Organisation générale de la mission Aide à la réflexion des commissaires aux comptes
Guide pratique
Septembre 2006
IFEC - Institut Français des des Experts-comptables Experts-comptables et des Commissaires Commissaires aux comptes comptes 139 rue du Faubourg Faubourg Saint-Honoré Saint-Honoré - 75008 Paris - Tél. : 01 42 56 49 67 - Fax Fax : 01 42 25 52 61 - Mail :
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Sommaire
Préambule..........................................................................................................
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1. Procédure d’approche des missions..............................................................
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1.1 Acceptation et maintien du mandat ..........................................................
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1.2 Orientation et planification ........................................................................
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1.3 Appréciation du contrôle interne ...............................................................
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1.4 Contrôle des comptes...............................................................................
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2. Plan de mission : exemple de contenu..........................................................
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2.1 Présentation de l’entité et de la mission ..................................................
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2.2 Informations comptables principales ........................................................
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2.3 Conséquences sur le plan de mission de la compréhension des systèmes comptables et de contrôle interne ............................................
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2.4 Systèmes et domaines significatifs...........................................................
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2.5. Conséquences sur le plan de mission des effets de nouveaux, ou changements de principes comptables, nouvelles normes d'audit, contrôle fiscal ....………………………………………………………….......
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2.6. Nature, calendrier et étendue des procédures d’audit ............................
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2.7 Planification, coordination, direction, supervision et revue de la mission
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2.8 Equipe et budget.......................................................................................
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2.9. Autres aspects .........................................................................................
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Annexes - Exemples d’approche de la mission.................................................
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Annexe 1. Plan de mission (Entités de taille moyenne) ................................
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Annexe 2. Plan de mission (Petites entités) ...................................................
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Préambule Le plan de mission fait partie intégrante de la démarche d’audit. Il peut s’assimiler à la stratégie de l’organisation de la mission du commissaire aux comptes. Il représente une phase importante de la mission d’audit, puisque la conception intervient au démarrage de la mission. Planifier, c’est prêter attention aux aspects essentiels de l’audit et identifier les problèmes potentiels de l’entreprise. Le plan de mission est en général annuel ; il peut être envisagé un plan de mission pluriannuel, intégrant les objectifs pour chaque exercice à venir... Les normes et textes de référence à prendre en considération sont les suivants :
Article 119 du décret de 1969,
Norme 2-201 « Planification de la mission »,
Article L 823-16 du Code de Commerce modifié,
Article 11 et 13 du Code de déontologie,
Norme « Connaissance de l’entité et de son environnement et évaluation du risque d’anomalies significatives dans les comptes »,
Norme « Procédures d’audit mises en œuvre par le commissaire aux comptes à l’issue de son évaluation des risques ».
1. Procédure d’approche des missions
1.1 Acceptation et maintien du mandat Cette démarche qui a pour but de confirmer l’acceptation ou la poursuite de la mission dans le respect des règles déontologiques et professionnelles est décrite dans le Guide Pratique IFEC Mars 2006, «Organisation des mandats».
1.2 Orientation et planification Le commissaire aux comptes doit prendre connaissance des particularités de l’entreprise et des zones de risques afin d’orienter les contrôles. Pour cela :
Il identifie les zones de risque (risque au niveau des états financiers et risque de fraude, identification des flux significatifs…) et évalue l’environnement de contrôle de l’entité.
Il met en place la « stratégie d’audit » : définition d’un seuil de signification, élaboration d’un calendrier, mise en place de l’équipe d’audit.
Il définit l’approche d’audit : une approche contrôle ou une approche substantive.
1.3 Appréciation du contrôle interne
Le commissaire aux comptes procède à une phase préalable de diagnostic de l’environnement de contrôle et des dispositifs de contrôle interne. Cette étape devant déboucher sur la détermination des forces et faiblesses apparentes permet de définir avec plus de précision le plan pluriannuel de revue des procédures.
Le commissaire aux comptes identifie les opérations répétitives ou ponctuelles, étudie la fiabilité des contrôles mis en place par l’entreprise, teste le fonctionnement des contrôles de l’entité en fonction de la nature des opérations.
