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Béatrice et Francis Grandguillot
L’essentiel de
l’Analyse financière Sign up to vote on this title
eNot useful 14 édition
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LES CARRÉS
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Fiche 6 _ Gérer la comptabilité de
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Cette collection de livres présente de manière synthét rigoureuse et pratique l’ensemble des connaissances l’l’étudiant doit posséder sur le sujet traité. Elle couvre – le Droit et la Science Science Politique Politique ; – les Sciences Sciences économiques économiques ; – les Sciences de gestion ; – les concours de la Fonction publique.
Béatrice et Francis Grandguillot Grandguillot sont professeurs de comptabilité et de gestion dans plu établissements d’enseignement supérieur. Ils sont également auteurs de nombreux ouvrages ces matières.
Des mêmes auteurs, chez le même éditeur Collection « Carrés Rouge » – L’essentiel de l’Analyse financière, financière , 14e éd. 2016-2017. – L’essentiel de la Comptabilité générale : modélisation comptable, opérations courantes 5e éd. 2015-2016.
– L’essentiel de la Comptabilité générale : opérations d’inventaire, comptes annuels, annuels, 5e éd. 2015-2016.
– L’essentiel – L’essentiel – L’essentiel – L’essentiel
de la Comptabilité de gestion, gestion, 7e éd. 2015-2016. du Contrôle de gestion, gestion , 9e éd. 2015-2016. Sign up to vote on this title du Droit fiscal , 17e éd. 2016. Useful Not useful du Droit des sociétés, sociétés, 14e éd. 2016.
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PRÉSENTATION
Ce livre présente les connaissances nécessaires à la compréhension des prin problématiques de l’analyse financière (également appelée Finance ) : ét l’acti l’a ctivit vité, é, de la rentabilité et du financement de l’entreprise. Son objectif objectif est d’of vision claire, claire, structurée structurée et synthé synthétique tique de cette matière avec notamment le re de nombreux schémas et tableaux . En outre, chaque chapitre présente un ou p exemples corrigés. L’ouvrage développe en quatre parties : La présentation des comptes annuels de l’entreprise (compte de résultat, annexe)
L’analyse de l’activité et de la performance p erformance de l’entreprise (soldes interméd de gestion, capacité d’autofinancement, variabilité des charges, seuil de rentabilité)
L’analyse de la stucture financière et de l’équilibre financier de l’entrep l’ent rep
(analyse fonctionnelle, besoin en fonds de roulement d’exploitation normatif, analyse financiè bilan) Les tableaux de flux de l’entreprise (tableau de financement, excédent de trés d’exploitation, tableau des flux de trésorerie) Sign up to vote on this title
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Cette nouvelle édition 2016/2017 , entièrement entièrement à jour jour à sa publicat publication, ion, s’ad
tous les étudiants des facultés de droit droit et de sciences économiques, économiques, aux étudia
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SOMMAIRE Présentation
PARTIE 1 Les comptes annuels de l’entreprise Chapitre 1 – Le compte de résultat 1 - Définition 2 - La structure structure ■
Les charges
■
Les produits
■
Le résultat
■
L’évolution de la structure du compte de résultat
3 - Le ta tabl blea eau u de de cor corre resp spon onda danc nce e des des co comp mpte tess en en sys systè tème me dé déve velo lopp pp ■
Les charges
■
Les produits
Chapitre 2 – Le bilan
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eau u de de cor corre resp spon onda danc nce e des des co comp mpte tess en en sys systè tème me dé déve velo lopp pp E 3 - Le tatablblea R I Chapitre 3 – L’annexe A 1 - Le principe général d’établissement et la dispense de l’annexe de l’annexe M 23 -- LaLe contenu présentation des présentation des tableaux de l’annexe l’annexe prévue comptable général M par le Plan comptable O S ■
L’actif
■
Le passif
■
Les tableaux du système de base a) Le tabl tableau eau des imm immobil obilisa isatio tions ns b) Le tabl tableau eau des des amor amortis tissem sement entss c) Le tab table leau au des des dépr dépréc écia iati tions ons d) Le tab tablea leau u des des pro provis visions ions e) L’état des des échéances échéances des créances créances et des des dettes à la la clôture de l’exer l’exer f) Le tabl tableau eau des des filia filiales les et parti participa cipatio tions ns g) Le table tableau au du port portefe efeuill uille e de TIAP TIAP
■
Les tableaux du système développé
PARTIE 2 L’analyse de l’activité
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et de la performancede l’entreprise Useful Not useful
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L’excédent brut d’exploitation d’ exploitation (EBE)
■
Le résultat d’exploitation
■
Le résultat courant avant impôt
■
Le résultat exceptionnel
■
Le résultat net de l’exercice
■
Les plus-values et les moins-values sur cessions d’éléments d’actif
2 - La hiérarchie des des soldes 3 - Le modèle du tableau des soldes intermédiaires de gestion 4 - Le tableau tableau récapitulatif récapitulatif des retraitements retraitements des soldes intermédiaires de gestion par la Banque de France 5 - Les ratios ■
Les ratios d’activité
■
Les ratios de profitabilité
■
Les ratios de partage de la valeur ajoutée
■
Les ratios de rentabilité économique et financière
Chapitre 5 – La capacité d’autofinancement (CAF) 1 - Définition 2 - Les méthodes méthodes de calcul ■
La méthode soustractive
■
La méthode additive
■
Sign up to vote on this title Le retraitement de la capacité d’autofinancement
3 - L’autofinancement 4 - Les ratios
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Le coût fixe
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Le résultat courant
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2 - Le compte de résultat différentiel différentiel 3 - Le seuil de rentabilité ■
Le calcul du seuil de rentabilité
■
Le calcul du point mort
■
Le calcul de la marge de sécurité financière
■
Les représentations graphiques du seuil de rentabilité a) La représent représentation ation de la la marge sur coût variab variable le et des des charges charges fixes b) La repr représe ésenta ntatio tion n du résu résulta ltatt c) La représen représentation tation du chiffre chiffre d’affai d’affaires res et des charges charges totales totales
■
L’évolution du seuil de rentabilité
■
Le levier d’exploitation
PARTIE 3 L’analyse de la structure financière et de l’équilibre financier de l’entreprise Chapitre 7 – L’analyse fonctionnelle 1 - Le bilan fonctionnel ■
La présentation des masses
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b) Le besoin besoin en fonds fonds de rouleme roulement nt hors exploit exploitation ation (BFRHE) (BFRHE) ■
La trésorerie nette
3 - Les ratios ■
Les ratios d’activité
■
Les ratios de structure
Chapitre 8 – Le be beso soin in en fonds de roulemen roulementt d’exploitation normatif 1 - Les principes de calcul du BFREN 2 - Le tableau de calcul calcul du BFREN 3 - Les éléments fixes du BFREN
Chapitre 9 – L’analyse financière du bilan 1 - Le bilan financier ■
La présentation des masses
■
La structure du bilan financier après reclassement et retraitement
2 - Le fonds de de roulement financier financier 3 - Les ratios ■
Les ratios de liquidité
■
Les ratios d’endettement
■
Le ratio de solvabilité Sign up to vote on this title
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structure du tableau de de financement E 2 - La structure R I A 3 - Le tableau des emplois et des ressources : Tableau I M 4 - Le tableau des variations variations du fonds fonds de roulement roulement net global global : M Tableau II O S Chapitre 11 – L’excé ’excédent dent de tréso trésorer rerie ie d’expl d’exploita oitation tion (ETE) ■
La première partie : le tableau des emplois et des ressources
■
La deuxième partie : le tableau de variation du fonds de roulement net global
■
Le schéma explicatif du tableau I
■
Le modèle de présentation
■
Le schéma explicatif du tableau II
■
Le modèle de présentation
1 - Définition 2 - Les modalités de de calcul ■
La première méthode
■
La deuxième méthode
Chapitre 12 – Le Le tableau des flux de trésorerie 1 - Les objectifs du tableau des flux de trésorerie 2 - Définition de de la trésorerie 3 - La structure du tableau des flux de trésorerie
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4 - Les modèles de tableaux des flux de t résUseful orerie Not useful ■
Modèle 1 : à partir du résultat net
■
Modèle 2 : à partir du résultat d’exploitation
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Chapitre 1 - Le compte de résultat Chapitre 2 - L Le e bilan Chapitre 3 - L L’’annexe
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Le compte de résultat décrit l’activité de l’entreprise au cours d’un exercice. Il est à la fois : – un document document comptable comptable obligatoire obligatoire ; – un outil d’analyse de l’activité, de la performance et de la rentabilité de l’entrepris l’entreprise. e.
