Du 01/02/2015 jusqu’un 31/03/2015
Réalisé par : Kardach elmahdi
Encadrant par : M.aboulhassani
Sommaire
PARTIE I : I :
Dédicace Remerciement Introduction
Chapitre I : PRESE PR ESENTA NTATI TION ON DE L’ORM ’ORMV VA !
ASPECT "#RIDI$#E
!
ASPECT ECONOMI$#E
!
ORANIRAMME
Chapitre II : II : Le département de %a p%ani&cation et de' &nance'
Chapitre III : III : Le' tra(au) e*ecti+'
Chapitre IV : CONCL#SION
Je dédie ce modeste travail qui résulte une partie de mes études et formation : A ceux qui font l’impossible pour mon aide, au niveau matériel et moral dans cette démarche d’enseignement, avec ces précieux conseils inoubliables, ainsi leurs encouragements continus. A tous ce qui m’ont indiqué la bonne voie en me rappelant que la volonté fait toujours les grands hommes. A mes chers parents qui m’aident avec ses meilleures consignes pour arriver au point. A ma sœur et mon frre, ma cousine et toute ma famille maternelle et paternelle. Je le dédie également au personnel de l’!"ce #égional de $ise en %aleur Agricole du &harb.
Par ce présent rapport, je saisis l’occasion d’exprimer tout d'abord mes remerciements les plus respectueux à monsieur le Directeur de l’Office Régional de Mise en Valeur gricole du !"arb, Monsieur #l Me"di RR$%$ de m’a&oir permis de faire mon stage d’initiation dans cet office
(e tiens à remercier &i&ement Mlle )%$D *+*O pour son sui&i, assistance et ses conseils tout au long de mon stage et, ainsi pour le temps -u’il m’a accordé malgré ses occupations et de sa clair&o.ance (e remercie également, Mr )//0 1$DO) pour toute l’aide et le support moral depuis le début de mon stage
2’est également le moment de remercier les personnes sui&antes 3
4e Directeur de l’#cole supérieure de tec"nologie , Monsieur +O2)R$0# ainsi -ue le personnel de l’administration 5
*ous les professeurs de ladite école pour leurs enseignements en particulier monsieur aboul"assani pour son encadrement
#nfin, je remercie tous ceux -ui ont participé de pr6s ou de loin à la réalisation de tra&ail
Dans le cadre de mes études au sein de l’EST MEKNES, il nous est nécessaire de mener à bien un stage de deux mois susceptible d’amélioré nos connaissance à l’égard du domaine professionnel Aprs a!oir déposé plusieurs demandes de stage auprs de di!ers sociétés, assurance, ban"ues et établissement publi"ue, #’ai c$oisi l’%ffice &égional de Mise en 'aleur Agricole de ($arb comme office au sein du"uel #e serai stagiaire durant le mois A!ril et Mai )*+-
'e but du stage est de connaitre comment s’exécutent les marchés publics point de vue administratif. (l est alors question de connaitre tout d’abord l’o"ce par son origine, son organisation, ses missions, ses objectifs. (l s’agit aussi de connaitre les notions inhérentes aux marchés publics, le fonctionnement de la comptabilité publique et d’apprendre ) faire quelques t*ches. +our ce faire, il est consacré un premier chapitre destiné ) donner des informations sur la création de l’o"ce, ses objectifs, missions et rles, sa gestion, et sa structure -organigramme. /nsuite, un second chapitre parlera de la dé0nition de marchés publics, des t1pes de marchés publics, d’appel d’o2res et tout ce qui va dans le m3me sens et contexte. 'e dernier chapitre sera consacré pour l’explication des t*ches e2ectuées pendant le stage.
.