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Le commissaire aux comptes prend connaissance des systèmes comptables et des modalités d’enregistrement et d’évaluation des transactions dans les arrêtés de compte. Il évalue la conception et l’application des contrôles mis en place par l’entreprise pour ses arrêtés comptables.
En conclusion de son appréciation du contrôle interne, le commissaire aux comptes évalue les risques de défaillances des contrôles mis en place par l’entreprise.
1.4 Contrôle des comptes A partir de son analyse du contrôle interne, le commissaire aux comptes émet des conclusions sur les zones de risques et détermine les procédures d’audit complémentaires : procédures substantives, etc … Il doit comprendre le fonctionnement des systèmes d’information mis en place dans la société, les processus associés en rapport avec le processus d’établissement des états financiers. Il évalue la conception et l’application des contrôles (observation, enquête, inspection, examen, enquête corroborative, évaluation des compétences, traçabilité des opérations). Ensuite, le commissaire aux comptes doit mettre en œuvre des procédures d’audit complémentaires :
Procédures substantives : il prend en compte les assertions, les risques inhérents d’erreur, les risques de fraude, les risques d’ingérence de la direction, l’analyse des enregistrements comptables, le cas échéant, réalisés par les techniques d’audit assistées par ordinateur,
Revues analytiques des comptes afin de déterminer les variations les plus significatives et documenter les raisons de celles-ci,
Tests de détail sur certaines opérations significatives.
Tous ces travaux d’audit (aspect contrôle interne et travaux complémentaires) permettent de donner une réponse à chacun des objectifs d’audit et d’émettre une opinion sur les comptes annuels ou consolidés. Le commissaire aux comptes émet une opinion sur ces bases.
2. Plan de mission : exemple de contenu La liste ci-après reprend les éléments principaux pouvant figurer dans un plan de mission. Bien évidemment, le plan de mission devra être adapté à la nature et à la taille de l’entreprise auditée.
2.1. Présentation de l’entité et de la mission :
Présentation générale,
Description de la nature de l’activité, du modèle économique de l’entité auditée, de sa situation financière et des enjeux auxquels elle doit faire face,
Liste des dirigeants et personnes à contacter,
Liste du gouvernement d’entreprise, Conseil d’administration, Comité d’audit…
Eventuelles obligations de publications financières,
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2.2. Informations comptables principales :
Principaux principes comptables spécifiques,
Chiffres-clés, principaux flux, volumétrie,
Evolutions significatives ressortant de la revue analytique préliminaire.
2.3. Conséquences sur le plan de mission de la compréhension des systèmes comptables et de contrôle interne :
Description de la politique d’arrêté des comptes,
Synthèse des effets des informations recueillies au cours de la prise de connaissance générale ou de l’analyse des informations comptables principales.
2.4. Systèmes et domaines significatifs :
Calcul du seuil de signification,
Description des fonctions, des comptes significatifs et de l’environnement informatique,
Enoncé des zones de risques identifiées, en intégrant l’évaluation du risque inhérent (risque d’anomalie dans les enregistrements, propre à l’activité de l’entreprise) et l’appréciation de l’environnement général de contrôle interne,
Evaluation du risque de fraude et réponse d’audit apportée,
Liste des contrôles significatifs sur lesquels le commissaire aux comptes peut s’appuyer.
2.5. Conséquences sur le plan de mission des effets de nouveaux, ou changements de principes comptables, nouvelles normes d’audit, contrôle fiscal :
Estimation générale de l’environnement de contrôle : organigrammes, gestion des recrutements, changement de direction…
Indication des principales informations recueillies.
2.6. Nature, calendrier et étendue des procédures d’audit :
Appréciation des procédures de contrôle interne,
Travaux réalisés par les services d’audit interne,
Travaux particuliers à effectuer par le commissaire aux comptes,
Appel à un service bureau du cabinet,
Mise en œuvre des méthodes de sondage,
Confirmations directes,
Documents à obtenir de l’entité,
Liste des rapports et des documents à établir.