1 Définition
Le compte de résultat fait partie des comptes annuels. Il regroupe les produits et les cha l’exercice, indépendamment de leur date d’encaissement ou de paiement. Il est établi à pa soldes des comptes de gestion : – clas classe se 6 : comptes comptes de charge chargess ; Sign up to vote on this title – clas classe se 7 : comptes comptes de produits produits.. Useful Not useful Le compte de résultat détermine le résultat de l’exercice (bénéfice ou perte) par di entre les produits et les charges.
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L’E S SE SE NT NT IE IE L D E L’A NAL NALYSE YSE
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
2 La structure
Les charges et les produits du compte de résultat sont classés par nature en trois cat symétriques de charges et de produits (exploitation, financier et exceptionnels) de manière apparaître les différents niveaux de résultat. ■
Les charges
Les charges correspondent à des coûts engagés par l’entreprise pour exercer son a On distingue parmi celles-ci : Les charges d’exploitation
Coûts occasionnés par l’ activité normale de l’entreprise et consommations, charges de personnel, impôts…
Les charges financières
Coûts liés à la politique financière de l’entreprise : int emprunts, escomptes accordés, pertes de change…
Les charges exceptionnelles
Coûts qui ne sont pas liés à l’activité normale de l’en amendes, pénalités…
La participation des salariés aux résultats de l’exercice
Charge obligatoire pour toute entreprise ayant au moins 5
L’impôt sur les bénéfices
Charge d’impôt supportée supportée par les entités soumises à l’imp sociétés (société à responsa responsabilité bilité limitée, société anonyme
■
Les produits
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Useful On Not distingue useful Les produits sont les revenus générés par l’activité de l’entreprise. parmi c
Les produits d’exploitation
Ressources produites par l’activité normale de l’entreprise
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CHAPITRE 1 – Le compte de résultat ■
Le résultat
Le résultat (bénéfice ou perte) permet de savoir si l’entreprise s’est enrichie ou appauvrie : Produits > Charges Produits < Charges
Bénéfice Perte
Il est placé du côté opposé à sa nature pour équilibrer le compte de résultat. Le résultat déterminé au compte de résultat doit être identique à celui du bilan. ■
L’évolution de la structure du compte de résultat
La directive directive comptable unique, unique, transposée en droit national national par l’ordonnance l’ordonnance et le dé 23 juillet 2015 relatifs relatifs aux obligations obligations comptables des commerçants, commerçants, prévoit une évolutio évolutio stucture du compte de résultat comme : – le classement des charges charges et des produits produits par nature ou par par fonction ; – la suppression suppression de la catégorie des charges charges et des produits produits exceptionnels. exceptionnels. Actuellement, le résultat exceptionnel except ionnel est maintenu dans le Code de commerce, malgré sa supp dans la directive comptable unique. Notons que les travaux de l’ANC de 2016 devraient être consacrés notamment au exceptionnel.
3 Le tableau de correspondance des comptes en système développé Sign up to vote on this title
Le système développé, système comptable facultatif, permet une analyse détaillée des cha Not useful UsefulIl est réservé des produits en vue de mieux éclairer la gestion de l’entreprise. particulièrem grandes entreprises.
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
Art. 823-2 Modèle de compte de résultat (en tableau) (système développé) Exercice N CHARGES (hors taxes)
Totaux partiels
Charges d’exploitation (1) : Coût d’achat des marchandises vendues dans l’exercice Achats de marchandises (a) ..................... ............................................ ............................................. ................................... ............. 607. (– 6097 6097). ). Variation Varia tion des stocks s tocks de marchandises (b) .................... ........................................... ....................................... ................ 6037. Consommations de l’exercice en provenance de tiers Achats stockés d’approvision d’approvisionnements nements (a) .......................................................... Matières premièr premières es ...................... .............................................. ............................................... ........................................... .................... 601. (– 6091 6091). ). Autres approvisionne approvisionnements......................... ments................................................. ............................................... ............................ ..... 602. (– 6092 6092). ). Variation Varia tion des stocks d’approvisionnements (b)................................................... 6031. 6032. Achats de sous-traitance ....................... ............................................... ............................................... .................................... ............. 604. 605. (– 6094. 6094. – Achats non stockés de matières et fournitures ........................ ................................................ .......................... .. 606. (– 6096 6096). ). Services Servi ces extéri extérieurs eurs : Personnel extérieur ...................... ............................................. ............................................... ............................................ .................... 621. (c) Loyers en crédit-bail ...................... ............................................ ............................................. ....................................... ................ 612. Autres................................... Autres............ ............................................. ............................................. .............................................. ............................. ...... 61. 62. (– 619. – 629). Impôts, taxes et versements assimilés Sur rémunérations............... rémunérations...................................... .............................................. ............................................. ................................ .......... 63 631. 1. 63 633. 3. Autres ....................... ............................................. ............................................. .............................................. ........................................... .................... 63 635. 5. 63 637. 7. Charges de personnel Salaires et traitements traitements........................ ............................................... .............................................. ........................................ ................. 641 641.. 644 644.. 648. Charges sociales......................... sociales................................................. ............................................... .............................................. ......................... 645 645.. 646 646.. 647. Dotations aux amortissements et dépréciations Sur immobilisations immobilisations : dotations aux aux amortissements amortissements (d) ..................................... 6811. 6812. Sur immobilisations immobilisations : dotations dotations aux dépréciations ....................... ............................................. ...................... 6816. Sign up to vote on this title Sur actif circulant : dotations aux dépréciations........................... dépréciations................................................. ...................... 6817. Useful Not useful Dotations aux provisions provisions....................... .............................................. ............................................... ........................................ ................ 6815. Autres charges................................ charges....................................................... .............................................. .............................................. ....................... 651. 653. 654. 654. 65
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CHAPITRE 1 – Le compte de résultat Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun ........................... Charges Charg es financières financières : Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ....................... .................................. ........... Intérêts et charges assimilées (2) (2)........................ ................................................ ................................................ .......................... .. Différencess négatives de change................................ Différence change......................................................... .......................................... ................. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.......................... Charges Charg es excep exceptionn tionnelles elles : Sur opérations de gestion ....................... ............................................... ............................................... ..................................... .............. Sur opératio opérations ns en capital capital : Valeurs Val eurs comptables des éléments immobilisés et financiers cédés (e) ................. Autres ..................... ............................................ .............................................. ............................................. ............................................ ...................... Dotations aux amortissements, dépréciations et et provisions : Dotations aux provisions réglementées............................................................ réglementées.............................................................. .. Dotations aux amortissements...... amortissements............................. ............................................... .............................................. ...................... Dotations aux dépréciations ..................... ............................................ .............................................. .................................. ........... Dotations aux autres provisions ....................... .............................................. ............................................... ........................... ... ............................................ ........................................ ................. Participation des salariés aux résultats ..................... Impôts sur les bénéfices ...................... ............................................. .............................................. ........................................ .................
