LES DIFFERENTS TYPES DE CREDITS RELATIFS AUX PARTICULIERS ET AUX ENTREPRISES Réalisés par : -
Ghoufrane Kh Zakia Ben HEDRI ABDELLAH MERIMI Mohamed
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Sommaire : Introduction I.
Présentation globale
A. B.
C.
D.
II.
Définition du crédit bancaire Les fondements de base du crédit bancaire La confiance L'élément temps Les éléments essentiels d’un crédit bancaire L'accord de crédit Durée des crédits bancaires Les intérêts Le TEG : taux effectif global Les formes d’un crédit bancaire Prêt d'argent Délai de paiement Garantie bancaire Crédit de caisse
Les différents types de crédits bancaires Le A. B. C. D. Le Le A. B.
crédit à court terme Le découvert en compte : Le prêt personnel Le crédit scolaire Les crédits de fonctionnement crédit à moyen terme : crédit à long terme : Le crédit d'investissement Le crédit bail
Conclusion Bibliographie
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Introduction La banque propose à ses clients de pouvoir emprunter et épargner de l'argent. Pour cela, elle met à leur disposition des offres de crédit et d'épargne qui s'accompagnent de garanties spécifiques et proposées à des taux variables. Le crédit est avec les produits d'épargne et les moyens de paiement l'une des offres de la banque.
I. Présentation globale A . Définition du crédit bancaire Le crédit bancaire est en général l'opération par laquelle la banque met une somme déterminée à la disposition d'un tiers appelé emprunteur moyennant l'engagement pris par ce dernier de payer au banquier les intérêts convenus et de lui restituer à l'époque fixée pour le remboursement, une somme équivalente à celle qui lui a été fournie Le crédit s'accompagne de frais, d'intérêts, et éventuellement d'une durée.
B . les fondements de base du crédit bancaire La confiance Le terme crédit vient du latin credere c'est- à- dire faire confiance » Cette notion est nécessaire pour qu'une opération de crédit soit possible. Du côté de la banque, cette confiance à l'égard de son client se manifeste par les avances de fonds, l'exécution des ordres donnés et l'indication des renseignements favorables. Le client de son côté, doit être convaincu que la banque ne lui retirera pas son appui au moment où il en a besoin et qu'elle fera un usage strictement confidentiel des renseignements sur son bilan et la marche de son entreprise. La confiance est la base principale du crédit. Le banquier croit au remboursement ultérieur de ses avances ou de l'accomplissement de ses obligations par son client, dans le cas de crédit par signature qui, potentiellement, peut déboucher sur un crédit de décaissement.
Le temps Il est un autre élément que celui d'ordre psychologique (confiance, qui doit être pris en considération). C'est le temps, ou le délai fixé pour le remboursement par le client des avances lui consenties ou des obligations qu'il doit prester dans le cadre d'un crédit de signature du banquier. Ce second facteur influe directement sur celui 3
qui précède. Plus le délai demandé est long, plus le prêteur pourra craindre que l'opération ne se liquide pas normalement, et plus il se méfiera.
C.
Les éléments essentiels d’un crédit bancaire L'accord de crédit
Tout crédit est soumis avant tout à un accord de la part de la structure prêteuse. Le crédit est basé sur un rapport de confiance néanmoins évalué selon des méthodes comptables. Plus le prêteur fera confiance à l'emprunteur, plus la somme prêtée sera importante et le taux d'intérêt faible. Cela est valable pour la situation inverse. L'accord de crédit repose sur des méthodes d'évaluation des risques. Il s'agit de donner une note à la capacité de remboursement de l'emprunteur. Sont pris en compte dans ce calcul : les revenus, le taux d'endettement, l'âge
Durée des crédits bancaires La durée du crédit bancaire peut être :
à très court terme (quelques jours à quelques mois), à court terme (quelques mois à 2 ans), à moyen terme (de 2 à 7 ans), à long terme (jusqu'à 20 ans), à très long terme (au-delà de 20 ans), indéterminée (dans le cadre du crédit de caisse).