Chapitre I
I, Pré'entation d’O-R-M-V-A- In+ormation' énéra%e' a- A'pect "uridi.ue :
/-Création :
'’o"ce #égionale de $ise en %aleur Agricole du &harb -!.#.$.%.A.& est un organisme public doté de la personnalité civile et de l’autonomie 0nancire et placé sous la tutelle du $inistre de l’Agriculture, du 4éveloppement #ural et des +3ches $aritimes. (l a été crée par 4écret #o1al 56 789 4; << !ctobre => qui a délimité sa ?one d’action et 0xé ses prérogatives en matire d’aménagement h1dro Agricole et de développement, son sige se trouve ) @enitra, il fait partie des > !"ces régionaux institués -!.#.$.%.A.& de 4!;@@A'A, du A4'A, du BA!;C, de !;A#CACA/, du &harb, de basse $!;'!;DA, de AE('A'/, du F!;FF/ $AFFA et '!;@@!F. Fituation &éographique :
'a plaine du &harb est située au 5 ord !uest du $aroc et couvre une super0cie géographique de l’ordre de =999,99 ha /lle se présente sous forme d’une large cuvette basse, repartie en deux provinces :
province de @/5(#A.
province de F(4( @AG/$.
R0%e de L’O-R-M-V-A- '’o"ce regroupe tous les travaux d’Aménagement B1dro Agricole, diverses actions d’encadrement et l’aide pour l’amélioration et l’intensi0cation Agricole. (l consiste également ) gérer les ressources en eaux, ) prodiguer des conseils aux agriculteurs, ) distribuer les subventions étatiques ) pr3ter son concours aux organismes de crédit pour instruire les demandes de pr3ts et contrle leur utilisation dans le cadre de la politique agricole arr3tée par le gouvernement.
O/1ecti+' d’O-R-M-V-A- 'es principaux objectifs aux quel l’!.#.$.%.A.& aspire ont été 0xés en matires de :
/tude plani0cation ) caractre agricole H /quipement h1dro agricole et sa gestion H /quipement collectif en milieu rural H #estauration des produits végétaux et animaux H /ncadrement des formations personnelles des agricultures.
ESTION ET ORANISATION '’o"ce est administré par un conseil d’administration présidé par le ministre de l’agriculture, et de la p3che maritime et composé des représentants des di2érents ministres, du Iali de la région du &harb, gouverneur de la province de @/5(#A, du gouverneur de la province de F(4( @AG/$, des chambres d’agriculture de @enitra et F(4( @AG/$ et du directeur de l’o"ce. 'e conseil d’administration est assisté par un comité technique préside par le Iali gouverneur de la province de @enitra et le gouverneur de la province de F(4( @AG/$ et les représentants des agriculteurs et des services techniques provinciaux intervenant dans le domaine agricole. 'a gestion 0nancire de l’o"ce est suivie par un contrleur d’état,
nommé par le ministre des 0nances. 'e directeur de l’o"ce veille ) l’exécution des décisions du conseil d’administration et du comité technique et assure la coordination de l’ensemble des activités de l’!#$%A&. '’!#$%A& est organisé en cinq départements et < services rattachent directement ) la direction
4épartement de la gestion des réseaux d’irrigation et de drainage.
4épartement du développement agricole.
4épartement des aménagements.
4épartement des ressources humaines.
4épartement de la plani0cation et des 0nances.
Fervice des mo1ens généraux.
Fervice de l’audit interne et du contrle de gestion.
Au niveau local il est représenté par Ginq arrondissements de développement agricole auxquels sont rattachés. => centres de développent agricole -G4A uatre arrondissements de gestion des #éseaux d’(rrigation et de 4rainage. Arrondissement d’aménagement temporaire
2inancement de L’O-R-M-V-A- :
'es fonds dont il dispose, proviennent surtout des subventions de '’/tat, des redevances d’eau d’irrigation, des produits et béné0ces provenant de son patrimoine et de ses opérations.
Direction de L’O-R-M-V-A- : '’o"ce est dirigé par le directeur qui en assure la gestion d’ensemble, le représente visK)Kvis de '’/tat, des Administrations +ubliques et privées.
A'pect économi.ue : +lace et (mpact du &harb dans '’/conomie 5ational : 'e périmtre du &harb, de part ses énormes potentialités agricoles H participe longuement aux objectifs de la politique agricole nationale. Fatisfaction des besoins du pa1s en produits agricoles de bas -sucre, lait, céréales etc.L Gontribution ) l’amélioration de la balance commerciale du pa1s.