655. 686. 661. 664. 665. 665. 668. 668. 666. 667. 671.. 672 671 672.. 675. 678. 6872. 6873. 6874. 6871. 6876. 6875. 691. 695.
Solde créditeur = bénéfice ..................... ............................................ ............................................ .....................
X
TOTAL GÉNÉRAL .................... ........................................... ............................................. ................................ ..........
X
(1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d’erreurs significatives, calculées après impôt, sont pré une ligne séparée sauf s’il s’agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres. (2) Dont intérêts concernant les entités liées. (a) Y compris frais accessoires. précédé du signe (–). (b) Stock initial moins stock final : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé ventilerr en « mob mobilie ilierr » et « imm immobi obilier lier ». (c) À ventile (d) Y compris éventuellement dotations aux amortissements des charges à répartir. Sign up to vote on this title (e) À l’exception des valeurs mobilières de placement.
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
Les produits
Art. 823-2 (suite) Modèle de compte de résultat (en tableau) (système dévelo Exercice N PRODUITS (hors taxes) Produits d’exploitation (1) : Ventes Ven tes de marchandise marchandises............................. s..................................................... ............................................... .................................. ........... Production vendue Ventes Ven tes.................... ........................................... .............................................. ............................................. ............................................. ....................... Travaux................... ravaux......................................... ............................................. .............................................. ............................................. ........................ Prestations de services services.................... ............................................ ............................................... ........................................... .................... Montant net du chiffre c hiffre d’affaires ............................................... dont à l’exportation ....................... .............................................. ............................................. .......................... .... Production stockée (a) En-cours de production de biens (a) ..................... ........................................... ............................................. ....................... En-cours de production de services (a) .................... ........................................... .......................................... ................... Produits (a) ..................... ............................................ ............................................. ............................................. ...................................... ............... Production immobilisée............... immobilisée...................................... .............................................. ............................................... ........................... ... Subventions d’exploitation............................ d’exploitation.................................................... ............................................... ............................... ........ Reprises sur dépréciations, provisions provisions (et amortissements) ...................... ................................... ............. Transferts de charges ...................... ............................................. ............................................... .............................................. ...................... Autres produits produits.................... .......................................... ............................................. .............................................. ................................... ............
Totaux partiels 10 707.(– 7097).
701. 702. 703. (– 7091 704. 705. (–7094. (–7094. – 706. 708. (– 7096. 7096. – X
7133. 7134. 7135. 72. 74. 781. 791. 751. 752. 753. 758.
TOTAL .....................................................................Sign .......up .....to ....vote .......on this title Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun ........................... useful Useful Not755. Produits Prod uits financier financierss : De participation (2) 761.
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CHAPITRE 1 – Le compte de résultat Produits exceptionnel Produits exceptionnelss : Sur opérations de gestion ...................... .............................................. ............................................... ...................................... ............... Sur opératio opérations ns en capital capital : – produits des cessions d’éléments d’actif (c) ..................................................... – subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice l’exercice ....................... ........................... .... – autres.................................... autres........................................................... ............................................. ............................................. ............................ ..... Reprises sur dépréciations et provisions, provisions, transferts de charges exceptionnelles exceptionnelles .....
771. 77 1. 77 772. 2. 775. 777. 778. 787. 78 7. 79 797. 7.
Solde débiteur = perte........................................................................
X
TOTAL GÉNÉRAL ...........................................................................
X
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d’erreurs significatives, calculées après impôt, sont pré une ligne séparée sauf s’il s’agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres. (2) Dont produits concernant les entités liées.
(a) Stock final moins stock initial : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (–) dans le cas de déstockage de pr (c) À l’exception des valeurs mobilières de placement.
Le compte de résultat peut aussi être présenté en liste , ce qui permet de calculer dire
des résultats intermédiaires tels que le résultat d’exploitation, le résultat financier, le courant avant impôt et le résultat exceptionnel. Le compte de résultat en liste permet une première analyse de la performance de l’ent
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
xemple E Les soldes des comptes de gestion sont les suivants : – – – – – – – – – – – – – –
Achats de matières premières : Variation des stocks de matières premières (SD) : Achats de marchandises : Variation des stocks de marchandises (SC) : Achats non stockés de matières et fournitures : Autres services extérieurs : Taxe d’apprentissage : Autres impôts, taxes et versements assimilés : Rémunérations du personnel : Charges de sécurité sociale et de prévoyance : Charges Char ges d’int d’intérêt érêtss : Pertes de change : Charges ex exceptionnelles su sur op opérations de de ge gestion : Dotations Dota tions aux amortiss amortissemen ements ts sur immobilisations incorporelles incorporelles et corporelles corporelles : – Dotations aux dépréciations des actifs circulants : – Ventes de produits finis : – Ventes de marchandises : – Variation des stocks de produits finis (SC) : – Subventions d’exploitation : – Revenus des titres titres de participation participation : – Produits des cessions d’éléments d’actif :
68 400 3 000 145 600 12 500 11 200 19 800 3 400 5 500 75 300 31 100 5 800 1 700 1 85 850 4 100 2 200 47 900 352 700 12 000 Sign8up00 to0vote on this title Not useful Useful 3 500 4 200
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CHAPITRE 1 – Le compte de résultat Compte de de résultat résultat en système système développé développé
Compte de résultat Exercice N CHARGES (hors taxes) Charges d’exploitation (1) : Coût d’achat des marchandises vendues dans l’exercice Achats de marchandises (a) ..................... ........................................... ............................................. ...................................... ............... 145 600 Variation des stocks de marchandises (b) .................... .......................................... ......................................... ................... – 12 50 500 0 Consommations de l’exercice en provenance des tiers tiers......................... ......................................... ................ (a) Achats stockés d’approvisionn d’approvisionnements ements Matières premièr premières es...................... .............................................. ............................................... .............................................. ....................... 68 400 Autres approvisionn approvisionnements ements ..................... ............................................ .............................................. ................................... ............ Variation Varia tion des stocks d’approvisionnements (b) ..................................................... + 3 00 000 Achats de sous-traitance....................... sous-traitance............................................... ............................................... ....................................... ................ Achats non stockés de matières et fournitures............................. fournitures..................................................... ........................ 11 200 Services Servi ces extéri extérieurs eurs : Personnel extérieur...................... extérieur............................................. ............................................... ............................................... ....................... (c) Loyers en crédit-bail ..................... ........................................... ............................................. .......................................... ................... Autres .................... .......................................... ............................................. .............................................. ............................................. ........................ 19 800 Impôts, taxes et versements assimilés Sur rémunérations................ rémunérations....................................... ............................................. ............................................. ................................ ......... 3 400 Autres .................... .......................................... ............................................. .............................................. ............................................. ........................ 5 500 Charges de personnel Salaires et traitements traitements.................... ............................................ ............................................... ........................................... .................... 75 300 Charges sociales.......................... sociales................................................. ............................................... ............................................... ....................... 31 100 Sign up to vote on this title Dotations aux amortissements et dépréciations Useful Not useful Sur immobilisations immobilisations : dotations aux aux amortissements amortissements (d) ..................................... 4 100 Sur immobilisations immobilisations : dotations dotations aux dépréciations ........................ ............................................. ..................... Sur actif circulant : dotations aux dépréciations............................ dépréciations................................................. ..................... 2 200
Totaux partiels 133 100 102 400
8 900 106 400
6 300
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun ........................... Charges Charg es financières financières : Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions ....................... .................................. ........... Intérêts et charges assimilées (2) (2)........................ ................................................ ................................................ .......................... .. Différencess négatives de change................................. Différence change......................................................... ......................................... ................. Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement.......................... Charges Charg es excep exceptionn tionnelles elles : Sur opérations de gestion ....................... ............................................... ............................................... ..................................... .............. Sur opératio opérations ns en capital capital : Valeurs Val eurs comptables des éléments immobilisés et financiers cédés (e) ................. Autres ..................... ............................................ .............................................. ............................................. ............................................ ...................... Dotations aux amortissements, dépréciations et et provisions : Dotations aux provisions réglementées............................................................ réglementées.............................................................. .. Dotations aux amortissements...... amortissements............................. ............................................... .............................................. ...................... Dotations aux dépréciations ..................... ............................................ .............................................. .................................. ........... Dotations aux autres provisions ....................... .............................................. ............................................... ........................... ... ............................................ ........................................ ................. Participation des salariés aux résultats ..................... Impôts sur les bénéfices ...................... ............................................. .............................................. ........................................ .................
