Partie I : Généralité sur la Compta National ▪Définition : La CN est une représentation chiffrée, globale et simplifiée de l’économie nationale dans n cadre
comptable. ▪Objectif : Avoir une vue d’ensemble sur un système économique (SE). ▪Comment : Enregistrer et exploiter les données relatives aux interrelations entre les secteurs institutionnels institutionnels (SI)
La CN ne mesure pas la richesse d’un pays [ La
Historique de la CN : ▪William Petty (1665) (En Angleterre) : Il réalisa les premières estimations du revenu national et de la
richesse de l’Angleterre. Il distingua dans ses calculs les revenus de la propriété et du travail. ▪Gregory King (1696) (En Angleterre) : Il développa un système intégré des statistiques, Il publia une autre
évaluation des mêmes revenus calculés par Petty. ▪Vauban (1700) (En France) : Il voulut améliorer le rendement du système fiscal en place, ainsi il calcula les revenus du pays afin de mieux asseoir l’impôt. ▪Quesnay (1758) (En France) : Il créa son tableau économique, ancêtre du TES de la CN actuelle, ainsi il donna la première approche du circuit économique, en montrant l’interdépendance l’interdépendance des différents classes sociales.
Naissance de la CN : ▪Colin Clark et Simon Kuznets (1930-1940) : Il y avait des avancées significatives grâce à leurs travaux. ▪John Maynard Keynes (1936) : Il publia la théorie générale de l’emploi, de l’ intérêt et de la monnaie, Il préconisa une mesure précise de la consommation, l’investissement et l’épargne, et il ouvrit la voie à l’intervention des grands
agrégats dans les débats de politique économique (produit national et revenu national). ▪Wassily Leontief (1936) : il publia des travaux sur les relations entre les différents secteurs secteurs de l’économie. Ces travaux étaient à l’origine du TES. ▪Richard Stone (1941) : Il proposa un système articulé de comptes des SI appréhendés sur la base d’une démarche
fonctionnelle.
Systèmes de CN définis par l’ONU (processus d’harmonisation) SCN 1950 : légère pour les pays les plus avancés et lourd pour les pays qui ne disposent pas d’un SSP. SCN 1968 : Ambitieux allant au-delà des pratiques en place. SCN 1993 : Harmonisation de la CN au niveau international. SCN 2008 : Il donna naissance au niveau européen au SEC 2010.
Evolution du SCN marocain : ▪La 1ère phase s’étalée de 1952 à 1969 : Inspirée des travaux en cours en France ; Production marchande ▪La 2me phase s’étale de 1969 à nos jours :
-En 1969, le Maroc s’est aligné sur le SCN des NU. -Mise en place en 1998(année de base) du SCN 1993. -Changement en 2015 de l’année de base de 1998 à 2007. -Intégration des recommandations du nouveau système de CN des NU (SCN 2008). La CN joue un rôle central dans la gestion et l’analyse des économies à travers le monde :
-Elle un outil excellent pour obtenir des informations sur la structure et l’évolution de l’économie. -Elle à un outil de prévision économique. -Un outil des comparaisons internationales.
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Généralité sur les indices ▪Indice élémentaire : mesure l’évolution d’une grandeur à deux périodes (prix du litre d’essence ) ▪Indice synthétique : permet de mesurer l’évolution d’un ensemble de grandeurs.
-L’indice de Laspeyres(IL ): mesure l’évolution des prix à deux périodes. -L’indice de Paasche des quantités (IP) : mesure l’évolution des qualités à 2 périodes. -Indice de prix à la consommation(IPC) : un indicateur synthétique qui mesure entre 2 périodes les données, la variation du niveau général des prix des biens et services de consommation, à qualité constante.
Généralités sur IPC au Maroc :
▪
Principes utilisations : la mesure du taux d’inflation général, l’analyse de la conjoncture économique, l’évaluation du pouvoir d’achat, les comparaisons dans le temps et dans l’espace. Population de référence : comprend 478 produits et 10 67 variétés. Ces produits sont classés en12 divisions et 41 groupes. Pondérations de l’indice : représentent la structure des dépenses de consommation des ménages urbains (par
exemple, le poids du transport et de la communication représente 14.893% du panier) Calcul : la formule appliquée pour le calcul de l’indice est celle de ‘Laspeyres en chaine’. Les indices sont calculés mensuellement au niveau de chaque ville à tous les niveaux de la nomenclature. Le passage d’un indice à pondération fixe à un indice -chaine : L’indice chaine est un indice des prix dont la pondération des biens et services est revue sur une base annuelle. L’indice de Laspeyres classique est un indice pour lequel la pondération reste fixe pendant un certain nombre d’années. Concrètement, pour l’indice-chaine, l’indice serait calculé pour l’année t par rapport au mois de décembre de l’année t -1. Avantage de L’IPC : L’indice de chaine comporte l’avantage majeur que le panier de biens et services qui lui est sous -
jacent est adapté de façon continue, c’est-à-dire à intervalles très courts, de sorte que le problème de l’obsolescence inhérente à un indice à pondération fixe sera définitivement résolu.
