Exigences de La Norme OHSAS 18 001 _ Système de Management de La Santé Et de La Sécurité Au Travail

11/8/2014

Exigences de la norme OHSAS 18 001 : système de management de la santé et de la sécurité au travail

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Lundi, le 11 Août 2014

Les 230 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des paragraphes 4.1 à 4.6 de l'OHSAS 18 001 sont réparties comme suit:

Lots de formations Documents

FA Q

T-

Exigences OHSAS 18 001 : 2007 N° 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5

Paragraphe Exigences générales Politique santé et sécurité au travail Planification Mise en œuvre et fonctionnement Vérification

4.6 Revue de direction Total

cycle PDCA Planifier (Plan) Planifier (Plan) Planifier (Plan) Dérouler (Do) Constater (Check) Agir (Act)

Exigences Nombre N° 1÷7 7 8 ÷ 20 13 21 ÷ 61 41 62 ÷ 149 88 150 ÷ 216 67 217 ÷ 230

14 230

Total : 0 € TTC

Nouveautés 30 Mai 2014 : Ajout de l'ensemble E 12 Outils qualité Outils du responsable qualité http://www.pqb.fr/page.php?id=30

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Les exigences et les paragraphes de la norme OHSAS 18 001

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Le cycle PDCA de Deming OHSAS 18 001 - Exigences et commentaires Cycle PDCA, liens, N° Paragraphe Exigence commentaires Exigences du système de 4 management de la sécurité et de la santé au travail 4.1 Exigences générales Planifier (Plan) 1 4.1 Etablir le système de management Commencer par un état des de la santé et de la sécurité au lieux ; engagement permanent travail (SMSST) de la direction à son plus haut niveau ; avantages et défis expliqués au personnel 2 4.1 Documenter le SMSST Cf. paragraphe 4.4.4 3 http://www.pqb.fr/page.php?id=30

4.1

Mettre en œuvre le SMSST

Cf. paragraphe 4.4 3/27

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4

4.1

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4.2 a

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4.2 d

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4.2 e

Maintenir à jour le SMSST

Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures Améliorer en permanence le SMSST Cf. paragraphe 4.6 Déterminer comment le SMSST Prendre en compte les facteurs, satisfait ces exigences conditions et contraintes qui ont une incidence sur la santé et sécurité du personnel Définir et documenter le domaine Cf. paragraphe 4.4.4 d'application du SMSST Politique santé et sécurité au Planifier (Plan) travail (SST) Définir la politique SST Cf. paragraphe 4.5.4 ; définir la politique SST est une implication incontournable, directe et documentée de la direction pour établir ses principes d'action Autoriser la politique SST Par la direction à son plus haut niveau La politique SST est appropriée Elle est adaptée aux activités, à l'environnement de travail, est réaliste mais prend en considération la vision de l'entreprise La politique SST comporte un Par la direction à son plus haut engagement de prévention niveau La politique SST comporte un Par la direction à son plus haut engagement d'amélioration niveau continue La politique SST comporte un Cf. paragraphe 4.3.2 engagement de conformité aux exigences légales et autres La politique SST donne un cadre pour les objectifs SST La politique SST est documentée

Cf. paragraphe 4.3.3 Cf. paragraphe 4.5.4 ; la politique et les objectifs SST 4/27

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sont formalisés dans un document pertinent et simple 16 17

4.2 e 4.2 e

18 19

4.2 f 4.2 g

20

4.2 h 4.3 4.3.1


La politique SST est mise en place La politique SST est tenue à jour Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures ; La politique SST est communiquée Déclaration, affiches, dépliants La politique SST est disponible Au plus large public intéressé librement La politique SST est passée en Cf. paragraphe 4.6 revue Planification Planifier (Plan) Identification des dangers, évaluation des risques et moyens début de maîtrise Etablir la procédure identification Cf. paragraphe 4.4.5 ; liste des dangers des dangers identifiés ; la procédure obligatoire pour l'identification des dangers répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la maîtrise des dangers et risque SST Mettre en place la procédure "Identifier les dangers c'est identification des dangers diminuer les risques" Tenir à jour la procédure Lors de modifications des identification des dangers processus, des produits, des exigences, des infrastructures