7 500 5 800 1 700 1 850 1 850
Solde créditeur = bénéfice ..................... ............................................ ............................................ .....................
63 150
TOTAL GÉNÉRAL .................... ........................................... ............................................. ................................ ..........
429 600
(1) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d’erreurs significatives, calculées après impôt, sont pré une ligne séparée sauf s’il s’agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres. (2) Dont intérêts concernant les entités liées. (a) Y compris frais accessoires. (b) Stock initial moins stock final : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (–). ventiler er en « mob mobilie ilierr » et « imm immobil obilier ier ». (c) À ventil (d) Y compris éventuellement d otations aux amortissements des charges à répartir. Sign up to vote on this title (e) À l’exception des valeurs mobilières de placement.
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CHAPITRE 1 – Le compte de résultat Compte de résultat Exercice N PRODUITS (hors taxes)
Totaux partiels
Produits d’exploitation (1) : Ventes Ven tes de marchandise marchandises.............................. s..................................................... .............................................. .................................. ........... 352 700 352 700 Production vendue 47 900 Ventes Ven tes..................... ........................................... ............................................. .............................................. ............................................. ...................... 47 900 Travaux................... ravaux.......................................... ............................................. ............................................. .............................................. ....................... Prestations de services services..................... ............................................ .............................................. ........................................... .................... Montant net du chiffre d’affaires ............................................... 400 600 dont à l’exportation .................... .......................................... ............................................. .............................. ....... Production stockée (a) En-cours de production de biens (a) ...................... ............................................ ............................................ ...................... En-cours de production de services (a) ..................... ............................................ ......................................... .................. Produits (a) ...................... ............................................ ............................................. .............................................. ..................................... .............. Production immobilisée................ immobilisée....................................... .............................................. ............................................... .......................... .. Subventions d’exploitation.......................... d’exploitation................................................. .............................................. .................................. ........... Reprises sur dépréciations, provisions provisions (et amortissements) ........................ ................................... ........... Transferts de charges ....................... .............................................. .............................................. ............................................. ...................... Autres produits produits.................... ........................................... .............................................. ............................................. .................................. ............
TOTAL .. .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... ..
12 000 12 000 8 000
420 42 0 600 600
Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun ........................... 4 800 Produits Prod uits financier financierss : Sign up to vote on this title De participation (2) (2)...................... .............................................. ............................................... .............................................. ......................... 3 500 Useful ..Not useful D’autres valeurs mobilières mobilières et créances c réances de l’actif immobilisé (2) ........................ ........................... ... Autres intérêts et produits assimilés (2) ..................... .............................................. ........................................... ..................
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
Produits exceptionnels Produits exceptionnels : Sur opérations de gestion ....................... ............................................... ............................................... ..................................... .............. Sur opératio opérations ns en capital capital : Produits des cessions d’éléments d’actif (c) ........................................................ Subventions d’investissement virées au résultat de l’exercice........... l’exercice.............................. ................... Autres ..................... ............................................ ............................................. ............................................. ............................................. ...................... Reprises sur dépréciations dépréciations et provisions, transferts de charges charges exceptionnelles .....
4 200
4 200
Solde débiteur = perte.................... ........................................... .............................................. ............................. ...... ...... .... .... .... .... .... .... ...... .... .... .... .... .... .... .... .... ...... .... .... .... .... .... .... ...... .... .... .... .... .... .... .... .... ...... .... TOTAL GÉNÉRAL ...
429 42 9 600
(1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs. Les conséquences des corrections d’erreurs significatives, calculées après impô t, sont pr une ligne séparée sauf s’il s’agit de corriger une écriture ayant été directement imputée sur les capitaux propres. (2) Dont produits concernant les entités liées.
(a) Stock final moins stock initial : montant de la variation en moins entre parenthèses ou précédé du signe (–) dans le cas de déstockage de p (c) À l’exception des valeurs mobilières de placement.
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Le bilan représente la situation patrimoniale de l’entreprise à une date précise. Il est à la fois : – un document comptabl comptable e obligatoire obligatoire ; – un outil d’analyse de la structure financière de l’entreprise l’entreprise et de son équilibre financier. financier.
1 Définition
Le bilan fait partie des comptes annuels. Du point de vue financier, le bilan décrit à une date donnée, l’ensemble des ressources fina (passif ) que l’entreprise s’est procurée et l’utilisation des ressources ( actif ) dont elle dispo passif Il est établi à partir des soldes des comptes de bilan : – clas classe se 1 : comptes comptes de capita capitaux ux ; Sign up to vote on this title – classe 2 : comptes d’immobilisatio d’immobilisations ns ; Useful Not useful – classe 3 : comptes de de stocks et et en-cours ; classe clas se 4 : compte comptess de tie
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
2 La structure ■
L’actif
L’actif représente l’ ensemble des emplois . On distingue : L’actif immobilisé
Biens et créances destinés à être utilisés ou à rester de façon dura l’entreprise : immobilisations incorporelles, immobilisations cor immobilisations immo bilisations financières financières
L’actif circulant
Biens et créances liés au cycle d’exploitation et qui n’ont pas vocatio maintenus durablement dans l’entreprise : stocks, créances, instrum trésorerie, disponibili disponibilités… tés…
Les charges à répartir sur plusieurs exercices Les écarts de conversion actif
■
Comptes d'attente destinés à étaler des charges lors de l'inventaire
Conformément au Plan comptable général (PCG), les charges à ré Conformément concernent que les frais d’émission d’emprunts Pertes de change latentes
Le passif
Le passif regroupe les ressources de financement . On distingue : Les capitaux propres
Moyens de financement mis à la disposition de l’entreprise d permanente : capital, résultat de l’exercice, subventions d’investissem Sign up to vote on this title
Les provisions
Useful Not useful Destinées à couvrir des dettes probables liées à des risques et à des c litiges, grosses réparations…
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CHAPITRE 2 – Le bilan ■
Le résultat
Le bilan de fin d’exercice permet de calculer le résultat de l’exercice par différence entre : Total actif (colonne Net) – Total passif = Résultat
Il se place au passif dans la rubrique capitaux propres : En + s’il s’agit d’un bénéfice En – dans le cas d’une perte
Actif > Passif Actif < Passif
Le résultat doit être identique à celui déterminé au compte de résultat.
3 Le tableau de correspondance des comptes en système développé
Le système développé, système facultatif, permet une analyse détaillée des créances et des Il est réservé particulièrement aux grandes entreprises.