Les intérêts Tous les crédits s'accompagnent d'intérêts à payer ; c'est-à-dire que l'emprunteur rembourse une somme d'argent qui s'ajoute au montant initial emprunté. Les intérêts sont justifiés par : le risque pris par l'organisme prêteur: en cas de défaillance, les intérêts servent à couvrir les pertes ; l'inflation qui cause une dévaluation de la monnaie : les intérêts servent à récupérer la somme d'argent initialement prêtée ; le fait que l'activité bancaire a besoin de se rémunérer pour pratiquer son activité de prêt.
Le taux d'intérêt d'un crédit bancaire peut être : un taux fixe : décidé au début du contrat et valable pour toute la durée du prêt ; 4
un taux variable : indexé à un taux de référence, qui est le taux de l'argent pratiqué entre les banques à 3 ou à 12 mois ; un taux révisable : c'est en général un taux variable mais avec des limitations (taux capé, c'est-à-dire avec un plafond et un plancher), pour éviter que le taux d'intérêt dérive vers des niveaux où l'emprunteur ne serait plus solvable. Quand le crédit est à taux variable ou révisable, la répercussion du changement de taux se fait en modifiant le montant de la mensualité ou la durée de remboursement.
Le TEG : taux effectif global Le TEG est le taux définissant le coût final pour l'emprunteur. Il comprend : les frais de dossiers, les diverses commissions, le montant des garanties particulières. Le TEG est le vrai taux du crédit. C'est uniquement sur cette base que l'on peut comparer deux crédits bancaires.
D.
les formes d’un crédit bancaire
Le crédit peut prendre la forme de :
Prêt d'argent : Un contrat de prêt d’argent consiste en la remise d’une somme d’argent à un emprunteur qui doit la rembourser, moyennant des frais.
Délai de paiement : Lorsqu’une personne (un particulier ou une entreprise) rencontre des difficultés à faire face à ses échéances de prêt, il lui est toujours possible de demander des délais de paiement et/ou une diminution des échéances à sa banque (ou créancier). Dans certains cas, un courrier bien argumenté peut suffire et permettre la mise en place d’un plan de réaménagement de la dette…
Mais dans d'autres cas, il faudra saisir la justice afin d’obtenir des délais.
Garantie bancaire : La banque qui vous prête de l’argent peut vous demander plusieurs types de garanties : o Il peut s’agir d’une caution solidaire, soit d’un organisme spécialisé, soit d’une personne de votre entourage qui se portera garante du remboursement dudit prêt. o -Mais, elle peut aussi souhaiter avoir une garantie sur un bien immobilier. Cela peut être un privilège de prêteur de deniers, une hypothèque ou les deux.
Ces garanties sont prises pour une durée correspondant à la durée du prêt plus un an. Elles disparaissent alors automatiquement. Si le prêt est remboursé avant l'échéance (en cas de vente, par exemple) il faudra supprimer l’inscription prise au bureau des hypothèques. 5
Crédit de caisse : (ouverture de crédit, crédit revolving ou autorisation de découvert) : Crédit accordé par une banque autorisant un client à rendre son compte débiteur.
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II. Les différents types de crédits bancaires : Il existe plusieurs variétés de crédits : Nous serons amenés à distinguer trois types de crédits : Le crédit à court terme, le crédit à moyen terme, et le crédit à long terme ou crédit d'investissement.
Le crédit à court terme : Une entreprise ou un particulier quelques soit sa santé financière est parfois confronté à des besoins de trésorerie. Ce sont des besoins à court terme qui permettent aux clients de la banque de faire face à ces engagements auprès des fabricants ; des fournisseurs ; de son personnel pour les entreprises ou encore une liquidité monétaire pour ces besoins personnels pour le particulier. C'est un crédit dont la durée ne dépasse pas deux (2) ans et il porte essentiellement sur des besoins liés à :
L'approvisionnement en petit matériel ; en petits équipements ; La fabrication des produits ; La commercialisation des produits ; La consommation ; etc.
