Rapport Stage Ifrs

Le passage aux Normes comptables Internationales International es IAS/IFRS

réalisation de ce rapport doit doit beaucoup à l’aide l’aide précieuse et aux conseils conseils reus de La réalisation notre pro!esseur encadrant "me# $%adi&a $%adi&a AN'A()* +ui nous a contribué par leurs suggestions et criti+ues#

Nous tenons particuli,rement à présenter nos -i!s remerciements au directeur de la RA"SA "r "o%amed F..1I pour l’octroi de cette occasion de stage#

ussi* nous exprim exprimons ons nos sinc,r sinc,res es remerci remercieme ements nts à "r Sa2d Sa2d A")LL A")LLAL AL c%e! c%e! du Aussi* ser-ice ser-ice patrimoine patrimoine notre ma3tre ma3tre de stage pour son soutien* soutien* son écoute et ses conseils# conseils# Ainsi Ainsi +ue toute l’é+uipe de RA"SA pour sa bonne %umeur permanente* et pour leur c%aleureux accueil#

Nous tenons aussi à exprimer nos plus pro!onds remerciements pour nos c%ers parents pour leur soutien et tout le con!ort +u’ils nous a-ons garantie pour réaliser se présent pro&et de !in d’étude#

remerciements s’adressent s’adressent également également au corps pro!essoral pro!essoral et administrat administrati! i! de Nos remerciements l’)N4' d’Agadir et aux membres du &ur5 +ui nos !ont l’%onneur de bien -ouloir é-aluer notre tra-ail# tra-ail# )n!in* dans l’impossibi l’impossibilité lité de citer tous les noms* nous présentons présentons à tous ceux +ui ont contribué de pr,s ou de loin à ce tra-ail* notre pro!onde reconnaissance#

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Les r,gles comptables &ouent un r:le clé dans l’organisation et l’é-olution du s5st,me de !inan !inance ceme ment nt des des entr entrep epri rises ses et dans dans l’él’é-al aluat uatio ionn de leurs leurs titr titres es déten détenus us dire direct ctem ement ent ou indirectement par les épargnants# 4ette réalité* sou-ent occultée* a été ré-élée dans toute son é-idence par les -i!s débats suscités par l’adoption des IFRS depuis 600;# )n e!!et* les sociétés cotées européennes appli+ueront de nou-elles normes comptables dans leurs comptes consolidés* les normes IFRS* +ui auront un certain impact sur leurs comptes# 4es nou-elles normes IFRS -ont permettre aux in-estisseurs de comparer plus !acilement les sociétés européennes cotées entre elles ainsi +u &uste -aleur? dans l<é-aluation de nombreux acti!s et passi!s de l prédominance de la substance substance ? et de la réalité économi+ue des transactions* +ui pré-aut dans les normes IFRS* par rapport à leur apparence apparence &uridi+ue# &uridi+ue# 4oncr,tement* 4oncr,tement* cela signi!ie signi!ie +ue certains certains éléments éléments +ue l
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4’est à cet e!!et* +ue pour ce tra-ail nous nous sommes plus penc%é sur l’aspect +ualitati! +uand à l’intér@t et à la présentation de ce nou-eau ré!érentiel# 4et aspect met alors en é-idence les In+uiétudes et réser-es des pro!essionnels du secteur* ainsi +ue les c%oix opérés par l’IAS B-i-ement criti+uésC et des interrogations soule-ées sur la +ualité du processus d’élaboration# "ais au8delà des considérations sur le contenu des normes* l’arc%itecture institutionnelle elle m@me !ait probl,me* +u’il s’agisse des é-olutions !utures des normes* de leur interprétation a-ec notamment le ris+ue de lectures littérales +ui !eraient oublier les principes +ui ont présidé à leur création création ou du contr:le de leur mise en Du-re# )n consé+uence* la période de transition transition pourrait bien @tre c%aoti+ue* et cette situation pourrait perdurer bien au8delà au8d elà de la seule année 600;#

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Le passage aux Normes comptables Internationales IAS/IFRS

Les normes IAS/IFRS, qu’est ce que c’est ? Il est important de bien comprendre +u’en comptabilité* on a deux notions di!!érentes E d’une part les comptes sociaux* légaux* +ui doi-ent correspondre à la législation !iscale du pa5s dont rel,-e une société* et d’autre part les comptes au sens de la consolidation d’un groupe* +ui sont publiés pour l’in!ormation des in-estisseurs# Autant la comptabilité marocaine ne c%ange pas* autant pour les groupes* depuis longtemps dé&à* il existe des normes pour la consolidation# Les plus connues sont L’S'AA et L’IAS/IFRS* les premi,res +ui sont d’origine américaines alors +ue les secondes sont d’origine européenne# La présentation des résultats des sociétés cotées aux SA se !ait obligatoirement selon ces normes# Les IAS/IFRS sont un ensemble de normes comptables européennes* +ui ont été !aite dans le m@me but +ue les S8'AA# )lles sont encore en cours d’é-aluation* et elles tendent à con-erger -ers les normes américaines# Les résultats !inanciers de l’entreprise en normes IAS peu-ent @tre tr,s di!!érentes des résultats !iscaux# our la présentation de ces résultats* on parle de normes IFRS# Les IAS se présentent sous la !orme d’une série de normes numérotées BIASG# IAS6* IASH ##IASJGC +ui ont pour but d’uni!ormiser les principes comptables utilisés* a!in de !ournir aux in-estisseurs des in!ormations plus claires et plus comparables#

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Qui est concerné par ces normes ? Les entreprises cotées en )urope et leurs !iliales dans tous les pa5s de-ront présenter leurs comptes consolidés pour les exercices cou-erts à partir du Ger &an-ier 600; Ba-ec un retraitement des données de 600J pour permettre la comparaisonC# "ais il est probable +u’à plus long terme toutes les entreprises seront concernées* cela d’autant plus +ue les normes comptables nationales de c%a+ue pa5s européen ou non européen a5ant de !ortes relations économi+ues ou !inanci,res a-ec l’)urope -ont !inir par con-erger -ers le ré!érentiel IAS#

Ce qui va changer ors !e ’appication !es ces normes " (ans le cadre de ces normes* on comptabilise di!!éremment* un certain nombre d’opérations Bsans pour autant modi!ier la comptabilisation légale et !iscale du pa5sC# 4e sont donc surtout les prati+ues comptables +ui -ont c%anger Bcomptabilisation des opérations de !usion ac+uisition* du traitement des immobilisations* des ris+ues de c%ange* des pro-isionsC* soit par des imputations* soit par des &eux d’écritures di!!érents# La gestion des immobilisations est par ailleurs tr,s touc%ée E elle nécessite un dédoublement de toutes les r,gles d’amortissement#

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La croissance et la globalisation des acti-ités des entreprises ont pro-o+ué un accroissement des ac+uisitions de sociétés étrang,res* ainsi +u’un gon!lement des besoins !inanciers +ui a été à l’origine du dé-eloppement récent des marc%és internationaux des capitaux# 4ette dimension internationale tou&ours croissante a mis en é-idence le !ait +ue la comptabilité* outil essentiel de la communication !inanci,re* di!!,re par son contenu et ses modalités d’application d’un pa5s à l’autre# Au ni-eau international deux s5st,mes comptables s’opposent E 8 le s5st,me de l’)urope 4ontinentale# 8 le s5st,me anglo8saxon# Face à cette internationalisation croissante des marc%és !inanciers* les disparités nationales dans les mét%odes et les principes comptables ont dK @tre réduites a!in +ue les in!ormations relati-es aux états !inanciers des entreprises puissent @tre plus !acilement interprétées sur tous les marc%és et par tous les utilisateurs des états !inanciers# )n G97H* des organisations de pro!essionnels de la comptabilité ont décidé de créer un organisme pri-é dans le but de promou-oir l’%armonisation comptable internationale# L’International Accounting Standard 4ommitee BIAS4C est ainsi de-enu la ré!érence mondiale de la normalisation comptable et les IAS BInternational Accounting StandardsC sont adoptés dans un nombre grandissant de pa5s et d’entreprises# 4’est ainsi +u’à partir de 600;* les groupes européens cotés en bourse sont obligés de produire des états consolidés con!ormes aux nomes IAS/IFRS# )t par ricoc%et* toutes les !iliales de ces

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groupes européens* 5 compris celles sur le sol marocain* doi-ent !aire remonter des états !inanciers selon les normes IAS# Actuellement le normalisateur international BIAS* International accounting standard boardC est en train de mettre en place un ré!érentiel simpli!ié destiné aux petites et mo5ennes entreprises# Au "aroc* Les grandes structures entreprenariats se sont mises l’une apr,s à l’autre* à adapter leurs management !inancier aux normes internationales IFRS pour gagner* a-ant +u’ils ne soient trop tard* leur part du marc%é international et à partir du Ger &an-ier 600* ce standard de-iendra obligatoire pour les comptes consolidés des ban+ues marocaines# La plupart ont dé&à entamé le c%antier pour permettre la production d’un bilan et d’un compte de résultat comparati! de l’exercice 6007# (onc le "aroc s’adapte au langage international sur les marc%és internationaux surtout apr,s l’obligation de con-ersion -ers les normes IFRS pour les comptes bancaires consolidés# (ans ce contexte d’ou-erture* les normes marocaines de comptabilité et d’audit ne peu-ent plus @tre conues uni+uement par rapport aux besoins des partenaires économi+ues et sociaux nationaux* mais doi-ent prendre en compte aussi la dimension internationale et les exigences des in-estisseurs étrangers et des marc%és !inanciers en général# 4ependant* il s’a-,re +ue c’est un dé!i à surmonter par les entreprises marocaines E comment se con-erger -ers les normes internationales  Muelles incidences sur les états !inanciers  )t à +uel point cette con-ergence -ers les normes internationales est perue par les !acteurs %umains de l’entité  our répondre à ces +uestions* ce pro&et de !in d’étude traitera du passage des normes comptables marocaines aux normes internationales IAS/IFRS# Il est structuré en trois grands c%apitres* le premier abordera le contexte de la normalisation comptable et international et une présentation introducti! de la norme concernée BIASGC* le deuxi,me c%apitre présentera la société d’accueil la RA"SA et le troisi,me et dernier c%apitre est consacrée à l’application de la norme IAS G +ui concerne les immobilisations corporelles* ainsi +ue son application au sein de la RA"SA#

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L ’introduction des normes IAS/IFRS a été sou-ent décrite comme entra3nant une ré-olution de l’in!ormation !inanci,re* a tout le moins* elle représente un c%angement pro!ond pour les entr entrep epri rises ses## Le c%an c%angem gemen entt est est clai clairr sur le plan plan conce concept ptuel uel E en témo témoig igna nant nt le c%o c%oix ix de l’in-estisseur comme destinataire pri-ilégié de l’in!ormation !inanci,re et surtout le glissement -ers la &uste -aleur en lieu et place du coKt %istori+ue# )n plus* les dispositions du 4'N4 marocain sont surtout orientées -ers le c:té !iscal* puis+ue les états de s5nt%,ses marocains sont spécialement produits a!in de permettre le calcul de l’imp:t exigible alors +ue les IAS/IFRS mettent le point sur la !iabilité et la crédibilité des états de s5nt%,ses dont comme nous l’a-ons précisé le destinataire principal est l’in-estisseur# (ans cette partie* nous allons nous !ocaliser sur la présentation des origines de ces normes comptables internationales# A cet e!!et* nous allons présenter d’abord le cadre réglementaire intern internati ational onal des normes normes IAS/IFR IAS/IFRS* S* à sa-oir sa-oir l’IAS4 l’IAS4 BInterna BInternatio tional nal Account Accounting ing Standa Standards rds 4ommitteeC et l’IAS BInternational Accounting Standards oardC* pour passer par la suite à une présentation succincte de la

norme en -igueur et en!in présenter un comparati! et un

rapproc%ement entre le ré!érentiel IAS/IFRS et le le ré!érentiel marocain#

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Chapitre I " e conte#te !e a normaisation compta$e et internationae "

Section I " Ca!re conceptue !e ré%érence IAS/IFRS " A-ant d’entame d’entamerr la présent présentati ation on du contenu contenu et de la p%ilos p%ilosop% op%ie ie des normes normes compta comptable bless internationales IAS/IFRS* nous allons d’abord approc%er dans cette section l’organisme +ui est à l’origine de ces normes à sa-oir l’IAS > International Accounting Standards oard ?# Nous présenterons ainsi son origine* ses ob&ecti!s et son organisation# Nous exposerons aussi dans cette section les principes généraux sur les+uels se !onde le ré!érentiel de l’IAS* ainsi +ue le c%amp d’application de ce dernier sur les entreprises au ni-eau européen et international#

I&

présentation !e ’IAS' " ()’origine !e ’IASC

L
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*) Les o$+ecti%s !e IASC " Le texte du 6J mai 6000 dé!init trois ob&ecti!s Q 8

(é-elo (éeloppe pperr un corps uni+u uni+uee de normes normes compta comptable bless de %aute %aute +ualité +ualité** compré%en compré%ensib sible le et respect respectéé +ui impli+ impli+ue ue une in!orm in!ormati ation on !inanc !inanci,r i,ree de %aute %aute +ua +ualit lité* é* transpa transparent rentee et compar comparabl ablee a!in a!in d
8

romou-o romou-oir ir l
8

.eu-rer .eu -rer pour pour une con-er con-ergenc gencee des normes normes comptab comptables les nation nationale aless et internat internation ionale aless -ers des solutions de %aute +ualité#

4ette nou-elle orientation pro-ient du rapproc%ement e!!ectué par l
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L’IAS4 est !inancée par les organismes comptables et d’autres membres appartenant à son conseil* par l’IFA4* par les contributions de sociétés multinationales* d’institutions !inanci,res* de !irmes comptables et d’autres organisations#