21

4.3.1

22

4.3.1

23

4.3.1

24

4.3.1 a

Prendre en compte les activités normales, anormales et d'urgence

25

4.3.1 b

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4.3.1 c

Prendre en compte les activités de toutes les personnes sur le lieu de travail Prendre en compte les facteurs Comportement, habitudes,

"Le risque zéro n'existe pas"

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humains traditions Prendre en compte les dangers Arrêt de prestations générales identifiés d'origine extérieure (eau, électricité, gaz) Prendre en compte les dangers du Cela peut être un aspect voisinage environnemental (émissions dans l'air, rejets dans l'eau, bruits et autres) Prendre en compte les Y compris ceux venant du infrastructures, les équipements et client, du sous-traitant matériaux Prendre en compte les modifications liées à l'entreprise, aux activités, aux matériaux Prendre en compte les modifications du SMSST Prendre en compte les obligations Cf. paragraphe 4.3.2 légales liées à l'évaluation des risques et mise en place des moyens de maîtrise Prendre en compte l'environnement Ergonomie des postes de de travail travail Définir la méthodologie Prendre en compte le domaine d'identification des dangers d'application, la nature pour un fonctionnement proactif Permettre le classement des Liste des risques associés aux risques dangers identifiés Appliquer les moyens de maîtrise Cf. paragraphe 4.4.6

27

4.3.1 d

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4.3.1 g

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4.3.1 j

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4.3.1 a '

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4.3.1 b '

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4.3.1 b '

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4.3.1

Analyser les modifications avant de les introduire

38

4.3.1

39

4.3.1

Déterminer les moyens de maîtrise en tenant compte des évaluations des risques Réduire les risques en respectant Premièrement éliminer puis une hiérarchie des moyens de substituer, intégrer la sécurité, maîtrise signaler, avertir, utiliser des

Identifier les dangers et évaluer les risques des modifications

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40

4.3.1

41

4.3.1

42

4.3.1 4.3.2

Prendre en compte les risques dans le SMSST Exigences légales et autres exigences Etablir la procédure exigences légales

Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures

début

43

4.3.2

44

4.3.2

Mettre en place la procédure exigences légales

45

4.3.2

46

4.3.2

Tenir à jour la procédure exigences "Nul n'est censé ignorer la légales loi. Proverbe latin" Prendre en compte les exigences Cf. paragraphe 4.5.2 légales dans le SMSST

47

4.3.2

Tenir à jour les exigences légales

48

4.3.2

Partager les informations des exigences légales Objectifs et programme(s)

4.3.3 http://www.pqb.fr/page.php?id=30

Documenter les résultats de l'identification des dangers, de l'évaluation des risques et des moyens de maîtrise déterminés Tenir à jour les résultats de l'identification des dangers

EPI (équipements de protection individuelle) Cf. paragraphe 4.5.4

Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la revue de la législation répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, avoir accès, planifier, mettre en place et tenir à jour la veille réglementaires des exigences liées aux aspects SST ; utiliser quelques sources Communiquer les informations cf. paragraphe 4.4.3

Communiquer ces exigences au personnel et aux sous-traitants et fournisseurs ; liste (registre) des exigences Avec les sous-traitants et les parties intéressées début 7/27

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4.3.3

Etablir les objectifs de SST

50

4.3.3

51

4.3.3

Mettre en place les objectifs de SST Tenir à jour les objectifs de SST

52

4.3.3

53

4.3.3

54

4.3.3

55

4.3.3

Les objectifs sont mesurables et cohérents avec la politique SST Prendre en compte lors de la détermination des objectifs de SST les exigences applicables et les risques Prendre en compte les contraintes internes et externes Etablir les programmes

56

4.3.3

Mettre en place les programmes

57

4.3.3

Tenir à jour les programmes

58

4.3.3 a

59

4.3.3 b

Attribuer les rôles et responsabilités Inclure les ressources

60 61

4.3.3 b 4.3.3

Inclure le calendrier Passer en revue les programmes

4.4 4.4.1 62 http://www.pqb.fr/page.php?id=30

4.4.1

Opportunité d'améliorer son image publique Engagement de préventions Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures Cf. paragraphe 4.2 Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.3.1