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
L’actif
Les postes de l’actif sont classés d’après leur fonction et par ordre de liquidité croissan
Art. 823-1 Modèle de bilan (en tableau) (avant répartition) (système dévelo
ACTIF Brut Capital souscrit - non appelé ........................ ................................................ ........................... ... ACTIF IMMOBILISÉ (a) Immobilisationss incorporelles : Immobilisation Frais d’établissemen d’établissementt ....................... ............................................... ...................................... .............. Frais de recherche et de développement ........................ ............................... ....... Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires... similaires............................ ..................................... ............ Fonds commercial (1) ...................... ............................................. ...................................... ............... Autres................................................................................... Immobilisationss incorporelles en cours ....................... Immobilisation .................................. ........... Avances et acomptes ..................... ............................................. ....................................... ............... Immobilisations corporelles : Terrains ..................... ........................................... ............................................. ...................................... ............... Constructions............................................. Constructions...................... .............................................. ........................... .... Installations techniques, matériel et outillage industriels........ Autres................................................................................... Immobilisationss corporelles en cours ..................... Immobilisation ..................................... ................ Avances et acomptes ..................... ............................................. ....................................... ............... Immobilisations financières (2) : Participations (b) ...................... ............................................. ............................................. ...................... Créances rattachées à des participations ......................... ............................... ...... Titres immobilisés de l’activité de portefeuille........................
Exercice N Amortissements et dépréciatio dépréciations ns (à déduire)
Net
109.
201. 203. 205. 206. 20 6. 20 207. 7. 208. 232. 237. 211. 21 211. 212. 2. 213. 21 3. 21 214. 4. 215. 218. 231. 238. Sign up to vote on this title
Useful
261. 26 261. 266. 6. 267. 26 7. 26 268. 8. 273.
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CHAPITRE 2 – Le bilan ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours (a) : Matières premières premières et autres approvisionnements ................. En-cours de production [biens et services] (c) ........................ Produits intermédiaires intermédiaires et finis ...................... .............................................. ........................ Marchandises........................................................................ Avances et acomptes versés sur commandes ....................... ........................... .... Créances d’exploitation (3) : Créances Clients (a) et Comptes rattachés (d) ....................... Autres...................................................................................
31. 32 31. 32.. 33.. 34 33 34.. 35. 37. 4091.
411. 413. 416. 416. 417. 417. 418. 4096. 4097. 4098. 425. 4287. 4387. 441 4456. 4458D. 4487. Créances diverses ........................ ................................................ ........................................... ................... 4411. 4418. 443D. 444D. 4487. 4456. 4 456D (sauf 4562). 458D. 462 . 465. 467 Capital souscrit - appelé, non versé....................... versé ....................................... ................ 4562. Valeurs mobilières de placement (e) : Actions propres............................... propres....................................................... ...................................... .............. 502. Autres titres ..................... ............................................ .............................................. .............................. ....... 50 (sauf 502. 509.). Instruments de trésorerie trésorerie...................... ............................................. ................................... ............ 52. Disponibilités ..................... ............................................ ............................................... ............................... ....... 51D (sauf 5186. 519.). 53. 54. Charges constatées d’avance (3).............................................. (3).............................................. 486.
TOTAL II ..........................................................
X
X
X
X
X
Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) .......................... 481. Primes de remboursement des emprunts (IV) .......................... 169. Écarts de conversion Actif (V) .................................................. 476.
TOTAL TOT AL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) ............. (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d’un an (3) Dont à plus d’un an
X
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Not useful
(a) Les actifs avec clause de réserve de propriété sont regroupés sur une ligne distincte portant la mention « dont ... avec clause de réserve de
En cas d’impossibilité d’identifier les biens, un renvoi au pied du bilan indique le montant restant à payer sur ces biens. Le montant à payer com des effets non échus.
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
Le passif
provenance e et par ordre d’exigibilité croiss Les postes du passif sont classés selon leur provenanc
Art. 823-1 Modèle de bilan (en tableau) (avant répartition) (suite) PASSIF CAPITAUX PROPRES * Capital [dont versé] (a) ..................... ............................................ ............................................. .................................... .............. Primes d’émission, de fusion, d’apport............. d’apport..................................... ........................................... ................... Écarts de réévaluation (b) ..................... ........................................... ............................................. ................................. .......... Écart d’équivalence (c) ..................... ............................................ ............................................. .................................... .............. Réserv Rés erves es : Réserve légale ...................... ............................................. ............................................... ............................................. ..................... Réserves statutaires ou contractuelles........................ contractuelles................................................ ............................... ....... Réserves réglementées ....................... ............................................... ............................................... .............................. ....... Autres .................... .......................................... ............................................. .............................................. ..................................... .............. Report à nouveau (d) ....................... .............................................. ............................................. .................................... .............. Résultat de l’exercice [bénéfice ou perte] (e) ............................................... Subventions d’investissement............... d’investissement....................................... ............................................... ............................... ........ Provisions réglementées.................................... réglementées........................................................... .......................................... ...................
TOTAL I ...............................................................................
Exercice N
101. 108. (dont (dont versé versé = 101 104. 105. 107. 1061. 1063. 1062. 1064. 1068. 110.. ou 119 110 119.. 120.. ou 129 120 129.. 13. 14. X
PROVISIONS Provisions pour risques....................... risques............................................... ............................................... ................................. .......... 151. Provisions pour charges ..................... ............................................. ............................................... ................................. .......... 15 (sauf 151). Sign up to vote on this title
TOTAL II ................................................................. ......Useful ....... DETTES (1) (g) s financiè
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CHAPITRE 2 – Le bilan
Avances et acomptes reçus reçus sur commandes en cours ...................... ................................. ........... 4191. Dettess d’exp Dette d’exploita loitation tion : Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés (f) ............................................ 401 401.. 403 403.. 4081. 4081. Dettes fiscales et sociales ....................... ............................................... ................................................ .......................... .. 421. 422. 427. 427. 4282. 4286. 437. 4386. 4455. 4455. 4458C. 4486 Autres .................... .......................................... ............................................. .............................................. ..................................... .............. 4196. 4197. 4198. 4419
Dettes diverses Dettes diverses : Dettes sur immobilisations immobilisations et Comptes rattachés ....................... ..................................... .............. 269. 279. 404. 404. 405. 405. 4084. Dettes fiscales (impôts sur les bénéfices) bénéfices) ....................... ................................................ ........................... .. 444C. Autres dettes..................... dettes............................................ ............................................... ............................................... ......................... 424. 426. 4284. 4284. 4419 (pour 442. 443C 443C.. 4486. 451C. 451C. 45 458C. 464. 467. 4686. 509. Instruments de trésorerie ....................... ............................................... ............................................... ............................. ...... 52C. Produits constatés d’avance (1) ...................... .............................................. ............................................. ..................... 487.
TOTAL III .............................................................................
X
Écarts Écar ts de conve conversion rsion Passif (IV).. (IV)....... .......... .......... .......... .......... .......... .......... .......... .......... .......... .......... .......... .......... ....... 477.
TOTAL TOT AL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) .......................................
X
(1) Dont à plus d’un an Dont à moins d’un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques (3) Dont emprunts participatifs
* Le cas échéant, une rubrique rubrique « Autre Autress fonds propres propres » est intercalée intercalée entre entre la rubrique « Capitau Capitauxx propres propres » et la rubrique « Prov Provisions isions » av des postes constitutifs de cette rubrique sur des lignes séparées (montant des émissions de titres participatifs, avances conditionnées...). Un to apparaître le montant des autres fonds propres entre le total I et le total II du passif du bilan. Le total général est complété en conséquence. (a) Y compris capital souscrit non appelé. (b) À détailler conformément à la législation en vigueur. (c) Poste à présenter lorsque des titres sont évalués par équivalence. Sign up to vote on this title (d) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (–) lorsqu’il s’agit de pertes reportées. (e) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (–) lorsqu’il s’agit d’une perte. Useful Not useful (f) Dettes sur achats ou prestations de services. (g) À l’exception, pour l’application du (1), des avances et acomptes reçus sur commandes en cours.