Le principal problème : l’évolution des prix contient à la fois un effet -prix et un effet-quantités. Sur une série temporelle très longue, il sera très difficile de retracer l’évolution pure d’un prix.
Notions des comptes : Emplois (E) : Sont ce qui est décaissé
Ressources (R) : Sont ce qui est reçue. [Total (R) = Total (E)]
▪Les comptes en CN : le compte en CN est celui qui enregistre les variations de la valeur d’une unité ou d’un
secteur. ▪Dimension temporelle de la CN : la CN retient généralement pour son analyse l’année civile. ▪Moment d’enregistrement : Les opérations entre les SI doivent être enregistrées selon le principe des droits
constatés. ▪Principe de la partie double (PPD ): la constatation d’un flux implique une opération de crédit d’un compte (ressources) en même temps que le débit d’un autre compte (emploi)
-l’intérêt de ce principe est double : il permet de suivre les opérations entre secteurs, et il facilite les vérifications. -PPD en Compta général : En CG, une opération entre 2 entreprises intéresse au moins deux comptes de chacune D’elles afin de distinguer deux types de flux, les flux physiques et les flux financières.
-PPD en Compta nationale : En CN, la double inscription intervient d’un secteur à un autre.
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Partie II : Nomenclature des secteurs institutionnels Pourquoi cette nomenclature : En raison de la multitude d’agents et de transactions dans une économi e, les comptables nationaux procèdent à des regroupements de tous ces agents en quelques grandes catégories homogènes appelées secteurs institutionnels. ▪Un secteur institutionnel (SI) : est un ensemble d’unités institutionnelles ayant un comportement écon omique
analogue. ▪Une unité institutionnelle (UI) : est un secteur élémentaire de décision économique, disposant d’une autonomie de décision dans l’exercice de sa fonction principale, et d’une comptabilité propre. ▪Le comportement économique de l’unité : S’apprécie au regard de sa fonction principale et la nature et l’origine
de ses ressources. ▪La référence à la fonction économique principale : activités conduit à regrouper les agents de l’économie dans des branches d’activités. ▪La branche d’activité : regroupe des unités de production homogène, c’est-à-dire qui fabrique des produits qui appartiennent au même item de la nomenclature d’activité économique considérée.
Une unité institutionnelle est dite résidente : lorsqu’elle possède un centre d’ intérêt économique sur le territoire économique.
Distinction entre la branche et le secteur institutionnelle : La branche : Définir à partir des produits réaliser ; Le secteur institutionnelle : Définir uniquement l’activité principale ▪Le territoire économique d’un pays : est la zone géographique relevant d’une administration centrale et à l’intérieur de laquelle les personnes, les biens et les capitaux circulent librement →Le territoire économique d’un pays est constitué par :
-Le territoire géographique du pays -L’espace aérien national et eaux territoriales -Enclaves territoriales dans le reste du monde -Enclaves extraterritoriales. ▪Centre d’intérêt économique : c’est un endroit dans lequel ou à partir duquel une activité économique est
exercée, ou certaines opérations sont réalisées, pour une période supérieur ou égale à une année.
On dit qu’une unité institutionnelle à une autonomie de décision lorsqu’elle a l’aptitude de : Détermination des actif ; contracter des passifs ; et de réaliser les transactions économiques et financer avec les autres unités institutionnels de territoire économique du pays Avoir une comptabilité propre signifie d’avoir : Bilan des actifs et du passif ; Présenter un Résultat fiscal (Bilan,CPC,TSG,TF,ETIC On dit qu’une unité est résidente : Lorsqu’elle possède un centre d’intérêt économique sur le territoire économique d’un pays Une unité a un centre d’intérêt sur le territoire si : elle y effectue des opérations économique pendant une période supérieure ou égale à une année Le comportement économique de l’unité d’apprécie au regard de sa : Fonction principale ; la nature ; et l’origine de ses ressources La différence entre filiale et succursale : Succursale (Mère) : N’a pas de personnalité morale ; une unité fictif résidente. Filiale (Sté étrangers) : SA, SARL ; à une personnalité juridique distincte de la société mère ; à une personnalité morale.