On peut distinguer plusieurs types de concours :
Ceux accordes en anticipation de rentrée certaine et qui, selon le montant la durée, feront l'objet d'un contrat de prêt Ceux accordent en anticipation d'épargne qui feront l'objet, dans tous les cas d'une offre préalable et d'un contrat de prêt. Ceux enfin, qui permettent d'éviter un décaissement immédiat.
Le crédit à court terme comprend plusieurs catégories dont entre autres on peut citer :
A. Le découvert en compte : C'est un financement à court terme sous forme de trésorerie donner au titulaire du compte par le banquier. Le découvert porte sur un montant maximum à ne pas dépasser, il est remboursé sur une période fixée à l'avance en accord avec le banquier. Cette période ne peut pas dépasser deux (2) ans parce qu'il s'agit d'un crédit à court terme. Il est assujetti à un taux d'intérêt débiteur fixé par la banque. Ce découvert peut être renouvelé par tacite reconduction fait l'objet d'une convention passée entre la banque et le client
B. Le prêt personnel Un prêt personnel est une forme de crédit destiné au particulier, non affectée à un usage déterminé, pour lui permettre de financer ses besoins personnels. Le prêt personnel permet de disposer de la somme d'argent empruntée, librement. 7
Le prêt personnel est un crédit non affecté à un achat déterminé. Pour demander un prêt personnel, il n'est pas nécessaire d'en préciser la raison. Le prêt personnel est un crédit amortissable, remboursable par mensualités fixes. La somme prêtée est versée intégralement, en une seule fois, pour un montant, une durée de remboursement et un taux d'intérêt déterminé au départ. Le prêt personnel est adapté ; pour financer : des projets (voyage, vacances, mariage...) une grosse dépense (réparation de toiture, remplacement de climatisation, aménagement de jardin...) ou toute autre utilisation personnelle.
C. Le crédit scolaire Ce crédit est octroyé chaque année du début du mois de juillet à la fin du mois d'octobre. Il est remboursable sur neuf mois au maximum et le taux d'endettement ne doit pas excéder les 45% du salaire net du client.
D. Les crédits de fonctionnement Le crédit de fonctionnement permet à une entreprise de couvrir en tout temps ses besoins de trésorerie. Il sert généralement à lui procurer des liquidités, de façon à pouvoir assurer des paiements à court terme, dans l'attente du recouvrement de créances facturées. Les crédits de fonctionnement ou crédits d'exploitation ou encore crédits commerciaux ont pour objectif le financement de l'activité professionnelle normale.
But : Le crédit d'exploitation vise à compenser les pénuries temporaires de liquidité qui se produisent au cours du cycle d'exploitation de l'entreprise et dont l'ampleur et la durée ne sont pas prévisible avec exactitude. La banque palliera ainsi les manques de trésorerie du client résultant d'un décalage entre recettes et dépenses (paiement des fournisseurs, salaires, cotisations sociales, etc. en attendant qu'un client paie).
Risque : Etant donné que le client peut disposer de sa ligne de crédit comme il entend, la banque n'a aucun contrôle sur l'utilisation de ce crédit. Le client a donc la possibilité de financer n'importe quoi, même des choses qui n'ont rien à avoir avec son activité professionnelle.
Les formes des crédits de fonctionnement : a. La facilité de caisse : Elle permet d'aider l'entreprise pendant de courtes périodes, généralement prévisibles, en donnant à sa trésorerie une certaine souplesse de fonctionnement. Le banquier doit suivre de près ces facilités de caisse pour s'assurer qu'elles n'ont pas tendance à se geler. 8
Le taux qui lui est appliqué est le T.B.B (taux de base bancaire), plus une marge bancaire rémunérant l'intermédiation et le risque de la banque. b. Le découvert Le découvert peut être défini comme le concours bancaire qui est destiné à suppléer les moyens de financement d'une entreprise pendant un certain temps en vue de lui permettre de couvrir des besoins immédiats par anticipation à des rentrées futures certaines.