2IC3E TEC3NI$#E :
#aison social
: !EE(G/ #/&(!5A' 4/ $(F/ /5 %A'/;# A&#(G!'/ 4;
&BA#M -!.#.$.%.A.&
Fige social
: @enitra << (4#(FF /' A@MA# M.+.N>
Fite Oeb
:
Gréation
#le
III.ormvag.ma
: << octobre => par décret ro1al n6789P
: le suivi des relations entre les producteurs et les
unités AgricoleK (ndustriel relevant de la ?one d’action.
S- A#DIT INTERNE
D-DEVARICOLE
D-
Chapitre II
IDENTI2ICATION D#4S-R-A, Ser(ice de %a Ré+orme A5raire et Structure' 2onci6re' :
'e service de la réforme Agraire assure le suivi et l’encadrement de =QR coopératives, dont = coopératives en Mour et 7Q en irriguées, constituées selon le 4ahir portant loi n6=KN<-<> décembre=>N< totalisant Q>=N attributaires. 'e secteur de la #éforme Agraire est doté d’une organisation spéci0que il est subdivisé en trois bureaux : Mureaux 4e #éalisation 4e 'otissements : (l est chargé de :
enir le 0chier technique de l’assiette foncire H +réparer et suivre les projets d’études et d’allotissement H #éaliser les travaux d’aménagement et d’immatriculation foncire des lots de la réforme Agraire et des terres collectives. Mureaux 4es Goopératives 4e 'a #éforme : (l a pour taches essentielles :
Eixer les normes d’exploitations H /ncadrer les attributaires H Assurer le développement des coopératives en mettant ) leur disposition
les mo1ens nécessaires -Einancement, &estion et $ise en valeurL
Mureaux Juridique /t 4es Ftructures Eoncires :
+our rle :
Eixer les modalités de distribution des terres agricoles H Fuivre les dossiers de reconnaissance des coopératives H /tude des problmes juridiques et contentieux H Gontrle des opérations de transactions immobilires, des expropriations et des expertises.
'’(F!#(;/ 4; F/#%(G/ 4/ 'A #/E!#$/ A&#A(#/ : Ge service est crée en =>N par '’!.#.$.%.A.&. et ce pour une structure d’intervention locale. +our répondre aux besoins des coopératives de la réforme agraire on trouve actuellement ) chaque arrondissement un bureau de la réforme agraire et structure foncire, doté d’un nombre su"sant de techniciens. 4evant cette augmentation en nombre des coopératives et l’élargissement du patrimoine foncier de la réforme agraire et structure foncire, des dispositions importantes ont été prises pour assurer un encadrement technique et socioKéconomique permanent et adéquat, répondant aux besoins des attributaires et permettent de les initier dans le cadre de principe de la coopération aux techniques d’exploitation et de gestion.
'’encadrement de ses secteurs a été beaucoup plus concentré sur la formation technique de l’attributaire en tant que maStre d’œuvre de l’activité de production et sur la formation socioKéconomique, ainsi que le rle qu’il doit jouer au sein de la coopérative et l’amélioration de méthode de gestion.
#/$A#;/ : Actuellement et suite aux engagements des techniciens intéressés, l’esprit coopératif s’est beaucoup développé ainsi que l’amélioration satisfaisante de la production végétale et animale che? la plupart des attributaires de la réforme agraire.