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Secteurs Institutionnels : Les UI sont regroupées en 5 grandes secteurs institutionnels (SI) : -Sociétés non financières (SNF) -Sociétés financières (SF) -Administrations publiques (APU) -Ménages -Institutions sans but lucratif au service des ménages
S.11 Sociétés non financières (SNF) S.111 Entreprises publiques non financières S.112 Sociétés privées non financières [S.1121 SNF privées nationales ; S.1122 SNF sous contrôle de l’étranger ]
Fonction principale : Production des biens et services marchands non financières.
▪
Ressources principales : Résultat de la vente
▪
Une production est dite Marchande : lorsque les biens et les services sont rendus à un prix au moins supérieur à 50% du prix de la vente ou des couts de la production S.12 Sociétés financières (SF) S.121 Bank El Maghrib S.122 Etablissement de crédit [S.1221 Banques ; S.1222 Sociétés de financement ; S.1223 Etablissement de crédits assimilés] S.123 Autres IF (Hors A et CR) [S.1231 Compagnies financières ; S.1232 OPCVM ; S.1233 Sociétés de bourse] S.124 Auxiliaires financières S.125 Sociétés d’assurances et caisses de retraite [S.1251 Sociétés d’assurances ; S.1252 Caisses de retraites]
Fonction principale : fournir des services d’intermédiation financière, d’auxiliaire financiers et d’assurance.
▪
Ressources principales : ressources provenant de l’intermédiation ou de l’activité financière, Primes
▪
D’assurance et cotisations volontaires.
S.13 Administrations publiques (APU) S.131 Administration publique centrale [ S.1311 Etat ; S.1312 EPU à caractère administratif] S.132 Administrations publiques locales [ S.1321 Collectivités locales ; S.1322 EPU à caractère administratif ] S.134 Administration de sécurité sociale [S.1341 CNSS ; S.1342 Autres régimes de sécurité sociale]
▪Fonction principale : produire des services non marchands destinés à la consommation collective et individuelle,
Effectuer des opérations de redistribution de revenu et des richesses nationales. ▪ Ressources principales : Les versements obligatoires reçus directement ou indirectement des autres secteurs
[Pour que une entreprise non financier sera considéré comme publique si :
- Les pouvoirs publics détiennent dans le capital social de l’entreprise plus de 50% - Les pouvoirs publics détiennent entre 20% et 50% du capital social, ils sont majoritaires par rapport aux autres actionnaires ou associés. - Les pouvoirs publics détiennent moins de 20% mais les statues de l’entreprise et les règlements du vigueurs prévoient le contrôle de ces entreprises par le pouvoir publique. ] S.14 Ménages S.141 Ménages Urbains [S.1411 Employeurs ; S.1412 indépendants; S.1413 Salariés ; S.1414 Bénéficiaires de R de la P et des T ] S.142 Ménages ruraux [S.1421 Employeurs; S.1422 indépendants; S.1423 Salariés; S.1424 Bénéficiaires de R de la P et des T] ▪Fonction principale : Consommer, et en tant qu’entrepre neurs individuels, produire des biens et services marchands non
financières. ▪Ressources principales : Rémunération des facteurs de production, Transferts des autres SI, vente de la production pour les
entreprises individuelles.
S.15 Institutions sans but lucratif au service des ménages ▪Fonction principale : Produire des services non marchands et dans certains cas produire, sans but lucratif des Services marchands destinés aux ménages.
▪Ressources principales : Cotisations et dons effectués par les ménage, Versements des APU, Produits des ventes éventuelles. → Et le reste du monde : Ce n’est pas un secteur institutionnel homogène. Il a pour fonction de retracer les opérations entre le territoire économique et l’étranger.
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Partie III : Nomenclature des opérations Les comptables nationaux regroupent les opérations économiques en 3 principales catégories : Les opérations sur produits, les opérations de répartition, les opérations financières.
I. Les opérations sur produits : Elle permet de connaitre l’origine (ressources) et l’utilisation (emplois) des biens et services échangés dans l’économie. ▪Les ressources sont constituées par la production (P) et les importations (Im). ▪Les emplois regroupent les consommations intermédiaires (CI), la consommation finale (CF), la formation brute
du capitale fixe (FBCF), les exportations (Ex), et les variations de stocks (VS)
P.1 Production : C’est l’activité exercée sous le contrôle et la responsabilité d’u ne unité institutionnelle pour fabriquer des biens ou fournir des services.
P.2 Consommation intermédiaire : c’est la valeur des biens et services utilisés au cours de la production d’autres biens et services et qui sont transformés ou détruits.