Objet : le découvert a deux objets principaux :
Soit de pallier des insuffisances de trésorerie s'étalant dans le temps comme par exemple celles qui sont engendrées par une activité saisonnière. Soit de compléter le financement d'opérations ponctuelles, accidentelles ou exceptionnelles comme par exemple l'exécution d'une commande inhabituelle ou d'un marché important nécessitant l'acquisition de quantités de matières premières ou de marchandises élevées par rapport à l'activité normale d'une affaire. c. L'escompte commercial L'escompte commercial est l'intérêt de la valeur nominale de l'effet, calculé au taux d'escompte en fonction de la durée qui sépare le jour de la négociation (remise de l'effet à la banque) du jour de l'échéance, l'année financière étant compté pour 360 jours. *Il ya plusieurs autres types de crédits de fonctionnements à savoir ! o
Les avances sur marchandises : Les avances sur marchandises peuvent être définies comme les crédits bancaires qui ont pour objet de procurer à certaines entreprises industrielles ou commerciales les capitaux complémentaires nécessaires au financement de leurs besoins en stockages : stock de produits finis, maintien de stockage de sécurité...
o
Préfinancement à l'export
Objet : financement des besoins de trésorerie liés à l'activité exportatrice d'une firme en vue de lui permettre : - de maintenir ou encore mieux, de développer son chiffre d'affaires à l'exportation. -
de faire face à une commande ou à un marché spécifique.
o
Les avances sur marchés nantis : Les avances sur marchés nantis sont des crédits qui permettent aux entreprises (exécutant les travaux ou prestations objet d'un marché) de faire face à leurs besoins de trésorerie
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engendrés à la fois par l'importance des dépenses qu'elles effectuent (travaux, fournitures...) et la lenteur des règlements des administrations. o
Les avances sur créances nées à l'étranger ; Objet : financement des créances nées des ventes réalisées à l'exportation.
Le crédit à moyen terme : D'une durée de 2 à 7 ans, le crédit à moyen termes accordé soit par une seule banque, soit par une banque en concours avec un établissement spécialisé (crédit national, crédit d'équipement des PME, etc.) Il faut éviter dans tous les cas, que la durée du financement soit longue que la durée d'utilisation du bien que crédit à moyen terme finance. Celui-ci s'applique donc à des investissements de durée moyenne telle que les véhicules et les machines et de façon plus générale, à la plupart des biens d'équipements et moyens de production de l'entreprise La durée du prêt doit cependant tenir compte de possibilité financière de l'entreprise. Celle-ci en effet, en pendant cette période, doit pouvoir non seulement assurer le remboursement du crédit, mais encore dégagé un autofinancement suffisant pour reconstituer le bien qui s'use (c'est l'amortissement)par le crédit à moyen terme, le banquier distingue ceux qui sont réescomptables de ceux qui ne le sont pas. Si dans les deux cas, la banque prend le risque de l'opération, elle a la possibilité dans le premier cas de mobiliser sa créance. Comme le crédit à court terme, le crédit à moyen terme comprend aussi plusieurs catégories entre autres on peut citer : Le crédit de consommation (crédit ou prêt affecté : exemple : le crédit auto ; le crédit d'équipements ; ...)