$& Structure " a- Le consei L’acti-ité de l’IAS4 est exercée par un 4onseil +ui comprend les représentants d’organismes comptables de treie pa5s nommés par le 4onseil de l’IFA4 et de +uatre organismes* au plus* a5ant un intér@t pour les rapports !inanciers# 4%a+ue membre peut désigner deux représentants au plus et un conseiller tec%ni+ue pour participer aux réunions du 4onseil# Le 4onseil dé!init le programme de l’IAS4* constitue les groupes de tra-ail c%argés de l’élaboration des textes* suit l’a-ancement des tra-aux* commente les pro&ets +ui lui sont soumis et se prononce sur l’adoption des normes# BIl se réunie trois !ois par anC#

$- Le groupe consutati% Il a été mis en place par le 4onseil de l’IAS4 en G9G et comprend des représentants de di-ers organismes concernés par l’élaboration ou l’utilisation des états !inanciers Bource des Taleurs* .rganismes Nationaux de Normalisation 4omptableC# Il se réunit périodi+uement pour discuter a-ec le 4onseil des +uestions tec%ni+ues sur le pro&et de l’IAS4* de son programme de tra-ail* de sa stratégie# 4e groupe &oue un r:le important dans le processus d’élaboration des Normes 4omptables Internationales et pour l’acceptation des normes établies#

c- Le Consei Consutati% " Il a été mis en place en G99;# 4e conseil est composé de personnes de +ualités exceptionnelles occupant de %autes responsabilités dans la pro!ession comptables# Son r:le est de promou-oir l’acceptation en général des Normes 4omptables Internationales et d’accro3tre la crédibilité du tra-ail de l’IAS4 par les mo5ens sui-ants entre autres E

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

)xamen et obser-ation sur la stratégie et les plans de l’AS4* de tele sorte à a-oir l’assurance +ue les besoins des membres sont satis!aits Q

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Rec%erc%e et obtention de !inancements pour le tra-ail de l’IAS4 en -eillant à ce +ue son indépendance n’en soit pas atteinte Q



)xamen du budget et des états !inanciers de l’IAS4 Q



réparation d’un rapport sur l’e!!icacité du 4onseil de l’IAS4 dans la réalisation de ses ob&ecti!s et dans l’accomplissement du processus d’élaboration des normes#

Il s’assure notamment de l’indépendance et l’ob&ecti-ité du 4onseil lors+ue ce dernier prend des décisions tec%ni+ues sur les propositions de Normes 4omptables Internationales# Le 4onseil 4onsultati! ne participe pas et ne c%erc%e pas à in!luencer ces décisions#

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*) L’IAS' " (ans la structure de l’IAS4* l’International Accounting Standards oard BIASC a toutes les compétences en mati,re tec%ni+ue ce +ui inclue la préparation et l’élaboration des standards comptables et d’un traité d’exposition# our accomplir sa mission* l’International Accounting Standards oard BIASC proc,de à E 

(es tests Baussi bien dans les pa5s dé-eloppés +ue dans les marc%és émergeantsC pour s’assurer +ue les standards sont praticables dans tous les en-ironnements Q



(es consultations de l’opinion publi+ue pour discuter et proposer des standards* m@me si il n’5 a pas de demande pour tous les pro&ets#

Ainsi* L’IAS a les pleins pou-oirs concernant l’agenda de l’IAS4* ses pro&ets* et l’organisation de son tra-ail# Le board peut sous8traiter des rec%erc%es ou des tra-aux aupr,s des décideurs des standards nationaux ou aupr,s d’autres organisations# armi les responsabilités attribuées à l’IAS E 

La publication d’un traité d’exposition sur c%a+ue pro&et et doit normalement publier un traité de principe ou un autre document permettant des commentaires publics sur les principaux pro&etsQ



La ré-ision des commentaires e!!ectués dans une période raisonnable sui-ant leur publication Q



La consultation du Standards Ad-isor5 4ouncil sur les pro&ets principaux* l’agenda des décisions et les priorités de tra-ail Q



La publication des conclusions des standards comptables internationaux et d’un traité d’exposition Q



Le dé-eloppement de la coordination a-ec les normalisateurs nationaux#

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.) L FAS' (epuis G97H le FAS a été l’organisation désignée par le secteur pri-é pour établir les normes comptables et !inanci,res relati-es à la préparation des états !inanciers et au reporting# )lles ont été o!!iciellement reconnues comme bien fondées par la S)4 BSecurities and )xc%ange 4ommissionC#

our accomplir sa mission* le FAS -eille à E 

Améliorer l’utilité du reporting !inancier en se concentrant sur les caractéristi+ues primaires de l’importance signi!icati-e et de la !iabilité et sur les +ualités* la comparabilité et l’uni!ormité des in!ormations Q



"ettre à &our les normes pour re!léter les c%angements des prati+ues des a!!aires et des mutations de l’en-ironnement économi+ue Q



S’inscrire aux insu!!isances obser-ées dans le reporting !inancier et essa5er de les améliorer par le processus de mise en place de nou-elles normes Q



Fa-oriser la con-ergence internationale des normes comptables courantes a-ec le souci de l’amélioration de la +ualité du reporting



Améliorer la compré%ension de la nature et des buts de l’in!ormation contenue dans les états !inanciers#

Le FAS dé-eloppe aussi bien de larges concepts de comptabilité +ue les normes pour le reporting# Il !ournit également des conseils pour la mise en place de ces normes# 4e conseil se compose de sept membres* tous permanents et de-ant tous @tre membre de L’AI4A# outes les normes du FAS ainsi +ue de beaucoup de ses a-is sont su&ets à une procédure particuli,re > (ue rocess ? selon la+uelle toutes les parties intéressées et le public re-oient et commentent toutes ces r,gles comptables proposées a-ant leur adoption dé!initi-e#

Le 0 1ue 2rocess 3 " a procé!ure !’éta$issement !es normesLa procédure actuelle d’établissement des normes est relati-ement complexe E

(& n groupe de tra-ail > a UorVing part5 ? est réuni# Il comporte généralement des utilisateurs des documents comptables* des personnes utilisant ces documents ainsi +ue des auditeurs Q

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*& Il est demandé au groupe de tra-ail d’étudier la > littérature ? concernant le su&et* et d’en-isager les solutions possibles# Le groupe peut à ce stade entreprendre des rec%erc%es ou en commissionner# A l’issu de ses tra-aux* il émet un rapport Q

.& Le FAS établit un document de tra-ail à partir des résultats du > WorVing art5 ? Q 4& (es auditeurs publics ont lieu Q 5& n pro&et > )xposure (ra!t ? est publié et largement distribué pour criti+ues et commentaires Q 6& Le document !inal est soumis au -ote pour de-enir un FAS Q ar surcro3t* un ensemble de !acteurs est pris en compte dans le c%oix des su&ets E 

L’ampleur de la +uestion Q



L’existence de solutions alternati-es Q



La !aisabilité tec%ni+ue Q



Les consé+uences prati+ues de la +uestion Q



Les possibilités de con-ergence a-ec les normes des autres pa5s Q



Les opportunités de coopération a-ec d’autres organismes Q



Les ressources disponibles Q

Le FAS publie des FAS BStatements o! Financial Accounting StandardsC ainsi +ue les > Interprétations ? +ui compl,tent et commentent les > Statements ?#

4)L’AIC2A L’Américain Institute o! 4%artered public Accounts est une organisation pro!essionnelle réunissant les experts comptables aux )tats unis# )lle est donc l’é+ui-alent de l’.rdre des )xperts 4omptables au "aroc# Sa mission est de !ournir à ses membres les ressources* les in!ormations et le leaders%ip +ui leur permettent de !ournir des ser-ices de %aute +ualité au pro!it du public des emplo5eurs et des clients# )lle tra-aille en collaboration a-ec les institutions publi+ues des experts comptables# our réaliser ses ob&ecti!s l’AI4A E 

Représente ses membres et dé!end leurs intér@ts Q



4erti!ie et autorise les nou-eaux experts selon des normes précises de +uali!ication Q

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

Sert de l’interlocuteur aupr,s du public* en améliorant la conscience publi+ue des intér@ts de la pro!ession et en sui-ant de prés l’é-olution des besoins des 4AS#

> 4%artered ublic Accountants ? Q 

Aide à la conception et la mise en oeu-re de programmes académi+ues et encourage les étudiants brillants à de-enir des experts comptables Q



)tablit des normes pro!essionnelles et améliore le code déontologi+ue des experts#

Notons +ue ces ob&ecti!s ont été ré-isés et ren!orcés par des initiati-es stratégi+ues > Strategic Initiat-es ? en a-ril G99#

5) LA SC 4’est la commission des -aleurs mobili,res et d’éc%ange et é+ui-aut à notre conseil déontologi+ue des -aleurs "obili,res# )lle a été créée en G9HJ pour restaurer la con!iance des in-estisseurs# oute entreprise désireuse de s’introduire en une des grandes bourses américaines Bnotamment le NXS) et l’A")YC doit d’abord remplir les conditions exigées par cette commission en -ue de s’inscrire aupr,s d’elle# 4et organisme -eille sur la protection des intér@ts des in-estisseurs et l’intégrité des marc%és !inanciers# La S)4 est dirigé par un conseil d’administration BoardC de ; membres nommés par le résident des )tats nis# )lle comprend aussi J di-isions et G bureaux spécialisés# )lle exerce son pou-oir sur les mét%odes de présentation des états !inanciers* le respect des r,gles de publication ainsi +ue les r,gles d’audit des sociétés inscrites aupr,s d’elle# La S)4 est donc responsable de !aire appli+uer ces r,gles par les sociétés inscrites Q mais ne les établit pas# 4’est l’AI4A +ui s’en c%argeait depuis G9HJ* et +ui* à son tour* remis le !lambeau au FAS en G97H#

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II)CA1R 7NRAL 1S N8R9S IAS)IFRS (& 2rincipes !es IAS/IFRS " Les normes comptables internationales IAS/IFRS se !ondent sur une p%ilosop%ie propre# )lles introduisent un -éritable c%angement d’esprit par rapport à la tradition comptable marocaine# Les principaux principes des normes IAS/IFRS sont les sui-ants E a. Importance priviégiée !es investisseurs comme !estinataires !e a compta$iité "

armi les di!!érents destinataires potentiels de la comptabilité* l’IAS pri-ilégie les actionnaires E > 4omme les in-estisseurs sont les apporteurs de capitaux à ris+ue de l’entreprise* la !ourniture d’états !inanciers +ui répondent à leurs besoins répondra également à la plupart des besoins des autres utilisateurs susceptibles d’@tre satis!aits par des états !inanciers ?# 4ette opti+ue conduit notamment les IAS/IFRS à ren!orcer les obligations des entreprises en mati,re de communication !inanci,re# b. 2rééminence !e a réaité économique sur a %orme +uri!ique :;su$stance over %orm’& "

Les IAS/IFRS entendent passer au delà des apparences &uridi+ues et retranscrire la réalité économi+ue sous8&acente# c.

Co
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*& Champs !’appication " oute entreprise cotée en bourse de-ra produire et adopter la nou-elle présentation de ses comptes con!ormément à un ensemble

de r,gles internationales IAS/IFRS BInternational

Accounting standards / International Financial Reporting standarsC à partir du Ger &an-ier 600; a-ec un comparati! é+ui-alent sur l’année 600J# )n e!!et* à partir de 600; a-ec application pro8!orma pour 600J* les entreprises sont tenues en plus des obligations de comptabilisation et de présentation propres à leur pa5s* de présenter leurs comptes consolidés en normes IAS / IFRS# 4ette décision !ait suite à un -ote de la 4ommission )uropéenne* +ui s’est prononcée en !a-eur de l’utilisation obligatoire du ré!érentiel de l’IAS BInternational Accounting Standards oardC par les sociétés cotées# Le r,glement européen a laissé à c%acun des états membres E 8

Le soin d’étendre ou non l’utilisation des normes IAS/IFRS aux groupes non cotées* d’une part* et à l’ensemble des entreprises pour leurs comptes indi-iduelles* d’autre part Q

8

Le c%oix en ce +ui concerne l’adoption anticipée des IAS/IFRS Q

8

un délai supplémentaire de deux ans BGer &an-ier 6007C accordé aux sociétés européennes cotées +ui n’émettent +ue des obligations cotées ou +ui sui-ent dé&à le ré!érentiel S 'AA#

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.& 1es IAS au# IFRS" Le ré!érentiel IAS/IFRS est au&ourd’%ui constitué de H normes publiées et en -igueur et de GH SI4/IFRI4 Bcommentaires ou interprétations des normes énoncés par le Standing Interpretations 4ommittee puis par l’International Financial Reporting Interpretations 4ommitteeC# Il est également doté d’une pré!ace et d’un cadre conceptuel général +ui rappellent le contexte et les ob&ecti!s* établissent des principes généraux applicables* et dé!inissent certains éléments des états !inanciers ou des concepts utilisés dans le dé-eloppement de certaines normes# (epuis 600G* les normes édictées par l’IAS portent le nom de [IFRS\ International Financial Reporting Standards Bnormes internationales d’in!ormation !inanci,reC* le c%amp d’action de la normalisation comptable s’élargissant ainsi à l’in!ormation !inanci,re# 4ependant* l’IAS a naturellement reconnu les normes [IAS\ édictées par l’IAS4 a-ant 600G* et les HG d’entre elles +ui sont au&ourd’%ui tou&ours en -igueur conser-ent cette dénomination#

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Section II " a présentation !e a norme IAS (6 " (ans cette section on -a présenter la norme sur la +uelle en -a se baser dans la partie prati+ue en se limitant ici à lui donnée un cadre introducti!#