P.3 Dépense de consommation finale (CF) : Elle correspond aux biens et services détruits dans le but de satisfaire des besoins individuels (cas des ménages) ou collectifs (cas des APU). [Les SNF et SF non pas de CF)
P.4 Consommation finale effective (CE) : L’ensemble des biens et services acquis par les unités institutionnelles pour la satisfaction directe des besoins aussi bien collectifs qu’individualisables.
P.5 Formation brute de capital : ▪ P.51 Formation brute de capitale fixe (FBCF) : correspond aux acquisitions de biens durables par les
producteurs, destinés à être utilisés dans le processus de production pendant une période supérieure ou égale à l’année. ▪ P.52 Variations des stocks : les stocks concernent les matières premières et fournitures, les travaux en cours de
fabrication ainsi que les biens finis.
[(Entrée en stock- Sortie de stock) ; Lorsque ∆ Stock> 0 : le solde comme un emploi ; lorsque ∆ Stock <0 : Le solde comme ressource
supplémentaire ] ▪ P.53 Acquisitions moins cessions d’objets de valeur : Il s’agit des biens non f inanciers détenus principalement
comme réserve de valeur réalisée lors de la vente ou l’achat de ces biens.
P.6 Exportations de biens et de services : Elles correspondent aux flux des biens et services à destination du reste du monde.
P.7 Importations de biens et de services : Ensemble des biens et services fournis par des non -résidents à des résidents. Il s’agit donc de la production du reste du monde.
II. Les opérations de répartition : Décrivent la formation et la circulation des revenus, Elles montrent comment les revenus circulent entre les agents économiques avant de recevoir un emploi final.
D.1 Rémunération des salaires : [D.11 Salaires bruts, D12 Cotisations sociales à la charge des employeurs ] Elle Comprend tous les versements en espèces et avantages fournis en nature par les employeurs au titre de la rémunération du travail.
D.2 Impôts sur la production et les importations : [D.21 Impôts sur les produits, D.29 Autres Impôts sur la production ] Des prélèvements obligatoires des administrations publiques qui frappent la production et l’importation de biens et services.
D.3 Subventions : [D.31 Subventions sur les produits, D.39 Autres subventions sur la production ] Des transferts courants versés par les administrations aux UI productrices.
D.4 Revenus de la propriété : Ces opérations retracent la répartition d’une partie de l’excédent brut d’exploitation. 2017 | Résumé C.N
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D.5 Impôts courants sur les revenus et le capital : Ils comprennent tous les versements obligatoires, sans contrepartie en espèces ou en nature, prélevés périodiquement par les APU et par le RDM sur le revenu et le patrimoine des UI.
D.6 Cotisations et prestations sociales : [D.61 Cotisations sociales, D.62 Prestations sociales autres que les transferts sociaux en nature, D.63 Transferts
sociaux en nature] Les prestations sociales constituent des transferts aux ménages, qui sont destinés à alléger la charge financière.
D.7 Autres transferts courants : les primes nettes d’assurance-dommages, les indemnités d’assurance -dommage… D.8 Ajustement pour variation des intérêts des ménages : Destiné à faire apparaitre dans l’épargne des ménages la variation des droits à pension sur lesquels ces derniers ont un droit certain.
D.9 Transferts en capital : Ils sont relatifs à l’acquisition ou la cession d’ un ou de plusieurs actifs.
II. Les opérations financières : Désignent les opérations par lesquelles les acteurs économiques se procurent des moyens de financement ou mettent à disposition leurs moyens de financement, par l’intermédiaire des institutions financières.
F.1 Or monétaire et DTS : il s’agit des moyens de paiement internationaux qui constituent les réserves de la banque centrale.
F.2 Numéraire et dépôts : Ils comprennent la monnaie, les autres dépôts, et les réserves obligatoires. F.3 Titres autres qu’actiwons : regroupent des titres ne donnant aucun droit sur la propriété de l’unité qui les a émis.
F.4 Crédits : Ils sont décomposés en crédits à court terme et les crédits à long terme. F.5 Actions et autres participations : les actions, les parts des sociétés autres que les sociétés pat action, les OPCVM monétaires. F.6 Réserves techniques d’assurance : Elles sont constituées par les entreprises d’assurance afin d’effectuer des
versements futurs.
F.7 Autres comptes à recevoir/à payer : Ils regroupent les crédits commerciaux, les avances qui retracent les délais de paiement et les avances des acheteurs aux producteurs.
_______________________________________________________________________ Partie III : Comptes des secteurs institutionnels Ces comptes sectoriels retracent toutes les opérations économiques d’un SI. La CN classe ces comptes dans trois
catégories, Les comptes courants, les comptes d’accumulation et les comptes de patrimoine.