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
xemple E Les soldes des comptes de bilan sont les suivants : – Ca Capi pita tall : 500 000 – Rés Réserv erve e légale légale : 50 000 – Prov Provisio isions ns pour risqu risques es : 12 600 – Emprunts auprès auprès des établissements établissements de crédit : 30 000 – Fond Fondss commerc commercial ial : 490 000 – Matériel de bureau et matériel informatique informatique : 28 460 – Mo Mobi bililier er : 9 600 – Titres immobilisés immobilisés (droit (droit de créance) : 7 800 – Amortissements du matériel de bureau bureau et matériel matériel informatique : 8 530 – Amort Amortisse issements ments du mobilie mobilierr : 3 840 – Dépréciations du fonds fonds commercial commercial : 10 000 – Stoc Stocks ks de marchan marchandise disess : 128 000 – Dépré Dépréciati ciation on des marchandis marchandises es : 4 300 – Fou Fourni rnisse sseurs urs : 172 000 – Fournisseurs d’immobilisatio d’immobilisations ns : 15 000 – Cl Clie ient ntss : 228 000 – Clien Clients ts doute douteux ux : 10 100 – Sécu Sécurité rité socia sociale le (SC) : 18 300 – Autre Autress organismes organismes sociaux sociaux (SC) : 15 500 – Charg Charges es constatée constatéess d’avance d’avance : 12 630 Sign up to vote on this title – Prod Produits uits constat constatés és d’avance d’avance : 8 470 Useful Not useful – Dépréciation des comptes comptes clients clients : 14 540 – Ba Banq nque uess : 48 600
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CHAPITRE 2 – Le bilan – Amortissements et dépréciations dépréciations à déduire déduire : Autr Autres es : 8 530 + 3 840 = 12 370 370 – Créances clients : 228 000 + 10 100 = 238 100 – Di Disponibilités : 48 600 + 5 700 + 1 340 = 55 640 – De D ettes fiscales et sociales : 18 300 + 15 500 = 33 800
Bilan
ACTIF Brut Capital souscrit - non appelé ...................... .............................................. ............................. ..... ACTIF IMMOBILISÉ (a) Immobilisations Immobilisatio ns incorporelle incorporelless : Frais d’établissement.................................... d’établissement............................................................ .......................... Frais de recherche et de développement développement ......................... ............................... ...... Concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires........................................ similaires........................................ Fonds commercial (1) ....................... .............................................. ..................................... .............. Autres.................... Autres ........................................... ............................................. ........................................ .................. Immobilisations Immobilisatio ns incorporelles en cours ........................ .................................. .......... Avances et acomptes ....................... .............................................. ..................................... .............. Immobilisations Immobilisatio ns corporelles : Terrains ...................... ............................................. ............................................. .................................... .............. Constructions.......................................... Constructions.................... ............................................. .............................. ....... Installations techniques, matériel et outillage industriels........ Autres.................... Autres ........................................... ............................................. ........................................ .................. Immobilisations Immobilisati ons corporelles en cours ...................... ..................................... ............... Avances et acomptes ....................... .............................................. ..................................... .............. Immobilisations Immobilisatio ns financières financières (2) (2) :
Exercice N Amortissements et dépréciations (à déduire)
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ACTIF CIRCULANT Stocks et en-cours (a) : Matières premières premières et autres approvisionnements ................. En-cours de production [biens et services] (c) ........................ Produits intermédiaires intermédiaires et finis ....................... .............................................. ....................... Marchandises........................................................................ Avances et acomptes versés sur commandes ......................... ........................... .. Créances d’exploitation (3) : Créances Clients (a) et Comptes rattachés (d) ....................... Autres................................................................................... Créances diverses ..................... ............................................. .............................................. ...................... Capital souscrit - appelé, non versé ..................... ......................................... .................... Valeurs mobilières de placement (e) : Actions propres................................ propres....................................................... ..................................... .............. Autres titres ...................... ............................................. .............................................. ............................. ...... Instruments de trésorerie trésorerie....................... .............................................. .................................. ........... Disponibilités ...................... ............................................. .............................................. .............................. ....... Charges constatées d’avance (3).............................................. (3)..............................................
TOTAL II ..........................................................
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
128 000
4 300
123 700
238 100
14 540
223 560
55 640 12 630
55 640 12 630
434 37 370
18 84 840
415 53 530
970 230
41 210
929 020
Charges à répartir sur plusieurs exercices (III) .......................... Primes de remboursement des emprunts (IV) .......................... Écarts de conversion Actif (V) ..................................................
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV + V) ............. (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d’un an (brut) (3) Dont à plus d’un an (brut)
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(a) Les actifs avec clause de réserve de propriété sont regroupés sur une ligne distincte portant la mention « dont ... avec clause de réserve de
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CHAPITRE 2 – Le bilan Bilan Exercice N
PASSIF CAPITAUX PROPRES * Capital [dont versé] (a) ..................... ............................................ ............................................. .................................... .............. Primes d’émission, de fusion, d’apport............... d’apport....................................... ......................................... ................. Écarts de réévaluation (b) ..................... ........................................... ............................................. ................................. .......... Écart d’équivalence (c) ..................... ............................................ ............................................. .................................... .............. Réserv Rés erves es : Réserve légale ...................... ............................................. .............................................. ............................................. ...................... Réserves statutaires ou contractuelles........................ c ontractuelles................................................ ............................... ....... Réserves réglementées ....................... ............................................... ............................................... .............................. ....... Autres .................... .......................................... ............................................. .............................................. ..................................... .............. Report à nouveau (d) ...................... ............................................ ............................................ ...................................... ................ Résultat de l’exercice [bénéfice ou perte] (e) ............................................... Subventions d’investissement............... d’investissement....................................... ............................................... ............................... ........ Provisions réglementées.................................... réglementées........................................................... .......................................... ...................
500 000
50 000
107 150
.... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... TOTAL I ..
657 65 7 15 150 0
PROVISIONS Provisions pour risques....................... risques.............................................. ............................................... .................................. .......... Provisions pour charges ..................... ............................................ ............................................... .................................. ..........
12 600
TOTAL II .. ...... .... .... .... .... .... .... .... .... ...... .... .... .... .... .... .... .... .... ...... .... .... .... .... .... .... ...... .... .... .... .... .... .... .... .... ...... ....
12 600
DETTES (1) (g) Dettess financière Dette financièress : Emprunts obligataires obligataires convertibles ..................... ............................................. ...................................... .............. Autres emprunts obligataire obligataires......................................... s................................................................. ........................... ... 000 Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (2)...................... Sign up to vote on this30 title Emprunts et dettes financières financières divers (3) ....................... ............................................... ........................... ...
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Avances et acomptes reçus reçus sur commandes en cours ...................... ................................. ...........
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
Dettes d’exp Dettes d’exploita loitation tion : Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés (f) ............................................ Dettes fiscales et sociales ..................... ............................................. ................................................ ............................ .... Autres ...................... ............................................. .............................................. ............................................. .................................. ............
172 000 33 800
Dettes diverse Dettes diversess : Dettes sur immobilisations immobilisations et Comptes rattachés ..................... ..................................... ................ Dettes fiscales (impôts sur les bénéfices) bénéfices) ...................... ............................................... ............................ ... Autres dettes........................ dettes............................................... .............................................. ............................................. ......................
15 000
Instruments de trésorerie ...................... ............................................. ............................................... ............................... ....... Produits constatés d’avance (1) ..................... ............................................. .............................................. ......................
8 470
.... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... .... TOTAL III ..