I& )8$+ecti% !e a norme L’ob&ecti! de la norme IAS G ]Immobilisations corporelles] est de prescrire leur traitement comptable# Les +uestions !ondamentales concernent la comptabilisation des acti!s* la détermination de leur -aleur comptable* les dotations aux amortissements et les pertes de -aleur correspondantes# La présente norme ne s’appli+ue pas aux acti!s biologi+ues en rapport a-ec l’acti-ité agricole Bc!# IAS JG ]Agriculture]C# La norme IAS G a été publiée par l’IAS le G décembre 600H Q elle est applicable aux exercices ou-erts à compter du Ger &an-ier 600;# ne application anticipée est cependant encouragée#

II& )2RSN=A=I8N 1 LA N8R9 " (& voution !e a norme IAS (6 " La premi,re -ersion de l’IAS G remontait à G96 et était applicable aux exercices ou-erts à compter du Ger &an-ier G9H# Le texte actuellement en -igueur a été adopté dans sa -ersion de base en G99H a-ec application aux exercices ou-erts à compter du Ger &an-ier G99;* puis ré-isée en G99 a-ec application aux exercices ou-erts à compter du Ger &an-ier G999# La norme à été ré-isée suite à l’exposé sondage publié en mai 6006 dans le cadre du pro&et > amélioration des normes existantes ? et amendée en !é-rier 600H#

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*&

2hiosophie !e a norme "

La norme cou-re les di!!érents aspects de la comptabilisation et de l’é-aluation des immobilisations corporelles d’exploitation sur leur durée de -ie# )lle impose de traiter les 4omposantes d’un acti! comme des éléments séparés s’ils ont des durées de -ie di!!érentes# )lle permet de procéder

à la réé-aluation des immobilisations comme mét%ode alternati-e à

l’é-aluation au coKt %istori+ue# 

Selon la norme IAS G* un acti! immobilisé dont la durée de -ie est limitée dans le temps doit @tre amorti sur sa durée d’utilité* à partir de sa date d’utilisation e!!ecti-e* déduction !aite de sa -aleur résiduelle# Le mode d’amortissement doit re!léter le r5t%me selon le+uel les a-antages économi+ues !uturs liés à l’acti! sont consommés par l’entreprise#

.&

Champ !appication "

noncé !e a norme internationae concerné " La norme concernée par notre propos est la norme internationale relati-e à la dé!inition* l’é-aluation* la comptabilisation* lZamortissement des acti!s corporels* à sa-oir les normes IAS G*]ne immobilisation corporelle est un acti! p%5si+ue détenu soit pour @tre utilisé dans la production ou la !ourniture de biens ou de ser-ices* soit pour @tre loué à des tiers* soit à des !ins de gestion interne et dont l’entreprise attend +u’il soit utilisé au8delà de l’exercice en cours]# (e cette dé!inition* on peut retenir les deux utilisations +ue peut présenter un acti! immobilier E 

soit en tant +u’immeuble destiné à des !ins de gestion interne et utilisé dans le cadre de l’exploitation de l’acti-ité de l’entreprise Bimmeuble d’exploitationC*



soit en tant +u’immeuble destiné à des !ins locati-es Bimmeuble de placementC#

La norme applicable dans le cadre de l’é-aluation de l’immeuble est liée à l’usage +ue !ait l’entreprise de ce dernier# our l’é-aluation des immeubles d’exploitation* la norme applicable est la norme IAS G#cette derni,re prescrite les traitements comptables applicables aux immobilisations corporelles# )lle s’appli+ue donc aux immeubles utilisés par une entreprise dans

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le cadre de son exploitation# 4ette norme propose un mode d’é-aluation des immobilisations* leurs conditions d’amortissement* ainsi +ue les in!ormations à !ournir en annexes# La norme IAS G s’appli+ue à toutes les immobilisations corporelles d’exploitation à l’exception des éléments sui-ants E o

Acti!s biologi+ues en rapport a-ec l’acti-ité agricole BIAS JGC Q

o

(roits miniers* prospections et extraction de minerais* de pétrole* de ga naturel et autres ressources similaires non renou-elables Q

oute!ois* la norme s’appli+ue aux immobilisations corporelles utilisées pour dé-elopper ou maintenir les acti-ités ou les acti!s -isés ci8dessus* mais distincts de ces acti-ités ou acti!s#

4& )1é%initions " L’amortissement " est la répartition s5stémati+ue du montant amortissable d’un acti! sur sa durée d’utilité#

Le montant amortissa$e " est le coKt d’un acti!* ou tout autre montant substituer au coKt dans les états !inanciers* diminué de sa -aleur résiduelle#

La !urée !’utiité " est soit la période pendant la+uelle l’entreprise s’attend à utiliser un acti!* soit le nombre d’unités de production ou d’unités similaires +ue l’entreprise s’attend à obtenir de l’acti!#

Le co
La vaeur !e revente ou a vaeur rési!uee " d’un acti! est le montant* net des coKts de sortie attendus* +u’une entreprise s’attend à obtenir pour un acti! à la !in de son utilisation# ne perte de -aleur est l’excédent de la -aleur comptable d’un acti! sur sa -aleur recou-rable#

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III& ) 2RINCI2S 7NRA> " (& )Reconnaissance !es immo$iisations " Les immobilisations corporelles sont des acti!s p%5si+ues* +ui sont détenus par une entreprise soit pour @tre utilisés dans la production ou la !ourniture de biens ou ser-ices* soit pour @tre loués a des tiers* soit à des !ins administrati-es et dont on s’attend a ce +u’ils soient utilisés sur plus d’un exercice# La norme IAS G précise +u’une immobilisation corporelle doit @tre comptabilisé en tant +u’acti! lors+ue E 

Il est probable +ue les a-antages économi+ues !uturs associés à cet acti! iront à l’entreprise Q



Le coKt de cet acti! pour l’entreprise peut @tre é-alué de !aon !iable#

oute!ois* les dépenses de sécurité et de protection de l’en-ironnement susceptibles d’@tre entra3nées par les é-olutions législati-es et réglementaires8 m@me s’ils n’ont pas les caractéristi+ues d’un acti! durable Bne gén,rent pas d’a-antages économi+ues pour l’entrepriseC8 seront immobilisé dans la mesure o= elle sont indispensable à la con!ormité de l’acti! concerné#

*& )Crit@re !e compta$iisation " A leur date d’entrée les immobilisations corporelles sont comptabilisées pour les montants sui-ants E

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éments

aeur retenue

)léments ac+uis dans le cadre d’un Ouste -aleur regroupement d’entreprise )léments ac+uis séparément

4oKt de re-ient

Pléments produits en interne

Séparation entre la p%ase de rec%erc%e Bc%argesC et p%ase de dé-eloppement Bé-entuellement immobilisationC

Immobilisation ac+uise à titre 4oKt d’ac+uisition onéreux La &uste -aleur de l’acti! donnée* sinon celle de l’acti! reu* ou encore sa -aleur comptable si ces deux derniers ne peu-ent Immobilisation ac+uise par -oie @tre estimés de !aon !iable d’éc%ange La di!!érence de -aleur entre le bien reu et le bien sorti constitue un résultat de cession .& )L’approche par composants " Lors+u’une immobilisation comprend des composants de durées de -ie di!!érentes ou +ui procurent des a-antages économi+ues sur des r5t%mes di!!érents* c%acun doit @tre enregistré de mani,re séparée et amorti sur sa durée de -ie spéci!i+ue et à c%acun sera associé les dépense ultérieurs correspondantes# Si l
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I& )AL>A=I8N 1S I998'ILISA=I8NS C8R28RLLS " (&)vauation initiae " L’é-aluation initiale d’une immobilisation corporelle pour son inscription au bilan est le coKt engagé pour mettre en ser-ice l’acti!* en -ue de l’utilisation pré-ue#

*&)éments constituti%s !u co
Co
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

Les di!!érences de c%ange sur emprunts en de-ises



L’amortissement des coKts accessoires encourus par l’usage de l’emprunt

Co
Co
Le co
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La composante > dépenses d’inspection et d’entretien ? est amortie sur la période séparant deux ré-isions# Lors+ue la dépense d’entretien est réalisée* elle -ient augmenter le coKt de l’acti! en remplacement du composant comptabilisé à l’origine* ce dernier* compl,tement amorti* étant sorti de l’acti!# La norme pré-oit +u
éments en !iminution !u co
8 Les produits des acti-ités accessoires pro-enant d’immobilisation en cours de construction ou de mise en ser-ice telles les -entes d’éc%antillons ou de déc%ets de test sont constatées E )n diminution du coKt d’ac+uisition si ces produits sont liés à des acti-ités permettant à l’immobilisation d’@tre opérationnelle sur son emplacement de destination# )n compte de résultat si ces produits sont d’une nature di!!érente#

&)1IFFRNCS 1 =RAI=9N= C892=A'L :IAS(6& " ( ) Réévauation !es immo$iisations corporees "

IAS/IFRS

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9AR8C

ermise

ermise

Non taxée

axée

rati+ué

rati+uée rarement

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Les normes internationales recommandent d’e!!ectuer réguli,rement les réé-aluations de



mani,re à ce +ue la -aleur comptable nette de l’immobilisation soit proc%e de sa &uste -aleur# Au "aroc* les r,gles !iscales &ouent un r:le pénalisant puis+ue les réé-aluations sont



soumises à l’imp:t# 

Les réé-aluations sont rarement prati+uées au "aroc#

*) Amortissement !es immo$iisations corporees " IAS/IFRS 

 



La durée d’amortissement est la durée de -ie économi+ue pré-ue "ode d’amortissement non précisé (urée !iscale non appli+uée

9AR8C 

 

La durée d’amortissement est la durée de -ie économi+ue pré-ue "ode linéaire ou dégressi! (urée !iscale est !ré+uemment c%oisie comme durée d’amortissement

Au "aroc* les mét%odes comptables d’amortissement des immobilisations sont dépendantes de

la réglementation !iscale en terme de durée retenue et de r5t%me d’amortissement La durée de -ie sur le plan !iscal et comptable est en général plus courte +ue la durée de -ie réelle des immobilisations# 

IAS G Bimmobilisations corporellesC précise +ue l’entreprise doit identi!ier et sélectionner la mét%ode d’amortissement +ui re!l,te le r5t%me selon le+uel les a-antages économi+ues liés à l’acti! sont consommés par l’entreprise#

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.)A22R8CB 2AR C8928SAN= " 

Au "aroc* l’approc%e d’immobilisation par composante n’est pas aussi s5stémati+ue +ue

dans les normes internationales Selon IAS G* les composantes d’une immobilisation complexe* a5ant des durées de -ie di!!érentes +ue l’immobilisation principale* doi-ent @tre immobilisées séparément et amorties selon leurs propres durées#

Amortissements " Selon les r,gles marocaines* l’amortissement est calculé pour un acti! dont l’utilisation par 

l’entreprise est déterminable* cette utilisation se déterminant au tra-ers de la consommation des a-antages économi+ues attendus de l’acti!# Autrement dit* si un acti! permet de générer pendant une durée limitée des a-antages économi+ues pour l’entreprise Bdes recettes* des mo5ens d’exercer son acti-ité* ##C il est amortissable sur la durée de > consommation ? Q à contrario* un acti! +ui n’a pas cette durée de -ie limitée n’est pas amortissable# 4’est ainsi +ue l’on peut distinguer des biens amortissables de biens non amortissables comme des !onds de commerce# Les normes internationales consid,rent +ue l’amortissement est la répartition s5stémati+ue du montant amortissable d’un acti! sur sa durée d’utilité# 4eci conduit à considérer par dé!aut +ue tous les biens sont amortissables# La di!!érence primordiale -a résider dans l’amortissement des !onds de commerce* mar+ues et autres éléments incorporels +ui peu-ent représenter dans les comptes des entreprises des -aleurs signi!icati-es# Ainsi* à partir des normes IAS* la durée de -ie présumée des !onds de commerce est de 60 ans#

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I& A98R=ISS9N=S 1’I998'ILISA=I8NS "

=

CSSI8NS

8>

9IS

B8RS

SRIC

(&)Amortissements " 1ispositions généraes " oute immobilisation est amortissable si sa durée d’utilité est limitée* les dotations aux amortissements sont inscrites en c%arges* et ce sur la base amortissable obtenue en retranc%ant la -aleur résiduelle du coKt de l’acti! et sont réparties sur la durée d
9o!es !’amortissement " Le mode d’amortissement doit re!léter le r5t%me selon le+uel les a-antages économi+ues !uturs liés à l’acti! sont consommés par l’entreprise# Les trois modes d’amortissement mentionnés par la norme IAS G sont E 

L’amortissement linéaire Q



L’amortissement dégressi! Q



L’amortissement en !onction des unités d’Du-re* donnant lieu à une c%arge basée sur l’utilisation ou la production pré-ue de l’acti!#

Le mode utilisé pour un acti! est appli+ué de mani,re constante sur la durée de -ie de l’acti!* à moins +u’il n’5 ait un c%angement dans le r5t%me attendu des a-antages économi+ues de cet acti!#

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Révision !e a !urée !’utiité ou !e a métho!e !’amortissement " La durée d’utilité doit @tre réexaminée au moins à c%a+ue date de cl:ture# Si le r5t%me de consommation des a-antages économi+ues !uturs est plus rapide +ue pré-u* il pourra @tre nécessaire d’appli+uer une nou-elle durée aux biens à ac+uérir et réduire la durée restant à courir des biens existants# Il pourra @tre nécessaire de c%anger la mét%ode d’amortissement E passer de l’amortissement linéaire à l’amortissement dégressi! par exemple# ne modi!ication de la durée d’utilité ou du mode d’amortissement est un c%angement d’estimation comptable dont les consé+uences doi-ent @tre mesurées dans les résultats de la période au cours de la+uelle la modi!ication inter-ient#