I. Les comptes courants : Les comptes des opérations courants d’un SI décrivent sa production, la formation et l’utilisation de son revenu pendant la période d’étude. Ils comprennent : ▪Le compte de production ▪Le compte d’exploitation ▪Le compte d’affectation des revenus primai res ▪Le compte de distribution secondaire du revenu ▪Le compte de redistribution du revenu en nature ▪Le compte d’utilisation du revenu ▪Le compte d’utilisation du revenu disponible ajusté ▪Les comptes d’accumulation II. Les comptes d’accumulation : Ces comptes permettent de présenter tout ce qui, pendant la période, a fait varier
les actifs et les passifs. Ils comprennent : ▪Le compte de capital ▪Le compte financier ▪Le compte des autres changements de volume ▪Le compte de réévaluation
III. Les comptes de patrimoine : présentent la valeur des actifs et des passifs d’un agent économique. Trois comptes sont à distinguer : ▪Le compte de patrimoine d’ouverture. ▪Le compte de patrimoine de clôture ▪Le compte des variations de
patrimoine. 2017 | Résumé C.N
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Partie IV : Agrégats de la comptabilité nationale -L’agrégat est un indicateur synthétique qui mesure le résultat de l’activité de l’ensemble de l’économie d’un pays. -La connaissance des principaux agrégats de la CN permet de comprendre et d’employer les informations statistiques sur l’économie d’un pays.
-Les principes agrégats retenus par les comptables nationaux sont : *Agrégats de production (PIB et PNB) * Agrégats de revenu (RNB et RNBD) *Agrégats de dépenses (CFN et FBCF)
I. Agrégats de production Produit Intérieur brut (PIB) : mesure la richesse crée dans un pays par toutes unités résidents quelle que soit leur nationalité. → le PIB peut être obtenu selon trois optiques : production, demande et revenu. ▪Approche production : le PIB mesure la richesse effectivement mise à la disposition de l’économie par le système
productif. ▪Approche demande ou dépense : le PIB montre comment la richesse crée par le système productif a été utilisée. ▪Approche revenu : le PIB montre comment la richesse crée par le système productif.
PIB en valeur/en volume : ▪PIB en valeur : est mesuré au moyen des prix effectivement pratiqués pendant la période d’étude.
Le PIB en valeur est un PIB non corrigé de l’inflation. ▪PIB en volume : est mesuré au moyen des prix de la période de base. Ce PIB un PIB corrigé de l’inflation. →Le déflateur du PIB =PIB en valeur/volume, il reflète ce qui se passe au niveau général des prix dans une économie donnée. L’IPC peut jouer le rôle de déflateur pour calculer le PIB ajusté de l’évolution générale des prix à la hausse. ▪Quelques utilisations de PIB : Indicateur de la croissance économique. Indicateur de niveau de vie des habitants.
Indicateur des comparaisons internationales. ▪Quelques limites de PIB : Il ne tient pas compte de l’économie souterraine. Il ne rend pas compte du respect ou non des principes de développement durable ni de ses effets sur l’environnement.
II. Agrégats de revenu ▪Revenu national brut (RNB) : correspond à l’ensemble des revenus primaires reçus par les agents économiques
nationaux (rémunération des salariés, impôts sur la production et les importations moins les subventions, les revenus de la propriété, excèdent budgétaire) ▪Revenu national disponible brut (RNBD) : Le RNBD est égale à la somme des revenus disponibles bruts des SI. Il est
égal au RNB diminué des transferts courants versés à des unités non résidentes, et augmenté des transferts courants reçus du RDM par des unités résidentes.
III. Agrégats de la dépense Consommation finale nationale (CFN) : la CFN retrace l’ ensemble de la CF des résidents, que celle -ci soit effectuée sur le TEN ou dans le RDM.
IV. Agrégats de l’épargne L’épargne nationale brute (ENB) représente la partie du RNBD non effectuée à la consommation. ▪CN (Comptabilité National) ▪SE (Système économique) ▪SCN (Système CN) ▪IL (Indice de Laspeyres) ▪IP (Indice de Passche) ▪SI (Secteur Institutionnel) ▪UI (Unité institutionnel) ▪IPC (Indice de prix à la consommation) ▪PPD (principe de la partie double) ▪RDM (Reste du monde) ▪SF (Sociétés Financiers) ▪SNF (Sté non F) ▪APU (Administrations publiques) ▪PIB (produit intérieur brut) ▪PIN (Produit intérieur net) ▪CCF (Consommation de capitale fixe) ▪RNB (Revenu national brut) ▪RNBD (revenu national disponible brut)
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