Technologie utilisée, avis des parties intéressées Afin d'atteindre les objectifs ; ressources, tâches, délais Communiquer en interne leur avancement Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures

Considérations et contraintes financières Délais à tenir Modification si nécessaire ; cf. paragraphe 4.6

Mise en œuvre et Dérouler (Do) fonctionnement Ressources, rôles, responsabilité, obligation de rendre compte et début autorité La responsabilité finale du SMSST "La responsabilité ne peut pas 8/27

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4.4.1

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4.4.1

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4.4.1

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4.4.1 a

incombe à la direction être partagée. Robert Heilein" Assurer les ressources pour Cf. paragraphe 4.6 ; "La santé l'établissement, la mise en place, n'a pas de prix, mais elle a un la tenue à jour et l'amélioration du coût" SMSST Attribuer les rôles, responsabilités, Des descriptions de fonction obligation de rendre compte et claires et disponibles en autorités interne, organigramme Documenter les rôles, Cf. paragraphe 4.5.4 responsabilité, obligation de rendre compte et autorités Communiquer les rôles, Cf. paragraphe 4.4.3 responsabilité, obligation de rendre compte et autorités Nommer le représentant de la Cf. paragraphe 4.5.4 direction Attribuer les rôles, responsabilités Cf. paragraphe 4.5.4 et autorités du représentant de la direction Etablir le SMSST Cf. paragraphe 4.1

70 71

4.4.1 a 4.4.1 a

Mettre en place le SMSST Tenir à jour le SMSST

72

4.4.1 b

73

4.4.1

74

4.4.1

75

4.4.1

Cf. paragraphe 4.1 Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures Rendre compte à la direction de la Régulièrement performance du SMSST et des opportunités d'amélioration Communiquer l'identité du représentant de la direction Apporter la preuve de l'engagement d'amélioration continue de la performance SST Responsabiliser le personnel sur les aspects de la SST les concernant directement

Cf. paragraphe 4.4.3 C'est valable pour tous les dirigeants Faire attention à sa propre sécurité mais aussi à celle des autres 9/27

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4.4.2


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4.4.2

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4.4.2

78

4.4.2

Compétence, formation et sensibilisation Former le personnel travaillant à des activités pouvant avoir des impacts sur la SST Conserver les enregistrements de la compétence du personnel Identifier les besoins en formation

début

79

4.4.2

Fournir les formations

80

4.4.2

Evaluer l'efficacité des formations

81 82

4.4.2 4.4.2

Conserver les enregistrements Etablir la procédure formation

83

4.4.2

84

4.4.2

85

4.4.2 a

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4.4.2 b

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4.4.2 c

Mettre en place la procédure Cf. paragraphe 4.3.2 formation Tenir à jour la procédure formation Lors de modifications des processus, des exigences Sensibiliser le personnel aux Engagement de la direction à conséquences de leur activité et son plus haut niveau comportement sur la SST Sensibiliser le personnel à Cf. paragraphe 4.4.7 ; l'importance du respect des réponse aux situations exigences du SMSST d'urgence Sensibiliser le personnel aux

Etre compétent c'est appliquer des connaissances et capacités Cf. paragraphe 4.5.4 Y compris comme auditeurs internes - cf. paragraphe 4.5.5 Identifier et respecter les besoins d’amélioration des compétences (programme de formation) Compétence confirmée, sensibilisation renforcée Cf. paragraphe 4.5.4 Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la formation répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier les besoins, sensibiliser le personnel, atteindre les compétences

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4.4.2 a '

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4.4.2 b ' 4.4.3


conséquences si écarts aux procédures Prendre en compte pour les Favoriser les images formations les niveaux de responsabilité, capacité, langues Prendre en compte pour les formations les niveaux de risque Communication, participation et début consultation Communication Etablir la procédure communication Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la communication répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la communication relative aux aspects SST et au SMSST ; évaluer l'efficacité de la communication au moins une fois par an