*&)Cessions ou mise hors service !’immo$iisations " Cessions !’immo$iisation " )n cas de cession d’un bien* l’immobilisation est sortie du bilan ainsi +ue le cumul des amortissements antérieurs# ne plus8-alue ou une moins8-alue est constatée le cas éc%éant* et est égale à la di!!érence entre* d’une part* le montant net de la -ente déduction !aite de tous les !rais de cession* et d’autre part* la -aleur nette du bien# Le résultat de cession contribue au résultat des acti-ités ordinaires#

9ises hors service !’immo$iisations " Les éléments mis %ors ser-ice et les éléments et les biens +ui n’apportent plus d’a-antage économi+ue !utur sont sortis du bilan# Les pertes constatées suite à mise au rebut !ont partie du résultat des acti-ités ordinaires#

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Immo$iisations en attente !e cession " Les éléments en attente de cession doi-ent rester à l’acti!# L’amortissement continuera d’@tre doté si l’immobilisation à encore une -aleur nette# A c%a+ue cl:ture* le bien !era l’ob&et d’un test de dépréciation#

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Section III " 1IFFRNCS 1 2RSN=A=I8N 1S =A=S 1 SN=BS " (onc* on peut résumer ces di-ergences en deux points principaux E

(& Les changements !u $ian " Les capitaux propres* dé!inis dans les normes IFRS* sont les plus a!!ectés par les nou-elles normes car toutes les modi!ications* +u
*& Les changements !u compte !e résutats " Les sociétés procédant à une réé-aluation de leurs immobilisations de-raient constater* dans leurs comptes* un amortissement plus éle-é Bà durées d
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Les entreprises +ui attribuent des stocV8options à leurs salariés de-ront les comptabiliser en résultat en contrepartie des capitaux propres# )n!in* les écarts d tests ? de dépréciation#

Acquisition par paiement !i%%éré " Si le !ournisseur d’une immobilisation a consenti des conditions de paiement au8delà des conditions %abituelles de r,glement* il con-ient de comptabiliser la -aleur actuelle du paiement !utur et non la -aleur nominale de la !acture# L’é-aluation du prix d’ac+uisition est constatée à la -aleur actualisée du prix comptant# L’écart entre la -aleur actualisée et le montant du paiement est constaté en !rais !inanciers* rapportés au résultat sur la durée du crédit consenti#

Frais !irects incorpora$es au co
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Section I " rapprochement entre e ré%érentie marocain et e ré%érentie IAS/IFRS " :IAS (6& Apr,s a-oir approc%é La norme IAS G et ses dispositi!s* il con-iendra d’anal5ser les points de con-ergence et de di-ergences entre ce ré!érentiel et le corpus marocain# Nous scinderons ces di-ergences en trois catégorie Q di-ergences générales* di-ergences de principes et de traitement comptable#

I&) 1IFFRNCS 7NRALS " Il existe plusieurs di-ergences entre les normes comptables IAS/IFRS et les normes comptables marocaines introduites par le lan 4omptable 'énéral "arocain B4'"C# 4es di-ergences sont les sui-antes E 8 Le 4'" régissait le droit comptable des sociétés et commerant* alors +ue les normes IFRS s’ad&ugent le domaine de l’in!ormation !inanci,re en général# Les IFRS se -eulent d’une application plus large# 8 Le 4'" dé!init prioritairement la comptabilité a-ec un plan comptable et des numéros de compte* des r,gles de comptabilisation* et il a peu à peu élargi ses prérogati-es aux états de restitution de l’in!ormation# )n re-anc%e* les IFRS abordent l’in!ormation !inanci,re par la communication +ui est e!!ectuée aupr,s des actionnaires* des marc%és et des tiers pour ensuite en dé!inir des r,gles normées de contenu et d’appréciation# Leur orientation est ma&oritairement tournée -ers les in-estisseurs#

8 Le 4'" est issue des pou-oirs publics marocains alors +ue les IFRS sont décidés par des organisations de nature pri-ée et indépendante des pou-oirs publics et politi+ues#

8 Les normes IFRS ne comportent +u’un seul ré!érentiel +u’il !aut appli+uer dans son intégralité# Les normes marocaines comportent +uant à elles deux ré!érentiels* un pour les comptes sociaux et un pour les comptes consolidés# andis +ue les normes IFRS ne !eront pas de di!!érence de mét%ode entre des comptes sociaux et consolidés* l’application des deux ré!érentiels au "aroc conduit à des écarts surprenants et des di-ergences di!!icilement compré%ensibles#

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8 Le droit comptable marocain !ait également une large part dans les mét%odes comptables retenues à la !orme des pi,ces comptables et des documents pour déterminer +uelle en sera la retranscription dans les comptes# Les IFRS* d’in!luence anglo8saxonne* retiennent principalement le !ond des opérations pour leur intégration dans les états !inanciers# 4’est ainsi +u’il existe une prééminence du !ond sur la !orme dans les IFRS* c’est la > substance o-er !orm ?# 8 Les r,gles !iscales* et en particulier les r,gles de détermination des bases de l’imp:t sur les béné!ices* régissent encore beaucoup de r,gles comptables et les mét%odes emplo5ées dans les entreprises marocaines car le 4'" permet certaines exceptions ou +ue les r,gles !iscales imposent certaines comptabilisations sous peine de se -oire pri-é de droits à déduction de c%arges# L’approc%e des IFRS tranc%e compl,tement a-ec les r,gles !iscales car celles8ci sont traitées à part# Le calcul de l’imp:t sur les béné!ices est !ait en de%ors des états !inanciers et de la comptabilité#

II&) 1IR7NCS 1 2RINCI2S " Les normes comptables internationales IAS/IFRS introduisent un réel c%angement d’esprit par rapport à la comptabilité marocaine# Les principales di-ergences paradigmati+ues a-ec le plan comptable général marocain 4'" sont les sui-antes E

(& Importance accor!ée au# investisseurs " Au "aroc* l’)tat s’est attribué un r:le essentiel dans la sp%,re comptable* en édictant le droit comptable# 4’est ainsi +ue la comptabilité tient largement compte de l’ob&ecti! de disposer d’un substrat comptable permettant d’asseoir la réglementation !iscale# )n outre* médiateur d’intér@ts potentiellement di-ergents* l’)tat s’est e!!orcé de concilier les attentes des di!!érents utilisateurs de la comptabilité Bdirigeants* créanciers et !ournisseurs* salariés* actionnairesC# L’IAS est un organisme pri-é* indépendant des pou-oirs publics* mais dont les principaux interlocuteurs sont* outre les organismes pro!essionnels et les grands cabinets d’audit* les principaux régulateurs boursiers Bla S)4 américaine* la FSA britanni+ue* l’A"F !ranaise###C# 4’est ainsi +ue l’IAS ne cac%e pas +ue les actionnaires sont les plus pri-ilégiés# 4ette opti+ue conduit notamment les IAS/IFRS à intégrer dans le bilan certains éléments du %ors bilan actuel Bproduits déri-és par exempleC et à ren!orcer les obligations des entreprises en mati,re de communication !inanci,re#

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Les trois di-ergences sui-antes peu-ent également se lire comme la mise en oeu-re de cette considération pri-ilégiée accordée à l’in!ormation des in-estisseurs#

*& Réaité économique et Forme +uri!ique " Alors +ue le droit comptable marocain s’appuie généralement sur la !orme d’une opération pour en déterminer l’intégration dans les comptes* les IAS/IFRS dépasse les apparences &uridi+ues pour retranscrire la réalité économi+ue des opérations# 4’est ainsi +ue certains acti!s titrés ou logés dans des -é%icules ad %oc &uridi+uement séparés de l’entreprise doi-ent selon les cas @tre réintégrés au bilan* ou +ue les acti!s !aisant l’ob&et d’un crédit8bail Bdonc n’appartenant &uridi+uement pas à l’entrepriseC doi-ent @tre retraités comme s’ils a-aient été !inancés par emprunt#

.&

Co
n des grands principes comptables basé sur les coKts %istori+ues n’est +ue tr,s partiellement appli+ué par les IFRS# 4’est dans une large mesure la consé+uence du Zsubstance o-er !orm’# 4eci impli+uera pour les comptes* la mise en place de mét%odes de calcul et de sui-i de ces Oustes -aleurs E il de-ra @tre intégré la possibilité d’une -olatilité plus grande de la -aleur de certains acti!s# 4ependant* tant en raison de di!!icultés prati+ues +ue parce +ue ce pro&et a suscité de -i-es criti+ues* ce principe n’est toute!ois pas appli+ué à tous les acti!s et passi!s des entreprises Il se traduit néanmoins* par exemple* par l’inscription* en contrepartie du compte de résultat* des plus ou moins -alues latentes liées aux titres de participation ou à des créances ou dettes libellées en de-ises# Il impli+ue également de procéder à des tests de dépréciation pour réé-aluer réguli,rement la -aleur des immobilisations corporelles#

4& 2rimauté !u $ian sur e compte !e résutat " Le ré!érentiel IAS/IFRS s’appuie prioritairement sur une dé!inition des acti!s et des passi!s# (,s lors* un produit est conu comme un accroissement d’acti! Bou une réduction de passi!C* une c%arge comme une réduction d’acti! Bou un accroissement de passi!C* et le résultat se mesure comme l’é-olution des capitaux propres constatée entre la cl:ture et l’ou-erture B%ors opérations a-ec les actionnairesC#

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Les normes comptables internationales IAS/IFRS se !ondent sur une p%ilosop%ie propre# )lles introduisent un -éritable c%angement d’esprit par rapport à la tradition comptable marocaine# Il permet de donner une in!ormation plus économi+ue sur l’entreprise* plus !iable* pertinente et intelligible# Le ré!érentiel IFRS est -enu pour ren!orcer la con!iance et par consé+uent dé!endre les bailleurs de !onds notamment les in-estisseurs# .r un certain nombre de reproc%es lui sont adressés en particulier l’é-aluation !ondé sur des modélisations* dans les+uelles une part d’arbitraire et d’incertitude peut s’introduire* aussi les données ac+uises du marc%é sont ob&ets d’une !orte -olatilité# Sans oublier le coKt énorme de con-ergence -ers ces normes# Muand à la normalisation marocaine* le gou-ernement a dé&à enregistré des e!!orts en mati,re du dé-eloppement de l’in!ormation !inanci,re et comptable* mais il reste beaucoup à !aire à ce ni-eau#

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Chapitre II " a prise !e connaissance !e a RA9SA " Le c%oix de la RA"SA BRégie autonome multi8ser-ice d’AgadirC a été moti-é par E La réputation de la RA"SA Q 

Sa grande structure Q



Son personnel compétent et ses responsables +ui ont montré une aptitude de collaboration et de super-ision#



our ce c%apitre on -a essa5er de présenter la RA"SA en tant +ue société d’accueil* ses acti-ités et sa structure* ainsi +ue ses di!!érents ser-ices#

)n e!!et* Il s
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Section ( " a prise en connaissance !e a RA9SA " ()AperEu historique " )tant donné le r:le -ital +ue représente l
Avant (64 " Le secteur de la distribution distribution de l
n (64 " L<)tat décide de prendre en c%arge la distribution de l
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*) Fi Fich chee sign signa aét étiq ique ue "

égie Autonome 9ulti8Ser-ices 1énomination sociae " R égie d’Agadir BRA"SAC

1ate !e création "

G/09/G96

Forme +uri!ique "

)tablissement public à caract,re commercial et industriel doté de la personnalité ci-ile et de l’autonomie !inanci,re

9ission "

Assurer la distribution de l’eau potable et gérer l’assainissement li+uide au sein du 'rand Agadir#

Nom$re !e cients "

GG; 000 B!in 600JC

Chi%%re !’a%%aires " !’a%%aires "

6G7 " (%s B!in 600JC )auE G7G " (%s AssainissementE J " (%s

Nom$re !’e%%ecti% " "

J66 dont J cadres B!in 600JC

Si@ge socia "

Rue G no-embre*  7;J MI Agadir

=ééphone " =ééphone "

06 66 H0 H0

Fa# " Fa# "

06 66 0G G;

Site He$ " He$ "

UUU#ramsa#ma

)mai "

regie`ramsamenara#ma

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.)Caractéristiques généraes !e a RA9SA La RA"SA est un organisme public doté de la personnalité pers onnalité morale et de l
9ission et tches !e a RA9SA "

La mission +ui a été con!iée à la RA"SA selon le ca%ier de c%arge +ui la réglemente est d’assurer la gestion des réseaux de distribution de l’eau potable et d’assainissement li+uide sur son territoire d’action Ble 'rand AgadirC# 4’est ainsi +ue la régie -eille sur E 

L’alimentation des cito5ens et organisations de son périm,tre d’action de l’eau potable ac%etée de l’.N) B.!!ice National de l’)au otableC dans de bonnes conditions de +ualité et de débit Q



La collecte* le transport* l’é-acuation et é-entuellement le traitement des eaux plu-iales* ménag,res ou usées Q



La réalisation* l’exploitation et l’entretien d’ou-rages Bréser-oirs* stations de pompage* canali canalisat sation ions* s* stati stations ons de rele-age rele-age et d’épurati d’épurationC onC a!in a!in d’assure d’assurerr la réalisati réalisation on de sa mission# 

Jones !’actions "