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2.7. Planification, coordination, direction, supervision et revue de la mission
Intervention d’autres professionnels chargés du contrôle des comptes au sein des succursales ou des divisions,
Coordination avec les commissaires aux comptes des filiales ou de la société-mère,
Recours à des experts,
Nombre des sites ou d’établissements,
Type et dates-clés des communication clients : lettre de mission, plan d’audit, présentation des conclusions…
2.8. Equipe et budget
Définition des rôles et responsabilités de chaque membre de l’équipe,
Modalités de discussion et de résolution des problèmes relevés,
Définition des principes de revue : calendrier, modalités, sujets prioritaires…,
Modalités de suivi des temps passés, gestion des éventuels dépassements,
Suivi du budget.
2.9. Autres aspects
Possibilité de remise en cause de l’hypothèse de continuité d’exploitation,
Faits nécessitant une attention particulière (exemple : parties liées),
Termes de la mission et obligations légales (vérifications spécifiques).
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ANNEXES
Exemples d’approche de la mission
Annexe 1
Plan de mission (Entités de taille moyenne)
1. Présentation de l’entité
Dénomination
Structure : Ex : SA, SARL… implantations géographiques, actionnariat, activité des filiales, périmètre de consolidation,
Historique : Ex : changement éventuel de structure juridique
Activité et comparaison avec les concurrents : Ex : environnement économique du secteur, marché et concurrence, réglementations particulières ; secteur de la distribution : comparaison des marges ; secteur des services : comparaison des ratios multiplicateurs des salaires.
Localisations
Noms à connaître : Ex : dirigeants, président du Conseil d’administration, PDG, direction financière, direction comptable…,
Date de clôture des exercices
Eventuelles obligations de publication des comptes
Description de l’environnement de contrôle.
2. Informations comptables principales
Budgets et comptes prévisionnels : Ex : suivi des écarts sur plusieurs exercices ou mensuellement
Réalisations, comparaisons pluriannuelles : Ex : analyse des ratios clefs, du tableau de bord
Particularités du système comptable : Ex : transfert d’un logiciel à un autre
Principes comptables suivis : Ex : méthode de reconnaissance des revenus, particularités de comptabilisation de certaines opérations, méthodes d’amortissement…
Synthèse des données retenues : politique d’arrêté des comptes, points significatifs.
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3. Définition de la mission
Nature de la mission (comptes annuels, consolidés, documents prévisionnels…)
Autres auditeurs et confrères : Ex : co-commissaire aux comptes, expert-comptable, intervention d’autres professionnels chargés du contrôle des comptes au sein des succursales ou des divisions, commissaire aux comptes des filiales ou de la société mère, recours à des experts.
Elaboration des modalités de coordination, de la direction, de la supervision et de la revue de la mission.
Pour favoriser le bon déroulement de la mission du commissaire aux comptes, il est nécessaire que ce dernier définisse les termes et conditions de ses interventions. A cet effet, il doit les consigner dans une lettre de mission.
4. Systèmes et domaines significatifs
Seuil de signification : Ex : détermination du seuil en fonction des résultats, fonds propres.
Fonctions et comptes significatifs : Ex : dettes fournisseurs, créances clients, stocks…
Zones de risques identifiées : Ex : comptabilisation des charges, valorisation des stocks, séparation des fonctions, absence de séparation des fonctions,
Contrôles significatifs sur lesquels le commissaire aux comptes peut s’appuyer,
Procédures de contrôle interne bien structurées dans l’entreprise.
5. Orientation du programme de travail
Appréciation du contrôle interne : quelles fonctions ? Ex : séparation des fonctions, système d’approbation et d’autorisation, contrôles physiques, rapprochements, périodicité des balances,
Confirmations directes clients, banques, fournisseurs,
Inventaires physiques de fin d’année, assistance de spécialistes (informatique, fiscal…),
Documents à obtenir : Ex : factures, bons de livraison, relevés bancaires.
6. Equipe et budget
Budget établi dans la lettre de mission,
Equipe : assistant, senior, manager.