259 25 9 27 270 0
Écarts de conversion Passif (IV)..................... (IV)............................................. ............................................... .......................
TOTAL GÉNÉRAL (I + II + III + IV) .......................................
929 020
(1) Dont à plus d’un an Dont à moins d’un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques (3) Dont emprunts participatifs
* Le cas échéant, une rubrique rubrique « Autre Autress fonds propres propres » est intercalée intercalée entre entre la rubrique « Capitau Capitauxx propres propres » et la rubrique « Prov Provisions isions » av des postes constitutifs de cette rubrique sur des lignes séparées (montant des émissions de titres participatifs, avances conditionnées...). Un to apparaître le montant des autres fonds propres entre le total I et le total II du passif du bilan. Le total général est complété en conséquence. (a) Y compris capital souscrit non appelé. (b) À détailler conformément à la législation en vigueur. (c) Poste à présenter lorsque des titres sont évalués par équivalence. (d) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (–) lorsqu’il s’agit de pertes reportées. (e) Montant entre parenthèses ou précédé du signe moins (–) lorsqu’il s’agit d’une perte. (f) Dettes sur achats ou prestations de services. (g) À l’exception, pour l’application du (1), des avances et acomptes reçus sur commandes en cours.
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L’annexe est un état comptable qui fournit des informations nécessaires à la compréhension du co résultat et du bilan. Elle est à la fois : – un document comptable obligatoire, obligatoire, sauf pour la catégorie catégorie comptable des micro-entreprises micro-entreprises ; – un outil précieux pour l’analyse financière financière de l’entreprise. l’entreprise.
1 Le principe général d’établissement et la dispense de l’annexe
En principe, l’annexe fait partie des comptes annuels. En effet, d’après l’article L 123-12 d de commerce toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant doit éta comptes annuels comprenant le bilan, le compte de résultat et une annexe qui forment indissociable. Elle complète et commente l’information donnée par le bilan et le com résultat. Aucune inscription dans l’annexe ne peut se substituer à une inscription dans le b Sign up to vote on this title dans le compte de résultat. Useful Not useful Par dérogati dérogation, on, toutes toutes les micro-ent micro-entrepr reprises ises au sens comptable (personnes physiq morales), sauf les holdings, sont désormais dispensées d’établir l’annexe. Il s’agit d’entreprise
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
2 Le contenu de l’annexe
Les informations de l’annexe doivent permettre d’éclairer le jugement du lecteur comptes annuels relatifs à la situation patrimoniale, financière et sur les résultats de l’entre Elles doivent répondre à trois qualités : être compréhensibles par le plus grand nombre ; être significatives ; être explicites et concises .
Dans le cadre de la transposition de la directive comptable unique du 26 juin 2013, l’ANC a des modifications du Plan comptable général, par le règlement 2015-06 du 23 novembre relatives notamment aux informations à mentionner dans l’annexe des comptes annuels. positions sont applicables aux exercices ouverts depuis le 1 er janvier 2016. Les informations de l’annexe sont désormais structurées dans le Plan comptable gén fonction de 5 catégories d’entreprises d’entreprises : – les personnes personnes morales relevant relevant du régime régime simplifié d’imposition d’imposition ; – les personnes morales, petites petites entreprises entreprises au sens comptable, bénéficiant du régime sim présentation des comptes ; – les autres autres personnes personnes morales morales ; – les personnes physiques, physiques, petites entreprises entreprises au sens comptable, bénéficiant bénéficiant du régime s de présentation des comptes ; – les autres autres personnes physiques. d’entr Le tableau suivant présente le modèle de l’annexe des comptes annuels par catégorie Sign up to vote on this title
Catégorie d’entreprise Personnes morales
Useful Not useful Modèle de l’annexe Annexe abrégée établie selon un modèle fixé par
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CHAPITRE 3 – L’annexe C a t é go r i e d’ e nt re pr i s e Personnes morales et personnes physiques ayant la qualité de commerçant et bénéficiant du régime simplifié de présentation des comptes annuels. Il s’agit des petites entreprises au sens comptable.
Modèle de l’annexe
Annexe simplifiée établie selon les conditions fixées p
Les informations sont présentées dans l’ordre selon les postes auxquels elles se rapportent sont présentés dan et le compte de résultat. Articles 832-1 à 832-20 du PCG pour les personnes m Articles 834-1 à 834-15 du PCG pour les personnes p (elles sont exemptées de certaines informations). informations).
Annexe dite « normale » selon les conditions fixées p Autres personnes morales ou personnes physiques ayant la qualité de commerçant
Les informations sont présentées dans l’ordre selon les postes auxquels elles se rapportent sont présentés dan et le compte de résultat. Articles 833-1 à 833-20 du PCG pour les personnes m Articles 835-1 à 835-19 du PCG pour les personnes p (elles sont exemptées de certaines informations). informations).
Les différents éléments à fournir dans l’annexe dite « normale » sont structurés de la suivante : – informations sur sur les règles et méthodes de travail travail ; – informations relatives relatives aux postes postes du bilan et du compte de résultat résultat ; – informations relatives relatives à la fiscalité (informations (informations relatives relatives au régime fiscal…) fiscal…) ; – informations au titre titre des opérations réalisées réalisées avec des parties parties liées ; – informations relatives relatives aux opérations opérations et engagements envers les dirigeants dirigeants (rémun Sign up to vote on this title allouées, avances et crédits alloués…) ; useful Useful Notcautions, – informations relatives relatives aux opérations opérations et engagements hors bilan (avals, cau tions, créances non échues …) ;
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
3 La présentation des tableaux de l’annexe prévue par le Plan comptable général
Le Plan comptable général propose des modèles de tableaux pour présenter les inform relatives à certains postes du bilan et du compte de résultat sachant qu’ils ne dispensent commentaires significatifs. ■
Les tableaux du système de base
Les différents tableaux de l’annexe en système de base sont présentés aux pages 40 à 4
a) Le tableau tableau des immobilis immobilisations ations Art. 841-1 Tableau des immobilisations I. Cad Cadre re génér général al Situations et mouvements (b) Rubriques (a)
A
B
C
Valeur brute à l’ouverture de l’exercice
Augmentations
Diminutions
D
Val à la cl de l’exe
Immobilisations incorporelles incorporelles .............. Immobilisations corporelles ................. Immobilisations financières ................. Total
.................................. ................ ................................. ...............
(a) À développer si nécessaire selon la nomenclature des postes du bilan. Lorsqu’il existe des frais d’établissement, ils doivent faire l’objet d’une B (augmentations) et C (diminut (b) Les entités subdivisent les colonnes pour autant que de besoin [cf. ci-dessous développement Sign des up colonnes to vote on this title (c) La valeur brute à la clôture de l’exercice est la somme algébrique des colonnes précédentes (A + B – C = D).
II. Aména Aménagemen gementt du cadre général général
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Ouvrage très intéressant traite les techniques d'analyse des états financiers 44-03
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Fiche 6 _ Gérer la comptabilité de
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CHAPITRE 3 – L’annexe 2. Dével Développe oppement ment de la colonne C (diminutions)
Ventilation des diminutions Virements Diminutions de l’exercice
De poste à poste
Sorties
À destination de l'actif circulant
Cessions
Scissions
b) Le tableau tableau des amortisse amortissements ments Art. 841-2 Tableau des amortissements I. Cad Cadre re génér général al Situations et mouvements (b) Rubriques (a)
A
B
C
Amortissements cumulés au début de l’exercice
Augmentations Dotations de l’exercice
Diminutions d’amortissements de l’exercice
D
Amortis cumulés de l’exe
Immobilisations incorporelles incorporelles .............. Immobilisations corporelles ................. Immobilisations financières ................. Total
................................... ................. ................................. ...............