Le périm,tre d’action de la RA"SA est le 'rand Agadir# Il est constitué de E ré!ecture Agadir8Idaoutanane E regroupant J communes urbaines BAgadir* Ana* iViouine et ensergaoC et une commune rurale d’Aourir# ré!ecture ré!ecture Inegane8Ait Inegane8Ait melloul E regroupant H communes urbaines BInegane* BInegane* (c%eira* (c%eira* A2t "elloulC et une commune rurale d’Arou#

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

Les %ournisseurs "

4omme il a été mentionné ci dessus E la RA"SA se c%arge de la distribution de l
8N2 " L
Les sociétés spéciaisées !ans es étu!es techniques (ans le cadre des opérations d
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L8 Il s
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4)La structure organisationnee !e a Régie " 

8rganigramme !e a RA9SA :



8rganes !e gestion "

La R#A#"#S#A# est gérée par trois organesE Le conseil d’administration* le comité de direction et le directeur général# 

Le consei !’a!ministrationE

Il est présidé par le WALI d’Agadir +ui est assisté de  membres élus en son sein par les conseils communaux* et J membres désignés par le minist,re de l’intérieur#

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4e conseil délib,re sur toutes les +uestions stratégi+ues et décisions importantes et arr@te toutes les dispositions utiles à cet e!!et# 

Le comité !e !irection"

Il est composé d’un membre du conseil d’administration* désigné par le minist,re de l’intérieur et deux membres nommés en son sein par le conseil d’administration# 4e comité suit l’exécution des décisions et r,gle toutes les a!!aires pour les+uelles il a reu délégation du conseil d’administration# 

=utee a!ministrative et %inanci@re "

=utee a!ministrative " 4elle8ci est assurée par le "inist,re d’Intérieur# )lle -ise le respect par la Régie de la politi+ue sectorielle arr@tée par les pou-oirs publics# #

=utee %inanci@re et compta$e )lle est exercée par le "inist,re des Finances# )lle porte sur l’exécution des dépenses et des recettes en con!ormité a-ec les dispositions légales et réglementaires# )n plus de la tutelle* la R#A#"#S#A est soumise à deux t5pes de contr:leE 4ontr:le interne assuré par -isite d’audit interne# 4ontr:le externe assuré par -isite d’audit externe# )n plus de ces deux* la R#A#"#S#A# est soumise au m@me titre +ue les entreprises et établissements publics au contr:le de l’Inspection 'énérale des Finances et de la 4our des 4omptes#

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

La structure !e gestion "

La RA"SA -ient d’adopter un nou-el organigramme a!in de di!!érencier les autorités et les responsabilités au sein de l’entreprise d’une part* et d’autre part d’intégrer les attributions des di!!érents responsables autour d’une stratégie globale# )lles décri-ent les relations de commandement entre toutes les unités +ui composent la Régie# Le personnel statutaire de la Régie est réparti en trois catégories E 

Le personnel administrati! et !inancier#



Le personnel tec%ni+ue#



Le personnel commercial#



Le personnel temporaire est recruté pour répondre à des besoins ponctuels du marc%é# 

1ivision commerciae

La !onction principale de ce ser-ice est d
1ivision technique

)lle est composée de 6 ser-ices E ser-ice études et tra-aux* et ser-ice appro-isionnement#

Service étu!es et travau# " a) 'ureau !étu!e " 4e bureau a pour tc%e d<étudier tous les pro&ets nécessaires pour l
$) 'ureau travau# " 60078600

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4e bureau a pour tc%e de E

Réaliser les tra-aux +ui sont à la portée de la R#A#"#S#A#* il s
Service approvisionnement " )lle se compose de E ureaux B"arc%és* Appels d
8rganisation "

L’organisation de cette di-ision est comme suit E

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Che% !e a !ivision Secrétariat

Compta$iité 9ati@re

Compta$iité 7énérae

=résorerie 7énérae

Compta$iité AnaKtique

Compta$iité Cients Compta$iité Fournisseur

Compta$iité 9ati@re " Le ser-ice de la comptabilité mati,re est une inter!ace entre la di-ision appro-isionnement et mo5ens généraux Bser-ice gestion de stocVC et la di-ision comptable et !inanci,re# Il a pour mission le sui-i des mou-ements de stocV en +uantité et en -aleur# 4es attributions sont E )tablissement des bons de sortie pour les !ournitures et les pi,ces de rec%ange Q Téri!ication de la nomenclature et sa con!ormité a-ec les guides d’imputation Q Saisie des mou-ements de stocV sur la base des données transmises par le ser-ice gestion de stocV et leur sui-i pour et corriger les anomalies détectées Q

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Téri!ication de la coordination entre le stocV comptable Bt%éori+ueC et le stocV magasin BréelC Q Sui-i des mou-ements inter8régis Bmatériel pr@téC )dition des états mensuels Bin-entaire permanent* état des mou-ements de stocV en +uantité et en -aleur* état des mou-ements inter8régies*C et leur transmission aux ser-ices concernés E Sui-i du matériel obsol,te#

Compta$iité 7énérae " 4e ser-ice a pour ob&ecti! la comptabilisation des opérations Bac%at* -ente* emprunt* pr@t* ac+uisition d’immobilisation*C a!in d’établir les états !inanciers Bilan* 44*C

et les

situations ser-ant de base pour les anal5ses# )lle est* de ce !ait* scindée en deux sections E 4omptabilité !ournisseur et 4omptabilité client Q

a) Compta$iité %ournisseurs " )lle s’occupe de la comptabilisation des c%arges apr,s leur -éri!ication ainsi +ue le sui-i des di!!érentes dépenses de la régie à sa-oir E les ac%ats de !ournitures ou de ser-ices* les c%arges de personnel* les imp:ts et taxes ou encore les c%arges périodi+ues Blo5ers* télép%one* électricité*C# )lle est de ce !ait en relation étroite a-ec le ser-ice appro-isionnement Bdans le cas d’un ac%at par consultation et bon de commande ou dans le cadre d’un marc%é de !ournituresC et les bureaux de marc%és des di-isions tec%ni+ues Bcas des marc%és de tra-aux tec%ni+uesC#

$) Compta$iité Cient " 4ette section s’occupe de l’enregistrement des opérations liées à la -ente du produit >eau potable? et du ser-ice > assainissement ?#

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Les recettes de la régie sont par-enues des E 8tra-aux a-ec participation Bbranc%ement aux réseaux de l’eau potable et de l’assainissementC Q 8contrats d’abonnement Q 8consommations de l’eau potable B+uittancesCQ 8!rais sur les coupures d’eau et les déposes de compteurs Q 8!rais sur les résiliations de compte Q 8autres tra-aux réalisés par la RA"SA# )lle est de ce !ait* en relation étroite a-ec la di-ision commerciale# )n e!!et* cette derni,re transmet des situations périodi+ues Bgénéralement mensuellesC pour la prise en c%arge comptable du produit et des encaissements#

c) La saisie " )lle se c%arge de l’enregistrement des opérations sur un s5st,me de comptabilité appelé Fcompte# )t ceci sur la base des !ic%es d’imputations reus de la comptabilité !ournisseurs Bcas des ac%atsC* de la comptabilité clients Bcas des -entesC* de la trésorerie générale B&ournaux manuels des di!!érents comptes de trésorerieC ainsi +ue du bureau du ser-ice personnel Bcas de la paieC# Les &ournaux sont codés de la mani,re sui-ante E

Dournau# compta$es E Les ac%ats E 0 Le produit E 70 Les opérations di-erses B.(C E 9;

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La paie E 90

Dournau# %inanciers " La ban+ue E de G0 à 6J La caisse régie E 6 La caisse principale E G Lors de la saisie* les opérations sont spéci!iées par établissement eau ou assainissement# Le s5st,me s’occupe de la consolidation des opérations dans des comptes uni!iés# 4es &ournaux sont repris au ni-eau du grand li-re puis la balance pour arri-er à la !in de l’exercice aux comptes de s5nt%,ses bilan* 44#

!) 1écaration %iscae E 4ette cellule s’occupe des déclarations des imp:ts et des timbres de +uittances à sa-oir E

La taxe sur la -aleur a&outée BTAC L’imp:t sur les re-enus BI'RC L’imp:t sur les sociétés BISC et autres imp:ts Q Les timbres !iscaux# Les déclarations de TA se !ont mensuellement et selon le régime des encaissements TA due TA !acturée 8 TA déductible B"ois "C

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B"ois "C

8 TA déductible

sur immob B"oisC sur c%arges B"ois "8GC

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4ette cellule reoit mensuellement des états précisant les encaissements et décaissements mensuels de la comptabilité !ournisseurs et clients ainsi +ue de la trésorerie# Les déclarations de l’I'R se !ont mensuellement sur la base d’un état reu du ser-ice personnel Bbureau de paieC et précisant le salaire de base* les primes et indemnités ainsi +ue le montant de l’I'R# L’imp:t sur les sociétés est de H; du résultat !iscal calculé à partir du résultat comptable# La patente* la taxe d’édilité et la taxe urbaine sont calculées par l’administration !iscale et sont -éri!iées par cette section# La déclaration des timbres !iscaux E tout encaissement par caisse Ben esp,cesC doit comprendre des !rais de timbres !iscaux Babonnement* consommation de l’eau* branc%ement et autres tra-auxC en respectant un bar,me bien précis -ariant selon le montant encaissé# 4es !rais doi-ent @tre déclarés et pa5és au trésor public de !aon mensuelle#

=résorerie générae " 4ette section s’occupe de la gestion de trésorerie de la régie à tra-ers la gestion de la caisse Brégie et principaleC* des a-oirs en ban+ues B* "4) et "4IC et en trésor public# )lle a pour principales tc%es E Le sui-i des -ersements bancaires# )n e!!et* c%a+ue encaisseur et caissier de la régie remet les -aleurs encaissées Bc%,+ues et esp,cesC de la &ournée au caissier principal +ui les dépose en ban+ue et transmet les reus de -ersement à la section trésorerie pour sui-i et prise en c%arge# La préparation des r,glements Q -oici le sc%éma représentant le circuit de la !acture La tenue du &ournal de trésorerie# )n e!!et* toutes les opérations B-ersement et r,glementC sont inscrites manuellement sur des &ournaux# ne situation extra8comptable est tenue pour c%a+ue compte bancaire# our un autre ser-ice de la RA"SA 60078600

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Facture

Fond (ossier G8 4as de consultation ou marc%é de !ournitures

ureau d’.rdre Réception et enregistrement

Secrétariat de la (F4 Réception et enregistrement 68 cas de "arc%é de tra-aux

(i-isions ec%ni+ue Téri!ication  &ointe du !ond de dossier

(i-ision Appro-isionnemen t Téri!ication&ointe du !ond de dossier

résorerie 'énérale )tablissement de l’ordonnance de paiement et préparation du r,glement Bc%,+ue ou -irementC

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4omptabilité Fournisseurs Téri!ication et garde une copie pour prise en c%arge comptable

(irection 'énérale

Agence 4omptable

Signature de l’. et du r,glement

Signature de l’. et du r,glement

résorerie 'énérale Remise du r,glement signé au Fournisseur

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Compta$iité anaKtique E 4e ser-ice se c%arge de la détermination du coKt de re-ient par centre de coKt appelé numéro de tra-ail# )n e!!et* tout numéro de tra-ail lui sont imputé les c%arges correspondantes# 4es c%arges sont de +uatre t5pes E f"ain d’ou-re f Sortie magasin Q f ransport Q f )ntrepreneur et di-ers Q

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a) 9ain !’uvre E cette classe englobe les c%arges salariales imputées selon le nombre d’%eures tra-aillées# )lles sont déterminées sur la base d’un état mensuel reu du ser-ice personnel Bbureau de la paieC#

$) Sortie magasin E se dit des !ournitures et matériels sortis des magasins de la régie &usti!iée par des bons de sortie comportant le numéro de tra-ail approprié# 4e ser-ice reoit du ser-ice comptabilité mati,re un état des sorties par numéro de tra-ail#

c) =ransport E cette classe englobe les c%arges liés à l’utilisation des -é%icules de transport Bcarburant* entretien et réparation*etc#C imputées selon le nombre de Vilom,tres parcourus# )n e!!et* c%a+ue utilisateur de -é%icule enregistre* +uotidiennement* sur un carnet de route le nombre de Vilom,tres parcourus Bdi!!érence entre les index arri-ée et départC et les numéros de tra-ail correspondants# Le ser-ice reoit mensuellement un état récapitulant les in!ormations contenus dans ces carnets Q et annuellement un état des dépenses engagées par c%a+ue -é%icule# La -alorisation du Vilométrage se !ait à la !in de c%a+ue exercice en di-isant le montant total des dépenses

B4arburant* entretien et réparation* assurances et -ignettes* amortissementC par le nombre total de Vilom,tres parcourus#

!) ntrepreneurs et !ivers E c
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C e c%apitre a permis de -oir de pr,s la structure de la RA"SA* ses acti-ités et son %istori+ue#

"ai d’apr,s nos premiers constats lors de la période +u’on a passé en compagnie du personnel de la RA"SA* on a remar+ué +u’un nombre non négligeable des emplo5és n’ont &amais entendu parler du ré!érentiel IAS/IFRS* cela est dK aux ambigu2tés +u’ils ont à ce propos* et la complexité de ce ré!érentiel comptable international#

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Apr,s a-oir abordé la réglementation comptable marocaine et internationale* ainsi +ue la présentation de la norme IAS G +ui concerne les immobilisations corporelles sur la+uelle on -a tra-ailler dans cette partie d’une !aon bien appro!ondit a-ec des cas d’applications réels inspirés des données et des in!ormations du patrimoine de la RA"SA# Il est temps de soule-er la problémati+ue de tra-ail selon la+uelle on s’est basé pour anal5ser les mou-ements des immobilisations corporelles de la RA"SA à tra-ers certains aspects à sa-oir l’approc%e par composante et la notion de la &uste -aleur ses a-antages et ses incon-énients#