Chapitre III
'e département de la plani0cation et des 0nances : 'e département de la plani0cation et des 0nances s’occupe des travaux suivants : Gette entité est chargée de : 'a présentation des budgets et de leur suivi '’exécution de ces budgets 'a tenue de la comptabilité générale et anal1tique conformément aux textes en vigueur '’exploitation et la maintenance du matériel informatique +our accomplir ses missions, ce département comprend les services suivants :
- Le 'er(ice in+ormati.ue : celuiKci joue un rle d’appui fonctionnel - Le 'er(ice p%ani&cation : ce service établit annuellement les budgets de l’o"ce par le biais de la consolidation des prévisions de toutes les entités est chargé de leur suivi au fur et ) mesure de leur exécution - Le 'er(ice compta/%e et &nancier : ce service est chargé de l’exécution des budgets établie par le service plani0cation et approuvés par les tutelles et de la tenue de la comptabilité générale et anal1tique
'e service comptable et 0nancier est architecturé de la manire suivante : - Le /ureau de %a compta/i%ité pu/%i.ue :
4’ aprs l’article 8R du décret <= avril =>N, la comptabilité publique étant l’ensemble des rgles qui régissent les opérations 0nancires et comptabilité de l’/tat, des collectivités locales et de leur établissement et qui détermine les obligations et les responsabilités ainsi que les détermine ) suivre par les agents de la comptabilité publique Ge bureau s’occupe de l’exécution des budgets qui comprend : - 7ud5et +onctionnement : en sus charges du personnel et les frais divers de gestion de l’administration 0gurent au niveau de ce budget
l’opération suivantes : fonds d’habitat personnel, mutuelle, prestation de service rendues au titresL - 7ud5et d’é.uipement : projets d’aménagement, quelques charges de fonctionnement telle que : l’énergie, la main d’ouvre occasionnelles, les frais de formationL. 'es étapes de l’exécution des budgets sont : - L’en5a5ement : l’engagement est l’ensemble des actes susceptible de générer une dépense .il est fait sur la base soit d’un bon de commande, un marché, des états comptableL. - L’ordonnancement : ordonnancer veut dire donner l’ordre de pa1er au fournisseur ou au prestataire le montant relatif ) ses livraisons de marchandises ou de ses prestations ce qui nécessite comme document de bon la facture, le bon de réception et la copie de bon commande - Le' ordre' de' paiement' : sont datés et portent un numéro d’ordre d’une sérié unique et ininterrompue par exercice budgétaire, ils doivent comporter les indications suivantes :
'a désignation de l’ordonnateur '’imputation budgétaire '’exercice budgétaire '’année d’origine du créancier H 'a désignation en chi2re et en lettre et l’objet de la dépense et le cas échéant, la référence du titre auquel les justi0cations ont été jointes H 'a référence du document justi0ant l’engagement 'a date - Le paiement : il s’agit de la dernire étape dans le processus d’exécution des budgets. ;ne fois les dépenses sont ordonnancées et les disponibilités de trésorerie le permettent, le comptable prépare le chque ou l’ordre de virement en faveur du fournisseur de marchandises ou du prestataire du service.
TRAITEMENT DE TE8TE :
'e traitement de texte est un programme qui demande ) un ordinateur de traiter des données qui peuvent ensuite 3tre sorties sur l’imprimante. 'a majorité des travaux e2ectués ) '’!.#.$.%.A.& sont faits sur microK ordinateur, ainsi la secrétaire doit 1 saisir toutes les correspondances, notamment en Arabe et en EranTais. Ges travaux sont divers : Mordereau d’envoi H /tablir les tableaux sous /UG/' H Eax H '’ordre de mission H 'ettre administrative H +rocs verbal. 5.M : chaque document doit 3tre imprimé en double ou triple exemplaire en fonction du nombre des destinataires.
LE 7ORDOREA# D’ENVOI :
G’est un imprimé utilisé pour la transmission des pices qui sont communiquées d’un service ) un autre, soit pour attribution, soit pour information ou avis. 'e bordereau doit comporter au m3me titre que la lettre : '’ent3te du service expéditeur H 'a date H '’adresse du service destinataire H 'e numéro d’enregistrement H 'e numéro de pices transmises H '’indication de l’objet de la transmission. EAU :
G’est une lettre identique ) la lettre ordinaire en ce qui concerne la présentation. 'a seule di2érence entre elles, c’est que le télex est plus cours et contient le numéro du fax du destinataire
L’ORDRE DE MISSION: 'orsqu’un agent veut se déplacer pour e2ectuer une mission, il doit remplir un imprimé appelé V ordre de mission W qui doit 3tre signé par le chef du service et le chef du département. Get ordre de mission contient : 'e nom de l’agent. 'e nom du chau2eur. 'e numéro du matricule de la voiture. 'a date et la raison de la mission.