7. Planification
Répartition des travaux avec les autres auditeurs et confrères : Ex : co-commissaire
Date d’intervention par étape : Ex : pré-final, final, intérims spécifiés dans la lettre de mission
Liste des rapports et documents à émettre avec leurs dates limites : Ex : rapport général, rapport spécial…
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8. Conséquences sur le plan de mission des effets de nouveaux principes comptables et de nouvelles normes d’audit 9. Nature, calendrier et étendue des procédures d’audit
Appréciation des procédures de contrôle interne,
Travaux réalisés par les services d’audit interne,
Incidence de l’information sur l’audit,
Travaux particuliers,
Appel à un service bureau,
Mise en œuvre des méthodes de sondage,
Confirmations directes,
Inventaires physiques,
Documents à obtenir,
Liste des rapports et des documents à établir,
Programme de travail et répartition des temps par section : Section
Solde Niveau Ajustements de confiance relevés en N–1 N–1 Eh/Ea/Se/Ei/O/V/DO/PI
Immobilisations corporelles et incorporelles
Fort
NA
Travaux Intérim
Travaux Documents Préfinal/Final souhaités
Temps budgété
Suivi des PCI identifiés LY
Analyse des Etat détaillé des principales immobilisations acquisitions (PR12) par site (caractère immobilisable, …) Etat des acquisitions par site …
Intérim : 2 h
Traitement automatique des immobilisations dans SAP par site
Participations financières
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
…
Final : 8 h
Note : Eh : Exhaustivité - Ea : Exactitude - Se : Séparation des exercices …
10. Autres aspects
Possibilité de remise en cause de l’hypothèse de continuité d’exploitation,
Faits nécessitant une attention particulière (exemple : parties liées),
Termes de la mission et obligations légales,
Attentes des interlocuteurs pour une meilleure coordination avec l'équipe d'audit pour le centre de services partagés,
Besoin d'optimiser le processus de réalisation des travaux liés à l'émission des rapports de commissariat aux comptes.
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Annexe 2
Plan de mission (Petites entités)
1. Contexte général d’intervention 1.1 Définition de la mission et attentes du client Nous intervenons dans la société X en tant que contrôleur légal. Nous avons été nommés commissaire aux comptes par l’AG du … La date de clôture du dernier exercice couvert par notre mandat sera le … . Nos contrôles porteront sur une mission d’intérim et une intervention finale dans le cadre d’un budget défini.
1.2 Présentation sommaire de l’entreprise La société X est spécialisée dans la production et la commercialisation de ……………… et intervient sur le créneau………………. Elle produit … grandes lignes de produits sur différents sites. Différents canaux de distribution sont utilisés pour la commercialisation.
1.3 Evolution et stratégie La société X est immatriculée au RCS de … le … sous forme de …. Elle est détenue par … et son capital se compose de …. Elle a réalisé les acquisitions et fusions suivantes, elle dépend du groupe… Cette évolution s’inscrit dans un projet industriel avec de réelles perspectives de synergies.
Volume d’activité : CA de tel produit, évolution…
Implantation géographique : les différents sites de production.
2. Problématique de la mission 2.1. Plan d’organisation et système de gestion Direction générale, financière, organisation administrative, organisation de la production, organisation de la commercialisation.
2.2. Forces et faiblesses du contrôle interne 2.3. Réglementations spécifiques Contraintes légales, réglementaires ou gouvernementales spécifiques par exemple au secteur de l’agroalimentaire, particularités des règles et méthodes comptables.
2.1. 2.4. Synthèse de l’approche des risques Les faits marquants de l’exercice, seuil de signification, facteurs de risques identifiés par section. Evaluation des risques de fraudes, contrôles significatifs faits par l’entité.
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3. Orientations de la mission Plan pluriannuel d’audit => orientation générale des contrôles par section (documents à obtenir, rapport à établir)
4. Organisation de la mission 4.1 Budget et planning Avec le nombre d’heures consacrées à la mission.
4.2 Elaboration du calendrier de la mission Intervention sur les comptes intermédiaires et le contrôle interne, inventaire physique, intervention finale).
4.1 Coordination des travaux
Les interlocuteurs : président, directeur technique, comptable.
L’équipe : associé signataire, directeur de mission, expert-comptable mémorialiste, assistant…
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