Le crédit à long terme : D'une durée de 7 à 10 ans, il est accordé par les institutions financières spécialisées. Pour ce type de financement, la banque ne joue, la plupart du temps qu'un rôle d'intermédiaire avec toutefois, dans certains cas, une participation en risque avec l'établissement préteur. Ces institutions financières spécialisées assurent le financement de ces crédits sur les sources provenant principalement d'emprunt obligataire. En guise d'exemple de crédit à long terme on a : A. Le crédit d'investissement : c'est un crédit qui peut être à moyen ou à long. Mais le plus souvent il est utilisé pour le long terme et dont le taux d'intérêt, les modalités d'utilisation et le plan de remboursement sont fixés par contrat 10
But : il peut servir à financer des investissements en actifs fixes comme des bâtiments, des machines, de l'équipement, etc. Les crédits d'investissement sont octroyés pour financer d'importants achats, se rattachant aux actifs immobilisés. Il peut s'agir de moyens de production, c'est-àdire de machines, d'équipements informatiques, de véhicules, etc. mais aussi, d'extensions d'entreprises ou d'acquisition de sociétés. Risque : Le risque est qu'à l'échéance l'entreprise ne soit pas en mesure de rembourser. Ce risque est d'autant plus grand que l'investissement financé s'avère peu rentable et ne génère dès lors pas suffisamment de revenus au regard des obligations financières supplémentaires. C'est pourquoi la banque effectuera une analyse approfondie de l'impact du nouvel investissement sur la gestion globale de l'entreprise. Dans le cadre de son analyse, elle se concentrera principalement sur la capacité de remboursement. Pour limiter ce risque le montant du prêt doit dépendre : D'un autofinancement minimum requis (20% minimum, habituellement fixé à 3 0%). Du respect d'une quotité de fonds propres qui ne doit pas être inférieure à au moins 50% des capitaux permanents. Cette exigence s'explique par le fait que les banques n'entendent pas commanditer l'emprunteur en faisant plus d'efforts que celui des associés ou des actionnaires. B. Le crédit bail : Il s'agira de tout le matériel dont l'entreprise a besoin pour son activité courante. Ces sommes de financement utilisées par le système bancaires ne sont pas nombreuses et se limitent à une intermédiation financière de la banque qui joue le rôle de relais financier entre le client et l'institution de crédit bail. Ces matériels peuvent être des meubles ou des immeubles. Ce qui nous permet de définir le crédit bail comme une technique de financement d'une immobilisation ou d'un mobilier par laquelle une banque ou une société financière acquiert un bien meuble ou immeuble pour louer pour une valeur résiduelle, généralement faible en fin de contra
Conclusion Le crédit est une opération récurrente surtout dans notre environnement ou la liquidité est presque chose inexistante chez les clients (entreprise, particulier). En effet, ceux-ci ont toujours des besoins à satisfaire comme le financement de leur exploitation ; de leur consommation le paiement des salaires et impôts ; etc. 11
Par conséquent la relation banque client s'exprime mieux dans les facilités c'est pourquoi la banque doit fixer des limites pour contrecarrer les excès et le défaut pouvant survenir durant la relation. En général, le principal défaut supporté par la banque est le risque de crédit qu'il doit circonscrire par une bonne définition et une bonne analyse à fin d'en avoir une mesure assez correcte lorsqu'elle prête à tel ou tel client (particulier ou entreprise)
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Bibliographie http://banque.comprendrechoisir.com/comprendre/credit-bancaire http://www.memoireonline.com/01/09/1874/m_la-Gestion-du-Risque-de-Credit-un-enjeu-majeur---pour-les-Banques3.html http://www.memoireonline.com/09/09/2700/m_La-gestion-du-risque-de-creditbancaire-dans-un-contexte-de-crise-economique-Cas-de-la-BNDE-d7.html http://www.opc.gouv.qc.ca/commercant/permis-certificat/preteurargent/definition/definition/ http://www.cbanque.com/credit/delai-grace-paiement.php http://www.notaires.fr/fr/pr%C3%AAts-et-garanties-bancaires http://www.memoireonline.com/05/10/3475/m_Risque-de-credit-bancaire0.html http://www.banque-info.com/lexique-bancaire/c/credit-par-caisse http://www.credit-conso.co.ma/actualites/chiffres-credit-maroc.htm
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