90

4.4.3.1 4.4.3.1

91

4.4.3.1

Mettre en place la procédure communication

"Les bonnes nouvelles marchent et les mauvaises courent. Proverbe suédois"

92

4.4.3.1

Tenir à jour la procédure communication

93

4.4.3.1 a

Communiquer en interne

94

4.4.3.1 b

Communiquer en externe

95

4.4.3.1 c

Réceptionner les demandes des parties intéressées

Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures Attention particulière au retour d'information du personnel (enquêtes, boîte de suggestions) Sous-traitants, visiteurs (clients, autorités réglementaires) Les parties intéressées comme clients, fournisseurs, autorités 11/27

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réglementaires, organisations régionales Documenter la communication avec Cf. paragraphe 4.5.4 les parties intéressées Répondre aux parties intéressées Y compris sur les situations d'urgence - cf. paragraphe 4.4.7 Participation et consultation Etablir la procédure participation Cf. paragraphe 4.4.5 et consultation Mettre en place la procédure Participation active du participation et consultation personnel à l'amélioration du SMSST

96

4.4.3.1 c

97

4.4.3.1 c

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4.4.3.2 4.4.3.2

99

4.4.3.2

100

4.4.3.2

Tenir à jour la procédure participation et consultation

101

4.4.3.2 a

Impliquer le personnel dans l'identification des dangers

102

4.4.3.2 a

Impliquer le personnel dans les enquêtes d'incidents

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4.4.3.2 a

104

4.4.3.2 a

105

4.4.3.2 a

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4.4.3.2

107

4.4.3.2 b

Impliquer le personnel dans l'établissement et la revue de la politique et des objectifs SST Consulter le personnel en cas de modification de SST Le personnel est représenté pour les questions de SST Informer le personnel de leur représentant Consulter les sous-traitants lors de modifications affectant leur SST

108

4.4.3.2

Consulter les parties intéressées sur des questions de SST

Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures, du personnel, des représentant Et dans l'évaluation des risques et la détermination des moyens de maîtrise Le personnel connait le mieux les conditions de travail Le personnel est informé dès le début des diverses propositions Y compris lors du choix des moyens de maîtrise

Nouveaux dangers, nouveaux moyens de maîtrise, modifications diverses Dispositions d'urgence, dangers de voisinage, exigences légales 12/27

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4.4.4 4.4.4 a

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4.4.5 4.4.5

Documentation début Inclure la politique et les objectifs Cf. paragraphes 4.2 et 4.3.3 SST Inclure le domaine d'application du Cf. paragraphe 4.1 SMSST Inclure les principaux éléments du Par exemple dans le manuel SMSST et leurs interactions SST (qui n'est pas obligatoire) Inclure les documents et Cf. paragraphes 4.4.5 et 4.5.4 enregistrements du SMSST Inclure les documents du Peut être combiné avec les processus de gestion des risques documents d'autres systèmes SST de management Maîtrise de la documentation Maîtriser les documents du SMSST

début Les 12 procédures obligatoires sont : - identification des dangers (cf. paragraphe 4.3.1) exigences légales (cf. paragraphe 4.3.2) - formation (cf. paragraphe 4.4.2) communication (cf. paragraphe 4.4.3) maîtrise des documents (paragraphe présent) - maîtrise opérationnelle (cf. paragraphe 4.4.6) - situations d'urgence (cf. paragraphe 4.4.7) - mesure et surveillance (cf. paragraphe 4.5.1) - évaluation de la conformité (cf. paragraphe 4.5.2) - incidents et non-conformités (cf. paragraphe 4.5.3) - maîtrise des enregistrements (cf. paragraphe 4.5.4) 13/27

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- audit interne (cf. paragraphe 4.5.5) On peut regrouper plusieurs procédures en une seule


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4.4.5

Maîtriser les enregistrements du SMSST

Cf. paragraphe 4.5.4

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4.4.5

Etablir la procédure maîtrise des documents

117

4.4.5

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4.4.5

Mettre en place la procédure maîtrise des documents Tenir à jour la procédure maîtrise des documents