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Chapitre . " ’appication !e a norme IAS (6 au sein !e a RA9SA " Section I " Les immo$iisations compta$es entre e C7NC et ’IAS (6 )n comptabilité marocaine* le code général de normalisation comptable a pour ob&ecti! principal de dégager une in!ormation économi+ue et !inanci,re pertinente en terme de +ualité et !iable en terme de +uantité# 4ette in!ormation +uel +ue soit le compte +u’elle représente doit satis!aire un certain nombre de principes comptables !ondamentaux +ui sont au nombre de sept# 4%e RA"SA l’in!ormation émane selon ces dites normes et reste !id,le à leurs contraintes et application# (ans le cas des immobilisations corporelles Q un élément tr,s important du patrimoine de l’entreprise Q ils ont un traitement asse spécial dans la comptabilité marocaine #4es comptes d’immobilisation ont des r,gles comptables de l’ac+uisition &us+u<à la cession en passant bien sur par l’amortissement et la réé-aluation de leur -aleur %istori+ue d’entrée# les mét%odes d’é-aluation des éléments d’acti! et du passi! stipule +ue les biens immobilisé de l’acti! leur -aleur d’entrée limitée dans le temps est tenue de !aire ob&et d’une correction de -aleur a tra-ers des amortissements annuels# 4ette -aleur d’entrée n’est pas tou&ours s5non5me du prix d’ac+uisition Q elle prend bel et bien leur prix d’ac+uisition Q les !rais in%érents et les %onoraires et c%arges d’ac+uisition# L’amortissement consiste à étaler le montant amortissable de l’immobilisation sur la durée pré-isionnelle d’utilisation par RA"SA selon un plan d’amortissement# oute!ois une composante asse importante du traitement de ces immobilisations sert de base pour déterminer le degré d’amortissement de ce bien est le -aleur nette d’amortissement TNA Q +ui est calculée à partir la -aleur d’entrée diminuée du montant cumulé des amortissements# 4ette TNA sert de base de comparaison à la date d’in-entaire ou la -aleur actuelle est comparée à la -aleur d’entrée pour les éléments non amortissables ou la -aleur nette d’amortissement apr,s amortissement de l’exercice pour les biens amortissables# 60078600

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Ce schéma va $ien e#piquer es !ivergences qui e#istante entre es * normes "

Normes IFRS

Normes Marocaines

Approche par composants !istincts " h .bligatoire h )nsemble complexe d’immobilisation h ouc%e les constructions de S.1)R"A h Amortissement par !amille

Approche par composants !istincts " Non pré-ue par le 4'N4

Le co
Le co
Amortissements " Sur la base de la durée de -ie Les constructions sont amorties sur 60 ans ossibilité de ré-iser le plan d’amortissement a-ec &usti!ication )I4 aeur rési!uee " lors+ue la durée d’utilisation est durée de -ie

In%ormations M %ournir pus importante " h Respect des principes comptables

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Section II " a !émarche !e traitement !e a norme IAS(6 " Apr,s a-oir donner une présentation et une -ision t%éori+ue claire à la norme sou%aitée traiter dans notre rapport il est temps d’a&outer une -ision prati+uer pour bien amener à donner une image éclaircissante à cette norme des immobilisations corporelles# (ans cette partie nous allons commencer directement par la reconnaissance des immobilisations +ui représente un coKt signi!icati!* pour la RA"SA on a constater +ue les installations tec%ni+ue et matériel outillages représente une -aleur importante ce +ue on -a bien expli+uer à tra-ers une approc%e par composante +u’on -a prati+uer à ces immobilisations +ui sont traiter traditionnellement par la RA"SA#

A- L’approche par composante Lors+u’une immobilisation comprend des composants de durées de -ie di!!érentes ou +ui procurent des a-antages économi+ues sur des r5t%mes di!!érents* c%acun doit @tre enregistré de mani,re séparée et amorti sur sa durée de -ie spéci!i+ue# Si l
le

remplace

est

lui

m@me

enregistré

comme

un

composant

de

l’immobilisation# La décomposition des immobilisations corporelles permet aux entreprises de mieux prendre en compte la complexité de certains acti!s amortissables* dont certains éléments ont des utilisations di!!érentes#

Ré% " http"/HHH-mine%i-gouv-%r/!irections services/CNCompta/-

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Les modalités d’application entra3neront certainement des di!!icultés tant sur les plans !iscal +ue comptable et cela -a @tre bien expli+ué par ces cas prati+ues inspirants du patrimoine de la RA"SA E

#empe concret !e a RA9SA " our illustrer cette approc%e* on a c%oisit l’exemple d’une station de pompage dont la durée de -ie est de 60 ans* et on a essa5é de le décomposer en plusieurs composantes c%a+ue composante à une durée de -ie di!!érente#

Les ééments

aeur ééments

Génie civil Equipement électrique Pompe>=30l/s Pompe <30l/s Anti bélier Equipement hydraulique rans!ormateur "t/#t $A%

!es 1urée !e vie

272323,8 200000 100000 50000 89220 100000 100000

9o!e !amortissement

20 ans 8ans 8ans 8 ans 10 ans 10 ans 10 ans

linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire linéaire

911543,8

N' " cette station M été !é+M réévaué# La station de pompage a une durée de -ie de 60 ans* les autres éléments +ui en !ont partis à l’exception des é+uipements électri+ues* pompe  H0 litre/s* ompe  H0 l/s*et l’é+uipement électri+ue +ui ont une durée de -ie de  ans et pour les autres +ui restant une durée de G0 ans# 4e +ui signi!ie d’apr,s les normes IFRS de les séparer de l’immobilisation principale et constituer par consé+uent des amortissements correspondants# Sac%ant +ue la date de mise en ser-ice de ces é+uipements est le 0G/0/6000 et le mode d’amortissement retenu par la RA"SA pour l’ensemble de ces é+uipements est le mode linéaire* le plan d’amortissement de c%acune de ces immobilisations est le sui-ant E

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quipement éectrique années 2000 2001 2002 2003 2004 2005 200% 2007

base &00000 &00000 &00000 &00000 &00000 &00000 &00000 &00000

tau !"amortissement '&()0* '&()0* '&()0* '&()0* '&()0* '&()0* '&()0* '&()0*

!otation '&)00 &)000 &)000 &)000 &)000 &)000 &)000 &)000

cumul !"amortissement '0000 3)000 ,0000 .)000 ''0000 '3)000 ',0000 '.)000

#N$ '+0000 ',)000 '-0000 '')000 +0000 ,)000 -0000 ')000

!otation ,&)0 '&)00 '&)00 '&)00 '&)00 '&)00 '&)00 '&)00

cumul !"amortissement )000 ')00 30000 -&)00 ))000 ,)00 .0000 +&)00

#N$ +)000 .&)00 0000 ))00 -)000 3&)00 &0000 )00

!otation 3'&) ,&)0 ,&)0 ,&)0 ,&)0 ,&)0 ,&)0 ,&)0

cumul !"amortissement 3'&) +3) '),&) &'.) &.'&) 3-3) -0,&) -,.)

#N$ -,.) -0,&) 3-3) &.'&) &'.) '),&) +3) 3'&)

2ompe OP./s années 2000 2001 2002 2003 2004 2005 200% 2007

base '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000


2ompe./s années 2000 2001 2002 2003 2004 2005 200% 2007

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base )0000 )0000 )0000 )0000 )0000 )0000 )0000 )0000


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Anti bélier années 2000 2001 2002 2003 2004 2005 200% 2007

base .+&&0 .+&&0 .+&&0 .+&&0 .+&&0 .+&&0 .+&&0 .+&&0

tau !"amortissement '0* '0* '0* '0* '0* '0* '0* '0*

!otation --,' .+&& .+&& .+&& .+&& .+&& .+&& .+&&

cumul !"amortissement --,' '33.3 &&30) 3'&& -0'-+ -+0' )++3 ,,+')

#N$ .-)+ ).3 ,,+') )++3 -+0' -0'-+ 3'&& &&30)


!otation )000 '0000 '0000 '0000 '0000 '0000 '0000 '0000

cumul !"amortissement )000 ')000 &)000 3)000 -)000 ))000 ,)000 )000

#N$ +)000 .)000 )000 ,)000 ))000 -)000 3)000 &)000


!otation )000 '0000 '0000 '0000 '0000 '0000 '0000 '0000

cumul !"amortissement )000 ')000 &)000 3)000 -)000 ))000 ,)000 )000

#N$ +)000 .)000 )000 ,)000 ))000 -)000 3)000 &)000

P+uipement %5drauli+ue années 2000 2001 2002 2003 2004 2005 200% 2007

base '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000

rans!ormateur mt/bt années 2000 2001 2002 2003 2004 2005 200% 2007

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base '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000 '00000

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Les retraitements compta$es en IAS/IFRS " Station !e pompage ((54.- G

amortis / station !e pompage

: vaeur historique&

.4(G*G- . :*&

cumu !e :- 5 ans&

Le retraitement compta$e en normes IAS/IFRS : Station !e pompage " ((54.- G

* ( 5 G** ( (

So!e !é$iteur " **.*. -G

amortissement !e station 341828,93 &1'

75000

*5 .6*5

:.&

33457,5

.5 .5 so!e cré!iteur " (((*(-4.

quipement éectrique "

quipement éectrique *

amortis/équipement éectrique 185000 :a&

1--A équipe ée ((:a&

:a& 4umul d’amortissement selon IFRS  185000 B-oir plan d’amortissementC Amortissement calculé par la mét%ode traditionnelle E 600000 f 7#;/60  7;000 (otations complémentaires E G;000 87;000 GG0000

60078600

90


2ompe O P. L/s " 2ompe OP.L/s

amortis/2ompeOP.L/s

(

*5:$&

1--A 2ompeOP.L/s 55:$&

BbC cumul d’amortissement selon IFRS  96;00 Amortissement calculé par la mét%ode traditionnelle E G00000 f 7#;/60 H7;00 (otations complémentaires E 96;008 H7;00  ;;000

2ompe .L/s " 2ompe .L/s

amortis/2ompe.L/s

5

46G5 :c&

1--A 2ompe.L/s *G(*5: c&

:c& cumul d’amortissement selon IFRS  J7; Amortissement calculé par la mét%ode traditionnelle E ;0000 f 7#;/60 G7;0 (otations complémentaires E J7;8 G7;0  6G6;

Anti $éier " Anti $éier G**

60078600

amortis/Anti $éier 66(5 :!&

1--A Anti $éier 33457,%7 :!&

90


:!& cumul d’amortissement selon IFRS  9G; Amortissement calculé par la mét%ode traditionnelle E 9660f 7#;/60 HHJ;7#HH (otations complémentaires E 9G;8 HHJ;7#HH  HHJ;7#7

quipement hK!rauique quipement hK!rauique

amortis/quip hK!rauique

(

5 :e&

1--A quip hK!rau 37500&e'

:e& cumul d’amortissement selon IFRS  7;000 Amortissement calculé par la mét%ode traditionnelle E G00000f 7#;/60 H7;00(otations complémentaires E 7;0008 H7;00  H7;00

=rans%ormateur mt/$t " =rans%ormateur

amortis/=rans%ormateur

(

5 :%&

1--A trans%orma .5 :%&

:%& cumul d’amortissement selon IFRS  7;000 Amortissement calculé par la mét%ode traditionnelle E G00000f 7#;/60 H7;00(otations complémentaires E 7;0008 H7;00  H7;00

60078600

90


Dusti%ications !es cacues " :(& les -aleurs d’entrée des immobilisations :*C Les amortissements calculés par la RA"SA concernant la station de pompage sont ( ((54.- G T -5/* P 341828,93 (3) Dotations complémentaires = 4umul d’amortissement selon IFRS 8 Amortissement calculé par la mét%ode initiale

Désignation Amortissement *-ui)ement électri-ue 75000 .om)e/30ls 37500 .om)e 30ls 18750 $nti bélier *-ui)ement !rauli-ue rans6ormateur mtbt otal

Amortissement selon ifrs 150000 110000 55000

!otation *conomie com)lémentaire !+im)t 75000 2%250 72500 25375 3%250 12%87,5

33457,5

%%915

33457,5

11710,125

37500 37500 239707,5

75000 75000 531915

37500 37500 292207,5

13125 13125 102272,%25

SKnth@se !e ’e#empe " (onc d’apr,s la présentation des opérations et des retraitements ci8dessus* il appara3t clairement l’impact de cette approc%e par composante dans le bilan de la RA"SA ainsi +ue dans le compte de résultat# 1- Dans le bilan :

Il 5 aurait une distinction des composantes +ui ont une durée de -ie courte notamment les é+uipements électri+ues* la pompe  H0 litre/s* pompeH0 litres/s# Aussi une accélération du r5t%me de dépréciation de l’ensemble des composantes +ui est expli+ué par l’augmentation des amortissements B+ui a passé de239707, 5 à 531915 selon les IFRSC# 



2- dans le compte de résultat :

Augmentation des dotations et par consé+uente économie d’imp:t d’un total de 102272,%25 (1#

60078600

90


' )vauation !es immo$iisations corporees " .

