!ent" li-uide" ?.on" détat@< -ui "ont i!!édiate!ent revenda.le" (our (a*er le" (orteur" de" trance" "enior" "i néce""aire2
Le" (roduit" dérivé" Il" "ont "ont utili"é utili"é"" / de" .ut" de couver couvertur ture" e" contre contre le" 'luctu 'luctuati ation" on" i!(ort i!(ortant ante" e" de" 'lu3 'lu3 'inancier"2 'inancier"2 En'in< di''érente" di''érente" "orte" de arantie" arantie" (euvent ,tre de!andé de!andé (our lutter contre le" ri"-ue" i""ue" de" o(ération" de titri"ation"< co!!e le" arantie" au3 créance"< la arantie du cédant< la arantie .ancaire et .ien "r le" contrat" d’a""urance2
Le recour" / de" contrat" d’a""urance Certain" 'lu3 de" 6P) (euvent ,tre a""uré" au(rè" d’in"titution" "(éciali"ée"2 D’a(rè D’a(rè"" notre notre (ré"en (ré"entati tation on ci#de"" ci#de""u"< u"< le" ri"-ue" ri"-ue" de la titri"at titri"ation ion "ont "ont !ulti( !ulti(le" le" et le" tecni-ue" (our le" dé(a""er "ont au""i !ulti(le"2 Dan" le ta.leau ci#de""ou"< nou" avon" rerou(é le" di''érent" t*(e" de ri"-ue et le" !e"ure" (ri"e" (our lutter ou réduire ce" ri"-ue"2
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Conclu"ion *e nomb nombrreuse eusess tech techni niqu ques es fnan fnanci cièr ères es ont ont été été créé créées es a"ec a"ec co comm mme e ob8ectis de départ une meilleure gestion du risque ou bien une baisse du coBt de fnancement! &a
titrisation,
en
permettant
de
transormer
des
créances
tradi traditio tionne nnelle llemen mentt illiqui illiquides des et gardée gardéess par leurs leurs détent détenteur eurss 8usqu9 8usqu9à à l9échéance en titres négociables et liquides rentre donc paraitement dans ce cadre! Aais le problème est que ces techniques fnancières ont aussi tendance à comp co mple le%i %ife ferr le s#st s#stèm ème e et à le rendr endre e moin moinss tran transp spar aren entt diD diDcu cult lté é d9é"aluation du risque par e%empleE, et donc à rendre le s#stème plus "ulnérable en période de crise! &es ameuses déri"es de la fnance et la diDculté de la régulation, pourtant nécessaire, du s#stème fnancier! fnancier!
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&e%ique Su'"ries : &e terme 7 subprime F s9est ait connaitre connaitre à la suite de la crise des subprimes au% subprimes au% Gtats-Hnis Gtats-Hnis,, qui a déclenché la crise fnancière de 2@@4 à 2@?? 2@??!! =l désigne des emprunts plus risqués pour le pr+teur et à meilleur rendementE que la catégorie prime, particulièrement pour désigner une certaine orme de crédit h#pothécaire en h#pothécaire en anglais anglais : :mortgage E!
Sociétés a#3%oc : (ociété créée dans un but bien déterminé! $lle cesse d9e%ister dès que l9ob8ecti pour lequel elle a été créée est atteint! )ar e%emple dans le cas d9opérations de titrisation: une société ad hoc peut +tre +t re la société qui se charge d9acheter les créances auprès d9entreprises d9entrepris es en "ue de les placer sous orme de titres tit res négociables, en leur permettant ainsi d9accéder à des sources de fnancement!
4otation nancière : &a notation fnancière e%terne ou notation de la dette ou rating dans le monde anglo-sa%onE est l9appréciation, par une agence de notation fnancière fnancière,, du risque de sol"abilité sol"abilité fnancière fnancière d’une entreprise entreprise,, d’un Gtat Gtat 7 7 notation sou"eraine FE ou d’une autre collecti"ité publique, nationale ou locale, d’une opération emprunt, emprunt obligataire, obligataire, opération de fnancement structurée,titrisation structurée,titrisation,, etc!E,
Les accor#s #e B$e :
Ce sont des accords de réglementation bancaire signés bancaire signés dans la "ille de /Ile /Ile (uisse (uisseE, E, et élaborés par le Comité de /Ile! /Ile! =ls "isent à garantir un ni"eau minimum de capitau% propres, afn d9assurer la solidité fnancière des fnancière des banques!
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mobilière adossée à des actis F en ran;ais ran;ais,, est une "aleur ABS : ou 7 "aleur mobilière adossée mobilière dont les
actis a!!et-backe !ecurit" E! E!
Ré'érence" Bi4lio"ra%*ie
hierr# JR.K=$R JR.K=$R et Cor#nne L.$HM, L.$HM, #a titri!ation, a!pect! •
jurii$ue et %nancier. %nancier. $conomica, Jestion, édition ?>>4! /.RK /.RK$ $N, N, JR$J JR$JNR NR=N =N, &SC'( )I*+*CE : anuel
et
+pplication!, *unod édition, 2@?3 •
Rapp Ra pport ort du Consei Conseill *éonto *éontolo logiq gique ue des 1ale aleurs urs Aobil Aobilièr ières es
•
C*1AE sur la titrisation, 8an"ier 2@??! K.(R= .KN=K$ *=./ 7 &a titrisation
des
actis
:
(truc (t ructu tura rati tions ons 8u 8uri ridi diqu ques es et fn fnanc anciè ièrres su surr le less ma marrch chés és émergents F 6 édition 2@@3! We4o"ra%*ie SSS2'inance(ourtou"2co! K SSS2'inance(ourtou"2co! K con"ulté le : 10V1V&14 SSS2ca(tainecono!ic"2'r K con"ulté le : 1FV1V&14
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