La procédure obligatoire pour les documents répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions écrire, identifier, vérifier, valider, diffuser et conserver les documents Liste principale des documents

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4.4.5 a 4.4.5 b

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4.4.5 f

Approuver les documents Mettre à jour et ré-approuver les documents Identifier les modifications et révisions

Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures Par la personne autorisée Suite à toute modification

La gestion des modifications et indices (versions) des documents est réalisée par une personne avec des responsabilités et autorités établies S'assurer que le bon document est "Le bon document, au bon au bon endroit endroit, au bon moment" et avec la bonne version S'assurer que les documents sont Codification à jour ; chaque lisibles et identifiables document est clair, simple à comprendre, facile à catégoriser Identifier les documents d'origine Les documents externes externe (normes, lois, décrets, 14/27

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4.4.5 g 4.4.6 4.4.6

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4.4.6 b

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4.4.6 b

Maîtriser la diffusion des documents d'origine externe Empêcher l'utilisation de documents obsolètes

spécifications) sont maîtrisés (liste, emplacement, version) Liste (registre) Les documents périmés (obsolètes) sont conservés, archivés, enfermés ou détruits de sorte que l’on ne puisse pas les utiliser normalement

Identifier les documents obsolètes Tampon rouge Maîtrise opérationnelle début Déterminer les activités de gestion Moyens de maîtrise y compris la des risques formation du personnel - cf. paragraphe 4.4.2 Inclure la gestion des Cf. paragraphe 4.3.1 modifications Mettre en place les moyens de Prendre en compte toutes les maîtrise activités de l'entreprise (processus de management, de réalisation, de support) et les retours d'information Tenir à jour les moyens de Cf. paragraphe 4.3.2 ; établir maîtrise opérationnelle les surveillances opérationnelles Intégrer les moyens de maîtrise Maintenance des équipements, opérationnelle dans le SMSST des espaces au sol, de l'environnement (air, température, humidité), des plans d'urgence, des équipements de protection individuelle (EPI) Mettre en place les moyens de Mesures de prévention et de maîtrise des produits achetés protection de produits dangereux, critères d'approbation avant achat Tenir à jour les moyens de Exigences spécifiques maîtrise des produits achetés communiquées au fournisseur 15/27

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4.4.6 e

4.4.7 141


4.4.7

Mettre en place les moyens de maîtrise liés aux sous-traitants et visiteurs Tenir à jour les moyens de maîtrise liés aux sous-traitants et visiteurs Mettre en place les procédures sans lesquelles des écarts envers des exigences SST pourraient apparaitre

Critères d'évaluation et de sélection des sous-traitants

Tenir à jour les procédures sans lesquelles des écarts envers des exigences SST pourraient apparaitre Mettre en place les critères de fonctionnement sans lesquels des écarts envers des exigences SST pourraient apparaitre Tenir à jour les critères de fonctionnement sans lesquels des écarts envers des exigences SST pourraient apparaitre

Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures

Préparation et réponse aux situations d'urgence Etablir la procédure situations d'urgence

Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la maîtrise opérationnelle répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour les activités de l'entreprise (processus de management, de réalisation, de support)

Equipements spécifiques, instructions de travail, compétences requises, fiches des produits dangereux, EPI Evaluation périodique de l'efficacité des moyens de maîtrise opérationnelle utilisés ; proposition pour de nouveaux moyens si besoin début Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour les situations d'urgence répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour 16/27

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4.4.7

4.5 4.5.1 150


4.5.1

la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentielles et leurs impacts sur la SST Mettre en place la procédure Identifier les dangers situations d'urgence potentiels, définir les méthodes pour réagir, communiquer les plans d'actions, tester la capacité à réagir, former le personnel Tenir à jour la procédure situations Lors de modifications des d'urgence processus, des produits, des exigences, des infrastructures Identifier les situations d'urgence Liste des situations d'urgence Répondre aux situations d'urgence Fiches réponses ; méthodes les plus appropriées; y compris pour des conditions anormales Réduire les conséquences de Liste mesures et actions pour situations d'urgence chaque situation potentielle Prendre en compte les besoins des Liste organismes d'assistance parties intéressées (coordonnées) Tester périodiquement la Cf. paragraphe 4.4.2 procédure de réponse aux situations d'urgence Passer en revue et modifier, si Après analyse des tests nécessaire, la procédure de réalisés et incidents survenus ; préparation et réponse aux cf. paragraphe 4.5.3 situations d'urgence Vérification Constater (Check) Mesure et surveillance de la début performance Etablir la procédure surveillance et Cf. paragraphe 4.4.5 ; la mesure procédure obligatoire pour la surveillance et le mesurage répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, 17/27