.n s’intéressera en particulier aux dispositions de cette présente norme +uant à la possibilité de prati+uer des réé-aluations#

()Con!ition !e a réévauation " La norme IAS G !ait de l’é-aluation au coKt %istori+ue son traitement de ré!érence# La réé-aluation des immobilisations corporelles est cependant autorisée sous certaines conditions E j Les terrains et les constructions doi-ent @tre réé-alués à leurs &ustes -aleurs par des experts +uali!iés#

j our les acti!s étroitement spécialisés +ui ne !ont pas l’ob&et de transactions réguli,res* il !aut retenir le coKt de remplacement à l’identi+ue comme substitut à la -aleur comptable nette# j L’é-aluation s’e!!ectue sur la base de l’utilisation actuelle du bien# 4ependant* si un c%angement est attendu* ce sont les nou-elles conditions d’utilisation +u’il !aut prendre en compte# j La réé-aluation doit s’appli+uer à l’ensemble des biens de m@me catégorie Bm@me nature* m@me utilisationC j ous les biens d’une m@me catégorie doi-ent @tre réé-alués simultanément a!in d’é-iter une trop grande %étérogénéité dans l’é-aluation d’une m@me rubri+ue# La réé-aluation successi-e est cependant permise à condition +u’elle soit menée à bien rapidement# j Les réé-aluations doi-ent @tre prati+uées a-ec une régularité su!!isante pour é-iter tout écart signi!icati! entre la -aleur comptable nette des acti!s et la nou-elle -aleur résultant de la réé-aluation# L’IAS4 consid,re +ue pour des immobilisations non soumises à des !luctuations importantes de -aleur* une périodicité de H à ; ans peut @tre su!!isante#

Ré% " http"//HHH-%isconet-$e/FR/?$ron-!UrootPv"/sites/%isconet%raA!o-*/Uversie

60078600

90


*)Le mo!@e !e a réévauation " Apr,s sa comptabilisation en tant +u’acti!* une immobilisation corporelle dont la &uste -aleur peut @tre é-aluée de mani,re !iable doit @tre comptabilisée à son montant réé-alué* à sa-oir sa &uste -aleur à la date de la réé-aluation* diminuée du cumul des amortissements ultérieurs et du cumul de pertes de -aleurs ultérieurs# La &uste -aleur est le montant pour le+uel un acti! pourrait @tre éc%angé entre des parties bien in!ormées* consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale# Les réé-aluations doi-ent @tre e!!ectuées a-ec une régularité su!!isante pour +ue la -aleur comptable ne di!!,re pas de !aon signi!icati-e de celle +ui aurait été déterminée en utilisant la &uste -aleur à la date de cl:ture# La !ré+uence de réé-aluation dépend des !luctuations de la &uste -aleur des immobilisations en cours de réé-aluation# Lors+ue la &uste -aleur d’un acti! réé-alué di!!,re signi!icati-ement de sa -aleur comptable* une nou-elle réé-aluation est nécessaire# Lors+u’une immobilisation corporelle est réé-aluée* toute la catégorie des immobilisations corporelles dont !ait partie cet acti! doit @tre réé-alué# Lors+ue la -aleur comptable d’un acti! est augmentée à la suite d’une réé-aluation* l’augmentation doit @tre créditée directement en capitaux propres sous la rubri+ue ]écarts de réé-aluation]# oute!ois* une réé-aluation positi-e doit @tre comptabilisée en résultat dans la mesure o= elle compense une réé-aluation négati-e du m@me acti!* précédemment comptabilisée en résultat# Lors+u’à la suite d’une réé-aluation* la -aleur comptable d’un acti! diminue* cette diminution doit @tre comptabilisée en résultat# oute!ois* une réé-aluation négati-e doit @tre directement imputée en capitaux propres sous la rubri+ue ]écart de réé-aluation] dans la mesure La comptabilisation de la Gére réé-aluation E La comptabilisation de la réé-aluation peut @tre opérée de deux mani,res* soit l’a&ustement de la -aleur brute et des amortissements cumulés du bien# Soit a&ustement de la -aleur nette du bien apr,s élimination du cumul des amortissements antérieurement constatés# La mét%ode c%oisie est

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neutre sur le montant ultérieur des dotations aux amortissements# )n tout état de cause* l’écart de réé-aluation sera imputé dans les capitaux propres#

.)a constatation !e a réévauation " Nous a-ons opté pour l’é-aluation des immobilisations corporelles par la mét%ode du coKt %istori+ue c’est à dires au coKt d’entrée diminué du cumul des amortissements et des pertes de -aleurs # Le traitement comptable de cette réé-aluation est présenté par 6 mét%odes comme suit E

L’augmentation est créditée en capitaux propres Bécart de réé-aluationC Augmentaon de la valeur comptable de l’acf

Si elle compense une réé-aluation négati-e* elle est comptabilisée en produit à la limite du montant de cette perte# L’excédent est comptabilisé en capitaux propres La diminution est imputée en capitaux propres sur l’écart de

Diminuon de la valeur comptable de l’acf

réé-aluation à la limite de sa -aleur L’excédent est comptabilisé en c%arges#

#empe " 60078600

90


Enregistrement des variaons Période

Variaon

Juste valeur

Capitaux propres



100

!"

120

20

20

!#

90

-30

-20

!$

80

-10

!%

105

25

Produits

Charges

-10 -10

5

20

4)compta$iisation " L’écart de réé-aluation* s’il est positi!* doit @tre porté directement dans les !onds propres sous une rubri+ue séparée > écart de réé-aluation ?* de !aon à ce +ue l’opération ne !asse appara3tre aucun pro!it# Si la réé-aluation aboutit à une diminution de la -aleur de l’acti!* l’écart de réé-aluation est enregistré en c%arge de l’exercice en cours#

5)In%ormation M %ournir " our les immobilisations réé-aluées* doi-ent @tre indi+ués E j La base de réé-aluation utilisée Q j La date de réé-aluation Q j Le recours ou non à un expert indépendant Q j Les é-entuels indices utilisés pour la détermination des coKts de remplacement Q j La -aleur comptable nette de c%a+ue catégorie d’immobilisations si celles8ci n’a-aient pas été réé-aluées Q j L’écart de réé-aluation* sa -ariation au cours de l’exercice ainsi +ue les restrictions de distribution aux+uelles il est soumis#

Taleur de réé-aluation h -aleur comptable nette au coKt %istori+ue à la date de réé-aluation#

C) La notion !e a +uste vaeur " 60078600

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La &uste -aleur a été dé!inie par l’IAS4 BIASH6* G99;C E > Le montant pour le+uel un acti! peut @tre éc%angé ou un passi! émis entre deux parties -olontaires et bien in!ormées dans le cadre d’une transaction à intér@ts contradictoires ?# 4’est un concept plus large +ue la -aleur de marc%é Q à dé!aut de prix disponible* l’é-aluation est !aite par la -aleur d’éc%ange ou le prix de marc%é d’un acti! aux caractéristi+ues proc%es* ou par le calcul de la -aleur actualisée au taux du marc%é des !lux de trésorerie# Il s’agit en !ait de remplacer une -aleur comptable* établie selon des données %istori+ues par une -aleur de marc%é à une date donnée# Lors+ue cette -aleur de marc%é n’existe pas* il con-ient alors de prendre la meilleure -alorisation possible* à sa-oir une -aleur dé!inie selon la mét%ode des comparables ou selon un mod,le +ui utilise l’actualisation de !lux de trésorerie !uturs# (ans tous les cas* +ue cette &uste -aleur soit de marc%é ou estimée* elle exprime un point de -ue !inancier dans une logi+ue d’éc%ange# La > &uste -aleur ? n’est pas dé!inie dans la réglementation comptable !ranaise et notamment la réglementation marocaine# Le 4'/4') !ait ré!érence à la -aleur actuelle B-aleur -énale à l’in-entaireC* à la -aleur d’usage ou d’utilité* au coKt d’ac+uisition* au coKt de production# 4e concept anglo8saxon s’opposait* &us+u’alors* aux principes !ondamentaux de la comptabilité !ranaise et marocaine E le coKt %istori+ue et le principe de prudence#

http"//HHH-%isconet-$e/FR/?$ron-!UrootPv"/sites/%isconet%raA!o-*/Uversie

Cas pratique " #empe !’un réservoir 60078600

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aleur !es éléments

!urée !e ie

Méto!e !"amortissement

2%857,4

20 ans

linéaire

on!uite en $

41139,%

20 ans

linéaire

Robinet #anne

7240

20 ans

linéaire

Rear!

31500

20 ans

linéaire

:ouce !"incen!ie

5000

10ans

linéaire

les éléments on!uite en .#

;$<*

111737

=a$eau !es Instaations =echniques E

60078600

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désignation iam1tre

nature l
de nombre des prix unités %istori+ue d
le prix Le taux Amortissem Taleur nette %istori+ue d’amortisse ent d’amortisse global ment BC comptable ment

m,tre linéaire B"LC

GG9*00

9*00

GG6*00

;

J0G*70

7;0*H0


97*00

;*00

;JH6*00

;

G90G*60

H;H0*0

G00


0*00

GHJ*00

G0760*00

;

H7;6*00

9*00

conduite en A4 G;0


J6*00

HG0*00

GH060*00

;

J;;7*00

JH*00

0


J*00

9G*J0

;J9*0

;

60J7*H

H06*6J

0

unité

G*00

0*00

0*00

;

6HG*00

J69*00

G00

unité

G*00

G700*00

G700*00

;

;9;*00

GG0;*00

0

unité

H*00

GG;0*00

HJ;0*00

;

G607*;0

66J6*;0

unité

;*00

JH00*00

6G;00*00

;

7;6;*00

GH97;*00

unité

G*00

H000*00

H000*00

G0

6G00*00

900*00

GG0 conduite en T4 90

robinet -anne

regard bouc%e d
G00

=a$eau !e réévauations !es Instaations techniques E

60078600

90

Le passage aux Normes comptables Internationales IAS/IFRS BGC BHC BJC B;C le prix B6C -aleur écart sur 4oe!!icient %istori+ue Taleur nette brute sur les -aleurs de global d’amortissement le marc%é brutes réé-aluation BHC8BGC BHC/ BGC désignation iam1tre GG0 GG6*00 conduite 90 ;JH6*00 en T4 G00 G0760*00 conduite en A4

robinet -anne

BC La &uste -aleur B6CfB;C

B7C BC Amortissement )cart de réé-alué réé-aluation BHC8BC BC8B6C

7;0*H0 H;H0*0 9*00

G67J7*6 77;*J; GJ6;*J0

G0;*6 GHJH*J; H;H*J0

G*09 G*6; G*HH

6 JJ0J 96

JJG*;; 6H7G*JG J990*JJ

70;*JH 7H*6J 6699*9

G;0 0 0

GH060*00 ;J9*0 0*00

JH*00 H06*6J J69*00

6099H*70 ;JJ*0 G000*00

797H*70 8HJ*0 HJ0*00

G*G 0*9J G*;6

GHJ H;; ;0

7HJ7*0 G9G9* H;0*00

;G6*9G 86H7*G6 66G*00

G00 0

G700*00 HJ;0*00 6G;00*00

GG0;*00 66J6*;0 GH97;*00

G;00*00 H900*00 66;00*00

8600*00 J;0*00 G000*00

0* G*GH G*0;

97; 6;H; GJ6;

;6;*00 GH;*00 77;*00

8GH0*00 696*;0 ;0*00

H000*00

900*00

J700*00

G700*00

G*;7

GJG0

H690*00

;G0*00

regard bouc%e d
7%993,%0

48995,84 93859,%3 1%8%%,03

593%3,7%

34495,87

103%7,92

Justificatif de calcul :

La -aleur brute sur le marc%é est une donnée externe Q Le coe!!icient de réé-aluation P -aleur brute sur le marc%é / -aleur %istori+ue Q La &uste -aleur P -aleur nette comptable T le coe!!icient de réé-aluation Q L’amortissement réé-alué  l’amortissement comptable T le coe!!icient de réé-aluation Q L’écart de réé-aluation P la &uste -aleur V la -aleur nette comptable#

(& Les avantages !e a +uste vaeur " 8

)lle é-ite les allers8retours sur le marc%é comme pour la cession des -aleurs mobili,res de placement ce +ui rallie la position du Fisc +ui elle* taxe les plus8-alues#

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90


8

"ieux re!léter les -aleurs économi+ues pour mieux améliorer l’in!ormation communi+uée aux in-estisseurs et/ou aux autorités de contr:le BcomparabilitéC#

8

(es tests empiri+ues con!irment* mais in!irment également* cette %5pot%,se#

8

art%* ea-er* Landsman BG99C E la -alorisation des acti!s Bpr@tsC et passi!s Bdettes à long termeC en > &uste -aleur ? expli+ue mieux l’é-olution du cours de bourse +u’une comptabilisation en coKt %istori+ue#

8

Nelson BG99C E pas de pou-oir explicati! supérieur du crit,re de !ull !air -alue#

8

Le !ull !air -alue limite la gestion BmanipulationC des résultats Bcomptabilité créati-eC et l’appréciation sub&ecti-e des ris+ues B-olonté a!!irmée de la S)4C#

8

Réduction du pou-oir discrétionnaire laissé au dirigeant pour > !aonner ? le résultat au gré de la politi+ue de pro-isions BcoKts %istori+uesC#

8

)n consé+uence* le !ull !air -alue re!l,te l’é-olution par le marc%é des instruments !inanciers* en intégrant les conditions économi+ues du moment#

8

Améliorer l’e!!icacité du marc%é et des autorités de contr:le#

8

4réer un cadre réglementaire plus contraignant et incitati! en terme de décisions Bune in!ormation en temps réel !a-orise une réponse rapide et appropriéeC#

8

)n c%erc%ant à rapproc%er -aleur comptable et -aleur de marc%é* l’emploi de la &uste -aleur s’étend# La dimension économi+ue prend le pas* la comptabilité s’appuie sur l
8

4’est en particulier le cas des écarts d’ac+uisition# A-ant l’introduction des IFRS* les goodUill étaient simplement comptabilisés* puis amortis selon des durées -ariables# Les