LETTRES ADMINISTRATIVES
G’est une lettre échangée soit entre les di2érentes entités de '’!.#.$.%.A.&. -soit entre service, département et arrondissement, soit avec d’autres services extérieures /lle est présentée sous forme d’une note ou correspondance sur un sujet précis provenant du supérieur hiérarchique d’une entité ) une autre entité. /lle est toujours rédigée en double ou triple exemplaires, sur papier blanc avec l’ent3te de '’!.#.$.%.A.&, le nom et l’adresse de l’expéditeur et du destinataire, en dessous et contre la marge gauche H on a l’objet de la correspondance, les références, suivis du corps de la lettre. A la 0n on a la signature et les pices jointes s’il 1 en a, et elle doit 3tre enregistrée et datée. G’est la lettre qui remplace et con0rme tout entretien téléphonique, elle est donc sorte de preuve. G’est pour cela que la loi oblige les commerTants et tout correspond ) conserver les lettres reTues et les doubles des lettres envo1ées au moins dix ans.
LE PROCES VER7AL :
'e procs verbal est une relation o"cielle écrite de ce qui a été dit ou fait dans une réunion, une assembléeL G’est un acte écrit non contestable car il sert de preuve, il ne dot 1 avoir aucune interprétation personnelle. +our une personne privée le procs verbal est proche de compte rendu. G’est une preuve des conditions dans lesquelles se sont déroulés les faits. (l est rédigé selon la nature de l’organisme ) qu’il est dessiné.
LE 7ON DE TRAVA#8
irage de -photocopie, plan, etc.L G’est un imprimé rempli par l’intéressé dans lequel il indique le nombre d’exemplaires de tirage ) reproduire et le remettre ) la secrétaire a0n de le présenter au chef du service pour le signer. .
Chapitre IV
4urant mon stage au service de bureau de comptabilité public m’a con0é plusieurs taches ) e2ectuer il 1’a : 'e classement H
•
'es communications téléphoniques H
•
'a véri0cation H
•
Application H /nregistrement des décomptes dans les 0ches des engagements ravaux sur +G : Oord, /xcel Faisir des montants dans l’Access Faisir des factures de l’eau et l’électricité.
LE CLASSEMENT : 'e classement joue un rle trs important dans tous les domaines d’activité. (l consiste ) ranger dans un ordre méthodique des marchés selon un ordre préétabli de faTon ) pouvoir se procurer facilement et rapidement l’information recherchée, le classement est la mémoire de l’!#$%A&. 'e mode de classement utiliser au service de la comptabilité publique c’est le classement V par date et nature de marché W, ce classement est plus simple, il consiste ) ranger les pices des marchés par ordre d’arrivée, des plus anciennes aux plus récentes.
$atériel utilises pour le classement :
Le' c%a''eur' : Le' chrono' : (ls sont en carton fort, recouverts de papier noir et munis de mécanisme ) deux annexes. 'a couverture de ces anneaux commandés par un levier permet l’introduction ou le retrait des marchés.
Le parapheur : G’est un rand cahier composé de buvard procs d’un trou ce dernier permet de s’assurer qu’aucun document n’a été oublié.
TELECOMM#NICATION 'e procédé de communication est de transmettre des informations ) distance. '’installation de l’appareil téléphonique qui épargne tout déplacement est ) la portée de tous les bureaux, mais n’a pas la possibilité d’avoir en leur possession des lignes externes. 4urant la période de stage, j’ai eu l’occasion de répondre ) des communications téléphoniques, quand le chef du bureau est absent, j’ai essa1é de me renseigner sur le nom de la personne qui a appelé, si possible prendre un message et s’il va rappeler le note sur le registre d’appel téléphonique.
La (éri&cation :
Le pointa5e : !n a véri0é le $odle G8 -0che d’engagement du marché avec l’acte d’engagement -dont cahier du marché qui se passe comme suite : %éri0cation du :
5uméro de marché '’objet du marché 5om du titulaire $ontant estimatif $ontant engager '’imputation
'a véri0cation des documents Xprocs verbal X et Xordre de serviceX avec les articles dont Xcahier du marchéX qui se passe comme suite :
La (éri&cation du :
4élai d’exécution $ode de rglement +aiement +énalité
#etenu de garantie
'e choix de l’!.#.$.%.A.& en tant de stage est vraiment précieux. Gependant il 1 a lieu de noter quYun deux mois du stage restent insu"sants pour bien maStriser l’ensemble des techniques adaptées par n’importe quelle entreprise. Ge stage que j’ai e2ectué au sein du département de la plani0cation et des 0nances m’a permis d’une part d’améliorer mes capacités d’anal1se et de conception, et d’autre part d’échanger les idées avec le