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Mettre en place la procédure surveillance et mesure

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Tenir à jour la procédure surveillance et mesure

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4.5.1 b 4.5.1 c

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4.5.1

mettre en place et tenir à jour la vérification des performances SST de toutes les activités de l'entreprise grâce à l'analyse des données collectées - cf. paragraphe 4.3.1 "Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. Peter Drucker" Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures

Inclure les mesures quantitatives et qualitatives

Nombre d'incidents, de maladies, respect des engagements de la politique SST, évaluation des compétences Surveiller la performance du SMSST Cf. paragraphes 4.4.6 et 4.5.5 Surveiller l'efficacité des moyens Pour la santé et aussi pour la de maîtrise sécurité Inclure les mesures proactives de Evaluation de la conformité, de la performance la formation, résultats de la surveillance, des audits internes, réalisation des programmes Inclure les mesures réactives de la Incidents, maladies, arrêts de performance travail Conserver les enregistrements des Cf. paragraphe 4.5.4 résultats de la surveillance et du mesurage Etablir la procédure d'étalonnage Cf. paragraphe 4.4.5 ; les et de maintenance des équipements de surveillance et équipements mesure (appareils et logiciels) sont étalonnés ou vérifiés régulièrement, le personnel est qualifié, les méthodes utilisées sont appropriées ; cf. 18/27

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4.5.2.2 4.5.3


Tenir à jour la procédure d'étalonnage et de maintenance des équipements Conserver les résultats d'étalonnage et de maintenance

paragraphe 4.4.2 ; procédure séparée ou combinée avec la procédure surveillance et mesure Lors de modifications des équipements, des logiciels et des méthodes Cf. paragraphe 4.5.4

Evaluation de la conformité Etablir la procédure évaluation de la conformité

début Cf. paragraphe 4.4.5 ; "La sécurité n'est jamais un acquis" ; la procédure obligatoire pour l'évaluation de la conformité répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour l'évaluation de la conformité aux exigences légales applicables et aux autres exigences auxquelles l'entreprise a souscrit Mettre en place la procédure Evaluer l'état de la conformité ; évaluation de la conformité Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.5.5 Tenir à jour la procédure Lors de modifications des évaluation de la conformité processus, des produits, des exigences, des infrastructures Conserver les enregistrements des Cf. paragraphe 4.5.4 évaluations aux exigences légales Evaluer la conformité aux autres Cf. paragraphe 4.3.2 ; exigences processus séparé ou combiné avec le paragraphe 4.5.2.1 Conserver les enregistrements des Cf. paragraphe 4.5.4 évaluations aux autres exigences Enquête d'incident, nonconformité, action corrective et début 19/27

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4.5.3.1 4.5.3.1

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4.5.3.1

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4.5.3.1

action préventive Enquête d'incident Etablir la procédure incidents

Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour la maîtrise des incidents répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, corriger et enquêter les incidents et leurs causes, évaluer le besoin d'actions, éliminer les causes premières, passer en revue l'efficacité des actions, communiquer les résultats Mettre en place la procédure Cf. paragraphes 4.3.2 et 4.5.5 incidents ; conséquences réelles et potentielles, fréquence, responsabilités et autorités Tenir à jour la procédure incidents Lors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures Déterminer les insuffisances liés à Tout ce qui peut contribuer à l'apparition d'incidents l'apparition d'un incident Evaluer le besoin d'une action Quels seront les résultats si corrective l'action est appliquée ? Les ressources nécessaires sontelles à disposition ? Identifier les opportunités d'une action préventive Identifier les opportunités de l'amélioration continue Communiquer les résultats des enquêtes Effectuer les enquêtes en temps utile Traiter les actions correctives et préventives en respectant la