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90


8

IFRS imposent aux entreprises de décomposer de mani,re ex%austi-e l’écart d’ac+uisition en autant d’acti!s et de passi!s ac+uis pris en c%arge et identi!iables# La di!!iculté principale porte sur les éléments incorporels Bmar+ues* relations clientsC#

8

Le solde est alors comptabilisé en goodUill* non amortissable* mais !ait l’ob&et d’un test annuel de dépréciation a&ustant cet acti! en !onction de sa &uste -aleur# La réduction de -aleur du goodUill est* par ailleurs* irré-ersible#

8

Les actionnaires ont ainsi l’opportunité de &uger de la pertinence des ac+uisitions !aites par les dirigeants#

*&)es inconvénients !e a +uste vaeur " La !i%%icuté !’évauation en ’a$sence !’un marché acti% " 8

L’expression > &uste -aleur ? B> !air -alue ?C est une expression tr,s puissante +ui !ait ressortir des notions de transaction é+uitable* de -aleur réelle* d’%onn@teté et de -érité# A premi,re -ue* il para3t donc tout à !ait &usti!ié et pertinent d’utiliser la &uste -aleur en tant +ue mét%ode d’é-aluation# oute!ois* la notion de &uste -aleur est par!ois emplo5ée par les régulateurs dans un sens +ui ne permet pas d’aboutir à une in!ormation !inanci,re compré%ensible# )n e!!et* on demande aux entreprises de reconna3tre leurs acti!s et leurs passi!s au bilan é-alués à leur &uste -aleur* s5non5me pour l
8

!inanciers non cotés ou cotés sur des marc%és non li+uides* les pro-isions pour pensions* les pertes de -aleur >impairment? des goodUills#

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(e notre point de -ue* il est erroné de considérer ces -aleurs comme des > &ustes -aleurs ? * non seulement pour des raisons sémanti+ues mais aussi parce +ue cette notion impli+ue l
)n e!!et* les pré-isions et %5pot%,ses du management et des experts sont par nature éminemment sub&ecti-es* alors +ue selon l
8

Les utilisateurs des états !inanciers comprennent8ils combien certains éléments sont %5pot%éti+ues et sub&ecti!s  ne in!ormation peu !iable a8t8elle sa place dans les états !inanciers  L
8

ne distinction claire de-rait @tre opérée à destination des utilisateurs des états !inanciers entre les c%i!!res ob&ecti!s et sub&ecti!s* entre les gains et pertes réalisés et non réalisés* entre ceux calculés sur la base de prix de marc%és réels et ceux !ondés sur des calculs %5pot%éti+ues#

68 Tolatilité accrue des résultats !ondés sur une -ariation des prix de marc%é B-ersus coKt %istori+ueC E

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8

 partir du moment o= l’in!ormation !inanci,re existe et est en relation directe a-ec les données économi+ues* on peut e!!ecti-ement dire +ue cette in!ormation est pertinente#

8

4ependant est8elle pour autant !iable  Les !luctuations des -aleurs de marc%é ne ris+uent8 elles pas de donner une impression de -olatilité de l’in!ormation !inanci,re 

8

(ans un en-ironnement incertain* on enregistre de !ortes et rapides -ariations sur les %5pot%,ses et pro&ections utilisées pour déterminer la -aleur d
8

)n outre* d’une entreprise à l
8

)n!in* il existe un probl,me de sécurité E à -ouloir !ournir tou&ours plus d’in!ormation* n’est8on pas en train de trop in!ormer les concurrents  > rop d’in!ormation tue l’in!ormation ?

Que peut)on %aire pour paier au# insu%%isances !e a +uste vaeur ? 8

La réponse n’est certainement pas le retour à la comptabilisation s5stémati+ue au coKt %istori+ue* mais réside peut8@tre dans un retour à la réalité et une application du mod,le de la &uste -aleur limitée aux acti!s et passi!s pour les+uels existe une -aleur de marc%é réelle et mesurable* ou des tec%ni+ues d<é-aluation couramment répandues intégrant des param,tres obser-ables sur les marc%és# )n l &ustes -aleurs ? Baccompagnée d<%5pot%,ses et d
8

4e

n
pas

la

-oie

+ue

l
a

c%oisie

&us+u
Idéalement* dans la mesure du possible* les in-estisseurs de-raient rece-oir une in!ormation !inanci,re pro-enant des m@mes s5st,mes d
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des m@mes principes +ue l’in!ormation utilisée par le management pour gérer et mesurer la per!ormance de l’acti-ité de leur entreprise# (e cette !aon* les &ustes -aleurs

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communi+uées aux marc%és re!l,teraient les %5pot%,ses et &ugements sur les+uels s
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La &uste -aleur permet de mieux re!léter la réalité économi+ue du patrimoine de la société* elle réduit le pou-oir discrétionnaire laissé au dirigeant pour > !aonner ? le résultat au gré de la politi+ue de pro-isions BcoKts %istori+uesC# .r un certain nombre de criti+ue sont adressées à la !air -alue en particulier le man+ue d’ob&ecti-ité et de neutralité pour les immobilisations +ui n’ont pas de marc%é secondaire pour conna3tre leur &uste -aleur* la réduction de la !iabilité et de la comparabilité engendrée par l’utilisation de mod,les internes d’é-aluation* et le coKt pro%ibiti! d’obtention de l’in!ormation# "algré ces criti+ues* elle reste l’alternati-e appréciée par la ma&orité au coKt %istori+ue# our ce +ui est des é-aluations des immobilisations de la RA"SA en &uste -aleur* un certain nombre de traitement comptable est a-éré nécessaire en a&ustant en %aut ou en bas les -aleurs des immobilisations* des amortissements et des capitaux propres# 4ertes* il ne !aut pas négliger l’incidence de ces traitements comptables sur la !iscalité de la RA"SA#

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)n conclusion* le passage aux normes IFRS n’est pas seulement un c%angement de ré!érentiel comptable* c’est aussi l’adoption d’un s5st,me totalement di!!érent de mesure de la per!ormance et de communication a-ec les marc%és# La plupart des entreprises gagneront en transparence du !ait* par exemple* de la présentation des in!ormations par segments et de la reconnaissance des produits déri-és à leur &uste -aleur dans le bilan# lus généralement* c’est une in!ormation %omog,ne* plus détaillée et de meilleure +ualité +ue de-ront !ournir les entreprises# (’autre part* l’application de ces normes induira plus de transparence en terme de rating puis+u’elles permettront une bien meilleure comparabilité Bbase %armoniséeC# Nous sommes d’a-is +ue c’est à c%a+ue dirigeant de &uger si l’adoption des IFRS peut @tre intéressante pour son entreprise# ar ailleurs* depuis 600;* les sociétés non cotées +ui établissent des comptes consolidés* peu-ent également* si elles le -eulent* appli+uer les IFRS# out cela pourrait donc bien signi!ier +ue l’application des IFRS aux autres sociétés non cotées Bcelles +ui établissent uni+uement des comptes simplesC pourrait se concrétiser dans un a-enir relati-ement proc%e# Les IFRS pourront se ré-éler une opportunité -raiment intéressante pour les sociétés non cotées d’une certaine importance +ui raisonnent et op,rent dans un contexte international# Si les normes internationales apportent certainement plus de rigueur et de co%érence* notamment sur les marc%és internationaux* +ue -ont8elles réellement c%anger en terme de transparence* concept si c%angeant et relati!  Les déri-es ne seront8elles pas tout aussi nombreuses +u’au&ourd’%ui 

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Les interrogations soule-ées par les derniers scandales boursiers remettent en cause l’establis%ment de la !iabilité des in!ormations comptables# Les di!!érents outils d’in-estissement connus et l’en-ironnement* au sens large* de l’entreprise cotée se sont modi!iés en réaction pour rassurer les in-estisseurs# 4ependant* m@me si la loi sur la sécurité !inanci,re et les notions d’audit interne tentent d’écarter les probl,mes liés à la comptabilité dite > créati-e ? et autres manipulations* des +uestions peu-ent encore @tre posées +uant à la -alidité et la !iabilité des in!ormations !ournies# (ans un a-enir proc%e* et ce* grce aux nou-elles tec%nologies de gestion* et à la gou-ernance d’entreprise* ces ris+ues de-raient cependant @tre plus réduits# Le dé-eloppement de crit,res sociaux et en-ironnementaux* par nature non !inancier* ou-re la +uestion de l’é-olution +ue ces crit,res prendront pour le marc%é et les actionnaires#

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IAS ( " résentation des états !inanciers IAS * E StocVs IAS  " ableau des !lux de trésorerie IAS G " Résultat net de l’exercice* erreurs !ondamentales et c%angements de mét%odes comptables

IAS ( " )-,nements postérieurs à la date de cl:ture IAS (( " 4ontrats de construction IAS (* " Imp:ts sur le résultat IAS (4 " In!ormation sectorielle IAS (5 " In!ormation re!létant les e!!ets de -ariations de prix IAS (6 " Immobilisations corporelles IAS ( " 4ontrats de location IAS (G " roduits des acti-ités ordinaires IAS ( " A-antages du personnel IAS * " 4omptabilisation des sub-entions publi+ues et in!ormations à !ournir sur l’aide ubli+ues

IAS *( " )!!ets des -ariations des cours des monnaies étrang,res IAS ** " Regroupements d’entreprises IAS *. " 4oKts d’emprunts

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IAS *4 E In!ormation relati-e aux parties liées IAS *6 " 4omptabilité et rapports !inanciers des régimes de retraite IAS * " )tats !inanciers consolidés et comptabilisation des participations dans les Filiales

IAS *G " 4omptabilisation des participations dans des entreprises associées IAS * " In!ormation !inanci,re des les économies %5per in!lationnistes IAS . " In!ormations à !ournir dans les états !inanciers des ban+ues et des institutions !inanci,res assimilées

IAS .( " In!ormation !inanci,re relati-e aux participations dans des coentreprises IAS .* " Instruments !inanciers E in!ormations à !ournir et présentation IAS .. " Résultat par action IAS .4 " In!ormation !inanci,re intermédiaire IAS .5 " Abandon d’acti-ités IAS .6 " (épréciation d’acti!s IAS . E ro-isions* passi!s é-entuels et acti!s é-entuels IAS .G " Immobilisations incorporelles IAS . " Instruments !inanciers E comptabilisation et é-aluation IAS 4 " Immeubles de placement IAS 4( " Agriculture IFRS( E remi,re application des normes IFRS IFRS* " aiements sur la base d’actions IFRS. " 4ontrats d’assurance IFRS6 " )xploration des ressources mini,res

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IAS " International Accounting standardsC NormeBsC comptableBsC internationaleBsC Ancienne dénomination des normes publiée par l’IAS4# IFRS " Binternational Financial Reporting StandardsC 4omité d’interprétation des normes !inanci,res internationales#

>S7AA2 " Normes comptables américaines SC E Securities & Exchange Commission Bautorité de régulation des marc%és !inanciers* )tats8 nisC

C7NC E 4ode 'énérale de Normalisation 4omptable* c’est un ré!érentiel marocain +ui impose des r,gles d’enregistrement* d’é-aluation et de présentation des comptes sociaux#

IASC " BInternational Accounting Standards 4ommitteeC 4omité des normes comptables internationales# 4et organisme est c%argé de !a-oriser l’émergence des r,gles comptables globales# IAS' " BInternational Accounting Standards oardC 4onseil des normes comptables internationales Il s’agit du comité exécuti! de l’IAS4 Q FAS' " Financial Accounting Standards oard Aux Ptats8nis* les normes comptables sont !ixées par le Financial Accounting Standards oard BFAS'C réunissant J membres de la pro!ession comptable et H personnes issues du monde des a!!aires* de la !onction publi+ue* ou du milieu uni-ersitaire# 4e comité a dé!ini un standard des états !inanciers contenant les éléments sui-ants E un bilan* un compte de résultat* un tableau de -ariation des capitaux propres* un tableau de !lux de trésorerie* une annexe# IFRIC" BInternational Financial reporting Interpretation 4ommitteeC 4omité 60078600

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(’interprétation des normes d’in!ormations !inanci,res internationales#

N7C E Norme 'énérale 4omptable# 4’est une norme marocaine applicable à toutes les entités économi+ues dans le but de dégager une in!ormation économi+ue et !inanci,re pertinente et !iable#

7oo!Hi E (i!!érence entre le prix d’ac%at d’une entreprise et sa -aleur nette comptable# ar consé+uent le 'oodUill peut @tre positi! ou négati! Bdans le cas o= la -aleur de cette di!!érence est négati-e* on parle alors de adUillC# aeur nette Compta$e " La -aleur nette comptable d’un acti! est la -aleur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations# aeur actuee " La -aleur actuelle d’un acti! est la -aleur la plus éle-ée entre la -aleur -énale et la -aleur d’usage#

aeur !e marché " "ontant +ui pourrait @tre obtenu de la -ente Bou +ui serait dK pour l’ac+uisitionC d’un instrument !inancier sur un marc%é acti! Co
aeur recouvra$e E Taleur la plus éle-ée entre le pris de -ente net d’un acti! et sa -aleur d’utilité# RA9SA E Régie autonome multiser-ices d’Agadir#

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SI= W'" HHH-ias$-org-uX HHH-%ocusi%rs-com HHH-procompta$e-com HHH-controe!egestion-org www.iasplus.com

HHH-%isconet-$e 'i$iographique " 

Normes IAS/IFRS E Mue !aut8il !aire  4omment s’5 prendre  Auteur E groupe de tra-ail de l’association nationale des (irecteurs Financiers et de 4ontr:le de 'estion* deuxi,me tirage 600J* édition d’organisation#

9émoires et rapport "  "émoire IAS S$S > l’impact du passage aux normes comptables internationales sur la communication financière ?

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Rapport Stage Ifrs

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