(a) À développer si nécessaire selon la même nomenclature que celle du tableau des immobilisations. et C (dimin destocolonnes B (augmentations) (b) Les entités subdivisent les colonnes pour autant que de besoin [cf. ci-dessous développement Sign up vote on this title (c) Les amortissements cumulés à la fin de l’exercice sont égaux à la somme algébrique des colonnes précédentes (A + B – C = D).
II. Aména Aménagemen gementt du cadre général général
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42 2. Dével Développe oppement ment de la colonne C (diminutions)
Avis 2011 11 Concessions Ppp
FINANCIÈR FINAN CIÈREE
Ventilation des diminutions Diminutions de l’exercice
Éléments transférés à l’actif circulant
Éléments cédés
Élément hors se
c) Le tableau tableau des dépréc dépréciation iationss Art. 841-3 Tableau des dépréciations I. Cad Cadre re génér général al Situations et mouvements (b) Rubriques (a)
A
B
C
Dépréciations au début de l’exercice
Augmentations Dotations de l’exercice
Diminutions Reprises de l’exercice
D
Dépréc à la de l’exe
Immobilisations incorporelle Immobilisations incorporelless ............... Immobilisationss corporelles ................. Immobilisation Immobilisationss financières .................. Immobilisation Stocks .................. .................................... ............................... ............. Créances ................. ................................... ............................ .......... Valeurs mobilières de placement.......... Total
................................... ................. .................................. ................
(a) À développer si nécessaire. (b) Les entités subdivisent les colonnes pour autant que de besoin. précédentes (A +this B – title C = D). (c) Le montant des dépréciations à la fin de l'exercice est égal à la somme algébrique des colonnes Sign up to vote on
Useful Not useful Outre ces trois tableaux, l’annexe doit comporter des informations détaillées sur les amortissements et les dépréciations des actifs et de leurs composants ; citons
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CHAPITRE 3 – L’annexe
d) Le tableau tableau des des provisions provisions Art. 841-4 Tableau des provisions I. Cad Cadre re génér général al Situations et mouvements (b)
A
B
C
Provisions au début de l’exercice
Augmentations Dotations de l’exercice
Rubriques (a)
Diminutions Montants utilisés au cours de l’exercice
Montants non utilisés repris de l’e au cours de l’exercice
Provisions réglementées .................. ..................... ... Provisions pour risques ................. ....................... ...... Provisions pour charges charges .................. ..................... ... Total
.................................. ................. ................................ ...............
(a) À développer si nécessaire (le cas échéant, il convient de mettre en évidence entre autres les provisions pour pensions et obligations similaires,
pour impôts, les provisions pour renouvellement des immobilisations concédées …).
(b) Les entités subdivisent les colonnes pour autant que de besoin [cf. ci-dessous développement des colonnes B (augmentations) et C (diminut (c) Le montant des provisions à la fin de l'exercice est égal à la somme algébrique des colonnes précédentes (A + B – C = D).
II. Aménagement du cadre général 1. Dével Développe oppement ment de la colonne B (augmentations)
Dotations de l’exercice
Ventilation des dotations Exploitation Sign up to vote Finaon ncithis er title
2. Déve Développe loppement ment
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FINANCIÈR FINAN CIÈREE
e) L’état des échéances des créances créances et des dettes à la clôture de l’exercice l’exercice
Art. 841-5 État des échéances des créances et des dettes à la clôture de l'exe
Liquidité de Montant brut
Créances (a)
Échéances à 1 an au plus
Créances de l’actif immobilisé : Créances rattachées à des participations .............. ........................... ........................... ............................ ............................ ........................... .......................... ............. Prêts (1) ............. .......................... ........................... ........................... ........................... ............................ ........................... ........................... .......................... ......................... ....................... .......... Autres ............. .......................... ........................... ............................ ........................... ........................... ........................... ........................... .......................... .......................... ........................... ............. Créances de l’actif circulant : Créances Clients et Comptes rattachés ............. ........................... ............................ ............................ ........................... ........................... ........................... ............... .. Autres ............. .......................... ........................... ............................ ........................... ........................... ........................... ........................... .......................... .......................... .......................... ............ Capital souscrit – appelé, non versé ............. .......................... ........................... ............................ ............................ ........................... .......................... ..................... ........ Charges constatées d’avance ............ .......................... ............................ ............................ ........................... ........................... ............................ .......................... ................. ..... Total (1) Prêts accordés en cours d’exercice .............. ........................... ........................... ............................ ............................ ........................... .......................... ................. .... Prêts récupérés en cours d’exercice ............. ........................... ........................... ........................... ............................ ........................... .......................... ................. .... (a) Non compris les avances et acomptes versés sur commandes en cours.
Degré d’exigibilité du pa Dettes (b)
Emprunts obligataires convertibles (2) .............. ............................ ............................ ........................... ........................... .................. .... Autres emprunts obligataires (2) ............ .......................... ............................ ........................... ........................... ........................... ............... .. Emprunts (2) et dettes auprès des établissements de crédit dont : – à 2 ans au maximum à l’origin e ................................... ................................................. ............................ ........................... ............... .. – à plus de 2 ans à l’origine ............ .......................... ........................... ........................... ............................ ............................ .................... ...... Emprunts et dettes financi ères divers (2) (3) ............. ........................... ............................ ........................... ....................... .......... Dettes Fournisseurs et Comptes rattachés............ rattachés......................... ........................... ............................ ............................ ................ Dettes fiscales et sociales .............. ............................ ........................... ........................... ............................ ............................ ....................... .........
Montant brut
Échéances à 1 an au plus
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CHAPITRE 3 – L’annexe
f) Le tableau tableau des filiales et participa participations tions Art. 841-6 Tableau des filiales et participations
Informations financières (5)
) 6 (
Filiales et participations (1)
l a t i p a C
t n a v ) a 0 u 1 a ( e ) ( v 6 u t s o a n t l à u s t r é o r p s e e r d t e n o s i e t a v r t e c s e é f f R a
e u n e t é d l a t i p ) a e c u g a d t n t r e a c r p - u e o t o p u n e Q (
Valeurs comptables des titres détenus (7) (8)
Brute Nette
s a é l s r r a u o p b s i t m n e e r ) s e 9 n r ( ) o o c c n 7 ( s e e c n n o a n v t a t e e é t s i é t c ê r o P s
s l a v a t ) e 7 ( s é n t o é i t i c u o a s c a s l e r d a t p n s a é t n n o n o M d
u d ) 0 s 1 e ( x ) 7 a ( t é l s r u o o h c s é e e r i c i c a r f f e a ’ x d e r e e r i f f i n r h e C d
u d e ) t r 0 1 e ( p ) 7 ( u ) o s o e l c c i f e é c n i é c r b ( e s x e t r a t i e l u n s r é e R d
A. Renseignements détaillés concernant les filiales et les participations ci-dessous (2) (3). 1. Filiales (à détailler)..................................... (+ de 50 % du capital détenu par la société).
2. Participations (à détailler).......................... (10 à 50 % du capital détenu par la société).
B. Renseignements globaux concernant les autres filiales ou participations 1. Filia Filiales les non repris reprises es au § A. a. Filiales françaises (ensemble)................... b. Filiales étrangères (ensemble) (4).............
2. Participations non reprises au § A. a. Dans les sociétés sociétés françaises françaises (ensemble).. b. Dans les sociétés sociétés étrangères étrangères (ensemble). (ensemble).
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(1) Pour chacune des filiales et des entités avec lesquelles la société a un lien de participation, indiquer s’il y a lieu le numéro d’identificat (numéro SIREN).
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