Après analyse des résultats de l'enquête Proposer en revue de direction cf. paragraphe 4.6 Cf. paragraphe 4.5.4

Cf. paragraphe 4.5.3.2 20/27

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4.5.3.1 4.5.3.2


procédure non-conformités Conserver les résultats des Cf. paragraphe 4.5.4 enquêtes Non-conformité, action corrective et action préventive Etablir la procédure nonCf. paragraphe 4.4.5 ; la conformités procédure obligatoire pour la maîtrise des non-conformités répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, planifier, mettre en place et tenir à jour la maîtrise des nonconformités, les actions correctives et préventives Mettre en place la procédure non Identifier et traiter les nonconformités conformités, déterminer et éliminer les causes premières, évaluer le besoin d'actions, mettre en place les actions, évaluer l'efficacité des actions, trouver les opportunités d'amélioration Tenir à jour la procédure nonLors de modifications des conformités processus, des produits, des exigences, des infrastructures

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4.5.3.2

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4.5.3.2 a

Identifier la non-conformité

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4.5.3.2 a

Corriger la non-conformité

184 185

4.5.3.2 b 4.5.3.2 b

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4.5.3.2 b

Analyser la non-conformité Déterminer la cause de la nonconformité Prendre les mesures pour éviter la Fixer des responsables et des

Absence de preuves de conformité aux exigences du SMSST, non atteinte des objectifs, enregistrements absents, évaluations de risques non réalisés Réduire les conséquences sur la SST Pour trouver la cause Pour éviter la ré-apparition

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réapparition de la non-conformité Evaluer le besoin d'actions préventives

délais Quels seront les résultats si l'action est appliquée ? Les ressources nécessaires sontelles à disposition ? Le but est d'empêcher l'apparition d'une nonconformité potentielle ; avant la mise en place évaluer les risques Cf. paragraphe 4.5.4

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4.5.3.2 c

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4.5.3.2 c

Mettre en place les actions préventives

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4.5.3.2

Enregistrer les résultats des actions Communiquer les résultats des actions mises en place Passer en revue l'efficacité des actions mises en place Passer en revue les actions proposées

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4.5.3.2

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4.5.4 4.5.4

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4.5.4

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4.5.4

Cf. paragraphe 4.4.3.1 Responsable et délai

Cf. paragraphe 4.3.1 ; si de nouveaux dangers sont identifiés Adapter les actions à l'ampleur des Attention aux excès de zèle ! problèmes et aux risques de STT Modifier la documentation du SMSST Maîtrise des enregistrements Etablir les enregistrements du SMSST

Cf. paragraphe 4.4.4

début Les enregistrements sont renseignés sans retard. Sans eux c’est difficile (voir impossible) de démontrer la conformité aux exigences du SMSST Tenir à jour les enregistrements du Preuve que le SMSST est vivant SMSST et améliore sa performance de façon continue Etablir la procédure maîtrise des Cf. paragraphe 4.4.5 ; "Les enregistrements paroles s'envolent, les écrits restent. Proverbe latin" ; la procédure obligatoire pour les 22/27

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enregistrements répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, utiliser, stocker, diffuser, protéger, conserver et éliminer les enregistrements


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4.5.4

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4.5.5 a 3

Mettre en place la procédure maîtrise des enregistrements

La procédure obligatoire pour les enregistrements répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions identifier, utiliser, stocker, protéger, conserver et éliminer les enregistrements Tenir à jour la procédure maîtrise Cf. paragraphe 4.3.2 ; lors de des enregistrements modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures S'assurer que les enregistrements La plus simple réponse à cette sont lisibles, identifiables et exigence est d'utiliser un traçables ordinateur ou un système informatique (protection virus et sauvegarde obligatoires) Audit interne Réaliser les audits planifiés

début Programme annuel d'audits internes ; trouver les opportunités d'amélioration du SMSST ; utiliser l'ISO 19 011 Cf. paragraphe 4.3.2

Déterminer si le SMSST est conforme aux exigences Déterminer si le SMSST est mis en Les dangers sont identifiés, les place risques évalués, les moyens de maîtrise mis en place Déterminer si le SMSST est tenu à Veille réglementaire à jour jour Répondre à la politique et aux Vérifier la conformité des objectifs SST processus 23/27

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4.5.5 b

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4.5.5

Rendre compte à la direction des résultats des audits

Données d'entrée de la revue de direction - cf. paragraphe 4.6 Planifier le programme d'audit Le programme d'audit met l'accent sur les activités sensibles sans oublier les résultats des audits antérieurs Etablir le programme d'audit Le programme couvre la totalité du domaine d'application du SMSST Mettre en place le programme Chaque audit est planifié, le d'audit domaine d'application établi, l'auditeur désigné Tenir à jour le programme d'audit Audit supplémentaire si nonconformité inhabituelle Etablir la procédure audit interne Cf. paragraphe 4.4.5 ; la procédure obligatoire pour les audits répond aux questions qui, quand, comment, dans quelles conditions planifier (programme d'audit), définir les critères, le domaine, la fréquence et les méthodes des audits Mettre en place la procédure audit Former les auditeurs - cf. interne paragraphe 4.4.2 Tenir à jour la procédure audit Lors de modifications des interne processus, des produits, des exigences, des infrastructures Inclure la planification, la Cf. paragraphe 4.5.4 réalisation, le rapport d'audit et la conservation des enregistrements Inclure les critères d'audit, le Tous ces renseignements sont domaine d'application, la dans le plan d'audit plus fréquence et les méthodes l'objectif de l'audit, le calendrier et les participants Assurer l'objectivité et

"Nul ne peut être à la fois juge 24/27

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l'impartialité de l'audit


217

4.6 4.6

Revue de direction Passer en revue le SMSST par la direction

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4.6

Evaluer les opportunités d'amélioration du SMSST

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4.6

Conserver les enregistrements de la revue

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4.6 c

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4.6 d 4.6 e

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4.6 f

Inclure les résultats des audits internes et des évaluations de conformité Inclure les résultats de participation et consultation Inclure les informations des parties intéressées Inclure la performance du SMSST Inclure le niveau d'atteinte des objectifs Inclure l'état des enquêtes et des actions

226

4.6 g

227

4.6 h

Inclure le suivi des actions de la revue de direction précédente Inclure les modifications des

et partie. Proverbe latin" ; les auditeurs n'auditent pas leur propre activité Agir (Act) "Aucun système n'est parfait" ; d’habitude une ou deux fois par an, passer en revue la totalité du SMSST pour vérifier l’atteinte des objectifs SST Passer en revue les opportunités (occasions, conditions, possibilités, circonstances) d’amélioration continue du SMSST et le besoin de modifications Cf. paragraphe 4.5.4 ; le contre rendu comprend l'ordre du jour, les participants, les informations présentées, les discussions et les décisions prises Cf. paragraphes 4.5.5 et 4.5.2 Cf. paragraphe 4.4.3.2 Y compris les plaintes Cf. paragraphe 4.5.1 Cf. paragraphe 4.3.3 Cf. paragraphe 4.5.3 Actions finalisées et reportées Prendre en compte, évaluer et 25/27

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exigences

Inclure les propositions d'amélioration

analyser toute modification pouvant avoir un impact sur le SMSST (nouveaux produits ou processus, nouveaux clients, nouvelles fonctions ou responsabilités, évolutions légales et réglementaires - cf. paragraphe 4.3.2) Suggestions, avis, opinions, propositions venant de l’ensemble du personnel ou des parties intéressées externes

228

4.6 i

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4.6

Décider les actions d'amélioration Evaluer, planifier et mettre en continue du SMSST place : les modifications des ressources (humaines et financières), de la politique et des objectifs SST - les actions d'amélioration

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4.6

Rendre les décisions de la revue de direction disponibles

Les décisions sont communiquées en interne début

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Exigences de La Norme OHSAS 18 001 _ Système de Management de La Santé Et de La Sécurité Au Travail

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